Titres Restaurant 2016

Titres Restaurant
2016
TARIFS DES PRESTATIONS DES TITRES PAPIER
(applicables au 1er janvier 2016)
Frais de traitement CRT
REMISES DE TITRES
Tarifs HT(1)
Frais CRT de traitement
6,60 1 / remise
Participation aux frais d’éditique et de routage
(Lettres chèques, bordereaux de remise, avis de règlement)
• jusqu’au 30/06/2016
• à partir du 1er/07/2016
MISE EN CONFORMITÉ
0,80 1 / expédition
1,00 1 / expédition
Bordereau CRT absent, non conforme ou incomplet
10,00 1 / remise ajustée
Cachet commercial absent ou non conforme
10,00 1 / remise ajustée
Frais de retour de titres non remboursables par la CRT et
autres valeurs
25,00 1 / remise ajustée
Transfert de titres à partir d’un compte inapproprié
15,00 1 / remise ajustée
Prestation de conservation et de restitution des espèces
200,00 1
FRAIS DE GESTION
Ouverture de compte Titre Restaurant
65,00 1
Frais d’opposition
Relevé de compte/duplicata d’avis de règlement
40,00 1 / opération
Sécurisez votre
remboursement
Les règles d’or pour sécuriser vos titres et être remboursé
dans les délais convenus
1
pposez votre cachet commercial lisible
A
sur le devant du titre
2
Découpez les coins en haut à gauche pour
éviter toute utilisation frauduleuse
3
Remplissez votre bordereau
4
Rangez les titres dans le même sens avec
votre bordereau personnalisé rempli
10,00 1 / duplicata
Gratuit sur www.crt.asso.fr
FRAIS OPTIONNELS
Abonnement Bordereau Minute
10,00 1 / mois (2)
Option achat douchette code barres possible auprès de la CRT
(pour les tarifs, nous consulter)
Abonnement Pack Gestion Pro
2,00 1 / mois (2)
(1) Taux de TVA applicable 20 % - (2) Engagement de 12 mois
FRAIS DE COLISUR®
Formule
(au choix)
Niveau de garantie (3)
Frais ColiSUR®
par envoi HT(1)
500,00 1
7,05 1
Retrouvez le détail des règles d’or sur le site www.crt.asso.fr.
Formule
500
Formule
750
750,00 1
9,85 1
Formule 1 500
1 500,00 1
12,90 1
Formule 2 500
2 500,00 1
15,00 1
Formule 4 000
4 000,00 1
18,05 1
Formule 7 500
7 500,00 1
20,40 1
Formule 12 500
12 500,00 1
24,65 1
(3) L’offre d’assurance du service ColiSUR® est proposée en
partenariat avec la SACM, Société de Courtage d’Assurances
immeuble « Le Volta » - 114/118 rue de Verdun 92816 PUTEAUX
Cedex et la Compagnie ROYAL SUN ALLIANCE (R.S.A.)
153, rue Saint-Honoré - 75001 Paris.
FRAIS SÉCURISATION ACCUEIL TRANSPORTEUR
Le dépôt des remises de titres par Coursier/Transporteur de fonds sur le site de Bagnolet fera
l’objet d’une facturation spécifique calculée sur la base de 0,70 % HT du montant de la remise.
Le respect des règles d’or (cf. §4.4 des CGA CRT(4)) conditionne l’application des réductions
suivantes, qui se cumulent, sur le taux de 0,70 %
Dépôt par transporteur de fonds blindé
Montant (5) de la remise
Montant (5) mensuel des remises
(sur les 30 derniers jours)
Pour nous contacter
-25 %
de 500 1 à 3 000 1
-20 %
de 3 001 1 à 5 000 1
-10 %
supérieur à 5 000 1
- 5%
inférieur à 8 000 1
-10 %
de 8 000 1 à 10 000 1
-15 %
supérieur à 10 000 1
-25 %
(4) Les titres doivent être physiquement invalidés (coin sécable coupé).
(5) Montant reconnu par la CRT pour le calcul du règlement.
*€
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www.crt.asso.fr
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EN
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90
01
47
00
00
08
30
Pour souscrire aux services optionnels, retrouver
les tarifs et les conditions générales en vigueur :
03
0,40 € / min
36
23
0 892 680 655
-50 %
inférieur à 500 1
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TARIFS DES PRESTATIONS ÉMETTEURS 2016
Taux de prestations HT(1) applicables sur le montant de la remise
Circuit de remboursement de la remise
Montant de la remise
en Euro
LE CHÈQUE DÉJEUNER
Toutes remises
Groupe UP
www.chequedejeuner.fr
Émet le Chèque Déjeuner
(Centre de collecte
transport inclus)
(Centre de collecte
transport inclus)
7 jours (2)
4,35 %
4,20 %
3,38 %
Pack Vert
Pack Express
3 à 5 jours (2)
3 à 7 jours (2)
4,71 %
Circuit Lent
21 jours (2)
21 jours (2)
2,98 %
1,60 %
(Centre de collecte
transport inclus )
Circuit Standard
(Centre de collecte
transport inclus)
7 jours (2)
(Centre de collecte
transport inclus)
7 jours (2)
4,20 %
3,97 %
3,21 %
Circuit Lent
21 jours (2)
21 jours (2)
2,31 %
1,55 %
(Centre de collecte
transport inclus )
Pack Vert
Pack Express
3 à 5 jours (2)
3 à 7 jours (2)
4,25 %
Taux appliqué
Circuit Standard
(Centre de collecte
transport inclus)
7 jours (2)
(Centre de collecte
transport inclus)
7 jours (2)
4,19 %
4,00 %
3,08 %
Circuit Lent
21 jours (2)
21 jours (2)
2,49 %
1,44 %
(Centre de collecte
transport inclus )
NATIXIS INTERTITRES - 30, avenue Pierre Mendès France - 75013 PARIS
Société Anonyme au capital de 380 800 € - RCS Paris 718 503 386
PASS RESTAURANT
Pack Vert
Pack Express
3 à 5 jours (2)
3 à 7 jours (2)
4,99 %
3,94 %
Remise < 9 000,00 €
Remise  9 000,00 €
Sodexo Pass France
www.sodexoavantages.fr
Émet le Pass Restaurant
Circuit Standard
7 jours (2)
EDENRED FRANCE - 166-180, boulevard Gabriel Péri - 92240 MALAKOFF
Société par Actions Simplifiée au capital de 464 966 992 € - RCS Nanterre 393 365 135
CHÈQUE DE TABLE
www.chequedetable.com
3 à 7 jours (2)
4,85 %
Commision par circuit
Natixis Intertitres
www.chequedetable.com
Émet le Chèque de Table
Pack Express
LE CHEQUE DEJEUNER - Société Coopérative et Participative à forme anonyme et capital variable
Siège social 27-29 avenue des Louvresses - 92230 Gennevilliers - Immatriculée au RCS de Nanterre 642 044 366
TICKET RESTAURANT®
Edenred France
www.edenred.fr
Émet le Ticket Restaurant ®
Pack Vert
3 à 5 jours (2)
Circuit Standard
(Centre de collecte
transport inclus)
7 jours (2)
(Centre de collecte
transport inclus)
7 jours (2)
4,51 %
3,36 %
4,18 %
3,04 %
3,52 %
2,36 %
Circuit Lent
21 jours (2)
21 jours (2)
3,05 %
1,89 %
1,74 %
1,30 %
(Centre de collecte
transport inclus )
SODEXO PASS FRANCE - 19, rue Ernest Renan - 92022 NANTERRE Cedex
Société Anonyme au capital de 61 623 908 €- RCS Nanterre n° B 340 393 065
(1) Taux de TVA applicable 20 %
(2) Jours ouvrés
Des services sur mesure
Pack Express
Pack Gestion Pro
Des services Pro pour faciliter la
gestion comptable et commerciale
de vos titres
Bordereau Minute
La préparation de votre bordereau
CRT en ligne (contrôle des titres,
calculs automatiques)
Pack Vert
Le ramassage à domicile pour
travailler l’esprit tranquille
Centre de Collecte
Le dépôt en magasin
La formule de remboursement par virement
Depuis votre smartphone téléchargez l’application Ma CRT. Disponible sur : AppStore, GooglePlay et Market Place.
ColiSUR ®
L’enveloppe sécurisée prête à
poster
CRT Services - 155, avenue Gallieni – 93170 BAGNOLET - Société par Actions Simplifiée au capital de 40 080,00 e - SIRET 722 067 808 00039 – Code APE 6820B - Janvier 2016 - Création :
Émetteur des titres