CABINET DIPLOMATIQUE

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RG‐43.154 2013.65 SELECTED RECORDS FROM THE FRENCH PROTECTORATES OF MOROCCO AND TUNISIA, AND SYRIA, FROM FRENCH MANDATORY LEBANON, AND FROM THE FRENCH EMBASSY IN MADRID, 1913‒1956. Morocco, Part 2 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
Centre des archives diplomatiques de Nantes
Protectorat français au Maroc
(1912-1956)
Inventaire n° 2
Répertoire numérique,
CADN, septembre 2001
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SOMMAIRE
1ère série : « archives de la période 1912-1945 » (1900-1956)
Articles 1-948
2ème série : « archives de la période 1945-1956 » (1912-1956)
Articles 961-1107
Les archives du Cabinet diplomatique suivent deux plans de classement, l’un en vigueur
théoriquement de 1912 à 1945, l’autre à partir de 1945.
Le second plan ne comporte que certains secteurs. La plus grande partie des dossiers a continué
d’être classée suivant le premier plan.
Pour la période 1945/1956, il convient donc de chercher dans les deux séries.
Par convention, les analyses reproduites en italiques sont celles de l’inventaire d’origine, rédigé
dans les années 1960. Seules ont été vérifiées au CADN les analyses en caractères romains.
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
PLAN DE CLASSEMENT
1912-1945
1
Personnel du Cabinet diplomatique
2
Matériel
3
Corps diplomatique et consulaire
4
Exequatur
5
Sultan Moulay-Youssef
6
Sultan Moulay-Hafid
7
Sultan Abd el-Aziz
Sultan Moulay Arafa
Sultan Sidi-Mohamed
7
Dossiers personnels des résidents généraux (Dubois, Boyer de la Tour, etc...)
8
Maghzen et personnages maghzen
9
Traités antérieurs au protectorat
10
10 bis
Convention franco-espagnole de 1912 et traités postérieurs
Politique intérieure
11
Tanger
12
Zone internationale
13
Adjudications
14
Espagne et zone espagnole
15
Protocole
16
Questions consulaires françaises
17
Consulat de France à Casablanca
18
Consulat de France à Rabat
19
Consulat de France à Fès
20
Consulat de France à Meknès
21
Consulat de France à Marrakech
22
Consulat de France à Mazagan
23
Consulat de France à Safi
24
Consulat de France à Mogador
25
Justice
25 bis
Suppression des capitulations
26
Contrôles civils
27
Municipalités, chambres de commerce, sociétés et groupements
28
Arrêtés viziriels et municipaux
3
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
29
Monopoles et contrôle de la dette
30
Impôts
31
Questions économiques
32
Douanes
33
Ports et aconage
34
Travaux publics
35
Chemins de fer
36
Mines et carrières
37
Navigation commerciale
38
Postes et télégraphes
39
Monnaies
40
Enseignement
41
Questions religieuses
42
Questions sanitaires
43
Documentation - Bibliographie
44
Agriculture et colonisation
45
Eaux et forêts
46
Réclamations
47
Aviation
48
Pompes funèbres
49
Questions financières - Banques
50
Emprunts
51
Unions internationales
52
Expositions, congrès, instituts internationaux
53
Confins algéro-mauritaniens
54
Missions et explorations
55
Chorfas d’Ouezzane
56
Biens maghzen et habous
57
Questions immobilières
58
Sécurité des étrangers
59
Etat civil
60
Rapatriements
61
Expulsions
62
Protection
63
Naturalisation
64
Marocains à l’étranger
65
Contrebande
4
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diplomatique
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66
66 bis
Politique indigène et musulmane
Questions israélites - Sionisme
67
Pélerinage à la Mecque
68
Questions militaires
69
Contrôle et surveillance des étrangers
70
Presse
71
Servitudes militaires
72
Affaires allemandes
73
Commission des indemnités
74
Affaires avec les étrangers.
75
Affaires anglaises
76
Affaires italiennes
77
Affaires espagnoles
78
Affaires françaises et diverses
79
Réclamations d’Agadir
80
Protectorat
80 bis
Rapports entre Maghzen et agents consulaires, entre particuliers et autorités locales
Voyages du Résident général
81
Collection des circulaires du Cabinet diplomatique
82
Tunisie
83
Suspects
S.N.
Guerre de 1914
S.N.
Collection chronologique de la correspondance du Cabinet diplomatique
5
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diplomatique
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PLAN DE CLASSEMENT
1945-1956
I
Résidence
II
Protocole
IV
Etats-Unis
V
VI
VII
VIII
Tanger
Zone espagnole
Maroc et opinion mondiale - Terrorisme - Communisme
Afrique française
IX
Questions économiques marocaines
XI
Affaires financières
XII
Affaires religieuses
XIII
Télécommunications
XVIII
Etat civil
6
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PERIODE 1912-1945
N° article
Analyse
Dates
Cote
1
PERSONNEL
1A
Personnel des Affaires étrangères détaché au Maroc
1
Dossier général ; traitements et indemnités ; retenues pour pensions
civiles ; frais d’installation
1912-1931
1A1 à 4
2
Dossier général
1945-1956
1A
3
id.
4
id.
1912-1922
1A1et 2
Révision des traitements des agents diplomatiques
1930-1935
1A
4 bis
1A
1B
Personnel de la Résidence générale
5-7
Dossier général
1912-1938
1B1
5 1912-1922
6 A 1930-...
6 B ...-1933
7 1934-1938
8
Dossiers de principe et dossiers particuliers (Régnault, Gallup, général
Gouraud, Tuard, Lyautey, Ponsot)
1933-1945
1B1
9
Dossiers généraux et dossiers spéciaux (année 1929)
1916-1940
1B3
10
id. (années 1926, 1928-1929)
1923-1929
1B1 et 2
10 bis
id.
11
id.
1B3
Agents à la disposition du résident général
1C
Agents des Affaires étrangènes détachés au Maroc : dossiers
particuliers
1C
12-18
12 A-D
13 E-J
13 bis L
14 L + Fourgeot, Lavandès, Neuville, Ribes, etc.
15 N
16 Juin, Guillaume, Labonne, Puaux, Colin, La Tour du Pin,
Lacoste, etc., jusqu’à Noguès
7
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
17 N-Z
18 Jean Serres-Morize, Zaguri, René Thierry, Peretti, Triat,
Ponsot, L.R. Blanc, Courtin, Urbain Blanc
Agents à la disposition du gouvernement chérifien
19
Personnel chérifien du Cabinet diplomatique
1D
20
id.
1D
Personnel des consulats en zone française
21
21B
Chaouchs : dossiers particuliers
1E1
Anciens agents des consulats au Maroc : dossiers particuliers
1908-1914
2
MATERIEL, IMMEUBLES
22
Immeubles : comptabilité
Archives
1912-1930
1948-1950
2A-D
3
CONSULATS ETRANGERS
3A
« Corps diplomatique » [?]
23
Consulats généraux à Tanger : Grande-Bretagne, Italie, Etats-Unis,
Pays-Bas, Portugal, Russie, Suède
1912-1928
3A
24
Consulats généraux à Tanger
1912-1930
3A
25
Consulats généraux à Tanger : dossier général et Espagne
1931-1939
3A
25B
Corps diplomatique et consulaire
3A
« Corps consulaire » [?]
26
Corps diplomatiques étranger
1937-1945
3B1
27
Consuls étrangers au Maroc
1912-1930
3B
28
Corps consulaire des Etats-Unis ; listes de protection consulaire
américaine
1921-1943
3B
29
Consulats étrangers au Maroc
1912-1921
3B
30
idem
3B
31
idem
3B
32
Consulats étrangers
3B
33
idem
3B
34
idem
3B
35
idem au Maroc
3B
36
Consulats étrangers : Espagne
3B5
8
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Cabinet
diplomatique
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36bis
37
38
Consulats de Belgique, Etats-Unis, Grande-Bretagne
39
Consulats étrangers : Grande-Bretagne
40
Consulats de Belgique, Allemagne, Portugal, Grande-Bretagne, Italie
1931-1939
3B
41
Consulats généraux à Tanger : Belgique, Espagne
1912-1930
3B7
42
Consulats italiens au Maroc
1922-1938
3B9
43
Consulats étrangers italiens
Annuaire du corps consulaire
44
Entretiens du chef du Cabinet diplomatique avec les consuls étrangers
1933-1934
3C
Consuls et vice-consuls étrangers au Maroc
1940-1945
3B6
4B2
44bis
1931-1935
3B5
1912-1930
3B9
45
Exequatur des agents français et étrangers
46
Exequatur des agents français
Exequatur des agents étrangers
47
Exequatur des agents U.S.
4
1914-1930
4ABC
...-1940
4B
4C
4C3
Exequatur des agents français et étrangers
1931-1939
Sultan Moulay-Youssef
1912-1927
48 Proclamation, notification aux puissances, voyages, divers
(1912-1927)
49
Sultan Mohamed ben Youssef
5
5
1927-1939
49 (1927-1939)
50-55
4ABC
5-6-7
LES SULTANS
[ET LES HAUTS PERSONNAGES FRANÇAIS]
48
3B
3B7
EXEQUATUR
47bis
3B5
5 bis
5
Sultan Moulay-Hafid
1910-1954
6
50 Dossier général (1926-1937), vente de biens de Moulay Hafid à
Tanger (1922), demande d'allocation d'une prétendue veuve
(1948-1954)
6B
51 Textes des accords : traité de protectorat, abdication [originaux
placés en chambre forte] et biens de Moulay Hafid (1911-1912)
6A1-4
52 A Dossier général : voyage en Espagne, attitude durant la guerre,
biens (1914-1915) ; affaires personnelles, aliénations de biens
maghzen, réclamations (1910-1915)
6B
52 B Dossier général (1915-1916)
-
53 A Dossier général (1917-1919)
-
53 B Dossier général (1920-1921)
-
9
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Cabinet
diplomatique
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54 Dossier général (1922-1925)
-
55 Dossier politique (nov. 1911-1913)
56-57
Sultan Abd-el-Aziz
6C
1914-...
56 1914-1919
7H
57 192058
7
7A-H
Moulay Arafa - Sidi Mohammed
Différend Sultan-Glaoui-Maghzen
7A1
1953-1955
Dossiers personnels des résidents généraux
58
(suite)
Dossiers Dubois, Boyer de Latour, etc., Lacoste, Papon...1
1953-1955
7C
Les sultans
59
Sultan Sidi Mohammed2
60
Voyage du sultan à Tanger
7C1
avril 1947
8
MAGHZEN ET PERSONNAGES MAGHZEN
61
El Menebhi
1912-1938
8E
62
Si Mohamed Tazi et famille Tazi (1912-1927, 1941-1944)
Glaoui
1912-1944
1911-1953
8C
8F
63
El Mokri
Si Driss El Boukili [un seul document]
Si Mohamed Guebbas
1916-1952
1913
1912-1921
8A
8B
8D
64
Divers personnages maghzen
1912-1950
8H à R
65
Si Ali Zaky
1913-1920
8G
66
Moulay el-Kebir et fonctionnaires de Tanger
TRAITES ANTERIEURS AU PROTECTORAT
67
Traités antérieurs au protectorat
68
Traités franco-marocains antérieurs à 1912
Traités franco-allemands
Traités franco-italiens
QUESTIONS INTERNATIONALES
2
8P
9
9
« TRAITES POSTERIEURS AU PROTECTORAT »
1
7C1
Voir aussi carton 16.
Voir aussi carton 49.
10
9A
9F
9
10
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
69
Convention franco-espagnole de 1912 et traités postérieurs
70
Traités postérieurs au protectorat
71
Conventions internationales
72
Traités postérieurs au protectorat
73
73bis
74
75-84ter
1912
10A1-2
10A2-3
10A
10B1
10B2
1922-1930
10
Préparation du traité de Versailles
1919
10B1
idem
er
1 trim.
1919
10B1
1919-1929
10B2
Application du traité de Versailles : intérêts allemands ; Office
international Nansen
Union douanière franco-italienne
Accords commerciaux franco-yougoslaves
10G1
10...
Autorisations de séjour pour les Allemands
753 Dossier général, dossiers particuliers (1930-1933)
10B3
10C1
76 Autorisations de séjour pour les Allemands
10B
77 Statut des Allemands
10B
78 [cote vacante]
79 Application du traité de Versailles (1919-1929)
10B2
80 Naturalisations
10B3
81 Application du Traité de Versailles, autorisation séjour au
Maroc pour Allemands : principes (1933-1934)
10B3
82 1939
10B3
83 Application du traité de Versailles, autorisations de séjour pour
les Allemands : principes (1919-1929)
10B3
84 Articles du traité de Versailles a/s du séjour des Allemands au
Maroc ; intérêts allemands
10B3
84 bis Intérêts allemands
1933-1939
84 ter id.
ONU
85
?
10B4
86
ONU et territoires non autonomes.
Conseil de tutelle
Questions coloniales, Libye, Palestine
10B4
86bis
87
?
1946/49
Accords internationaux et bilatéraux
10B5
Organisations spécialisées de l’ONU
3
10B4,5
Ce carton et le suivant sont perdus. Cf. lettre 30/ARN du 14/12/1972 et lettre s/n° ARD du 4/3/197?
11
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diplomatique
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87
(suite)
?
10C6
88
Traité de St-Germain : autorisations de séjour des Autrichiens au
Maroc
1938
10C2
89
Traité de St-Germain : autorisations de séjour au Maroc pour
Autrichiens
1919
10C2
90
Conventions internationales sanitaires
91
O.M.S.
1951-1954
10C3
92
Union postale universelle
Congrès postaux
1951
1939-1947
10C4
93
U.I.T.
UNESCO, F.A.O.
10C3
10C5
10C8
Accords internationaux
93bis
?
1945-1952
10D2
94
Conventions
10D3
95
idem
10D3, 5
96
Conventions internationales
10D5A
97
Conventions internationales a/s de la protection littéraire et artistique
10D5A
98
Paix et Sécurité.
Traité de Paris avec l’Italie. Traités bilatéraux divers.
10D2 et
5
Organisations internationales
99
Progrès, médecine et hygiène
10E3C
100
Progrès économique, travail, progrès culturel et scientifique
10E2-3
101
Progrès
10Ec
Société des Nations (SDN)
102
?
1930-1939
10K
103
Convention internationale pour la simplification des formalités
douanières (4 août 1923-31 déc. 1932)
1923-1932
10K4
104
Négociations franco-américaines a/s du Maroc (projets, contre-projets)
Projet de paix séparée avec l’Italie
1939
1943
10L2
10F
10 bis
POLITIQUE INTERIEURE
105
Politique intérieure : dossier général
1931-1938
12
10bis
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Cabinet
diplomatique
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11
TANGER
11A
Ville de Tanger
105b115
Correspondance générale (classement chronologique)
1912-1937
11A1
105b 1912-1915
106 1916
107 1917-1918
108 1919
109 1920
110 1921
111 1922
112 1926-1929
113
114 1930-1931
114b 1932
115 1937
115b
?
1931-1939
11A
116
Consulat de Tanger : personnel auxiliaire
Composition population de Tanger, statistiques
1912-1935
1929-1937
11A
11A1
117
Chaouch du consulat de Tanger
118
Radio Tanger
119
Associations tangeroises pour la S.D.N.
120
Tanger
1912-1930
121
Commission d’Hygiène
Délégués chérifiens aux conférences internationales
1913-1924
122-125
11A
1937-1938
11A1
11A1
Consulat général de France, anciennement agence de France
11A2-9
et 16-18
11A5
11A8,9
11A10
122 1913-...
122b Consulat
123 Correspondance générale, 1923-1924
124 Correspondance générale, 1925
125 Fonctionnement, personnel, immeuble, archives, 1925-1940
114 Fonctionnement, personnel, immeuble, archives, 1933-1941
ter
126
Tanger et zone : travaux publics ; phare du Cap Spartel
1913-1922
11A18
127
Idem
1923-1929
11A18
128
Tanger : affaires diverses
1913-1920
11A19
13
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Cabinet
diplomatique
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129
Idem
130
Idem
131
Tanger - Consulat - Personnel auxiliaire
1911-1919
11A19
132
Tanger : affaires diverses
Fonctionnaires chérifiens
Société "La Française"
Ecole de perfectionnement pour officiers de réserve
1931-1939
11A19
11A20
133
Pacha de Tanger
1912-1924
11A20
134
Fonctionnaires chérifiens de Tanger
1913-1920
11A21
135
idem
1921-1922
11A21
136
Fonctionnaires chérifiens de Tanger : Mendoub
1923-1928
11A21
137
1921-1930
11A19
11A19
11A21
Archives du Dar-en-Niaba
11B
Archives du Dar-en-Niaba : transport, communication
11B
Statut de Tanger
138
Tanger : fonctionnaires chérifiens.
Projet d’aménagement de la Municipalité (1914)
139
Correspondance générale
140140b
Révision
1912-1930
11C1
11C3
1923-1929
11C4
1921-1929
11C5
140 oct.-déc. 1923
140b fév.1927-janv.1929
141-146
147-148
Dossier politique
141 1921-1922
11C5
142 1923
11C5
143 1924-1925
11C5
144 1926-...
11C5
145 1927
11C5
146 1928-1929
11C5
Administration de la zone
1923-1929
11C6
147 1923
147b 1924
11C6
147c 1925
11C6
147d 1930-1931
11C6
147e 1932
11C6
147f 1932
11C6
147g 1936-1937
11C6
148 1925 et 1928, 1929
11C6
14
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diplomatique
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149
Affaires financières
1936-1939
11C6
150151b
Juridiction internationale : codes
1923-1945
11C7
150 ?
11C7
150b oct. 1923 - déc. 1927
152-153
11C7
151 id., 1928-1929
11C7
151b id, 1933-1945
11C7
Sécurité de Tanger
1923-1938
11C8
152 1923-1928
11C8
153 1929-1938
11C8
154
Rattachement des consulats de Tanger, Larache et Tetouan à la
Résidence
155
Statut de Tanger
11C9
1924-1941
11C10
12
ZONE INTERNATIONALE
12A
Sécurité de Tanger - Tabor de police
156
Sécurité de Tanger : Tabor de police
1913-1916
12
157
Idem
1917-1920
12
158
Idem
1921-1922
12
159
Idem
1923-1924
12
160
Tabor de police
Archives du Tabor n° 1
1925-1926
1933-1935
12
161
Sécurité de Tanger - Tabor de police
1927-1929
12
13
ADJUDICATIONS
162
Adjudications
1931-1939
13
163
Idem
1922-1929
13
164
Idem
1912-1921
13
165
Idem
1951-1956
13
14
ESPAGNE ET ZONE ESPAGNOLE
14A
Organisation, fonctionnement
166-167
Organisation - Haut-Commissariat espagnol
1913-1931
14A1
1913-1921
14A2
166 1913-1919
167 1920-1931
168-169
Dossier général (Sud)
15
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
168 1913-1921
169 1913-1930
170-205
Dossier général
1914-1939
170 1914
171 1915
172 1er sem. 1916
173 3ème trim. 1916
174 4ème trim. 1916
175 janv.-avr. 1917
176 mai-août 1917
177 sept.-déc. 1917
178 1er trim. 1918
179 2ème trim. 1918
180 3ème trim. 1918
181 4ème trim. 1918
182 2ème trim. 1919
183 2ème sem. 1919
184 1920
185 1er sem. 1921
186 juil.-août 1921
187 sept.-oct. 1921188 nov.-déc. 1921
189 1er trim. 1922
190 2ème trim. 1922
191 3ème trim. 1922
192 4ème trim. 1922
193 1er trim. 1923
194 2ème trim. 1923
195 4ème trim. 1923
196 1er trim. 1924
197 2ème trim. 1924
198 3ème trim. 1924
199 1er trim. 1925
200 2ème trim. 1925
201 3ème trim. 1925
202 4ème trim. 1925
203 1er sem. 1926
204 1931-1935
16
14A2
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
205 1931-1939
206
207-213
Mouvement militaire en zone espagnole
Dossier général
1931-1939
14A2
1933-
14A2
1936-1939
14A2
1939
14A2
207 1933
208 1934
209 1934 [1935 ?]
210 1936
211 18 juil.-31 août 1936
212 sept. 1936
213 oct.-déc. 1936
214-227
Dossier général et sous-dossier « Mouvement militaire espagnol »
214 1936
215 juil.-août 1936
216 sept.-déc. 1936
217 Volontaires pour l’Espagne, 1936-1938
218 janv.-fév. 1937
219 mars-avril 1937
220 1ermai-30 juin 1937
221 juil.-oct. 1937
222 nov.-déc. 1937
223 janv.-avril 1938
224 mai-août 1938
225 nov.-déc. 1938
226 janv.-avril 1939
227 Rapatriement réfugiés
228-230
Dossier général
228 mai-juin 1939
229 juil.-oct. 1939
230 nov.-déc.1939
231
Bulletin documentation et information. Revue presse française.
Bulletin d’écoute des émissions en langue arabe
[Perdu. Voir lettre n°30/ARN du 14/11/197... et lettre s/n ARN du
4/3/1973]
1939-1940
14A2
232
Dossier général
1940-1942
14A2
232 1940
233 1941
234 1942
235
Notes de Melilla
1944-1948
14J
236
Notes de Tétouan
1945
14A2
17
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
237
Indice culturel espagnol
1946-1949
14A2
238
Notes de Tétouan
1948
14A2
239
Dossier général : visas, trafic, circulation, etc...
1937-1939
14A2
240
idem
1946
14A2
241
Visas spéciaux sollicités par des particuliers
14A2
242
Dossier général. Visas spéciaux sollicités par les particuliers
14A2
243-
Relations avec autorités espagnoles :
14A3
244 Accord franco-espagnol de Madrid, 1925
245 2ème sem. 1926-1927
246 1928-1929
247 Echanges de visites et décorations, jusqu’à 1930
248 Correspondance avec autorités espagnoles, 1930-1932
249 Collaboration franco-espagnole dans affaire du Rif, jusqu’à
1936
250 Rapports avec autorités espagnoles etc..., 1931-1939
251 Relations avec les autorités espagnoles
14B
Khalifat du sultan en zone espagnole
251 (s.)252
Khalifat du sultan en zone espagnole
1912-1930
14B
251(s) 1912-1930
252 1912-1924
14C-E
Délimitation des deux zones, partage des eaux, droit de suite
253-254
Délimitation frontière
1912-1924
14C
253 1912-1924
254 1914-1930
254 (s.)
Partage des eaux de la Moulouya
Droit de suite
14D
14E
255
Délimitation de frontière : domaine du Barza
Barrage sur la Moulouya
1931-1939
14C
14D
256
Recrutement et passage de zone à zone
1913-1923
14F2
1931-1939
14J
256 ?
257 ?
257 (s.)
Consulats français en zone espagnole
14G-H
Remise des inculpés et relations judiciaires, remise de déserteurs
258-262
Remise des inculpés et relations judiciaires de zone à zone :
18
1913-1930
14G
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
correspondance générale
258 1913-1920
259 1921-1923
260 1919-1925
261 1926-1927
262 1928-1930
263-264
Remise des inculpés et relations judiciaires de zone à zone : dossier
général
1931-1938
14G2
1931-1939
14G2
263 1931-1933
264 1934-1938
265
266-268
Relations judiciaires de zone à zone : dossier général et
correspondance
Remise de déserteurs de zone à zone. Correspondance générale
14H
266 1913-1920
267 1921-1925
268 1926-1931
14J
Consulats français
268 (s.)
Personnel auxiliaire du consulat de Tetouan (Lacaze Stanislas)
Travaux publics en zone espagnole
Questions économiques - Douanes de Larache, Mellila, Ceuta
269-272
Consulat français en zone espagnole
...-1930
1926-1930
14J
14K5
14L
14J
269 1913-1925
270 1926-1930
271 1931-1935
272 Consulat de France à Melilla
273
Nouvelles de la zone espagnole : vieux dossier (sic)
14J
274
Bulletin de renseignements de Tetouan
14J
275
Informations sur la zone espagnole fournies par les consulats français
1946-1952
14J
14K-N
Travaux publics, questions économiques et culturelles
276
Travaux publics. Chemins de fer. Ports. Electricité
1912-1925
14K
277
Questions économiques. Douanes de Larache, Melilla
1912-1925
14L
278
Questions économiques et douanes
1931-1939
14L
279
Accords économiques et financiers
1930-1932
14N
280
Enseignement. Questions culturelles
14O
Dissidents
281-283
Abd el Malek
14Q
19
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Cabinet
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
281 1914-1915
282 1916-1920 et années suivantes
283 1912-1933
283 (s)
Centre de renseignements. Mission Housch ; Mission Huot
283 (s)287
Raissouli
14S
1913-1930
14R
1914-1916
14S
283(s) ?
284 1913-1918
285 1917-1920
286 1920-1924
287 Réclamations françaises contre autorités espagnoles de
Raissouli, jusqu’à 1930
288
Centre de renseignements. Mission Huot.
Presse
14T
289
Presse
1946-1953
14T
290
Presse espagnole
Dossiers spéciaux allemands en zone espagnale
Capitaine Viguerra, indicateur espagnol
1915-1928
14T1
14T2
14T3
15
PROTOCOLE
291
Décorations
1912-1930
15A2
292
Décorations françaises
Décorations marocaines
Décorations tunisiennes
Décorations étrangères
1931-1939
15A2
15A3
15A4
15A5
293
Légion d’honneur
15A2
Ouissam alaouite (Ouissam hafidien)
15A3
294-316
295 1945
296 Promotions 1950-1953
297 Dossiers collectifs
298 Dossiers particuliers
299 Dossiers particuliers (lettre A)
299b 1931-1939
300 Dossiers particuliers (lettres Ba - Ber)
301 Dossiers particuliers (lettres Bes - Bz)
302 Dossiers particuliers (lettre C)
303 Dossiers particuliers (lettre C)
20
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Cabinet
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
304 Dossiers particuliers (lettres D - E - F)
305 Dossiers particuliers (lettre D - F)
306 Dossiers particuliers (lettre G à J)
307 Dossiers particuliers (lettre G à K)
308 Dossiers particuliers (lettre L)
309 Dossiers particuliers (lettre M)
310 Dossiers particuliers (lettre M - N)
311 Dossiers particuliers (lettres O et P)
312 Dossiers particuliers (lettres C - N - O - P - Q)
313 Dossiers particuliers (lettre R)
314 Dossiers particuliers (lettre T)
315 Dossiers particuliers (lettres V à Z)
316 Dossiers particuliers (lettre.......)
317
Réceptions et cérémonies
1912-1930
15B1-5
318
Réceptions, cérémonies, Honneurs et préséances
Fêtes nationales et musulmanes
1931-1939
1931-1939
15B1
15B2
319
Cérémonies des 1er janvier et 14 juillet
1913-1929
15B2
320
Réceptions, cérémonies
1931-1939
15B3-5
321
Protocole
1913-1930
15C
321b
idem
1931-1939
15C
16
QUESTIONS CONSULAIRES FRANÇAISES
322
Généralités
1912-1930
323
Généralités - Immatriculations
16A
17-24
CONSULATS DE FRANCE AU MAROC
324-325
16A
Consulat de France à Casablanca
1912-1939
324 [Personnel ?] 1912-1939
17A
325 1912-1930
17BàF
326
Consulat de France à Rabat : dossiers correspondance
1912-1929
18AetB
327
Consulat de France à Fès
1912-1930
19AetB
328
Consulat de France à Meknès
329
Consulat de France à Marrakech : dossiers divers, région
330-331
20A
1913-1934 21A,B,C
Consulat de France à Mazagan
330
22A
331
22BàD
21
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
332
Consulat de France à Safi
1912-1927
333
Consulat de France à Mogador
1908-1931
333 Consulat de France à Mogador, 1908-1931
23B
24B,C
333b Affaires du Sud, occupation de Taroudant, Agadir, 1913-1914
24
JUSTICE
25
334
Organisation judiciaire française
25A1,3
335
Organisation judiciaire : juridiction indigène
Organisation judiciaire
Casiers judiciaires
Assesseurs judiciaires étrangers
Divers
336
Organisation judiciaire : juridiction indigène
Divers
Assistance judiciaire
337
Attribution des consuls, vice-consuls
Juridictions indigène : caïds et cadis
Régime judiciaire d’Oujda
1913-1928
25B
25C
25D
338
1913-1921
25E
339
Justice
1940-1945
25E,G,
H,I
340
Justice (divers dossiers)
1940-1953
25
341
Extraditions, commissions rogatoires
Sous-dossier : affaire cadis de Salé et Port Lyautey
1934-1938
25....
341b
Affaires espagnoles
1912-...
25I
342
Affaires diverses - Successions
25A2
25A4
25E
25G
25H
25J
1931-1939 25A2et4
25E
25F
25J
25 bis
SUPPRESSION DES CAPITULATIONS
342b
Dossier général
1912-....
342c
idem
343345b
Reconnaissance du Protectorat - Abrogation des capitulations Révision des listes de naturalisations et protection britannique
25bisA
25bisB
343 ?
344 ?
345 ?
345b ?
346
Reconnaissance du Protectorat - Suppression des capitulations
25bis
347
Suppression des capitulations : - Etats-Unis
25bis
348
Capitulations américaines
1914-1925
22
25
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diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
349
Suppression des capitulations en Egypte et Tunisie
25bisD
26
CONTROLES CIVILS
350
Attributions, concours, etc...
1913-1926
26
27
MUNICIPALITES, CHAMBRES DE COMMERCE,
SOCIETES ET GROUPEMENTS
350b
Municipalités
27A1à3
350c
Chambres d’agriculture, de commerce, d’industrie
27C1à6
350d
Chambres d’agriculture, de commerce, d’industrie à Tanger
27C3
350e
Chambres
Groupements
27..
27E
350e
Syndicats
27F
351
Chambres de commerce - Sociétés - Assurances - Réforme des
municipalités
1948-1954
27
28
ARRETES VIZIRIELS ET MUNICIPAUX
351bis
Dahirs
28B
351c
Dahirs
28B1
352
Dahirs : 2 - 4 - 17 - 34 - 41 - 47 - 49 - 51 - 55
28B1
352b
Dahirs a/s accidents du travail
352c
Dahirs a/s débits de boisson - répression de l’Ivresse
1912-1920
28B..
352d
Dahirs - Arrêtés viziriels et municipaux
1916-1920
28B
353
Dahirs a/s professions médicales, pharmacie, etc...
353b
Dahirs a/s Médecine
28B2
354
Dahirs a/s Vente fonds de commerce - Immatriculation de
commerçants - Attroupement sur la voie publique, répression des
fraudes
28B5
à14
355
Dahirs a/s Législation des transports
28B17
356
Législation sur les transports
28B17
357
Dahirs a/s Immigration, embauche, contrôle or et argent, enfants
assistés, etc...
28B
358
Dahirs a/s Expropriations - Timbres
28B
359
Dahirs a/s Expropriations, alignements
28B
359b
Dahirs a/s Expropriations britanniques
28B29
359c
Dahirs a/s Timbre, enregistrement, Plus-value
28B1à3
28B2,3
1913-1926
28B2930
23
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
360
Dahirs a/s Associations italiennes
28B32
360b
Dahirs a/s Associations
28B32
360c
Dahirs a/s Réquisitions civiles et militaires
28B34
360d
Protection littéraire et artistique
Vins - Entrepôts
361
Immigration
28B46 à
50
28B61
30
IMPOTS
361b
Taxes urbaines
1911-1921
30A
361c
Impôts
1912-1930
30ABC
362
Application du terbib
30B2
363
Impôts indirects
30D
364
Taxes et patentes - Franchises consulaires
1912-1939
31
QUESTIONS ECONOMIQUES
364bis
365-367
Correspondance générale, renseignements
Rapports du Service économique
30B-I
31A
1913-1950
31A
1931-1939
31A,B
365 1913-1929
366 1930-1935
367 1946-1950
368
369
....-1924
31B
370
Commission du commerce extérieur
1940-....
31C
371-375
Relations économiques d’après guerre avec l’Allemagne :
correspondance générale
31C1
371 1920-1921
372 1922-1923
373 1923
374 1924-1929
375 1939
376
377-378
Négociations économiques Maroc-Allemagne
1940-1942
31C1
Dossier général
1912-1931
31C2
1925-1930
31B
Dossier général
1931-1945
31C2
377 1912-1920
378 1924-1931
379
380-383
24
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
380 1931-1939
381 1932-1933
382 1938-1945
383 1943-1945
384
Céréales, farines, bougies, huiles, etc...
31C2
385
Ciments, tapis, babouches, poissons, conserves
Reprise relations économiques avec l’Espagne
1940
386
Négociations commerciales Maroc Etats-Unis
1938-1940
31C2
387
Importations américaines sans devises
1948
31C2
388
Ravitaillement de Tanger - Création centre cinématographique Mission économique U.S.A.
389
Ravitaillement de Tanger
31C2
31C2
1940-1942
31C2
32
DOUANES
390
Douanes et contrôle de la dette
32
391
Douanes
32
392
Réforme douanière
392b393b
1955
Dossier général
1912-1931
32A
392b 1912-1920
393 Principes, 1923
32A1
393b Principes, 1924-1931
394
Régime douanier et personnel des douanes de la zonede Tanger
394b
Postes frontières - Incidents
32A1
395
Commission des valeurs douanières, Douane de Tanger
32A3
396
Régime douanier algéro-marocain
1909-1919
397
Douanes
1931-1939 32A3à1
0
398
Douanes
Régime algéro-marocain
Régime entre Maroc et colonies
Transit par Algérie de marchandises anglaises anglaises
399
Bureaux de douanes mixtes frontière , Zone espagnole
Négociations a/s modification du tarif douanier marocain
1931-1937
1935-1936
32A15
32A16
Passage des postes frontières en zone française
1941-1947
32
400-401
400 1941-1947
401 1946-1947
25
1926-1928
32A3
32A4
32A
32A4
32A5
32A6
about
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
33
PORTS ET ACONAGE
402-409
Port de Tanger
1912-1939
33A1
402 Ports, concessions, 1924-1929
403 1912-1921
404 1922
405 1923-1924
406 2ème trim. 1924
407 1925-1928
408 1930
409 1931-1939
410
Ports
411
Ports et aconages
33A2à1
2
1912-1930
34
TRAVAUX PUBLICS
412-414
Caisse spéciale
33B-C
1910-1925
34D
412 1910-1918
413 Caisse spéciale de Tanger, 1916-1917
414 1919-1925
415
Travaux publics
1919-1941
34A-E
416
Eaux de Tanger
1924-1928
34E
417
Ponts sur la Moulouya
34E
35
CHEMINS DE FER
418
Ligne Tanger-Fez
1912-1919
35B
419
Chemins de fer
1912-1935
35CàJ
420
Chemins de fer
1924-1940
35AàJ
421
Chemins de fer
1928-1929
35
36
MINES ET CARRIERES
422
Mines et carrières
36A
423
Préparation et application des règlements : correspondance générale
1913-1928
36A2
424
Commission arbitrale des litiges miniers
1914-1925
36A3
26
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425
Demandes de concession, réclamations
1921-1939 36CetD
426
Mines et carrières
427
Recherches minières : règlementation, tirage de coups de mine,
législation ouvrière
1917
36E
1922-1938
36E-H
37
NAVIGATION COMMERCIALE
428-431
Dossier général
37A
428 1912-1916
429 1921-1925
430 1917-1920
431 ?
432
Questions maritimes
1912-1930
37B
433
Questions maritimes
...-1930
37C
434
Règlements maritimes
1926-1930
37A
435
Pêche
1931-1939
37A
436
Pêche
37A
437
Dossiers particuliers
37A
438
Dossiers spéciaux
37C
439
Arrivée clandestine de Portugais
1948-1951
37
38
POSTES ET TELEGRAPHES
Postes chérifiennes
440441b
Postes chérifiennes : dossier général
38A
440 1912-1919
441 1920-1925
441b 1926-1939
442
P.T.T.
1931-1939
38A
443
P.T.T.
1940
38A
444
Affaires diverses
38A2
445
Radio - Maroc
38A
Conventions radiotélégraphiques et autres
446
Unions internationales postales et télégraphiques
38B
447
Unions internationales postales et télégraphiques - Conférences
internationales
38B
448
P.T.T.
38C
27
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448b
P.T.T.
38C-D
449
P.T.T.
1931-1939
38E
450
P.T.T.
1927-1929
38E
451
Radio Tanger Michelson
1939-1942
38F
39
MONNAIES
452
Monnaies
39
453
Monnaies
1927-1930
39
454
Acte d’Algésiras - Contrôle monétaire
1939-1940
39
455
Contrôle des changes - Situation monétaire de Tanger
1939-1945
39
456
Contrôle des changes
1943-1945
39
40
ENSEIGNEMENT
457
Dossier général
1912-1924
40A
458
Ecoles de Tanger et de la zone espagnole
1915-1917
40
459
Ecoles de Tanger et zone espagnole
1924
40B
460
Dossier général
Ecoles espagnoles de Tanger
1927-1930
40A
40B
Dossier général
Ecole de Tanger
1931-1939
40A
40B
1940-1945
40A-B
461
462
Ecoles portugaises, espagnoles, israélites et relations culturelles avec
pays étrangers (Egypte 1949)
41
QUESTIONS RELIGIEUSES
463
Questions religieuses
464
465
Affaires religieuses (notamment : cimetière français, Avenue M. Feuillet
- Mosquée de Nogent sur Marne)
466
Propagande des missionnaires étrangers
467
Affaires religieuses
1912-1921
41
...-1930
41A
41BCD
41E
1936
41F
42
QUESTIONS SANITAIRES
468
Service sanitaire maritime
1912-1919
42A
469
1922-1925
42A
470
1912-1930
42B
28
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
471-473
Situation sanitaire au Maroc : dossier général
1913-?
42B
471 1913-1920
472 1921-1923
473 ?
474
475-476
42BCD
Dispensaires de Tanger et Larache - Institut Pasteur de Tanger
1913-1924
42C
1912-1930
42C-D
1913-1920
1921-1924
477
44
AGRICULTURE ET COLONISATION
478
1925
44
479
Dossier général
1926-1929
44A
480
1930-1933
44A
481
Poids et mesures
1931-1939
44A-B
45
EAUX ET FORETS
482
Eaux et forêts
1908-1932
46
RECLAMATIONS
482b
Réclamations - Dossier de Selves
1913
Dossier général
484
Aérodrome de Tanger
485-486
46-1
47
AVIATION
483
45A-B
47
47B
1913-1931
47C
1931-1939
47C
485 1913-1929
486 1930-1931
487
Circulation aérienne au dessus de la zone espagnole
49
QUESTIONS FINANCIERES, BANQUES
488-489
Banques : dossier général
1926-1932
488 1926-1930
29
49A
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489 1931-1932
490
Banque d’Etat du Maroc
1912-1930
491
Banque d’Etat : dossier de l’agence générale à Tanger
49
50
EMPRUNTS
492
Emprunts
49B
1904-1931
50ABC
52
EXPOSITIONS, CONGRES, INSTITUTS
493
Dossier général
52B
493b
Conventions, conférences
52B
494
Instituts internationaux
Instituts - Congrès
494b
idem
1928-1937
53
CONFINS ALGERO-MAROCAINS
495
Dossier général
Création consulat espagnol à Oujda
496
Débouchés économiques du Maroc oriental
52B
48-88
1906-1930
1912-1930
53ABC
53D-E
54
MISSIONS ET EXPLORATIONS
497
Missions
54A
498
Missions civiles à but culturel
1926-1931
54A
499
Missions civiles
1930-1938
54A
500
Voyage d’études - Missions civiles
1945-1954
54A
501
Missions militaires
54B
55
CHORFAS D’OUEZZANE
502
Chorfa d’Ouezzane
1912-1930
55B
503
Chorfa d’Ouezzane
1931-1939
55
504
Chorfa d’Ouezzane (Dr de l’agence de Tanger)
55
505
Chorfa d’Ouezzane
55
30
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56
BIENS MAGHZEN ET HABOUS
506-509
Révision des biens maghzen et des biens habous
1912-1939
56A
1912-1928
56B
506 1912-1930
507 1912-1930
508 1913-1919
509 1931-1939
510-513
Dossier général, correspondance (classement chronologique)
510 1912-1917
511 1918-1920
512 1921-1923
513 1924-1928
514
Perdicaris
Immeubles domaniaux à Tanger
1941-1952
1940-1952
56B
515
Biens Maghzen et Habous : requêtes diverses
1912-1930
56C
516
Immeubles consulaires espagnols à Marrakech, Safi, Mogador
517
Biens Maghzen et Habous : requêtes diverses
56C
...-1930
57
QUESTIONS IMMOBILIERES
518
Questions immobilières aux environs de 1930
519
Questions immobilières (dossiers D à K)
Ancienne légation de France à Tanger
520
Questions immobilières
1930
522
Sécurité des étrangers
1912-...
58
1921-1930
58
59
ETAT CIVIL
523-530
Dossier général
1912-1940
523 1912-1918
524 1919-1923
525 1927-1930
526 1927-1930
31
57B
58
SECURITE DES ETRANGERS
Zones de sécurité : dossier général
57ABC
57
1940-1953
521
56C
59A
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
527 1931-1933
528 1934-1936
529 1937-1938
530 1939-1940
531
Etat civil
1938 et
1944-1945
59A
532
Dossier général
1941
59A
533
Nationalité
1942-1948
59A
534
Actes d’état civil
1945-1949
59A
535
Nationalité : textes de principe
536
Nationalité : lois
537
Etats-Unis
1931-1939
59B
538
Etat civil
1931-1939
59B
539
Contentieux sur l’état civil : principes
540
Statut des Juifs
541
59
59
1941
59B
Affaires contentieuses état civil : A-B-C-D
1948-1954
59
542
Affaires contentieuses état civil : dossier N-Z
1949-1951
59
543
Contentieux état civil
59
61
EXPULSIONS
544
Dossier général
1912-1938
61
545
1942-1955
61
546
Expulsions
1939-1941
61
PROTECTION4
62
547
Dossier général
1910-1913
62
548
Protection
1912-1939
62
549
Protection
...-1939
62
550
Protection
551
552-563
62
er
Protection : Allemagne et Autriche-Hongrie avant le 1 août 1914
Protection : Angleterre
62
1913-1937
62
552 1913-1914
553 avant le 1er août 1914
554 1915
555 1916
4
Les articles 547, 551-561, 564-569, 576-579 et 581-582 ont été versés aux Archives du protectorat le 19 juin 1933.
32
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
556 1918-1919
557 1920-1921
558 1922
559 1923-1925
560 1926
561 1926-1928
562 1929-1932
563 1933-1937
564
Protection : Belgique
565-566
Protection : Espagne
1913-1914
62
62
565 1913-1916
566 1917-1923
567
Protection en zone internationale et en zone espagnole
Protection d’Algériens et Tunisiens
Révision de la protection par M. Marc
568
569-572
1913
62
Protection : Etats-Unis (1914-1920), Suède (1914-1916), Norvège
(1914), Danemark (1914-1916)
1914-1920
62
Protection : Etats-Unis
1921-1950
62
569 1921-1925
570 1926-1928
571 Listes, 1940-1949
572 Listes de protégés américains, 1946-1950
573
Protection : Etats-Unis - France
574
Protection : France
575
Contentieux protection France
576-577
62
1915-1917
62
62
Protection : Italie
1914-1916
62
576 1914
577 1915-1916
578
Protection : Pays-Bas
1914-1918
62
579
Protection : Portugal, Russie, Suisse
1914-1916
62
580
Contentieux protection (divers pays d’Europe et Brésil)
62
581
Protections étrangères diverses avant 1916
62
582
Protections étrangères diverses avant 1916
62
NATURALISATION
63
583
Nationalité : principes
63
584
Contentieux nationalité : principes et divers
63
585
Naturalisations abusives
63
33
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Protection : principes
586
Abus de naturalisation
587
Abus de naturalisations
63A
588
Abus de naturalisations espagnoles : dossier général
63A
589
Naturalisation de Marocains
63
590
Naturalisations abusives : Angleterre
63
591
Naturalisations abusives : Argentine
63
592
Naturalisations abusives : Bolivie, Pays-Bas, Belgique, Italie, Brésil,
Haïti, U.S.A., Vénézuela, Syrie, Mexique
63
593-601
....1939
Naturalisations et naturalisations abusives : Espagne
63A
1912-1939
63
1921-1944
63E
593 ?
594 Secrétariat de la Légation de France, 1912-1928
595 Dossiers particuliers, 1912-1916
596 Dossier général, 1918-1925
597 Listes établies entre 1914 et 1916
598 Dossier général, 1937-1938
599 .....-1939
600 ?
601 Dossier général
602-605
Naturalisations françaises
603 Différend franco-britannique a/s décrets de nationalité
promulgués en Tunisie et au Maroc le 8 novembre 1921
604 Naturalisations abusives : France, Algérie, Tunisie
605 Naturalisations françaises, 1944
606
Naturalisations abusives : Portugal
63
607-
Contentieux nationalités
63
607 Divers
608 A à J
608b id.
609 K à Z
610
Mariages mixtes France-étranger
611
Contentieux état-civil : acquisition de la nationalité française par
mariage
59
64
MAROCAINS A L’ETRANGER
612
1912-1916
64
613
Dossier général
1919-1921
64C
34
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614
Dossier général
1922-1925
64C
615
1935-1940
64
616
Contentieux - Protection - Marocains en Egypte
64
65
CONTREBANDE
617
Contrebande de guerre
1910-1916
65A
618
Contrebande de guerre
1917-1925
65A
619
Contrebande
1915-1944
65
620
Contrebande
1947-1955
65
POLITIQUE INDIGENE ET MUSULMANE5
621
622-655
« Le panislamisme »
1906-1912
66A
Questions musulmanes : dossier général
1912-1939
66A
622 1912-1913
623 1914
624 1er sem. 1915
625 2ème sem. 1915
626 janv.-fév. 1916
627 mars-juin 1916
628 juillet 1916
629 août-sep. 1916
630 4ème trim. 1916
631 janv.-avr. 1917
632 mai-sep. 1917
633 sep.-déc. 1917
634 janv.-août 1918
635 sep. 1918-juin 1919
636 2ème sem. 1919
637 1er sem. 1920
638 2ème sem. 1920
639 1er sem. 1921
640 2ème sem. 1921
640b 1er sem. 1922
641 2ème sem. 1922
5
63
Les articles 621-647 ont été versés aux Archives du protectorat le 19 juin 1933.
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642 1923
643 1er sem. 1924
644 2ème sem.1924-1925
645 1926
646 1927
647 1928
648 1929
649 1930
650 1931-1932
651 1933-1934
652 1935
653 1938
654 1939
655 1939
656-658
Revue de presse arabe
66A
656 1933-1934
657 1935-1937
658 1938-1939
659
Bulletin d’information (19 octobre 1937-31 décembre 1938)
660
Questions musulmanes
661
Politique musulmane : statut des Détroits
Politique française en Syrie : cheikh Saïd
66A
Nationalisme en zone espagnole
66A
661 (s.)664
1937-1938
66A
66A2-3
661(s) ?
662 ?
663 1935-1945
664 1946
665
Questions israélites
1917-1919
666
Communauté juive du Maroc
Communauté israëlite de Tanger
1917-1948
1917-1924
667
Communauté israëlite de Tanger
1925-1947
667 (s)670
Questions juives : sionisme
avr.déc.1918
667(s) juillet 1917-mars 1918
668 avril 1918-décembre 1929
669 janvier 1930- août 1938
670 septembre 1938-décembre 1948
+ documents réservés, mai 1924-fév. 1949
36
66B
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Cabinet
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671
1943-1945
66B
671b
66B
672
Politique indigène
66C
673
Politique indigène et musulmane
Propagande communiste
août 1922déc. 1925
66C
674
1926-1927
66C
675
1928-1929
66C
675b
1930-1932
66C
67
PELERINAGE A LA MECQUE
676
1912-1921
67
677
1921-1922
67
678
1922-1929
67
679
1930-1945
67
680
681
Documentation musulmane
67
68
QUESTIONS MILITAIRES
682
68A1
683
68A1
684-691
Légion étrangère française
1913-1935
68A1
1919-1931
68A2
684 1913-1920
685 1922
686 1923
687 1924
688 1927-1928
689
690 1929-1933
691 1933-1935
692-696
Légion étrangère espagnole
692 1919-1922
693 1924
694 1925
695 1925-1927
696 1928-1931
697
Questions militaires, Légion étrangère espagnole, Conseil de guerre
37
1932-1941 68A2à6
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
698
Affaires militaires
68
699
Conseils de guerre
68G
700
Division navale
Armée chérifienne
Amnistie - Troupes d’occupationn, contre-espionnage, surveillance
frontières, etc.
1912-1940
1912-1940
68K
68I
68J
701
Dossier général, autorités militaires
1912-1921
68J1
702
Recrutement, mobilisation
1913-1939
68J5
703
Défense nationale du Maroc
704
Dossier général, recrutement
1922-1938
68J5
705
Défense nationale au Maroc
1929-1939
68J9
706
1940-1945
68J6
707
Défense nationale du Maroc
1940-1945
68J9
708
Défense nationale - Plan de protection
1950-1956
709
Affaires militaires, recrutement
68J5
710
Dossier général, autorités militaires
68J1
711
Affaires militaires, recrutement
68J5
712
Particuliers militaires (Loi du 17 août 1913 sur le recrutement)
68J5
713
Particuliers militaires (Loi du 17 août 1913 sur le recrutement)
68J5
714
68J9
1935-1945
68J
69
CONTROLE ET SURVEILLANCE DES ETRANGERS
715
1912-1923
69A
716
1929-1931
69A
717
1932-1938
69A
718
Surveillance des étrangers
1938-1939
69A
719
Surveillance des étrangers
1939-1940
69A
720
Réfugiés espagnols de la zone
1939
69B4
70
PRESSE
721
Presse
1912-1918
70
722
Presse
1919-1920
70
723
Presse
1922-1924
70
724
Presse
1925-1930
env.
70
725
Presse
1925-1931
70
726
Dossier général - Articles de la presse étrangère sur le Maroc
1932-1936
70
38
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
727
Presse espagnole
1936-1943
727b
Presse espagnole
1941
728
Dossier général
1937-1940
70
729
Presse française
1941-1945
70A
730
Revue de presse espagnole
1941-1945
70
731
Presse étrangère
1941-1945
70C
732
Presse étrangère
733
Presse arabe en zone espagnole
70C
1941-1945
70D
71
SERVITUDES MILITAIRES
734
70B
Servitudes militaires
71ABC
72
AFFAIRES ALLEMANDES
735
Affaires allemandes
1912-1915
72
736
Affaires allemandes
1913-1921
72
737
Affaires allemandes : Rabat, Casablanca
1913,1929
72
738
Affaires allemandes : Marrakech, Safi, Mogador, Mazagan
1915,1929
72
739
Affaires allemandes
72
740
Affaires allemandes
72
741
Agissements allemands au Maroc
1920-1934
72
742
Agissements allemands au Maroc
1935-1938
72
743
Intérêts allemands au Maroc
744
Etude a/s l’activité allemande en zone française du Maroc
72
1900-1938
73
COMMISSION DES INDEMNITES
745
Evénements de 1912
746
Commission des indemnités présentées par les victimes civiles de
l’agression rifaine
747
748
73
1925
73C
Commission de 1910
1913-1915
73
Commission de 1910
1916-1922
73
AFFAIRES AVEC LES ETRANGERS
749-751
72
Affaires belges
74
74-3
749 ?
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750 1940-1942
751 1940-1945
752-758
Affaires américaines
74-5
752 Dossier général
753 Dossier I, 1913-1920
754 ?
755 ?
756 ?
757 1921-1926
758 1926-1936
759-760
Affaires hollandaises
74-2
759 Réclamation Chemaoun Soussan
760 Affaires hollandaises, 1912-1918
761
762-767
Affaires portugaises
74
Affaires diverses
74
762 Suisse, Etats-Unis
763 Portugal, Suisse, Russie, Turquie, Syrie, 1940-1945
764 Pays-Bas, Egypte, Grèce, 1943-1945
765 Affaires danoises (1931-1945), Tchèques (1943-1945),
Polonaises (1940-1945)
766 Affaires turques, grecques, russes, japonaises, hollandaises
767 ?
75
AFFAIRES ANGLAISES
768
1915-1921
75
769
Dossier général
1931-1940
75
770
Affaires anglaises
75
771
idem
75
772
idem
75
773
idem
75
774
idem
75
775
idem
75
776
idem
75
777
idem
75
778
idem
75
779
idem
75
780
idem
75
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781
idem
75
782
idem
75
76
AFFAIRES ITALIENNES
783
Affaires italiennes (classement par ville)
1913-1920
76
784
Affaires italiennes (Casablanca, Rabat, Mogador)
1920
76
785
Affaires italiennes
1921-1931
76
786
Dossier général
1931-1933
76
787
Affaires italiennes (Classement par ville)
1920-1936
76
788
Dossier général
1930-1938
76
789
Affaires italiennes, agissements italiens au Maroc
1931-1937
76
790
Dossier général, conflit italo-éthiopien
1934-1935
76
791
Dossier général
1939
76
792
Dossier général
1940-1941
76
793
Internés italiens
1943
76
794
Affaires italiennes
76
795
Affaires italiennes
76
77
AFFAIRES ESPAGNOLES
796
Affaires espagnoles
77
797
Affaires espagnoles
77
798
Affaires espagnoles
77
799
Affaires espagnoles
77
800
Affaires espagnoles
1943-1945
77
801
Affaires espagnoles
1945
77
802
Affaires espagnoles
1947-1949
77
AFFAIRES FRANÇAISES ET DIVERSES
78
803
Affaires françaises Rifat Zaky
Affaires Braunschwig
Réclamations diverses : El Hadj Omar Tazy
78
804
78
805
78
806
Affaires françaises et diverses, dossiers Tanger
78
807
Affaires françaises et diverses (Rabat - Casablanca)
78
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808
78
79
RECLAMATIONS D’AGADIR
809
Dossier général
79
810
Réclamation d’Agadir
79
80
PROTECTORAT
811
812-813
Convention franco-allemande : notification, adhésion
Organisation administrative et suppression capitulation
Question de la capitale
Rapports Boulogne
Signature du traité du protectorat par Moulay Hafid
Drapeaux, pavillons marocains
1913-1936
80A
80B
80C
80D
80E
80F
Organisation administrative et suppression des capitulations
1913-1931
80B
1914-1936
80C
812 1913-1922
813 1928-1931
813b816
Mesures militaires et d’ordre général6
813b préliminaires à la guerre ; réquisitions ; enquêtes ouvertes par
M. Marteau ; fonds politiques ; questions militaires, 1914-1917
813c 1918-1922
813d [1923 ?-]1925
813e 1926-1927
814 1928-1929
815 1930-1932
816 1933-1936
817
Conseil du gouvernement
80..
PROTECTORAT
818
818bis
Rapports maghzen avec les agents consulaires
Rapports particuliers avec les autorités locales
Résident en voyage
80 bis
80bisA
80bisB
80bisC
Voyages du général Lyautey à Paris, Oujda, Madrid et Tanger en
décembre 1913 et mars 1914 + pièces rapportées de Paris par M. de
6
Dans l’état de versement de la sous-série « Papiers de guerre » aux Archives du protectorat le 19 juin 1933 sont
mentionnées, à la rubrique « Guerre, dossier général », quatre liasses contenant d’une part les « mesures militaires et
d’ordre général (1914-1917) », d’autre part quelques sous-dossiers dont « préliminaires de guerre ». Ces liasses couvrent
respectivement les années 1914-1917, 1918-1922, 1923-1925 et 1926-1927, ce qui rappelle les articles 813b-813e. Peutêtre faut-il voir en ceux-ci le dossier général de la sous-série « Papiers de guerre ».
42
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Cabinet
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
Sorbier
Voyage 1915-1916
81
COLLECTION DES CIRCULAIRES EMANANT DU
819
Circulaires du Cabinet diplomatique
1912-1921
81A
820
Collection des circulaires du Cabinet diplomatique
1914-1939
81A,B
821
Cinéma
?
GUERRE DE 19147
S.N.
Suspects
822
Lettre A
83
823
Lettre B
83
824
Lettres D - E - F
83
825
Lettres F - G - H
83
826
Lettres I à L
83
827
Lettres M
83
828
Lettres N à R
83
829
Lettres S à Z
83
830
Suspects [ou sursis d’appel ?]
831
Suspects : correspondance générale
1925-1930
Alliés
832
Italie : dossier général
1914-1917
833
Italie : dossier général
1918-1919
834
Alliés sauf Italie
1914-1919
Neutres
835
Suisse : dossiers spéciaux
836
Divers
Allemands et Autrichiens
837-839
Dossier général
837 1914-1915
7
Sou-série versée aux Archives du protectorat le 19 juin 1933. Voir aussi les art. 813b-813e.
43
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838 1916
839 1917-1921 sqq
840
Allemands internés à Sebdou
Allemands expulsés
841
Allemands : dossiers particuliers (Brandt, Carl Ficke, Grundler,
Nekhorn, Messod-Levy)
842
Tanger : expulsion des légations allemandes et autrichiennes et de leurs
ressortissants
Loi martiale
843
Application de la loi martiale
1914-1916
844
Loi martiale
1917-1920
845
Loi martiale
1921-1927
Séquestres
846-853
Dossier général
1914-1926
846 août 1914-juin 1915
847 2ème sem. 1915
848 1er sem. 1916
849 2ème sem. 1916
850 1917
851 1918
852 1919-1920
853 1921-1926
854
Etudes, textes, documentation
855
Inspections : enquête carrière, gestion à Marrakech
856
Instructions aux banques
857
Banques
858
Biens italiens
859
Biens appartenant à l’Etat italien
1914-1922
1917
859C
Consulats ennemis
1914-1920
859B
Consulats ennemis
1923-1926
860
Requêtes diverses, créanciers, demande de mainlevée
1914-1915
861
Liquidations
1917-1924
862
Liquidations
1919-1921
863
Liquidations
1922-1929
864
Liquidations : dahirs, réclamations, Marrakech, Agadir, Taza
1930-1931
865
Séquestres
1932-1939
866
Séquestres
1940-1947
44
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867-869
Dossier général
1914-1918
867 août 1914 décembre 1916
868 1917
869 1918
870
Ravitaillement de Fez
871
Port de Kénitra
872-873
1919-1920
Exportations de zone à zone
1914-1920
872 1914-1916
873 1917-1920
874
Exportations sur alliés et neutres
1914-1920
Contrebande commerciale
875-878
Dossier général
1914-1919
875 1914-1915
876 1er sem. 1916
877 2ème sem. 1916
878 1917-1919
879
Listes noires
880
Sous-dossiers sucres, Zuvanenburg, Holland, Marocco
881-886
Ravitaillement de Tanger
1914-1922
881 août 1914 à décembre 1915
882 1916 et 1er semestre 1917
883 2ème semestre 1917- 1918
884 1919-1920
885 1920
886 1921-1922
887
Ravitaillement de Gibraltar
1914-1922
Poste chérifienne, allemande, autrichienne, etc.
888
Surveillance - Censure, fermeture des bureaux de postes allemands
1914-1915
889
Surveillance - Censure
1916-1920
Cryptogrammes interceptés
890
Cryptogrammes interceptés
45
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Propagande française et alliée
891
1915-1916
892
1917-1920
Passeports
893-896
Passeports
1914-1919
893 1914-1916
894 1917
895 janv.-sep.1918
896 1919
897
Suspects ; circulation des voyageurs entre Melilla, Oujda et l’Algérie ;
perte des passeports et passeports diplomatiques
CORRESPONDANCE8
Télégrammes adressés à Paris
898
11 mai-28 novembre 1912
899
29 novembre 1912-1er janvier 1914
901
1er janvier-31 juillet 1914
Télégrammes adressés à divers postes
903
14 novembre 1912-2 janvier 1913
902
1er janvier-31 juillet 1914
Télégrammes adressés à Paris et à tous postes
903 bis
1er août-9 septembre 1914
910
9 septembre-31 décembre 1914
904
janvier-mars 1915
905
avril-juin 1915
906
19 août-31 décembre 1915
907
1er janvier-29 avril 1916
[pour la période 29 avril 1916-19 mai 1917, voir art. 942-944]
Télégrammes adressés à tous postes
8
908
19 mai-30 août 1917
909
Sous-série versée aux Archives du protectorat le 19 juin 1933.
46
S.N.
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911
1918
912
1919
913
1920
914
1921
915
1922
916
1923
917
1924
918
1925
919
1926
920
1927
Minutes de la correspondance adressée à Paris
921
12 mai 1912-29 mai 1913
922
29 mai-31 décembre 1913
923
1914
924
janvier-mars 1915
925
1er avril-2 novembre 1915
926
3 novembre 1915-17 avril 1916
927
18 avril 1916-20 septembre 1916
928
23 septembre 1916-14 juin 1917
929
15 juin 1917-31 décembre 1917 [29 mars 1918 ?]
930
1918
931
1919
932
1920
933
1921
934
1922
935
1923
936
1924
937
1er janvier-18 août 1925
938
939
1926
900
janvier-juillet 1927
[l’état de versement de 1933 indique quatre articles pour les années
1926-1927]
Lettres et télégrammes, série D bis
940
21 décembre 1914-24 mars 1915
25 mars-26 avril 1915
47
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941
8 mai 1915-3 août 1916
942
29 avril-23 juillet 1916 [voir art. 907-908]
943
29 juillet-16 décembre 1916 [voir art. 907-908]
944
7 décembre 1916-19 mai 1917 [voir art. 907-908]
945
6 oct. 1916-21 juin 1917
946
21 juin 1917-5 juin 1919
947
1937
948
1943-1954
[les articles 949 à 961 n’existent pas]
48
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(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
2
PROTOCOLE
962
Pavillons chérifiens
2A1-3
963
Visite de navires de guerre
2A4
964
Préséances
Fêtes nationales
2B1
2B2
965
Fêtes musulmanes
2B2
966
Décorations
967
Visite de personnalités
968
Visite de personnalités officielles française et étrangère
969
Cérémonies et manifestations protocolaires diverses
2B3et4
2B5
1946-1950
2B5
2B5
4
ETATS-UNIS
970
Dossier général
4A1
971
Dossier général
Règlementation financière
4A1
4A2
972
Protection
4A1a
973
Règlementation des transports
4A1b3
974
Recours à la Haye – annexe (différend France Etats-Unis a/s droits des
ressortissants américains au Maroc)
975
Recours à la Haye
Politique générale
4A2
4A3
976
U.S.A.
4A3
977
Activités américaines au Maroc
4B
978
Activités américaines au Maroc
4B
979
Propagande et information
4B3
980
U.S.A.
4B3
981
U.S.A.
4B3
981bis
Demandes d’enquêtes
1945-1951
1952
982
Pénétration économique
983
Pénétration économique - Chambres de Commerce
Activités navales et aériennes
4A2
4B3g
4B4
984
Règlementation économique
985
Règlementation économique - Importation sans devises
986
Négociations avec les U.S.A. (minutes) (projet traité de commerce)
987
Statut
Presse et renseignements divers
1950-1956
4B4
4B5
4B4
1950
4B4
1938-1939
4C1
4C3
49
about
this collection
Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
988
Base de Port-Lyautey
4C2
989
Rapport de la mission française de liaison
4C3B2
990
Bases américaines - Accord du 22/03/1950
4C3B2
991
Bases américaines : accidents de la circulation impliquant des soldats
américains (dossiers Lawrence Barrett et Richard Beden)
992
Bases américaines : statut, application et interprétation
993
Bases américaines
4C3
994
Bases américaines : accords techniques, élaboration
4C3
995
Trafic d’armes
Affaires diverses - Militaires américains
996
Affaires diverses américaines [absence constatée en 2001]
1955
4C3C2
1950-1956
4C3C2
1955-1956
4C3
4C2
4C3
4C2
5
TANGER
997
Dossier général
5A1
998
Statut de Tanger : dossier général
5A1
999
Statut de Tanger : dossier général
après 1945
5A1
1000
Statut de Tanger : correspondance générale
1912-1920
5B2
1001
Statut de Tanger : correspondance générale
1930-1935
5B3
1002
Statut de Tanger
1935-1936
5B3E
1003
Commission de Madrid
1913-1914
5B2D
1004
Administration internationale : dossier général
5B
1005
Administration internationale : Tribunal mixte
5B
1006
Administration internationale : Assemblée législative
5B
1007
Administration internationale : Comité de contrôle
5B
1008
Procès-verbaux du Comité de contrôle
1009
Délibération du Comité de contrôle de Tanger
1947-1950
1010
Délibération du Comité de contrôle de Tanger
1951-1953
1011
Comité de contrôle - P.V. des séances
1952-1953
5B3
1012
Comité de contrôle
1954
5B3
1013
Procès-verbaux du Comité de contrôle (doubles)
5B
1014
id. (doubles)
5B
1015
Tanger
5B4
1016
Affaires chérifiennes
5C
1017
Affaires chérifiennes - Mendoubia - Biens immobiliers
5C2à3
1018
Affaires chérifiennes
5C4-9
1019
Radio au consulat d’Italie à Tanger
5D
1020
Finances
5D7
1949
50
5B
about
this collection
Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
Douanes
5D8
1021
Cap Spartel - Organisation internationale
5D
1022
activité de l’administration internationale
5E
1023
activité de l’administration internationale
5B
1024
activités économiques de l’administration internationale
5E
1025
administration internationale - Travail, sécurité
1026
administration internationale - Travaux publics, Port de Tanger
5E
1027
administration internationale - Radio, télécommunications
5E
1028
administration internationale - Radio, télécommunications
5E
1029
Presse
5E7
1030
Activité française
2 - Colonie française
3 - Exposition économique
4 - Action sociale
5F
1031
Protection et naturalisations
1032
Activité française
1 - Consulat général
5F
1033
Activités françaises
5F
1034
Intérêts français, fonctionnaires français
1035
Activités étrangères
1 - Dossier général
2 - Etats-Unis
5G
1036
3 - Espagne
4 - Grande-Bretagne
5 - Italie
5G
1037
5G
1038
Activité indigène
5H
1039
*Protection et naturalisation
Révision des listes anglaises, italiennes et russes de protection et
naturalisation
5D3-4
5F-K3G
5F2CG
5K4et5
* Perdu pendant le déménagement (voir lettre n°30/ARN du
14/11/1972 et s/n°ARD du 4/03/1973
1040
Représentants américains et étrangers
1041
Occupation militaire espagnole à Tanger
5K2G
1940-1945
ZONE ESPAGNOLE
5N3
6
1042
Dossier général, relations franco-espagnoles au Maroc
6A1
1043
Frontières
6A2
1044
Dossier général, relations interzone
6A3
1045
Entrevues
6A3
51
about
this collection
Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
1046
Dossier général - Politique de l’Espagne au Maroc
6A4
1047
Politique de l’Espagne au Maroc
6A4B
1048
Zone espagnole - Dossier général - Politique de l’Espagne au Maroc
6A4B
1049
Notice du chef de bataillon La Paillonne a/s zone d’influence espagnole
du Maroc Nord
1050
Organisation administrative
6B
1051
Organisation administrative du Haut-Commissariat espagnol
6B1
1052
Melilla
1053
Zone espagnole - Activités françaises
6C1
1054
Zone espagnole - Activités étrangères (Angleterre, Etats-Unis,
Allemagne, Italie, Autriche)
6C
1055
Nationalisme en zone espagnole
6D3
1056
Questions économiques : dossier général
6E
1057
6E
1058
6E
1059
Questions économiques, circulation, transports
6E..
1060
1061
Notes de Tetouan
6F
1062
Questions culturelles
6F
1063
Presse
6G
1064
Divers
6H
1065
IFNI
6I
1066
6-O
1067
6-O
1947
6A4B
6
1945-1950
NATIONALISME ET POLITIQUE INTERIEURE
6E5
7
1068
Ligue arabe
7A2
1069
Terrorisme
Communisme
7A2B
7A2C
1070
Maroc et opinion française
Maroc et opinion belge, italienne, danoise, suédoise, norvégienne,
russe, portugaise
7A3B
7A3G
1071
Maroc et opinion britannique et américaine
Maroc et opinion des pays arabes et asiatiques
1072
Maroc et opinion
7A3C
1073
France - Maroc
Frontières
7A
7B
52
7A3C-F
7A3C
about
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
8
COLONIES ET PROTECTORATS FRANÇAIS
1074
Maroc
8
1075
Tunisie - Algérie
8
1076
Union française
8
9
QUESTIONS ECONOMIQUES
1077
9A
1078
Foires - Expositions
9A
1079
9B1A,B
1080
9B1C,D
1081
Importations
9B2
1082
Accords commerciaux
9B4
1083
Renseignements sur la production
9C1
1084
Production - Protection de l’agriculture - Règlementation de la Pêche Mines
9C2
1085
Navigation aérienne
9D1
1086
9D1
1087
1939-1950
9D1
Navigation maritime
1946-1950
9D2
1088
Navigation maritime
9D2
1089
Navigation maritime
9D2C
1090
Questions économiques - Chemins de fer
Transports routiers
1945-1955
11
QUESTIONS FINANCIERES
1091
Emprunts et impôts
1092
Monnaies et changes
1093
Monnaies et change - Transferts de fonds
1094
Questions financières
1945-1950
11A
11B
11B3
(ex39)
1945-1955
Affaires religieuses : catholiques
Missions protestantes
1950-1953
53
11C
12
AFFAIRES RELIGIEUSES
1095
9D3
9D4
12A1-6
12B
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Cabinet
diplomatique
(inv. n° 2) - Tirage du 3/31/2016
13
DIVERS
1096
Télécommunications - Dossier général
1097
Télécommunications Radio Télévision
1098
Etat-civil
1939-1955
13A1
13B-C
1949-1954
13A
[L’article 1099 n’existe pas]
1100
Monopoles
29A1
1101
Douane et monopole du tabac
1918-1920 29(ex32)
1102
Contrôle de la dette
1912-1919
1103
Finances : Contrôle de la dette
1103b
Commission du budget - Monopole des tabacs, postes, pétroles,
carburants
1104
Informations bibliographiques marocaines
1105
Bulletins de renseignements politiques et judiciaires
1106
Idem
1107
Idem
29B1
(ex32B1)
29B1-7
1940-1946
1945-1948
54
29A.

CABINET DIPLOMATIQUE

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