conduire votre as3 ou rdx avec un permis b - AS3

CONDUIRE VOTRE AS3 OU RDX AVEC UN PERMIS B ?
Question maintes fois posée, à laquelle nous allons
essayer de répondre, et d’y voir clair ! Car si le plus
souvent vous apprenez que vous n’êtes pas en règle lors
d’un banal contrôle de police (excès de vitesse en ville
notamment, prune de 15.000 Euros, moto confisquée,
quelques mois de tôle avec sursis) la situation peut être
bien plus grave en cas d’accident : vous avez peut-être
réussi à obtenir une assurance, mais elle sera contestée
lors de l’expertise et les dégâts seront pour vous. Or y
voir clair, ce n’est pas facile !
En effet au cours des ventes successives de la même moto, sa carte grise aura changé, évoluant au fil
des législations, des logiciels de la préfecture, des erreurs humaines, comme une bouteille à la mer.
Un vélomoteur RDX 1977 va devenir une MOT2 en 1984, une MTTE en 1992, une MTT1 maintenant.
Cette moto a été reclassée MTL en 1996 donc la carte grise doit être en MTL et compatible avec un
permis B. Récente « nouveauté » : si pas de moto assurée depuis 5 ans, formation obligatoire, ce qui
à notre sens n’est pas superflu.
On ne peut pas non plus critiquer la frénésie des changements du code routier, les gouvernements
successifs ayant essayé de résoudre un problème statistique : Une 750 Kawasaki H1 sur deux,
conduites en 74 par des gamins de 16 ans ont fini leur vie contre un arbre ou un mur (on l’appelait la
« faiseuse de veuves »). Actuellement les motos représentent 1% du trafic, 10% des accidents
corporels et 18% des morts sur la route. Un AS3 ou un RDX bien affuté n’est pas une bicyclette qu’on
peut conduire avec un permis voiture obtenu la veille.
Dans l’absolu, les responsables de moto-club organisant des sorties de groupe devraient vérifier la
conformité de la paperasse des participants, ce qui est difficile à prouver et ça casse l’ambiance. On
se contente le plus souvent de vous faire signer une décharge avant le départ, pour ne pas être mis
en cause personnellement en cas d’accident sur le trajet. D’autres calent les « outlaws » au milieu de
la colonne et les invitent fermement à y rester bien sagement. Chacun sa méthode. Mais le mieux est
d’être en règle, en forçant les préfectures à changer les cartes grises folkloriques des temps d’avant
pour des cartes adaptées à la réalité. On y va ? C’est parti….
Vos AS3, RD et RDX vont se trouver dans les catégories ci-dessous :
VELO : Vélomoteur. On y retrouvait la plupart des AS3, et un bon nombre de RDX.
MTL : moto légère puissance inférieure ou égale à 15 Cv,
MTT1 : Moto dont la puissance est supérieure à 15 Cv mais inférieure à 34 Cv.
MOT2 : Moto de 80 à 400 Cm3, genre utilisé de Mars 1980 à Décembre 1985. Nécessitait un permis
A2. Interdit de rouler avec un permis B.
MTTE : Moto de plus de 13 Cv, nécessitait le permis A de 1985 à Juillet 1996. Interdit de rouler avec
un permis B.
MTT2 : Moto de plus de 34cv et jusqu’à 100cv . Interdit de rouler avec un permis B.
MTL1, MTL2, MOT1 : il s’agissait de 80 Cm3 limités à 75 Km/h.
MTL3 : moto légère assimilable à « VELO » de moins de 13 Cv.
Les genres écrits en rouge ci-dessus n’existent plus aujourd’hui. Si sur votre carte grise est encore
inscrit un de ces genres elle est erronée et il vous faut la faire modifier.
Un pour redonner la juste valeur à la moto, deux pour pouvoir souscrire en toute légalité une
assurance et bien sûr pouvoir la conduire avec votre permis B et votre formation pour les nouveaux
amateurs de 125 Yam bicylindres.
Pour cela, écrire à Yamaha France pour obtenir La feuille de réception de la moto au service
homologation (le PV des mines) en leurs donnant les numéros moteur, les numéros gravés sur le
cadre et les inscriptions sur la plaque constructeur rivetée sur la colonne de direction, une enveloppe
timbrée pour la réponse, une copie de la carte grise à votre nom et si c’est suite à une nouvelle
acquisition une copie du certificat de vente. (Yamaha Motor France, 5 Avenue du fief 95310 St Ouen
l’Aumone). Votre moto est alors en voie de se transformer en MTL sans trop de problèmes. Vous
allez recevoir le PV des mines de Yamaha France comportant le tampon rouge et valable pour une
série de numéros non pas comme j’ai pu voir certains PV des mines pour une moto précise.
YAMAHA MOTOR FRANCE
GENRE AU 1er Juillet 1996
MTL
Aller à la préfecture avec le PV des mines le certif de vente et la carte grise. Ne pas oublier la
quittance de loyer et le chèque! Ou renvoyer le tout en préfecture en expliquant la situation : votre
carte est erronée, et risque de poser problème en cas d’accident ou de contrôle routier. Vous désirez
donc, au vu des documents Yamaha joints, obtenir une carte grise récente et conforme.
Attention
C’est le moteur qui compte en cas d’histoire, monter un moteur RD125DX dernière génération ou un
moteur RDX sur un cadre d’AS3 (numéros et types différents) mettra la puce à l’oreille de l’expert.
Dans ce cas là Yam France ne vous donnera pas le PV des mines car deux numéros différents soit
deux motos en une ! et vous êtes dans l’impasse.
Quelques liens pour y voir plus clair :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074947&idArticle=LE
GIARTI000006875783&dateTexte=20120506
Egalement :
http://www.lepermis.com/Regle/Code/R169.htm
Ou tout simplement en tapant sur Google ou Yahoo « article R169 » qui dit :
Les motocyclettes qui, avant le 6 juillet 1996, étaient respectivement considérées comme
motocyclettes légères et motocyclettes autres que légères ou qui avaient été réceptionnées comme
telles, restent classées dans ces catégories après cette date. Les véhicules à deux roues à moteur
d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3 mis en circulation sous le genre "vélomoteur" avant le 1er
mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères.
Vous pouvez joindre une copie de cet article avec votre demande à la préfecture sans avoir le PV
des mines mais je garanti pas le résultat bien que ça ai déjà fonctionné dans certains départements.
Dans tout les cas je préconise d’aller cirer les bancs de la préfecture pour pouvoir discuter
directement avec l’opérateur.
Si vous avez le permis A, tout ceci ne vous concerne pas trop. Mais faites quand même la démarche
en préfecture, ça vous servira pour revendre la moto à un bon prix.
Et l’assurance
Il vous faudra convaincre votre assureur ou en changer : par exemple la mutuelle des motards, bien
renseignée sur le sujet, refuse les RDX classés en MTL….Pour elle ça fait plus de 15 Cv, c’est un MTT1
et c’est tout, ça ne se discute pas.
Quelques exemples d’erreurs
Et le top ! C’est ma carte grise regardez le poids de mon brélon !
Si je n’ai pas fait changer la carte grise c’est que je veux garder l’ancienne immatriculation avec
plaque noire qui est assortie à la moto.
Je suis en règle Je roule !
Le permis B obtenu après 1980 avec formation donne le droit de rouler en France uniquement c’est
une équivalence. Pour aller au-delà de nos frontières il faut avoir passé soit le AL à 16 ans ou l’avoir
tamponné pour les titulaires du permis B avant 1980 ou avoir le permis A ou le A1 de l’époque.
Sans engagement, et sous toutes réserves !
J. ROST / J.PELISSIER