MOLINEUF

MOLINEUF
DERNIERES NOUVELLES N° 66
1 - Résumé des comptes-rendus des Conseils Municipaux des 3 et 14 avril 2008
1 - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES ASSEMBLEES DELIBERANTES
DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE.
Elus
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCE VAL DE CISSE
Titulaire
Jean-Yves GUELLIER Suppléant Christine PAVY
Elus
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE.
Titulaires
Jean-Yves GUELLIER, Florence VIAL
Suppléants
Bridget POHER, Christian SENECHAL
Elus
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE.
Titulaires
Jean-Claude GOHIER, Michel PREVOST
Suppléant
André GOUJON
Elus
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS ONZAINOIS.
Titulaires
Jean-Claude GOHIER, Nathalie CERE
Suppléants
Claudine DELFAU, Michèle BOBIN
Elus
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE DE LOIR- ET-CHER.
Titulaire
Jean-Claude GOHIER,
Suppléant Michel PREVOST
Elus
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA CISSE MOYENNE.
Titulaires
Bridget POHER, André GOUJON
Suppléants
Michèle BOBIN, André MANDARD
Elus
SYNDICAT DU PAYS BEAUCE VAL DE LOIRE.
Titulaire
André MANDARD Suppléant : Dominique BOILEAU
Elus
VAL ECO
Titulaire
Dominique PILLOT Suppléant : Michèle BOBIN
2 – MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Le Maire est Président des Commissions.
Elus
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES.
Titulaires
Jean-Claude GOHIER , André MANDARD, Jean-François CHAMP
Suppléants
Christian SENECHAL, Claudine DELFAU, Michel PREVOST
Elus
COMMISSION DES FINANCES
Jean-François CHAMP, Dominique PILLOT, André GOUJON, Florence VIAL,
Dominique BOILEAU, André MANDARD
C.C.A.S. – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
Le CCAS est composé de 4 élus : Bridget POHER, André MANDARD, Nathalie CERE, Christine PAVY et de
4 personnes externes au Conseil Municipal :
o Madame Anne-Marie BARUEL-SANTOS, Infirmière libérale,
o Madame Anne-Marie BAUDIN,
o Madame Isabelle BOUCARD représentant l’Union Départementale des Associations Familiales,
o Madame Catherine DEBENNE, aide à domicile.
3-
GROUPES DE TRAVAIL
- ENFANCE
Ecole et Cantine
Centre de Loisirs
- URBANISME
Plan Local d’Urbanisme
Jean-Yves GUELLIER, Bridget POHER, André MANDARD, Dominique PILLOT
Florence VIAL, Christian SENECHAL
Jean-Yves GUELLIER, Bridget POHER, André MANDARD, Florence VIAL
Jean-Yves GUELLIER, Jean-Claude GOHIER, Dominique PILLOT,
Dominique BOILEAU, André GOUJON, Jean-François CHAMP,
Christian SENECHAL, Michel PREVOST
- VIE CULTURELLE, VIE ASSOCIATIVE
Bridget POHER, André MANDARD, Christine PAVY, Christian SENECHAL
Dominique BOILEAU, Claudine DELFAU
- ASSAINISSEMENT
Jean-Yves GUELLIER, DomInique PILLOT, André MANDARD, Michèle BOBIN
- TRAVAUX – VOIRIE – CIMETIERE
Jean-Claude GOHIER, Michel PREVOST, André GOUJON
- INFORMATION
Bridget POHER, André MANDARD, Claudine DELFAU, Michèle BOBIN
Florence VIAL
- BIBLIOTHEQUE
Jean-François CHAMP
- DELEGUES AU CNAS (Comité National d’Action Sociale) : André MANDARD, Christine PAVY
- DELEGUES AU COS (Comité des Oeuvres Sociales) :
Nathalie CERE, Michèle BOBIN
- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
Le Directeur des services fiscaux du Département désignera 12 personnes parmi les 24 noms proposés par le
Maire.
Titulaires : Luc BARBEAU, Marie-France BALAGNY, André LHOMME, Gérard BLONDEAU,
Bernard RAFFAUD, Olivier LAGRANGE, Michel MONNEREAU, Edith COULMEAU, Violette POIDRAS,
Joël LAGUEUNIERE, Serge LEMONNIER, Christian BEAUVOIR.
Suppléants : Jacky AYMON, Yvonne DELACROIX, Jean LASSUIE, Bernard BONVALET, Yoann MAUPETIT,
Jacques BEAUCIEL, Léonard PIMENTA, Yves MIAUX, Jean-Marc GILLET, Nadine DUFAY, Noëlle BARBEAU,
Christian GUILLY
4-
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le montant brut alloué au Maire est de 852,25 € ; celui des 4 adjoints et des 2 conseillers municipaux délégués
s’élève à 257,02 €.
Le total alloué est équivalent à celui du mandat précédent. Cependant, la répartition est différente.
5
BUDGET PRIMITIF 2008
COMMUNE
Le Conseil municipal a décidé le maintien des taux des trois taxes : habitation (15,27 %), foncier bâti (32,88%) et
non bâti (108,18%) : le produit fiscal attendu : 294 543 €. Le taux de la taxe d’habitation est légèrement inférieur à
la moyenne départementale (15,32%) alors que le foncier bâti reste élevé 32,88% pour la Commune contre
24,10% de moyenne départementale.
Le Conseil municipal décide que le résultat de fonctionnement 2007 de la Commune – excédent 216.627,70 €
sera affecté à la section d’investissement, pour un montant de 69.474,94 €.
Le solde disponible, 147.152,76 € est affecté comme suit :
Affectation complémentaire en réserves
Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement
…
…
75.000 €
72.152,76 €
Un emprunt de 25.000 € est également envisagé pour des travaux importants comme la sécurisation du Pont de la
Cisse. Pour ce projet, une demande de subvention DGE (Dotation Globale d’Equipement) a été déposée.
Le Budget Primitif de la Commune résumé tel qu’il suit a été approuvé, à l’unanimité,
•
Section de fonctionnement
…
•
Section d’investissement
…
ASSAINISSEMENT
704.675 € en Dépenses
704.675 € en Recettes
285.940 € en Dépenses
285.940 € en Recettes
Le Conseil municipal décide d’affecter le résultat d’exploitation 2007, Excédent de 36.036,47 € en réserves.
Le Conseil municipal décide que, pour l’année 2008, la redevance est inchangée :
70 € H.T. pour la prime fixe, 2,50 € H.T. par m³ d’eau.
Le Budget Primitif 2008 de l’assainissement a été approuvé, à l’unanimité,
• Section d’exploitation
…
125.825 €
• Section d’investissement
…
219.270 €
CONTRAT D’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EAUX USEES
Un contrat a été conclu avec la Société S.O.A. (Société Orléanaise d’Assainissement) – Siège social : 7, rue des
Frères Voisins - LE MANS CEDEX 2 (72021). Les habitants de la Commune ayant besoin d’une intervention sur
leur réseau peuvent bénéficier des mêmes tarifs que ceux négociés par la Commune. (Se renseigner en Mairie)
1 - QUESTIONS DIVERSES.
- Tribunal Administratif d’Orléans - Une audience s’est tenue le 1er Avril 2008 concernant la requête
SOS Molineuf contre la Commune et le Préfet au sujet du dossier de récépissé « loi sur l’eau » du 15/07/2004 de
la station d’épuration. Le Commissaire du gouvernement donnera ses conclusions.
- VAL ECO mène une enquête auprès des habitants depuis le 21 avril afin d’évaluer le volume des déchets par
foyer. Merci de leur réserver un bon accueil.
- Syndicat Intercommunal de la Cisse Moyenne - M. Slovak (Orchaise) a été élu Président, M. Dubuisson
(Chambon) Vice-président et M. Burnham (Maire de Coulanges) membre du bureau. 13 Communes sont
adhérentes. L’arrachage de la jussie (plante aquatique, très envahissante) a été programmé cette année entre
Orchaise et Molineuf.
- Communauté de Communes - M. Tondereau (Maire d’Herbault) a été élu Président ainsi que 6 Vice-présidents
et 12 membres. Il y a 6 commissions au sein de la Communauté de Communes. M. Guellier et M. Charzat (Maire
d’Orchaise) sont délégués au SIAB (Syndicat Intercommunal de l’Agglomération Blésoise).
2 - INFORMATIONS DIVERSES.
- Départ en retraite de M. Claude NORGUET, Agent communal, le 30 Juin 2008. Un recrutement est en cours
pour son remplacement.
- Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS)
M. Patrice JOBARD (Chambon) est Président du SIVOS, Mme Noëlline BOITELLE (Orchaise) est Vice-présidente
et Mme Florence VIAL (Molineuf), membre du bureau.
- L’UNRPA organise un voyage au TYROL du 1er au 8 Septembre. Se renseigner auprès du Président de l’UNRPA
de Molineuf, M. Bernard BONVALET – 11, Tertre du Billeux – 41190 MOLINEUF – tél. 02.54.70.02.73 – portable :
06.07.91.68.62.
3 - MANIFESTATIONS.
Trail des Moulins le 22 juin 2008 organisé par Courir en Val de Cisse
Venez encore plus nombreux encourager les coureurs !
Jeudi 1er mai
Jeudi 1er mai
Jeudi 8 mai
Dimanche 18 mai
Samedi 24 mai
Samedi 31 mai
Vendredi 6 juin
Vide grenier à Orchaise organisé par les Amis de l’Ecole
Randonnée pédestre organisée par le SI Vallée de la Cisse
Commémoration de la victoire de 1945 à 10h15
Randonnée pédestre organisée par la Molineuvoise
Concert à Onzain organisé par la Renaissance
Concert fanfare nocturne au Jardin du Priéuré à Orchaise
Assemblée générale de la Molineuvoise
Prochain conseil municipal le vendredi 16 mai à 20h 30
Une permanence est assurée à la mairie le samedi matin de 10h à 12h
Cette rédaction a été assurée par le groupe information et communication
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