institution du sacre coeur 2014_2015

Feuille 3 – A conserver
L’Institution du Sacré-Cœur est un établissement Catholique d’enseignement, sous tutelle de la
Congrégation des Sœurs de Saint Joseph de Cluny et lié à l’Education Nationale par le contrat
d’association pour toutes ses classes.
Ensemble, Parents, Enseignants, Communauté Religieuse, OGEC, Personnel éducatif, administratif et de
service, Jeune eux-mêmes, tous s’engagent comme partenaires dans la Communauté Educative. Au
service de tous les élèves avec une attention particulière aux plus démunis, elle veut, à travers ses
projets, les amener à devenir plus autonomes, plus responsables et plus solidaires.
Dans une conception chrétienne de l’homme, chacun s’engage à
Vivre dans un climat d’accueil
-
Grâce à l’écoute mutuelle
Grâce à un dialogue constructif
Grâce à une confiance réciproque
Vivre le respect et la tolérance
-
Par l’apprentissage de la politesse dans le langage et le comportement
Par l’ouverture à tous sans aucune distinction
Par l’application des règles de vie de l’établissement
Vivre la découverte par l’épanouissement de chacun
-
Grâce à un travail soutenu personnel ou en équipe
Grâce au développement des compétences
Grâce à la motivation, au goût de l’effort et à la curiosité
Vivre l’ouverture à l’autre et au monde
-
Grâce à la solidarité et au partage
Grâce aux échanges culturels, linguistiques, sportifs et associatifs
Grâce aux relations avec les entreprises
Vivre dans le respect des valeurs évangéliques
-
En favorisant l’annonce explicite de Jésus-Christ par des chemins
variés (catéchèse, temps forts, célébrations…)
En témoignant personnellement par son engagement
En poursuivant l’œuvre et la mission définies pas les fondateurs
de la Congrégation, en lien avec l’Eglise locale.
A conserver
POUR TOUTE L'ANNEE
HORAIRES :
Garderie Maternelle et Primaire de 7 H 30 à 8 H 15.
Maternelle et primaire : de 8 H 30 à 11 H 45 et de 13 H 15 à 16 H 15
Collège et lycée : de 8 H 15 à 12 H 10 et de 13 H 30 à 17 H 30
L’accueil du Lycée est ouvert jusqu’à 18 H 30.
GARDERIE & ETUDE :
Garderie maternelle : de 16 H 15 à 18 H 00
Etude primaire et collège : de 16 H 45 à 18 H 00
Garderie maternelle et primaire : jusqu’à 18 H 30
CONGES 2014-2015
TOUSSAINT :
du vendredi 17 octobre 2014 après les cours
au lundi 03 novembre 2014 au matin
NOEL :
du vendredi 19 décembre 2014 après les cours
au lundi 05 janvier 2015 au matin
VACANCES D’HIVER :
du vendredi 20 février 2015 après les cours
au lundi 9 mars 2015 au matin
PRINTEMPS :
du vendredi 24 avril 2015 après les cours
Au lundi 11 mai 2015 au matin
PONT DE L’ASCENSION :
du mercredi 13 mai 2015 après les cours
au lundi 18 mai 2015 au matin
A conserver
RENTREE SCOLAIRE
Maternelles :
Lundi 1er septembre 2014 de 9 H 30 à 11 H 45 pour :
PS1 en totalité et PS 2 de A à G inclus de Mme MARTIN
MS de Mme GUIBE, Mme TRICOT et Mme LEBARS
Les enfants repartent avec leurs parents, pas de cours
l’apès-midi. Journée complète à compter du 4 Septembre
Mardi 2 Septembre de 9 h 30 à 11 h 45
PS2 de H à Z de Mme MARTIN
PS de Mme GUIBE
GS de Mme TRICOT et Mme LEBARS
Les enfants repartent avec leurs parents, pas de cours
l’après-midi. Journée complète à compter du 4 Septembre
SI LES ENFANTS NE SONT PAS PRESENTS LE JOUR DE LA RENTREE,
MERCI D’INFORMER Mme AUBRY PAR ECRIT
Primaires :
Collège :
RENTREE POUR TOUS 1 septembre 2014 à 13 heures 30
Journée complète à compter du 2 Septembre.
Classes de 6ème
Classes de 5ème
Classes de 4ème
Classes de 3ème
Lundi 1er septembre à 09 H 00
Fin des cours à 12 H 00
Pour les demi-pensionnaires, sortie 13 h 15
Lundi 1er septembre de 14 H 00 à 16 H 00
Lundi 1er septembre de 14 H 30 à 16 H 30
Lundi 1er septembre de 15 H 00 à 17 H 00
Reprise des cours mardi 2 Septembre selon l’emploi du temps.
Lycée :
Classes de secondes
Classes de 1ères
Classes de terminales
Lundi 1er septembre de 9 H 00 à 12 H 00
Lundi 1er septembre de 9 H 30 à 12 H 00
Lundi 1er septembre de 10 H 00 à 12 H 00
Reprise des cours mardi 2 Septembre selon l’emploi du temps.
Classe de BTS 1
Classe de BTS 2
BTS Alternance
Lundi 1er septembre de 14 H 00
Lundi 1er septembre de 14 H 00
Lundi 1er septembre de 14 H 00
Reprise des cours mardi 2 Septembre selon l’emploi du temps.
Feuille 4 – A renvoyer
FICHE PASTORALE
Nom : ……………………………………….Prénom :………………………………………...
Classe : ………………………………………
Religion : Votre enfant est-il ?
Chrétien
juif
musulman
Autre
baptisé le : ………………………………………. Paroisse : …………………………
Si il est catholique :
Première communion le : ……………………………………………………………………
Profession de foi le : …………………………………………………………………………
Confirmé le : ……………………………………………………………………………………
Votre enfant a-t-il déjà suivi une année de catéchèse ?
Si oui en quelle année : ……………………………………………………………………
dans quelle paroisse ou école : …………………………………………………
Vous pouvez si vous le souhaitez contacter par mail : Sœur Nathalie-Emmanuel pour le collège
ou le Lycée.
[email protected]
La directrice pour le primaire
[email protected]
Feuille 5 – A renvoyer
ECOLE - COLLEGE – LYCEE - BTS
NOM : ………………………………..
PRENOM : ……………………….
CLASSE 2014 – 2015 : ……………....
DOCUMENTS A REMETTRE A L’INSTITUTION
Dans la quinzaine suivant le RV d’inscription :
20 € Frais de dossier par famille (lors du rendez-vous d’inscription)
75 € d’avance sur Contribution Familiale
Photocopie du livret de famille (Pére, mére, enfants)
Photocopie du jugement précisant droits de garde en cas de
séparation des parents (Autorisation écrite de l’autre parent)
Pièce n° 4 (Fiche Pastorale)
Pièce n° 5 (Documents à remettre à l’Institution)
Pièce n°6 & 7 Fiche d’inscription
Pièce n° 8 (Options, uniquement pour collège & lycée)
Pièce n° 14 (Vie Scolaire - Impératif)
Non remboursable
Déduction sur la
facturation
Feuille 6 – A renvoyer
Fiche d'inscription
ANNEE SCOLAIRE 2014-2015
Inscription en Classe de : ........................
NOM de l'élève (en lettres capitales)
.........................................................................................................
PRENOMS (dans l'ordre de l'Etat Civil)
:.....................................................................................................
NAISSANCE : Date................................Lieu :.................................Dépt :......
SEXE : Féminin □
Masculin
□
NATIONALITE : .............................................................................................................................................
CLASSES REDOUBLEES : ……………………………………………………………………
QUALITE :
Demi-Pensionnaire
Externe
ETUDE :
OUI
NON
GARDERIE :
OUI
NON
Heure d’arrivée :…………………..
Heure de Départ :………………………
ECOLE FREQUENTEE ANTERIEUREMENT :
Privé
Public
NOM ............................................................................................................................................................
ADRESSE:....................................................................................................................................................
..
...........................................................................................................................................................................
Je soussigné, …………………………………..sollicite l’inscription de mon enfant nommé cidessus, atteste l’exactitude des renseignements fournis, ai bien pris connaissance des textes de
références et suis en total accord avec les objectifs et les orientations de l’Institution.
A ……………………………. Le ……………………
Signature(s) des parents
Feuille 7 – A renvoyer
RENSEIGNEMENTS GENERAUX
NOM ET PRENOM DU PERE :..............................................................................................................
NOM ET PRENOM DE LA MERE : ......................................................................................................
SITUATION FAMILIALE :
Célibataire
Marié(e)
Divorcé(e) (1)
Veuf(ve).
Vie maritale
NOM DU RESPONSABLE ET ADRESSE COMPLETE : ................................................................
...........................................................................................................................................................................
...........................................................................................................................................................................
Adresse mail :………………………………………@.........................fr
N° téléphone du domicile : ………………………………………………
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------ème
NOM DU 2
RESPONSABLE ET ADRESSE COMPLETE (Si les parents sont séparés)
……………………………………………………………………………………………………
………..…………………………………………………………………………………………..
Adresse mail :………………………………………@.........................fr
TELEPHONE DU DOMICILE :..............................................................................................................
TELEPHONE PORTABLE PERE: ………………………… MERE :………………………
PROFESSION DU PERE :............................…........TELEPHONE :...................................................
PROFESSION DE LA MERE :.................................TELEPHONE : ..................................................
FRERES ET SŒURS
NOM
PRENOM
Date de Naissance
Et. Fréquenté
Classe
.........................................
...........................................
.......................... ……/……/……..
............................................. .............
......................................... .......................... ……/……/…….
............................................. .............
......................................... .......................... ……/……/…….
.............................................. .............
......................................... .......................... ……/……/…….
.............................................. .............
- Modalités de garde et de paiement de scolarité
- Garde alternée :
oui
non
- Autres : …………………………………………………..
- Nom du parent s’acquittant de la scolarité : ………………………………………………………
Feuille 8 – A renvoyer
6ème
Anglais
Allemand
5ème
Anglais
Allemand
Option Latin
Option Pré-Euro
Cartable numérique
Arts
Langue (Anglais +2h)
Découv. Langues
Sports (FCR, ASPTT, Golf)
Equestre
……………………………………………..
Cartable numérique
Arts
Langue (Anglais)
Découv. Langues
Sports / Equestre
Classique
……………………………………………..
4ème
Anglais/Allemand LV1
Anglais LV1
Classe Européenne Anglais
Allemand LV2
Espagnol LV2
Italien LV2
Option Latin
Sports
……………………………………………..
3ème
Anglais/Allemand LV1
Anglais LV1
Option Latin
Classe Européenne Anglais
Allemand LV2
Espagnol LV2
Italien LV2
Découverte professionnelle DP3
Sports (FCR)
Les options sont sous réserve de validation par la direction
Attention : Passé le 30 juin, les choix d’options indiqués sur cette feuille ne pourront plus
être modifiés.
Signature de l’élève
Signature du Responsable de l’Elève
Feuille 8 – A renvoyer
SECONDE : CHOIX DES LANGUES ET OPTIONS
Seconde Générale
Seconde Européenne
NOM et Prénom de l’élève :…………………………………………………………
Redoublant : OUI
NON
M
F
Date de naissance : ……. /……. /…………
L.V.1 : Anglais
L.V.2 : Anglais
Allemand
Allemand
Espagnol
Italien
I) Cocher une seule case dans les enseignements d’exploration
PFEG-SES « numérique »
OU
Information :
Coût de l’ordinateur, des
licences des logiciels
pédagogiques, de l’assurance et
de la maintenance :
24 euros/mois pendant 3 ans
(1 an = 10 mensualités)
a) SES-LS
SES-MPS
SES-Latin
SES-Italien (L.V.3)
b) Une option facultative non déjà choisie
Italien
Latin
Possibilité de prendre l’option facultative Arts Plastiques
PFEG : Principe Fondamentaux de l’Economie et de la Gestion
SES : Sciences Economiques et Sociales
LS : Littérature et Société
MPS : Méthodes et Pratiques Scientifiques
Signature
PREMIERE : CHOIX DES LANGUES ET OPTIONS
Première Générale
Première Technologique
NOM et Prénom de l’élève :…………………………………………………………
Redoublant : OUI
L.V.1 :
Anglais
NON
F
Date de naissance : ……. /……. /…………
L.V.2 : Anglais
Allemand
Série L
M
Allemand
Série ES
Espagnol
DNL
(Euro)
Italien
Série S
Série STMG
Numérique
Cocher une seule case
dans les enseignements
spécifiques obligatoires.
Latin
LV3 Italien
LV1 approfondie
Mathématiques
Cocher au maximum deux cases parmi les enseignements facultatifs
Latin
LV3 Italien
Possibilité de prendre l’option facultative Arts Plastiques (1 heure/semaine)
L : Littéraire
ES : Economique et Sociale
STMG : Sciences etTechnologies
du Management et de la Gestion
S : Scientifique
DNL : Discipline non linguistique
Signature des parents
Feuille 8 – A renvoyer
TERMINALE : CHOIX DES LANGUES ET OPTIONS
Terminale Générale
Terminale Technologique
NOM et Prénom de l’élève :…………………………………………………………
Redoublant : OUI
L.V.1 :
NON
Allemand
Allemand
Série L
F
Date de naissance : ……. /……. /…………
L.V.2 : Anglais
Anglais
M
Série ES
DNL
Espagnol
(Euro)
Italien
Série S
Série STMG
1 Enseignement de spécialité au choix
Latin
Mathématiques
LV3 Italien
Sciences Sociales
et Politiques
Physique
Chimie
Economie
approfondie
SVT
LV1 Approfondie
Mathématiques
CFE
Comptabilité &
finance d’entreprise
Mercatique ?
Mathématiques
Droit et grands
enjeux du monde
contemporain
Enseignements facultatifs (2 au plus)
LV3 Italien
Latin
Histoire Géographie
(Série S uniquement – en attente de la réforme)
Arts plastiques 1h/semaine
Signature des parents.
Feuille 9 – A conserver
CONTRIBUTION FAMILIALE - RESTAURATION
CONTRIBUTIONS :
L’Institution du Sacré Coeur est un établissement privé catholique sous contrat d’association avec
l’État. À ce titre, la scolarité est gratuite. La contribution par famille est indispensable pour couvrir les frais
suivants, non pris en charge par l’état :
- les constructions, et les grosses réparations des bâtiments
- les achats de mobilier et équipement, innovation, budget pédagogique
- la part des achats de manuels scolaires non couverte par les subventions de l’État
- la part des frais administratifs non couverte par les subventions (cotisations UDOGEC, communication,
maintenance, sécurité, entretien des matériels et des bâtiments).
- la part des frais de personnels « vie scolaire » non prise en charge par l’État
- la part des frais de personnels de l’Institution non prise en charge par les forfaits d’externat
Une facture annuelle étant établie, les frais seront réglés par prélèvement automatique sur
10 mois, le 10 de chaque mois (aucune autre date ne peut être retenue) à compter d’octobre.
(Les familles pour lesquelles ce système de prélèvement automatique est impossible doivent se
mettre en rapport au plus tôt avec la comptabilité pour la mise en place d’un paiement différent).
Une réduction de 50 % est accordée pour le 3ème enfant, 100 % pour le 4ème.
Tout mois commencé est dû.
PARTAGE : Pour nous aider à mieux vivre l'esprit évangélique dans sa dimension
d'accueil et d'entraide, vous pouvez adresser votre don même minime à l'Institution, en
mentionnant au dos de votre chèque : "bourse de scolarité". Plusieurs élèves sont ainsi aidés.
Nous vous en remercions à l'avance.
RESTAURATION :
Nous proposons un forfait annuel de demi-pension. Toute modification sera pris en compte
le mois suivant de la demande faite à la comptabilité.
(Merci d’informer sur papier libre la comptabilté)
Les repas non pris seront remboursés sur justificatif médical (une semaine minimum)
Des repas occasionnels sont possibles pour tout élève externe, mais doivent être achetés
préalablement à l’accueil du Lycée. En fin d’année, le crédit est reporté sur l’année suivante ou
remboursé en cas de départ de l’élève.
Feuille 10 – A conserver
POUR INFORMATION REGLEMENT FACTURE
POUR VOUS PERMETTRE DE CALCULER VOTRE CATEGORIE
NOM de l'élève
PRENOM de l'élève
CLASSE 14/15
Pour bénéficier de la contribution dégressive, calculez votre catégorie selon les indications ci
dessous :
1. Prendre le REVENU FISCAL DE REFERENCE indiqué sur
votre avis d'imposition 2013 (revenus de l’année 2012)
2. Indiquer le nombre de personnes composant la famille, en comptant
toujours 2 parents et les enfants à charge
3. Diviser 1 par 2
Le montant 3 obtenu vous permet de déterminer votre catégorie
TRANCHES
Plus de 6 600 €
de 4 801 € à 6 599 €
de 3 501 € à 4 800 €
Moins de 3 501 €
CAT
4
3
2
1
TARIFS POUR L'ANNEE 2014-2015
Feuille 11 – A conserver
CONTRIBUTION MENSUELLE AU PRORATA DES MOIS DE PRESENCE
Catégorie
1
2
3
4
Fournitures scolaires
Cycle I – Matinée
15.50 €
20.60 €
36.10 €
43.30 €
1.80 €
Cycle I
33.00 €
45.30 €
61.80 €
70.00 €
1.80 €
Cycle II
31.90 €
44.30 €
60.80 €
70.00 €
4,10 €
Cycle III
31.90 €
44.30 €
60.80 €
70.00 €
4,00 €
FRAIS ANNEXES ANNUELS (Les frais annexes sont dus pour l’année):
Carnet de correspondance, carte d’entrée et de sortie, relevés de notes, bulletins, photocopies, cahiers
d’appel, animation pastorale, centre psychopédagogique, responsabilité civile, fournitures pour activités,
timbres.
Par an
Par mois
- Cycle I
170,00 €
17,00 €
- Cycle II
195,00 €
19,50 €
- Cycle III
190,00 €
19,00 €
- Contribution des familles aux travaux de rénovation
30,00 €
3,00 €
- Association de Parents d’Elèves de l’Enseignement
20,00 €
2,00 €
Catholique (1 par famille):
- Photo (Si vous ne souhaitez pas la photo, elle sera déduite
19.00 €
1.90 €
automatiquement de la facturation, dès le retour de la pochette)
- Voyages/sorties sur l’école (Voir annexe jointe)
- Garderie du matin (maternelle, primaire de 7 h 30 – 8 h 15)
- Garderie maternelle (16 h 15 – 18 h)
- Etude surveillée primaire (16 h 45 – 18 h)
- Garderie (maternelle, primaire, de 18 h à 18 h 30)
- Carte d’étude
90.00 €
9.00 €
190,00 €
19,00 €
325,00 €
32,50 €
340,00 €
34,00 €
135,00 €
13,50 €
35 € les 10 séquences
Tout retard après 18 h 30 sera facturé.Pour les enfants de moins de 7 ans, les garderies et études ouvrent
droit à un crédit d’impôt. Demander justificatifs auprès du service comptable.
Des aides peuvent être consenties par des organismes sociaux :
Aide à la cantine pour les rouennais dossier à retirer à la comptabilité
FRAIS DE DEMI-PENSION :
Maternelles, CP :
CE, CM :
DemiPensionnaire
5.00 €
5.25 €
Repas
Occasionnels
5.30 €
5.90 €
Nombre de
repas
à définir
suivant calendrier
Si vous rentrez
Mat P
70 €
9€
Mat M
70 €
9€
Mat G
70 €
10 €
CP
70 €
10 €
CE1
70 €
11 €
CE2
70 €
13 €
CM1
70 €
16 €
CM2
240 €
24 €
730 €
9€
Si vous rentrez
6e
190 €
16 €
5e
15 €
4e
385 €
15 €
21,75 €
3e
50 €
5€
640 €
15 €
Si vous rentrez
2de
250 €
24 €
1ere S / ES / STMG
25 €
23 €
1ere L
25 € + 160 €
23€ + 16€
Term
430 €
43 €
730 € + 160€ (L)
TARIFS POUR L'ANNEE 2014-2015
Feuille 11 – A conserver
CONTRIBUTION MENSUELLE AU PRORATA DES MOIS DE PRESENCE
Catégorie
1
2
3
4
Collège
35.00 €
47.40 €
69.00 €
83.40 €
FRAIS ANNEXES ANNUELS (les frais annexes sont dus pour l’année):
Carnet de correspondance, carte d’entrée et de sortie, relevés de notes, bulletins, photocopies, cahiers d’appel,
animation pastorale, centre psychopédagogique, responsabilité civile, fournitures pour activités, timbres,
technologie et UNSS (collège)
Par an
Par mois
- collège (6° - 5° - 4° - 3°)
216,00 €
21,60 €
- Transport et utilisation des structures sportives (collège et lycée)
7,00 €
70,00 €
- Arts plastiques (collège)
10,00 €
1,00 €
- Contribution des familles aux travaux de rénovation
30,00 €
3,00 €
- Association de Parents d’Elèves de l’Enseignement
20,00 €
2,00 €
Catholique (1 par famille)
- Photo (Si vous ne souhaitez pas la photo, elle sera
19,00 €
1,90 €
déduite automatiquement de la facturation dès le retour
de la pochette)
- Voyages/sorties sur le collège (Voir annexe jointe)
150,00 €
15,00 €
- Etude surveillée collège (16 h 45 – 18 h)
340,00 €
34,00 €
- Garderie (collège de 18 h à 18 h 30)
135,00 €
13,50 €
- Carte d’étude
35 € les 10 séquences
Tout retard après 18 h 30 sera facturé.
Des aides peuvent être consenties par des organismes sociaux :
Aide à la restauration – Bourses départementales (dossier à retirer au secrétariat des élèves)
FRAIS DE DEMI-PENSION :
Collège : 6° - 5° - 4°
Collège : 3°
DemiPensionnaire
5.36 €
4.28 €
Repas
Occasionnels
6,00 €
4.80 €
Nombre de
repas
à définir
suivant le calendrier
Pour les 3èmes une carte magnétique est à demander. Les nouveaux élèves doivent fournir une photo
accompagnée d’un chèque de 20 € à la rentrée.
TARIFS POUR L'ANNEE 2014-2015
Feuille 11 – A conserver
CONTRIBUTION MENSUELLE
Catégorie
1
2
3
4
Lycée
39.10 €
59.70 €
78.30 €
97.90 €
FRAIS ANNEXES ANNUELS (les frais annexes sont dus pour l’année):
Carnet de correspondance, carte d’entrée et de sortie, relevés de notes, bulletins, photocopies, cahiers
d’appel, animation pastorale, centre psychopédagogique, responsabilité civile, fournitures pour activités
timbres.
Par an
- Lycée
- Transport et utilisation des structures sportives(lycée)
- Contribution des familles aux travaux de rénovation
- Association de Parents d’Elèves de l’Enseignement
Catholique (1 par famille):
- Voyages/sorties sur le Lycée (Voir annexe jointe)
- Pour la série L de la 1ère à la Term en + par an
Par mois
208,00 €
70,00 €
30,00 €
20,00 €
20,80 €
7,00 €
3,00 €
2,00 €
240,00 €
80,00 €
24,00 €
8,00 €
Des aides peuvent être consenties par des organismes sociaux :
Bourses de l’Education Nationale dossier à retirer au secrétariat des élèves
FRAIS DE DEMI-PENSION :
Formules repas
(détail à la rentrée)
2° - 1° - Term – (Self)
Terminale – 1° (Cafét)
Demi-Pensionnaire
Repas Occasionnels
Formule 1+2 / 2+3
4.28 €
4.80 €
Fonction de la consommation
Une carte magnétique est à demander. Les nouveaux élèves doivent fournir une photo
accompagnée d’un chèque de 20 € à la rentrée.
TARIFS POUR L'ANNEE 2014-2015
Feuille 11 – A conserver
CONTRIBUTION
BTS
1962.00 €
196.20 €
Année
Mois
FRAIS ANNEXES ANNUELS (les frais annexes sont dus pour l’année):
Relevés de notes, bulletins, photocopies, cahiers d’appel, animation
psychopédagogique, responsabilité civile, fournitures pour activités, timbres.
- BTS
- Contribution des familles aux travaux de rénovation
Par an
1962,00 €
30,00 €
pastorale,
Par mois
196,20 €
3,00 €
FRAIS DE DEMI-PENSION :
Formules repas
(détail à la rentrée)
BTS - (Self)
BTS - (Cafét)
Demi-Pensionnaire
4.28 €
centre
Repas Occasionnels
4.80 €
Fonction de la consommation
Une carte magnétique est à demander. Les nouveaux élèves doivent fournir une photo
accompagnée d’un chèque de 20 € à la rentrée.
Feuille 12 – A conserver
ECOLE PRIVEE CATHOLIQUE INSTITUTION DU SACRE CŒUR
REGLEMENT ECOLE MATERNELLE PRIMAIRE
A – FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE
HORAIRES DE L’ECOLE
Lundi, mardi, jeudi, vendredi :
7 h 30 - 8 h 10 : garderie des primaires
7h30 – 8h20 : garderie des maternelles
8 h 30 - 11 h 45 et 13h15 – 16h15: horaires des cours
16 h 15 - 16 h 45 : récréation pour les primaires
16 h 30 - 18 h 30 : garderie pour les maternelles
16 h 45 - 18 h : étude surveillée pour les primaires
18 h 00 - 18 h 30 : garderie éventuelle pour les primaires
La présence des élèves aux heures d’aide personnalisée est proposée et fortement conseillée.
ABSENCES ET RETARDS
Toute absence devra être justifiée par téléphone le jour même puis par un courrier, le
remplissage d’un coupon rose du carnet ou d’un justificatif. Un pointage des retards s’effectue à
l’accueil passé 8h30, heure à laquelle les grilles de l’école seront fermées. Tout retard fera l’objet
d’un message écrit des parents à destination de l’enseignant.
Les enfants de cycle 3 (CE2 CM1 CM2) dont les retards sont habituels seront envoyés par leur
enseignant dans une autre classe pour la première heure de cours et devront rattraper le travail
manqué à la maison pour le jour suivant d’école.
Les départs en vacances sur temps de classe sont à éviter. Pour toutes vacances prises sur le
temps scolaire la famille doit informer le Chef d’Etablissement 1er degré qui répercutera auprès
de l’Inspecteur d’Académie par voie hiérarchique. Le travail manqué sera à rattraper au retour.
En cas d’absences ou retards répétés, après convocation des parents, un signalement sera envoyé
à l’inspection académique.
LA PONCTUALITE DU MATIN EST INDISPENSABLE.
B – LA VIE DANS L’ETABLISSEMENT
ACCUEIL DES TPS
Les élèves de Toute Petite Section seront accueillis sous réserve de places disponibles, et
uniquement le matin, ceci pour que leur rythme soit préservé. Leur départ est impératif à 11h45.
Ils seront scolarisés à partir de 2 ans et 9 mois, sous réserve de l’acquisition de la propreté, soit à
partir de la rentrée des vacances de Toussaint, soit à partir de la rentrée des vacances de Noël.
ACCUEIL ET REMISE DES ENFANTS AUX PARENTS
- Maternelles
Seuls les parents des maternelles sont autorisés à pénétrer dans l’école pour conduire leur
enfant à la garderie ou dans leur classe jusqu’à 8 h 30 par le portail vert.
- Primaires
Le matin, les enfants pénètrent seuls par la grille verte et se rendent à la garderie s’ils arrivent
avant 8h10 ou dans la cour réservée aux primaires à compter de 8h10.
Cette porte est fermée à 8 h 30 et 13 h 15.
Les enfants de CE2 CM1 CM2 peuvent sortir seuls de l’établissement si les parents l’ont autorisé
au dos du carnet de correspondance. Les autres sont remis aux personnes autorisées à 11 h 45 ou
jusqu’à 16 h 30 près de la grille. Exceptionnellement les enfants attendant la sortie du collège
peuvent aller à l’accueil à 12 h.
Les enfants qui vont à l’étude ou ceux qui attendent des frères et sœurs du collège/lycée restent
dans la cour du primaire jusqu’à 16 h 45.
- Horaire de l’étude : 16 h 45 – 17 h 30 ou 18 h
Pour ceux qui doivent sortir à 17 h 30 un mot est exigé. Toute sortie au cours de la journée doit
être signalée à l’avance par écrit. La personne autorisée viendra chercher l’enfant à l’accueil
(sauf pour les maternelles). L’ECOLE FERME A 18h30.
RESPECT DES LOCAUX ET DU MATERIEL
Toute dégradation entraîne la responsabilité civile et financière des parents et un travail d’intérêt
général pour l’élève.
Les manuels doivent être couverts par les familles et maintenus en bon état. Tout livre perdu ou
détérioré sera facturé en fin d’année.
POLITESSE ET SAVOIR-VIVRE
La vie en collectivité repose sur le respect des personnes, élèves, enseignants, éducateurs,
surveillants, personnel, sur le respect des locaux et matériel mis à disposition. Il est
demandé aux élèves de vouvoyer tous les adultes de l’Etablissement.
Nos exigences porteront sur la tenue en général y compris la coiffure :
- habillement sobre, sans excentricité, en évitant les hauts dénudés (les épaules et dos doivent
être couverts).
- langage correct et courtois.
- comportement respectueux.
- piercing interdit pour tous et boucles d’oreilles pour les garçons.
- maquillage et sacs à main interdits.
JEUX
Les ballons sont autorisés uniquement aux deux récréations de 9h40 et 14h50 du lundi au jeudi
inclus. Sont autorisés également les billes, les cordes à sauter, élastiques. Les élèves apportent
ces objets sous leur seule responsabilité. Les autres jeux sont rigoureusement INTERDITS
et seront confisqués jusqu’en fin d’année scolaire.
GOUTER
Lors de la récréation du matin, seuls sont autorisés les fruits, compotes et tartines. Tout autre
goûter sera confisqué et remis dans le cartable. TROP D’ABUS SONT CONSTATES.
Pour les enfants qui restent à l’étude ou en garderie après la classe, il est possible d’apporter le
goûter de son choix, en évitant toutefois les sucreries, chips, cacahuètes…
CANTINE
Un comportement calme et respectueux est demandé à la cantine. Il est interdit de gaspiller l’eau
et la nourriture, de doubler les camarades dans la file d’attente, de crier ou de s’agiter.
C – PASTORALE
Les temps d’Eveil à la Foi sur temps scolaire sont obligatoires pour tous les élèves scolarisés
dans l’Etablissement, de la Petite Section au CM2. Deux célébrations (Noël/Pâques) sont
organisées à la chapelle. Les parents en sont avisés quelques jours avant.
A partir du CE2, les élèves qui le souhaitent peuvent s’inscrire pour l’année à la catéchèse et du
fait de leur inscription s’engagent à suivre les séances pour toute l’année scolaire.
Le comportement avec les religieuses doit être EXEMPLAIRE.
D - SECURITE
IL EST INTERDIT :
- de mettre en danger la vie d’autrui ou la sienne, en ayant notamment un comportement agité ou
chahuteur dans les escaliers ou sur la cour.
- d’apporter baladeur (MP3), téléphone portable, jeux virtuels, objet de valeur…
- d’être porteur d’objets dangereux.
Si un élève enfreint ces interdictions, les objets seront confisqués et remis aux parents lors d’un
rendez-vous. De plus, en cas de perte ou de vol : l’établissement décline toute responsabilité.
E – HYGIENE
En cas de traitement médical temporaire, demander au médecin traitant une posologie matin et
soir. Dans le cas contraire, l’enfant doit déposer ses médicaments avec l’ordonnance le matin à
l’infirmerie. Un enfant fiévreux ou contagieux sera repris par les parents sur demande de
l’infirmière ou du Chef d’Etablissement 1er degré. Les enfants atteints des maladies suivantes
doivent être gardés à la maison, du fait de la contagion possible : bronchite, conjonctivite, gastroentérite, gale, varicelle, rougeole, coqueluche… Si un enfant présente ces symptômes le matin, il
sera refusé et remis à la famille. Il est impératif de prévenir l’établissement en cas de maladie
contagieuse.
F - SANCTIONS
Dans l’établissement, en sorties scolaires et en classe, et de façon graduelle selon la gravité des
faits :
1 - Le non-respect du règlement est sanctionné par un mot dans le carnet.
- Toute dégradation entraîne une sanction-réparation.
- Tout comportement perturbateur entraîne un isolement pour permettre une réflexion soit par écrit soit
par oral, et le cas échéant entraîne un avertissement.
2 – Au bout de plusieurs remarques écrites, l’élève est reçu au conseil des maîtres, au cours duquel il
devra justifier de son comportement devant trois enseignants, une religieuse de l’Etablissement et le Chef
d’Etablissement 1er degré. Pour des cas particuliers, le Chef d’Etablissement Coordinateur peut y être
présent. Suite au conseil, les parents sont avisés de la sanction retenue et ils reçoivent le contrat de
scolarisation mettant en avant les points du règlement que l’élève doit s’attacher à respecter. Un double
est envoyé à l’Inspecteur de l’Education Nationale, ainsi qu’au Service Régional de l’Enseignement
Catholique et au délégué de Tutelle. Les sanctions permettent à l’enfant de réfléchir sur son attitude et de
se mettre au service de l’établissement.
3 – Rendez-vous avec les parents afin d’envisager la scolarité de l’enfant dans un autre établissement.
Avertissement immédiat dans les cas suivants :
- violence physique envers un adulte ou un camarade, entraînant ou non un dommage corporel à
autrui.
- propos discriminatoires, homophobes, racistes, injurieux
- mensonge avéré et refus d’obéir
- vol avéré
Les voyages scolaires sont réservés, ainsi que la fête de fin d’année des CM2, aux élèves dont le
comportement n’aura pas nécessité la mise en place d’un contrat de scolarisation.
Le Chef d’Etablissement 1er degré se réserve le droit d’appliquer la sanction adéquate en fonction
de la gravité des faits. Trois avertissements entraînent l’exclusion définitive de l’élève.
La non adhésion aux Règles de Vie Scolaire entraîne la rupture du contrat établi entre les familles
et l’Etablissement, et donc un départ de l’élève.
Relations Familles-Ecole
Il est impératif que les familles demandent des rdv avant de se présenter aux enseignants ou au
Chef d’Etablissement.
Un comportement agressif et/ou injurieux des familles envers les personnels de l’Etablissement
(Chef d’Etablissement, Enseignants, Educateurs, Surveillants, ASEM, AVS, Religieuses…) ne
saurait être toléré, et serait considéré comme une rupture du contrat.
Feuille 12 – A renvoyer
Madame, Monsieur ………………………………parents de l’élève………………………
Ont pris connaissance du présent règlement et s’engagent à le faire respecter à leur enfant.
Date et signature de la mère
A précéder de la mention « lu et approuvé »
Date et signature du père
Date et signature de ’élève
A précéder de la mention « lu et approuvé »
A précéder de la mention « lu et approuvé »
Feuille 12 – A conserver
REGLES DE VIE SCOLAIRE COLLEGE
Le carnet de correspondance est la « carte d’identité » de l’élève au sein du
collège.
L’élève doit être en possession de celui-ci à tout moment.
Ce carnet est à présenter à toute demande formulée par un adulte de la communauté
éducative.
En cas d’oubli ou de non-présentation, l’élève ne pourra sortir et restera dans
l’établissement jusqu’à 17 h 30.
Vu son caractère officiel et obligatoire, le carnet de correspondance doit être bien
tenu toute l’année.
HORAIRES D’OUVERTURE
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 7 h 45 – 18 h 00
Mercredi :
7 h 45 – 12 h 15
Les sorties des élèves se feront systématiquement rue Gadeau de Kerville.
ABSENCES
La présence à tous les cours (y compris ceux de culture religieuse et les temps
forts) est OBLIGATOIRE. Les absences répétées et injustifiées seront considérées
comme graves et déclarées à l’Inspection Académique.
Les motifs d’absence doivent être formulés explicitement. Si pour des raisons de
discrétion, le motif ne peut être porté sur le carnet de correspondance, il fera l’objet
d’un courrier transmis sous enveloppe. Dans tous les cas un coupon d’autorisation de
reprise des cours doit être complété et donné à l’accueil au retour, et le carnet
présenté aux enseignants.
D’une façon générale un élève n’ayant pas fait au moins 3/5 des devoirs dans une
matière ne peut être noté, cela sera mentionné sur son bulletin et sur son livret
scolaire.
ABSENCES PREVISIBLES
Les parents doivent prévenir l’établissement 48 heures à l’avance, par l’intermédiaire
du carnet de correspondance.
ABSENCES IMPREVISIBLES
Elles doivent être justifiées par un mot sur le Carnet de Correspondance. Dans ce
cas, les parents sont priés d’avertir l’établissement, avant 10 h 00, par téléphone : Mr
CHEVALLIER, CPE : 02.76.30.66.12
RETARDS
Pour tout retard, l’élève présente son carnet de correspondance aux surveillants. Si
l’appel est déjà fait, l’élève restera en étude et rattrapera le cours (sauf en cas de DS).
Au 5éme retard, l’élève sera sanctionné.
DISCIPLINE
Tout acte de violence sera sanctionné et fera l’objet d’une déclaration auprès du
Procureur de la République.
Les locaux et matériel mis à disposition doivent être respectés. Toute dégradation
engage la responsabilité financière et civile des parents.
Sont interdits les comportements susceptibles de constituer des pressions sur
d’autres élèves
Il est interdit :
De fumer dans l’établissement.
D’utiliser téléphone, IPOD, appareil photo, MP3, jeux virtuels.
D’être porteur d’objets dangereux.
D’introduire des produits illicites.
De manger des sucettes.
Si un élève enfreint ces interdictions, les objets seront confisqués.
En cas de perte ou de vol, l’établissement décline toute responsabilité.
Les élèves attendent dans la cour en rang l’arrivée de leur professeur. L’agitation
n’est pas tolérée durant ce moment d’attente.
Afin de faciliter le croisement dans les escaliers, la montée et la descente devront se
faire en circulant à droite.
Les friandises, les boissons et les chewing-gums sont interdits après la sonnerie. Les
emballages devront être jetés dans les poubelles.
SANCTIONS
Devoirs supplémentaires – Retenues – Travaux d’intérêt général – Mise en garde
pour le travail – Avertissement pour le comportement – Non participation à certaines
sorties pédagogiques - Conseil de médiation – Conseil de discipline - Exclusions
temporaires – Exclusion définitive de l’établissement.
- Falsification et sortie sans autorisation :
Retenue (2h)
- Oubli ou travail non fait :
1 colonne (7 mots) : 1 devoir supplémentaire
2 colonnes (14 mots) : 1 heure de retenue
3 colonnes (21 mots) : 2 heures de retenue
- Mot de comportement :
Une convocation des parents sera imposée pour examiner la situation.
- Retenue pour comportement inadmissible :
1h ou 2h le mercredi après-midi et suppression d’autorisation exceptionnelle
Des excuses orales ou écrites pourront être demandées.
- Retenue pour travail :
1h suivant l’emploi du temps ou suppression d’autorisation exceptionnelle.
- Oubli de carnet :
Sortie à 17h30 le jour même.
- Perte du carnet de liaison
1h de retenue le mercredi après-midi + rachat
EDUCATION PHYSIQUE
Toute dispense devra être notée par les parents dans le Carnet de Correspondance
sur la page prévue à cet effet. Dans tous les cas, l’élève doit être présent dans
l’établissement. De plus, toute dispense supérieure à une semaine devra être
justifiée par un certificat médical présenté au professeur d’EPS avant le cours.
Tout accident survenant pendant les cours devra immédiatement être signalé au
professeur.
Par mesure d’hygiène, les élèves doivent posséder une tenue réservée à l’EPS.
PRET DES LIVRES
Les manuels doivent être couverts et maintenus en bon état. Tout livre perdu ou
détérioré sera facturé en fin d’année.
DIVERS
Les élèves sont responsables de leur matériel et doivent l’apporter à chaque cours.
La vie en collectivité repose sur le respect des personnes (élèves, enseignants,
éducateurs, surveillants, personnel), sur le respect des locaux et matériel mis à
disposition. Il est demandé aux élèves de vouvoyer tous les adultes de
l’Etablissement.
Nos exigences porteront sur la tenue en général :
Langage correct et courtois.
Comportement respectueux aux abords et au sein de l’établissement.
Piercing, boucles d’oreilles pour les garçons sont interdits.
Une tenue vestimentaire sobre et décente est exigée, les critères d’une
tenue correcte sont à l’appréciation de l’encadrement et de la Direction.
Il en est de même pour les cartables et sacs qui doivent pouvoir contenir les
livres et affaires de cours dans de bonnes conditions.
VIE PASTORALE
L’établissement est un établissement catholique d’enseignement : il prévoit dans les
temps scolaires un temps d’activité spécifique.
La participation à ces activités, culture religieuse, temps fort, est obligatoire quelque
soit l’appartenance religieuse.
Chacun s’engage à respecter cette identité de l’établissement dans les lieux comme
dans les temps qui y sont consacrés.
Toutes les propositions de temps de prières ou de célébration sont ouvertes aux
élèves volontaires.
RELATION ETABLISSEMENT - FAMILLE
Elle est considérée comme primordiale dans l’établissement pour permettre le
meilleur accompagnement de la formation de chaque élève.
Le carnet de correspondance est un moyen essentiel de communication entre les
familles et l’équipe éducative.
Diverses rencontres et réunions sont proposées tout au long de l’année.
Il est possible et souhaitable, chaque fois que les parents l’estiment nécessaire, de
rencontrer : professeurs ou personnel d’éducation, professeur principal, responsable
de cycle, directrice adjointe, chef d’établissement.
Ces rencontres doivent faire l’objet d’une demande de rendez-vous.
Le chef d’établissement reste en tout état de cause toujours disposé à rencontrer
famille et élèves.
Les bulletins à chaque fin de trimestre sont envoyés par courrier ou remis aux parents
par le professeur principal de la classe, les notes sont consultables sur internet , ainsi
que les retards, les absences et les sanctions : www.scolinfo.net
Relations Familles-Etablissement
Un comportement agressif et/ou injurieux des familles envers les personnels de
l’Etablissement (Chef d’Etablissement, Enseignants, Educateurs, Surveillants, ASEM,
AVS, Religieuses…) ne saurait être toléré, et serait considéré comme une rupture du
contrat.
Lors de conseil de médiation ou discipline, la famille ne peut pas se faire représenter par
une tierce personne ou venir avec un avocat.
Feuille 12 – A renvoyer
Madame, Monsieur ………………………………parents de l’élève………………………
Ont pris connaissance du présent règlement et s’engagent à le faire respecter à leur enfant.
Date et signature de la mère
A précéder de la mention « lu et approuvé »
Date et signature du père
Date et signature de ’élève
A précéder de la mention « lu et approuvé »
A précéder de la mention « lu et approuvé »
Feuille 12 – A conserver
REGLES DE VIE SCOLAIRE LYCEE
Le carnet de correspondance est la « carte d’identité » de l’élève au sein du lycée.
L’élève doit alors être en possession de celui-ci à tout moment.
Ce carnet est à présenter à toute demande formulée par les professeurs, le personnel
de surveillance et d’encadrement.
En cas d’oubli ou de non présentation, l’élève sera sanctionné.
Vu son caractère officiel et obligatoire, le carnet de correspondance doit être bien tenu
toute l’année.
HORAIRES D’OUVERTURE
Lundi, mardi, jeudi, vendredi 7 h 45 – 18 h 30
Mercredi 7h45 – 13h30
Les entrées et sorties des élèves se font exclusivement par la cour.
ABSENCES
Les élèves doivent assister à tous les cours et aux temps forts.
- Absences pour raisons médicale, familiale ou autre motif :
L’absence doit être signalée le jour même par téléphone avant 10 h 00 :
Mme RICHARD, CPE : 02.76.30.65.99
A son retour, l’élève présente son carnet signé des parents, même pour les élèves
majeurs, au bureau du cadre éducatif.
L’élève ne sera accepté en cours qu’à cette seule condition.
Les motifs d’absence doivent être formulés explicitement.
Pour les élèves de terminale, les absences seront sanctionnées par l’avis
« Doit faire ses preuves » sur le livret scolaire.
- Absences non justifiées :
Si un devoir surveillé, une évaluation ou un oral a lieu ce jour, l’élève est sanctionné
d’un zéro.
En cas d’absences répétées et non justifiées, un rapport est envoyé à l’Inspection
académique qui peut engager une procédure.
- Les heures de retenues pourront être portées le mercredi après-midi ou le samedi
matin sur demande de la Direction ou de ses cadres.
RETARDS
Pour tout retard l’élève présente son carnet de correspondance au bureau du cadre
éducatif. Si l’appel est déjà fait, l’élève restera en étude et rattrapera le cours (sauf en
cas de DS). Au 5ème retard, l’élève sera sanctionné.
EDUCATION PHYSIQUE
Les cours d’EPS
L’EPS est une matière obligatoire d’enseignement et d’examen. Toute dispense doit
être présentée au professeur d’EPS.
Les élèves sont sous la responsabilité du professeur et ne doivent en aucun cas
quitter le groupe pendant la durée du cours.
Par mesure d’hygiène, les élèves doivent posséder une tenue réservée à l’EPS.
•
En cas d’accident :
Tout accident survenant pendant le cours doit immédiatement être signalé au
professeur.
En cas de dispense EPS :
Toute dispense occasionnelle devra être notée par les parents dans le carnet de
correspondance sur la page prévue à cet effet, et dans ce cas, l’élève reste en étude.
Toute dispense supérieure à une semaine devra être justifiée par un certificat
médical.
Les déplacements des élèves sur les installations sportives auront lieu de façon
individuelle (conforme à la circulaire n° 78027 du 11/01/1978)
VIE PASTORALE
L’établissement est un établissement catholique d’enseignement : il prévoit dans le
temps scolaire un temps d’activité spécifique.
La participation aux temps forts, est obligatoire quelque soit l’appartenance
religieuse.
Chacun s’engage à respecter cette identité de l’établissement dans les lieux comme
dans les temps qui y sont consacrés.
Toutes les propositions de temps de prière ou de célébration sont ouvertes aux
élèves volontaires.
VIVRE ENSEMBLE AU LYCEE
Tout manquement concernant l’un des points suivants sera sanctionné.
Respect des autres :
Un cours (en classe ou au CDI) se déroule mieux dans le calme. Des remarques
concernant le travail et la discipline peuvent être notées par le professeur dans le
carnet de correspondance.
Nos exigences porteront sur la tenue en général :
Langage correct et courtois.
Comportement respectueux aux abords et au sein de l’établissement.
Piercing, boucles d’oreilles pour les garçons sont interdits.
Une tenue vestimentaire sobre et décente est exigée, les critères d’une
tenue correcte sont à l’appréciation de l’encadrement et de la Direction.
L’usage des téléphones, IPOD, appareil photo sont interdits dans l’Etablissement,
l’élève utilisant ce genre d’appareil se verra confisqué ce dernier.
La violence (verbale et physique), le port d’objets dangereux et le vol sont des
comportements graves.
L’alcool est interdit. La détention et/ou l’usage de produits illicites sont sévèrement
réprimés par la loi.
Ces deux derniers actes particulièrement graves sont non seulement sanctionnés
mais peuvent faire l’objet d’une déclaration auprès du procureur de la République.
Le décret du 29 mai 1992 prévoit l’INTERDICTION DU TABAC DANS LES LIEUX
PUBLICS : aucune tolérance n’est accordée dans l’enceinte de l’établissement.
Respect du matériel
Les locaux (salles de cours, labo, salle info, CDI) sont à respecter. Tout matériel
dégradé empêche le bon fonctionnement du cours et nuit au travail. Ainsi la
dégradation du matériel est sanctionnée et pourra faire l’objet d’une facturation
aux familles.
Pour garder un lieu propre et agréable, les papiers sont jetés dans les poubelles. Il
est interdit de monter toute nourriture ou boisson dans les étages et les salles de
classe.
L’établissement est pourvu d’un self et d’une cafétéria, il est donc strictement interdit
de consommer toute nourriture venant de l’extérieur pour l’ensemble des élèves et
étudiants, pour des raisons d’hygiène et d’allergie.
Le Centre de Documentation et d’Information
Le CDI est un lieu de formation à la recherche documentaire.
L’élève désirant se rendre au CDI sur ses heures d’étude doit s’inscrire
obligatoirement sur le registre d’appel à l’entrée du CDI.
Des horaires sont cependant réservés pour l’ECJS et les TPE.
RELATION ETABLISSEMENT - FAMILLE
Elle est considérée comme primordiale pour
accompagnement de la formation de chaque élève.
permettre
le
meilleur
Le carnet de correspondance est un moyen essentiel de communication entre les
familles et l’équipe éducative.
Diverses rencontres et réunions sont proposées tout au long de l’année.
Il est possible et souhaitable, chaque fois que les parents l’estiment nécessaire, de
rencontrer : professeurs ou personnel d’éducation, professeur principal, responsable
de cycle, directrice adjointe, chef d’établissement.
Ces rencontres doivent faire l’objet d’une demande de rendez-vous.
Le chef d’établissement reste en tout état de cause toujours disposé à rencontrer
famille et élèves.
Les bulletins à chaque fin de trimestre sont envoyés par courrierou remis aux parents
par le professeur principal de la classe, les notes sont consultables sur internet , ainsi
que les retards, les absences et les sanctions : www.scolinfo.net
Relations Familles-Etablissement
Un comportement agressif et/ou injurieux des familles envers les personnels de
l’Etablissement (Chef d’Etablissement, Enseignants, Educateurs, Surveillants, ASEM,
AVS, Religieuses…) ne saurait être toléré, et serait considéré comme une rupture du
contrat.
Lors de conseil de médiation ou discipline, la famille ne peut pas se faire représenter par
une tierce personne ou venir avec un avocat.
Feuille 12 – A renvoyer
Madame, Monsieur ………………………………parents de l’élève………………………
Ont pris connaissance du présent règlement et s’engagent à le faire respecter à leur enfant.
Date et signature de la mère
A précéder de la mention « lu et approuvé »
Date et signature du père
Date et signature de ’élève
A précéder de la mention « lu et approuvé »
A précéder de la mention « lu et approuvé »
Feuille 13 – A conserver
CHARTE D’UTILISATION DE L’INTERNET,
DES RESEAUX ET DES SERVICES
MULTIMEDIA
La fourniture de services aux technologies de l’information et de la communication ne
peut répondre qu’à un objectif pédagogique et éducatif.
Tous les élèves inscrits peuvent bénéficier d’un accès aux ressources et services
multimédias de l’Etablissement après acceptation de cette charte. Pour les mineurs,
la signature de la charte est subordonnée à l’accord des parents ou du représentant
légal.
L’élève s’engage à respecter la législation en vigueur, et l’établissement est tenu d’en
faire cesser toute violation.
L’administrateur peut, pour des raisons techniques mais aussi juridiques, être
amené à analyser et contrôler l’utilisation des services. Il se réserve dans ce cadre, le
droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du
système.
Chaque utilisateur dispose d’un compte strictement personne sur le réseau lui donnant
des droits particuliers et un répertoire personnel pour la sauvegarde. Le répertoire ne
sert qu’à conserver des travaux personnels ou des fichiers utiles pour le travail.
L’administrateur se réserve le droit de visiter un compte personnel et à supprimer les
documents inutiles (musique, photo…)
L’élève ne doit pas masquer son identité sur le réseau, ou usurper l’identité d’autrui en
s’appropriant le mot de passe d’un autre utilisateur.
L’identifiant et le mot de passe d’un élève sont strictement personnels et confidentiels et
il est responsable de leur conservation.
L’utilisateur
1 – CONDITIONS D’ACCES AUX MOYENS INFORMATIQUES DU COLLEGE ET DU
LYCEE
L’utilisation des moyens informatiques du collège a pour objet exclusif de mener des
activités d’enseignement ou de documentations.
L’accès aux moyens informatiques du collège et du lycée n’est autorisé qu’en présence
d’un professeur ou d’un adulte de l’équipe éducative.
2 – RESPONSABILITES
Le respect des autres….
- Ne pas accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs sans leur
autorisation.
- Utiliser un langage correct dans ses messages et les signer de son nom.
Le respect du matériel…
- Ne pas modifier la configuration du système, le répertoire des signets, les fichiers, etc…
- Ne pas enregistrer des fichiers sur le disque dur sans l’accord du professeur.
- Pour éviter les virus informatiques, ne pas utiliser de clé USB, provenant de l’extérieur.
- Avertir sans tarder le professeur en cas de problème technique.
- Ne pas installer des logiciels provenant de l’extérieur.
- Ne pas copier les logiciels installés sur le réseau de l’établissement.
- Ne pas contourner les restrictions d’utilisation d’un logiciel.
- Les élèves qui ne respectent pas ces conditions seront exclus de la salle d’informatique.
Le respect du droit d’auteur…
- Ne pas publier ou distribuer des documents ou des logiciels téléchargés sans avoir la
permission de leur auteur.
Le respect des valeurs humaines et sociales…
- Ne pas charger à l’écran (ou clé USB) ni publier des documents à caractère raciste, extrémiste,
ou pornographique.
- Ne pas utiliser le système dans le but de vendre et de distribuer des substances et des objets
illégaux.
Accès à Internet…
- Accéder à Internet uniquement pour la recherche qui est demandée, sous le contrôle du
professeur ou de la documentaliste. L’utilisation libre d’Internet est interdite.
Ne pas cliquer sur n’importe quel bouton ou site apparaissant à l’écran. Lorsque le professeur
demande de travailler sur un certain site, il est interdit de chercher à avoir accès à un autre site.
- Ne pas envoyer un message par courrier électronique sans la permission et la supervision du
professeur.
Le souci d’optimiser les coûts d’utilisation…
- Effectuer un aperçu du travail avant l’impression, puis ne sera lancée qu’avec l’autorisation du
professeur.
- Il est totalement interdit d’imprimer plusieurs exemplaires d’un même document.
Feuille 14 – A retourner
Madame, Monsieur ………………………………parents de l’élève………………………
en classe de : ………………..
Ont pris connaissance du présent règlement ci-dessus (annexe 12) et s’engagent à le
faire respecter à leur enfant.
Date et signature
du père
Date et signature
de la mère
J’ai lu et je comprends les conditions relatives à
l’utilisation du réseau informatique et je consens à
m’y conformer.
Le non-respect de ces règles entraînera
des sanctions voire l’interdiction d’accès
au matériel informatique ;
Date et signature de l’élève
Date et signature
de l’élève
Comme parent ou tuteur, j’ai lu et
je comprends les conditions relatives
à l’utilisation de l’informatique,
et j’autorise mon enfant à accéder
au réseau du primaire, collège, du lycée
et à Internet.
Date et signature des parents ou tuteurs
L’Institution du Sacré-Cœur met un site Internet à la disposition des élèves pour faire des projets
et de la correspondance supervisée.
Comme parent ou tuteur, j’autorise mon enfant à :
- Publier une photo sur le site de l’établissement.
- Inclure les renseignements suivants : prénom, âge, qualités, passe-temps, talents particuliers.
- Publier une adresse de courrier électronique.
OUI
NON
Date et signature des parents ou tuteurs