archives communales antérieures a 1790.

Transcription

D É P A R T E M E N T DU DOUBS
VILLE
DE
PONTAR LIE R
INVENTAIRE SOMMAIRE
DES
ARCHIVES COMMUNALES
A N TÉRIEU R ES A 1790
RÉD IG É
SOUS
LA
DIRECTION
DE
L 'A R C H IV IS T E
DÉPARTEM ENTAL
PA R
JULES
MAT HEZ
BESANÇON
I M P R I M E R I E
ET
L I T H O G R A P H I E
DE
Grande-Rue, 14, à la Vieille-Intendance
1889
P A U L
J A C Q U I N
IM PRIM ERIE D U DEPAR TEM ENT D U D O U B S
B E SA N Ç O N
1986
REIM PRESSIO N D E L ’EDITION D E 1 8 8 9
COLLECTION
DES
I N V E N T A I R E S S OMMAI RES
DES
ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
PU BLIÉE SOUS LA DIRECTION
DU
MINISTRE
V IL L E
DE
DE
L ’I N T É R I E U R
P O N T A R L IE R
INV EN TAI RE SOMMAIRE
DES
A R C H I V E S COMMUNALES DE P O N T A R L I E R
Bâti à la jon ctio n de trois v oies antiques venant l ’une de Besançon, l’autre de Lausanne, la troisièm e de
Salins (1), sur un chem in fréquenté de tem ps im m ém orial par les m archands de Piém ont et de Lombardie
ou par les con vois de se l expéd iés sur la Savoie ou sur l’H elvétie, Pontarlier doit son origine com m e son
d évelop p em en t actuel au courant com m ercial qui en fait encore aujourd’hui l ’entrepôt des m ontagnes du
D oubs. D’Usier à la Cluse, protégé aux deux extrém ités par une forteresse im posante, s ’étendait, au m om ent
de la décadence rom aine, le F ilu m U siacum de la carte T héodosienne. Inutile de chercher sous ce vocable
l ’em placem en t d ’une ville, car celte station, au lieu d ’être une agglom ération d ’édifices, se com posait d’une
fou le d ’h ô telleries, d ’abris, d’écuries ou relais, voire m êm e de péages appartenant au fisc, dissém inés sur
plusieurs lieu es d ’éten d u e et prélevant sur les voyageurs soit des taxes officielles, soit des contributions vo
lontaires.
Quand le s B urgondes eurent recueilli à Pontarlier l’héritage de l’Empire et relevé dans les postes de
Joux et d ’Usier les sen tin elles rom aines, les défilés de la Cluse conservèrent le m onopole du com m erce, m ais
la population du F ilu m U siacu m tendit de plus en plus à se grouper sous la protection des vainqueurs. Elle
le fit naturellem ent sur trois p oin ts, d’abord autour des doux forteresses, puis au passage du Doubs, dont le
fossé, quoique peu profond, pouvait abriter contre une surprise le bourg prim itif de Pontarlier. Sur ce bourg,
peuplé d ’h om m es libres, relevant du dom aine royal de Bourgogne, com m e ils avaient relevé naguère du fisc
im périal, s ’éten d it naturellem ent l’influence des ch efs burgondes qui se perpétuaient héréditairem ent dans
la garde de la v o ie rom aine, de Jougne à Usier, et dans la p ossession des deux châteaux qui en surveillaient
les passages (2). Au vi° siècle, les libéralités des rois de Bourgogne ayant donné à la fam euse abbaye de SaintMaurice d ’A gaune Salins et le chem in qui y conduisait à travers les défilés du Jura, les gardiens de Joux et
d ’Usier devinrent naturellem ent d ’abord les clien ts, les officiers de l’abbaye, et plus tard, au x e siècle, les
(1) Ed.
Cl e rc ,
La Franche-Com té à l'époque rom aine. 1847, in-8°.
(2) On a découvert vers 1850, à Pontarlier, lieu dit « F ort Moisi, » un cim etière burgonde dont quelques arm es ont été recueillies à la biblio
thèque de la v ille ; d ’autres cim etières de la même époque se retrouvent à Bannans, Bulle, Chaffois, Domm artin, Frasne, Vuillecin, toujours dans
la Chaux d ’Arlier, a u voisinage im m édiat de la voie rom aine.
vassaux de la race princière à laquelle Salins fut inféodé
F
.-É
T
P
D
L
N
U
M
SO
E
IV
H
C
R
A
par les m oines d ’A gaune. Pontarlier, son sol, ses
habitants, passèrent sous la souveraineté des sires de Salins, et plus im m édiatem ent dans la quasi-dépendance
des sires de Joux et d ’Usier (1). Entre ces deux fam illes, l’une souveraine, l ’autre vassale, se partagèrent
le droit de justice, les taxes péagères, les cens ou im pôts fonciers prélevés sur la population libre ou m ain
mortable de Pontarlier et de ses abords im m édiats, connus de toute ancienneté sou s le nom de Chaux d ’Ar
lier ; cette plaine m arécageuse, entrecoupée de lacs et d’étangs, entourée d ’un cirque de hautes collin es
om bragées de noirs sapins, se m orcela prom ptem ent par les libéralités
de la m aison de Salins, ou les
anticipations de la maison de Joux, entre l ’abbaye transjurane de Rom ain-M ôtiers, l’abbaye dijonnaise de
Saint-Bénigne, et nom bre de féodaux qui s ’attachèrent à la fortune de l ’un ou de l’autre des m aîtres in
contestés des m ontagnes. Au x ie siècle, les sires de Salins sont encore tou t-p u issan ts ; au x iie siècle e t au
début du
x i i i e,
les sires de Joux régnent sur les deux versants du Jura, contenus seu lem en t par les com tes
de Neuchâtel du côté de Morteau et au levant, par la gardienneté des em pereurs d ’A llem agne du côté de
Mouthe au su d , enfin, par les com tes de Bourgogne et les com tes de Chalon à l’ouest et au nord, sur les
confins des terres de Rochejean, de Nozeroy et d ’Usier. Dans ces con d ition s, l ’influence des sires de Joux,
toute-puissante à Pontarlier au XIIe siècle, y décline au x iiie, pour faire in sen sib lem en t place à celle de n os
com tes (2). En 12-16, un traité form el conclu entre Jean de Chalon et Amauri de Joux, et ultérieurem en t
appuyé par les arm es, restreint les prétentions d ’Amauri, constate les franchises des bourgeois de Pontarlier
(et non des barons, com m e on l ’a trop longtem p s écrit), et réserve les droits du com te Jean sur le ch em in
d ’Houtaud à Boujailles (3), en interdisant au sire de Joux toute construction de forteresse de Pontarlier au
Lac-Dam pvauthier. Cette charte fixe l ’origine de la com m une de Pontarlier, puisque, sou s l’autorité d ’un
prévôt seigneurial, elle nous m ontre les P ontissaliens donnant leur avis obligatoire, quand il s ’agit d’aliéner
les com m unaux ou d ’en régler la jouissan ce. Les sires de Joux con serven t, il est vrai, dans la v ille, outre
l’adm inistration de la justice com m unale, dont ils nom m ent le prévôt, outre le com m andem ent m ilitaire,
nom bre de redevances, l'ém inage, le banvin, une partie du produit brut du péage; m ais ces droits, ils les
tiennent en hom m age des com tes de Bourgogne, dont la souveraineté s ’affirme en pourvoyant à la garde
et au péage du chem in d ’Italie, en créant à Pontarlier un château d ’où dépend tout un dom aine, enfin
en y établissant des officiers et une cour de justice que Philippe le Bel y m aintiendra com m e com te de
Bourgogne (4).
L’histoire du château de Joux n ’en reste pas m oins intim em ent liée de tout tem ps à celle de Pontarlier,
dont il protège les abords. Tous les faits de guerre, toutes les invasions, tous les assauts subis par la v ille ,
ont leur prélude ou leur com plém ent sous les murs du donjon que les B lonay, les V ien n e, les H ochberg, se
transm ettent de l’extinction de la branche aînée des Joux au x iv e siècle, jusqu’au jour où M axim ilien
(1 ) D e C h a m b r i e r e t G i n g i n s
(2) D r o z ,
(3)
La
S arraz,
Généalogie de la maison de Joux ; Doc. inédits de l'Académie de Besançon, III,
Mémoires pour servir d l'hist. de Pontarlier ,
1 7 6 0 ; G ing in s
La S arraz,
p.
117-297.
Généalogie de la maison de Joux.
J ’a i r é é d ité c e tte c h a t te , in e x a c te m e n t p u b lié e p a r D r o z ( Mémoires, p . 290) e t p a r D u v e r n o y (D o c . inédits , I I I , 2 4 9 ), d a n s le C artulaire des
comtes de Bourgogne, n° x x i i i , p . 23.
( 4 ) V . Bullet i n de l'Académie de Besançon , 1884, p . 2 4 6 -2 4 8 e t p l. IV , le s s c e a u x d e la c o u r d e P o n t a r l i e r d e 1 2 8 0 à 1 7 8 0 ; e t d a n s le B ulletin d e
la m ê m e A c a d é m ie , 1882, p . 7 1 -7 2 e t p l. I II, le s s c e a u x m u n i c ip a u x d e 1 5 6 5 à 1 7 9 0 , q u e j ’y a i p u b lié s o u d e s s in é s .
d ’A utriche l’e n lè v e en 1507 et le réunit au Dom aine (1). Détruit partiellem ent en 1298 et 1336 par les confé
d érés com to is, en 1475 par les Suisses, en 1639 par W eym ar, incendié accidentellem ent en 1656, 1675 et
1736, Pontarlier a perdu dans ces désastres toutes ses archives anciennes, en m êm e tem ps que ses principaux
m on u m en ts, que la R évolution a a ch evé d’anéantir. A ussi, quand l’historien François-Nicolas-Eugène Droz (2) se
préoccupa, e n 1760, d ’écrire les annales de sa v ille natale, ce fut aux chartriers de M ontbenoît, de MontSainte-M arie et de la Chambre d es Comptes de Dole qu’il emprunta les élém ents de son œ uvre, les archives
m u n icip ales n e les lui fournissant qu ’à com pter de 1640. Dans ces conditions, et m algré l’érudition réelle et
le zèle de leu r auteur, les M é m o ire s p o u r s e r v i r à l ’h is to ir e d e P o n ta r lie r , restés, m algré d ’infructueux essais
ten tés pour le s am éliorer ou les refaire (3), le m eilleur des écrits historiques que nous possédions sur cette
v ille , son t in su ffisan ts et in com p lets. Le d évelopp em ent com m ercial et m unicipal de Pontarlier sous le gou
v ern em en t in te llig e n t des du cs de B ourgogne et de la m aison d ’Autriche y est à peine indiqué. Droz n ’a pas
co n n u la date précise de l’étab lissem en t de la m airie, substituée en fait dès 1537, en droit dès 1565, au gou
vern em en t d e s éch ev in s, ni l’ex isten ce du sceau daté que nous donnons pour épigraphe à ce volum e, et qui
m arque la prise de p o ssession des arm oiries m unicipales, au m om ent où des lettres patentes de Philippe II,
reconnaissant im plicitem ent la com m une, accordent aux P ontissaliens un octroi sur le sel (11 octobre
1565). Et cependant c ’est de cette époque, où l ’industrie m ultiplie sur le cours du Doubs les m oulins et
battoirs, les forges et m artinets, les papeteries et les scieries, que com m ence l ’accroissem ent notable de la ville,
em pruntant à son site et à son nom les arm es parlantes d ’un pont franchissant une rivière. Ses trois
p aroisses, son h ôp ital, six m onastères d ’A ugustins (1284), de Jésuites (1613), d ’A nnonciades (1612), d’Ursu
lin e s (1634), de Capucins (1618), de Bernardines (1665), des fortifications relativem ent im posantes, un audi
toire royal, e tc ., insp irent alors au populaire une adm iration dont il reste trace dans le vieux dicton patois :
On ot b iau virie, davirie,
On ne voit r a n de té que Pontarlie.
A ussi, quand à côté des m onographies de tous les établissem ents que nous citons plus haut, on voudra
reprendre l’histoire des institutions m unicipales et les annales chronologiques de Pontarlier, pourra-t-on
renouveler en partie le livre, précieux pourtant, de Droz, en puisant à de n ou velles sources.
J’indiquerai rapidem ent le C a r tu la ir e d e R o m a in -M é tie r s , publié par la Société d ’histoire de la Suisse
rom ande
(4), les A rchives cantonales de N euchâtel, où pullulent d ’intéressants docum ents com tois du
XIIIe au x v ie siècle (5), celles du canton de Vaud, à Lausanne, celles de la ville de Salins, dont les relations
(1) V. dans le Musée neuchâtelois, année 1888, p. 151, 183, 217 et 234, une consciencieuse étude de M. le pasteur Châ telain, sous ce titre : Le
château de Jo u x sous les comtes de Neuchâtel.
(2) La m unicipalité de P o n tarlier, à la dem ande de l’Académie do Besançon, a placé, le 14 juillet 1885, une inscription commémorative sur la
m aison où Droz est né ; je su is heureux d’avoir provoqué cet homm age à la m émoire d ’un érudit laborieux et consciencieux auquel l’histoire
franc-com toise d oit d’inappréciables services.
(3) Réédition des Mémoires de Droz, faite à Pontarlier en 1840, chez Faivre, in-8° avec pl. reproduisant la vue cavalière gravée en 1669 par le
P. B onjour ;
Bourgon,
Recherches historiques su r la ville et l'arrondissem ent de P ontarlier, t. I (n’a pas été achevé). Pontarlier, Simon, in - 8 ° avec
pl. ; V. L o i s e a u , Notice su r le monastère de l ’Annonciade céleste. Ponlarlier, Faivre, 1844, plaq. in-8° ; Ed. G i r o d , Esquisse de la ville de Pontarlier.
P ontarlier, Thom as, 1857 ; Gust. C o l i n , Origines de Pontarlier. (Annales franc-comtoises, I , p. 378-391 et 472-487, 1870.)
(4)
Cartulaire d e Romain -M ôtiers,
édité p a r Gin
g ins
La Sa r r a z d a n s les
Mém. de la Suisse rom ande.
L a u s a n n e , 1844, in - 8 ° (p l.).
(5) V. m es Documents fra n c-com tois à Neuchâtel, Bulletin de l'Académie de Besançon, 1879, p. 221-261 (pl.).
avec Pontarlier furent journalières, les fonds franc-com tois de la B ibliothèque et des A rchives nationales à
Paris, des A rchives de la Côte-d’Or à Dijon (1), enfin et surtout les A rchives départem entales du D oubs, où
sont concentrés, avec tous les fonds judiciaires et ecclésiastiques de la région, le Trésor d es Chartes d es
com tes de Bourgogne et le dépôt de la Chambre des Comptes (2).
J’indiquerai encore, et surtout pour les x v iie-x v iiie siècles, le fonds des A rchives com m unales d e Pontar
lier, dont les soins éclairés de la m unicipalité publient aujourd’hui l ’Inventaire som m aire, sous la haute
direction de M. le Ministre de l’Instruction publique.
Entrepris en 1880 par M. Jules Mathez, conducteur des ponts et ch au ssées, qui a m is à ce travail, facilité
par l’âge récent des docum ents, une con scien cieuse m éthode, le classem en t des A rchives de l ’H ôtel de v ille ,
trop longtem ps n égligées, était term iné en 1881. Leur inventaire, rédigé de 1881 à 1884, sou s la surveillance
de l’archiviste départem ental, a pu, grâce au vote annuel des crédits nécessaires, être im prim é d e 1883 à
1889, et ce volum e, sorti des presses d ’un typographe émérite, M. Paul Jacquin, à Besançon, représente tou t
à la fois une som m e de persévérant labeur et un ensem ble de ren seign em en ts historiques ou statistiques
d’un réel intérêt pour la ville de Pontarlier et m êm e pour toute la province de F ran ch e-Com té.
Conçu sur le plan réglem entaire des inventaires com m unaux, l ’Inventaire du dépôt de Pontarlier d ev ien t,
grâce à ses tables alphabétiques et m éth odiq ues, un instrum ent de recherches d es plus com m odes, et grâce
au soin apporté à dater les m oindres détails de l’analyse, il peut m êm e fournir à p r io r i des ren seign em en ts
suffisants. J’y relèverai, com m e particulièrem ent précieuses, la série des délibérations com m unales de 1640
à 1790 (BB. 1-19) et celle des com ptes m unicipaux de 1631 à 1790 (CC. 1-121), contenant en sem b le e t jou r
par jour les annales de la ville (3) ; celle des registres paroissiaux, très curieuse et assez com plète, rem on tan t
(1) Notamment les cotes B. 5717-5729 (comptes de P ontarlier et Joux, 1469-1474).
(2) V. m on Inventaire Sommaire des Archives du Doubs, 1883-1887 (cotes B. 356-357 ; 389-390 ; 1511-1558 ; 1610-1616 ; 1683-1689 ; 1693-1698).
(3) Voici la liste, aussi complète que j ’ai pu l’établir après Droz et d'après les archives m unicipales, des m aires de la ville de P ontarlier
de 1537 à 1889.
Claude Tissol, m aire élu,
Claude de Saint-M oris,
1537
1554
Alexandre-Cécile de Valdahon,
Jean-A ntoine Boissard,
1644
1645-1646
Henri Saulget, docteur ès droits,
1561
Jean Miget, docteur ès droits,
1647
Claude de Saint-Moris, écuyer,
1564
É tienne-C harles de Saint-M oris-Thuillières,
1648
G uillaum e Franchet, écuyer.
1571-1575
Mathieu Franchet,
1649
Jean Franchet, écuyer,
1577
Hugues du Moulin,
1650
Étienne Cécile le Jeune.
1578-1579
Jean-A ntoine Boissard, docteur ès droits,
1651
Denis d u Moulin,
1580
Claude Courlet, docteur ès droits,
1652
Guillaum e Franchet,
1585-1586
Claude Bolot,
Hum bert Saulget,
1590
1593
Hugues du Moulin,
1653
1654
Alexandre Cécile de V aldahon,
1655
Humbert Saulget, docteur ès droits,
1598
1656
Antoine Favrot,
1601
É tienne-C harles de S aint-M oris-Thuillières,
1657
Mathieu de Saint-Moris,
1611
Alexandre Cécile de Valdahon,
1658
Jacques Mathey,
1619
Mathieu do Sain t-Moris,
Pierre Faivre, docteur ès droits.
1621
1624
Hugues du Moulin,
Antoine Favrot,
1659
1660
1661
Henri F ranchet, écuyer,
1639
G uillaum e Franchet, écuyer,
1662
Jean Petite,
1640
1663
É tienne-C harles de Saint-M oris-Thuillières, écuyer,
1641-1643
Jean Colin, seigneur do Ch a ffois, écuyer,
1664
ju sq u ’à 1550 (GG. 1-44) ; plusieurs copies d’actes des x iiie-x v ie siècles éparses dans les séries DD, FF et GG ;
de nom breux d ocu m en ts relatifs aux grandes et petites écoles et à l’instruction populaire durant les derniers
siè cles (GG. 58-61) ; enfin quelques m entions de peintres et sculpteurs franc-com tois, m odestes, il est vrai,
É t i e n n e - C h a r l e s d e S a in t - M o r i s - T h u ill iè r e s ,
G u illa u m e F r a n c h e t , é c u y e r ,
1665
1666
J o s e p h V u ille t,
1729
J o s e p h B e s u c h e t, a v o c a t,
1730
M a th ie u F r a n c h e t , é c u y e r ,
1667
C la u d e C la ir o n ,
1731
P i e r r e d u M o u lin , é c u y e r ,
1668
C h a r le s - J o s e p h C o m p a g n y ,
1732
É t ie n n e - C h a r le s d e S a in t - M o r i s - T h u ill iè r e s ,
1669
A n to in e - J o s e p h Q u é ta u d , a v o c a t d u Ro i,
G u ill a u m e F r a n c h e t , é c u y e r ,
1670
F r a n ç o i s P a n ie r ,
1733
J e a n C o lin d e C h a ffo is , é c u y e r ,
1671
1738
É t ie n n e - C h a r le s d e S a in t - M o r i s - T h u ill iè r e s ,
1 6 7 2 -1 6 7 4
C h a r le s - J o s ep h C o m p a g n y ,
1739
1 7 3 4 -1 7 3 7
G u ill a u m e F r a n c h e t , é c u y e r ,
1675
J a c q u e s F o r n a g e , d o c te u r e n m é d e c in e ,
J o s e p h V u ille t, c a p i t a i n e ,
1 6 7 6 -1 6 7 8
R ic h a r d R e n a u d ,
H u g u e s d u M o u lin ,
1679
C la u d e - F r a n ç o is C o lin ,
D en is M ig et, d o c t e u r ,
1680
J e a n - B a p t is te M ic h a u d de D o u b s,
É t ie n n e - C h a r le s d e S a in t - M o r i s ,
1681
C la u d e - F r a n ç o is C o lin ,
G u ill a u m e F r a n c h e t ,
1682
C h a r le s - F r a n ç o is M ic h a u d d e D o u b s,
1683
J e a n - C la u d e Bo u s s o n ,
1 7 6 4 -1 7 6 9
C la u d e - N ic o la s F r è r e , é c u y e r , a v o c a t,
1 7 6 9 -1 7 7 2
J e a n M a illa r d , d o c t e u r ,
1 6 8 4 -1 6 8 5
1 6 8 6 -1 6 8 7
G u illa u m e F r a n c h e t ,
1688
1689
J e a n M a illa r d ,
1740
1741
maires
m i-trie n n a u x
alternatifs,
1 7 4 2 -1 7 5 6
1 7 5 6 -1 7 6 0
C la u d e - F ra n ç o is - B a t h ild e M a ire , li e u te n a n t g é n é r a l d u
b a i lli a g e ,
1 7 7 2 -1 7 9 0
P ie r r e - X a v ie r R e g n a u ld ,
1790
1 6 9 0 -1 6 9 1
C h a r l e s - F r a n ç o is M ic h a u d ,
1 7 9 0 -1 7 9 5
1692
J o s e p h - X a v ie r J u n e t,
J a c q u e s F r è r e , d o c t e u r è s d r o its ,
1693
J e a n - B a p tis te - X a v ie r B a r b a u d ,
J e a n M a illa r d ,
1694
P ie r r e - X a v i e r Reg n a u l d ,
1 7 9 5 -1 7 9 6
présidents
de l'adm inistration
municipale,
1 7 9 6 -1 7 9 7
1 7 9 7 -1 7 9 8
P h ili p p e C o lin d e C h aff o is ,
1695
J e a n - F r a n ç o i s B é v a le t,
1 7 9 8 -1 7 9 9
H u g u e s F u r e t, d o c t e u r è s d r o its ,
1696
C h a r le s - F ra n ç o is F a iv r e , m aire provisoire,
1 7 9 9 -1 8 0 0
G u ill a u m e F r a n c h e t ,
1 6 9 7 -1 6 9 8
J e a n - C l a u d e B o u s so n ,
1 8 0 0 -1 8 0 2
G u ill a u m e P e tite ,
1699
A n n e - A u g u s tin C affo d ,
1 8 0 2 -1 8 0 5
1700
É tie n n e - F r a n ç o i s - P h i lip p e D e m e s m a y ,
1 8 0 5 -1 8 1 4
1 8 1 4 -1 8 1 5
E d m e - F r a n ç o i s F r è r e , a v o c a t,
B o n - I g n a c e C o u rv o is ie r, m é d e c in ,
1701
A n tid e P e r n e t,
1702
É t.- F r .- P h ilip p e D em esm ay ,
J e a n - B a p t is te B lo n d e a u , g r u y e r ,
1703
V ic to r L o is e a u ,
1815
1704
A n tid e P e r n e t,
1 8 1 5 -1 8 1 7
C la u d e D u b o is, a v o c a t,
1705
J a c q u e s - J o s e p h - A le x a n d r e G a u d io n , a v o c a t,
A n to in e - J o s e p h Q u é ta u d , a v o c a t,
1706
C la u d e M in a r y ,
1815
1817
1 8 1 7 -1 8 3 0
P i e r r e - A n to in e P a te l,
1 8 3 0 -1 8 3 1
C h a r le s D e la m a r c h e ,
1 8 3 1 -1 8 3 4
1710
V ic to r - J o s ep h L o is e a u , n o ta ir e ,
1 8 3 4 -1 8 3 7
1711
É tie n n e -F r a n ç o is - B e n o ît M o n n ie r,
1 8 3 7 -1 8 4 4
P ie r r e - A le x is le B œ u f,
1712
Jo se p h -H o n o ré P arro d ,
1 8 4 4 -1 8 4 8
G u ill a u m e F o l,
1713
J e a n - B a p t is te - X a v i e r G re s s e t,
1 8 4 8 -1 8 4 9
B lo n d e a u ,
1714
V ic to r D a m itio , n é g o c ia n t,
1 8 4 9 -1 8 5 2
J e a n - F r a n ç o i s F r è r e , m é d e c in ,
1 7 1 5 -1 7 1 6
J e a n - B a p t i s t e - X a v i e r G r e s s e t,
1 8 5 2 -1 8 5 3
R ic h a r d D ro z, s e ig n e u r d e s V e r riè re s , a v o c a t,
1 7 1 7 -1 7 1 8
Jo se p h -H o n o ré P a rro d ,
1 8 5 3 -1 8 5 6
J e a n - M a th i e u M a illa r d , a s s e s s e u r a u b a i l l i a g e ,
1 7 1 9 -1 7 2 0
C h a r l e s - M a r i e - J u le s G ro s,
1 8 5 6 -1 8 6 5
P ie r r e - F r a n ç o is D u m o n t, d o c t e u r ès d r o it s ,
1707
P ie r r e - A le x is le B œ u f,
1 7 0 8 -1 7 0 9
P ie r r e B e s u c h e t,
R ic h a r d D roz d e s V e r riè re s ,
1 7 2 1 -1 7 2 2
S y m p h o r ie n P ô n e , d o c te u r e n m é d e c in e ,
1 8 6 5 -1 8 6 9
J o s e p h B e s u c h e t, a v o c a t.
1723
A le x is C re tin , p a r intérim ,
1 8 6 9 -1 8 7 0
J e a n - M a th i e u M a illa r d ,
1724
C h a r le s - M a r ie - J u le s - G r o s ,
1871 -1 8 7 7
J o s e p h B e s u c h e t,
1725
C h a r le s - C é le s tin V an d e l, m a î t r e d e f o r g e s ,
1 8 7 7 -1 8 8 0
J o s e p h C o u r to is , a v o c a t,
1726
C h a r le s - F r a n ç o is - O s w a ld J o l i c l e r c (intérim aire, p u i s m a ir e ) , 18 8 0 -1 8 8 2
J e a n - M a th i e u M a illa r d ,
1727
J o s e p h - C é s a r P ill o d ,
1 8 8 2 -1 8 8 7
1728
L o u is - V ic lo r - D é s ir é M ercier,
1 8 8 7 -1 8 8 9
G u ill a u m e F o l,
mais qu’il est utile de recueillir et de citer, d ’autant que leurs œ uvres subsistent encore à présent dan s
les églises ou chapelles de la ville de Pontarlier.
En se m ontrant soucieuse d ’assurer la conservation de ses archives, en s ’associant à toutes les m esu res
que l’adm inistration départem entale lui avait recom m andées, la m unicipalité pontissalienne a don n é aux
autres villes du départem ent un exem ple qui sera bientôt suivi et continuera, au grand profit de l ’histoire
locale et provinciale, la série qu’inaugure l ’Inventaire som m aire des A rchives de Pontarlier.
J
u l es
GAUTHIER,
Archiviste du Doubs, inspecteur des archives communales et hospitalières.
DÉPARTEMENT DU DOUBS.
VI LLE
DE
PONTARLIER.
IN V EN T A IRE SOMMAIRE
ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1 7 9 0 .
S E R I E AA.
( A c t e s c o n s t i t u t i f s e t p o l i t i q u e s d e la c o m m u n e .)
de protestante, 1 7 7 9 ; — de l ’intendant de Lacoré : n ais
AA1
(Liasse.)
6 pièces papier, 1 parchem in, 1 sceau royal.
sance d’un dauphin, 1781 ; — de l ’intendant Caumartin de
S a in t-A n ge : naissance du duc de N orm andie, 1 7 8 5 ; — du
1 6 0 0 - 1 7 4 9 . — Offices. Copie des lettres patentes des
marquis de Saint-Sim on : prescrit un Te Deum à l ’occasion
archiducs A lbert et Isabelle-C lara-E ugenia, infante d’E s
de la naissance du duc de N orm andie, 1 7 8 5 ; — de M. de
p agn e, concédant à perpétuité au m aïeu r de Pontarlier l’état
Langeron : sa nom ination dans la p r o v in c e ; m aladie qui le
d e capitaine et châtelain de cette v ille, 16 0 0 . — Lettres pa
m et aux portes du tom beau, 1 7 8 9 ; — de l’intendant Cau
ten tes de Louis XIV confirm ant le s p récédentes, 1685. —
m artin de Saint-A nge : envoi d ’un décret de l’A ssem blée
É dit du roi Louis XV supprim ant les prévôtés et châtelle
constituante, 1 7 8 9 ; — du duc de L ia n cou rt, président de
n ie s , 1749 (avec lettres d’envoi).
l’A ssem blée constituante : félicitations à la ville de Pontar
lier, qui avait en voyé à l’A ssem blée ses tém oignages de d é
AA2
(L ia s s e .)
—
23 p iè c e s p a p ie r.
1 7 4 4 - 1 7 8 9 . — Correspondance des corps d ’É ta t, lettres
vouem ent, 1789.
AA3
(Liasse.) — 28 pièces papier.
des gouverneurs et autres personnages avec la commune. Lettres
d e M. de V anolles : son changem ent prétendu, 1 7 4 4 ; — de
1 6 3 8 - 1 6 7 3 . — E ta ts provinciaux tenus à D ole. Man
M. de Marival : paiem ent des frais pour le passage du roi à
dem ent de 100 fr. délivré par MM. le s députés aux États du
V esoul, 1 7 4 4 ; — de M. de B eaum ont, in ten d an t : son r e
com té de Bourgogne, aux bénédictins du collège de Saint-
tour dans la province, 1752 (ca ch et) ; — de M. de V aux :
Jérôm e de Morteau pour le s cham bres fournies auxdits dé
attentat sur la p ersonne du R oi, 1757 ; — de M. de L acoré,
putés pendant la tenue des États de 1638, à Dole (le maïeur
intend ant : son arrivée dans la province, 1761 ; — de
de Pontarlier chargé du paiem ent). — D élibérations du con
M. Forans : publication de la p aix, réjouissances à ce sujet,
seil de la ville pour l’élection des deux députés aux États,
1 7 6 3 ; — du prince de M ontbarrey : sa n om ination de con
1654, 1662, 1 6 7 2 ; délibération ordonnant l’en voi d’une
seiller d’É tat, 1 7 7 8 ; — d e M. de S a in t-S im o n : dem ande la
lettre au m agistrat de Baume sur sa prétendue préséance
protection du m agistrat pour la fem m e du m arquis de Verac,
aux É tats, 1654. — Instructions sur la tenue des É tats,
AMBASSADEUR en R ussie, à cause de sa qualité d’étrangère et
1654. — L ettres de convocation, 1656, 1662. — Édit du
P o n t a r l i e r (D o u b s). —
S é rie s
A A e t BB.
1
m arquis d’Y enn es, lieutenant-gouverneur
L
T
N
O
P
SD
E
IV
H
C
R
A
.
du Comté, décla
trances, plaintes et doléances de la ville de Pontarlier (sans
rant que pour ne poin t préjudicier aux privilèges de la pro
date) : Concernant le royaum e : A bolition des lettres de ca
v in c e , « l’hau ssem en t » du sel n’aura effet qu’ensuite de
c h e t ; le s accusés rem is à leurs ju g es n a tu rels ; liberté de la
l’établissem ent fait par les 18 députés des É tats, 1667. —
presse ; assem blées d es États du royau m e ten u es tous les
Lettre de la R eine régente aux États au sujet de la nom ina
trois ans ; les im pôts votés par le s É tats généraux ; rétablis
tion du com te de M onterey com m e gouverneur, 1 670 (im
sem ent des É tats provinciaux ; abolition des privilèges ; ad
prim é en espagnol et en français). — Lettre des députés des
m ission du Tiers aux em plois m ilita ir e s ; uniform ité des
É tats au m agistrat de Pontarlier au sujet des exactions
poids et m esu res; responsabilité d es m in istr e s ; abrogation
com m ises dans la province par les troupes espagnoles, 1672.
des annates, bu lles, provisions de la cour de R om e en m a
— D élégués des v illes convoqués à Besançon du 2 au 4 mai
tière bénéficiale ; exclusion de la n o b lesse des a ssem b lées
1672 par les 18 députés, le gouverneur espagnol déclarant
du Tiers Étal ; suppression des receveurs des tailles et
la réunion des États inutile, 1672. — Copie de la procura
finances; suppression des loteries p ubliques; abolition des
tion donnée à Claude-François Terrier, seigneur de Maille
douanes in térieu res;
roncourt, chargé par les députés des villes du com té de pré
finances du ro y a u m e ; étab lissem en t d’u n e constitution ; r é
publication
annuelle de l'état des
senter au R oi, à Madrid, leu rs rem ontrances, 3 mai 4672.
vision des p en sion s; ven te des dom aines du roi qui lui sont
— Copie des rem ontrances présentées par les députés des
in u tiles.
v illes de Franche-C om té aux députés des É tats de la pro
Concernant la province : Confirm ation des droits et privi
vince réclamant : le m aintien de la religion catholique, le
lèges de la p rovin ce ; achèvem ent du canal du D oubs avec
rétablissem ent de l’ancien parlem ent, la conservation des
une co n tribution de toutes le s provinces ; abolition de la
franchises du pays, la nom ination d’un gouverneur de na
m ainm orte p ersonnelle, du casuel des curés (sauf dans les
tion bourguignonne, le retrait des troupes étrangères, la
villes) ; autorisation donnée aux officiers bailliagers de juger
suppression de tout intendant dans le pays, le rétablisse
en dernier ressort ju sq u ’à 3 0 0 livres d’a m en d e ; défense
m en t des places fortes, la convocation sans délai des États
d’accorder p erm ission pour l’étab lissem en t de fourneaux,
généraux, 4 6 7 2 . — Déclaration donnée par le s 18 députés
forges et m artinets.
des États au x représentants du m agistrat de Pontarlier au
Concernant P o n ta rlier : Suppression du droit d’ém inage ;
sujet du refus fait par les députés des villes de les adm ettre
droit pour le bailliage d’obtenir une p lu s grande q uantité de
à leur assem blée, 2 m ars 1673.
sel, vu la difficulté d ’aller le chercher a ille u r s ; dem ande
d’une partie des b ien s des jé su ites, ainsi que d es revenus
AA4
de M ontbenoit, pour le c o llèg e ; en tretien des p on ts de la
ville m is à la charge d es États de Franche-C om té ; sup pres
1 7 8 8 - 1 7 8 9 . — États généraux de 17 8 9 . Arrêts de
sion de l’état-major établi à P o n ta rlier ; installation d’une
convocation. L ettres du gouverneur, ordonnances du lieu
com m ission de correspondance p en d an t la tenue des É tats
tenant général à ce sujet. — Délibération du conseil de la
généraux ; élection d’u n suppléant de député dans chaque
v ille , 4 novem bre 17 8 8 , dem andant que les droits du Tiers
grand bailliage.
É tat soient étendus et respectés (destinée à être join te au
m ém oire des officiers m unicipaux de V esoul concernant les
vœ u x du T iers). — Procès-verbal d’élection des quatre d é
AA5
pu tés qui doivent représenter le Tiers État de la ville à l’as
sem blée bailliagère convoquée pour le 26 mars 1789 à Lons-le-
1 7 8 8 - 1 7 8 9 . — É tats. M essages en voyés par les m a
Saunier, sous la présidence du lieutenant général Le Michaud
gistrats des villes de Conliège, B esançon, Orgelet, A rbois,
d ’Arçon, 20 m ars 17 8 9 . Sont élus : MM. R obelot, lieutenant
Lons-le-Saunier, au su jet de l'u n ion entre le s quatorze villes
crim inel du bailliage de Pontarlier ; Michaud de Doubs,
bailliagères de la province. — Copie (im prim ée) d’une lettre
avocat au parlem ent ; Gloriot, maître de la poste aux ch e
des électeurs de Bordeaux signalant l’insurrection des e s
vaux, et Minary, m aître de forges. — M émoire des rem on
claves à la Martinique.
V I L L E
DE
PONTARLIER.
IN VENT AIRE SOMMAIRE
DES
SÉRIE BB.
( A d m i n is t r a t io n c o m m u n a le .)
31 décem bre. — Ordre de faire un inventaire des papiers
BB1
(Liasse.) — 64 pièces papier (série très incomplète).
de la v ille, 31 décem bre. — Refus opposé par le m agistrat
de Pontarlier à la requête des religieuses du couvent de
1 6 4 0 - 1 6 4 8 . — D élibér ations du conseil de la ville. —
S ain te-Élisabeth de Salins dem andant à s’établir à Pontar
Jardins dans le s fo ssés de la v ille, possédés par des parti
lier, 1648, 2 0 février. — Défense aux jeu n es filles d’aller
culiers, 1643, 4 m ai. — R econnaissance accordée au sieur
quêter dans les m aisons sous prétexte de fêtes des patrons
de F ranquem ont, com m andant à Jo u x , pour em pêcher les
des é g lis e s , à cause des abus, 2 5 m ai. — R éjouissances
courses de ses soldats, ain si que pour obtenir sauvegarde
pour la paix entre le Roi et les États généraux des Pays-
du sieur Joyon celle, com m andant à Brisach, et du sieur
Bas, 18 ju ille t. — M. de la Mothe n om m é com m andant du
baron d’O ysonville, 11 ju in . — R envoi de la ville de se r
château de Joux, ibidem . — Dîme accordée au gouverneur
vantes de m auvaise vie, dont une d'un curé, 7 septem bre.
de Joux pour sauvegarde, 7 décem bre.
— Réparation du p ont N otre-D am e, 7 septem bre. — Avis
de l’ach èvem en t de la dém olition du château de Grimont-
BB2
(Registre.) — 589 feuillets (reliure peau s u r carton).
su r-P olign y, 3 n ovem b re. — Ordre donné par le conseil de
la ville aux religieuses u rsu lin es ayant acheté un « chasal »
1 6 5 1 - 1 6 8 3 . — Délibérations. Séances ten u es dans la
sans la perm ission du m agistrat, de sortir de la ville dans
m aison du m aïeur jusqu’en 1660, la m aison d e v ille ayant
les quarante-huit h eu res, si elles n e justifient de l’autorisa
été brûlée par ordre de Saxe-W eim ar, en 1639. — É lections
tion de s'établir dans la ville, 2 0 novem bre. — Requête des
de Claude Conrlet, docteur ès droits, com m e m aïeur, en
religieux m in im es de B esançon dem andant à être reçus à
rem placem ent d’A ntoine Boissard, 1651, 31 décem bre. —
Pontarlier pour y établir un c o u v e n t, 18 décembre. — Ac
Serm ent du m aïeur, 31 décem bre. — Les éch evin s, conseil
q u isitio n , de la Chambre des C om ptes, d’étalons pour m e
lers et officiers de la ville prêtent le serm ent accoutum é, ju
surer le vin et le b lé, 28 décem bre. — Les hôteliers et mar
rant de ten ir les délibérations secrètes et d’être assidus aux
chands de vin devront prêter serm en t devant le m aïeur tous
séances, 1 6 5 2 , 8 ja n v ier.— É lection du sieur Richard Favrot
les prem iers lu ndis de chaque m o is, 28 décem bre. — Pour
com m e receveur de la ville : énum ération de ses charges,
parlers avec les curés et fam iliers pour la réunion des trois
22 jan vier. — Réprim ande du conseil au curé d e Notre-
paroisses de S ain t-B én ig n e, N otre-D am e et S ain t-É tien n e,
Dame, qui excède la taxe des mortuaires fixée par le dernier
règlem ent, 11 mars. — É lection
. par le magistrat (suivant la
L
T
N
O
P
SD
E
IV
H
C
R
A
É tats, 19 avril. — Édit portant ordonnance à tout bourgeois
coutum e) d’un religieux augustin, pour prêcher l’avent et
de se fournir d’arm es, à peine de 1 0 liv res, 31 m ai. — R e
le carêm e, et cela aux gages ordinaires, 8 avril. — Ordon
dressem ent des m urailles de la v ille , 14 ju in . — Les sieurs
nance du m agistrat pour le tannage des cuirs, 22 avril. —
m aïeur et Favrot com m is pour féliciter Claude de Bauffre
Ordre d’expulser le s « Sarrasins et E gyptiens » établis au
m on t, nom m é gouverneur de la p ro v in ce, 9 août. — Ordre
tour de la v ille, 29 avril. — R enouvellem ent de l’édit d éfen
du gouverneur de fournir 15 h om m es pour la m ilice, 7 se p
dant de loger aucun pauvre plus de vingt-quatre heures
tem bre. — Paiem ent d’arrérages au x jésu ites pour le s aider
« pour éviter les m aladies contagieuses, » à peine de 50 livres,
à bâtir leur m aison, 30 septem bre. — Le con seil dem ande
13 m ai. — Interdiction aux bouchers d’avoir plus de deux
aux curés l’état des revenus de leu r cure, 4 octobre. —
chiens, 14 octobre. — F eu x de joie à l’occasion des prises
Marchés pour recouvrir la m aison de v ille et la tour F eloux,
de Barcelone, Casai, G ravelines, D unkerque, par les arm ées
12 octobre. — Présent de quarante p istoles et de « six fru i
espagnoles, 2 et 9 décem bre. — É lection du nouveau maïeur,
tières d’a r g e n t » au nouveau gouverneur de la province, 2 6 oc
H ugues Du Moulin, docteur ès droits, 31 décem bre. — Ré
tobre. — Incendie qui brûle divers papiers de la v ille , « m êm e
paration à la tour Saint-B énigne, 1653, 2 et 3 janvier. —
la feuille de l’élection du m aïeur » pour 1656 (c’était Claude
Choix du père jésuite Oudeau pour prédicateur en 1653,
Courlet, docteur ès d ro its) ; le tiers d e la ville est b rûlé,
28 avril. — Ordre de déclarer le s bêtes m alades au m aïeur,
27-31 janvier 1656. — É tablissem ent de deux gu ets de n u it
28 avril. — On prévient le m aïeur que le com m andant du
e t « de gen s pour n ettoyer les ch em in ées, » 31 ja n v ier. —
château de Joux avait m enacé de brûler la v ille, sans qu’on
Triple vœ u du m aïeur à Notre-Dame de Lorette, à S ain t-
en sût le m otif, 29 avril. — Menaces de courses par les en
Claude et à N otre-D am e Libératrice, à l’occasion de l’in cen
nem is ; ordre aux habitants de s’arm er, 2 m ai. — Don de
die du jeu d i 27 jan vier, 31 janvier. — A m ende im p o sée à
20 fr. à Pierre Bressand, d’A rgilly, qui a abattu le papegai,
ceux chez qui le feu se déclare, 31 janvier. — Prim e de
5 m ai. — Réparations aux brèches des m urailles, 12 m ai.
5 fr. au sieur Guillaume Verm ot le v ie u x , pour avoir tué un
— Les feuilles des délibérations seront dorénavant signées
loup, 7 février. — R efonte du tim bre du boulevard, 27 m ars.
par le m aïeur, 16 juin. — Ordre à tous Savoyards et étran
— Pose d’une horloge n eu ve à la tour du boulevard, 1er a vril.
gers de sortir de la ville et interdiction aux bourgeois de les
— Ordre aux syndics de visiter les volières de p igeon s trop
loger à peine de 50 livres, 22 décem bre. — É lection du
p eu p lées, 15 m ai. — Vœu du m aïeur à saint Claude à l ’oc
nouveau m aïeur, Étienne-Charles de Saint-M oris, 31 dé
casion d’un incendie arrivé au quartier de M orieux le v e n
cem bre. — La Cour de Dole ayant dem andé un avis sur
dredi 1er décem bre 1 6 5 6 ; Claude Jacquet, prêtre, chargé de
« l’haussem ent » des m o n n a ies, pour faire un règlem ent
ce soin, 4 décem bre. —
général, le m agistrat propose « de laisser les p istoles a seize
Étienne-C harles de Saint-M oris, 31 décem bre. — Le m aïeur
Élection du m aïeur pour 1657 :
francs, de rem ettre les patagons au sem y de la valeur de la
e t Antoine Favrot sont choisis pour d ép u tés aux É tats gé
pistole, le d em y, quart et h uitièm e a l'avenant et les pièces
néraux du pays, 1657, 2 janvier. — Prières pour obtenir la
de cinq sols aussi, et pour les pièces de deux sols et un sol,
p aix, 5 m ars. — C om m ission don n ée à MM. A ntoine Favrot,
les m ettre au b illo n , » -1654, 18 février. — É lection du
Franchet, de Chaff ois, et Bressand d’A rgilly, pour com pli
m aïeur Ét.-C harles de Saint-M oris et du sieur du Valdahon ,
m en ter M. de Longueville au château de Jo u x , 7 m ai et
com m e députés aux É tats généraux convoqués pour le
2 0 août. — É lection du m aïeur (M. du Valdahon) pour 1 6 5 8 ,
22 avril prochain, 30 mars. — R em ontrances aux curés et
31 décem bre. — Copie du règlem ent des m agistrats des
fam iliers qui excèdent les droits curiaux, 6 m ai. — Alarmes
villes de Bourgogne fait par la cour le 1 8 octobre 1 6 5 7 . —
au sujet du bruit du passage de troupes en n em ies, 2 ju in .
S édition lors de l’élection du nouveau m agistrat pour 1658
— Le sieur du V aldahon est com m is pour parler aux pères
(sans date). — R éjouissances pour la n aissan ce de l’infant
jésu ites au sujet d’une p en sion à dem ander sur l’abbaye de
d ’Espagne, 1658, 7 février. — R em ontrances du lieu ten an t-
Montbenoît pour établir un collège à Pontarlier, 9 novem bre.
général du bailliage au sujet des brigues su rven u es lors de
— Élection de noble A lexandre Cécille, écuyer, sieur du
la dernière élection , 11 février. — Le m aïeur et l’avocat Du
Valdahon, com m e m aïeur pour l’an 1655, 31 décem bre. —
Moulin son t élus députés aux É tats de D ole, 15 avril. —
Le greffe de la m airie est am odié au sieur Pierre Jacque
Présent de 10 fr. au prédicateur du carêm e, 15 avril. — P a ie
m et, à raison de 15 francs par an, 1655, 22 février. — Les
m en t à Claude-Philippe Poch ard de « quatre blancs par
filles étrangères résidant en la ville paieront 6 gros par m ois
feuillet des registres qu’il a écrits d es enfants b ap tisés en
pour leur « habitantage, » 8 m ars. — Il sera écrit au ma
l’église Notre-D am e, depuis 1644 ju sq u ’a 1658, » 27 m ai.
gistrat de Baume au sujet de sa prétendue préséance aux
— D ém olition de la tour « proche les M oulins v ie u x , »
4 ju in . — M. de Chaffois est SÉ
L
U
C
O
T
N
M
D
.-A
B
IE
R
com m is pour reconnaître l’ou
sieurs Franchet et Du Moulin sont com m is par le magistrat
vertu re ex ista n t sou s le pont, la tour et la ch au ssée, 22 ju il
pour faire v isite à « madam e de Grammont » au fort de
le t. — R épartem ent des dîm es payées au château de Joux,
Joux, 31 octobre. — Élection du m aïeur pour 1662 : noble
2 septem bre. — R econstruction d’une m aison de ville en
Guillaume Franchet, écuyer, 31 décem bre. — Les curés et
rem p lacem en t de celle brûlée en 1639 par les Suédois : elle
fam iliers seront contraints de dire vêpres tous les jours,
sera placée au lieu où est la boucherie ; le haut sera pour y
com m e c’était la coutum e avant les m alheurs survenus en
ten ir le con seil, et le bas pour l’ém inage et les bou tiq u es,
la v ille, 1662, 27 lévrier. — Requête à ce sujet a l’arche
11 sep tem b re. — D éfense de laisser le s cochons circuler
vêque de Besançon, 7 m ars. — Le m aïeur et le docteur Du
par la ville, e t d’aller la nuit sans la n tern es, 14 octobre. —
Moulin sont élus députés aux États généraux de la pro
E xp u lsion d’une fille su sp ecte, 18 novem bre. — É lection
vin ce, 24 m ai. — M. de Gram mont, gouverneur du château
du m aïeur pour 1659 : noble H ugues D um oulin, docteur ès
de Joux, choisit le capitaine Favrot pour son lieu ten a n t ; en
droits, 31 décem bre — D éfense de donner à boire après la
conséquence, ce dernier donne sa dém ission de mem bre du
cloche so n n é e , 1659, 13 janvier. — Élection d’un co n seil
m agistrat, 24 m ai. — Les religieuses de l'ordre de Saint-
ler, A ndré M un ier, en rem placem ent du sieur Bressand
Bernard, établies à Orgelet, dem andent à fonder un couvent
d’A rgilly , dont l’élection a été déclarée nulle par arrêt du
à Pontarlier, 12 ju in . — V in accordé aux capucins, 14 août.
parlem ent de D ole, 28 avril. — Choix du père Joseph B o is
— Requête présentée par le m agistrat au vicaire général
sard, carm e d échaussé, pour prêcher l’avent et le carêm e,
pour contraindre les fam iliers à assister à la procession tous
28 avril. — R éparation des ponts de bois de la porte du
les d im anches, 4 septem bre. — Projet de dém olition du
pont et de celle du boulevard, 26 m ai. — Les m essiers de
château de Joux, 4 septem bre
D oubs d evront com paraître à toutes les ten u es de jou rn ées de
de l’église Saint-Bénigne pour éviter le froid pendant les
— A uvent m is à la porte
la m airie, 30 ju in . — On écrira à M. le m arquis de Varambon
prédications, 13 novem bre. — Élection du m aïeur pour
pour savoir s ’il p rétend quelque ju stice haute, m o y en n e ou
4663 : Alexandre Courlet, docteur ès droits, 31 décem bre.
basse à Arc, 3 0 ju in . — P erm ission donnée par le p ro v in
— Perm ission donnée aux paroissiens de Saint-B énigne de
cial aux capucins de la ville d e confesser à la réquisition du
faire une quête pour se procurer un « confanon » (bannière).
m agistrat, 7 ju illet. — Mise en adjudication d’une colonne
1663, 30 avril. — Le m aïeur et le secrétaire de la ville d e
à l ’escalier de la m aison de ville pour 6 0 francs, d’une cou
vront avoir chacun une clef des papiers de la ville, 30 avril.
verture pour 3 francs, 7 a o û t ; d'un cabinet, 1er septem bre,
— Perm ission de dire la m esse à la m aison de ville accor
et d’une grande porte en sapin « doublée de chêne avec des
dée pour trois ans, 10 septem bre. — Projet d ’achat de la
beaux clou s, » pour ferm er la m aison de v ille, 15 sep tem b re ;
m aison des jésu ites pour le collège, 5 novem bre ; prix fixé :
— Lettre à M. F auche, prieur de M orteau, archevêque élu ,
1,800 fr., 19 novem bre. — T out étranger est taxé à 12 fr.
« pour lu i donner le parabien de sa nom ination, » ib id em . —
par an pour droit « d ’habitantage, » 22 janvier. (Délibéra
trois
tion d ’abord om ise sur le registre et reportée à la fin de 1663.)
jours durant, pour obtenir le beau tem p s, 22 septem bre. —
— Élection du m aïeur pour 1664 : noble Jean Colin, écuyer,
Les curés d e la ville chanteront une
grand’m esse
Réparation du grand pont Saint É loi, 6 octobre. — Élection
sieur de Chaffois, 34 décem bre. — Paiem ent aux jésuites
du m aïeur pour l’an 1660 : A ntoine Favrot, 31 décem bre.
d’u n acompte de 100 fr. pour l'achat de leur m aison d es
— Te Deum pour la publication de la p aix, 1660, 19 avril.
tinée à l’école, 1664, 24 février. — R éponse favorable du
— Ordre d’en voyer 40 fr. par m ois à la garnison de Dole,
magistrat à la requête des religieuses bernardines qui d e
1 6 6 0 , 5 ju illet. — R equête au vicaire général pour avoir
m andent leur réception à Pontarlier, 22 décem bre. — É lec
p erm ission d e dire la m esse en la chapelle de la m aison de
tion du m aïeur pour 1665 : M. de Sain t-Moris, 31 décembre.
v ille, 17 aoû t. — A chat d’un portrait du Roi pour mettre
— Interdiction de tuer des pigeons, 16 6 5 , 26 janvier. —
en la m aison de ville ; « il sera payé ce q u ’il vaudra, » 6 sep
V isite de corps et vin off ert au nouveau bailli d’Aval, le m ar
tem b re. — Mortalité du bétail, 20 septembre. — P résent
quis de L istenois, 25 février. — Les bernardines devront
au com m andant de Saint-M oris d’une douzaine de langues
apporter la som m e de 3 0 ,0 0 0 fr. pour fonds du nouveau
de b œ u f et d’une douzaine de jam b on s, 22 novem bre. —
m onastère, 10 m a rs ; elles désirent loger chez MM. de Saint-
A llocation de 4 fr. par an au curé de S aint-B énigne pour la
M oris, 17 avril. — L'archevêque de Besançon, devant visiter
m esse dite lo rs de l ’élection du m aïeur, 2 0 décem bre. —
la v ille , sera logé chez le curé de Saint-B énigne, 27 m ai. —
É lection du m aïeur pour 1661 : Étienne-Charles de Saint-
Le sieur docteur M iget, conseiller, est nom m é lieutenant
M oris-T huillières, 31 décem bre. — Marché pour une h o r
général au siège de P o n ta rlier ; le sieur Pierre Du Moulin
lo g e à placer sur la tour du pont, 1 6 6 1 , 21 février. — Les
est élu à sa place au m agistrat, 27 m ai. — Chaque bour
geois est obligé d’aller avec ses armes au-devant de l’arche
chargé de faire le sièg e de Joux défendu par le m arquis
vêque, à peine de 60 sols, 8 ju in . — A cette occasion, les
d’Y en n es, 12 février. — Te Deum pour la paix et la sou
retrahants de la ville : G illey, Bulle, le s É traches, Doubs,
m ission de la province « à Sa Majesté C atholique, » 2 0 ju in .
les trois Granges, Saint-Point, Grangettes de Saint-P oint,
— D éputation en v o y ée au nouveau gouverneur de la pro
Malpas, Chaudron, Malbuisson, T ouillon, e tc ., devront e n
vince, le prince d’A rem berg, 7 août. — Misère de la ville,
voyer autant d’hom m es en armes qu’ils pourront, à peine
m anque d’a rgen t, 14 août. —
d’am ende, 15 ju in . — R em erciem ents au père Bonjour
prince d ’A rem berg dans la v ille , préparation des ré jo u is
« pour la peine qu’il a prise de faire le plan de la ville et
sances, 3 septem bre. — N ouveaux serm ents de fidélité exigés
On annonce l’arrivée du
l’avoir dédié à m essieurs du m agistrat, » 6 ju illet. — Ordre
des habitants; élection de m agistrats n ouveaux : É tien n e-
de paver la rue depuis la chapelle de la Croix ju sq u ’à la
Ch arles de Saint-M oris est élu m aïeur, 9 septem bre. — Lo
G rande-R ue, 3 août. — Ordre de faire un inventaire des
g em ents nom breux de troupes, plaintes de la v ille , 15 oc
papiers de la ville, 3 août. — É tablissem ent définitif des
tobre 166 8-2 7 février 1669. — P résen t de 600 fr
bernardines, 7 septem bre. — Prières pour le repos de l’âm e
la ville au prince d’A rem berg, 1 6 6 8 , 2 4 décem bre : on fera
offert par
du roi d’E spagne, 16 n o v em b re ; m esse et oraison funèbre,
faire, pour cette som m e, quatre chandeliers d’argent avec
14 décem bre. — Copie d’un éd it de la cour du parlem ent à
les m ou ch ettes, 1 6 6 9 , 14 jan vier. — Don de 4 écu s blancs
Dole, du 14 décembre 1665, au sujet de la réform e à opérer
au père Bonjour pour sa carte de P ontarlier, 18 m ars. — La
dans les élections du m agistrat : degrés de consanguinité
noblesse se refuse à loger les soldats ; les ecclésiastiques de
prohibés, m ode de tirage au sort, 20 décem bre. — Élection
m andent aussi l’exem ption de cette charge, 3 et 7 ju in . —
du m aïeur pour 1666 : noble Guillaume Fran chet, écuyer,
D isette de paille et de foin pour les ch evau x, 1er ju illet. —
31 décem bre. — Le m aïeur e st com m is pour faire visite à
Prières pour obtenir de la p lu ie , 8 ju ille t. — Ordre aux
l’abbé de Mont-Sainte Marie, 1666, 5 ju illet. — Défense de
étrangers de sortir de la v ille, 2 7 ju illet. — Q uerelles entre
fum er dans les rues et dans les granges, 6 septem bre. —
les habitants e t les soldats, 17 a o û t ; le m aïeur est in su lté
N oble Matthieu Franchet, écuyer, est élu m aïeur pour l’an
par des cavaliers, 5 septem bre. — G uillaum e Franchet est
1667, 31 décem bre. — On décide de faire faire une im age
élu m aïeur pour 1 6 7 0 , 31 décem bre . — Invitation aux curés
du crucifix pour m ettre en la m aison de ville avec le por
et aux fam iliers d’assister aux p ro c e ssio n s ; M. de Chaffois,
trait du Roi, 1667, 10 janvier. — Bruits de peste en A lle
chargé de leur com m uniquer cet ordre de la part du m a g is
m agne, 10 février. — Présent au gouverneur, « ayant le
trat, vo it son autorité m écon n u e, 1 6 7 0 , 12 m a i ; on décide
baston de la confrérie de Saint-G eorges, » de lard, de deux
de se pourvoir auprès de la Chambre de ju stic e , 23 m ai. —
douzaines de jam bons et de langues de bœ uf, 14 m ars. —
Il sera payé 30 gros par an aux curés et fam iliers pour ré
Le père capucin Raphaël Miget est choisi com m e prédicateur
citer la Passion, 9 ju in . — Il sera fait un arpentem en t des
pour l'avent et le carême p roch ain s, 18 avril. — On pla
terres des religieu ses annonciades, 1 6 ju in . — É lection du
cera sur le pilier de la fontaine du Milieu une figure de saint
m aïeur pour 1671 : noble Jean Colin de Chaff o is , 31 d é
Jean-B aptiste, et sur celui de la fontaine Sain t-B én ign e un
cem bre. — Le père B ressand, m in im e, est choisi pour pré
ange tutélaire, 2 mai. — Apparence d’un e rupture de paix
dicateur de l’avent et du carêm e, 1 6 7 1 , 6 avril. — E nvoi
entre l’Espagne et la France ; ordre de réparer le s m urailles,
du m aïeur et du sieur Franchet pour féliciter le n ouveau
8 m ai. — Messager envoyé à Baume pour avoir des n ou
gouverneur de la province : dom Jérôm e de Quin on ès,
velles de l’ennem i ; arm em ent des bourgeois, ferm eture de
2 ju illet. — Interdiction aux boulangers d’acheter du blé les
l’hôpital ju sq u ’à nouvel ordre, prières publiques, 8 m ai. —
vendredis et sam ed is, 9 novem bre. — É tien n e-Charles de
Ordre aux habitants des villages voisins de venir avec leurs
Saint-M oris-Thuillières est élu m aïeur pour l’an 1673, 31 d é
chariots pour travailler aux m urailles de la v ille , 22 m ai.
cem bre. — Paiem ent au prédicateur des gages ordinaires,
— Copie d’un éd it de Charles II, roi d’E spagne, du 12 mars
qui son t de 80 fr. pour l’avent et 120 fr. pour le carêm e,
1667, confirm ant les privilèges de la B ourgogne, 4 ju illet.
1672, 7 février. — A chat d’une m aison par les u rsu lin es,
— Copie d’une lettre de la R eine régente rem erciant le par
afin d’agrandir le b âtim en t qu’elles p ossèd en t déjà, 2 8 m ars.
lem ent de Dole de sa fidélité et prom ettant de secourir la
— E nvoi de deux députés aux États de la province : le
province (lettre du 6 ju illet 1667), 19 septem bre. — Pierre
m aïeur et le docteur Maillard, 2 8 avril. — R efus opposé par
Du Moulin est élu m aïeur pour 1668, 31 décem bre. — Les
le con seil général de la ville à u n e dem ande du gouverneur
Français se présentent devant Pontarlier ; la ville se rend à
pour le logem en t de 2 ,0 0 0 fan tassin s et projet d’en ten te
M. Châtillon, officier des gardes du prince de Co n d é , 1668,
avec le s officiers royau x, cette dem ande étant ju g ée con
10 février. — Arrivée à Pontarlier du m arquis de N oisy,
traire aux privilèges de la p rovin ce, 3 ju in . — N ouvelles
p lain tes contre le s fam iliers qui ne veu len t point assister
m auvais rapports qu’on leur a faits sur elle, et pour protester
aux p rocession s, 11 et 18 ju ille t. — F élicitations en voyées
de sa fidélité à la France, 12 et 30 novem bre. — Noble Guil
au gouverneur à l’occasion de son mariage et présent de
laum e Franchet, écuyer, est élu m aïeur pour 1675, 31 d é
4 0 0 fr ., 3 octobre. — E nvoi à u n prédicateur d'un poinçon
cem bre. — Copie des lettres patentes n om m ant pour trois
de vin blanc de garde et de d eu x pains de sucre, 19 d é
ans gouverneur du château de Joux et de Pontarlier M. de
cem b re. — N ouvel ordre de form ation du m agistrat fait par le
L a P latière, lieutenant-colonel au R égim ent L y o n n a is, in
R oi, 19 décem bre (changem en ts peu im portants). — É tienne-
fanterie, 31 décem bre. — N écessité d’un nouvel emprunt
C harles de Saint-M oris est réélu m aïeur, 31 décem bre. —
pour payer 150 p istoles par m ois aux soldats logés en la
B ruits de guerre avec la F rance : le m agistrat envoie ses
ville, 1675, 18 février; on ne trouve aucun denier dans la
protestation s de fidélité au roi d’E spagne, 1673, 20 février.
caisse d e la v ille ; em prunt de 1 0 ,0 0 0 fr., 21 avril. — On
— Arrivée de l’en n em i dans la province, 7 m ars. — Le
accorde encore 50 pistoles aux soldats pour arrêter leurs in
sieur A n dressot gouverneur du château de Joux, 17 a vril.
sultes contre les bourgeois, 9 m ai. — Sur la réquisition du
— M. d’A lvéda est nom m é gouverneur de la province,
major des troupes, on lui accorde du lard, douze douzaines
2 8 avril. — Ordre aux bourgeois de se pourvoir d’armes et
de langues de bœ uf et douze douzaines de jam b on s, 9 mai.
de m u n itio n s, 20 n ovem b re. — R équisitions de chariots et
— Copie des lettres patentes nom m ant lieutenant au g o u
de ch evau x, 27 n ovem b re. — M. de Saint Moris est réélu
vern em en t de Pontarlier et du château de Joux, pour trois
m aïeur, 31 d écem b re ; con testation s de quelques conseillers
a n n ées, M. de Saint-M oris, ci-devant brigadier de la 2 e com
sur la réélection de ce p erso n n a g e , 1 6 7 4 , 1er j a n v ie r .—
pagnie des m ousquetaires du Roi, 20 m ai. — Invitation aux
Garde ordonnée aux bourgeois en vu e de la guerre ; provi
conseillers Piard et Mathey de se rendre aux assem blées,
sion s de m u n itio n s à réunir ch ez eu x , 1er janvier. — Le
sous peine d’être rem placés, 17 juin. — Incendie le samedi
gouverneur de la province confirm e la réélection de M. de
5 octobre 1 6 7 5 ; prières et procession, fondation d’une m esse
Saint-M oris, 5 jan vier. — R eq u ête adressée par le magistrat
à S a in t-B én ig n e ; vœ u à N otre-Dam e des E rm ites, 8 et 1 4 oc
à l’archevêque pour faire payer la gabelle aux ecclésiastiques,
tobre. — M. de La P latière, gouverneur, n e v eu t se conten
12 février. — L’en n em i e st sign alé entrant en la province
ter de 60 pistoles pour son logem ent et en dem ande 80,
du côté de l ’A lsace ; en voi de m essagers à Vercel et à Baum e
14 octobre. — Logem ent de trois com pagnies pour l’hiver,
pour y apprendre des n o u v elles, 23 février. — D éfense aux
24 novem bre. — É lection du m aïeur pour 1 6 7 6 : Joseph
bourgeois de sortir de la v ille , à peine de 500 livres et sac
V u illet, 31 décem bre. — R equête présentée à la cour par le
de leu rs m a iso n s, 2 3 février. — Le con seil décide que l’on
m agistrat pour un e m p r u n té e 1 2 ,0 0 0 fr. d estin és à l’en
se défendra le plus lon gtem p s possible, 28 m ars. — F élici
tretien des soldats en quartier dans la v ille, 1676, 27 jan
ta tio n s en voyées à m essieu rs d ’Arbois qui ont fait lever le
vier. — Difficultés avec les officiers de cavalerie logés en la
sièg e de leur ville attaquée par les F rançais, 2 avril. — Le
ville, qui veu len t une augm entation de solde, 29 décem bre.
m aïeu r répond aux Français arrivant devant Pontarlier que
— R éélection de Joseph V uillet com m e m aïeur, 31 décem bre.
la ville est résolu e à se défendre ; m ais le duc de L u xem
— D em ande d’argent à Genève de la part du m agistrat, 1677,
b ou rg, par m en aces, la force à capituler ; il fait son entrée
31 jan vier. — Ordre de faire un inventaire des papiers de
le 8 m ai, à n eu f heures du m atin , 7 et 8 m ai. — Henri
la ville et de renferm er ceux-ci dans un coffre dont le maïeur
S au lget et Jean Maillard sont com m is pour rendre hom m age
et les deux prem iers échevins auront une clef, 4 et 11 oc
au roi de France en son cam p devant B esançon, 8 m ai. —
tobre. — R éélection de Joseph V uillet com m e m aïeur pour
L e m aréchal duc de D uras, gouverneur de la p ro v in ce, in
1678, 31 décem bre. — Les bernardines achètent à la v ille,
terd it le m aïeur de Saint-M oris, 27 ju ille t ; cette interdiction
pour 7 ,0 0 0 fr., l’ancien château de Pontarlier avec les jar
e st lev ée , 1er août. — Le sieu r Mathey refuse de continuer
dins y attenant, 1678, 13 avril et 11 m ai. — Le maréchal
sa charge de con seiller au m agistrat, 6 août. — Le m aïeur
duc de Duras dem ande la liste de ceux qui font partie du
propose au conseil de faire un em prunt d’argent pour payer
m agistrat, « afin de voir s’ils sont affectionnés pour le ser
le s créanciers qui ont fourni à la ville du blé et autres d en
vice du R oi, » 14 décem bre — Le m aréchal de Duras im
ré e s, 1674, 27 septem bre. — Interdiction de donner à boire
pose l ’élection du sieur Hugues Du Moulin pour maïeur,
à la jeu n esse après la son n erie de la retraite ; tout jeu n e
31 décem bre. — Mort du fils du gouverneur duc de Duras,
h o m m e trouvé dans les rues après la retraite sonnée sera
1679, 2 jan vier. — Serm ent de fidélité à prêter dans les
pu n i d’em p risonnem en t et d'am ende arbitraire, 5 novem bre.
m ains du gouverneur de la province, 8 janvier. — Feux
— Le m aïeur et M. Franchet so n t com m is auprès du duc de
d’artifice en réjouissance de la p aix, 8 jan vier. — Le m a
Duras et de l’in ten d an t pour défendre la ville contre les
gistrat prie le gouverneur de la v ille, M. de La Platière, de
demander au Roi de rendre à la ville la châtellenie de P on
tarlier et des villages vo isin s, 30 janvier.
— Le maïeur
expose à l’assem blée les charges énorm es qui pèsent sur la
ville, 22 m ars. — Le m agistrat de Dole dem ande le rétablis
1 6 8 3 - 1 7 8 1 . — Délibérations. — L’élection du m a g is
sem ent des États m oyennant 2 0 ,0 0 0 pistoles que l’on d o n
trat est im posée désorm ais par l’in ten d an t et le lieu ten a n t
nera au R o i, 7 juillet. — Élection du m aïeur pour 1680 :
général du com té ; elle n ’a plus lieu q u e pour la form e :
D enis M iget, docteur ès droits, 31 décem bre. — Ordre au
noble Matthieu Franchet, écuyer, est n om m é m aïeur, 1 6 8 3 ,
sieur Sim onin, curé de Saint-B énigne, de rendre à la ville
31 décem bre. — A m ende de 3 blancs à A natoile V auchier
les registres de baptêm e, 1680, 29 jan vier. — Abatage du
pour avoir m oulu le jour de N oël, 1 6 8 4 , 1 0 jan vier. — R é
clocher de Saint-Bénigne qui m enace ruine, 12 février. —
jouissances pour la naissance du duc d’A n jou , fils de Ma
Réfection du pont de la porte Notre D am e, 20 m ai. — Pas
dame la D auphine ; Te Deum à ce sujet et ordre à to u t
sage de m adam e de N em ours allant à Neuchâtel : on lui
bourgeois d ’illum iner, à p eine d e 5 livres d’am en d e, 1 4 ja n
offre des confitures, de la lim o n a d e, 6 ju in . — Le m aïeur
vier. — Ordre du m arquis de M ontauban, lieu ten a n t général
expose au conseil général le s charges de la v ille, 7 ju in . —
des arm ées du Roi et de la com té de B ourgogne, d e donner
Ordre de nettoyer les rues pour le passage de la procession
logem ent, au château de Joux, à M. de M enneville, co m
de la Fête-Dieu, 17 ju in . — Défense de stationner dans la
m issaire d’artillerie, 8 mars. — P aiem ent de 15 so u s par
Grande-Rue lorsque la procession p assera, 13 juillet. —
m ois pour son logis à M. Charpentier, com m issaire général
Peste dans le voisinage de la province, 3 août. — Incendie
des troupes, 27 m ars. — Ordre de lever les « m altrats »
pendant la nuit du 3 au 4 octobre 1680. — 6 , 7, 14 et
(fum iers) le jour de fête Nativité saint Jean-Bap tiste, 29 m ai.
28 octobre, distribution de bois aux incendiés pour re
— Prières pour dem ander à D ieu de la p lu ie , 19 ju in . —
bâtir leurs m aisons, 28 octobre. — La cloche de S aint-B é
Confection d’un e grille à la chau ssée S ain t-É loi, proche le
nigne est cassée ; on en fera faire une autre du poids de
couvent des au gu stin s, 11 ju illet. — Projet de construction
1 ,0 0 0 livres aux frais de la v ille, « sans préjudice du surplus
d’une tuilerie pour la v ille , 8 août. — Projet de transporter
de celle qui y était étant de 5 ,5 0 0 livres, » 11 octobre,
l’hôpital ailleurs qu’au faubourg S a in t-P ierre, 21 aoû t. —
18 novem bre, 2 et 5 décem bre. — Em prunt de 1 9 ,0 0 0 fr.
D em ande pour obtenir la réunion de la charge de m aïeur à
conclu à Salins, 30 décem bre. — É tien n e-Charles de Saint-
la ch âtellen ie de Pontarlier, qui en a été distraite par le Roi
M oris-Thuillières est élu m aïeur pour 16 8 1 , 31 décem bre.
en 1674, 19 décem bre. — Le capitaine F ranchet est m a in
— Confection de croix pour m ettre au pied de la chapelle de
tenu dans sa charge de m aïeur pour 1685, 31 décem bre. —
la m aison de v ille, 1681, 7 janvier. — É tienne Bévalet est
Le m aïeur in v ite le m agistrat à assister à la p rocession de
m is eu prison pour son « im bécillité d’e s p r it , » 3 février.
saint Jean C h rysostom e, 1 6 8 5 , 22 ja n v ier. — R equête
— Le gardien des capucins est com m is pour accomplir le
pour que les ecclésiastiques et les religieux paient le s droits
vœ u à Notre-Dame des E rm ites fait le jour de l ’in cendie du
de pâturage sur les com m unaux, 15 m ars. — J u gem en t de
4 octobre 1680, 17 m ars. — R econstruction du clocher de
l’intendant de Lafond, en date du 2 2 m ars, faisant droit à
Saint-B énigne, 12 et 13 m ai. — R equête à l’intendant pour
cette requête, à la réserve des ordres m en d ia n ts (ib id .). —
avoir perm ission de se servir d’ouvriers su isses, à défaut
Le père Jouitte, capucin, offre de faire d on d ’un e relique
d’autres, 24 novem bre. — Dem ande d’un filet d’eau par les
de sain t B énigne, m artyr ; cette offre e st acceptée par le
annonciades , adressée par sœ ur Marie-Augustine de l’A n
m agistrat, 27 avril. — Le receveur déclare qu’il n ’a plus
nonciade, prieure, et sœ ur Marie de l'A nnonciade, en date
d’argent ; on décide de prendre dans le coffre l’argent de
du 1er ju illet 1675, ren ou velée par sœ ur Jeanne-Baptiste de
l’hôpital, à charge de le remplacer plus tard, 4 ju in . —
l’A nnon ciad e, prieure, 24 décem bre. — Noble Guillaume
Quelqu’un du m agistrat devra assister à la procession qui
Franchet est élu m aïeur pour 1682, 31 décem bre. — Or
se fera chaque troisièm e dim anche du m o is ; on distribuera
donnance du Roi portant défense au magistrat de faire à
des flam beaux à ceux que l’on rencontrera, 8 octobre. —
l ’avenir aucune dépense extraordinaire pour réparations, ré
On achète la m aison du sieur Louis T avernier, au faubourg
jouissances, etc., sans la perm ission de l’intendant, 1682,
S ain t-É tien n e, pour faire l ’hôpital, 23 n ovem b re. — Copie
27 novem bre. — Le capitaine Joseph V uillet est élu m aïeur
du traité fait entre les religieux au gu stin s de P ontarlier et
pour 1683, 31 décem bre. — Ordre de vérifier les « com po
3 sitions
B
»(R
201fuléc des apothicaires, 1683, 7 m ai.
egistr.)—
les ferm iers du Roi au sujet de l’ém inage, 2 4 décem bre. —
Jean Maillard, docteur ès droits, élu m aïeur, 31 décem bre.
— M ortalité sur le bétail à Malpas, 1 6 8 6 , 8 ju ille t. — R é
jou issan ces pour la naissance du duc de B erry, 15 sep
tem bre. — Le m aïeur Maillard est continué dans sa charge
de son traitem ent, 5 décem bre. — Le docteur Maillard,
pour l’année 1 6 8 7 , 31 décem bre. — Le M agistrat décide
nom m é de nouveau m aïeur pour 1691, 31 décem bre. —
qu’il sera établi un m édecin dans la ville : on ch oisit le sieur
Sur la plainte du M agistrat, l’archevêque ordonne aux curés
d ’A uxiron, docteur m édecin de B esançon, aux gages a n
et fam iliers d’assister aux offices solennels qui se font à
nuels de 2 0 0 liv res, m onnaie du royaum e, plus 4 gros par
l’église Saint-B énigne aux quatre fêtes patronales de l’an
chaque visite ; il visitera aussi l’hôpital san s aucun gage,
n ée, 1691, 16 janvier. — R établissem ent des m urailles de
ju sq u ’au départ du sieur Courvoisier, m édecin de cet éta
la ville, 20 février et 2 4 m ars. — M. de Saint-Claude, lieu
b lis s e m e n t ; alors sa pension sera augm entée de 100 livres ;
tenant de la m aréchaussée, présente un ordre de logem ent
il sera au ssi exem pt du logem ent des gen s de guerre, 1687,
en ville, 3 avril. — Le ch an oin e Jacquet apporte des lettres
8 février. — V ente de bois à la F auconnière, forêt appar
testim oniales justifiant que l’im age en relief de N .-D . des
tenant à la v ille, 30 septem bre. — Confection d’un e châsse
Erm ites qu’il a don n ée est conform e à la véritable d ’Ein
aux frais de la ville pour les reliques que le père Jouitte a
siedlen ; dépôt de ces lettres dans les archives de la ville,
en v o y ées à Sain t-B én ig n e, 14 octobre. — Le m aïeur et le
22 m ai. — M atthieu F ranchet nom m é m aïeur, 31 d é
capitaine F ranchet en v o y és à B esançon pour saluer M. le
cem bre. — Construction d’une loge sur le clocher de l’église
m arquis de R en ty, nom m é lieutenant général de la province
S aint-B énigne pour le guetteur de n u it, 1 6 9 2 , 17 ju in . —
en rem placem ent de M. le m arquis de Montauban, 24 oc
En raison de la grande séch eresse, on retirera aux religieux
tobre. — G uillaum e Franchet est nom m é m aïeur, 31 d é
l’eau de leur fontaine, 9 décem bre. — Vœu fait par le m aïeur
cem bre. — Le m édecin Courvoisier donne à une fem m e
à saint F rançois-X avier au sujet de l’incendie qui prit au
encein te
faubourg Saint-Pierre le soir du 3 décem bre, 4 décem bre. —
de
la
poudre
qui servait à détruire les vers,
puis lu i fait deux saign ées, l’une au pied, l'autre au bras ;
L’Intendant décide qu’il n ’y aura aucune élection de m aïeur
le conseil, juge de l’affaire, prétend que le sieur C ourvoi
pour
sier ignorait sa grossesse, 16 8 8 , 18 m a i .— M. de R enty
ancien m aïeur, en fera les fo n ctio n s, 31 décem bre. — É dit
ordonne de faire enferm er une dam e dans le cou ven t des
du roi portant vente des offices du Magistrat : le m aïeur
l’an
1693,
le
sieur
Franchet,
premier échevin,
A n non ciades, 15 ju illet. — Ordre d u Roi d’arrêter tou s les
paiera 1 0 ,0 0 0 liv r e s, 1 6 9 3 , 3 0 m ars. — Arrêt du Conseil
A llem ands qui sortent du royaum e san s passeport, 2 oc
d’État sur le m êm e su je t, 14 m ai. — Translation
tobre. — Le capitaine Joseph V u illet est n om m é maïeur,
l’im age de N .-D. des E rm ites de l'église Notre-Dame à
de
31 décem bre. — Henri Mutin, des environs de D ole, pris
l’église Sain t-B én ign e, 18 ju illet. — N om ination du m aïeur
pour m aître d’école aux gages an n u els de 320 francs, an
pour le reste de l’an n ée : le docteur Jacques Frère élu ,
cien n e m on n aie du pays ; personne autre que lu i ne pourra
21 ju illet. — Le docteur Jean Maillard élu m aïeur pour
enseigner les enfan ts de sept ans et au d essu s, 1 6 89 , 6 m ai.
1 6 9 4 , 31 décem bre. — Sur l’ordre de l’In ten d an t, con
— Don de vingt livres de confitures à m adam e l’am bassa
fection d’un état de la valeur des m aisons et des biens de
drice de Soleure à son passage à Pontarlier, 17 m ai. —
la noblesse et des com m unautés religieuses de Pontarlier ;
M. Galet étant m ort, le s pères A u gu stin s en seign eron t la
su it l’état où son t classées les com m unautés religieuses :
jeu n esse pendant trois m ois pour 10 p isto les, ibid. — Jean
A ugustins, Capucins, J ésu ites,
Maillard, docteur ès droit, est n om m é m aïeur, 31 décem bre.
Bernardines ; les corps de fam iliers, le prieuré de Saint-
— Le chanoine Jacquet apporte un e im age en relief de la
É tien n e,
V ierge, tirée sur l’original de celle de Notre-Dam e des Er
Étienne-C harles de Saint-M oris-T h uillières , Guillaum e et
et
quelques
bénéfices
A nnonciades,
U rsulines,
sim ples ; la noblesse :
m ites, dont il fait p résen t à la v ille, 1690, 6 ju in . — Le con
M atthieu Franchet, MM. Cécile, seigneur du V aldabon,
seil décide que cette im age sera placée à Sain t-B én ign e,
Henri Saulget, de V illette, de Chaffois, Nicolas T ournon, de
m algré les protestations du curé de N otre-D am e, qui la con
Balaiseaux ; les paroisses : Saint-B énigne, Notre-Dame, Saint-
serve provisoirem ent, 2 0 et 21 ju illet. — R equête pour la
É tienne, 31 décem bre. — Le gouverneur de Pontarlier fait
construction d’une chapelle à l’hôpital en l’hon n eu r de Notre-
recevoir bourgeois de la ville son valet de cham bre, É tienne
D am e m iraculeuse de Lorette, 21 ju illet. — É tab lissem en t
G resset, 1694, 2 0 avril. —
d’un con seil particulier de l’hôpital présidé par le m aïeur et
Chaffois, est nom m é m aïeur par tirage au sort, 31 décem bre.
Philippe Colin, seigneur de
qui sera com posé de cinq con seillers, 16 août. — A chat de
— Supplique adressée à l’archevêque pour lu i dem ander
cristaux pour u n e châsse de reliques, 8 août. — Le régent des
perm ission de m anger de la viande pendant le carêm e, à
écoles, Mutin fils, obligé d’entretenir deux régen ts (un de
raison de la grande n écessité, 1 6 95 , 1er m ars. — B on-
plus que n ’en avait son père, reçu en 1689), d em ande une
Ignace Courvoisier, m édecin du Roi au bailliage de Pontar
augm entation de gages : on lui alloue 80 fr. par an en sus
lier et citoyen de B esan çon , exerçant depuis 1 4 ans à
P o n t a r l ie r (D o u b s ). — S é r i e BB.
2
Pontarlier, dem ande que sa pension soit élevée à 2 0 0 livres
nion des offices de police
par an au lieu de 100 ; ce qui lu i est accordé pour dix ans,
livres ; m esures prises pour le p aiem en t, 13, 2 3 , 2 8 n o
concédée m oyen n an t 1 8 ,5 0 0
15 m ars. — Le sieur F èvre, m édecin, offre au m agistrat
vem bre. — Le m édecin Courvoisier n om m é m aire, 31 dé
u n e th èse sur satin et encadrée ; on lui d onne en échange
cem bre. — Don aux dom estiq u es du gouverneur de 6 écus
une pièce de vaisselle de 24 livres, 6 septem bre. — (Manque
et d em i neufs, pour étren n es, su ivan t l ’u sage, 1 7 0 1 , 4 ja n
le procès-verbal d’élection
docteur
vier. — N om ination de 2 gardes de police, « lesq u els n ’au
F u ret.) — Mort de M. de La Platière, gouverneur de Joux
ront p oin t de gages, m ais tireront dix sols par chaque
com m e
m aïeur
du
et de Pontarlier, 1696, 5 et 10 ju in . — Le curé de N otre-
am ende dont ils
Dam e se plaint de ce que des jeu n es gen s jou en t sous les
exem pts de logem en ts m ilitaires, » 18 jan vier. — É d it por
procureront
l ’adjudication, et
seron t
halles pendant les offices d iv in s, 14 août. — Un incendie
tant création de procureurs du R oi, com m issaires, greffiers
consum e trois m aisons et la tour du p on t, 28 août et
et h u issiers de p olice dans tou tes le s villes du royaum e où il
11 septem bre.
— M. de B éarnes est nom m é gouverneur
y a des lieu ten an ts généraux de police, 15 février. — E xtrait
de Pontarlier, 5 octobre. — M. Franchet l’aîné nom m é
du procès-verbal de revue de la grande voirie au bailliage
m aïeur, 1697, 1er jan vier. — D isette d ’argent dans la caisse
de Pontarlier, dressé par C laude-François Courlet, seign eu r
m unicip ale, 29 janvier. — R éparations à la chapelle S ain t-
de B oulot, conseiller m aître ordinaire en la cham bre e t Cour
Roch , 30 avril. — Guillaume de Franchet élu m aïeur pour
des A ides et Com ptes, D om aines e t F in an ces du com té de
1698, 31 décem bre. —- Copie des lettres p aten tes du Roi
Bourgogne : les routes son t en m auvais état, presque im
nom m ant M. de Béarnes, lieu ten an t-colon el du régim ent
praticables. U ne am ende de 100 livres est im p o sée à la
d’infanterie de M ontlévrier, aux fonctions de gouverneur et
ville à ce sujet ; on lu i donne l’ordre de faire les réparations
châtelain du château de Joux et de P ontarlier ; garde établie
de su ite, faute de quoi il lui sera en voyé des archers en gar
pour arrêter le s religionnaires ; lettres p aten tes du Roi
nison à ses frais ju sq u ’à com plète exécu tion , 15 février.
renouvelant les pouvoirs du m ajor de Joux et Pontarlier,
le sieur de M aison ville, 31
décem bre. — A vis de l ’ar
BB4
rivée à B esançon d’un nouvel in ten d an t : M. de Vaubourg,
rem plaçant M. de La Fond, 1698, 25 février. — Le m agis
1 7 0 3 - 1 7 0 6 . — D é lib é ra tio n s. M. B londeau e st élu
trat, n ’ayant pu trouver dans tou te la province un m aître
m aire en rem placem ent de M. V u illet, 1 7 0 3 , 31 décem bre.
d’école pour les basses classes, traite avec le s pères A ugus
— La v ille e st contrainte à se pourvoir d’u n étalon sous
tin s, qui fourniront trois religieux aux gages ordinaires,
peine d’am en d e, 1704, 2 9 ja n v ie r ; — François D ornier s’o
9 avril. — Il est décidé que l ’on députera u n m em bre du
blige à fournir l ’étalon p en d an t 3 a n s, et il est défendu de
corps m unicipal « pour féliciter Mgr l ’évêque de P hila
se servir d’autre étalon à p ein e de 6 livres d’am ende ; l ’adju
delphie touchant l'archevêché duquel il est pourvu, »
dicataire percevra u n e ém in e d ’orge pour chaque m on te,
19 août. — A m ende de 60 sols contre Jean Olivier « pour
5 février. — On écrit à M. le m arquis de Reffuge, lieu te
avoir fait du pain léger et mal paneté, » 23 septem bre. —
nant général de la province, pour se plaindre d’un officier,
(Lacune de
n om m é
14
feuillets ; m anque
l ’élection
de
Guil
N icolas
F o n ta in e ,
ayant
a tta q u é, l ’ép ée à la
laum e P etite, docteur ès droit, m aïeur pour 1699.) — Le
m ain, M. Caffod, prêtre, 8 février. — Copie de la co m m is
m aïeur expose le s charges de la v ille, 1699, 6 février. —
sion de lieu ten an t de R oi, du château de Joux et v ille de
Mise en ven te de la m aison du vieu x collège, qui est en
Pontarlier, en faveur de M. de B ou d eville, capitaine de gre
ruine et sert de refuge à des soldats « pour y com m ettre
nadiers, 19 février. — La ville e st taxée à 7 ,0 0 0 liv res pour
des actions que la bienséance oblige de taire, » 30 ju in . —
la réunion des offices d’in sp ecteu r des b oucheries, 2 6 avril.
Lettre à Mgr l ’archevêque « au sujet de l ’enfant que l ’on fait
— Le m aire exp ose le s charges de la v ille, q u i sont de plus
rapport appartenir au sieur prieur Gravelle, » 21 ju illet. —
de 1 2 ,3 0 0 livres d ’arrérages de ren tes, 27 octobre. — L’a
M. l ’avocat Frère nom m é m aïeur pour 1 7 0 0 , 31 décem bre.
vocat D ubois n om m é m a ir e , 31 décem bre. — A vis de l ’ar
— P rières publiques pour les m aladies qui règ n en t dans
rivée à B esançon de M. de Laugon, lieu ten an t gén éral de
la v ille, 1 70 0, 9 janvier. — A ttestation donnée par le
la province, 1705, 2 jan vier. — Ordre aux A u gu stin s de
Magistrat
n ’exiger
constatant la conduite scandaleuse du prieur
des
écoliers q u ’ils in stru isen t q u ’une rétribu
G ravelle, 9 janvier. — R equête p résen tée au Roi sur la
tion de 1 0 sous par m o is, 10 février. — Tarif des n ouveaux
réunion des offices de police au corps d u M agistrat au prix
octrois accordés par le R oi à la v ille de Pontarlier : « un
de
d’Haroüys est
m uid de v in , 2 0 s o u s ; — un ton n eau de châtaignes, 10 s . ;
nom m é in ten d an t de Franch e-C om té, 11 octobre. — Réu
— chaque cent p esan t de m archandises, soie, draperies, etc .,
1 7 ,0 0 0
livres,
9
septem bre.
— M.
20 s. ; — chaque cen t p esan t de savo n , from age, h u iles,
décide que, désorm ais, les m aires réélus seront dispen sés
ép iceries, cuirs, tabac, etc., 3 s. ; etc ., » 3 m ars. — Copie de
de donner au conseil le repas obligatoire que doit lui offrir
la com m ission de m ajor du château de Joux et de la ville
tout nouveau m aire, 29 décem bre. — M. Le B œ uf est
de P ontarlier, en faveur de M. de La Chaise, m ajor du ré
nom m é m aire pour 1712, 31 décem bre. — L’intendant,
g im en t d'infanterie de M ortem art, 28 avril. — D éfense à
M. Le Guerch ois, autorise la ville à em prunter 8 ,0 0 0 livres
tou te person ne, autre que le sieur A n toin e B eucque, de
pour le rachat des cens dus au Roi, e t des m ou lin s et fours
vendre de la bière, 9 ju in . — P lainte des pères de fam ille
appartenant au dom aine, 1712, 14 ju in . — Suppression du
contre la m anière dont les A u gu stin s in stru isen t la jeu n esse :
vin d’honneur, offert naguère à leur entrée dans la ville,
ils m anqu ent de régents et son t incapables ; le con seil d é
soit aux provinciaux des divers ordres religieux, soit aux
cide que l’in stru ction des enfants sera retirée à ces religieux
prieurs, gardiens ou supérieurs, aux conseillers au parle
et confiée à des ecclésiastiques séculiers, 22 août. — On
m en t, e tc ., vu la dépense exagérée que cet usage occasion
fixe au 14 octobre l ’ouverture des nouvelles écoles établies
nait à la v ille, 6 septem bre. — M. Fol, nom m é m aire pour
dans la m aison de M. l ’abbé Roux ; — ordre donné aux
1713, 31 décem bre. — A um ône de 10 livres de cire aux
p ères et m ères d ’y en voyer leurs e n fa n ts ; au cas où ils y
Capucins pour faire des cierges, à l’occasion de la canonisa
m anqueraien t, il leur sera défendu de les conduire et faire
tion de saint F élix d’A licante, 1713, 17 jan vier. — Ordre
en seign er ailleu rs, sous p ein e d ’am ende, 13 octobre. —
du Roi de ne pas recruter de déserteurs ven an t de l’étran
R em placem ent d e la croix et du coq du clocher de S a in t-
ger, 21 jan vier. — É tab lissem en t de quatre gardes de po
B én ign e, 10 décem bre. — E m p rison n em en t d’une fille dé
lice (au lieu de deux), aux gages annuels de 25 francs,
bauch ée, 2 4 décem bre. — M. Quétaud nom m é m aire pour
m onnaie ancienne, 24 jan vier. — Le legs Henriet fait aux
1706.
— A u m ôn e de 6 livres aux Capucins, « attendu que
pauvres de Pontarlier entraîne la ville dans un procès avec
l ’on a appris qu ’ils en ont b eso in , » 1706, 17 février. —
l’archevêque de B esançon, ce dernier prétendant que M. Hen
Sur une p lain te du sieur Blondeau, procureur du Roi de
riet était m ainm ortable de son abbaye de Montbenoît,
police, il est décidé que dorénavant on enregistrera les d éli
28 ju illet. — La veuve Abriot lègue à la ville une rente de
bérations, qui n e le sont plus depuis lon gtem p s, 23 m ars.
20 livres (30 francs, m onnaie ancienne) pour apprendre
— R éparations au p e tit dôm e du clocher, 9 ju illet. — Sur
chaque an n ée u n m étier à u n pauvre, 14 novem bre. —
la représen tation de M. de V erpel, ingénieur, on décide de
Ordre au secrétaire de l ’h ô tel de ville de faire un inventaire
faire m ettre des barrières aux abords extérieurs des cinq
des archives, 1714, 9 janvier. — M. B londeau élu m aire
portes de la ville, 5 octobre. — R equête à l ’Intendant pour
pour 1714, 1713, 31 décem bre. — D élibération annulant
obtenir l’étab lissem en t d ’un grenier à blé dans la v ille,
celle du 29 décem bre 1711, e t décidant que le s m aires
id em .
réélus donneront un repas au con seil, com m e les nouveaux
m a ire s, 1 7 1 4 , 18 décem bre. — Le m édecin Frère élu
BB5
(Registre.) — 287 feuillets (reliure e n p a r c h e m in ) .
m aire, 31 décem bre. — On accorde aux Bernardines l’a
batage de deux pieds d ’arbres qui sont devant leur cha
1 7 0 6 - 1 7 2 4 . — D é lib é r a tio n s. Élection de M. D um ont,
p elle, attendu qu’elles veu len t faire construire une église,
m aïeur pour 1 7 0 7 , 1706, 31 décem bre. — R equête au Roi
1715, 29 janvier. — Le m aître d’école Colin se plaint de
pour obtenir trois foires, outre les trois déjà éta b lies, 1707,
ce que des particuliers se m êlen t d’en seign er l’arithm étique,
25 janvier. — Copie de la com m ission de major du château
ce qui lu i porte préjudice, 21 m ai. — Arrivée du lieutenant
de Joux e t de la ville de P ontarlier, donnée à M. de La
La R ose, avec u n e com pagnie d’in valid es pour le corps de
Cour, capitaine au régim en t d’infanterie de Bigorre, 1er m ars.
garde, 21 septem bre. — L’avocat D ubois élu m aire, 1716,
— D estruction des m urailles servant de clôture à la place de
13 février. — Préparatifs pour recevoir l ’archevêque de Be
l ’h ô tel de v ille, 15 novem bre. — M. Le B œ u f élu m aire pour
sançon qui doit visiter la ville : la je u n esse sera m ise sous
l ’an 1708, 31 décem bre. — Le R oi accorde l ’éta b lissem en t
les arm es, le m agistrat ira à la rencontre du prélat, les
d es trois foires dem andées en jan vier 1707, 1708, 22 fé
cloches sonneront, la ville sera illu m in ée ; on offrira à
vrier. — Ordre de réparer les m urailles et p o n t-le v is, 28 fé
l ’archevêque des v in s étrangers, des liqueurs, des confi
vrier. — M. Clairon n om m é m aire pour 1710, 1 7 0 9 , 31 dé
tures ; on lui donnera, le soir, u n repas ainsi qu’à sa
cem bre. — R efonte de la seconde cloche de Sain t-B én ign e,
su ite, 12 m ai. — L’Intendant règle la com position du m a
1 7 1 0 , 6 m ai. — M. B esuch et élu m aire pour 1 7 1 1 , 31 dé
gistrat pour 1717 : l ’avocat Droz n om m é m aire, 1 7 1 7 , 7 fé
cem bre. — Suppression du p résen t trad ition n el fait aux
vrier. — Réparations à la tour N otre-D am e, 4 m ai. — On
prédicateurs de l ’avent et du carêm e, 1711, 10 m ars. — On
se plaint de ce qu’il n ’y ait qu’un m édecin à Pontarlier ; le
sieur Courvoisier, qui habitait autrefois la v ille, offre d ’y
rentrer et de quitter Besançon où il résid e, m oyen n an t une
BB6
(Registre.) — 296 feuillets (reliure parchem in ).
pension de 150 livres par an et l ’exem ption du logem ent des
gen s de guerre, plus 5 sous par v isite et 4 pieds d’arbres
1 7 3 4 - 1 7 4 1 . — D élib éra tio n s. Copie de la co m m ission
par an pour son chauffage, 13 ju ille t. — D es députés du
de lieu ten an t au gouvernem ent du château de Joux e t de
conseil sont envoyés à Besançon pour féliciter le nouvel
Pontarlier en faveur de M. Du Boucher, major du château
intendant, M. de La N euville, 7 décem bre. — M. Droz est
de Joux, 1724, 30 m ai. Le Père Igide, capucin, n om m é
continué dans sa charge de maire, 31 décem bre. — L’as
pour prêcher l ’avent et le carêm e, 18 ju illet. — Copie d ’une
sesseu r Maillard nom m é m aire pour 1719, 1719, 29 ja n
lettre de l ’Intendant à M. M ichaud, son subdélégué à P on
tarlier, prescrivant, d’après arrêt de la Cour, de retirer les
vier. — On signale l’im portance du passage de la rue de
« Trois Sols, » 4 m ai. — M. Rouget, curé de N otre-Dam e,
com m issions en original qui avaient été accordées pour
donne une m aison et un jardin vo isin s de sa cure, pour l’é
l ’exercice des offices m u n icip au x ; en conséquence, M. B esu
cole des p etits garçons, ainsi qu’un capital produisant la
chet, avocat, qui était m aire lorsque M. Maillard p rit sa
rente de 200 francs pour l’entretien de cette école (copie du
place par com m issio n , reprend ses fon ction s, 19 sep tem bre.
traité), 23 m ai. — Copie d’un e com m ission de lieu ten an t au
— Copie d ’un arrêt du conseil d ’État daté du 9 ju ille t 1685,
gouvernem ent du château de Joux et de la ville de Pontar
« portant d éfenses à tous libraires et im prim eurs faisant
lier, en faveur de M. de N ogaret, ci-d evan t capitaine de
profession de la religion p rétendue réform ée de faire à
grenadiers au régim en t d ’Orléanais, 2 0 ju in . — E nvoi d ’une
l’avenir aucunes fonctions de libraires et im p rim eu rs, »
fem m e suspecte et de son enfant à l'hôpital du Saint-Esprit,
3 octobre. — L’avocat Besu ch et élu m aire, 31 décem bre. —
à B esan çon , 2 décembre. — M. Maillard e st m aintenu
Reconstruction du p on t de pierre qui était en ru in e, 1725,
com m e m aire ensuite des ordres de l ’in ten d a n t, 31 dé
6 m ars. — Requête du sieur Fornage dem andant la con
cem bre. — On soum et à l’intendant u n projet d’étab lisse
cession d’u n e portion de terrain pour faire un jardin bota
m ent d’une « C harité, » pour les pauvres m en d ia n ts, sur
nique et élever des vipères pour le public, 17 ju ille t. —
la proposition du chanoine Guillot, prédicateur du carêm e,
R éjouissances pour le m ariage du R oi, 29 sep tem b re. —
1720, 6 m ars. — Avis de la peste do M arseille, 27 août. —
L’avocat Courtois n om m é m aire, 31 décem bre. — M. Ta
En conséquence des arrêts du Parlem ent, les suppôts du
vernier, prêtre, curé de P assonfontaine, est n om m é à l'un a
m agistrat feront à tour de rôle la garde aux portes de la
n im ité prédicateur de l ’avent et du carêm e, 1726, 30 avril.
v ille, 15 septem bre. — M. R ouget, curé de N otre-Dam e,
— François Panier, apothicaire, est n om m é suppôt du m a
rem et au conseil un don de 2 ,6 6 6 livres 13 sols 4 deniers,
gistrat, en rem placem ent de P ierre-A lexis Le Bœuf, succé
fait par une personne charitable pour être em ployé à ce que
dant à son père dans la charge de receveur des im p o sition s,
le m agistrat jugera convenable ; il est décidé qu'on en don
20 août. — Don par M. R ouget, curé de N otre-D am e, de
nera m oitié à vingt pauvres enfants qui apprendront à lire,
60 livres par an pour augm enter les gages du recteur de la
écrire, etc., et m oitié au m aître qui le leur enseignera,
petite école, 8 octobre. — P lain tes des B ernardines contre
25 septem bre. — L’avocat Droz nom m é m aire, 31 dé
ceux qui jo u en t au collège et qui le s troublent ainsi dans
cem bre. — Achats de grains en prévision de la peste,
leurs offices, 26 novem bre. — É dit à ce sujet, ib id e m . —
1721, 9 février. — Don de 25 livres au sieur Bu chotte,
M. Maillard, assesseu r, est n om m é m aire, 31 décem bre. —
ingénieu r, en reconnaissance de services rendus à la v ille,
M ention d’un v io len t orage ayan t éclaté à Pontarlier à la
13 m ai. — Ordre au contrôleur de planter des poteaux in d i
fin de 1725, 1727, 18 février. — M. Dujon, ingén ieu r, prié de
cateurs sur les ch em in s, 1722, 12 m ai. — L’avocat B esu
faire la v isite des m urailles, 13 ju in . — Ordre au ch im iste
ch et n om m é m aire, 31 décem bre. — É dit du Roi portant
Jean-François F ornage de détruire le parc où il élève des
rétablissem ent des offices de m aire, lieu ten an t de m aire « et
vipères qui « en sortent m êm e par p eloton , » attendu qu’il en
autres officiers anciens et m i-triennaux alternatifs ; » Claude
a déjà un « où il p eu t m ettre lesd . in sectes, » 1er octobre. —
Maillard est nom m é m aire ancien et m i-trien n al par lettres
M. Fol est n o m m é m aire, 31 décem bre. — Copie des provi
paten tes du Roi en date du 1er m ars 1 7 2 3 , 1723, 17 m ars.
sions de receveur et de contrôleur des deniers d’octrois et
— Copie des lettres patentes n om m an t B arthélem i Robelot
revenus patrim oniaux de la v ille de Pontarlier obtenues
conseiller-contrôleur
ancien
16 ju illet 1723, 15 septem bre.
et m i-trien n a l,
datées
du
par le sieur Barbaud, 1728, 17 février. — Copie de l ’ordon
nance du Roi du 13 ju ille t 1727, portant éta b lissem en t de
nouveaux règ lem en ts sur les étapes , 5 m ars. — M. Vu illet
nom m é m aire pour 1 7 2 9 , 31 décem bre. — M. B esuchet
n om m é m aire pour 1730, 1729, 31 décem bre. — Don de
de pierre tom bé en r u in e , 20 septem bre. -— Il sera retenu
36 livres aux Capucins à l ’occasion de la canonisation d’un
dix sous au sieur P etite, prêtre, desservant la chapelle de
saint de leur ordre, 1 7 3 0 , 2 4 m ars. — Ordre de transporter le
Saint-Gond, pour avoir m anqué plusieurs fois de célébrer la
bassin de la fontaine du M ilieu sur la place Saint-A n toine,
m esse qu’il y doit dire chaque m ardi, jour d ’assem blée,
16
m ai. — M. Clairon
n om m é m aire, 31 décem bre. —
1 7 3 6 , 7 février. — Requête à l ’Intendant pour obtenir
É lection d’un procureur du Roi de police, pris dans le corps
l'abatage d'un pan de m uraille au passage
du m agistrat suivant arrêt du con seil du Roi ; rappel de ses
royale de Pontarlier à B esançon, et ordre au secrétaire
charges et attributions ; le sieur avocat Quétaud élu à cette
de joindre à cette requête un double du plan qui figure les
place, 1 7 3 1 , 17 ju illet. — Ordre de faire l ’in ven taire des
chem ins et m urailles en q u estion , 19 ju illet. — Incendie du
papiers de
élu
31 août 1736 ; ordre de dresser un état des p ertes, 4 sep
la croix du
tem bre. — Les A ugustins refusant de continuer leurs fonc
m aire,
la ville, 21
août.
—
M.
C om pagny
31 décem bre. — R étab lissem en t de
pon t de
pierre, qui
m enace
ruine, 1732,
5
m ai. —
de la route
tio n s de régents d’écoles, on les rem place par Claude-
Ordre d’exposer sur le cheval de b ois, depuis dix heures
É tien ne R oussel, de
ju sq u ’à 11 heures du m a tin , « deux coureuses
Morteau, « h om m e savant et expéri
étrangères
m en té dans l ’art d’enseigner les principes de la latinité et
trouvées avec des cavaliers dans des lie u x su sp ects, » id.
toutes les classes ju sq u ’à la p h ilosop h ie, » assisté de son
— P lain tes des bourgeois contre les rétributions ex cessiv es
f i ls ; copie du traité : le sieur R oussel sera exem p t de loge
exigées par les curés et fam iliers pour les enterrem en ts,
m en ts de troupes, ne paiera que 5 sous par an pour la
29 ju illet. — É tablissem en t de p etits fossés à
côté des
capitation, sera logé par la v ille, et touchera chaque année
bornes m ises pour séparer le bois de D oubs de celui de la
2 50 livres de la ville et 10 sous par m o is de chaque éco
ville, 18 novem bre. — V ote d’u n e
livres
lier ; il devra aussi conduire le s écoliers chaque jour à la
10 sols pour le s frais d’une dem ande à R om e d’un bref
som m e
de 28
m esse, et se fera rem ettre par eu x tou s le s m ois un b illet de
d’excom m unication contre les in sectes qui désolent le s cam
confession, 15 octobre. — Jean-F rançois P errin, chirurgien,
pagnes, 23 décem bre. — M. Quétaud n om m é m aire, 31 dé
bourgeois de cette v ille, e st n om m é recteur des petites écoles
cem bre. — Don de 12 livres à des religieux du S aint-E sprit,
chargés d ’enseigner la lecture, l'écriture, l ’arithm étique et
1733, 26 m ars. — Étien n e Dufour, notaire, choisi pour secré
le plain-chant, à l ’exclusion de tous autres ; il touchera 150
taire de la v ille ; exp osé d es charges de P ontartier, 2 8 m ai.
livres par an, 29 octobre. — R em erciem en ts votés à M. Le Mi
— E nvoi de suppôts pour rendre v isite à M. le m arquis de
chaud d ’Arçon « pour les p ein es et soin s qu’il s’est donnés
Monn ier en sa terre du Bourg, territoire d ’U sier, 9 sep
depuis le jour fatal de l’in cen d ie, pour procurer des secours
tem bre. — M. P anier n om m é m aire, 31 décem bre. —
aux in cen d iés, » 20 novem bre. — Copie de l ’édit concer
MM. R enaud et R obelot son t chargés des v isite et d énom
nant la police intérieure et les
assem b lées des h ôtels de
brem ent des fam illes de cette ville, faubourgs et granges en
v ille de la province, 1737, 30
avril. —
d ép en d an t, 1 7 3 4 ,
R ob elot, contrôleur,
cinq croix d ’argent pour donner en récom pense aux élèves
chargé de transporter au bas du m ur de la cour de l ’hôpital
le s plus m éritants du collège, 17 septem bre. — Ordre de
16 ju in . —
M.
Confection de
la fontaine du faubourg S ain t-É tien n e, dont le s infiltrations
réparer le p ont Saint-É loi « appelé vu lgairem en t pont-levy, »
détruisaient le pavé, 20 ju ille t. — M. Quétaud député pour
écroulé le
rendre visite à M. de V anolles, nou vel in ten d an t, 31 août.
l ’arrêt du Conseil d’État en date du 4 décem bre 1737,
— Mortalité du bétail sign alée à D oubs, 14 septem bre. —
concernant
L’avocat B esuchet élu lieu ten an t général de police, 1735,
cem bre. — M. Clairon élu m aire, 31
4 janvier. — Copie du traité fait entre le m agistrat e t M. de
d’armer les bourgeois pour recevoir l ’archevêque devant
Cléry, directeur des D om aines du Roi en Franch e-Com té ,
venir à P ontarlier , 1 7 3 8 ,
au sujet des fours b anaux de P ontarlier, 1735, 15 février.
livres aux
— MM. Quétaud, avocat du Roi, et B esu ch et, avocat con
deux sain ts de leur ordre, 12 ju in . — P résen t de 2 4 livres
1er décem bre, 1737, 3 décem bre. — Copie de
la
ven te
des
offices
m u n icip a u x , 2 3
dé
décem bre. — Ordre
20 m ai. — A um ône de 100
Capucins pour les fêtes
de canonisation de
seiller de la ville de P ontarlier, son t députés auprès de
de cire aux jésu ites pour l’éclairage de leur église lors de la
l ’Intendant pour lu i exp oser le s
fête de la canonisation de sa in t F rançois R égis, 29 ju illet.
m isères
de
la
v ille,
encore accrues par le s grêles extraordinaires qui ont détruit
— A p lan issem en t de la place du B uch in pour un e plantation
tous les b lés, foins et fruits du p ays, 21 ju illet. — Ordre de
d’arbres et reconstruction du p o n t V anolles, 4 novem bre.
l ’Intendant de fournir quatre pion n iers et un
conducteur
— Prêt à la paroisse S a in t-B én ig n e de la cloche de l ’hor
pour le camp de Chalam pé sur le R liin, 15 septem bre. —
loge du p ont Saint-É loi, dont la tour avait été dém olie en
Construction d’un p on t de bois en rem placem ent du pont
décem bre 1737, 18 novem bre. — M. C om pagny élu maire,
31
décem bre. — Marché de construction d’un édifice (por
tail fictif) au devant de l ’église
Confection d'un b assin à la fontaine de la rue de T rois-S ols,
Saint-B énigne, à raison
12 octobre. — M. Querret p résente au m agistrat le s plans
de 3 livres par toise, 1739, 30 ju in . — E xem ption de taille
et devis des portes à faire sur le p ont S a in t-É loi et au bout
et de logem ent des gen s de guerre accordée à Claude-
de la rue du Cours, ainsi que de la pyram ide à élever, 16 oc
A ntoin e Quétaud, avocat en parlem ent, conseiller suppôt,
tobre. — Constatation d ’un e m aladie sur les vach es du m ar
ainsi
et bour
quis de M onnier, prem ier présid en t à la Chambre et Cour des
conform ité
com ptes de B ourgogne, dem eurant à P ontarlier, 17 octobre.
qu’à Jean-François
geois, pères de
V io la n d ,
m archand
douze enfants v iv a n ts,
en
de la déclaration du Roi, de novem bre 1666, 1er août et
— Guillaum e P ecclet est n om m é recteur des p etites écoles,
15 septem bre. — Repas donné par le M agistrat aux Capu
en
cins, en raison de leur zèle pour le bien de la v ille, 22 dé
lui adjoint A ntoine B oism oreaux, m aître écrivain, 19 oc
cem bre. — Le m édecin Fornage est n om m é m aire, 31 dé
tobre. — Ouverture d ’un canal auprès du p on t de la rue du
cem bre. — Énoncé des plans de l ’in ten d an t de V anolles
Cours pour écouler les eaux, 13 n ovem bre. — La v ille dé
rem placem ent de Jean-F rançois Perrin , décédé ; on
pour la restauration de la v ille après l ’incendie de 1736 :
chargée du logem en t du gouverneur et du m ajor du châ
reconstruction de l ’hôpital,
nouvelle
teau de Joux, 16 novem bre. — On fait p résen t à chaque
boucherie, alignem ents des rues, etc ., 1740, 20 janvier. —
m ilicien de la v ille d’une cocarde, d’un ruban à queue et d’une
Michel Bichet de Chaux-Neuve, ecclésiastique, s ’engage à pro
rosette avec un e paire de gants de cham ois, 1 7 4 3 , 14 ja n
construction
d’une
fesser la philosophie p endant 9 ans ; il touchera 150 livres
v ie r .— A m en de de 5 0 livres à to u t habitant chez leq uel
par an de la ville, et 3 livres par m ois de chaque écolier,
le feu éclatera, 19 février. — On donne au P. M ichel, prédi
28 ju illet. — É tablissem ent de contreforts au portail cons
cateur, deux livres de café et un pain de sucre de quatre
truit devant l ’église S a in t-B én ig n e, 3 septem bre. — É ta
livres, 20 m ars. — Prières publiques pour dem ander à D ieu
b lissem en t de deux lavoirs, l ’un près du pont S a in t-Éloi,
la cessation de la neige qui tom be co n tin u ellem en t depuis
l’autre près du pont V anolles, id. — Richard R enaud, pro
dix jou rs, 21 avril. — D em ande d ’autorisation d ’un em
cureur, conseiller suppôt, n om m é m aire, 31 décem bre. —
prunt de 6 ,0 0 0 livres pour la construction de casernes, 1745,
Construction d’un
m ur de so u tèn em en t pour le canal,
15 février. — R efus du Magistrat de laisser so n n er la cloche
1741, 28 février. — C onstruction d ’un dôm e sur le clocher
par les officiers du bailliage lors de l ’ouverture de leurs réu
de N otre-D am e, 11 avril. — É tab lissem en t d ’une « vallée de
n ion s, 1 7 4 6 , 11 n ovem b re. — R equête des curés pour l'a
m isère » pour la vente des v o la illes sur la place du m arché
chat d ’orgues d estin ées à l’église S a in t-B én ign e,
public, devant la place n eu ve de S a in t-B én ig n e, 25 avril. —
23 ju in .
E nvoi de deux conseillers à B esançon pour féliciter le duc
l’augm entation du prix des m esses d ites par ordre du Magis
de R andan, nom m é com m andant pour le Roi en Franche-
tr a t ; su it la liste de ces m esses e t des p rocession s avec
—
1747,
R equête des curés e t fam iliers dem andant
Comté, 7 ju illet. — Le procureur Renaud est continué dans
leurs rétrib u tion s, 1749, 29 ju illet. — Joseph Carm illet,
sa charge de maire, 31 décem bre.
recteur des p etites écoles depuis le 5 ju illet 1746, dem ande
à con tin u er ses fon ction s, 1752, 1 er février. — A rrêté du
BB7
(Registre.) — 243 feuillets (couverture parchem in).
Magistrat de la v ille de Pontarlier organisant le guet de
nuit, 1 7 5 5 , 22 jan vier. — Sur le bruit du transfert des
1 7 4 2 - 1 7 7 1 . — D élibérations. Projet de réservoirs
chanoines de M ontbenoît dans un e m aison de Lorraine, le
d’eau en cas d’incen d ie et acq u isition s de pom pes et de
conseil dem ande que cette
« serin gues, » 1742, 10 jan vier. — Claude-François Colin,
tarlier, 3 octobre. — U ne fem m e n om m é B iton , soupçon
m aire ancien m i-triennal, prend p ossession de l ’h ô tel de
née d’avoir m is p lu sieu rs fois le feu, ayant déjà été con
translation
se fasse à P on
ville, 11 septem bre ; il siège avec M. M ichaud de Doubs,
dam née pour ce fait à n eu f ans de b an n issem en t, et ayant
m aire alternatif, 18 septem bre. — L ’Intendant accepte
renouvelé ses m en aces, e st m ise en prison ju sq u ’à nouvel
d’être parrain de la cloche n o u v e lle ; M adem oiselle B londeau
ordre, 1758, 2 sep tem b re. — Jean-François B attandier est
est désignée pour m arraine, 26 septem bre. — Ordre aux
nom m é
propriétaires de faire à leurs frais deux to ises de pavé
B attandier, son frère, com m e caution, 1 7 6 0 , 25 avril. —
devant leurs m aisons ; la ville fera faire les quatre to ises du
Pierre-A m broise Hautier et C laude-Ignace-L éopold-B ern ard
m ilieu de la rue, id .— Ordre de faire l ’inventaire des titres
B ourdin, ecclésiastiq u es, bourgeois de la v ille, so n t accep
et papiers des archives, 2 octobre. — Mort du gouverneur de
tés com m e régen ts sous la direction de C laude-É tienne
la v ille, M. de B éarnes, 6 octobre. — Ordre de dresser un
R oussel, recteur des classes la tin es, 17 octobre. — É tablis
état des dettes actives et p assives de la v ille, 9 octobre. —
sem en t d’un e chapelle au faubourg S a in t-P ierre, 1763,
receveur
de
la
v ille,
et donne P ierre-Joseph
16 ju illet. — D em ande ten d an t à obtenir la m aison des
tion à faire graver sur la pyram ide de la place Saint-B éni
jésu ites
légal d ’un collège, 1765,
g n e, 26 novem bre. — Souscription pour la construction des
1er ju in . — D on de 96 liv res à la v ille du Locle récem m en t
casernes, id. — Édit portant défense aux cabaretiers de
pour
l’étab lissem en t
S u isses
donner à boire les jours de fête et de dim anche pendant
on t offerts à la ville de Pontarlier après les in cen d ies de
le s offices, à peine de 10 livres d’am ende, 21 décem bre. —
in cen d iée, en reconnaissance des secours que les
1736, 1754 et 1761, 9 août. — Pour éviter l’abus des écoles
E nvoi de gelinottes à M. d ’A rgenson et à l ’Intendant, 1744,
m ix tes, il est décidé que l’on prendra un e m aîtresse d ’école
11 février. — D éputation en voyée auprès du nou vel in ten
aux gages de 100 liv res, 1766, 18 avril. — Traité conclu
dant, M. Maigret de Sérilly, 9 m ars. — Présentation d’un
entre M. Caffod, député des notables, et Clau de-Joseph
troisièm e projet pour des casernes, signé par Querret, archi
B esson , préposé à la régie des revenus des bien s des jésu ites,
tecte du Roi, directeur des b âtim en ts de Pontarlier, 30 m ars.
pour l’achat de la m aison de ces derniers, au prix de
— Requête à l ’Intendant pour obtenir la p erm ission de
6 ,0 0 0
livres, 1767, 28 ju in . — Le chevalier d ’A rçon, in g é faire dém olir l’ancienne prison, le reste du boulevard, la
n ieur em p loyé dans la province, p résente un plan pour la
tour de N otre-D am e et le reste de la tour Feloux, id . —
construction d’un e fontain e « qui serait un m on u m ent à la
R équisitions de foin et de paille pour la place de Belfort,
gloire du règne de notre auguste m onarque, » 1768, 6 janvier.
12 avril. — A grandissem ent du cim etière de Saint-B éni
— Le con seil adopte le plan d ’une porte pour l ’entrée du
gn e, 5 m ai. — Refonte de la cloche de l ’église Saint-E tienne,
Cours, 23 février. — Le m aire ayant fait observer qu’un
12 m ai. — R econstruction du p ont de pierre enlevé par les
édit du Roi concernant le s religieu x du royaum e sem blait
glaces, 19 m ai. — Le sieur Brouillard, de Salin s, e st « chargé
annoncer l ’extin ction du chapitre régulier de l ’abbaye de
d’instruire et m ontrer la façon de faire jouer la pom pe et
M ontbenoî t, le conseil décide qu’il sera fait un e nouvelle
conserver les boyaux, » 23 ju in . — On alloue à chacun des
requête pour dem ander la translation de ladite
prêtres et députés du Magistrat qui vaquent à l’exam en des
abbaye à
Pontarlier, 3 m ai. — Gratification annuelle de 100 livres
écoliers des classes latin es, un pain de sucre en présent,
accordée par le conseil à Jean -B ap tiste G resset, chirurgien-
9 septem bre. — Ordre à la v ille de fournir 37 pionniers
major en survivance de l’h ôp ital royal de Pontarlier, pour ses
pour le service du R oi, 23 septem bre. — E nvoi des deux
b ons services, 21 août. — Choix de trois notables présen tés
com pagnies de m ilice bourgeoise de Pontarlier au-devant
au Roi pour rem plir les fonctions de m aire : 1° Clau de-Nicolas
du Roi, qui doit passer à V esoul, 19 octobre.
Frère, avocat en p arlem en t, second éch evin actuel ; 2° Joseph
Caffod, écuyer, chevalier de l’ordre m ilitaire de Saint-L ouis ;
BB9
(Registre.) — 246 feuillets (reliure parchem in).
3° Pierre-Ph ilippe-X av ier V annod, écuyer, seigneur de Montperreu x (Claude Frère fut n om m é), 31 décem bre. — Le con
1 7 4 4 - 1 7 5 1 . — D é lib éra tio n s. Le duc de Randan, gou
seil décide qu'il sera ten u un registre de vente des blés,
verneur de la province, dem ande un état des deux compa
1770, 27 m ai. — Le chevalier d’Arçon présen te un plan pour
gn ies bourgeoises de la v ille, qui doivent être com posées
la porte du boulevard, 30 ju in . — Ordre de faire un arpen
d’un capitaine ou lieu ten an t e t d’un en seig n e, 22 fusiliers,
tem en t général de tous les fonds particuliers situ és sur le
2 sergen ts et 1 tam bour par com pagnie, e t un officier major
territoire de la ville, 1771, 3 m ars. — R econstruction des
pour le tout ; les officiers m unicipaux devront occuper les
M oulins N eufs, id. — R econstruction de la chapelle de
p o stes d ’officiers désignés c i-d essu s, 1 7 4 4 , 23 décem bre. —
Saint-R och 22 octobre.
Copie de la lettre du duc de Randan portant réduction et
règlem en t des deux com pagnies bourgeoises de cette ville,
BB8
et la p erm ission de rétablir le je u de l ’arquebuse, datée
du 2 0 décem bre 1744, 2 4 décem bre. — La ville de Pontar
1 7 4 3 - 1 7 4 4 . — D é lib é ra tio n s. C onstruction d ’un garde-
lier est répartie à la som m e de 700 liv res, pour les frais du
corps sur le p on t S a in t-É loi ; défense de jouer aux quilles
p assage du Roi dans la province, 29 décem bre. — On four
sur la place du Cours, 1 7 4 3 , 26 j u ille t . — Don aux Capu
nira par charité, et aux frais de la v ille, deux voitures atte
cin s d ’un m u id de vin
lé e s, l ’une pour lui et l ’autre pour son équipage, à Nico
en
reconnaissance des services
qu ’ils ont rend us à la v ille, 30 ju illet. — R éparations à la
d èm e-N éop h yte Caffim ati, évêque d’A rcadie, « réfugié en
chapelle S ain t-R o ch , 27 août. — E nvoi d’un procès-verbal
France et autres pays catholiques pour y vivre de la cha
au gouverneur et à l ’Inten d an t au sujet d ’une ém eu te sur
rité des fidèles, » 1745, 13 jan vier. — A utorisation donnée
ven u e à Pontarlier le 10 n ovem bre, 11 n ovem bre. — Copie
au sieur Crécy, opérateur italien , de dresser u n théâtre à
d’une lettre de l ’in ten d a n t de V anolles au sujet de l ’inscrip
Pontarlier, pour faire de l ’orviétan en présence des m éde
cins, chirurgiens et apothicaires, « après quoi le tonneau
1749, 21 février. — D isette à P ontarlier : en v o i de blés par
d ’orviétan sera déposé sous clef à l ’h ôtel de v ille, » 2 2 jan
l ’inten d an t, ordre de surseoir à la perception des droits de
vier. — D éfense aux m archands d’exposer aucune volaille
la paneterie ju sq u ’à nou vel ordre ; p erm ission à tou tes per
pendant le carêm e, 23 m ars. — M ortalité du bétail à Hou
son n es de faire et de débiter du pain ; v isites dans les m a i
taud, 20 ju illet. — V isite de la source située au bas de la
son s pour rechercher les grains e t les farines, 3 ju illet. —
grotte des Lavaux, afin d’en tirer de l ’eau pour la ville,
H onneurs rendus au duc de Randan à son passage à P on
2 4 septem bre. — Grande disette d’argent à Pontarlier,
tarlier : décharges de m ousqueterie, garde bourgeoise, vin
22 octobre. — Le nom bre des boulangers fixé à quatre,
d’h onneur, etc., 6 septem bre. — A ch èvem en t des casernes,
7 décem bre. — Repas porté aux Capucins, aux frais de la
11 n ovem b re. — Le m aire com m unique à l’assem b lée copie
ville, à l’occasion de la fête de la Purification, qui est aussi
d’un ju g em en t rendu par l ’officialité et supprim ant les fo n
l ’anniversaire d'un vœ u de la v ille, 1746, 1 er février. —
dations et vœ u x de la ville ; du jour de sa in t Jean C hrysos
R établissem ent de la tribune de l ’ég lise S a in t-B én ign e, in
tom e le 27 jan vier, de celui de saint Louis le 25 août, e t
cendiée en 1736, 26 avril. — Les A ugustins dem andent
de celui de saint Gond le 19 octobre ; le s 6 liv res affectées à
l ’autorisation de construire un
église,
leur dotation seront em p loyées à soulager h u it pauvres
10 m ai. — Les m urs de la tour F eloux s’écroulent dans la
bourgeois, 1750, 23 janvier. — On dem ande au su b délégu é
rivière, 15 juillet. — P rocessions à N otre-Dam e de Mont-
s ’il n e serait pas p ossible de faire inscrire u n e fille débau
petoz pour faire cesser la séch eresse et le s grandes chaleurs ;
chée au nom bre de celles que l ’on en voie dans le s îles en
ordre de cesser tout ouvrage ju sq u ’au retour de la proces
su ite des ordres du Roi, 2 0 février. — Certificat accordé
clocher sur leur
sion , 2 août. — P laintes de bourgeois au sujet des fum iers
aux U rsulines de Pontarlier qui dem andaient am pliation des
qui encom brent la rue de l ’Em pereur, 11 octobre. — Les
lettres patentes de leur éta b lissem en t, adm is en la v ille
officiers du bailliage ayant fait sonner la cloche de la ville
vers 1648, le titre ayant été perdu dans l ’in cen d ie de 1 7 1 5 ,
pour leur audience, il est décidé que l ’on ferait faire une
2 ju in . — Réparation du p on t allant des M oulins-V ieux à
caisse ferm ant à clef pour y renferm er la corde de la cloche,
la scierie Cham bey, 2 6 ju in . — Réparation de la toiture de
que personne ne doit faire sonner sans la perm ission du
l ’h ô tel de ville ; il sera couvert en tu iles, 3 ju ille t. — D é
Magistrat, 25 octobre. — On rétablit la croix du bout du
fen se de fum er dans les ru es, dans le s écuries et dans les
faubourg Saint-E tien n e, pour être la croix de la m issio n ,
granges, 2 8 août. — Achat d’u n nouveau tapis pour l’h ô tel
cette croix sera bén ite et portera un e inscription rappelant
de v ille, 6 n ovem b re. — C om plim ents à M. de B eau m on t,
la m ission , 15 novem bre. — Le Magistrat, vu la grande m i
n ou vel in ten d an t, 14 décem bre. — C om m unication d’une
sère des habitants, dem ande pour eux à l’archevêque la
lettre de cachet du R oi qui défend aux U rsu lin es de recevoir
perm ission de faire gras p endant le prochain carêm e,
aucunes n ovices dorénavant et ju sq u ’à n o u v el ordre, 1 7 5 1 ,
20 décem bre. — D ém olition de la tour de T rois-Sols qui
2 6 ja n v ier. — C onstruction d ’un nouveau corps de garde,
m enace ru in e, 30 décem bre. — Le nom bre des fruitières
16 m ars. — Procès engagé avec le s h a b itan ts de D oubs au
fixé à trois, 1747, 27 jan vier. — M. de Salm on, autrefois
sujet de terrains lim itrop h es, 31 août. — R éparation des
ingénieur en chef à A nvers, présente son brevet d ’ingénieur
M oulins-V ieux, 3 septem bre. — E nvoi de filles de m auvaise
en chef du château de Joux, accordé par le Roi ; il remplace
v ie à B e sa n ç o n , pour être enferm ées au B o n -P a ste u r ,
au fort l ’ingénieur Dujon, 1 er août. — A um ône de 6 livres
2 4 sep tem b re. — Maladie sur le b éta il, 17 octobre. — R é
accordée à Pierre Gresset, m eu n ier, dont le logis avait été
paration de la chapelle Saint-C laude, 29 octobre. — R épa
incendié le 18 octobre, 2 4 octobre. — A utorisation accordée
ration du p ont des casernes, id.
aux assistants et préfets de la congrégation érigée dans l ’é
glise des Jésuites, sous l’in vocation de la sainte V ierge,
BB10
de faire annoncer dans toutes le s rues de la v ille, par une
petite cloche portative, le décès et l’enterrem ent des asso
ciés, « à l’instar des autres villes de la province, » 1748,
5
m ars.
—
Don
aux
Capucins
de 12
livres
1 752-1758. —
D é lib é ra tio n s. M esures à
prendre
contre les voleurs e t vagabonds répandus dans la p rovin ce,
d ’hu ile
1752, 14 ja n v ier. — La v ille s’abonne à u n e des « n ou velles
d ’olive e t de m endiants « pour les aider à passer leur ca
gazettes de France, dont on distribue à p résen t des affiches
rêm e, » 5 mars. — La ville étant très pauvre, on n e peut
e t a v is , » 7 avril. — On autorise Jean -Joseph -B aptiste
donner aux Capucins que 50 liv res pour payer les frais de
Toscano T ortoriti, opérateur de V en ise, à construire u n
la canonisation de deux sain ts de leur ordre, 2 3 ju illet. —
théâtre p ou r y débiter un baum e e t un élix ir au p ublic,
F ête pour la publication de la paix ; je u x , illu m in ation s, etc.,
28 avril. — On apprend q u ’il y a dans le s archives
de
R om ain -Motier (pays de Vaud) des titres concernant les
de la v ille, « est fait cordon rouge, » 23 septem bre. — L’In
possession s de la ville et le s confins de son territoire avec
tendant autorise la dém olition des tours de Trois-Sols e t du
les riverains et v o isin s, 6 ju in . — Le bailli de Romain-M o
Boulevard, à charge d'en rétablir les deux portes aux frais de
tier, interrogé, répond qu'il n ’y a plus dans ses archives
la ville, 23 décembre. —
aucun titre concernant la Fran che-Com té, tous ceux de ce
Doubs, est nom m é m aire alternatif en rem placem ent de
Charles-François Michaud, de
genre ayant été rem is aux am bassadeurs, 13 ju in . — Certi
son père, Jean -B aptiste Michaud, seigneur de Doubs, qui a
ficat accordé à Guillaume Gourdin, arracheur de dents à
résigné sa charge, 1746, 27 janvier. — A vis d’un attentat
Pontarlier depuis 18 ans, 4 ju illet. — Réparation du clo
sur le Roi, du 6 janvier 1757 ; ordre d’arrêter les gens sus
cher de Sain t-B én ign e, 1 7 5 3 , 16 février. — Jean Bertrand,
pects et sans aveu qui p assent dans la v ille, 1757, 11 janvier.
de Gap, libraire à Pontarlier, est reçu bourgeois m oyen n an t
— Prières pour le rétablissem ent du Roi, id. — Construc
26 livres et un seau de cuir bouilli, 27 avril. — Réparations
tion d'un m ur allant du pont des Casernes au pont de
des croix situ ées hors des portes de la v ille, l ’une dite « la
pierre, pour ferm er la partie du Cours em plantée d’arbres,
croix de Lievre » du côté du septentrion, et l'autre « la croix
26 avril. — Il est décidé que l’on accordera des livres en
de la Maladière » à l'occident, 18 m ai. — Incendie de la m ai
prix aux m eilleurs élèves des classes de logique et de ph ilo
son des héritiers de Claude Gagnaud survenu le 28 m ai, 29
sophie, à la suite des dissertations philosophiques qu’ils
m ai. — Il est décidé que l ’on fera m urer toutes les entrées
auront soutenues publiquem ent, 1758, 25 avril. — M. Le
de la tour des ancien nes prisons, « qui sert de retraite à des
Bœuf, seigneur de V aldahon, m ousquetaire gris au service
m alin ten tion n és, » 8 ju in . — Certificat accordé à Claude-
du Roi, dem ande qu’on lu i accorde un terrain situé à l’extré
É léonor Le M ichaud d ’A rçon, 14 août. — Requête p résen
m ité du Cours, 9 ju in . — Ordonnance enjoignant à tous
tée à la cour de R om e pour dem ander une « fu lm in a tio n »
les particuliers
contre les souris qui d ésolen t le territoire, 4 septem bre. —
4 ju illet.
corvéables de travailler
aux
chem ins,
Copie d ’une lettre du Roi portant révocation de la lettre de
cachet de 1751 qui défendait aux U rsulines de recevoir des
BB11
(Registre.) — 290 feuillets écrits (reliure parchem in).
n ovices, 1 7 3 4 , 15 février. — Incendie du 4 avril 1 7 5 4 : le
boulevard, le faubourg Saint-Pierre, le couvent des Capucins,
1 7 5 8 -1 7 6 5. —
D élib éra tio n s. Copie d ’un arrêt du
la rue des Jodons, son t in cen d iés, 5 avril. On reçoit au
Conseil d ’État ordonnant la liquidation et le rem boursem ent
nom bre des bourgeois M. M aire, lieutenant général du bail
des offices m unicipaux créés par l ’édit du m ois de novem bre
liage, qui doit épouser Mlle T hérèse Boissard, originaire de
1733, 1759, 2 janvier. — Don aux Capucins de 12 livres
P ontarlier, 26 avril. — La ville de Berne envoie 1 ,8 0 0 livres
« pour leur dessert de carême, ainsi qu’il est d’usage, »
pour le sou lagem ent des in cen d iés, 28 m ai. — Neuchâtel
13 m ars. — Achat d’une sphère au prix de 6 livres, pour les
en voie 500 liv res, 5 juin . — Incendie de la scierie Baudoz,
élèves de la classe de philosophie, 2 4
dans la nu it du 11 au 12 janvier, 1755, 14 janvier. —
paiera les frais de la procession et de la m esse célébrée à l ’oc
avril. — La ville
C om m encem ent d’incendie le 14 au soir, dans la rue de
casion de « la fulm ination contre les in sectes, » id. — Éta
M ontrieux, 15 janvier. — On offre de rétablir le s anciennes
b lissem en t d’un chem in allant à la grande tourbière, 12 m ai.
fondations abolies par l ’offîcialité m oyen n an t 3 livres par
— Ordre d’im prim er le m ém oire de M. l’avocat Droz fils au
chaque grand’m e s s e , 2 livres à chaque p ro cessio n , et
sujet du procès avec la com m unauté de L ièvrem ont, préten
20 sols à chaque T e D eu m , 21 janvier. — Ordre d’étendre
dant droit de bourgeoisie à Pontarlier, ainsi que « l ’H is
du sable sur la place des C asernes, 2 avril. — R econs
toire de la v ille, » 10 ju illet. — La statue en pierre de saint
truction du pont de
pierre, 1755, 15 avril. — É tablis
A n toin e, fracassée par le tonnerre, sera rem placée par une
sem en t de bancs en pierre sur le Mont, 13 m ai. — Certifi
autre en bois, sur la place S ain t-A n to in e, 17 ju illet. —
cat accordé à Clau de-Louis Grandvuillem in, « rhabilleur de
Production à l ’assem blée, par le m aire, de la bulle de sécu
m em bres, » con statant qu’il e st fils et petit-fils de m aîtres
larisation de l ’abbaye de B au m e-les-M essieu rs, 23 octobre.
rhabilleurs, 10 ju in . — V isite du m inistre de la guerre,
— R enouvellem ent de la défense de m en d ier à Pontarlier,
M. de Paulm y, accom pagné de M. de F leu ry, colonel, et du
1 7 6 0 , 22 janvier. — F u ite du sieur Pareau , receveur de
m arquis de M onnier ; réception solennelle par la ville de
la v ille, 11 m ars. — On accorde un e p en sion de 5 l . par
Pontarlier, 23 ju ille t et 5 août. — Le m aire inform e le
m ois à une fem m e Louvrier, accouchée de trois enfants
con seil que le duc de D u ras, m aréchal de F ran ce, est
vivan ts, 3 ju in . — P aiem ent de 100 l . aux professeurs de
nom m é au gouvernem en t de cette province en rem place
philosophie pour l ’achat d ’une m achine pneum atique, id . —
m en t de M. de Tallard, et que M. de Malherbe, gouverneur
A cen sem en t des places à fum ier de la rue des « Godons » ou
P o n ta rlie r
(D o u b s). —
S é rie
BB.
3
« Sarrons, » 1761, 14 avril. — Incendie au faubourg S aint-
b lissem en t de la santé du D auphin, 1765, 2 6 novem bre. —
Pierre le 15 août : 25 m aison s et la chapelle de Saint-Pierre
Le Magistrat prend le deuil pour la m ort du D auphin, 1766,
sont brûlées, 16 août. — N ouvelle alerte, le feu prend, le
14 ja n v ier.— Il e st décidé qu’on ne prêtera p lu s, à l ’avenir,
16 août, chez un perruquier, 17 aoû t. — É tablissem ent d’une
la cham bre de l’h ôtel de ville pour des bals, id .— Copie du
nouvelle route de Pontarlier à Besançon et Baum e, 30 sep
brevet qui n om m e M. Bousson pour rem plir l ’em ploi de
tem bre. — M. de Lacoré est n om m é in ten d an t de Franch e-
maire de la ville de Pontarlier, 23 février. — Le conseil
Com té, 13 octobre. — M. Droz fils refuse des honoraires
décide qu’il sera député trois de ses m em b res pour rendre
pour son « Mémoire historique des bourgeoisies du Roi et
v isite à M. Droz, conseiller au parlem ent, qui doit arriver
de celte ville, » 1762, 5 ja n v ie r . — Don de 468 l . tournois,
à Pontarlier aujourd’hui 2 m ai. — P erm ission donnée aux
m onnaie su isse, envoyées par le conseil d'État du comté
tanneurs de rétablir le pont de pierre près les T anneries,
de N euchâtel et V alangin, en faveur des incendiés du
sans que la ville soit chargée de l’en tretien de ce p o n t,
15 août 1761, 3 février. — R éclam ations d’habitants qui
2 septem bre. — M. Colin, professeur de p h ilo so p h ie, est
dem andent la reconnaissance de leur droit de bourgeoisie :
chargé des fonctions de principal du collège, em ploi n ou
on leur répond que le s anciens registres de bourgeoisie
vellem en t créé, 7 octobre. — Certificat délivré à M. C olinv
ont été brûlés dans le sac du duc de W eim ar en 1639, 1763,
curé de N otre-Dam e, constatant que ses aïeux étaient bour
28 ju in . — R éjouissances pour la p aix, id .— Le marquis de
geois de Pontarlier, 1767, 31 jan vier et 6 février. — Cer
M onnier est autorisé à m ettre de la carpe dans le canal du
tificat délivré au sieur Spiridion B oissard, constatant q u ’il
Doubs, 16 août. — C om m encem ent d’incendie allum é par
est fils et p etit-fils de lieu ten an ts généraux du b ailliage,
des m alfaiteurs, 5 d écem b re. — Construction d ’une horloge
etc., 10 m ars. — Certificat délivré à M. F ol, ecclésiastique,
à la tour Saint-B én ign e, 1764, 2 m ars. — Construction
constatant qu’il a rempli avec d istin ction le s fonctions de
d’un corps de garde aux casernes, 6 m a i. — Nouveau règle
vicaire de S ain t-B én ign e et d’aum ônier de la chapelle de la
m ent sur l’adm inistration des villes et bourgs de la pro
Croix, 2 2 m a rs. — R envoi de filles de m auvaise v ie, 14 avril.
vince, édicté par arrêt du Parlem ent du 17 décem bre 1764,
— D éfense à tous étrangers de s’établir dans la v ille sans la
26 décembre. — A pposition des scellés sur la m aison des
perm ission du M agistrat, 14 avril.— On décide la confection
Jésuites expulsés, 1765, 5 fév rier. — Ordonnance de police
d'une porte d’entrée à la prom enade du Cours, « laquelle
qui défend l ’usage du gras pendant le carême et les jours
ferm erait à clef, » 5 m ai. — R econstruction du p on t de
d’a b stin en ce, dans les a u b erg es, cabarets et h ô te lle r ie s,
pierre et projet d ’une route d ’Houtaud à D oubs, 5 ju in . —
15 février. — Certificat délivré par le Magistral au sieur
L’abbé de M ontbenoit, M. de Saint-G erm ain, propose à la
Claude-J oseph D um ont, conseiller assesseur au bailliage de
ville la translation du chapitre régulier de M ontbenoit à
Pontarlier, pour constater la noblesse de sa fam ille, 26 fé
Pontarlier, pourvu que la ville fasse le s frais de sécularisa
vrier. — Jean-Claude B ousson continué dans la charge de
tion en cour de R om e; M. Regnauld, prem ier éch evin , est
vicom te-m aïeur, capitaine-châtelain et lieutenant général
désigné pour en conférer avec MM. les vicaires généraux,
de police, 16 m ars. — Confection de six bancs de pierre de
2 ju illet. — R éjouissances en l ’hon n eu r de la prom otion du
roc pour la prom enade du M ont, et de quatre pour celle du
duc de Randan au grade de m aréchal de France, 1768,.
Cours, 10 m ai. — Certificat délivré au sieur N icolas-F ran
1er février. — Réparation du clocher de l’église des Bernar
çois-E ugène Droz, avocat au parlem ent, pour suppléer à la
dines, de la chapelle et de la sacristie atten an tes à l ’église
perte des lettres de bourgeoisie de ses aïeux, 4 ju in . — Le
du collège, « laquelle sert aux exercices de la congrégation
com te de Saint-Mauris présen te à l’assem blée sa com m ission
des artisans et à ceux de la congrégation des écoliers, »
de lieutenant du roi des ville de Pontarlier et château de
19 ju ille t. — Copie d’une lettre de M. le contrôleur général,
Joux (suit le texte de ladite com m ission ), 9 ju illet. — In
relative à l ’ordre à observer aux processions et cérém onies
cendie dans la nuit du 24 au 25 août : quatre m aison s
publiques, 2 5 septem bre. — L ettres de bourgeoisie gratuites,
incendiées, 27 août. — Copie de l’éd it du Roi, du m ois de
délivrées à Clau de-François Gauffre, chirurgien-m ajor et
m ai 1765, sur la nouvelle réorganisation des Magistrats des
m aître de chirurgie de cette v ille, en considération de ses
villes et bourgs du royaum e, 27 septem bre. — M. Bousson
services, 4 octobre. — M. Colin, curé de N otre-D am e, ayant
réélu m aire, 9 octobre.
donné sa d ém ission de professeur de p h ilosop h ie, les ecclé
siastiques François-Joseph Hau tier et Bourdin so n t d ési
BB12
gn és pour le rem placer, le prem ier pour la logique, le
second pour la physiq u e, chacun aux honoraires de 200 l .
1 7 6 5 - 1 7 7 2 . — D é lib é ra tio n s. Prières pour le réta
par an, 19 octobre. — M. Hautier chargé d es fonctions de
principal du collège, id . — M. Floret, procureur syndic, est
ployer dans la construction que de la pierre de Vuillecin,
chargé de fa ire, au greffe du bailliage et a ille u r s, la re
1er octobre. — D ém olition d’une partie des murs de la ville
cherche du tarif q u i règle le s droits de péage actuellem ent
qui m enacent ruine, près du pont S ain t-É loi, 22 octobre.—
perçus par le D om ain e sur le pont des A ugustins, 13 d é
Claude-François Minary, recteur d ’école, originaire de Vuil
cem bre. — R établissem en t de la com pagnie des arquebu
lecin , reçu bourgeois, 30 décem bre. — Lettre du vicaire gé
siers : on leur fournira un drapeau et une caisse, et celui
néral Gallois au Magistrat, l’in vitan t à n e pas faire danser
qui rem portera le prix recevra une m édaille d ’or ou d ’autre
à l’hôtel de v ille, sous peine de voir sa chapelle interdite,
m atière, e t jouira des p rivilèges accordés dans les autres
1772, 7 avril.— Copie des lettres de maître è s arts délivrées
v illes de la province, 1769, 2 9 m ars. — Copie du brevet, en
à M. Charnaux, licen cié en m édecine en la faculté d’Orange,
date du 2 0 m ars 1769, qui n om m e M. Claude-Nicolas Frère,
m édecin à Pontarlier ; — copie des lettres de licence du
écuyer, avocat en p a r le m e n t, m aire de Pontarlier pour
m êm e, 8 juin.
trois ans, 14 avril. — A u m ôn e de 36 l . aux Capucins, pour
le s frais de la solen n ité de la canonisation de saint Séra
B B 13
ph in e t de la béatification de saint Bernard, 18 a v ril. — Les
A nnonciades dem an den t à bâtir une m aison au quartier des
1 7 7 2 - 1 7 8 2 . — D élibérations. C ontestations entre les
É corces, 2 6 m ai. — Copie de la lettre du maréchal duc de
officiers m unicipaux nouveaux et leurs prédécesseurs, qui
Lorges autorisant le rétab lissem en t de la com pagnie d’ar
refusent de rem ettre les clefs de l’hôtel de ville et de la
quebusiers, 11 ju illet. — P rétentions d e M. de Saint-M auris,
h alle, 1772, 16 j u i n . — Procession à N otre-D am e de M ont-
lieu ten an t du roi du château de Joux et de Pontarlier, « qui
petot pour dem ander un tem ps favorable, 26 ju in . — Claude-
n e veu t pas que l ’on fasse le s publications à son de caisse
François-Bathilde Maire, lieutenant général du bailliage de
avant de l ’en avertir ; » le conseil décide qu’il sera écrit à
Pontarlier, présente ses provisions de l ’office de m aire, da
M. de C hoiseul pour l ’en inform er, 2 et 4 novem bre. —
tées du 29 avril 1772, 1er ju illet. — V isite des m aisons et
C onstruction d ’arm oires n ou velles à l’hôtel de ville pour
des chem inées, 2 ju illet. — M. V u illet, vieillard aveugle,
renferm er les titres et papiers, 7 novem bre. — A chat, au
dem eurant à Goux, descendant d’un ancien m aire et de
p rix de 14 l . 15 s ., d’u n soleil (ostensoir) pour la chapelle
bourgeois de la v ille, réduit à la m en d icité, obtient un
du collège, 1770, 16 ja n v ier. — Jean -N icolas Courtois, ar
certificat constatant sa position, 11 ju illet. — Renvoi d’un
p en teu r e t géom ètre, originaire de Frasne, reçu bourgeois
enfant trouvé au Saint-Esprit à B esançon, 4 août. — Note
de Pontarlier, 6 fé v r ie r . — E n voi, dans une boîte de ver
de l ’Intendant sur une m achine in v en tée par Mme Ducoudray
m eil, de lettres de bourgeoisie à M. É th is, prem ier secrétaire
pour form er des accoucheuses, 18 août. — Ordre de faire le
de l'intendance et com m issaire provincial du com té de Bour
dénom brem ent des habitants de la ville et de la banlieue,
gogne, id . — Le sieur Georges G uyon, bourgeois, n om m é
11 septem bre. — R envoi d’étrangers, 18 septem bre. —
com m issaire de police (em p loi n ou vellem en t créé), 13 février.
Plainte des B ernardines contre un e pensionnaire étrangère
— Les son neurs des p aroisses sont taxés à 3 l . de gages
qu’elles gardaient dans leur couvent ; elles dem andent son
par an, 11 m ai. — A rrêt du P arlem en t, en date du 10 m ai,
expulsion ; on écrit aux directeurs de B ellevaux, à B esan
su sp en dan t le transport des grains à l ’étranger p a r la S u isse,
çon, pour les engager à recevoir « cette enfant, » 2 octobre.
12 m a i.— Vin d ’hon n eu r offert à M. le duc de la R oche
— Fixation du traitem ent
foucauld à son arrivée à P ontarlier, 16 septem bre. — Le
M. Hautier, prêtre, professeur de p h ilosop h ie et principal,
des professeurs du collège :
chevalier d ’Arçon présen te u n second plan de la porte du
recevra par an 240 l . ; les abbés M ermet, R oussel et Faivre,
B o u lev a rd , 29 décem bre. — On adresse au m arquis de
régents des classes latin es, auront chacun 210 l . par an,
Monn ier u n e lettre de condoléance sur la mort de sa fem m e,
22 octobre. — M. Pion, prem ier éch ev in , chargé de faire un
1771, 26 février. — V isite et vin d’h onneur offert à M. Do
M émoire concernant le rétablissem ent de « l’académie (d’é
r o z , procureur général du parlem en t, alors à Pontarlier,
q u itation) de B esançon, » vacante par la retraite de M. de
1 5 m ai. — Don de 2 louis aux ouvriers, à l ’occasion de la
Charantenay, 4 et 11 décem bre.— A chat, au prix de 200 l .,
p ose
de la prem ière pierre de la porte du Boulevard,
de la m achine de Mme Ducoudray (citée dans la délibération
1 6 ju illet. — P lain tes des A u gu stin s, qui craignent d’être
du 18 août 1772) ; lettre de l ’Intendant à ce sujet, 1773,
sup prim és en vertu d’u n éd it du Roi de mars 1768, 23 ju il
13 janvier. — D éfense de tirer, dans la v il le , des coups
le t. — On accorde gratis aux Bernardines deux m illiers de
d ’arme à feu, 16 m ars. — M. Bourdin, chirurgien, est dé
tu iles pour recouvrir leur m aison , 17 septem bre. — S om
chargé d’une partie de son vin gtièm e, 1 6 avril. — Transla
m ation à l ’entrepreneur de la porte du Boulevard de n ’em
tion de la fontaine de Sain te-A n n e à l ’angle des Casernes,
30 avril. — Arrêt du conseil d ’État du Roi, en date du
v ille, l ’arrêt du P arlem ent sur l'inoculation, 5 sep tem b re. —
29 mars 1773, m ettant à la charge de la ville l’en tretien de
M émoire certifié en voyé aux négociants de B esançon pour
l’auditoire du bailliage, 11 m ai. — Copie de la lettre écrite
leur indiquer les différents corps de m é tiers, les foires, la
par les officiers m unicipaux au m inistre de la guerre et au
situation du com m erce, etc., de la ville de P ontarlier, 1 7 7 8 ,
contrôleur général contre M. de Saint-M auris, com m andant
4 ju in . — R éjouissances pour l ’h eu reu x accou ch em en t de
au château de Joux, prétendant s’arroger le droit de police
la R eine, 1779, 8 ja n v ier. — Grêle extraordinaire qui b rise les
sur les bourgeois, 18 m ai. — Copie du brevet de major du
vitres de l’h ô tel de ville, des casernes, du collège, du bail
château de Joux délivré à M. B oisson de R onchevaux, capi
liage et des prisons, 2 ju ille t.— Achat, au prix de 9 8 l., de
taine aide-major au régim en t provincial de Salins, 13 juin.
14 p etits canons avec leurs affûts, pour le s réjouissances
— Service à Saint-Bénigne pour le repos de l ’âm e du m a
publiques, 11 août. — État des revenus et charges de la
réchal duc de Lorges, 18 ju in . — L’abbé Bourdin , nom m é
ville, 1780, 19 m ai. — Certificat délivré aux U rsu lin es
principal du collège, est chargé du cours de p h ysiq u e,
constatant qu’elles tien n en t des pension n aires et q u ’elles
13 août. — Projet d’un e n ou velle route allant à Morteau par
in stru isen t gratu item en t les jeu n es filles de la v ille, 1781,
les Étraches, 10 et 28 septem bre. — Copie d'un règlem ent
3 août. — Service pour le repos de l ’âm e du ch evalier de
de l’Intendant fixant le s honoraires des suppôts du Magis
M ontbarrey, m aréchal de camp et gouverneur des ville
trat, 29 décem bre. — E nvoi de 6 louis d ’or aux secrétaires
de Pontarlier et château de Joux, 7 août. — R éjouissances
de l ’Intendance com m e étrenne du nouvel an « suivant l’u
pour la naissance d’un dauphin, 2 3 novem bre. — M. Cala
sage, » 1774, 7 janvier. — Cote de l’im position ordinaire
mard donne à la ville 147 l . pour apprendre un e profession
réduite au tiers pour les A n nonciades, im p osées à 8 l. 17 s.
à des enfants pauvres, 1782, 30 avril.
au lieu de 26 l . 11 s., 15 m a rs.— Réparations aux M oulinsN eufs, 19 et 30 août. — P lantation d ’arbres sur les bords
BB14
(Registre.) — 70 feuillets é c r i ts (reliure cuir).
des deux chaussées qui v on t à B esançon, et près la porte
du Boulevard, 14 et 29 octobre. — Certificat accordé à Fran
1 7 7 1 - 1 7 9 0 . — D élib éra tio n s. O pposition à la n om i
çois-X avier-R oger Maillard, sergent d’artillerie, constatant
nation
qu’il est fils de M. F rançois-Joseph Maillard, assesseur,
com m e m aire de Pontarlier, attendu qu’il n ’était p as porté
de
M. M aire, lieu ten an t général du
b ailliage,
d’une des plus anciennes fam illes de robe du bailliage, et
sur la liste de trois n om s présentée au R oi, 1 7 7 2 , 13 m a i.—
allié à des fam illes nobles, 1775, 14 m ars. — Ordonnance
Exposé des dom m ages que causerait à la v ille la n om in ation
de police pour la propreté des rues, 19 m a i. — Copie de lettre
des officiers du bailliage aux offices m unicipaux, 2 4 m ai. —
adressée au com te de Saint-M auris par le Roi, à l ’occasion
Copie d’une lettre du chevalier de M ontbarrey, dans laquelle
de son sacre, 20 juin. — R éjouissances à ce sujet ; les offi
il cite Pontarlier « com m e le berceau et le séjour de ses
ciers m unicipaux font frapper une m édaille d’or du prix de
ancêtres » (cette prétention était fausse et basée sur une
100 l ., avec in scription , pour récom pense du vainqueur
h om on ym ie), 2 ju in . — E xposé, par le m aire, de l ’état du
de la course à cheval, 28 ju in .— N om s des 59 concurrents
collège ; le nom bre des écoliers dim in u e ; de 9 0 en 1736 il
qui prennent part à la course, 8 ju illet. — Copie de l’or
tom be à 27 en 1779, et à 38 en 1780, 1 7 8 0 , 10 octobre. —
donnance de l ’Intendant qui su spend le droit d’ém inage,
La distribution des paroisses de P ontarlier étan t un sujet de
25 ju illet. — Don de 2 pains de sucre et de 4 livres de café
division et de procès, l ’A ssem blée se propose de dem ander
au docteur Tavernier pour avoir assisté aux exam ens des
au chapitre m étropolitain de B esançon : 1° la réunion des
écoliers du collège, 10 octobre. — Copie d’une lettre de
paroisses de Saint-B énigne et de Sain t-É tie n n e au corps de
M. de Saint-G erm ain au sujet d’un « in cendie occasionné
la fam iliarité ; 2° la translation
l’été dernier par le feu du ciel au donjon du château de
fixes de la cure de N otre-D am e à l ’une des vicairies, 1781,
du titre et des revenus
Joux, » 29 décem bre. — R éponse du prince de M ontbarrey
15 j u in . — Cette dém arche est sans suite, 30 août. — Procès
à une lettre de félicitation en voyée par le Magistrat, 1776,
in ten té contre les habitants des Granges, préten d an t exploiter
20 m ars. — Érection d'une cure à S aint-P oint, 11 ju in . —
à leur profit la grande tourbière, 1787, 5 et 9 ju in . — Adop
Incendie de quatre m aison s au quartier des « É corces, » dans
tion d ’u n projet d’étab lissem en t des F rères de l ’école chré
la nuit du 1er au 2 novem bre, 4 n o v em b r e . — Pierre-Joseph
tien n e à P on tartier, 5 août. — C onvocation des n o tab les,
Rougnon, prêtre de M orteau, e st choisi pour prédicateur,
bourgeois et principaux habitants de Pontarlier, com posant
1777, 6 ju in . — Don par le conseil d ’une som m e de 36 l .
le Tiers État, en vertu de la lettre du Roi, datée de novem bre
pour l’achat de prix aux écoliers, 4 ju illet. — Ordre d’enre
1788, pour l’élection d’un député à l ’assem b lée des États de
gistrer, sur le registre des actes im portants de l ’h ôtel de
cette province, convoquée à B esançon le 2 6 n ovem bre 1788
(liste d es p rincipaux h ab ita n ts avec leu r profession) ; v iv e s
cem bre 1 5 71, p ar Nicolas Fauche, sieu r du Châtelet, con
d isc u ssio n s ; P ierre-N icolas R oussel, conseiller au bailliage
seiller et prem ier avocat fiscal du roi au Parlem ent de
de P ontarlier, est élu député, 1 7 8 8 , 16 n ovem b re. — A ssem
D ole : Guillaume Franch et, m aïeur restant, e st réélu pour
b lée réunie pour l ’en v o i d’u ne adresse au R oi, afin de le
1 5 7 2 : en présence de Jérôm e C olin , docteur ès d roit,
rem ercier de ce q u ’il a accordé au T iers État « l’égalité n u
lieutenant au bailliage d ’A val, Hugues Colin, procureur fis
m érique aux deux p rem iers ordres r é u n is ; » on convoque
cal du bailliage d’A v a l, et François C o lin , seigneur de
le s dép utés de chaque corp oration ; la n ob lesse, ayant déjà
V aloreille, capitaine et châtelain de Pontarlier. — Élection
p résen té au Roi ses vœ u x sur l ’organisation des É tats, refuse
du 27 décem bre 1643 : le m aïeur sortant, M. de Saint-Mo
d e s ’expliq uer de nouveau ; le s officiers m unicipaux p ré
ris, capitaine châtelain, rem placé pour 1644 par M. de Val
sen ten t leu rs observations et proclam ent les droits du Tiers
dahon. — Procès-verbal d’élection du 31 décem bre 1647 :
É tat ; le clergé déclare qu’étan t d’abord allié à la n ob lesse
le m aïeur, capitaine et châtelain, Jean M iget, docteur ès
e t au clergé de la p rovin ce, il fut désabusé par ce qui se
droit, rem placé pour 1648 par É tien n e -Charles de Saint-
p assa dans l’assem b lée de Quingey du 1er octobre 1788, et
Moris. — Fournitures faites par divers m archands lors des
d an s les cham bres du clergé e t de la noblesse de B esançon,
élection s des m aïeurs : (en 1653 : « deux chanes d’h y p o
d o n t les in te n tio n s éta ien t contraires à leurs p r o m e s se s, et
cras, 14 fr. ; 7 chanes de vin blanc, 8 fr. 4 gr. ; 12 chanes
q u ’en conséqu ence, il p ersiste dans ses vœ ux en faveur du
de vin rouge, 8 fr. ; » — en 1663, « 3 chanes d ’hypocras,
T iers É tat, 1789, 3 0 jan v ier. — D ifficultés pour la reddition
18 fr. ; » — en 1665, « 3 chanes d ’b ypocras, 13 fr. ; » —
des com ptes des revenu s p atrim oniaux et des octrois, sur
en 1666, « 3 chanes d ’bypocras, 18 fr. ; » — en 1668,
v en u es par su ite des troubles agitant la France, 18 dé
« 3 chanes d’hypocras, 27 fr. 1 / 2 ; » — en 1680, « 4 chanes
cem bre. (Ce dernier registre est clos et a rr ê té , le 10 fé
d ’hypocras, 20 fr. ; » — en 1687, « 7 chanes et u ne p in te,
vrier 1790, par les officiers m unicipaux et com m issaires
adjoints d élégu és.)
30 fr.; » — én 1731, « 8 p etites m ich es, 22 s. » — R ègle
m en t des Magistrats des v illes de Bourgogne fait par le Par
lem e n t le 18 d écem b re 1657 : le con seil est com posé d’un
B B 15
m aïeur, de 3 éch evin s et 8 con seillers, p lu s un secrétaire
et un syn d ic qui pourront être c o n seille r s ; l ’élection du
1 6 5 2 - 1 6 5 9 . — Délibérations (doubles et mi n u tes de
c e lle s déjà an alysées aux registres).
m aïeur et des éch evin s se fera chaque année le 31 décembre ;
le m aïeu r sortant e st in éligib le p en d an t trois ans, m ais peut
rester prem ier éch evin , si bon lu i sem b le, et s’il fait partie
B B 16
du conseil, sinon il se retire ; exclu sion des parents et alliés ;
deux conseillers au m oins son t changés tous les trois ans ;
1 6 6 4 - 1 6 6 9 . — Délibérations (doubles e t m in u tes).
aucun m em bre du conseil ne p eu t prendre part aux am o
diations, ferm es laissées ou m archés concernant la ville,
B B 17
(Liasse.) -
93 pièces papier.
n i m anier aucun denier public ; le conseil n e doit donner
aucune récom pense aux officiers ou em p loyés de la v ille,
1 6 71 -1 6 7 7 . -
Délibérations
(doubles e t minutes).
« lesq u els se contenteront de leurs salaires. » — Lettre du
P arlem ent, prescrivant de n e pas adm ettre au Conseil des
B B 18
(Liasse.) -
111 pièces p a p i e r .
bourgeois ayant m oin s de vingt-cinq ans d ’âge, com m e on a
fait à la dernière élection pour M. B ressan d d ’Argilly,
1 6 7 8 -1 6 8 7 . -
Délibérations (doubl e s e t m i n u t e s ) .
dont le rem placem ent e st ordonné, 1658. — Lettre du prince
(Liasse.) — 103 pièces
p a p ie r .
procéder im m éd iatem en t au ren ou vellem en t du M agistrat,
d’A rem berg, gouverneur de Franch e-C om té, ordonnant de
B B 19
1 6 9 1 -1 6 9 9 . -
Délibérations (d o u b l e s e t m i n u t e s ) .
17 août 1668. — Le conseiller Pierre D um oulin refuse,
pour cause de san té, de faire partie du M agistrat ; il est
rem placé par le docteur B oissard, 1 6 6 9 . — R ésolution prise
BB20
(Liasse.) — 64 pièces pap
i
e
r
.
Le p a p ier ( l a p l u p a r t à moitié déchirées).
acunes.
1 5 7 1 -1 790. —
Procès-verbal d’É
le ction s d e s o ff i c i e r s m u n icip au x .
action du
Magis trat d r e ss é le 27 dé
par le Magistrat de nom m er quatre éch ev in s, ainsi qu’il était
d’usage avant le dernier éd it, 1672. — Lettre du gouver
neur de B esançon, M. de. Montauban d e la Tour, envoyant
un « M émoire des anciens qui d oiven t être pris pour no
tables » et engageant à nom m er m aire M. Franchet l’aîné,
1681. — Autorisation de l’Intendant de La Fond, perm et
m oulin, m aïeur, pour requêtes, écritures et r éc e p tio n s ; —
tant de porter à douze le nom bre des conseillers, 1693. —
au m êm e, 35 fr. 11 gr. 8 d. pour ses gages de cap itaine et
L’avocat B esuchet, n ’ayant poin t rem pli ses fonctions de
châtelain en 1650. — L ’Intendant décide qu e chaque sup
maire pendant l’année écoulée, e st réélu pour 1725. —
pôt du Magistrat aura 5 s. de jeto n s de présence par séance,
Convocation des habitants, négociants et m archands, m éde
à prendre sur les am endes de police, 1695. — C orrespon
cins, procureurs, avocats, etc ., à l ’Hôtel de v ille, pour pro
dance avec le s M agistrats d’Ornans, S alin s, V esoul e t Gray,
céder à l’élection des notables, 1765. — L’Intendant ap
au s ujet d ’un règlem ent com m un pour les séances et honoraires
prouve une réclam ation du M agistrat, prétendant que le
des officiers m u n ic ip a u x . — L ettres patentes sur arrêt relatif
lieutenant particulier ne doit pas rem placer le lieutenant
aux gages des officiers m unicipaux de P ontarlier, « lesq u els,
général du bailliage pour présider les élections, 1770. —
attendu
Arrêt du Parlem ent hom ologuant les élections des 16 et
payés sur le produit des im positions ordinaires du com té
l’insuffisance des revenus p atrim oniaux, seront
18 mars 1765. — Procès-verbal constatant que les nou
de B ourgogne, 1776. — Quittances des officiers m u n icip au x,
veaux conseillers du M agistrat se son t em parés à force
en vertu du règlem en t de l ’Intendant, du 2 4 décem bre 1773,
ouverte de l ’Hôtel de ville ; p rocès-verbal de v isite des
1780-1781.
lieu x à ce sujet, 1772. — Prescriptions pour les élections
de la nouvelle m unicipalité, 1790. — F euilles de pointage
BB23
(Liasse.) — 6 pièces parchem in, 49 papier.
des élections de 1658, 1659, 1668, 1672, 1 6 7 7 , 1678, 1681,
1 6 9 3 - 1 7 8 7 . — Offices m u n icip a u x ( R even u s et v e n te s) .
1690, 1694, 1697 et 1699.
Copie des actes concernant la réunion de la m airie au Corps
BB21
de ville au prix de 5 ,5 0 0 l ., 1693. — Quittance de 1 0 ,0 0 0 l .
pour la réunion des
offices de m aire et officiers a sses
1 6 5 3 - 1 7 7 6 . — R è g le m e n t in té rie u r du M a g istra t.
seurs, 1694. — Arrêt portant à 3 ,4 0 0 l . le prix de la réu
(Délibération.) — 1° Séances (1666-1695) : Le Conseil sou
nion des offices de lieutenant, de m aire et d ’assesseu r,
m et au Parlem ent l’appréciation des excuses du sieur P etite,
1707. — R ecueil des divers arrêts, de création des offices,
nom m é premier éch ev in et refusant d’accepter, 1666. —
de leur suppression, création d ’offices alternatifs et trien
Requête présentée à l ’Intendant pour obliger les anciens du
naux et d ’offices de gouverneurs héréditaires. — M. B ave
Magistrat et les notables à se rendre aux réunions, 1676, à
rel, procureur su b stitu t au bailliage de Pontarlier, refuse
peine de 50 l . d ’am ende, 1695. — 2° T enue des bureaux
de fournir u ne procuration a d resig n a n d u m , après l ’aban
(1739-1776) : Malgré les objections des officiers m unicipaux,
don et le rem boursem ent de sa charge de con seiller asses
l’Intendant décide que les délibérations doivent être sujettes
seur, 1744. — Lettres patentes accordant à M. Gresset les
au contrôle. — Ordre donné au m aire de signer lu i-m êm e
deux offices de lieu ten an t, de m aire, ancien et alternatif,
les lettres envoyées à l ’Intendant ou au m oins de les viser,
restant à vendre, 1749. — Arrêts ordonnant le rem bourse
celles signées du secrétaire seul ne devant recevoir,
à
m en t des offices m unicipaux, 1 7 5 6 -1 7 5 8 . — É tats et nom s
l’avenir, aucune réponse, 1757. — 3° D épenses intérieures
des titulaires des offices m unicipaux de la ville de P ontar
(1653-1696) : Mémoires de fournitures prises par MM. du
lier, indiquant les dates des provisions e t le m o n ta n t de la
Magistrat : « d in d on n ea u x , g elin o tte s, b éca sses, grives,
finance (sans date). — E nvois en p o ssessio n d’offices pour
perdrix, canards, poulets, crèm e, citrons, vin, etc. » —
MM. A lexis M ichaud, assesseur alternatif m i-trien n a l ; Robe-
4° Préséances (1737) : Affiche contenant la copie de l’arrêt
lot, éch evin alternatif m i-trien n al ; R obelot, contrôleur alter
du Conseil d’Etat du Roi qui ordonne que les officiers
natif ; B londeau, contrôleur procureur du R oi de l ’h ô tel de
m unicipaux titulaires et les m aires électifs ou par com m is
ville; Pareau, échevin ancien m i-tr ie n n a l ; Girard, éch evin
sion auront rang et séance avant les receveurs et contrô
alternatif m i-trien n al.
leurs des octrois, 1737.
B B 24
BB22
(Liasse.) — 2 pièces parchem in, 13 papier.
1 6 4 7 - 1 7 7 1 . — S ecréta ires de l ’h ô te l de v ille . Man
1 6 4 5 - 1 7 8 1 . — Officiers m u n icip a u x (R é tr ib u tio n ).
dats-quittances : d e 4 fr. pour écritures d iverses à N icolas
P aiem ents de gages dus aux officiers m unicipaux : 18 fr. à
Martin, secrétaire, 1 6 4 7 ; de 10 fr. pour ses gages à Pierre
Étienne-Charles de Saint-M oris, pour ses gages de m aïeur,
Jacquem et, secrétaire, cousin de Richard F averot, receveur,
capitaine et châtelain en 1643 ; — 2 p ist. 1 /2 à H ugues Du
1 6 5 3 ; de 15 fr. de gages et frais de lettres, etc., au m êm e
Jacquem et, 1 6 6 7 ; de 4 l . 10 s. pour 36 feuilles d'écriture
à A ntoine Martin, 1697 ; de 4 l . à Jean -B ap tiste M eredey,
pour
avoir copié un
B B 27
gros volum e concernant les m an
d em en ts, recettes e t fournitures de la ville et cinq lettres
1 7 4 2 - 1 7 5 6 . — A ctes im p o rta n ts d e l'h ô tel de ville
d’octrois 1697 ; d ’un écu n eu f (3 l . 12 s.) à Pierre Jacque
(1er registre).
m et, pour copies d’extraits du Conseil d’État, 1697. —
1 7 4 2 : Claude-Fran çois Colin, m aire, ancien m i-trien n al ;
E n vois en p ossession : de Jean-A ntoine Tavern ier, en l’of
Adrien D em esm ay, éch evi n , ancien m i-triennal ; Claude Ber
fice de secrétaire greffier ancien m i-triennal de la v ille,1742,
gine, échevin, ancien m i-triennal ; E tien n e Jouffroy, asses
Copie de provisions d’offices m unicipaux.
et de Pierre- J oseph B attandier, en l ’office de secrétaire
seur, ancien m i-trien n al ; N icolas B retillot, assesseur alter
greffier altern atif m i-triennal de la ville de Pontarlier, 1742.
n a tif, m i-trien n a l ; B arthélém y R obelot, contrôleur, ancien
— Copie de l’article 6 d ’un règlem ent de l ’Intendant, qui
m i-tr ie n n a l ; Georges Ram on n et, contrôleur alternatif, mi-
fixe le s gages du secrétaire à 180 l . par an, p lus 20 l . pour
trien n a l ; Jean-Baptiste Michaud, de D oubs, m aire alternatif,
achat de p lu m es, cire et papier, 16 m a i 1764. — P aiem ent
m i-triennal ; P ierre-A lexis Droz, avocat du Roi de la ville ;
au sieur Gloriod, secrétaire, de 2 0 0 l. pour ses gages de 1771.
Jean-A ntoine
T avernier,
secrétaire-greffier,
ancien
m i-
trien n a l ; Jean-François-A le x is R obelot, échevin alternatif,
BB25
m i-trien n al; Pierre-Joseph B attandier,
secrétaire-greffier
alternatif, m i-tr ie n n a l ; A lexis-F ran çois M ichaud, asses
1 6 3 8 - 1 7 3 4 . — P ièces de d ép en ses des v o y a g e s d es o f
seur alternatif, m i-triennal ; Claude-Bonaventure Maillard,
ficiers ou des m essagers m u n icip a u x . P aiem ents de : 6 fr. à
échevin alternatif, m i-trien n a l ; Jean-François Girard, éche
un m essager en voyé à don Diego de Saavedra, am bassadeur du
v in alternatif, m i-trien n al. 1743
roi d’E spagne, de passage à Ornans, 1 6 3 8 ; — 10 fr. 1 /2 pour
contrôleur a ltern atif, m i-trie n n a l ; Jean-H ippolyte Bl on
: B arthélém y Robelot,
port de lettres à D ole, 1638. — 6 p ist. d’Espagne au m aïeur
deau, procureur du Roi de l ’h ôtel de v ille. 1745 : Clau de-
D um oulin, pour 46 jours p assés à Nozeroy, 1 6 5 0 ; — 33 fr.
A ntoine-A l exis Parreau, éch evin , ancien m i-triennal. 1750 :
pour voyage de quatre jours à Salin s, 1 6 6 8 ; — 49 fr. 6 gr.
François-X avier
pour voyage de 3 jours à B esançon en y portant les com
1755 : Charles-François M ichaud, de Doubs, m aire alternatif.
p lim en ts de la ville au gouverneur le prince d’A rem berg,
— D ations de tutelle, curatelle, et ém ancipations : Tutelle
Clau det ,
éch evin , ancien
m i-trien nal.
1668 ; — 9 fr. au m aïeur M iget pour 1 journée de voyage à
des enfants de Pierre-Nicolas Colin, 1 7 4 8 ; de ceux de Jean-
B esançon, 1680 ; — 33 l . à A ntoine Le Bœuf, pour 6 jours
François Colin, 1754. — E m ancipations : de Pierre-Joseph
de voyage à Besançon pour com plim enter l’Intendant, M. Le
B attandier, conseiller secrétaire, greffier de l ’h ô tel de v ille,
Guerch ois, sur son heureu se arrivée, 1 7 0 8 ; — 2 4 l . à l ’avo
1 7 4 4 ; de Joseph Colin, fils du m aire Colin, 1 7 4 8 ; de
cat Quétaud, pour 4 jours de voyage à Besançon pour com
Charles-François Michaud, de D oubs, 1750. — Copie du
plim en ter le n ou vel in ten d an t, M. de V anolles, 1734.
brevet autorisant A ntoine M ichaud du R osel, maître ordi
naire en la Chambre et Cour des com ptes de Franch e-
BB26
(L ia s s e .) — 15 p iè c e s p a p ie r.
Comté, n eveu de Jean-Joseph M ichaud d’Arçon, à porter
devant son nom l ’article L e, pour lu i, sa fam ille et ses des
1 6 3 8 - 1 7 8 7 . — O ffices d e tr o m p e tte s et ta m b o u rs d e
cendants, 1740. — Conditions im p o sées aux adjudicataires
v ille . Claude P etitb en oit, trom pette, envoyé en m ission en
de la recette des revenus p atrim oniaux e t d’octroi, 1745. —
1638, reçoit, le 23 m ars 1639, 5 fr., m oitié de ses gages de
P ension du m édecin Fornage portée à 160 l ., 1744. — Re
10 fr., nécessaires pour rem placer son m anteau de ville
quête des secrétaires pour une augm entation de leurs gages,
en levé par les sold ats. — François T itu s, trom pette, touche
fixés à 120 l . par an, 1745. — F erm es des droits sur les
10 fr. pour ses gages de l’année 1663. — M andem ent de
CARTES à jouer et sur les cuivres, 1745. — R enonciations à
3 fr. délivré à François T itu s, Jean Opinel et Jean -B ap tiste
des successions, 1747. — V entes par autorité du Bailliage. —
T itus, trom pette, tam bour et fifre, ayant joué lors de l ’ar
Copie des lettres patentes portant nom ination du chevalier
rivée du prince d’A rem berg, septem bre 1668. — François
de Borel, lieu ten an t général, à l ’em ploi de gouverneur et
T itus touche 10 fr. pour ses gages annuels de trom pette,
châtelain de Joux et Pontarlier, en rem placem ent du m ar
1687. — Le trom pette Claude L igant reçoit 5 fr., m oitié de
quis de B issy, décédé, 1749. — Certificats de service d éli
ses gages annuels, 1697. — Claude Grenot touche 6 l . pour
vrés à des m ilicien s. — N om in ation s de sergents-m aires et
la m oitié de son gage de tam bour de v ille, 1771 et 1775. —
gardes de police en faveur de V in cen t Raguin, ancien briga
N icolas Grenon reçoit 12 l . pour ses gages de tam bour, 1787.
dier de la m aréchaussée, 1 7 4 9 ; — d ’A ntoine-François Fau
connet, praticien, 1751 ; — de Charles-François Dornier,
est p résidée par Charles-François M ichaud de D oubs , ancien
1757. — Com m ission de lieutenant de R oi délivrée à Fran
m a ir e ; M. R egnault, avocat en parlem ent, e st élu m aire,
çois Méat, capitaine au régim ent de Picardie, 1754.
1790. — Le Roi n om m e trois com m issaires pour form er le
départem ent e t les districts du Doubs : MM. le com te de
BB28
(Registre.) — 287 feuillets (reliure parchemin).
Narbonne, L ouvot et Grappe, 1790. — Copie d’arrêts du
Parlem ent, d’édits royaux, et de lettres p atentes de l ’A ssem
1 7 6 5 - 1 7 9 0 . — A ctes im p o rta n ts d e l ’h ô tel de ville
blé e nationale ju sq u ’au 28 m ai 1790.
(2e registre). Dations de tutelle et de curatelle : Curatelle
des enfants de feu Jean -A ntoine B oissard , lieutenant géné
BB 29
ral du bailliage de Pontarlier, 1765 et 1766 ; des enfants de
Just-Joseph Colin, 1768. — É m ancipations de M. Rouget,
prêtre, 1783 ; de M. l ’abbé D em esm ay, 1784 ; de CharlesJoseph Colin, 1787. — Certificats d’exam en et « chefs-
1 7 4 3 - 1 7 5 7 . — Certificats de bonne conduite d élivrés
par le M agistrat à des bourgeois allant s’établir ou se m arier
au dehors (aucun nom rem arquable).
d’œuvre » d’apothicaires dem andant à être adm is à exercer
BB 30
leur m étier à Pontarlier : Jean -B aptiste Ch arnaux, 1767 ;
Salom on, 1779. — C om m issions de garde général de bois,
chasse, pêche et de tous fruits, délivrées par le m aire à
Jean-Baptiste Carrey, 1768, et à Pierre-François Beaudet,
1768. — Autorisations de vente de m aison s. — Ordres d’é
crou et sentences rendues par le m aire. — Lettres de m aî
tresse sage-fem m e. — R èglem ent pour les fruitières, 1784.
— Provisions de lieuten an t du prem ier chirurgien du Roi
1 6 3 9 - 1 7 8 8 . — D én om brem en ts : H ugues V erm ot de
m ande à être payé pour avoir fait « description et d én om bre
m en t » de tous le s bourgeois et habitants de la v ille, 1 3 69. —
P aiem ent de 3 livres 12 sols à Jean-Louis B évalet, pour avoir
fait le dénom brem ent des bourgeois, 1696. — É tat e t d é
n om brem ent des bourgeois et habitants de la v ille de Pon
tarlier, 1729 : h o m m es m ariés, 353 ; leurs garçons a u -d essu s
dans la com m unauté des m aîtres barbiers, perruquiers, bai
de 1 6 ans, 87 ; id. au -d essou s de 16 a n s, 213 ; h o m m es
gneurs, étuvistes de la ville de Pontarlier, concédées par
non m ariés, 61 ; étrangers, 96 ; total de la population m âle,
Germain Michault de La M artinière, prem ier chirurgien du
810. — P aiem ent de 12 livres aux sieurs R egnaud, suppôt
roi, en faveur de Joseph-D enis Bourier, 1771. — Copie de
du M agistrat, et Robelot, contrôleur, pour avoir fait la re
lettres de maître ès arts, de baccalauréat, de licence, à l'ap
connaissance des bourgeois, habitants et étrangers, 1 7 3 4 . —
pui de requêtes analogues. — Copie des lettres de m aîtrise
Rôle des étrangers qui h abitent la v ille en 1734 : 4 9 h o m m es
en chirurgie délivrées par Pierre L assus, prem ier chirur
et 13 fem m es ; total : 62. — État des b ourgeois et étran
gien du Roi, en faveur d’Honoré Bourdin, 1784. — Copie
gers de la ville de Pontarlier, 1763 : h o m m es, 542 : fem m es,
du brevet d’u ne pension accordée à un ancien brigadier des
412 ; total, 954, non compris le s enfants. — États de dé
gardes du corps du Roi, 1787. — Lettre écrite par M. le duc
nom brem ent des bourgeois et h ab itan ts, ainsi que du bétail
de Choiseul à M. de Lacoré, in ten d a n t, ordonnant de ne
de la ville et banlieue de Pontarlier, 1 7 7 7 , 1 7 8 0 , 1 7 8 1 , 1782,
délivrer des passeports aux ouvriers que pour des m otifs
1783, 1 7 8 5 , 1786, 1787 et 1788 :
sérieux, 1766. — Lettre du contrôleur général de Laverdy,
En 1777
déclarant que le procureur du Roi du Bailliage n ’est pas
plus fondé à réclam er le s fonctions du m inistère public à
Population m âle. . .
H A B ITA N TS.
la police qu’à la justice, ces fonctions étant exercées par les
En 1788
812
743
fém in in e.
1 ,0 6 4
1 ,1 2 4
Enfants de tout sex e.
1 ,4 1 8
1 ,4 2 8
T otal................
3 ,2 9 4
3 ,2 9 5
Id.
officiers m unicipaux dans la ville de Pontarlier, 1766. —
Copie des lettres patentes portant perm ission aux officiers
m unicipaux de Pontarlier d’acquérir la m aison des ci-devant
En 1788
jésu ites pour y placer des écoles publiques, et d’em prunter
à cet effet jusqu’à concurrence de 5 ,0 0 0 l., 1767. — Certi
B É T A IL .
ficats délivrés par l ’Intendant portant jou issan ce de privi
lèges d’exem ption d’im pôts en faveur de soldats provin
C h e v a u x .......................................
244
B œ ufs, vaches, veau x, e t c .. .
1,151
Chèvres............................................
197
T otal................................
1 ,5 9 2
ciaux, 1772-1790. — Extrait des registres de la Chambre
des com ptes, aides, etc., réglem entant le péage d’Augerans
BB31
(Registre.) — 185 feuillets (couverture parchem in).
en 1 7 5 5 ,1 7 8 1 . — Procès-verbal d ’élection de la m unicipalité
e t des notables à Pontarlier, 2 6 jan vier 1 7 9 0 ; l ’assem blée
1 6 5 6 - 1 7 4 5 . — Registre de réceptions à la bourgeoisie
con tenan t quelques autres actes (1er volu m e). Les bourgeois
France, prem ier aum ônier de la R eine), 1734 ; — d ’un m ain
p a ien t pour leur réception 30 à 60 francs ju sq u ’en 1676,
m ortable de l ’abbaye de Saint-Claude (le titulaire de l’abbaye
et un m ousquet ; 100 francs de 1 6 76 à 1730 ; 60 francs
était Joseph de Meallet de Fargues, prem ier évêque de Saint-
et un seau de cuir bouilli vers 1 7 4 0 ; — réceptions gratuites
Claude, com te de Léon et conseiller du Roi dans tous ses
pour les d om estiq u es de gouverneurs, le s m éd ecin s, e t c . ; —
con seils), 1749.
réduction de la taxe pour le s m açons, couteliers, m en u isiers,
fem m es
et
soldats
de m ilice de la
ville. — Délivrance
B B
33
(L ia s s e .) — 88 p iè c e s p a p ie r .
de p ied s d’arbres faite par la ville pour rem boursem ent
de logem en ts de so ld a ts, pour réparation de m aisons in
1 6 6 2 - 1 7 7 1 . — A dm ission s à la bourgeoisie : Requêtes
cen d iées, n otam m en t pour relever le m onastère des A nnon
d es sieurs A lm andet, maitre orfèvre, 1 7 6 8 ; —
ciades, brûlé en 1715, enfin pour paiem en ts divers (le pied
receveur, 1726 ; — Baverel, chirurgien, 1705 ; — Bertrand, li
d’arbre se vendait 3 livres en m o y en n e.) — M andem ents
braire, 1 7 5 3 ; — Binétruy, avocat en parlem en t, 1 7 2 6 ; —
pour frais de voyage, logem en t de soldats, conduite de ba
Blondeau, procureur du roi, 1 7 2 3 ; — de Cabanal, ancien
gages, louage de m aison s pour les troupes. — Adjudications
chirurgien-m ajor des hôpitaux du roi, 1741 ; — Charnaux,
des baux d ’octrois, des bergeries, des bancs des h alles, du
apothicaire, 1768 ; — Clerc, sculpteur, 1 7 5 3 ; — Courtois,
beffroi, de l’entreprise des tourbes. — P aiem ents d’am endes
pour anticipations sur les com m u n au x, pour feu x de che
m in ée. — A djudications d ’ouvrages neufs ; pyram ide, 1712 ;
géom ètre, 1 7 7 0 ; — Delale, m édecin, 1742.
B B
34
Barbaud,
arbres du Cours, 1741 ; fontaine de Saint-B énigne, 1 7 4 4 ; co
lo n n e sur la place S ain t-A ntoine avec la statue de saint Jean
placée au -d essu s, 1741.
1 6 2 5 - 1 7 7 1 . — A dm ission s à la bou rgeoisie : Requêtes
des sieurs Faivre, arquebusier, 1726 ; — Faivre, garde de
police, 1768 ; — Gauffre, chirurgien-m ajor et m aître en chi
B B 3 2
( Reg i s tr e .) — 140 f e u i l l e ts é c r i ts ( r e liu r e p a r c h e m in ) .
rurgie, 1 7 6 8 ; — Ken n es, natif d ’Irlande, soldat invalide,
1722 ; — Lam ye, hu issier royal, 1716.
1 72 6 - 1 7 8 9 . — R e g is tr e d e ré ce p tio n s à la bourgeoisie
(2e volu m e). On exige des étrangers, avant de les recevoir
B B
35
(L ia s se .) — 110 p iè c e s p a p ie r .
à la bourgeoisie, un séjour de dix ans dans la ville. —
Lettres de bourgeoisie pour Joseph Piccard, maître à danser,
1 7 0 1 - 1 7 7 1 . — A dm ission s à la bou rgeoisie : Requêtes
en seign an t son art à la jeu n esse de la v ille, 1733. — Lettres
des sieurs M onroux, receveur des ferm es du R oi, 1 7 5 6 ; —
de bourgeoisie e t d ’affranchissem ent : d’un m ainm ortable
Pareau, procureur du roi en la gruerie de Pontarlier, 1742 ;
de l ’abbé de M ontbenoit (le titulaire de l’abbaye était alors
Nicolas de Sau lx-T avan n es, archevêque de R ouen, pair de
— Qu étaud, avocat en parlem ent, 1717 ; — Raillard, libraire,
e
i
r
l
a
t
n
s
b
u
S
.—
B
D
(
P1723
)é
o
o
; — R oussel, recteur des classes la tin es, 1756.
VIL LE
DE
PONTARLIER.
IN V EN T A IRE SOMMAIRE
DES
SÉRIE C C .
(I m p ô ts e t c o m p ta b ilité.)
C C 1
CC 2
(Registre.) — 72 feuillets écrits et 3 pièces papier.
1 6 4 4 - 1 7 0 3 . — C o m p tes de la seig n eu rie de P o n ta r
1 6 9 4 . — R a c h a t de redevan ces seig n eu ria les. État de
lie r. R ecette de la seign eu rie de P ontarlier appartenant au
répartition des som m es qui doivent être payées par les Ma
Roi : péage d’A ugerans, — dette annuelle de cent livres est.
gistrat et habitants de la v ille pour décharges des droits
payées à la C handeleur par la ville, — 13 francs 9 gros pour
seigneuriaux s ’élevant à 4 ,5 5 0 livres : — les Augu stin s,
le gîte d’A ubonne p ayés à la T oussaint, — fours banaux, —
2 6 8 fr. 7 gros 4 deniers ; — le s héritiers d’A ntoine Colin,
13 gros 3 b lancs payables à la sain t Michel « qui e st la
103 francs ; — l’Hôpital, 154 francs ; — Claude N icoulet de
cen se du m eix des Juifs, » — cense d'Arc, — foires de Pontar
La Rasse, 108 francs ; — M atthieu Marguier, 112 fran cs ; —
25 livres est. dues par les habitants du bou
les h éritiers de M. de B alay-Saulx, 176 fra n c s ; — M. Com
choyage aux « Pâques des R am eaux, » cense des Granges
pagn y, ex-avocat du Roi, 96 francs ; — le s héritiers du
lier, —
Narboz (d essu s et d esso u s), la P lan ée, les Malpas, Mon t-
docteur Roissard, 504 francs ; — M. Courlet, sr de B ou
perreux, Chaudron, M albuisson, V ezenay, les G rangettes,
lot, 100 francs ; — Pierre B esu ch et, 310 francs ; — MM. du
Sain t-P oin t, — cen se sur le lac du Malpas, due par le sieur
B ois, 118 francs ; — MM. de V illette, 272 francs ; — MM. de
de B alay-Saulx ; — « clergie et scriberie » de la prévôté et
Franchet, 478 francs ; — le s P P. Jésu ites, 9 4 francs ; — le
m airie de P ontarlier, — divers m ou lin s, — 1 8 livres e s t
d octeu r D um ont, 338 francs ; — les U rsules, 120 francs ; —
pour le collège de Pontarlier, — m a iso n s, — gros poids et
les An nonciades, 4 7 5 francs 4 gros 12 deniers ; — M. de
ém inage à Pontarlier, — m oulin de Ch affois occupé
V aldahon, 479 francs ; — Mme de V aldahon, sa fem m e,
Poncet C o lin , écu yer , —
m oulin
par
des Étrach es occupé
119 francs.
par Claude Couth en et. — M andem ents de redevances échues
adressés aux receveurs
de la seign eu rie, Claude Goullu,
1 6 6 3 -1 6 6 8 ; — Jean Claude Fol, 1672 ; — H ugues Pras
lon , 1687 ; — A n toin e Cretenet, 1703. — Q uittances de
Jacquinot Goux, con seiller et receveur général en Bour
gogne, pour redevances de la seign eu rie de Pontarlier,
à lui versées par le receveur de la ville, 1646.
CC3
( L ia s s e .)
— 30
p iè c e s p a p ie r .
1 7 6 0 - 1 7 7 7 . — D on g r a tu it. La ville e st répartie à
5 ,0 0 0 l . à payer a n n u ellem en t
pendant six a n n ées, à
com pter du 1er jan vier 1760. L’Intendant recom m ande de
prélever cette so m m e sur les d ép en ses extraordinaires ré
Sr
ie
.déu ites, sans établir de n ouveaux octrois. Jean Faydy est
C
chargé du recouvrem ent. Entre autres suppressions u tiles,
établis pour les
l ’Intendant signale le prix du logem ent fourni aux officiers
lettre du contrôleur général Clugny décidant que, pour par
dons gratuits » (c o p ie ), 1775. — A utre
du régim ent de dragons de La F erronnays, » envoyé à Pon
venir ait p aiem en t des droits réservés en retard, on e m
tarlier pour les Mandrins, » ainsi que des m esses, des au
ploiera la répartition au marc la livre des autres im p o si
m ôn es, des pensions, etc. Les officiers m unicipaux répon
tion s, 1776. — R éclam ations de paiem en ts adressées à la
dent qu’on ne peut supprim er le s m esses et les aum ônes,
ville par le directeur d es droits réservés, 1 7 7 5 -1 7 7 6 .— S aisie
et qu'il ne sera pas possib le de fournir le droit dem andé,
des revenus de la v ille opérée chez le receveur par ordre
1 7 6 0 .— Lettre de l ’Intendant annonçant que le don gratuit
du sieur Griois, directeur des droits réservés ; ord onn ance
sera payé annuellem ent en deux fois, le 1er janvier et le
de l'Intendant ratifiant cette
1 er ju illet, sans qu’il y ail lieu d ’em prunter pour cet objet,
des officiers
1760. — Réclam ations des habitants dem andant que le don
de la ville, et dem andant m ainlevée des sa isies et arrêts
gratuit im posé soit levé sur les d en rées, exportées à l’étran
faits su r les revenus de la ville, avec décision de l ’In tend ant
ger, qui passent par la v ille, 1761. — L’Intendant réclam e
déboutant les officiers de leur dem ande, 1777. — A rrêt du
le paiem ent arriéré du don gratuit pour 1761 et 1762,
Conseil et état de répartition fixant à 4 ,5 0 0 l . le m on tan t
4 ju in 1762. — Quittance du don gratuit de 5 ,0 0 0 l. donnée
des droits réservés à payer par la ville de P ontarlier, 1783.
s a is ie , 1777. — Supplique
m unicipaux exp osan t les
charges én orm es
par Charles-Pierre Lavalette de M agnanville, garde du Tré
sor du Roi, pour l'année 1760, 1762. — A utorisation de
CC5
levée d ’octrois pour l’acquittem ent du don gratuit, 1 7 6 2 . —
Quittances du don gratuit de 5 ,0 0 0 l . pour 1763 et 1764,
1 7 3 0 - 1 7 7 4 . — D ro its d iv e r s. — 1° D on d e j o y e u x
20 m ai 1765. — Le Contrôleur général m en ace de saisir les
a vèn em ent (1 730). Les officiers m unicipaux de P ontarlier
revenus de la ville, si elle n ’acquitte 1 0 ,0 0 0 l . sur un
exp osen t à l ’In ten d an t que leur ville ayant été taxée à
arriéré de 30,000 l . pour le don g ra tu it ; m oyen n an t ce
191 l ., à cause du jo y eu x avèn em en t de Sa M ajesté, et
paiem en t, la finance annuelle qu’elle doit de ce ch ef sera
ayant déjà payé le quart de ses revenus pour le m êm e
réduite à 2 ,0 0 0 l ., 1770. — Édit portant prorogation des
droit, soit déchargée de ce don ; après avis du directeur du
droits du don gratuit (av ril 17 6 8 ) et état de répartition
droit de confirm ation, l’Intendant m odère à 76 l . ce qui
taxan t Pontarlier à 3 ,0 0 0 l., 1771. — R em ise de 200 l . sur
reste dû p a r la v ille (2 août 1730). — 1 7 4 5 -1 7 4 6 .— 2 ° D r o its
5,0 0 0 dues par la v ille, accordée par le Contrôleur général,
su r les ca rtes e t cu ivres. Jean Soulliard, ferm ier des droits
1771. — Saisie-arrêt des revenus de Pontarlier pour n on-
sur les cartes (18 deniers par jeu d e cartes), est a utorisé à
p aiem en t du don gratuit, 1774. — A rrêt du Conseil d ’État
établir un bureau à Pontarlier, sur la place R oyale ; Jean
fixant la taxe annuelle de Pontarlier à 3 ,3 0 0 l ., 1775. —
Soulliard, ferm ier des droits sur la m arque des cuivres
Saisie-arrêt des revenus des gabelles du vin pour paiem ent
(2 s. 6 d. par livre poid s de m arc sur tous le s ouvrages de
d ’un arriéré de 2,40 0 l ., 1777.
cuivre, fonte et autres), est autorisé à établir un bureau dans
la G rande-R ue, chez J.-B apt. Junet, directeur des p ostes ; —
CC4
envoi en p ossession de l’em ploi de receveur des droits de
la ferm e des cartes et cuivres, en faveur du sieu r Ch arles1 7 7 1 - 1 7 8 3 . — D ro its réservés. La ville taxée annuel
François Junet, rem plaçant le sieur J .-B a p t. J u n et, son
lem en t à la som m e de 3 ,0 0 0 l . pour les droits réservés qui
père. — 1774. — 3° D ro it d e m arc d'or. Lettre de l ’in te n
tiennen t lieu de don g ra tu it, 1771. —
de
dant Lacoré annonçant que le Roi a bien voulu exem pter
1,650 fr. dus par la ville pour le 1 er term e des droits ré
du droit de marc d ’or le s em prunts des v ille s, com m unautés
servés de 1772 ; autres réclam ations pour le m êm e objet,
et gen s de m ain m orte.
R éclam ation
1772-1774. — Lettre de l’Intendant annonçant la proroga
tion des droits réservés, 1775. — Lettre du contrôleur gé
CC6
néral (Turgot) refusant de décharger la ville de l'abonne
m ent des droits réservés et de prendre certaines dépenses
1 6 7 8 - 1 7 8 9 . — F erm es
ro y a le s. A rrêt du
C onseil
à la charge du Roi (copie), 1 7 7 5 . — Lettre de T urgot adres
d’État subrogeant Jean-B aptiste Bocquillon à Jean Girardin
sée à l’in ten dant de Lacoré et rappelant aux villes le prin
pour l’exp loitation des ferm es générales u n ies, 1751. —
cipe de l’abonnem ent des droits réservés : « ce n ’e st autre
Suppression, par la cham bre des finances, de cinq bureaux
chose qu’une grâce qui tien t lieu de la perception, qui de
de traites, sur la dem ande de Julien Alaterre, adjudicataire
vrait se faire en nature au profit du Roi, des droits ci-devant
général des ferm es, et étab lissem en t de douze autres, 1775.
— Jugem ent du bureau des SÉ
Lfinances de Besançon, rendu
B
A
T
O
P
M
.—
C
IE
R
ler P etitbenoit, MM. du Rosel, B ousson, Caffod, d'Argilly,
sur la requête des officiers m unicipaux de Saint-C laude, au
le conseiller
sujet des acq u its-à-cau tion , 1775. — O bservations pour les
MM. de Saint-T hiébau d, de Villette, B oissard, V annod, Col
ju ges-con su ls et négociants de B esançon sur les nouveaux
lin, Mich aud de Doubs, D em esm ay.
de
Vregille, le chevalier de
M ontbarrey,
bureaux de douane projetés par le ferm ier général (sans
date). — Précis des deux derniers m ém oires des ju ges-con
CC 9
(C a r to n .)
—
49 p iè c e s p a p i e r .
su ls de B esançon contre l ’adjudicataire des ferm es, 1775.
— L ettre de N ecker annonçant la réduction du prix du sel
et la perception des droits : trois m em b res de la Ferm e gé
nérale iront activer par leur présence le rétab lissem en t des
barrières ; M. de V ernans est désigné pour la Franche Comté et les provinces voisin es, 1789.
1 7 5 0 - 1 7 8 8 . — Im p ô t du vin g tièm e. — 1° A ffaires
d iverses. État de déclaration faite par le Magistrat pour le
vingtièm e ordonné par l ’édit de m ai 1749, élevan t le m on
tant
des reven u s patrim oniaux et d'octroi à 1 4 ,7 5 8 l . 1 s.,
les charges annuelles dont ils sont affectés à 1 5 ,3 0 0 l . 1 s.
1 d ., et l ’excédent des dépenses sur les reven u s à 542 l .
1 d ., 1750 ; — arrêt du Conseil d’É tat du 26 m ars 1757
C C 7
(Lia s s e .) — 37
p iè c e s p a p ie r .
1653-78.— Im p ô ts r o y a u x (a ffa ires d iv e rse s).
C om ptes de la collecte des deniers du Roi rendus par le
receveur T ournier, 1 7 7 4 -1 7 7 6 . — Ordres pour l ’étab lisse
m ent de com m issaires à la subvention en faveur du sieur
D ornier, 1 7 8 5 -1 7 8 7 .— Q uittances du R eceveur des finances
des som m es form ant le m ontant des im positions de la ville,
1 7 7 4 -1 7 8 4 . — M inutes de rôles divers, feuilles d étach ées. —
P rocès-verb aux de non-paiem en t d ’im p osition s : absences,
refus,
1 7 7 4 -1 7 7 6 . — A vertissem en ts pour p aiem en t des
im p o sitio n s, 1 7 7 5 . — D em andes en réduction d’im p osition s
par divers h abitants, par suite de grêles, de m ortalité du
bétail, de m isère survenu e, etc., 1777. — État des im p o si
tions royales du bailliage par com m unautés, 1737. — Mé
m oire d’un habitant de L ons-le-Saunier sur la répartition
qui m odère l ’abonnem ent des deux vin gtièm es ; — déci
sion de l’Intendant déclarant que les em p loyés des ferm es
ou les officiers aux gages du Roi ne d oivent p oin t payer
l’abonnem ent
des
v in g tiè m e s,
1737 ; —
d’après une
lettre de l ’Intendant, du 18 février 1761, les m archands,
artisans et gen s de m étier, sont seuls exem p tés du troisièm e
vin gtièm e ; — décision de l ’Intendant ordonnant que le
sieur P etit, greffier du bailliage de Pontarlier, ayant payé à
Dole ses im p osition s, soit rem boursé des v in g tièm es qu’il a
payés depuis cinq ans à Pontarlier, 1 7 7 0 ; — les procureurs
de D ole, ayant prétendu que leur charge le s exem ptait des
v in gtièm es, sont condam nés à les payer par décision du
Conseil du 23 décem bre 1774 ; — ordonnances de l ’Inten
dant fixant le m on tan t de l ’abonnem ent des vin gtièm es à
payer par la ville de Pontarlier, pour 1765 , à 2 ,7 3 0 l . de
principal et 341 l . 5 s ., 2 s. pour l . ; — pour 1766, à
des im p osition s, 1733.
2 ,7 3 0 l ., plus 3 4 1 l. 5 s. ; — pour 1767, à 2 ,7 3 0 l ., plus
341 l . 5 s. ; — pour 1768, à 2 ,7 3 0 l., plus 3 4 1 l. 5 s. ; — pour
CC 8
(C a rto n .)
— 21 pièces papier.
1 7 3 4 - 1 7 5 2 . — I m p ô t d u d ix ièm e. 1° A ffaires d iverses.
O rdonnances de l’Intendant prescrivant la levée du m ontant
de l’abonnem ent du d ixièm e ; — soit pour Pontarlier : pour
1734 et 1735, 3 ,2 0 0 livres ; — pour la fin de 1741 et 1742,
3 ,1 2 5 ; — pour 1743, 2 ,5 0 0 ; — pour 1744, 2 ,50 0 ; — pour
1745, 2 ,5 0 0 ; — pour 1747 , 2 ,5 0 0 ; — pour 1748, 2 ,5 0 0 ; pour 1 7 4 9 , 2 ,5 0 0 ; — pour 1752 (2 sols par livre du dixièm e),
250 livres (édit de décem bre 1746) ; — m aintien de la cote
1769, à 2 ,7 3 0 l., plus 341 l . 5 s. ; — pour 1770, à 2 ,7 3 0 l .,
plus le sol pour liv r e ; — pour 1771, à 8 ,0 0 3 l. ; — pour 1773,
à 3 ,7 5 3 l. ;— pour 1774, à 3 ,7 5 3 l. ;— pour 1775, à 3 ,7 5 3 l. ; —
pour 1776, 1777, 1 7 7 8 , 1 7 7 9 , 1 7 8 0 , 1 7 8 1 , 1 7 8 2 , à 3 ,7 5 3 l . ;—
pour 1783 (y com pris 4 s. pour
livre), à 3 ,9 4 8 l . ; —
pour 1784, 1785, 1786, 1787, à 3 ,9 4 8 l. ; — pour les six
prem iers m ois de 1788, à 1,974 l . ; — pour les six derniers
m ois de 1788, à 1 ,9 7 4 l .
2° R ôles d u vin g tiè m e . — 7 rôles de 1757 à 1761.
des sieurs T avernier, prêtre, d oyen de V aresco, et B ailly,
CC1 0
prêtre, adm inistrateur d e la p aroisse de Saint-B énigne, ayant
dem andé à être déchargés du d ix ièm e, sur avis du M agistrat
de P ontarlier, 1748. — 2° R ô les d u d ix ièm e, 1734-1752 ; —
1 76 2-1 770.
CC1 1
des rôles généraux) ; on y rem arque : le com te de Mantry,
B oulot, le m arquis de M onnier, le p ré sid e n t Lebœuf, le con seil
— I m p ô t du v in g tièm e. 11 rôles
de
1762 à 1770.
rôles des privilégiés établis en 1743, 1744 et 1745 (extrait
MM. de F ranchet, Le M ichaud d ’A rçon, d ’A rgilly, l’abbé de
(Carton.) — 11 pièces papier.
1 7 7 1 - 1 7 8 8 . — I m p ô t du vin g tièm e. 18
1771 à 1788.
rôles
de
sur tous les habitants, y com pris les ecclésiastiques ; l ’In
CC12
(C a rto n .)
— 37
tendant autorise cette m esure, le 8 août 1745 ; — rôle de
pièces p a p ie r.
l ’im position extraordinaire de 1774 à 1780.
1 6 5 3 -1 7 80.
—
Im p o sitio n s
o rd in a ires
(a ffa ir e s
d iverses) . Ordonnances des in ten d an ts successifs fixant le
C C 14
m ontant de l ’im position ordinaire : pour 1692, à 1 ,4 6 0 l ., et
62 l . pour les m aisons, jard in s, héritages ; — pour 1726,
à 400 l . et 3 d. pour l. ; — pour 1727, à 400 l . et acces
soires ; — pour 1728, à 400 l . ; — pour 1730, à 600 l . ; —
pour 1731, 1732, 1733, à 6 0 0 l. ; — pour 1739, à 200 l . ; —
pour 1743, à 600 l . ; — pour 1 7 4 4 , 1745, 1 7 4 6 , à 600 l . ; —
pour 1773, 1780, à 600 l . par a n ; — quittances du receveur
de l’im position ordinaire ; — m odèle im prim é d ’un rôle
pour l’im position ordinaire ; — réponse n égative de l'In
tendant à une supplique des officiers m unicipaux de Pontar
lier qui dem andaient la réduction d'une partie de l'im po
17 0 5 - 1 7 8 0 . — C a p ita tio n ( affaires d iverses) . Ordon
nances de l’Intendant pour la répartition de la capitation :
Pour 1723, 1725, 1735, 1736, 1737, 1741, 1742, 1743 :
1 ,4 0 0 l . ; — pour 1744, 1 7 4 5 , 1747, 1 7 4 9 ,1 7 5 0 , 1751, 1752,
1 7 5 3 : 1 ,5 0 0 l . ; — pour 1765, 1766, 1767, 1 7 7 0 , 1 771,
1773 : 1 ,5 8 0 l. ; — pour 1774, 1775, 1 7 7 6 , 1777 : 1,6 6 0 l . ;
— pour 1778, 1779, 1780 : 1,992 l . — S u p p liq u es adres
sées au M agistrat par divers habitants réclam ant la suppres
sion ou la réduction de leur cote, 1709-1715.
— T yp e de
rôle, 1745. — Rôles de la capitation de 1705 à 1729.
sition ordinaire, 1773. — R ôles de l'im position ordinaire
de 1774 à 1780.
CC 15
CC 1 3
(C a rto n .)
—
1 7 3 3 - 1 7 4 5 . — C a p ita tio n . Rôles de la v ille de P on
1 7 2 6 - 1 7 8 0 . — Im p o sitio n s e x tra o rd in a ire s (a ffa ires
tarlier.
diverses) . Ordonnances de l ’Intendant pour la répartition
CC16
des im positions extraordinaires : chapitre de B esançon,
1 7 2 6 -1 7 8 0 ; — ponts et ch au ssées, 1 7 2 6 -1 7 8 0 ; — fourrages
du com m issaire provincial et logem en t du contrôleur pro
1 7 4 8 - 1 7 6 0 . — C a p ita tio n . Rôles de la ville de P on
tarlier.
vincial de l ’artillerie, 1 7 2 6 -1 7 8 0 ; — am ortissem en ts, 1726-
CC17
1 7 8 0 ; — courtiers-jaugeurs, in sp ecteu rs des boucheries,
1 7 2 6 -1 7 4 7 ; — droit de confirm ation (p a ca g e, ch auffage,
etc.), 1 7 2 6 -1 7 2 7 ; — cin q u an tièm e, 17 2 6 -1 7 2 7 ; — chauffage
1 7 6 1 - 1 7 8 0 . — C a p ita tio n . Rôles de la ville de P on
tarlier.
des corps de garde du château de Jou x, 1 7 2 6 -1 7 4 7 ; —
CC18
im position du sol pour livre, 1 7 2 6 -1 7 8 0 ; — droit sur les
h u iles et sa v o n s, 1 7 2 7 -1 7 8 0 ; — excédent des fou rrages,
1 7 2 7 -1 7 8 0 ; — m ilice, 1 7 2 6 -1 7 3 3 ; — augm entation d'im
position
1729 ; —
de m ilice, 1 7 2 9 ; — in d em n ité des fourrages,
Parlem ent
de B e sa n ç o n , 1731 ; —
entretien
et hab illem ent de m ilice, 1743-1747 ; — pépinières royales,
1 7 1 3 -1 7 8 0 ; —
u sten siles, 1 7 4 3 -1 7 4 7 ; —
transports de
178 0 -1 7 88. —
Im p o sitio n
o r d in a ir e ,
im p o sitio n s
e x tra o rd in a ire s et c a p ita tio n . 1 ° O rdonnances de l ’In ten
dant réglant le paiem ent de ces im p ôts ; 2° 8 rôles pour
Pontarlier, 1 rôle pour les C ranges, 4 rôles pour les Étra
ches.
CC19
foin, etc., à l ’arm ée d'Alsace, 1 7 4 4 ; — palais du Parlem ent
de Besançon, 1 7 4 6 ; — rem boursem ent des quittances de
finance, 1773-1775 ; — in d em n ité des H uissiers au con seil,
1 7 7 4 -1 7 8 0 ; — haras, 1 7 7 4 -1 7 8 0 ; — m endicité, 1 7 7 4 -1 7 8 0 ;
— construction
de l’h ôtel de l’in te n d a n c e , 1774-1780 ;
— travaux du canal de Picardie, de celui de Bourgogne,
1 6 5 3 - 1 6 8 7 . — C o n trib u tio n s
levées p a r les
c a p i
tain es et g o u vern eu rs d u château de J o u x . Q uittances du
receveur.
CC20
(Liasse.) — 1 pièce papier.
de la navigation de la C harente, etc., 1 7 7 6 -1 7 8 0 ; — frais
de voitures ou convois m ilitaires, 1 7 7 5 -1 7 8 0 ; — su p p lé
m ent pour la construction de
l’hôtel
de
1 6 4 7 . — T a x es p e rç u e s p a r les E ta ts de la p ro v in c e .
l'in te n d a n c e,
Com ptes du receveur pour taxes perçues pour achats de
1 7 7 9 -1 7 8 0 ; — la v ille , taxée à 700 l . pour le passage du
poudre, m ousquets et autres m u n ition s de guerre, « le tout
Roi dans la province, dem ande à répartir cette som m e
em ployé aux n écessités de la province. »
gnées Junet et Michau d, de Doubs, pour honoraires de l’au
CC2 1
(Carton.) — 77 pièces (dont 21 sur parchemin).
1 6 4 5 - 1 7 8 8 . — P erso n n el d es
dition des com ptes de 1786, 1788.
rec e ve u rs, a u d iteu rs
CC2 2
des com ptes, etc. Convocation des n otab les pour assister à
la reddition des com ptes à rendre par le sieur M atthieu
1 6 8 3 - 1 7 7 7 . — C o m p ta b ilité m u n icip a le. R ég lem en
M unyer, 7 m ars 1645. — Pierre Favrot est n om m é receveur
ta tio n . Ordre de la cour du Parlem en t de B esançon aux
par le conseil de la ville, à charge de verser 1,000 fr. de
officiers m unicipaux des villes de la province de rendre les
caution, 1673. — N om in ation s, par le M agistrat, des audi
com ptes ordonnés p at l ’édit d’août 1764, 1769. — Ordon
teurs des com p tes. — É dit royal portant suppression des
nance de l’in ten d an t de B oyn es pour les com ptes à rendre
offices de receveurs et contrôleurs des octrois et receveurs
des r evenu s des villes et com m unautés, 1798. — Lettres
p atrim oniaux, et n ouvelle création de pareils offices, 1725.
de rappel adressées par l’in ten d an t de Lacoré pour la reddi
— Q uittances du trésorier des reven u s casuels en faveur
tion des com ptes arriérés, 1774-1777.
d ’É tienne-F rançois Barbaud, changeur en titre de la ville
de Pontarlier, ayant obten u , au prix de 5 ,0 0 0 l . chacun, les
CC23
(Registre.) — 66 feuillets écrits (couverture en parchem in).
offices de trésoriers receveurs ancien et m i-trien n al, et al
ternatif m i-triennal, 1727. — Q uittances du m êm e pour les
1 6 3 1 . — C o m p tes m u n icip a u x . Compte des recettes et
2 sols pour livre du prix de l'office de receveur, 1727. —
dépenses, rendu par Guillaume V erm ot, receveur : 1° R e
Q uittance de 140 l . pour le droit de marc d’or de la pre
c ettes : 114 fr. 3 gros et dem i dus à Sa Majesté au jour de
m ière provision des offices du sieur Barbaud, 1728. —
Purification N otre-D am e, ensuite d’un traité conclu entre
L ettres patentes du Roi portant n om in ation du sieur Bar
les habitants de Pontarlier et les villages dépendant de la
baud aux offices précités, 1 7 2 8 . — L ettres patentes nom m ant
châtellenie et form ant le « bouchoiage, » daté du 29 m ai
le sieur Barbaud conseiller contrôleur vérificateur de la
1537. — Cens p ayés : par A ntide de B alay-S au lx, héritier
v ille, 1728. — Sur le désir de l ’Intendant, le con seil de
de feu noble Guillaum e Franchet ; — par les héritiers de
la ville dem ande la réunion à la m airie des offices de rece
feu Jérôm e Colin, sr de Valoreille ; par les héritiers de feu
veurs et contrôleurs, 1744. — Le sieur Barbaud refuse tout
Hugues Colin ; par ceux : d’A lexandre Cecille ; de Nicolas
d ’abord de rendre ses com ptes au M agistrat et l ’injurie,
Barrillet, sr de B annans ; d’H ugues T ournond ; de noble
1 7 4 4 . — Le Contrôleur général décide que la réunion des
H enri Colin, sr d’A rçon ; — par Charles Berrard, à cause
offices n ’aura lieu qu’après le p a iem en t, par la v ille, de
de la loge des arbalétriers proche le collège et la m aison de
6 .0 0 0 l ., 1744. — L ettres p atentes du Roi prononçant la
ville ; — par Guillaum e Courlet, docteur ès droits, avocat
réunion d esdits offices à la ville, 1745. — E m prunt de
fiscal au siège de Pontarlier, pour les m eix et m aison près
6 .0 0 0 l . pour p aiem en t, au bureau des parties casuelles,
les h alles dits la Tuillière ; — par Jean B lon set, « dont le
de la réunion des offices de receveurs, 1745. — M ise en
tiers de la m aison e st tenu par le s srs du Magistrat de la
adjudication de la recette des revenus patrim oniaux et d ’oc
ville et où l ’on fait le corps de garde près la porte N otre-
trois : le sieur B attandier est déclaré adjudicataire, 1 7 4 5 . —
D am e ; » — par Jean Fol, pour les fossés touchant le col
Q uittance, signée du trésorier des revenus casuels, de la
lège ; — par Guillaum e Parruguel, pour un terrain voisin
som m e de 6 ,0 0 0 l . payée par la v ille pour la réunion des
des h alles et des m urailles de la ville ; — par Guillaume
offices, 1745. — Le sieur B retillot, officier du M agistrat, est
C ourlet, avocat fiscal au siège de P ontarlier ; — par les
déclaré adjudicataire de la recette pour six ans, 1747. — Le
h abitants des Étrach es (2 fr. par an qu’ils d oiven t payer au
sieu r Pareau , adjudicataire pour six ans, 1754. — Le sieur
jour de fête sain t M ichel archange) ; — par le s am odiateurs,
Jean-F rançois S im on , adjudicataire pour six ans, 1761. —
ferm iers et trésoriers des sauneries de S alin s, 15 l . estev e
L ettres p aten tes du Roi n om m an t H ugues-François Parguez
n an tes de ren te, en aum ône, à prendre sur la grande saune
receveur et contrôleur des épices et am en d es du bailliage de
rie de Salin s, d on n ées au x iv e siècle, par la com tesse Mahaut,
P ontarlier, com m e contrôleur et receveur, 1772. — L’In ten
pour acheter du drap aux pauvres de Pontarlier ; — par
d ant com m et Ignace-R och Parguez pour la recette des re
les h éritiers de feu Jean Sauget, 12 fr. par an qu’ils doivent
v e n u s de la ville, en rem placem ent d’H ugues-F rançois Par
payer à la T oussaint, pour l’achat de drap à distribuer aux
gu ez, décédé, 1775. — Arrêt du C onseil d ’État autorisant
pauvres, en su ite du testam en t dudit sr Sauget ; — par P on
la ville de P ontarlier à acquérir les offices de receveur et
cet B arrillet, écuyer, prem ier président en la Chambre des
contrôleur de ses revenus, 1 7 7 5 . — Q uittances de 2 4 l. si
C om ptes à D ole, 3 fr. par an pour le legs fait à la v ille pour
les pauvres par noble Nicolas Barrillet , sr de Bannans ; —
rets v e n d u e ; — 42 gr. par cheval m en an t les b ois ou autre
par M. de Balay-Saulx, en qualité d'héritier de Guillaume
m archandise, sauf ceux qui conduisent le sel de la saunerie
Franchet, écuyer, 25 fr. par an pour les p a u v res ; — par les
de Salins ; — acensem ents, dont un jardin proche la tour du
héritiers de D enis D um oulin, 15 fr. par an, légués par lu i aux
pont, vis-à-vis du jeu de l’arbalète. — R ecettes e x tr a o r d i
pauvres. — R ent es des p a u v re s : 16 fr. par an , dus par
naires : R evenus de la seigneurie de Pontarlier ; — d épens
Alexandre Gagelin sur le legs de Jean Vannod ; — 12 fr.
obtenus dans un procès contre les habitants d’Arc ; — rem
par an, dus par les héritiers de Jacques Couth e n e t ; — 8 fr.
boursem ent par la ville de Dole de 4 6 0 fr. pour fournitures
par an, donnés p ar noble Hugues T ou rn on d ; — 8 fr. par
à elle en voyées pendant la p este ; — droits de n ou velle
an, donnés par Pierre Nicod. — A m o d ia tio n s des m ou lin s :
bourgeoisie et droits « d ’habitantage » p ayés par des étran
610 fr. d ’Hugues B arlhelet, am odiateur des m oulins neufs ;
gers ; — am endes diverses. — 2° D épen ses : 144 fr. 3 gr. et
— 640 fr. de Jean Richard, am odiateur des m oulins vieu x.
dem i payés à l’am odiateur de la seigneurie de Pontarlier ;
— A m odiation s d e la boucherie, etc. : 143 fr. pour l ’am o
— 10 l. à Sa Majesté pour l’acen sem en t de la place e t du
diation de la boucherie ; — 85 fr. pour la m esselerie et
château de Pontarlier (lettres de B ruxelles du 13 août 1590)
garde des fr u its ; — 12 gros par le village de Doubs, pour
pour 99 ans ; — 4 fr. 5 gr. 4 engrognes à Jacques Mathez,
location de prés. —
L ocation s d e logem en ts : 4 gros,
am odiateur de la seigneurie de Joux ; — 10 fr. à H ugues
d ’Antoine Parrenet, sergent de la v ille, pour l’am odiation
Verm ot pour ses gages de secrétaire de la v ille ; — 10 fr. à
de la tour du pont Saint-É loi, où il fait sa résidence ; —
Pierre D um ont pour ses gages de contrôleur des ouvrages
6 blancs, de Claude Santgon, pour l’am odiation d’une place
de la ville ; — 30 fr. à Jean P etitb en oît pour avoir réglé les
sous ladite tour, du côté de b ise, où il a dressé une bou
horloges du pont et du boulevard ; — 36 fr. à Jean P etit
tique depuis le 20 octobre 1 6 1 4 ; — 6 fr., de la veuve Guyon
benoît pour avoir gouverné les horloges de la tour S a in t-
Cagelin, pour l’am odiation de la « to u rn elle » située derrière
B énigne, avoir son n é le beffroi et ferm é et ouvert la porte
la m aison du sr de Malpas ; — n éan t pour l ’am odiation de
de la to u r ; — 2 0 fr. au crieur de n u it ; — 4 fr. à deux ser
la tour F eloux, « parce que MM. du Magistrat y logent les
gen ts de ville qui ont gardé le s grandes éch elles pour les
poudres à canon ; — néant pour la tour de la porte Notre-
in c e n d ie s ; — 30 fr. à ceux qui ont en treten u le s quatre
D am e, parce que Claude Margaud, qui l’habite, se charge
fontaines de la ville ; — 3 fr. 6 gr. au sergent qui a ouvert
d'ouvrir et de ferm er la grande porte de la d ite tour ; —
et ferm é la porte du p on t Saint-É loi et les deux poternes
5 fr. pour une boutique proche la tour Notre-Dam e, en
deçà et delà de ladite porte ; — 30 gr. à celui qui a ouvert
laquelle on fait un corps de g a r d e ; — 12 gros pour l ’am o
et ferm é la grande porte du boulevard ; — 40 fr. à Claude
diation de la tournelle derrière les h alles ; — néant pour la
P etitbenoît pour ses gages de trom pette ; — 30 gr. aux
tour du boulevard, abandonnée à Jean P etitbenoît, « avec
srs curés et fam iliers pour avoir « dit la P assion ; » — 3 fr.
le gouvernem ent des horloges ; » — 3 gros, de Pierre Boi
aux m êm es pour le service de la fête de sa in t L ouis, roi,
chard, cordonnier, pour un e boutique dans la tour du bou
suivant la fondation du M agistral ; — 6 fr. à m essire Guil
levard, du côté de bise ; — am odiations de 15 « archeures »
laum e T hum ery, prêtre chapelain de la chapelle des saints
du boulevard, dont l’une sert de corps de garde, l ’une est
Sébastien et Roch, érigée près le cim etière d es p e stifé r é s ;
sous la tour, et une sur la porte ; — 6 fr. pour l’am odiation
— 1 8 fr. à m essire Hugues V annod, prêtre chapelain de la
de deux dem eures occupées par la veuve de Jérôme de La
chapelle m onsieur saint Coud, construite en la grande salle
Mothe, en la tournelle derrière la m aison et couvent de
du collège de la ville ; — 30 fr. au x forestiers pour leurs
l’Annonciade ; — 5 fr.
la porte
gages ; — réparations à la tour proche le s m oulins vieu x ; —
Trois-Sols ; — 6 fr. pour l’am odiation de la tour Tallebard,
réparation à l ’horloge du pont Saint-É loi ; — 2 fr. à Mat
pour
l'am odiation de
à charge pour l’occupant (Claude D um ont) de garder les pri
thieu Sym et pour la façon de dix écu sson s em p loyés pour
sonniers qu’on y m ettra ; — 6 fr. pour l ’am odiation de la
les funérailles et obsèques de feu S. E xc. Mgr le com te de
M aladière ; — am odiation des fossés, prés, jardins, etc., de
C h am p litte ; — 12 0 fr. au P. B en in g, de la Compagnie
la ville. — A m o d ia tio n s d e s g a b elles : gabelles octroyées à
de Jésus, pour avoir, pendant le carêm e dernier, « annoncé
ta ville par l’archiduc Albert, pour vingt ans, à dater du
la parole de Dieu au peuple de Pontarlier ; » — 37 fr. 8 gr.
20 novem bre 1610, et d estin ées à la fortification, répara
à Denis Richard pour fournitures par lu i faites pen d an t le
tion, sûreté, pavage et entretien de ladite ville : 300 fr.
tem ps de la contagion ; — pour p lusieurs jou rn ées em
pour le vin distribué en gros et en détail ; — 47 fr. pour le
p loyées à la « chaussée de p ie r re ; » — 1 0 fr. 1 1 gr. et dem i
bétail tué à la boucherie ; — 42 gr. pour le bétail passant
au m aïeur Bressand et à M. Henri F ranchet, coéchevin,
par la ville ; — 3 gr. par caque de harengs blancs et sau
pour leurs frais de voyage à M orteau, en allant visiter
m essieu rs de cette ville pendant le tem ps de leur « afflic
pour un curtil près du jeu de l'arc, à charge d’entretenir là
tion ; » — 30 fr. à MM. B ressand, m aïeur, et D um oulin,
chaussée. — R en tes : 27 fr. des révérendes m ère prieure
é ch evin , pour leurs dépenses lors « de leur v isite à m es
et religieuses du couvent de l’A nnonciade, com m e héritières
sieu rs de P olign y pendant leur affliction ; » — pour cierges
de feu Pierre N avillet. — A m o d ia tio n s des m ou lin s : 610 fr.
des Quarante H e u r e s ; — 13 f r .9 gr. au s r Jean Jeannerod
pour les m oulins neufs ; — 640 fr. pour les m ou lin s vieu x.
pour la garde de la porte de M ontrieux ; — frais de délim i
— A m o d ia tio n s d e la boucherie, m esselerie, etc. : 143 fr.
tation des com m u n au x ; — 390 fr. 5 gr. pour achat de drap
pour la boucherie ; — 82 fr. pour la m esselerie. — A m o d ia
et sou liers pour le s pauvres de la v i l l e ; — 10 fr. à Jean
tions des d em eu râ m es : de Jean B oulet, sergent, pour l ’amo
Jeannerod pour la garde de la porte T rois-Sol s ; — 300 fr.
diation de la Tour du p on t Saint-É loi et d’u n jardin près la
au receveur du don gratuit ; — 270 fr. an recteur des écoles,
poterne de ladite tour, du côté de bise, en dehors des m u
Jean Raverel, pour ses g a g e s ; — 12 gr. au curé de Saint-
railles de la v ille ; — du s r Étien n e Bole ( a u lieu des héri
B énigne pour la m esse de l ’élection du m aïeur ; — 12 gr.
tiers du sr de M alpas), pour une place près et avoisinant la
portés à tort en recette de G uillaum e Courlet, docteur ès
Tour du Pont, du côté de bise, où l ’on a dès lon gtem p s dressé
droits, avocat fiscal, pour une m aison dite « la T u illière, » où
une b o u tiq u e ; — des h éritiers de la veuve Guyon Gagelin,
résident p résen tem en t les Jésu ites, le M agistrat leur ayant
pour l’am odiation de la tournelle derrière la m aison du
rem is les term es de ladite c e n s e ; — 31 fr. 7 gr. fournis à
s r É tienne B o le ; — n éant, de la boutique proche le pont-
Gérard G randvoinnet et à Gérard Mathez, prud’h o m m es des
levis du boulevard, n i de la m aison de Richard Perrier, le
V errières-de-Joux, pour subvenir à leurs n écessités p en
tout ayant été délaissé pour servir de corps de garde ; —
dant qu’ils étaient affligés de p este ; — 30 fr. au receveur
d ’Huguenin L ie g e n t, cordonnier, pour u n e « enfonçure »
pour ses gages ordinaires ; — 20 fr. pour la façon et com pi
dans les m urailles de la v ille, auprès la porte du boulevard
lation du présen t com pte ; — total des dép en ses : 4 ,4 4 8 fr.
et la fontaine. — A m o d ia tio n s des c u rtils sis d a n s les fo s
9 gr. 1 /2 3 d. 1 /2 et 1 engr. — Total des recettes : 4 ,8 3 6 fr.
sés d e la ville : loués pour 15 ans,
com m encés au jour
11 gr. 8 engr. et 4 d. — C o m p te su p p lé m e n ta ire . R ecettes :
de fête saint M ichel 1624. — A m o d ia tio n s des g a b e lle s.
9 6 fr. dus par les héritiers de Claude Parruguel du reste du
A censem ents des cu rtils p ro c h e la p o r te N o tre-D a m e, etc. —
répartem ent fait à l ’occasion de la p este de 1629 ; — 66 fr.
R ecettes e x tra o rd in a ires : 156 fr. 8 gr. p ayés par le s com
6 gr. pour am en de aux m êm es, qui n ’ont pas accusé la
m unautés de B onnevaux, Bouverans, B annans et D om m ar
m ort de leur servante attein te de p este ; — 4 4 6 fr. versés
tin, pour charroi et conduite de m u n ition s de bouche et
par
le receveur, pour répartem ent des frais pendant la
de guerre nécessaires au service de la province. — R ecettes
p este de 1 6 2 9 . — D épen ses : 18 fr. 10 gr. délivrés par ordre
des am endes (adjugées par les srs du M agistrat siég ea n t en
de m essieu rs du bourg de R ougem ont pour aum ônes ; —
leur conseil de ville). — 2° D épen ses : 10 l . estev . payées
18 fr. 8 gr. pour achat d’un bas de soie offert au s r docteur
an n u ellem en t au Roi, à raison de la m aison de v ille ; —
P etite, qui a prononcé l ’oraison funèbre de feu Son Exc.
46 fr. 8 gr. p ayés à des soldats de la com pagnie du com
Mgr le com te de C ham plitte.
m andeur de Saint-M oris, ayant quartier en la v ille ; — 4 fr.
3 gr. pour la nourriture d’un n om m é Georges D a u p h in , m is
CC24
(Registre.) — 78 feuillets (couverture en parchem in).
en prison com m e
su sp ect d’esp io n n a g e ; — 26 fr. pour
achat d’épées et réparations de bandoulières pour le service
1 6 3 6 . — C om ptes m u n ic ip a u x . Compte des recettes
des soldats de la m ilice de la ville ; — pour frais de voyage
et d ép en ses rendu par Claude Quartier, receveur, depuis le
p ayés au m aïeurs e t à MM. B ressand et Franchet, qui on t, avec
jou r de son en trem ise en la recette, qui fut le 7 ju in 1636,
4 0 « m ousquetiers » de la ville, escorté quantité de poudre
ju s q u ’au 1er jan vier 1637. 1° — R ecettes : 83 fr. 10 gr.
conduite de P ontarlier à Salins ; — 4 0 fr. pour réparations
9 en gr. et 1 d. dus par la veu ve de feu Jean B ressand, le pré
des m urailles et des tours de la ville ; — pour avoir pavé
céd en t receveur. — C ens : des h éritiers de feu Ferry Colin,
les em p lacem en ts des bascules e t le s aven u es et faubourgs
écu yer, s r d’A rçon, pour un chasal de m aison près d’un
de la v ille ; — 41 fr. 1 /2 au syn d ic Favrot pour la nourri
« curtil » touchant l ’église Sain t-B én ign e, où se trouve le four
ture de 8 h o m m es de pied qui o n t accom pagné avec lui un
de la v ille ; — des héritiers de feu Jean S au lget, pour un
convoi de m u n itio n s de guerre ju sq u ’à Salins ; — 10 fr. pour
pré d it de « Sandon ; » — du sr de B alay-S au lx, pour un curtil
frais de voyage auprès du m arquis de Conflans et du
sis sur la rivière du Doubs, près la Tour Beaugros ; — des
conseiller Girardot de B eau ch em in , organisateurs de l ’armée
héritiers de feu Jacques Richard, apothicaire, pour une
de Bourgogne ; — 4 5 2 fr. 7 gr. pour dép en ses faites par le
portion de leur grange « en Friard ; » — d’É tien n e Bourgy,
com m andeur de Saint-M oris et sa suite pendant leu r séjour
P o n ta rlie r
(D o u b s ).
—
S é rie
CC
5
à Pontarlier ; — 14 fr. pour frais de transport des coffres et
canaux, « pour u n affectem ent qui était occupé autrefois par
caisses de la ville, dans lesq u els on avait déposé les titres
les gribouliers » sur la rivière du D oubs ; — d ’H uguenin
et papiers, à raison des guerres étan t en ce p ays ; — à
Richard, pour un curtil situé entre les deux bras de la ri
Claude B obillier, m aréchal, pour ouvrages faits aux bascu
vière du D oubs, derrière la rasse Griffon et devant celle de
les, barricades et tournois nécessaires à la conservation de
Cosson ; — d ’É tien n e Richard, pour un com m unal proche
la ville et des faubourgs ; — pour escorte de m u n ition s
des m o u lin s v ieu x , du côté des fo ssés, à charge d’en trete
de guerre à B esançon ; — 2 5 fr. à V ernier Crarmatte, rec
nir u n con d u it situ é du côté d e bise de son jard in , pour
teur des écoles de la v ille, pour reste de ses gages de l ’an
faire écouler l'eau venant des fo ssés, et la couverture de ce
présent ; — 3 fr. à Jean Regnauld pour un voyage à P oli
conduit pour aller et ven ir lib rem en t desdits m o u lin s. —
g n y , dans le but d’avertir le marquis de Conflans de la for
A m o d ia tio n s : des m ou lin s de la ville ; — de la b ou ch erie, de
m ation d’un gros d ’A llem ands au p ays de Gex ; — achats
la m esselerie ; — d’une p etite boutique joign an t la porte du
d’arquebuses, m u n itio n s, e tc . ; — 7 fr. 9 gr. à E tien n e Bé
pont Saint-É loi, du côté de b ise, « p résen tem en t rem plie de
valet pour avoir gardé, pendant 31 jou rs, la porte du pont
terre ; — de la Tour F eloux ou Cressy, où son t lo g ées le s
e t les avenues du boulevard, à raison du m al contagieux ;
poudres à canon ; — des curtils sis dans le s fossés ; — d es
— 5 fr. pour frais du voyage à la recherche de Jean P oussot,
gabelles. — A cen sem en t des curtils proche la T our N otre-
chirurgien, de Laval, appelé pour soigner les pestiférés ; —
Dam e. — R ecettes e x tra o rd in a ire s : n éan t du sr P oucet
10 fr. pour achat de poudre lors des réjouissances faites à
Peclet, décédé de p este l ’an dernier 1636 ; — 300 fr. reçus
l ’occasion de la levée du siège de D ole ; — 4 0 0 fr. pour
du sr A n th o in e Henryet, saunier, pour le prix du su rhausse
fournitures faites aux pestiférés relégués aux loges ; — 2 0 gr.
m en t du se l ; — 154 fr. 6 d. reçus des h éritiers de Marie
pour vin présenté
à Guyon M atherot, de D ole, avocat,
B lanchet, décédée de peste. — R ecettes des am endes : 33 gr.
occupant pour le Magistrat au souverain Parlem ent ; — 12 fr.
de Jacques B onnet, pour avoir laissé courir le s pourceaux
9 gr. à É tien ne B évalet pour avoir fait la garde à la porte du
dans le s rues en tem ps de p este. — 2° D épen ses : 6 fr. pour
pont S a in t-Éloi, du 18 août dernier au 1er ja n v ier, à cause
achat d’un e chaîne en fer et d’un seau en bois de chên e
de la p e s t e ; — pour patrouilles, crainte du fe u ; — 2 0 fr.
pour le p u its de S ain t-R och ; — 2 fr. pour 4 chanues de vin
9 gr. à É tien n e et Jean-B apti ste Saulget pour avoir gardé la
p résen tées à l ’abbé, de M ont-Sainte-M arie ; — 15 fr. au x trois
porte du boulevard, depuis le 12 août ju sq u ’au 1 er jan vier
curés des paroisses pour trois m e sse s en action de grâces de la
dernier, à cause de la p este ; — 2 4 fr. à Claude B esu ch et,
convalescence de S. A . R oyale, e t 6 fr. au sr curé de N otre-
charpentier, pour la façon du « dressem en t des bascules »
Dam e pour u n T e D eum et u ne m esse d’action d e grâces
proche le couvent des PP. C apucins ; —-1 1 4 fr. 8 gr. pour
lors du cou ronnem ent du roi des R om ain s ; — 4 fr. pour
frais de nettoyage de diverses m aison s infectées de p este
vin p résenté au baron de Soye e t à M. de Rabeur, capitaine
dans la ville e t les faubourgs ; — 70 fr. à François P ous
de la com pagnie de m ilice de P ontarlier ; — 4 fr. p ayés à
sot, de Laval, chirurgien, pour avoir servi les p estiférés aux
Guyon Ju n et, h osp italier, pour la nourriture d ’un enfant
loges ; — 8 gr. à Jean P etit, m arguillier de l ’ég lise S ain t-
m is à sa garde ; — 4 fr. pour frais d’inform ations sur six
B énigne, « pour avoir carillonné la cloche d’icelle en faveur
chevaux vo lés proche Pontarlier et appartenant à des parti
de la pierre fondam entale p osée par le sr révérend abbé de
culiers des V errières d e Ne u c h â te l ; — 7 fr. pour frais d’en
M ontbenoit en la chapelle de la confrérie de la Croix ; » -
voi de m u n ition s de guerre à L o n s-le-S a u n ier ; — 21 fr. à
14 fr. pour achat d’u n e chaudière de m atière rouge (cuivre)
Claude B obillier pour ferrem ents m is à la bascule proche le s
pour nettoyer les lin g es des pestiférés ; — 78 fr. à É tienne
RR. PP. C apucins; — 6 fr. pour façon d ’u n e loge pour
Careille pour avoir gardé la porte du boulevard, à raison de
les enterreurs en 1636 ; — 5 fr. à Jean Chardouillet, de
la peste, depuis le 16 ju illet ju sq u ’au 3 0 n o v e m b r e ; — 2 fr.
Belfort, pour voyage à Dole dans le but de faire exem p ter
pour vin p résenté au baron B renin, sergent de bataille de
la ville des soldats de m ilice ; — 60 fr. à m essire Pierre
l’arm ée du com te de G alasse. — Total des dépenses, 7 ,5 9 5 fr.
R ousseau, prêtre, pour ses gages de recteur du collège de
1 en gr. ;— total des recettes, 1 1 ,4 2 6 fr. 4 gr.
la v ille ; — 400 fr. à B en oit Junod, m aitre de la santé pu
blique, pour fournitures aux pestiférés ; — 32 gr. à J ea n -
CC2 5
B aptiste et à Guillaum e V erm ot, pour lettres exp éd iées aux
retrahants pour ven ir faire le g u et et g a r d e ; — 99 fr. 11 gr.
1 6 3 7 . — C om ptes m u n icip a u x . Compte du receveur
aux s rs M iget et B ressand, con seillers de la v ille , pour frais
Claude Quartier. — 1° R ecettes. — C ens : des h éritiers du
de voyage auprès de S. E xc. le m arquis de Saint-M artin,
sr Blaise G uyot-Jeannin, pour un curtil près le p ont des
gouverneur de la province ; — 4 fr. 8 gr. à L ouis V alet, pour
voyage fait à S a in t-Claude, afin de s ’inform er des troupes
l ’ennem i ; — 160 fr. pour achat de 500 livres de plom b e n
françaises ; — 8 fr. à Cla ude Fol dit « le Curé, » pour voyage
v oyées au château de Joux ; — pour les gardes des portes
auprès du duc de Lorraine et du m arquis de Sainl-M artin ;
pendant le m ois de novem bre dernier, à cause de la peste ;
— 8 fr. à N icolas D ornier, pour voyage fait à Y verdon, afin
— 19 fr. à ceux qui on t recouvert de terre les corps des
de s ’inform er du passage des troupes françaises ; — 12 fr. à
pestiférés au cim etière de la chapelle Sain t-Roch ; — 28 gr.
M argelin A rbois, pour voyage à C lerval-sur-le-D oubs auprès
à Pierre Gaudion, pour 4 livres de chandelle en voyées à la
de « Son E xcellence, » afin de l'inform er du passage des
table de cuisine de Son E xcellence, lorsqu’il fut logé en la
troupes françaises du côté de N euch â tel ; — pour voyage
m aison du
à C ham pagnole, etc., dans le m êm e but ; — pour voyage à
18,242 fr. l en g r. ; — total des r e c e tte s ; 19,880 fr. 8 gr.
sr docteur
Favrot. — Total des
d épenses :
V ercel, afin d’inform er les éch evin s de ce lieu des progrès
2 engr. 4 d.
de l ’e n n e m i ; — 7 fr. 3 gr. 1 /2 à Claude ROUMETTE, concierge
des prisons, pour la nourriture d’u n nom m é Jean Turc,
CC26
(Registre.) — 65 feuillets (couverture eu parchem in).
F ran çais, arrêté com m e e s p io n ; — 18 fr. à m essire Jean
B averel, prêtre, pour prières faites dans le but d ’apaiser la
1 6 3 8 - 1 6 3 9 . — C o m p tes m u n icip a u x .
Compte
du
colère de Dieu e t d’obtenir de lui la retraite de l ’enn em i ;
receveur Claude Quartier. — 1° R ecettes : Cens. — R entes.
— pour vin
— A m o d ia tions : des m o u lin s, de la boucherie, e tc . ; des
présenté au
baron
d’Ogliani et à don Jean-G aëtan
de S cey, au
de
m arquis
P a d illa ; — à Jean
dem eurances, e tc . ; des gabelles, etc. — R ecettes e x tr a o r
C heneu, docteur ès d roits, lieu ten an t général au siège de
d in a ires : prix de ven te des bois de la forêt des E ntre-
Pontarlier, et à Jean-M althieu Racine, su b stitu t, pour avoir
portes ; am endes. — 2° D ép en ses : pour gardes au x portes,
v isité la Tour de la Conciergerie, avant d ’en dém olir la
en juin et ju illet, à cause de la p e s te ; — pour gardes sur la
charpente pour faire u n e plate-form e à canons pour la dé
Tour de la Conciergerie, à cause des m enaces de l'e n n e m i ;
fen se de la ville ; — pour lettres en voyées aux cantons et
— pour m esses d ites en la chapelle de la m aison de ville ; —
villes de Berne, Fribourg, Y verdon, Estavayer, Rom ain-
au sr Jacques B ressand, pour avoir logé, en ju illet, l’am bas
M otier, Orbe, Granson, R om ont, Sainte-C roix, Valorbe et
sadeur M. de Saavedra ; — 62 fr. 1 /2 à Jean Barthe, pour
autres lieu x du pays de V aud, afin de les rem ercier du bon
ses gages de recteur des écoles ; — pour frais de l ’arrêt
accueil fait aux fam illes des bourgeois et habitants de la
obtenu par le Magistrat contre le sr de B alay-S au lx, au
v ille de P ontarlier ; — pour lettres en voyées au V al-d’U sier,
sujet de son élection com m e m aïeur et capitaine châtelain
à la R ivière, aux Granges, à Sainte-C olom be, e tc ., afin de
de la ville ; — 10 fr. à A nth oine B ailly, de Ju ssey, régent au
requérir la levée de m ilicien s pour le secours de la Franche-
collège, pour son voyage ; — 6 fr. 10 gr. à M atthieu de La
M ontagne, par ordre du gouverneur ; — pour deux loges
Ferrière, pour avoir réparé la grosse cloche de l’église Saint-
con stru ites, afin de placer des étrangers pestiférés ven u s de
B énigne ; — 2 0 fr. 6 gr. à Claude A ntoine et à Poncet N i
L o n s-le-S au n ier ; — 14 gr. pour bois servant au sou tèn e
coulet, paveurs, pour 19 to ises de pavé fait près les portes
m en t de la cloche posée à la guérite situ ée sur la Tour des
du boulevard N otre-D am e e t Trois-Sol s ; — frais de garde
prisons ; — 15 gr. à A natoile D upont, m aréchal, pour répara
des portes en août, septem bre et octobre, à cause de la
tion des chaînes de fer à la grande porte du b ou levard ; —
p este ; — 4 fr. pour faire n ettoyer « le s im m on d ices que
2 2 0 fr. à Jean B arthe, recteur des é c o le s ; — pour frais des
le s pauvres étrangers avaien t m is devant le s m aison s des
voyages de l ’avocat Miget et de Henri Franchet, conseillers
bourgeois, » et pour l ’exp u lsion de ces vagabonds ; — 73 fr.
de v ille, qui on t donné avis à la ville de Berne des troupes
à Jacques B ressand, pour avoir logé don A ntonio de Sar
en n em ies sous la conduite du duc W e im a r ; — à divers,
m ien to, am bassadeur pour S . M. au com té de Bourgogne ;
pour la garde des portes de la ville pen d an t la p este en oc
— frais de garde des portes en novem bre à cause de la
tobre 1637 ; — pour ouvrages faits à la Tour de la Concier
p este ; — 5 fr. 4 gr. à A n th oin e Saget « m arrelier en l’é
gerie et à la Tour de M ontrieux; — 2 fr. 2 gr. pour vin pré
glise
sen té au com m andeur de Saint-M oris ; — pour avoir cim en té
pauvres étrangers
l ’auge de la fontaine proche l ’église S a in t-B én ig n e ; — 35 fr.
procureur Jacquem et,
pour voyages faits à Salins et à B esançon par ordre de don
T olédo ; — 3 fr. à Jean Chardouillet, m essager, pour avoir
Gabriel de T oledo, afin de porter des n ou velles de guerre ;
porté des lettres au duc Charles de Lorraine, par ordre du
— 14 fr. pour frais de voyage de MM. de Saint-M oris et de
procureur général, pour faire retirer le s troupes des m on
S a in t-B én ign e, » pour avoir enterré
14 corps de
décédés dans la v ille ; — 18 fr. au
pour avoir
logé don Gabriel
de
Vald ahon , ayant m en é bon nom bre de chevaux pour secou
tagn es, « lesd . lettres datées du 6 avril 1 6 3 8 ; » — 116 fr.
rir le val de Morteau et la Franche-M ontagn e, m enacés par
8 gr. payés à 40 soldats en quartier dans la v ille, pour
m èches, poudre e t balles (ces
soldats devaient escorter
W eym ar entra à Pontarlier ; — 9 fr. à Hugues V erm ot,
les grains en voyés à D ole, par ordre du baron de Scey,
pour avoir reçu le traité fait entre le s révérends pères Au
bailli d’A val, et du procureur général) ; — logem ents de
gustins du couvent Sain t-Él oi, au sujet de l’in stru ction de
soldats, tant cavaliers que fantassins, du régim ent du co
la je u n e s se ; — 10 fr. au
lonel V ern ier ; — 19 fr. pour fournitures faites au m aïeur
enregistré les délibérations depuis le rétab lissem en t du
secrétaire V erm ot, pour avoir
(M. Franchet) et à MM. B ressand, Miget, P etitbenoî t , Jean
Magistrat ; — 24 fr. à Claude H os, curé de Sain t-B én igne,
Bole, Jean P etite, docteur ès droits, et Matthieu Boissard,
pour 12 m esses dites en qualité de chapelain de la chapelle
détenus en otage par le duc Bernard de Saxe, lors de la
de « m onsieur saint Gond, » et pour la fondation accou
surprise de la v ille (suivant un placet du 28 m ars 1639) ;
tum ée des m esses qui se d isent tous les lundis par ordre du
— 605 fr. 3 gr. 12 d., payés au sr Claude B ressand, m ar
Magistrat ; — 60 fr. pour arrérages de la rente au principal
chand, pour poudre, plom b, chandelles, etc ., fournis au
de 1,000 fr. due à dom Gabriel D urand, abbé de l ’abbaye
com m andeur de Saint-M oris, envoyé à Pontarlier pour la
du M ont-Sain te-M arie. — R ecette : 4 ,0 7 5 fr. 8 gr. 11 en
défense de la ville avec son régim ent, peu avant le siège, et
grognes. D é p e n se : 3 ,8 6 3 fr. 9 gr. 1 engrogne.
par ordre du marquis de Saint-M artin, gouverneur de la
province (placet daté du 20 jan vier 1639) ; — annulation
CC
28
(Registre.) — 79 feuillets.
d ’une partie de la recette de la gabelle du vin , Guillaum e
B esançon, am odiateur, se fondant sur ce qu’il n'en a a u
1 6 4 5 . — C o m p tes m u n icip a u x . Compte rendu par le
cunem ent jou i, à cause des soldats lorrains et allem ands
receveur H ugues de L yon . — R ece ttes
qui couraient et pillaient le pays, em pêchant to u t négoce ;
rente déjà p ayés en 1640, 1641 et 1642, à N icolas M artin,
: Arrérages de
— paiem ent d ’in d em n ités pour fournitures faites au duc
receveur, et en 1643 et 1644 à M atthieu M unyer, aussi
Bernard de Saxe, qui avait contraint la ville à lui fournir
receveur. — Rien de la boucherie, à cause de l ’em brase
pour quartier d’hiver 60 ,0 0 0 écus « dont il se paierait par
m en t général de la v ille ; — rien de la m esselerie, parce
des grains, v in , sel, » etc., suivant compte fait entre les
qu’on n’a pu trouver aucun m essier ; — rien de trois p rés
com m is du Duc et les m em bres du Magistrat alors otages.
appelés « la Crolaine, en F o n ten y et le m on t de V oyon, »
— R ecette du com pte : 7 ,2 2 4 fr. 11 gr. 1 engrogne et 9 d.
parce qu’ils n ’ont pas été am odiés à cause d e l ’in cen d ie
— D épen se : 8 ,6 9 5 fr. 4 gr. 2 engrognes et 1 d.
général ; — rien de la Tour Saint-É loi, de la boutique près
ladite tour ; d’une petite place avoisin an t la Tour du pont
CC27
(R e g istre .) — 84 fe u ille ts .
du côté de b ise, où était dressée une boutique am odiée
à É tienne B ole ; de la tournelle située derrière la m aison
1 6 4 4 . — C om ptes m u n icip a u x (Matthieu M unier, rece
dudit sr Bole, tenue par la veu ve de Guyon Gagelin ; de la
veur). — R ecettes : N éant des h ab itan ts de la châtellenie de
Tour F eloux, autrem ent Gressy, n i de la Tour de la porte
Pontarlier, « le sr Quartier, ancien receveur, prétendant avoir
N otre-D am e, « parce que ces dem eurances ne so n t en
perdu les m ém oires. » — Gens : d’un curtil sur la rivière
état. » — A m odiation des « arnoz » du boulevard ; — rien
du D oubs, « proche la Tour Beaugros. » — R en tes : am o
de la Tour T rois-Sol s qui e st inhabitable, n i de la m aladière
diations des m oulins (vieux, 540 fr., neufs, 600 fr.) ; — de
qui est r u in é e ; — rien de la tour derrière le couvent de
la boucherie, néant, à cause de l ’em brasem ent de la v il le ;
l 'Annon ciade, ni de la Tour T allebard, parce qu’elles sont
— de la m esselerie (rien). — A m odiations des dem eurances
occupées par des charpentiers qui les réparent ; — 6 gr. du
des curtils des fossés. Gabelles : du v in (300 fr.) ; — des
sr Claude N avillet, pour 8 to ises 1 / 2
bestiaux et autres denrées passant par la ville ; des curtils
fossés proche l ’entrée de la porte de M ontrieux ; — rien
de curtil dans le s
proche le p on t N otre-D am e. — A m en des : V ente des Lois
pour 12 pied s de b ois de la forêt des E ntreportes, d on n és
banaux pour le red ressem en t des m aisons des bourgeois
gratuitem ent à m essire Clau d e-É tien n e B igeot, docteur è s
de la ville (aux R R. PP. A ugustins, pour rebâtir leur cou
droits, lieu ten an t général au siège de Pontarlier ; — rien de
vent ; aux paroissiens de l ’église Notre-D am e, pour les aider
6 pieds de bois de la forêt de F u an s, accordés gratu item ent
à rebâtir leur église), — vente de la chaux, — am odia
aux prud’h o m m es et habitants de D oubs ; — rien de 6 gros
tions des com m unaux de la Champagne. — D épen ses : Gages
pieds accordés gratu item en t aux confrères de la confrérie
d ’officiers: 10 fr. à Jean V erm ot, secrétaire de la v ille ; —
de la Croix, et de 2 pieds aux « scabins » de N otre-D am e ;
30 fr. au sieur N avillet, con trôleu r ; — 6 0 fr. au r e c e v e u r ;
— rien de 2 chariots de b ois m ort donnés gratuitem ent
— 6 fr. à Pierre Hos, prêtre, « pour sa récom pense d ’avoir
aux capucins ; — d ix p is toles de Richard Bonjour, pour
sauvé le drapeau de la ville » quand le duc Bernard de
4 « m ascles » (taureaux), ayant servi à la
bergerie des
v a c h e s ; — 150 fr. de Jacques et Claude Cupillard, de la
portion de com m unal près le p on t de pierre. — D épenses :
G randville de M orteau, pour la p erm ission à eu x donnée,
16 fr. à Nicolas Berrard et à Claude Chifflet, sergents,
par traité du 21 m ars 1645, de faire dans la forêt de Fuans
pour leurs p ein es d’avoir recueilli les dîm es accordées au
2 fourneaux de chaux ; — am odiations des b ien s servan t au
com m andant de Joux ; — 3 fr. à Étien n ette P eclet , pour
p aiem en t des leg s faits aux pauvres de P ontarlier par feu
4 channes de vin , pain et gâteaux donnés, le 5 avril, aux
Claude F ranchet, écuyer, sieur de N oironte. — D ép en ses :
soldats liégeois de la com pagnie du sergent-m ajor V erd ict,
3 fr. à N icolas M artin, notaire à Pontarlier, pour la ratifica
passant par la v ille ; — 2 8 fr. 4 gr. pour dépenses faites
tion d’une rente con stitu ée par la v ille au profit du con
en la m aison de la m êm e, par 5 cavaliers liégeois et
seiller T errier ; — 20 fr. à É tien n ette M iget, fille et h éri
2 h om m es à pied, logés le 9 avril ; — 36 fr. 9 gr. à Jean
tière du docteur M iget, pour le lo g em en t du m aître d'école ;
V u illem in et, pour le lo g em en t de 5 autres cavaliers liégeois,
— 30 gr. pour vin offert au provincial des capucins, arrivé
d’une fem m e avec son cheval et de 3 h om m es à pied,
à Pontarlier le
le 9 a v r il ; — 53 fr. 4 g r ., valeur de 48 fr., m onnaie de
16 m a i ; — 23 fr. pour réparations à la
chaussée de Saint-É loi ; — 18 fr. 4 gr. à A nathoile Panier,
Bourgogne, pour redevance due à l’abbaye de M ontbenoit,
curé de S ain t-É tien n e, pour le lo g em en t du m aître d ’école ;
sur les m oulins de la ville ; — 30 fr. à A nath oile Panier,
— 6 fr. pour réparation à la tour du Boulevard ; — 3 fr.
curé de Saint-É tienne, pour avoir fait le double des re
9 gr. pour réparation de la Grange des Pauvres ; — 7 fr. à
gistres de baptêm es et le s avoir traduits en français ; —
Claude de L yon, curé de Saint-B énigne, pour les ch an ts et
3 fr. à A ntoine Saget, pour avoir n ettoyé et rendu libre le
le s obsèques de la rein e d’E spagne ; — 6 fr. aux sieurs
chem in par lequel les écoliers entrent au logis de leur
Chifflet et Berrard, sergen ts, pour avoir, au m ois d ’août pré
m aître ; — 372 fr. 8 gr. pour la valeur de 21 p istoles et
cédent (le 1 er e t le 2), stationné sur le chem in de la Cluse,
d em ie, payées pour la cloche de l ’horloge achetée à B e
afin d’em pêcher le s m archands v en a n t de la foire d’Orbe,
sançon ; — 85
où régnait une épizootie, d'introduire du bétail dans la
É tien n e, am odiateur du tem porel de la chapelle des Gui
ville ; — 4 0 fr. à G uillaum e B on n et, p ein tre, pour façon de
g n et (en lad. église), pour prix de 5 quartiers de from ent
fr. à A nathoile Panier, curé de
S ain t-
la m ontre de l ’horloge m ise en la T our du B oulevard ; —
dus au chapelain sur les m ou lin s de la v ille ; — 3 fr. à
2 fr. au sergen t B erra rd , pour avoir porté à Morteau
Claude Fourcaud, prêtre, curé de N otre-D am e, pour fonda
l’argent accordé au com m andant de F ra n q u em o n t ; — 5 fr.
tion faite en l ’hon n eu r de sain t Louis, en l ’église Saint-
pour réparations aux brèches des m urailles ; — 6 fr. pour
É tien n e ; — 120 fr. au P. A lteriet, supérieur de la m aison
frais de conduite des taureaux à la foire de Saint-G orgon ;
des jésu ites de Pontarlier, pour prédications du carême ; —
8 fr. à É tien ne-C harles de Saint-M oris-T h u illière , pour prix
2 4 fr. à Claude de L yon, curé de S a in t-B én ign e, chapelain
de 6 ém in es de from ent que la v ille devait à sa fam ille
du Magistrat, pour ses m esses du lundi ; — 60 fr. 6 gr. à
sur les reven u s des Moulin s-V ieu x ; — 18 gr. pour bois
É tien n e Gaulard, pour avoir abattu le d essu s de la Tour du
nécessaire au redressem en t des Moulin s-N eu fs ; — 2 4 fr.
Boulevard, pour y poser la cloche de l ’horloge et y avoir
à Claude de L yon, curé de S aint-B énigne, pour la desserte
des ch ap elles de Saint-G ond et de Saint-R och ; — 200 fr. à
placé un t o i t ; — 60 fr. pour réparations à la chaussée
Nicolas Charney, prêtre, chapelain de la chapelle Sainte-
la rasse Griffon. — R ecette : 4 ,6 4 4 fr. 1 blanc. — D épense :
F o y , fondée en l’église S a in t-B én ig n e ; — 2 fr. portés à tort
5 ,7 4 2 fr. 2 gros 2 deniers 1 engrogne.
des Moulins vieu x et pose d ’un p on t de planches pour gagner
com m e reçus des hab itan ts des Étrach es pour leur m esse
lerie, « parce qu'il n ’y a plus p ersonne audit lieu . » —
CC30
R ecette : 4 ,1 6 7 fr. 2 gros 1 engrogne et 2 deniers. — Dé
1 6 4 7 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte rendu p a r le
pense : 4 ,7 1 7 fr. 7 gros 7 engrognes.
receveur H ugues de L y o n .— R ecettes : R ien de la boucherie
CC29
(Registre.) — 91 f e u ille ts .
n i de la m esselerie ; — 3 0 gr. (m oitié de 5 fr.) d’am ende
p o u r feu de chem in ée ; — acen sem en t d’un jardin au pied du
Compte rendu par
chasal de la m aison en laquelle se ten aien t le conseil et le col
H ugues de L yon, receveur. — R e c e tte s : N éant du village
lè g e . — D épen ses : 12 fr. à N icolas Martin, secrétaire de la
de Doubs,
les h ab itan ts ayant été contraints d’en sortir
v ille , pour avoir enregistré le s délibérations du con seil p en
m alheur des guerres, et de se réfugier en pro
dant un an ; — 42 fr. à M atthieu B ressand et Claude Grillet,
v in ces étrangères ; — 12 fr. des héritiers de D en is V uil
scabins de l ’église N otre-D am e, pour arrérages de la rente
lem in et, curé de N otre-D am e, pour l ’acensem e n t d ’une
due par la ville à leur église ; — 17 fr. 4 gr. à Jean F on
16 4 6 .
par le
—
C o m p tes m u n ic ip a u x .
taine, roi de l ’A rquebuse ; — 20 fr. au docteur D um oulin, e tc .,
2
pour avoir réglé les difficultés entre la ville et le sr P etite,
prébendier de Supt, au fils de Henri Colin, sieur d ’A rçon,
au
pour un « islo n étant sur la rasse des gours des h éritiers
sujet de l ’em prisonnem ent dudit
docteur
par
les
blancs de. cens, payés par les héritiers de Constance Colin,
S u éd ois; — 140 fr. au docteur D um oulin, pour épices de
de feu noble D enys D um olin ; » —
l’arrêt rendu au parlem ent de Dole, à l’occasion de 2 ,0 0 0 p is
sur une m aison de la rue S ain te-A n n e ; — de M. Jacques
toles réclam ées par Henri Franchet, disant les avoir payées
Sym on, cordonnier, 4 engr. de
au duc W eym ar de Saxe, à la décharge de la ville ; — 20 fr.
à usage de tannerie, sise au faubourg Saint-P ierre, sur la
à Pierre Parrenet, pour avoir gardé 3 taureaux et fait un
rivière du Doubs, tou ch an t de ju ran t le s h éritiers de feu
7 gr. 2 engr.
cen s « sur
de cens
u n e m aison
hangar pour les abriter, à cause de l'épizootie régnant au
Poncet G agelin, de saunoise (côté de la Saône ou n ord -
quartier du Boulevard ; — 13 fr. pour extraction de la pierre
ouest) une ruelle tirant à lad. rivière, de v en t le com m unal,
du collège, pour réparer le boulevard ; — 3 p istoles (valeur
et de bise la rivière, » appartenant autrefois à Jean Racle,
52 fr.) à N icolas Charney, chapelain de la chapelle S aint-
co rd on n ier ; — de Claude Marguier, « éguilletier, » 3 gr. pour
Louis, Saint-Nicolas et Sainte-C atherine, à Saint-B énigne ;
une m aison sise à côté des h alles, « touchant de jurant
— 4 fr. à H ugues V erm ot, pour avoir recherché, dans le
François Marguier, saunoise u n e ruelle com m u n e, v en t led .
couvent des capucins, des papiers concernant la ville, dé
Marguier, et bise la charrière com m u n e ; » — n éan t de la T our
posés audit couvent. — R ecettes : 5 ,6 0 9 fr. 4 gros 8 e n
du p ont Saint-E loi, parce qu’elle n ’est rebâtie, n i de la T our
grognes 4 deniers. — D épenses : 4 ,4 6 6 fr. 9 gros 6 deniers.
appelée tour Gagelin, situ ée derrière la m aison du sr É tien n e
Bole, parce q u 'e lle est ruinée et inhabitable ; — n éan t pour
CC31
la Tour F eloux et pour l a Maladière, ruin ées et in h a b itab les.
— Dépenses : 14 fr. à Jean B illorod, de P ontarlier, m açon,
1 6 4 8 . — C om ptes m u n icip a u x . Compte rendu p a r le re
« pour ses peines d ’avoir coupé un roc qui occupait partie
ceveur H ugues de Lyon. — R ecettes : 12 gr. des héritiers de
du ch em in des E ntreportes et d’avoir n ettoyé et d ésen com
M atthieu Ch âtillon. pour une portion de curtil situ ée près la
bré ledit chem in » (p la cet du 15 février 1649) ; — 13 fr. à
porte N otre-D am e, « entre les deux eaux derrière les sièges
Claude Mourot et D en is B esu ch et, m aîtres charpentiers,
de m altraits en
« pour le dessin du red ressem en t de la grande ch au ssée
un m onticule
tirant contre la
gouille
Marguety. » — D épenses : 39 fr. 6 s. à Jean Colin, écuyer,
(ruinée) derrière le couvent S a in t-É loi ; » — 138 fr. 8 gr.
sieur de
pour valeur de
au Père Saget, supérieur de la m aison de la Com pagnie de
18 ém in es de from ent qui lui était due sur le s m ou lin s
Jésus, à Pontarlier, pour l’en tretien et la nourriture du Père
Chaffois, en place d’une rente
de la ville, pour 1645, 1646 et 1647 ; — 1 pistole d’or au
de M ougenet, prédicateur du carêm e. Total des d ép en ses :
coin d ’Espagne (valeur 17 fr. 4 gr., m onnaie de Su isse),
5 ,0 3 8 fr. 9 gr. 8 d. 1 e n g r. ; des recettes : 4 ,4 6 4 fr. 2 gr.
à Pierre Colin, p our avoir abattu l ’oiseau ; — 13 fr. à Jacques
2 bl. 6 d.
Chabod, tailleur, pour façon de 2 m anteaux fournis aux
sergents de ville ; — 7 fr. pour vin p résenté au gouverneur
CC33
du com té de Neuch âtel, arrivé à Pontarlier le 5 j u ille t ; —
20 fr. pour quote-part de la ville dans l ’entretien des soldats
du p a y s ; — 12 gr. au sr Parreau, ayant reçu le traité passé
1650.
— C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte rendu par le
receveur Mathieu de Lyon. — R ec e tte s : 4 bl. pour location
par le M agistrat avec le sr Guenard, pour régir l ’école de
d’un jardin v oisin des h alles, ten u par les PP. J ésu ites ; —
la v il le ; — 2 pistoles (34 fr. 8 gr.) à François Guenard,
560 fr. de Jacques Saillard, am odiateur des m o u lin s neu fs ;
m aître d’école, à valoir sur ses gages ; — 38 fr. et dem i à
— 560 fr. de Jean N icoulet, am odiateur des m o u lin s vieu x ;
Jean M anier, m édecin m unicipal. — R ecettes : 4 ,6 6 6 fr.
— 12 gr. des h éritiers de D enis V u illem in et, curé de N otre-
8 gros 5 deniers. — D épen ses : 5,171 fr. 9 gr. 3 engro
Dame, pour l’a cen sem en t d’un e portion de com m unal riv e
gn es.
rain du D oubs, près le pont de pierre ; — 366 fr. 8 gr. de
François Prenelle et consorts, am odiateurs de la gabelle de
CC32
l’entrée du vin (le p rix de la gabelle étant de 4 ,4 0 0 fr.) ; —
108 fr. 4 gr. de Jean G audion et consorts, am odiateurs de
1 6 9 4 . — C om ptes m u n icip a u x . (H u g u es de L yon , rece
la gabelle de la boucherie ( l e prix de la gabelle étan t de
veur.) — R ecettes : 2 gr. de cen s, p ayés par noble sieur
1 ,300 fr.) ; — 1 fr. 8 gr. de Jacques L oncham p e t consorts,
A ntide
écuyer, h éritier de
am odiateurs de la gabelle des tanneurs (le prix de la gabelle
Franchet, son aïeul m a te r n e l ; —
étant de 500 fr.) ; — 7 6 fr. 8 gr. de Jean Gaudion, coam o
feu
de B alay-Saulx dit de Pra,
noble Guillaume
diateur de la gabelle de la vente du bétail et du pâturage (le
de la ville, pour avoir exercé la charge de capitaine en 1650,
p rix en étan t de 921 fr.) ; — 7 l . 10 s. de François Martin,
et 17 l . estevenantes pour celle de châtelain ; — 180 fr. en
pour am ende de b lasp h èm es ; — 1,373 fr. 5 gr. 4 d. perçus
batz (bonne m onnaie 155 fr. 9 gr. 2 bl.) à A natoile Panier,
sur les b outiquiers, revendeurs, h ô tes, cabaretiers, boulan
curé de Saint-É tien n e, en qualité d’am odiateur du revenu
gers, ou p roduit des am endes de police. — D épen ses : 32 gr.
tem porel de la chapelle de Saint-Jacques et Saint-N icolas,
au syn d ic M athey, pour p résen t fait au P . Joachim , capucin,
érigée en son église, et appelée la chapelle Guignet ; — 5 fr.
allant à R om e : — 5 fr. 7 gr. 4 d . pour vin offert aux députés
9 gr. à François Guenard, m aître d ’école, pour son assi
d es can tons de S u isse passant par la ville ; — 101 fr. 8 gr.
duité aux services et offices qui se sont faits pendant l'an
pour visite faite par Jacques Cupillard de la prison proche
n ée. Total des dépenses : 5 ,0 6 1 fr. 2 gr. 16 d. 2 e n g r. ; des
les RR. P P . Jésu ites, et réparations faites par led it Cupillard
recettes : 5 ,3 3 0 fr. 9 gr. 5 engr.
à la m uraille étant sous les degrés du b ou levard ; — 6 fr.
4 bl. à Henri M arellier, « pour avoir fait les m ontes des
CC35
arm es de la ville et les arm es des cim aises ; » — 12 fr. « en
batz » (e n bonne m on n aie 10 fr. 4 gr. 16 d .) à Jean F on
taine, pour la m o itié de l ’am odiation de la tour v oisin e des
1652.
- C om ptes m u n icip a u x . Compte rendu par le
receveur Richard Favrot. — R ecettes : de François Martin,
J é su ite s ; — 10 fr. pour la rente con stitu ée aux Jésu ites, au
cordonnier, 12 gr. de cens d’un jardin sis au lieu dit « au
principal de 1 ,0 5 0 fr . ; — 7 fr. 9 gr. 12 d. à A ntoine Cour
Buch in , » du côté de la porte N otre-Dam e, touchant de bise
d it M esche, pour avoir pavé depuis la fontaine du M ilieu
la rivière du D oubs, de ven t le com m unal, de « jurant » Mat
ju sq u ’à la fontaine du Boulevard et devant l’esplanade de
th ieu Châtillon, de « saunoise » les héritiers de D enis V uille
la porte S a in t-Éloi ; — 35 fr. 5 gr. 8 d. au sieur D um oulin,
m in et, curé de Notre-Dame. — D épen ses : 2 fr. 13 s. à Claude
pour ses gages de capitaine et châtelain de la ville ; — 9 fr.
P etitbenoit, pour avoir fait n ettoyer la cave sous la tour du
à G uillaum e B onnet, pour avoir fait 6 écu sson s aux arm es
P on t ; — 10 fr. et d em i « à ceux ayant tenu chœ ur de m u
de la v il le ; — 120 fr. au P . Sym p h orien Jeanneret, prieur
sique » pendant le s prières faites dans les paroisses pour
des A u gu stins de P ontarlier, pour prédications de l ’avent
obtenir le beau te m p s ; — 2 quarts d’écu aux sy n d ics pour
et du carêm e en l ’église S a in t-B én ig n e ; — 8 fr. 8 gr. à
voyage fait aux Granges, afin de chasser une fem m e soup
m aître H ugues Colin, pour voyage en Savoie, à l ’effet d’a
çonnée d’être sorcière ; — 57 fr. 12 s. à m aître Guillaume
cheter une c lo c h e ; — 150 fr. à Jacques F u m ey, de Salin s,
B on n et, peintre, pour avoir p ein t et doré la m ontre de
pour l ’achat d’un e horloge d estin ée à la tour du Pont. Total
l ’horloge du P ont ; — 2 fr. 13 s. au m êm e, pour avoir p ein t
des dép en ses : 4 ,3 7 5 fr. 10 gr. 19 d. 2 en g r. ; des recettes :
trois fois l’aiguille de la m ontre d e la m êm e horloge, sa v o ir :
4 ,3 9 3 fr. 4 gr. 2 d.
u n e fois en rouge et deux fois en argent ; — 4 fr. 14 s. pour
jou rn ées em ployées à abattre le s pierres de la tour du Col
CC3 4
( R e g i s t r e .) —
111 f e u ille ts .
lège et les conduire à la tour du p ont S ain t-É loi. Total des
d ép en ses : 4 ,4 6 4 fr. 5 gr. 17 d. 4 en g r . ;
1 6 5 1 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte rendu par le
des recettes :
3 ,7 5 2 fr. 5 gr. 18 d. 1 engr.
receveur M athieu de L yon . — R e c e tte s : 2 gr. des h éritiers
B ressand, Jean , pour location d’un jardin vo isin de la tour
CC3 6
de la P rison ; — 6 fr. de Jean F o n ta in e, pour la gabelle de
sa boutiqu e ( 6 fr. lu i ayan t été rem is, « parce qu’il est
1 6 5 3 . — C o m p tes m u n icip a u x . Compte rendu par le re
com m is pour étalonner les aunes des m archands de la ville
ceveur Richard F avrot. — R ecettes : 2 bl. d ’É tien n e Cuseau,
et autres ») ; — 3 fr. 7 s. des An n on ciad es, pour usurpation
pour un jardin voisin du p ont de L avau x ; — néant, depuis
de com m unal au lie u dit « Sur-le-M ont. » — D ép en ses : 22 fr.
le m ois de ju illet, pour les m ou lin s de la v ille, « le sr Pierre
6 gr. à G uillaum e B on n et, p eintre, « pour avoir p e in t la
Jodon, am odiateur, s’étan t enfui, et M essieurs ayant laissé
girouette de la porte du P ont, où il a m is pour 12 fr. d ’o r ; »
son valet pour gouverner lesd its m ou lin s ; — rien de la ga
— 14 fr. 9 s . à A ntoine Cour dit M esche, pour avoir n etto y é
b elle de la boutique du s r H ugues B ressand, rem ise de ce
la ruelle N otre-D am e ; — 10 fr. au contrôleur M ugnier, pour
qu ’il devait lu i ayant été faite « en considération d ’avoir con
jo u rn ées d ’ouvriers qui ont abattu u n e partie des tours de
d u it la cavalerie lors des feux de joie pour la prise des villes
la m aison de v il le : — 8 fr. 14 s. à Jean R ousseau, pour
de Barcelone, G ravelines et Casal . » — D é p e n s e s : 1 5 0 fr.
avoir réparé l’horloge de la tour du P o n t ; — 5 fr. 5 gr.
à Jean Braillard, prêtre, e t à André Braillard, son frère,
8 engr. à J ea n -A n to ine B oissard, docteur ès droits, m aïeur
pour leur office de m aîtres d’école pendant six m ois ; —
24
fr. à Jean Fontaine, pour l'am odiation de la tour de
et 46
la fr. 3 gr. à A ntoine Favrot, pour être allés à S alin s
Conciergerie ; — 20 fr. au sieur Bressand, d’A rgilly, roi du
accomplir le vœ u fait le jour de l’in cen d ie du 27 ja n v ier
papegay en 1653 ; — 17 fr. pour la contribution payée à
1656, à N otre-D am e Libératrice et à sa in t Claude ; — 32 fr.
Dole pour la g a rn iso n ; — 9 fr. 7 gr. 4 d. à Adrien F usy,
au secrétaire Jacquem et, pour rédaction de l ’inven taire des
pour avoir refait à n eu f le pont de bois sous la Tour du P o n t ;
papiers de la v ille. Total des recettes : 5 ,8 1 4 fr. 2 gr. 1 d.
— 43 fr. 2 gr. 4 d. à Jean Fontaine, am odiateur du tem po
2 en g r. ; des dépenses : 4 ,6 0 5 fr. 5 gr. 1 engr.
rel de l ’abbaye de Montbenoî t, pour 2 quartiers de from ent,
m esure ancienne, dus par la ville sur les m oulins ; — 64 fr.
CC39
(Registre.) — 120 feuillets
à Jean Maillard, pour le remercier d ’avoir dédié ses th èses
au Magistrat. Total des recettes : 4 ,7 4 4 fr. 1 gr. 3 bl. 4 d . ;
des dépenses : 4,826 fr. 5 gr. 2 bl.
1 6 5 7 . — C om p tes m u n icip a u x . C om pte rendu par le
receveur Richard F a v ro t.— R ecettes : n éan t d’un jardin ap
partenant à la v ille, près la porte du p on t Saint-E loi, hors
CC3 7
(R e g istre .) — 120 f e u ille ts .
des m urailles, abandonné com m e salaire au portier de cette
porte ; — recette extraordinaire : 12 gr. par m ois des étran
1 6 5 4 . — C om ptes m u n icip a u x . Compte rendu par le
gers habitant Pontarlier, sauf des m açons ou charpentiers,
receveur Richard Favrot. — R ecettes : 10 fr. d ’am ende payés
ne payant que 6 gr. par m ois ; 6 ou 8 gr. par m o is des re
par Jean Girard dit Grand, pour avoir parcouru les rues avec
vendeurs et reven d eu ses, suivant le s denrées q u ’ils débi
u n p istolet dans sa poche et avoir refusé de le rem ettre aux
tent ; 3 ou 4 fr. par m ois des h ôtes publics et cabaretiers ;
syn d ics, « en blasphém ant le saint nom de D ieu. » — D épen
produit des bois de charpente vendus pour le red ressem en t
ses : 75 fr. à Nicolas Charnez, chapelain de la chapelle de
des m aisons de la ville, et qui se paient 15 gr. les gros pied s
Sainte-F oy en l’église Saint-B énigne, pour 3 quartiers de
et 12 gr. les petits ; produit des bois m orts de sa p in , qui
from ent à lui dus en celte qualité sur les m ou lin s de la v ille ;
se paient 3 gr. le chariot. — D ép en ses : 12 fr. p o u r 5 p in tes
— 20 fr. à Jacques Favrot, pour avoir abattu le papegay ; —
de v in e t un chapon bouilli, portés chez le m aïeur, M. de
12 fr. à M atthieu Vuillet, pour avoir été, avec le capitaine
V aldahon, le 27 jan vier 1656, jour de l ’in cen d ie ; — 48 fr.
Favrot, prendre des nou velles des troupes en n em ies, logées
au doyen Jacquet, allant accom plir à Saint-C laude le vœ u
en A lsace, qui paraissaient vouloir passer par la Franch e -
fait par le Magistrat le jour de l ’incendie ; — 24 fr. à Gilbert
M ontagne ; — 84 fr. à Claude Jacquet, prêtre, am odiateur
Quétaud, pour avoir abattu le papegay ; — 9 4 fr. à Jacques
du revenu tem porel de la chapelle des Guignet, pour 5 quar
Munyer, contrôleur, pour le souper con som m é par le Ma
tiers de from ent dus an n u ellem en t à sa chapelle par les
gistrat en sa m aison ; — 52 fr. 8 gr. pour achat de cire pour
m oulin s de la v il le ; — 80 fr. à Jacques B ressand d’A rgilly,
refaire les flam beaux de M essieurs, em p lo y és au jour de la
m em bre du conseil de la v ille, pour rem ettre au P. Buffet,
F ête-D ieu ; — 3 fr. et d em i pour ch an d elles, « le soir de la
jé su ite , ayant prêché l ’A v e n t ; — 30 batz (b onne m onnaie
garde que l’on fit à l’arrivée du prince de L on gu eville ; » —
4 fr. 5 g. 4 d.) à Jacques Cupillard, pour avoir rem is en
16 fr. aux Savoyards qui ont travaillé sur le p ont S a in t-E loi ;
état la croix de pierre devant la chapelle Saint-R och. Total
— 13 fr. à Jacques Cupillard, pour avoir réparé les deux croix
des recettes : 4,846 fr. 11 gr. 2 d . ; des dép en ses : 4 ,2 6 4 fr.
de pierre situ ées l ’une près de la m aladière, l ’autre près du
4 gr. 7 engr.
pont de pierre ; — 5 fr. pour le s ch evau x de louage des sieurs
Franchet et d’A rgilly, qui sont allés avec MM. de Chaffois et
CC3 8
Favrot « faire la révérence au prince de L ongueville ; » —
720 fr. à M atthieu V illet, pour le s contributions de Joux, à
raison d e 6 0 fr. par m o is ; — 2 4 fr. à Guérard H u gonnet,
receveur Richard Favrot. — R ecettes : 6 bl. de Claude P etit-
pour le don gratuit de six m o is ; — 12 fr. aux A ugustins,
benoit, pour un jardin entre le « gour » des m ou lin s neufs
pour fondation m unicipale de la chapelle du Saint-C racitix.
e t le jeu de l ’arc ; — n éant, d’une tourelle des m urailles de
Total des recettes : 6 ,5 9 0 fr. 5 gr. 2 bl. 2 e n g r . ; des dé
la ville (côté des h alles, voisin e de la m aison des Jésu ites),
p en ses : 4 ,4 0 8 fr. 9 gr. 3 bl. 2 engr.
parce qu’elle sert actuellem ent de prison ; — n éa n t, de la
m aladière, qui est rainée et réduite en « ch esal, » ayant été
CC40
in cen d iée avec le faubourg Saint-Pierre. — D ép en ses : 5 fr. à
Guillaum e V erm ot le v ieu x , pour avoir tué un loup auprès
de sa scierie ; — 65 fr. au sieur Pierre B ressand d’A rgilly,
receveur Richard Favrot. — R e c e tte s : n éan t de Pierre B oi
chard, cordonnier, pour
am odiation d’un b âtim en t au-
d essus du boulevard, con sistan t en un e cuisine et poêle et
6,521
fr. 5 gr. 1 engr. 14 d. ; —
total des dépenses :
5 ,473 fr. 8 gr. 8 engr. 4 d.
une p etite cham bre, le tout ayant été brûlé lors de l ’in cen
die de 1656. — D ép e n se s : 32 fr. à Pierre Richard, « en con
CC42
(Registre.) — 119 feuillets sans couverture.
sid ération de ce qu ’il tua un chien enragé, par lequel il fut
b lessé, ce qui le força de faire le voyage de m onsieur saint
H um bert ; » — 37 fr. 6 gr. à Pierre-Fran çois P ariset,
rec
receveur Richard Favrot. — R ecettes : 3 fr. de Girard R oux,
teur, décédé, pour un quartier des gages de 150 fr. à lui
condam né à l ’am ende « pour avoir fait du pain mal con
alloués pour en seign er les enfants de la ville ; — 34 fr. à
ditionné ; » — 3 fr. de Jean Piquet, condam né pour avoir
Jean Grandvuillem in , m açon, pour avoir réparé le coin de
lâché et conduit ses chevaux sans licou à la fontaine Saint-
la T our Beaugros et le p on t auprès de la scierie de Jean Du
B énigne ; — 43 fr. de Jeanne Caire, pour location de la
m o n t ; — 3 fr. à A ntoine B obillier, m açon, pour avoir dressé
tour située près la m aison des Jésu ites. — D épen ses : 138 fr.
le d essin et le d evis de la m aison de v ille ; — 108 fr. 5 d.
11 gr. à Pierre Jacquem et, pour copies faites des com ptes
à Claude Jacquet, prêtre, curé de S aint-É tienne, am odiateur
de la ville, en rem placem ent de ceux brûlés en 1656 ; —
d u tem porel de la chapelle Guignol ; — 7 2 0 fr. à M atthieu
22 fr. e l dem i à Jean-B aptiste Galet, m aître d’école, pour
V illet, pour la contribution de Joux en 1658 ; — 153 fr. au
frais de d ém énagem ent de B esançon à Pontarlier. et 80 fr.
n ouveau m aître d ’école, dont 120 fr. d’avance pour la m o i
d’avance pour 3 m ois de gages ; — 17 fr. 4 gr. à André D u
tié de ses gages et le reste pour se s frais de voyage. Total
fourg, m aitre d’école, pour 3 m ois de logem en t ; — 6 fr.
d es recettes : 7 ,2 04 fr. 5 gr. 3 bl. 2 d. 2 en g r. ; des dé
pour le chauffage du prédicateur du carêm e, et 2 0 fr. d éli
p en ses : 4 ,8 1 0 fr. 8 gr. 4 d. 2 engr.
vrés au m êm e pour les présents que l'on a coutum e de lui
faire ; — 16 fr. 6 gr. à M atthieu V uillet, pour avoir abattu
CC41
l ’o is e a u ; — 20 fr. à François T itus, pour avoir jou é de la
trom pette, du tam bour et du violon pendant le s réjouis
1 6 5 9 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Com pte rendu p a r le
sances de la paix ; — 1 dem i-écu blanc délivré au valet du
receveur Richard Favrot. — R ecettes : 1 0 0 l. d’am ende infli
curé de S a in t-B én ign e, lors de la bénédiction de la n ou
g é e à Jean de La Ferrière dit P iquet, à cause du feu pris en
v elle chapelle de la m aison de ville ; — 2 0 fr. pour achat
sa m aison le 21 jan vier 1658 ; — 2 5 fr. de Louis Tavernier,
d'un portrait de Sa Majesté à un peintre de B esançon (le
pour lod s d ’une pièce de terre par lui acquise des Jésuites
nom n ’est pas indiqué) ; — 108 fr. à Claude-François Dori
d e S alin s. — D épenses : 22 fr. et dem i à la veuve de Jacques
val, chanoine en l’église m étropolitaine de B esançon, cha
Cupillard, pour une grille de fer posée par lui au conduit
pelain de
d e la porte T rois-Sol s ; — 6 0 fr. à A ndré Dufourg, recteur
É tienne ; — 3 fr . à Jean Braillard, prêtre, pour la proces
la chapelle des G uignet,
et grand’m esse fondée par
en l ’église
Saint-
d es écoles, pour trois m ois de ses gages ; — 90 fr. à Claude
sion
Jacquet, doyen de Morteau et curé de S ain t-É tien n e, cha
jour de fête sa in t C hrysostom e (27 jan vier). — Total des
le m agistrat à chaque
pelain de la chapelle G uignet ; — 5 4 fr. à Anatoile Panyer,
recettes : 6,697 fr. 3 gr. 8 engr. ; — total des d ép en ses :
chapelain de la chapelle de S ain te-Catherine et Saint-Éloi en
5 .4 7 3 fr. 5 engr. 4 d.
l’église S ain t-B én ign e ; - 9 fr. à N icolas Parruguel, sergent,
pour avoir ouvert et ferm é le s d eu x p otern es vo isin es de
CC4 3
(Registre.) — 104 feuillets sans o u v e rtu re .
la tour du P ont ; — 37 fr. 8 gr. et dem i à André Gare
sous le pont de la
p orte T rois-Sols, et sous le pont de la porte du B oule
receveur Richard Favrot. — R ecettes : 5 fr. d’am ende du
v a r d ; — 300 fr. à l ’avocat Courlet, pour solder le voyage
sr Claude Colin, pour feu de chem in ée ; — 60 s. d’am ende
g u et,
pour avoir com blé le fossé
fait à N otre-D am e de Lorette par le P. capucin Jacques
de Pierre Girod, m essier à D oubs, pour n ’avoir pas com
V erm ot, afin d’acquitter un vœ u au n om de la ville ; — 3 fr.
paru en cette qualité aux journées de la m airie de Pontarlier
au
la procession fondée le
(néant « parce que les m essiers de Doubs s’y sont tou
2 7 jan vier 1656, et 3 fr. pour la fondation de la fête de
curé
Claude
Jacquet,
pour
jours refusés et qu'il y a procès pour cela » ) . — D ép en ses :
sain t L ouis ; — 12 fr. au P. P erlet, procureur des A ugus
85 fr. 9 gr. et dem i à Claude Goulu, pour fournitures n éces
tin s de S a in t-É loi, pour rétribution d ’un e m esse m en su elle
saires
fondée par le M agistrat en la chapelle du Saint-Crucifix
115 fr. et dem i à A ntoine Favrot et Guillaume F ranchet,
(le 1er vendredi de chaque m o is). — Total des recettes :
pour frais de voyage à B esançon, afin de « présenter le pa
P o n t a r l i e r (D ou b s). — S é r i e CC.
au red ressem en t du bâtim ent de l ’ém inage ; —
6
rabien » à l ’archevêque n ou vellem en t n o m m é ; — 16 fr. et
Claude Quétaud, autrefois m em bre du con seil de ville. —
dem i à Claude N icolet, roi du papegay ; — 3 fr. à Pierre de
Total des r e c e tte s : 7 ,6 7 6 fr. 9 gr. 8 d. ; — total des dé
Lyon, prêtre, procureur des curés et fam iliers de Pontar
p en ses : 3 ,8 3 7 fr. 4 gr. 8 d. 1 engr.
lier, pour la fondation du jour de la Saint-L ouis en l’église
Saint-É tienn e. — Total des recettes : 7 ,1 5 9 fr. 11 gr. 7 d. ;
CC46
(Registre.) — 116 feuillets sa n s couverture.
— total des dépenses : 4 ,2 7 4 fr. 5 gr. 3 bl.
1 6 6 4 . — C o m p tes m u n icip a u x . C o m p te rendu par le
CC44
receveur Jean A n toin e Boissard. — R e c e tte s : 6 gr. de cen s
d’Anatoile Guyon, pour un jardin « o ù est p résen tem en t
1 6 6 2 . — C om ptes m u n icip a u x .
Compte rendu par le
construite un e fonderie, proche la tour de la P rison. » — D é
receveur Jean -A ntoine B oissard. — R ecette : 8 engr. de Ri
pen ses : 7 fr. à Guillaum e B onnet, p ein tre, pour avoir p ein t
chard Parruguel, pour un jardin près de l’ancienne m aison
les arm es de la v ille sur 2 8 seaux de cuir bouilli servant aux
de ville. — D épenses : 9 fr. et d em i à l ’avocat Magnin, pour
in cen d ies ; — 33 fr. à noble Guillaum e Franchet, écu yer, pour
les frais à faire afin d’obtenir la dém olition du château de
avoir, pendant deux années, abattu le papegay ; — 150 fr.
Joux. — Total des recettes : 4 ,4 6 6 fr. 9 gr. 9 engr. 8 d. ; —
à m essieu rs de l’Arquebuse, pour frais de leur voyage au
total des dépenses : 1,899 fr. 8 gr. 4 d.
concours de Châlo n s ; — 25 fr. à A im é G aineron, pour
(N ota. Ce com pte est le prem ier dans lequel les chiffres
arabes sont sub stitu és aux chiffres rom ains dans les calculs.)
avoir planté le s arbres sur le Mont. — Total des recettes :
8 ,4 5 3 fr. 2 gr. 1
engr. 8 d. ; — total des d ép en ses :
3,335 fr. 6 gr. 4 engr. 4 d.
CC
45
CC4 7
(R egistre.) — 111 feuillets sans couverture.
receveur Jean-A ntoine B oissard. — R ecettes : 2 g r . et dem i
1 6 6 5 . — C o m p te s m u n icip a u x . Compte rendu par le
de terre de
receveur Jean-A ntoine Boissard. — R ec e tte s : 1 6 0 fr. de Mi
2 journaux au lieu dit « Longtrait ; » — 60 s. d’am ende
chel Combon, Nicolas Parruguel et H ugues Margaud, am o
de
Claude Gaulard, pour cens d’une pièce
de Jean Fornage, pour avoir été à la charrue le jour de
diateurs des h alles, pour les trois foires de l ’an. — D ép en ses :
fête saint Michel ; — n éan t de Jean-B aptiste Galet, maître
12 fr. à Richard Regnaud et Pierre Jacquem et, n otaires,
d’école, reçu gratuitem ent bourgeois « pour ses bons ser
pour honoraires du contrat d ’achat fait par m essieu rs de
vices. » — D épenses : 54 fr. 9 gr. 12 d. à Poncet Parreau,
la m aison des J ésu ites, « où est p résen tem en t le collège ; »
chanoine de B esançon, prieur de Ju ssey, chapelain de la
— 16 fr. et dem i à Louis B ecquin, roi du papegay en 1665 ;
chapelle Sainte-F oy érigée en l’église S aint-B énigne
de
— 30 fr. à H ugues B ressand, « com m is pour conduire l ’in
Pontarlier ; — 80 fr. à Jean-B aptiste Galet, m aître d'école,
fanterie » à l ’arrivée de l ’archevêque dans la v ille ; — 5 fr
pour gages de trois m ois ; — 16 fr. et dem i à Claude-Fran
à François T itus et Jean Parrod, pour avoir jo u é de la trom
çois P etitb enoît, docteur ès droits, pour avoir abattu l ’o i
petle à l'arrivée de l ’archevêque ; — 2 fr. au curé de S ain t-B é
seau du papegay l ’année précédente ; — 16 fr. et dem i aux
n ign e, Charles S im on in , pour la p rocession qui se fait chaque
chevaliers de l ’Arquebuse, accordés à Pierre-François Colin,
année, de l'église Saint-B énigne à la m aison de v ille, le jou r
docteur ès droits, qui a abattu le papegay ce tte année, « à
d e la fête de saint G o n d ; — 12 fr. au religieu x A ugustin
charge de donner cette som m e audit jeu pour être em ployée
Peclet, procureur des A ugustins, pour arrérages de fonda
à un p r ix ; » — 7 fr. et dem i à Jean Gaulard, pour avoir
tion
réparé le toit du pignon de la m uraille entre la m aison de
Total des r ecettes : 8 ,6 6 2 fr. 7 gr. 8 d. ; —
ville et l ’écurie
p en ses : 5 ,4 6 4 fr. 7 gr. 11 engr. 4 d.
de
M.
de Saint-M oris ; — 100
fr. à
d ’u ne m e sse dans la chapelle
du Saint-Crucifix. —
total des dé
m essieurs de l ’A rquebuse, pour frais de voyage à L on s-leSaunier, où ils allèrent concourir avec toutes les villes du
CC4 8
(Registre .) — 114 feuillets sans couverture.
p a y s ; — 16 fr. et dem i pour achat de confitures p résentées
à la princesse d ’A rem b erg ; — 8 fr. à Jean Jacquet, char
pentier, pour avoir fait des tréteaux pour les bancs des
receveur Jean -A n to in e B oissard. — R e ce tte s : 9 gr. de cens,
h alles ; — 6 fr. 4 gr. à Jean P etite, prêtre, procureur-re
de Claude Blanch et, pour 4 to ises et dem ie de jardin situé
ceveur de la fam iliarité de P o n tarlier, pour les prières et
dans le s fossés, près la tour de la P rison. — D ép en ses :
grand’m esses
200 fr. à Pierre G igouley, docteur en m éd ecin e, pour ses
célébrées pour le
repos de l ’âme de feu
frais d ’in stallation à P ontarlier, afin d ’y exercer son état ;
boucherie ; — 10 fr. pour am ende au sieur Pierre Rambert,
— 9 fr. à M atthieu Gaillard, pour a v o ir recouvert un e partie
à cause du feu pris en sa m aison le 20 octobre 1673. — Dé
du toit du collège ; — 20 fr. à Jean Sauton, pour avoir
p e n se s : 16 fr. 6 gr. à Nicolas Quétaud qui a abattu le pa
abattu l'oiseau en 1606. — T otal des recettes : 6,937 fr.
pegay ; — 4 fr. 6 gr. par jour pour les places m ortes. —
8 gr. 1 engr. 18 d. ; — total des dépenses : 4 ,6 7 2 fr.
Total des recettes : 15,973 fr. 2 engr. 4 d. ; — total des
3 gr. 11 engr. 18 d.
dépenses : 1 1 ,0 8 4 fr. 10 gr. 1 engr. 2 d.
CC4 9
(R egistre.)— 1 16 feuillets sans couverture.
—
CC52
(Registre.) — 151 feuillets, couverture en parchem in.
C o m p tes m u n icip a u x . Compte rendu par le
1 6 7 4 . — C om p tes m u n ic ip a u x . Compte rendu par le
receveur Jean-A n toine Boissard. — R ecettes : 3 gr. de cens
de N icolas Parruguel, pour un jardin proche la tour F eloux ;
receveur Pierre Favrot. — R ecettes : Rien de Jean Peclet
— 8 fr. et dem i de Claude Parruguel, pour l ’am odiation
pour l ’am odiation de la tour située derrière la m aison des
d ’un étang p roche la porte de M orieux et au joign an t des
A nnonciades, parce qu’elle a été ruinée par le s troupes ; —
m urailles ; — n éan t de l’am odiation d e la tour Beaugros,
rien de la tour T alb erl o u Tallebart, parce que tom bant en
lo u ée à Pierre B aud. — D ép en ses : 41 fr. au capitaine Favrot,
ruine, on a donné ordre de la dém olir ; — 2 6 4 fr. 6 gr. de
pour p aiem en t d ’un m an teau qui lu i fut pris pendant la
don Francisco d’A lveyda, gouverneur de la province, pour
guerre, lorsqu’il com m an d ait aux portes de la v ille ; —
achat de 22 m ousquets et 20 b andouliers, le 1er mai 1674 ;
33 fr. au m êm e, pour être allé à S alin s trouver M. d e N oisy,
— 1 ,5 0 0 quarts d ’écu (2 ,2 5 0 fr.) du sieur R obichon, com
et lui réclam er les arm es de la v ille ; — 16 fr. et dem i à Jean
m issaire des vivres de l’arm ée du Roi, alors devant le châ
Girard, m açon, pour avoir abattu l ’oiseau du papegay ; —
teau de Joux, pour 2 4 ,2 1 4 rations de pain fournies par la
126 fr. au capitaine G randm aison, pour les fourrages et
ville aux troupes ; — 20 fr. 3 gr. de Jean Guillet, m açon,
u sten siles à lui fournis pendant le s dix jours qu’il fu t capi
com m e reliquat de ce que la ville lui avait avancé pour
taine du château de Jou x . —
Total des recettes : 5 ,3 2 9 fr.
faire un puits perdu au bas de la Tour de la P rison. — D é
2 gr. 13 d. ; — total des d ép en ses : 4 ,9 5 9 fr. 11 gr. 3 bl.
p en ses : 10 fr. à Jean de La Barre, hôtelier, pour avoir logé
10 soldats du régim ent du com te de Starem berg envoyés à
CC50
Pontarlier par ordre de don Francisco d ’A lveyda ; — 3 fr. à
A ntoine Colin pour avoir m is une serrure à la porte de la
— C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte rendu par Fran poterne de la rue des Gouillats ; — 22 fr. et dem i à Pierre
Cler, en voyé à Baum e pour avoir des n ou velles de l’ennem i ;
Gaudion, veu ve de M atthieu B oissard, m ère du feu
1 6 7 2
çoise
receveur Jean -A n toin e B o issa r d . — R ec ettes : 6 fr. 9 gr. à
— 279 fr. aux je u n e s gen s partis p ou r Ornans pour secou
François T itu s, Jean Opinel et Jean-B aptiste T itu s, pour
rir le château de cette v ille, et entrer e t servir dans la cita
avoir joué de la trom pette, du tam bour e t du vio lo n , à la
delle de B esançon, s ’ils le p ouvaient ; — diverses som m es
ven u e du gouverneur, M. de Q uinones, à Pontarlier ; —
payées pour le logem ent des soldats qui occupèrent la ville,
82 fr. à MM. de S ain t-Moris et F ranchet pour leur voyage à
ceux du capitaine d ’E stival, du baron de Beaufin, du m aî
B esançon, afin de congratuler le gouverneur de son m a
tre d’hôtel du duc de Duras, du duc de Luxem bourg, du
riage avec Mlle de Choie ; — 3 9 4 fr. 6 gr. pour rem bourser
m arquis de R evel, du baron d ’A p rem on t, du gouverneur de
MM. de Saint-M oris et Franch et de ce qu’il ont payé au sieur
N euch â tel ven an t faire la révérence au m aréchal de Luxem
S im on in , orfèvre à B esançon, pour achat d’une cassolette et
bourg, du sieur de La Tour, m aréchal des logis de la cavale
d'un b én itier d'argent p résen tés « à S. E . » de la part de la
rie, du sieur de La F osse, capitaine des gardes du duc de
v ille, à l’occasion de son m ariage avec Mlle de Choie. —
Luxem bourg, du m arquis de R enty et du sieur de Prazard
Total des recettes : 1 2 ,0 7 6 fr. 5 gr. 10 engr. 3 d. ; — total
son frère, de M. de B ellinquant, colonel de cavalerie, du
des d ép enses : 11,016 fr. 8 gr. 2 engr. 4 d.
m arquis d ’U xelles, de M. de Saint-R om ain, am bassadeur à
S o leu re, d u m arquis de L isten ois, du baron de B ellevaivre, de
CC51
(Registre.) —
118 feuillets écrits, couverture en parchem in.
M. de Soustornond, du duc de Duras, du m arquis de Bouf
flers, du chevalier de Plancy, du sieur R om ain, m u n itio n
n aire, du sieur de L a T ournelle, com m issaire, de M. de V ins,
receveur Pierre F avrot. — R ecettes : Cens assignés sur des
n om m é gouverneur de la v ille, de M. l ’Intendant, etc. ; —
jardins proche le vieux collège où est actuellem ent (1673) la
6 6 0 fr. en voyés à M. A ndressot, alors gouverneur de Joux,
afin d ’avoir le passage libre pour tous le s bourgeois lors
Erm ites, offrandes y faites, et grand’m esse so len n elle, en
de l’occupation de la ville par les F ran çais ; — 75 fr. 12 s.
accom plissem ent d ’un vœ u fait le jou r de l ’in cen d ie ; 78 fr.
à Matthieu B ichet, prêtre, com m e chapelain de la chapelle
9 gr. pour 275 b ottes de foin fournies aux cavaliers du régi
Sainte-F o y et Sain te-Catherine érigée
m en t du m arquis de Lambert, en quartier d ’h iver à P o n
en l ’église
S ain t-
B én ig n e ; — 18 fr. à Claude F ontaine, pour avoir dirigé les
tarlier. — Total des recettes : 4 1 ,3 7 9 fr. 11 gr. 1 en gr. 2 d. ;
pionniers qui ont travaillé à la dém olition des m urailles de
— total des d ép en ses : 33,133 fr. 5 gr. 2 bl.
la ville ; —
diverses som m es pour logem ent de soldats
su isses passant par la ville ; — 36 fr. pour avoir fait en
lever par ordre de M. Le B el, grand prévôt, les arm es trou
C C 54
(Registre.) — 127 feuillets, reliure en parchem in.
vées dans la m aison de l ’avocat. — Total des recettes :
24 ,2 5 9 fr. 5 gr. 10 d. ; — total des dépenses : 2 1 ,8 1 2 fr.
2 gr. 6 d.
receveur Pierre Favrot. — R ecettes : R ien des locataires du
Boulevard, celui-ci ayant été dém oli par ordre. — D ép en ses :
CC53
75 fr. pour le portrait du Roi m is en la m aison de ville ; —
(Registre.) — 175 feuillets, couverture en parchem in.
46 fr. 6 gr. pour frais de l ’érection d ’une croix d evant l ’ég lise
Saint-B énigne ; — 4 fr. à Claude P eseu x, pour avoir fait le
receveur Pierre Favrot. — R ecettes : 5 fr. par an des pru
cadre du portrait du Roi, et 4 fr. et d em i pour trois liv res
d’h om m es et habitants d'O ye-et-P alet, pour droit de par
de feu illes d’or pour dorer led it cadre. — Total des re
cours et bouchoyage sur un héritage dépendant des com m u
cettes : 2 0 ,3 9 7
naux de Pontarlier, près d’un chem in dit « des Gulards ou
1 4,423 fr. 7 gr. 2 bl. 2 engr.
fr. 5 gr. 8
d. ;
total des d ép en ses ;
grand chem in » a u -d e sso u s des ROCHETTES ; — diverses
som m es des particuliers occupant les jardins des fo ssés, à
charge par ceux les ayant acensés, depuis la
porte
de
C C 55
(Registre.) — 190 feuillets, reliure en parchem in.
Trois-Sol s jusqu’à la rivière, en allant de jurant à saunoise,
puis de ven t à bise, d’en tretenir un conduit se trouvant
16 7 7 . — C o m p tes m u n icipau x. Com pte rendu par le
dans lesdits fossés ; — rien de l ’am odiation d ’une tour du
receveur Pierre F avrot. — R ecettes : 8 engr. de cen s de R i
côté du collège, dém olie par ordre ; — de m êm e pour la
chard Bonjour, boucher, pour un curtil au joig n a n t d es
tour située derrière le jardin des révérendes m ères A nnon
m urailles de la v ille du côté des v ieilles h alles, tou ch an t de
ciades ; — 20 fr. d’am ende du sieur A nathoile V allet, chez
ven t et de jurant le jard in et la m aison où est p résen tem en t
lequel le feu prit le 22 m ars 1675 ; — 540 fr. 6 s. de M. de
le collège ; — 3 fr. 6 gr. d ’A ugustin Junod, pour le cens as
Beaulieu, intendant,
à la ville
signé sur une portion de com m unal proche Sandon, où il a
des frais occasionnés par le logem ent des soldats su isses ;
pour le rem boursem ent
fait u n b âtim en t à usage de poudrerie ; — 2 0 fr. de Jean-
— 6,000 fr. em pruntés des chanoines de Sainte-M adeleine
A ntoine Pochard, prêtre, chapelain des A n n on ciades de
à B esan çon . — D épenses : D iverses som m es pour logem ents
Pontarlier, pour am ende à lui infligée le 26 ja n v ier 1677 à
des soldats suisses ; — 52 fr. pour 2 quartiers 4 ém ines
cause du feu pris en sa m aison ; — 8 ,0 0 0 fr. em p run
d’avoine présentés à M. l’abbé de W atteville et à M. d ’Hoc
tés au nom de la v ille, de MM. du chapitre de S ain t-Mau
quincourt, colonel des dragons de la R eine ; — 90 fr. à
rice de S a lin s et des curés et fam iliers de N otre-D am e de
Hugues Boissard, docteur è s droits, pour les deux prem iers
Salins ; — 2 ,0 0 0 fr. em pruntés par la ville des m ères Bernar
m ois de la location de sa m aison
occupée par M. de La
dines de Pontarlier. — D épen ses : 31 fr. pour frais du grand
Platière, gouverneur de la v ille ; — diverses som m es pour
prévôt et ses archers, venus pour faire le procès à deux
logem ent des dragons du duc de Duras, de M. de M ontau
« Loups des bois ; » — som m es d iverses p a y ées pour le s
ban, de M. le com m issaire des guerres ; — 13 fr. et dem i
logem en ts d e M. d’Estagnol et de M. de Calceneaux en
à Adrien F usy, pour avoir fait et dressé la croix de la Grande
quartier d’h iver à Pontarlier ; — 3 fr. à François T itu s pour
Champagne ; — 330 fr. en v o y és à Dole pour les pionniers
avoir jo u é du violon pendant les T e D e u m ; — 80 fr. à
qui y travaillent ; — 18 gr. à François T itu s, pour avoir
Jean -B ap tiste
jou é du violon le jour de la procession générale ; — 15 fr.
pour ses gages de trois m ois ; — 7 fr. 7 gr. pour le s feu x de
20 gr. pour réparations aux h alles et à la m aison de ville
joie à l ’occasion de la prise de Fribourg en B risgau. —
détériorées par le feu ; — 208 fr. 3 gr. à MM. Franchet,
Total des recettes : 2 3 ,9 8 8 fr. 9 gr. ; — total des m issio n s :
maïeur, et Courlet, pour frais de voyage à Notre-Dam e des
2 0 ,9 0 4 fr. 1 0 gr. 2 bl. 2 engr.
Gallay, directeur des écoles de P ontarlier,
CC5 6
( R e g is tre .) — 188 f e u ille ts , c o u v e r t u r e e n le v é e .
taine du Milieu ; — diverses som m es pour frais d ’un pro
cès avec M. de Saint-M oris ; — diverses som m es pour frais
1 6 7 8 . — C o m p tes m u n icip a u x . Com pte rendu par le
du logem en t de M. de Quinzon, m estre de cam p, en quar
receveur Pierre F avrot. — R ecettes : R ien des jardins proche
tier d'hiver dans la ville ; — pour logem ent du mar
le vieu x collège, où est p résen tem en t la boucherie, parce
quis de La Frizelière et de S. A. Mme de N em ours, à son
qu’ils ont été ven d u s avec led it vieu x collège aux révé
passage à Pontarlier ; — 13 fr. 10 gr. 2 bl. pour achat
r en d es m ères B ernardines ; — 6 ,0 0 0 fr. des Bernardines de
de la boîte d’argent gravée aux arm es d e la ville attachée
Pontarlier, pour l ’achat de la m aison du v ieu x collège, « où
aux lettres de bourgeoisie en voyés à M. L inglois, conseiller
e st à p résen t la boucherie de m essieu rs d u M agistrat. » — D é
au parlem ent à Besançon ; — 22 fr. 6 gr. pour vin présenté
p e n se s : 22 fr. pour frais d ’en lèv em en t des décom bres tom
à M. du Boucher, frère du gouverneur de la ville (M. de La
b és du clocher de Saint B én ign e ; — diverses som m es em
Platière) ; — 15 fr. pour vin donné à ceux qui travaillaient
p lo yées pour le p aiem en t des ouvriers qui ont travaillé au
à arrêter le feu, le 4 octobre 16 8 0 ; — 72 fr. à M. Charles
canal et des particuliers dont on a pris les jardins pour ce
S im on in , curé d ’Ornans, pour le term e de 1680 de la rente
travail. — T otal des recettes ; 29,709 fr. 4 gr. 2 engr. 14 d. ;
que lui doit la ville ; — 82 fr. 6 gr. aux avocats Maillard et
— total des dépenses ; 2 6 ,4 3 4 fr. 10 gr. 2 engr.
B oissard, pour avoir été à Salins em prunter 1 9 ,0 0 0 fr. pour
l ’acquittem ent des rentes de la v ille ; — 54 fr. pour le dî
CC57
(R e g istre .)
—
ner offert par le m aire à M. de La Platière, le jour de la bé
132
f e u ille ts ,
r e l iu r e e n p a r c h e m in .
1 6 7 9 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Com pte rendu par le
receveur Pierre Favrot. — R ec e tte s : de Claude Mourot 18 gr.
de cens assignés sur un p etit b âtim en t ou loge où s ’a ssem
b laien t ceux qui tiraien t à l ’arquebuse, alors que l ’on d is
tribuait des prix. — D épen ses : 126 fr. au capitaine V uillet et à
Pierre D um oulin, pour avoir été à B esançon visiter le duc de
nédiction de la cloche de Saint-B énigne, dont le gouverneur
de la ville était le parrain : — R ecette des 19,000 fr. em
p runtés à Salins, savoir : 8 ,0 0 0 fr. aux U rsulines, 9 ,0 00 fr.
aux V isitandines et 2 ,0 0 0 fr. aux Oratoriens, le tout rem
boursable aux intérêts de 5 0 /0 . — Total des recettes :
4 0 ,8 1 0 fr. 11 d. ; — total des d épenses : 4 2 ,6 3 9 fr. 2 gr.
et 9 d.
Duras au sujet de la m ort de son fils, M. l ’abbé de Duras ;
— 38 fr. 9 gr. à Gilbert B on n et, peintre, pour 4 8 écu sson s
aux arm es du Roi avec trophées, faits pour les réjouissances
de la paix ; — 40 fr. 6 gr. à Léonard Oudot, Claude Gagne
m aille et Claude R oubelet, pour avoir fait le théâtre sur le
M ont et pour les feu x d’artifice, lors des réjouissances ; -—
47 0 fr. 3 g r . pour les jou rn ées des n eu f com m is du Magistrat
en v o y és à B esançon afin de prêter le serm en t de fidélité au
Roi ; — 150 fr. au capitaine V uillet, à MM. Sauget, B oissard
et Guichard, pour leurs frais de voyage à B esançon afin de
com plim enter le m arquis de L ouvois ; — diverses dépenses
pour le procès de G erm inand. —
Total des recettes :
2 5 ,1 8 7 fr. 4 gr. 12 d. ; — total des d épenses : 2 5 ,2 8 8 fr.
7 gr. 1 engr. 14 d.
CC5 9
(R e g is tr e .) — 232 f e u ille ts , r e l iu r e e n p a r c h e m in .
receveur Pierre Favrot. — R ecettes : 12 gr. de Pierre Parod,
pour un jardin dans les fossés touchant de saunoise Claude
Petitbenoît, dem eurant au Magasin ; — 8 fr. de Gaspard
François, pour l ’am odiation de l ’auge de bois proche la fon
taine pour y m ettre du poisson . — D é p e n se s : 10 fr. 8 gr. à
M. Panier, prêtre, com m e procureur des curés et fam iliers
de la v ille, pour les obsèques et chant en l’h onneur de feu
H enry Franchet et de feu Jacques Munier, contrôleur ; —
225 fr. à MM. Racle, Girard, Roux et consorts, am odiateurs
de la gabelle du pain, pour les désintéresser des pertes
qu’ils ont subies à cause de la grande séch eresse ; — 54 fr.
aux capucins, pour être allés à Notre-Dam e des E rm ites ac
CC58
(R e g is tre .) — 201 f e u ille ts , r e l i u r e
e n p a r c h e m in .
q uitter le vœ u fait le 4 octobre 1680 au n om de la ville ; —
138 fr. 8 gr. 3 bl. à Claude Beucque, paveur, pour avoir
pavé la rue de T rois-Sols ; — 18 fr. d’arrérages d ’une rente
receveur Pierre F a v r o t. — R e c e tte s : 300 fr. d’u n e rente que
due à Jean Piquet dit de L a Ferrière, pour achat d'un chasal
d evaien t le s habitan ts de M albuisson à l ’hôpital de Saint
sur le pont de Saint É loi, afin d'y bâtir une b o u ch erie ; —
P ierre de Pontarlier, em p loyés au p aiem en t des ouvriers de
49 fr. 6 gr. à Pierre Guichard, am odiateur des h alles, parce
la chaussée par ordre de M essieurs du Magistrat, qui s’en
qu’il n ’a
so n t portés débiteurs envers l ’hôpital. — D é p e n se s : 18 fr. à
foires Saint-G eorges,
P ierre M oyse, pour avoir redressé la croix près de la fo n
construction de la boucherie ; — 119 fr. 8 gr. d ’aumône
joui
de
ladite am odiation
pendant les trois
Saint-Jean et Sain t-L u c, faute de
distribuée aux pauvres le 10 novem bre, en la m aison de ville
M athey, prêtre, procureur de la fam iliarité, pour la fonda
et en présence du Magistrat. — Total des recettes : 2 7 ,5 6 8
tion de la Saint-Louis, et 5 fr. 4 gr. au m êm e, pour l ’office
francs 6 gr. 3 d. ; — total des dépenses : 2 4 ,3 4 4 fr. 11 gr.
des Morts célébré pour Pierre D u m o u lin ; — 12 fr. 6 gr.
17 d.
pour la façon d ’un plancher n eu f à la prem ière classe du col
lè g e ; — 346 fr. et demi au docteur P etite, pour achat de
CC6 0
(R e g istre .) — 191
fe u ille ts , r e l iu r e
eu
p a r c h e m in .
sa chapelle en l ’église Saint-B énigne. — Total des recettes :
2 4,849 fr. 4 gr. 3 d. ; —- total des dépenses : 1 6 ,4 7 7 fr.
1 6 8 2. — C om ptes m u n icip a u x . Compte, rendu p a r le
10 gr. 10 d. 2 engr.
receveur Pierre Favrot. — R ecettes : 12 gr. des héritiers de
Jean Colin, écuyer, sieur de Chaffois, pour le cens assigné
CC63
(R e g istre .) — 187 f e u ille ts , r e l iu r e e n p a r c h e m in .
sur la grange Fleur y , laquelle appartenait autrefois à feu
Guillaum e Barillet. — D ép en ses : 327 fr. 7 gr. à m essieu rs les
confrères de la Croix à Salins, pour un term e de rente ; —
1685.
—
C o m p tes m u n icip a u x . Compte du receveur
Pierre F a v ro t. — R ecettes : 12 engr. de C laude-Joseph M on
326 fr. 7 gr. à m essieu rs du chapitre de Sainte-M arie-M a
nier, teinturier, pour cens d’un terrain où était la tannerie
deleine à Salins, et à m essieu rs du chapitre de S ain t-A n a
de Jean D u m on t à présent réduite en teinturerie, touchant
thoile du m êm e lieu, pour le term e échu en 1681 ; — 50
la rivière du D oubs. — D épen ses : 9 fr. aux gardiens d u feu
quarts d'écu (75 fr.) aux pauvres le jour de la fête de saint
en la m aison du sieur D ubois, où le feu prit le 1 8 jan vier
Louis et pour les réjouissances de la n aissance de Mgr le
1673 ; — 13 fr. 6 gr. à Claude Pred, pein tre, « pour un ta
dauphin ; — 33 fr. aux jeu n es gen s de la ville pour la façon
bleau qu’il a fait de la ville par ordre du M agistrat ; » —
du théâtre q u ’ils ont élevé le m êm e j o u r ; — 57 fr. 8 gr.
2,1 7 8 fr. au gouverneur, pour délivrance de la p aten te de
pour le logem ent de M. le com te de N assau, en quartier d’h i
capitaine et de châtelain en faveur du m aïeur de la v ille ; —
ver à Pontarlier. —
Total des recettes : 2 0 ,9 9 2 fr. 1 gr.
81 fr. à M. de La Marinière, ingénieur, pour son logem en t.
8 d. 1 engr. ; — total des dépenses : 1 6 ,0 6 5 fr. 1 bl. 3 d.
— Total de la recelte : 2 1 ,4 9 4 fr. 8 gr. 11 d. ; — total des
dépenses : 1 ,9 1 8 0 fr. 6 d. et dem i.
CC 6 1
(R e g istre .) — 187 f e u ille ts , c o u v e rtu r e e n le v é e .
CC64
1 6 8 3 . — C om ptes m u n icip a u x . (Pierre Favrot, rece
veu r.) — R ecettes : 4 bl. de Gabriel R ichard, apothicaire,
pour terrain à la grange Friard. — D ép en ses : 10 fr. à
Pierre Jacquem et, secrétaire de la v ille, pour avoir transcrit
les traités faits avec les A ugustins et les B ernardines. —
Total de la recette. : 2 3 ,1 7 0 fr. 7 gr. 2 engr. 3 d. ; — total
de la dépense : 11,724 fr. 10 gr. 16 d. 1 engr.
(R e g is tre .) —
191 f e u ille ts , r e l i u r e
e n p a r c h e m in .
Pierre Favrot. — R ecettes : 7 fr. de Jean -B ap tiste Gallay,
maître des écoles de la ville, pour am odiation d’une partie du
jardin derrière le collège ; — 20 fr. de Pierre V erm ot, pour
am ende du feu pris en sa m aison le 14 jan vier 1686. —
D épensés : 13 fr. 6 gr. à Jean R om ette et à H ugues Mau
prel, pour avoir conduit à B esançon des « religionnaires »
avec leurs chariots et leurs chevaux ; — 388 fr. 3 gr. 10 engr.
CC6 2
(R e g istre .) — 216 feu ille ts..
à Pierre Besuchet , am odialeur de la seigneurie du Roi, sa
voir : 10 l . e s teven an tes pour le collège, 1 0 0 l . estev en a n tes
1 6 8 4 . —- C om ptes m u n icip a u x . Compte rendu par le
dues à la Chandeleur, 115 fr. pour l’a cen sem en t des m ou
receveur Pierre Favrot. — R ecettes : 22 fr. et dem i des h a
lins, etc. ; — 5 fr. 9 gr. à Jean-B aptiste P eseu x, sculpteur,
bitants des Granges-Narboz par traité fait avec le M agistral
pour avoir fait l'effigie de sain t Jean-B aptiste et les arm es
le 21 m ai 1684. — D ép en ses : 5 écus blancs (22 fr. 6 g r .) à
de la ville sur la cloche de S a in t-B én ign e ; — 9 fr . à Gilbert
Claude-Nicolas T issot, pour avoir réparé le pilier de la fon
Bonnet, pein tre, pour avoir exécuté le tableau de la ville
taine du côté du p o n t ; — 5 fr. à Jean-B aptiste P eseu x, pour
voué à N otre-D am e des E rm ites; — 22 fr. 6 gr. à Claude
avoir réparé le bras de la statue de l ’ange de la fontaine du
Paulin, d e M outhe, pour avoir apporté de R om e des reliques
pont ; — 13 fr. 6 gr. pour un livre d estin é à enregistrer les dé
pour l’église de Sain t-B énigne ; — 42 fr. 6 gr. au m aître
libérations ; — 63 fr. 37 gr. à Richard Dornier et A ntoine
de la haute ju stic e , pour l’exécution de deux tam bours du
Math ey, prêtre, directeur d e l’hôpital Saint-Pierre de P ontar
château de Joux. — Total des recettes : 2 0 ,0 9 4 fr. 17 d. ; —
lier, pour rentes dues par la v ille ; — 37 fr. 6 gr. à A ntoine
total des dép en ses : 10,473 fr. 9 gr. 17 d.
CC6 5
(R eg istre.)
— 140
feu illets.
veau recteur des écoles, pour ses frais de v o y a g e ; — d i
verses som m es pour les réparations de l'hôpital de Besan
1687. —
C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte de Pierre F a
vro t, receveur. — R e c e tte s : 10 fr. des U rsulines pour am ende
du feu pris en leu r m aison adjugée le 25 février 1687. — D é
çon et pour les fortifications de celle v ille. — Total des re
cettes : 20,131 fr. 1 engr. 16 d. ; total des dépenses :
18,131 fr. 1 gr. 6 d.
p en ses : 150 fr. à M. Courvoisier, docteur en m éd ecin e,
pour la p en sio n à lu i accordée à condition d’habiter Pontar
CC
lier et de soign er le s h a b ita n ts ; — 7 fr. aux A ugustins pour
prières célébrées en leur église, pour le repos des âm es du
docteur B oissard, sy n d ic, de MM. Becquin et Jean Girard ;
— 1 2 fr. à A n toin e M athey, prêtre, pour le s prières célébrées
par les curés e t fam iliers pour le repos de l 'âm e du gouver
n eur m arquis de Montauban ; — 99 fr. à M. Maillard, m aïeur,
et au capitaine F ranch et, pour avoir été à Besançon com pli
m en ter M. le m arquis de R enty sur sa n om ination de gou
v e r n e u r ; — 4 fr. 4 gr. aux Augustin s pour prières pour le
repos de l'âm e du docteur P etitb e n o it. — Total des recettes :
1 9 ,2 4 9 fr. 15 d. ; — total des d ép en ses : 16,676 fr. 11 gr.
68
( R e g i s t r e .) — 89 f e u ille ts é c rits .
Pierre Favrot . — R ecettes : 3 3 l. du com m issaire établi pour
les lits et paillasses du château de Joux, pour fournitures
d'objets de literie faites par la ville ; — 3 tr. d 'Étienne Ga
g elin , pour l'am ende d’avoir sem é aux Som m ards ; — 20 fr.
d’É tienne Faivre, pour am ende du feu. — D épen ses : 165 fr.
3 gr. 4 d. aux pionniers qui ont travaillé à B elfo rt par ordre ;
— 8 0 fr. à Henri Mutin, directeur des écoles de la v ille,
pour gages de trois m ois : — 251 fr. 2 bl. à Claude Roubelet
et Léonard Oudot, pour appropriation des m agasins royaux
de blé dans le couvent des A u gu stin s. — Total des recettes :
CC 66
( R e g is tr e .) — 1 5 3 f e u ille ts é c r i ts , r e l i u r e e n p a r c h e m in .
1 6 ,9 9 3 fr. 7 gr. 3 engr. 3 d. ; — total des dépenses :
13,481 fr. 4 gr. 4 d.
16 8 8 . —
C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte de Pierre Fa
vrot, receveu r. — R e c e tte : 5 fr. de Pantaléon Carré, pour
CC
am en d e de feu . — D ép en ses : 27 fr. aux dom estiques du gou
69
verneur pour étren n es ; — in d em n ité aux A ugustins pour
m esses célébrées pour le repos de l ’âm e du docteur Jour
receveur Pierre Favrot. — D épen ses : 9 fr. à Marie-Anne de
not et d'H ugues B ressan d ; — 21 fr. au m aître de l a haute
La Varrière, veuve de Jean-B aptiste Gallay, recteur des
ju stice,
écoles ; — 5 fr. 4 gr. aux A ugustins, pour office célébré pour
pour l’exécu tion de Jeann e-M arguerite Jacquart,
ju g ée à B e sa n ç o n ; —
515 fr.
9 gr.
(valeur de 343 l .
le repos de l ’âm e de Richard R egnauld ; — 25 fr. aux con
10 s. de France) à M. P etrem and de V allay, receveur g én é
frères de la Croix, pour les in d em n iser des dégradations de
ral des d om aines du roi en cette p rovin ce, pour l ’am odia
leur chapelle où l ’on avait déposé du blé ; — 23 fr. pour le s
tion des deux fours de la ville (à S ain t-B én ign e et aux hal
ouvriers occupés à reconstruire des m urailles de la ville ; —
les) ; — 80 fr. à M atthieu Gallay, pour ses gages de recteur
36 fr. au maître de la haute ju stice pour l ’exécution de Clau
des écoles p en d an t les m ois d’avril, m ai et juin 1 6 8 8 ; —
dine Cler, et 9 fr. à Pierre Brun et à H ugues Oudot, pour
9 fr. au ch an oin e Jacquet, pour service célébré au n om de
avoir dressé la potence devant la m aison de ville ; — 62 fr.
la ville, en l'église de N otre-D am e des E rm ites, lorsqu’on y
6
su sp en dit le
prunt pour le rétab lissem en t des m urailles de la ville, s'éle
tableau représen tan t Pontarlier ; — 5 fr. à
gr. à François P etit, greffier, pour le sceau du contrat d'em
H ugues Oudot et à P ierre B run, charpentiers, pour avoir
vant en principal à 1 5 ,0 0 0 fr . ; — 5 fr. 4 gr. aux A ugustins,
con stru it la p oten ce pour l’exécu tion de Pierre Robain dit
pour prières faites en leur ég lise en l ’hon n eu r de feu M. de
B rasacouche, et 2 0 fr. 3 gr. au m aître de la haute ju stice
B alay-S au lx.
qui pen dit le cond am né. — Total des recettes : 2 2 ,0 1 1 fr.
2 blancs. — M issio n s : 15,411 fr. 1 gr. 4 d .
— En résu m é.
R ecette ; 2 0 ,5 2 0 fr. 7 gr.
1 gr. 11 engr. ; — total des d ép en ses : 12 ,6 2 5 fr. 1 gr.
CC
C C6 7
(R e g is tre .)
—
70
(R e g istre .) — 110 f e u ille ts , r e l iu r e e n p a r c h e m in .
87 f e u i lle ts é c rits .
1 6 9 2 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte de Pierre F a
1 6 8 9 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte de Pierre Fa
vrot, receveur. — D ép en ses : 18 fr. à Claude Hautier, prêtre,
vrot, receveur. — D ép en ses : 33 fr. 9 g r . aux A u g u stin s pour
procureur des fam iliers, pour prières dites pour le repos des
avoir en seign é la je u n e sse , après la m ort du sieur Gallet,
âm es des docteurs Miget et Courtois ; — 6 fr. 9 gr. à
m aître d ’école ; — 16 fr. 10 gr. 2 b l. au sieur M utin, nou
M. B oisseau, prêtre, procureur des curés et fam iliers, pour
m esse d'action de grâces célébrée au nom de la ville pour
cine F aivre, qui avait dédié ses th è ses à la ville. — T otal
préservation d'un incendie ; — 8 écus blancs pour le loge
des recettes : 1 9 ,8 7 8 fr. 10 gr. 5 d. ; — total des d ép en ses :
m en t de M. d e R obelin, directeur des fortifications au com té
1 9 ,4 1 1 fr. 11 gr. 6 d.
de Bourgogne ; — 35 fr. 3 gr. aux gardes du feu pour l’in
cendie survenu l e 3 décem bre 1692 au faubourg Saint-Pierre,
CC74
chez Pierre Viprez, granger des A nnonciades. — Total des
( R e g is tr e .) —
123 f e u i lle ts .
r e c e tte s : 3 5 ,9 6 0 fr. 5 gr. 18 d. ; — total des d épenses :
1696.
3 0 ,9 7 7 fr. 2 gr. 6 d.
—
C o m p te s m u n icip a u x .
Compte d e Pierre
Favrot, receveur. — D épen ses : 4 2 fr. 3 gr. pour d ép en ses
faites à l ’incendie de la m aison B oichard, le 23 aoû t 1 6 96 ;
CC71
(R e g is tre .) — 98 fe u ille ts .
1 6 9 3 . — C om ptes m u n icip a u x . Compte de Pierre Favrot,
receveur. — R ecette : 280 fr. des veuve et héritiers d ’An
toin e Colin, pour achat des places sur le p on t, auprès de la
n ou velle b o u ch erie. — D ép e n se s : 13 fr. 6 gr. pour avoir en
levé les
— 9 fr. aux curés et fam iliers pour prières dites pour le
repos de l’âm e de M. de Saint-M oris ; — 8 0 0 fr. au sieur
Bœuf, receveur de l’im pôt royal, pour les
d eniers de la
ferme des tan n eries. — Total des r e c e tte s : 1 6 ,6 5 8 fr. 1 gr.
12 d. ; — total des d épenses : 1 9 ,7 7 1 fr. 1 0 gr. 1 bl.
lits des pauvres de l’hôpital afin d’entreposer à
leur place les blés des m agasins du Roi ; — 6 fr. pour répa
CC75
( R e g is tr e .) —
136
f e u ille ts , in c o m p le ts .
ration du réfectoire des A ugustins où était un dépôt de blé :
— 3 fr. 9 gr. pour les voituriers ayant conduit le canon pour
1 6 9 9 . — C o m p tes m u n icip a u x . Com pte d’A n to in e Le
les réjouissances de la prise de C harleroi ; — 75 fr. à Claude-
Bœuf, receveur. — R ecettes : N éant des boutiques ex em p tées
A n toine T issot, pour avoir loué pendant 5 m ois sa m aison
par décision de l’in ten d an t M. de La F ond ; — 14 écu s (12 li
aux recteurs des écoles pendant la reconstruction du collège.
vres) de Claude V uillaum e, pour exem p tion de la m ilic e ac
Total des recettes : 2 3 ,6 1 5 fr. 7 gr. 1 bl. ; — total des dé
cordée à son fils ; — 65 l . de Jean-Charles Parguez, co m m is
penses : 19,092 fr. 3 gr.
à la recette des deniers versés pour exem p tion de lo g em en ts
m ilitaires. — D ép en ses : 66 l . 13 s. 8 d. au sieur S em et, rec
CC72
teur d’école, pour gages de 3 m ois ; — 5 6 livres pour un por
trait du Roi avec cadre doré, en v o y é par le Gouverneur.
1694.
—
C om ptes m u n ic ip a u x . Compte de Pierre Fa
vrot, receveur. — D épenses : 3 fr. 9 gr. pour la façon du théâ
CC76
(R e g is tr e .) — 95 f e u i lle ts , in c o m p le ts .
tre dressé en la chapelle de la Croix ; — 9 fr. aux curés et
fam iliers pour prières faites pour le repos de l ’âm e de Henri
1 6 9 9 . — C om p tes m u n icip a u x . Compte d’A n to in e Le
Sauget ;— 19 l. à Gilbert B onnet, peintre, pour avoir p ein t
Bœuf, receveur. — R ecettes : 12 l . de Marguerite M aîtrejean,
les portes de la chapelle, de la m aison de v ille ; — 100 fr. à
pour m onopole d’un jeu de q u illes, pen d an t l’an n ée 1699 ;
H enry Mutin et à François SIMEHR, recteurs des écoles, pour
—
leurs gages de trois m ois. — R ecettes : 1 0 ,9 8 6 fr. 7 gr ; —
pour le prix de la m aison du vieu x collège à eu x vendue
dépenses : 8 ,0 1 2 fr. 7 gr. 13 d. (pour le s trois prem iers
par le M agistrat. — D épen ses : 3 l . à G ilbert B on n et, pour
m ois de 1691).
Total des recettes : 1 2 ,6 3 8 fr. 5 gr.
avoir peint à l ’h u ile 8 bras pour le s p oteaux des c h e m in s ;
2 bl. ; — total des dépenses : 10,203 fr. 9 gr. (depuis le
— 135 l . à M. de Chaulay, com m issaire des guerres, pour
1er avril 1691 au 31 décem bre).
3 m ois de lo g em en t ; — 13 l . 1 s. pour v in fourni à l ’arrivée
-
1 ,1 0 0 l . (1 ,6 5 0 fr.) de Jean B averel e t du sieur V oin n et,
du prince de C onti, et 6 0 l . pour vin e t avoine en v o y és au
CC73
( R e g istre .) — 105 f e u ille ts .
prince de Conti, et aux ducs de L esd igu ières, de V illeroy
et de M atignon ; — 36 l . 16 s. pour achat d ’u n ton n eau de
1 6 9 5 . — C om ptes m u n icip a u x . Compte de Pierre Fa
vin donné par aum ône aux RR. P P. capucins ; — 4 l . e ste
vrot, receveur. — R ecettes : 4 fr. 6 gr. des prud’h om m es et
ven an tes au sieu r B esuchet, pour la redevance que la v ille
habitants de Doubs, dus à la fête Sain t-M artin , pour cens
doit à Sa M ajesté en qualité de seigneur de Joux.
du com m unal des Sauges, qui touchent de saunoise les
m ou lins de D oubs. — D ép en ses : 100 fr. au sieur M utin, rec
CC77
(R e g is tre .) — 1 2 9 f e u ille ts .
teur des écoles, pour gages de 3 m ois ; — 36 fr. pour un e
pièce de vaisselle d’argent p résen tée au docteur en m éd e
1 7 0 0 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Com pte d’A n toin e Le
CC8 1
B œ u f, receveur. — R e c e tte s : 26 gr. (1 l . 11 s. 8 d.) de Jean-
(R egistre.) — 221 feuillets.
Claude L ièvrem ont, pour u n jardin au B uch in sur leq u el il a
1 70 4 . — C o m p tes m u n icip a u x . Compte de Richard
bâti une m aison ; — néant des cens a ssign és sur les jardins
des fossés, M. le G ouverneur prétendant que les cens lu i ap
partiennen t com m e r ele v a n t de son lo g em en t. -— D épenses :
6 6 l. 13 s. 6 d. au sieu r Bureau, principal du collège de Pon
tarlier, du, 10 ju in au 10 septem bre ; — 345 l . à M. Ragneau,
com m issaire des guerres, pour son lo g em en t de 10 m ois,
ayant succédé à M. de Chaulay depuis le m ois de m ars. —
T otal des recettes : 1 2 ,2 8 5 l . 16 s. 6 d. ; — total des dé
Regnaud, receveur. — R ecettes : 1 8 g r. ( 1 l.) de Jean-A ntoine
Fornage, pour acquisition
faite de D lle Pelaud, veuve du
sieur capitaine V u illet, de la loge des A rquebusiers avec
ses dépendances, le tout entouré de m urailles. — D épen ses :
3 0 0 l. à M. de B oudeville, lieutenant du roi au château de
Joux, pour une an n ée d ’u sten siles et de logem ent ; — 12 l .
10 s. pour achat de poudre distribuée à la jeu n esse lors de
l ’arrivée du gouverneur ; — 159 l . 12 s. au sieur P etitm an
p en ses : 13,18 8 l . 3 s.
gin , orfèvre, pour deux fruitières d’argent d on n ées en étren
n es au gouverneur à l ’occasion de son m ariage ; — 14 l .
CC 7 8
au sieur R oschat, pour avoir im prim é diverses grosses
1 7 0 1 . — C o m p tes m u n icip a u x . Com pte d ’A ntoine Le
Bœuf, receveur. — D épen ses : 48 l . p ou r l ’abonnem ent de la
de rente. — Total des recettes : 13,463 l . 6 s. 2 d. ; — total
des dépenses : 1 3 ,9 8 3 l . 9 s. 5 d.
confirm ation de la n ob lesse depuis l ’an 1600 et de la re
CC8 2
cherche des u surpations de n ob lesse ; — 7 5 l. au sieur Hoste,
pour trois m ois de ses gages de principal du collège ; —
1 7 0 5.
26 6 l . aux A u gu stin s , pour avoir en seig n é la jeu n esse p en
— C o m p tes m u n icip a u x . Compte de Richard
R egnaud, receveur. — R ecettes : 15 l . de Guillaum e Gaudion,
dant la dernière ann ée jusqu'au 30 avril 1700.
pour cens d ’un com m unal appelé « les Sauges, » où il fait b la n
CC7 9
chir des to ile s . — D épen ses : 57 l . aux sieurs curés et fam i
liers des églises de Pontarlier pour avoir célébré trois grandes
1 9 0 2 . — C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte de M ichel Ju
m esses à diacre et sous-diacre, avec les vigiles, pour le re
n et, receveur. — R ecettes : 2 2 0 l. à M. de M aisonville, c i-d e
pos de l’âm e de l ’avocat R atier, en l ’an 1704, et de MM.
vant m ajor de la v ille, pour son lo gem en t d’une année
Franchet et V uillet, m em bres du M agistrat ; — autres gra
(1701) ; — 33 l . au sieur D um ont, pour six jou rn ées par lui
tifications aux m êm es pour avoir célébré un e m esse du
nouvel
Saint-Sacrem ent en action de grâces de préservation du
in ten d an t, M. de B ernage, rem plaçant M. d’Haroü y s ; —
feu en 1704 ; — 83 l . d’étren n es offertes à M. Brun, secré
em p loyées
à B esançon
pour
com plim enter
le
taire
l . à l ’exécuteu r de la haute ju stic e, pour avoir exécuté
à de l’In te n d a n t ; — 8 l . 8 s. pour v in présenté à l ’ar
chevêque,
Mgr de Gramm on t, le 25 ju ille t 1705. — Total des
P ontarlier un arrêt du P arlem ent condam nant Clauda La
17
M arche à être battue et fustigée de verges ; — 10 fr. pour
recettes : 1 9 ,5 1 4 l . 8 s. 6 d. ; —
feux de joie en l'h on n eu r de la victoire de F riedlingen.
19 ,9 8 9 l . 18 s. 5 d.
— T otal des recettes : 1 2 ,0 3 2 l . 2 s. 5 d. ; —
total des
dép en ses : 1 2 ,8 7 8 l . 8 s. 8 d.
CC8 0
total des dépenses :
CC 8 3
170 7 .
—
C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte de Pierre Racle,
receveur. — R ecettes : 25 fr. provenant de fondation du capi
1 7 0 3 . — C o m p te s m u n icip a u x . Com pte de M ichel Junet,
taine Guichard et du docteur V uillet, pour frais d'apprentis
receveur. — R e cettes : 50 fr. de Joseph et Pierre Batandier,
sage d’un P on tissalien pauvre ; — 3 gr. de cens de Claude
pour leur réception de bourgeois ; — 36 fr. ( 2 4 l.) d’A n toin e
Beucque, pour jardin contigu à la Tour F eloux. — D é
Reucque, pour avoir été autorisé à vendre de la b ière.— D é
p e n se s : 36 s. à divers pour avoir veillé crainte de feu,
p en ses : 1 5 0 l. au sieu r H oste, ci-devant principal du collège,
pen d an t le grand orage survenu la nuit du 5 avril 1707 ; —
pour restant de ses gages ; — 2 3 8 l. 6 s. 8 d. aux RR. P P . Au
30
g u stin s pour avoir en seign é et ten u l ’école depuis le 1er fé
l’artillerie au départem ent d ’A lsace, Fran ch e-Comté et du
vrier 1703. — T otal des recettes : 1 3 ,2 0 3 l . 6 s. 8 d. ; —
ché de B ourgogne, pour un e année de son logem ent ; —
total des dépenses : 12,753 l . 2 s. 3 d.
l . à M. de La Frizelière, prem ier lieu ten an t général de
163 l . à M. Gour-Mareschaux, m ajor au château de Joux,
pour n eu f m ois de son lo gem en t et de ses u sten siles ; —
3
l . pour réparations dans la grande cour de la m aison
carême
de
et de l ’avent faites p a r le P. A gathange, gardien du
ville après la dém olition des rem parts ; — 35 l . à M. de
c o u v e n t ; — 4 l . à Gilbert B on n et, p ein tre, pour avoir p ein t
Marival pour son logem ent, en qualité de com m issaire pro
la m ontre solaire au devant de l ’h ôtel de ville et la statue
vincial des g u erres ; — 40 l . aux dam es du Refuge Sainte-
de saint A ntoine. — Total de la recette : 1 7 ,2 9 3 l . 15 s.
Marie, à B esançon, pour arrérages de rente. — Total des
7 d. ; — total des dépenses : 1 3 ,7 2 3 l . 14 s. 4 d.
recettes : 1 5 ,4 6 6 l . 13 s. 8 d. ; — total des d épenses :
16,8391. 6 s. 8 d.
CC87
CC84
17 11.
— C o m p tes
m u n icip a u x . Compte de
Pierre
Racle, receveur. — R ecettes : 36 l . 6 s. 8 d . de Joseph B at
Pierre
tandier le vieu x, pour sa réception de b ou rgeois. — D épen ses :
R acle, receveur. — D épenses : 6 l . au curé de S a in t-B é
1708. —
C om ptes m u n icip a u x .
Compte de
33 l . 6 s. 8 d. aux dam es de Charité de Pontarlier pour arré
nigne pour avoir fait porter au S aint-E sprit de Besançon
rages d’une rente ; — 1 l . 10 s. à P ierre-Clau de Cupillard et
un enfant délaissé par ses p a r e n ts ; — 27 l . à M . B ailly,
consorts, pour avoir carillonné le jour de la fête D ieu , à la
com m issaire des gu erres, pour son lo g e m e n t ; — 10 l . à
Tour du P on t et au Boulevard. — Total de la recette :
Guillaume Beucque et consorts, pour avoir réparé le puits
1 9 ,8 7 3 l. 1 s. 8 d. ; — total des d ép en ses : 1 4 ,8 2 8 l . 1 s. 3 d.
perdu situé dans la rue, devant la m aison de Mme de Valda
h on, et servant à l ’écoulem ent du bassin de la F ontaine du
C C 88
(Reg istre.) — 249 feuillets en m auvais état.
M ilieu ; — 166 l . 13 s. 4 d. à l ’avocat Blondeau, pour in té
rêts de la rente due par la ville à A lexandre Blondeau ,
17 12 .
— C o m p tes m u n icip a u x .
Compte
de
Pierre
prêtre, son f i l s ; — -100 l . au m édecin Cou rvoisier, pour
Racle, receveur. — D épen ses : 4 l . à Jean P arrenet, pour
gages d'une année de service com m e m édecin du roi à l ’hô
avoir tué une louve enragée au faubourg S ain t-P ierre ; —
pital ; — 558 l . 19 s. 4 d. pour étab lissem en t de trois
3 ,8 8 2 l. 3 s. 8 d. à M. Le Bœuf, m aire, com m e receveur des
nouvelles foires. — Totaldes recettes : 17,843 l . 19 s. 4 d. ;
ferm es du bailliage ; — 8 l . pour expropriation d ’un jardin
— total des dépenses : 17,401 1. 14 s. 11 d.
pour élargir la chaussée qui avoisin e la Tour F e lo u x ; —
169
CC85
l . 16 s. 2 d. réduits à Jean -B ap tiste N icolet, ferm ier
des M oulins V ieux, sur le prix de sa ferm e de 1711, lesd its
m oulins ayant chômé pendant 8 m ois à cause de l ’in on d a
1 70 9 .
—
C om ptes m u n icipau x.
Compte de Pierre
Racle, receveur. — R ecettes : 2 0 l . de l’avocat F uret, pour
tion qui a ruiné le canal. — T otal de la recette : 2 0 ,9 8 5 l .
7 s. 8 d. ; total des dépenses : 1 5 ,7 0 3 I. 19 s. 1 d.
les pauvres de la ville. — D épen ses : 47 l . 4 s. pour cou
vrir le nouveau bâtim ent construit sur la place S ain t-A n
CC89
toine pour entrepôt de m archandises ; — 12 l . 8 s. pour
achat de torches et de chandelles nécessaires au corps de
1 7 13.
— C o m p tes m u n ic ip a u x . Compte de Richard
garde de la place S ain t-A ntoine ; — 55 l . à M. de Léautaud,
Regnau d, receveur. — R e c e tte s : N éant de S éb astien Gage-
major de Joux et de la ville de Pontarlier, pour son loge
lin , pour un jardin aux Sauges, touchant la rivière du
m en t ; — 7 l . 16 s. à Gilbert B onnet, p eintre, pour h uile de
Doubs et le com m unal appelé le Jeu de l’Arc. — D ép en ses :
noix, couleurs, etc., em ployées à peindre la statue de saint
1 0 l. à Mlle L ièvrem ont, veu ve du sieur B ovin , pour ab on n e
A ntoine et la m ontre (cadran) de la place ; — 2 l . à l’avocat
m en t d ’un an à « la Gazette » d estin ée à l ’h ô tel de v ille;
Dubois et à M. B ressand, contrôleur, pour avoir réprim é
— 1 l . 10 s. à Jean -F ran çois B ressand, pour avoir conduit
l'ém eute survenue au sujet des blés et avoir été à la Mal
les corvées em p loyées à creuser un nouveau lit à l ’eau qui
m aison pour m êm e objet. — Total de la recette : 16,046 l .
afflue contre le p o n t de pierre ; — 24 fr. (16 l .) à M aillard,
2 s. 1 d. ; total des dépenses : 14,773 l . 17 s. 2 d.
prêtre, pour avoir desservi, p en d an t un an, la chapelle de
Sain t-G ond, érigée à l’h ô tel de ville ; — 33 l . 10 s. à Jean
CC8 6
Peclet et à Jean-B aptiste D ornier, pour avoir ch assé de la
ville les pauvres étrangers et em p êch é leur rentrée. — Total
1 7 10.
—
C om ptes m u n icipa u x .
Compte
de Pierre
Racle, receveur. — D épen ses : 133 l . 6 s. 8 d. à M. Qué
taud, père tem porel des capucins, pour les prédications du
de la recette : 1 9 ,0 6 6 l . 8 s. 8 d. ; total des d ép en ses :
18 ,4 6 0 l . 15 s. 5 d.
CC 9 0
1 7 1 4.
(R egistre.)
— 325
feu illets.
— C o m p tes m u n icip a u x . Compte de Richard
Regnaud, receveur. — D épen ses : 20 l . 5 s. pour achat
d ’un tapis pour la grande table de l ’hôtel de ville ; — 3 l . à
É tienne Goulu, pour construction du p etit pont de bois qui
con d uit à l'hôpital ; — 4 l . 10 s. pour chacun des services
célébrés p a r la fam iliarité pour le repos des âm es de MM. de
Chaffois (11 ja n v ier), H enriet (8 m ai), Blondeau (10 m ai),
Frère (12 m ai) et de la m ère du gouverneur (28 ju in 1713) ;
pour m esses dites pour le repos des âm es des sieurs P e
tite, avocat, Maillard e t J ea n n ier ; — 7 l . à Charles B oisset,
pour avoir couvert de lam bris le dôm e du clocher dont le ferblanc avait été enlevé par le s ven ts ; — 30 l . à M. de SaintPerrier, com m andant général de l ’artillerie, pour son loge
m en t d’une an n ée; — 2 0 l . d'indem nité aux A ugustins,
pour dégradations com m ises dans leur couvent par les con
firm ants.
— R ecette : 1 2 ,5 0 0 l . 4 s. 11 d. ; dépense :
1 2 ,0 4 4 l . 2 s. 8 d.
— 2 l . 13 s. à Jacques M athieu, m essager, pour avoir o b
CC93
ten u u n e excom m unication contre les insectes ; — 84 l .
pour repas fait au sujet de la p aix générale, auquel a ssis
taien t l ’état-m ajor et p lu sieu rs des principaux de la ville
avec le M agistral ; — 58 l . 1 0 s. à M. Fol, pour voyage à Be
san çon au sujet du procès des pauvres (legs H enriet) con
tre l’archevêque ; — 1 0 l. pour le transfert de la croix de la
m issio n , qui était au b ou t de la rue S aint-B énigne, sur le
cim etière de la paroisse de ce n om . — T otal de la recette :
1 9 ,0 21 l . 4 s. 6 d. ; dépense : 1 8 ,9 2 7 I. 3 s. 7 d.
CC91
(Registre.) — 336 feuillets, couverture parchem in.
(Registre.) — 284 feuillets, reliure parchem in.
1 7 1 8 . — C o m p tes m u n icip a u x . Compte rendu par R i
chard Regnaud, receveur. — D ép en ses : 5 l . pour répara
tion du porte-voix placé au clocher ; — 15 l . au m édecin
V uille t, pour être allé à B esançon, avec le m aire, com plim en
ter l’Intendant, M. de La N euville, sur son arrivée dans cette
province ; — 40 l . 13 s. 4 d. à Jean-François Faivre, pro
fesseur royal en m édecine à l’U n iversité de B esançon, pour
in térêt de la rente au principal de 813 l . 12 s. due par la
ville pour finances des offices de police réunis au M agistrat ;
— 6 l . aux curés e t fam iliers pour deux services célébrés en
1 7 1 5 . — C o m p tes m u n icip a u x . Comptes du receveur
1717 pour le repos des âm es de M. Frère, lieutenant parti
Richard R egnaud. — D épen ses : 20 l . au x écoliers de la
culier à Pontarlier, e t de M. Guichard ; — 166 l . 13 s. à
ville pour un théâtre où ils ont jo u é la tragédie com posée
A lexandre Blondeau, protonotaire apostolique, pour terme
par leu r régent, le P. Collon, a u g u stin ; — 3 l. aux fam iliers,
d ’une rente au principal de 5 ,0 0 0 fr. ; — 66 l . 13 s. 4 d. à
pour m esse célébrée le 4 août 1715, pour rem ercier Dieu
M. de Légouth ail, ingénieur au château de Joux, pour six
d’avoir préservé la ville de l ’in cen d ie ; — 27 l . 1 0 s. au
m ois de son lo g e m e n t ; — 150 l . à M. de Nogaret, lieu te
m aire pour un voyage à B esançon, auprès de [l’Intendant,
n ant du Roi au château de Joux, pour six m ois de loge
au sujet de la grêle qui avait d évasté le territoire de P on
m en t.
ta r lier ; — 108 l . pour la construction d ’un four près la
1 6 ,7 4 8 l . 11 s. 1 d.
— R ecette : 1 4 ,3 1 3
l . 15 s. 10 d. ; dépenses :
porte du P ont, pour cuire le pain des troupes lors des
quartiers d’h iver. — R ecette : 13,387 l . 17 s. 7 d. ; dé
CC94
pense : 1 4 ,5 4 0 l . 9 s. 1 d.
CC92
(Registre.) — 354 feuillets, couverture enlevée.
receveur Richard R egnaud. — D épen ses : 2 0 l . à Nicolas
Droz, receveur des consignations au bailliage de Pontarlier,
pour in térêts de rentes ; — 33 l . pour m êm e
motif, à
receveur Richard R egnaud. — D épen ses : 3 l . 6 s. 8 d. à
Pierre-Hippolyte D um oulin dit de V aux, seigneur de Pa
G uillaum e Gaudion et m êm e som m e au sieur V illeneuve,
roy ; — 50 l . de rente à N icolas-L ouis Colin, seigneur de
cavalier au régim en t de La T rém ou ille, pour avoir tué cha
Chaffois ; — 18 l . 9 s. 8
cun un loup, près de la ville, durant l’h iv e r ; — 3 3 l . au
Comptes de D ole, pour l ’exp éd ition des lettres patentes des
sieur P etite, pour frais d ’un voyage à Besançon pour com
archiducs Albert e t Claire-E ugénie, annexant la charge de
d. à M. de B oulot, m aître des
p lim en ter M. Le G uerchois sur sa n om in ation de conseiller
cap itaine-châtelain à la m airie de Pontarlier ; — 6 l . 15 s .
d’É tat ; — 5 l. pour d ép en ses diverses lors de la visite des bois
à divers ouvriers « ayant couché au clocher le jour que le
d ’E ntreportes par le sieur Gallet, m aître des eaux e t fo r ê ts ;
tonnerre y tom ba » ; — 133 l . 5 s. 8 d. à B onaventure
— 1 l . 5 s. à F rançois G agelin, pour avoir fait un e lance
M arrillier, m ère tem porelle des
dorée e t p ein te, pour m ettre à l ’étendard de la v ille lors de
pour in térêts d’un e ren te due par la ville. — Recette :
l’arrivée de l’archevêque : — 9 l . aux curés et fam iliers,
1 1 ,5 2 0 l . 6 s. 2 d . ; dépense : 12,239 1. 7 s. 7 d.
capucins de Pontarlier,
CC95
(R egistre.) — 281 feu illets.
1724 par le P . É g id e ; — 3 l. 12 s. pour vin d ’h on n eu r
offert au marquis de Mon nier. — D épense : 1 2 ,5 6 4 l . 2 d.
receveur Richard Regnaud. — D épenses : 133 l . à JeanFrançois Rouget, curé de l’église N otre-D am e, pour avoir
CC9 8
(C a rto n .) — 15 c a h ie r s d e 2 4 , 11, 18, 1 5 , 18, 2 1 , 2 2 , 16,
2 0 , 2 2 , 17, 1 7 , 21, 18 e t 25 f e u i lle ts .
prêché l’avent et le carême de 1720 ; — réparations à la
porte de Morieux ; — frais de voyage du sieur Colin, rec
teur des écoles, récem m ent arrivé à Pontarlier, 12 avril 1721 ;
— 110 l . à M. D ubouchet, major au château de Joux, pour
17 2 5 - 1 7 4 0 . — C o m p tes m u n icip a u x .
six m ois de logem ent. — Recette : 1 1 ,3 3 5 l . 19 s. 8 d. ;
1725,
dépense : 1 4 ,2 6 7 l. 18 s. 7 d.
1726.
CC
96
(R e g is tr e .) — 327 f e u ille ts .
Noms des receveurs.
Années.
6 derniers
mois de
Recettes.
Dépenses.
É t.-F r. Barbaud, 1 9 ,7 5 4 l 9 S
4d
1 9 ,7 8 3 l 8 S 9 d
1727.
—
11,833
9
4
1 1 ,9 9 6
4
8
1728.
—
12,873 13
4
1 1 ,5 7 5
9
2
1729.
—
14,310
5 10
1 4,977
4
3
1 7 2 2 . — C om ptes m u n icip au x . Compte rendu par le
1730.
—
1 5 ,4 0 5
2
4
16,931 10
4
receveur Richard Regnaud. — D épenses : 63 l . aux archers
1731.
—
14,510 13
9
14,937 9
de la ville pour six m ois de logem ent ; — 50 l . à Pierre Fai
1732.
—
1 4,457
5
1
1 3 ,5 3 7 18 11
vre, pour location d’un étalon en 1722 ; — 3 l . aux gardes
1733.
—
14,861 13
4
1 4 ,3 7 3 13 10
ayant vérifié les provenances du D auphiné, à cause de la
1734.
—
14.728
2
8
1 5 ,0 6 8 12 11
9
1 6 ,2 5 3
contagion ; — 13 l . à Hugues Saillard, m aître m açon, pour
1735.
—
14,237 18
avoir redressé la croix de pierre près du p ont et réparé la
1736.
-
1 3 ,3 5 4
m uraille entre l’hôtel du gouvernem ent et la m aison des
1737.
—
1 3 ,0 2 8
J é su ite s ; — 133 l . 6 s. 8 d. à M. Dujon, ingénieur, pour
1738.
—
14,020
5 10
logem ent d ’une année ; — 30 l . à M. de L égouthail, direc
1739.
—
13.722 12 10
1 5 ,8 8 6 14
9
teur des p on ts et chaussées de la province, pour logem en t
1740.
—
16,008
1 7 ,4 5 8 15
4
d’une
année ; —
10
9
2
8 10
1 6 ,9 0 8 14
1
7
1 3 ,9 6 8 16
2
0
1
1
17,351
l . aux veilleurs ayant, le 2 9 no
vem bre 1722, surveillé le feu qui avait éclaté dans les m ai
sons Clairon et V ioland. — R ecette : 1 2 ,1 0 7 l . 5 s. 4 d. ;
CC9 9
(Carton.) — 12 cahiers de 22, 20, 27, 30, 27, 34, 31, 24,
24, 19, 18 et 21 feuillets.
dépense : 13,222 l . 6 s.
1 7 4 1 - 1 7 5 2 . — C o m p tes m u n ic ip a u x .
CC97
(R eg istre.) — 358 f e u ille ts , c o u v e r t u r e p a r c h e m in .
Années.
Noms des receveurs.
1741.
É t.-F r. Barbaud,
Recettes
Dépenses.
1 6 ,7 7 5 l 2S3 d
1 8 ,0 7 1 l 2 S 5d
1 5 ,9 3 0 10 4
1742.
—
1 5 ,5 0 5 17
receveur Richard Regnaud. — R ecettes : A m odiations du
1743.
—
1 4,936 17
2
1 5 ,2 6 5 17 2
four des H alles, 108 l . ; —
du four de S a in t-B én ign e,
1744.
—
16,522
5
1 5 ,1 43 14
157 l . ; — de la gabelle du pain, 1 ,5 1 6 l . ; — des m ou lin s
1745.
J.-F . B attandier,
neufs, 5 77 l . ; — des m oulins vieu x, 552 l . ; — des bancs
1746.
—
2 0 ,4 4 6
13,881
1 9 ,6 6 3
5
1
6 5
2 0 ,2 8 8 13
11 11
1 8 ,5 7 4 14 10
des Halles, 36 l . ; — de la gabelle de la boucherie, 1 ,8 1 8 l . ;
1747.
—
— du pâturage, 7 8 0 l. ; — de la ven te du bétail, 190 l . ; —
1748.
Nicolas B retillot,
de la gabelle du vin, 5 ,4 4 3 l. 6 s. 8 d. ; — droits payés par
1749.
—
17,219
3
2
1 7 ,4 4 6
7
2
les h ôtes et cabarets, les étrangers résidant à Pontarlier
1750.
—
15,778
2
1
1 4 ,6 8 9
7
5
et les nouveaux bourgeois, 338 l . 18 s. ; — cens sur des
1751.
—
15,751 18 11
1 5 ,7 9 6 18
6
terrains appartenant à la v il le ; m aison s, jardins dans la
1752.
—
2 1,512 12 10
2 3 ,5 7 9
2
v ille ; jardin s sis aux Sablonnières, jardins
jardins aux Sauges, jardins derrière
16,047
7
1 3 ,4 5 6
7 11
6 10
1 6 ,8 6 4
1 5
2
des fossés,
les m o u lin s, etc.,
jardins sis au Buchin et à la porte du Boulevard, 135 l . :
CC 1 0 0
(Carton.) — 13 cahiers de 20, 24, 39, 18, 22, 27, 19, 24,
18, 24, 19, 33 et 21 feuillets.
— am odiations de divers dom aines, 1 2 5 l . ; — v e n te s des
bois, 417 l . — Total de la recette : 1 2 ,1 9 6 l . 7 s. 10 d. —
1 7 5 3 - 1 7 6 5 . — C om ptes m u n ic ip a u x .
D épenses : 133 l . à l ’avocat Droz, père tem porel des ca
Années.
Noms des receveurs.
pucins, pour les serm ons de l'avent et du carême prêchés en
1753.
N icolas B retillot,
Recettes.
2 3 ,7 2 0 l 7 S 3 d
Dépenses.
2 0 ,2 0 8 l 18s 4d
Années.
175 4.
Noms des receveurs.
Recettes.
Claude A ntoine,
Dépenses.
vin qu’ils achèteront, 1 6 février 1694 ; — délivrance, par
1 7 ,7 8 0 l 9 S 3d
1 9 ,8 4 9 l 13s 9 d
175 5 .
2 5 ,684
5
2 6 ,6 5 1 13
2
175 6.
1 7 ,0 1 5 10
5
1 8 ,7 0 5 18
6
1 7 5 7.
1 6 ,8 4 9 14
2
16,321 12
6
175 8.
17 ,8 2 4
9
1 4 ,9 4 6 13
5
175 9.
1 9 ,1 6 3 12 10
1 5 ,7 9 0
1
A lexis Pareau ,
ordre du subdélégué, de deux exp éd ition s des octrois des
entrées aux fam iliers de la v ille et à l’Intendant 1709 ; —
5
8
1760.
J .-F . B allan dier,
1 8 ,9 1 6 14
4
2 0 ,6 7 3
1761.
Jean -F çois S im on,
19,173
8
2
19,953
1 7 6 2.
1 8 ,8 2 0
3
9
1 8 ,3 0 9 12
7
1763.
19,837
5 11
1 4 ,7 2 9 11
9
8
5
8
1764.
1 5 ,123
9
8
2 0 ,2 7 7 13
9
1765 .
2 3 ,7 2 7
7 10
2 1 ,4 4 9 16
5
déclaration du Roi concernant les octrois et autres droits
dont jo u issen t les corps, pays d'États, v illes, etc., 11 fé
vrier 1764 (im prim és) ; — m ém oire de M. B ouhélier d'Au
delange pour servir à la com ptabilité des octrois des villes
et bourgs de Franche-Com té (avec lettre d ’envoi de l ’auteur
datée de Dole le 15 jan vier 1770) (im prim é) ; — état des
pièces justificatives nécessaires an receveur des octrois,
1774.
CC1 0 3
1645-170 7. —
( Liasse ) — 5 pièces papier.
Octrois. — Affaires
générales
et
diverses. Mémoire du v in am ené à Pontarlier du 1er jan
CC101
vier au 8 avril 1645 ; — m ém oire du v in am ené du 9 au 31
1 7 6 6 - 1 9 8 6 . — C o m p te s m u n ic ipa u x.
nicipaux et le s receveurs aux ferm iers des octrois, 1707.
(Liasse.) — 22 cahiers de 18, 21, 20, 24, 27, 26, 12, 7,
11, 11, 13, 8, 10, 11, 10, 9, 9, 8, 11, 9, 7 et 4 feuillets.
Années.
Noms des receveurs.
décem bre 1664 ; — quittan ces données par les officiers m u
Dépenses.
Recettes.
1766 . Jean -F ç°is S im on,
1 9 ,0 7 3 l 3 S 10d
1 8 ,6 3 3 l 13s 1 1 d
1767.
2 0 ,5 7 9 18 11
1 5 ,2 4 2
1768.
1 8 ,6 2 3 16
1
17 ,7 3 1 11
1769.
1770.
2 1 ,9 3 8 16
4
1 8 ,6 6 0 14
des officiers m unicipaux contre Pierre Caffod , procureur
2 4 ,9 6 6 1 6
1
2 4 ,4 2 8
9
4
fiscal, refusant de payer l’im position de 12 fr. par m uid
1771.
3 2 ,3 9 4
9
3 1 ,1 0 2 13
1
6 premiers
mois de
1772.
6 derniers
mois de
1772.
4
CC104
11
5
1 6 6 6 -1 7 89. —
de vin
Octrois.
—
C ontentieux.
Requête
débité en ville 1666 ; — saisie de 19 livres de
viande sur le sieur Claude L épin, entrepreneur des bâti
J .-F .
S im on , 1 1 ,6 2 6
1 1,5 37
6
7
4
6 ,8 3 3 13
7
m en ts de Pontarlier, 1738 ; — réclam ations des officiers
m unicipaux contre les habitants d’Houtaud et de La Cluse,
H ug.-F . Parguez,
5 ,1 0 3
8
4
1 0 ,0 5 9 18
2
1 1 ,0 0 8
1774. Ign .-Roch Parguez,
7 ,6 7 5 16
6
7 ,9 7 5
7
bouchers étrangers de vendre aux habitants de Pontarlier,
1775 .
9 ,5 22
6
9 ,5 2 3
19 6
1738 ; — m êm e réclam ation au sujet des boulangers, 1739 :
1773.
J .-A . T ournier,
1776. Jacq.-Ign. F loret,
7
6
qui vendaient leur viande à plus bas prix que les bouchers
de Pontarlier, et ordonnance de. l’in ten d an t in terd isan t aux
9 ,6 9 0 19
4
9 ,6 6 5 13
1 7 7 7.
1 6 ,0 6 0 10
7
2 0 ,1 9 5 17 5
3
1778.
1 0 ,7 1 7
4
7
1 1 ,8 1 2 19
2
1779.
1 2 ,0 6 9
1
1
1 5 ,8 6 5 15
3
1 7 8 0.
1 3 ,9 9 8
8
6
1 4 ,9 1 9
1781.
1 4 ,1 2 5
9
7
9 ,5 6 2 16
1 7 8 2.
1 2 ,8 7 7 18
6
1 2 ,8 7 5 10
7
et arbitrairem ent par les ferm iers, 1749 ; — requête des
sieurs Pierre-François Balanche et Pierre-F rançois Parnet ,
au sujet de droits sur la viande fraîche ; — ju gem en t du
6
subdélégué B l ondeau, 1755 ; — requête de Jean-Charles
D ornier , de la Grange-la-Motte, au sujet d ’un droit de vente
1783.
1 7 ,7 6 3
1
1784.
1 0 ,9 6 9
1
7
1 2 .8 4 0 13
1783.
1 1 ,0 5 7 12
8
1 4 ,5 4 8 19
3
m ier de la gabelle du vin , 1 7 7 4 ; — placet des sieurs L i
14.841
3
gier, Michel et consorts au sujet des droits sur le s vin s
1786.
8 ,7 9 8
1 6 ,8 5 8 12
— requête d es sieurs Claude Louvrier, Ligier, M ichel, etc.,
au sujet du droit d’octroi sur les vins perçu sans règles fixes
1
2
de bétail in d û m en t perçu, 1 7 5 5 ; — assignation de ClaudeFrançois Baud, h u issier royal, contre S im on Perron, fer
(s. d.) ; — réflexions des officiers m unicipaux de Pontarlier
C C 1 0 2 ( Liasse.) — 6 pièces papier.
sur les « O bservations générales an on ym es sur le s octrois
de ladite ville, » dans lesq u elles on attaquait l ’augm enta
1 6 9 4 - 1 7 7 4. —
Octrois.
—
R ég lem en ta tio n . D éli
tion des octrois et le gaspillage des revenus de la ville (sans
bération obligeant les étrangers habitant la ville à payer
date) ; — som m ation faite au M agistrat par M. Charin, fer
au x ferm iers de la gabelle du vin 3 fr. par chaque m u id de
m ier de la gabelle du vin , e t procès-verbal constatant le
C C 107
refus fait par les cabaretiers de jauger et reconnaître les
(Car ton .) — 52 pièces p apier.
vins qui sont dans leurs caves, septem bre 1 7 8 9 ; - p r o c è s verbal dressé contre les sieurs Coulot et G randvoinnet, et la
1 6 6 2 - 1 7 8 3 . — O ctrois. — A djudications et baux des
veuve Gaudion, boucliers, pour contraventions à la taxe
entrepreneurs de l ’octroi sur le s e n tr é e s ; — baux p assés
de la viande, octobre 1789.
par la ville avec : Pierre Faivre et D enis Colin, 1 7 0 5 -1 7 1 5 ;
Jean-Claude M onnier, 1 7 3 8 -1 7 4 3 ; Lamarche et consorts,
1748-1753 ; Joseph M ichel et Richard Claudet, 1 7 5 8 -1 763 ;
CC1 0 5
(Liasse.) — 54 pièces papier, 1 sceau en cire rouge
du bailliage de Pontarlier.
Philippe-M aurice Poncet, 1 7 6 3 -1 7 6 8 ; Pierre Barrez, 17681773. — Baux de l ’octroi sur le pain : avec : Girard R oux,
1 6 9 1 -1 7 89.
— O ctrois. — C oncessions, p r o r o g a
tions (correspondance et pièces à l’appui). — Copies des
1 6 8 0-1683 ;
Claude
Mornay
et
consorts,
1 6 1 0 -1 7 1 1 ;
A lexis-F rançois M ermet, 1 7 6 3-1768 ; Clau d e-A n toine V ieille,
lettres patentes de 1491, de 1705, de 1717, de 1738, de
1768-1773. — Baux de l ’octroi sur le vin : avec : M atthieu
1767, autorisant certains octrois ; — copies d’arrêts du
Bressand, 1662 ; M atthieu V u ille t, 1667-1670 ;
conseil
Racle et Girard R oux, 1 6 7 3 -1 5 7 4 ; Pierre D en iset et Jean-
d'État sur les dem andes d ’o c tr o is, 1699,
1704,
É tienne
1717 ; — copies des délibérations dem andant concession ou
Baptiste Junet, 1 6 7 4 -1 6 7 5 ; Jean-B aptiste Junet et consorts,
prorogation d ’octrois, 1727, etc. ; — lettres d ’envoi de pièces
1 6 8 3 -1 6 8 9 ; Jean -F ran çois T avernier, François Colin et
au con seil d ’É tat, à l ’Intendant ; — état des revenus d’octrois
consorts, 1 7 1 3 -1 7 1 7 ; conditions du bail de 1 7 1 7 -1 7 2 3 .—
de la ville de Pontarlier (1 7 3 8 ,1 7 5 8 ) ; — ordonnance d e l ’In
Régie faute d’acquéreurs, 1 7 1 7 -1 7 2 3 ; — requête du sieur
tendant, M. de Lacoré, s ’opposant à l ’étab lissem en t d ’un
Claude Clerc, dem andant l ’annulation de l ’adjudication du
nouveau droit sur les v in s à Pontarlier, 1762 ; — représen
bail de 1 7 2 3 -1 7 2 7 ; — baux p assés avec les sieurs T a
tations de l ’assem blée des notables adressées au contrôleur
vernier, Colin et L oncham p, 1723-1727 ; Rattandier et Mi
général, M. de L averdy, sur la prorogation des octrois éta
chaud, 1 7 2 7 -1 7 3 2 ; R enaud et consorts, 1732-1738 ; Claude-
blis par arrêt du conseil du 16 m ai 1761, 1er ju in 1 7 6 6 : —
François Colin, Jean-C laude Marmier et É tien n e Jouffroy,
quittance de 402 l . donnée p a r M. Malo, avocat au conseil,
1 7 3 8 -1 7 4 3 ; Jean-B aptiste D uplessis et Jean-Joseph Perron,
pour le coût de l ’arrêt portant prorogation des octrois en
1748-1753 ; requête des ferm iers e t éd it du M agistrat ten
1768 ; — procuration donnée par le M agistrat, pour pour
dant à faire passer tons le s m archands de vin au m agasin
suivre le sieur Malo en rem boursem ent d'un reliquat du
desdits ferm iers, situé au bas de l a rue du Cours, 1 7 4 8 ; —
compte et en restitution des papiers com m uniqués à l ’occa
bail passé avec François Martin e t Jean -A n toin e L ièvrem ont.
sion de la prorogation dos octrois ; (en bas le sceau du bail
1 7 5 8 -1 7 6 3 ; — conditions du bail de 1758-1763 ; — n ou vel
liage de Pontarlier), 1772 ; — tarif des octrois de la ville
octroi sur les vin s, 1761 ; — baux avec les sieurs Martin et
de P on tarlier en su ite des lettres patentes du
L ièvrem ont, acq u éreu rs ; avec É tien n e Gagelin, 1 7 6 3-1768 ;
2 9 octo
Guillaum e
bre 1783.
Boichard,
1768-1773 ; Jean-B aptiste
Charin,
1783-1789. — Baux de l ’octroi sur la b o u c h e r ie : avec les
CC106
sieurs : Joseph V ien n et
(Carton.) — 27 pièces sur parchem in, 1 pièce papier,
6 sceaux, tous en assez m auvais état.
et Jean -B ap tiste B équin, 1 7 3 2 -
1 7 3 8 ; François Martin, Claudet et
François Martin, 1763-1768
1 6 8 8 -1 790.
— O ctrois.
— C oncessions et proro
G agelin, 17 5 3 -1 758 ;
et 1768-1773. — B aux
de
l ’octroi sur le bétail : avec : N icolas Charin et G randvoinnet,
gations par arrêts du Conseil. Lettres concédant pour 5 ans
1753-1758 ; G uillaum e
B oichard,
1763-1768 ; A natoilé
octroi sur le vin , 1688 ; — lettres concédant pour 6 ans
Claudet, 1768-1773. — Affaires d iverses, d élibérations or
octroi sur la boulangerie, 1691 ; — prorogation pour 3 ans
donnant la publication
des b illets d'adjudication, 1694-
des octrois sur le vin et sur le bétail, 1693, 1698 ; — m êm e
1758 ; — requête des officiers m u n icip au x dem andant la
prorogation pour 6 ans, 1701 ; — pour 9 an s, 1705 ; —
résiliation du bail des octrois con sen ti en 1731, au profit de
pour 10 ans, 1707 et 1 7 1 7 ; — pour 15 ans, 1753 ; —
Jean-Louis Carton, de B esançon, in solvab le, 1737.
ar
rêt du conseil d’État créant de n ouveaux octrois, 1761 ; —
arrêt de prorogation de ces derniers octrois, 1766 : — ar
rêt de prorogation des octrois pour 15 ans, 1768 ; — arrêt
rétablissant la perception des droits sur les grains, 1776 ; —
arrêt de prorogation des octrois pour 6 ans, 1 7 8 3 ; — pour
1 an, 1789.
CC108
Années.
(Carton.) — 20 pièces papier (cahier de 25 feuillets
en moyenne).
1 6 4 5 - 1 6 6 8 . — O ctrois. Comptes annuels.
Années.
Noms des receveurs.
1645.
H ugues de L yon,
Dépenses.
Recettes.
5 ,0 0 0 f 9 g
5 ,921f
5 ,3 7 6 10 16d
1646.
8 ,0 9 9
1647.
716
6
851
5
1648.
479
3
173
8 1 4d
1649.
560
9
95
2 12
6 ,8 1 3
6
6 ,4 8 6
16
Rich ard Favrot,
1 654.
3g 5d
1655.
1 3 ,3 8 3
4 14
1656.
14,501 10 12
1b
13,468
3
8
1 3 ,2 6 8 10
13,590
5
4
11,747
1660.
1 4,385
6
14 ,5 5 6
2b
1 4 ,0 0 7 11
2
13,289
2b
5g
2h
1 5 ,2 7 9
8
2
14,123 11
1665.
Jacques Favrot e t
1er semestre
1666.
Jacques M unyer,
2e semestre
Jacques F avrot et
1666.
Jacques M unyer,
A premiers
Jacques F avrot et
mois de
1667.
Jacques M unyer,
1er mai31 août.
Jacques Favrot et
1667.
Jacques M unyer.
1er sept. 1667
3 1 ja n v . 1668
Jacques F avrot et
Jacques M unyer,
6 ,0 4 6
7
1 4 ,9 9 7
4
6 ,3 8 9
8
6
9
1781.
12,840
2 4
1782.
1 2 ,5 4 2 16
1783.
1 2 ,2 4 9
9
1784.
13,371
8
1785 .
1 2,634
7
1786.
1 5,114
10
9 ,2 1 8 18
6
6
17,200
2
1 4,016
4 2
13,511
2 8
9
11,740
9 11
1
13,110
6 2
10,055
3
10,563 14
4
8
(Liasse.) — 12 pièces, dont 4 sur parchem in.
1 6 6 1 - 1 7 7 4 . — R en tes actives d e la v ille . — Rente
au principal de 160 fr. sur Jean Parrenet dit Daudon, 1661.
pour reliquat de la gabelle du vin , 1670. — R ente au prin
cipal de 120 fr. sur Claude R oubelet, 1684. — Récépissé
5 engr.
1664. Jean-A nt. Boissard, 12,076
1 9
2 0 ,4 1 5
— R ente au principal de 700 fr. sur M atthieu Bressand,
6
1 4 ,5 1 3
6
1 4 ,0 4 2
1780.
1 4 ,1 7 9 l 12s 8 d
4d
5 14
1 engr.
1661.
Dépenses.
1779.
C C1 1 0
1 4 ,4 2 4 7 1 b
1658.
14,923
Recettes.
1 2,047
1657.
1659.
Noms des receveurs,
1778. Jacq.-Ignace Floret, 1 5 ,6 5 6 t 5 S 8d
de Jean Paris de M onmartel, garde du trésor royal, de
500 l . à lui versées par la ville au denier 5 0 , sur les rentes
créées par édit du m ois d’août 172 0-17 24 .
— Certificat
d'Alexandre de Ségur, prévôt de Paris, constatant que les
5,641
8 16d
5 ,6 1 3
9 6d
m agistrats de Pontarlier son t propriétaires de 3 5 l. 19 s. de
rente sur les tailles, au denier 40, rem boursables sur le pied
4,262
8 10
4 ,0 9 0
3 8
de 1,4 3 8 l ., 1766. — Certificat de Dom inique-Louis É this
3 ,6 4 6
4
3 ,1 8 4
8 4
constatant la p ossession de la rente ci-d essu s, 1768. —
de N ovéan, prem ier secrétaire de l’Intendance de Besançon,
4
Arrêt du conseil d ’État, ordonnant que le s rentes sur les
1,692
5
8
1,691
5 16
tailles seront p ayées à partir du 1er janvier 1773, par la
caisse des arrérages à Paris, 1774.
CC 1 0 9 (Carton.) — 21 pièces papier (cahiers de 20 feuillets
CC 1 1 1
en m oyenne).
1 7 6 5 - 1 7 8 6 . — O ctrois. C om ptes annuels.
Années.
Noms des receveurs.
1 7 0 1 - 1 7 8 8 . — R ô les des enseignes e t cabarets (bou
chons.) — Rôles de 1701, s’élevan t à 162 l . 10 s. ; — de
Dépenses.
1 2 ,9 4 4 l 15s
1 1 ,9 4 4 l 1 5 s
1766.
1 3,017 11
1 3,017 11
de 1745, s’élevant à 84 l . ; — de 1747, s’élevan t à 86 l . ; —
1767.
1 2 ,6 0 8
1 2 ,6 0 8
3
de 1748, s’élevan t à 78 l . 10 s. ; — de 1749, s’élevant à
9 ,3 2 8 12
83 l . ; — de 1750, s ’élevant à 7 9 l. 4 s. ; — de 1751, s’é le
1765.
Jean-Fç°is S im on,
Recettes.
9 ,3 2 8 12
1768.
1769.
12,505
1770.
1 2 ,4 7 6
1772. H ug.-F ç°is Parguez,
1er janv.
25 février
1 2,505
4
7 ,7 5 0 13
11,237 17
1773.
1774.
3
1 2 ,4 7 6
4d
9
1 ,9 2 6 12
3
1775. Jac.-A nt. T ournier, 10,722 19
8
9
de 1753, s’élevan t à 9 2 l. 9 s. ; — de 1754, s ’élevant à 8 5 l.
2d
5 s. ; — de 1755, s’élevant à 8 4 l. 17 s. ; — de 1756, s’éle
1 2 ,1 4 5
5 11
13,839
9 3
de 1762, s’élevan t à 74 l . 10 s. ; —
10 ,7 6 8
4 8
v a n t à 72 l . 15 s. ; — de 1784 et 1785, s’élevant à 144 l .
v an t à 8 0 l. ; — de 1758, s ’élevant à 8 0 l. ; — de 1759, s'é
1776. Jacq.-Ignace Floret,
3
de 1768,
s’élevant à
70 l . ; — de 1773, s’élevant à 70 l . 9 d. ; — de 1783, s'éle
mars-déc.
1777.
7 ,8 1 5
vant à 71 I. 10 s. ; — de 1752, s’élevant à 78 l . 5 s. ; —
4
levant à 77 l . 10 s. ; — de 1761, s ’élevant à 77 l . 10 s. ; —
Ign.-R och Parguez, 1 1 ,9 1 2 17
1775.
1731, s’élevant à 67 l . ; de 1744, s’élevant à 8 9 l. 10 s. ; —
7,911 16
14,469
17 10
8 ,2 6 8
3 5
10,385
5 11
10 s. ; — de 1786, s’élevan t à 72 l . 10 s. ; — de 1787,
s ’élevant à 72 l . 10 s. ; — de 1788, s’élevant à 72 l .
C C 112
(L iasse.) — 51 pièces p a p ie r.
tarlier. — 1706. 8 l . à divers, pour avoir veillé la n u it
de l’incendie survenu chez M. M ichaud.
1 6 6 5 - 1 7 8 7 . — D ro its d e bou rgeoisie. (H abitantage.)
— 1° R éclam ations diverses. — Dem andes
en réduction
CC117
« d ’habitantage. » — Som m ations d ’h u issier, 1663-1768. —
2° R ôles de bourgeoisie, 1723-1787. — (De 1723 à 1626,
chaque étranger paie an n u ellem en t 7 l . 4 s. — Depuis
1727, chaque étranger paie annuellem ent 7 l . 12 s.)
CC 1 1 3
(Registre.) — 95 feuillets, reliure cuir.
1 7 0 7 - 1 7 1 2 . — M andem ents m u n icip a u x . — M ande
m ents faisant double em ploi avec la dép en se des com ptes
de 1707 à 1712.
CC1 1 8
1 6 7 7 - 1 7 7 6 . — D ro its d ivers. — D élibération im p o
1 7 1 2 - 1 7 2 5 . — M an dem en ts m u n ic ip a u x . — 1717.
sant extraordinairem ent diverses denrées pour subvenir
12 l . 10 s. pour d ép en ses faites par 15 veilleurs em p loyés
aux frais de réparation de la chaussée des M oulins-V ieux,
durant la n u it du 21 au 22 février 1717,
1677. — Lettre de M. Laureau de M ontigny, réclam ant le
de la m aison de Laurent M aître-H ugues. — 2 l. 18 s. à Jean
à
l ’in cen d ie
rem boursem ent de la retenue du dixièm e, in d û m en t faite par
Parnet et à Pierre B run, pour avoir fait le toisé des m urs de
la ville sur les intérêts des contrats à deux pour cent, 1747.
la v ille.
— Arrêt du conseil d'État pour l’augm entation d'un sol par
Quétau d, pour voyage à B esançon pour trouver des b illets
chaque pain de sel Rozière pendant 12 ans, pour acquitter
de banque nécessaires au rem boursem ent des ren tes de la
les d ettes des villes de Franch e-Com té, 13 n ov. 1753. —
ville. — 3 4 l . 10 s . à P ierre-A lbert V uillet, syn d ic, pour
Lettre de l’Intendant adressant l’arrêt du C onseil du 14 dé
voyage à B esançon, dans le but de faire m ettre un b illet de
cembre 1776, rétablissant la perception des droits sur les
la banque royale de 1 ,0 0 0 l . en rente viagère. — 3 l . 10 s.
grains.
— 1720. 75 l . 10 s. aux avocats B esu chet et
au m êm e, pour fournitures diverses pour une cause contre
le sieur N icolas Droz, au sujet de la consignation d ’un billet
CC114
(Liasse.) — 249 pièces papier, plusieurs à demi
déchirées ou brûlées.
de banque. — 3 l . au syn d ic pour être allé reconnaître ceux
qui avaient détourné les eaux de la fontaine de F o n ten y . —
60 l . au sieur P etite, pour ses peines d'avoir fait le s fonc
1 6 3 8 - 1 7 8 5 . — P ièces ju s tific a tiv e s des co m p tes. —
Placets, m an dem ents, quittances, analysés aux registres des
com ptes (articles dépenses). — 12 fr. au R. P. Bonjour, pour
avoir fait la carte du plan de Germ inand, 1667.
tions de capitaine des corps de garde pen d an t la p este du
28 août au 12 n ovem bre 1720. — 35 l . 11 s. au d étach e
m en t parti le 30 octobre 1720 pour arrêter Jean -F rançois
D eleule, soupçonné d ’être ven u des pays infectés de la p este
sans billet de route. — 1723. 3 l . à H ugues Côte, chargé,
CC115
pendant quatre jou rs, de la reconnaissance des ju m en ts sa il
lies, pour rem ettre ladite reconnaissance à l ’in sp ecteur des
1 6 8 4 - 1 6 9 2 . — M andem ents m u n icip a u x . — Registre
haras (m ars). — 4 l . 10 s., frais de patrouille p en d an t la
des m andem ents faisant double em ploi avec la dépense des
nuit du 2 au 3 m ars et du 13 au 14 du m êm e m ois de l ’an
com ptes de 1684 à 1692.
1723. — 27 l . 10 s. à. M. Maillard, a ssesseu r, pour voyage
à B esançon, dans le but
CC116
d’exposer au duc de L évy les
fâcheuses affaires de la ville et lui dem ander sa protection.
— 32 l . à M. Colin, recteur des
1 6 9 2 - 1 7 0 7 . — M andem ents m u n icip a u x . — 1698.
5 I. à Jean-Francois Sim on, pour avoir conduit les lits et
écoles
en 1722. —
100 l . à M. B och et, im prim eur, pour im p ression s de b illets
de santé lors de la p este de M arseille.
les m eubles du vieil hôpital à l ’hôpital neuf. — 9 fr. à Jean
M athey, procureur de la fam iliarité, pour célébration d’un
CC1 1 9
office pour Mme de B éarnes, fem m e du gouverneur. — 42 l .
à É tien n e G resset, hôte du « Lion d ’or, » pour un pâté fourni
1 7 2 4 - 1 7 5 4 . — M an dem en ts m u n ic ip a u x . — 1 7 2 5 .
lors des réjouissances pour la paix. — 5 l. 16 s. à l ’h ô te s s e du
16
« Chapeau rouge, » pour logem en t et nourriture de 4 archers
gage d’une an n ée. — 1 7 2 8 . 30 l . à M. Marloud, in sp ecteu r
qui accom pagnaient l'Intendant lors de son passage à P on
des m ilices, accordées par ordonnance de l ’Intendant du
l . à Jacques M ichel, recteur d’école, pour m oitié de so
16 décem bre 1727.
—
6
l . aux
forestiers pour
coupé le b ois nécessaire à la confection
sur la m on tagn e
Colonge,
et
D auphin. —
p loyées à la construction du p ont du conduit près
les
Moulin s-V ieux. — 1746. 10 l . au sculpteur Gagelin, pour
en
avoir fait un bras et une aile en pierre à l ’ange gardien
— 1729. 132 l . 10 s. à M. de
posé sur la fontaine de Saint-Pierre. — 1748. 12 l . aux ou
com m issaire des g u e r r e s, pour son loge
vriers travaillant aux casernes, à l’occasion de la pose de la
m en t de 6 m ois. —
th éâtres
de deux bûchers
du Larm ont, lors des réjouissances
l ’h on n eu r du D auphin.
La
avoir
13 l . 15 s. pour établissem ent de
fon tain es de v in , lors
1731.
prem ière pierre, le 23 ju illet 1 7 4 8 . — 30 l . à M. Querret,
de la naissance du
ingén ieu r des ponts et chau ssées, pour logem en t d’une
30 l . à M. de M alézieux, lieu ten an t
année. — 6 l . à M. Tavernier, notaire, pour copies d’arrêts
général d’artillerie, pour son logem en t d’un e année. — 63 l .
du Conseil du 19 avril 1740, d evis et toisé estim atif des
aux cavaliers de la m aréchau ssée, pour leur logem ent de
casernes, par M. Querret. — 1751. 37 l . 10 s.
6 m o is. — 1732. 13 l . 6 s. 6 d. à Jacques M ichel et à Pierre
Carm illet, recteur des petites écoles, pour gages de 3 m ois,
P on cet, tous deux recteurs d’écoles, pour m oitié de leurs
et 5 l . 15 s. pour la rétribution de 9 enfants pauvres.
à Joseph
gages d'une année. — 6 l . 2 s. au geôlier Parod, pour la
garde des filles allem an des de m auvaise vie. — 6 l . 10 s.
CC120
au m aire et à M. F o l, pour frais de creusage de 22 fossés et
plantation de bornes entre le bois de Pontarlier et celui de
1 7 5 4 - 1 7 7 7 . — M an dem en ts m u n icip a u x . — 1755.
D oubs. — 1733. 16 l . à Pierre-Joseph Battandier, pour
33 l . 13 s. 6 d. aux ouvriers em p loyés sur la route de Pon
p rix de quatre registres. — 1 7 3 4. 7 l . 15 s. 4 d. à Jean-
tarlier à Morteau. — 1757. 114 l . 1 s. 6 d. aux entrepre
B aptiste T isso t et Pierre P on cet, pour solde de leurs gages
neurs du mur voisin du p ont des Casernes. — 16 l . à Poncet
de recteurs des p etites écoles. — 75 l . aux A ugustins, pour
M onnier et à Jean - Nicolas M innard,
trois m ois de gages de régen ts. — 12 l . à Claude D escour
piqueurs dans les opérations géodésiques de la carte g én é
vières, pour la plantation des arbres sur le m o n t. — 1735.
rale de la province. — 1758. 6 l . 6 s. pour « peaux
30
em ployés comm e
de
outon encadrées pour les d ém onstrations et figures de
l . pour réparations du p on t d e l a Loge. — 13 l . 10ms.
à Jean Clerc, pour construction du b assin do la rue B asse.
p h ysiq u e. » — 1759. 2 4 l . aux sieurs Poullain et Ballanche,
— 1737. 6 l . à Jean Clerc, pour construction du p on t de
professeurs de philosophie, pour prix accordés au x élèves,
V anolles. — 2 4 l . 3 s. à A n atoile V ioland, orfèvre, pour
et 6 l . aux m êm es, pour achat d’une sphère. — 54 l .
confection de 5 croix d ’argent d estin ées aux classes des
à A n toin e Guyon, m en u isier et scu lp teu r, « pour avoir
la tin istes du sieur R ou ssel, régen t. — 130 l . au sieur Saint-
p ein t la boutique des h allettes et refait la statue de s a in t
Louis, in valid e, pour dém olition d’une partie du Boulevard.
A ntoine sur la place de ce nom . » — 1760. 8 l . à A ntoine
— 75 l . à J ean-F rançois P errin, pour six m ois de gages de
Guyon, pour dix écriteaux en fer-blanc p ein ts à l ’h u ile pour
recteur d’école. — 1738. 300 l . au n om m é Saint-L ouis, pour
les fontaines et prom enades publiques. — 1761. 30 s. aux
a v o ir a p la n i la place du B uch in , « appelée à présent le Cours. »
sieurs Poullain et B allanche, professeurs de philosophie,
— 1 5 0 l. pour le lo g em en t d ’un an de M. Duvivier, directeur
pour achat d’un registre scolaire. — 9 l . à divers ouvriers
des fortifications. — 1740. 263 l . 6 s. 8 d. à A ntoine-L ouis
pour faire écouler l ’eau de la rue des C harrons. — 3 8 0 l . 10 s.
G irod, pour construction de la nouvelle boucherie. — Frais
au sieur Daclin, pour im p ression du « M émoire historique des
de réjouissances pour l ’arrivée et le séjour de Mme de
bourgeoisies, » de Droz (délibération du 5 jan vier 1762). —
V an olles, fem m e de l ’In tendan t. — 1742. 43 l . à la veuve
1764. 75 l . à M. Michaud, assesseu r, pour l ’am odiation de
de Claude-An toine B run, constructeur du pont du Cours.
la m aison des classes la tin es, rue B asse. — 1 7 6 5 . 6 6 l. pour
— 1 7 43 . 37 l . 10 s. à Guillaum e Pecclet, pour trois m ois de
le logem en t de six m ois de M. le chevalier d’A rçon, ingé
gages com m e m aître d’école. — 1744. 4 8 l . 15 s. au sieur
nieur. — 1768. 200 l . pour un intérêt du prix de l ’acqui
B lon deau, procureur du R oi, pour frais de procédure contre
sition de la m aison des jésu ites,
des incendiaires ayant m is le feu à la m aison d’A ntoine
l’ordre.
à la suppression de
Faivre, dans la rue de M orieux, le 22 ju in 1744. — 5 l .
17 s. à Philippe G uyon, pein tre, pour avoir parsem é de
CC121
(Registre.) — 125 feuillets écrits, reliure parchem in.
fleurs de lis d’or l'ancien drapeau de la v ille. — 1745. 2 4 l .
16 s. aux ouvriers s’étant transportés au château de Joux,
1 7 7 1 - 1 7 9 1 . — M an dem en ts m u n icip a u x . — 1771.
lors de l’in cen d ie survenu dans la n u it du 2 au 3 mars
600 I. à A n toin e-D en is Cham bey, pour reconstruction des
1 7 4 5 . — 8 l . 16 s. pour chauffage des classes des U rsulines.
M oulins-V ieux. — 1773. 40 l . à l’architecte R enaud, pour
— 2 0 l . aux trois gardes de police pour 25 journées em
réparation de la Porte du B oulevard. — 1775. 156 l . au
P o n t a r l i e r (D o u b s ). — S é r i e s CC. e t DD.
8
m êm e, pour plans e t devis du m oulin d e M orieux. — 1777.
3
CC123
l . pour curage du canal de T rois-Sols. — 1783. -150 l . au
173 1 -1 7 44.
com te d'Aumale, directeur des fortifications, pour logem ent
d ’une année. — 1786. 72 l . à Ignace Faivre, libraire, pour
achat de prix pour le collège. — 1789. 1 6 l. 6 s. au m aire,
pour abonnem ent au « Journal de V ersailles et du P o in tdu-Jour, » et pour achat d’un e clochette « pour le com ité. »
— 1790. 97 l . 10 s., pour frais de l ’im pression du traité fé
dératif entre les 14 villes de la province, fait en novembre
17 8 9 . — 4 2 l. 11 s ., pour façon d’un drapeau r o u g e et blanc.
—1 3 l. à Ignace Vorbe, m enuisier, pour journées em ployées
v ille .
—
R en tes e t pen sion s
dues p a r
la
— A M. R oussel, de M orteau, ancien secrétaire
du Roi ; —
à M. de
Chastraire de
B ière,
m aître des
com ptes à Dijon ; —- à M. A rselot, m aître des com p tes à
Dijon ; — aux An n onciades ; — à M. de M ontbarrey, pour
le loyer de la m aison occupée par M. de B éarnes, gou ver
neur ; — au garde-étalon : 91 l . ; — au professeur de
p hilosophie : 1 5 0 l. ; — au maître écrivain : 120 l . ; — à
l’accouch euse : 18 l .
à faire l'autel pour la prestation du serm ent civique, lors de
la fête du 14 ju illet. — 15 0 l . à M. R ouget de Lisle, pour
son logem ent
de
l'année
1789.
—
24
CC124
(Carton.) — 79 pièces, dont 17 sur parchem in.
l . , pour frais
do reconnaissance des dégâts occasionnés par la grêle du
10 juin 1790.
1 6 2 2 -1 7 7 5.
— R en tes
du es p a r la v ille . — T itres
de rentes, quittances d ’in térêts,
correspondance, rangés
dans l ’ordre alphabétique des créanciers. (A nalysés déjà aux
registres CC 1 2 2 , 12 3 .)
CC122
1 6 9 4 - 1 7 3 0 . — R entes p a ssiv es et ch arges annuelles
de
C C125
(Carton.) — 44 pièces, dont 15 sur parchem in.
la ville. — Rentes dues : à M. de B ro issia , m aître
des requêtes au souverain parlem ent à D ole, du 16 ja n
vier 1667 (principal 1,20 0 f r .) ; — aux fam iliers ; — à M.
1 6 3 0 - 1 7 4 2 . — R en tes du es p a r
la v ille . — (Même
observation que ci-d essu s.)
de Ch affois ; — à Charles S ym on in , curé d’Ornans, doyen de
Varesco ; — aux Carmes de Sain t-Claude ; — au chanoine
C C 1 2 6 (Carton.) — 60 pièces, dont 20 sur parchem in.
de V illette ; — aux M inim es de Dole ; — aux B énédictines
de Besançon ; — à l ’hôpital de P on tarlier ; — à Clau deFrançois B londeau , chapelain de la chapelle de Ch âtelblanc ;
1 4 8 2 - 1 7 7 5 . — R en tes dues p a r
la v il le . — (Même
— aux Jésuites de Pontarlier ; — aux dam es de la V isita
tation Sainte-M arie de Salins ; — aux U rsulines de Salins ;
CC1 2 7
(Carton.) — 108 pièces, d o n t 18 sur parchem in.
— à la confrérie d e l a Croix, de Salins ; — aux chanoines de
Besançon ; — aux Bernardines de P ontarlier ; — aux reli
gieuses du Refuge de B esançon ; — aux A u gu stin s de P on
1 6 1 7 - 1 7 7 5 . — R en tes dues p a r
la v ille . — (M êm e
tarlier ; — aux. dam es de C h arité ; — a ccen sem en ts, au
profit du Roi, des fours et m oulins banaux de la v ille, du
CC128
(Liasse.) — 71 pièces, dont 14 sur parchem in.
collège, de la seigneurie de Joux ; — dîm es de la chapelle
Guignet : 12 quartiers de from ent ; — p en sion s annuelles :
au chapelain de la m aison de ville : 2 4 fr. par an ; — au
1 6 3 4 - 1 7 7 6 . — R en tes du es p a r la v ille . — (Même
observation que c i-d essu s.)
com m andant du corps de garde : 36 fr. (logem ent) ; — au
prédicateur : 200 fr. ; — au secrétaire de la ville : 4 0 fr. ;
CC1 2 9
— aux deux synd ics : 200 fr. ; — au recteur des écoles :
450 fr. ; — au receveur de la ville : 40 l . ; — au contrô
1 6 6 4 - 1 7 7 3 . — D e tte s d e la v ille : affaires gén érales
leur : 20 fr. ; — aux deux sergents de ville : 4 0 fr. ; — aux
et diverses. M andem ents à divers pour exp éd ition s d’états
trom pette et tam bour : 10 fr. ; — aux m essiers : 60 fr. ; —
de décharge de la v ille, de grosses de ren tes, etc. ; — arrêt
aux gardes forestiers : 76 fr. ; — aux cloch etiers : 150 fr. ;
du Conseil d ’État réglant la form e de la liquidation des d et
— aux gouverneurs des horloges : 90 fr. ; — aux fontai
tes des v illes d e la p rovin ce, 1753 ; — ordonnance de l ’in
niers : 100 fr. ; — aux pauvres : 119 fr. — L ogem ents du
tendant d e B eaum ont, réglant cette liquidation pour Pontar
gouverneur, des ingénieurs, du com m issaire des guerres,
lier, 1 7 5 4 ; — règlem en t du logem en t de divers officiers de
des m é d e c in s ; — rem boursem ent des offices de police, etc.
l ’armée ou de l ’inten d an ce, correspondance à ce sujet ; —
éta ts des rentes dues par la ville ; — états des autres char
em prunter 2 ,5 00 fr. « où ils voudront, » 1 6 6 8 ; — m ande
ges telles que lo g em en ts, entretien des b âtim en ts, fonda
m en t de 18 fr. alloué au sieur Boissard pour dépenses faites
tions d’aum ônes ou de m esses, rem boursem ent des offices
lors d'un voyage à Salins pour y em prunter de l’argent,
de police, etc.
1 6 6 8 ; — délibération au sujet d’un em prunt projeté de
8 ,0 0 0 l. pour la réparation des m urailles, 1691 ; — com pte
CC130
(Registre .) — 218 feuillets, reliure cuir.
1 7 4 6 . — R evenus et ch arges d e l a v ille . — R entes dues
à la ville. R evenus patrim oniaux et d’octroi ; — rentes dues
par la ville, logem en ts, etc. (avec indication en regard de
chaque article des com ptes com m unaux auxquels se réfère
la ’ >
ou la d ép en se.)
(Voir les C o m p tes des re c ettes et d é p e n se s, et les articles
rendu par MM. B esuchet et Qu étaud, au sujet d ’un em
prunt de 6 0 ,0 0 0 l . contracté à D ijon, 1720 ; — lettres pa
ten tes autorisant les officiers m unicipaux de Pontarlier à
em prunter 6 0 ,0 0 0 l . pour l'acquittem ent du don gratuit,
1 7 7 0 ; — obligation de 1 4 ,0 0 0 l . à 5 pour 100 rem bour
sable en 15 ans, souscrite au profit de N icolas-A lbert de
Castella
seigneur de B erlens,
du
conseil souverain de
Fribourg, par la ville de Pontarlier, 1775 ; — correspondance
assez vive entre les officiers m unicipaux de Pontarlier et
CC, 122, 123 et 131.)
M. de Castella, au sujet du rem boursem ent des 14,000 l .
qu’il ne voulait pas accepter, 1787.
CC1 3 1
1 7 4 4 - 1 7 8 9 . — E ta ts des ch arges et reven u s d e la
v ille . — Supplique
du conseil au com te de Saint-Ger
CC 1 3 3
1 7 9 0 - 1 7 9 2 . — L iq u id a tio n
des
d ern iers com ptes
m ain, m in istre de la guerre, pour lui représenter la m i
m u n ic ip a u x . Observations sur le s com ptes de 1780 à 1789,
sère de la ville et lui dem ander l ’annulation des logem ents
faites par les officiers m unicipaux et notables com m issaires
et charges m ilitaires qui pèsen t sur le budget com m unal ; —
n om m és par le conseil général de la com m une, conform é
état an nexé présentan t 1 3 ,8 3 6 l . de reven u s et 21,743 l . de
m en t aux décrets de l’A ssem blée nationale : les anciens offi
charges, soit 7 ,9 0 6 l . d’excédent de d épenses et un tableau
ciers m unicipaux ont in d û m en t dépensé 2 3 ,5 6 1
l . 4 s.
des in cen d ies considérables qui ont, depuis 1639, successive
10 d. en d épenses de bouche, séances au con seil de la v ille,
m en t ruiné la ville (incendie général de Bernard de Saxe-
p résen ts au secrétaire de l ’Intendance, gages du secrétaire
W eim ar, 1 6 3 9 ; — in cen d ies partiels, 16 janvier 1 6 5 6 , 15 oc
et receveur, gratifications, in d em n ités et excéd en ts de jour
tobre 1675, 4 octobre 1680, 31 août 1736, 4 avril 1754, 15
n ées, frais de procédure, entretien de routes,
août 1762 et 1765).
pour défaut d ’entretien des b âtim ents, 5 n ovem bre 1790 ;
CC132
com ptes, estim ant la som m e à payer p a r les anciens offi
dom m ages
— avis du D irectoire du district de Pontarlier sur les m êm es
(Liasse.) — 25 pièces, dont 1 su r parchem in.
ciers m unicipaux à 10,693 l . 6 s. 9 d ., sou s réserve des
1 6 6 8 -1 7 88.
— E m p ru n ts d e la v ille . —- Délibéra
tion déléguant le docteur D um oulin et le sieur Journot pour
dom m ages résu ltan t du manque d’entretien des bâtim ents,
qui seront exam in és par des experts, 2 février 1792.
VILLE
LE
PONTARLIER.
IN VENT AIRE SOMMAIRE
DES
ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790.
SÉRIE DD.
( P r o p r i é t é s c o m m u n a le s . — E a u x & F o r ê t s — M in e s. — É d ific e s . — T r a v a u x p u b lic s .
— P o n t s & C h a u s s é e s . — V o ir ie .)
DD1
(Registre.) — 111 feuillets écrits, couverture parchem in.
DD2
(Registre.) — 182 feuillets, couverture parchem in. Table alpha
bétique des nom s à la fin du volume.
1 6 6 0 - 1 6 6 6 . — R e g istre des accensements d u 2 6 j a n
v ie r 1 6 6 0 au 31 m a i 1 6 6 6 . A ccen sem en ts perpétuels de
lo g em en ts et p ortions de fossés à divers particuliers : d’un e
« dem eurance » en une petite tour des m urailles de la v ille,
entre le boulevard e t la tour du collège 1 6 6 0 ; — d’un jar
din au Buch in près la rasse de Pierre Roubelet ; — d ’une
portion de com m unal dit « en Sandon » à Jean P iquet dit
de La F errière, arquebusier, pour y construire u n bâtim ent
à l ’usage de sa profession ; — d’un pré dit « de V oyon ; »
— d ’une portion de com m unal en la « fin de Sel ; » —
d’u n e autre portion au faubourg Saint-Pierre pour y placer
un « m altrats ; » — d’une portion de com m unal près du
v ieu x collège, à condition d’y laisser u n e place pour faire,
du côté des m urailles, un réservoir d ’eau en tretenu par
l ’acquéreur ; — de divers com m unaux au B uchin ; — d’une
portion de com m unal près du v ieu x collège et de la m aison
1 73 0 -1 7 44. —
1er re g istre des cens du s à la v ille .
Cens dus à la ville par la fam ille B évalet, pour u n e m aison
servant de tannerie, sise près des V ieux M oulins ; — par
le sieur G uyon, pour une tannerie sise au faubourg S aintPierre, touchant de bise la rivière du Doubs ; — par Claude
D en iset , pour un jardin dans les fossés, touchant de Jura
un chem in tirant aux Moulins V ieux ; — par Jean-F ran
çois Fornage, pour un jardin au delà de ta porte de TroisSols, créé pour y élever des vipères ; — par la com m une de
D oubs, pour une portion de com m unal des Sauges, in d ivise
avec la ville et cette com m unauté ; — par A ntoine Jods,
pour u n jardin au Buchin sur lequel il avait bâti une m ai
s o n ; — par Jean M agnin, pour un jardin près la porte du
P ont, touchant de v en t la Tour du P ont (déchargé à cause du
prélèvem en t de l’em placem ent des lavandières).
de ville ; — de jardin s dans le s fo ssés de la ville autrefois
am odiés ; — d ’un jardin dans le s fossés, touchant de bise
DD3
(Registre.) — 150 feuillets, reliure parchem in. Table alphabé
tique à la fin du registre.
la m uraille du Boulevard, de Jura celle de la v ille, à charge
d’en treten ir dans ce jardin la conduite d ’eau ven an t de la
porte T rois-Sol s ; —
1 7 6 9 - 1 7 9 1 . — 2 e re g istre des cens du s à la v ille . Cens
de jard in s situ és dans le s fossés,
annuel payé par les propriétaires des jardins ou ch èn e
entre le B oulevard et le canal des tanneries, à charge par
vières des F o ssés ten u s, suivant leur contrat, de curer et
le s acquéreurs d ’entreten ir dans leu r traversée la conduite
entretenir le canal d’écoulem ent des eaux, de la porte du
d ’eau de la porte T rois-Sols.
Boulevard à la rivière du Doubs ; — par A n toin e-D en is
Ch am bey, 15 gros, sur un jardin des F ossés qui e st con
(1 6 49-1 7 7 4 ), toisé des jardins des F ossés (1 644). A m odia
tigu aux Moulins-Vieu x, et à « la Roye » ou canal ; — par
tions de com m unaux, pièces diverses (1 6 4 2 -1 7 6 9 ).
Poncet Goulu, 6 gros, pour un jardin des F ossés, voisin de
l ’esplanade de la porte du Boulevard ; — par Denis Pion,
DD6
(Ca rton.) — 85 pièces, dont une sur parchem in.
cabaretier, pour un jardin dans les Fossés contigu à l ’espla
nade, aux m urs de la v ille et au chem in du Mont (jardin ac
1 6 5 2 - 1 7 7 8 . — Cens. R econnaissances des terres cen
q u isen 1771, pour l’esplanade) ; — par Claude-A ntoine Qué
sables avec lettres ou contrats d’acquisition
taud, avocat, pour un jardin des fossés, touchant la Tour
l ’ordre alphabétique des nom s d ’acquéreurs (lettres A -H ).
rangés dans
des Vieilles Prisons e t le chem in du M o n t ; — par A lexis Gres
set, serrurier, pour un jardin des fossés, voisin du passage
DD7
(Carton.) — 95 pièces p ap ier.
de la porte de Trois-Sols ; — par Ferdinand Saillard, 30
g r o s pour un jardin des fossés touchant le passage de la
1 6 4 6 - 1 7 6 9 . — Cens. R econnaissances des terres cen
porte de T rois-Sols et les m urs d e la v ille ; — par Coste
sables avec lettres ou contrats d’acquisition rangés dans
C olisson, 8 gros pour un jardin aux F ossés, touchant le pas
l ’ordre alphabétique des acquéreurs (lettres I-Z).
sage de la porte de Montrieux e t les m urs de la ville ; —
par le sieur Dorni er, boucher, pour un jardin aux F ossés,
contigu à la tour d’angle des m urs de la ville et au passage
de la porte de Montrieux ; — par l’hôpital royal Saint-Jo
seph , pour un jardin réduit en pré, sis aux F ossés, contigu
au
canal
des
Moulins
et au chem in
des Sauges. —
Cens sur les jardins situés à l ’ouest du canal des Moulins
Neufs, à l'est du com m unal servant au blanchissage des
toiles, et anciennem ent au jeu
de l ’arc, lieu dit « aux
DD8
17 4 3 -1 756.
— R eg istre des bau x con sen tis p a r la
ville. Gabelle du vin, v en te du b étail, droits d’en trée, bou
cheries, pâturage, bancs des foires et m archés, fours b anaux,
fruits d’herbes, bancs des h a lleltes, octrois sur les vin s,
Moulin s-V ieu x, Moulins-N eufs, m aison s sous le B oulevard,
boulangerie, jardins.
Saulges : » les propriétaires de ces jardins étant tenus
d’entretenir la chaussée et la planche d ’em palem ent du ca
nal. — Gens sur un jardin situé entre le pont Saint-Éloi et
la tour derrière la chapelle de l a Confrérie de la Croix. —
Cens sur la m aison de la loge des A rquebusiers, près du
ruisseau des Lavaux, à charge pour le propriétaire de tenir,
en tout tem ps, une cham bre libre avec deux parquets et
passage sur le ruisseau, pour ceux qui voudront tirer à l ’ar
quebuse. — Cens sur le jardin occupé par le sieur Étienne
Gagelin, tanneur, aux Sablonnières. — Liste des cens au
trefois dus à la ville et qu’on n e perçoit plus (1770), soit
parce qu’ils ont été cédés par la ville, soit parce que les
DD9
(Liasse.) — 61 pièces, dont une sur parchem in.
1 6 3 2 - 1 7 8 0 . — R a u x . Baux de m a iso n s ; am odiations
des fruits d’herbes, d u droit de parcours, tuilerie (répara
tions diverses, achats de terrain pour le bâtim ent) ; m ai
sons sous le Boulevard ; logem en t dans les tours de la ville ;
casernes ; appartem ent près la chapelle Saint-R och ; tour et
m aison
v oisin es des Jésuites ; lo g em en t
sur le
pont ;
chambre dans la m aison de v ille ; m aison s diverses.
—
A cquisitions de m aisons ou jardins par la ville (terrain der
rière la chapelle de Saint-P ierre, 1745).
fonds accensés ont été repris par elle : esplanade, élargisse
D D 10
m ent de rues, place du Cours, boucherie, casernes, lavan
deries (1739), jardin joign an t la Tour Feloux (enlevé par
les eaux en 1735).
1 6 6 1 - 1 7 8 8 . — Cens com m u n au x. — A n tic ip a tio n s.
Procès-verbaux de reconnaissance
des
anticipations.
—
E xploits d ’h u issiers et ju g em en ts rendus contre les contre
DD4
(Registre.) — 21 feuillets écrits.
1 7 4 3 - 1 7 7 8 . — 3e re g istr e d e cens dus à la v ille . Con
sen tem ents donnés par le Magistrat à l ’achat de jardins ou
venants. R equête du sieur B londeau , procureur du R oi, au
sujet d'anticipations sur le passage entre le s rem parts et les
m aison s situ ées de M orieux à la B oucherie (1 750).
m aisons censables envers la ville. (Reproduction som m aire
des registres analysés sous les cotes DD 2 et 3.)
DD5
16 4 2 - 1 7 7 4 .
— Cens. États des cens dus à la ville
DD11
(Registre.) — 132 feuillets, non com pris la table. Table
alphabétique des noms à la fin du volume.
1 7 7 1 . — A rp e n te m e n t du te r r ito ir e . Livre d’arpente
m en t dressé en vertu d’un arrêt de la Chambre des Com ptes
en 1771, par Jean-C laude Courtois,
L
A
N
U
M
C
T
O
P
.—
D
IE
R
SÉ
de F rasn e, arpenteur
B énigne, sous l’invocation de l ’A nnonciation de la sainte
royal au bailliage de Pontarlier, hom ologu é par ju gem en t
Vierge ; la chapelle des B évalets, érigée à N otre-D am e,
du bureau des finances de B esan çon , le 5 août 1774.
sous l ’invocation du saint Crucifix ; l ’abbaye de M ontbenoît ;
l ’abbaye de Sainte-M arie. — Droits dus au Roi ou à des
DD 12
seigneurs : le Roi perçoit les deux tiers de l’ém inage,
(Liasse.) — 30 pièces, dont une su r parchem in.
(l ’autre tiers payé aux A ugustins), a les fours banaux, le
1649 -178 6 .—
D élim itations du te r rito ir e de P o n
péage d ’Augerans, le poids et des cens en argent ; — MM. de
Arrêt du conseil
D esne et de Montbarrey ont des cens en blé et en argent ;
d’É tat prescrivant la reconnaissance et la délim itation des
— M. P etitb en o ît a des cens en argent e t en blé et le péage
territoire et banlieue de Pontarlier, 1747. — R equêtes du
du pont Saint-É loi.
ta r lie r. — 1e A r p e n te m e n t (1 7 4 7 -1 7 8 6 ).
sieur Courtois, arpenteur, dem andant le paiem ent de di
verses som m es dues p our l'arp entem ent du territoire d e la
DD 1 4
( C a rto n .) — 32 p iè c e s p a p ie r , d o n t d e u x p l a n s .
v ille, 1774-1775. — A rpentem ent des terres de Jean-C lau de
Colin, bourgeois, par l ’arpenteur Courtois, 1776. — Lettre
1 6 4 4 - 1 7 8 8 . — D én om brem en t des dom ain es d e m ain
de l’in ten d an t, M. Caumartin de Saint-A uge, prescrivant le
m o rte, nobles et ro tu rie rs de P o n ta rlie r . — 1° E t a t des m a i
levé du plan géom étral de la v ille, 1786. — 2° Délimi
sons e t biens situ és su r le te r rito ir e de P o n ta rlie r . Déclara
tation s,
com té
abonnements
(1 6 4 9 -1 7 7 3 ).
de Bourgogne avec le pays
—
du
tions à fournir au Magistrat à ce sujet. — État de la valeur
1649. —
des m aisons et des biens de la noblesse et des com m unautés
D élim itation
de Vau d,
de La
religieuses de la ville, 1694 : — Les Capucins. Couvent au
Cluse et de P ontarlier, au jo ig n a n t du territoire des Ver
faubourg Saint-P ierre, com posé d'une m aison et de divers
D élim itation
de propriétés entre les com m unes
rières, 1652. — D élim itation du dom aine des An nonciades
b âtim ents en bon état, capables de
de P ontarlier, sis aux E ntreportes, 1670. — D élim itation
(quoique la com m unauté ne soit que de 12 p erso n n es),
d ’un com m unal « en Chen au d , » 1699. — Difficultés avec
e stim é 1 0 ,0 0 0 l . sans com pter l ’église. — Les A ugustins.
le s hab itants des Granges au sujet des lim ites de territoire
Couvent
au faubourg
S ain t-É tien n e ,
loger 20 religieux
capable
de loger
(vers 17 3 0 ). — D élim itation et ab ornem ent entre Pontarlier,
12 religieux (quoique la com m unauté ne soit que do 6 ou 7
H oulaud et D om m artin . — R econnaissance du territoire
p er so n n e s), estim é 9 ,0 0 0 l . sans com pter l ’é g lis e ; m étairie
d e s Étraches, 1736. — D élim itations particulières (étang de
F on ten y).
par an ; prés derrière Côte-Jeunet, d’environ 800 l . ; le tiers
avec cham ps et bois, estim ée 2 .6 00 l . ; cens d ’environ 30 l .
du droit d’ém inage, de 50 l . par an. — Les Jésu ites. Maison
sur la Grande-Rue, avec jardin derrière, capable de loger
DD13
(R egistre.) — 419 feuillets écrits, reliure parchem in. Table
alphabétique des nom s au com m encem ent du volume.
7 ou 8 religieux (quoiqu’ils ne soient que 3 ou 4 ), valant,
sans com pter l’église, 6 ,0 0 0 l. — Les A nnonciades. Couvent
1759. —
Reconnaissances gén érales.
Reconnaissance
sur la Grande-Rue, de peu d’étendue, quoiqu’il y a it 30 reli
des m aison s de la ville de Pontarlier et des terres labou
gieu ses, bien bâti, avec un jardin spacieux ; estim é 9 ,0 0 0 l .,
rables, ainsi que des granges de la b anlieue. — Commu
sans com prendre l ’église qui est assez belle : grange et prés
nautés ou gen s d’église possédant des terres ou des cens à
avec bois b a n a l, estim és 7 ,0 0 0 l . — Les U rsulines. Cou
Pontarlier : les cures de S aint-Bén ign e, N otre-D am e, Saint-
v en t voisin de celui des A nnonciades, com posé de 3 petites
É tienn e ; les A ugu stins ; le prieuré Sain t-É tien n e ; la Fa
m aisons jo in te s en sem b le, valant 6 ,0 0 0 l ., sans y com
m iliarité ; les A nnonciades ; le s U rsulines ; les Bernardines ;
prendre l’église.
l' hôpital royal Saint-Joseph ; la chapelle Guignet ; la cha
—
Les B ernardines. Maison spacieuse
bâtie sur les ruines de l ’ancien château de Pontarlier, sans
pelle de N otre-D am e de P itié ; la chapelle S ain t-A n toin e,
ég lise, estim ée 1 4 ,0 0 0 l . Ces religieu ses sont au nom bre
érigée à N otre-D am e ; la chapelle Saint-P ierre ; la chapelle
de 40 environ. — La Fam iliarité. Composée de 12 prêtres
S aint-M ichel ; les chapelles Sain t-F ab ien , S a in t-S éb astien ,
séculiers, bourgeois de Pontarlier, et de 3 curés. R entes
S ain t-R en ob ert, la chapelle Saint-Jacques e t Saint-C hris
v ia g è r e s : 1 ,3 0 0 l . — Prieuré de S ain t-É tien n e (dont est
tophe, érigées à N otre-D am e ; la chapelle dite de Montjo y e ;
procureur le sr de Ch asnans, de Salins, chanoine en la m é
la Charité ; la chapelle Saint-M artin, érigée à Notre-Dame ;
tropolitaine de Besançon), 400 l . de revenus, et prés de
la chapelle S ain te-F oy et Sain te-C atherine, érigée à S a in t-
3 ,0 0 0 l . — Bénéfices sim p les sans im portance. — N oblesse
B énigne ; la cure de D om m artin ; la chapelle Sainte-Barbe ;
possédant des b ien s à Pontarlier : Étienne-C h arles de Saint-
a chapelle d es G uidevaux,
érigée en l’église de Saint-
M oris-Thuil lière ; Guillaum e
et Matthieu Franchet, tous
d’ancienne n o b le s se ; M. Cécile, seigneur du Valdah on, et
sa fem m e, cohéritière du sieur de Malpas, son père ; Henri
DD15
(Carton.) — 10 cahiers de 30 feuillets l’un.
Saulget ; MM. de V illette, héritiers de Guillaume de B elot,
leur père, ne dem eurant p lus dans la ville depuis quelques
1 6 4 3 - 1 7 7 2 . — F o rêts com m u n ales. Cahiers de
années, m ais y possédant une m a iso n ; MM. de Ch affois,
m arque et délivrance des bois, y com pris un cahier de d is
la
Nicolas Tournond, feu M. de Balay-Saulx. — Détail des
tribution de bois aux incendiés (1754-1772).
fonds de la ville et de ses habitants en 1683 : nombre des
bourgeois : 350 ; nom bre des m anants : 4 9 ; terres labou
rables : 1 ,940 journaux sem és un tiers en
DD16
(C arton.) — 8 cahiers de 48 feuillets l’un.
from ent et
seigle, et les deux autres tiers en orge, avoine, et dont 161,
appartenant à l’église, ne paient aucune im position ; —
1 7 7 2 - 1 7 9 0 . — F o rêts. Cahiers de la m arque et d éli
vrance des bois.
prés : 1,620 fauchées, sèch es, stériles, n e rapportant, les
4 fauchées, qu’un chariot de foin par an (143 appartiennent
DD17
(Liasse.) — 5 cahiers de 45 feuillets l’un.
à l’église et ne sont pas im posées). — B ois : 300 arpents
de bois de sapins de haute fu ta ie , en partie dégradés
à cause des b esoins de la ville après les incendies ; com
m unaux : 6 ,0 0 0
16 6 4 -1 7 8 9 .—
F o rê ts. Cahiers d e la contrem arque
des bois.
arpents dans lesq u els les villages des
Étraches et des Granges ont droit de parcours ; — che
DD18
vaux : 133 ; — bœufs : 14 ; — charrues : 42. — État
des biens tenus en roture par les g en tilsh om m es, nobles,
privilégiés,
officiers
de
gistrat, 1742 : le Mis
judicature
et suppôts du Ma
de M onnier, prem ier
1 7 7 4 - a n V . — F o rêts. R egistre des m arques des bois
e t des ven tes aux particuliers, ren ferm an t en outre : 1° la
présid en t ;
copie d ’une lettre écrite par la v ille à M. V ernier, député à
M. Lebœ uf de Valdahon, président en la Chambre et Cour
l ’A ssem blée nationale, pour ob ten ir par sa protection un
des com ptes ; M. P etitb en oît, conseiller honoraire au Parle
district judiciaire à Pontarlier, 1790 ; 2° la copie d’une lettre
m ent ; M. de V regille, conseiller au Parlem ent ; M. l'abbé
écrite p a r M. S im on in de M aléchard, m aire et subdélégué
de B o u lo t ; MM. du Rozel , héritiers de Mme d e V e r n e u il ;
d’Ornans, aux officiers m unicipaux de Pontarlier, au sujet
M. B ousson, conseiller m aître ; M. de Franchet , g en til
d’une dem ande de rétab lissem en t du m arché de N ods à
hom m e ; M. le chevalier de M ontbarrey, gen tilh om m e ; M. le
adresser à l ’Intendant, avec la rép on se négative des offi
com te de Mantry ; M. le marquis de V ille tte ; M. de Chaf
ciers m unicipaux de Pontarlier ( 1 7 9 0 ) ; 3° les déclarations
fois, écuyer ; les héritiers de M.
Doste, écuyer ; M. de
des négociants ten an t boutique à Pontarlier, 1793 ; 4° les
Saint-T hiébaud, écuyer ; Mmes d’A rgilly ; M. Caffod d’Ar
étals des citoyen s faisant partie de la garde n ation ale
g il ly ; M. le chanoine Caffod, écuyer ; M. d’Arçon, écuyer ;
(ans IV e t V ).
M. Boissard, lieu ten an t général ; M. V annod, lieutenant cri
m inel ; M. Quétaud, avocat du Roi ; M. Renaud, m aire ;
DD19
MM. Quétaud, B e s c h e t, Fol, D um ont, Compagny, Fornage,
conseillers de la ville ; M. Ét .-Fr. Barbaud, receveur de la
16 9 3 - 1 7 8 3 .
—
F orêts.
D élivrance
de b ois.
—
ville. — 2 ° T ourbières : Procès-verbaux de délivrance des
C om ptes rendus de la v en te des b o is. — Q uittances des per
tourbes. — Requête contre les com m unautés d'H outaud e t de
son n es em ployées à la marque des bois, des fournisseurs de
Dom m artin qui em piétaient sur les tourbières (1753). — État
v in à cette occasion. — R equêtes pour obtenir des pieds
des com m unautés de la subdélégation de Pontarlier qui ont
d ’arbres.
des tourbières : A rc-sous-Cicon, Bannans, B ouverans, B on
nevaux, C haffois, D om m artin, D ompierre, Gilley, Frasne,
DD20
Houtaud, La Cluse, T ou illon -et-L ou telet, le s Malpas, Mor
Remoray, Sainte-Co
1 6 6 5 - 1 7 7 9 . — F o rê ts. Procès-verbaux des v isite s et
lom be, Saint-A n to in e, l’abbaye de Sainte-M arie, Vaux-et-
reconnaissances, récolem en ts ; m ém o ires de d ép en ses de
Chantegrue, V uillecin. — 3° D om aines d ivers : Grange des
cabaretiers pour fournitures de v in , etc ., aux agen ts chargés
O yettes, Grange des Pauvres, Sablières, Germ inand (pièces
d es v isites.
teau , M on tleb on , Oye, Pontarlier,
éparses). — 2 plans du territoire de Pontarlier, contigu
à celui de la com m unauté de Sainte-C olom be (doubles).
passage des m ou lin s de la ville à la rasse C ham bey, 1762.
DD21
— P ièces concernant l ’acquisition par la ville d ’une tanne
rie et d’un chasal près le s Moulins - V ieux, 1769. — Pièces
1 7 4 4 - 1 7 9 0 . — F o rê ts. Rapports des délits constatés
pour coupes de bois, pâturages de chevaux dans les bois
et croquis concernant les réparations à faire aux M oulinsV ieux, 1769.
com m unaux, etc.
DD25
DD22
1 6 4 4 - 1 7 9 0 . — C ours d'eau. M oulins N e u f s : baux,
1 6 5 3 - 1 7 9 1 . — F o rê ts. 1° Procès-verbaux de délits
forestiers, dem andes en réduction
v isites, réparations (avec dessins et plan).
d’am ende. — 2° R e
q uêtes en p aiem en t de gages de forestiers. — 3° Affaires
DD26
d iverses : ordonnance d e l'Intendant pour la coupe des bois
au voisin age des grandes routes, 31 ju ille t 1 7 1 2 ; — extrait
14 79 -1 7 8 2 .
— C ours
d'eau . M oulins.
—
Pièces
de l ’arrêt de la réform ation au sujet du b ois de La Faucon
com m unes aux M oulins-V ieux et aux Moulin s-N eu fs ; m ou
n ière, 11 septem bre 1728 ; — arrêt du Parlem ent au sujet
lin s divers. — Copie de l’accen sem en l de l ’usin e Guignard
des arpenteurs royaux des M aîtrises, 30 décem bre 1745 ;
au quartier des Écorces, 1479. — Copie de l’accensem ent
— adjudication de la com m issio n de bûcherons, 1764 ; —
fait à R oubelet Roux d’un em placem ent pour un e u sin e à
procès-verb au x de partage et de délim itation (Fauconnière
Pontarlier, 1500. — Requête de Jean-Claude P etite, am o
et P etit-B ois). - 4° Q uittances pour voiturage de bois.
diateur des M oulins N eufs, pour obtenir la reconnaissance
d’un nouveau m oulin qu’il a établi dans la place dépendant
DD23
(Liasse.) — Une brochure im prim ée de 12 pages.
des prem iers, 1699. — Réparations au m oulin sis à Pierrefranche, dit le M oulin-D essous ou du Pavé, dépendant de
1 7 8 4 . — D u 11 m ars. C hasse. A rrêt du parlem ent de
B esançon concernant la chasse.
la seigneurie de La Cluse, 1707. — D ouble de l’accen sem ent
des m ou lin s de la ville de Pontarlier fait par Sa Majesté
catholique à M essieurs du Magistrat, 27 août 1561. — Baux
DD24
des m oulins banaux, 1649-1663. — R econnaissances des
m o u lin s, 1765-1777.
1 6 4 6 - 1 7 8 5 . — C ou rs d ’eau . Moulin s-V ieu x : Baux,
v isites, réparations, rend u es. — P rocès-verbaux de rendue
par Pierre D elesp in e,
DD27
(Liasse.) — 63 pièces papier, dont 3 plans.
am odiataire de 1640 à 1 6 4 6 ; —
par Jacques Saillard (bail 1 6 4 7 -1 6 4 9 ) ; — par Jean Du
1 6 4 4 - 1 7 8 6 . — C ours d ’eau. C haussées et canaux, ré
m on t, am odiataire ju sq u ’en 1 6 5 9 . — Baux (pour 4 ans),
parations, v isites, pavage du canal, ex p ertises,
en faveur de G uillaum e Boichard, 1 6 6 3 ; — pour 9 ans : en
m en ts, procédures contre les entrepreneurs. — Projet de
faveur des frères V ieille, 1713 ; — en faveur de Jean Cham
redressem ent du canal de M orieux (plan san s date). — R é
b ey , 1722 ; — en faveur de Pierre C ham bey, 1740 ; — en
parations au canal de la rue de T rois-Sols, 1668-1786.
faveur
d’A n toin e-D en is
C ham bey,
em p ale
1738 ; — en faveur
d ’A ntoine-D enis C ham bey, 1768. — Procès-verbal de ren
DD28
due par A n to in e-D en is C ham bey, am odiataire, cédant les
m ou lin s à C laude-Ignace L aignier, en 1776. — Requête
1 6 4 3 - 1 6 8 1 . — C a rrières. — F ou rs à ch au x. — P la
d’A n to in e-D en is C ham bey, dem andant la résiliation du bail
cets au M agistrat pour obtenir de la chaux. — Marché pour
à lu i rétrocédé en 1777, par Claude-Ignace Laignier, 1783.
la construction de fours à chaux dans la forêt d ’Entre
— Bail pour 6 an s, en faveur des sieu rs Guignard, 1783.
p o rtes, 1681.
— S om m ation s aux m eu n iers de la ville pour l ’exécution
des réparations à faire, so it aux m o u lin s, soit au canal,
DD29
so it au pon t servan t de passage à leur m oulin. — É tablis
sem en t, par le m eu n ier C ham bey, d ’un m oulin de Brie,
1 6 8 0 - 1 7 8 6 . — R o u tes. Route d’H outaud. Rôles de
pour m oudre le so n , 1 7 3 9 . — S om m ation s au sieu r Cham
répartition p ou r l ’entretien . — P lantations d’arbres, 1 7 1 0 -
b ey et requête du M agistrat au sujet du pont servant de
1742. — R oute de Morteau.
P ontar
l ie r
(D o
u b s ).
—
S é r i e DD
R ôles
de
répartition.
9
—
R oute de La Cluse. Rôles de répartition. — Route d’Éta
ciers en la m aison de ville, 1663 ; - -
lans.
divers.
cadres noirs pour attacher les pein tu res d’un crucifix e t du
— Projet d’une nouvelle route passant par Doubs en jo i
portrait de Sa M ajesté, 1667 ; — deux p orte-arm es, 1 6 6 7 ; —
gnant Arçon et Houtaud, 1774. — Réparations au chem in
flam beaux, 1 6 6 8 ; — devis pour transporter la ch em in ée de
des Entreportes, au faubourg Saint-Étien n e. — A ffaires d i
la grande cham bre, 1680 ; — calice d’argent pour la chapelle,
Rôles de répartition.
V isite. — C hem ins
deux ch âssis et d eu x
verses. — Rôles de répartition. — Réparations aux roules.
1684 ; — procès-verbal de visite des fen êtres, 1 7 4 5 . — Plans
— Difficultés pour les corvées. — Ordonnance du Roi contre
et devis pour l’établissem ent d’un corps de garde à l'h ôtel
les recéleurs de pavés et autres m atériaux des routes, etc.,
de v ille, 1751.
1731. — D em andes en décharge des aides et des ch em in s.
— Ordonnance de l'Intendant au sujet de l ’entretien des
routes, 1751. — N ouvelle ordonnance sur le m êm e sujet,
1752. — V isites des ch em in s. — Ordonnance de l ’Intendant
concernant la confection, l ’e n tretien et la plantation des
grandes routes, 1769.
DD32
(Liasse.) — 19 pièces papier, dont un plan.
1 9 5 4 -1 9 8 6 .
— P r isons. Copie de l ’arrêt du Conseil
d’État du Roi qui ordonne qu’à l’avenir l ’entretien des bâ
tim en ts servant à l ’adm inistration de la ju stice sera à la
charge des v illes dans lesquelles les cours ou ju rid ictions
sont étab lies, 29 mars 1773. — P lain tes au su jet des la
DD30
1 6 4 7 - 1 7 8 9 . — P o n ts. Pont Saint-Éloi. — Réparation
du pont de bois sous la Tour du P on t, 1653. — Réparation
à la m aison sise sur le p on t Saint-É loi, 1732. — D evis des
ouvrages à faire pour la construction d’une des arcades du
trines des prisons laissant passer des infiltrations dans les
caves des particuliers voisin s ; curage de ces latrin es, 1773.
— Plan et devis du grillage ou barrière des p riso n s, 1775.
DD33
(Liasse.) — 18 pièces, dont 2 su r parchem in.
pont, au lieu où était an cien n em en t le p o n t-lev is de la
1 6 6 2 - 1 7 4 0 . — B o u ch eries. R éparations à la v ieille
Porte du Pont, 1740. — Copie du procès-verbal de v isite
boucherie, 1 6 6 2 . — R edressem ent des colonnes au devant
du pont, constatant son m auvais état, 1789. — Pont de
et au dedans de la v ieille boucherie, 1663. — R éparations
pierre. — R éparations. — Requête d ’habitants constatant
au toit de la boucherie des h a lles, 1680. — P ièces relatives
le m auvais état de ce pont reconstruit en bois depuis
à l’acquisition de la nouvelle boucherie : lettres d ’achat,
quelque tem ps, éloigné de 80 toises de celui par lequel on
titre de rente, 1677-1740.
entre dans la ville du côté du nord. — Plan du pont de
pierre, signé Querret, 1756. — D evis et p lan d’un pont pro
visoire, 1756. — Marché pour la construction d’un pont de
pierre, 1789. — Plan iconographique et géom étrique d’un
pont (pont de pierre) sign é : Jacquem et, architecte, 1788.
— Pont de la porte N otre-D am e : réparations, 16 8 0 -1 6 8 7 .
— Pont du Cours : devis et plan du p ont à reconstruire en
rem placem ent de l'ancien en levé p a r le s hautes eaux, 1770.
— Pont des Lavaux : réparations, 1653. — Pont du B oule
vard : réparations au p etit p on t sur le fossé du Boulevard,
1647. — Pont Rouge : réparations, 1779
DD34
1 6 6 2 - 1 7 9 0 . — H a lles e t h a lle tte s. C onstruction de
12 boutiques aux h a lles, 1662. — R éparation à la m uraille
des h alles derrière la m aison de M. de Saint-M oris, 1663.
— Construction de bancs dans le s h a lles et de râteliers au
dehors ; d ’une couverture pour les éch elles proche la m aison
de M. de Saint-M oris, 1663. — C onstruction d ’un toit des
h alles, 1663. — N ettoyage des b a lles et de la m aison de
ville, et réparation des bancs tan t dehors que dedans les
h alles, 1663. — Construction de to it pour le s h a lles décou
vertes, 1697. — Affiche de l’adjudication du rétab lissem en t
DD31
des hallettes sur la place de Saint-A n to in e, 1 7 5 8 . — Bail
pour trois ans des h u it boutiques d es h a llettes, 1 7 5 9 , au
1 6 4 7 - 1 7 8 6 . — E d ific e s p u b lic s. — H ô te l d e v ille .
prix annuel d e 79 l .
— Quittances d’ouvriers pour réparations diverses : ferrures
d’une garde-robe, 1647 ; — écussons aux arm es de la ville
peints sur les cym aises par Guillaume B onnet, 1650 ; — bâ
DD35
tisse et charpente, 1659 ; arcades, pilier et « fenestrage, »
1 6 9 5 - 1 7 8 7 . — É ta b lisse m e n ts c h a rita b le s. — H ô p i
ch em inées, 1659 ; — flam beaux, 1663 ; — garde-robe situ ée
ta l. D em ande de bois par le s directeurs de l ’hôp ital de
dans le cabinet d es papiers, 1663 ; — placard dans le cabinet
Saint-Pierre pour achever le nou vel hôpital au faubourg
de M essieurs, 1663 ; — 16 tréteaux pour le s bancs des m er
S ain t-É tien n e, 1695.
A te lie r du c h a rité . Placet du sieur A n toin e Guyon, com
Baptiste Grillon pour l ’entretien de la grosse cloche, 1710.
m is des p on ts et chau ssées, qui a conduit les ouvrages de
— Profil du dôm e du clocher ; plan et coupe de sa char
l'atelier de charité en 1 7 8 6 -1 7 8 7 .
p ente (sans date). — D iscussions entre le M agistrat et les
fabriciens au sujet des réparations à exécuter à la tour e t au
DD36
(L ia s s e .) —
clocher, 1742-1753. — D evis des ouvrages à exécuter pour
la construction du dôm e et le rétablissem ent de la galerie,
pu
de l'escalier et de la cham bre du guet de la tour ou clocher
b liq u e. — C o llèg e. Placet des sieurs Richard Regnaud et
1 6 6 5 -1 9 9 6 .
—
E ta b lisse m e n ts
d 'in stru ctio n
de Saint-B énigne, 1753. — Devis et d essin s de l ’horloge à
P ierre Jacquem et, notaires, pour avoir reçu l'achat fait par
placer dans la tour, 1753 (m ention d’un don de 1 ,0 0 0 l . fait
M essieurs du M agistrat, de la m aison d es Jésuites où est le
par M. le prem ier président m arquis de M onnier, en faveur
collège, 1665. — R éparations diverses, 1667-1684. — D éli
de cette entreprise).
vrance de la m aison du collège pour 1 ,3 5 0 fr ., 1699. — R ede
portail à exécuter au devant de l ’église,
— 3° Portail. — D evis et plans du
v a n ces 1665-1781. — P e tite s écoles. Réparations diverses,
4° Chapelle de Saint-M ichel. — Pièces concernant les répa
1739-1740. —
rations et l’achat par la ville de la chapelle Saint-M ichel,
1 7 7 6-1786.
provenant de l’avocat fiscal Courlet et sise dans la n ef du
DD37
( L ia s s e .) — 131 p iè c e s , d o n t u n e s u r p a r c h e m in , e t 7 p la n s .
côté sud de l ’église, 1685.
1 6 3 8 - 1 7 7 7 . — É g lis e d e S a in t-B é n ig n e . 1° Répara
DD38
( L ia s s e .) — 7 p iè c e s p a p ie r .
tio n s d iverses. — V ernissage du ju b é de l ’église, 1662. —
P a iem en t de 346 fr. et dem i au docteur P etite, pour achat
1 6 4 3 - 1 7 7 8 . — É g lise s. 1° Église S a in t-É tien n e : ré
de sa chapelle, 1684. — Couverture m ise à la porte de
parations, 1643. — 2° Église Notre-Dam e : réparations,
l’église pour servir pendant les p rédications, 1684. — R é
1663-1778.
— 3° Couverture en tuiles des
trois ég lises :
p arations aux chapelles de MM. F ran ch et, du Valdahon, de
d iscussions au sujet du paiem ent entre le M agistral et les
Saint-M oris, du
fabriciens des ég lises, 1775.
Bon-A nge, de M. de
Balay-S au lx, des
G uidevaux, de MM. Courlet, Benoît, de Malpas, Com pagny,
1687. — E n lèv em en t des décom bres du cim etière, 1687. —
DD39
(
L ia s s e .) — 9 p iè c e s , d o n t u n p la n .
D em ande de bois, de la part des gouverneurs et fabriciens,
pour refaire e t agrandir la tribune qui e st au bas de l’église
afin d’y placer un jeu d’orgue, 1 7 5 8 .
1 6 8 7 - 1 7 7 7 . — C h a p e lle d e S a in t-R o ch. Réparations
— Couverture de
diverses. R equête à ce sujet, où les confrères de Saint-R och
l ’église en tuiles, 1776. — D evis des réparations à faire au
et Saint-Sébastien ex p o sen t que leur confrérie existe, d e
frontisp ice établi par la ville au fond de la place de Saint-
puis deux siècles, et que leur chapelle a été incen d iée en
B énigne et au devant de l’ég lise, ainsi que de celles néces
1 7 7 1 -1 7 7 2 ; d evis et dessin des réparations à faire.
saires aux deu x fon tain es qui sont dans les côtés dudit fron
tisp ice, vers 1770. — 2° Tour et clocher. — Réparations à
DD40
( L ia s s e .) — 4 1 p iè c e s p a p i e r , d o n t 7 p la n s o u d e s s in s .
la c lo c h e ; à la to u r ; au dôm e du c lo c h e r ; achat de corde
pour la cloche, 1638. — Abatage de la tour du clocher,
1 7 8 1 -1 7 8 8 .
—
P re sb y tè re s.
R établissem ent
des
1 6 8 0 . — P lacem ent d ’une n ou velle cloche et sa bénédiction
p resbytères de N otre-D am e et de S a in t-B é n ig n e ; devis,
en présence de M. le gouverneur, 1680. — Préjudice causé
p lans, pièces diverses.
à la chapelle du sieur Courlet, con tigu ë au vieux clocher,
par les réparations de ce d e r n ie r ; en v o i d ’un m essager à
DD4 1
l’Intendant pour avoir p erm ission de se servir d’ouvriers
p rotestan ts, 1682. — P aiem ent des ouvriers qui ont des
1 6 3 8 - 1 7 8 8 . — H o rlo g es d e la v ille . R éparations, en
cendu la cloche, du clocher de bois et l ’on t rem ise au grand
tretien des h o rlo g es du p ont Saint-É loi, du B oulevard et
clocher, 1687. — R èglem ent du prix d es travaux de con s
de la Tour S ain t-B én ign e. — P aiem ent à Guillaume B onnet,
truction de la tour, m on tan t à 1 8 ,0 7 2 fr. 6 gr. 15 d.,
pein tre, pour avoir doré les « m ain s » des deux m ontres
1 6 8 7 . — R efonte, par les sieu rs L ièvrem ont, de la grosse
du p ont qui n ’éta ien t qu’argentées, 1662. — Réfection de
cloche cassée,
l ’h orloge du pont incen d iée, 1697.
au prix de 2 0 0 fr., 1687. — P aiem ent de
9 fr. à m aître Pierre Bobilier, venu de Morleau pour faire
la visite, de la grosse cloche, 1687. — Marché avec Jean-
édifices dépendant du dom aine du R oi, su jets à réparation,
DD4 2
(L ia s se .) — 95 p iè c e s p a p i e r , d o n t u n d e s s in .
29 décem bre 1 6 8 2 . — Réparation de la Porte de la B ou
cherie, du côté des m ères A nnonciades. 1 6 8 4 . — Répara
1 6 3 9 - 1 7 8 7 . — F on ta in es p u b liq u e s . E ntretien, répa
tion à la poterne près la confrérie de la Croix, 1697. —
rations des conduites et des fontaines du M ilieu (sur la
Pose d’u n e guérite pour la sen tin elle placée d evan t la m a i
quelle est u n ange) et du Boulevard, 1663. — C oncessions
son de Mme de V aldahon, 1730. — C onstruction d’u n e p yra
de filets d’eau : requête des An non ciades signée sœ ur Marie-
m ide pour conserver la m ém oire d es bienfaits du Roi e t de
Jeanne-Baptiste de l ’A nnonciade, prieure, 1660 ; — acte écrit
deux fontaines aux côtés du portail de Sain t-B én ign e, 1 7 4 2 .
et signé du procureur syn d ic Jacques Favrot, au n om du
— Adjudication de la dém olition de la Tour du B oulevard,
Magistrat et de sœ ur Marie-Au gu stin e
du canal près le s M oulins-Vieux e t des p avés au faubourg
de l’A nn onciade,
prieure, sœ ur Marie-Anne-Joseph de l’A nn onciade, sœ ur
Saint-Pierre, 1763. — Procès-verbal de rendue d e l ’em p a
Marie-Cath erin e de l ’An n onciade, « discrètes, » ces der
lem en t du canal près le s B oucheries, du déchargeoir près
accordé
les M oulins-V ieux et de la fontaine de la place S a in t-
pourra leur être retiré au bon plaisir de m essieu rs du Ma
A ntoine, 1766. — D evis des réparations à faire aux couverts
nières reconnaissant que le
filet d’eau à elles
gistrat, 1675. — C ontestation au sujet d’un filet d ’eau ac
de l ’h ô tel de v ille, de la m aison du collège, des h a llettes,
cordé à Mme de V aldahon, 1726. — Transport de la fon
du fourneau des T uileries et du lo g em en t du tu ilier, aux
taine du Milieu, ou fontaine de la Croix, du p ilier sur la
murs du collège, à la m aison des p etites écoles et aux pri
place Sain t-A n toin e, 1730, avec l ’aiguille sur laquelle est
vés de l ’hôtel de v ille, 1769. — R éparations au P o n t de
posée la figure de sain t Jean-Baptiste. — A djudication de
pierre, à la baraque des laveu ses et au p on t du Cours,
deux fontaines à construire de chaque côté du portail de
1775. — Procès-verbal de v isite des p avés et du P ont
S aint-B én igne, 1744. — Som m ation sur l ’état de délabre
Saint-É loi, fait par le sieur Isnard, so u s-in g én ieu r des ponts
m en t de la fontaine près du B oulevard citée com m e la plus
et ch au ssées, 1 7 7 6 . — Procès-verbal de v isite du P ont
ancienne de la ville, 1 7 6 6 . — D essin (sans date) d ’u n e con s
Saint-Éloi et du b âtim en t de la Ju stice, fait par le sieur
truction en m açonnerie pour garantir une source des fon
Guyon, com m is des ponts et ch au ssées, 1776.
taines.
DD4 4
DD43
(L ia s s e .) — 138 p iè c e s p a p ie r.
1 6 3 8 - 1 7 8 7 . — R é p a ra tio n s au x édifices m u n ic ip a u x .
Porte de la poterne de la rue N otre-D am e m urée et dém u
(L ia s se .) — 28 p iè c e s p a p i e r , d o n t 4 p l a n s d 'a li g n e m e n t .
1 6 8 0 -1 7 8 8 . —
V oirie.
A lig n em en ts,
v isites d’ou
vrages particuliers ; plan d’a lign em en t au faubourg S a in tPierre, 1768.
r é e ; degrés de la tour du pont d ém ontés et rem on tés,
DD45
1638. — N ettoyage de l ’auge de Saint-B énigne ; — répara
tions à la Tour F elou x, à « l'artillerie » placée sur la prison,
au pont et à la Tour N otre-D am e ; à la bascule du faubourg
Saint-P ierre, 1638. — R equête du M agistrat, dem andant
au parlem enl l ’autorisation de faire recouvrir la Tour de la
Porte du Boulevard et les h alles de la boucherie, réduites
en cendres lors de l ’incendie du 27 jan vier 1656. — C ons
(L ia sse .) — 21 p iè c e s p a p ie r .
1 6 5 3 - 1 7 8 7 . — É d ifice s p u b lic s . —
P e rso n n el et
co n trô le des tra v a u x . 1° Gages d u contrôleur : 3 0 fr. par
an. — 2° C ontestations avec l ’in sp ecteu r d es contrôles au
sujet des com m unications à lu i faire des registres des b au x,
1771. — Procès-verbal des actes de m airie non contrôlés,
rédigé par Pierre L efebvre-C lavière, receveur des d om aines
truction d’une porte à la m aison de ville et de degrés au
du Roi, 1776. — N ouvelles con testation s au sujet du con
ju bé de Saint-B énigne ; pose d ’une cloche au collège, 1665.
trôle, 1780.
— Réparation du ju bé de Saint-B énigne, 1667. — Répara
tion à la fontaine du faubourg Saint-P ierre, 1667. —- Pose
DD46
( L ia s se .) — 28 p iè c e s p a p i e r .
de colonnes et statues aux deux fontaines, 1668. — R épa
ration à la grue, 1668. — Réparation à la fontaine proche
1 7 4 1 - 1 7 8 7 . — É d ific e s p u b lic s . — E n tr e tie n . —
la Porte du P ont, 1668. — Couverture des trois guérites et
É c la ira g e . V isite des rues et b âtim en ts publics, vidange,
du corps de garde du côté de la Porte Notre-D am e, 1668.
nettoyage des ru es, en lèvem en t d es boues, couverture des
— Réparation à la croix de pierre proche la F ontaine du
m aisons en tu iles, places à fum ier, v isite des ch em in ées, ré
M ilieu, 1680. — Copie de l ’arrêt du Conseil d'É tat pour
verbères. - - V isite de la rue « d es V u illets » depuis la
l ’aliénation des fours, m o u lin s, pressoirs, étangs et autres
Porte de T rois-Sols ju sq u ’au four de S a in t-B én ign e.
Sain t-B én ign e, 1754. — Pavage de
DD47
(L ia s s e .) — 7 2 p iè c e s p a p i e r , d o n t u n p la n .
la petite rue Notre-
D am e, 1754. — Sel e t guet, 1754-1755. — Canal entre l’h ô
pital et le grand chem in, 1755. — Fourniture des carpes
1 6 3 8 - 1 7 8 6 . — P a v é s d e la v ille . Pavage aux portes
et autres p o isso n s, et construction d’un réservoir ou vivier
d u B oulevard e t de N otre-D am e, 1638 ; — autour de la fon
sur la place S ain t-A n toin e, 1756. — Mur sec depuis le Pont
ta in e du M ilieu, 1 6 4 7 ; — devant la Porte du P ont, 1653 ;
d es Casernes au P ont de pierre, ferm ant la partie du Cours
— dans la Grande-Rue, 1662 ; — près de l ’église de Saint-
em plantée d ’arbres, 1757. — D ém olition de l’avant-corps
B én ign e, 1663 ; — dans la ru elle d e l a Chapelle de la Croix,
de la Tour Notre-D am e, 1757. — R econstruction des Hal
1665 ; — dans la ru elle où loge le sieur N avillet, 1680 ; —
le tte s, 1758. — Reconstruction de la croix de pierre sur le
au P on t de pierre, 1680 ; — dans la
chem in de Morteau , et réparation de la croix de la Mala
ruelle chez m aître
H u gues C olin, 1 6 8 0 . — D evis et d essin du pavé à faire sur
dière, sur la route de B esançon, 1 7 5 9 . — Ouvrages à faire
la place S ain t-B én ign e, 174 2 . — Pavage dans les rues Va
à l ’ancienne Tour des Prisons pour la transform er en m a
n o lles et du Cours, 1 7 4 4 . — D iscu ssion s au sujet des cor
gasin pour le chauffage des troupes, 1759. — C om m issions
v é e s pour les pavés de la rue Basse e t des faubourgs, 1745.
de clochetiers, 1765. — Sergents de m airie et de police,
17 6 5 . — Bancs en pierre sur le Cours, 1765. — Ferm e des
DD48
(L ia s s e .) — 6 p iè c e s p a p i e r , d o n t 3 p la n s .
Mou lins-N eufs et V ieux, 1766. — Réparation de l ’égout de
la rue de T rois-Sols, 1766. — E ntretien des fontaines, 1768.
V oirie. T ra v a u x d 'a rt. P lantations
— Porte d ’entrée au p etit p ont du Cours, 1768. — Pavage
sur le M ont, 1 6 6 6 . — A djudication des ouvrages à faire
de la rue de la Halle et de la rue du Cours, 1768. — Bancs
1 6 6 6 -1 74 2 . —
pour la construction d ’une p yram ide sur la place S aint-B é
des foires et jeu x de quilles, 1770. — Construction d ’une
n ig n e, 1 7 4 2 . — V ivier de la place S a in t-A ntoine. — Plan
grue, 1771. — A m odiation d ’un com m unal près le jardin
e t devis (sans date).
de la loge pour y entretenir deux je u x de qu illes, 1776. —
DD49
(L ia s s e .) — 46 p iè c e s , d o n t 13 s u r p a r c h e m in .
1 6 5 6 -1 758. —
V oirie. P ro m en a d e du C ours. A chat
d es terrain s, expropriation s, plantation d’arbres. — A u
DD52
( R e g is tr e .) — 140 f e u ille ts , r e l iu r e p a r c h e m in .
1 7 7 1 -1 7 9 0 . —
2° R e g istre des enchères, a d ju d ica
tion s e t baux. R enouvellem ent du m arché avec le s régents
torisation accordée au sieur L eb œ u f, seigneur de V al
des p etites écoles,
dahon, de construire un b âtim en t au bout de la place du
cham bres des Casernes, 1777. — Baux des octrois. — Ac
Cours, du côté de lev a n t, 1 7 5 8 .
cen sem en t d ’un terrain aux Lavaux pour la nitrière artifi
1776.
— A m odiation
de plusieurs
cielle, 1780. — A m odiation de la m aison de Saint-R och,
DD50
( L ia s s e .) — 35 p iè c e s , d o n t u n e s u r p a r c h e m in , e t 2 p la n s .
1782. — Bail de l’entretien de la prom enade du Boulevard,
1786. — Construction d'un p ont provisoire près du Pont de
1 770 -1 7 7 4.
— P o r te d u B o u le v a rd . D élibérations,
d evis, p la n s, etc ., relatifs à la construction d e la Porte du
pierre, 1788. — Mise en ven te à charge de dém olition de
la pyram ide sur la place Saint-B énigne, 1790.
B oulevard, les plans sig n és du chevalier d’Arçon. — Con
testations entre la m u n icip alité et l’entrepreneur au sujet
DD53
( L ia s s e .) — 34 p iè c e s p a p i e r .
d e m alfaçons e t de m auvaise qualité des m atériaux.
1 6 3 8 - 1 9 8 9 . — V eilleu r d e n u it. P aiem ent des gages
DD51
(R e g is tr e .) — 140 f e u ille ts , r e l i u r e p a r c h e m in .
d es guetteurs qui ont veillé la nuit et son n é les heu res, sur
la Tour de la Conciergerie et sur la Tour de Saint-B énigne,
1 7 5 2 - 1 7 7 7 . — A d ju d ic a tio n s e t baux. 1° R egistre
1 638. — Rôle de distribution des gardes du guet, 1755.
d ’en ch ères, adjudications et baux ; n om in ation s des m e s
sie rs, gardes forestiers et com p tes de tuilerie. — Couver
tu re du four S ain t-B én ign e, 1752. —
DD54
Pavage de la rue
S a in te-A nne et de la place S a in t-A n to in e, 1752. — E n tre
1 6 3 9 -1 7 8 7 .
—
S ervice des in cen dies. P o m p es
et
tie n des rou tes, 1752. — F on tain e en pierre dans la rue
p o m p ie rs. Confections d’échelles pour les in c e n d ie s ; —
B a sse, 1752. — L iterie des casernes,
réparations e t confections de seaux de cuir b ou illi ; visites
1753. —
Octrois,
1 7 5 3 . — Fourrages pour la cavalerie, 1753. — Horloge de
des greniers et des chem in ées. — Marché pour la conduite
de la pom pe, 1746.
—
Form ation d’une com pagnie de
Michaud,
écuyer,
seigneur
d’Arçon ;
Lebœuf,
écu yer,
gardes de feu et de deux com pagnies de soldats bourgeois ;
receveur des finances, trésorier de la direction ; Colin,
nom s de ceux qui les com posent, 1752. —
Achat d’une
p rêtre, curé de Notre-Dame ; Sire, prêtre, directeur des
pom pe auprès de Nicolas T h illaye, de R ouen, prospectus
dam es de Saint-Bernard ; Blondeau, procureur du R oi et
de ce constructeur, 1751 -1 7 5 3 . — Instruction pour dém on
subdélégué ; T avern ier, prêtre, doyen de V aresco ; — de
ter et rem onter plusieurs pom pes, rédigée par led it sieur
MM. le s officiers m u n icip a u x ; du sieur Dufour, secrétaire,
T hillaye, 1751. — « Note de ce qu’il y a à observer dans le
et des sieurs B alanch e et Robelot, syn d ics de la direction,
m aniem ent de la seringue (sans date) ; — m ém oire des
8 septem bre 1 7 3 6 . — Ordre de dresser les é ta ts des in c e n
propriétés très utiles de l’usage des seringues que Jean-
diés et d’écrire en différents endroits et à différentes p er
Jacques Guillebert et A braham -Louis Peter de N euchâtel
sonnes pour avoir des secours, 11 septem bre. — M. le
exécutent dans la perfection (sans date). »
doyen de V aresco, chargé d'entretenir la correspondance
avec les quatre ecclésiastiques députés dans la province
DD55
(L ia s se .) — 16 p iè c e s p a p ie r.
pour y recevoir les collectes, 13 septem bre. — Don de b ois
aux A ugustins à condition qu’ils tien d ron t le collège co m m e
1 7 5 2 - 1 7 5 5 . — In cen dies. — A ffaires diverses. Rè
ci-d evan t, 14 septem bre. — D em ande à l ’archevêque d ’un
glem ents et ordonnances sur les in cen d ies. — É tablisse
m onitoire contre ceux qui ont volé pendant et après l ’in
m ent de com m issaires de quartier pour com m ander le guet
cendie, 8 septem bre. — D em ande du P arlem ent à l ’arche
pendant la n u it.
vêque de la réunion des trois paroisses en un e seu le, 18 sep
tem bre. — R em erciem ents adressés à MM. de F ribourg, à
DD56
M. d’H oudelot et à M. Cuinet d’A rbois, pour leurs offres de
secours, 19 septem bre.
1 6 5 6 - 1 6 9 7 . — Incendies de 1 6 5 6 ,
1 6 8 0 et 1 6 9 7 .
—
D iscours de
rem erciem en ts
adressé par M. d ’Arçon à M. le présid en t L ebœ uf q u ittan t
Délivrance de bois aux in cen d iés. — Guet spécial pour l'in
Pontarlier, 22 septem bre. — M. Le M ichaud d’A rçon, é lu
cendie de 1697, chez M onsieur de V aldahon.
vice-président de la cham bre de d irection, 22 sep tem b re. —
Don de 1 ,0 0 0 écus blancs (4,620 l . ) en voyé par M essieurs de
DD57
( C a rto n .) — 61 p iè c e s p a p ie r .
Berne. — M ention de H ugues T rim aille ayant péri p end an t
l ’in cen d ie. — D ons par l'archevêque de 200 l . et par l ’U ni
1 7 3 6 - 1 7 4 3 . — In cen die de 1 7 3 6 . États des pertes :
versité de B esançon de 200 l . — Soupe distribuée aux in
1,5 3 3 ,1 6 0 livres. — Rôles des in cen d iés. — D istributions de
cendiés, 23
blé, d’argent, de bois (devant le nom de Charles Braconnier,
prêtre, d'aller quêter en Suisse ni ailleurs, 2 8 sep tem bre ;
brigadier des ferm es du Roi, est cette note : « l ’on n e donne
plaintes sur le com pte de cet ecclésiastique qui n ’a rien rap
rien aux gen s de cette espèce »). — Quêtes autorisées. —
porté de ses q u êtes, 9 octobre. — R em erciem en ts à la fa
D em ande en décharge de la capitation. — R établissem ent
m ille royale pour son envoi de 2 0 ,0 0 0 fr. à la v ille, 11 oc
de la ville ; — cérém onie de la pose de la prem ière pierre.
tobre.
septem bre. — D éfense au sieu r G uignard,
— On garde à vue M. Miget, curé de S a in t-B é
nigne, à cause de « ses discours m enaçants et d angereux, »
DD58
(C a rto n .) — 130 p iè c e s p a p ie r .
12 octobre. — Procession pour la translation de la statue
de N otre-D am e des E rm ites, de la m aison de M. B ousso n ,
1 7 3 6 - 1 7 3 8 . — In cen die de 1 7 3 6 . D em andes de se
où elle a été portée lors de l’in cen d ie, à l’église des A nnon
cours form ées par les in cen d iés, avec réponses en m arge
ciades, 19 octobre. — Projet de réta b lissem en t et d ’aligne
(rangées par ordre alphabétique des n om s des p étitionnaires).
m ent de la v ille de Pontarlier, form é par la direction pour
être p résenté à M. Querret, in gén ieu r et arch itecte, 6 dé
DD59
142 f e u ille ts é c rits .
cem bre. — A utorisation de. l’archevêque de R ouen, abbé de
M ontbenoît, pour la réunion des trois p a ro isses, 14 dé
1 7 3 6 - 1 7 5 4 . — In cen d ie d e 1 7 3 6 . Registre de la di
cem bre. — P ose à l’entrée de la rue de V anolles de la pre
rection établi à Pontarlier à l’occasion des in cen d ies de
m ière pierre de la reconstruction gén érale, par Mgr de Va
1736 et 1754. — É tab lissem en t, par les officiers m u n ici
nolles, in te n d a n t ; texte de l'inscription placée sur deux
paux, de la direction chargée des secours aux in cen d iés, et
feuilles de cuivre et de plom b cachées dans la m açon n erie,
com posée de MM. Lebœuf, présid en t en la Chambre des
25 ju in 1737. — Mise à prix de la d ém olition de la tour du
Comptes de
Pont S a in t-Élo i, 29 septem bre 1737. — L iste des in cen d ies
Franche-Comté, chef de la
direction ; Le
de Pontarlier d epuis 1639 : 1° Incendie allum é par les
m agistrats eu exercice des titres et papiers concernant les
S u édois en 1639, qui détru isit la v ille d ’un bout à l’a u tre ;
opérations de la direction, 1742, 12 octobre.
2° in cen d ie appelé « feu de chez Jean Fleschon, » 27 jan
M. Querret, directeur des bâtim ents de Pontarlier, du mar
—
Don à
v ier 1656, presque u n iv ersel, qui brûla les archives de
teau et de la truelle d’argent ainsi que du tablier de satin
l ’h ô tel de ville, et d on t la ville avait marqué la date dans
garni d’une « campane » d’argent, ayant servi à la cérém o
ce vers num éral :
n ie de la pose de la prem ière pierre, 1742, 12 octobre. —
N ouvelle direction établie par ordre de l’Intendant à l’occa
ter
nona
Ign
e
C e D It I a n I
p ontarL
Ia M
e n s Is
sion de l’incendie du 4 avril 1754. — Liste de distribution
[m d c l v i ]
de secours, 1754, 7 ju illet.
3° in cen d ie de M orieux, le 4 octobre 1 6 8 0 , qui brûla l ’église
S aint-B énigne ; 4° in cen d ie du 31 août 1736, qui, avec les
DD60
(C a rto n .) — 70 p iè c e s , d o n t u n e s u r p a r c h e m in .
d eux tiers de la v ille, consum a le s deux églises paroissiales
de Sain t-B énigne e t de S ain t-É tien n e, le couvent des A ugus
1 7 5 2 - 1 7 7 5 . — I n c e n d ie s . — 1° Incendie d e 1 7 5 4 .
tin s et leur ég lise, l’h ôp ital, l ’église de la confrérie de la
L istes des gardes bourgeois nom m és pour veiller la nuit du
Suspicions envers
4 au 5 avril. — Dem ande en décharge de la capitation pour
M essieurs de la direction et principalem ent envers leur pré
le s incendiés. — Requêtes de bourgeois incendiés tendant
Croix e t la Tour du P on t, 1737. —
sident, M. Le M ichaud d ’A rçon, 22 novem bre. — Mesures à
à obtenir du bois ou des secours en argent. — États des
prendre contre le sieu r Béraud, qui s’introduit nu itam m en t
m aison s incen d iées, estim ation des pertes : la Tour du Bou
dans le s m a iso n s de la ville pour y donner lieu à des scan
levard ; le couvent des capucins avec leur bibliothèque,
dales, 2 9 n ovem b re. — Séd ition à l ’occasion des distribu
sauf l’église, sim p lem en t endom m agée. — 2° In cen die de
tio n s d’au m ôn es, 11 m ars 1 7 3 8 . — M ention de la décou
1 7 6 1 . — États des m a iso n s in cen d iées : 26 m aisons et 45
verte, dans les fou illes faites pour les fondations des nou
fam illes au faubourg Saint-P ierre et la chapelle de Saint-
v elles m a iso n s, de deux m éd ailles rom aines
en argent,
P ierre. — D élivrance de bois. — D éclarations de pertes par
frappées des em pereurs rom ains Gordien et Marc Jules P h i
le s in cen d iés. — Arrêt du Conseil d ’État autorisant
lip p e; d iscu ssion s à ce su jet; m éd ailles rem ises à M. le
coupes d’arbres pour la restauration des m aisons brûlées,
p résid en t L ebœ uf, 14 ju illet 1738. — É tats de la recette et
7
septem bre
1762.
— 3° In cen d ie d u
f o r t de
les
Jo u x
de la dép en se de la direction. — D evis des ouvrages à
( 1 7 7 5 ) . Lettre du m in istre, M. de Saint-G erm ain, félici
faire pour la construction d ’un portail au devant de l ’église
tant le s officiers m unicipaux de Pontarlier du zèle qu’ils ont
de la voûte
m ontré pour envoyer p rom ptem ent des secours, lors de
pont Saint-É loi à Jean P iquet dit La Ferrière,
l ’incendie occasionné par le feu du ciel au donjon du châ
S ain t-B énigne,
sous le
1 740,
1739, 11 m ai.
11 ju in . — R em ise par
—
C ession
M. d ’Arçon à MM.
les
teau de Joux, 1775, 20 décem bre.
VILLE
LE
PONTARLIER.
INV EN TAI RE SOMMAIRE
DES
SERIE EE.
(A f f a ir e s m i l i t a i r e s . )
de Salins, réclam ant le droit de bourgeoisie à Pontarlier
EE1
(L ia s s e .) — 89 p iè c e s p a p i e r .
com m e conséquence de son service m ilitaire, 1763. — Or
donnance royale concernant les m ilices, 1765. — Instruc
1 6 6 9 - 1 7 8 6 . — M ilices. — R ôles des élus de la m i
tion de l ’Intendant, M. de Lacoré, pour les subdélégués du
lice (1 6 6 9-1673 ). — R equêtes du Magistrat dem andant au
com té de B ourgogne, relative à la lev ée de la m ilice, 1767.
gouverneur de la province que les élus de la m ilice restent
— État des m ilicien s de Pontarlier, 1766-1769. — Copie de
dans la ville ou au château de Joux pour la défense du pays,
lettre de M. le m arquis de M onteynard à M. de Lacoré, au
1 6 7 2 , 1673, 1674. — O rdonnances pour la levée des m i
sujet de la création des régim ents provinciaux, 1773. —
lices, 1693 et suiv. — Quittances des receveurs pour ar
Extrait de l ’ordonnance concernant les régim en ts provin
g en t distribué aux m ilicien s, 1697 et su iv .— Convocations,
ciaux, 1774. — Ordonnance du Roi supprim ant les régi
p u bliées par le M agistrat, des garçons de la ville propres à
m en ts provinciaux, 1775. — Ordonnances de l ’Intendant
tirer au sort afin de rem placer des m ilicien s, 1733 et années
relatives à la lev ée des soldats provinciaux, 1784-1785. —
su iv. — O rdonnances de l ’In ten d an t pour la réunion des
É tats des garçons propres au tirage au sort pour le service
a ssem blées de m ilice, 1743 et an n ées su iv . — États des garçons
des troupes provinciales. — D épenses de rafraîchissem ents
de la ville sujets au tirage de la m ilice, 1745, 1747, 1748,
pendant le tirage de la m ilice à l ’h ô tel de v ille, 1786.
1751 et années su iv .— Ordonnance du Roi concernant l’a s
sem b lée des bataillons de m ilice et de grenadiers royaux,
1 752-1753. — R equête
EE2
( L ia s s e .)
—
du sieur A ntide Balan ch e, con
trôleur des actes des notaires à P ontarlier, tendant à ce
1 6 4 6 - 1 6 7 0 . — M on tres m ilita ire s. — Liste des habi
que cinq de ses com m is soien t ex em p tés de la m ilic e ; déci
tants et bourgeois de la ville de Pontarlier capables de por
sion de l ’Intendant qui n ’exem p te que son maître clerc,
ter les arm es, 1646. — Procès-verbal de m ontre d’armes
1 752. — Ordonnance royale concernant les m ilices, 1756.
faite à Pontarlier le 13 septem bre 1666, ensuite d es ordres
— Lettre de l’In ten d a n t engageant la m unicipalité de P on
du m arquis
tarlier à faire arrêter les m en d ian ts et vagabonds pour
maïeur, capitaine et châtelain de la v ille. — R ôles des
com pléter le nom bre de soldats de recrue dem andés, 1759.
h om m es susceptibles de porter les arm es à Pontarlier et
— R equête du sieur M onget, ancien m ilicien au bataillon
dans les villages de B ulle, de D om m artin, de G illey, des
P o n t a r l ie r (D o u b s ). — S é r i e s EE. e t FF.
d’Y en n es, par Guillaume
F ranchet, écuyer,
10
Sainte-
1744. — État n o m in a tif des deux com pagnies b ou rgeoises
Colombe, passés en revue par le m aïeur de Pontarlier, en
Grangettes , d’Houtaud , de S ain t-P oin t
et de
de Pontarlier : capitaines, M. le m aire sortant d ’exercice,
septem bre 1666. — P rocès-verbal de la m ontre passée à
et M. Robelot fils, 1744. — É tats des soldats bourgeois à
Gilley le 8 septem bre 1670, en su ite des ordres du prince
qui fu ren t délivrés des fu sils, des hallebardes, des cha
d’Aremberg, par Guillaume Franchet, gentilhom m e, m aïeur,
peaux, 1745. — C onvocations du M agistrat pour l ’élection
capitaine et châtelain de Pontarlier.
d’un com ité p erm anent de m ilice n ation ale, 1789.
EE3
E E 4
1 6 5 3 - 1 7 8 9 . — A rch ers, arq u eb u siers, m ilices bou r
(L ia s se .) — 69 p iè c e s p a p i e r , d o n t d e u x p l a n s .
1 6 3 6 - 1 7 7 8 . — F o rtifica tio n s. — 1° T ours et p o r te s
geoises. — 1° A rchers (1679-1720, 10 pièces). — Requêtes
de la v ille . Réparation
en paiem ent du logem ent des archers de la brigade de
Confection de barricades près la P orte du B oulevard, d’u n e
Pontarlier et de la suite de l ’Intendant. — Requête de la
guérite sur le boulevard, d’une guérite près la m a iso n de
la Tour de M orieux, 16 36 .
à
—
m unicipalité tendant à être déchargée du logem ent de la
ville, d’une batterie
brigade des archers, com posée d ’un brigadier et de quatre
de deux planchers en la Tour F arnet, et de trois p otences
h om m es. — Réponse de l’Intendant déclarant que le loge
p osées, une près la m aison de v ille, un e au faubourg S a in t-
m en t des archers tom be à la charge des v illes,
2° A rqu ebu siers
(1653-1769, 10 p ièces).
1720. —
Requêtes
des
à
la tour près ladite m aison de ville,
Pierre et l ’autre au faubourg S a in t-É tien n e, 1639. — R é
paration
à
la Tour Junet, 1643. — R éparation de la tour
« rois du papegay, » en p aiem en t des prix que l ’on a cou
sur les M oulins-V ieux de la ville, 1647. — Ordre
tum e de leur accorder, à charge de les em ployer au réta
bourgeois, habitants e t autres résid an ts en la v ille , ayant
à
tou s
blissem ent du jeu de l ’arquebuse : — 2 0 fr. à Pierre B res
chariots et chevaux, de transporter des pierres au pont
sand d’A rgilly, roi en 1653 ; — 24 fr. à Jacques Marguier,
S ain t-É loi pour les réparations de la tour, 1648. — Répa
roi en 1655 ; — 100 fr. aux chevaliers du noble jeu de l’ar
ration de la couverture de la T our du P ont, in cen d iée en
quebuse, pour les aider à répondre à l ’invitation de Mes
août 1696. — Marché de la d ém olition de la Tour du P on t,
dem i ruinée, 1737. — Marché de la dém olition du B oule
sieurs de Lons-le-Saunier donnant un. prix le 17 ju in 1663
à
(chevaliers de l'arquebuse à cette date : J. Journot, Ant.
vard, 1738. — Plans des portes et tours d ites du B oulevard
Hanriet, Jean-François Jannet, G. Franchet, Marguier, Jean
et du P ont,
Arbeaud, Mercedey, Louis Jannet) ; — 1 pistole à Matthieu
Sols, 1758. — Devis e t détail des ouvrages
à
réédifier, 1758. — Plan de la porte de T ro isà
faire pour la
V uillet, roi en 1 6 5 8 ; — 20 fr. à Jean Santon, roi en 1666 ;
construction des p ortes et tours du B oulevard, du P o n t et
— 16 fr. et dem i à Jean Girard, roi en 1668, dont la fam ille,
de la porte de T rois-S ols, 1758. — 2° M u ra illes. — Répa
suivant les franchises et coutum es anciennes de Pontarlier,
rations aux m urailles de la ville ; délibération du C onseil
restera franche, pendant un an, tant des m oulures que de
ém ettan t le vœ u que l ’on fasse ven ir le s retrahants pour
la redevance des fours ; — prix accordé à noble Guillaume
travailler au rétab lissem en t des m u railles, 1691.
Franchet, m aïeur, roi en 1670. — Délibération du Conseil
gouverneur de la v ille, M. de La Platière, offre 14 soldats
de ville dem andant l’autorisation de donner aux chevaliers
de la garnison de Joux pour ce travail, 1691. — Mise en
— Le
de l’arquebuse du bois pour le rétablissem ent de leur salle
adjudication des travaux
« à la Loge, » et de leur délivrer chaque année un prix de
—
48 l ., à condition qu’ils présenteront leurs statuts, et que
d’A m édée Écureux, tendant
leur com pagnie sera com posée de 10 chevaliers au m oin s,
dom m ages causés
outre un capitaine, un lieu ten an t et un porte-enseigne,
et la subm ersion du pont qui servait d ’en trée
1769. — Lettre signée du maréchal duc de Lorges, autorisant
1718.— Ordre de l ’Intendant, M. de La N euville, p rescrivant
à
exécuter aux m u ra illes, 1702.
R equête de Catherine et P h ilib erle
à
à
É cureux,
filles
obtenir une in d e m n ité pour
leur jardin par la chute des m u railles
à
le u r jardin,
le rétablissem ent de la com pagnie de l’A rquebuse, 1769. —
de réparer les brèches des m u railles, 1734. — 3° F o rt de
3° M ilices bourgeoises (1744-1789, 27 pièces). — Instruc
Jo u x . — Quittance de 4 fr. 2 gr. pour avoir fourni au com
tions pour les inspecteurs de m ilice volontaire du com té de
m andant de Joux cinq m illiers d’ancelles, 1645. — D éli
Bourgogne et les subdélégués et com m issaires des guerres
vrance
de la province, 1744. — Instructions au sujet de l’envoi des
m aitre des eaux et forêts, de m ille p alissad es pour les b e
par ordre de
Philibert
Durand
d’A u x y , grand
deux com pagnies bourgeoises de Pontarlier à V esoul, à
soins du fort de Joux, 1743. — D élivrance de tu iles
l’arrivée du Roi, 1744. — État des com pagnies bourgeoises
trepreneur du château de Joux, 17 52 . — E xtrait de l ’or
des v illes de Fran che-C om té : Pontarlier, 50 h om m es,
donnance royale concernant le corps du g én ie, p ortan t que
à
l ’en
le m aire et un officier m unicipal
L
SM
F
.-A
IE
R
É
T
devront assister à l'adju
et de Pontarlier. — Logem ent fourni à M. de Mirougrain,
dication des ouvrages de fortification, 1776 ; — lettre de
inspecteur de la garnison de Joux, 1686. — L ogem ent
l ’In tendant, M. de Lacoré, fixant l ’adjudication des ouvrages
fourni à M. de La Platière, gouverneur. — Offres des Jé
du fort de Joux au 16 ju ille t 1778.
su ites de fournir le logem ent à M. de La Platière, 1695. —
Réparations à la m aison du gouverneur, M. de La Platière,
E E 5
occupée ensuite par M. de Béarnes, son successeur. — Re
( C a rto n .) — 140 p iè c e s p a p i e r , d o n t s ix p la n s .
quête de Claud e-A n n e-François de Saint-M auris, chevalier
1 7 4 2 - 1 7 8 8 . — C asern es. — Traité de la fourniture
de Montbarrey, capitaine au régim en t de R oyal-C avalerie ,
générale des lits dans les casernes des v illes, citadelles, etc.,
tendant à obtenir le paiem ent d ’arrérages dus à la com tesse
1742. — Pièces concernant la construction des casernes ;
de Mon tbarrey, sa m ère, pour in d em n ité de logem ent du
d evis, plans, adjudications, 1748-1752 ; — fournitures des
gouverneur logé dans sa m aison , 1724. — Copie du brevet
d’aide-major et de capitaine des portes de Pontarlier, dé
l i t s ; — reconnaissances du casernem ent.
livré à M. de La Chapelle, capitaine des portes et aide-m a
E E 6
jor du château de Joux, 1736. — P aiem ent de logem en t à
M. D uvivier, directeur des fortifications des places de la
1 6 4 4 - 1 7 8 9 - — C o n trib u tio n s m ilita ire s diverses. —
province, 1739. — Copie de la com m ission de major du
La v ille de Pontarlier est répartie à 2 0 fr. par m ois pour la
château de Joux et de la ville de Pontarlier, en faveur de
su b sistance des gen s de guerre de la province, 1644. —
M. de Chastenay, aide-m ajor et capitaine des portes de Gi
P aiem ent de 9 fr. à u n soldat de la garnison de Dole venu
vet-Saint-H ilaire, en rem placem ent de M. de La Durantie,
à Pontarlier pour toucher l ’argent que l ’on doit pour l ’en
décédé, 1742. — Copie de la lettre écrite à M. de V anolles,
tretien de la cavalerie, 1653. — R equête du conseil de la
intendant, p a r le marquis de B reteuil, m inistre de la guerre,
ville à l’Intendant pour être déchargé du logem en t de la
déchargeant la ville de Pontarlier des logem ents du gou
brigade d’archers, 1720. — États des charges m ilitaires de
verneur et du major de Joux et de Pontarlier. — Lettre de
la v ille, 1775.
Pontarlier au
M. Le Voyer d’Argenson, déboutant le nouveau gouverneur,
m in istre de la guerre pour la répartition des charges m ili
M. de Raz, de ses p rétentions au logem ent, jadis payé à
taires sur tout le bailliage, et réponse défavorable du m i
M. de Béarnes, 1743. — Copie de la com m ission de major
n istre, M. de Saint-G erm ain, 1777. — R en seign em en ts sur
du château de Joux et de la v ille de Pontarlier, en faveur
les d épenses m ilitaires dans la ville de Pontarlier, 1789.
de M. de Bercy,
—
R equête de la v ille de
capitaine au
régim ent d ’infanterie de
Royal-M arine, n om m é en rem placem ent de M. de Chas
E E 7
ten ay, retraité, 1747. — Copie de la com m ission d ’ingé
nieur en chef du château de Joux délivrée à M. D uplessis,
1 6 0 6 -1 7 7 4. —
F o u rn itu res
d e tr a v a ille u rs
et
de
1748. — Copie de la com m ission de major du château de
su b sistan ces m ilita ire s. — R éponse du M agistrat de Pontar
Joux et de Pontarlier, en faveur du chevalier du F resnes,
lier à la requête p résen tée au parlem ent de Dole par Pierre
capitaine au bataillon des m ilices de N euchâtel, en rem pla
C outhenet et con sorts, concernant des m u n ition s fournies
cem ent de M. de Bercy, retraité, 1749. — Copie de brevet
par ces derniers en 1603, lors du passage des troupes espa
de capitaine des portes et d’aid e-m ajor de la ville de Pon
gn oles et n apolitaines,
Ordres d ’envoyer des
tarlier, délivré à M. Blondeau, capitaine des portes et aide-
pionniers aux fortifications de Belfort, 1690. — Ordres
m ajor du château de Joux, 175 1. — Copie de la lettre écrite
d’envoi, quittan ces, lettres diverses, au sujet de transports,
par M. de Paulm y à M. de V iolaine, le désignant com m e
de fourrages, de fournitures de chevaux, d’h om m es, etc ., en
ingénieur en ch ef de Joux, 1753. — Copie du brevet don
Alsace. — Rôle pour le recouvrem ent des foins pour les
nant le titre d’aide-major à M. A lègre, capitaine du château
troupes, 1744.
de Joux et ci-devant lieu ten an t des grenadiers au régim ent
1606. —
de la m arine, 1760. — Copie de l ’ordre du duc de Choiseul.
E E 8
envoyant à Pontarlier, en qualité de capitaine réformé d ’in
fanterie, C harles-Nicolas de R eynold, lieu ten an t au régi
1 6 5 3 - 1 7 8 9 . — P erso n n e l des p la c e s . — 1° P ièces
m en t suisse de W aldner, 1762. — R eprésentations du Magis
d iverses : Quittance de 360 fr. payés à la ville pour six
trat pour solliciter la suppression du lo gem en t de M. Saint-
m ois de l ’aide due à l ’état-m ajor de D ole, 1653. — P aie
Mauris, com m andant du château de Joux, 1773. — Copie
m en t d’étrenn es aux dom estiques du gouverneur de Joux
de l’arrêt du conseil d’État réglant le paiem ent des traite
m en ts des gouverneurs, lieutenants de roi ou com m andants,
— MM. de Baroille, brigadier directeur ; de B eaurans, capi
m ajors, aides et sous-aides-m ajors des v illes, places et châ
taine en 1 er avec rang de lieutenant-colonel ; M anceaux, an
teaux du royaum e, 1779. — Ordre de l'Intendant au con
cien garçon-m ajor, 1786. — MM. de B aroille, brigadier d i
seil de la ville de payer le logem ent à M. Beaufort, lieu te
recteur ; M anceaux, ancien garçon-m ajor ; Serm age, capi
nant de la com pagnie d ’invalides en garnison à Pontarlier
taine en 1 er ; P oix, ancien garçon-m ajor, 1787-1789.
depuis le 1er septem bre 1780, 1780. — Lettre de M. Blan
chard de Villers, com m issaire des guerres, en rem placem ent
EE9
(C a rto n .)
—
d e M. D um ontet, dem andant une in d em n ité de logem ent aux
officiers m unicipaux de Pontarlier, 1789. — 2 ° E ta ts des
16 3 8 -1 731.
— L ogem ents m ilita ir e s ; p a ss a g e
de
ingénieu rs du château de J o ux : M. D esroches, ingénieur
tro u p es. — Ordres de route ; avis de passage des troupes.
en chef, 1762-1763. — De Laleu, 1773-1775. — MM. de
— Quittances de particuliers pour lo g em en ts de sold ats, de
Laleu, Quintin de Beauvard, et Dam oiseau de Montregard,
chevaux. — R èglem ent de Sa M ajesté pour l ’étape de l ’an
1776. — 3° E ta ts des officiers d u gén ie d u ch âteau de
1685. — D em andes du Magistrat en réduction des charges
Jou x : M. le com te d’A um ale, brigadier d’infanterie, direc
du logem en t.
teur des fortifications de B esançon, B lam ont, Salins et
Joux ; — MM. de Laleu, capitaine en 1er de la 2e classe ; —
E E 10
( C a rto n .) —
M. Lagravière, capitaine en 2 e de la 2° classe, 1777. — M. le
com te d’A um ale, brigadier d'infanterie, directeur des forti
1 7 4 2 - 1 7 8 9 . — L ogem en ts
m ilita ir e s ; p a s s a g e
de
fication s ; — MM. de R aguet-Brancion, capitaine en 1er de
tro u p es. — Ordres de r o u te ; avis de passage des troupes.
la 2 e classe, et La Gravière, capitaine en 2 e de la 2 e classe,
— Quittances pour logem ents de sold ats, de ch evau x, four
1778. — M. de Brancion, capitaine en 1er de la 2 e classe,
nitures diverses. — Rôles des logem en ts. — R èglem en t
1779. — M. le com te d’A um ale, maréchal de cam p, direc
concernant le logem ent des gen s de guerre dans le com té
teur des fortifications : — M. de Brancion, capitaine en 1 er
de B ourgogne, 1751. — État des lo g em en ts pour Mgr de
de la 2e classe, 1780. — Le com te d ’A um ale, m aréchal de
Paulm y et sa suite, arrivés le 30 ju illet, partis le 1 er août
cam p, directeur des fortifications ; — M. Girod de Montrond,
1755.
capitaine en 2e de la 1re classe, 1781-1783. — M. Girod de
C hantrans, capitaine, 1784-1785. — MM. Girod de Chantrans
EE1 1
( R e g is tr e .) — 138 f e u i lle ts , r e l i u r e p a r c h e m in .
et Bureau de Puzy, capitaines. 1786. — M. le com te d ’Au
m ale, directeur des fortification s ; — MM. Girod de Chan
1 7 1 2 - 1 7 5 5 . — R eg istre d ’é ta p e s . — P rescriptions à
trans, capitaine, et R ouget de l ’Isle, lieu ten an t en second,
suivre lors de l ’arrivée ou du départ d ’une troupe. — É tats
1 7 8 7-1789. — 4 ° E ta ts des officiers d 'a r tille rie em p lo yés
des rations dues à chaque officier. — Ordres de route de
dans la p la c e de Jou x : M. Royer d’Alayrac, capitaine, 1760.
diverses
— M. C heversy, capitaine en 1er, 1 7 6 2 -1 7 6 3 . — M. Dorival,
com m unautés qui doivent fournir des voituriers, chariots,
capitaine en 1er, 1764. — M. P oix, ancien garçon-m ajor du
chevaux, pour conduire les h o m m es m alades et le s équ i
régim ent de La Fère, avec rang de lieutenant, 1773. —
pages de S a Majesté, 1743-1750.
troupes de passage à P ontarlier. — R ôle
des
MM. Dorgeans, ancien ch ef de brigade ; Poix, ancien garçonm ajor; M anceaux, ancien garçon -m ajor ; R om ain, garde
E E 12
( L ia s se .)
—
58 p iè c e s p a p ie r .
d’artillerie, 1774. — MM. Poix et M anceaux, anciens gar
çons-m ajors ; R om ain, garde d’artillerie, 1 7 7 5 -1 7 7 8 . —
1 6 3 7 - 1 7 6 3 . — F a its de g u e rre . — R éponses du Ma
MM. Ch ambon de La Barthe, colonel d irecteu r ; Legrand,
gistrat de Pontarlier à une requête de Claude B arcaille, de
com m issaire dos g u er r e s ; R om ain, garde d’a rtiller ie ; Poix,
Morteau, tendant au paiem ent de blé et vivres fournis par
ancien garçon-major, 1779. — MM. de B aroille, colonel di
ce dernier aux troupes logées dans le pays en 16 3 6 -1637.
recteur ; de Beaurans, capitaine en 1er, avec com m ission de
— Quittance
lieu ten an t-colon el ; Poix, ancien garçon -m ajor ; Romain,
B esançon par ordre du procureur général pour porter des
garde d’artillerie ; Claude Capet, « survivancier, » 1780-1783.
lettres du duc de Lorraine pour faire retirer le s troupes
de
Jean C hardouillet,
m essager
allant à
— MM. de Baroille, brigadier directeur ; de Beaurans, capi
de. la m ontagne, 1638. — R equête de Claude F olz, m essa
taine en 1er, avec brevet de lie u te n a n t-co lo n e l ; Manceaux,
ger, pour p aiem en t de journées par lui em p loyées à des
ancien garçon-m ajor ; Poix, ancien garçon-m ajor ; R om ain,
voyages faits soit à Besançon,
garde d’a rtillerie ; Claude Capet, survivancier, 1784-1785.
au duc de Lorraine, soit en Suisse avec le sieur Jean M iget,
pour porter des lettres
p our aller recevoir de l ’argent des bourgeois absents de la
m andant de la bourgeoisie, ce qui l'avait obligé de refuser à
v ille,
Jean de W atteville de faire un voyage pour son service,
1 6 3 9 . — C om m ission donnée par le Magistrat à
Jacques Girardet de rechercher ju sq u ’à B ienne un soldat
1668. — D élibérations au sujet de la prise de Pontarlier en
suédois évadé de la garnison du fort de Joux, à l ’in su du
1674. (Voir série BB 2, registre des délibérations de 1674.) —
com m andant, 1641. — R equêtes de plusieurs bourgeois
Copie de la capitulation de la v ille de Dole, 7 ju in 1674. —
ten dant à être rem boursés de som m es avancées en 1641
Quittances pour frais de réjouissances pour la paix, 1697 et
pour dîm e due au com m andant de Joux, à cause de la m ort
1763. — Copie d’une lettre écrite par l ’Intendant à M. Blon
d ’u n de ses soldats tué dans la ville, 1643. — D éposition de
deau, subdélégué, au sujet de l ’envoi, au château de Joux,
Nicolas T ournond affirmant que M. B ressand n ’était de
de cent prisonniers de guerre de la garnison de Fribourg,
m euré à P ontarlier, lors de l ’entrée des Suédois, que pour
1744.
sauver ses m eu b les, — que M. le m aïeur Franchet avait été
EE13
(L iasse .) — 13 p iè c e s p a p ie r .
cause de l ’em b rasem en t de la ville en n ’y retournant pas, —
enfin que feu le docteur M iget n ’avait p oin t payé de rançon
1 6 6 9 - 1 7 8 9 . — Affaires d iverses. — Réclam ations des
e t avait conservé des papiers concernant la ville (sans date).
officiers m unicipaux au sujet d ’in su ltes faites au m aïeur par
— Quittance d’une som m e de 6 fr. payée sur placet pré
des soldats, 1669. — Ordre du gouverneur, M. de La Pla
sen té par m essire Pierre Lyon, prêtre à Pontarlier, pour
tière, de fournir un logem ent à M. de M aineville, com m is
avoir sauvé des Suédois le drapeau de la v ille que le sieur
saire ordinaire de l ’artillerie, chargé de visiter les arm es
P oncet de Ch affois lu i avait confié, 1644. — D épositions
fabriquées à Pontarlier, 1681. — Copie de l ’ordonnance
d’hab itants déclarant qu’après l'em brasem ent de la ville en
royale concernant quelques objets relatifs aux troupes du
16 39, ils virent plusieurs in d ivid u s enlever du fer provenant
corps royal de l’artillerie, à la v isite des arsenaux et des
de l ’hôtel de ville ou des cloches fondues, 1 646. — D élibé
fortifications, etc., 1776. — Ordre au Magistrat de m ettre
rations concernant l ’arrivée des Français à Pontarlier en
des chevaux, voitures et m anœ uvres à la disposition des
1668. (Voir BB 2, registre des délibérations de 1668.) —
officiers du gén ie chargés de lever la carte topographique
Quittance de 41 fr. signée d’A ntoine Favrot, pour perte
des frontières, 1669. — Ordonnances du Roi concernant la
d ’un m anteau qu ’on lui aurait pris pendant qu’il était com
tranquillité publique, 10 -1 9 août 1789.
VILLE
DE
PONTARLIER.
IN V EN T A IRE
SOMMAIRE
DES
SERIE FF.
( J u s tic e . — P r o c é d u r e s . — P o lic e .)
réparations des m urailles, 1667 ; opposition form ée par les
FF1
(L ia s s e .)
—
habitants du Bouchoyage.
1 5 6 7 - 1 6 7 9 . — P ro c ès e n tre la v ille et la com m une
des
Ver r i èr e s - d e- J oux , a u s u je t d u te r rito ir e de G erm i
n a n d . — A rrêt du parlem ent de Dole en faveur du M agis
trat de P ontarlier, 1 5 7 9 . — A utre arrêt du parlem ent de
B esançon, in terp rétan t l ’arrêt de 1579 e t fixant le s droits
do chaque partie, 1 6 7 9 . — T ransaction définitive entre les
parties, par acte p assé le 13 septem bre 1679 devant Jean Claude M aillot, docteur è s
d ro its, lieutenant général au
b ailliage-p résid ial de B esan çon .
FF3
1 6 4 1 - 1 6 4 3 . — P ro cès so u ten u p a r la v ille con tre
Jean C h a p ea u , de N o z e r o y , a m o d ia te u r des reven u s d e la
seign eu rie de P o n ta rlie r , d e va n t le p a rle m e n t de D o le. —
R equête de la ville « contre le sieur Chapeau, qui réclam e le
p aiem ent des cens et redevances dus par la ville à Sa Ma
jesté. » Le Magistrat expose : que la ville a été pillée et brû
lée par les arm ées en n em ies, au p oin t que peu de personnes
y résident, n'ayant pas le m oyen d ’aller vivre a ille u r s ; que
le peu d'argent qu’on a pu se procurer a été em ployé aux
FF2
réparations des chaussées et des tou rs, portes et m urailles ;
que ce n’est pas l’in térêt du Roi de contraindre la ville au
1 6 1 7 - 1 6 6 7 . — P ro c è s en tre la v ille e t les com m unau
paiem ent des cens dont elle est chargée pour les m oulins et
tés « du Bouch oyage, » au s u je t des ré p a r a tio n s a u x m u
le v ieu x château qui sert de collège, à cause de sa m isère
r a ille s d e la v ille . — A rrêt du 17 ju illet 1655 perm ettant au
accrue encore par le s courses in cessan tes des soldats étran
M agistrat de lever 1 ,2 0 0 fr. sur le bailliage pour les répara
gers et des soldats m êm es du pays ; que le vieu x château,
tio n s des tours et m urailles. — Opposition form ée par la com
accensé à la ville par Philippe II, roi d ’E spagne, pour y bâ
m u n e de Jougne, se préten d an t « bourg et v ille, » et par
tir u n collège, avait toujours été in u tile aux com tes de
conséq uent n o n im p osab le, 1660. — Requête adressée par
Bourgogne, puisqu’il n ’em pêcha p as la ruine et la m ise à
le con seil de ville à M. M yot, lieu ten an t général du siège et
sac de Pontarlier tant par Louis XI que par les Suisses, et
ressort de Pontarlier, pour contraindre les villages de la
que le collège qui y avait été bâti d ern ièrem en t a été réduit
châtellen ie à fournir les voitures de chaux nécessaires aux
en cendres par l’arm ée de W eim ar, avec le surplus de la ville.
du Roi, au sujet de paiem ents de créances, 17 1 8 -1 7 2 4 . —
FF4
(L iasse ).
—
S aisie-arrêt pour Mme A ncelot de P ize, de D ijon,
contre
les ferm iers de la gabelle, pour avoir p aiem en t de rentes
1644.
—
P rocès
sou ten u p a r la v ille , devan t
le
à elle dues sur les ferm es, 1768.
P a r le m e n t, contre C lau de Q u a r tie r , ancien receveu r m u
n icip a l. — Arrêt de la cour, du 11 août 1644, m ettant à
FF7
(L ia s se .) — 11 p iè c e s p a p i e r .
néant l’appellation du sieur Quartier, arrêté par ordre du
Magistrat à la suite de l ’exam en de ses com ptes de 1638.
1 6 70 -1 6 79.
— P rocès d e v a n t le P a r le m e n t con tre
M a rg u erite M ouchet, épou se M erceret, e t co n tre J e a n n e tte
FF5
(L ia sse .)
—
P e tito l, veu ve d'A n to in e H en ry e t, au su je t de l ’h é rita g e
de ce d ern ier.
1 6 5 5 - 1 6 8 0 . — P rocès con tre É t ien n e-C ha rles
de
S a in t-M o ris-T h u illières et F erd in a n d -M a tth ie u de S a in t-
FF8
(L ia s se .)
—
M oris, baron de S a in t-C y r . — R equête d’É tienne-Charl es
de Saint-Moris, écuyer, exposant : 1° que, par concession faite
1 6 6 9 - 1 6 9 9 . — P ro cès so u ten u s d e v a n t le P a r le m e n t
par le duc Jean, comte de Bourgogne (patentes du 6 ja n
con tre les officiers fiscaux de P o n ta r lie r , r e v e n d iq u a n t cer
vier 1408), nobles sieurs E steven in , Michel et Oudin de
tain s p riv ilè g e s
Saint-M oris furent exem ptés de tout im pôt, eux et leurs
procureur fiscal, 1667. — Contre Pierre D um ont et Pierre
e t e x e m p tio n s. — Contre Pierre Caffod,
su ccesseu rs ; — 2° qu’un traité entre les sieurs de Pontarlier
Caffod, avocats et procureurs fiscaux, 1669-1670. — Contre
et la dem oiselle de Laule, daté du 23 mars 1449, confirma
Denis M iget, docteur ès droits, lieu ten an t général au siège
ce p riv ilèg e ; — 3 ° et qu’enfin une transaction du 2 janvier
de Pontarlier, Clau de-François Com pagny, avocat fiscal, et
1473 faite entre les habitants de la ville et Jeanne de Laule,
Pierre Caffod, procureur fiscal, 1 6 7 6 -1 6 9 9 .
veuve de noble Pierre de Saint-M oris, de Pontarlier, écuyer,
tant en son nom qu ’au nom de nobles sieurs Claude et
FF9
(L ia s se .)
—
É tienne de Saint-Moris, ses enfants, fixa les droits antérieu
rem ent reco n n u s ; que depuis, les sieurs de Saint-M oris ont
1 6 9 9 - 1 7 0 7 . — P rocès c o n tre
F ra n ç o is-J o sep h
de
cependant payé diverses im p osition s, et qu’il y a lieu de les
G ra m m o n t, abbé de M on tben oît e t a rch evêqu e d e B esa n
en décharger. — Décision conform e du Magistrat exem p
çon. — Copie d’assignation donnée au M agistrat, au nom
tant M. de Saint-Moris des dons gratuits perçus pour le
de l ’archevêque, pour comparaître d evant le P arlem en t, à
Roi, m ais l’assujettissant néanm oins aux im pôts m u n ici
propos du refus de paiem ent d’un cens annuel de deux
paux, 1 6 6 6 . — Arrêt du Parlem ent députant, pour vérifier
quartiers de from ent, dû par la ville sur les V ieu x-M oulins,
les preuves des parties, un de ses m em bres, Jules Chifflet,
1699. — D evant le bailliage de Pontarlier le M agistrat d it
abbé de Balerne, 1667.
avoir payé le cens à M. Marguier, ferm ier de l ’abbé, de
M ontbenoît, M. de Grammont ne con teste p as, to u t en p ré
FF6
(L ia s s e .)
—
tendant que c’est à lui que la som m e aurait dû être p ayée,
ju gem en t du Bailliage déboutant l ’archevêque de ses p réten
1 6 3 9 - 1 7 7 2 . — P rocès contre les ferm iers des g a
tions et le condam nant aux dép en s, 1705. — A ppel form é
b elles. — Requête du Magistrat au Parlem ent pour obtenir
par l ’archevêque devant le parlem ent de B esançon : la ville
défense aux créanciers de la ville n an tis des produits des
de Pontarlier est condam née, 1706.
ferm es, de lui intenter aucun procès pour le paiem ent d’ar
rérages, 1646. — Requête présentée à la cour par Luc Jan
F F 10
(L ia s se .) —
35 p iè c e s , d o n t u n e s u r p a r c h e m in .
net, de B esançon, docteur en m édecine, créancier de la ville,
pour obtenir le paiem ent d’une rente, 1647. — Requête
1 6 3 8 - 1 7 6 2 . — Procès d iv ers sou ten u s p a r la v ille
présentée à la m êm e cour par les ferm iers de la gabelle du
d e v a n t le P a rle m e n t. — Ordonnance en faveur de M. de
vin, se plaignant de ce que les anciens ferm iers font en ca
Bal ay-Saulx,
ver une grande quantité de v in , sur la fin de leur bail, au
m aïeur de Pontarlier, contre les é c h ev in s et co n seil de la
appelant au sujet de son élection com m e
détrim ent des nouveaux ferm iers, et dem andant la suppres
dite v ille, 1638. — Procédures, contre : Claude de P oli
sion de cet abus, 1662. — C ontestations diverses entre la
gn y, baron et seigneur de T raves,
ville et les ferm iers des gabelles, portées devant le conseil
m en t du don gratuit, 1642 ; — contre Claudine D espotots,
com m is au réparte
veu ve de C laude-A ntoin e F ranchet,
L
O
P
C
T
.-JU
F
IE
R
SÉ
ancien cogouverneur
H enriet, 1627. — Copie d ’un arrêt du parlem ent de Dole
de B esançon, au sujet d’une ren te due par la ville de Pon
réglant les difficultés agitées au sujet
tarlier, 1643 ; — contre Jacques T errier, conseiller au Par
m aire et des conseillers de la ville, 1631. — Copie d’un
lem en t, au su jet d ’une rente, 1646 ; — contre Suzanne Ar
acte par lequel les m agistrats et notables de P ontarlier se
des élection s du
visen et, de B esançon , fem m e de don Gabriel de Toledo,
reconnaissent débiteurs, envers le capitaine François Mar
m estre de camp aux arm ées des P ays-B as, 1649 ; — contre
noz. de Neuch âtel, d’une som m e de 2 0 ,0 0 0 fr. d estin ée à
L ouis Jann et, de B esançon , docteur en m édecine, au sujet
être payée
à
W eym ar pour les frais de la guerre, 30 jan vier
d ’u n e ren te, 1 6 50 ; — contre É tienne-C harles de Sain t-Mo
1639. — Bail des revenus tem porels de l ’abbaye de Mont-
r is-T h u illières e t Jean M igel, qui ne veu len t plus assister
benoît, passé
aux assem b lées du con seil, et Henri Franchet, éc uyer, re
official de la cour archiépiscopale de Besançon, au n om de
fu san t de siéger en rem placem ent d ’André Favrot, décédé,
C harles-Em m anuel de Gorrevod, m arquis de M arnay, ar
sou s prétexte « qu’il avait été trop lésé dans ses intérêts
chevêque de Besançon, abbé et seigneur de Baume et Mont-
à
A ntoine H enriet, par Jean-B apiste B uson,
par le passé pour avoir été du M agistrat, m êm e pour avoir
benoît, 165 6 . — Requête présentée au Parlem ent par Fran
exercé la charge de m aïeur lorsque la ville fut prise par le
çois-H yacinthe de Lannoy, abbé et seigneur de Montbe
duc de W eim ar, à raison de la rançon qu’il lui fallut
n oît, au sujet d’une am odiation de bien s, 1663. — Extrait
p ayer, » 1630 ; — contre Charles S im o n in , prêtre, docteur
des statuts de la fam iliarité de Pontarlier écrits le 16 jan
en th éologie, ancien curé de Sain t-B én ign e de Pontarlier, et
vier 1660 par M. de M esm ay, vicaire général de l ’arche
curé d’Ornans, ayant em porté dans cette dernière résidence
vêque, et approuvés le 3 septem bre 1680 par A ntoine-
les registres des b aptêm es de l'église de Saint-B énigne,
Pierre de G ram m ont, archevêque de Besançon.
1 6 8 0 ; — contre D enis-François Charin, ferm ier des fours
banaux, appelant d ’une sentence de la ju stice de mairie,
F F 12
( C a r to n .) — 74 p iè c e s p a p ie r .
1 762.
1 7 0 3 - 1 7 1 4 . — P ro cès contre l ’arch evêqu e de B esa n
F F 11
çon (suite). — Jugem ent d ’affranchissem ent de deux m ain
(Carton.) — 64 pièces, dont 10 s u r parchem in.
m ortables de M ontbenoit, 1703. — Copie du testa m en t de
1 4 6 6 - 1 6 8 5 . — P ro c è s d e v a n t le P a rle m e n t con tre
Jean-F rançois H enriet, en faveur des pauvres de la v ille,
F ra n ç o is-J o se p h d e G ra m m o n t, a rch evêq u e de B esa n ço n ,
19 avril 1713. — P ièces de procédure : requêtes d ’em p loi,
a bbé de M ontbenoît , au su je t d'un legs la issé au x p a u v re s
assignations, procurations, présentations ; —
d e P o n ta r lie r p a r
logique de la fam ille H enriet ; — m ém oires, in ven taires de
un m a in m o rta b le de M ontbenoît.
—
Copie du traité par lequel les h ab itan ts du val du Saugeois
arbre généa
pièces.
recon n aissen t être m ain m ortab les, corvéables, justiciables
de l ’abbé de M ontbenoî t, Jacques de Clerval, 4 février 4466.
F F 13
( C a r to n .) — 51 p iè c e s p a p ie r .
— L ettres de bourgeoisie délivrées à Claude Qu éta ud , de
Frasne, apothicaire, par les m aïeur et échevins de Pontar
lier, 1601. — V en te d ’un pré à Claude H enriet, en pré
(suite). —
sen ce d 'É tien n e Baud, curé d ’U sier, 1608. — Contrat d’ac
tenant la transcription de différents actes dém ontrant le
1714. —
P ro cès co n tre
Requête
l’a rch evêqu e
de
B esançon
de l’archevêque au P arlem ent con
q u isition , par Claude H enriet, d evant le lieutenant général
droit de m ainm orte qu’a toujours possédé l ’abbé de Mont-
de
bien s provenant de l ’héritage
benoît sur les habitants d ’Arçon, lieu d’origine du sieur
Pontarlier, de divers
de H enri Colin, sieur d’Arçon, e t ven d u s par sa veuve A nne
Henriet : 1° R econnaissances générales d’Arçon faites en
J u n et, tutrice de Jean -F rançois Colin, écuy e r ; — contrat
1458 devant H enri B ouchet, de Pontarlier, lieu ten an t g én é
sign é à Pontarlier, en la m aison de P hilibert Junet, écuyer,
ral du bailli d’Aval, Jacques de Clerval, abbé de M ontbe
capitaine de la seigneurie de La R ivière, 1618. — Requête
noît, Oudot d’Arc, prieur, É tienne Receveur, Guillaum e
d ’É tien n e B évalet pour
l ’érection
d ’une chapelle
dans
Pillot, Henri Clerc, Jean R en et, Otho l’A llem and, Guy Ro
l’église Notre-D am e, 1618. — Approbation donnée à une
lier et Jean R olant, prêtres et religieux, Pierre Clerval et
v en te de terrain par l ’abbé de M ontbenoît, Renobert Che
E dm e D esforces, n ovices ; — 2° autorisation de transcrire
vroton, 1619. — Acte par lequel les habitants des Verrières-
les vieux titres de l’abbaye d e M ontbenoît sur des registres
de-Joux reçoivent Claude Henriet dans leur cobourgeoisie,
à ce d estin és, accordée par Jean Courlet, bourgeois de Pon
1 6 2 0 . — Copie de la quittance d élivrée par les A nnonciades
tarlier, ju ge et gouverneur en la ju stice et seign eu rie de
de P ontarlier, pour la dot de N icole H en riet, fille de Claude
Pontarlier, sur la dem ande de R enobert C hevroton, abbé et
P o n ta rlie r
(D o u b s). —
S é rie
FF.
11
seigneur de M ontbenoît, assisté
de son frère, m essire
Pierre Chevroton, prêtre, prieur de Sirod, procureur fiscal
et général au diocèse de B esa n ço n , 1618 ; —
la
reconnaissance
faite devant
FF16
(L iasse.) — 11 p ièces p apier.
copie de
G u illau m e, archevêque
1 7 0 0 - 1 7 0 2 . — P ro cès so u ten u p a r A n to in e L e b œ u f,
par
receveu r de la v ille , con tre F ran çois B a u la r d , p r ê tr e , cha
É tienne, abbé de M ontbenoît, et M ichel, prieur dudit lieu ,
noine de G ra y. Ce procès a pour objet la réclam ation d ’une
de B esançon,
par
A m auri, seigneur de Joux, et
des prestations dues par les hom m es de l’abbaye, 1251 ; —
som m e de 500 fr. due par la ville
échange de terrain entre les Bouteaux et Claude H enriet,
prêtre, le sieur Baulard ayant prêté pareille so m m e de
sous réserve de l ’approbation de Jean Carondelet, arche
500 fr. audit B londeau, lors d ’un voyage
vêque de Palerm e, seigneur com m endataire et adm inistra
en 1697.
à
A lexandre B lon deau,
à
R om e exécuté
teur perpétuel de l ’abbaye de M ontbenoît, 1540 ; — achat
de terrains à Arçon, sous réserve de l ’approbation du cardi
nal de
F F 17
G ran velle, abbé com m endataire de Montbenoît,
1583. — Procurations, requêtes, som m ations, lettres d’avis,
1 6 9 9 - 1 7 1 8 . — P rocès co n tre les sieu rs de C h affois,
inventaires de production, etc. — Déclaration de M. Rouget,
D ubois et co n so rts, anciens s u p p ô ts d u M a g istra t. — Pro
curé de Notre-D am e, certifiant « qu’il est d’usage et de pra
cédures en rem boursem ent de so m m es in d û m en t portées
tique de toute ancienneté que, quand un étranger vien t
par le receveur Favrot sur les com ptes de 1695. — Précis
habiter en ladite ville et qu’il épouse une fille de bourgeois,
pour Nicolas-Louis Colin de Chaffois, en qualité d ’h éritier
cet étranger devient paroissien de la paroisse de ladite
de Philippe Colin, son frère ; Claude D ubois, docteur ès
fem m e, lui et ses descendants, 1714. — Déclaration de
d r o it s ;
plusieurs habitants d’Arçon affirmant qu’en 1639, il vint
Joseph Maillard, héritiers du sieur Jean Maillard, leur père ;
le s
sieurs
J ean -M atthieu ,
Claude-François
et
dans ce village une douzaine de soldats suédois que les ha
dame Marie Perrenette V erm ot, veu ve du sieur Claude Caf
bitants repoussèrent, m ais que le lendem ain les Suédois,
fod,
étant revenus en grand nom bre, tuèrent h u it ou dix hab i
MM. D ubois, Ignace et Richard R eynaud frères,
tants, 1714.
m andeurs, contre les h éritiers de la caution du receveur
lieu ten an t
particulier au
bailliage
de Pontarlier ;
tous de
Pierre Favrot. — A rrêt du P arlem ent en faveur des sieurs
F F 14
Colin, D ubois et consorts, 1717 (copie).
(C a rto n .) — 63 p iè c e s , d o n t tro is s u r p a r c h e m in .
F F 18
1 7 1 4 - 1 7 1 5 . — P ro cès con tre l'arch evêqu e d e B esan
çon (suite). — P ièces diverses : inventaires de production,
extraits baptism aux de m em bres de la fam ille H enriet, re
quêtes d’em ploi, cédilles, assignations, correspondance, pro
curations, placets d ’audience, m ém oires.
F F 15
1 7 1 5 - 1 7 1 6 . — P rocès co n tre les h uissiers d e p o lic e .
— Correspondance au sujet de Gaspard Carm illet et Jean
Mignot, pourvus des offices d’h u issiers de police en vertu
de l’édit de novem bre 1699.
(C a rto n .) — 69 p iè c e s p a p ie r.
F F 19
(L ia sse .) — 19 p iè c e s p a p ie r .
17 1 5 - 1 7 4 0 . — P r ocès con tre l ’arch evêqu e de B esan
1 7 1 8 - 1 7 2 0 . — P ro cès co n tre le sie u r C lau d e C oste,
çon (suite). — Pièces diverses : requêtes d'em ploi, in v en
p ro c u re u r au p a rle m e n t de B esan çon . — Refus de paiem ent
ta ir e s ; jugem ents condam nant les sieurs du Magistrat, ren
d’honoraires de divers procès par le Magistrat de Pontarlier.
dus par la chambre des requêtes du palais, les 28 février,
— Arrêt du P arlem ent condam nant le M agistral
31 août et 3 septem bre 1714 et par la grand’cham bre du
sieur Coste ses honoraires outre les dép en s, 1718. — S om
P arlem ent, les 18 m ars et 22 mai 1715. — Copie d’arrêt de
m ations du procureur Coste
saisie faite de la part de l'archevêque sur les ferm iers
Magistral. — Copie d’exécutoire du procureur Coste contre
de la gabelle du v in ; 1715. — D élibérations du Magistrat
le Magistrat, 1720.
à
à
payer au
M. O nsebourg, procureur du
consentant à une transaction avec l ’archevêque, 1716. —
Continuation du procès avec les héritiers bénéficiaires de
F F 20
( L ia s s e .) — 27 p iè c e s d o n t u n e s u r p a r c h e m in .
l ’archevêque, 1718. — Reçu de pièces du procès p rêtées en
1740.
1 7 1 6 - 1 7 3 0 . — P rocès sou ten u p a r le sieu r G u illa u m e
F ol, p ro c u r e u r du R oi d e p o lic e à P o n ta r lie r , et G ira rd
F u ssy , fe r m ie r d e la boucherie d e la d ite v ille , con tre
F F 24
( C a rto n .) — 123 p iè c e s , d o n t q u a t r e s u r p a r c h e m in .
L o u is-J o se p h R och ejean , o rfè v re. — Copie du bail de la
boucherie pour 1716. — Édit de police défendant de tuer
aucun bétail hors de la
boucherie,
à p ein e de
1 5 9 4 - 1 9 9 3 . — P rocès co n tre les officiers du B a il
10 l .
liag e au su je t de co n testa tio n s de p r é r o g a tiv e s . — R écla
d'am ende envers les ferm iers, 1722. — S en ten ce de la m ai
m ations pour appositions de scellés, dations de tu telles et
rie condam nant M. Rochejean à 20 I. d'am ende, pour avoir
de curatelles, confections d ’inventaires, qu estion s de pré
con trevenu à l’édit de 1722, 1721. — Copie de la cédule
séances, etc. — Acte constatant la réunion de la ju stice de
appellatoire du sieur Rochejean. — Arrêt du Parlem ent an
Bulle
nulant la sentence et condam nant les in tim és aux dépens,
m oyenne et basse qui avait été concédée le 15 septem bre
1725. — Copie de saisie et assignation donnée au procureur
1593 à noble Nicolas B arrillet , seigneur de B annans, con
Fol et à Gérard F ussy, de la part de Louis-Joseph R ochejean,
seiller du Roi, maître en la Chambre des com ptes à Dole et
1726.
trésorier des chartes de B ourgogne), 1594. — D iscussions
au bailliage
royal
de Pontarlier
(cette
justice
pour le droit de ju stice et de police, 15 9 4 -1 7 6 6 . — D iscus
sion s pour le droit de sonner la cloche de la v ille, 1 6 8 0 F F 21
(C a rto n .) — 82 p iè c e s , d o n t 4 s u r p a r c h e m in .
1 7 0 0 - 1 7 4 7 . —- P rocès de la v ille contre
1749. — Questions de préséances, 1743-1773.
P ier re F F 25
F r ançois D u m o n t, lieu ten a n t g é n é ra l d e p o lic e . —- Con
ditions d ’exercice des charges de police réglées en l’Hôtel
1726 -1 77 8 . —
( L ia s s e .) — 26 p iè ces p a p ie r .
P rocès
co n tre
les
h a b ita n ts
des
de ville, défense au lieutenant de police de faire aucun édit
É traches p ré te n d a n t à la bourgeoisie de P o n ta rlie r . —
ou ordonnance sans la participation du Magistrat, 1701. —
Prem ier ju g em en t du bailliage de Pontarlier déboutant les
E xtrait d’arrêt d ’envoi en p ossession des charges de lieute
nant général de police en faveur de Pierre-François D um ont,
habitants des Étraches, dem andeurs, et les condam nant
aux dépens, 1728. — Ordonnance de l ’Intendant, M. de
et de procureur du Roi de police en faveur d ’A ntoine Blon
Vanolles, sur requête présentée par les m êm es habitants,
deau, 1703. — Requête du Magistrat au Parlem ent, se plai
les condam nant aux dépens, 1738. — Plan général du bois
gnant de ce que, contrairem ent à son traité, le sieur Du
du Buclet, litigieux entre la com m unauté des Étrach es et la
m on t, lieu ten an t de police, prétend faire de son ch ef des
ville de Pontarlier, 1752.
éd its et ordonnances de police, 1717. — Arrêt du Parle
m ent donnant raison au Magistrat, 1721. —
Appel de
Pierre-François D um ont contre la taxe des dépens adjugés
au M agistral par l’arrêt de 1721, 1723. — N ou velles discus
sions au su jet des offices de police, 1 7 47.
F F 26
( L ia s s e .) — 26 p iè c e s , d o n t tro is s u r p a r c h e m in .
1 7 4 2 - 1 7 4 8 . — P rocès co n tre D enis B a rb a u d , p r o
cu reu r du R oi au b a illia g e d e P o n ta r lie r , e t les h éritiers
D u m on t, en m a tière de tu te lle . — Arrêt du Parlem ent en
F F 22
faveur de Jean-Hippolyte B londeau, procureur du Roi de
(C a r to n .) — 74 p iè c e s , d o n t u n e s u r p a r c h e m in .
police, agissant pour la ville, 1748.
1 6 4 9 - 1 7 4 7 . — P rocès
co n tre les
h a b ita n ts
des
F F 27
G ran ges, au s u je t de d é lim ita tio n s de te r r ito ir e . — Pièces
ju stificatives, abornem en t de 1649 ; délibérations, accense
m en ts de pièces de terre en conteste, etc. — Pièces de la
procédure : m ém oires à consulter, procès-verbaux de des
1 7 6 4 . — P rocès con tre C lau de B a lla b e y et Vincent
P iq u e t, d e Jou gn e. — Procédures devant le Parlem ent,
an sujet d ’un procès-verbal dressé contre les défendeurs
cente de lieux, 1747.
pour avoir fait entrer des blés à Pontarlier sans « passeavant, » in ten tées par Georges Guyon, procureur du Roi
F F 23
1 7 4 7 -1 7 8 7 . —
de l ’Hôtel de ville.
(C a rto n .) — 65 p iè c e s p a p ie r .
P rocès co n tre
les
h a b ita n ts
des
F F 28
( C a r to n .) —
85 p iè c e s , d o n t 2 s u r p a r c h e m in .
G ran ges (suite). — Procès-verbal de plantation de piquets,
1747. — C ontestations diverses au sujet de lim itation .
1 5 6 1 - 1 7 5 3 . — P ro cès co n tre les p r o p r ié ta ir e s d e la
R a sse M a illa rd . — La ville réclam e la dém olition d’un
m oulin à blé clandestin n uisant aux m oulins banaux de la
FF3 2
ville. — A ccensem ent des m oulins banaux de Pontarlier
concédés à cette ville par le Roi d’Espagne, 1561 (copie).
— Bail à ferm e des Moulin s-N eufs au profit des frères Bau
doz, 1740.
— Procédure devant le bailliage de Pontarlier
term in ée par une sentence au profit des Baudoz, 17 5 0-
(C a rto n .) — 23 pièces p a p ie r.
1 7 1 1 - 1 7 4 2 . — P ro cès con tre la com m une d e D oubs
(suite) . — Copie des rôles de l ’im p osition de la capitation
de Doubs et de l ’im position ordinaire, depuis 1711 à 1742.
1751. — Appel interjeté devant le Parlem ent par le Magis
trat, et arrêt en faveur de la ville de Pontarlier, 1753.
F F 29
(L ia s se .) — 31 p iè c e s , d o n t 2 s u r p a r c h e m in .
F F 33
1 7 1 8 - 1 7 2 5 . — P ro c è s co n tre R ose-F ran çoise d e M al
p a s, dam e du V a ld a h o n . — P rem ière instance d evant la
1 7 5 3 - 1 7 5 7 . — P r ocès con tre l'h u issier F au con n et.
m aîtrise particulière des Eaux et F orêts de B esançon ; a ssi
— La ville le poursuit pour non-exécution des clauses d’un
gnation, par la dame de Malpas, contre le sieur N icolet,
traité, aux term es duquel le conseil de la ville le nom m ait
bourgeois, ayant coupé du b ois sur ses terres, 1718 ; —
huissier audiencier de police, à charge de payer une rede
intervention du Magistrat de Pontarlier revendiquant le s
vance annuelle de 72 l . — Prem ière in stan ce devant le Bail
droits de bouchoyage appartenant à la ville, 1719. — Con
liage, poursuivie par le receveur de la v ille, N icolas Bretillot,
damnation du sieur N icolet
e t du M agistrat, 1722. —
term inée par une sentence condam nant A ntoine-François
Appel devant la cham bre souveraine des E aux et Forêts,
Fauconnet, 1754. — Appel interjeté devant le Parlem ent
m ém oire du Magistrat établissant les droits du B ouchoyage,
par le sieur Fauconnet, 1736. — Arrêt déclarant l ’appel
d’après les titres et les coutum es du p ays, 1724.
n u l, et confirm ant la sentence du B ailliage, 1757.
F F 34
F F 30
— (L ia s se .) 55 p iè c e s , d o n t 2 s u r p a r c h e m in .
1 7 7 1 - 1 7 7 5 . — P ro c è s co n tre M . G lo rio d , M lle d 'A r
1 6 5 5 - 1 7 6 9 . — P r ocès con tre les h a b ita n ts de L iè
vrem on t récla m a n t le d r o it de bou rgeoisie à P o n ta rlie r . —
Copie d’actes d’affranchissem ent de m ainm orte en faveur
des habitants de Lièvrem ont, concédés par Louis de Gand
de Mérode de M ontm orency, prince d'Isengh ien , seigneur
de L ièvrem ont, 1720. — Instance devant l’Intendant qui
renvoie l'affaire au bailliage de Pontarlier, 1756. — D élibé
ration du conseil de Pontarlier ordonnant l'im pression des
M émoires de M. l’avocat Droz fils, pour servir au procès
entre la ville et les habitants de L ièvrem ont, 1759. —
Sentence du Bailliage refusant le droit de bourgeoisie aux
réclam ants et les condam nant aux dépens, 1767. — Appel
g ille y , MM.
R o b e lo t et co n so rts. — R equête au prési
dial de Salin s, par D om inique Tavern ier, Claude-Sim on
R ousselot, J ean-Clau de Colin, Fidèle-F rançois Richard, B er
nard S im o n , épicier, A ntoine M auprel, notaire royal à P on
tarlier, François Gloriod, ancien secrétaire de la v ille, Bar
th élém y
Robelot et Jean-A ntoine L ièvrem ont, réclam ant
contre u ne surtaxe im p osée par le M agistrat, sur l ’ordre de
l ’Intendant, 1774. — Mémoire pour les officiers m u n ici
paux justifiant la répartition de l’im p ôt ordinaire. — Acte
d’appel de MM. Gloriod, Robelot et consorts contre le ju g e
m ent in terven u au présidial le 30 avril 1774.
de la com m une de L ièvrem ont devant le Parlem ent, et
acte de d ésistem ent de l’appel, 1768. -
A rrêt définitif con
F F 35
dam nant les appelants à l ’am ende et aux dép en s, 1769.
1 74 3 -1 764.
F F 31
( C a rto n .) — 96 p iè c e s , d o n t 3 s u r p a r c h e m in .
— P ro cès co n tre les h a b ita n ts d ’H ou
ta u d et d e D omm a rtin , p o u r a n tic ip a tio n s su r les to u rb ières
de P o n ta r lie r . — Copie d ’un arrêt du conseil d ’É tat ordon
1 6 7 3 - 1 7 8 9 . — P ro cès co n tre la com m une d e D oubs
nant la délim itation du territoire de Pontarlier, 1747. —
p o u r d é lim ita tio n de te r rito ir e . — Procès en délim itation
Procès-verbaux de visite des lieu x , dressés par le su b d é
devant la m aîtrise des Eaux et Forêts de B esançon, 16 7 3 -
légué
de
l ’Intendant,
Jean-B aptiste
Blondeau-Fauche,
1789. — Procès devant le présidial de Salin s, au sujet d’un
écuyer, seigneur d’A th ose, 1763. — M émoire pour la ville
pré appartenant au sieur Clau de-François Colin, m aire de
rédigé par M. l ’avocat B ousson, 1764. — E nquête faite par
Pontarlier, et réclam é par le s deux com m unautés, 1751-1752.
le subdélégué, 1764.
— Procédures devant la gruerie de Pontarlier et la m aîtrise
F F 36
(C arton.) — 17 pièces p a p ie r.
d es Eaux et Forêts de B esançon, à l’occasion des droits de
police réclamés par le Magistrat de Pontarlier, en vertu des
176 4 -1 770.
— P rocès co n tre les h a b ita n ts d ’H o u
lettres patentes du 1 4 décem bre 1 6 0 0 , confirm ées par le
ta u d et d e D o m m a rtin (suite). — Procès-verbaux d ’en
R oi en 1685 et donnant au m aïeur le droit de police géné
q u êtes. — M ém oire pour les habitants d'Houtaud et de
rale.
D om m artin. — R éponse de la ville de Pontarlier, 1 7 6 5 . —
Ordonnance de l ’Intendant partageant entre les parties le
terrain en litig e, et com pensant les d ép en s, 1770.
F F 37
F F 40
(Carton.) — 148 pièces sur papier et une sur parchem in.
1 5 7 8 - 1 7 8 9 . — B a illia g e de P o n ta rlie r . — Contes
tations diverses portées devant les lieutenants généraux du
1 5 2 9 - 1 7 7 9 . — P ro c è s d ivers sou ten u s p a r la v ille
d e v a n t l ’In te n d a n t. — Procès contre les A ugustins au sujet
bailliage : Jérôm e Colin, docteur
ès droits,
1578 ;
—
C laude-Étienne B igeot, docteur ès droits, 1651 et 1658 ; —
de l ’ém in age, 1 5 2 9 -1 7 5 9 . — Copie de la concession du
Denis Miget, docteur ès droits, 1 6 6 6 ; — de Carron, 1691.
droit d’ém inage aux religieu x du couvent de S a in t-Élo i, par
— Instance de la ville contre la veuve Balanch e, au sujet
M arguerite d ’A utriche, 1529. — Autre procès contre César
d ’appositions des scellés de la m airie sur les effets de son
R oland de Cléry, chargé du recouvrem ent du sup p lém en t
mari défunt, 1729. — Procédures contre N icolas Bretillot,
de finances, 1 7 1 5 -1 7 3 4 . — S aisie sur le receveur de la
procureur du Roi en la gruerie de Pontarlier, au sujet d'un
v ille. — Procès contre le com te de M ontbarrey, capitaine
bâtim ent in d û m en t construit près la Porte de T rois-S ols,
royal au régim ent royal, pour loyer de la m aison de la
lieu dit : Château-Gaillard, 1736. — Procès de la ville
com tesse de Saint-M oris, servant de logem en t à M. de
contre Jean Maigeon, de Dijon, au sujet de la fourniture de
B éarne, gouverneur de la v ille de Pontarlier, 1707-1717. —
deux m eules de Brie pour le s m ou lin s, 1758-1759. — Pro
A utre contre les ferm iers des Granges se prétendant sur
cès entre J ean-François S im on , receveur de la ville,
chargés d ’im p ôts, 1 7 2 1 -1 7 6 4 . — A utre contre M. L epin,
Jean Arm and, cavalier de la m aréchaussée, ce dernier as
et
entrepreneur des b âtim en ts de la v ille, au sujet de déblais
sisté de l’avocat P etit, sa caution, au sujet d’avances faites à
q u i encom brent le canal, 1 7 3 9 -1 7 4 5 . — Autre contre Jean-
la fem m e de Jean Arm and, pour frais de son apprentissage
François S im on et Mlles A vm on n et, m archands associés,
de m atrone, 1 7 6 7 -1 7 7 6 . — Procès entre les officiers m u n i
chargés, de 1735 à 1 7 4 2 , de la collecte des d eniers du
cipaux de Pontarlier e t A ntoine Coste, au sujet du paiem ent
d ixièm e et de la capitation, dont ils n ’ont pas rendu com pte,
de term e d ’un im m euble aliéné au profit des pauvres, 1768-
17 4 3 -1 7 4 7 . — Autre contre C harles-François Michaud, sei
1769. — Procès contre les boulangers de la ville refusant de
gn eu r engagiste de D oubs, par p aiem en t de droits lods de
se soum ettre à la nouvelle taxe du pain, 1770. — Procès
terres censables envers la v ille, 1 7 5 7 -1 7 6 8 . — D ivers pro
entre Jacques-Ignace Floret, receveur, et les m euniers des
cès pour p aiem en ts d’im p ôts, e tc ., 1694-1779.
Moulin s-N eu fs, pour n o n -ex écu tio n de bail, 1776-1784. —
Sentence rendue au bailliage de Pontarlier, 1784. — Procès
FF38
entre les officiers m unicipaux et Jean-Baptiste Fauconnet,
tu ilier, ce dernier prétendant que la ville n ’exécutait pas
1 7 1 2 - 1 7 4 4 . — P ro c è s d e P o n ta r lie r con tre N ico la s
le s conditions du bail, 1 7 8 3 -1 7 8 5 . — Procédures incom
G u yo n , d e la G ra n g e-d es-O y e tte s, p o u r d é lits de bois d a n s
p lètes : copie d’un arrêté du conseil du 6 novem bre 1723
la fo r ê t des C h arbon n ières. — R econnaissance des coupes
déclarant que le gouverneur de Joux (M. de Béarnes) n ’a
de bois par Claude-Ignace B londeau, conseiller du R oi, gruyer
ni caractère ni juridiction pour rendre des ordonnances, et
en la gruerie de Pontarlier, accom pagné de Nicolas B retillot,
som m ation au com te de Saint-M auris, gouverneur en 1769,
procureur du Roi de la gruerie, et de M atthieu Denise t, gref
de ne point connaître des con testation s ou querelles des
fier en ladite gruerie, 1728. — D élim itation et abornem ent
bourgeois, 1723-1789.
entre la forêt des Charbonnières, appartenant à la v ille, et
le dom aine de N icolas G uyon, des O yettes, 1744.
FF41
F F 39
(C arton.) — 105 pièces papier.
(Liasse.) — 52 pièces, dont une sur parchem in.
1 7 4 9 - 1 7 7 4 . — J u rid ic tio n de la m airie. — Procès
1 7 1 2 - 1 7 4 9 . — P ro c ès d iv e rs en m a tière d e fo r ê ts .
entre les h éritiers du sieur Couturier, chapelier.
1714. — Poursuites contre les anciens officiers m u n icipaux
F F 42
refusant de rem ettre les clefs de l ’h ôtel de v ille, 1742. —
Poursuites contre Jean-F rançois
1 7 8 2 - 1 7 8 4 . — J u rid ictio n de la m airie. — Procès
Fornage. procureur
du
Roi de la gruerie, dem eurant à La Loge, à la requête de
entre les héritiers de Jean-Joseph Perron, bourgeois, négo
Guillaume Fornage, prêtre fam ilier,
ciant à Pontarlier.
nage, docteur en m édecine, ses frères, réclam ant leur part
et de Jacques F or-
d’hoirie de Jean-A ntoine Fornage, leur père, 1750.
F F 43
(Carton.) — 85 pièces papier, dont un plan.
FF47
1 4 8 2 - 1 7 6 2 . — J u rid ic tio n de la m airie. — Procès
entre M. Blondeau, procureur du Roi de l’h ôtel de ville, et
1 6 9 0 - 1 7 4 7 . — J u rid ictio n d e la m a irie. — Pour
MM. Besu chet, avocat, et Carrey, ferm ier de la grange de
suites contre A ntoine Le Noir, cavalier de la m aréchaussée,
La B arillette, au sujet de prétentions litigieu ses sur le bois
au sujet d ’anticipations sur le com m u n al près de la Tour F e
des E n tre-P ortes ; — copie d'accensem ent d’un pré aux
loux, 1747. — Jugem ents d’ém ancipations, tu telles et cura
Entre-Portes, touchant celui d’E stevenin Chevalier de Pon
telles, séparations de biens : ém ancipation de C laude-Fran
tarlier, par le curé (Jehan Braitet) et le s fam iliers de Saint-
çois Le Bœuf, avocat en parlem ent, fils d ’A ntoine Le B œ uf,
B énigne, 1482. — Copie de vente de la grange des Entre-
receveur des im p osition s du bailliage de P ontarlier, 1716.
Portes par Guillaume Dumoulin à A ntoine, son frère, 1551.
— É tals des particuliers ayant sem é sur les Som bres ou
Som m ards, 1690-1729.
F F 44
(Liasse.) — 34 pièces dont une s u r parchem in.
F F 48
1 7 6 5 - 1 7 6 6 . — J u rid ic tio n d e la m a irie. — Procès
poursuivi par M. Guyon, procureur du Roi de police, contre
1 7 4 3 - 1 7 8 7 . — R eg istre des am endes de p o lic e . —
M. Jean-B aptiste Claudet de Bouverans, accusé d’avoir détruit
Listes des nom s des particuliers condam nés à chaque au
l ’ornem ent en bois et en feuillage élevé par les confrères de
dience et chiffres des am endes.
la congrégation des artisans devant l’église des ci-devant Jé
su ites, et d'avoir bouché les tuyaux des fontaines. — Juge
FF 49
m en t de la m airie condam nant le sieur Claudet à 1 0 l. d’au
m ôn e envers les paroisses de S ain t-B én ign e et de NotreD am e. (Après appel devant le P arlem ent, le sieur Claudet
s ’oblige à exécuter ce ju g em en t.)
F F 45
1 7 8 4 - 1 7 8 6 . — J u rid ictio n de la m a irie. — Succession
16 5 3 - 1 7 8 6 .
—
A m en des
d e p o lic e .
— É tats des
am endes de police et de m airie, e t pièces an n exes.
F F 50
(Registre.) — 25 feuillets écrits, sans couverture.
17 3 3 -1 735. —
1er re g istr e des r a p p o r ts d e p o lic e .
vacant e du sieur Pierre-Louis Laignier, ferm ier des m oulins
— Rapport des gardes de police contre Louis Fornage, cha
de Morieux : saisies, ventes d'effets, assignation des créan
pelier, ayant ouvert sa boutique pendant les m esses et
ciers, etc.
v êp res, 11 jan vier 1733. — Rapports contre des soldats qui
buvaient, pendant la m esse, chez un cabaretier ; — contre
F F 46
un individu qui
fum ait dans le faubourg Saint-P ierre,
19 ja n v ie r ; — contre une dam e ayant acheté du beurre à
1 6 4 1 - 1 7 6 8 . — J u rid ictio n de la m a irie. — Interro
h u it heures du m atin , dans la rue des G ouillats, au m épris
gatoire de tém oins au sujet d’un soldat de la garnison de
des éd its défendant d’en acheter hors la place du m arché,
Joux qui aurait été tué dans la ville de P ontarlier, 1 6 41. —
12 février ; — contre des étrangers qui achetaient du blé ou
Poursuites contre divers particuliers ayant fait paître leurs
du beurre, au m épris des édits de police qui défendent aux
bestiaux dans des endroits détendus, 1698. — R equête de
étrangers d’ach eter des grains avant 11 heu res du m atin et
Clau d e-Ignace Blondeau, procureur du Roi de police, contre
d’autres denrées avant 10 h eu res, 26 février. — Rapports
Perronne-Françoise de Raincourt, veu ve de M atthieu Fran
des préposés à la garde du feu contre des particuliers refu
ch et, pour avoir coupé des bois dans une forêt de la ville,
sant de laisser ram oner leurs ch em in ées, m ai 1735.
blais et im m ondices derrière la chaussée du Buchin, 1648.
F F 51
(Registre.) — 158 feuillets écrits, les 5 premiers m anquent.
— Ordre de placer de fortes planches sur les e n trées des
caves qui donnent sur les rues, 1703. — Ordre de surveiller
1 7 4 4 - 1 7 6 5 . — 2 e re g istre des r a p p o r ts d e p o lic e . —
C laude-A ntoine Picquet, m aître arquebusier, m enant une
R apport contre la fem m e D enis Claud et, accoucheuse, chez
vie scandaleuse, 1747. — Lettre du duc de Randan enjoi
laquelle se trou vaient deux filles étrangères enceintes, 1744.
gnant à la brigade de m aréchaussée de prêter m ain-forte
— C ongés d élivrés à d es m ilicien s libérés du service, 1751.
au M agistrat, pour la répression de désordres « de certains
— A rrêt du parlem en t de B esançon réform ant les abus qui
carillonneurs de n u it, » 1759. — Copie d ’une lettre de
se son t in trod u its dans l’exercice de la m édecine, chirurgie
M. de Sartines, au sujet des abus com m is sous prétexte de
et p harm acie, 18 m ai 175 1 . — Rapports contre des individus
quêtes, 1744.
laissan t errer leu rs ch ien s dans les rues, 1 7 5 4 ; — contre une
fem m e qui cu eillait de l’herbe dans son champ pendant les
F F 55
(Carton.) — 170 pièces, dont sept su r parchem in.
vêpres, « ce qui est irréligieu x et très scandaleux, surtout
dans un tem p s de calam ité et jour de fête où l ’on faisoit
1 6 3 8 -1 7 9 0.
—
P e rso n n e l des ju s tic e s
locales. —
des prières publiques pour la conservation des b ien s de la
1° M aréchaussée : M andem ent de 1 fr. 3 gr. pour indem
terre, » 1758 ; — contre le sieur C oste, boucher, ayant tra
nité de logem ent à deux archers de la m aréchaussée, 1687.
versé la grande rue avec de la viande non envelop p ée,
— Ordonnance de l’Intendant, M. de La N euville, au sujet du
1759.
logem ent des archers de la m aréchaussée, 1720. — Copies
de lettres du prince de Montbarrey et de l ’Intendant au su
F F 52
(Registre.) — 252 feuillels, couverture parchem in.
je t des étapes d e la m aréchaussée, 1780. — Lettres du mar
quis de Langeron au m agistrat de Pontarlier, au sujet de la
17 6 6 - 1 7 9 0 . — 3 ° re g istre d es r a p p o r ts d e p o lic e . —
conduite répréhensible du sieur Soyaux, sous-lieutenant de
A cte de com parution, devant le greffe de la police, des épi
m aréchaussée, 1789. — N otes sur l ’état de la m aréchaussée
ciers produisant le cachet dont ils se servaient pour m ar
à Pontarlier depuis son installation
dans ce pays. —
quer le s cierges de leur fabrication (en marge sont neuf
2 ° Offices d e p o lic e de la m a irie : Quittances de la som m e
cachets divers en cire rouge d’E spagne), 1767. — P rocès-
de 1,000 l . pour le garde-scel de la m airie, 1690-1698. —
verbaux rédigés par un com m issaire de police, Georges
E xtrait d’arrêt de réunion des offices de police, quittance
G uyon, ou par d es m essiers, 1770-1790.
de finances, arrêt d'hom ologation et lettres patentes, 17001703. — Ordonnance de l ’Intendant réglant le s gages du
F F 53
sieur Blondeau, procureur-syndic, 1743. — E nvoi en p os
session d’h u issiers audienciers. — 3° S y n d ic s : Quittances
1 6 3 8 -1 78 7 . —
O rdonnances d e p o lic e . — Ordon
de gages, 1638-1687. — 4 ° C om m issaires de p o lice : Gages,
nances du m aire pour l’en lèvem en t des boues et fum iers,
100 l . par an, 1 7 7 5-1787. — 5° S e rg e n ts de p o lic e et m es
la prohibition d es m ascarades ; sur les octrois, le bétail,
siers : Gages, h ab illem en ts, etc., 1638-1790. — 6° G ardes
etc. — A rrêt du P arlem en t d u 22 août 1741, portant règle
des p o r te s N o tre -D a m e , S a in t-E lo i, du B o u le v a rd , de
m en t général pour arrêter l ’accaparem ent des grains (copie).
T ro is-S o ls. — Requête du gardien de la porte du Pont de
— Ordonnance défendant les m ascarades du p rem ier di
m andant une réduction de cens pour la m aison qu’il habite
m anch e de carêm e, con n u es sous le nom de « piquerés, »
sous la Tour du P ont, 1690. — Gages.
1743.
— Ordonnance contre le s filles débauchées de la
Suisse qui se réfugient à P ontarlier, 1743. — T axes des
F F 56
(Carton.) — 151 pièces, dont une su r parchem in.
denrées. — Arrêt du con seil d'État, du 30 mai 1744, défen
dant à tous b aillis, sén éch au x et leurs lieutenants, aux pré
1 6 3 6 - 1 7 9 0 . — P o lice. A ffa ires d iverses. — 1° C on
vôts, vicom tes, ju g es, m ages, syn d ics et à tous autres, de
tre b a n d ie rs, b rig a n d s. V ente de rubans saisis, 1697. —
prendre la qualité de m aire, etc. (copie).
R equête de Claude D ubois, m aire en 1716, au sujet d’une
ém eu te de fem m es réclam ant du blé, 1717. — Ordonnances
F F 54
contre les vagabonds. — L ettres de l ’Intendant au sujet
d’ém eutes
survenues à l ’occasion des g r a in s, 1779. —
O rdonnances d e p o lice. — R envoi
M esures prises et à prendre pour em pêcher les m éfaits
des pauvres étrangers, 1638. — Ordre de conduire le s dé
d'une bande d’environ deux cents voleurs ; correspondance
1 6 3 8 -1 78 7 . —
entre l ’Intendant et le Magistrat à ce sujet, 1789. —
garde. — D élibération du conseil de la ville ordonnant l'em
2° Jeu x e t réjouissances p u b liq u e s. — R equête d’Hugues
prisonnem ent d’une fille B itton, accusée de vouloir m ettre
Bressand, m archand, au sujet de la cavalerie qu’il avait for
le feu à la v il le ; — lettre de M. M areschal, curé d e S a in t-
m ée pour attaquer, en form e de jeu , l ’infanterie de la v ille,
Jean-B aptiste à B esançon, au sujet de la fille B itto n , qui
lors des fêtes pour la prise de villes im portantes en 1652,
avait été condam née, par arrêt du Parlem ent, à être ren
1653. — Fêtes pour la naissance du duc d ’A njou, 1684. —
ferm ée pendant trois ans dans la m aison du B o n -P a steu r ;
États des concurrents au prix de la course, pour la m édaille
M. Mareschal recom m ande à la charité du M agistrat cet éta
d’or donnée en réjouissance du sacre du Roi, 1775. —
b lissem en t, qui « renferm e p résen tem en t 2 2 p é n iten tes,
3° P riso n s et co rp s de g a rd e . — Quittance de Jean F on
4 m aîtresses et 1 prêtre aum ônier, » 1757-1759. — 4 ° P r o
taine pour location de sa m aison servant de conciergerie,
cédure co n tre le sieu r F aure. Cet h o m m e, arrêté à E stavayer
1653. — Lettre du m arquis de Montauban de La Tour, in
(Suisse), avait été frappé de coups de bâton par ordre de
fo r m a it le Magistrat qu'il ait à envoyer chercher Étienne
l’avoyer, parce qu’il ven d ait des m archandises sans la p er
B évalet dit La Fleur, « troublé, » qu'il a fait m ettre dans les
m ission du conseil souverain de Fribourg, 1 7 7 7 -1 7 7 9 . —
prisons de Besançon, 1680. — Requêtes du concierge de la
5° D ons e t épices. E nvoi d ’épices aux procureurs, avocats,
prison, en paiem ent de b ois et pour la garde des prison
niers. — Em prisonnem ent de particuliers troublant l ’ordre,
présidents du P arlem ent ; envoi de m essagers, p ièces di
1 6 8 3 . — Quittance de Richard Margauld et de plusieurs autres,
de p ro c é d u re s su ivies p a r la v ille , 1 6 3 8 - 1 7 9 0 : saisies
pour avoir m onté la garde au devant de la m aison du sieur
d’h u issiers, so m m a tio n s. — État des affaires ressortissan t du
verses concernant le s procédures, 1636-1775. — 6° R ésid u
Margauld pendant quatre jours et quatre n u its, 1687. —
départem ent du bureau d es affaires co n ten tieu ses, dirigé par
Fourniture de tourbes et de chandelles pour le corps de
M. É th is, prem ier secrétaire de l’Intendance, 1762.
DÉPAR TEMENT DU DOUBS.
VILLE
DE
PONTARLIER.
INVENTAIRE SOMMAIRE
DES
S É R IE G G .
( C u l t e s . — I n s t r u c t i o n . — A s s is ta n c e p u b li q u e .)
Viry, prieur com m endataire perpétuel de Morteau, et d e
GG1
(Registre.) — 962 pages.
1 5 5 0 -1 5 6 1 . —
R eg istres p a r o is s ia u x
m oiselle Claude M u sy , veuve de feu Jean Saulget. — 23 dé
cem bre, Marguerite, fille de François Saulget et de Danielle
d 'é ta t civil.
D um oulin ; parr. : Pierre Saulget, prêtre, curé de P assonfon
P a ro is se de SAINT-BÉNIGNE. R e g istre des baptêm es (copie).
taine, et Marguerite D um oulin, épouse de noble Guillaume
et
Barrillet. — 1555, 29 m ars. Pierre, fils de noble Hugues Colin,
d ’É tiennet te Franch et ; parrains : Jean de M ontrichard,
procureur fiscal et général au bailliage d’A val, et de Catherine
p rêtre, et A nne, épouse de Claude F ranchet. — 17 octobre.
Glanne ; parr. ; Pierre Saulget et A nne Colin, fille dudit
B aptiste, fils de Jean Gran d vuillem in ; parc. : Baptiste
procureur. —
Colin, docteur en
droit, et Catherine Fauche, veuve de
D um oulin ; parr. : Hugues Saulget et Jeanne, épouse de
Pierre A llebret . — 18 novem bre. Parr. : Guillaume Colin,
noble Jean Fauche, de Morteau. — 3 ju illet. Pierre, fils
prêtre, el M arguerite D um oulin, fille de feu Henri D um oulin.
d ’honorable D enis P e titb e n o ît ; parr. : P ierre P eti tb en oît e t
1 550, 18 septem bre.
A nne, fille
de
Pierre V annod
28 ju in .
Hugues, fils
d ’honorable D enis
— 21 m ars. M arguerite, fille de G uillaum e Michaud et de
Catherine Franchet. — 8 ju illet. Claude, fils de Nicolas
M arguerite
D ubois,
S au lget : parr. :
Baptiste
Colin
et Jeanne
S a u lget, épouse d'A ntoine V ernerey . — 1551, 26 avril. Visa
écuyer,
et
de
Nicole Franchet
parr. : noble
Claude Franchet e t Françoise Dubois. — 16 ju illet. Jean,
du procureur fiscal et général de B esançon, M. Le Bœuf,
fils d’Alexandre C outhenet ; parr. : Jean de Ch y tre e t
« in jun g it ur r ecto r i rec u p e ra re su oru m
Jeanne, veuve de Nicolas Auberjeux. — 26 octobre. Henri,
r e g is tr a
et cadem
hu i c ju n g e r e . »
—
p ræd ecesso rum
Juillet. François,
fils de
Pierre D u m ou lin ; parr. : H enri,
fils de noble
D um oulin et de Jacquette Belot ; parr. :
Hugues Colin, e t N icole, épouse de Marc-Hugues Saulgel.
H ugues Barrillet, au nom de François B elot de Nozeroy,
— 1556, 2 jan vier. Philiberte, fille de Claude de Saint-M oris,
prêtre, et D anielle D um oulin, épouse de François Saulget.
écuyer, capitaine et châtelain de Pontarlier, et de Claude
fils d'A ntoine
— 1554, 12 ju illet. F rançois, fils de Jean Chiff lier, de P on
de T huillières ; parr. ; Sim on d ’Éternoz, écuyer, e t P h ili
tarlier, et de M arguerite D en iset ; parr. ; François T issot
b erte de Lugny, épouse de Claude de Cusance, chevalier de
et A nne,
l’Éperon d'or et seigneur de Belvoir. — 13 février.
épouse de Jean C outhenel.
—
19 décem bre.
Ca
F rançoise, fille de noble Henri Saulget, docteur en droit ;
therine,
parr. : « vénérable père en Christ et seigneur » François de
É tien n e, fils de Claude T ournond, écuyer, et de Marguerite
P o n t a r l ie r (D o u b s ). —
S ÉRIE G G .
fille
de Jean Franchet , écuyer.
—
12
11
m ai.
Franchet ; parr. : Nicolas Dubois, écuyer, et Étien n ett e,
veuve de noble Pierre V anno d . — 21 m ai. V isa signé : de
G G 2
( Registre.) — 70 pages (couverture eu m auvais é tat).
Ferrière. — 3 ju in . Ph iliberte, fille de Claude P e titbenoît :
parr. : Pierre Saulget, prêtre, et P h iliberte de Boisset ,
562-179.P a roisse d e SAINT-BÉNIGNE. R e g istre
épouse de Jean Saulget. — 15 ju in . Baptiste, fils d’h ono
des ba p têm es. — 1562. 29 j u in. Parrains : Pierre L ouvr ier,
rable Pierre Malessu e et de Margu erite Dumouli n . — 11 dé
p rê t re, v icai r e dé l’église N otre-D am e, et Françoise M onnod,
cem bre. Claude, fils de, Claude de Sain t-Mo ris, écu yer,
épouse de Poncet Cécile, écu yer. — 1563, 3 février. Parr. :
de Pontarlier, et de Claudine de
Pierre Dumou lin , prêtre, vicaire de l’église Sain t-B én ign e. —
T huillières ; parr. : Claude de Saint-M oris le jeu n e, écuy e r,
26 mai. D enis, fi l s de Claude de Saint-M oris et de Clau
capitaine et châtelain
et Gasparde, épouse de Sim on d’Éternoz, é cuy er . — 1 5 57,
din e de T huillières ; parr. : Blaise Guyot Jean n in , prêtre,
27 m ars. V isa du délégué du procureur, signé : Monnie r. —
et Françoise, fi l l e de Poncet Sarroy. —
26 avril.
1564,
7 février.
Franchet et de Charles
É tie n n e tte, fille de Jean Gravelle ; parr. : George Grav elle,
A llebret ; parr. : Pierre Vannod et Claude, fille de noble
fi l s dé P ierre Gravelle, et Éti enn ette, épouse dudit Pierre
Claude F ranchet. — 28 ju in . A n toin e, fils de n oble Henri
Gravelle, — 13 m ars. Étien n ette, fille de Claude de S a in t-
Saulget, docteur en droit, et de Jeanne de B oisset ; parr. :
M oris,
A ntoine Lulle, vicaire général au spirituel et au tem porel de
1 5 6 5 , septem bre. Françoise, fille de Nicolas D ubois, écuyer,
Claude de La Baum e, archevêque élu de B esançon, et Barbe
et de N icole Fran ch et ; parr. : noble Claude T ournond et
P ierre,
fils
de Jean
écu y er ; parr. : Étien n e de Genrin, écuyer. —
Chaillot, épouse de noble Hum bert de B oisset, docteur en
Françoise de Th u rey, aïeu le de
droit, de Dole. — 1558, 5 janvier. Jean, fils de m aître Jean
2 6 mai. Claude, fils de François T isso t et de N icole Maire ;
la
baptisée. —
1566,
Barthod, recteur des écoles de Pontarlier. — 1er m ai.
parr. ; n oble Claude Tournond, m aïeur de Pontarlier, et N i
G uillem ette, fille de Claude de Saint-M oris, écuyer ; parr. :
cole Franchet, épou se de noble N icolas D ubois. — 12 ju illet.
Guillaume de Vautravers, abbé de M ont-Sainte-Marie , et
Parr , : E dm ond F on n ent, prêtre apostat. — 23 août. Parr. :
Marguerite D um oulin, épouse do noble Guillaume Barrillet.
Adrien Colin, écu yer, seigneur de P recey. — 7 n ovem bre.
— 11 m ai. Visa du procureur fiscal et général , M . H um bert. —
P arr. ; B on a v e n ture, fils de Girard G entil, de D ole, docteur
19 août. Poncet, fils d’A lexandre Couth en et et de P errenette
en droit, — 15 67, 19 ju illet. Marraine : d em oiselle Marthe
A m yot ; parr. : frère Poncet A m y ot, de l'ordre de S ain t-
épou se de Jean L yon, écu yer. — 27 août. Parr. : François
A ugustin, et Claudine
Saulget, épouse de Claude P etit-
Colin, écu yer, seigneur d ’Arçon. — 21 septem bre. Parr. :
benoit. — 16 m ars. P ierre, fils de Pierre M alessue et de
Poncet Dum oulin , prêtre, recteur de l ’h osp ice Saint-Pierre
Marguerite D u m ou lin ; parr. : Jean Fichefeux et Marguerite,
de Pontarlier. — 20 novem bre. Marr. : A n n e, épouse de
épouse de Claude Lem ier. — 1559, 5 ju illet. Jean, fils de
Guillaume Tallebard. — 1568,
François T issot et de Nicole Maire. — 9 août. A ntoine, fils
Claude
de Claude de Saint-M oris, écuyer, et de Claude de T h u il
parr. : É tien n e d’A ndlau, de Porrentruy, écuyer, et Marie
liè res ; parr. : A ntoine D onessay, écuyer, et « religieuse
de T huillières, épouse de Claude de La M olle, chirurgien
de
Saint-M oris
6 août. É tien n e,
et de Claudine de
fils
de
T h u illières ;
dame » Philippe de T huillières. — 28 décem bre. Françoise,
de Pon tarlier. — 156 9 , 12 février. Jérôm e, fils de Marc Colin,
fille de noble Henri Fran ch et le jeu n e et
écuyer, e t de Jeanne B ole ; parr. : Jérôm e Colin, écuyer,
de Jeann e de
B oisset : parr. : noble Hugues Colin, procureur général dit
docteur en droit, lieu ten an t du bailliage à Pontarlier, et
bailliage «l’A val, et P hiliberte de B oisset, fille de n oble de
Charlotte, épouse de Jean Franch et, écu yer. — 12 ju illet.
1560, 22 décem bre. Part. ; Pierre de
Marr. : G uillem ette L yon, fille de feu noble Guydon L yon,
Menoux el Isabelle de Ch assagne, épouse de François Musy,
jad is m aïeur de Pontarlier. — 1571, 19 m ai. A n n e, fille de
B oisset, de Dole. —
de Morteau. — 1561, 14 février. Humbert, fils de noble Henri
Claude de Saint-M oris, écuyer, et de Claude de T h u il
Saulget, docteur en droit, m aïeur de la ville de Pon tarlier,
liè r e s ; part. : Pierre d ’Éternoz, écuyer, et A nne de La Tour,
et de Jeanne de B oisset. — 23 m ars. Visa du procureur
épouse de Claude de Grozon, seign eu r de Ch evig n ey . —
fiscal et général de B esançon, M atthieu Maire. — 25 Mars.
15 71, 27 février. Suzanne, fille de G uillaum e F ranchet,
Baptiste, fils de Claude de Saint-M oris et de dem oiselle de
écuyer, m aïeur de Pontarlier, et de jea n n ette F auche. —
T h u illières ; parr. : Baptiste Colin et Claudine de V autravers,
15 73, 11 septem bre,
épouse de Jean de Cham pagne, com m andant de Joux.
Perrin , prêtre, curé de D oubs. — 1 5 7 4 , 3 avril. Parr. : Jean
Baptêm e
a d m in istré par
H ugues
Doroz, de Dole, écu yer . — 2 5 décem bre. Marr. : Jean n ette,
épouse de noble Guillaum e Franchet, m aïeur de la v ille de
Pontarlier. — 15 75, 24 août. Parr. : Jacques V uillaum e,
écuyer, et An ne Colin, épouseSÉ
T d'É tien ne Cécille le j eu n e ,
L
U
C
.—
G
IE
R
Colin, seigneur de V alore ille.
é cu yer. — 1er octobre. Parr. : fils de Claude D esfem m es,
de Matthieu Franchet, é cuyer, seigneur de Prah in. — 2 0 dé
-20 octobre. D anielle, fille
écuy e r.
— 1576. C hangem ent de co m put , l'année com
cem bre. P a r r . : Étienne Couthe n e t, docteur en droit e t
m ence désorm ais le 1er jan vier. — 1576, 12 octobre. Etien
m agistral. — 1597, 31 jan vier. G u illau m e, fils de Matthieu
n ette, fille d'A ntoine F avro t, écuyer ; parr. : Nicolas Ba
de Saint-M oris, écuyer, et de Jeanne-B aptiste de Grospain.
rillet, écuyer, et É tien n ette, épouse de Guillaume Gravelle,
— 5 ju in . Parr. : Henri Colin, seigneur d ’A rçon, Parrece y ,
écuyer.
etc. — 7 septem bre. Jean-Jacques, fils de noble Étienne
— 8 novem bre. Marr. : M arguerite, ép ou se de
M atthieu Lescot le je u n e , écuyer. — 1577, 9 ju illet. Parr. :
Fauche, chevalier, com m andant du fort de Joux , et de
Jean F ranchet, écuyer, m aïeur de Pontarlier, et Françoise
Marguerite Rich ardot ; parr. : Jean-Jacques de Saint-Moris,
Rigau d, épouse de noble Claude Mu sy , conseiller au parle
abbé de M ontbenoît.
m en t de D ole. — 1578,
4 m ai. Parr. : Pierre A llebret,
devint : « prieur de Morteau, élu archevêque de Besançon
écuyer. —
Parr. Claude Cécille, prêtre,
1er
n ovem bre.
est-il ajouté en m arge,
le 3 septem bre 1659, confirm é le 13 m ars 1661 et consacré
le 1er mai 16 6 1. » — 1598, 15 janvier. G eneviève, fille
protonotaire, curé de l’église paroissiale de Frasne.
d ’Hum bert
GG3
L’enfant,
Saulget ,
m aïeur
26 ju illet. Parr. : Guillaume
(R eg istre.) — 196 feuillets (couverture parchem in).
de
Pontarlier.
V u ille m e n e t,
—
1600,
vicaire
de
l’église N otre-D am e. — 1602, 14 novem bre. Parr. : Quin
1 5 7 9 - 1 6 2 3.
— P aro isse de S a in t-B é n ig n e . Registre
tin Franch et, seigneur de Vauch am ps. — 1603, 7 ju in .
des b a p tê m e s et des m aria ges. — B a p tê m e s (du 8 avril
D enis, fils de noble Jacques D um oulin et d'Anne Galliot ;
1579 au 7 octobre 1623). 1579, 28 octobre. Parr. : É tien n e
parr. : noble D enis D um oulin et B onaventure
Cécille, écuyer, m aïeur de P ontarlier. — 1581, 6 novem bre.
épouse de noble Pierre C aillot, professeur royal à Dole. —
Parr. : noble Claude F ranchet, seign eu r de N oironte. —
1604, 16 m ars. Parr.
1584, 2 m ars. Girard, fils de m aître Claude D um oulin,
général. — 12 m ai. V isa du procureur fiscal et général,
notaire ; parr. : A ntoine Bauld,
Chevroton. — 14 m ai.
au nom de Girard
de
: É tienne
Fauche,
Couth e n e t , lieutenant
Parr. : E dm ond de B alay-Saulx,
W a tteville, écuyer, et A nne, fille de feu Claude de S aint-
é cuyer, et M arguerite, épouse de Poncet Cécile, docteur en
Moris,
Parr. : Guil
droit, avocat fiscal. — 29 n ovem bre. A ntide, fils d'Edmond
laum e F ranchet, écuyer, m aïeur de Pontarlier. — 1585,
de Pra, écuyer, seigneur de Balay-Saulx, et de Suzanne
9 m ai. Parr. : François Perrier, prêtre, vicaire de l ’église
Franchet ; parr. : P h ilib ert de Pra, écuyer, et Jeannette
S aint-B énigne, « gardien du p résen t registre. » — 9 sep
Fauche. — 1 6 0 5 , 2 0 février, Claude, fils de Claude Fran chet,
tem bre. G uillaum e, fils de Gaspard-Claude de Saint-M oris,
écuyer, et de Claire Belot ; parr. : Claude B elot, seigneur
écuyer ; parr. : G uillaum e de V autravers, abbé de Mont-
de V illette. —
Sain te-Marie, et Claude de Th u illières. — 1586, 16 janvier.
Balay-Saulx, écuyer, et de Suzanne Franchet. — 13 octobre.
écuyer.
—
1582,
18 sep tem b re,
12 octobre. Guillaum e, fils d ’E dm ond de
Parr. : G uillaum e F ranchet, écuyer, m aïeur de Pontarlier.
Parr. : Edm ond de B alay-Saulx ,
— 8 février. G uillaum e, fils de Louis de Gy, de La Cluse. —
1608. Parr. : M ichel A llem an d et, recteur de l ’église parois
1588, 10 m ars, Jeanne, fille de B aptiste Malessue, docteur
siale de, D om m artin. — 1612, 27 m ai. Pierre, fils de Pierre
en
d ro it,
avocat
r o y a l,
seigneur de Pra.
—
e t de Philippe Jacquinot . —
Barrillet, seigneur de B annans, écuyer, e t de L ouise Gollut ;
2 6 m ars. Visa signé : François d’Orival, procureur général.
parr. : Guillaume Rosaret , au nom de Poncet Barrillet,
— 1590, 11 août. Parr. : Claude Cécille, docteur en droit,
écuyer et prem ier p résid en t à la Chambre des Comptes de
curé de N otre-D am e. — 1593.
D u m ou lin ,
Salins. —
épouse de noble
12 août. Marr. : H enriette
Jean
Dole, et Jeannette Bole. — 12 septem bre. Parr. A ntoine
V ern ier, écu y er, de
P erruche, curé de la chapelle d’Ouhans. — 1614, 18 no
1er septem bre. Jeanne, fille de noble Hum bert
vem bre. Marr. : M arguerite Saulget, dame de Cresancey.
S au lget, docteur en droit, m aïeur de Pontarlier. — 5 sep
— 1616, 4 janvier. Étienne-C harles de Saint-M oris, fils de
tem bre. Parr. : noble É tienne Couth ene t , au nom de Guil
M atthieu de Saint-M oris. chevalier, et de Catherine Lescot ;
laume
etc ., et
parr. : É tienne C oullienet, ju ge à Pontarlier, et Charlotte
Danielle, épouse de Jean Ferlin, seigneur de Corcelle. —
de Lyon. — 1617, 25 ja n v ier. M atthieu, fils de M atthieu
de
Bauffrem o n t ,
seigneur
de
Durnes,
1 5 9 3 , 19 n ovem bre. A nne, fille de N icolas de Lanois ; parr. :
de Saint-M oris et de C atherine L escot ; parr. : Matthieu
P hilippe Colin, écuyer, seign eu r d ’A rçon, Chaffois, etc. —
B oissard. — 2 septem bre. M arguerite, fille de Jean P etit,
1594, 26 m ai. Parr. : G uillaum e Th um eré, curé de S a in t-
docteur en droit et seigneur de M enoux, et d’A lix B elot.
Bénigne. — 26 ju in . Parr. : N icolas Barrillet, écuyer, se i
—
gneur de
François Colin et de Claudine Boulet. — 16 n ovem bre.
B annans. — 21
septem bre.
Parr. : François
10
septem bre.
G uillaum e,
fils
illégitim e
de noble
Marr. : B onaventure D um oulin, épouse du
seigneur de
de Salenove e t Jacqueline de Moustier, dame de V illette.
Broissia. — 1618, 6 avril. Jacques, fils de M atthieu de Saint-
—- 1631, 27 septem bre. C laude-François, fils d ’A lexandre
Moris et de Catherine Lescot ; parr. : Jacques Math ey e t
Cécille et d’É léonore del Campo ; parr. ; François del Cam po
G aspardine de Saint-M oris. — 10 avril. Claude, fils d'Antoine.
et Claudine du Valdah on. — 31 octobre. Parr. : Jean-
Jacquet e t de Marguerite. — 1620, 10 m ars. Guillaum e, fils
Baptiste Cécile, seigneur de C resan cey.— 1636, 2 0 ju in . Fer
de Matthieu de Saint-M oris, écuyer. — 1 6 2 1 ,2 5 septem bre.
dinand, fils de Jacques Bressand d ’Argilly et de B on aven
Parr. ; Pierre Merceret, écuyer e t seigneur de Marlon. —
ture V ernier. — 1638. 23 m ars. A nne, fille de Claude Rece
1622, 25 m ars. Parr. ; Christophe de Rain court, écuyer. —
veu r et de Claudine T isso t ; parr. : Poncet de l ’Étoile. — 1639,
31 m ai. Parr : Jean-A ntoine Boissard, docteur en droit.
28 août. Nicolas, fils d ’H ugues P etitb en oît et de Marguerite
— 1623, 26 janvier. Marr. : Jeannette de Vaudrey , épouse
T ournond (baptisé à E stavayer) ; parr. : noble Nicolas Tour
de M. D u m oulin, docteur en droit. — 25 ju in .
n o n d et Louise B oissard , épouse d’H ugues C outhenet. — 1 6 40 ;
Parr. :
Guillaume V u illem en et, recteur de l’église N otre-D am e. —
B aptêm es à R om ont, diocèse de L ausanne, de six enfants de
M ariages (du 12 septem bre 1601 au 28 septem bre 1623).
fam illes p o n tissa lien n es réfugiées. — 1 6 1 2 -1 6 5 2 . B aptêm es,
1606, 31 janvier. — T ém oin : É tienne Couthen et, docteur
à Mouthier-H autepierre, de quatre enfants de Guillaum e
et
décem bre. M atthieu
Escureux. — 1617, 7 avril. A nne-C harlolte, fille de Claude-
de Saint-M oris, écuyer, épouse Catherine Lescot. — 1618,
É tienne B igeot, docteur en droit, et d’A n n e-F ran çoise T isso t .
lieutenant général. — 1 6 1 3 , 19
6 août. N oble Guion MATHEROT, docteur en droit, épouse
— 1648, 13 novem bre. Parr. : M. R oguilly de Morge, ca
Marthe M alessue. — 1619, 17 m ars. Noble Jacques-A ntoine
pitaine du château de Jo u x . — 1652, 2 8 janvier. S éb astien ,
D espotots, de B esançon, épouse Charlotte Franchet.
fils d’Étienne Racle et de Jeanne Parrizet ; parr. : Pierre
Racle, lieu ten an t de S éb astien Parrizet, de l ’ordre des A u
GG4
gu stin s,
et Jeanne-Françoise,
fille
d’É tienne Racle. —
1 6 5 5 , 10 janvier. A n toin e, fils d’Hugues Parrenet dit Sarron.
1 6 2 3 - 1 6 6 0 . — P aroisse de S a in t-B é n ig n e . R egis
— 1659, 1er octobre. Jeanne-F rançoise, fille de F erdinand
tre des baptêm es e t des m ariages. B a p têm es (du 13 octo
Bressand, seigneur d'A rgilly, et de B onaventure F ranchet.
bre 1623 au 5 novem bre 1660). — Guillaume T hum eré,
— 1660, 23 janvier. Parr. : Claude Jacquet, paroissien de
curé en 1623. — 1 6 2 4, 2 décem bre. Claude, fils de H enri
Saint-É tienne et doyen de « Montana. » — 1660, 3 novem bre.
Bonjour e t de Catherine B évalet ; parr. : Claude Gatte , rec
A ntoine, fils d ’Hugues Martin de Loray, soldat du château
teur de l’église paroissiale de Saint-A ndré, de B annans. —
de J o u x ; p a r r . : le baron de G ram m ont, com m andant du
18 décem bre. A n tide, fils de V incent de La Perrière ; parr. :
château de Joux. — M aria g es, du 27 novem bre 1625 au
A ntide de B alay-Saulx, écuyer. — 1625, 11 ju in . Jeanne-
9 m ai 1660. — 1 6 2 5 , 4 août. Henri F ranchet, écuyer, épouse
P hiliberle, fille de Claude de L eu le ; parr. ; Jean Boissard,
Anne-Marie Valier ; tém oin : Guillaume B elot, écuyer, se i
docteur ès droit. — 6 août. A nne, fille de Claude Cécile,
gneur de V illette. — 1 6 2 8 , 8 m ars. A ntide de Bala y -S a u lx
écuyer, et d’A nne-Françoise de Falletans. — 1626, 3 oc
de Pra épouse Jeanne-C laude de M arinier, fille du com te
tobre : Claude, fils de Matthieu de Saint-M oris et de Cathe
de Salenove. — 1 6 3 7 , 1 8 décem bre. A lexandre Cécile, s e i
rine Lescot ; parr. : Claude Lyon, prêtre prieur de Saint-
gneur du V aldalion, épouse A nne-Perrine Doroz. — 1650,
Lothain. — 1627, 22 février.
10 juillet. M axim e Camus, docteur en droit et m aïeur de
D ésiré, fils de François Ma
reschal, procureur fiscal, 19 m a i : parr. : Guillaum e T hu
Dole, épouse Jeann e-B aptiste P etitbenoît, de Pontarlier.
m eré, recteur de l’église Saint-B énigne. — 11 septem bre.
Parr. ; Claude L yon, recteur de l’église Saint-B énigne. —
GG5
1629, 2 4 janvier. Guillaum e-Claude, fils de noble Henri
Franchet, écuyer, et d’Anne-M arie Vallier ; parr. : Guillaume
1 6 2 3 - 1 6 6 0 . — PAROISSE DE SAINT BENIGNE R e g istre
Belot, écuyer, seigneur de V illette, et Jeanne-Claude de
des baptêm es et des m a ria g es. — (Double du registre pré
Marm ie r , fille du très illustre com te de Salenove.
cédent.)
—
14 juillet. Parr. ; noble Poncet Barrillet, prem ier président
de la Chambre des Comptes de Dole. — 1630, 30 avril.
GG6
(Registre.) — 71 feuillets écrits (couverture en parchemin).
M atthieu, fils de Henri F ranchet, écuyer, et d’A nne Vallier.
— 1632, 23 m ars. Henri, fils d ’A ntide de B alay-Saulx. —
1 6 6 0 - 1 6 7 9 . — P a ro isse de S a in t-B é n ig n e . R e g istre
1633, 21 mars. Jacqueline, fille d’A ntide de B alay-Saulx
des b a p têm es. — Charles S ym on n in , curé en 1660. — 1661,
e t de Jeanne-Claude de Marm ier ; parr. ; Ch arles-E m m anuel
3 janvier. Parr. : Claude P u sset, curé de R ochejean. —
12 m ai. Parr. : Claude Blondeau, prêtre, p roton otaire , doc
l’abb aye de la Grâce-Dieu.
teur en th éologie, chanoin e de l'église m é tropo litam e de
çois du Rosel, capitaine. — A la fin du registre, cette n o te :
B esançon. —
« Ici est la f in des enfants baptisés par mo i , Charles Sy
1662 , 8 janvier. Claude-Guillau m e, fils de
1679 , 2 4 mai. Parr. : Fran
Ferdinand B ressaud d ’A rgilly et de Bonavetilure Franch e t ;
m o n n in , recteur de l’église Saint-B énigne, de Pontarlier,
parr. : C laude-G uillaum e Franchet, m aïeur de Po n tarlier.
pendan t vingt ans et plus, à présent, recteur de l’église
— 2 1 février. Jean -M atlhieu , fils de feu Poncet Ma illard ;
Sain t-Lau ren t d'Ornan s. »
parr. : Jean -M atth ieu Maillard, recteur de l’église des Ver
rières-de-Jou x. — 2 m ars. Anne-M arie, fille de Jean Maillard ,
G G 7
( R e g i s t r e . ) — 173 fe u il le ts .
d octeur en droit. — 16 62 , 2 5 avril. Visa de Claude Jacqu et,
d oyen de V aresco, délégué du procureur général de Besan
çon. — 1er octobre. Jacques, fils de Jean Journot, docteur
1 6 6 0 - 1 6 7 9 . — P a r oisse de S aint-B énigne. Registre
des baptêm es. — (Double du registre précédent.)
en droit, et de Catherine Blondeau ; parr. : Jacques Journ o t,
gou vern eur et capitaine du château de Gratz , en S tyrie, —
G G 8
(R e g istre . ) —
29 f e u ille ts .
1662, 18 novem bre. — Jacques, fils de Christophe Meredey,
procureur de l ’abbaye de M ontben oît, et de Claudine Quar
1 6 6 0 -1 6 7 9
— P a r oisse de S a in t-Bénigne. Registre
tier ; parr. : Jacques M agnin, avocat et conseiller au parle
des décès et des mariages. — Décès : 1672, 7 m ai. A nne-
m en t de D ole. — 1 6 6 4, 7 janvier. Parr. : Claude-François
Marie Valier, épouse de noble Henri Franch e t. — M a ria g es :
P elletier, capitaine de Châtillon e t B elvoir. — 1 6 6 5 , 5 ju illet.
1 6 6 7 , 6 janvier. M. Glanne, seigneur de Villers-Farlay, épouse
A ctes de bap têm e de trois enfants, signés par A n toin e-
M arguerite-A ngèle Saulget. — 1670, 27 ju illet. Mariage con
Pierre de Gram m on t, archevêque de B esançon, en visite
tracté dans l’église de la Sainte-C roix, à Besançon, entre
p astorale. — 1667, 7 ju in . Catherine, fille de noble Jacque s-
Claude-François Petitb en oit, docteur en droit, et Margue
F rançois de M enoux
1668,
rite-Fran çoi se P étrem and, de Dole ; tém oins : Claude Fran
20 avril. Parr. : C harles-Jo seph M areschal, chanoine, prieur
ch et, cogouverneur de B esançon, et Claude-An toine de
de Mor teau.
— 30 avril. M atthieu, fils de Jean-B aptiste
F o n ta in ,— 1 6 7 9 ,1er janvier. Mariage contracté dans l’église
Galet, recteur des écoles. — 15 ju in . B aptêm e adm inistré,
de Chaffois, entre noble Pierre-Joseph Maillot, docteur en
et
d’Anne-M arie Caffod. —
à M otiers-T ravers, par le sieur Galet, curé de Damm artin , à
droit, et Marie Cuy net, de Salins ; tém oins : Jacques Frère,
François, fils de noble F erdinand B ressand d’A rgilly, ré
docteur en droit, et M. Cou rvoisie r, docteur en m édecine.
fugié en S u isse pend an t la guerre ; parr. : François Fran
ch e t, é cu y er. — 12 septem bre. Parr. : noble Nicolas de La
G G 9
( Reg is tr e .) — 184 f e u ille ts .
T our, cap itain e-m ajor, et noble Jérôm e Lucas, capitain em ajor, com m an dan t la place. — 1669, 2 janvier. Parr. :
1 6 7 9 - 1 6 9 2 . — P araisse de S a in t-B é n ig n e . R egistre
M ont-Sainte-
des ba ptêm es, in hum ations, mariages et a bju ration s. —
Marie, et A ndré-F rançois Munier, docteur en m édecine.
Note : « Le 6 ju illet 1679, A ntoine Clairon fut m is en pos
P h ilip p e
Courlet , prieur de
l’abbaye
du
épouse
session de la cu re de Saint-B énigne. » — 1681, 26 ju illet.
de Joseph V u illet, capitaine et com m andant du font de
Naissance et baptêm e de Guillaume, fils de Henri Saulget
Jo u x. — 20 avril. Parr. : noble P hilibert-A lexis
et de Jeanne-M arie de Grimaldi de Lorge. — 1682, 20 ju illet.
-
1669, 23
jan vier. Marr. : Claudine
Pelaud,
P élis
so n n ier, com m and an t au fort de J o u x , com m e lieutenant du
Baptêm e de M arguerite Scip ion n e, fille de Matthieu Franchet
capitaine A ndressot. — 1670, 12 m ai. Claude-Louis, fils de
et de P errone-F rançoise de Raincourt ; Parr. et marr. : Ni
noble Henri Saulget et de Claudine Chaillet ; parr. : Claude
colas-Scipion G uillet, seigneur de La Platière et de Moydienne,
C haillet, rep résenté par Pierre Chaillet, docteur en droit,
gouverneur de Joux et de Pontarlier, et dame Jeanne-Mar
et L ouise D uc. — 16 71, 2 1 m ars. Jeanne-Sébastienn e, fille
guerite de Rain court, épouse de Claude-François de Crosey,
de noble Claude A nd ressot, com m andant du château de Jou x,
seigneur dudit lieu. — 12 et 18 août. Naissance et baptême
e t de Mlle de P elou sey ; parr. : A lexis P élisson n ier, et Jeanne-
de Claude-Denis, fils de C harles-Joseph-Sim on Boisseau, doc
S é bastien n e D ucham p. — 6 ju in . Pierre-Bonaventure, fils de
teur en droit, et Jeanne-Marie Chappuis. (Nota. Les actes
Claude P etitbe noît, docteur en droit, et de M arguerite-Fran
sont rédigés en français depuis le 7 mars 1686.) — 1687,
çoise P é trem and ; parr. : P ierre-B onaventure P é trem and,
19 août. Mariage entre noble François D em oyroux, d’A vi
d octeur en droit, et Marguerite T ournond. — 1 6 7 3 ,4 ju illet,
gnon, et C atherine-Françoise Jeunet. — 1688, 2 juillet.
Pierre, enfant naturel de C atherine B ulet, de Fribourg, et
N aissance de Pierre-H yacinthe D em oyroux, fils des précé
d ’après sa déclaration, de Bernard Marchand, religieux de
dents. — 1690,
1er février.
N aissance de P hilippe, fils de
Jean Olivier et de G uillem ette P on tarlier. — 16 92, 8 ju illet.
69 ans. — 1708, 26 octobre. Mort de Guillaume de F ran
Mariage de Charles Mon n ier, seigneur de Noironte d ce t
ch et, âgé d e 80 an s. — 1 7 0 9 , 21 octobre. Mariage de Charle s-
Mamirolle, de la paroisse de Saint-M aurice de Besançon, et
An toine M archand, seigneur de La Châtelaine, Ba nnans e t
des
de Marie-Gabrielle Compagn y, dam e de Courvières.
Planch es,
avec Nico le -He n riette
P ierre-Joseph, baron du Saix,
G G 10
Arnan s, Onnoz, et de Jacqua-B enoîte
du S a ix ,
seigneur de
fille
de
Charchillat,
de L ép in ette.
—
17 10, 18 fév rie r. Mariage de Claude-Joseph Beau, seign eu r
16 9 2 - 1 70 1
.
—
Paroisse d e S a int-B én ign e. Registre
de Glesole, et de Marguerite-Fran çoise Journot. — 1710,
des naissances, mariages et décès. — 1692, 7 octobre. Ma
4 ju in . Mort de Charles de
riage de Claude-François Courlet, seigneur de B oulot, et de
ment de N orm andie et écuyer, de Mortagne-aux-Porches,
V illeroy, capitaine au régi
Marie-Anne Boissard. — 1693, 19 ju illet. Translation so
âgé de 45 ans.
lennelle de l’im age de Notre-Dame des E rm ites, de l’église
d e N otre-D am e dans l’église de Saint-B énigne. —
1694,
GG13
28 avril. Mort de noble Henri Saulget, âgé de 55 ans. —
169 6, 30 mars. Mort d’Étienne-C harles de Saint-M oris, âgé
1 7 1 4 -1 724
— P a r oisse de S a in t-B é n ig n e . R e g istre
de 80 ans. — 1 6 9 6 , 24 octobre. N aissance de Jean-François,
des baptêm es, mariages et décès. — 1716, 2 5 m ars. Mort
fils de Jean de Verdun, trésorier de l’extraordinaire des
de Jean Maillard, docteur en droit, ancien m aire de la v ille,
guerres an départem ent de Dole e t de Pontarlier, e t de
directeur de l’hôpital, et gouverneur de la paroisse, âgé de
Marie-Geneviève C olard, parr. : Messire Jean de Lachapelle,
8 4 ans. — 1717, 3 août. Baptême de Pierre-Jacob , fils de
écuyer seigneur de Béarnez, chevalier de Saint-L ouis, gou
Jacob de N ogaret, seigneur de N ogaret e n B as-P érigord, pro
verneur de Joux et de Pontarlier. — 1698, 17 m ars. Pro
vince de G uyenne, lieu ten an t du Roi au château de Joux et
m esses de m ariage entre Richard-François Droz, docteur
bailliage de Pontarlier, e t d’A nne-M arie-A ntoinelte de Ra
en droit, et Jeanne-F rançoise-T hérèse Bley. — 1700, 16 fé
m ur, province de Champagne, né
vrier. Mort de M. de Saint-M oris, lieutenant de roi au
1718, 27 décem bre. Prise de p ossession de la cure de S a in t-
château
Bénigne, par A ntoine Miget, n om m é en vertu de la d ém is
de Joux (enterré, chez les Augu stin s). —
1700,
10 avril. Naissance d'Anne-Claire-Josèphe, fille de Jean-
le 23 jan vier 1716. —
sion de son oncle A ntoine Clairon.
François Faivre, docteur en m édecine, et de M arie-Barbe
F élix.
GG14
G G 11
1 7 2 4 - 1 7 3 2 . — P aro isse de S a in t-B é n ig n e . R e g is tre
des b a p tê m e s , m a riag es et décès. — 1724, 3 0 avril. Mariage
1 6 7 9 - 17 0 7
Paroisse de Sain t-B én ign e. R egistre
de François-Joseph, fils de feu François M atthieu de Fran
des baptêm es, m ariages et décès, de 1701 à 1707 ( q u e lq u e s
c h el d ’Estavayer, écu yer, et Jeanne-Françoise, fille d’H ugues-
m ortuaires d e 1679 à 16 86, à la fin du re g istr e ). — 1702,
François Billard de Raze, écuyer, seig n eu r de Mouchard
2 5 août. N aissance de Pierre-François, fils de Claude-A n
et de By. — 1727, 3 m ai. Mort d’A ntoine Clairon, ancien
toine Hotz, principal du collège de Pontarlier. — 1704,
curé de S a in t-B én ign e, âgé de 8 5 an s. — 21 n ovem b re.
17 février. Mort de Matthieu de Franch e t d’E stavay er, âgé
Mort de M. du Bou ch et, lieu ten an t du Roi au château de
de 75 ans. — 1706 , 24 septem bre. Mort de Ferdinand B res
s and d'Argilly, âgé de 70 ans.
Joux, âgé de 80 ans. — 1729, 12 ju ille t. P résentation d’un
.
enfant m ort-né qui « fut apporté devant le sain t crucifix où
il a changé de couleur en présence de M. M ichel, vicaire
G G 12
(R e g is tre .) — 1 4 2 fe u i l l e ts.
d’Oye. » — 1730, 2 8 septem bre. N aissance de, Jean-Glande
Robbe, fils de Gabrielle Robbe, actrice dans la troupe du
1707-17 14.
—
Paroisse, de S a in t-B é n ig n e . R egistre
sieur T ancin, « opérateur. »
des baptêm es, mariages et décès. — 1707, 23 m ars. N ais
sance de Bon -S cip ion , f ils de L éonor-A ntoine de La B rete
GG15
niève, écuyer, sieur de P ont, receveur des sels du Roi à Pon
tarlier, et de Jeanne-D enise Saugeron. — 1 7 0 7 ,1 6 novem bre.
173 2-1 746
— Paroisse de S a in t-B é n ig n e . R e g istre
Mort de Claude-François Compagn y , co n seille r au parlem ent
des naissances, mariages et décès. — 1737, 3 ju in . Mort de
de Besançon, seigneur d'U sier et de Courvières, âgé de
F rançois-P hilippe de Luly d’E stavayer, prem ier lieu ten an t
d es gardes-françaises, fils de Laurent de Lu ly d 'Estavayer,
— 1779, 2 0 février. Naissance d'A nto ine-A u gu stin -F la v ien ,
brigadier des a n n ées du R oi, capitaine de ses gardes, e t de
fils de Jean-Nicolas Pion, m archand, e t de Claudine Gag elin.
M arie-Josèph e H ayte. —
(Indication marginale ajoutant, d'après jugem ent du 5 ju il
1738, 9 octobre.
Naissance de
Jacques-Marie, fils de Clau d e -F rançois Le Bœuf, seigneur du
let 1818, au nom de « Pion,
Valdah on , conseiller du Roi en ses con seils, président d e la
1771, 4 ju in . Naissance de Charles-Antoine-Lou is-A lexis,
»celui de « des Loches. ») —
C ham bre et cour des com p tes, aides, dom aines e t finances
fils de M. Morand, avocat an parlem ent, citoyen de Besan
du com té de B ourgogne, e t de Marie -T hérèse-Ignace Cointot.
çon, bourgeois de Pontarlier, et de Jeanne-Claude-Marie
Caillavet,
R oussel. — 1781, 3 m ai. Mariage entre A lexandre-P h ilippe-
écu yer, seigneur de La D uranty, chevalier de l’ordre m ilitaire
Lauren t Guyot de Maîch e, chevalier, écuyer, fils de feu Béat
— 1742, 29 ju in . Mort d'A ntoine
B ierge de
de Saint-L ouis, m ajor du château de Joux et de la ville de
Guy o t, seigneur de Maîche, et de T hérèse Camonet, de la
Pontarlier, âgé de 66 ans. — 5 octobre. Mort de Jean de
paroisse de C haux-lez-C hâtillon, âgé de 5 0 ans, et Jean n e-
Béarnez, gouverneur de la ville de Pontarlier et du château
Jacques-Ferdinan de-C onstantine Barbaud, fille de, Jacques
Barbaud de Cuenot, écuyer, et d’A nn e-P errin e de Cuenot,
de Joux, seigneur de Draçon, etc., âgé de 90 ans.
âgée de 2 6 ans. — 1781, 5 septem bre et 26 décem bre.
G G 16
N om ination
1 7 4 6 - 1 7 6 8 . — P a ro isse de S a in t-B é n ig n e . R eg istre
d es n aissan ces, m a ria g es et décès. — 1747, 21 janvier. Mort
de Henri Dujon, in gén ieu r an château de Joux,
âgé de
74 ans. — 1739, 4 avril. N aissance de P ierre-Joseph B at
tandier, fils de P ierre-Joseph B attandier, m archand, et de
C la u din e-Ignace-T héodu le B elin . — 1750, 21 octobre. N ais
sance de Charles-J o sep h B attandier, fils des m êm es. (En
m arge, renonciation par le sieur B attandier de son prénom
de « Charles-J osep h, » rem placé p a r le nom de « Fresne »
(2 floréal an II). R enon ciation du nom de « F resne, » rem
placé par le nom de « C harles-Joseph » (13 fructidor an II).
— 1750, 3 avril. Mort d ’É tien n ette de M yon, douairière de
Charles d ’A rgilly, âgée de 92 ans. — 10 ju in . Mort de Jac
ques-François de M illet, lieu ten an t d ’in valid es, âgé de 6 0 ans.
— 1757, 10 novem bre. Mort de Jean -Josep h Petitbenoît,
seign eur de Chaffois, con seiller honoraire au parlem ent de
B esancon, âgé de 82
ans.
—
1 7 6 1 , 22
octobre.
Mort
d'E tien n e-François Barbaud, écuyer, conseiller secrétaire du
roi, contrôleur en la chancellerie près le parlem ent de B e
san çon, âgé de 79 a n s. — 1 7 6 6 ,1 9 août. N aissance de Fran
ço is-A lex is
Bourbon. (Indication m arginale
substituant,
p r ê tr e ,
et
m ise
en possession
ex -m issio n n a ire de
du sieur Maillard,
la congrégation
de
Saint-
Joseph , de Lyon, à la cure de Saint-B énigne e t de S aintÉ tienne. —
1783,
4 mars.
Mort
de
Claud e -F rançois,
marquis de Mo n nier, prem ier président honoraire en la
Chambre des com ptes de Dole, âgé de 7 8 ans
—
1789.
30 avril. Mort de Jeanne-Françoise Le M ichaud d ’Arçon,
épouse, de Jean-François V annod, écuyer, seigneur de Septfon tain es, lieutenant des m aréchaux de France, âgé de
83 ans 1 /2 . — 1790, 4 m ai. Mariage entre P ierre-R ené Le
Rebours, avocat, et contrôleur des postes, natif de Paris,
âgé de 26 ans, fils de feu Charles Le Rebours, contrôleur
général des p ostes, et Françoise-M élanie Gauffre, âgée de
17 ans. — 1791, 27 ju illet. M. D evillard, prêtre de Baume,
est en voyé par M. Segu in , évêque du départem ent, pour ad
m in istrer les cures de Saint-B énigne et de N otre-Dam e de
P ontarlier, les curés de ces deux paroisses ayant refusé de
se soum ettre aux décrets de l ’assem blée nationale, et ayant
cessé par là d’être fonctionnaires publics. — 18 septem bre.
É lection, à la cure de Pontarlier, de, M. D evillard, ex-capucin
de B aum e. — 7 octobre. Mort de Jean-François Vannod,
lieu ten an t des m aréchaux de France, âgé de 91 ans.
après jugem en t du 2 4 ven tôse an XI, le m o t « Bourgon »
au m ot « B ourbon. » — 1767, 14 m ars. Mort, de Jean-A n
toin e Miget, prêtre et curé de l'église d e S a in t-B én ign e, âgé
de 75 an s, in h u m é Je 16 dans le caveau de ladite église,
où l’on in h u m e ordinairem ent les prêtres et attires ecclé
siastiques.
GG18
(Registre.) — 25 feuillets (très détérioré).
1 5 3 7 - 1 5 4 2 . — P a ro isse de S a in t - É tienne. R egistre
des b a p têm es. Jean de Montrichard est curé en 1537. —
1 5 3 8 , 18 septem bre. Claude, fils de Claude Cécile, docteur
en droit. — 1539, 28 ju illet, A nne, fille de noble Poncet
Marrelier. — 1540, 2 m ai. Jean, fils de Jean T isso t et de
GG17
Claude N.
17 6 8 - 1 7 9 2 . — P a ro isse de S a in t-B é n ig n e . R e g istre
des naissances, m aria g es et décès. — (Note sur la réunion
GG19
des paroisses de Saint-B énigne et de S a in t-É tienne en une
seu le confiée à François-Ignace B ailly, cu ré de S aint-É tienne.)
1 5 5 3 - 1 5 8 6 . — P a ro isse de S a in t-É tienne. R egistre
Moustier. — 16 3 8 , 23 m ai. Claudine, fille de Philippe de
des b a p tê m es.— 1554, 23 février. Marr. : Claudine de T h uil
lières, épouse de Claude de S ain t-M oris, écuy e r e t maire de
Lyon e t de Louise, Marrelier ; parr. : Claude de Bauffrem o n t,
Pontarlier. — 1 5 5 6 , 21 août. Henri, fils de noble Jacques Fran
baro n de Scey. — 1639, 20 août. S im on Leclerc est nom m é
chet, docteur en droit.— 1561, 4 m ars. Jean de Montrichard,
euré de S ain t-É tien n e.
curé. — 7 novem bre. D enis, fils de noble François Marr e
cloche de l’église S aint-É tienne, restaurée après l'in cendie
-1645, 2 5 m ai. B énédiction de la
lie r . — 1565, 10 mars. Matth ieu, fils de Jacques Couth enet
général ordonné par de W eym ar en 1639, et consacrée
et de Marguerite Dubois. — 1567, 19 avril. Huguenin, fils
à saint Claude et à sainte B é a trix ; parr. : Claude de L y o n ,
de Ferry Colin, écuyer. — 1575, 18 octobre. Jérôm e, fils
prêtre et recteur de l'église de S a in t-B én ig n e, et Béatrix
d'Hugues T issot e t de L ouise Caffod ; parr. : Jérôm e d'Achey,
Bigeot, fille de Claude B igeot, de D ole, docteur en droit et
seigneur de Thoraise, et Marthe D um oulin, épouse de Jac
lieutenant général du bailliage de Pontarlier. —
ques V uillaum e, écuyer. — 1580, 16 décem bre. Claire, fille
13 m ai. A natoile P anyer e st curé de S a in t-É tien n e.
de M. Belot, docteur en droit, et de Pétronille de Ban. —
Mariages. 1595, 2 ju illet. Mariage de Jean Morel, écu yer,
1581, 26 mars. Jean, fils de Guillaum e R ousseau, recteur
seigneur de T hoissia, et de Charlotte, fille de feu Ferry
des écoles de Pontarlier. — 1583, 21 décem bre. Poncet, fils
Colin écuyer, seigneur d'Arçon.
1 617,
—
d'Étienne Couthenet, lieutenant local de Pontarlier, et de
Jeanne Guyon. — 1585, 7 mars. Parr. : Guillaume Fran
chet , m aïeur de Pontarlier. — 1585, 17 m ars. Parr.
GG21
:
Jérôm e d'Ach ey, chevalier de l’Éperon d'or et seigneur de
1 5 8 6 - 1 6 5 8 . — P aroisse de S a i n t - É tienne. R e g is tre
des b a p tê m e s et des m ariages. (Double du registre, précé
Thoraise, com m andant du fort de Joux.
dent, GG2 0 , et d’une partie du registre GG2 3.) Sur la
GG20
( R eg i st r e. )
—
feuille précédant la page 1, e s t une table som m aire des
2 4 0 f e u i l l e ts.
p ersonnages les plus m arquants, avec renvoi aux pages du
1 5 8 6 - 1 6 5 8 . — Paroisse de S a in t - E ti e n n e . R egistre
registre, ainsi qu’une liste des curés de S aint-É tienne aux
dns baptêm es et des m ariages. — Poncet Couthenet e st curé
xvie -x v iie siècles : Poncet D um oulin, Poncet C outhenet,
en 1586. — 1588, 21 août. Poncet, fils de noble É tienne
M atthieu D um ont, Jean-B aptiste Parreau, S im on L eclerc,
Couth enet, docteur en droit, lieutenant local à Pontarlier,
A natoile Panyer, Jacquet, Claude Quétaud, Jannin de Lons-
et de Jeanne Guyot . — 1596, 21 septem bre. Claude, fils de
le-S au n ier, B ailly, Maillard. — A la page 183, verso, sont
Claude Belot, docteur en d roit et seigneur de V illette, et de
le s n om s des enfants baptisés hors de la paroisse pendant
Danielle F r a n c h e t. — 1604, 1er septem bre. Parr : Quintin
le s guerres de B ourgogne, de 1639 à 1 6 5 2 . — 1639, 13 m ai.
Franch et, docteur en droit, seigneur de Vanclans. — 1604,
Claude, fils de noble Guillaume Belot, seigneur de V illette.
13 novem bre. Philippe, fils d ’A ntoine de Lyon, écuyer, et
d'Anne Berod. — 1611, 17 novem bre. Parr. : M atthieu de
GG2 2
Saint-M oris, écuyer, m aïeur de Pontarlier. — 1616, 2 fé
vrier. Parr. : Pierre C hevrolon, p rêtre, chanoine, prieur de
1 6 5 9 -1 705.
— Paroisse de S a i n t - E t i e n n e . R egistre
Sirod, procureur général de l’officialité de Besançon. —
des décès.
1649,
Apollonie. fille de François Brocard,
veuve de Jacques M athey, jadis trois fois m aïeur de la ville
docteur en droit, procureur fiscal au siège de Pontarlier, et
de Pontarlier. — 1682, 18 février. Décès d’A natoile P anyer,
de Françoise M a th ey : parrains : Jacques Brocard et Apol
ancien curé de S a in t-É tien n e , âgé d'environ 50 ans. —
lon ie Bole, épouse de Jacques M athey, m aïeur (le Pontarlier.
Liste des dons pour la confrérie de Notre-Dam e L ibératrice,
1622, 19 mars. Matthieu d u Mont, docteur en théologie,
de 1688 à 1703. — D iverses prom esses de m ariage éparses
est nom m é curé de Sain t-É tien n e. — 28 ju illet. Marr. :
en n otes. — États de m esses dites pour différents particu
noble Jeanne de Vaudrey, épouse de noble Poncet du Mou
liers, d ép en ses d'enterrem ents, listes de com m u n ian ts, etc.
14 octobre.
lin. docteur on droit.
—
— 1667 , 3 jan vier.
D écès d’A p ollon ie B ole,
1632, 1er ju in . Jean-Baptiste
Parreau, docteur en th éologie, est nom m é curé de S ain t-
GG2 3
Étienne. — 1637, 4 février. Baptêm e de Claude-Antoine,
fils de noble Ph ilippe-G uillaum e B elot, écuyer, seigneur de
V illette, et de Jacqueline
de
M o u stier ; parr.
: noble
1 6 4 7 - 1 6 9 2 . — P a roisse de S a i n t - E t i e n n e . R eg istre
d es b a p tê m e s , m ariages et décès. — 1658, 29 m ai. B ap
A ntoine de Moustier, grand chantre de Saint-C laude, e t
têm e de Claude, fils de noble Pierre Caffod, procureur royal
dam e Claire de V y-M ailleroncourt, épouse de Philibert de
à Pontarlier. — 31 août. Claude Jacquet, d oyen de la
« M ontagne, » est pourvu de la cure de S a in t-É tie n n e,
sa n ce de M arie- F r a n çoise, fille de n oble F ré d é ric-F ra n çois
en rem placem ent d'A natoile Panyer. — 16 6 2, 26 avril.
de V a n n o d , écuyer, seig n eu r de
Ma lb u isso n , lie u te n a n t
V isa de Claude Jacquet, doyen de Varesco, ancie n curé
c rim in e l a u bailliage de Po n ta rlier, et d e C lau d e-F ran ço ise
de S aint-É tienn e. — 1663, 15 février. T ém o in : A n a toile
B olard d 'A n g ire y ; p a rr. : Jacq u es-F ran ço is d ’A n g irey , co n
Panyer, curé de Sain t-É tienn e. — 1671, 17 avril. V isa de
se ille r m a ître h o n o ra ire à la c h a m b re d es C om ptes, re p ré
Charles S ym onin , doyen de
Varesco . — 1 6 80, 4 m ars.
se n té p a r n o ble F e r d in a n d -F rançois d e V an n o d , écu y er,
Claude Quétaud est p ou rvu de la curé de S a in t- É tie n n e . —
s e ig n eu r d e S a in t-P o in t ; m a rr . : M arie-A n ne de V an n o d ,
1687, 7 août. D écès de Claude Magnin , curé de La R ivièr e .
ép o u se de J e a n -F ra nçois F rè re , au d ite u r à la C h am b re des
Com p t es de Dole. — 2 4 m ars. N aissance de M arie-A ugustin e,
GG2 4
if lle de n oble F ran ço is Caffod, é cu y er,
seig n eu r de La
F e r riè re, in sp e cte ur d e la nob lesse d an s le bailliage de P on
1 6 8 1 - 1 6 8 9 . — P a r o is s e de S a i n t - É t i enne. R eg istre
ta r li er, ca p itain e au ré g im e n t de P o ito u , et de M arie-F ran
des b a p tê m e s , m a riag es et décès. — (Double d ’une parti e
çoise Ve rm o t ; p a rr. : noble P ierre-A u g u stin Caffod, écuyer,
du précédent registre, GG23, et d ’une partie du registre
r e p ré s e n t é p a r n o b le G aspard Caffod, p rê tre , écu y er, ch a
n o in e d e la c a th é d ra le de L au san n e ; m a r r. : Béatrix -C laire
portant le num éro d’ordre GG2 5 .)
Ca f o d . — 1730,
GG25
1 4 ju in .
M ariage e n tre Je a n -F ra n ç o is
V a n n od , écu yer, seig n eu r de S a in t-P o in t, et Je a n n e -F ra n
çoise M ichaud d ’A rçon ; té m o in : n o b le Ch arles-H en ri-Jo sep h
1 6 8 9 - 1 6 9 3. —
P a ro is se de S a in t- É tien n e. R egistre
Mich a u d , seig n eu r d ’A rçon. — 1731, 25 m a rs. Décès de
des bap têm es. — (Double d'une partie du registre coté
C laude Qu é ta u d, cu ré de l’église S a in t-E tie n n e p e n d a n t
GG23, et d ’une partie du registre coté GG2 6 .)
5 1 an s e t 21 jo u rs.
GG2 6
1 6 9 2 - 1 7 0 5 . — P a ro is se de S a i n t - É tienne. R eg istre
des naissances, m ariages, décès et a b ju r a tio n s. — 1696,
2 5 m ai. Décès de noble Pierre Caffod, procureur du ro i. —
1 698, 22 avril. E n voi en p ossession de la chapelle de Sain tClaude et Saint-R enobert, en faveur de Charles Sim o n in,
docteur en théologie, curé d’Ornans e t doyen de Varesco,
par procuration de François V ieille, fils de Nicolas V ieille,
docteur
en droit.
GG29
— 1698, 2 ju illet. Mort de François
V uillet, capitaine retraité e t pensionné.
(Registre.) — 183 feuillels.
1 7 3 3 - 1 7 5 3 . — P aro isse de S a in t - É tienne. R eg istre
des naissances, m ariages et décès. — 1733, 9 octobre. Décès
de Jean-Fran çois Rouget, prêtre, docteur et professeur en
théologie,
ancien directeur du sém inaire
de Besançon.
« fam eux prédicateur et m issionnaire, » ancien prieur de
Saint-L ouis, ancien curé de l ’église de Notre-Dam e pendant
39 ans, âgé de 73 ans. — 1736, 31 août. Inhum ation de
quatre personnes m ortes dans l’incendie du 31 août, qui ré
d u isit e n cendres près des trois quarts de la v ille. — 1747,
29 août. Mariage entre Frédéric-François V annod, lieu te
nan t-crim in el au bailliage de Pontarlier, fils de feu Jean-
GG27
1 7 0 5 - 1 7 2 2 . — P a ro is se de S a i n t - E t ienn e, R eg istre
des naissances, m aria ges et d écès, — 1712, 5 décem bre.
D écès de noble P hilippe de Chaffois, âgé de 57 ans, — 1722,
27 avril. Mariage de noble Pierre-Joseph Caffod, fils de
noble Jean-François Caffod, écuyer, et de Françoise-Ferdi
nande d’A rgilly, fille de feu noble Charles d’Argilly, écuyer,
tém oin : noble François Caffod de La Ferrière, écu yer,
capitaine au régim ent de Poitou.
François V annod, seigneur de Sain t-P oin t, et d'Anne-Clau
dine Chaillet, et Dorothée, veuve Lam b elet, n ée de Cohüe,
fille de feu Thom as de Cohu e , écuyer, ch ef d ’escadre, et de
D orothée Janhiasou, de Saint-Malo en Bretagne. — 1747,
10 novem bre. Naissance de François-Joseph, fils d e GeorgesFrançois Bergine, conseiller du roi, lieu ten an t particulier
au bailliage de Pontarlier, et de Marie-Antoine Barbaud. —
1751,
1 e r m ai . Prise de p ossession de la cure de Saint-
Étien n e par le curé B ailly, dans l ’église de Saint-B énigne,
où s e faisaient provisoirem ent les offices paroissiaux de
Sain t-É tienne.
GG28
(Registre ) — 91 feuillets (couverture p a rchem in).
1 7 2 2 - 1 7 3 3 . — P a ro isse de S a i n t - É t ienne, R egistre
des baptêm es, m a ria g e s et décès. — 1726, 6 février. N ais
P o n ta r lie r
(D oubs). —
S é rie
GG.
GG30
(Registre.) — 126 feuillets écr its (reliure parchem in).
1 7 5 3 - 1 7 6 8 . — P a roisse de S a in t - E ti e n n e . R egistre
13
des naissances, mariages et décès. — 1754 , 4 avril, Rela
André, fils
t ion de l'incendie du 4 avril 1 7 5 4, qui détruisit, en m oins
Note de Claude Fourcand, recteur, indiquant que la plupart
de François Braillard, chirurgien. — 1648.
de deux heures, 38 m aisons, la Tour de l'Horloge, la partie
des registres de Notre-Dame ont été perdus pendant l'in
du faubourg du côté de bise, e ll e couvent des Capucins ren
cendie général de 1639.
ferm ant une « belle bibliothèque. » — 175 4 , 6 octobre.
D écès d'Étienne D eniset, chapelain de la chapelle Guignet,
GG3 3
autrefois érigée en la chapelle de S aint-É tienne, sous l'invo
cation de saint Jacques et de saint Nicolas, puis transférée
1 6 2 4 - 1 6 3 6 . — P aro isse de N o tr e - D a m e . R eg istre des
en l'église de Saint-B énigne, par décret de l'archevêque de
baptêm es. — 1624, 18 mars. Guillaume V u illem in et est
B esançon. — 1756, 13 février. D écès de Pierre-Joseph
cure de Notre-D am e. — 1625 , 1er m ai. Claude, fils de Pierre
Marguier d'Aubonne, écuyer, âgé de
55 ans. — 1762,
Jacquet et de Marguerite Nicolet. — 1626, 29 ju in . R ésigna
13 avril. Décès de Gaspard Caffod, prêtre, chanoine du dio
tion de la cure de N otre-D am e faite par Guillaume V u ille
cèse de Lausanne, âgé de 68 ans. — N otes sur la couverture
m in e t en faveur de son neveu, D enis V uillem inet. — 1629,
à la fin du registre : — 1755, 9 décem bre, vers 3 heures d u
20 n o v e m b re . — P a r r . : Claude Chevroton, capitaine du
soir, secousse de trem blem ent de terre à Pontarlier. — -1761,
château d ’Usier.
15 août. Incendie au faubourg Saint-Pierre. — Extrait de l'état
d es baptêm es, m ariages et décès, de 1752 à 1762 inclus,
fourni
à
l'Intendant.
—
Paroisse
de
GG34
Saint-B énigne.
B aptêm es: garçons, 3 3 4 ; filles, 287 ; total, 621. — Maria
1 6 2 6 - 1 6 3 6 . — Paroisse de N o tre-D a m e. R eg istre des
ges, 90. — Décès, 4 3 3 .—- Paroisse de N otre-D am e. B ap tê
mariages. — 31 mai 1626. — Guillaum e V u illem in et, curé
m es : garçons, 147 ; filles, 107 ; total, 2 5 4. — M ariages, 46 ;
de Notre-Dam e, tom be en paralysie ; D enis V uillem in et, son
— D écès, 212. —- Paroisse de S ain t-É tien n e. Baptêm es :
neveu, lui succède.
garçons, 154 ; filles, 1 6 0 ; total, 314. — Mariages, 5 9 ; —
D écès, 226 . — (La paroisse de Saint-É tienne fut réunie à celle
GG35
de Saint-Bénigne par décret du 18 ju illet 1768.)
1 6 4 0 - 1 6 5 7 . — P aro isse de N o tr e - D a m e . R e g istre des
GG31
baptêm es. — 1 6 40 , 1er janvier. Claude Fourcand e st curé
de N otre-D am e. — 1649, 4 avril. N icolas, fils de Gilbert
1 5 4 4 - 1 5 8 7 . — Paroisse d e N o tr e - D a m e . R eg istre des
Quétaud, chirurgien, et d ’E dm onde V erm ot.
baptêm es. — Poncet D um oulin, prêtre, e st vicaire de l’église
N otre-D am e en 1544. — 1546, 31 m ai. Parr. : Jean de
GG36
M ontrich ard, prêtre, prieur et curé de l'église S ain t-É tienne.
— 1652, 2 4 novem bre. Baptiste, fils de M ichel Boissard,
écuyer, et de Catherine Lescot. — 1586, 16 février. Fran
1 5 4 4 - 1 6 5 7 . —- P aro isse de N o tr e - D a m e . R e g istre des
baptêm es. — (Double des registres précédents.)
çois, fils de Jacques L esco t ; parr. : noble François Colin,
capitaine de la ville de Pontarlier.
GG32
GG37
1 6 4 0 - 1 6 5 6 . — Paro isse de N o tr e - D a m e .
R e g is tr e
des m ariages. — 1654, 7 septem bre. D enis Guichard, li
1 6 0 0 - 1 6 2 2 . — P aroisse de N otre-D a m e. R eg istre des
cencié en droit canon, e st nom m é curé en rem placem ent de
baptêm es. — 1600, janvier. Hugues Colin est curé de Notre-
Claude Fourcand. — 165 6 , 9 août. P hilippe Rattier, docteur
D am e. — 1609, 11 octobre. Jean-B aptiste, fils de noble
en droit, épouse Anne Favrot.
Matthieu Boissard et de Louise Chappuis. — 1612, 24 m ai.
Parr. : Frédéric de Vers, écuyer. — 1616, 1er ju in . Parr. :
GG38
H ugues Cécile, recteur de l ’église N otre-D am e. — 1617,
19 novem bre. Parr. : D enis V uillem in et, prêtre, docteur en
th éo lo g ie ; — 1619, 2 6 avril. Parr. : Guillaume V uillem inet,
1 6 8 0 - 1 6 8 6 . — Paro isse d e N o tre -D a m e .
R egistre
des décès. — 1662, 12 ju in . D écès de Jean-A ntoine B ois
prêtre. — 1620, 20 juin. Le registre est arrêté par M. V uil
sard, docteur en droit. — 1666, 23 m ars. « D nus Stephanus
lem in et, prêtre de l'église de N o tre-D a m e. — 1 6 2 2 , 26 mars.
Gravelle, ju riu m doctor, adolescens m agnæ spei et sum m æ
expectation is qui, paulo a ntè obitu m , i n e x equiis in v ic
ch iel. — 1680, 20 m a i. Denis Compagny épouse Anne-Ca
tissim i H ispaniarum Regis Ph ilippi quarti piè et eloquenter
th erine B ressand. — 17 septem b re. Ig nace-François Courtois,
p eroraverat, in loco de Moiran s, non tàm nom ine quàm m e
docteur en droit, épou se Claudine Rolet. — 16 87, 4 février.
ritis coronatus, i m m aturâ sed n on im pu n itâ m orte rap tus
Nicolas Qu étau d , m aître chirurgien, épouse H enriette Vuillet.
est die vigesim â tertiâ m artii, a nno salu tis 1666, cuj us cor
— B a p têm es,
P ontissaliam à patre delatu m , i n sacello ab av o in e cclesiâ
d'Hugu es Bo issard , docteur en droit, âgé de 53 ans. —
m ariages
et décès. 1687, 19 m ai. Décès
paroch iali Beatæ Ma riæ V irginis dictæ u rbis erectâ, condi
16 89 , 18 ju illet. Naissance de Clau de-A ntoine, fils de Ni
tum fuit. » — 166 9 , 30 août. D écès de Pierre Dum on t,
colas Quétaud et d’Henri e t t e Vuille t. — 26 novem bre. Ma
avocat fiscal. — 1672, 17 ju illet. D écès de Jean- A ntoin e
riage de Jean-É tienne Bordet, avocat au sénat de Savoie,
Boissard, ancien m aire de Pontarlier. —
et de Clau dine-Françoise C outhenet.
1677, 12 j ui n .
Décès de Claude G ravelle, colonel de la république de Luc
qu es. — 1679, 26 décem bre. Décès de D enis Guichard, âgé
G G 40
de 67 ans, recteur de l’église N otre-D am e pendant 22 ans.
1 6 9 3 - 1 7 1 5 . — P a r oisse d e N o tre -D a m e. R eg istre
G G 3 9
d es naissan ces, m ar iages, décès e t a b ju ra tio n s. — 1693,
149 fe u ille ts .
6 ju illet. Mort de Claude H enriet, curé de N otre-D am e. —
1 6 5 6 - 1 6 9 3 . — P a ro isse d e N o tre -D a m e .
d es baptêm es, m a ria g es e t décès. —
R eg istre
29 septem bre. Ent r é e en fonctions de Jean-François Rouget,
B a p tê m e s : 1658,
son successeur, après un concours public passé à Besançon,
7 avril. Lucas, fils de noble Pierre D um ont, avocat fisc a l ;
devant l'archevêque An toin e-P ierre de Gram mont, le 17 juil
parr. : Luc MARESCHAL, citoyen de B esançon, et Catherine
let 1693. — 16 9 5, 11 mars. Mort du capitaine Antoine Ba
d e La Moth e, épou se de Claude D um ont, écuyer, seigneur
chand, qui avait fondé
de Croix, B eaulieu, etc. — 1 6 2 2 , 24 octobre. Marie-An n e , fille
9 janvier. T ém oin : Jean-François L em eth , principal du
des vêpres à l'église. —
1697,
d ’Éti enne L escot dit de B elleville, Parisien, et de Cathe
collège de Pontarlier. — 13 m ars. B aptêm e de Claude-Jo
de
seph, fils de noble Pierre-Francois D um ont, docteur en droit,
V iget, épouse de M. de M olondin, gouverneur de N euchâtel
et de Jeanne-François M iget ; parr. : Claude Dumont, prieur
rine Melin ; parr. : Pierre Calot, d'Ornans,
et Marie
en Su isse. — 1667, 25 ju illet. Parr. : noble Joseph V uillé,
de M ontbenoî t, et C laude-Thérèse du Jardin d’E rupt-sur-
com m andant au château de Joux. — 15 août. Parr. ; Claude
R hode, épouse de Claude D um ont, colonel de cavalerie pour
Jacquet, doyen de Varesco et chanoine de Besançon
Sa Majesté catholique aux P ays-B as. — Fin de 1607, Note
1669, 8 août. Parr. : Claude A ndressot , com m andant du
sur la paix de Ry sw ick. — 1698, 9 jan vier. Mort de Claude
château de Joux. — 1671, 30 ju in . Parr. : Claude Colin, e n
Hau tier, prêtre fam ilier, léguant à l’église 150 fr. pour des
seigne de cavalerie au royaum e de N aples. — 1672, 4 sep
m esses, 100 fr. pour com m encer une tapisserie, et une croix
tem bre. Parr. : A ntoine Clairon, prêtre, chapelain de l'h ô
d ’or de trois p istoles pour com m encer une statue de Notre-
pital Saint-Jacques, à B esançon. — 19 novem bre. Parr. :
Dame. — 30 avril. Mariage do Rich ard-François Droz, doc
E tien ne Guichard, com m andant de Châteauvillain . — 1674,
teur en droit, et de Jeanne-F rançoise-T hérèse Beley. — Fin
18 janvier. Parr. : Jean Journot., docteur en droit, juge
de 1 698. Note relatant q u ’en 1698, la m oisson fu t achevée
e t gouverneur de l’abbaye de M ontbenoît. — 1675, 14 dé
le jo u r de Sainte-Cécile (22 novem b re), dans la h aute
cem bre. Parr. : N icolas-Scipion Guillet de La Platière, sei
m ontagne, et que le dim anche de la T oussaint, on permit
gneur de Mandière en Dauphiné, colonel de la légion de Lyon,
en ch aire d’enlever, m algré la fête, les restes de la m ois
m aréchal de bataille des arm ées royales, gouverneur du châ
son. — 1699, 30 août. Mort de Pierre Guignard, procureur,
teau de Joux et de P on tarlier.— 1676, 27 septem bre. Parr, :
léguant à l'église 850 fr. — 1700, août. N ote au sujet d’une
noble Noël de Caron, colonel de cavalerie dans les arm ées du
grêle tom bée le 21 ju illet, et qui dévasta toute la plaine, voi
roi de France. — 1678. Claude Henriet est curé de Notre
sine. — 1703, 21 décem bre. Mort de Philippe R allier, doc
D am e. — 1679, 9 avril. Parr. : noble Noël de Caron, colonel
teur en droit et gouverneur de l'église Notre-D am e. — 1704,
de dragons. — 1680, 25 avril : Parr. : Claude Jacquet,
12 février. Mort de Joseph V uillet, ancien capitaine pour
prêtre, chanoine de B esançon, prébendier de Cussey. —
Sa M ajesté catholique aux arm ées
1685, 8 m ars. C harles-Alexandre, fils d'A lexandre-F rançois
de la ville, âgé de 9 0 ans. — 26 septem bre. Naissance
du Rosel, seigneur
et
de
D anielle
de V erneuil, capitaine de cavalerie,
Parruguel.
—
M ariages :
1673,
d’Italie,
puis m aïeur
de Jean-A ntoine, fils de M atthieu Boissard, lieutenant gé
20
néral dit Bailliage, et de Clau dine-A nne de Blonay. —
n ovem b re. Nicolas Quétaud épouse Marie-Christine Mi
3 décem bre. Mort de Claude Colin, chirurgien, qui avait
donné à la paroisse un calice, e t avait fondé plusieurs
séch eresse ; sur la prise de Fontarabie et d e Sain t-S éb astien ;
m esses et vêpres. — 1705 , 11 ju in . Mort de
Noël de
sur l'incendie de Môtiers-T ravers, où 120 m aisons furent
Caron, lieutenant général du Bailliage. — Fin de 1706 .
brûlées. — 1720. N otes : sur la disette des réco ltes ; sur la
Note sur la construction du clocher. — F in de 1708.
peste de M arseille ; sur l'ém ission des bille ts de banque qui
Envoi par le cardinal de la T rém oille du chef de saint
causa la ruine d ’un grand nombre de personnes et de cou
Urbain.
— 1709, 4
juillet.
B aptêm e de
Marie-Justin e
vents. — Fin de 1721. Note sur la mort du pape C lém ent XI,
Faivre, « prem ière baptisée après la translation du corps
l'avènem ent d’innocent XIII et le jubilé accordé à celle oc
de sainte Justine. » — Fin de 1709. Note sur le froid et la
casion ; sur le mariage projeté de Louis XV et de Mlle de
m isère e x traordinaire s de cette année. M ention « du corps
M ontpensier ; sur la peste de P roven ce ; sur l'abondance des
de sainte Justine, » reçu par la paroisse de N otre-D am e. —
grains e t la douceur de l'hiver. —
1710, 4 janvier. Mort de Claude-François Junod, qui avait
Mort de François-A lexandre de V erneuil, m aréchal de camp
1722, 1er n ovem bre.
légu é 3 ,1 50 fr. à la paroisse pour faire une cloche ; 200 fr. et
des armées du Roi. — Fin de 1722. N otes : sur le couron
son argenterie pour faire u n encensoir à la confrérie du
nem ent de Louis XV à R eim s ; sur l'attaque de Malte p a r les
Mont-Carmel ; 20,000 fr. à l'hôpital, et q u i enfin, avait fondé
T u rcs ; sur la conspiration anglaise en faveur de Jacq u es III ;
la chapelle de Saint-Joseph . — 1710, 27 janvier. Mort de
sur la grande sécheresse et sur la peste de Provence. — 1723,
François Coffier, curé de Doubs depuis 2 8 ans. — Fin de
Notes : sur le beau tem p s de l’année 1722 ; sur la rareté de
1710. Note sur les dons faits à l’église ; sur les récoltes et sur
l ’argent enlevé par les billets de 1720 ; sur la n om ination
les événem ents de la guerre. — 1713, août. Abjuration d’un
à l’archevêché de Besançon de l’abbé de Monaco ; sur la
enfant de six à sept ans. — Fin de 1713. N ote sur la guerre
m ort de Philippe d’O rléans ; sur la disgrâce de MM. de V il
de la succession d’Espagne. — A la tin du registre, on trouve :
leroy et d ’A guesseau. — 1 7 2 4 ,1 7 ju illet. Mort de M atthieu
une liste des enfants confirmés en 1708, « des noëls, » et
Boissard, lieutenant général, a tteint
les nom s des filles ayant contracté mariage hors de la pa
siège de ju stice, à l'âge de 55 ans environ. — 1724. N otes :
d’apoplexie sur son
roisse, de 169 4 à 1717, et devenues paroissiennes de Notre-
sur la douceur de l'hiver de 1723 à 17 24 ; sur la neige de
Dame. A l'intérieur de la couverture est la liste des curés de
l ’hiver de 1 7 2 4 ; sur le ju b ilé ; sur l’éd it contre la m en d icité ;
N otre-D am e, de 1610 à 1707.
sur l ’érection du vicariat de La Cluse ; sur quelques affaires
d 'E sp a g n e. — 1725 . N o te s : sur le pape B enoit X III ; sur
GG41
le mariage de Louis XV avec la princesse L eczin sk a ; sur
les alliances européennes ; sur les
1 7 1 5 - 1 7 4 2 . — P a r oisse de
progrès des Turcs ;
N o tr e - D a m e . Registre
sur les grandes pluies de l'année ; sur l'érection des églises
des naissances, m a riag es, décès et a bjuration s. — Fin de
vicariales de La Cluse et de Malpas. — 1726, 8 m ars.
1715. N otes sur la mort de Louis XIV ; sur l’incendie des
Naissance de Charles-François, fils de Jean-Baptiste Mi
m onastères des Annonciades et des Ursules de Pontarlier,
chaud, de la Chaux-Neuve, et de M arie-Nicole Colin. —
pendant la nuit du 22 au 23 septem bre ; sur le dégât des blés
1726. N o te s : sur la grande abondance de n e ig e ; sur les traités
de Pontarlier, causé par la grêle et les souris ; sur la guerre
de V ienne et de Saint-O m er ; sur la culture et les récoltes
entre les Turcs et V enise ; sur les disputes entraînées par la
de 1726 ; sur la levée de m ilices dans le pays ; sur l'édit du
bulle Unigenilus. — Fin de 1716. Très longue durée des
cinquantièm e ; sur l'arrivée de l’arch evêque à B esa n ço n ; sur
neiges de l'hiver de 1 7 1 6 -1 7 1 7 . — Fin de 1717. Note sur
un grand feu du ciel qui parut le 19 octobre, et « effraya
les n eiges et la g rêle ; sur la foudre tom bée sur le clocher de
l ’Europe. » — 1727, 4 m ai. Mort d’A ntoine Clairon, ancien
Sain t-B én ign e ; sur la prise de B elgrad e ; sur la m ort de
curé de l ’église Sain t-B én ign e, âgé de 83 ans. — 1727,
N otes : sur l’état du tem ps ; les récoltes et la grande quan
l'archevêque François-Joseph. — 1718. N otes : sur la séche
resse extraordinaire; sur divers incendies dans la p ro v in ce ;
tité de souris ; sur le ju b ilé accordé par B enoît XIII ; sur l ’af
sur la paix entre l’Em pire, V enise et les T urcs. — 1719,
faire de l’évèque de Senez, relégué par le concile d ’Em brun
27 m ars. N aissance d ’U rsule-Françoise, fille de Matthieu
dans un e abbaye d’A u v erg n e ; sur les affaires d’A ngleterre
Boissard, seigneur de D oubs, conseiller du R oi et son lieute
et le siège de Gibraltar. — 1728. N o te s : sur la grande quan
nant général au bailliage de Pontarlier, et d’A nne de B lo n a y ;
tité de n eiges; sur les ravages des souris; sur la solen
parr. : Claude-François Courlet, seigneur de Boulot, con
nité de la Fête-D ieu en 1 7 2 8 ; sur le congrès de S o isso n s ;
seiller ordinaire à la Chambre des Comptes de Dole, repré
sur le bref d’excom m unication dem andé à Rom e contre les
senté par Jean-François P etite, e x -lieu te n a n t d’infanterie et
souris. — 1729, 18 novem bre. Mort de R ichard-François
ancien conseiller de la ville. — 1719. Notes : sur la grande
Droz, avocat en parlem ent, seigneur des Verrières, ancien
m aïeur de P ontarlier. — 1729. N otes : sur la tem pérature
— 20 avril. Mariage de C laude-François-Bathilde Maire,
extrêm e de l ’h iver et sur le m anque des réco ltes ; sur la
originaire de Jougne, lieutenant général du bailliage de
guerre entre l'E spagne et l'A ngleterre; sur les disp u tes à
Pontarlier, e t de M arie-Thérèse Boissard,
l'occasion de la bu lle U n ig e n itu s ; sur la naissance du Dau
M atthieu Boissard, lieu ten an t général du m êm e bailliage. —
fille
de
feu
p hin ; sur la bénédiction de l ’église de Saint-Pierre de La
1759, 23 m ars. Mort de Jean-B aptiste Michaud, ancien
Cluse. — 1730, 3 jan vier. Mariage d'A ntoine Michaud, m aî
m aire de la ville, seigneur de D oubs. — 10 avril. Naissance
tr ea u x com ptes à Dole, et de R eine-M elthilde du Rosel, fille
de Jean-Baptiste, fils de Charles-François Michaud de Doubs,
de feu A lexandre de V erneuil. — 1730. N otes : sur l ’avè
m aire de la ville de Pontarlier. — 1765, 20 janvier. Mort
n em en t de C lém ent XII au pontificat ; sur les projets de
de Jacques B ousson, conseiller, maître ordinaire à la Chambre
l ’Espagne à M odène et à P a rm e ; sur la conspiration des
des Comptes, âgé de 83 ans. — 1769, 14 m ars. Mort de
jan issaires contre le sultan ; sur le bruit de la conversion
Jean-Claude-Joseph Le Mich aud, écuyer, seigneur d ’Arçon,
du roi de Prusse au catholicism e ; sur la très basse tem pé
« célèbre » avocat au parlem ent de Besançon.
rature de 1730. — 1 7 3 1 , 8 mars. Mort de Pierre-Joseph
17 avril. Naissance de François-Isidore-A nicet Parguez, fils
Courtois, docteur en droit, qui avait fait un don à la paroisse
de François-Xavier Parguez, conseiller au Magistrat de
pour la reconstruction duclocher de l ’église. — 1731. N otes :
de Pontarlier, et d’Ignace-Françoise Charton.
—
1773,
sur les grandes neiges de l’hiver de 1730-1731 ; sur l'attaque
d e paralysie éprouvée par le curé Rouget, qui fut obligé de
GG4 3
résigner sa cure à Jean-François Colin, son filleul, et le
prieuré de Saint-L ouis à M. Compagny, directeur du sém i
1 7 7 9 - 1 7 9 1 . — P a ro is se d e N o tre-D am e. R egistre des
naire de B esançon. — 17 3 2 , 2 8 m ai. Mort de Joseph Le
naissances, m ariages et décès. — 1780, 9 février. N aissance
M ichaud, âgé de 70 ans. — 1733, 8 octobre. Mort de Jean-
de Claude-François-Honoré, fils de Luc-Joseph D em esm ay,
F rançois R ouget, docteur en théologie, ancien curé de No
conseiller du Roi, juge des Justices de Joux, U sier e t autres
tre-D a m e. — 1 7 3 5 , 4 février. Naissance de François-Nicolas-
lieu x , et d’A ntoinette-B éatrix M aillot ; parr. : Claude-Fran
E ugène Droz, fils de P ierre-A lexis Droz, avocat en parle
çois, marquis de Monnier, seigneur de Nans, M am irolle,etc .,
m en t, et de M arguerite-Françoise R egnaud ; parr. : Nicolas
représenté par Ju les-C ésar-A ntoine-Joseph -H ilaire de Valda
Droz, conseiller au bailliage, et Françoise D unod, épouse de
h o n , écuyer, fils de Jacques-M arie Le B œ uf de Valdahon, ch e
M. de La Tour, avocat au parlem ent. — 19 octobre. Mariage
valier de Saint-Louis, colonel de cavalerie. — 1 7 8 3 , 14 août.
entre Jean-A ntoine Boissard, conseiller du Roi, lieutenant
Mariage de Jean-B aptiste M ichaud de Doubs, avocat en par
général du bailliage de Pontarlier, et M arie-Thérèse Qué
lem en t, et Marie-Anne de Lanos, fille de feu Pierre-Joseph
taud. — 1735, 10 décem bre. C érém onies du baptêm e de
de Lanos, ancien officier an régim ent d ’A lsace, et d ’E lisabeth
Jean-C lau de-É léonore Le Michaud, n é à Besançon le 18 n o
Keller. — 1 7 8 6 ,1 2 avril. Mort de L ou is-Ignace Maire du Poset,
vem bre 1733, fils d e Jean-Claude-Joseph Le Michaud, écuyer,
conseiller du Roi en tous ses conseils et son avocat général
seigneur d’A rçon, et de M arie-M agdeleine Joly, de M antoche.
au grand Conseil à Paris, fils de Claude-François-Bathilde
— 173 6 ,3 1 août. Note sur l ’in cen d ie de Pontarlier, attribué
Maire, lieutenant général au bailliage de Pontarlier.
au luxe et au libertinage de la v ille . — A la fin du registre,
on trouve : 1° l ’ordre de la procession du saint Sacrem ent
GG44
(Liasse.) — 5 pièces p ap ier.
en 1755 ; 2° la liste des prix des d ispenses obtenues en cour
papale et archiépiscopale ; et 3° les nom s des filles de la pa
roisse m ariées au dehors.
GG42
(R e g is tre .) — 2 3 3 f e u ille ts .
1 7 3 9 - 1 7 6 3 . — E x t r a i t s d'actes des diverses paroisses.
— Extraits, autorisations de mariage à des m ilitaires, etc.
GG4 5
(Liasse.) — 35 pièces papier (1 parchem in).
1 7 4 2 - 1 7 7 9 . — P a ro is se de N o tre-D a m e . R e g istre
1 3 9 4 - 1 7 7 5 . — Pièces concernant les trois paroisses.
d es naissances, m aria ges et décès. — 1754, 14 janvier.
1° Sain t-R é n ign e , 16 0 5 -1 7 7 1 . — Fondation de Claude B oi
Mariage entre Jean-A ntoine Le M ichaud du R osel, conseiller
chard, 1605. — Fondation de Guillaum e Colin, 1659. —
honoraire en la Chambre des com ptes de Franche-C om té,
Gages du chapelain de la chapelle Sainte-F oy, 1663, 1665,
chevalier des ordres de Saint-Jean et du Christ, et A lexan
1668. — Acte d’am odiation des revenus de Saint-B énigne.
drine-Françoise d’A rgilly, fille de feu Charles d’A rgilly. —
1665 . — Déclaration des revenus de la chapelle de Saint-
1 734, 4 avril. N ote sur l ’in cen d ie du faubourg Saint-P ierre.
Fabien et Saint-Sébastien, 1674. — Fondation de Jeanne-
A n toine N avillet, veuve d'Étienne V uillet, 1 7 0 8 . — Copies
d’assignation au sujet des baux de biens appartenant à la
G G 46
(Registre .) — 17 fe u ille ts é cr i ts.
chapelle des Guidevaux, 1 7 1 8 . — Requête des officiers m uni
cipaux à l'archevêque de Besançon pour obtenir un banc spé
1 7 6 8 - 1 7 7 5. —
Réunion
des p a ro isses d e
S a in t-
cial dans l'église Saint-B énigne, 1713. — Jugem ent du bailliage
Bénigne et de S a in t - E ti e n n e . — Registre des délibérations
de Pontarlier, en faveur des sœurs M ollard, con tre les gouver
prises par les deux paroisses pour opérer cette réunion,
neurs e t fabricien s de l’église Saint-B énigne, prétendant leur
1768.
retirer la jouissance d'un banc et d'une place occupés par
elles dans la petite n ef de l’église, 1767. — D iscussions
entre
les
gouverneurs
et fabricien s de
l ’église
GG47
Saint-
B énigne et les officiers du m agistrat, au sujet du paiem ent
1 7 7 8 - 1 7 8 7 . — P r e sb y tè re s des diverses paroisses.
de la reconstruction du clocher (sans date). — 2° S a in t-
— Pièces concernant la reconstruction des presb ytères de
É tie n n e , 1394-1748. Copie du testam ent de feu noble Jean
Notre-Dam e et de Saint-B énigne.
Le G uignet, de Pontarlier, écuyer, fils d’É tienne de La Saule,
quêtes relatives à la réunion des deux églises, 1781.
— D élibérations et re
portant augm entation de la dotation de la chapelle dite
des G uignets, érigée en l ’église paroissiale de Sain t-É tienne,
GG48
sous l ’invocation des SS. Nicolas et Jacques, 1394 ; tes
tam ent publié par Bon Guichard de P oligny, bailli d'Aval,
1 4 8 2 - 1 7 8 6 . — F a m ilia rité de P o n ta rlie r . — 1° Copie
aux assises de P oligny du 20 mars 1397. (On remarque
des statuts, 1660. — 2 ° Comptes de la fam iliarité de 1692 et
trois legs de cham ps, situés aux L o n g s -T r a its , « qui tou
1728 ; recettes des som m es dues pour fondations diverses
chent la grande voie ferrée » (la voie rom aine). — Requête
dans
des curés de Saint-É tienne, en paiem ent de cinq quartiers
3° R entes au profit de la fam iliarité : rente sur
de from ent dus à la chapelle des G uignets, 1650, 1652,
Franchet d’A ubonne, 1 590-1770. — 4° R equêtes de divers
1653, 1663, 1668. —
Fondation d'une m esse à S aint-
ecclésiastiques, afin d'obtenir des certificats de b ourgeoisie
É tienne, faite par Claude Quétaud, apothicaire, 1663. —
nécessaires pour entrer dans le corps de la fam iliarité,
Reconnaissance
les églises et pour accensem ents
de terrains. —
noble
faite par Guillaume V erm ot, maréchal,
1748-1757 : M atthieu Sim on ; Jacques-François Brocard,
résidant au Martinet, près de Doubs, au profit de Guillaume
fils de P ierre-A ntoine Brocard, m archand chaudronnier ;
B outechoux, prieur du prieuré de
Charles Regnaud, fils de Richard Regnaud, du M agistrat ;
S aint-É tienne, 16 79.
— Copie du carnet des cens dus à la chapelle des T issot,
Pierre-Antoine Parguez, fils de Pierre Parguez, m archand ;
érigée dans l'église paroissiale de S a in t-Étien n e, en l’h o n
Jean-A ntoine Fol et
neur de saint Claude et saint Renobert, établi par François
5 ° D roits curiaux : copie du traité fait entre les curés et le
V ieille, d’Ornans, chapelain, 1698. — A ccensem ent fait par
conseil de la v ille, 1 573 ; règlem ent des droits curiaux,
Guillaum e B outech ou x,
de
1648 ; discu ssion s entre les curés et fam iliers de la v ille et
Salins e t prieur de S a in t-É tienne, à Guillaum e V erm ot,
le Magistrat, au sujet des droits curiaux, 1650-1749. —
1656, et reconnaissance faite par Marguerite d’Houtaud,
6° Fondations, m e sse s, p rocessions,
fem m e d’É tien n e V erm ot, 1707. — R econnaissance faite
obliger le s fam iliers à assister aux offices (sans date) ;
par François-Joseph de Bourrelier de Malpas, com te
chanoine de
Saint-A natoile
Charles-Francois-Elzéar
S im on . —
etc. ; requête pour
de
copie de la fondation des vêpres quotidiennes à la fam iliarité
M antry, com m e donataire de Rose -F rançoise de Malpas,
de Pontarlier, 1182 ; requêtes des fam iliers en paiem ent de
dam e de V aldahon, sa tante, de terres censables envers
m esses ; fondation de Saint-Louis 1 6 4 4 -1 7 8 6 ; prières pour
Isidore Colin, prieur de S ain t-É tien n e, 1732. N otes diverses.
obtenir la pluie ; procession du 27 jan vier, 1656-1786 ; rè
— 3° N o tre-D am e, 1768. R equête des gouverneurs e t fa
glem ent de l’archevêque An toin e-P ierre de Gram m ont sur
briciens de N otre-D am e, pour obtenir du m étal nécessaire
la situation des étrangers par rapport aux paroisses, et sur
à la fonte des cloches de cette église. — 4° C ou vertu re en
la célébration des offices d ivin s, 1665 ; discu ssion s avec
tuiles des trois églises, 1774-1775. États des som m es dues
le Magistrat, au sujet des im p osition s des ecclésiastiques,
à la ville. Ordonnance de l'Intendant, rendue contre les
1669; au sujet de l'obligation im p osée aux curés e t fam iliers
fabricien s
des é g lise s, au sujet du paiem ent des tuiles
fournies par la ville.
d'assister aux offices et processions, 1670 ; calendrier des
fondations faites aux trois églises de P o n tarlier, 1677 ;
rôle des m esses, fondations, aum ônes et p rocessions (sans
date). —
Paiem ent
de diverses som m es
aux
curés et
fam iliers, pour so n n e r ie s, achat de flam beaux, m esses de
— A um ône de 300 fr. aux Capucins, pour frais d ’un voyage
la P a s s io n ; lettres de différentes villes de la province au
fait à Lorette par ordre du Magistrat, 165 9 . — Certificat du
sujet des prières e t processions publiques, 17-49.
gardien des Capucins, Claude-Ignace, tém oignant que l e s
prières dites dans l ’église du couvent pour les calam ités
GG49
1 5 29 -1763.
— A u gu stin s d e P o n ta rlier. —- Copie
publiques le son t toujours gratuitem ent, 1749.
GG5 2
( Liasse.) — 7 pièces papier ( 1 parchem in).
d'une ordonnance rendue par M arguerite, archiduchesse
d'A utriche, com tesse de Bourgogne, portant défense à tous
1 6 2 6 - 1 7 7 4 . — A nnonciades de P o n ta r lie r . — T raité
in d ivid us de vendre ou acheter des b lés hors de la balle de
de Marguerite Colin, veuve d ’É tienne Cuinet, n o taire à Pon
P ontarlier, afin de se soustraire au droit de l ’ém in age,
tarlier, et fille de Claude Colin aîné et de Jacqua D elyzet, pour
18 février 1329. — Copie d ’une bulle du pape Paul, donnée
entrer religieuse aux A nnonciades de Nozeroy, et portant
en faveur des prieur e t frères de la m aison de S ain t-É loi
rente au profit du m onastère, 3 ju illet 1626. — D em andes
de P on tarlier, la h u itièm e année de son pontificat, 1331. —
de bois par les religieuses, pour réparations de leur m onas
R equête des A u gu stin s, à l ’effet d'obtenir des pieds de bois
tère. — Sentence du conseil de la ville, réduisant au tiers
pour rétablir leu r
l ’im position é tablie sur les bien s des A nnonciades, 1774.
cou ven t en tièrem en t ruiné, et pour
l ’érection d’une chapelle au Saint-Crucifix, 1642. — Requête
de Pierre de L yon, prêtre, à l ’effet d’être payé de 200 francs
GG53
qu'il aurait avancés au prieur des A u gu stin s, S im plicien
Janneret, pour prédications faites en 1638 et 1639, 1 6 3 0 . —
Q uittances
du M agistrat, pour
1 6 4 6 - 1 7 5 4 . —- U rsulines de P o n ta r lie r . — T raité
p aiem en t aux religieux
de réception des religieuses ursules à Pontarlier, 1646. —
A u gu stin s de m esses dites à la chapelle du Crucifix, 1663
Requête des Ursules en m odération de taxe, attendu qu’e lle s
et années su ivan tes. — Traité fait entre les A ugustins de
en seign en t gratuitem ent les jeu n es filles de la v ille, 1697.
Pontarlier et le M agistrat, au sujet de la chaussée et des
— Copie d’une lettre de cachet, enjoignant aux Ursules de
m urailles qui bordent le couvent de Saint-É loi, 10 avril
ne p lus recevoir de novices, 1750. — Lettre du duc de
1 6 81. — Sentence rendue par l'Intendant, M. de La F ond,
Tallard, annonçant la révocation, par le Roi, de l’ordre
contre les A ugustins et en faveur du Magistrat, au sujet de
précédent, 1734.
l ’ém inage, 1685 . — Copie du traité conclu entre la ville et
le s A u gustin s, concernant l ’ém inage de la balle au blé,
GG54
(Liasse). — 10 pièces papier (1 parchem in).
1685 .
1 6 6 2 - 1 7 7 6 . — B ern a rdin es de P o n ta r lie r . — D éli
GG50
bération du conseil de la ville, adm ettant à Pontarlier, sur
leur dem ande, les religieuses bernardines d’Orgelet, 1662,
1 6 1 4 - 1 7 7 5 . — Jésuites de P o n ta r l ie r . — Copie du
12 ju in . — Arrêt du parlem ent de D ole, rendu sur la plainte
ju g em en t rendu par Claude Brun, docteur ès droits, con
des Jésuites, ordonnant aux Bernardines de sortir de la
seiller au parlem ent de D ole, et Jean-Baptiste Gollut, docteur
m aison qu’elles avaient acquise du baron de Saint-M auris,
ès droits, conseiller et avocat fiscal au m êm e parlem ent, en
trop voisine de la résidence des Jésu ites, 5 février 1666.
faveur des A nnonciades, contre la v ille, à propos de l’éta
— Délibération du conseil de la v ille, accordant aux Bernar
b lissem en t d’une m aison de Jésu ites, 9 mai 1614. — Four
d in es, au prix de 6 ,0 0 0 fr., le vieu x collège où était alors la
niture de vin aux prédicateurs et aux pères provinciaux des
boucherie, 1666.
J ésuites. — État de b ien s appartenant aux Jésuites (sans
date). — État des fondations et titres des Jésuites de P on
GG55
(Liasse.) — 33 pièces papier (2 parchem ins).
tarlier (sans date).
1 6 3 8 - 1 7 7 5 . — C onfréries et chapelles. — C o n fré r ie
GG51
d e la C ro ix : D em ande de deux pieds de bois par les con
frères de la Croix, 1647. — C on frérie d e la Miséricorde :
1 6 4 1 - 1 7 8 6 . — Capucin s de P o n ta r lie r . — F ourni
É dit du Magistrat, ordonnant de balayer les rues pour le
tures de v in , vivres et aum ônes diverses aux Capucins. —
passage de la procession ordinaire, faite la n u it du jeu d i
S om m es payées au x prédicateurs du couvent des Capucins.
sain t par les confrères de la M iséricorde, 1716. — C onfrérie
du S a i n t - E s p r i t : Relâche faite par les confrères du Saint-
ch em ent survenu dans la congrégation. —
E sprit de leurs revenus en faveur des curés et fam iliers de
décidant d ’assigner en ju stice les congréganistes, débiteurs
D élibération
Pontarlier, à charge de continuer la m esse quotidienne fondée
de leurs cotisations an n u elles, 22 novem bre 1709. — É ta
à perpétuité pour la com m odité des artisans et des voyageurs,
b lissem en t d’un office des Morts, sur la proposition du père
14 novem bre 1 6 40. (Il est dit, dans ce traité, que la confrérie
Noirot, recteur de la congrégation : « à cet effet, on p ayeroit
du Sain t-E sprit a existé de. toute ancienneté et de tem ps
douze sols an n u ellem en t au lieu de dix qu’on avoit coutum e
im m ém orial à Pontarlier.) — C h ap elle de l'Hôtel d e ville
de donner, entendans que ceux qui n e payeront pas ladite
(en l'honneur de saint Gond) : gages du ch a p ela in ; perm is
som m e n ’auront aucune part audit service, » 27 n ovem bre
sion de l ’ordinaire pour faire célébrer la m esse dans la
1733. — Catalogue, par lettre alphabétique, des confrères
chapelle érigée en la m aison de ville « e t qui a existé de
de la congrégation, com m encé en 1666 « à raison que le
tem ps im m ém orial, » 1 6 6 0 ; lettre du vicaire général Galois,
précédent a été bruslé en l ’incendie
m enaçant d’interdire la chapelle de l ’H ôtel de v ille, si les
l’an 1657. »
de ladite v ille en
dan ses ne sont pas supprim ées dans ce b âtim en t, 1772. —
C hapelles P o c k a rd et C ou rlet . C h ap elle de S a in t-A n tid e ,
GG57
des É traches : résignation de la chapelle de Saint-A ntide,
érigée aux Étraches, faite par V in cen t Guillet, fam ilier de
1 6 3 8 - 1 7 8 9 . — Affaires générales et diverses concer
1700. — C h ap elle d e S a in t - P ie r r e :
nant les cultes. — 1° T itres cléricaux : vérifications sur
consen tem ent donné par M. P etitcolas, prêtre à Besançon,
requêtes, 1707-1755. — 2° D ispenses pour l’observation du
D ole et chapelain,
à la dém olition de la chapelle do Saint-Pierre et à sa trans
carêm e, 1 7 7 6 -1 7 8 2 . — 3° P aiem ents de gages aux prédica
lation dans l’église de Notre-Dam e, 1763. — Congrégation
teurs de l ’avent et du carême ; dons de vin s et de vivres ;
des A rtisa n s : requête des congréganistes de la congrégation
correspondances ; délibérations désignant les prédicateurs,
des artisans, érigée sous le titre de la V isitation de la très
1638-1787. — 4° R equêtes et paiem ents des cloch etiers,
sain te V ierge, pour obtenir le bois nécessaire à la construc
1653-1775. — 5° Affaires diverses : vin p résenté à l ’évêque
tion d'une chapelle de congrégation, l ’église des Jésuites, où
de L ausanne, 1646 ; voyage de conseillers à B esançon, pour
ils tien n en t leurs séances, étant trop p etite, 1703 ; requête
féliciter le nouvel arch evêq u e, 1663 ; déclaration du Roi
des m êm es tendant à obtenir du bois et des tu iles pour
défendant le s pèlerinages entrepris sans sa p erm ission ou
recouvrir la chapelle et la sacristie attenant à l ’église du
celle des évêques, 1686 ; inventaire et description des titres,
collège et dont ils se servent pour leurs exercices, la pro
actes e t papiers appartenant à Claude Jacquet, prêtre,
priété en étant restituée aux Jésu ites (san s date).
docteur ès sain ts décrets, e t ancien chanoine de B esançon,
dem eurant à N otre-D am e des E rm ites, en S u isse, 1693 ;
GG5 6
(R e g is tre .)
— 95
f e u ille ts .
correspondance du Magistrat avec le procureur Coste, au
sujet de l ’excom m unication des rats, souris « et autres
1 6 6 4 - 1 7 4 4 . — C ongrégation de l'im m a c u lé e -C o n
in sectes, » 1715 ; m an d em en t au sujet du sacre du roi à
ception . — Registre des résolutions de la congrégation de
R eim s, 1722 ; lettre du Magistrat de D ole, dem andant des
l ’Im m aculée-Conception, érigée en l’église des Jésuites de
Pontarlier, com prenant l’élection des officiers et la réception
ren seign em en ts sur les orgues pouvant exister à P ontarlier,
1 754. — « R èglem en t à suivre par le s com m u n au tés qui
des confrères. — Copie du form ulaire à m ettre au bas des
dem andent des secours, » 1 7 7 0 . — Déclaration du Roi con
im ages des congréganistes. — É lections des préfets, sem es
cernant les in h u m ation s, 1776. — Arrêt du P arlem en t au
trielles jusqu’en 1710, annuelles depuis ce tte époque. —
sujet des tom bes et caveaux des cim etières, 1785. — Lettre
Condition d'adm ission et articles de règlem en t intérieur,
de l’archevêque de Besançon
29 ju illet 1667 . — Confection d ’un banc pour le s officiers
saint Suaire, rendue im possible par la cherté des grains,
au sujet de l'o sten sion du
de la congrégation, 5 ju illet 1675. — Création de deux infir
1789.
m iers de la congrégation, chargés de v isiter les confrères
m alades, 17 janvier 1681. — « Statut de M essieurs les
officiers et confrères de la congrégation de l ’Im m aculéeConception de la très sainte V ierge, de la ville de Pontarlier,
GG58
.
1 7 3 1 - 1 7 86 — Collège d e P o n ta r l ie r . —
Mémoire
présenté à cette divine m ère par les m esm es, assem blés
pour obtenir l'agrém ent de la Cour, pour l’étab lissem en t d ’un
selon leur coutum e, dans la chapelle des Pères d e la Com
collège à Pontarlier, en supprim ant le s charges financières
pagn ie de Jésus, le 18 m ay 1696 ; » on s ’y plaint du relâ
que le logem ent de l ’état-major im posait au budget de la
v ille, 1731. — D em ande, par les A ugustins, de pièces de
— Dem andes de secours pour le
collège, 1777. — D éli
bois pour réparer leurs salles de classe ; on les leur accorde
bération
de 150
à condition qu'ils feront des sou m ission s en bonne et due
R oussel, à charge par lui de rem placer les autres régents
form e, pour la continuation de leurs fonctions de régents du
em p êch és, 1777. — Acceptation des abbés Faivre et Bal
collège, 1736 . — D élibération du conseil de la ville, adm et
lanche com m e professeurs de latin, aux gages de 420 l . poul
tant Michel Bich e t, de
ies deux, sans com pter les m ois p ayés par le s écoliers et le
la C haux-N euve, ecclésiastique,
accordant
une pension
I. au régent
co m m e professeur de philosop h ie, à raison de 3 l . par
logem ent fourni par la v ille, 1780. — Plaintes adressées à
m o is, p ayées par chaque écolier, et 150 l . par an, payées
l'Intendant par l es habitants de Pontarlier, dans le but
par la ville, 1 7 40. — D élibération du conseil de la ville,
d ’obtenir un règlem ent pour le collège, 1780. — Procès-
agréant M. B oism oreau com m e professeur d ’écriture e t
verbal du subdélégué B o u sso n , portant rétablissem ent et
d'arithm étique, à raison de 120 l. par an, payées par la
règlem ent du collège de Pontarlier,
v ille, et 2 l . par m ois, p ayées par chaque écolier, 1710. —
diverses pour paiem ent de gages aux professeurs ; délibé
1780. —
Requêtes
R equête du professeur de p hilosophie, M ichel B ich et, priant
rations à ce sujet, 1781-1785. — R equêtes en paiem ent de
le Magistrat de députer un de ses m em bres pour assister
gages présentées par Jean-Baptiste Genret, garde de police,
aux exam en s de logique. — Ordonnance du conseil de la
chargé de fustiger les écoliers du collège, 1786 .
v ille, m enaçant d'expulsion ou de prison les étudiants en
ph ilosophie peu assid u s aux classes on m anquant de respect
GG59
à M. Guy, leur professeur, 1751. — Bail du logem en t du
recteur des classes latin es, C laude-Étienne R oussel, 1700.
1 6 3 8 - 1 7 8 9 . — P etite s écoles. — Requête en paie
— D élibération autorisant les professeurs de philosophie,
m en t des frais de voyage de Jean B arthe, recteur des
MM. B allanche et P ou llain, prêtres, à continuer encore
écoles, aux gages de 200 francs, 1638. — Requête d'Antoine
pendant dix ans leurs cours d 'en seign em en t, 1761. — D éli
Bailly, m aître d'école, en paiem ent d’in térêts à lui dus par
bération autorisant le renou vellem en t, pour 9 ans, de la
la v ille, 1638. — P aiem ent de frais de voyage à Louis Rigou,
con vention passée avec les régents des classes latin es,
du pays de Vaux, choisi pour l’instruction de la jeu n esse,
MM. Hautier, Bourdin et R oussel, 1763. — Requête h om o
1644. — Paiem ent à Louis Rigou, m a ître d ’école, de 36 fr.,
loguée des professeurs B allanche et P oullain, dem andant une
pour ses gages d ’un an, 1647. — P aiem ent à F. Guenard,
som m e annuelle de 25 l. à distribuer en prix aux m eilleurs
m aître d ’école, de 100 fr. par an, pour ses gages, le revenu
élè v e s, 1 7 6 4. — M ém oire du Magistrat sur la destination
de son école étant de 14 fr. par m o is, 1650. — Requête de
d es b ien s des Jésu ites de Pontarlier, e t sur la nécessité de
Jean Braillard et d’André Braillard frères, m aîtres d ’école,
form er un
aux gages annuels de 200 fr. pour les deux,
collège légal
dans cette ville (ce
m ém oire
1653. —
exp ose le s essais d'instruction déjà faits chez les A ugustins,
P aiem ent à Jean-Baptiste Gallay, m aître d’école, de 80 fr.
où étudia, au x v e siècle, Olivier do la Marche, g en tilh om m e
par trim estre, 1663-1687. — P aiem ent de la m êm e som m e
de Charles le Hardi, ain si que chez les Jésu ites, dont on
à Henri Mutin, recteur des écoles, se
dem ande la m aison et les bien s pour le logem en t et l'en
collège, 1690. — Marché conclu entre le conseil de la ville et
disant recteur
du
tretien des professeurs de b elles-lettres et de p h ilosop h ie),
Claude-A nto ine H oste, pour l’en seig n em en t du latin , de la
176 5. — Lettres p atentes du Roi portant p erm ission aux
lecture et de l’écriture, au prix d e 300 l . par an, sans
officiers m unicipaux de la ville de P o n tarlier d'acquérir la
com pter la cotisation
m aison des Jésu ites, pour y placer les écoles, et d ’em
par m o is, 1701. — Autorisation
de chaque élève, soit 5 et 10 sols
prunter, à cet effet, ju sq u ’à concurrence de 5 ,0 0 0 l., 1767.
accordée aux A ugustins pour re n seig n em en t de la lecture,
du m inistre Chamillard
— Délibération décidant le m ain tien d'un seul professeur
de l’écriture et du catéchism e, 1703. — Convention avec les
de p h ilosophie, à cause du p etit nom bre d'écoliers (M. Hau
A ugustins à ce sujet ; ils recevront 300 l . par an et 5 ou
tier, prêtre, principal du
collège), et l'augm entation de
10 l . de gages aux régen ts M ermot, Faivre
1772.
et R oussel,
— D élibération nom m an t l'abbé Bourdin principal
10 s. par écolier, selon la classe (latin ou lecture), 1703. —
Requête présentée par MM. B londeau, Droz, Regnaud e t Mar
m ier, pour avoir perm ission de faire instruire les enfants de
du collège, et lui accordant, ainsi qu'aux régents Hautier,
la ville par le sieur Colin. — P lain tes contre l’en seign em en t
Mermot et Faivre, une augm entation de 72 l . (leurs gages
insuffisant des A ugustins, 1705. — Don par Jean-François
annuels sont alors, pour chacun d’eu x, de 183 l ), 1773. —
Rouget, curé de N otre-D am e, d'une m aison avec jardin et
D éfense aux écoliers de philosophie de tirer des coups de
d ’une rente, pour les petites écoles, 1726. — Requêtes en
p isto let pendant la m esse de la S a in te-C ath erine, 1773.
p aiem en t de gages, p résen tées par Jacques Mich el, recteur
Po ntarlier (Doubs ). — Séries GG. et HH.
14
des petites écoles : 13 l . 6 s. 4 d. par sem estre, 1 7 3 0-1731.
Courbouzon, dem andant com m unication de m anuscrits e t de
— Ordonnance du Magistrat, portant défense à toutes per
m ém oires concernant la province, 1754.
sonnes autres que les sieurs Michel et P oncet, d’enseigner
accordant un e gratification de 100 l . à Mlle B illet, de S a lin s,
et de tenir école, à peine de 50 l . d’am ende,
— D élibération
1731. —
pour avoir en seign é, à Pontarlier, la m usique vocale et in s
— Som m ation envoyée par le Magistrat à Claude-François
trum entale, en rem placem ent du sieur B o isselet, 1 7 3 9 . —
Guyon, pour l’obliger à ferm er une école ouverte sans
Lettre de l’Intendant, M. de Lacoré, inform ant les officiers
autorisation, 1748. — Réponse dudit Guyon, appuyée sur
m unicipaux de Pontarlier du rétab lissem en t de l ’académ ie
un certificat de pères de fam ille, constatant qu’un seul
d’équitation de B esançon, e t leur dem andant un m ém o ire
m aître d'école ne peut suffire pour la v ille, 1748. — Certi
à ce sujet, 1772. — Envoi de program m es in d iq u an t l ’ou
ficat de bonne direction d’école, délivré par M. Colin, curé
verture de concours de chaires de faculté, etc.
de N otre-D am e, à Joseph C arm illet,
de V uillecin, qui,
depuis 1747, tenait les petites écoles dans la m aison léguée
par l’abbé Rouget, 1748. —
GG6 2
(Liasse .) — 15 pièces papier.
Requête des officiers m u n i
cipaux contre Claude-François Guyon, e t ordonnance de
1 6 8 2 - 1 7 7 5 . — H ô p i t a l de P o n ta r lie r . R è g le m e n ts
l ’archevêque lui interdisant les fonctions de m aître d’école,
et a d m in is tra tio n .
q u ’il rem plissait au détrim ent de Joseph Carmillet, seul
ordonnant que le s com ptes de l'hôpital soien t vérifiés par le
— D élibération
du con seil de v ille,
recteur approuvé, 1748. — L istes des enfants choisis par
Magistrat, 1682. — Copie des lettres de confirm ation de l’h ô
le s officiers m unicipaux et par le curé de N otre-D am e, pour
pital de Saint-Joseph, dans lesq u elles il est dit que cet éta
être instruits gratuitem ent, selon le vœ u du curé Rouget,
b lissem en t ex ista it depuis plus de deux siècles au faubourg
1746-1789. — Nouveau traité continuant pour 6 ans les
Saint-Pierre, et q u ’après l’in cen d ie général de la v ille par les
fonctions de Joseph Carmillet, recteur des p etites écoles,
Suédois, en 1 6 3 9 , qui le consum a avec toutes se s archives,
m oyennant une augm entation de gages de 30 l ., 1757. —
plusieurs p ersonnes
N ouvelle convention autorisant Joseph Carmillet à prendre
biens à son rétab lissem en t au faubourg S a in t-É tien n e, en
charitables
contribuèrent de
leurs
pour adjoint son frère Jacques, m aître d ’école à Étalans ;
y in stallan t, en 1700, pendant sa construction, des reli
nouvelles conditions im posées, 1758. — Plainte des frères
gieu ses hospitalières en voyées par l ’hôpital
C armillet contre Claude-François Minary, tenant u n e école
Besançon, 1731. — Lettre de M. de La N eu ville, au su jet
gén éral
de
de garçons et de filles à leur détrim ent, 1767. — Procès-
du prix exagéré dem andé par le s sœ urs h osp italières p ou r
verbal de la situation des écoles dressé par le m aire Bous
recevoir les lieu ten an ts des com pagnies d’in valid es, 1 7 3 3 .
s o n , il constate la présence de 58 écoliers dans la classe
— D em andes de secours pour l’hôpital, 1 7 3 6 -1 7 4 1 . —
de Jacques Carmillet, de 73 dans la classe tenue par Joseph
Copie de la lettre du m inistre, M. d'A rgenson, au co m m is
Carm illet, aidé de sa fem m e, et de 18 filles et 26 garçons,
saire des guerres de Salins, au sujet des abus de séjou r
dont 11 de la cam pagne, dans l ’école de Claude - F rançois
de m ilitaires dans les hôpitaux, 1744. — Ordonnance du
Roi portant
M inary, 1768.
règlem en t général des hôpitaux
m ilita ires,
1747. — Lettre de l ’Intendant, M. de B eaum ont, an nonçant
GG60
la n om ination de C harles-A ntoine R egnauld com m e au
m ônier de l’hôpital, 1734. — Copie de la lettre de M. de
1 7 6 8 - 1 7 7 4 . — Écoles de filles. — D em ande de tourbe
P au lm y à l’in ten d an t de B o y n es, au sujet de l'en registre
e t de bois par les U rsulines, chargées d es classes de filles,
m en t, dans le s hôp itau x, de la date d'en terrem ent des
1763-1774. — Requête en décharge d’im p ô t, présentée par
soldats m orts, au lie u du jou r de leur d écès, 1 7 5 5 . —
Marguerite Ordinaire, m aîtresse d ’école (sans date).
— R èglem ent de la com m ission in stitu ée par le Roi pour
connaître de l’adm inistration e t de la discipline des hôpi
GG61
taux du com té de Bourgogne, 1 7 6 4 . — A rrêt du conseil
d’État au sujet des em prunts à faire par les h ôp itau x, 1 7 7 5 .
1 6 5 3 - 1 7 8 9 . — In stru ction p u b l i q u e ; affaires d i
verses. — Don de quatre p istoles d'argent à Jean Maillard,
GG63
pour avoir dédié ses th èses au M agistrat, 1653. — Don
d ’un e pièce de vaisselle de 2 4 l . au d octeur-m édecin Fèvre,
1 7 4 0 - 1 7 6 5 . — 1 er r eg istr e des décès d e l ’h ô p it a l. —
pour avoir dédié une th èse au Magistrat, 1695. — Lettre
D écès de Jeanne-F rançoise Clairon, supérieure de l ’h ôp ital,
du secrétaire perpétuel de l’académ ie de B esançon, M. de
âgée de 50 ans, 1er janvier 1742 ; — de Jean de La C hapelle,
seign eu r de B éarnez, et de Bracon, chevalier de l'ordre
m ilitaire de S a in t-L ouis, gouverneur du château de Jou x
GG66
(Liasse.) — 2 pièces parchem in, 45 pièces papier.
et de P o n tarlier, âgé de 88 a n s, 6 octobre 1712 ; — de
Pierre D id io n , de L orrain, prêtre et chanoine régulier de
1 6 4 7 - 1 7 9 0 . — Origine des p r o p r ié té s de l'h ôp ita l.
l'abbaye de M ontbenoît, 25 juin 1 7 5 3 ; — de Reine-M athilde
— T estam ent de Claude H enriet, 1647. — Donations Mon
d e R osel, épouse de M. Le M ichaud de R osel, conseiller h on o
n ot , 1672 ; — de V aldahon, 1702. — Factum pour les
raire à la Chambre d es Comptes de D ole, âgée de 6 0 ans,
pauvres de P ontarlier contre le s religieux de M ont-Sainte-
24 ju illet 1753 ; — de François-Louis Le B el, géographe du
Marie, 1716. — Cession d'une rente faite à l’hôpital par
Roi, fils de Louis Le B el, m aître tailleur à Paris, âgé de
Claude-Joseph D um ont, 1736. — Inventaire ou m ém oire
23 ans, 20 d écem b re 1 7 5 8 ; —
de Nicolas-Bonaventure
des directeurs de l'hôpital Saint-Joseph de Pontarlier, con
Droz, m aît re à la Chambre des Com ptes de Dole, âgé de
cernant son étab lissem en t, l ’état de ses fonds, ren ies et
6 0 a n s, 18 septem bre 176 1 ; — de Claude-Ignace T h o m et,
revenus, 1753. — T estam ents de Christophe Raud, ancien
de S alin s, religieuse hosp italière à l'hôpital de Pontarlier,
curé de D oubs, en faveur de l'hôpital, 1759-1761.
a gée de 7 0 ans, 20 mai 176 2 ; — de Christophe Baud,
ancien
curé
de D oubs, bienfaiteur de l’hôpital, âgé de
GG67
(Carton.) — 12 cahiers de 35 feuillets en moyenne.
97 an s, m ort à D oubs et in h u m é dans le caveau de l ’h ô
pital, 7 ju in 176 2 ; —- d’A ntoinette R oland, ancienne supé
rieure de l ’h ôp ital, âgée de 78 a n s, 2 9 octobre 1764.
1 6 6 2 - 1 7 7 2 . — C om ptes de l'h ôp ital. —
1° 16 6 2 -
1663, Claude Courlet, adm inistrateur ; M. Braillard, direc
teur : recettes, 951 fr. 10 gros ; dép en ses, 928 fr. 6 gr. —
GG64
(Registre.) — 49 feuillets (couverture en carton).
2° 1 7 2 2-1724 (Nicolas Jacquem et, directeur et trésorier) ;
recettes : bail de la grange des Pauvres, 350 l . ; — 567 l .
1 7 6 5 - 1 7 9 1 . — 2 e r e g istr e d es décès de l'hôpital. —
dues par le Roi, pour les soldats m alades, en 1722 ; —
D écès : d 'Ignace-A ugustin Rolard, prêtre, docteur en th éo
9 9 l . provenant d’une quête faite pour l ’hôpital en 1722. —
logie, curé du Bizot, âgé de 60 ans, 28 octobre 1766 ; —
D épense : 34 l . pour la liquidation des billets de banque
de T héodore L ouvet, de B esan çon , religieu x bénédictin de
posséd és par l ’hôpital ; — 10 l . pour achat de beurre envoyé
la congrégation de Saint-V an n e, de la m aison de Morey,
à Mme Gilbert en reconnaissance des p ein es prises par son
âgé de 35 ans, 22 septem bre 1767 ; — de Claudine Receveur,
m ari en faveur de l ’hôpital ; — 20 l . payées à Bonaventure
d e B onclans, h osp italière, âgée de 89 ans, 21 février 1769 ;
M arillier, m ère tem porelle d es Capucins, pour 2 0 m esses
— de Jean -B ap tiste Marguier d ’A ubonne, âgé de 2 0 ans,
d ites pour le repos de l’âm e de la sœ ur B ailly ; — 2 1 0 l. pour
13 m ars 1770 ; — d'Anne-C laire-Joseph Le Faivre, de P on
dim inution des espèces actuellem ent dans la caisse de
tarlier, supérieure de l'hôpital, âgée de 73 ans, 23 jan vier
l ’hôpital. Recette totale : 4 ,6 6 3 l . 14 s. 2 d. ; dépense :
1 7 7 4 ; — d'Ignace R oland, prêtre fam ilier, aum ônier des
4 ,5 8 3 l . 74 s. 4 d. —
3° 1724-1730. (Nicolas Jacquem et,
A n n onciades e t père spiritu el des Dam es de l'hôpital, âgé
directeur et trésorier.)
R ecette : 1 0 4 l . pour le bail de
d e 9 0 a n s, 1er décem bre 1778 ; —
de
M arie-H yacinthe
la grange des P rès-D essu s ; —
50 l . dues par Nicolas
Droz, supérieure de l'hôpital, âgée de 69 an s, 26 octobre
Droz, pour six m ois de la p en sion de sa fille, novice à
1779 ; — de n oble
l'h ô p ita l ; — 4 0 0 l . pour le bail de la grange V erm od e ; —
Pierre-A uguste
Frère du V ézenay,
prêtre de Pontarlier, âgé de 72 ans, 4 décem bre 1 7 8 0 ; —
18
de Marie-Gabrielle Parguez, religieuse de l ’hôpital, âgée de
d in es
l . données en aum ône par M. Sire, aum ônier des Bernar
— D épense : construction du puits de l’hôpital ;
3 8 ans, 2 0 ju illet 1782. — de Jean-É tienne Vorbe, curé de
— 18 l . aux héritiers de l’abbé Clairon, pour le restant du
Doubs et doyen rural de V aresco, âgé de 70 ans, 4 décem bre
bail de la ferm e de l'É chelle, léguée par lui à l’hôpital. —
1783; —
de Jean-N icolas M arguier d’A ubonne, âgé de
6 0 ans, 31 décem bre 1789.
R ecette totale : 18,169 l . 14 s. 9 d. ; dépense : 1 7,940 l .
4 s. 3 d. — J o u r n a l des recettes d e 1 7 3 3 à 1 7 4 5 (Blon
deau, receveur) : — 372 l . pour acom pte sur le bail de la
GG65
grange dite la V erm ode, situ ée sur le M ont-d’Or ; — 96 l .
pour l’am odiation de la grange de G illey ; — 2 4 l. d’acom pte
1 7 10 - 1 7 3 4 . —
C arn et des biens et des charges de
sur le bail de la ferm e de M ontpetoz ; — 2 ,3 1 4 l . 10 s .,
l 'h ô p ita l. — (Outre les ren ies dues à l’hôpital par divers
provenant de quêtes faites à Paris après l’incendie de Pon
particuliers, cet étab lissem en t possédait des granges, des
tarlier de 1736, 1742 ; — 150 l . du chevalier Petitpierre,
terrains e t une m aison dans la Grande-Rue de Pontarlier.)
des V errières de S u isse, pour une am ende à laquelle d es
citoyens de ce pays avaient été condam nés envers l'hôpital,
de la m aréchaussée
— de 1768 à mars 1769 : 8 ,4 3 2 l . 11 s. ; — de m ars 1769
recette de 1733 à 1738 :
à mars 1770 : 8 ,9 7 4 l . 3 s. 3 d. ; — de mars 1770 à m ars
pour avoir maltraité des cavaliers
française, octobre 1744 ; —
— de 1766 : 6 ,4 5 9 l . 13 s. ; — de 1767 : 9 ,2 0 5 l .1 8 s. 8 d. ;
2 3 ,7 3 3 l . 10 s. 10 d. ; — de 1738 à 1742 : 33,002 l . 12 s.
1 7 7 1 : 7 ,8 9 8 l . 18 s. — 11° e t 12° D ou bles des co m p tes d e
11 d. ; — de 1743 à 1743 : 17,877 l . 7 s. 3 d. — 5° J ou rn al
recettes et dépenses d e 1 7 7 1 à 1 7 7 2 .
des recettes d e 1 7 4 5 à 1 7 5 5 : R ecette de 1745 à 1746 :
7,851 l .1 1 s. 11 d. ; -
de 1746 à 1748 : 1 2 ,7 2 4 l . 3 d. ; —
GG68
(Liasse.) — 33 pièces papier, 1 parchem in.
de 1748 à 1753 : 3 0 ,0 7 8 l .1 7 s. 6 d. ; — de 1753 à 1755 :
13 ,5 3 8 l . 9 s. 4 d. — 6° J o u rn a l des recettes de 1 7 5 5 à
1771
(Blondeau
receveur
de
F au ch e,
l’hôpital)
é cu y e r ,
: Recette
seigneur d’A th ose,
de
1755
à 1758
1 6 4 7 - 1 7 8 2 . — Assistance p u b liq u e. (M édecins, sagesfem m es, traitem ents de m alades.) R éclam ation de Claude
:
P etitbenoî t, docteur en droit, pour som m es avancées par
2 4 ,1 7 5 l . 4 s. 4 d. ; — de 1758 à 1763 : 2 5 .3 9 5 l . 6 s. 10 d ;
lu i lors de la p e ste de 1636, 1647. — Quittance de Jean
— de 1 7 6 4 : 6 ,9 1 2 l.4 s. 8 d. ; — de 1765 : 4 ,7 6 8 l . 5 s. 6 d . ;
Braillard, chirurgien, pour soins d on n és
— de 1766 à février 1767 : 8,627 l .1 3 s. 10 d . ; — de février
b lessés, 1667. — Délibération n om m ant deux sages-fem m es :
1767 à février 1768 : 11,510 l . 18 s. 8 d. ; — de février
elles seront exem p tes du logem ent m ilitaire, 1682. — D éli
à des ou vriers
1768 à mars 1769 : 9,667 l. 10 s. 7 d. ; — de mars 1769
bération désignant M. d’A u xiron , de B esan çon ,
à m ars 1770 : 11,801 l . 14 s. 6 d. ; — de m ars 1770 à mars
m édecin de la ville e t de l ’hôpital, 1687. — R equête de
com m e
1771 : 8,495 l . 6 s. 3 d. — 7° J o u rn a l des recettes de 1 7 7 1
Bon-Ignace
à 1 7 7 2 . — 8° Jo u rn al des dépenses de 1 7 3 3
d 1743
l ’augm entation de sa pension annuelle de 100 liv res, 1696.
trésorier) : 48 l . pour prix de
— P laintes des curés contre la conduite de Clauda B re
deux cochons ; — 160 l . 16 s. pour prix de 15 carils
t illot, sage-fem m e, 1702. — Arrêt du C onseil d'É tat du
(Jean-B aptiste Blondeau,
C ourvoisier,
docteur- m é d e c in ,
dem andant
49 channes de vin (le caril équivalait à 80 litres, 1 channe
Roi, concernant la discipline et la police des trois corps de
à 2 litres 65 centilitres) ; — 48 l . à Gagelin, sculpteur, pour
la m édecine, 1731. — Décision de l ’Intendant, M. de S érilly ,
prix d ’une chaire de prédicateur faite pour l ’hôpital ; — 6 0 l.,
portant les gages du m édecin Fornage à 160 l . et ceu x du
prix d'une horloge à répétition et d ’un réveil, 1737 ; —
m édecin D elocle à 140 l ., 1744. — Certificat accordé sur
288 l . à l’architecte Querret, pour ses plans et devis de
requête de Théobal Goy, opérateur den tiste et o cu liste, de
l’hôpital, ainsi que pour gratification à ce sujet, 1740 ; —
Strasbourg, exposant qu’entre autres cures, il a guéri D en is
102 l . au peintre Jouffroy, pour prix de tableaux, 1742.
Cote d ’un chancre à la lèvre inférieure, le fils de Jean Guy
D épense totale de 1733 à 1738 : 2 5 ,0 2 6 l . 3 s. 8 d. ; de
d'un bec de lièvre, la fille de Jean-M atth ieu Claudet d’une
1738 à 1743 : 31,866 l . 18 s. 8 d. — 9° J o u r n a l des dé
scrofule à la jou e gauche, et le fils de Jean-C lau de C laudel
p en ses de 1 7 4 3 à 1 7 5 6 (Blondeau, trésorier) : 50 l . au
d ’une « descente de boyau, » 1746. — Certificat de capacité
sculpteur Frelet, pour l’ép itaphe et le m ausolée en l ’honneur
accordé à Marguerite T ourn ier , accoucheuse, 1748. — Arrêt
de M. de Béarnez, 1744 ; — 15 l . à Guyon, m enuisier,
du parlem ent de Besançon, pour réform er les abus e x ista n ts
pour prix de la porte de l'église de l ’hôpital, 1746 ; — 3 s.
dans l ’exercice de la m édecine, chirurgie et pharm acie,
pour port d'une lettre écrite à la direction par le peintre
1751.
Richard, au su jet d’un tableau destiné à l'église de l ’hôpital,
D enis T avernier, docteur en m éd ecin e, venu de M ontpellier
— D em ande d'une pension p résen tée par A n toin e-
1746 ; — 49 l . pour la bâtisse de la grange de l ’hôpital,
en 1750, 1758. (On lui accorde 200 l . par an en 1 7 6 0 .) — Le
1756. — D épense totale : de 1743 à 1746 : 2 4 ,9 5 0 l . 15 s.
m édecin du Roi e st désigné pour soign er les pauvres de
11 d. ; — de 1746 à 1748 : 1 2 ,1 7 2 l . 19 s. 9 d. ; — de
l ’hôpital, 1763. — Arrêt du C onseil d’É tat autorisant le
1748 à 1753 : 30,927 l . 17 s. 6 d. ; — de 1753 à 1756 :
paiem ent d’une gratification annuelle de 1 0 0 l. au chirurgien-
22 ,9 2 0 l . 2 s. 9 d. — 10° Jo u rn a l des dépenses de 1 7 5 6
major J ean -B ap tiste Gresset, chargé de l ’hôpital, 1 7 6 8 . —
à 1 7 7 2 (Blondeau Fauche, subdélégué, trésorier) : 30 l .
Quittances de sages-fem m es : 2 5 l. par sem estre, 17 7 0-71. —
à Claude Guyon, pour acom pte du prix des pierres n éces
Ordonnance de l ’Intendant, M. de Lacoré, relative à l ’acqui
saires à la construction d ’un nouveau b âtim en t de l’hôpital,
sition , par la ville, d ’une m achine em p loyée aux d ém o n s
1759 ; — 2 ,0 0 0 l. pour l ’acquisition de l ’em placem ent occupé,
trations de l ’art des accouchem ents, im agin ée par Mme D u
avant l ’in cendie, par la cure, le cim etière e t l’église Saint-
coudray, 1772. — E xtrait d ’une m éth od e pour le traitem ent
É tien n e,
1769. — D épense totale : de 1736 à 1758 :
de la rage, publiée par ordre du gou vern em en t, 1 7 7 6 . —
39 ,7 1 3 l . 12 s. ; — de 1758 à 1 7 6 3 : 2 5 ,4 7 8 l . 5 s. 1 d. —
Arrêt du P arlem ent prescrivant les form alités à observer
de 1764 : 6,877 l . 19 s. ; -
pour l ’inoculation, 1777. — A vis su r le s secours à don n er
de 1765 : 3 ,3 6 7 l . 5 s. 5 d. ;
aux n o y és, aux asp h y x iés par les vapeurs m éphitiques, aux
de M atthieu Franchet, écuyer, co-sieur d'Aubonne, 1 6 8 6 ;
enfants qui p araissent m orts en n aissan t. — Lettre de l’In
— grosse du contrat de mariage de Léon de Mander,
tendant, M. de Lacoré, au sujet d'une police à établir dans
ancien major du régim en t de L islen ois,
la ville pour la v isite des personnes m ortes subitem ent,
th ild e
Franchet,
avec Marie Au
1706 ; — v en tes, titres de rente, etc.
(14 pièces papier, 2 parchem ins, 1556 -1 7 0 6 ). — Legs de
1782.
Nicolas de Malpas (4 pièces papier, 1 parchem in, 1656GG69
1658). — Legs de Pierre Bressand d ’A rgilly, 1656 (2 pièces
papier). — Legs Fontaine, 1674 (1 pièce papier). — Legs
1 7 0 8 - 1 7 8 6 . — Assistance p u b liq u e . (Enfants trouvés ;
Guichard et Vuillet : billets désignant, chaque année, la
m aisons de secours ; ateliers de charité.) Enfants trouvés
jeune fille bénéficiant d’une bourse d'apprentissage, créée
en v o y és à l'hôpital du Saint-E sprit de Besançon ; — fille
par la fondation, 1 7 0 4-1760 (24 pièces papier). — Legs
renferm ée dans la m aison du B on-Pasteur de Besançon,
Calamard 1782 (2 pièces papier).
1753. — L ettres patentes du Roi, au sujet des filles et
fem m es pouvant être reçues dans la m aison du Bon-Pasteur,
GG72
(Carton.) — 98 pièces papier, 1 parchem in.
1 7 70. — Lettre du m aire B ressand, lieutenant général de
p olice de B esançon, réclam ant 30 l . par chaque enfant en
1 5 9 0 - 1 7 9 0 . — A ssistance p u b liq u e. Procès et discus
v oyé à l ’hôpital du Saint-E sprit, 1784. — Lettre de l’Inten
sions relatifs aux dons faits à l'hôpital, et principalem ent
dant ordonnant d’établir, pendant l'hiver, des ateliers de
au legs Franchet ; arrêt du Parlem ent servant de règle
charité pour les p erson n es sans ouvrage, 1784.
m en t pour la fondation de Claude Franchet, 1 5 9 0 ; amo
diations de terres affectées aux pauvres ; arrêt du Parle
m en t rendu en confirm ation de l’arrêt de 1590, et déclarant
GG70
(Liasse.) — 3 1 pièces papier.
que les héritiers du fondateur F ranchet auront le droit de
1 6 3 8 - 1 7 8 6 . — A ssistan ce p u b liq u e . (A um ônes, m en
dicité, vagabondage.) —
P aiem ent de journées pour le
n ettoyage des pailles et des im m on d ices provenant des
pauvres étrangers qui avaien t couché devant les m aisons,
choisir, sur une liste présentée par le conseil de la ville,
les enfants pauvres à habiller, les tilles à doter et les
garçons à m ettre en apprentissage ou à l’école, au m oyen
des revenus d e la fondation, 1710.
16 3 8 . — P aiem ent des frais d'inhum ation de 14 pauvres,
1638. — D em andes d ’au m ôn es. L istes de pauvres, 16 6 3 1698. —
P erm ission de
quêter accordée à un
pauvre
par le curé de N otre-D am e, 1736. — D em ande en rem ise de
contribution p a r la fille de feu M atthieu Lyon, ancien capi
taine d ’infanterie, bourgeois de Pontarl ier, alors réduite à la
pauvreté (sans date). — L ettres du contrôleur général et de
l’Intendant, relatives aux abus des quêtes, 1772.
GG71
(Liasse.) — 50 pièces papier, 3 parchemins.
X I V e s i è c l e - 1 7 8 2 . — A ssistance p u b li q u e . (Legs pour
GG73
16 1 6 - 1 790.
— Assistance p u b li q u e . (Comptes des
revenus des pauvres.) — P aiem ent de 5 fr. 3 gr. pour le
dî ner fait par les délégués du Magistrat, à l ’occasion de
l ’anniversaire de Claude Franchet, bienfaiteur des pauvres,
1616. — Comptes de 1616, 1652, 1653, 1654, 1657, 1658,
1765 à 1770, 1772 à 1775, 1778 à 1788, 1788 à 1790.
GG 74
1 7 8 7 - 1 7 8 9 . — Assistance p u b liq u e .
(Pièces justifi
les pauvres.) Legs de la com tesse Mahaut : requête pour le
catives des com ptes des pauvres.) — R écépissés des four
p aiem en t de 15 I. dues sur la saunerie de Salins ; note sur
n isseu rs de drap acheté pour les pauvres ; — des prêtres
la com tesse M ahaut (2 p ièces, sans date). — L egs Colin :
chargés de la m esse fondée par Claude Franchet, dite lors
copie du testam ent de feu Henri Colin, 1 pièce, 1559. Legs
de la distribution des aum ônes.
F ranchet : lettres d ’achat, au profit de Claude Franchet, de
d iverses pièces de terre, 1 5 5 6 ; — lettres de Philippe II, roi
GG75
d'Espagne, approuvant et réglant les form es de la donation
de Claude F ranchet, 1590 ; — litres divers : délibération du
1 7 4 7- 1 7 6 4.
— Assistance p u b liq u e . — Listes an
co n seil de la ville n om m an t Claude Franchet alphère et en
n u elles des aum ônes distribuées
seign e
13 pauvres à habiller, 6 filles à doter et 2 garçons à m ettre
de
P on tarlier,
1602 ; —
testam en t
d ’Élé onore
D em andre, veuve de Claude Franchet, 1648 ; — testam en t
en apprentissage.
sur le legs Franchet :
GG76
1 7 4 9 - 1 7 89. — A ssistance p u b liq u e . — Certificats
GG77
1 7 5 0 - 1 7 8 9 . — Assistance p u b liq u e .
—
Certificats
accordés par le conseil de la ville aux titulaires de la
accordés par le conseil de la ville aux jeu n es filles titu laires
bourse créée pour apprendre un m étier, par feu Claude
des dots accordées an n u ellem en t par le
Franchet.
Claude Franchet. (Actes de m ariage, pièces à l’appui.)
testa m en t
de
VILLE
DE
PONTARLIER.
IN VE NT AIRE SOMMAIRE
DE S
SÉRIE HH.
(A griculture. — Industrie. — Commerce.)
Ordonnance de l’Intendant suspendant le droit d'ém inage
HH 1
à Pontarlier, 1775. — Ordonnance du lieu ten an t général
de Langeron au sujet de la disette des blés, 28 août 1789.
1 6 3 8 - 1 7 8 9 . — A g ric u ltu r e . (A p p ro v isio n n e m e n ts ,
c u l t u r e . ) — R equête au M agistrat en rem boursem ent de
HH2
correspondances adressées aux com m unautés de la châtel
len ie, pour fourniture de grains d estin és aux m agasins du
1 6 4 3 - 1 7 8 9 . — T a x e des denrées. — D élibérations,
R oi, 1638. — Ordre du Magistrat de ne faire aucune pro
éd its de police fixant les taxes des denrées : le 1er ju in
v ision de g r a in s ,
m én ages,
sinon pour l'entretien particulier des
1650. —
A rrêt
du
1643, le pain blanc taxé à 9 blancs la livre, le vin d ’Arbois
P arlem ent approuvant le
à 15 gros la channe, celui de la vallée à 13 g r., la livre de
règlem ent des officiers du M agistrat contre les cultivateurs
m outon à 4 g r., celle de b œ u f à 10 b l., celle de lard à 6 gr.
qui en sem en cent dans les som bres, 1721. — Paiem ents à
— Le 28 décem bre 1843, le pain blanc taxé à 6 b l., le vin
divers pour bottelage de foin, etc ., et transport de sacs
d’Arbois à 10 gr. la channe, celui de la vallée (V uillafans,
d ’avoine au m agasin du clocher de S ain t-B énigne, 1731. —
Lods et Mouthier) à 7 g r ., la livre de b œ u f à 2 gr. — En 1647,
D élibération du Conseil de ville au sujet des grêles extra
la channe de vin d ’Arbois taxée à 5 gr. et d em i. — En 1667,
ordinaires survenues le 1er ju ille t 1735 et dans la nuit du
le pain blanc taxé à 1 gr. la livre ; le vin rouge d’Arbois ou
17 au 18 du m êm e m ois ; copie des rem ontrances faites à
de P oligny à 30 fr. le m uid, la livre de b œ u f à 6 bl. — État
l ’Intendant pour lui exp oser
du prix des denrées et des journées des m anouvriers en
la désolation
du pays et
dem ander une décharge d ’im p o sitio n s, 1735. — R econnais
1667. — En 1697, la livre de b œ u f taxée 2 s. 3 d ., et la
sance des
som bres ou
channe de v in , 12 s. — En 1715, la livre de pain blanc, 1 s.
« som m ards, » 1739. — R equête p résen tée à l’Intendant
9 d. — En 1725, la channe de bon vin vieu x, sans m élange,
héritages
sem és
à la
fin
des
par les ferm iers de l’ém inage, pour contraindre les bour
11 s. au cabaret et 10 s. au pot. — En 1726, la livre de
g eois à se m unir de certificats pour acheter des blés hors
b œ u f ou vache grasse taxée 2 s. — En 1732, la livre de pain
de la ville ; rejet par l'Intendant, 1745. — Ordonnance de
blanc taxée 2 s. 6 d. — En 1748, la livre de pain blanc
l ’Intendant pour l’échenillage des arbres, 1763. — Etat de
m ollet 3 s . 6 d . ; en 1753, 3 s. ; en 1789, 4 s. 9 d.
consom m ation de la com m unauté des É traches, 1771. —
HH3
(Reg is tre.) — 31 feu illets écrits.
HH9
(R egistre.) — 30 fe u illets é crits.
1 7 8 7 - a n I V . — T a xe de la viande. — En 1787, taxe
1 7 7 0 - 1 7 7 5 . — A c q u its - à - c a u t io n . — R egistre d’en
du bœ uf variant de 5 s. 6 d. à 7 s. ; en 1788, de 6 s. 3 d. à
registrem ent et de décharge des acquits-à -ca u tion pour les
0 s. 9 d. ; en 1789, de 5 s. 6 d. à 7 s. ; en 1790, de 5 s.
blés am en és à Pontarlier.
6 d. à 6 s. ; en 1791, de 5 s. 3 d. à 5 s. 9 d. ; en 1792, de
6 s. 6 d. à 7 s. 6 d. ; en 1793, de 7 s. à 11 s. ; en l'an III,
H H 10
(Registre.) — 165 feuillets
8 l . 10 s. ; en l’an i v, de 10 l . à 3 0 l. (en assignats).
1 7 7 1 - 1 7 7 2 . — E t a t des
HH4
blés, légum es et
fa rin es
nécessaires aux habitants de la banlieue de P o n tarlier et des
villages du bailliage.
1 7 4 4 - 1 7 7 3 . — Mercuriales des grains vendus aux
halles. — En 1744, le from ent des P ays-B as, 4 l . 2 s.
HH11
(Registre.) — 42 feuillets écrits (sans couverture).
l ’ém ine ; le blé du bailliage, 3 l . 2 s. ; le m éteil, 2 l . 10 s. ;
l’orge, 2 l . 6 s. ; Forgée, 1 l . 7 s. ; l’avoine, 1 l . 4 s. ; les
1 7 7 2 . — É t a t s des blés, légum es et fa rin es nécessaires
p ois blancs, 3 l . ; les len tilles, 1 l . 17 s. ; la p esette, 1 l .
aux habitants de la banlieue de Pontarlier et des villages
16 s. — En 1773, le blé des P ays-B as, 6 l . 15 s. l’ém ine ;
du bailliage.
le blé du bailliage, 6 l . 6 s. ; Forge, 4 l. 5 s. ; Forgée, 3 l . ;
l ’avoine, 2 l . 8 s. ; le m éteil, 4 l . 10 s. ; les pois blancs, 3 l .
HH5
H H 12
1 6 4 9 - 1 7 8 7 . — Messiers. — R equêtes en p aiem en t de
gages. — É dits pour l’élection des m essiers.
1 7 7 3 - a n V . — Mercuriales des grains vendus aux
halles.
HH6
H H 13
(Liasse.) — 2 pièces papier et 16 cahiers de 11, 10, 7, 8, 12,
9, 10, 11, 10, 9, 10, 13, 4, 10, 14, 16 feuillets.
1 7 4 1 - 1 7 8 1 . — Mercuriales des grains vendus aux
1 6 4 9 - 1 7 6 0 . — P â tu r a g e s . —
Baux et adjudications
de la ferm e du pâturage ; affiches de publication.
H H 14
halles. — Etat des grains vendus par an n ée, 1 7 4 4-1758
(15 cahiers).
—
Lettres adressées par les bureaux de
1 043-19 88. —
B é ta il ( p a r c o u r s et boucherie). —
l ’Intendant, s'inform ant du prix des blés et des fourrages,
Achat de « m ascles » (taureaux) ; ordonnances de police
1781.
pour la ven te de la viande ; p aiem en t de gages aux gar
diens des taureaux ; baux de la ven te du bétail ; gages des
HH7
bergers ; achat d ’un cheval pour le service
de la ville,
1668. — Baux des boucheries ; con d am n ation s, par ju g e
1 7 7 9 - 1 7 9 0 . — Certificats de subsistance. — Ordon
m en t de la m airie, de Charles B ailly et d iv ers, qui avaient
nance de l ’Intendant au sujet de la form alité des certificats
fait paître leurs m o u lo n s en troupeaux séparés, 1733. —
de subsistance et état annexé des villages, etc., soum is à
P rocès-verbaux de reconnaissance du b éta il, 1742, 1 7 63 et
cette form alité, 1779. — B illots de subsistance (la plupart
1774. — D élibération proposant l’in terd iction d u pâturage
non rem plis).
des chèvres qui détruisaient les
parties fo restières, et
l’augm entation des droits de pâturage, 1 7 4 3 . — R equêtes de
HH8
divers particuliers
pour
être autorisés à posséder
des
chèvres, 1755 ; désignation des quartiers de la v ille com
1 7 7 9 - 1 7 8 0 . — Certificats de subsistance. — Registre
pris dans chacune des deux bergeries, du pont ou
du
des billets de subsistance com prenant, outre Pontarlier, les
boulevard, 17 5 5. — R èglem ent pour les boucliers, 1 7 63. —
com m unautés des É traches, des A llem ands, de la Fresse,
D em andes diverses pour la garde des vach es au pâturage ou
des granges et ham eaux du val du Saugeois.
à la bergerie.
Philippe le Hardi, duc de Bourgogne,
M
O
D
,N
T
L
U
C
G
.-A
H
IE
R
SÉ
des foires de S ain tH H 15
Georges et de Saint-Luc à Pontarlier « en l’audience et place
appelée l’Aule ; » les habitants de Pontarlier seront quittes
1 7 4 4 - 1 7 8 6 . — Fruitières. — État des fruitières de
des droits de ven te, « atten d u les ch arges qu’ils ont à suppor
la v ille, avec les nom s des habitants possédant des vaches
ter pour la forteresse n ou vellem en t com m encée à édifier en
(il y avait, à cette date, 5 fruitières, com prenant de 6 0 à
ladite v ille, 1393. — A m odiations des h alles, des bancs des
7 0 vaches chacune, au faubourg Saint-É tienne, à M orieux,
foires ; achats ou réparations de m esures pour les halles,
à la rue Sain te-A nne, au Boulevard et au faubourg Saint-
x v iiie siècle. — R établissem ent des m archés
Pierre), 1 7 4 4. — R èglem en t des fruitières de Pontarlier, les
pendant le carêm e, supprim és depuis la guerre de 1639,
du sam edi
réduisant à trois : l’une près du pont S a in t-É lo i, de
1674. — Lettres patentes établissant trois n ou velles foires
94
à Pontarlier, 1 708. — Ordonnances de police des m archés.
vaches ; la se c o n d e , dans la rue S a in te - A n n e ,
de
93 vaches, e t la troisièm e, au faubourg S a in t-É tie n n e , de
— Supplique des sieurs Jean-P ierre Cabaud et Pion aîn é ,
9 5 vaches, 1749. — R econnaissances de 1 782 : il existe
censitaires des
alors quatre fruitières pour 350 vaches. — N ouveau règle
pieds d’arbres, afin de clore les h alles, 1784.
dom aines du R o i, pour obtenir quatre
m en t des fruitières, 1 7 8 4. — C om position des fruitières en
1786 : 4 fruitières pour 309 vaches.
H H 16
H H 19
(Carto n .) — 161 pièces papier.
1 7 4 1 - 1 7 8 7 . — Tuilerie. — 1° A djudications e t baux,
(Liasse. ) — 14 pièces papier.
1 7 4 1 -1 7 8 5 (27 pièces). —
2° Comptes de la régie des
1 6 9 9 - 1 7 8 7 . — Haras, race chevaline. — D em andes
tu ileries, 1746-1786 (26 pièces). — 3° Procès-verbaux de
de certificats par des m aîtres m aréchaux, 1699. — E xtrait
reconnaissance d’ouvertures de fourneaux ; procès-verbaux
du règlem en t du Roi sur l’adm inistration des haras, du
constatant l’em ploi des tuiles fabriquées, 1 7 5 9 -1 7 8 3 (70
2 2 février 1717. — É tat de ren seign em en ts sur les ju m en ts
p ièces). — 4° M andem ents de som m es payées pour voiturage
pou lin ières, dressé pour la revue du com te de Lubersac et
et façon du bois destiné à la tuilerie, 1768-1787 (17pièces). —
du p résid en t de Châtillon ; avantages et in con vén ien ts du
5° M andem ents des som m es payées au tuilier et au régisseur
1759. — Ordonnance de l’Intendant,
de la tuilerie, 1775-1787 (16 p ièces). — 6° Affaires diverses :
M. de Bo yn es, sur le service de la m onte, 1 7 6 0 , 4 février. —
m ise en adjudication de tuiles fabriquées, de la façon du
S o u m ission s pour la fourniture des étalons ; conditions du
b ois à fournir à la tuilerie ; dem andes d'em ploi de tuilier ;
m arché, 1760. — R equêtes en
arrangem ents avec divers particuliers pour fourniture de
service des haras,
p aiem en t de gages des
gardes-étalons : 106 livres par an, 1773-1774. — Ordonnance
tu iles, 1745-1778 (10 pièces).
de l’Intendant, déchargeant François-Joseph P etite, artiste
vétérinaire, de l ’ab on n em en t des vin gtièm es et du rôle des
H H 20
ch em in s, 1787.
1 7 5 6 - 1 7 7 3 - — Tuilerie. — Ordonnances de livraisons
H H 17
16 3 8 - 1 7 88.
de tu iles à divers particuliers.
— Epizooties ; visites du bétail. —
É pizooties sur le bétail en
1650,
1725,
1732,
H H 21
1745,
1752, 1775, 1780, 1783, 1784. — Certificats de santé du
bétail ; p rocès-verbaux de v isite s d ’anim aux suspects de
1 7 4 4 - 1 7 8 8 . — Tuilerie. — Ordonnances de livraisons
de tuiles à divers particuliers.
« m u rie » ou de m orve. — A rrêt du conseil d'É tat du Roi
au sujet d es m aladies des anim au x et particulièrem ent de
H H 22
(Carton.) — 2 pièces parchem in, 129 pièces papier.
la m orve, 1 7 8 4. — Procès-verbaux d ’autopsie d’anim aux
m alades. — Projet d ’ordonnance de police pour la v ille de
P o n tarlier à l ’occasion de l ’épizootie, 1 7 8 4.
1 6 4 4 - 1 7 5 0 - — Fours banaux. — A vis favorable de la
Chambre des C om ptes de Dole sur requête p résen tée par
le s habitants de Pontarlier, dem andant l ’accen sem en t per
H H 18
(Liasse .) — 28 pièces papier, 3 pièces parchem in.
p étu el des fours banaux détruits en 1639, 1644. — Nou
v elle requête du Magistrat et des bourgeois de Pontarlier
1 3 9 3 - 1 7 8 8 . — Foires et marchés. — C oncession, par
P o n t a r l i e r (D o u b s). — S é r i e s HH. e t II.
pour le m ôm e objet : exposé de l ’état de la ville après le
15
sac de Saxe-V eym ar en 16 39 , 1 6 46 . — Requête en renou
seigneurie de M ontbenoî t, de deux quartiers de from ent dus
vellem ent de la concession des fours banaux, faite pour
à ladite seigneurie sur le s m oulins de la v ille, 1654. —
douze ann ées par le Roi aux habitants de Pontarlier, 16 52.
Requête de Jean Jusserand, m eunier des M oulins-V ieux,
— Réparations aux fours ; adjudications de la ferm e des
qui se plaint du tort que lui ont causé le s réparations e t le
Fours, 1653-1680. — A ccen sem en l définitif, en faveur de la
redressem ent des m u ra illes, 1667. — A djudication des
ville de Pontarlier, des fours banaux des Halles et de Saint-
tanneries, 1694. — A ccen sem en t de la papeterie de Jacques
B énigne ; lettres patentes e t procès-verbal d ’adjudication,
V erd ict, 1700. — Délibération du Magistrat et des n o ta b les,
1686 . — Baux des fours à divers particuliers ; ordonnances
créant un im p ôt sur les grains m ou lu s dans la v ille, dans
de police au sujet de la cuite des pains. — Grosse du contrat de
le but d’acquitter la rente due pour le rachat des cen s sur les
subrogation des fours banaux, fait au Magistrat de Pontar
fours e t m ou lin s de Pontarlier, 1711. — D éfense de m oudre
lier par te directeur des D om aines alién és, m oyennant la
ailleurs que dans les m ou lin s de la v ille , 1731. — A utorisa
som m e de 1 7 1 l. 15 s. par an, 1734. — Comptes de la régie
tion accordée au conseiller P etitbenoît de faire m oudre
des tours banaux, 1745-1746.
dans son u sin e, les m oulins de la v ille ne suffisant pas aux
besoins, par suite de la séch eresse, 1753. — L ettres des
H H 23
Magistrats de Salins, Arbois e t P olign y au sujet des règle
m ents de police existan t sur les m ou lin s, 1757. — P rocès1 7 5 1 - 1 7 8 3 . — F ou rs ban au x. — Difficultés entre la
ville de Pontarlier et M. de M ontbreuil , directeur
des
verbal dressé par Georges G uyon, com m issaire de police,
contre les dam es U rsules, pour avoir en voyé m oudre du
D om aines, agissant au nom des ferm iers généraux, 1751. —
from ent au m oulin de D oubs, m algré les éd its, 1782.
R econnaissance des fours banaux de Pontarlier, faite à la
Comptes rendus des planches, m adriers, lattes, e tc ., d es
—
requête de Jacques Colom bat, chargé de l’exécution des
tinés à l ’usage de la ville et déposés en m agasin, 1 7 7 7 -1 7 8 0 .
arrêts concernant la réunion des D om aines du Roi au comté
de Bourgogne, 1751. — Ordonnance de l ’Intendant enjoi
H H 26
gnant aux particuliers de dém olir le s fours construits dans
leurs m aisons, 1751. —
fours, 1766. —
M émoire pour la banalité des
Bail des D om aines royaux,
1768. —
Mémoire pour le procès entre le Magistral de Quingey et le
procureur général à la Cour des Comptes, intervenant pour
Claude V illier, ferm ier du four banal de Quingey (sans
1 7 3 5 - 1 7 7 9 . — S a lp ê t r e s . — Lettres de salpê trier
conférées à Jean-François
Fornage par L ouis-A uguste de
Bourbon, duc du M aine, 1735. — Ordonnance de l ’In tendant
sur la sortie des salpêtres à l’étranger, 1743. — R èglem ent
de l ’Intendant, M. Mégret de S erilly,
sur les
1744 (im pr.). — D em andes de b ois pour le
date, x v iiie siècle).
salpêtriers,
salpê trier,
1748. — Ordre aux habitants d’ouvrir leurs portes aux
salpêtriers, 1748. — Ordres de travail adressés au salpê trier,
H H 24
1 6 6 5 - 1 7 8 6 . — In d u s trie . — A ccen sem en t de la fon
derie de Pontarlier en faveur de Jean-B aptiste Lièvrem ont,
1665. — Certificats accordés à des ouvriers entrepreneurs,
176 2-17 78 . — Arrêts du Conseil du Roi restreignant la
fouille du salpêtre, 1777 e t 1778. — A utre arrêt du C onseil
portant
règlem en t pour l’exploitation
de
la régie
des
poudres et salpêtres, 1779.
horlogers, ferblantiers, 1 7 3 5 -1 7 5 7 . — Arrêt accordant une
gratification aux fabricants de bonnets tu n isien s, 1764. —
Lettre de l’Intendant défendant les ém igrations d'ouvriers,
H H 27
1 6 5 0 - 1 7 8 1 . — Gabelles. — Gabelle du vin : m ises en
1784. — Arrêt du Conseil du Roi réglant le nom bre des
adjudication,
ta x e s, rôles
im prim eries en Franche-Com té, 1759.
(24 p ièces). -
Gabelle de la boulangerie : ordonnances de
du
v in
en c a v é ,
1 6 5 0 -1781
police pour la ven te du pain, taxes, m ise s en adjudication,
H H 25
m arques des boulangers, 1650-1775 (34 p ièces). — T a x es,
adjudications concernant les gabelles du v in , du p ain, du
1 6 4 7 - 1 7 8 2 . — M oulins, p a p e te r ie , scieries et ta n
pâturage, de la ven te du bétail, 1652-1743 (13 p ièces).
neries. — Requête en p aiem en t de six ém in es de from ent,
dues à M. de Saint-M oris sur les m oulins de la ville, 1647.
H H 28
— Même dem ande en faveur de Jean Colin, de Chaffois,
1650. — D em ande par Jean Fontaine, am odiateur de la
1 6 1 4 - 1 9 8 8 . — S e l. — D écharge de la fourniture du
s e l pour un m ois, à cause (les grandes neiges, donnée à
de subvention annuelle par Ch arles-François Junet, direc
« H yérosm e de Lizola, » am odiateur des salines de Bour
teur des postes à Pontarlier, 1790.
gogn e, par l'archiduc A lbert, 1614.
— C onvention, pour
l'étab lissem en t d'un m agasin à sel, entre le Magistrat de
HH31
(Liasse ) — 90 pièces papier.
Pontarlier e t Mlles Saulget, 1656. — Marchés pour la distri
bution du sel, 1661, 1667, 1 7 6 9 .— Édit du parlem ent de
1 6 3 5 - 1 7 8 9 . — C om m erce. Affaires diverses. — Lettre
D ole, au sujet de la levée aux salines de Salins des 3 2 ,0 0 0
de voilure, 1635 . — Défense aux boulangers d ’acheter des
charges de sel ordinaire réglée pour les
grains sans la perm ission du maïeur, 1645 . — Défense aux
com m unautés,
24 mars 1657. — M andem ent de la cour souveraine
du
parlem ent
—
des m archés publics, 16 47 et 1650 . — Requête du Magistrat
Marchés pour le voiturage e t la conduite du sel, 1666-
au Parlem ent, pour être autorisé à acheter du vin en Su isse,
1775 .
de
Dole pour le sel
d ’ord in aire, 165 8.
— É dits pub liés par le Magistrat pour le bail du sel
d ’ordinaire, 1742, 1749, 1769. — Requête du Magistrat,
hôteliers et cabaretiers d'acheter des victuailles en dehors
1 6 6 1 . — R equêtes en paiem ent
de fournitures diverses,
faites par la ville, 1668. — R equête du Magistrat à l'Inten
dem andant p erm ission de lev er 1 s. 8 d. sur chaque pain
dant, contre les m archands de chevaux qui ne supportent
de sel d’ordinaire, pour être em p loyés à l’achèvem ent des
aucunes charges, 1675 . — Quittance de 33 l . payées p a r la
casernes, 175 1. — A utorisations de lever des pains de sel
ville pour la ferm e des chevaux de louage, 1680. — Édit du
chez le préposé à la distribution, 1733-1776. — D em andes
Roi ordonnant aux h ôteliers, gargotiers, etc., de prendre
de
secours de sel, 175 5. —
l ’augm entation
du sel
Déclaration du Roi fixant
d’ordinaire,
1774. —
Arrêt du
des lettres de perm ission, mars 1693. — R equête des habi
tan ts dem andant à vendre le vin au pot, 1695 . — Inventaire
Conseil d ’É tat m odifiant la précéd en te déclaration, 1775 .
du Magistrat contre les cabaretiers qui refusent de payer
— Arrêt du C onseil d’État p erm ettan t l ’entrée des sels
les droits d’enseign es et bouchons, 1701. — M émoire des
g em m es
b illets donnés par les com m is des ferm es pour le transport
étrangers
d’Epsom
et
de
Glauber dans
le
royaum e, 1778. — R ôles de la distribution du sel d ’ordi
d es blés au delà du château de Joux, 1733-1734. — D éfense
naire, 1737-1748 (12 rôles).
de vendre des suifs aux étrangers, 1733. — Procès-verbaux
contre des accapareurs de blés, 1740. — Lettre de l’Inten
HH 2 9
(Carton.)
— 34
pièces papier.
dant au sujet du droit de police que p rétendent s ’arroger
les Magistrats touchant le trafic des b lés, 1740. — Certificat
1 7 5 2 - 1 7 8 7 . — S e l. — Rôles de la distribution du
constatant que le sieur Sim on et ses ancêtres ont toujours
été m archands de chevaux, 1742. — R equêtes en adm ission
sel d’ordinaire.
au nom bre des m archands de la ville : Pierre
H H 30
(Liasse.)
—6
pièces papier.
T essetay,
m ercier et épicier, 1743 ; François G resset, épicier, 1 7 4 4 ;
Marguerite A ym on n et, épicière, 1 7 4 4 ; Jean-B aptiste Guyon,
1 7 4 8 - 1 7 89. —
Comm erce. Postes. — D em ande de
boulanger, 1745 . — Arrêt du P arlem ent pour em pêcher les
renseign em en ts par les officiers du Magistrat de L o n s-le-
m onopoles dans le com m erce des grains et leur sortie de
Saunier, au sujet de la distribution des lettres à dom icile,
la province, 1747. — Arrêt concernant les b lés, 1747. —
1748.
Lettre du m agistrat de Besançon au sujet de l ’ordonnance
— Lettre de l’Intendant, M. de Lacoré, au sujet du
préten d en t exem p ts les m aîtres de
du Roi défendant aux soldats de débiter de la viande aux
p oste qui tien n en t auberge ou font un autre com m erce,
bourgeois sans autorisation e t à m oin s qu’ils ne paient les
vin gtièm e,
dont se
sub d élégué B londeau aux m aires et
droits d’octroi, 1749. — Arrêt du P arlem ent concernant les
éch evins de Pontarlier, H outaud, Som bacour, de fournir des
b lés, 1749. — Requête de Jean-Glaude Oudot, de B esançon,
chevaux au postillon pour lui ouvrir le s chem ins de P on
tendant à l’ouverture d’une boutique d ’apothicaire à Pon
tarlier à la Grange-Rouge, à cause de la quantité de neige
tarlier, 1749. — Ordonnance de police contre les ciergiers,
1762. — Ordre du
survenue pen dan t la nuit du 11 au 12 février, 12 février
1752.
1762. — É tats des ports de lettres dus au sieur Junet,
M arseille, au sujet de la liberté du tra n sit des m archandises
— Lettre des éch evins e t d éputés du com m erce de
1 7 6 6 -6 8 . — P aiem ent à la veuve Gloriod, m aîtresse de la
du L evant par le bureau de Pontarlier, 1762. — É tal du
p oste aux chevau x, de 1 0 1 ., pour le s chevaux fournis aux
logem en t de 34
courriers de Besançon e t de N euchâtel, à cause de l’abon
n ou vellem en t arrivés à P o n ta rlier, 1762.
d ance des neiges, le 9 février 1774, le 30 novem bre et le
Conseil d’Éta t du Roi, prohibant les m ou sselin es étrangères,
1er décem bre 1774, et le 31 m ars 1775 , 1775 . — D em ande
1764. — Arrêt du Conseil d’État au sujet des revenus e t
gardes à
cheval des
ferm es du R o i,
—
Arrêt du
com ptes des gardes-jurés des m archands e t artisans, 1774.
—
Lettre
de M. M on n ot, inspecteur de la librairie à
B esançon, rappelant la défense faite aux m archands quin
HH32
cailliers et épiciers de vendre des livres, 1780. — P rocèsverbal dressé contre le sieur D u p le ss is, m archand, pour
1 7 8 9 . — Subsistances. — Traité fédératif d es su b sis
avoir vendu de la cassonade m êlée d’alun, de gravier blanc
tances : lettres des quatorze v ille s bailliagères ; — de l'In
et de plâtre, 1786. — A dresse de la ville de Pontarlier à
tendant ; — délibérations ; — p rocès-verb au x de p résen
l ’A ssem blée nationale, pour obtenir le libre passage, par son
tation du traité à diverses com m unautés du bailliage ; —
b ureau, des m archandises en transit pour l’étranger, 1789.
élections de députés pour l’assem b lée du com ité général.
DÉPARTEMENT DU DOUBS,
VILLE
DE
PONTARLIER.
IN V E N T A IR E SOMMAIRE
DES
SÉRIE II.
(D ocum ents divers. — Inventaires. — Objets d’art, etc.)
D om aines, à Paris, 1 7 8 1 . — Idées patriotiques d’un soldat
II 1
(Liasse.)
— 23
nation al sur les subsistances de la v ille de B esançon (bro
pièces p a p i e r .
chure im prim ée chez D a c lin ), 1 7 8 9 . — Prospectus des
1 70 4 - 1 79 0 . — P a p ie r s d iv e rs : co rresp o n d a n ces ,
publications su ivan tes : « les É tats provinciaux comparés
m ém o ires, e tc . — 1° L ettres de M. D um ont,
aux adm inistrations provinciales ; » « l ’U nion ou Journal de
d e Pontarlier, entreten ant le procureur Coste de dém arches
la Liberté ; » « État m ilitaire de la garde nationale de
faites au su jet du procès de la v ille, 1 704 ; — de M. Onsebourg,
France, » et « État civil de la France ; » « Journal de la
d e B esançon, en voyan t des arrêts relatifs aux incendies et
n ouvelle législation française ; » « C onstitution de la France
p r o s p e c tu s ,
au x droits des officiers des b ailliages, 1753 ; — du m agistrat
(p rosp ectu s et spécim en du recueil, p. 17 à 32). » — 3° M é
d e Pontarlier, félicitan t M. de V anolles, nom m é conseiller
moires et p ro c la m a tio n s : « M émoire pour
d ’État ; — de M. de S érilly, n om m é à l’intendance d’Alsace ;
villages du vallon d’A rb o is, contre la ville de S alin s, sur la
— de M. M alus, quittan t la province, 1750 ; — du sieur
réparation du ch em in vin etier, » sans date. — Mémoire de
T h iéb au lt aîné, rem ercian t le M agistrat de Pontarlier de
M. Im b ert-Colom ès, prem ier éch evin , chargé du com m an
le s villes
et
se s vœ ux de n ou vel an, 1 7 5 5 ; — de M. Racle, de Paris,
d em en t de la ville de Lyon, en réponse à l ’exp osé présenté
m êm e objet, 1763, 1764 ; —
à l’A ssem blée nationale par le sieur Charles Sériziat, négo
de M.
Maire, annonçant
q u ’un présidial est accordé à P on tarlier, e t donnant un
ciant, au sujet du com m erce des b lés. » — Proclam ation
aperçu de l ’état des esp rits à B esançon, 1788 ; —
du Roi après les journées d ’octobre, 9 octobre 1789.
du
M agistrat de Pontarlier, en v o y a n t d es gelin ottes à l’Inten
II2
dant : « c’est ce que n os h au tes m on tagn es produisent de
de plus précieux, » sans date ; — 2 ° P ro sp e c tu s et broch u res :
« E ncyclopédie de ju risp ru d en ce, » par un e société de ju ris
consu ltes, etc ., à B ru xelles, chez d e Boubers, im prim eur
(prospectus e t lettre d ’envoi de l ’im prim eur), 1776. —
Offres de service pour lettres de change e t b illets, par
(Plan.) — 1 pièce papier.
1 7 8 8 . — P la n s. — Projet d ’un p ont à construire sur le
D rugeon, au village de B onnevaux (élévation , coupes, plans),
sign é Cormont, sous-ingénieur.
II3
(Plan.) — 1 plan collé su r toile, 1m20 sur 2m40.
B audron, de Paris, 1780. — Offres de service pour ren seign e
m e n ts divers par M. de B eauregard, receveur particulier des
1 7 3 6 . — P la n s . — Plan de la ville de P ontarlier, dressé
après l ’incendie du 31 août 1736, par M. Querret , archi
rasse (f° 56) ; — am odiation, en 1660, aux habitants des
tecte, indiquant les nouveaux alignem ents et les nouvelles
Granges, pour vin gt-n eu f an s, de six jou rn au x de te rre
constructions projetées.
« sur le Crest » (f° 57) ; — p erm ission de célébrer la m esse
dans la chapelle de la m aison de v ille, 1660 (fos 5 8 -5 9 ) ; —
II4
(Plan.) — 1 plan collé sur toile, en mauvais état.
étab lissem en t des foires de P ontarlier, 1 3 9 0 (f° 60) ; —
som m ation faite aux prud’h om m es des G rangettes de S ain t-
1 7 4 0 . — P lan s. — P lan des bois de la ville.
Point d'avoir à dém olir le m oulin qu'ils élevaien t au bas du
lac D am vauthier, au détrim ent des m ou lin s de la v ille , 1654
II5
(f°s 62) ; — traité stipulant
que la ruelle a voisin an t les
m urailles de M orieux est com m u n e, 1672 (f°s 63-64) ; —
1 7 6 5 . — Archives. — Délibération tendant à obliger
am odiation à Guillaume M onnier d’une p etite place tou chan t
M. Battandier, ex-secrétaire de l'Hôtel de ville, à rem ettre
la m uraille de l'ancien couvent des B ernardines, date non
les registres, titres et papiers appartenant à la v ille, et
indiquée (f°s 83-84) ; — acte d ’après, leq u el le M agistrat a
existan t dans son greffe. — Som m ation par h u issier faite
le droit de se servir des prisons du R oi, selon là déclaration
à
du Parlem ent ordonnant à
du lieu ten an t général de Carron, date non in d iq u ée (f0s 88-
M. Battandier de déférer à l ’in vitation du Magistrat, sous
89) ; — ven te du vieu x château aux B ernardines, 1678
M. Battandier. — Arrêt
pein e de prison, et le condam nant aux frais.
(fr 89) ; — arrêt du conseil du Roi pour l'aliénation des
m ou lin s, fourgs, pressoirs, étangs e t édifices d ép endant du
II6
D om aine du Roi, 1682 (f° 93) ; — achat d'une tuilerie p rès
de la grange des O yettes, 1684 (fr 96) ; — achat par le
1688.
— In venta ires anciens. — In v e n ta ire détaillé Magistrat de la chapelle Courlet, sise dans l ’ég lise S aint-
des titre s e t papiers de la ville de P o n ta rlie r d re ssé , p a r
B énigne, 1685 (fr 97) ; — 10° rentes dues par
o rd re du C onseil, p a r MM. D u M oulin e t B o issard , avocats,
(f° s 6 5 -8 3 , 92-93).
échevins, P h ilip p e R a ttie r e t Je a n
d ro its , conseillers, e t L ouis
la ville
M aillard, d o c te u r ès
B ecq u in , sy n d ic : 1° R en tes
II7
(Registre.)
— 85 feuillets écrits.
a u p ro fit de la ville, d o n t u n e d u e p a r P ie rre B audoz, en
1 666, p o u r p a ie m e n t d u p rix d ’u n e m aiso n de p ie rre e t de
1 74 2-1 790.
— Inven ta ires
anciens. — In ven taire
b ois sise p rè s de l’église S a in t-B é n ig n e ; — au p ro fit des
détaillé
p a u v re s de P o n ta rlie r (f°s 1-19 e t 92) ; — 2° re g istres des
dressé en 1742 par MM. Fol, B ergine et B retillo t, d éputés
p aro isse s (f°s 19-21 e t 34) ; — 3° c o m p tes des recev eu rs
du M agistrat ; son t inscrites les pièces su ivan tes m anquant
de la ville (fos 2 1 -3 2 , 5 3 , 87, 88) ; — 4° re g istre d es m a n
aujourd’h u i : un registre des
d e m e n ts (f° 33) ; — 5° c o m p tes d e la seig n eu rie de P o n
chez le s h éritiers T avernier, date non indiquée (cote 23) ;
ta rlie r (f°s 3 1 - 3 8 ) ; — 6° a m o d ia tio n s de la seig n e u rie de
les lettres p atentes de la concession de la statu e en bois
P o n ta rlie r (fos 39-40) ; — 7° c o m p tes
des re c e tte s des
de N otre-D am e des E rm ites, date non ind iq u ée (cote 2 0 2 ) ;
g abelles (f°s 40-50) ; — 8° a m o d iatio n s des gabelles (fos 50-
les arm oiries de la v ille de Pontarlier (cote 208) ; — un
des titres et papiers de la v ille
de Pontarlier,
pauvres signalé en m arge
de ja r d in s et
calice avec la patèn e d’argent doré et le s orn em en ts e t
m a iso n s (f0s 51-52) ; — 10° d iv e rs : re m ise , p a r le sie u r
h ab illem en ts nécessaires à la célébration de la m e sse, le
B arrille t, a u Roi, de la m o y e n n e e t basse ju s tic e de B ulle,
tout renferm é dans un coffre ; et le
date n on in d iq u ée (f° 52) ; — re m ise , p a r le R oi, a u M agis
dont la description n ’e st pas donnée (cote 3 0 7 ). — Récole
tra t, d u c h âte au d e P o n ta rlie r, p o u r y c o n stru ire u n collège,
m en t fait en 1744, par Jean-A ntoine T avernier, secrétaire-
d ate n o n in d iq u é e (f° 52) ; — co ncession faite p a r le M agis
greffier hors d’exercice, et P ierre-Joseph B attandier, secré
tral, à MM. de S aint-M o ris, d ’u n e ru elle co m m u n e a v o is in a n t
taire-greffier en
le u r m aiso n , d a te n o n in d iq u é e (f0s 53 e t 87) ; — a c h a t
Claude G agelin, de la place de F on ten y. — R éco lem en t
p a r le M agistrat d’u n e m a iso n a p p a rte n a n t aux Jé s u ite s ,
fait en
1644
a c h a t p a r le m ê m e , en 1 6 7 9 , de
d'exercice, et le sieur T avernier y rentrant. — V érifications
m a iso n et c u rtil, sis au fau b o u rg S a in t-É tie n n e , a p p a rte n a n t
de l’in ven taire, 1746, 1747, 1 7 4 8 , 1 7 4 9 , 1 7 5 0 , 1 7 5 1 , 1752,
51) ; — 9° accen sem en ts
(f°s 54-55) ; —
e t a m o d ia tio n s
drapeau de la ville,
e x e rc ic e ; accen sem en t fait en
1 7 24 à
1745 par le sieur B attandier, secrétaire sortant
à J e a n de L a F e rriè re d it P ic q u e t (f° 55) ; — a cte c o n s
1753, 1755, 1758, 1 7 5 9 , 1760, 1 7 6 1 , 1762, 1 7 6 5 , 1 7 6 8 :
ta ta n t que Je a n N icoulet e t ses fils n ’o n t aucun d ro it de
Essai sur l ’h istoire des bourgeoisies du R oi, des seign eurs,
m o u d re du blé dans u n m o u lin q u ’ils p o ss è d e n t d an s le u r
par M. Droz fils ainé, avocat (cote 546) (m anque aujourd’hui) ;
— 1771, 1 7 7 4, 1775, 1776 , 1777
SV
T
N
M
U
C
O
.-D
IE
R
É
: copie d’une lettre du
prince de M ontbarrey, du 12 m ai 1777, perm ettant
la
II8
d ém olition des restes de la tour dite du Moulin (cote 607) ;
(Registre.) — Feuillets écrits ; 1 à 17 et 84 à 94.
— 1778, 1779, 1780, 1781, 1782, 1784 : lettre dum aréchal
1 744- 1792
de Ségur, du 25 avril 1784, défendant aux particuliers de
lancer des ballons ou « m achines aérostatiques chargées
. —
Inventaires anciens. — Registre des
papiers et titres des archives prêtés et ren d u s. — A la fin
de feu, » sans y être autorisés par le gouvernem ent (cote 742) ;
du
— 1785, 1786, 1787, 1788, 1790.
entre Pontarlier et Doubs.
registre, m ém oire sur les contestations territoriales
D É P A R T E M E N T D U D O U B S.
VILLE
DE
PONTARLIER.
INVEN TAI RE SOMMAIRE
des
T A B L E DES N OM S DE PERSONNES.
A br io t , veuve, BB. 5.
A c he y , Jé rô m e . d ’, GG . 19.
AGATHANGE, le
A r g e n so n , M. d ’ , BB. 8 ; GG 62.
P. capucin, CC. 8 6 .
A g u essea u , M. d ’, GG. 41.
A la t e r r e , Julien, CC. 6 .
A l ayrac , R oger d ’, EE. 8.
A lb e r t , archiduc, AA. 1 ; CC. 23, 9 4 ;
HH. 28.
A l è g re , cap itain e, EE. 8.
A l l e b r e t , Charles, GG. 1.
A l l e b r e t , Pierre, GG. 1, 2.
A llem and et , Michel, GG. 3.
A lm and et , orfèvre, BB. 33.
A lt e r ie t , le P. jésuite, CC. 29.
A lveyd a , Francisco d ’, BB. 2 ; CC. 52.
A myot , Perre nette, GG. 1.
A myot , Poncet, GG. 1.
A ndlaw , Etienne d ’, GG. 2.
A n d r esso t , Claude, BB. 2 ; CC. 5 2 ; GG.
6 , 39.
baron d ’ , CC. 52.
A rbeaud , Jean, EE. 3.
A rcelot de P iz e , Mme, FF. 6 .
ARÇON, M. d ’, DD. 14, 59.
ARÇON, chevalier d ’ , CC. 120 ; DD. 50.
A rem b erg,
AYMONNET, M a r g u e r it e , HH . 31.
GG. 4 0 .
CC. 8 , 8 4 ; GG. 2 1 , 2 9 .
B a i l l y , sœur, GG. 67.
B a i l l y , Antoine, CC. 26 ; GG. 58.
B a i l l y , Charles, HH. 14
B a i l l y , François-lgnacE, GG. 17.
B a l a n c h e , CC. 120 ; DD. 59 ; GG. 58.
B a l a n c h e , veuve, FF. 40.
B a l a n c h e , Antide, EE. 1 .
B a l a n c h e , P ierre-François, CC. 1 0 4 .
BALAY-SAULX, M . d e , B B . 3 ; CC. 1 , 2 ,
2 3, 24, 26 , 69 ; DD. 14, 3 7 ; FF. 1 0 .
BALAY-SAULX, Antide DE, CC. 2 3 , 32 ; GG.4.
BALAY-SAULX, Edmond de , GG. 3 .
B a c h a n d , A n t o in e ,
A n d r esso t , Jeanne-Sébastienne , GG. 6.
A ngirey , Jacques-François d ’ , GG. 28.
A n jo u , duc d ’ , BB . 3 ; FF. 56 .
A nto ine , saint, BB. 11 ; CC. 120.
A nto ine , Claude, CC. 20.
A P REMONT,
Argil l y , Mlle D’, FF. 34.
A r g i l l y , Mmes
',DD. 14.
D
Argilly , M. d ’, CC. 8, 39.
ARGILLY,Alexandrine-Françoise D‘, GG.42.
Argilly, Charles D’, GG. 16 , 27, 42.
Argilly, Françoise-Ferdinande D’, GG. 27.
Armand, Jean, FF. 40.
A r s e l o t , maître des comptes, CC. 123.
ARVISENET, Suzanne, FF. 10.
A u b e r g e u x , N i c o l a s , GG. 1 .
A u g u i n c o u r t , M. d', colonel, CC. 53.
A u m a l e , comte d ’ , directeur des f o r t i f i
cations, CC. 1 2 1 ; EE. 8
A u t r i c h e , Marguerite D’ , FF. 37 ; GG. 4 9 .
A u x i r o n , M. d ’, médecin, BB. 3 ; GG. 68.
AYMONNET, sœ urs, FF. 3 7 .
prince d ’ , BB. 2, 20, 25, 26 ;
EE. 2.
A rem berg , prin cesse
d ’,
CC. 4 5 .
P O N TA R LIER ( D O U B S). —
T A BLE.
Ba illy ,
Guillaume d e , GG. 3.
Henri d e , GG. 4.
BALAY-SAULX, Jacqueline d e , GG. 4.
Ba l l a r e y , Claude, FF. 27.
B a n , Pétronille d e , GG. 19.
B a r b a u d , receveur, BB. 6, 33.
B a r b a u d , Denis, FF. 26 .
B a r b a u d , Étienne-François, CC. 21, 98,
9 0 ; DD. 14 ; GG. 16 .
B a r b a u d , Jacques, GG. 17.
B a r b a u d , Jeanne - Jacques - Ferdinande Constantine, GG. 17.
B a r b a u d , Marie-Antoine, GG. 29.
B a r c a i l l e , Claude, EE. 12.
BAROILLE, M. d e , EE. 8 .
B a r r e z , Pierre, CC. 107.
Bar r i l l e t , H. 6.
B a r r il l e t , Guillaume, GG. 1 ; CC. 6 0.
B a r r i l l e t , Hugues, GG. 1.
BARRILLET, Nicolas, CC. 2 3 ; FF. 2 4 ; GG.
2, 3.
B a r r il l e t , Pierre, GG. 3.
B a r r i l l e t , Poncet, CC. 2 3 ; GG. 3, 4 .
B a r t h e , Jean, CC. 23, 26 ; GG. 59.
B a r t h e l e t , Hugues, CC. 23.
B art h o d , Jean, GG. 1.
BATTANDIER , CC. 21, 107 ; II. 5 , 7.
B a t t a n d i e r , Jean-François, BB. 7 ; CC.
99, 100.
B a t t a n d i e r , Joseph, CC. 80, 87.
Ba t t a n d i e r , Pierre, CC. 80.
B a t t a n d i e r , Pierre-Joseph, BB. 7, 24, 27 ;
CC. 119 ; GG. 1 6 ; II. 7.
BALAY-SAULX,
BA LA Y-SAU LX,
16
B aud , dem oiselle, FF . 50.
B aud , Antoine, GG. 3.
B a u d , Christophe, GG. 63, 66.
B aud , É tienne, FF. 11.
B aud , Claude-François, CC. 104.
B aud , Pierre, CC. 49.
B audoz , BB. 10 ; FF. 28.
B audoz , Pierre, II. 6.
B audron , II. 1.
B auffremont , Claude d e , BB. 2 ; GG. 20.
B auffrem ont , G uillaum e d e , GG. 3.
B auffrem ont , Roger-Charles d e , FF . 40.
B aulard , François, FF .16.
B ave r e l , BB. 23, 33.
B a v erel , Je a n , CC. 23, 25, 76.
B éarnes , Mme d e , CC. 116.
B éa r n es , Jean d e , BB. 3, 7 ; CC. 1 2 3 ;
E E. 8 ; F F . 3 7 , 4 0 ; GG. 15, 67.
B éa t rix , sain te, GG. 20.
B eau , Claude-Joseph, GG. 12.
B eaudet , Pierre-François, BB. 28.
B ea u fin , b aron d e , CC. 52.
B eaufo rt , lieutenant d ’invalides, E E . 8.
B eaulieu , M. d e , CC. 53.
B eaumont , M. d e , AA. 2 ; BB. 9 ; CC. 129 ;
GG. 62.
B eaurans , M. d e , capitain e, E E. 8.
B eauregard , M. d e , II. 1.
B ecquin , CC, 65.
B ecquin , Louis, CC. 4 7 ; II. 6.
B e l e y , Je an n e-F ran ço ise -T h érè se, GG.
40.
B e l in , Claudine-Ignace-Théodule, GG. 16.
B ell ev esv r e , baron d e , CC. 52.
Bellinq uand , M. d e , CC. 52.
B e l o t , docteur en droit, GG. 19.
B e lo t , Alix, GG. 3.
B elo t , Claire, GG. 3, 19.
B e l o t , Claude, GG. 3, 20, 21.
B e l o t , Claude-Antoine, GG. 20.
B e l o t , François, GG. 1.
B e lo t , G uillaum e, DD. 1 4 ; GG. 4, 21.
B e l o t , Jacquette, GG. 1.
B e lo t , Philippe-G uillaum e, GG. 20.
B énigne , sain t, BB. 3.
B éning , le P. Jésu ite, CC. 23.
B enoit XIII, p ap e, GG. 41.
B é q u in , Jean -B ap tiste, CC. 107.
B ercy , M. d e , EE. 8.
B ergine , II. 7.
B erg ine , C laude, BB. 27.
B erg ine , François-Joseph, GG. 29.
B ergine , G eorges-François, GG. 29.
B ernage , M. d e , CC. 79.
B ernard , sain t, BB. 12.
B ero d , Anne, GG. 20.
B errard , sergent, CC. 2 8 .
B err ard , Charles, CC. 23.
B errard , N icolas, CC. 29.
B e r r y , duc d e , BB. 3.
B e r t r a n d , libraire, BB. 33.
B e r t r a n d , Je a n , BB
10.
BESANÇON, G uillaum e, CC. 26.
Be s a u d , DD. 59.
B e s s o n , C laude-Joseph, BB. 7.
B e s u c h e t, BB
5, 6, 2 0 ; CC. 76, 118,
1 3 2 ; DD. 1 4 ; FF. 43.
B e s u c h e t, Claude, CC. 24.
B e s u c h e t, Denis, CC. 32
B e s u c h e t, Pierre, CC. 2, 64.
B e u c q u e , Antoine, BB. 4 ; CC. 80.
B e u c q u e , Claude, CC. 59, 83.
B e u c q u e , G uillaum e, CC. 84.
B é v a l e t , DD 2, 13.
B éva l e t , Catherine, GG. 4.
B é v a l e t , Étienne, BB. 2 ; CC. 2 4 ; F F .
11, 56.
B é v a l e t , Jean-Louis, BB. 30.
B i c h e t, Matthieu, CC. 52.
B ic h e t, Michel, BB. 6 ; GG. 58.
B ie r g e d e C a i l l a v e t , Antoine, GG. 15.
B ig e o t, Anne-Charlotte, GG. 4.
B ig e o t, Béatrice, GG. 20.
B ig e o t, Claude, GG. 20.
B ig e o t, Claude-Etienne, CC. 2 8 ; FF . 4 0 ;
GG. 4.
B i l l a r d , H ugues-François, GG. 14.
B i l l a r d , Jeanne-Françoise, GG. 14.
BILLET, dem oiselle, GG. 6 1.
BILLET, M arguerite, FF . 21.
B i l l e r o d , Je a n , CC. 32.
B i n é tr u y , avocat, BB. 33.
B is sy , M. d e , BB. 27.
BITON, fem m e, BB. 7 ; FF. 56.
B l a n c h a r d d e V i l l e r s , E E . 8.
B l a n c h e t , Claude, CC. 48.
B la n c h e t , Marie, CC. 25.
BLEZ, Jeanne-Françoise-Th érèse, GG. 10.
B lo n a y , Claudine-A nne d e , GG. 40, 41.
B lo n d e a u , BB. 4, 5, 23, 33 ; CC. 84, 90,
104, 1 1 9 ; DD. 10, 5 9 ; E E . 8, 1 2 ; FF .
43, 5 5 ; GG. 59, 6 7 ; HH. 30.
B lo n d e a u , Mlle, BB. 7.
B l o n d e a u , A lexandre, CC. 8 4 , 9 3 ; FF. 16.
B lo n d e a u , Antoine, FF . 21.
B lo n d e a u , Catherine, GG. 6.
B lo n d e a u , Claude, GG. 6.
B lo n d e a u , C laude-François, CC . 122.
B lo n d e a u , Claude-Ignace, F F . 38, 46.
B lo n d e a u , Jean -B ap tiste, FF. 3 5 ; GG. 67.
B lo n d e a u , Jean-H ippolyte, BB. 2 7 ; F F .
26.
B l o n s e t , Je a n , CC. 23.
B o b i l l i e r , Antoine, CC. 40.
B o b i l l i e r , Claude, CC. 24, 25.
B o b i l l i e r , Pierre, DD. 37.
BOCQUILLON, Jean-B aptiste, CC. 6 .
B o e u f (v . Lebœ uf), CC. 74.
B oichard , CC. 74.
B oichard , C laude, GG. 45.
B oichard , G uillaum e, CC. 1 0 7 ; DD. 24.
B o ic h a r d , Pierre, CC. 23, 40.
B o is, MM. d u , CC. 2.
BOISMOREAUX, A ntoine, professeu r, BB.
7
; GG. 58.
B o issa r d , BB. 2 0 ; CC. 2, 8 , 57, 58, 6 5 ,
1 3 2 ; DD. 1 4 ; II. 6.
B o issa r d , A ntoine, BB. 2.
B o issa r d , B aptiste, GG. 31.
B o issa r d , H ugues, CC. 5 3 ; GG. 39.
B o issa r d , Je a n , GG. 4.
B o issa r d , Jean -A n toine, BB. 28 ; CC. 3 4 ,
44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 1 0 8 ; GG.
3, 38 , 40, 41.
B o issa r d , Jean -B ap tiste, GG. 32.
B o issa r d , Jo sep h , BB. 2.
B o issa r d , L ouise, GG. 4.
B o issa rd , Marie-Anne, GG. 10.
B o issa r d , M arie-Thérèse, GG. 42.
B o issa r d , M atthieu, CC. 26, 5 0 ; GG. 3 ,
32, 40, 41, 42.
B o issa r d , Michel, GG. 31.
B o issa r d , Sp irid io n , BB. 12.
B o issa r d , T h érèse, BB. 10.
B o issa r d , U rsule-Françoise, GG. 41.
B o isse a u , p rêtre, CC. 70.
B o isse a u , Charles-Joseph-Sim on, GG. 9 .
B o isse a u , Claude-Denis, GG. 9.
B o is s e l e t , GG. 61.
B o is se t , C harles, CC. 92.
B o is se t , M. d e , GG. 1.
B o is se t , Hum bert d e , GG. 1.
B o is se t , Jean n e d e , GG. 1.
B o is se t , Philiberte d e , GG. 1.
B o isso n d e R onchevaux , BB. 13.
B o lard , Ign ace-A ugustin , GG. 64.
B olard d ’A n g ir ey , C lau din e-Fran çoise,
GG. 28.
B o l e , A pollonie, GG. 20, 22.
B o l e , É tien n e, CC. 24, 28, 32.
B o le , Jean , CC. 26.
B o l e , Je a n n e, GG. 2.
B o l e , Jean n ette, GG. 3.
B o n jo u r , le P ., BB. 2 ; CC. 114.
B o njour , C lau de, GG. 4.
B o n jo u r , Henri, GG. 4 .
B o n jo u r , R ichard, CC. 28, 55.
B o nnet , Gilbert, CC. 57, 64, 72, 76, 8 5 ,
86 .
B onnet , G uillaum e, CC. 28, 33, 34, 3 5 ,
46
; DD. 31, 41.
B o nnet , Ja c q u e s, CC. 25.
B o rd et , Jean -É tien n e, GG. 39.
B o r e l , M. d e , gouvern eur de Jo u x , B B .
27.
B o u ber s , II. 1.
B oucher , M. d u , CC. 58.
TABLE DES NOMS DE PERSONNES.
B o uch et , M. b u , GG. 14.
B o uch et , H enri, FF . 13.
B o ud e v il l e , M. d e , BB. 4 ; CC. 8 1 .
B o u f f l e r s , m a rq u is d e , CC. 82.
B o u h élier d ’A ude lange , CC. 102.
B o u let , C lau dine, GG. 3.
B o u l e t , Je a n , CC. 24.
Bo u lo t , ab b é d e , CC. 8 ; DD. 14 .
B o u lo t , M. d e , CC. 94.
B o urbo n , F rançois-A lexis (v. Bourgon),
GG. 1 6 .
B o urbo n , L ouis-A uguste, HH. 26.
Bo u r d in , BB. 12, 13 ; GG. 58.
B o u rd in , C laude-lgnace-Léopold-Bernard,
BB 7.
B o u rd in , G uillaum e, BB. 10.
B o urd in , Honoré , BB. 28.
B o urgo gne , Je an d e , FF . 5.
B ourgogne , P h ilippe d e , HH. 18.
B o urgon . Fran çois-A lexis ( v. Bourbon),
GG. 16.
B o urgy , É tien n e, CC. 24.
B o u r ie r , Joseph-D enis, BB. 28.
B o u r r e lie r , Fran çois-Joseph de , GG. 45.
Bo u sso n , BB. 11, 12 ; CC. 8 ; DD. 14, 5 9 ;
F F . 3 5 ; GG. 58, 59.
B o u sso n , Ja cq u e s, GG. 42.
Bo u sso n , Je a n -C lau d e, BB. 11.
B o u t e a u s , FF . 13.
B o utecho ux , G uillaum e, GG. 45.
B o v in , CC, 89.
B o y n es , M. d e , CC. 2 2 ; GG. 6 2 ; HH. 16.
B r a co nnier , C harles, DD. 57.
B r a il l a r d , GG. 67.
B r a il l a r d , A ndré, CC. 3 6 ; GG. 32, 59.
B r a illa r d , F ran çois, GG. 32.
B r a il l a r d , Je a n , CC. 36, 4 2 ; GG. 59,
68.
B r a it e t , Je a n , F F . 43.
B rancion , M. de , E E . 8
B r e n in , b aron , CC. 24.
B r essa n d , BB. 2, 2 0 ; CC. 23, 24, 25, 26,
3 6, 8 5 ; E E . 3, 1 2 ; GG. 69.
B r e ssa n d , C ath erin e, GG. 39.
B r e ssa n d , C laude, CC. 26.
B r essa n d , Ferd in an d , GG. 4 , 6 , 11.
B r e ssa n d , Fran çois, GG. 6 .
B re ssa n d , C laude-G uillaum e, GG. 6.
B r e ssa n d , H ugues, CC. 36, 47, 6 6 ; F F .
56.
B r e ssa n d , Ja c q u e s, CC. 26, 37 ; GG. 4 .
B r e ssa n d , Je a n , CC. 2 4 , 34.
B r e ssa n d , Je an -F ran ço is, CC. 8 9 .
B r e ssa n d , Jean n e-Fran çoise, GG. 4 .
B r essa n d , M atthieu, CC. 30, 107, 110.
B r s s sa n d , P ierre, BB. 2 ; CC. 3 8 ; GG. 71.
B r et e u il , M. de , E E . 8.
B r e t il l o t , CC. 21 ; II. 7.
B r e t il l o t , C lau da, GG. 68.
Bretillot, Nicolas, BB. 27 ; CC. 9 9 , 100 ;
FF. 2 9 , 38, 40.
Brocard , Apollonie, GG. 20.
Brocard , François, GG. 20.
Brocard, Jacques, GG. 20.
Brocard, Jacques-François, GG. 48.
Brocard, Pierre-Antoine, GG. 48.
Broissia, M. de, CC. 1 1 2 ; GG. 3.
Brouillard, BB. 8.
Brun, CC. 82 .
Brun, Claude, GG. 50.
Brun, Claude-Antoine, veuve, CC. 110.
B run , Pierre, CC. 66, 69, 118.
Buchotte, ingénieur, BB. 5.
Buffet, le P. jésuite, CC. 37.
Bullet , Catherine, GG. 6.
Bulet, Pierre, GG 6.
Bureau de Puzy, EE. 8 .
B uson , Jean-Baptiste, FF. 11.
Cabanal , M. de, BB 33.
C abaud , Jean-Pierre, HH. 18.
C affim ati, Nicodè me-Néophyte, BB. 9.
C affod, BB. 4, 7 ; CC. 8 ; DD. 14.
C affod, Anne-Marie. GG, 6.
Caffod, Béatrix-Claire, GG. 28.
C affo d , Claude, FF. 1 7 ; GG. 23.
C a f f o d , François, GG. 27, 28.
C a f f o d , Gaspard, GG. 28, 30.
C affod, Jean-François, GG. 27.
Caffod, Joseph, BB. 7.
Caffod, Louise, GG, 19.
Caffod, Marie-Augustine, GG. 28.
Caffod, Pierre, CC. 1 0 4 ; FF. 8 ; GG. 23,
26.
Caffod, Pierre-Augustin, GG. 28.
Caffod, Pierre-Joseph, GG. 27.
Caffod, Jeanne, CC. 42.
Calamard, BB. 1 3 ; GG. 71.
Calceneaux , M. de , CC. 55.
Ca l l o t , Pierre, GG. 39.
Camonet, Thérèse, GG. 17.
Campo, Éléonore del, GG. 4.
Campo, François del, GG. 4.
Camus, Maxime, GG. 4.
Capet, Claude, EE. 8.
C a r e il l e , Étienne, CC. 24.
Carmillet frères, GG. 59.
Carmillet , Gaspard, FF. 18.
Carmillet, Jacques, GG. 59.
Carmillet, Joseph, BB. 7 ; CC. 119 ; GG.
59.
Carondelet, Jean, FF. 13.
Carré, Pantaléon, CC. 66.
C are y . FF. 43.
C arre y , Jean-Baptiste, BB. 28.
C a r r o n , Noël d r, FF. 4 0 ; GG. 39, 4 0 ;
II. 6.
C a st e l l a , Nicolas-Albert
de ,
CC. 3 2 1.
Ca th erin e , sainte, CC. 41.
C aumartin de S aint -A nge , AA. 2 ; DD. 12.
C é c il e , BB. 3 ; DD 14.
C é c il e , Alexandre, BB. 2 ; CC. 23 ; GG. 4.
C é c il e , Anne, GG. 4.
C é c il e , Claude, GG. 2, 3, 4 , 18.
C é c il e , Claude-Françoise, GG. 4.
C é c il e , Étienne, GG. 2, 3.
C é c il e , Hugues, GG. 32.
C é c il e , Jean-Baptiste, GG. 4.
C é c il e , Poncet, GG. 1, 3.
C habod , Jacques, CC. 31.
C h a ffo is , M. de , BB 2, 3 ; CC. 39, 90,
122 ; DD. 1 4 ; FF. 17.
C h a ffo is , Philippe d e . GG. 27.
C h a ffo is , Poncet de . EE. 12.
C h a ille t , Anne-Cla udine. GG. 29.
C h a ille t . Claude. GG. 6.
C h a il l e t , Claudine, GG. 6.
C h a il l e t , Pierre, GG. 6.
C h a illo t , Barbe, GG. 1.
Chambey, BB 9 . DD. 24.
C h ambey , Antoine-Denis , CC. 121 ; DD.
3 , 24
C hambey , Je a n , DD 24.
C hambe y, Pierre, DD. 24.
Ch ambon de
la
BARTHE, EE. 8.
C hamill ar d de , GG 59.
C hampagne , Jean de GG. 1.
C hampl it t e, comte d e . CC. 23.
C hanlay . M. de C C. 76 , 77.
C hapeau , Je a n . FF. 3 .
C h a pp uis , Jeanne Marie. GG. 9.
C h a ppu is , Louise, GG. 32.
C harantenay , M. de . BB. 13.
CHARDOUILLET. Jean. CC
. 25, 2 6 ; EE. 12.
C harin , CC. 104.
Ch a rin , Denis-François. FF. 10.
C harin , Je an B ap tin e , CC. 107.
C harin , N icolas, CC. 107.
C h arles II , roi d'Espagne, BB. 2.
C harles l e Ha r d i , GG. 58.
Charnaux , BB. 12, 33.
C harnaux , Jean-Baptiste, BB. 28.
C harne y , Nicolas, CC. 28, 30, 37.
C haron , Natalis, GG. 39.
C h a r p en tier , commissaire des troupes,
BB. 3.
C h arto n , Ignace-Françoise, GG. 42.
Ch a ssa g n e , Isabelle d e , GG. 1.
C h a stenay , M. d e , EE. 8.
C h a st r a ir e d e B iè r e , CC. 123.
C h a tillo n , officier des gardes de Condé,
BB. 2.
C h a tillo n , Matthieu, CC. 31, 35.
C h a tillo n , M. d e , président, HH. 16.
C h ene u, Jean, CC. 25.
C hever sy , EE. 8.
C h evroton , GG. 3.
Chevrot on, Claude, GG. 33.
Co lin , Henri, CC. 23, 32 ; FF. 11 ; GG. 1,
Chev r oton , Pierre, FF. 13 ; GG. 20.
Chevroton , Renobert, FF. 11, 13.
Ch if f l e t , sergen t, CC. 28.
Ch if f l e t , C lau d e, CC. 29.
C h if f l e t , Ju les, FF. 5.
C h if f l ie r , François, GG. 1.
Chif f l ie r . Je a n , GG. 1.
Cho is e u l , duc d e , BB 12, 2 8 ; E E 8.
Ch o ix , Mllle d e , CC. 50.
Ch y tr e , Jean d e , GG 1.
Cla iro n , BB 5, 6 ; CC. 96 ; GG. 67.
Cla ir o n , Antoine, GG, 9 , 13, 14, 39, 41.
C la iro n , Je a n ne-Françoise, GG. 63.
Clara - F ugenia , archiduchesse, CC. 94.
C lau de , sain t, GG. 45.
Cla u d e -Ignace , le P., cap ucin , GG. 51.
Cla u d et , A natoile, CC. 107.
Claudet , Denis, FF. 51.
Cla u d et , François-Xavier, BB. 27.
Cla u d et , Jean -B aptiste , F F . 44.
C lau det , J ean-Claude , GG. 68.
C la u d et , Jean-M atthieu, GG. 68.
C lau det , Richard, CC. 107.
C lément XI, pape, GG. 41.
C lément XII, pape, GG. 41.
C ler c , BB. 33.
Cle r c , Anne-Françoise , FF . 21.
C ler c , Claude, CC. 107.
Cl e r c , C laudine, CC. 69.
C l e r c , Henri, FF. 13
C ler c , Jean , CC. 119.
C ler c , Pierre, CC. 52.
Cl e r v a l , Jacqu es de., FF . 11, 13.
C ler v a l , Pierre, FF. 13.
Cl é r y , BB. 6.
C lugny , contrôleur gé n é ral, CC. 4.
COFFIER, François, GG. 40.
Co hue , Dorothée de , GG. 29.
Coh ue , Thom as d e , GG. 29.
Co in t o t , Marie-Thérese , GG. 15
C o la r d , Marie-Gencviéve, GG. 10.
Co l in , BB. 5, 12 ; 2 7 ; CC. 95, 107, 118 ;
DD. 5 9 ; E E . 17 ; GG. 59, 71.
Co l in , A drien, GG. 2.
Co l in , Anne, GG. 1, 2.
Co l in , Antoine, CC. 2 , 52, 71.
C o lin , Baptiste, GG. 1.
Co lin , Charles, GG. 20.
Co l in , Charles-Jo sep h , BB. 28.
Co lin , C laude, CC. 4 3 ; GG. 39, 40, 52.
C o lin , C laude-François, BB. 7, 2 7 ; CC.
107 ; FF . 31.
C o lin , Constance, CC. 32.
C o lin , Denis, CC. 107.
C o lin , Ferry, CC. 24 ; GG. 19, 20.
C o lin , François, BB. 2 0 ; CC. 1 0 7 ; GG. 2,
3 , 31.
Co lin , G uillaum e, GG. 1, 3, 4 5 .
3, 71.
C o lin , Hiérôme, FF. 40.
C o lin , Hugonin, GG. 19.
Co lin , Hugues, BB. 2 0 ; CC. 23, 3 3 ; DD.
47
; GG I.
Co lin , Isidore, GG. 45.
Co lin , Jean, BB. 2 ; CC. 31, 6 0 ; HH. 25.
C o lin , Jean-Claude, DD. 1 2 ; FF. 34.
Co lin , Jean-François, BB. 2 7 ; FF. 11 ;
GG. 41.
Co l in , Jérôme, BB 2 0 ; CC. 2 3 ; GG. 2.
Co lin , Joseph, BB. 27.
C o lin , Just-Joseph, BB. 28.
Co lin , Marc, GG. 2.
Co lin , Marguerite, GG. 52.
C o lin , Marie-Nicole, GG. 41.
C o lin , Mercurin, FF. 11.
C o lin , Nicolas-Louis, CC. 9 4 ; FF. 17.
Co lin , Philippe, BB. 3 ; FF. 1 7 ; GG. 3.
Co l in , Pierre, CC 31 ; GG. 1.
Co lin , Pierre-François, CC. 45.
Co lin , Pierre-Nicolas, BB. 27.
Co l in , Poucet, CC. 1.
Co llin , CC. 8.
Co llo n , le P., augustin, CC. 91.
Colomuat , Jacques, HH. 23.
Combon , Michel, CC. 47.
Compagny , BB. 6 ; CC. 2 ; DD. 14, 3 7 ;
GG. 41.
Compagny , Claude-François, FF. 8 ; GG 12.
Compagny , Denis, GG. 39.
Compagny , Marie-Gabrielle, GG. 9.
C ondé , prince d e , BB. 2.
Co n fla n s , marquis d e , CC. 14.
Co n ti , prince d e , CC. 76.
Cormont , II. 2.
Co ste , FF. 19, 51 ; GG. 5 7 ; II. 1.
Co st e , Antoine, FF. 40.
Co st e , Claude, FF. 19.
Co st e -C o lisso n , DD. 3.
Co t e , Denis, GG. 68.
Co te , Hugues, CC. 118.
Co ulo t , CC 104.
Cour dit Mesch e , Antoine, CC. 33, 34.
Cour -Mareschaux , CC. 83.
Cour b ou zon, d e , GG. 61.
Co u r let , CC. 2, 41, 5 3 ; DD. 3 7 ; GG. 5 5 ;
II. 6.
Co u rlet , Alexandre, BB. 2.
Co u r le t , Claude, BB. 2 ; GG. 67.
Co u rlet , Claude-François, BB. 3 ; GG.
10, 41.
Co u r let , Jean, FF. 13.
Co u r let , Guillaume, CC. 23.
Co u r let , Philippe, GG. 6.
Co urtois , BB. 6, 3 3 ; CC. 70 ; DD. 12.
C o u rto is , Ignace-François, GG. 39.
Co u rto is , Jean-Claude, DD. 11.
C o u rto is , Jean-Nicolas, BB. 12.
C o u r t o is , Pierre-Joseph, GG. 41.
C o u rv o isier , BB. 3, 5 ; CC. 6 5 , 8 4 ; GG.8.
C o u a v o isier , Bon-Ignace, BB. 3 ; GG. 68.
Co uth enet , Alexandre, GG. 1.
Co uth enet , Claude, CC. 1.
C o uth enet , Claudine-Françoise, GG. 39.
C o uth enet , Étienne, FF. 11 ; GG. 3 , 1 9 , 20.
C outh enet , Henry, FF. 11.
C o uth enet , Hugues, GG. 4.
C outhenet , Jacques, GG. 19, 23.
C o uth enet , Jean, GG. 1.
C outh enet , Matthieu, GG. 19.
C outh enet , Pierre, EE. 7.
C outhenet , Poncet, GG. 1, 19, 20, 21.
C outurier , FF. 41.
C récy , opérateur italien, BB. 9.
C reten et , Antoine, CC. 1.
C ro sey , Claude-François, GG. 9.
C uenot , Anne-Perrine d e , GG. 17.
C uinet , DD. 59.
C uinet , Étienne, GG. 52.
C uinet , Marie, GG. 8.
C u p ill a rd , Claude, CC. 28.
C u p ill a r d , Jacques, CC. 28, 33, 37, 39.
C u p illa u d , Jacques, veuve, CC 41.
C u p illa rd , Pierre-Claude , CC. 87.
C urton , Jean-Louis, CC. 107.
C usance , Claude d e , GG. 1.
C useau , CC. 77.
C useau , Étienne, CC. 36.
Da c lin , imprimeur, CC. 120.
D amoiseau de Mo ntregard , EE. 8.
Da u p h in , Georges, CC. 24.
D e l a l e , médecin, BB. 3 3 ; GG. 68.
De l e s p in e , Pierre, DD. 24
De l e u l e , Jean-François, CC. 118.
D elizet , Jacqua, GG. 52.
Demandre , Éléonore, GG. 71.
Demesmay , BB. 2 8 ; CC. 8 ; FF. 11.
D emesmay , Adrien, BB. 27.
D emesmay , Claude-François-Honoré, GG.
43.
D emesmay , Luc-Joseph, GG. 43.
Demongenet , Benoît, FF. 21.
Demongenet , Claude-François, FF. 21.
D emongenet (le jeune), Ignace, FF. 21.
Demongenet (le vieux), Ignace, FF. 21.
D emongenet , Jean-Antoine, FF. 21.
D emongenet , Joseph, FF. 21.
D emongenet , Marguerite, FF. 21.
D emongenet , Nicolas, FF. 21.
Demoyroux , François, GG. 9.
Demoyroux , Pierre-Hyacinthe, GG. 9.
De n ise t , Claude, DD. 2.
Den ise t , Étienne, GG. 30.
De n iset , Marguerite, GG. 1.
De n ise t , Matthieu, FF. 38.
De n is e t , Pierre, CC. 107.
Desco u r v ièr e , C laude, CC. 119.
De sfem m e s , C laude, GG. 2.
De sfem m e s , Pierre, GG. 2.
De s f o r c e s , E m e, FF . 13.
De sn e , M. d e , DD. 13.
De s p o t o t s , C laudine, FF. 10.
De sp o t o t s , Jacqu es-A n toin e, GG. 3.
De sr o c h e s , in gén ieu r à Jo u x , E E . 8.
De v il l a r d , curé de Pon tarlier, GG. 17.
De v il l e r s , Sim on , FF . 17.
Did io n , Pierre, GG. 63.
Do n essa y , A ntoine, GG. 1.
D o rg eans , officier d’artillerie, E E. 8.
Do rn ier , CC. 7 ; DD. 3.
D o r n ie r , C h arles-François, BB. 27.
D o rn ier , Fran çois, BB 4.
D o r n ier , Jean -B ap tiste, CC. 89.
Do r n ier , Jean -C h arles, CC. 104.
Do r n ier , Nicolas, CC. 25.
D o r n ie r , R ichard, CC. 62.
D oroz , procureur gé n é ral, BB. 12.
Doroz , A nne-Perrine, GG. 4.
D oroz , Je a n , GG. 2.
Do st e , écuyer, DD. 14.
Droz , BB. 5, 11, 1 2 ; CC. 9 7 ; FF. 3 0 ;
GG. 59 ; II. 7.
D roz , M arie-Hyacinthe, GG. 64.
Droz , N icolas, CC. 94, 1 1 8 ; GG. 41, 67.
D roz, N icolas-Bonaventure, GG. 63.
Dro z , N icolas-François-E ugèn e, BB. 11 ;
GG. 41.
Dro z , Pierre-A lexis, BB. 2 7 ; GG. 41.
Droz , R ichard-Fran çois, GG. 10, 40, 41.
Dubo is BB 4, 5 ; CC. 63, 82, 8 5 ; F F . 17.
D u bo is , Claude, FF. 17, 56 ; GG. 1.
D u bo is , Françoise, GG. 1, 2.
Du bo is , M arguerite. GG. 19.
Du bo is , N icolas, GG. 1, 2.
Duboucher , BB. 6.
Dubouchet , CC. 95.
Duc, Louise, GG. 6.
Duchamp , Jeann e-Sébastien ne, GG. 6.
Ducoudray , Mme, BB. 1 3 ; GG. 68.
Du fo u r , DD. 59.
D u fo u r , Étienne, BB. 6.
Dufo urg , André, CC. 41, 42.
D u jo u , Henri, in gén ieu r, BB. 6, 9 ; CC.
96, 119 ; GG. 16.
Dumont, BB. 5 ; CC. 2, 79 ; DD. 14 ; FF .
21 ; II. 1.
Dumont , C laude, CC. 2 3 ; FF , 2 6 ; GG.
39, 40.
Dumont , C lau de-Joseph , BB. 11 ; GG. 40,
66.
D umont ,
D umont ,
Dumont ,
Dumont,
Je a n , CC. 40, 6 3 ; DD. 24.
Lucas, GG. 39.
M atthieu, GG. 21.
P ierre, CC. 23 ; FF . 8 ; GG. 3 8 , 39.
P o n t a r l ie r (D o u b s ). — T a b l e .
D umont, Pierre-François, FF. 2 1 ; GG. 40.
D umontet , com m issaire des g u erre s,
E E . 8.
Dumoulin , BB. 2, 2 5 ; CC. 23, 30, 3 3 , 13 2 ;
GG. 3 ; II 6 .
D umoulin , A ntoine, FF. 4 3 ; GG. 1.
Dumoulin , B onaventure, GG. 3.
D umouLin , Claude, GG. 3.
Dumoulin , D anielle, GG. 1 .
D umoulin , Denis, CC. 23, 32 ; GG. 1, 3.
D umoulin , François, GG. 1.
Dumoulin , Girard, GG. 3.
Dumoulin , G uillaum e, F F . 43.
Dumoulin , Henri, GG. 1.
D umoulin , H enriette, GG. 3.
Dumoulin , H ugues, BB 2 ; CC. 45 ; GG. 1 .
D umoulin , Jacqu es, GG. 3.
D umoulin , M arguerite, GG. 1.
Dumoulin , Pierre, BB. 2, 2 0 ; CC. 57, 6 2 ;
GG 1, 2.
Dumoulin , Pierre-Hippolyle, CC. 94.
Dumoulin , Poncet, GG. 2, 21, 31.
Dunod , Françoise, GG. 41.
Du p l e s s is , E E . 8 ; HH. 31.
Du p l e s s is , Jean-B aptiste, CC. 107.
Dupont , A natoile, CC. 25.
Durand , G abriel, abbé de Sainte-M arie,
CC. 27.
D urand , Philibert, EE. 4.
Du r a s , abbé, CC. 57.
Du r a s , duc d e , BB. 2 , 1 0 ; CC. 52, 53, 57.
Duvivier , CC. 1 1 9 ; EE. 8.
É cureux , A m édée, E E. 4.
É c u r e u x , Catherine, E E. 4.
É cureux , G uillaum e, GG. 4.
E cureux , Philiberte, E E. 4.
É g id e , lé P ., capucin, CC. 97.
É l o i , saint, CC. 41.
E sn o n ville , M. d ’, CC. 55.
E spa gne , Philippe d ’, GG. 71.
E s t a g n o l , M. d ’, CC. 55.
ESTIVAL, M. d ’, cap itain e, CC. 52.
É t e r n o z , Pierre d ’, GG. 2 .
É ternoz , Sim on d ’ , GG. 1.
É th is de Novéan , Dom inique-Louis, BB,
1 2 ; CC 1 1 0 ; FF. 56 .
É tien n e , abbé de Montbenoît, FF . 13.
F a iv re , BB. 13, 34 ; CC. 73 ; GG. 58.
F a iv r e , A nne-Claire-Josèphe, GG. 10,
64.
F a iv r e , Antoine, CC. 119.
F aiv re , Étienne, CC. 49, 68.
F a iv re , Ignace, CC. 121.
F a iv r e , Jean-François, CC. 93 ; GG. 10.
F a iv re , M arie-Justine, GG. 40.
F a iv re , P ierre, CC. 96, 107.
F a lleta n s , Anne-Françoise d e , GG. 4 .
F auche ,
F auche ,
F auche ,
F auche ,
Bonaventure, GG. 3.
Catherine, GG. 1.
Étienne, GG. 3.
Jean , GG. 1.
F a u c h e , Jean-Jacques, archevêque, BB. 2 ;
GG. 3.
F auche , Jeannette, GG. 2 , 3.
F auche , Nicolas, BB. 20.
F auconnet , Antoine-François, BB. 2 7 ;
FF . 29.
F auconnet , Jean -B ap tiste, FF . 40.
F aulguette , É tiennette, GG. 2.
F aure , FF . 56.
F avrot , BB. 2 ; CC. 24, 25, 37, 39, 49 ;
F F . 17.
F avrot , André, FF. 10.
F avrot , Anne, GG. 37.
F avrot , Antoine, BB. 2 ; CC. 38, 4 3 ;
E E . 1 2 ; FF. 11 ; GG. 2.
F avrot , Étiennette, GG. 2.
F avrot , Jacques, CC. 37, 1 0 8 ; DD. 42.
F avrot , Pierre, CC. 21, 51, 52, 53, 54,
55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64,
65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74 ;
F F . 17.
F avrot , Richard, BB. 2, 24 ; CC. 35, 36,
37, 38, 39, 40, 41, 108.
F aydy , Jean , CC. 3.
F é l ix , M arie-Barbe, GG. 10.
F é l ix d ’A lica n te , sain t, BB. 5.
F er lin , Je a n , GG. 3.
F e r r iè r e , d e , GG. 1.
F èv r e , m édecin, BB. 3 ; GG. 61.
F ic h e feu x , Je a n , GG. 1.
F lesch o n , Jean , DD. 59.
F leu r y , M. d e , colonel, BB. 10.
F lo ret , procureur-syndic, BB. 12.
F lo r e t , Jacques-Ign ace, receveur, CC.
1 0 1 , 1 0 9 ; FF. 40.
F o l , BB. 5, 6 , 1 2 ; CC. 90, 1 1 9 ; DD. 14 ;
F F . 20 ; II. 7.
F o l , Claude, dit « le Curé, » CC. 24.
F o l , G uillaum e, FF. 20.
F o l , Je a n , CC. 23
F o l , Jean-A ntoine, GG. 48.
F o l , Jean -C la u de , CC. 1.
F o lz , Claude, E E . 12.
F onnent , Edm ond, GG. 2.
F ontain , Claude-Antoine d e , GG. 8.
F o ntaine , GG. 71.
F o ntaine , Claude, CC. 52.
F o ntaine , Jean , CC. 30, 33, 34, 36 ; FF.
56 ; HH. 25.
F ontaine , N icolas, BB. 4.
F o rans , AA. 2.
F ornage , BB. 6, 27 ; DD. 14 ; GG. 68.
F ornage , G uillaum e, FF . 46.
F ornage , Jacqu es, F F . 46.
F ornage , Jean , CC. 45.
162
G o r r e v o d , C h arle s-E m m an u e l d e , F F .
F o r n a g e , Jean-Antoine, CC. 81 , FF. 40.
G a g e lin , Etienne, GG. 68, 107 ; DD. 3.
F o r n a g e , Jean -F rançois, BB. 6 ; DD. 2 ;
G ag el in, François, CC. 92.
FF . 46 ; HH. 26 .
F o rnage , Louis, FF. 50.
F o u r c a u d , Claude, CC. 29 ; GG. 32, 35,
37.
F r a n c h e t , BB. 2, 3, 2 0 ; CC. 2, 8, 24,
26, 39, 50, 53, 05, 82 ; DD. 14, 37 ;
E E. 12 ; GG. 48, 71, 72, 75.
F r a n c h e t , A ntoine, FF, 10.
FRAN CHE T , Bonaventure, GG. 4, 6.
F ranch et , C atherine, GG. 1.
F ranchet , Charlotte, GG. 3.
F ranchet , Claude, CC. 28 ; F F . 40 ; GG.
1, 3, 8, 72, 73, 74, 76, 77.
F ranchet , Claude-G uillaum e, GG. 6.
F ranchet , Danielle, GG. 3, 20.
F ranchet , É tiennette, GG. 1.
F ranchet , Fran çois, GG. 6.
F ranch et , Fran çois-Joseph , GG. 14.
F ranchet , François-M atth ieu , GG. 14.
F ranchet , Françoise, GG. 1.
F ranchet , G uillaum e, BB. 2, 3, 20 ; CC.
23, 32, 43, 46 ; DD. 1 4 ; E E . 2, 3 ; GG.
2, 3, 12, 19.
F ranchet , G uillaum e-Claude, GG. 4.
F ranchet , Henri, CC. 23, 25, 30, 5 9 ,
FF. 10 ; GG. 1, 4, 8 , 19.
F ranch et , Jacq u es, GG. 19.
F ranchet , Je a n , GG. 1, 2.
F ranchet , M arguerite, GG. 1.
F ranchet , M arguerite-Scipione, GG. 9.
F ranchet , Marie-Anthil, GG. 71.
F ranchet , Matthieu, BB. 2, 3 ; DD. 1 , 4 ;
FF, 11, 46 ; GG. 3, 4, 9, 11, 71.
F ranchet , Nicole, GG. 1, 2.
F ranchet , Pierre, GG. 1.
F ranchet , Quintin, GG. 3 , 20.
F ranchet , Suzanne, GG. 2, 3.
F ra nço is , G aspard, CC. 59.
F rançois -R é g is , saint, BB. 6.
F rançois -Xavier , sain t, BB. 3.
F uanquemont , d e , BB. 1.
F r e l e t , GG. 67.
F r èr e , BB. 3 , 5 ; CC. 90, 93.
F r èr e , Claude-N ico las, BB. 7, 12.
F rèr e , Jacques, BB. 3 ; GG. 8.
F r è r e , Jean-François, GG. 28.
F r è r e , Pierre-Auguste, GG. 04.
F r e sn e s , d e , F F . 8.
FUMEY, Jacqu es, CC. 33.
F u r e t , BB. 3 ; GG. 85.
F u ssy , G érard, FF. 20.
FUSY, A drien, CC. 36, 53.
G a g e lin , Guyon, CC. 23, 24, 28.
G o u lu , Claude, CC. 1, 43.
G a g e lin , Poncet, CC. 32.
G ou lu , Étien n e, CC. 9 0 .
Go u lu , Poucet, DD. 3.
Goux, J acquino t, CC. 1.
Ga g elin ,
Ga g elin ,
Ga g elin ,
Ga g elin ,
CC. 1 0 7 , 119 ; GG. 67.
Alexandre, CC. 23.
Claude, II. 7.
Claudine, GG. 17.
G a g e lin , Sébastien , CC. 89.
G a g n a u d , Cl a ude, BB. 10.
G a g n e m a i l l e , C laude, CC. 57.
G a in e r o n , André, CC. 46 .
G al a s s e , com te d e , CC. 24.
GALET, curé de Domm artin , GG. 6 .
GALET, Jean -B ap tiste, recteur des écoles,
BB. 3 ; CC. 42, 45, 55, 64, 67, 69 ;
GG. 6, 59.
GALET, M atthieu, recteur des écoles, CC.
66 ; GG. 6 .
GALLET, m aître des e au x et forêts, CC.
92.
G a l l i o t , Anne, GG. 3.
G a l l i o t , Pierre, GG. 3.
G a l l o i s , vicaire gén éral, BB. 12 ; GG. 55.
G a r e g n e t , André, CC. 41.
G a t t e , Claude, GG. 4.
G a u d io n , veuve, GG. 104.
G a u d io n , Françoise, CC. 50.
G a u d io n , Guillaum e, CC. 82, 92.
G a u d io n , Je a n , CC. 33, 57.
G a u d io n , Pierre, CC. 25.
G a u f f r e , C laude-François, BB. 12, 34.
G a u f f u e , Françoise-M élanie, GG. 17.
G a u l a r d , Claude, CC. 45.
G a u l a r d , É tienne, CC. 29.
G a u l a r d , Jean , CC. 45.
G a u l a r d , Matthieu, CC. 48.
GENRET, Jean-Baptiste, GG. 58,
Ge n r i n , Étienne d e , GG. 2.
G e n t i l , Bonaventure, GG. 2.
G e n t i l , Girard, GG. 2.
G e n ty , m arqu is d e , CC. 52.
G ig o u le y , Pierre, CC. 48.
GILBERT, Mme, GG. 67.
G i r a r d , BB. 2 3 ; CC . 59.
G i r a r d , Je a n , CC. 37, 49, 65 ; E E. 3 .
G i r a r d , Jean -F ran ço is, BB. 27.
G ir a r d e t , Jacq u es, EE. 12.
G i r a r d i n , Jean , ferm ier gé n é ral, CC. 6.
G ir a r d o t , CC. 24.
G ir o d , Antoine-Louis, CC. 119.
G ir o d , Pierre, CC. 43.
GlROD DE CHANTRANS, E E. 8.
G ir o d d e M o n t r o n d , EE. 8.
G la n n e , GG. 8.
G la n n e , Catherine, GG. 1.
G l o r i o d , AA. 4 ; BB. 24
G l o r i o d , François, FF . 34.
G l o r i o d , veuve, HH. 30.
G o l l u t , Je a n -B aptiste, GG. 50.
G o l l u t , Louise, GG. 3.
G o n d , sain t, BB. 9 ; GG. 50.
G o r d ie n , em pereur, DD. 59.
11.
Goy, Théobald, GG. 68.
Grammont ,
M
m
ede, BB. 2.
Grammont , M. DE, BB 2 ; CC. 8 2 ; GG. 4.
Grammont, A ntoine-Pierre d e , GG. 6 ,
40, 48 ; FF. 11.
Grammont , François-Joseph de , F F 9,
11 ; GG. 4 1.
Gr andmaison , capitaine, CC. 49.
Gra n dv e lle , FF. 13.
Grandvoinnet , CC. 1 0 4 ,1 0 7 .
G randvoinnet , Gérard, CC. 23.
Grandvuillem in , Baptiste, GG. 1,
Grandvuille m in , Claude-Louis, BB. 1 0 .
Grandvuillem in , Jean, CC. 40 ; GG. 1.
Gra p p e , BB. 28.
Gra velle , BB. 3.
Gra v elle , Claude, GG. 38.
Gra v elle , Etienne, GG. 38.
Gra v e lle , Étiennette, GG. 2.
G r a v e l l e , Georges, GG. 2.
Gra v elle , Guillaume, GG. 2.
Gr a v e lle , Jean, GG. 2.
Gr a v elle , Pierre, GG. 2.
Grenon , Nicolas, BB. 26.
Grenot , C laude, BB. 26.
Gr e s s e t , BB. 23.
Gr e s s e t ,
Gr e s s e t ,
Gr e s s e t ,
Gr e s s e t ,
Gr e s s e t ,
Alexis, DD. 3.
É tie nne, BB. 3 ; GC. 110.
François, HH. 31 .
J ean-Baptiste, BB. 7 ; GG. 68.
Pierre, BB. 9.
G r i l l e t , Claude, CC. 30.
Gr illo n , Jean-Baptiste, DD. 37.
Grimaldi , Jeanne-Marie, GG. 9,
Gr io is , CC. 4.
G ro spain , Jeanne-Baptiste d e , GG. 3.
Grozon , Claude D e, GG. 2.
G u e n a r d , François, CC. 31, 34 ; GG. 59.
Gu i c h a r d , CC. 57, 83, 93 ; GG. 71.
G u ic h a r d , B on , GG. 45.
Gu ic h a r d , Denis, GG. 38.
Gu i c h a r d , Étienne, GG. 39.
Guichard, Pierre, CC. 59.
Guidevaux , DD 13, 3 7 ; GG. 45.
Guignard , DD. 24, 2 6 , 59.
Guignar d , Pierre, GG. 40.
G u ig n e t, DD. 13 ; GG. 45.
G u illa u m e , FF. 13.
Gu il l e b e r t , Jean-Jacques, DD. 54.
G u illem et , L uc, FF. 17.
Gu il l e t , Jean, CC. 52, 53.
Gu il l e t , Nicolas-Scipion, GG. 9.
G u il l e t , Vincent, GG. 55.
Gu il l o t , BB. 5.
G uin ch ard , D enis, GG. 3 7 .
G u y , Je a n , GG. 68.
G uyon , DD. 2, 43 ; F F . 4 4 ; GG. 59, 67.
G uyon , A natoile, CC. 46.
G uyon , A ntoine, CC. 1 2 0 ; DD. 35.
G uyon , C lau de-François, GG. 59.
G uyon , G eorges, BB. 1 2 ; FF. 27, 52 ;
HH. 25.
G u y o n , Jean -B ap tiste, HH. 31.
Guyon , Je a n n e, GG. 19.
Guyon , N icolas, FF. 38.
Guyon , P h ilip p e, CC. 119.
Guyo t , A lexan dre-P hilippe-L aurent, GG.
17.
G u y o t, B éat, GG. 17.
G uyot , Je a n n e, GG. 20.
G u y o t- J e a n n in , Blaise , CC. 2 5 ; GG. 2.
Gy , Guillaum e d e , GG. 3.
Gy , L ou is d e , GG. 3.
HAROUYS, M. d ’,
in ten dant, BB. 3 ; CC.
79.
Ha u t ier , BB. 12, 1 3 ; GG. 58.
H a u t i e r , C laude, CC. 70 ; GG. 40.
H a u t i e r , F ran çois-Joseph , BB. 12.
H a u t i e r , Pierre-Am broise, BB. 7.
Ha y t e , M arie-Joseph, GG. 15.
H e n r i e t , BB. 5 ; CC. 90 ; F F . 11, 12, 13,
14.
H e n r i e t , Antoine, CC. 25 ; EE. 3 ; F F .
7, 11.
H e n r i e t , Claude, F F . 11, 1 3 ; GG. 39,
40, 66.
H e n r i e t , Jean -F ran çois, F F . 12.
H e n r i e t , Nicole, F F . 11.
H os, C laude, CC. 27.
H os, P ierre, CC. 27.
H o s te , CC. 78, 80.
Ho st e , C laude-A ntoine, GG. 59.
H o tz , Claude-A ntoine, GG. 11.
H o t z , Pierre-Fran çois, GG. 11.
H o u d e t o t , M. d ’, DD. 59.
H o u t a u d , M arguerite d ’, GG. 45.
H u g o n n e t , G uérard, CC. 3 9 .
H u m b e r t, GG. I .
IGIDE, BB . 6 .
I m b e r t- C o lo m è s , II. 1.
I n n o c e n t XIII, p a p e , GG. 41.
J a c q u e s III, roi d ’Angleterre, GG. 41.
J a c q u e t , BB. 3 ; CC. 39, 66 ; GG. 21.
J a c q u e t , Antoine, GG. 3.
J a c q u e t , Claude, BB 2 ; CC. 37, 40, 41 ;
GG. 3, 4, 6, 23, 33, 39, 57.
J a c q u e t , Je a n , CC. 45 .
J a c q u e t , Pierre, GG. 33.
J a n h i a s o u , Dorothée, GG. 29.
J a n n e r e t , Sim plician, GG. 49.
J a n n e t , Jean -F ran çois, E E, 3.
J a n n e t , Louis, E E . 3 ; FF. 10.
J a n n e t , L uc, FF. 6.
J a n n in , GG. 21.
J a q u i n o t, Philippe, GG. 3.
J a r d i n , Claude-Thérèse d u , GG. 40.
J e a n , saint, BB. 31.
J e a n - B a p t i s t e , sain t, CC. 64 ; DD. 42.
J e a n - C h r y s o s to m e , sain t, BB. 9.
J e a n n e - B a p t is te , religieuse, BB. 2.
JEANNERET, Sym ph orien , CC. 33.
J e a n n e r o d , Jean , CC. 23.
J e a n n i e r , CC. 92.
JEUNET, Catherine-Françoise, GG. 9.
Jo a c h im , le P ., CC. 33.
J o d o n , Pierre, CC. 36.
J o d s , Antoine, DD. 2.
J o l y d e M a n to c h e , M arie-M adeleine,
GG. 41 .
J o s e p h , sain t, GG. 40.
J o u f f r o y , GG. 67.
J o u f f r o y , Étienne, BB. 2 7 ; CC. 107.
J o u i t t e , le P ., cap ucin , BB. 3.
J o u r n o t , CC. 66, 1 3 2 ; EE. 3.
J o u r n o t , Jacq u es, GG. 6.
J o u r n o t , Je a n , GG. 6, 39.
J o u r n o t , M arguerite-Françoise, GG. 12.
Jo u x , A m aury d e , FF. 13.
JOYONCELLE, M. DE, BB. 1.
J u n e t , CC. 21 ; HH. 30.
J u n e t , Anne, FF. 11.
J u n e t , C harles-François, CC. 5 ; HH. 30.
J u n e t , Guyon, CC. 25.
J u n e t , Jean -B aptiste, CC. 5, 48, 107.
J u n e t , Michel, CC. 79, 80.
J u n e t , Philibert, FF. 11.
J u n o d , A ugustin, CC. 55.
J u n o d , Benoit, CC. 25.
J u n o d , C laude-François, GG. 40.
JUSSERAND, Je a n , HH. 25.
J u s t i n e , sain te, GG. 40.
I s a b e l l e - C l a r a - E u g e n ia , infante, AA. 1.
ISNARD, DD. 43.
K e l l e r , É lisabeth, GG. 43.
KENNES, BB. 34.
J a c q u a r t , Jean n e-M arguerite, CC. 66.
J a c q u e m e t , BB. 24 ; CC. 26, 38 ; DD. 30.
J a c q u e m e t , N icolas, GG. 67.
L a B a r r e , Jean d e , CC. 52.
L a B aum e, C laude d e , GG. 1.
J a c q u e m e t , Pierre, BB. 2 , 24 ; CC. 42,
L a B r e t e n i è r e , Bon-Scipion d e , GG. 12.
47 , 61 ; DD. 36.
J a c q u e s , saint, CC. 42 ; GG. 30, 45.
L a B r e t e n i è r e , Léonor-Antoine d e , GG.
12.
La C h a i s e , M. d e , BB. 3.
La C h a p e l l e , M. d e , EE. 8.
L a Ch a pe lle , Jean d e , GG. 10, 63.
La C olonge , M. d e , CC. 119.
L acoré , M. d e , AA. 2 ; BB. 11, 28 ; CC.
4,
5, 22, 105 ; EE. 1 , 4 ; GG. 61, 68 ;
HH. 30.
L a C our , M. d e , BB. 5.
L a D urantie . M d e , EE. 8.
L a F err iè r e , Antide d e , GG. 4.
L a F er riè r e , Jean de (v. Piquet), CC.
41 ; DD. 1 ; II. 6.
L a F e r r iè r e , Matthieu d e , CC. 26.
L a F err ièr e , Vincent de , GG. 4.
L a F ond , M. d e , BB. 3, 2 0 ; CC. 7 5 ; GG.
49.
L a F o ss e , M. d e , CC. 52.
L a F r iz e lière , M. d e , CC. 58,83.
L agravière , EE. 8.
L aig nier , Claude-Ignace, DD. 24
L aig n ier , Pierre-Louis, FF. 45.
La leu , M. d e , EE. 8.
L amarche , CC. 107.
L amarche , Clauda, CC. 79.
L a Marche , Olivier d e , GG. 58.
L a Ma rin ière , M. de , CC. 63.
L am belet , veuve, GG. 29.
L am bert , marquis d e , CC. 53.
L a Mothe , M. d e , BB. 1.
L a Mo th e , Catherine d e , GG. 39.
L a Mo th e , Claude d e , GG. 2.
L a Moth e , Jérôme d e , CC. 23.
L amye , BB. 34.
L a Neu v ille , M. d e , inten dant, BB. 5 ;
CC. 9 3 ; EE. 4 ; FF. 5 5 ; GG. 62.
L angeron , M. d e , AA. 2 ; FF. 5 5 ; HH. 1.
L annoy , François-Hyacinth e, FF. 11.
L a n o is , Anne d e , GG. 3.
L anos , Marie-Anne d e , GG. 43.
L anos , Pierre-Joseph d e , GG. 43.
L a P l a t ièr e , Nicolas-Scipion-Guillet d e ,
BB. 2, 3 ; CC. 53, 5 8 ; GG. 3 9 ; EE. 4,
8, 13.
L a R ochefoucauld , duc d e , BB. 12.
L a R o se , BB. 5.
L a S a u le , Étienne d e , GG. 45.
L a ssu s , Pierre, BB. 28.
L a T our , Anne d e , GG. 2.
L a T our , Nicolas d e , GG. 6.
L a T o u rn elle , M. d e , CC. 52.
L a T r ém o ille , M. d e , cardin al, GG. 40.
L augon , M. d e , BB. 4.
L ’A u l e , Jeanne d e , FF. 5.
L aureau de Montigny , CC. 113.
L a v a lette , Charles-Pierre, CC. 3.
L a Va r r ièr e , Marie-Anne d e , CC. 69.
L averdy , M. d e , BB. 2 8 ; CC. 105.
L éautaud , M. d e , CC. 85.
L e B e l , CC. 52.
L e b e l , François-Louis, GG. 63.
L e b e l , Louis, GG. 63.
L eboeuf , BB. 5, 10 ; CG. 8, 8 8 ; DD. 14,
49, 59 ; GG. 1.
L e b o e u f, Antoine, BB. 2 5 ; CC. 75, 76,
77, 78 ; FF. 16 , 47.
L eboeuf , Claude-François, FF. 47 ; GG.
15.
L eboeuf , Jacques-Marie, GG. 15, 43.
L ebo euf , Pierre-Alexis, BB. 6.
L e c l e r c , Simon, GG. 20, 21.
L eckzinska , princesse, GG. 41.
L e f e b vr e , Pierre, DD. 45.
L ég o u ta il , M. d e , CC. 93, 96.
L egrand , E E. 8.
L ISTENOIS, m a r quis DE, BB. 2 ; CC. 52.
L o n g u e v i l l e , M. DE, BB 2 ; CC. 39 .
L o n c h a mp, CC. 107.
L o n c h am p , J acques, CC. 33.
L orges , duc de, BB. 1 2 ,1 3 ; EE. 3.
L orraine , Charles DE, CC. 25, 2 6 ; EE. 12.
Louis, saint, BB. 9 ; CC. 25, 29.
Louis XI, roi de France, FF. 3.
L o u is XIV, roi de France, AA. 1 ; GG. 41.
Louis XV, roi de France, AA. 1 ; GG. 41.
L o u v e t , Théodore, GG. 64.
L o u v o is , marquis d e , CC. 57.
L o u v o t , BB. 28.
L o u v r ie r , BB, 1 1 .
L ouvrier , Claude, CC. 104.
L e g r a s , Pierre, CC. 57.
L o u v r i e r , Pierre, GG. 1.
L e G uercho is , BB. 2, 2 5 ; CC. 92.
LUBERSAC, comte d e , HH. 16.
LUCAS, Jérôme, GG. 6 .
L uguy , Ph iliberte d e , GG. 1.
L u ll e , Antoine, GG. 1.
Le G u ig n e t, Jean, GG. 45.
L emeth , Jean-François, GG. 40.
L e Michaud, AA. 4 ; BB. 6, 7, 12 ; CC. 8 ;
DD. 59 ; GG. 63.
Le Michaud , Antoine, BB. 27.
Le Michaud , Claude-Eléonor, BB. 10,
Le Michaud , Jean-Antoine, GG. 42.
Le M ich a u d , Jeun-Claude-Eléonor, GG.
41.
L e Michaud , Jean-Claude-Joseph, GG.
41, 42.
L e Michaud , Jeanne-Françoise, GG. 17.
L e Michaud , Joseph, GG. 41.
L em ier , C laude, GG. 1 .
LE NOIR , Antoine, FF. 47.
L e p in , FF. 37.
L e p in , Claude, CC. 104.
L ép in et te , Jacqua-Benoîte, GG. 12.
L ererours , Charles, GG. 17.
L erer o u rs , Pierre-René, GG. 17.
L esco t , Catherine, GG. 3, 4, 31.
L esco t , Élienne , GG. 39.
L esco t , François, GG. 31.
L esco t , Jacques, GG. 31.
L esco t , Marie-Anne , GG. 39.
L esco t , Matthieu, GG. 2.
L esd ig u ièr e s , duc d e , CC. 76 .
L ’É t o il e , Poncel d e , GG. 4.
L eu le , Claude d e , GG. 4.
L e u l e , Jeanne-Philiberte d e . GG. 4.
Lévis, duc de , CC. 118.
L iancourt , duc de , AA. 2
L iegen t , Huguenin, CC. 24.
L iévr emont , CC. 89, 107 ; DD. 37.
L iév remont , Jean-Antoine, CC. 1 0 7 ; FF.
34.
L iév r emont , Jean-Baptiste, HH. 24.
L iévremont , Jean-Claude, CC. 77.
L ig a nt , Claude, BB. 26.
L ig i e r , CC. 104.
L ’I n g l o is , CC. 58.
L iso la , Jérôm e d e, HH. 28.
Luly , François-Philippe d e , GG. 15.
L uly , Laurent d e , GG. 15.
L uxembourg , duc de , BB. 2 ; CC. 52.
L yon , Charlotte, GG. 3.
L yon, Claude, GG. 4.
L yon , Guilleme tte , GG. 2.
L yon , Guydon, GG. 2.
L y o n , Jean, GG. 2.
L y o n , Antoine d e , GG. 20.
L yon , Claude d e , CC. 29 ; GG. 20.
L y o n , Claudine d e , GG. 20.
L yon , Hugues d e , CC. 28, 29, 30, 31, 32,
108.
L yon, Matthieu d e , CC, 33, 34 ; GG. 70.
L yon , Philippe De, GG. 20.
L y o n , Pierre d e , CC. 4 3 ; EE. 1 2 ; GG. 49.
Magnin , avocat, CC. 44.
MagnIn , Claude, GG. 23.
Magnin , Jacques, GG. 2.
Magnin , Jean, DD. 2.
Mahaut , comtesse, CC. 23 ; GG. 71.
Maigret de S er il l y , BB. 8 ; HH. 26.
Ma illar d , BB. 2, 3, 5, 6 ; CC. 58, 65, 89,
92, 97, 1 1 8 ; FF. 2 8 ; GG. 17, 21,
Maillar d , Anne-Marie, GG. 6.
M a i l l a r d , Claude, BB. 5.
Ma illar d ,
Maillar d ,
Ma illa r d ,
Ma illa r d ,
Ma illa r d ,
Ma illa r d ,
Claude-Bonaventure, BB. 27.
Claude-François, FF. 17.
Joseph, FF. 17.
François-Joseph, BB. 13.
François-Xavier-Régis, BB. 13,
Jean, BB. 2, 3 ; CC. 36 ; FF.
17 ; GG. 6, 13, 6 1 ; II. 6.
Ma illa r d , Jean-Matthieu , FF. 17 ; GG. 6.
Ma illa r d , Poncet, GG. 6 .
Ma illo t , Antoinette-Béatrix, GG. 43.
Ma illo t , Jean-Claude, FF. 1.
M a i l l o t , Pierre-Joseph , GG. 8.
Mai nevil l e , M. de , E E . 13.
M aire, BB. 10, 1 3 ; II. 1.
Ma ir e , Claude-François, GG. 43.
Ma ir e , Claude-François-Bathilde, BB. 1 3 ;
GG. 42.
Ma ire , M atthieu, GG. 1.
Ma ir e , Nicole, GG. 1, 2.
Maire du Poset , Louis-Ignace, GG, 43.
M air e t , Jacques-Antoine, F F . 21.
Ma ire t , Jean-François, FF . 21.
Ma ir e t , J ean -Jacques, FF. 21.
M a i r e t , Joseph-Luc, FF . 21.
M a i r e t , Thérèse, FF. 21.
M a is o n v ille , M. d e , BB. 3 ; CC. 79.
MAITREHUGUES, L au ren t, CC. 118.
MAITREJEAN, M arguerite, CC. 76.
M a le s s u e , Baptiste, GG. 1, 3.
M a le s s u e , Je a n n e, GG. 3.
M a le s s u e , Marthe, GG. 3.
M a le s s u e , Pierre, GG. 1.
M a lé z ie u x , M. d e , CC. 119.
MALHERBE, M. d e , BB. 10.
M a lo , avocat, CC. 105.
M a l f a s , Mme d e , F F . 3 3 ,
Ma l p a s , M. d e , CC. 23, 24 ; DD. 14, 37.
M a l f a s , Nicolas d e , GG. 71.
M a lfa s ,
R o se -F ran ço ise d e , FF .
33 ;
GG. 45.
M a lu s , II. 1.
Mancea ux , E E . 8.
MANTRY, comte De, CC. 8 ; DD. 14.
M a r c - J u le s - P h i l
ippe, em pereu r, DD. 59.
M a rc h a n d , Bernard, GG. 6.
M a rc h a n d , Charles-Antoine, GG. 12,
MARELLIER, Henri, CC. 33.
M a r e s c h a l , FF. 56.
M ar e s c h a l , C harles-Joseph , GG. 6.
M a r e s c h a l , Désiré, GG. 4.
Maresch a l , L ucas, GG. 39.
M ar g a u d , FF. 56.
M a rg a u d , Claude, CC. 23.
M a rg a u d , H ugues, CC. 47.
M a rg a u d , R ichard, F F . 56.
M a r c e li n , Arbois, CC. 25.
M a r g u ie r , E E. 3 ; F F . 9.
M a r g u ie r , Claude, CC. 32.
M a r g u ie r , François, CC. 32.
Ma rgu ier , Jacq u es, E E . 3.
M a r g u ie r , Jean -B ap tiste, GG. 64.
M a r g u ie r , Je a n-Nicolas, GG. 64.
M a r g u i e r , M atthieu, CC. 2.
M a r g u ie r , Pierre-Joseph, GG. 30.
M a rie , religieuse, BB. 2.
M a rie - A n n e - J o s e p h , religieu se, DD. 42.
M a r ie - A u g u s tin e , religieu se, BB. 2 ; DD.
42.
Ma r i e - C a t h e r i n e , re ligie u se , DD. 42.
M a rie -J e a n n e -B a p t i s t e , religieu se, DD,
42.
Ma r il l ie r , Bonaventure, CC. 9 4 ; GG. 67.
Ma r in a , M. d e , CC. 97.
Ma r iv a l , M. d e , AA. 2 ; CC. 83.
Marlou d , CC. 119.
Ma r m ier , GG. 59.
M a r m ie r , Jean-C laude, CC. 107.
Mar m ier , Jean ne-C laude d e , GG. 4.
Marnoz , F rançois, FF . 11.
Ma r r e l ie r , Anne, GG. 18.
M a r r e l ie r , Denis, GG. 19.
Ma r r e l ie r , Fran çois, GG. 19.
Ma r r e l ie r , Louise, GG. 20.
Ma r r e l ie r , Poncet, GG. 18.
Ma r t in , CC. 107.
Ma r tin , Antoine, BB. 24 ; GG. 4.
Ma r t in , François, CC. 33, 35, 107.
M a r t i n , Hugues, GG. 4.
Ma r t in , N icolas, BB. 24 ; CC. 28, 30.
Ma t h ero t , Guyon, CC. 2 4 ; GG. 3.
Ma th ey , BB. 2 ; CC. 33.
M a t h e y , Antoine, CC. 62, 65.
Ma t iiey , Fran çoise, GG. 20.
Ma t h ey , Gérard, CC. 23.
Ma t h ey , Jacq u es, CC. 2 3 ; GG. 3, 20, 22.
Ma t h ey , Je a n , CC. 116.
Ma t h ie u , Ja cq u e s, CC. 90.
Matignon , CC. 76.
Ma u c ler , Léon d e , GG. 71.
Ma u p r e l , Antoine, FF . 34.
Ma u p r e l , Hugues, CC. 64.
Méa l l e t de F a r gu es , Jo sep h d e , BB. 32.
Mé a t , Fran çois, BB. 27.
Me l in , C ath erin e, GG. 39.
Men n e v il l e , M. d e , BB. 3.
Meno ux , Catherine d e , GG. 6.
Meno ux , Jacqu es-F ran çois de , GG. 6.
Meno ux , Pierre d e , GG. 1.
Merc ed ey , E E . 3.
Mer c e r e t , FF . 7.
Mer c e r e t , Pierre, GG 3.
Mer e d e y , Christophe, GG. 6.
Me r ed ey , Jacqu es, GG. 6.
Mer e d ey , Jean -B ap tiste, BB. 24.
Mer m et , BB. 13.
Merm ot , GG. 58.
Me r mo t , A lexis-François, CC. 107.
Méro d e , Louis d e , FF . 30.
Michaud , AA. 4 ; BB. 6 ,7 ; CC. 8, 21, 107,
116, 120.
M ichaud , A lexis, BB. 23.
Michaud , A lexis-François, BB. 27.
Michaud , Antoine, GG. 41.
Michaud , C h arles-François, BB. 10, 27,
28
; FF . 3 7 ; GG. 41, 42.
Michaud , Charles-H enri-Joseph, GG. 28.
M ichaud , Guillaum e, GG. 1.
Michaud , Jean -B ap tiste, BB. 10, 2 7 ; GG.
41, 42, 43.
Michaud , Je an -Jo se p h , BB. 27.
P ontarlier (D o u b s ).
—
T a b le
Michaud , Jean n e-Fran çoise, GG. 28.
Michaud , M arguerite, GG. 1.
M ic h a u l t d e L a M a r t i n i è r e , Germ ain,
BB. 28.
Mich el , CC. 104 ; FF. 1 3 ; GG. 14, 59.
MICHEL, le P., BB. 7.
Mic h el , Jacques, CC. 119 ; GG. 59.
Michel , Josep h , CC. 107.
Michi e l , Marie-Christine, GG. 39,
Mig et , BB. 2, 2 5 ; CC. 25, 26, 28, 70 ; DD.
59
; EE. 12.
Miget , Antoine, GG. 13.
Miget , Denis, BB 2 ; FF. 2, 8, 40.
Mig et , Étiennette, CC. 28.
M ig e t, Françoise, FF. 21.
Mig et , Jean , BB. 2 0 ; EE 1 2 ; FF. 10.
Miget , Jean-A ntoine, GG. 16.
M ig e t, Jean -F ran ço is, FF. 21.
Miget , Jeanne-Françoise, GG. 40.
Mig et , R aphaël, BB. 2.
Mignot , Jean , FF . 18
MILLET, Jacques-Fran çois, GG. 16.
M in a ry , AA. 4.
Minary , C laude-François, BB. 1 2 ; GG. 59.
Minnard , Jean-N icolas, CC. 120.
Mirougrain , M. d e , EE. 8.
Mo llard , les sœ urs, GG. 45.
Molondin , GG. 39
Monaco, abbé d e , GG. 41.
Monget , EE. 1.
Monnier , GG. 1.
Monnier , Claude-Joseph, CG. 63.
Monnier , G uillaum e, II. 6.
Monnier , Jean -C laude, CC. 107.
Monnier , Poncet, CC. 120.
Monnier , m arquis d e , BB. 6 , 7, 10, 11,
12; CC. 8, 9 7 ; DD. 14, 37.
Monnier , Charles d e , GG. 9.
Monnier , Claude-François d e , GG. 17,
43.
Monnod , Françoise, GG. 1.
Monnot , GG. 66.
Monroux , BB. 35.
Mont , Matthieu d u , GG. 20.
Montauban , M. d e , BB. 3, 2 0 ; CC. 53,
6 5 ; FF. 56.
Montbarrey , M. de , CC. 123 ; DD. 13.
Montbarrey , chevalier de , BB. 13 ; CC.
8
; DD. 14.
Mo ntbarrey , comte d e , FF . 37.
Montbarrey , com tesse d e , EE. 8.
Montbarrey , prince d e , AA. 2 ; BB. 1 3 ;
FF. 5 5 ; II. 7.
Montbreuil , M. d e , HH. 23.
Mo nterey , com te d e , AA. 3 .
Monteynard , m arqu is d e , EE. 1.
Mo ntpensier , Mlle d e , GG. 41.
Montrichard , Jean d e , GG. 1 , 1 8 , 19, 31.
Morand , GG. 17.
M o ra n d ,
Charles-Antoine-Louis-A lexis,
GG. 17.
M o r e l , Je a n , GG. 20.
M o r é a l, R ichard, CC. 97.
MORNAY, Claude, CC 107.
M o u c h e t, M arguerite, FF. 8.
M o u lin , Marthe d u , GG. 19.
M o u lin , Poncet d u , GG. 20.
M o u g e n e t, le P. d e , CC. 32.
M o u r e t, Pierre-Antoine, FF . 21.
M o u r e t, Pierre-Joseph, F F . 21.
M our o t , Claude, CC. 32, 57.
M o u s t ie r , Antoine d e , GG. 20.
M o u s tie r , Jacqueline d e , GG. 4, 20.
M o u s tie r , Philibert d e , GG. 20.
M oyse, CC. 58.
M u g n ie r, CC. 34.
M u n ie r, André, BB. 2.
M u n ie r, A n dré-Fran çois, GG. 6.
M u n ie r, Jacques, CC. 39, 59, 108.
M u n ie r, Je a n , CC. 31.
M u n ie r, Matthieu, CC. 21, 27, 28.
M usy, Claude, GG. 1, 2.
M usy, François, GG. 1.
M u tin , BB. 3 ; CC. 67, 73.
M u tin , Henri, BB. 3 ; CC. 68, 7 2 ; GG. 59.
M yon, É tiennette d e , GG. 16.
N a ig e o n , Je a n , F F . 40.
N a r b o n n e , comte d e , BB. 28.
N a s s a u , comte d e , CC. 60.
N a v i l l e t , CC. 27 ; DD. 47.
N a v i l l e t , Claude, CC. 28.
N a v i l l e t , Jeanne-A ntoine, GG. 45.
N a v i l l e t , Pierre, CC. 24.
NECKER, CC . 6.
N e m o u rs, Mme d e , BB. 2 ; CC. 58.
N ic o d , Pierre, CC. 23.
N ic o la s , sain t, CC. 4 2 ; GG. 30, 45.
N i c o l e t , FF . 33.
N i c o l e t , Claude, CC. 43.
N i c o l e t , Jean -B ap tiste, CC. 88.
N i c o l e t , M arguerite, GG. 33.
N i c o u l e t , Claude, CC. 2.
N i c o u l e t , Je a n , CC. 3 3 ; II. 6 .
N i c o u l e t , Poncet, CG. 26.
N o g a r e t , M. d e, BB. 5 ; CC. 93.
N o g a r e t , Jacob d e , GG. 13.
N o g a r e t , Pierre-Jacob d e , GG. 13.
N o i r o t , GG. 56.
N o isy , m arqu is d e , BB. 2 ; CC. 59.
N o r m a n d ie , duc d e , AA. 2.
OGLIANI, m arqu is d ’, CC. 25.
O l i v i e r , Je a n , BB. 3 ; GG. 9.
O l i v i e r , P h ilippe, GG. 9.
O n s e b o u rg , F F . 1 9 ; II. 1.
O p in e l, Je a n , BB. 2 6 ; CC. 50.
O r d i n a i r e , M arguerite, GG. 60.
171
Or iv a l d ’, officier d’ârtitllerie, EE. 8
O r i v a l , Claude-François d ’, CC. 42.
Oriv a l , Jean-Frédéric-Ferréol D’, FF. 21.
O r i v a l , François d', GG. 3.
Orléa n s , Philippe d’, GG. 41.
Otho l ’A llem and , FF. 13.
Oudeau , le P., jésuite, BB. 2.
Oudot, FF. 13.
Oudot , Hugues, CC. 66, 69.
O udot , Jean-Claude, HH. 31.
Oudot , Léonard, CC. 57, 68.
O y s o n v il l e , baron d ’, BB. 1.
P a d il la , Jean-Gaëtan DE, CC. 25.
Pa n ier , BB. 6 ; CC. 59.
Pa n ier , Anathoile, CC. 28, 29, 34, 41 ;
GG. 20, 21, 22, 23.
Panier , François, BB. 6.
P areau , BB. 11, 23, 3 5 ; CC. 21, 31.
Pareau , Claude-Antoine-Alexis, BB. 2 7 ;
CC. 100.
P areau , Jean-Baptiste, GG. 20, 21.
P areau , Poncet, CC. 45.
P a r g u e z , Mme, FF. 17.
P arguez , François-Isidore-Anicet, GG. 42.
P arguez , François-Xavier, GG. 42.
P arguez , Henriette, FF. 17.
P a r g u e z , Hugues-François, CC. 21, 101,
109.
P arguez , Ignace-Roch, CC. 2 1 , 1 0 1 , 109.
P arguez , Jean-Charles, CC. 75.
P arguez , Marie-Françoise, FF. 17.
Parguez , Mario-Gabrielle, GG. 64.
P arguez , Pierre, GG. 48.
P arguez , Pierre-Antoine, GG. 48.
P a r is , Jean , CC. 110.
PARISET, Pierre-François, CC. 40.
P a r n e t , Jean, CC. 118.
P arn et , Pierre-François, CC. 104.
P a rren et , Antoine, CC. 2 3 ; GG. 4.
P a rren et , Hugues, GG. 4.
P arren et , Je a n , CC. 88, 110.
P a r ren et , Pierre, GC. 30.
P a r r i z e t , Jeanne, GG. 4.
Pa r rizet , Sébastien, GG. 4.
P arrod , geôlier, CC. 119.
P arr od , Jean , CC. 47.
Parrod , Pierre, CC. 59.
P arruguel , Claude, CC. 23, 49.
P arruguel , Guillaume, CC. 23.
P arruguel , Nicolas, CC. 41 , 47, 49.
P arruguel , Richard, CC. 44.
P a u l , pape, GG. 49.
PAULIN, Claude, CC. 64.
PAULMY, M. d e , BB. 10 ; EE. 8, 1 0 ; GG.
62.
P éc let , A ugustin, CC. 47.
P éc let , Étiennette, CC. 29.
P é c let , Guillaum e, BB. 7 ; CC. 119.
P écle t , Jean , CC. 52, 89.
P é c l e t , P oncet, CC. 25.
P e je ux , Claude, CC. 54.
P ela u d , Mlle, CC. 81.
Pe l aud , Claudine, GG. 13.
P e lissonnier, Philibert-Alexis, GG. 6.
P e l l e t ie r , Cl a ule-François, GG. 6 .
P elo u sey , Mlle d e , GG. 6.
Pen seux, J ean-Baptiste, CC. 64
PERLET, CC. 41.
P e r r i e r , François, GG. 3.
P e r r ie r , Richard, CC. 24.
P e r r i n , Hugues, GG. 2.
P e r r in , Jean-François, BB. 6 , 7 ; CC. 119.
Perro n , Jean-Joseph, CC. 107 ; FF. 42.
P erro n , Sim on, CC. 104.
Perruch e , Antoine, GG. 3.
Pe se u x , Jean-Baptiste, CC. 62.
P e t e r , Abraham-Louis, DD. 54.
Pe t i t , CC. 9 ; FF. 40.
Pe t it , François, CC. 69.
P e t it , Je a n , CC. 2 4 ; GG. 3.
Pe t it , M arguerite, GG. 3.
Pe t itben o it , CC. 8, 26, 6 5 ; BD. 13, 14,
3 7 ; HH. 25.
P etitben o it , Claude, BB. 2 6 ; CC. 23, 35,
38, 5 9 ; GG. 1 , 6, 68.
Pe t itbenoit , Claude-François, CC. 4 5 ;
GG. 8.
Petitbenoit , Denis, GG. 1,
P et itben o it , Hugues, GG. 4.
P etitben o it , Jean, GC. 23.
P etitben o it , Jean-Joseph, GG. 16.
P e tit b e n o it , Jeanne-Baptiste, GG. 4,
Petitben o it , Nicolas, GG, 4.
P etitben o it , Pliiliberle, GG. 1 .
P etitben o it , Pierre, GG. 1.
P etitben o it , Pierre-Bonaventure, GG. 6 .
Petitco l as , GG. 55.
P e t i t e , BB. 6 ; CC. 23, 30, 62, 92, 118 ;
DD. 37.
P e t it e , François-Joseph, HH. 46.
Pe t it e , Guillaum e, B B, 3.
Pe t it e , Jean, CC. 26, 45.
Pe t it e , Jean-Claude, DD. 26.
P e t it e , Jean-François, GG. 41,
Pe t it itot , Jeannette, FF. 7,
P etitm angin , orfèvre, CC. 71.
PETITPIERRE, GG. 67.
P étr emand , Marguerite-Françoise, GG. 6,
8.
Pé tr e m a n d DE V a l l a y , CC. 68.
P h il ip p e II , ro i d’Espagne, FF. 3.
P ia r d , BB. 2.
P icard , Joseph, BB. 32,
P i l l o t , Guillaume, FF. 13.
P io n , BB. 13 ; HH, 18,
P ion , A n toine-Auguste-Flavien, GG. 17.
P ion , Denis, DD. 3
P i o n , J ean-Nicolas,
GG. 17.
P i q u e t , Claude-Antoine, FF. 54.
P i q u e t , Jean, CC. 42, 5 9 ; DD. 1, 59.
Piquet, Vincent, FF. 27.
PLANCY, chevalier DE, CC. 52.
P ochar d , GG. 55.
Pochard , Claude-Philippe, BB. 2.
P o c h a r d , Jean-Antoine, CC. 55.
Poix, EE. 8.
P o l i g n y , Claude d e , FF. 10.
Poncet , GG. 59.
P o n c e t , Philippe-Mauri ce, CC. 107.
P o n c e t , Pierre, CC. 119.
P o n t a r l i e r , E stevenin d e , FF. 43.
P o n t a r l i e r , Guillemette, GG. 9.
P oulain , CC. 120 ; GG. 58.
P o u s s o t , François, CC. 24.
P oussot, Jean, CC. 24.
P r a , Antide d e , GG. 3.
P r a , Edmond d e , GG. 3.
PRA, Philibert de , GG. 3.
Pr a slo n , H ugues, CC. 1.
P RAZARD, M. DE, CC. 52.
PRED, Claude, CC. 63.
P r e n e l l e , François, CC. 33.
P u s s e t , Claude, GG. 6.
Quartier , Claude, CC. 24, 25, 26, 27;
FF. 4.
Claudine, GG. 6 .
BB. 7, 8 ; CC. 119 ; DD, 30, 59 ;
GG. 6 7 ; II. 3.
Quétaud , BB. 4, 6, 25, 35 ; CC. 80, 118,
132
; DD. 14.
Quétaud , Claude, CC. 4 5 ; FF. I l ; GG.
21, 23, 28, 45.
Quétaud , Claude-Antoine, BB. 6 ; DD. 3 ;
GG. 39.
Quétaud , Gilbert, CG. 3 9 ; GG. 35.
Quétaud , Marie-Th érèse, GG. 41.
Q uétaud , Nicolas, CC. 51 ; GG. 35, 39.
Q uinonès , M. DE, CC. 50.
Quin onès , Jérôme De , BB. 2.
Quintin de B eauvard , FF. 8.
Q uin z o n , M. DE, CC. 58.
Q u a rtie r,
Quer r e t ,
Rabeur, M. DE, CC. 25.
R acin e , Jean-Matthieu, CC. 25.
Racle, II. 1.
R a c le, É tie n n e , GG. 4 .
R a c le , Jean, CC. 32,
Jeanne-Françoise, GG. 4,
Racle, Pierre, CC. 8 3 , 84, 8 5 , 86, 8 7 , 8 8 ;
GG. 4.
R a c l e , Sébastien, GG. 4 .
R agne au , CC, 77.
Raguet DE Brancion , EE. 8.
R a g u i n , Vincent, BB. 27.
RAILLARD, BB. 35.
R a c le ,
R ainco urt , C h ristophe, GG. 3.
R ainco urt , Jeann e-M arguerite d e , GG. 9.
R ainco urt , Perronne-Françoise d e , FF.
46
; GG. 9.
RAMBERT, P ierre, CC. 51.
R a m o n n e t, Georges, BB. 27.
R a m u r , A nne-M arie-A ntoinette, GG. 13.
R andan , duc d e , BB. 6, 9, 1 2 ; F F . 54.
R a t ie r , avocat, CC. 82.
R a t t ie r , P h ilippe, GG. 37, 40 ; II. 6.
R az , M. d e , EE. 8.
R eceveur , A nne, GG. 4.
R ec ev eu r , Claude, GG. 4
R eceveur , C laudine, GG. 64.
R eceveur , Étienne, F F . 13.
R e ff u g e , m arq u is d e , BB. 4.
R egnaud , BB. 12, 28, 3 0 ; CC. 81 ; GG. 39.
R egnaud , C harles, GG. 58.
R egnaud , C h arles-A ntoine, GG. 62.
R egnaud , Ignace, FF . 17.
R egnaud , Jean , CC. 24.
R egnaud , M arguerite-Fran çoise, GG. 41.
R egnaud , R ichard, CC. 47, 69, 81, 82,
89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 9 7 ; DD.
36
; GG. 48.
R enau d , BB. 6 ; CC. 107, 1 2 1 ; DD. 14.
R enau d , R ich ard , BB. 6.
RENET, Je a n , F F . 13.
R e n o ber t , saint, GG. 45.
R en t y , m arq u is d e , BB. 3 ; CC. 65.
R ev e l , m arq u is d e , CC. 52.
R eyno ld , M. d e , E E . 8.
R ib o u x , L u c-Joseph , F F . 21.
R i c h a r d , GG. 67.
R ichard , Denis, CC. 23.
R ichard , É tienne, CC. 25.
R ich a rd , Fidèle-François, F F , 34.
R ichard , G abriel, CC. 61.
R ichard , H uguenin, CC. 25.
R i c h a r d , Jacq u es, CC. 24.
R ichard , Je a n , CC. 23.
R ichard , Pierre, CC. 40.
R ic h a r d o t , M arguerite, GG. 3.
R ig a u d , Fran çoise, GG. 2.
R ig o u , Louis, GG. 59.
R o b a in , P ie r r e , CC. 6 6 .
R o b b e , G abrielle, GG. 14.
R obb e , Jean-C laude, GG. 14.
R o b elin , M. d e , CC. 70.
R o b elo t , AA. 4 ; BB. 6, 23, 3 0 ; DD. 5 9 ;
EE. 3 ; F F . 34.
R o belo t , Barthélém y, BB 5, 2 7 ; F F . 34.
R o belo t , Jean-François-A lexis, BB. 27.
R obichon , CC. 52.
R o ch ejea n , L ouis-Joseph , FF. 20.
R ochet , CC. 118.
ROGUILLY DE MORGES, GG. 4.
R o l a n d , A ntoinette, GG. 53.
R oland , Ignace, GG. 64.
R o l a n d , Jean , FF . 13.
R o l a n d d e C l é r y , César, F F . 37.
R o l e t , C laudine, GG. 39.
R o lier , Guy, FF . 13.
R o m ain , CC. 5 2 ; EE. 8.
R omette , Jean , CC. 64.
R o s a r e t , Guillaum e, GG. 3.
ROSCHAT, CC. 81.
R o se l , M. d u , CC. 8 ; DD. 14.
R o sel , Alexandre-François d u , GG. 39.
R o se l , Charles-A lexandre du , GG. 39.
R o se l , François d u , FF. 1 7 ; GG. 6.
R o se l , Reine-M athilde d u , GG. 41, 63.
R o u belet , Claude, CC. 57, 110.
R o ubelet , Pierre, DD. 1.
R o ubelet , R o u x , DD. 26.
R oubelo t , Claude, CC. 68.
R o u g e t, BB. 28.
R ouget , Jean-François, BB. 5 , 6 ; CC. 9 5 ;
FF . 1 3 ; GG. 29, 40, 41, 59.
R ouget de l ’Is l e , CC. 121 ; E E. 8.
R ougnon, Pierre-Joseph, BB. 13.
ROUMETTE, Claude, CC. 25.
R o usseau , Guillaum e, GG. 19.
R ousseau , Jean , CC. 3 4 ; GG. 19.
R o usseau , Pierre, CC. 25.
R o u ssel , BB. 13, 3 5 ; CC. 119, 123 ; GG.
58.
R o u ssel , C lau de-É tien n e, BB. 6, 7 ; GG. 58.
R o u ssel , Je a n ne-Claude-M arie, GG. 17.
R o ussel , Pierre-N icolas, BB. 13.
R o u sselo t , Cla u de-Sim on, FF. 34.
R oux, BB. 4 ; CC. 59.
Roux, Girard, CD. 42, 107.
S aavedra , Diego d e , BB. 2 5 ; CC. 26.
S ag et , le P., CG. 32.
S aget , Antoine, CC. 26, 29.
S a illa r d , Ferdinand, DD. 3.
S a i l l a r d , Hugues, CC. 96.
S a illa r d , Jacq u es, CC. 3 3 ; DD. 24.
S aint -Claude , M. d e , BB, 3.
S aint -L o u is , invalide, CC. 119.
S aint -Germ ain , comte d e , BB. 1 3 ; CC.
131 ; DD. 6 0 ; EE. 6.
S aint -Mo r is , M. d e , BB. 2, 1 2 ,1 3 , 2 0 ;
CC. 24, 25, 26, 45, 50, 57, 58, 7 4 ; DD.
34, 3 7 ; EE. 8 ; FF. 5, 4 0 ; GG. 10, 5 4 ;
HH. 25 ; II. 6.
S aint -Mo ris , baron d e , FF . 37.
S aint -Mo r is , com te d e , BB. 11, 13.
S aint -Mo r is , com tesse d e , FF . 37.
S a in t -Mo r is , Anne d e , GG. 2, 3.
S ain t -Mo r is , Baptiste d e , GG. 1.
S aint -Mo r is , Claude d e , FF. 5 ; GG. 1,
2, 3, 4, 19.
S aint -Mo r is , Claude-A ntoine-François d e,
E E. 8.
S aint -Mo r is , D enis d e , GG. 2.
S aint -Moris , Estevenin de , GG. 5.
S aint -Mo r is , Étienne d e , FF. 5 ; GG. 2 .
S ain t -Mo r is , Etienne-Charles d e , BB. 2,
3, 20, 2 2 ; CC. 2 8 ; DD. 1 4 ; F F . 5, 1 0 ;
GG. 3, 10.
S a i n t - M o r is , É tiennette d e , GG. 2.
S a in t -M or is , Ferdinand d e , FF. 5.
S aint -Mo r is , G aspard-Claude d e , GG. 3.
S a in t - M o r i s , G aspardine d e , GG. 3.
S aint -Mo r is , G uillaum e d e , GG. 3.
S aint -Mo r is , Guillem ette d e , GG. 1.
S aint -Mo r is , Jacq u es d e , GG. 3.
S ain t -Mo r is , Jean -Jacq u es d e , GG. 3.
S a in t- M o r i s , Matthieu d e , FF. 11 ; GG.
3, 4, 20.
S aint -Mo r is , Michel d e , FF. 5.
S a int -Mor i s , Oudin d e , FF . 5.
S aint -Mo r is , Philiberte d e , GG. 1 .
S aint -Mo r is , Pierre d e , F F . 5.
S aint -P er r ie r , M. d e , CC. 92.
S aint -R omain , M. d e , CC. 52.
S a in t -S imon , m arqu is d e , AA. 2.
S aint -T hié baud , M. d e , CC. 8 ; DD. 14.
S a ix , Nicole-Henriette d u , GG. 12.
S a ix , Pierre-Joseph du , GG. 12.
S alenove , Charles-Em m anuel d e , GG. 4.
S almon , M. d e , BB. 9.
S alomon , BB, 28.
S antgon , Claude, CC. 23.
S anton , Je a n , CC. 4 8 ; EE. 3.
S a rmien to , don Antonio d e , CC. 26.
S arro y , Françoise, GG. 2.
S arroy , Poncet, GG. 2.
S artine , M. d e , FF. 54.
S augeron , Jeanne-D enise, GG. 12.
S auget , CC. 57.
S auget , Mlles, HH. 28.
S auget , Antoine, GG. 1.
S auget , Claude-Louis, GG. 6.
S auget , Claudine, GG. 1 .
S auget , É tienne, CC. 24.
S auget , Fran çois, GG. 1.
S auget , Fran çoise, GG. 1.
S auget , Geneviève, GG. 3.
S auget , G uillaum e-G aspard, GG. 9.
S auget , Henri, BB. 2, 3 ; CC. 7 2 ; DD. 1 4 ;
GG. 1, 6, 9, 10.
S auget , Hugues, GG. 1.
S auget , Hum bert, GG. 1, 3.
S auget , Jean , CC. 23, 2 4 ; GG. 1.
S aug et , Jean-B aptiste, CC. 24.
S auget , Je a n n e, GG. 1, 3.
S a u g et , Marc-Hugues, GG. 1.
S auget , M arguerite, GG. 1, 3.
S auget , M arguerite-A ngèle, GG. 8.
S auget , Pierre, GG. 1 .
S aulx -T avannes , Nicolas d e , BB. 32.
SAXE-WEIMAR,d u c B e rn a rd DE(v.W eim ar),
BB. 2 ; CC. 2 6 ,1 3 1 ; HH. 22.
S c e y, baron d e , CC. 25, 20.
S eguin , GG. 17.
Ségur, M. d e , II . 7.
S égur , A lexandre d e , CC, 110.
S ém et , CC. 75.
S é r a p h i n , saint, BB. 12.
S e r il l y , M. de , GG. 6 8 ; II. 1.
SERIZIAT, Charles, II. 1.
S e r mage , EE. 8.
S e r o z , Claude d e , FF. 37.
SIMEHR, CC. 73.
SIMEHR, François, CC. 72.
S imon , HH. 31.
S imon , Bernard, FF. 34.
S im o n , Claude-François-Elzéar, GG. 48.
S im o n , Jacqu es, CC. 32.
S imon , Jean-François, CC. 21, 100, 101,
109, 1 1 6 ; FF. 37, 40.
S im o n , M atthieu, GG. 48.
S imonin , BB. 2 ; CC. 50.
S imonin , Charles, CC. 47, 58, 122 ; FF.
10
; GG. 6, 2 3 , 26.
S im o n in d e M a lé c h a r d , DD. 18.
S ir e , DD. 5 9 ; GG 07.
S o u llia rd , Jean , CC. 5.
SOUSTORMOND, M. DE, CC. 52.
S oyaux , FF. 55 .
S o y e , baron d e. CC. 25.
S tarem berg , comte d e , CC. 52.
S y m e t, Matthieu, CC. 23.
M. d e , gouverneur de FrancheComté, BB. 10 ; GG. 53.
T a l l e b a r d , G uillaum e, GG. 2.
T ancin , GG. 14.
T a v e r n i e r , BB. 6 , 13 ; CC. 8, 107, 119 ;
T is s o t, C lau d e , GG. 2.
T i s s o t , Claude-An toine, CC. 7 1.
T is s o t , Claude-Nicola s, CC. 62.
T is s o t, C laudine, GG. 4.
T i s s o t , François, GG. 1, 2.
Tis s o t, Hu gues, GG. 19.
T i s s o t , J ean, GG. 1 , 18.
T is s o t , Jean-Baptiste, CC. 119.
T is s o t , Jérôm e, GG. 19.
T i t u s , François, BB. 2 6 ; CC. 26, 42, 47,
50, 53, 55.
T i t u s , Jean -B aptiste, BB. 2 6 ; CC. 50.
T o lé d o , don Gabriel d e , CC. 25, 2 6 ; FF.
10.
TOSCANO T ORTORITI, Je a n-Joseph -Baptiste,
BB. 10.
T o u r n i e r , Ja c q u es-Antoine, CC. 7 , 101,
109.
T o u r n i e r , M arguerite, GG. 68.
T o u r n o n d , C laude, GG. 1, 2.
T o u r n o n d , É tien ne, GG. 1.
T o u r n o n d , H ugues, CC. 23.
T o u r n o n d , M arguerite, GG. 4, 6.
T o u r n o n d , N icolas, BB. 3 ; DD. 1 4 ; EE.
1 2 ; GG. 4.
T rim a i l l e , H ugues, DD. 59.
T urc , Jean , CC. 25.
T URGOT, m in istre, CC, 4.
URBAIN, saint, GG. 40.
UXELLES, m arquis d ’, CC. 52.
T a lla rd ,
DD. 59 ; II. 7.
V a ld a h o n , M. DE, BB. 2 , 2 0 ; CC. 2, 25,
3 9 ; DD. 37, 42, 8 6 ; GG. 66.
V a l d a h o n , Mme DE, CC. 2, 84, 9 7 ; DD.
14, 43.
V a l d a h o n , C laudine d e , GG. 4.
T avernier , A ntoine-Denis, GG. 68.
T av ernier , Dom inique, FF . 34.
T av ernier , Jean-Antoine, BB. 24, 27 ;
Il 7.
T av ernier , Jean -F ran ço is, CC. 107.
T avernier , Louis, BB. 3 ; CC. 41.
T e r r ie r , Claude François, AA. 3 ; CC. 28.
T er r ier , Jacques, FF . 10.
T es s e t a y , Pierre, HH. 31.
THIÉBAULT ain é, II. 1.
V a l d a h o n , Ju les-César-A ntoine-JosephHilaire DE, GG. 43.
T hillage, Nicolas, DD. 54.
V a n n o d , Hugues, CC. 23.
V a n n o d , Jean , CC. 23.
T homet , C laude-Ignace, GG. 63.
T h u il l iè r e s , Mlle d e , GG. 1.
T h u illièr e s , Claude d e , GG. 1, 2, 3.
T h u illiè r e s , Claudine d e , GG. 1, 2 ,1 9 .
T h u illiè r e s , Marie d e , GG. 2.
T h u illiè r e s , Philippe d e , GG. 1.
T humeré , G uillaum e, GG. 3, 4.
T h u m u ry , G uillaum e, GC. 23.
T hurey , Françoise d e , GG. 2.
T is s o t , GG. 45.
T is s o t , Anne-F rançoise, GG. 4.
V a l e t , Louis, CC. 25.
V a l l e t , A nathoile, CC. 53.
V a l l i e r , Anne, GG. 4.
V a l l i e r , Anne-Marie, GG. 4, 8.
V a n n o d , CC. 8 ; DD. 14.
V a n n o d , A nne, GG. 1.
V a n n o d , F erdin and-François, GG. 28.
V a n n o d , Frédéric-François, GG. 2 8 , 29.
V a n n o d , J e an-François, GG. 17, 28, 29.
V a n n o d , Marie-Anne, GG. 28.
V a n n o d , M arie-Françoise, GG. 28.
V a n n o d , Pierre, GG. 1.
V a n n o d , Pierre-Ph ilippe-Xavier, BB. 7.
V a n o l l e s , M. d e , AA. 2 ; BB. 6 , 8 , 2 5 ;
DD. 5 9 ; E E. 8 ; FF. 2 5 ; II. 1.
V a n o l l e s , Mme d e , CC. 119.
Varambon , m arqu is DE, BB. 2 .
Vaubourg , M. De, BB. 3.
Va u c h e r, CC. 119.
Vauchier , Anatoile, BB. 3.
Vaud rey , Jeanne de , GG. 20.
Va ud r e y , Jeannette d e , GG. 3.
V autraver s , Claudine DE, GG. 1.
Vautraver s , Guillaume d e , GG. 1, 3 .
Vaux, M. DE, AA. 2.
VERAC, m arquis DE, AA. 2.
VERCHET, CC. 29.
Verchet , Jacques, HH. 25.
Verdun , Jean d e , GG. 10.
Verdun , Jean-François D e, GG. 10.
Verm ot , CC. 27.
Verm ot , Edmonde, GG. 35.
Verm ot , Étienne, GG. 45.
Vermot , Guillaume, BB. 2 , 4 5 ; GC. 23,
25
; GG. 38, 4 5 .
Verm ot , Henri-François, FF. 17.
Verm ot , Hugues, BB. 3 0 ; CC. 23, 27, 30.
Verm ot , Jacques, CC. 41.
Vermot , Jean, CC. 27.
Verm ot , Jean-Baptiste, CC. 25.
Verm ot , Marie-Françoise, GG. 28.
Verm ot , Marie-Perrenette, FF. 10.
Verm ot , Pierre, CC. 64.
Vern ans , M. d e , CC. 6.
Vern erey , Antoine, GG. 1.
Ver n eu il , Mme d e , DD. 14.
Verneuil , Alexandre d e , GG. 41.
Ve r n e u il , François-Alexandre d e , GG. 41.
Ver n ier , CC. 2 6 ; DD. 18.
Ver n ie r , Bonaventure, GG. 4.
Ver n ie r , Crarmatte, CC. 24.
Ve r n ie r , Jean, GG. 3.
Ve r p e l , M. d e , BB. 4.
VERS, Frédéric d e , GG. 32.
Vie il l e , DD. 24.
Vie il l e , Claude-Antoine, CC. 107.
Vi e il l e , François, GG. 26, 45.
V ie il l e , Nicolas, GG. 26.
V iennet , Joseph, CC. 107.
VIGET, Marie DE, GG. 39.
V illeneuv e , CC. 92.
Vil l e r o y , GG. 41.
Vi l ler o y , duc d e , CC. 76.
Vil l e r o y , Charles d e , GG. 12.
Villet, Matthieu, CC. 39, 40.
Vil l e t t e , M. d e , BB. 3 ; CC. 2, 8, 1 2 2 ;
DD. 14.
V il l ie r , Claude, GG. 23.
Vin s , M. d e , CC. 52.
V io la in e , M. d é , EE. 9.
V io land , CC. 96.
V i o l a n d , Anatoile, CC. 119.
V i o l a n d , Jean-François, BB. 6.
V iprez , Pierre, CC. 70.
V ir y , François d e , GG. 1 .
Voinnet , CC. 76.
Vo rbe , Ignace, CC. 121.
V o r b e , Jean-Etienne, GG. 64.
V oyer d ’A rgenson ( v . Argenson), EE. 8 .
V r e g il l e , M. d e , CG. 8 ; DD. 14.
V u illaum e , Claude, CC. 75.
V uilla u m e , Jacques, GG. 2, 19.
V u illem in et , Denis, CC. 29, 33, 3 5 ; GG.
32, 33, 34.
Vu ille m in e t , Guillaume, GG. 3, 32, 33,
34.
V u illem in et , Je a n , CC. 28.
V u il le t , BB. 6, 13 ; CC. 57, 81, 82, 83,
9 3 ; DD. 4 6 ; GG. 71.
Vu il l e t , Étienne, GG. 45.
V u il l e t , François, GG. 26.
Vu il l e t , Henriette, GG. 39.
V u il le t , Joseph, BB. 2, 3, 4 ; GG. 6, 39,
40.
V u il l e t , Pierre-Albert, CC. 118.
Vu il l e t , Matthieu, CC. 37, 42, 107 ;
EE. 3.
Vy -Mailleroncourt , Claire
de,
GG. 20.
W aldner , EE. 8.
Wa t tev ille , l’abbé d e , CC. 53.
W a t te v ille , Girard d e , GG. 3.
W a t te v ille , Jean d e , EE. 12.
W eim ar , duc d e (v. Saxe-Weimar), BB.
11 ; CC. 25, 27, 3 0 ; FF. 3, 10 ; GG. 20.
(D
T
.—
s
b
u
ie
l
r
a
t
n
PY
).o
a
oen n es , m arq u is d ’,
AA. 3 ; BB. 2 ; EE. 2.
VILLE
DE
PONTARLIER.
IN VEN TAIRE SOMMAIRE
DES
TABLE
A llem a g n e , BB. 2.
A l s a c e , BB. 2 ; CC. 13, 37. 8 3 ; EE. 4, 7 ;
II. 1.
A n g l e t e r r e , GG. 41.
A n n o n c i a d e s , couvent des, CC. 23, 24,
2 8 ; GG. 41, 52.
A r b o i s , AA. 5 ; BB. 2 ; D D. 5 9 ; HH. 2, 2 5 ;
II. 1.
A r c , BB. 2 ; CC. 1, 2 3 ; DD. 14.
A r c a d ie , évoque d ’, BB. 9.
A r ç o n , BB. 2 7 ; GG. 23, 24, 3 2 ; DD 29,
5 9 ; FF. 1 1 , 1 3 ; GG. 2, 3, 20, 28, 4 1 , 42.
A r g i l l y , CC. 37 ; GG. 4.
A r n a n s , GG. 12.
A t h o s e , FF. 3 5 ; GG. 67.
A u b o n n e , CC. 1 ; GG. 30, 48, 64, 71.
A u g e r a n s , péage d’, BB. 2 8 ; CC. 1 ; DD.
13.
A u l e , place de l ' , HH. 18.
A u t r i c h e , FF. 3 7 ; GG. 49.
A uvergne , GG. 41.
Aval, bailli d’, BB. 2 ; CC. 2 6 ; FF. 4 0 ;
GG. 45.
A v a l , bailliage d’, BB. 2 0 ; FF. 13 ; GG.
1 , 3.
A vignon , GG. 9.
B alay -S a u l x , GG. 3.
B a l e r n e , FF. 5.
B a n n a n s , CC. 23, 2 4 ; DD. 14 ; FF. 2 4 ;
GG. 3, 4, 12.
DES N O M S
DE L I E U X .
B arcelo ne , BB. 2 ; CG. 36.
B a s -Périgord , GG. 13.
Baume -l e s -Dam es , AA. 3 ; BB. 2 ; CC. 5 2 ;
FF. 11, GG. 17.
Baume -l e s - Me s s ie ur s , abbaye, BB. 11.
B éarnez , GG. 10, 63.
B ea u lieu , GG. 39.
B e lfo r t , BB. 8 ; CC. 25, 6 8 ; EE. 7.
B elgrad e , GG. 41.
B ellevaux (Besançon), BB. 13.
B e lv o ir , GG. 1, 6.
B er l e n s , CC. 132.
B ern e , BB. 1 0 ; CC. 2 5 ; DD. 59.
B esançon , AA. 5 ; BB. 1, 2, 3, 4, 5, 9,
11, 13, 14, 2 5 ; CC. 13, 24, 25, 29, 42,
43, 45, 50, 52, 53, 57, 58, 64, 65, 66,
67, 79, 90, 91, 92, 93, 107, 110, 118,
122 ; DD. 11, 14, 23, 51 ; EE. 1 2 ; FF.
6, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 21, 51,
5 6 ; GG. 1, 3, 6, 8, 12, 17, 29, 39, 40,
41, 55, 57, 61, 64, 68, 6 9 ; HH. 30, 31 ;
II. 1.
B ie n n e , EE. 12.
B onnevaux , CC. 2 4 ; DD. 1 4 ; II. 2.
B o rdeaux , AA. 5.
B ouclans , GG. 64.
B oulevard le, BB. 2, 8, 1 0 ; CC. 24, 40,
54, 87, 119 ; DD. 1, 30, 41 ; EE. 4 ; HH.
15.
B oulevard , fontaine du, DD. 42.
B oulevard , porte du, BB. 7 , 12, 43 ; CC.
21, 25, 41, 97, 1 2 1 ; DD. 3, 47, 5 0 ;
EE. 4.
B o ulevard , promenade du, DD. 52.
B o ulevard , quartier du, CC. 30.
Bo ulot , BB. 3 ; CC. 2 ; GG. 10, 41.
B ourgogne , duché de, CC. 83.
Bouverans , CC. 2 4 ; DD. 1 4 ; FF. 44.
Bracon , GG. 63.
B r e s s e , EE 4.
B retag ne , GG. 29.
B risach , BB. 1.
B r o issia , GG. 3.
Br u x e l l e s , CC. 23 ; II. 1.
B u c h in , place du, BB. 6 ; CC. 35, 77, 97,
1 1 9 ; DD. 1 , 2 ; FF. 54.
Bu l l e , BB. 2 ; EE. 2 ; FF. 2 4 ; II. 6.
By, GG. 14.
C a sa l , BB. 2 ; CC. 36.
C a ser n e s , place des, BB. 10.
C h a ffo is , BB. 2, 3 ; CC. 1, 3 1 , 6 1 ; DD.
1 4 ; GG. 2, 8, 16 ; HH. 25.
C halampé , camp de, BB. 6.
C halon -sur -S aône , CC. 46.
Chambey , scierie, DD. 24.
C hampagne , CC. 2 7 ; GG. 43.
C hampagnole , CC. 25.
C h a pelle de la Cr o ix , ruelle de la, BD.
47.
Charch illat , GG. 42.
C h a r e n t e , rivière, CC. 13.
C HA R LE R O I ,
CC. 71.
Charrons , rue des, CC. 120.
C hateau -P aillar d , FF. 40.
C HATEAUVlLLAIN, GG. 39.
C hatelblanc , CC. 122.
C HA T I L L O N ,
AA. 1 ; BB. 2, 25 ; CC. 28, 31 ;
FF. 3, 2 8 ; GG. 38, 40 , 41, 71.
E st a va yer , CC. 2 5 ; FF. 5 6 ; GG. 4 , 11,
14, 13.
É t a l a n s , DD. 29 ; GG. 59.
E spagne,
FF. 21 ; GG. 6 .
Chaudron , BB. 2 ; CC. 1.
C haux-lez -Cha t illo n , GG. 17.
Chaux -Neuve , BB. 6 ; GG. 41, 58.
C henaud , lieu dit, DD. 12.
C hevigney , GG. 2.
C leryal - su r - l e -Do u bs , CC. 25
CONLIÈGE, AA. 5.
C o rc elle , GG. 3.
C ôte-J eunet , DD. 14
Co urs , prom enade, BB. 7, 10, 11, 12,
31 ; CC, 119 ; DD. 3, 30, 49, 51.
COURS, rue du, BB. 7 ; CC. 1 0 7 ; DD. 47, 51.
C o urvières , GG. 9, 12.
C resancey , GG. 3.
C r e s t , lieu d it, II. 6.
C ro ix , CC. 3 7 ; GG. 39.
C ro ix , chapelle de la, BB. 2 , 12 ; CC. 24,
69, 72 ; DD. 3.
C ro ix , fontaine de la, DD. 42.
C ro sey , GG. 9.
C usance , GG. 4.
C u ssey , GG. 39.
Dampvauthier , lac, II. 6. (v. Saint-Point.)
Dauphiné , GG. 39.
Dijo n , CC. 123, 1 3 2 ; FF. 6, 40.
Dole , AA. 3 ; BB. 2, 3, 20, 2 5 ; CC. 23,
24, 25, 26, 30, 36, 53, 94, 102, 1 2 2 ;
EE. 6, 7, 8, 1 2 ; FF. 11, 2 4 ; GG. 1, 2,
3, 4, 6, 8, 10, 17, 20, 28, 41, 50, 54,
55, 57, 63 ; HH. 22, 28.
Dommartin , CC. 2 4 ; DD. 12, 13, 1 4 ; EE.
2
; FF. 35, 3 6 ; GG. 3, 6.
Dompierre , DD. 14.
Do ubs , BB. 2, 6, 9, 10, 12, 2 7 ; CC. 23,
28, 29, 43, 73, 119 ; DD. 2, 2 9 ; FF. 31,
32, 3 7 ; GG. 2, 40, 41, 45, 63, 64, 6 6 ;
HH. 2 5 ; II. 8.
Doubs , départem ent du, BB. 28.
Do ubs , rivière, AA. 4 ; BB. 11 ; CC. 24,
25, 32.
Draçon , GG. 15.
Drugeon , rivière, II. 2.
Dunkerque , BB. 2.
Dur nes , GG. 3.
É c h e ll e , ferme, GG. 67.
É corces , quartier des, BB. 12, 13, 26.
E insied le n , BB. 3.
E mbrun , GG. 41.
E m pereur , ru e de l’, BB. 9.
E psom , HH. 28.
E rm ites , Notre-Dame des, BB. 2, 3.
d e v i l l e , chapelle de l' , BB. 12.
Hô tel d e v i l l e , place de l', BB. 5.
Ho u t a u d , BB. 9, 12 ; CC. 104 ; DD. 12,
Ho t e l
14, 2 9 ; EE. 2, FF. 35, 36 ; HH. 30).
Irland e , BB. 34.
F in de Se l , lieu d it, DD. 1.
F o n t a r a b ie , GG. 41.
I t a l i e , GG. 40.
F o n t e n y , CC. 118 ; DD. 12 ; II. 7.
Jodons, rue des, B B. 10.
JOUGNE, FF. 2, 2 7 ; GG. 42,
Joux, château, BB. 1, 2, 4 , 6, 9, 11, 12,
15
; CC. 13, 19, 25, 29, 39, 40, 44, 49,
52, 64, 68, 81, 83, 119 ; DD. 6 0 ; EE . 1,
4, 8, 12 ; FF. 13, 40, 4 6 ; GG. 1, 3, 4,
9,
10, 19, 39, 43, 63.
J u sse y , CC. 26, 45.
F rance , BB. 2.
F ranche -Montagne , CC. 25, 37.
F ra sn e , BB. 12 ; DD. I l , 14 ; FF. 11 ; GG.
2
.
F ria r d , CC. 24.
F ribourg , CC. 25, 55, 132 ; DD. 5 9 ; EE.
12 ; FF. 5 6 ; GG. 6.
F ried lin g en , CC. 79.
F UANS, forêt de, CC. 28.
Ge x , pays de, CC. 24.
Gib r a lt a r , GG. 41.
Gil l e y , BB. 2 ; DD. 14 ; EE. 2.
Giv et -S aint -Hil a ir e , EE. 8.
G liso lle s , GG. 12.
Godons , ru e des, BB. 1 1.
Gor r e vod , FF. 40.
Go u ill a t s , rue des, CC. 5 2 ; FF. 50.
L a B a r r il l et t e , FF. 43.
L a C h atelaine , GG. 12.
L a C l u s e , CC. 28, 104 ; DD. 12, 14, 26,
29
; GG. 3, 41.
L a Cr o la in e , pré, CC. 28.
L a F auconnière , forêt, BB. 3 ; DD. 22.
L a F e r r ière , GG. 28.
La F re s s e , HH. 8.
L a L oge , DD. 51 ; FF. 46.
L a Ma la d iè r e , BB. 1 0 ; CC. 23, 28.
L a Ma la d ièr e , croix de, BB. 10.
L a Ma r tiniq u e , AA. 5.
L a P la n ée , CC. 1 .
L a P l a t ièr e , GG. 9.
Goux, BB. 13.
L a R iv iè r e , CC. 2 5 ; FF. 11 ; GG. 23.
Grace -Die u , abbaye, GG. 6.
Grande -Champagne , CC. 53.
Grande -R ue , BB. 2 ; CC. 5 ; DD. 14, 4 7 ;
L a T u il l iè r e , CC. 23.
L ausanne , GG. 4, 28, 30, 57 .
L aval , CC. 24.
L e B izot , GG. 64.
G ap, BB. 10.
Genève , BB. 2.
Germinand , gran g e, CC. 5 7 ,1 1 4 ; DD. 1 4 ;
FF. 1.
GG. 65,
G range -d e -G il l e y , GG. 67.
Grange -de -l ’Ho pital , GG. 67.
Grange -d e s -Oy e t t es , DD. 14 ; II. 6.
Grange -d es -P auvres , CC. 2 8 ; DD. 14 ;
GG. 67.
G range -des -P r é s - d e s su s , GG. 67.
Grange -F leury , CC. 60
G range -F ria rd , CC. 61.
G range - l a -Motte , CC. 104.
G range -R ouge , HH. 30.
G range -Ve r mode , GG. 67.
Granson , CC. 25.
G ratz , GG. 6.
G ra v elin es , BB. 2 ; CC. 36.
Gra y , BB. 2 2 ; FF. 16.
Gr iffo n , scierie, CC. 25, 29.
G rimont - su r -P o ligny , BB. 1.
G uignard , usine, DD. 26.
G ula r d s , chem in des, CC. 53.
Guyenne , la, GG. 13.
L e B o u r g , BB. 6.
Le
Le
Le
Le
B uclet , bois, FF. 25.
C h a telet , BB. 20.
L o cle , BB. 7.
V aldahon , BB. 2, 3, 1 0 ; DD. 14, 4 9 ;
FF. 3 3 ; GG. 4, 15, 45.
L es A llem an d s , HH. 8.
L es C harbo nnières , forêt, FF. 38.
L es E ntre p o r t e s , CC. 26, 28, 32, 9 2 ; DD.
12,
28, 29 ; FF. 43.
L es E tr a c h es , BB. 2, 1 3 ; CC. 1, 18, 23,
28 ; DD. 12, 1 4 ; FF. 2 5 ; GG. 5 5 ; HH.
1, 8
L es Gra n g es , BB. 2, 1 4 ; CC. 18, 25, 35 ;
.
DD. 12, 14 ; FF. 22, 2 3 ; II. 6,
L es G ranges -N arboz , CC. 1, 62.
L es Gra ng ettes de S aint -Po in t , BB.
CC. 1 ; EE. 2 ; II. 6.
L ES LAVAUX, grotte, BB. 9.
LES LAVAUX, ru isse au , CC. 3 6 ; DD. 3 , 30,
52.
Ha l l e s , four des, CC. 66, 97.
Ha l l e s , rue des, DD. 51.
L es O y et t e s , FF. 38.
L es P lan ch es , GG. 12.
TABLEDESNOM
SDELIEUX.LESROCHETTES, CC. 53.
L e s S a b l o n n iè r e s , CC. 97.
M o rie u x , quartier de, BB. 2 ; DD. 59 ;
L e s S a u g e s , CC. 73, 82, 89, 9 7 ; DD. 2.
M o rie u x , rue de, BB. 1 0 ; CC. 119 ; HH.
L e s V e r r i è r e s - d e - J o u x , CC. 23, 2 5 ; DD.
1 2 ; FE. 1, 1 1 ; GG. 6, 41.
L e s Ve r r iè r e s -S u is s e s , GG. 67.
L iè v r e , croix de, BB. 10.
L iè v r e m o n t , BB. 11 ; FF. 30.
L i s t e n o i s , FF. 40.
L o d s , HH. 2.
LONGTRAIT, CC. 45.
L o n s - l e -S a u n ier , AA . 4, 5 ; CC. 7, 25,
4 5 ; E E . 3 ; HH. 30.
L o r r a in e , BB. 7 ; CC. 2 5 ; EE 1 2 ; GG.
63.
L u c q u e s , GG. 38.
Lyon, GG. 17 ; II. 1.
II.
6
15.
M o r t a g n e - a u x - P e r c h e s , GG. 12.
M o r t e a u , AA. 3 ; BB. 2, 11, 13 ; CC. 23,
25, 28, 41, 120, 123 ; DD. 14, 29, 37 ;
EE. 1 2 ; FF. 1 ; GG. 1, 3, 6.
M o t i e r s - T r a v e r s , GG. 6, 41.
M o u c h a rd , GG. 14.
M o u lin s - d e s s o u s ou d u P a v é , DD. 26.
M oul i n s - n e u f s , BB 1 3 ; DD. 3 , 25, 26,
51 ; FF. 40.
M o u lin s -v ie u x , CC. 113, 119 ; DD. 3, 24,
26, 43, 51 ; EE. 4 ; FF. 9 ; HH. 25.
M o u th e , CC. 64.
M o u th i e r - H a u t e p i e r r e , GG.4 ; HH. 2.
M ov d ie n e , GG. 9.
M a g a s in , le, CC. 50.
M a g n a n v i l l e , CC. 3.
Ma ic h e , GG. 17.
Ma illero n c o u rt , AA. 3.
Ma in e , HH. 26.
Ma l b u is s o n , BB. 2 ; CC. 1, 5 8 ; GG. 28.
Ma lm a iso n , CC. 85.
M a l p a s , BB. 2 , 3 ; CC. 1, 23, 24, 4 1 ;
DD. 14.
M a l t e , GG. 41.
Ma m ir o lle , GG. 9, 43.
Ma n d iè r e , GG. 39.
Ma n t r y , GG. 45.
MARGUETY, CC. 31.
Ma r lo n , GG. 3.
M a r n a y , FF. 11.
M a r s e i l l e , BB. 5 ; GG. 4 1 ; HH. 31.
Meno ux , GG. 3.
fontaine du, BB. 2, 6 ; DD. 42,
43, 47.
M ilie u ,
Mod è n e , GG. 4 1.
M o n m a r t e l , CC. 110.
M o n t , promenade du, BB. 10, 11 ; CC.
46,
57, 119 ; DD. 3, 48.
« M o n t a n a », doyenné, GG. 4, 23.
M o n t b a r r e y , BB. 13, 1 4 ; EE. 8.
N a n s , GG. 43.
N a p le s , GG. 39.
N e u c h a t e l , BB, 2, 10, 1 1 ; CC. 25, 31,
5 2 ; DD. 5 4 ; EE. 8 ; FF. 1 1 ; GG. 3 9 ;
HH. 30.
N o d s , DD. 18.
NOGARET, GG. 13.
N o i r o n t e , CC. 2 8 ; FF. 4 0 ; GG. 3, 9.
N o rm a n d ie , GG. 12.
N o tr e -D a m e , église de, BB. 3, 6 , 1 4 ; CC.
2 7 ; DD. 3 8 ; FF. 11 ; GG. 2, 10, 40, 43,
55.
N o tre -D a m e , paroisse de, BB. 1, 3.
N o tr e -D a m e , porte, BB. 2 ; CC. 23, 24,
28,
31, 3 5 ; DD. 30, 43, 47.
N o tr e -D a m e , rue, CC. 3 4 ; DD. 43, 51.
N o tr e -D a m e d e L o r e t t e , chapelle de,
BB. 3 ; GG. 51.
N o tr e -D a m e d e P i t i é , chapelle de, DD. 13.
N o tr e -D a m e d e S a l i n s , CC. 55.
N o tr e -D a m e d e s E r m it e s , chapelle, CC.
53.
N o tr e -D a m e d e s E r m i te s , église, CC. 6 6 ;
GG. 57.
N o z e r o y , BB. 2 5 ; FF. 3 ; GG. 1, 52.
M o n t b e n o it , AA. 4 ; BB. 2, 7, 12, 3 1 ;
CC. 24, 29, 3 6 ; DD. 13, 5 9 ; FF. 9, 11,
12, 1 3 ; GG. 3, 6, 39, 40, 6 3 ; HH. 25.
M o n t- d e - V o y o n , CC. 28.
O nnoz, GG. 12.
Mo n t - d ’Or , GG. 67.
Mo n t jo ie , DD. 13.
Mo n tlebo n , DD. 14.
Mo n t p e l l ie r , GG. 68.
O r n a n s , BB. 22, 2 5 ; CC. 52, 58, 1 2 2 ;
O r b e , CC. 25, 28.
O r g e l e t , AA. 5 ; BB. 2 ; GG. 54.
DD. 1 8 ; FF. 10, 1 7 ; GG 6, 26, 39, 45.
OUHANS, GG. 3.
O y e - e t- P a le t, CC. 5 3 ; DD. 1 4 ; GG. 14.
M o n t p e r r e u x , BB. 7 ; CC. 1.
Mo n tpeto z , BB. 9, 13 ; GG. 67.
Mont -S a inte -Ma r ie , BB. 2 ; CC. 25, 27 ;
P a l e r m e , FF. 13.
DD. 13, 14 ; GG. 1, 3, 6, 66.
M o r e y , GG. 64
M o r ie u x , canal de, DD. 27.
M o r i e u x , porte de, CC. 2 3 , 2 8 , 4 9 , 95 ; DD.3.
PARIS, GG. 43, 63, 6 7 ; II. 1.
P a r u r e , GG. 41.
P a r c e y , GG. 2, 3.
P a r o y , CC. 94.
P a s s o n f o n t a i n e , BB. 6 ; GG. 1.
P ays -Ba s , BB. 1 ; FF. 10 ; GG. 40.
P é t it -Bo is , DD. 12.
P hila d elph ie , évêque de, BB. 3.
P icardie , CC. 13.
P ier r e franche , DD. 25.
Pol igny, CC. 23, 2 4 ; GG. 45 ; HH. 2,
25 .
P o nt , GG. 12.
P ont de la L oge , CC. 119.
P ont de P ier r e , BB. 6, 8, 10, 1 2 ; DD.
30, 43, 47, 51, 32.
P ont des Canaux , CC. 25.
P ont des C a se r n e s , BB. 9, 1 0 ; CC. 120 ;
DD. 51.
P ont
9,
P ont
51.
des
Moulins
ou d es
T an n eries , BB.
12 ; DD. 24.
du C o u rs , BB. 7 ; CC. 119 ; DD. 43,
P ont Notre -Dame , BB. 1, 2 ; CC. 27.
P ont -R ouge , DD. 30.
P ont S aint -É lo i , BB. 2, 6, 7, 8, 1 2 ; CC.
23,
43,
24, 25, 32, 3 5 ; DD. 3, 13; 30, 41,
5 9 ; EE. 4 ; HH. 15.
P ont S aint -É l o i , porte du, BB. 7 ; CC.
2 5 , 33, 34, 9 1 ; DD. 1, 30, 43, 47.
P ont -Va n o lle s , BB. 6 ; CC. 119.
P orrentruy , GG. 2.
P r a , GG. 3.
P r a h i n , GG. 3.
P rovence , GG. 41.
P r u s s e , GG. 41.
Quingey , BB. 1 4 ; HH. 23.
R efug e de B esançon , couvent, CC. 122.
R eim s , GG. 41, 57.
R e m o r a y , DD. 14.
R h in , fleuve, BB. 6.
R OCHEJEAN, GG. 6.
R omain , FF. 21.
R omain -Mô tiers , BB. 1 0 ; CC. 25.
R ome , AA. 4 ; CC. 6 4 ; FF. 1 6 ; GG. 41.
R omont , CC. 2 8 ; GG. 4.
R ouen , BB. 3 2 ; DD. 54, 59.
R ouge mont, CC. 23.
R ue b a sse , CC. 119, 1 2 0 ; DD. 47, 51.
R u s s ie , AA. 2.
R ysw ick , p aix de, GG.
S ab lo nnières ou S a b l iè r e s , DD. 3 , 14.
S a in t -Anathoile de S a l in s , CG. 6 0 ; GG.
45.
S a in t -André de B annans , église, GG. 4.
S a in t -A ntide d es É traches , ch apelle,
GG. 55.
S a in t -Antoine , DD. 14.
S a in t -Anto ine , place, BB. 6, 11, 3 1 ; CC.
85
; DD. 34, 42, 43, 48, 51.
S ain t -B én ig n e , cimetière, BB. 8.
181
S aint -B énigne , église, BB. 2, 3, 4, 3, 0,
7, 9, 1 0 ; CC. 24, 25, 26, 33, 37, 41,
45, 47, 52, 54, 6 2 ; DD. 37, 47, 59 ; F F.
10, 4 3 ; GG. 2, 3, 4, 10, 30, 4 5 ; II. 6.
S aint -B énigne , four, CC. 66, 97 ; DD. 46,
51.
S a in t-B é n ig n e , p a ro iss e , BB. 1, 3 , 6 , 1 4 ;
CC. 8.
S aint -B énigne , place, BB. 6, 8 ; DD. 47,
48, 52.
S aint -B énigne , rue, CC. 90.
S aint -C laude , BB. 3 2 ; CC. 6, 25, 1 2 2 ;
GG. 20.
S a i n t - C l a u d e , abbaye, BB. 32.
SAINT-CLAUDE ET SAINT-RENOBERT, ch a
pelle, BB. 9 ; GG. 26.
S aint -É lo i , chaussée, BB. 3.
S a i n t - É l o i , couvent, CC. 27, 32 ; FF . 37.
S a i n t - É l o i , pont, CC. 39, 59.
S a i n t - E s p r i t d e B e s a n ç o n , h ôpital, BB.
5, 6, 13.
S a i n t - É t i e n n e , église, BB. 8 ; CC. 42, 43 ;
DD. 38, 59 ; GG. 30, 45, 67.
S aint -É tienne , faubourg, BB. 3, 6, 9 ;
DD. 1 4 , 29, 3 5 ; E E. 4 ; GG. 6 2 ; HH. 1 5 ;
II. 6.
S a i n t - É t i e n n e , paroisse, BB. 1, 3, 14.
S a i n t - É t i e n n e , prieuré, HH. 3 ; DD. 13,
14
; GG. 45.
S aint -G orgon , CC. 28.
S a in t - J ean -B aptiste d e B esançon , FF.
5 6 ; GG. 39.
S a i n t - L o t h a i n , p rieu ré, GG. 4.
S a i n t - L o u i s , p rieu ré, GG. 29, 41.
S a i n t - M a l o , GG. 29.
S aint -Maurice de Besançon , GG. 9.
S aint -Maurice de S a lin s , CC. 55.
S a in t -Omer , traité de, GG. 4 1 .
S aint -P ie r r e , chapelle, BB. 7 ; DD. 1 , 13,
60 ; GG. 55.
S a i n t - P i e r r e , faubourg, BB. 3, 7, 1 0 , 11 ;
CC. 32, 38, 70, 8 8 ; DD. 1, 2, 14, 43,
4 4 , 60 ; EE. 4 ; FF. 5 0 ; GG. 62 ; HH. 15.
S a i n t - P i e r r e , fon tain e, CC. 119.
S a i n t - P i e r r e , h ôpital, CG. 5 8 ; DD. 3 5 ;
GG. 2.
S a i n t - P o i n t , BB. 2, 13 ; CC. 1 ; GG. 2 8 , 29.
S a i n t - R o c h et S a i n t - S é b a s t i e n , chapelle,
BB. 3, 7, 8 ; CC. 23, 25, 28, 3 7 ; DD. 9,
39, 52.
SAINT-SÉBASTIEN, GG. 41.
S a int -S ir e , FF. 5,
S ainte -Anne , fontaine, BB. 13.
S ainte -A nne , rue, CC. 3 2 ; DD. 51 ; HH.
15.
SAINTE-COLOMBE, CC. 2 5 ; DD. 14 ; EE. 2.
S ainte -CROIX, CC. 25.
S a inte -Croix de B esançon , église, GG. 8.
S ainte -É l isa b e t h
de
S a lin s , couvent,
BB. 1.
S a inte -Madeleine de B esançon , église,
CC. 53.
S ai nte -Mar ie -Madel ein e
de
S a l in s , CC
60,
S alenove , GG. 4.
S a lin s , BB. 1, 8, 13, 22, 2 5 ; CC. 23, 24,
25,
33, 38, 41, 49, 55, 58, 60, 122,132 ;
DD. 14 ; EE. 1 ; FF. 21, 31, 34 ; GG. 3,
8, 45, 61, 62, 63, 71 ; HH. 25, 2 8 ; II. 1.
S andon , CC. 24, 5 5 ; DD. 1.
S aone , rivière, CC. 32.
S aurons , ru e des, BB. 11.
S aug eo is , val du, FF. 1 4 ; HH. 8.
S avoiE, CC. 3 3 ; GG. 39.
S cey , GG. 12, 20.
S cierie B audoz , BB. 10.
S cierie C hambey , BB. 9.
S enez , évêque de, GG. 41.
S e p t f ontaines , GG. 17.
S e y s s e l , FF. 30.
S il é s ie , GG. 6.
S ir o d , prieuré, FF . 13 ; GG. 20.
S o isso n s , GG. 41.
S o leu re , BB. 3 ; CC. 52.
S ombacour , HH. 30.
S t r a sb o u r g , GG. 68.
S u is s e , BB. 12 ; DD. 5 9 ; EE. 1 2 ; FF. 5 3 ;
GG. 6, 31, 33, 3 9 ; HH. 31.
S u p t , CC. 32.
S u r -l e -Mo nt , CC. 34.
T h o raise , GG. 19.
T o is s ia , GG. 20.
T ouillon -et -L out e l e t , BB. 2 ; DD. 14.
T our Beaugros , CC. 24, 27, 40, 49.
T our de la C onciergerie ou d es P r iso n s ,
CC. 25, 26, 4 8 ; DD. 3, 51, 53.
de Mo rieu x , CC. 2 5 ; EE. 4.
des Moulins -V ieu x , BB. 2 ; II. 7.
de T r o is -S o l s , BB. 9, 10 ; CC. 28.
T our
T our
T our
T our tir Boulevard , C C . 2 3 ; DD. 43, 60.
T our du Co l l è g e , DD. 1.
T our du Pont ou T our S ain t -É l o i , BB.
2, 6 ; CC 23, 24, 28, 33, 35, 41, 8 7 ;
DD. 2, 30, 43, 59.
T our F eloux o u T our C r e s s y , BB. 2, 8,
9
; CC. 23, 25, 28, 32, 49, 83, 8 3 ; DD.
3, 43 ; FF. 47.
T our G age l in , CC. 32.
T o u r J u n e t , E E . 4.
T our N otre -Dam e , BB. 5, 8 ; CC. 23, 2 5 ;
DD. 43, 51.
T o u r S a in t-B é n ig n e , BB. 2, 11 ; CC. 23 ;
DD. 37, 41, 53.
T our T a lleba rd , CC. 23, 28, 52.
T ra n es , FF. 10.
T ro is -S o ls , porte de, CC. 23, 41, 5 3 ; DD.
1,
2, 3, 46 ; E E . 4 ; FF. 40.
T rois -S o ls , rue de, BB. 5, 7 ; CC. 59 ;
DD. 27, 51.
U r s u l i n e s , couvent, GG, 41.
U r ie r , BB. 6 ; CC. 2 5 ; FF. 11 ; GG. 33,
43.
V al o rbe , CC. 25.
Va lo r e ille , BB. 20 ; CC. 23 ; GG. 3.
V anclans , GG. 20.
V a n o lles , rue de, DD. 47, 59.
Varesco , doyenné, CC. 8, 1 2 2 ; DD. 5 9 ;
GG. 6, 23, 26, 64.
V a u c h a m p s, GG. 3.
V aud , pays de, BB. 1 0 ; CC. 2 5 ; DD. 12.
V aux -et -Ch antegrue , DD. 1 4 ; GG. 59.
V e n ise , BB. 1 0 ; GG. 41.
V er c el , BB. 2 ; CC. 25.
Ve rn eu il , FF. 17 ; GG. 39.
Veso u l , AA. 2, 4 ; BB. 8, 2 2 ; EE. 3 ; FF.
21.
V é z e n a y , CC. 1 ; GG. 64.
V ien ne , maison de, FF. 40.
Vien n e , traité de, GG. 41.
VILLERS-FARLAY, GG. 8.
V il l e t t e , GG. 3, 4, 20, 21.
V oyon , DD. 1 .
VUI LLAFANS, HH. 2.
V u i l l e c i n , BB. 1 2 ; DD. 1 4 ; GG. 59.
V u i l l e t s , rue des, DD. 46.
Y verdon , CC. 25.
VILLE
DE
PONTARLIER.
IN V EN T A IR E SOMMAIRE
DES
TABLE
A bba ye
A bba ye
A bba ye
de
Baume -l e s -Me s s i e ur s , BB. 11.
Gra ce -Dieu , GG. 6.
Mo ntbenoit , BB. 2, 5 , 7, 12 ;
d e la
de
CC. 29, 3 6 ; DD. 13 ; FF. 1 1 ,1 3 ; GG. 6,
39, 40, 63.
A bba ye d e Mont -S a in te -Ma r ie , DD. 13,
1 4 ; GG. 6.
A bba ye de S aint -C laude , BB. 32.
A bbé de B a ler n e , FF. 5.
A bbé de B aume , FF. 1 1 .
ABBES DE MONTBENOIT, BB. 12, 3 2 ; CC.
2 4 ; DD. 5 9 ; FF. 9, 11, 13 ; GG.3.
A bb é s de Mont-S a in te -Ma r ie , BB. 2 ;
CC. 25, 2 7 ; GG. 1, 3.
A c a d é m ie d e B e s a n ç o n , GG. 61.
A cadémie d ’ équitation , BB. 1 3 ; GG. 61.
A ccensem ents , BB. 11 ; DD. 1-10, 2 6 ;
FF. 28.
A ccouchement d e la R e in e , BB, 13.
A ccouchements , m ach in e à , BB. 13.
A c q u its -a - caution , HH. 9.
A c te s c o n s t i t u t i f s e t p o lit iq u e s d e la
commune, AA. 1-5.
A c tes im po rtants d e l ’Ho tel d e v i l l e ,
BB. 27-28.
A c t e u r s , GG. 14.
A d ju d ic a tio n s et bau x , DD. 51-52.
A d m inistratio n communale , BB. 1-35.
A g ricu ltu re , HH. 1-18.
A lig n em en t s , BB. 6 ; DD. 44 ; II. 3.
A lle m a n d s , BB. 3 ; CC. 24.
ALPHÈRE DE PONTARLIER, GG. 71.
AMBASSADEURS,AA.2 ; BB . 3 , 2 5 ; CC. 2 6 , 52.
DES
MATIERES.
A mendes de p o lic e , BB. 2, 2 2 ; CC. 24,
2 3 ; F F . 44, 48, 49.
A nnonciades , BB. 2, 3 , 12, 1 3 ; CC. 2,
34, 52, 53, 55, 70, 1 2 3 ; DD 1 2 , 1 3 , 14,
42, 43, 5 9 ; F F . 11 ; GG. 50, 52, 64.
A nticipations , BB. 31 ; DD. 10.
A po th ica ires , BB. 2, 6, 2 8 ; CC. 6 1 ; F F .
11 ; GG. 45, 6 8 ; HH. 31.
A pprentissage d ’enfants pauvres, GG.
71, 72, 75, 76, 77.
A pprovisionnements de g ra in s , HH. 1.
A r b a lé t r ie r s , CC. 23.
A rc , jeu de l’, CC. 23, 2 4 , 38.
A rc h ers , CC. 96 ; E E. 3, 6.
A rchevêque de P alerm e , FF . 13.
A rchevêque de R ouen , BB. 32 ; DD. 59.
A rchevêques de Besançon , BB. 2, 3 , 5 ;
CC. 4 3 , 4 7 ; FF. 9, 11, 12, 13, 14, 1 5 ;
GG. 1, 3, 6 , 40, 41, 48.
A rchiducs d ’A utrich e , AA. 1 ; CC. 94 ;
GG. 4 9 ; HH. 28.
A rchitecte , BB. 8 ; CC. 1 2 1 ; DD. 30, 5 9 ;
GG. 67 ; II. 3.
Archives , BB. 1 2 ; CC. 2 4 ; DD. 39 ; II. 5,
6, 7, 8.
A rm ée , CC. 13, 24, 52.
A rmes e t m unitions , BB. 2 ; E E. 13.
A rm o iries , CC. 33, 46, 57, 5 8 ; DD. 31 ;
II. 6.
A rpentem ent , BB. 2, 7 ; DD. 11-12.
A rpen teu r , BB. 1 2 ; DD. 11, 12, 22.
A r q u eb u sier s , BB. 9 , 1 2 ; CC. 3 0 , 45, 46,
5 7 , 8 1 ; DD. 1, 3 ; E E . 3 ; F F . 54.
Arracheur de d e n t s , BB. 10.
A rsenau x , E E. 13.
A r t i l l e r i e , BB. 3 ; CC. 83, 9 2 ; DD. 4 3 ;
EE. 8, 13.
A ssem blée b a illia g è r e, de, L ons -l e -S au
n ie r , AA. 4.
A ssem blée de Quin gey , BB. 14.
A ssem blée natio nale . AA. 2 ; BB. 28 ;
CC. 133 ; DD. 18 ; HH. 31 ; II. 1.
A ssistance p u b liq u e , GG. 68-77.
A t el ier de ch a r ité . DD. 3 5 ; GG. 69.
Attentat su r le R o i , AA. 2 : BB. 10.
A uberg es , c a ba r ets , etc., BB. 11.
A uditeurs d es c o m ptes . CC. 21.
A uditoire Du b a illia g e , BB. 1 3 ; DD. 43.
A u g ustin s , BB. 3, 4, 6, 9, 12 : CC. 2, 27,
33, 39, 41, 47, 61, 63, 66, 67, 68, 69,
71, 78, 80, 91, 92, 119, 122 ; DD. 13,
14, 5 9 ; F F , 3 7 ; GG. 1, 4, 10, 49, 38,
59.
A umônes , BB. 9. 1 2 ; CC. 5 9 ; GG. 70.
A umôniers , BB. 12.
B a illia g e de P o n t a r lie r , BB. 7, 9 , 11,
14, 27, 2 8 ; CC. 7, 9 ; F F . 2, 9, 17, 24,
25, 26, 28, 29, 30, 40, 4 7 ; GG. 28, 29,
41, 45 ; HH. 1 0 , 11.
Ba illia g e (lieutenants g é n é ra u x au ), BB.
10, 12. 13. 14. 20. 2 8 ; CC. 25. 28, 9 3 ;
DD. 1 4 ; F F . 2. 8, 11, 13, 17, 4 0 ; GG.
3, 19, 20, 40, 41, 42, 4 3 ; II. 6.
B a llo n s , II. 7.
B a l s , BB. 15.
BANCS PUBLICS, BB. 1 0 , 11,
B annière de S aint -Bénigne , BB. 2.
B aptêmes (registres des), BB. 2.
B aptêmes (actes de), GG. 1-7, 9-21, 2333, 39-43.
B a r rièr es de la vii.Le , BB. 4,
B a s c u le , DD. 43.
B aux , DD. 8-9.
B e ff r o i , BB. 31 ; CC. 2 3 ;
B édédictins de Besançon , CC. 122.
B énédictines de S aint -J érome de Mor
tea u , AA. 3.
B énédiction d es cloches , CC. 58 ; DD.
37 ; GG. 20.
B erg er ie , BB, 31 ; CC. 2 8 ; HH. 14.
B ernardines , BB. 2, 3, 5, 6. 12, 1 3 ; CC.
54,
55, 56, 6 1, 67, 122 ; DD. 1 3 ,1 4 , 59 ;
GG. 54 ; II. 6.
B é t a il , BB. 3 0 ; CC. 9 7 ; F F . 5 3 ; HH. 14.
B ibliothèque d es Capucins , DD. 60 ; GG.
30.
B ienfaisance (œuvres de), BB. 5.
B iens en r o tu re , DD. 14.
B iè r e , BB. 4 ; CC. 80.
B il le t s de banque , CC. 118 ; GG. 41, 67.
B la sph èm es , CC. 33, 37.
B l é s , BB. 7 ; CC. 69, 71 ; FF . 5 6 ; HH. 31.
B ois de la v il l e , BB. 3 ; II. 4. (V. Forêts.)
B onnets t u n isie n s , HH. 24.
B on-P asteur de Besançon (m aison du).
BB. 9 ; FF . 5 6 ; GG. 69.
B ornage , CC. 119.
B o uch eries , BB. 2, 3, 4, 6 ; CC. 13, 23,
24,
25, 28, 51, 56, 59, 71, 97, 1 1 9 ;
DD. 33, 4 3 ; FF . 2 0 ; GG. 5 4 , HH. 14.
B ouchers , BB. 2 ; CC. 104 ; FF. 5 1 ; HH.
14.
B ouchoyagk, CC. 1, 23, 5 3 ; FF. 2, 33.
B oues et fu m ier s , FF . 53.
B oulangers , BB. 2, 3 , 9 ; CC. 1 0 4 ; HH.
27, 31.
B ourgeois (réception de), BB. 2, 3 , 10 ;
12, 31-35 ; CC. 58, 80, 8 7 ; E E. 1 ; FF.
11.
B ourg eo isie , BB. 1 1 ; CC. 23, 1 1 2 ; E E.
1 2 ; FF. 25, 30.
B o utiques , BB. 2.
B rigadier des arm ées , GG. 15.
B ucherons , DD. 22.
B u lles du p a p e , GG. 41, 49.
B ureau des finances , DD. 11.
B ureau de t r a n sit , HH. 31.
Ca ba retiers , BB. 8 (v. Hôteliers).
Cadran so l a ir e , CC. 85, 86.
Camp de C halampé , BB. 6.
Canaux , BB. 6, 7, 11 ; CC. 56, 88, 121 ;
DD. 1, 3, 27, 43, 51 ; FF. 37.
Canonisations de sa in ts , BB. 5 , 6, 9 , 12.
C anons , BB. 13.
C apitaine de L a R ivière , FF. 11.
Capitaine de P ont arlie r , AA. 1 ; BB. I l ,
20, 2 2 ; CC. 33, 3 4 , 9 4 ; GG. 1, 31.
C apitaine des p o r tes , E E . 8.
Capitaine du chateau de J oux , GG. 4.
Capitaine d ’Us ier , GG. 33.
Capitulation De Dole en 1794, E E. 12.
C apitulations d e P ontarlier en 1668
et en 1674, BB. 2.
Capucins , BB. 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11,
1 2 ; CC. 24, 25, 28, 30. 33. 59, 76, 86,
94, 9 7 ; DD. 14, 6 0 ; GG. 51, 67.
Carême , BB, 2, 3, 9, 11 ; CC. 2 3 ; FF. 5 3 ;
GG. 57.
C armes de S aint -C lau de , CC. 122.
Ca r r iè r e s , DD. 28.
CARTES A JOUER ET CUIVRES, BB. 2 7 ; CC.
5.
C ha pelle
C h a pelle
C h a pelle
23, 26,
C ha p e lle
C ha p elle
C ha p el l e
C ha p elle
C ha p elle
C ha pelle
C ha pelle
26.
Ch a pelle
45.
Ch apitre
13.
S aint -E lo i , CC. 41.
S ain t -Fab ie n , DD. 1 3 ; GG. 45.
S a in t -Gond , BB. 2, 6 , 1 2 ; CC.
27, 42, 72, 8 9 ; GG. 5 5 ; II. 6.
S aint -J acques , CC. 3 4 ; D D . 13.
S aint -J o seph , GG. 40.
S aint -L o u is , CC. 30.
S a in t -Ma r t in , DD. 13.
S a in t -Mic h e l , DD. 13.
S aint -Nic o la s , CC. 30.
S aint -R eno bert , DD. 1 3 ; GG.
Cartes géographiques , CC. 1 2 0 ; EE. 13.
C a ser n e s , BB. 7, 8, 9, 11, 1 3 ; CC. 1 1 9 ;
DD. 3, 51, 5 2 ; E E . 5 ; HH. 28.
C athédrale de L ausanne , GG. 28.
C a v alerie , DD. 51 ; EE. 6 ; FF . 5 6 ; GG.
39,
40.
Cav es , FF. 54.
Cen s , BB . 5 ; DD. 1-1 0 ; FF. 3.
Certifica ts de bonne conduite , BB. 29.
Cert ifica ts de su bsistan ce , HH. 7-8.
C hambre de ju s t ic e , BB. 2.
Chambre d es Co m ptes , BB. 1, 27, 28 ;
CC. 23, 94, 1 2 3 ; DD. 11,14, 5 9 ; G G .3,
4,
15, 17, 28, 41, 42, 6 3 ; HH. 22, 23.
C hambre des F inances , CC. 6.
Chanoines de B esançon , CC. 122.
Ch a p e lle s , DD. 3 7 ; FF, 11 (v, nom s de
lieux : L a Croix, Notre-Dame de Lorette,
N otre-Dame des Erm ites, Notre-Dame
de Pitié, Saint-Antide, Saint-Claude,
Saint-Pierre, Saint-Roch).
Cha pelle de l ’Hotel de v ille (v . Hôtel
de ville).
C ha pelle des B é v a let , DD. 13,
Ch a pelle des C o urlet , GG. 55, II. 6,
C h a pelle des G uidevaux , DD. 13 ; GG. 45.
C ha pelle d es G uignet , CC. 29, 37, 40,
41,
42, 1 2 2 ; DD. 1 3 ; GG. 30, 45.
Ch a pelle des Pe t it e , CC. 62.
Ch a pe lle des P ochard , GG. 55.
Ch a pelle des T isso t , GG. 45.
Ch a pelle du C o llèg e , BB. 12.
Ch a pelle du S aint -C r u c ifix , CC. 3 9 , 41,
47 ; GG. 42, 49.
C ha pelle S aint -A n to ine , DD. 13.
Ch a pelle S aint -C h r isto ph e , DD. 13.
C ha pelle S ainte -B ar be , DD. 13.
C ha pelle S ainte -C a th erin e , CC. 41.
Ch a pelle S ainte -F oy , C C. 28, 3 7 , 4 5 , 5 2 ;
DD. 1 3 ; GG. 45.
Ch a sse , DD. 23.
C h a s s e , BB. 3.
C ha ussée , BB. 2, 3 ; CC. 23, 28, 58, 8 8 ;
DD. 3, 27, 54.
C hateau de Grimont - su r -P o lig n y , BB. 1.
CHATEAU DE JOUX, BB. 1, 2, 4, 9, 11,
12, 1 3 ; CC. 13, 25, 44, 49, 52, 64, 68,
81, 1 1 9 ; DD. 6 0 ; EE. 1, 4 ; FF. 4 6 ;
GG. 4, 19, 6 3 ; HH. 31.
CHATEAU DE P o n t a r lier , BB. 2 ; C C . 2 3 ;
DD. 1 4 ; FF. 3 ; II. 6.
C hateau d ’Us ie r , GG. 33.
C h â tellen ie de P o n ta r lier , AA. 1 ; BB.
BB. 2, 3 , 11, 20, 22, 2 7 ; CC. 23, 27, 33,
3 4 ; FF. 2 ; HH. 1.
C hef d ’esca d re , GG. 29.
C h em inées , BB. 2, 13, 31 ; FT. 50.
C hem ins , BB. 11 ; DD. 2 , 29.
C hevaux de lo uag e , HH. 31.
C hèvre s , HH. 14.
C h iens , CC. 4 0 ; FF. 51.
C h im iste , BB. 6
C h i r u r g ie n s , BB. 6, 7, 1 2 , 13, 28, 33, 3 4 ;
FF. 51 ; GG. 2, 32, 35, 39, 40, 68.
C ie r g e s , FF. 52.
C ier g ie rs , HH. 31.
C im etières , BB. 8 ; CC. 23, 2 5 ; DD. 3 7 ;
GG. 57, 67.
C lo cher , BB. 2, 3, 4, 7, 9, 10, 1 2 ; CC.
56, 92, 93, 9 4 ; DD. 3 7 ; GG. 40, 45.
C lo ch es , BB. 2, 5, 7, 8 ; CC. 26, 33, 6 4 ;
FF. 24 ; GG. 40, 45.
C lo c h etiers , CC. 12 2 ; DD. 5 1 ; GG. 57.
C ochons , BB. 2.
C o llèg e , BB. 2, 3, 6, 7, 8, 10, 1 1 , 12,
13, 14, 3 5 ; CC. 1, 23, 25, 26, 30, 35,
47 , 48 , 51, 53, 55, 56, 62, 64 , 71, 76,
7 7 , 78, 80, 9 1 , 1 1 9 , 1 2 0 , 121, 122, 123 ;
DD. 1 , 3 6 , 43, 5 9 ; FF. 3 ; GG. 1 1 , 40,
54
; 55, 58, 5 9 ; II, 6.
S aint -S éb a st ie n , DD. 1 3 ; GG.
m étro politain ,
BB. 1 4 ; CC.
C h a r g e s m i l i t a i r e s , EE. 6.
C HA RITÉ
(m aison de), BB. 5 ; CC. 8 7 ,1 2 2 ;
DD. 13.
C o l l è g e d e S a i n t - JT
.é r o m e d e M o r t e a u ,
R
IÈ
SM
D
E
L
B
A
AA. 3.
CONTROLEUR GÉNÉRAL DES POSTES,
GG. 17.
D é p a rte m e n t du D oubs,
D é se rte u rs,
C o l o n e l , GG. 38, 39, 40, 43.
C o n v e r s io n du r o i d e P r u s s e , GG. 41.
CONVOIS MILITAIRES, CC. 13.
C o lo n n e d e l a
C o r p s d e g a r d e , BB. 5, 9, 11 ; CC. 23, 24,
D îm es,
p la c e
S a in t-A n to in e ,
BB. 31.
BB. 28.
BB. 5.
BB. 7 ; CC. 129.
BB. 1, 2 ; CC. 29, 122.
D ettes de l a v ille ,
CC. 119,
85, 122 ; DD. 31, 4 3 ; FF. 56.
D ire c te u r des
C o m ité p e r m a n e n t , E E. 3
C o r r e s p o n d a n c e , AA. 2 ; II. 1.
121 ; EE. 8.
C o m m a n d a n t d e C h a t e a u - V i l l a i n , GG.39.
C o r v é e s , BB. 1 0 ; CC. 8 9 ; DD. 29, 47.
D ire c te u r des p o n ts e t chau ssées,
C o m m a n d a n t d u c h a t e a u d e J o u x , BB.
C o u r s d ’e a u , DD. 24-27.
D irectio n p o u r
13
; EE. 8 ; GG. 1, 3, 4, 6, 1 9 , 39.
C o u r s e a c h e v a l , BB. 13 ; FF. 56.
C o m m is sa ire d e p o l i c e , BB. 3, 1 2 ; FF.
C r ie u r d e n u i t , CC. 23.
52, 35 ; HH. 25.
C o m m issaire d es g u er r es , CC. 7 6 , 77, 83,
84,
119, 1 2 2 ; E E. 8 ; GG. 62.
C o m m issaire général des t r o u p e s , BB. 3.
C o m m issaire p ro v in cia l , BB. 12.
C ompagnie bo u rg eo ise , BB 9 ; DD, 54.
C ompagnie de J é s u s , CC. 23, 3 2 ; FF. 2 1.
C ompagnie d ’In v a lid es , BB. 5 ; EE 8.
C omptes d e l ’ ho pital., GG. 67.
C o m p te s m u n ic ip a u x , BB 1 4 ; CC. 22-101,
133
; FF . 17 ; II. 6.
C omput (ch an gem en t d e), GG. 2, 31.
C omtes de B ourgogne , FF. 3 ,5 ; GG. 49.
C o ncession d ’ eau , BB. 2.
C o n c i e r g e r i e , CC. 36. (V. P rison .)
C oncile d ’E mrrun , GG. 41.
C o n frér ie de la C r o ix , CC. 24, 28, 69 ;
DD. 43, 59 ; GG. 55.
C o n f r é r i e d e l a C r o i x d e S a l i n s , CC.
60, 122.
Co n frér ie d e la Misér ic o r d e , GG. 55.
C o n frér ie de N o tre -Dame L ib ér a t r ic e ,
GG. 22.
C r o ix s u r l e s c h e m in s , BB. 2, 6, 9, 1 0 ;
CC. 39, 53, 54, 58, 90, 96 ; DD. 43, 51.
C r u c if i x , BB. 2.
Cultu re , HH. 1.
C u r e s , BB. 2, 1 4 ; DD. 13.
C u r e d e S a i n t - P o i n t , BB. 13.
C u r é s de D o m m a rtin , GG. 6.
C u r é s d e D o u b s , GG. 2, 40, 63, 65, 66.
C u r é s de F r a s n e , GG 2.
C u r é s de N o tre -D a m e d e P o n t a r l i e r ,
BB. 5, 6, 12 ; CC. 29, 33, 35, 9 5 ; DD.
5 9 ; FF . 1 3 ; GG. 3, 17, 29, 32, 33, 34,
35, 37, 38, 39, 40, 41, 59.
C u r é s d e P a s s o n f o n t a i n e , BB 6 ; GG. 1.
C u r é s d e R o c h e je a n , GG. 6.
BB. 2 ; CC. 27, 4 7 ; DD. 5 9 ; FF. 10, 4 3 ;
GG. 3, 4, 6, 9, 13, 14, 16, 17, 20, 41.
C u ré s de S a in t-É tie n n e de P o n t a r li e r ,
CC. 28, 29, 34, 40, 41 ; GG. 1 7 ,1 8 , 19,
2 0 , 2 1 , 2 2 , 2 3 , 2 8 , 2 9 , 31.
C u r é s d e, S a in t - J e a n - B a p ti s t e d e B e
s a n ç o n , FF. 56.
C o n f r é r i e d e S a i n t - G e o r g e s , BB. 2.
C u r é s d e s V e r r iè r e s - d e - J o u x , GG 6.
C u r é s d ’O r n a n s , CC. 58, 1 2 2 ; FF. 1 0 ;
C o n frér ie d u Mont -Ca r m el , GG. 40.
C o n frér ie d u S aint -E s p r it , GG. 55.
C ongés m ilit a ir e s , FF. 51.
Congrégations , BB. 9.
C o n g ré g a tio n de
t i o n , GG. 56.
l ’Im m a c u lé e -C o n c e p
C o n g ré g a tio n de S a in t-J o se p h de L yon,
GG. 17.
GG. 6, 26.
C u r é d ’O u h a n s , GG. 3.
C u r é d u B iz o t, GG. 64.
C u r é d ’U s ie r , FF. 11.
D a n s e s , GG. 55.
D a u p h in , naissance du, AA. 2 ; BB. 1 3 ;
CC. 60, 1 1 9 ; GG. 41.
D a u p h in , m ort du, BB. 12.
C ongrégation de S aint -Vanne , GG. 64.
C ongrégation d e s A r t isa n s , BB. 12 ; FF.
44
; GG. 55
C ongrégation des É c o l ie r s , BB. 12.
C ongrès de S o isso n s , GG. 41.
C onquête fr a n ç a ise , FF. 2.
C o n s e i l d ’É t a t , A A . 2 ; BB. 6 , 1 1 , 1 3 , 21 ;
CC. 6, 92, 1 2 9 ; DD. 32, 43, 6 0 ; EE 8 ;
FF. 6, 35, 40, 5 3 ; GG. 43, 62, 6 8 ; HH.
17, 24, 28, 31.
Co nspiratio n a n g la ise , GG. 4 1 .
C o n treband iers , CC. 55 ; FF. 56.
CONTROLE d e s a c t e s , BB. 21 ; DD. 45.
CONTROLEUR GÉNÉRAL, BB. 12, 28 ; CC. 4,
105.
CC. 96.
DD. 59.
D i s e t t e , BB. 2, 3, 9 ; GG. 41 ; HH. 1.
D i s p e n s e s r e l i g i e u s e s , GG. 41.
D i s t r i c t , BB. 2 8 ; CC. 1 3 3 ; DD. 18.
D o m a i n e s d u R o i , BB. 6 ; CC. 66 ; DD. 43,
4 5 ; HH. 18, 22, 2 3 ; II. 1, 6.
D o n d e j o y e u x a v è n e m e n t , CC. 5.
D on g r a t u i t , CC. 3, 132 ; FF. 10.
D o y e n d e « M o n t a n a , » GG. 23.
D o y e n d e « V a r e s c o , » CC. 8 ; GG. 2 3 , 26,
39.
D r a g o n s , GG. 39.
D r a p e a u d e l a v i l l e , CC. 27, 119 ; EE.
12
; II. 6.
D r a p e a u r o u g e e t b l a n c d e 1790, CC. 121.
D r o i t s c u r i a u x , BB. 2, 6 ; GG. 48.
D r o i t s r é s e r v é s , CC. 4.
Duc d e B o u r g o g n e , FF. 13.
le s
in c en d ies,
C u r é s d e S a in t- B é n ig n e d e P o n t a r l i e r ,
C o n f r é rie de S a in t-Ro ch
b a s t i e n , DD. 39.
e t S a in t- S é
fo rtific a tio n s,
D é c è s, actes de, GG. 8, 9, 10, 11, 1 2 ,1 3 ,
14, 13, 16, 17, 22, 23, 24, 26, 27, 28,
29, 30, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 63, 64.
D é l i b é r a t i o n s m u n ic ip a le s , BB. 1-19.
D élim i t a t i o n s d e P o n t a r l i e r , BB. 6 ;
DD. 1 2 ; — avec Doubs, FF . 31, 3 2 ;
I I . 8 ; — avec Houtaud et D om m artin,
FF. 35, 36 ; — avec la forêt des Oyettes,
F F . 3 8 ; — avec les G ranges, FF. 22,
23 ; — avec Les V errières-de-Joux,
FF. 1.
D é l i t s f o r e s t i e r s , DD. 21, 22 ; FF . 3 8 , 46.
D é n o m b re m e n ts d e p o p u l a t i o n , BB. 6,
13, 3 0 ; DD. 14.
DENTISTE, GG, 68.
Eaux
et
fo rêts,
cham bre souveraine,
FF. 33.
f o r ê t s , m aîtrise, CC. 9 2 ; DD.
2 2 ; EE. 4 ; FF. 31, 33, 39.
É c h e n i l l a g e , HH. 1.
É c h e v i n s , BB. 20, 2 7 ; FF. 11 ; II. 6.
É c l a i r a g e , DD. 46.
É c o l e s , BB. 3, 4, 5, 6, 7, 1 2 , 13, 14, 2 8 ;
CC. 23, 24, 25, 26, 28,29, 31, 34, 36,
40, 41, 42, 45, 55, 64,66, 67, 68, 69,
71, 72, 73,
78, 8 0 , 95,118, 119, 122 ;
DD. 36, 43, 5 2 ; GG. 1,6, 19, 53, 58,
59, 60.
É c r i v a i n , BB. 7 ; CC. 123.
É d i f i c e s m u n i c i p a u x , DD. 31-42, 43.
É g l i s e d e C h a f f o i s , GG. 8 .
É g l i s e d e D o m m a r t i n , GG. 3.
É g l i s e d e F r a s n e , GG. 2.
É g l i s e d e L a C l u s e , GG. 41.
Eaux e t
É g l ise
de la
S a in t e -C ro ix
a
Be s a n ç o n ,
GG. 8.
É g lis e de M alp a s,
É glise
de
GG. 41.
N o t r e -D ame
des
E r m it e s,
GG.
66.
CC. 27, 3 0 ; DD. 3 8 ;
FF. 11 ; GG. 2, 10, 40, 45, 55.
É g l i s e S a i n t - A n d r é d e B a n n a n s , GG. 4.
É g l i s e S a i n t - B é n i g n e , BB. 2, 6, 7, 9 ;
CG. 24, 25, 26, 33, 37, 41, 45, 47, 52,
54, 6 2 ; DD. 37, 47, 5 9 ; FF. 10 ; GG. 2,
3, 4, 10, 30, 4 5 ; II. 6.
É g l i s e S a i n t - É t i e n n e , BB. 8 ; CC. 29, 42,
4 3 ; DD. 38, 5 9 ; GG. 30, 45 , 67.
É g lis e N o tre-D am e ,
182
É g lise S aint -J ean de B esançon , GG. 39.
É g lise S aint -L aurent D’Ornan s , GG. 6 .
É g lise S ainte -Madeleine DE BESANÇON,
CC. 53.
EGYPTIENS, BB. 2.
É l e c t i o n s m u n ic ip a le s , BB. 2, 3, 4, 3,
6,
11, 20, 2 8 ; CC. 26 ; FF . 12.
BB. 8 ; CC. 85 ; FF. 56.
É m i g r a t i o n s , HH. 24.
É m in a g e , BB. 2, 3, 13 ; CC. 1, 4 3 ; DD.
13,
1 4 ; FF, 3 7 ; GG. 4 9 ; HH. 1.
E m pir e , GG. 41.
E m prunts , BB. 2, 7, 28 ; CC. 58, 69, 132 ;
GG. 58.
E n f a n t s p a u v r e s , fondations, BB. 1 3 ;
CC. 83, 119 ; GG. 59.
E nfa nts trouvés , BB, 1 3 ; GG. 69.
E nnem is , BB. 2 ; CC. 37, 5 2 ; FF. 3.
E nseig nes et cabar ets , CC. 111 ; HH. 31.
E n terreu r s , CC. 25.
E n tr e p ot , CC. 85.
EPICES, FF. 56.
É p ic ie r s , FF. 5 2 ; HH. 31.
É pid ém ies , BB. 2.
É piz o o t ies , BB. 2, 3, 6, 7, 9 ; CC. 28,
30 ; HH, 17.
E spa g n o ls , AA. 3 ; EE. 7.
E s p io n , CC. 24, 23.
E spla n a d e , CC. 3 3 ; DD. 3.
ÉMEU TE S,
sur
l ’ h isto ire d e s b o u r g e o is ie s
d u Roi, par Droz, BB. 11 ; CC. 120 ; FF.
3 0 ; II. 7.
É ta lo n s , chevaux, BB. 4 ; CC. 96.
É ta lo n s , mesures, BB. 1 ; CC. 3 4 ;
É ta n g , CC. 4 9 ; DD. 12.
É t a p e s , BB. 6 ; EE. 9, Il ; FF. 55.
É T A T DES MAISONS ET DES BIENS,
BB. 3.
É ta t -major , CC. 9 0 ; EE. 8 ; GG. 58.
É ta ts de F ranche -C omt é , AA. 3 ; BB. 2,
14
F ê t e s p a t r o n a l e s , BB. 3.
GARDES FO R E S T IE R S , BB. 2 8 ; CC. 23, 119,
1 2 2 ; DD. 22, 51.
G A R D ES-FR ANÇA lSES , GG. 15.
Gazette , BB. 9 ; CC. 89.
Gé n ie , E E . 4 , 8. 13.
Géographe du R oi , GG. 63.
Géom ètre , BB . 33.
GITE D’A UBONNE, CC. 1.
GOUVERNEUR DE Besançon , BB. 2 0; FF .
1 0 ; GG. 8.
G o u v e r n e u r s d e F r a n c h e - C o m té , AA. 3 ;
BB. 2, 6, 9, 10, 20, 25 ; CC. 25, 26, 50,
52,
6 5.
F e u d ’a r t i f i c e , CC. 57.
G ou v e rn e u r s de P o n t a r l i e r e t du c h â
F e u De j o i e , CC. 3 6 , 55 , 79.
F eu d u c i e l , GG. 41.
t e a u d e Joux, BB. 1, 2, 3, 7, 10, 13,
2 7 ; CC. 19, 52, 38, 116, 122, 1 2 3 ; EE.
4,
8 ; FF. 37, 40 ; GG. 9, 10, 15, 39 , 63.
G r a in s , BB. 12 ; CC. 113 ; FF. 53.
G r a n d c h a n t r e d e S a i n t - C l a u d e , GG. 20.
G r a n g e s , DD. 13.
G r e f f e , BB, 2, 3.
G r ê l e , BB. 6. 13 ; CC. 9 1, 121 ; GG. 40,
4 1 ; HH. 1.
G r e n a d i e r s , EE. 1, 8.
G r e n i e r a b l é , BB. 4.
G r ib o u l i e r s , C C. 25.
Grotte des L avaux , BB. 9.
G r u e , DD. 43, 5 1.
G r u e r i e , BB. 3 5 ; FF. 38, 39, 40, 46.
Gr u y e r . FF. 38.
G u e r r e s , BB. 2, 11 ; CC. 24, 25, 26, 29,
4 9 ; EE. 1 2 ; FF. H , 1 3 ; GG. 6, 21, 40,
4 1 ; HH. 18, 22.
G u e t, BB, 2, 3, 7 ; DD. 37, 51, 33, 55.
FF. 11 ; GG. 48.
ÉGOUT, DD. 5 1.
E s sa i
F acu lt é , chaires de, GG 6 1.
F AMILIARITÉ DE PONTARLIER, BB. 2, 3,
1 4 ; CC. 45, 62, 90, 1 16 ; DD. 13, 14 ;
; CC. 2 0 ; II. 1.
É ta ts généraux d e 1789, AA. 4.
É ta ts généraux des P a y s - B a s , BB. 1,
É tendard de la v ille , CC. 92.
É tr a n g ers , BB. 2, 12, 13, 3 0 ; CC. 26,
39, 102 ; FF. 50.
É tr en n es , BB. 3, 13 ; CC. 66.
É v ê q u e constitutionnel d u D oubs, GG.
17.
É vêque d ’A rcadie , BB. 9.
É v ê q u e d e P h i l a d e l p h i e , BB. 3 .
É v ê q u e d e S a i n t - C l a u d e , BB. 32.
É vêque de S ene z , GG. 41.
E xcommunication d ’ inséct e s , BB. 6, 11 ;
CC. 9 0 ; GG, 41, 57.
E xécutions j u d i c i a i r e s , CG. 64, 66, 69,
79.
E xpo sitio n s d e c o n d a m n é s , BB. 6 .
F AUBOURGS, CC. 3 2 , 38. (V. nom s d e lieu x :
Saint-É tienne, S a int-Pierre.)
F É L ICITAT lO N S A LA VlLLE, A A . 2 .
F e rm e s Et Oct r o is , CC. 5, 6, 8 8 ; GG.
3 1.
F ê te de l a P u rif ic a tio n ,
BB.
9.
F ê t e d e s a i n t L o u is , CC. 23.
F ê t e d u 14 j u i l l e t , CC. 121.
F i l l e s d é b a u c h é e s , BB. 2, 9, 1 2 ; GC.
1 1 9 ; FF . 53.
F o i r e s , BB. 5 ; CC. 1, 4 7 , 5 9 ; DD. 8, 51 ;
HH. 1 8 ; H. 6 .
F o i r e d e S a in t- G o r g o n , CC. 28.
F o n d a t i o n s p ie u s e s , BB. 9, 1 0 ; CC. 43,
47,
6 2 ; GG. 40, 41, 45, 48.
F o n d e r ie , CC. 4 6 ; HH. 24.
F o n t a i n e s p u b li q u e s , BB. 6, 7, 31 ; CG.
23, 24, 25, 33, 42, 58, 62, 8 4 ,1 2 0 ; DD.
37 , 42 , 43, 5 1 ; FF . 44. (V. nom s de
lieux : Fonteny, Milieu, S a in te-An ne,
S a int-Pierre.)
F o n t a i n i e r s , CG. 122.
F o r ê t s d e l a v i l l e , CC. 28, 9 2 ; DD. 1822, 28.
F o r t e r e s s e d e PONTARLIER, HH. 18.
F o r t i f i c a t i o n s , FF. 4, 13.
F o r t i f i c a t i o n s d e B e s a n ç o n , CC. 67.
F o s s é s , BB. 1 ; CC. 24, 53, 59, 77, 97 ;
H a b it a n t a g e , BB. 2 ; CC. 23, 9 7 , 112.
DD. 1 , 2, 3, 5.
F o u r r a g e s , CC. 13.
F o u r s , DB. 5, 6 ; CC. 1, 24, 66, 91, 1 2 2 ;
DD. 13, 4 6 ; FF . 10 ; HH. 2 2 ,2 3 . (V. nom s
de lieux : Halles, Sain t-B én igne.)
F o u r s a c h a u x , DD. 28.
F r a n ç a i s , les, BB. 2 ; CC. 25 ; 5 2 ; E E . 12.
F r è r e s De l ’é c o l e c h r é t i e n n e , BB. 14.
F r u i t i è r e s , BB. 9, 2 8 ; HH. 15 .
F u m e u r s , BB. 9 ; FF. 50.
F u m ie rs , BB. 3, 9, 11.
H a l l e s e t H a l l e t t e s , BB. 3. 13, 31 ; CC.
23, 33, 43, 83, 59, 1 2 0 ; DD 34, 5 1 ;
GG. 49 ; HH. 18.
H a r a s , CG. 13, 118 ; HH. 16.
H i s t o i r e d e P o n t a r l i e r , par Droz, BB.
11 .
H o pi t a l d e P o n t a r l i e r , BB. 2, 3, 6, 7 ,
CC. 2 , 58, 62, 71, 8 4 , 90, 116, 122 ; DD
3, 13, 35, 3 9 ; FF. 17 ; GG. 2, 13, 40,
62-67, 72.
Ho p i t a l , église de l’, GG. 67.
Ho p i t a l d u S a i n t - E s p r i t , à B e s a n ç o n ,
G a b e l l e s , BB. 2 ; CC. 2 3 ; F F . 6 ; HH. 27.
G a r d e d u t r é s o r r o y a l , CC. 110.
G a r d e n a t i o n a l e , DD. 18.
GARDE-SCEL, FF , 5 5 .
G a r d e s d e p o l i c e , BB. 3 , 5 ; CC. 1 1 9 ;
GG. 58.
G ar d e s Des p o r t e s , FF. 55.
G a r d e s d u c o r p s , BB. 2 8 ; GG, 15.
G a r d e s - é t a l o n s ; CC. 1 2 3 ; HH. 16.
G a r d e s - f e u , CC. 63, 7 0 , 1 1 8 ; DD, 5 4 , 60 ;
FF. 50.
BB. 5 ; GG. 69.
H o p it a l g é n é r a l d e B e s a n ç o n , CC. 67 ;
FF. 21 ; GG. 62.
Hop ita l S a in t -J acq ues ,
a
Besançon , GG.
39.
H o r l o g e s , BB. 2 , 6, 1 1 ; CC. 23, 28, 29,
33, 34, 35, 1 2 2 ; DD. 37, 41, 51 ; GG.
67.
H o te l d e l ’i n t e n d a n c e , CC. 13.
Hotel de v il l e , bâtiment, BB. 2, 3, 9,
12, 13, 2 0 ; CC. 23, 2 4 , 26, 34, 40, 42,
44,
45, 47, 53, 54, 72, 83, 86, 89, 90,
1 2 2 ; DD. 1, 9, 31, 4 3 ; EE. 4 ; GG. 55.
Hot e l de v il l e , règ lem en t, BB. 5, 6.
Hot e l du gouvernement , CC. 96.
Hot e l ie r s et cabareti e r s , BB. 1 ; CC.
9 7 ; HH. 31.
Hu il es et sav o n s , CC. 13.
Hu is s ie r s De p o l ic e , BB. 3 ; FF. 18, 29.
I d io t , FF. 56 .
Im pô ts , BB. 6 ; CC. 1- 123 ; FF 5, 34, 37.
I m prim eurs , BB. 6 ; CC. 1 1 8 ; HH. 24.
In c en d ies , BB. 2, 3, 6, 7, 9, 10, 11 , 13,
31 ; CC. 23, 28, 38, 39, 40, 41, 46, 51,
53,
55, 58, 63, 64, 65, 70, 74, 82, 91,
96, 116, 118, 119, 131 ; DD. 15, 4 1 , 43,
54-60 ; EE. 4, 1 2 ; FF. 3, 5 6 ; GG. 20,
29, 30, 32, 41, 42, 56, 62, 67 ; II. 1, 3.
I ncendie au chateau de J o u x , BB. 13.
Incendie du L o c l e , BB 7.
I n fa n t , BB. 2.
I n fa n t e , AA. 1.
I n fa n t e r ie , EE. 8 ; FF. 5 6 ; GG. 41.
I n g én ieu r s , BB. 5, 6, 7, 9 ; CG. 63, 93,
96, 120, 1 2 2 ; DD. 43, 5 9 ; EE. 8 ; GG.
16
; II. 2.
Inondation , CC. 88.
I n sc r ip tio n , DD. 59.
I nspecteur de la n o b l e s s e , GG. 28.
I nspecteur d es bo u c h er ies , BB. 4.
I nstruction p u b l iq u e , GG. 58-61.
I nsurrection d ’esclaves a L a Ma r ti
n iq u e , AA. 5.
Intendants de F ranche -Comté , AA. 2 ;
BB. 3, 5, 6, 8, 9, 11, 13, 20, 25, 2 8 ;
CC. 4, 22, 53, 75, 79, 92, 93, 105, 12 9 ;
DD. 12, 5 9 ; EE. 1, 4, 8 ; FF. 25, 35,
36, 37, 5 5 ; GG. 49, 61, 62, 68 ; HH. 16,
26, 2 9 ; II. 1.
I n v a lid es , GG. 16, 62.
I nventaires d ’a rch ives , BB. 1, 2, 6, 7 ;
CC. 3 8 ; II. 6, 7, 8.
BB. 2, 2 8 ; CC. 64, 6 6 , 6 9 ; FF.
1-56 ; GG. 43 ; II. 6.
J ustice de B u l l e , FF. 24.
Ju stice,
23, 29, 33, 37, 38, 41, 42, 47, 96, 120,
1 2 2 ; DD. 14, 3 6 ; EE. 8 ; FF 4 4 ; GG.
50, 54, 55, 56, 58 ; II. 6.
J eu de l ’arc , CC. 89 ; DD. 3.
J eux d e q u il l e s , BB. 8 ; CC. 7 6 ; DD. 51.
J eux p u b lic s , FF. 56.
J ournal de Ve r s a il l e s et du P o in t - d u J o u r , CC. 121.
J ournées d ' octobre 1789, II. 1.
J ubé de S aint -B énigne , DD. 37, 43.
J u b il é , GG. 41.
J u if s , CC. 1.
DD. 59.
BB. 3, 5, 12, 27, 31, 3 3 ; CC.
25 , 31, 48, 65, 73, 84, 93, 122 ; FF. 6,
10, 40, 51 ; GG. 6, 8, 10, 68.
M é m o i r e s s u r l a p r o v i n c e , GG. 61.
M e n d i c i t é , BB. 5, 11 ; CC. 13 ; EE. 1 ;
GG. 70.
M e r c u r i a l e s , HH. 4, 5, 6.
M e s s a g e r s m u n i c i p a u x , BB. 2, 2 5 ; CC.
26
; EE. 12.
M e s s e s , BB. 7.
M e s s i e r s , BB. 2 ; CC. 122 ; DD. 5 1 ; FF.
52, 5 5 ; HH. 12.
M i l i c e , BB. 2, 7, 8, 31 ; CC. 13, 24, 25,
119
; EE, 1, 3 ; GG. 41.
M i n i m e s d e B e s a n ç o n , BB. 1.
M i n i m e s d e D o l e , CC. 122.
M i n i s t r e s , BB 10 ; CC. 131 ; DD. 6 0 ; EE.
6, 8 ; FF. 5 4 ; GG. 59, 62.
M i s è r e , BB.
2, 9 ; CC. 131 ; GG. 40.
M i s s i o n n a i r e , GG. 29.
M o i s s o n s , GG. 40.
M o n n a i e s , BB. 2.
M o n t r e s m i l i t a i r e s , EE. 2.
M o r t d e L o u i s XIV, GG. 41.
M o r t d e P h i l i p p e d ’O r l é a n s , GG. 41.
M o u l i n s , BB. 5, 7 ; CC. 1, 23, 24, 25, 28,
31, 33, 30, 37, 38, 64, 88, 97, 121,
1 2 2 ; DD. 2, 24, 26 ; FF. 3, 28, 4 0 ; GG.
45 ; HH. 25 ; II. 6.
M o u s s e l i n e s é t r a n g è r e s , HH. 31.
M u r a i l l e s d e l a v i l l e , BB. 2, 3, 5, 6,
12
; CG. 24, 28, 52, 69, 118, 132 ; DD.
1 ; EE. 4 ; FF 2 ; HH. 25.
M u s i c i e n s , CC. 35, 4 7 , 50, 5 3 , 5 5 ; GG. 61.
M é d a ille s ro m a in es,
M édecins.
LANTERNES,
BB. 2.
L a v o ir s , BB. 6 ; DD. 2, 3 , 43.
L égion
de
L ib raires,
L yon , GG. 39.
BB. 6, 10, 33, 3 5 ; CC. 121 ;
HH. 31.
L ieutenant
Pon
J oux , BB.
2, 4, 5, 6, 11, 12, 2 7 ; CC. 81, 9 1 ; GG.
10, 13, 14.
L ieutenant d es maréchaux de F rance ,
GG. 17.
L ieutenant général d ’a r t ill e r ie , CC.
119.
L ieutenant général de F ranche -Comté ,
BB. 2, 3, 4 ; FF. 1 ; HH. 1.
L ieutenant g é n é r a l de P ontarlier ,
BB. 2.
L ieutenant général des ar m ées , FF. 30.
L ieu ten a n t - gouverneur de F ra n ch e C omté , AA. 3.
L it er ie des tro u pes , CC. 68.
L oges de p e s t if é r é s , CC. 24.
L o u p s , BB. 2 ; CC. 38, 88, 92.
L u x e , GG. 41.
au gouvernement de
ta rlier et du chateau de
Magasin
a blé,
CC. 68, 71.
BB. 5, 11, 13, 20.
AA. 1 , 3 ; BB. 2, 3, 4, 5, 6, 7,
M a g istr a t , règlem ent,
M aie u rs,
10, 11, 12, 13, 14, 20, 22, 2 5 , 2 7 ; CC.
2 6 ; DD. 1 4 ; EE. 2 ; FF. 10, 11, 31,
39, 52, 5 6 ; GG. 1, 2, 3, 6, 13, 19, 20,
22, 38, 40, 41, 42.
M a in m o r te , FF. 11, 12, 13, 30.
M a i r i e , j u s t i c e , BB. 2, 3, 23, 2 8 ; CC. 43,
9 4 ; FF. 10, 20, 21, 41 -4 7 ; HH. 1 4 , 31.
M a î t r i s e d e s E a u x e t F o r ê t s . (V . E a u x e t
Forêts.)
Ma jo r
du chateau de
J oux
et de
P on
t a r lie r ,
J a n issa ir es tu r c s , GG. 41.
J ardin botanique , BB. 6.
J a r d in s , BB. I ; CC. 97 ; DD. 1, 2, 5.
J é su it e s , BB. 2, 3, 6, 7, 11, 2 8 ; CC. 2,
FF. 53.
GG. 67.
M ascarades,
M au so lée ,
BB. 4, 5, 6, 7, 1 3 ; CC. 79,
83, 85, 9 5 ; EE. 8 ; GG. 15.
M a l a d i è r e , CC. 32, 38, 3 9 ; DD. 51.
M a n d e m e n t s m u n i c i p a u x , CC. 118-121.
M a n d r i n s , CC. 3.
M a rc d ’o r , CC. 5.
M a r c h a n d s d e c h e v a u x , HH. 31.
Marché , BB. 6 ; FF. 5 0 ; HH. 31.
Maréchal de b a t a il l e , GG. 39.
Maréchal de camp , EE. 8 ; FF. 4 0 ; GG.
41.
Maréchal de F rance , BB. 12, 1 3 ; II. 7.
Maréch aussée , BB. 3 ; CC. 1 1 9 ; FF. 54,
55
; GG. 67.
M a r i a g e s , a c t e s d e , GG. 3-5, 8-17, 20,
21, 23, 24, 26-30, 34, 37, 39-43.
M a r g u i l l i e r , CC. 24.
(V. Baptêmes.)
les, EE. 7.
N E I G E , BB. 7 ; GG. 41 ; HH. 28, 30.
NITRIèRE, DD. 52.
N o b l e s s e d e P o n t a r l i e r , BB. 3 , 1 4 ; DD.
14.
N o e l s (cantiques), GG. 40.
N o t a b l e s , BB. 20.
N o t a i r e s , BB. 6 ; CG. 28, 47, 119 ; DD.
3 6 ; FF. 3 4 ; GG. 3, 52.
N aissan ces.
N ap o litain s,
CC. 23, 28, 5 9 ; GG. 38.
BB. 4, 6, 3 1 ; CG. 3, 102-109 ;
DD. 51, 5 2 ; FF. 53.
O c u l i s t e , GG. 6 8 .
O f f i c e s m u n i c i p a u x , AA. 1 ; BB. 3, 5, 6,
11, 13, 14 , 21, 22 , 23 , 23, 27, 2 8 ; CC.
21 ; FF. 46.
O f f i c i a l i t é , BB. 9, 10.
O f f i c i e r s d e p o l i c e , BB. 3, 4, 6, 2 7 ; CC.
92, 122 ; FF. 21, 43, 44, 46, 55.
O bsèques,
O c tro is,
FF. 8 .
CC. 1 3 3 .
O p é r a t e u r , BB. 9 , 1 0 ; GG. 14.
O r a g e , BB. 6 ; CC. 83.
O r a is o n s f u n è b r e s , BB. 2 ; CC. 23.
O r a t o r i e n s d e S a l i n s , CC. 5 8 .
Or f è v r e , C C. 3 0 , 8 1 , 119; F F . 2 0 .
O f f i c i e r s f is c a u x ,
O f f i c i e r s m u n ic ip a u x ,
Or g u e s , B B . 7 ; D D. 3 7 ; G G . 5 7 .
Or v i é t a n ,
fabricant d’, BB. 9.
PUNS, BB. 2 ; CC. 11 4 ; DD. 12 , 14, 24,
25, 27, 30, 31, 32, 37, 39, 40, 42, 47,
48, 5 0 ; EE. 4 ; II. 2, 3, 4.
P l a n t a t i o n s d ’a r b r e s , BB. 6 , 13, 31 ;
CC. 46, 119 ; DD. 29, 48.
P luies, GG. 41.
Poissons, BB. 11 ; CC. 59 ; DD. 51.
P o lice, BB. 11, 13 , 28 ; FF. 1-56.
P o lice , lieutenant général de, BB. 3, 6 ,
11 ; FF. 21.
P a ix , AA. 2 ; BB. 1 , 9, 11 ; CC. 42, 57,
9 0 ; EE. 12.
P a n e t e r ie , BB . 9 ;
BB. 7, 8 ; DD. 54.
BB. 5.
P onts, BB. 2 , 6, 9 ; CC. 2 9 , 3 2 , 3 3 , 3 6 ,
POMPE A INCENDIE,
PONT-LEVIS,
CC. 9 7 .
P a p e , GG. 41, 49
39, 41,
BB. 2 ; CC. 3 1 , 36, 37, 39, 4 2 ,
43, 45, 46, 47, 48, 49, 51 ; EE. 3.
P a p e t e r i e , HH. 2 5 .
P a r l e m e n t , BB. 5 , 1 1 ,1 2 , 20, 2 8 ; CC.
13, 24, 122 ; DD. 14, 22, 2 3 ; EE. 7 ;
FF. 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 , 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 17, 19, 20, 21, 26, 27, 28,
29, 30, 33, 40, 44, 81, 53 , GG. 2, 6,
12, 16, 42, 50, 54, 6 8 ; HH. 2 8 , 3 1 ;
II. 5.
P a r o i s s e s , BB. 1, 1 4 ; DD. 5 9 ; FF. 13 ;
GG. 17, 30, 46, 47.
P a r o i s s e d e Notre-Dame, BB. 3 ; GG. 3143.
P a r o i s s e d e S a in t-B é n ig n e , BB. 3, 6 ;
CC. 8 ; GG. 1-17.
P a r o i s s e d e S a i n t - E t ie n n e , BB. 3 ; GG.
18-30.
P a s s a g e d u Roi e n F r a n c h e -C o m t é , AA.
2 ; BB 8, 9 ; CC. 13 ; EE, 3.
P a s s e p o r t s , BB. 28.
(V. n o m s de lieux.)
P a p e g a i,
PATROUILLE, C C . 1 1 8 .
PATURAGES, BB. 3 ; CC. 9 7 ; FF. 4 6 ; HH.
13.
59,
71,
Po n ts e t c h a u ssé e s,
P o r t a il d e
90,
1 1 9 ; DD. 3 0 .
CC. 13 ; D D . 3 5 , 4 3 .
BB. 6 ; DD.
S a i n t -B é n i g n e ,
37, 42, 43, 59.
BB. 4 ; CC. 26, 28, 3 1 ,
33, 35, 39, 41, 49, 53 ; EE. 4 ; FF. 55.
(V. noms de lieux : Boulevard, Mo
rieu x, Notre-Dame, Pont-Saint-Eloi,
Trois-Sols.)
P o r t r a i t d u R o i , BB. 2 ; CC. 42, 5 4 ; DD.
31.
P o s t e s , CC. 5 ; GG. 1 7 ; HH. 30.
POTEAUX INDICATEURS, BB. 5 ; GC. 76.
P o t e n c e , CC. 66, 69 ; E E . 4.
P o t e r n e s , CC. 23, 24, 41, 5 2 ; DD. 43.
POUDRERIE, CC. 55.
P o u d r e s e t S a l p ê t r e s , CC. 23, 24, 25,
8 1 ; HH. 26.
P r é d i c a t e u r s , BB. 2, 8, 6, 7, 1 3 ; CC.
29, 32, 33, 37, 42, 86, 95, 97, 122 ; GG.
29, 5 0 , 5 1 , 5 7 , 67.
P r e s b y t è r e s , DD. 4 0 ; GG. 47.
P r é s é a n c e s , AA. 3 ; BB. 2, 2 1 ; F F . 24.
P r é s i d i a l a P o n t a r l i e r , II. 1 .
P r é s id ia l d e S a l i n s ,
89, 90, 122 ; FF. 1 1 , 1 2 , 13, 14, 1 3 , 40,
5 4 ; GG. 70, 71 ; II. 6
P a v é s , BB. 2, 6, 7 ; CC. 26, 5 9 ; DD. 29,
4 3 , 4 7 , 51.
P é a g e s , B B . 1 2 ; DD. 1 3 .
P e i n t r e s , CC. 28, 34, 35, 46, 57, 63, 64,
72, 85, 86, 119 ; DD. 41 ; GG. 67.
P è l e r i n a g e , GG. 57.
P é p i n i è r e , CG. 13.
P e s t e , BB. 2 ; CC. 23, 24, 25, 26, 1 1 8 ;
GG. 68.
P e s t e d e Ma r s e i l l e , BB. 5 ; GG. 4 1 .
P r é s i d i a l d é Ve s o u l , F F . 2 1 .
grand, CC. 5 2 , 5 5 .
CC. 1 1 0 .
P r é v o t e d é P o n t a r l i e r , CC. 1 .
P r é v o t e s , suppression des, AA. 1 .
P r i è r e s p u b l i q u e s , BB. 2, 3, 7, 1 0 ; GG.
2 5 , 3 5 ; FF. 51 ; GG. 4 8 , 5 1 .
P r i e u r d e S a i n t - É t ie n n e , GG. 3 1 .
P rieuré de Saint-Étienne, BB. 3 ; DD.
1 3 , 1 4 ; GG. 4 5 .
Prise d e P o n ta r lie r par le s Français,
B B. 2 ; CC, 5 2 ; EE. 12.
P e st e en A llem a g n e, BB. 2 .
P r is e
CC. 9 6 .
P ig e o n s, B B . 2.
P io n n ie r s,
BB. 8 .
FF. 5 3 .
DD. 42. (V. noms d e
lieux : Casernes, Cours, Hôtel de ville,
Buchin, Saint-Antoine, Saint-Bénigne. )
P i q u e r é s , fê t e d e s ,
Pl a c e s d e la v il l e ,
so u t e n u s p a r l a v i l l e ,
FF. 1-56 ;
II. 1.
P ro ce s s io n s , BB. 2, 3, 7, 9, 10, 1 2 , 13 ;
CC. 41, 42, 47, 53 ; DD. 59 ; GG. 4 1,
48, 55.
PROCUREUR g é n é r a l , BB. 1 2 ; EE. 12 ; FF.
2 1 ; GG. 1, 3, 20.
PROMENADES , CC. 57 , 12 0 ; DD. 49,
(V. noms de lieux : Boulevard, Cours,
Mont.)
Propriétés communales, DD. 1-60.
Prospectus et brochures, II. 1.
Prostitution, BB. 1.
Protestants, AA. 2 ; BB. 3, 6 ; CC. 6 4 ;
DD. 3 7 ; GG. 9, 26, 40, 41.
P r o to n o t a ir e a p o s t o l iq u e , CC. 93.
P y r a m id e , BB. 7, 8, 31 ; DD. 43, 48,
52.
P o r tes d e v il l e ,
P a u v r e s , BB. 2, 5 ; CC. 23, 28, 6 0 , 85,
PEST E E N D A U P H IN é ,
Procès
FF. 21, 3 1 , 34.
P r é v ot ,
P r é v o t d e Pa r is ,
de
Po n t a r l ie r p a r l è s S u é d o is ,
FF. 10.
P r is o n n ie r s d e g u e r r e , E E . 1 2 .
Prisons, BB. 8 , 40, 1 3 ; CC. 25, 34, 38,
46, 48, 5 2 ; DD. 32, 4 3 ; FF. 56 ; II. 6.
P riv ilèg es de Franche-Comté , AA. 3 ;
B B . 2.
P riv ilég iés, rôle des, CC. 8.
d e la v i l l e . (V. nom s d e lieu x :
Boulevard, Ecorces, Morieux.)
Qu ê t e s , BB. 1 , 2 ; DD. 57, 5 9 ; FF. 5 4 ;
GG. 67, 70.
Q u i n c a i l l i e r s , HH. 31.
Qu a r t ie r s
R a g e , GG. 68.
R ec e v e u r g é n é r a l
R e c ev eu r
de
m u n ic ip a l
B o u r g o g n e , CC. 1 .
(v . Comptes), BB. 2,
7, 11 ; CC. 21, 23-101, 122 ; DD. 1 4 ;
FF. 4, 16, 17, 29, 37, 40.
R e c o n st r u c t io n d e l a v i l l e a p r è s 1736,
BB. 6 ; DD. 57, 59 ; FF. 37.
R ec r u t e m e n t , EE. 1.
R ed e v a n c e s s e i g n e u r i a l e s , CC. 2.
R e f u g e S a in t e -M a r ie d e B esa n ç o n , C C.
83.
R ég im e n t d ’A l s a c e , GG. 43.
R ég im en t d e l a T r é m o u il l e , CC. 92.
R ég im e n t d e L i s t e n o i s , GG. 71.
R ég im e n t d e P o it o u , GG. 2 7 , 28.
R ég im e n t d e R o y a l -c a v a l e r ie , EE. 8 .
R ég im e n t d e R o ya l - m a ri n e , EE. 8.
Rég im e nt d e S t a r e m b e r g , CC. 52.
R é g im e n t d e W a l d n e r , EE. 8.
R ég im e n t du m a r q u is d e L a m b e r t , CC.
53.
R é g im e n t s p r o v in c ia u x , EE. 1.
R èg lem en t
des
h op it a u x
m il it a ir e s ,
GG. 62.
R è g l e m e n t L e s Ma g is t r a t s , BB. 2.
R è g l e m e n t d e s m o n n a ie s , BB. 2.
R è g l e m e n t d u Ma g is t r a t d e P o n t a r l ie r ,
BB. 21.
Règ lem en t
v il l e s ,
SUR
l ’ a d m in ist r a t io n
des
BB. 41.
AA. 2 ; BB. 1 ,
2, 3, 6, 11, 12 , 13 ; CC. 24, 42, 57, 71,
1 1 6 , 119.
RELIQUES , BB. 3 , CC. 64 ; GG. 40.
R é jo u is s a n c e s p u b l iq u e s ,
R emontrances d es É ta ts de F ranche C omté , AA. 3.
R emontrances de P o n ta r lier en 1789,
AA. 4.
R en t e s de la v il l e , CC. 110, 1 2 2 ; II.
6
.
R ep r ésen t a tio n s
t h é â t r a le s ,
BB. 9, 1 0 ;
CC. 57, 60, 7 0 , 91, 119.
R é q u isit io n s , BB. 2, 8 ; EE. 7.
R éser v o ir s d ’e a u , BB. 7 ; DD, 1.
R etr a h a n ts , BB. 2 ; CC. 2 5 ; EE. 4.
R e t r a it e du s o ir , BB. 2.
R h a b il l e u r s , BB. 10.
R oute d ’A rçon a Houtaud , DD. 29.
R oute d’Houtaud a Do u bs , BB. 12.
R o ute de P o n tar lier a B esançon , BB.
6 , 11.
R oute
de
P o ntarlier
a
E t a l a n s , DD.
de
P o ntarlier
a
Houtaud , DD.
de
P o n ta r lier
a
L a C l u s e , DD.
de
P o n ta r lier
a
Mo rtea u , CC.
29.
R oute
29.
R oute
29.
R oute
S e ig n e u r ie d u R o i, CC. 64.
; DD. 29, 51.
P o n tar lier a Morteau par
l e s é t raches , BB. 13.
R o u t e s , BB. 13 ; DD. 51.
R ues de la v il l e , CC. 52, 5 9 ; DD. 3.
de
(V. noms de lieux : Basse, Charrons,
Cours, Empereur, Godons, GrandeRue, Jodons, Morieux, Notre-Dame,
Saint-Bénigne, Sainte-Anne, Sarrons,
Trois-Sols, Vuillets.)
S a c r e du R o i , BB. 1 3 ; F F . 5 6 ; GG. 41,
57.
S a g e - fem m e , BB. 2 8 ; CC. 123 ; FF. 40,
51 ; GG. 68.
S ain t -E s p r it de Besançon , CC. 84.
S a in t -S u a ire , GG. 57.
S ainte Ca th erin e , fête de, GG. 58.
S a l p ê t r e s , HH. 26.
S a r r a sin s , BB. 2.
S auvegarde de la v il l e , BB. 1 .
S avoyards , BB. 2 ; CC. 39.
S ceau , AA. 1.
S c ie r ie s , HH. 23.
T ra ité
Sel , AA. 3 ; CC. 6, 23, 25, 113 ; DD. 51 ;
GG. 1 2 ; HH. 28, 29.
S é m in a ire d e B e s a n ç o n , GG. 29, 41.
S é n a t d e S a v o ie , GG. 39.
S e r g e n t s d e v i l l e , BB. 27 ; CC. 23, 31,
122
; DD. 51 ; FF. 55.
S e r m e n t c iv iq u e , CC. 121.
S e r m e n t d e f i d é l i t é , BB. 2 ; CC. 57.
S e r m e n t d e s h ô t e l i e r s , etc., BB. 21
S e r m e n t d e s m a ie u r s e t é c h e v in s , BB.
2
S iè g e d e J o u x , BB. 2.
S o l d a t s p r o v in c ia u x , BB. 28.
S o m b re s o u S o m m a rd s , CC. 6 8 ; FF. 4 7 ;
HH. 1.
S o n n e u r s , BB. 12.
SORCIERE, CC. 35.
S o u r c e s , BB. 9.
S o u r is , BB. 1 0 ; GG. 41.
.
d e l ’a n g e d e l a
CC 23, 28.
EE. 4. (V. noms de lieux.)
f é d é r a t i f d e 1789, CC. 121 ; HH.
T o u rn e lles,
T ours,
FF. 3, 13.
S ta tu e
120
R oute
S e ig n e u r ie de P o n t a r l i e r , CC. 1, 2 3 ;
fo n ta in e
du
P o n t , CC. 62.
S t a t u e d e N o tr e -D a m e , GG. 40.
S t a t u e d e N o tre -D a m e d e s E r m ite s , BB.
3
; DD. 59 ; GG. 1 0 ; II. 7.
S t a t u e d e s a i n t A n t o i n e , BB. 1 1 ; CC.
85, 86, 120.
S t a t u e d e s a i n t J e a n - B a p t is t e , BB. 2,
31 ; CC. 64.
S ub d é lé g u é s , BB. 6 ; CC. 1 0 4 ; DD. 5 9 ;
EE. 1 2 ; FF. 3 5 ; GG. 58, 67 ; HH. 30.
S u é d o is , les, CC. 3 0 ; DD. 5 9 ; EE. 1 2 ;
FF. 1 3 ; GG. 62.
S u if s , HH. 31.
S u is s e s , les, BB. 2, 7 ; CC. 5 2 ; FF. 3.
SULTAN, GG. 41.
S y n d ic , BB. 12, 2 0 ; CC. 33, 35, 1 2 2 ; FF.
55.
T a b l e a u , CC. 6 4 , 6 6 ; GG. 67.
T a m b o u r d e v i l l e , BB. 26; CC. 122.
(V. Trompette.)
T a n n e r i e s , BB. 2, 1 2 ; CC. 32, 63, 74 ;
DD. 1, 2, 2 4 ; HH. 25.
T a x e s d e s d e n r é e s , FF. 40, 5 3 ; HH. 2 , 3.
T a x e s d e s m o r t u a i r e s , BB. 2. (V. Droits
S c u l p t e u r s , BB. 3 3 ; CC. 64, 119, 120 ;
curiaux.)
GG. 67.
Te Deum, AA. 2 ; BB. 2, 3, 1 0 ; CC. 25,
S é c h e r e sse , BB. 9 ; CC. 5 9 ; GG. 41 ; HH.
55.
25.
T e i n t u r i e r , CC. 63.
S ecrétaire d e l ’Intend ance , BB. 12, 1 3 ;
T h è s e s d é d ié e s a l a v i l l e , CC. 36, 73 ;
FF. 5 6 ; CC. 110.
GG. 61.
S e c r é t a i r e d e v i l l e , BB. 5, 6, 20, 24,
T i e r s É t a t , AA. 4 ; BB. 14.
27
; CC. 23, 27, 30, 38, 61, 122 ; FF.
T i t r e s c l é r i c a u x , GG. 57.
3 4 ; II. 5, 7.
T o i l e s , blanchissage des, CC. 8 2 ; DD. 3.
S éd it io n s , BB. 2 ; DD. 59. (V. É m eute.)
T o u r b i è r e s , BB. 11, 14, 31 ; DD. 1 4 ; FF.
S eig n eurie de J oux , CC. 23, 76, 122.
35.
32.
HH. 31.
GG. 30.
T r a n s i t d es m a rc h a n d ise s,
T re m b lem en t de t e r r e ,
T réso rier
des c h a rte s
de B ourgogne,
FF. 24.
T ré so rie r des g u erres,
T ro m p ette
122.
de
GG. 10.
BB. 2 6 ; CC. 23,
v ille ,
Tambours.)
logement, BB. 2, 3, 6, 31 ; CC.
29,
52, 53, 55, 58, 60, 75, 91, 116,
131 ; EE. 3, 7, 10, 12 ; FF. 8.
T u i l e r i e , BB. 3 ; DD. 9, 43, 51 ; FF. 4 0 ;
HH. 19, 20, 21 ; II. 6.
T u r c s , les, GG. 41.
(V.
T roupes,
AA. 5.
CC. 93 ; DD. 59.
URSUL IN ES, BB. 1 , 2, 3, 9, 10, 13 ; CC. 2,
65, 119 ; DD. 13, 14 ; GG. 53, 6 0 ; HH.
25.
U s i n e s , DD. 26.
U n io n b a i l l i a g è r e ,
U n iv e rsité ,
BB. 1 3 ; GG. 68.
BB. 1 0 ; FF. 5 6 ; GG. 70.
d e m i s è r e , BB. 6.
V accine,
V agabonds,
V a llé e
V été rin aire s,
HH 16.
V ica ire g é n é r a l,
BB. 12 ; FF. 11 ; GG.
1, 55.
V ic o m te -m a ie u r , BB.
1 1 ; FF. 17. (V.
Maïeur.)
BB. 9, 1 2 ; CC. 24, 25,
31, 33, 58, 76, 82, 9 7 ; GG. 57.
V i p è r e s , élevage des, BB. 6 ; DD. 2.
VlSITANDINES DE S AL INS , CC. 58.
V i s i t a t i o n d e S a l i n s , couvent, CC. 122.
V i s i t e d e l ’A r c h e v ê q u e , BB. 6 ; CC. 47,
82, 92 ; GG. 6.
V i s i t e d e l ' I n t e n d a n t , CC. 116.
V i n d ’h o n n e u r ,
V isite
du
C om té,
V isite de
V isite
du
G ouverneur
de
F ranche-
CC. 50, 81.
Mme d e V a n o l l e s , CC. 119.
M in istre
de l a
EE.
guerre,
10.
VIVIER, DD. 48, 51.
2;
V o e u a N o t r e - D a m e d e s E r m i t e s , B B.
CC. 53, 59.
2
;
2
;
V o e u a N o t r e - D a m e d e L o u e t t e , BB.
CC. 41.
V o e u a N o t r e - D a m e L i b é r a t r i c e , BB.
CC. 38.
Voeu
a
sa in t
C la u d e,
BB. 2
;
CC. 38,
39.
V oeu a s a i n t F r a n ç o i s - X a v i e r , BB.
VOIE ROMAINE, GG. 45.
V O I R I E , BB. 3 ; DD. 44.
VO LE UR S, FF. 56.
3.

archives communales antérieures a 1790.

Transcription

Documents pareils

JURA

Mode opératoire simplifié

MDJ_ prgm_ vacances_decembre2012

mutation inter academique

Programme - Sociéte des italianistes de l`enseignement supérieur

notice d`utilisation

Abri plat repliable ACCORDEO

Philatélie

Glossaire ENT - ged - lille3

Anticipations Hebdomadaire 14-10-13