Année scolaire 2015-2016 ANNEXE C – T - Sainte
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Année scolaire 2015-2016 ANNEXE C – T - Sainte
SAINTE-MARIE LYON Année scolaire 2015-2016 4 montée Saint Barthélemy 69321 LYON CEDEX 05 Tél : 04 78 28 38 34 ANNEXE C – TARIF DES CONTRIBUTIONS SCOLAIRES (V1-2 / 21-03-15) la catégorie de contribution se calcule comme suit : Revenu Fiscal de Référence divisé par le nombre de parts fiscales du ou des parents ayant à charge fiscalement les enfants inscrits 1 - Contributions scolaires mensuelles (appelées sur 10 mois) Contributions familiales Catég o rie t ranche de ressources de: à : A inférieur à 3 600 € B 3 601 € 5 200 € C 5 201 € 6 700 € D 6 701 € 9 100 € E 9 101 € 11 900 € F 11 901 € 15 200 € G 15 201 € 20 600 € H 20 601 € 27 400 € I Z + de 27 401 € forfait sans just ificat if Frais fixes : Cont ribut ion Immobilière : P rimaire 7° La Solit ude Ecole (sauf 7°) 66 31 € 38 € 55 € 71 € 87 € 98 € 105 € 115 € 124 € 131 € 13 € 5,2 € 68 33 € 42 € 62 € 81 € 102 € 119 € 133 € 148 € 159 € 169 € 13 € 5,2 € Mat ernelle P rimaire La Verpillière 79 31 € 38 € 55 € 71 € 87 € 98 € 105 € 115 € 124 € 131 € 7€ 5,2 € 80 31 € 38 € 55 € 71 € 87 € 98 € 105 € 115 € 124 € 131 € 13 € 5,2 € Collège Lycée t ous sit es 69 35 € 46 € 68 € 92 € 117 € 141 € 161 € 182 € 195 € 206 € 13 € 5,2 € 70 35 € 46 € 68 € 92 € 117 € 141 € 161 € 182 € 195 € 206 € 13 € 5,2 € Frais fixes = cot isat ions diverses : enseignement libre, t ut elle, UGSEL ….. ; visit e médicale ; revue Lyon-Marist es ; bibliot hèque … N.B : la cotisation familiale annuelle 'APEL' est de 18,0 €, l'adhésion est volontaire mais nécessaire p our le bon fonctionnement d'un mouvement national rep résentatif. Elle est collectée sur la p remière facture de l'année sur une ligne sp écifique. 2 - Demi-pension tarifs p our 4 jours (sinon au p rorata) L'éducateur devra être avisé par le carnet de liaison des changements de situation pour le trimestre suivant impérativement avant ces dates, aucune modification ne pourra être prise en compte après : - le 04 dé ce mbre 2015 pour la pé riode de janvie r à mars (du 04 janvie r au 02 avril) - le 04 mars 2015 pour la pé riode d'avril à juin (du 04 avril au 02 juille t) Sites de Lyon forfait s eptembre à décembre forfait janvier à mars forfait avril à juin Total annuel tarifs pour 4 j ours (sinon au prorata) Site de La Verpillière forfait s eptembre à décembre forfait janvier à mars forfait avril à juin Ecole 6°, 5° 4°, 3° Secondes P remières T erminales 308 € 241 € 235 € 784 € 341 € 267 € 223 € 831 € 341 € 267 € 211 € 819 € 341 € 267 € 186 € 794 € 341 € 267 € 161 € 769 € 341 € 267 € 161 € 769 € Ecole 6°, 5°, 4° 3° Secondes P remières T erminales 292 € 325 € 325 € 325 € 325 € 325 € 228 € 254 € 254 € 254 € 254 € 254 € 223 € 224 € 212 € 189 € 177 € 153 € tarifs pour 4 j ours (sinon au prorata) Total annuel 743 € 803 € 791 € 768 € 756 € 732 € Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire. Tarifs de s re pas is olé s L'élève devra acheter des carnets de 10 tickets auprès des lieux de ventes au prix de : Site s de Lyon 69 € le lot de 10 repas pour le Primaire et la Maternelle 74 € le lot de 10 repas pour le Collège et le Lycée. Site de La Ve rpilliè re 64 € le lot de 10 repas repas pour le Primaire et la Maternelle 71 € le lot de 10 repas repas pour le Collège et le Lycée. Renouvellement de carte de cantine en cas de dégradation, perte… : 10 € (pour les réfectoires avec carte) 3 - Internat sur le Site de La Verpillière uniquement (hébergement et repas inclus ) p our l'année (respectivem ent 1820, 1420 et 1040 € par trim estre) Secondes 4 280 € p our l'année (respectivem ent 1820, 1420 et 990 € par trim estre) Premières 4 230 € p our l'année (respectivem ent 1820, 1420 et 850 € par trim estre) Terminales 4 090 € Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire. . . . 4 - Réductions Les familles qui ins crivent s imultanément plus ieurs enfants dans l'établis s ement, ou dans un autre établis s ement de l'ens eignement libre catholique, et s ur prés entation des certificats de s colarité pour chaque année, bénéficient d'une réduction s ur la contribution familiale et s ur la demi-pens ion y compris la part repas de l'internat (hors frais fixes , contribution immobilière, part hébergement de l'internat, tickets -repas et toutes autres contributions ) pour chacun des enfants à partir du 2ème enfant : 5% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 3ème enfant : 10% s ur les contributions , 15% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 4ème enfant : 20% s ur les contributions , 20% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 5ème enfant : 30% s ur les contributions , 30% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 6ème enfant : 40% s ur les contributions , 40% s ur la demi-pens ion Les familles dont l'un des membres travaille dans un établis s ement de l'ens eignement libre catholique bénéficient d'une réduction de 5% s ur la contribution familiale, les frais fixes ains i que s ur la demi-pens ion y compris la part repas de l'internat (hors cont ribut ion immobilière, part hébergement de l’int ernat , t icket s-repas et t out es aut res cont ribut ions) . Cette réduction s ’applique une s eule fois par famille, après la réduction pour familles nombreus es (fournir en début d'année une at t est at ion de t ravail ment ionnant le st at ut de l’ét ablissement employeur) . pour chacun des enfant s à part ir du 7ème enfant et suivant s : 50% sur les cont ribut ions, 50% sur la demi-pension SAINTE-MARIE LYON, Etablissement catholique privé d’enseignement sous contrat d’association