liste complete des codes rejets

LISTE COMPLETE DES CODES REJETS
Libellé
Action PS
La date de naissance n'est pas
numérique
Le n° de praticien n'est pas
numérique
Il est nécessaire de modifier la date de naissance au format
numérique (saisie de la date sans '/').
Il est nécessaire de modifier le n° du praticien (n° ADELI) au
format numérique sur 9 caractères.
La facture est rejetée par l'AMC
Conctacter directement l'AMC concernée.
Le montant RC n'est pas
numérique
La date de facture est inférieure
à la date des soins
Le montant RC n'est pas conforme, il doit être renseigné sous la
forme d'un montant .
Il y a incohérence entre les 2 dates. Vous devez vérifier les
dates concernées et rectifiier l'une ou l'autre.
La date des soins ou actes est en dehors de la période de
garantie spécifiée sur l'attestation de l'assuré. Vous devez
vérifier l'attestation et rectifier la date.
L'assuré est géré en direct par l'AMC. Se rapprocher de l'AMC
concernée.
Cette facture n'est pas connue par l'AMC. Il se peut qu'il y ait
un problème de rapprochement entre les n° de PEC et de
facture.
Le code acte transmis par le PS n'est pas répertorié dans les
références de la norme B2. La facture est rejetée.
Vous pouvez aussi avoir ce code dans le cadre de l'utilisation
d'un acte indiquant que la facture est hors parcours de soins.
Rappel : seuls les actes dans le parcours de soins sont pris en
charge en tiers payant SP santé.
Certaines garanties ont un circuit de prise en charge qui n'est
pas celui de SP santé. Vous n'avez pas pris le bon circuit sur
l'attestation (code routage OC). La facture est à transmettre
directement à l'AMC.
N°
Origine
61
SP santé
63
SP santé
64
SP santé
66
SP santé
113
AMC
122
AMC
La date des soins ou des actes
est hors période de validité
123
AMC
L'assuré est en gestion
commune RO et RC
124
AMC
La facture est inconnue
125
AMC
Le code prestation (ou acte) est
inconnu
127
AMC
L'assuré est en convention
directe
129
AMC
136
SP santé
151
SP santé
153
SP santé
La facture a été réglée à
l'assuré
le code anomalie (code rejet)
est inconnu
Le code ADELI est non
référencé
Le professionnel de Santé est
inconnu
154
SP santé
La convention AMC n'a pas été
trouvée
155
SP santé
La convention AMC est invalide
161
SP santé
Le domaine n'est pas ouvert
164
SP santé
La prestation est hors garantie
169
SP santé
La facture PS est en double
172
SP santé
Le montant de la facture est
supérieur au seuil autorisé
173
SP santé
174
SP santé
La date de recevabilité de la
facture est dépassée
Le montant de la part RC doit
être à 0
Il est nécessaire de se rapprocher de l'assuré.
Il est nécessaire de contater l'AMC concernée.
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
Vérifier que le n° d'AMC est conforme à celui existant sur
l'attestation. Si il est différent, le modifier, sinon vérifier que
votre catégorie est bien gérée par SP santé. En dernier recours,
contacter SP santé.
L'AMC n'est plus gérée par SP santé. Vérifier l'attestation de
l'assuré.
Vérifier que le domaine sur l'attestation de l'assuré est bien
ouvert.
La prestation n'est pas prise en charge par l'AMC.
Cette facture figure 2 fois dans le fichier transmis. Vérifier le
contenu du flux.
Le plafond autorisé pourla prestation est dépassé. Vérifier le
coefficient, le dénombrement de l'acte. Si tout est correct,
contacter SP santé.
Le délai de forclusion de 27 mois est dépassé. Veuillez contacter
l'AMC concernée.
Vérifier la cohérence de la ligne d'acte entre le montant RC et le
taux de remboursement indiqué.
N°
Origine
175
SP santé
177
SP santé
185
SP santé
186
SP santé
189
SP santé
196
SP santé
200
AMC
239
SP santé
256
SP santé
257
SP santé
258
SP santé
260
SP santé
262
SP santé
263
SP santé
271
SP santé
275
SP santé
283
SP santé
284
SP santé
286
SP santé
288
SP santé
289
SP santé
290
SP santé
291
SP santé
292
SP santé
294
SP santé
295
300
Libellé
Pour les actes non
remboursables,le taux et la
base doivent être à 0
Le tarif unitaire est inconnu
Le montant de la facture est
non renseigné ou incorrect
Le taux et la base de
remboursement RO doivent
être à 0
Le PS n'est pas autorisé à faire
du flux papier
La facture est rejetée par l'AMC
Le code ADELI n'est pas
référencé
Le total facture recalculé est
différent du total de la facture
La nature d'assurance n'est pas
numérique
Le code AMC de la facture est
un code AMC détaillé
Le numéro d'INSEE est
obligatoire
La nature des pièces
justificatives droits n'est pas
numérique
Le N° d'accident de travail n'est
pas numérique
Le rang de naissance est
incorrect
Le n° d'exécutant n'est pas
numérique
Les champs RO sont incorrects
Le n° de facture n'est pas
numérique ou est à 0
Il y a une erreur sur la date de
la facture
Le montant de la dépense est
injustement à 0, le montant RO
étant différent de 0
La facture est déjà liquidée
La date de naissance est
invalide
Le montant total de la part RC
est supérieur au montant total
restant à la charge de l'assuré
Action PS
Modifier la ligne d'acte concernée en mettant à 0 le taux et le
montant de base.
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
Vérifier que le montant total de la facture est égal à la somme
des montants de chaque ligne.
Modifier la ligne d'acte concernée en mettant à 0 le taux et le
montant de base.
La facture ne peut être transmise qu'au format électronique.
Il est nécessaire de prendre contact avec l'AMC.
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
Recycler la facture.
Modifier la nature d'assurance pour qu'elle soit numérique.
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
Renseigner le n° INSEE de l'assuré (y compris la clé).
Modifier la nature des pièces justificatives pour qu'elle soit
numérique.
Modifier le n° d'accident pour qu'il soit numérique.
Vérifier la cohérence avec le rang de naissance mentionné sur
l'attestation.
Modifier le n° d'exécutant pour qu'il soit numérique.
Vérifier la cohérence entre le taux de remboursement et le
montant indiqué (coefficient, quantitén prix unitaire).
Modifier le n° de facture pour qu'il soit numérique ou non nul.
Vérifier le format sur la date de la facture.
Le montant de la dépense ne peut pas être à 0 si un autre
montant est spécifié sur la facture. Modifier le montant de la
dépense pour qu'il soit correct.
Cette facture a déjà été réglée.
Modifier la date de naissance pour qu'elle soit au format date
(sans '/').
Le montant RC doit être inférieur ou égal au reste à charge de
l'assuré. Modifier le montant RC en conséquence.
Aucun prix unitaire ne
correspond à celui de la facture
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
La date de soin doit être
numérique
La date de facturation est
antérieure à la date de soins
Modifier la date de soins pour qu'elle soit au format date (sans
'/').
Modifier la date de facture pour qu'elle soit supérieure ou égale
à la dernère date de soins.
SP santé
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec l'AMC.
AMC
Il y a un problème de structure
du fichier
Il y a un problème de structure de fichier entre 'entête de lot' et
'entête facture'
Libellé
Action PS
N°
Origine
301
AMC
303
AMC
306
SP santé
L'AMC est inconnue
Vérifier que le code AMC est conforme à l'attestation. Si c'est le
cas, contacter SP santé.
307
SP santé
Le type de PS n'est pas autorisé
à transmettre des annulations
La transmission des annulations de facture au format
électronique n'est pas autorisée : contacter l'AMC.
311
SP santé
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec l'AMC.
313
SP santé
La demande n'est pas autorisée
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
333
SP santé
Le qualificatif de parcours de
soins est inconnu ou invalide
Modifier le qualificatif du parcours de soins.
334
SP santé
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec l'AMC.
335
SP santé
La date de facture est
supérieure à la date de
traitement
Modifier la date de facture pour qu'elle soit cohérente.
336
SP santé
La date de soins est supérieure
à la date de traitement
Modifer la date de soins pour qu'elle soit cohérente.
337
SP santé
338
SP santé
380
SP santé
409
AMC
413
AMC
417
AMC
418
Il y a un problème de structure
du fichier
Il y a des caractères
alphabétiques dans une zone
numérique
Il y a un problème de structure de fichier entre 'entête de
facture et 'ligne d'acte'
Modifier les caratères du champ concerné pour qu'ils soient
numériques.
Le montant de la part RO doit
être à zéro
Le montant de la part RO doit
être différent de 0
Le n° de PEC est absent
Le code nature d'assurance est
inconnu
Le domaine de prestation n'est
pas ouvert par l'AMC
L'organisme complémentaire
est incorrect ou inconnu
Modifier la ligne d'acte concernée en mettant à 0 le montant de
la part RO.
Modifier la ligne d'acte concernée en renseignant un montant
de part RO différent de 0.
Le n° de prise en charge doit obligatoirement être renseigné.
AMC
La facture est déjà reçue
Vérifier sur vos bordereaux que cette facture a bien été reçue.
421
AMC
L'acte n'est pas pris en charge
par l'AMC
Vérifier l'acte codifié sur la facture.
422
SP santé
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
430
AMC
Le rang de naissance est
incorrect
Vérifier sur l'attestation le rang de naissance du bénéficiaire.
453
SP santé
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
457
SP santé
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
469
SP santé
Le code prestation (ou acte) est
inconnu
Vérifier l'acte codifié sur la facture.
471
SP santé
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
506
AMC
507
AMC
510
AMC
Le coefficient (et/ou le
dénombrement) est (sont)
absent(s)
Le montant du prix unitaire est
incorrect
Le montant du RO non
renseigné ou incorrect
Vérifier que le code nature d'assurance est conforme.
Vérifier que le domaine sur l'attestation de l'assuré est bien
ouvert.
Vérifier sur l'attestation le code de l'organisme complémentaire
(code AMC).
Vérifier que le coefficient et/ou le dénombrement est (sont)
présent(s) sur la facture.
Vérifier le montant du prix unitaire saisi sur la facture.
Vérifier le montant du régime obligatoire saisi sur la facture.
Libellé
N°
Origine
511
AMC
512
AMC
515
AMC
560
SP santé
602
AMC
603
AMC
609
AMC
651
AMC
La prestation est hors garantie
697
AMC
La facture est déjà réglée au PS
703
AMC
704
AMC
La carte électronique est en
opposition
Le n° de PEC est absent
705
AMC
Le n° de PEC est inconnu
706
AMC
La validité de la PEC expirée
707
AMC
900
AMC
Le montant de la part RC est
incorrect
Le montant de la facture est
non renseigné ou incorrect
Le montant de la part assuré
est incorrect
Action PS
Vérifier le montant de la part RC saisi sur la facture.
Vérifier que le montant de la facture est présent et correct.
Vérifier que le montant de la part assuré est correct.
La facture est rejetée par l'AMC
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
L'assuré est inconnu
Les droits en RC ne sont pas
ouverts
Le bénéficiaire est inconnu en
RC
Vérifier le code AMC sur l'attestation de l'assuré.
Vérifier sur l'attestation l'ouverture des droits pour le
bénéficiaire concerné.
Vérifier que le bénéficiaire apparait bien sur l'attestation de
l'assuré et que la date de naissance est correcte.
Vérifier sur l'attestation que le domaine est bien couvert par SP
santé ou que l'acte ne fait pas partie d'exclusion dans la
garantie.
Vérifier sur vos bordereaux récapitulatifs de paiement que cette
facture a bien été réglée.
Le montant de la facture est
différent du montant de la PEC
la facture a été rejetée suite à
un problème technique
Carte DUO non valide. Le client doit payer.
Renseigner le numéro de prise en charge sur la facture.
Vérifier le numéro de prise en charge mentionné sur la facture.
Une nouvelle demande de prise en charge doit être effectuée
sur le portail.
Vérifier la cohérence des montants entre la facture et la prise
en charge accordée.
Il est nécessaire de prendre contact avec SP santé.
910
AMC
La facture est inconnue
Il se peut qu'il y ait un problème de sens comptable dans le flux
et l'AMC n'a pas trouvé la facture (annulation au lieu de facture
initiale) Veuillez vérifier le sens comptable dans le flux.
911
AMC
La facture est déjà reçue
Cette facture a déjà été reçue par l'AMC. Vérifier vos
règlements pour cette facture.