Tableau 1 : Centre de loisirs Louis Jourdan 3 / 11 ans

Tableau 1 : Centre de loisirs Louis Jourdan 3 / 11 ans
Tarif
Type
Date
d'application
Bourcains
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE moins de 280
01/09/2015
7,50 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 281 à 359
01/09/2015
8,70 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 360 à 450
01/09/2015
8,80 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 451 à 515
01/09/2015
9,55 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 516 à 564
01/09/2015
10,50 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 565 à 595
01/09/2015
10,60 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 596 à 700
01/09/2015
13,10 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE De 701 à 730
01/09/2015
13,60 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 731 à 780
01/09/2015
14,15 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE 781 et plus
01/09/2015
15,75 €
Extérieur moins
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE de 700
Non bourcains
01/09/2015
16,00 €
PETITES VACANCES / JOURNEE COMPLETE plus
01/09/2015
17,00 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
8,30 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
9,10 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
moins de 280
01/09/2015
5,80 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
de 281 à 359
01/09/2015
7,10 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
de 360 à 450
01/09/2015
7,20 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
de 451 à 515
01/09/2015
7,50 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
de 516 à 564
01/09/2015
7,95 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
de 565 à 595
01/09/2015
8,05 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
de 596 à 700
01/09/2015
10,00 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
De 701 à 730
01/09/2015
10,50 €
Extérieur 701 et
Page 1
4,10 €
4,60 €
4,70 €
5,05 €
5,45 €
5,60 €
6,75 €
7,10 €
7,40 €
8,15 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
de 731 à 780
01/09/2015
11,05 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
781 et plus
01/09/2015
12,65 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
12,80 €
PETITES VACANCES / DEMI JOURNEE +
REPAS
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
13,60 €
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
22,50 €
VACANCES ETE / JOURNEE COMPLETE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
24,30 €
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
9,20 €
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
10,70 €
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
13,40 €
VACANCES ETE / DEMI JOURNEE + REPAS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
15,00 €
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 351 à 450
01/09/2015
de 451 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
701 et plus
01/09/2015
Page 2
13,70 €
14,90 €
15,00 €
15,30 €
16,30 €
16,40 €
18,85 €
19,80 €
20,45 €
21,30 €
5,70 €
6,00 €
6,10 €
6,55 €
7,10 €
7,20 €
8,05 €
8,35 €
8,70 €
9,00 €
5,80 €
7,10 €
7,20 €
7,50 €
7,95 €
8,05 €
9,95 €
10,50 €
11,05 €
12,65 €
9,95 €
11,15 €
11,25 €
12,15 €
12,95 €
14,65 €
14,75 €
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
16,00 €
MERCREDIS / JOURNEE COMPLETE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
17,00 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 351 à 450
01/09/2015
de 451 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
701 et plus
01/09/2015
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
8,30 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
9,10 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 351 à 450
01/09/2015
de 451 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
701 et plus
01/09/2015
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
12,80 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS plus
01/09/2015
13,60 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
moins de 280
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
9,45 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
de 281 à 359
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
10,65 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
de 351 à 450
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
10,75 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
de 451 à 564
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
11,15 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
de 565 à 595
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
11,65 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
de 596 à 700
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
12,75 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
701 et plus
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
12,85 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS Extérieur moins
de 700
+ NAVETTE BUS
01/09/2015
13,80 €
14,70 €
Extérieur 701 et
5,45 €
5,85 €
5,95 €
6,35 €
6,75 €
7,55 €
7,65 €
8,45 €
9,65 €
9,75 €
10,15 €
10,65 €
11,75 €
11,85 €
MERCREDIS / DEMI JOURNEE AVEC REPAS
+ NAVETTE BUS
MINI SEJOURS ETE
MINI SEJOURS ETE
MINI SEJOURS ETE
MINI SEJOURS ETE
MINI SEJOURS ETE
MINI SEJOURS ETE
MINI SEJOURS ETE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
moins de 359
01/09/2015
de 360 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
MINI SEJOURS ETE
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
171,52 €
MINI SEJOURS ETE
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
185,00 €
150,55 €
150,55 €
150,55 €
153,20 €
155,90 €
158,55 €
167,15 €
Réduction de 10 % pour le 2e enfant si fréquentation centre loisirs même période que le 1er
Réduction de 50 % pour le 3e enfant si fréquentation centre loisirs même période que les 2 autres
Page 3
Tableau 2 : Centre de loisirs Ados 12 / 14 ans
Tarif
Type
Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
26,90 €
VACANCES FORFAIT 2 JOURS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
33,80 €
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
40,35 €
VACANCES FORFAIT 3 JOURS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
50,70 €
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
53,80 €
VACANCES FORFAIT 4 JOURS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
67,50 €
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
moins de 280
01/09/2015
de 281 à 359
01/09/2015
de 360 à 450
01/09/2015
de 451 à 515
01/09/2015
de 516 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
Page 4
13,05 €
14,35 €
14,35 €
17,25 €
18,20 €
18,20 €
21,55 €
22,50 €
25,70 €
26,90 €
19,60 €
21,55 €
21,55 €
25,90 €
27,30 €
27,30 €
32,30 €
33,75 €
38,60 €
40,35 €
26,15 €
28,70 €
28,70 €
34,50 €
36,45 €
36,45 €
43,05 €
45,00 €
51,45 €
53,80 €
32,70 €
35,90 €
35,90 €
43,15 €
45,55 €
45,55 €
53,85 €
56,25 €
64,30 €
67,25 €
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
67,25 €
VACANCES FORFAIT 5 JOURS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
84,40 €
SEJOUR 1 NUIT
SEJOUR 1 NUIT
SEJOUR 1 NUIT
SEJOUR 1 NUIT
SEJOUR 1 NUIT
SEJOUR 1 NUIT
SEJOUR 1 NUIT
moins de 359
01/09/2015
de 360 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
SEJOUR 1 NUIT
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
68,60 €
SEJOUR 1 NUIT
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
74,00 €
SEJOUR 2 NUITS
SEJOUR 2 NUITS
SEJOUR 2 NUITS
SEJOUR 2 NUITS
SEJOUR 2 NUITS
SEJOUR 2 NUITS
SEJOUR 2 NUITS
moins de 359
01/09/2015
de 360 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
SEJOUR 2 NUITS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
102,90 €
SEJOUR 2 NUITS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
111,00 €
SEJOUR 3 NUITS
SEJOUR 3 NUITS
SEJOUR 3 NUITS
SEJOUR 3 NUITS
SEJOUR 3 NUITS
SEJOUR 3 NUITS
SEJOUR 3 NUITS
moins de 359
01/09/2015
de 360 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
SEJOUR 3 NUITS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
137,20 €
SEJOUR 3 NUITS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
147,90 €
SEJOUR 4 NUITS
SEJOUR 4 NUITS
SEJOUR 4 NUITS
SEJOUR 4 NUITS
SEJOUR 4 NUITS
SEJOUR 4 NUITS
SEJOUR 4 NUITS
moins de 359
01/09/2015
de 360 à 564
01/09/2015
de 565 à 595
01/09/2015
de 596 à 700
01/09/2015
De 701 à 730
01/09/2015
de 731 à 780
01/09/2015
781 et plus
01/09/2015
SEJOUR 4 NUITS
Extérieur moins
de 700
01/09/2015
184,00 €
SEJOUR 4 NUITS
Extérieur 701 et
plus
01/09/2015
195,00 €
MINI SEJOURS ETE
QF CAF infér à
700
01/09/2015
11,25 €
12,40 €
MINI SEJOURS ETE
QF CAF = ou
sup à 701
01/09/2015
14,45 €
15,90 €
2 MERCREDIS
QF CAF infér à
700
01/09/2015
5,35 €
2 MERCREDIS
QF CAF = ou
sup à 701
01/09/2015
7,50 €
3 MERCREDIS
QF CAF infér à
700
01/09/2015
8,05 €
Page 5
60,20 €
60,20 €
60,20 €
61,30 €
52,35 €
63,45 €
66,85 €
90,30 €
90,30 €
90,30 €
91,95 €
93,55 €
95,15 €
100,30 €
120,45 €
120,45 €
120,45 €
122,55 €
124,70 €
126,85 €
133,70 €
150,55 €
150,55 €
150,55 €
153,20 €
155,90 €
158,55 €
167,15 €
9,00 €
3 MERCREDIS
QF CAF = ou
sup à 701
01/09/2015
11,25 €
4 MERCREDIS
QF CAF infér à
700
01/09/2015
10,70 €
4 MERCREDIS
QF CAF = ou
sup à 701
01/09/2015
15,00 €
5 MERCREDIS
QF CAF infér à
700
01/09/2015
13,40 €
5 MERCREDIS
QF CAF = ou
sup à 701
01/09/2015
18,75 €
Réduction de 10 % pour le 2e enfant si fréquentation centre loisirs même période que le 1er
Réduction de 50 % pour le 3e enfant si fréquentation centre loisirs même période que les 2 autres
Page 6
13,50 €
18,00 €
22,50 €
Tableau 3 : Centre de loisirs du Plateau (Allet) 6 / 14 ans
Tarif
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Mercredi demi-journée sans repas
Vacances – demi-journée sans repas
Vacances – demi-journée sans repas
Vacances – demi-journée sans repas
Vacances – demi-journée sans repas
Vacances – demi-journée sans repas
Vacances – demi-journée sans repas
Type
0 – 359 €
360 – 564 €
565 – 595 €
596– 660 €
661 – 700 €
701 – 730 €
731 – 780 €
Extérieur -780
Extérieur 781 et
plus
0 – 359 €
360 – 564 €
565 – 700 €
700 € et au
delà
Extérieur -700
Extérieur 701 et
plus
Date
d'application
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
01/07/2015
Bourcains
2,00 €
2,40 €
3,00 €
4,00 €
4,40 €
5,00 €
5,60 €
6,20 €
10,00 €
3,25 €
3,50 €
3,75 €
4,00 €
4,10 €
01/07/2015
6,00 €
Vacances – journée (avec repas fourni par les
parents)
0 – 359 €
01/07/2015
6,50 €
Vacances – journée (avec repas fourni par les
parents)
360 – 564 €
01/07/2015
7,00 €
565 – 700 €
700 € et au
delà
01/07/2015
7,50 €
01/07/2015
8,00 €
Vacances – journée (avec repas fourni par les
parents)
Vacances – journée (avec repas fourni par les
parents)
Vacances – journée (avec repas fourni par les
parents)
Extérieur -700
Vacances – journée (avec repas fourni par les
parents)
Extérieur 701 et
plus
01/07/2015
8,30 €
01/07/2015
11,00 €
Réduction de 10 % pour le 2e enfant si fréquentation centre loisirs même période que le 1er
Réduction de 50 % pour le 3e enfant si fréquentation centre loisirs même période que les 2 autres
Page 7
Non bourcains
Tableau 4 : Aire d'accueil des gens du voyage
Tarif
Type
Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
Emplacement pour 2 caravanes
Tarif journalier
20/09/2011
2,00 €
Emplacement par caravane supplémentaire (à
partir de 3)
Tarif journalier
par caravane
supplémentaire
20/09/2011
1,00 €
Par m3
/m3
20/09/2011
2,13 €
Electricité
/kwh
20/09/2011
0,14 €
Page 8
Tableau 5 : Petite Enfance
Tarif
Date
d'application
Type
Bourcains
Non bourcains
Action Doudebu
QF1 – Moins
de 515
01/07/2015
11,20 €
12,30 €
Action Doudebu
QF2 – de 515
à 780
01/09/2015
16,80 €
18,50 €
Action Doudebu
QF3 – 781 et
au delà
01/09/2015
28,00 €
30,80 €
01/01/2015
0,06%
01/01/2015
0,05%
01/01/2015
0,04%
01/01/2015
0,03%
01/01/2015
0,02%
Multi accueil – Famille avec 1 enfant
selon /heure
revenus N-2 des familles (plancher : 647,49 € et revenu
plafond 4 845,51 € mensuel)
mensuel
x
Multi accueil – Famille avec 2 enfants
selon /heure
revenus N-2 des familles (plancher : 647,49 € et revenu
plafond 4 845,51 € mensuel)
mensuel
x
Multi accueil – Famille avec 3 enfants
selon /heure
revenus N-2 des familles (plancher : 647,49 € et revenu
plafond 4 845,51 € mensuel)
mensuel
x
Multi accueil – Famille avec 4 à 7 enfants selon /heure
revenus N-2 des familles (plancher : 647,49 € et revenu
plafond 4 845,51 € mensuel)
mensuel
x
Multi accueil – Famille avec 8 enfants et plus
selon revenus N-2 des familles (plancher :
647,49 € et plafond 4 845,51 € mensuel)
x
/heure
revenu
mensuel
Page 9
Tableau 6 : Sports
Tarif
Type
location skis de fond
Skis / chaussures /
bâtons
Halle 3 sources
Halle 3 sources
COSEC
COSEC
Stades et pistes
Stades et pistes
ST PIERRE
ST PIERRE
salles spécialisées
salles spécialisées
VALENTIN
VALENTIN
Halle 3 sources (lucratif)
location journée
location heure
location journée
location heure
location journée
location heure
location journée
location heure
location journée
location heure
location journée
location journée
location journée
Halle 3 sources
Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
01/09/2015
1,70 €
1,85 €
01/09/2015
01/09/2015
238,85 €
24,00 €
142,20 €
14,20 €
115,00 €
15,00 €
102,30 €
10,25 €
105,00 €
10,50 €
102,30 €
10,25 €
1 182,95 €
262,75 €
26,40 €
156,40 €
15,65 €
126,50 €
16,50 €
112,55 €
11,25 €
115,50 €
11,55 €
112,55 €
11,25 €
1 301,25 €
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
119,45 €
131,35 €
Halle 3 sources
location heure –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
11,95 €
13,15 €
COSEC
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
71,10 €
78,20 €
COSEC
location heure –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
7,10 €
7,80 €
Stades et pistes
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
57,50 €
63,25 €
Stades et pistes
location heure –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
5,75 €
6,35 €
ST PIERRE
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
51,15 €
56,25 €
ST PIERRE
location heure –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
5,15 €
5,65 €
salles spécialisées
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
51,15 €
56,25 €
salles spécialisées
location heure –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
5,15 €
5,65 €
VALENTIN
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
51,15 €
56,25 €
Page 10
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
VALENTIN
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
5,15 €
5,65 €
Halle 3 sources (lucratif)
location journée –
Enseignement
supérieur
01/09/2015
591,50 €
650,65 €
Salles de réunion des équipements sportifs
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stages sportifs 1j à Blv
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 1j plein air
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 2js + 1 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
Stage sportif 3js + 2 nuit
location journée
QF- 280
281+QF-450
451+QF-515
516+QF-564
565+QF-595
596+QF-677
678+QF-730
731+QF-780
781+QF
Extérieurs -677
Extérieurs + 677
QF- 280
281+QF-450
451+QF-515
516+QF-564
565+QF-595
596+QF-677
678+QF-730
731+QF-780
781+QF
Extérieurs – 677
Extérieurs + 677
QF- 280
281+QF-450
451+QF-515
516+QF-564
565+QF-595
596+QF-677
678+QF-730
731+QF-780
781+QF
Extérieurs QF - 677
Extérieurs QF + 677
QF- 280
281+QF-450
451+QF-515
516+QF-564
565+QF-595
596+QF-677
678+QF-730
731+QF-780
781+QF
Extérieur QF – 677
Extérieur QF + 677
01/09/2015
42,10 €
5,20 €
5,80 €
6,40 €
7,15 €
8,80 €
11,40 €
13,05 €
13,65 €
14,50 €
46,30 €
Page 11
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
16,00 €
21,00 €
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
5,20 €
5,70 €
6,20 €
7,80 €
9,30 €
11,90 €
13,45 €
14,50 €
16,15 €
17,80 €
23,00 €
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
15,50 €
17,05 €
18,60 €
23,25 €
27,90 €
35,70 €
40,35 €
43,45 €
48,40 €
53,80 €
69,00 €
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
01/09/2015
25,85 €
28,45 €
31,00 €
38,80 €
46,55 €
59,45 €
67,20 €
72,40 €
80,65 €
89,00 €
104,00 €
Tableau 7 : Piscine
Tarif
Type
Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
Entrée adulte (à partir de 16 ans)
journée
01/06/2015
3,00 €
Entrée enfant (de 5 à 15 ans)
journée
01/06/2015
2,00 €
Entrée dernière heure
Carte 10 entrées adulte
Carte 10 entrées enfant
Location du bassin (club, association)
location bassin 30 (club, association)
1 heure
année
année
1 heure
1 heure
01/06/2015
2,50 €
25,00 €
15,00 €
26,00 €
28,00 €
École municipale natation
année scolaire
01/06/2015
École municipale natation année scolaire
École municipale natation année scolaire
Leçons de natation
Bonnet de bain
Entrée au mini golf
QF < 701
QF > 701
½ heure
/unité
Adulte
01/06/2015
01/06/2015
12,70 €
2,00 €
5,00 €
Entrée au mini golf
Enfant de 12 à
25 ans
01/06/2015
4,00 €
Entrée au mini golf
Moins de 12
ans
01/06/2015
3,00 €
Club de golf
Balle de golf
/unité
/unité
01/06/2015
30,00 €
2,50 €
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
67,00 €
90,00 €
02/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
Page 12
65,00 €
Tableau 8 : Occupation du Domaine Public (Police)
Tarif
Type
Date
d'application
CAMIONS-PIZZAS
/an
01/01/2015
CIRQUES
/jour (hors jours
arrivée/départ)
01/06/2015
VENTE FLEURS TOUSSAINT
VENTE SAPINS NOEL
FORAINS FETES DU RHONE
/m²/jour
/m² (manèges)
Bourcains
Non bourcains
420,00 €
420,00 €
110,00 €
01/06/2015
0,55 €
0,60 €
01/06/2015
0,60 €
0,65 €
FORAINS FETES DU RHONE
/ml (baraques)
01/06/2015
4,15 €
4,55 €
FORAINS MARCHE DOMINICAL
- Abonnés
/ml/trimestre
01/06/2015
11,80 €
13,00 €
FORAINS MARCHE DOMINICAL
- Abonnés
Emplacement
camion
01/06/2015
13,50 €
14,39 €
FORAINS MARCHE DOMINICAL
- Passagers ou volants
/ml
01/06/2015
1,65 €
1,80 €
FORAINS MARCHE DOMINICAL
- Passagers ou volants
Emplacement
camion
01/06/2015
2,05 €
2,25 €
Terrasses annuelles fermées
m²/an
01/01/2016
54,80 €
Terrasses annuelles ouvertes
m²/an
01/01/2016
23,25 €
TERRASSES SAISONNIERES
/m²/an
01/01/2016
23,25 €
VENTE AU DEBALLAGE
VIDE GRENIER
/ml /jour
01/06/2015
1,50 €
Bungalows dans le cadre d'un chantier (durée
minimum de perception : 1 semaine)
/m² /semaine
26/10/2012
5,00 €
Bennes à décombres/ dépôt de matériaux sur le
domaine public (durée minimum de perception : /semaine
1 semaine)
26/10/2012
100,00 €
Etais ou tout dispositif de confortement sur le
domaine public (durée minimum de perception : /m² /semaine
1 mois)
26/10/2012
3,50 €
Emplacement taxi
01/07/2015
/an
Page 13
65,00 €
75,00 €
Tableau 9 : Etat civil
Tarif
Type
Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
Concession pour inhumation
Règlementée
de type
paysager – 15
ans – 3m²
01/01/2015
200,00 €
Concession pour inhumation
Pleine terre de
type
normalisée –
15 ans – 3m²
01/01/2015
268,50 €
Concession pour inhumation
Pleine terre de
type
normalisée –
15 ans – 6m²
01/01/2015
537,00 €
Concession pour inhumation
Pleine terre de
type
normalisée –
30 ans – 3m²
01/01/2015
442,50 €
Concession pour inhumation
Pleine terre de
type
normalisée –
30 ans – 6m²
01/01/2015
885,00 €
Concession pour inhumation
Pleine terre ou
caveau – 50
ans – 3m²
01/01/2015
1 081,50 €
Concession pour inhumation
Pleine terre ou
caveau – 50
ans – 6m²
01/01/2015
2 163,00 €
Concession pour inhumation
Caveau
autonome
fourni/posé –
50 ans – 4
places
01/01/2015
3 300,00 €
Colombarium
Pyramide – 15
ans – 2 urnes
01/01/2015
325,00 €
Colombarium
Pyramide – 30
ans – 2 urnes
01/01/2015
600,00 €
Colombarium
Colonne – 15
ans – 2 urnes
01/01/2015
325,00 €
Colombarium
Colonne – 30
ans – 2 urnes
01/01/2015
600,00 €
Colombarium
Cavurne – 15
ans – 2 urnes
01/01/2015
325,00 €
Colombarium
Cavurne – 30
ans – 2 urnes
01/01/2015
600,00 €
Colombarium
Pétale – 15
ans – 2 urnes
01/01/2015
325,00 €
Colombarium
Pétale – 30
ans – 2 urnes
01/01/2015
600,00 €
Colombarium
Diamant – 15
ans – 4 urnes
01/01/2015
647,00 €
Colombarium
Diamant – 30
ans – 4 urnes
01/01/2015
1 100,00 €
01/01/2015
45,00 €
Dispersion de cendres + plaque d'identité
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Colombarium de Talavard
Pyramide – 15
ans – 3 à 4
urnes
01/01/2015
480,00 €
Colombarium de Talavard
Pyramide – 30
ans – 3 à 4
urnes
01/01/2015
900,00 €
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Tableau 10 : Espaces Verts
Type
Date
d'application
Entretien de berge de canal
Prix au ml pour
1 passage
01/06/2015
4,65 €
5,10 €
Entretien de berge de canal
Prix au ml pour
2 passages
01/06/2015
6,95 €
7,65 €
Dépôt régulier au centre de compostage du
Valentin
Tarif annuel
01/06/2015
1 119,55 €
1 231,55 €
Tarif
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Bourcains
Non bourcains
Tableau 11 : Affaires Opérationnelles
Tarif
Location chaise plastique
Location table de 1,60 m + tréteaux
Location table de 2,00 m + tréteaux
Table en zinc
Banc 2 m
Grille expo Caddie 2x1,20
Podium x 1m
Podium fixe 36 m2
Podium roulant 49 m2
Stand buvette 8 m2
Congélateur
Estrade 1,20m x 1,20 m
Bac gris
Isoloir
Panneau électoral
Urne
Pupitre
Barrière Vauban 2m
Type
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
par jour
Date
d'application
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
01/06/2015
Matériel municipal prêté dans le cadre de
manifestations organisées ou gérées par la
Municipalité (fête des voisins, fête de la
musique, etc.)
01/06/2015
Matériel manquant ou détérioré suite à location
01/06/2015
Livraison de matériel par la Ville (sous réserve
de disponibilité et après validation) (un
chauffeur-livreur)
Bourcains
0,30 €
0,90 €
1,05 €
3,00 €
0,65 €
1,85 €
2,30 €
133,00 €
451,65 €
20,75 €
4,00 €
0,80 €
0,50 €
5,10 €
1,45 €
2,70 €
4,85 €
0,65 €
Non bourcains
0,30 €
1,00 €
1,15 €
3,30 €
0,75 €
2,05 €
2,50 €
146,30 €
496,80 €
22,85 €
4,40 €
0,90 €
0,55 €
5,60 €
1,60 €
3,00 €
5,35 €
0,70 €
Gratuité
Coût de remplacement
l'heure
01/06/2015
44,85 €
49,30 €
Livraison de matériel par la Ville (sous réserve
de disponibilité et après validation) les dimanche l'heure
et jours fériés (un chauffeur-livreur)
01/06/2015
80,70 €
88,80 €
Livraison de matériel par la Ville (sous réserve
de disponibilité et après validation) entre 22
heures et 7 heures (nuit) (un chauffeur-livreur)
l'heure
01/06/2015
89,70 €
98,65 €
Livraison de matériel par la Ville (sous réserve
de disponibilité et après validation) – Mise à
disposition d'un agent supplémentaire
l'heure
01/06/2015
17,40 €
19,15 €
Livraison de matériel par la Ville (sous réserve
de disponibilité et après validation) les dimanche
l'heure
et jours fériés – Mise à disposition d'un agent
supplémentaire
01/06/2015
31,30 €
34,45 €
Livraison de matériel par la Ville (sous réserve
de disponibilité et après validation) entre 22
heures et 7 heures (nuit) – Mise à disposition
d'un agent supplémentaire
01/06/2015
34,80 €
38,30 €
l'heure
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Tableau 12 : Eau
Tarif
Type
Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
Etalonnage des compteurs d'eau
Volume/
vitesse
Diamètre 15
01/01/2003
67,75 HT
Etalonnage des compteurs d'eau
Volume/
vitesse
Diamètre 20
01/01/2003
89,3 HT
Etalonnage des compteurs d'eau
Volume/
vitesse
Diamètre 25
01/01/2003
89,3 HT
Etalonnage des compteurs d'eau
Volume/
vitesse
Diamètre 30
01/01/2003
89,3 HT
Etalonnage des compteurs d'eau
Volume/
vitesse
Diamètre 40
01/01/2003
98,55 HT
Compteurs COMBINE
Compteurs COMBINE
Compteurs COMBINE
Compteurs COMBINE
Diamètre 50
Diamètre 60
Diamètre 80
Diamètre 100
01/01/2003
01/01/2003
153,20 HT
177,85 HT
200,95 HT
232,5 HT
Remplacement des compteurs d'eau gelé
Volume/
vitesse
Diamètre 15
01/01/2003
80,05 HT
Remplacement des compteurs d'eau gelé
Volume/
vitesse
Diamètre 20
01/01/2003
83,15 HT
Remplacement des compteurs d'eau gelé
Volume/
vitesse
Diamètre 30
01/01/2003
166,30 HT
Remplacement des compteurs d'eau gelé
Volume/
vitesse
Diamètre 40
01/01/2003
249,4 HT
Remplacement des compteurs d'eau gelé
Volume/
vitesse
Diamètre 50
01/01/2003
334,10 HT
Page 18
01/01/2003
01/01/2003
Tableau 13 : Reprographies
Tarif
Type
Photocopies (noir et blanc)
Photocopies (couleurs)
/feuille A4
/feuille A4
/document
complet
/ml
Tirages du POS
Extrait photocopies (copieur de plan)
Extraits traceur impression numérique jet d'encre
/ml
(couleur ou noir et blanc)
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Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
01/01/2015
0,15 €
1,00 €
01/01/2005
185,00 €
01/01/2005
3,15 €
01/01/2005
5,20 €
01/01/2005
Tableau 14 : Restauration scolaire
Tarif
Type
Date
d'application
Bourcains
Non bourcains
Restauration scolaire
QF1 de 0 à
333,49 €
01/09/2015
1,98 €
Restauration scolaire
QF2 de 333,50
€ à 364,61 €
01/09/2015
2,42 €
Restauration scolaire
QF3 de 364,62
€ à 395,41 €
01/09/2015
3,00 €
Restauration scolaire
QF4 de 395,42
€ à 625,04 €
01/09/2015
3,66 €
Restauration scolaire
QF5 de 625,05
€ à 803,54 €
01/09/2015
4,30 €
Restauration scolaire
QF6 de 803,54
€ à 1004,41 €
01/09/2015
4,89 €
Restauration scolaire
QF7 1004,42 €
et plus
01/09/2015
5,51 €
Restauration scolaire
Extérieur (sauf
CLIS)
01/09/2015
Restauration scolaire
PAI (avec
repas)
01/09/2015
1,77 €
1,95 €
Restauration scolaire
PAI (sans
repas)
01/09/2015
0,71 €
0,78 €
Restauration scolaire
Famille d'accueil
01/09/2015
3,66 €
4,02 €
Restauration scolaire
Maison des
enfants
01/09/2015
1,98 €
2,18 €
Restauration scolaire
Enseignants QF
1
01/09/2015
1,98 €
2,18 €
Restauration scolaire
Enseignants QF
2
01/09/2015
2,42 €
2,66 €
Restauration scolaire
Enseignants QF
3
01/09/2015
3,00 €
3,30 €
Restauration scolaire
Enseignants QF
4
01/09/2015
3,66 €
4,02 €
Restauration scolaire
Enseignants QF
5
01/09/2015
4,30 €
4,73 €
Restauration scolaire
Enseignants QF
6
01/09/2015
4,89 €
5,37 €
Restauration scolaire
Enseignants QF
7
01/09/2015
5,51 €
6,06 €
Restauration scolaire
Enfants du
personnel
communal
01/09/2015
1,98 €
1,98 €
Page 20
5,60 €