BulletinN15-Juillet2..

ubliciat
L a th ui l e
Juille t 2009
BULLETIN MUNICIPAL N°15
SOMMAIRE
LE MOT DU MAIRE ...................................................................................................................................................... 3
LE TOUR DE FRANCE 2009 AUTOUR DU LAC D’ANNECY ..................................................................................... 4
LE PLU : SUITE ET FIN ............................................................................................................................................... 5
PRÉSENTATION D’UNE ASSOCIATION : DES RONDS DANS L’EAU ..................................................................... 6
SITUATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE ............................................................................................................ 7
BUDGET 2009 .............................................................................................................................................................. 9
LE PRIX DE L’EAU ..................................................................................................................................................... 10
INAUGURATION DE LA SALLE COMMUNALE ........................................................................................................ 11
LES JEUX INTER-HAMEAUX .................................................................................................................................... 12
LA RONDE DES ALPES ............................................................................................................................................ 13
LA FÊTE DE L’ÉCOLE ............................................................................................................................................... 13
LA PISTE DE BANC PLAT ......................................................................................................................................... 14
LE PONT DE MONTGELLAZ ..................................................................................................................................... 15
AMÉNAGEMENT DU POINT D’APPORT VOLONTAIRE DU CHEF-LIEU ............................................................... 15
EXPOSITION « PEUPLE DU MONDE » PAR CHRISTOPHE NOVEL ..................................................................... 16
LE CIRQUE "4 QUARTI" PLANTE SON CHAPITEAU PLACE DU VILLAGE ........................................................... 16
EXPOSITION ET CONCOURS PHOTOS A LATHUILE ............................................................................................ 17
CONCOURS « PAYSAGES DE NOS COMMUNES » ............................................................................................... 17
LA TNT PAYS DE FAVERGES …… ENCORE UN PEU DE PATIENCE.................................................................. 18
ÈR E
LE CHÂTEAU DE LATHUILE DES ORIGINES À NOS JOURS (1ÈRE PARTIE) ........................................................ 20
QUELQUES ÉLÉMENTS DE SÉCURITÉ .................................................................................................................. 21
PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (PIG) D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT DU BASSIN ANNÉCIEN ........... 23
LE NOUVEAU STATUT DE L' AUTO-ENTREPRENEUR.......................................................................................... 24
DEMARCHES ADMINISTRATIVES : LE PERMIS DE CONSTRUIRE ..................................................................... 25
CALENDRIER ............................................................................................................................................................. 27
Bulletin Municipal N°15 – Juillet 2009
Composition & Design : Isabelle CARRERA
Comité de rédaction : Commission Communication
Dépôt légal : Juillet 2009
Impression : ALAC Impressions – ANNECY
Titulaire de la marque Imprim’Vert®, pour la protection de l’environnement
L’impression de ce bulletin a été réalisée sur papier recyclé
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EDITORIAL
LE MOT DU MAIRE
Durable et solidaire
L
es élections européennes du 7 Juin et les événements vécus à Lathuile ces derniers mois nous
montrent un visage solidaire, durable et impliqué de notre village.
Sans vouloir jouer les analystes politiques et tirer des conclusions trop attentives de ce suffrage,
les résultats sont là : près de 50 % de participation, un total de presque 30% des suffrages
exprimés pour les deux listes écologistes (Lalanne et Benamias) devancées par la liste UMP
(30,79%). Cette participation plus importante que la moyenne nationale et le fort contraste des
suffrages nous permettront de continuer nos actions municipales dans un esprit local et de
développement durable, bien aidés par toutes les lois du Grenelle de l'environnement en
discussion à l'Assemblée Nationale.
Réhabilitation de l'ancienne décharge, action de sauvegarde de nos alpages par la création de la piste de Banc Plat,
implication dans les groupes de travail de la Communauté de Communes et du Sila pour l'amélioration de la gestion des
déchets, le diagnostic d’eau potable en cours, toutes ces actions vont dans ce sens. Elles seront accentuées et
multipliées à l'avenir, encadrées par un nouveau Plan Local d’Urbanisme opposable depuis le 6 Juin 2009.
La cohésion sociale, la solidarité et la simplicité sont aussi des mots qui ont du sens à Lathuile. Après les drames de ces
derniers mois, un sincère élan de solidarité s'est construit autour des familles touchées. Le succès et la bonne ambiance
des premiers jeux inter-hameaux, de la scène ouverte des ronds dans l’eau, de la fête de l’école ainsi que la soirée
d’inauguration de la salle communale nous rassurent également sur la capacité des Lathuiliens pour s’entraider, se parler
et s'amuser ensemble, valeurs primordiales dans ces moments de crise et de difficulté. Cette solidarité, on la retrouve au
conseil municipal où chacun essaye de donner le meilleur de lui-même selon ses aptitudes et ses disponibilités. Rien
n’est facile, les difficultés ne manquent pas, mais le rodage et la découverte de la première année ont fait place à l’action
et à l’implication. Merci à toute l’équipe.
Après de nombreuses manifestations en Juin et Juillet, d’autres belles occasions se présentent cet été, détaillées dans
l’agenda de ce numéro. Merci à tous les acteurs et organisateurs de ces événements, ils ne font que renforcer la
cohésion sociale dans notre village qui a peu de commerces mais qui a une « âme ». Il dispose pourtant depuis le mois
de Juin d’un point de vente de produits cultivés avec des méthodes bio : " les Jardins du Taillefer". Notre bulletin vous en
dira plus.
Toutes les associations ou organisateurs d’événements trouveront maintenant dans la salle communale agrandie et
bonifiée par son préau et sa cuisine, un lieu formidable de rencontre et de partage. Cet aménagement, déjà engagé par
l’équipe municipale précédente, sera finalisé dans les prochaines semaines par l’aménagement d’une aire de jeux et d’un
espace convivial.
Enfin, Lathuile sera vue du ciel lors de l’étape du tour de France, mais également, dans l’émission « Maman cherche
l’amour » sur M6 (dont une partie sera tournée sur la commune et au camping La Ferme, les 22, 23 et 24 Juillet) et enfin
dans l’émission la Carte aux Trésors où les frères Cavagnod seront à la lutte le lundi 24 Août sur France 3. J’espère que
nous profiterons tous de cet été pour trouver nos propres trésors et l’amour, pour ceux qui le cherchent encore.
Je vous souhaite un bel été reposant, détendu et enrichissant.
Votre Maire,
Hervé BOURNE
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INFORMATION
LE TOUR DE FRANCE 2009 AUTOUR DU LAC D’ANNECY
Deux
étapes du Tour de France
cycliste 2009 se dérouleront en
Haute-Savoie:
22 juillet 2009 : Bourg-SaintMaurice Le Grand Bornand
23 juillet 2009 : Epreuve contre la
montre autour du Lac d'Annecy.
La salle de presse sera située à l'Impérial. Les coureurs partiront toutes les 2
minutes de la rampe de lancement à partir de 9 heures et la caravane du Tour
circulera préalablement autour du Lac.
La circulation de tous les véhicules sera interdite
JEUDI 23 JUILLET 2009
autour du Lac d'Annecy et notamment sur la RD 1508 et la D909A
de 6h30 A 24H00
Rappelons d'abord l'importance des
moyens que suscite le Tour de France
par quelques chiffres :
260 villes reçoivent le Tour
3500 kms de routes parcourues
21 équipes sélectionnées
Le Tour de France c'est aussi:
4500 personnes
2400 véhicules
9 hélicoptères
Pour l'épreuve contre la montre
autour du Lac d'Annecy, la mise en
place des installations s'effectuera
dès le 22 juillet à partir de 19h30 pour
les rampes de départ devant l'Hôtel
de ville et dans les Jardins de
l'Europe. Le podium de l'arrivée sera
monté dans l’avenue d'Albigny,
devant la Préfecture.
QUELQUES CONSEILS UTILES
Les entrées et sorties d'Annecy par l'autoroute seront
fortement perturbées voire impossibles. Ainsi l'échangeur
17 (Annecy Nord) sera réservé aux véhicules du Tour de
France. L'échangeur N° 18 (Cruseilles) a une capaci té
limitée et il est probable que les véhicules seront déviés
par Chambéry au lieu de l'axe Annecy-Albertville.
Tout survol du Lac d'Annecy (parapentes, delta-planes,
ULM, etc…) sera interdit ce jour-là.
Des navettes lacustres sur le lac seront mises en place de
7h à 19h30 et desserviront, toutes les 15 à 20 minutes,
tous les débarcadères autour du lac avec une dizaine de
bateaux
assurant
700
passagers
par
rotation.
Le stationnement sera interdit tout le long de la RD 1508
(rive gauche) et de la D909A (rive droite) : les véhicules
empiétant sur les voies seront enlevés.
Les spectateurs seront invités à utiliser les parkings
proposés en bordure et à proximité de ces voies.
Les services de l'ordre (Gendarmerie et Police) interdiront
l'accès de toutes les voies transversales communales
débouchant sur les RD 1508 et D909A.
A l'intérieur de la ville d'Annecy et de l'agglomération
annécienne, les bus de la SIBRA assureront dessertes et
navettes. Pour la mise en place des podiums et des
installations, beaucoup de communes riveraines interdiront
la circulation dès 5 heures du matin le 23 Juillet. Il en sera
notamment ainsi entre les Marquisats-Annecy et l'Avenue
d'Albigny.
Enfin, en aucune façon, les spectateurs ne doivent
empiéter sur les voies de passage de la caravane du
tour et des coureurs cyclistes. Veillez à rester avec vos
enfants derrière les barrières ou sur les bas côtés et
suffisamment en retrait des voies de passage. Un
accident est vite arrivé !!
Faisons TOUS, que le passage du Tour de France reste
une belle et grande fête, malgré les contraintes et la gêne
occasionnées.
Robert MARECHAL
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TRAVAUX
LE PLU : SUITE ET FIN
L
e 27 Septembre 2002, le conseil municipal de Lathuile décidait la mise en révision de son PLU.
Après trois réunions publiques, de nombreuses réunions de travail, cette révision a été arrêtée le 12 Juin 2007.
A la suite du renouvellement du conseil et des nombreuses remarques des services de l’Etat, le conseil municipal a pu
proposer à l’enquête publique, une version amendée de cette révision en Septembre 2008 au terme de nouvelles
réunions de travail et de concertation. Enfin, au terme des derniers arbitrages suite au rapport du commissaire enquêteur,
à l’avis officieux du représentant du préfet Mr Giguet, à l’autorisation d’extension d’urbanisation donnée par le SCOT le 6
Février 2009, cette révision a été approuvée le 24 Mars 2009 par le conseil municipal de Lathuile et déposée en
préfecture le 6 Mai 2009.
Le PLU est opposable depuis le 6 Juin 2009.
Le dossier papier complet est consultable en mairie aux heures d’ouverture. Les extraits les plus importants sont
consultables en ligne sur http://www.lathuile.fr/plan-local-durbanisme
Avant d'entreprende des travaux sur la commune, il est conseillé aux habitants de venir en mairie consulter le règlement
de ce PLU afin de savoir ce qui est autorisé ou au contraire interdit, et ce, quelle que soit la nature des travaux
envisagés, terrains ou constructions.
PRINCIPALES ORIENTATIONS DU PLU
Ouverture à l’urbanisation des secteurs proches des cœurs de hameaux déjà construits
Densification pour économiser le terrain tout en limitant le nombre d’habitants aux endroits trop contraints
Accroissement de population prévu légèrement inférieur à celui connu dans les années 2000 (4% par an pendant 10
ans)
Imposer des aménagements structurants pour ne pas devoir accepter le pire
A terme, il y aura 10% de la surface de la commune urbanisée, 33% de zone agricole, 33% d’espaces boisés, le reste
en zone naturelle ou zone d’activité
N° OA
LOCALISATION
OA 1
Extension du
chef-lieu : La
Sauge
OA 2
Extension du
chef-lieu :
Pontgibaud
OBJECTIFS€/RESUME DES ORIENTATIONS
D’AMENAGEMENT
Principes d’organisation, création de
cheminements.
Principes d’organisation / forme
urbaine, typologie bâtie, prescriptions
paysagères.
Capacités
Surface
Zone
[ha]
Nb Logts env
Nb habitants
AUa'
1,47
20
50
AUa
0,9
25
63
AUdac
2,35
12
30
0,25
25
63
0,79
30
75
• Objectif de mixité sociale
OA 3
OA 4
OA 5
T1
T2
Extension Est du
chef-lieu : sur
les Côtes .
Principes d’organisation / forme
urbaine, typologie bâtie, prescriptions
paysagères.
Confortement
du hameau de
CHAPARON,
secteur Nord
Zone d’activités
AUx
TOTAL
TOTAL
Principes d’organisation / forme
urbaine, typologie bâtie,
cheminements.
Objectif Mixité sociale
Desserte, prescriptions paysagères pour
le traitement des abords de la RD.
AUa
secteur 1
AUa
secteur 2
APRES TAUX DE RETENTION de :
2
1,5
AUx
(1,94)
5,76
0
112
56
84
280
140
210
Jean BONHEUR
- Page 5 -
ASSOCIATIONS
PRÉSENTATION D’UNE ASSOCIATION
L’ASSOCIATION « DES RONDS DANS L’EAU »
L'association
« Des Ronds Dans l'Eau », a été
créée à Lathuile en 1994 dans le but de favoriser la
rencontre entre artistes et soutenir des projets
artistiques et culturels.
Le premier projet soutenu fut le groupe Boubs
(www.boubs.net). L'association les a aidés dans
leurs démarches administratives et artistiques pour
accéder à un statut de professionnels. Puis les
trois musiciens de base du groupe sont restés
(Michel Bouard, Céline Bouard, Arnaud Fillion) et
ont développé des ateliers musicaux pour faire
partager leur expérience à d'autres.
C'est de là que sont nés les ateliers chansons, collectifs et
individuels pour enfants et adultes, les chorales. Tous ces
ateliers ont un but commun : se produire sur scène. Les
ateliers chanson sont tous animés par Céline et Michel
Bouard, auteurs-compositeurs-interprètes. Arnaud Fillion,
guitariste, les accompagne lors des concerts. Arnaud est
un musicien renommé en flamenco. Il accompagne deux
ateliers flamenco : un à Meythet ''Flamenco Soy'' et un à
Genève ''Los Cabales''.
L'association dispose également d'un agrément pour la
formation professionnelle. Michel Bouard (auteur
compositeur chanteur) anime ces formations auprès de
professionnels du spectacle. Il aide à l'écriture, à la
composition, aux arrangements de chansons, jusqu'à
l'enregistrement et à la préparation scénique.
« Des Ronds dans l'Eau » travaille en partenariat avec
Loisirs et Culture. Elle met à disposition des intervenants
artistiques, notamment Céline et Michel Bouard, pour
diriger les chorales d'adultes et d'enfants.
Céline, après avoir obtenu un agrément de l'inspection
académique de Haute-Savoie, propose, par le biais de
l'association, des ateliers créatifs en milieu scolaire. C'est
alors l'occasion pour les enfants de passer de bons
moments à fabriquer un spectacle, sur le thème de l’écoute
et du respect de chacun au sein d’un groupe.
Au cours de l'année, Des Ronds dans l'Eau organise des
spectacles et concerts en rassemblant les différents
ateliers, tout en créant des rencontres inattendues comme
la soirée avec un atelier clown l'année dernière ou la scène
ouverte du samedi 13 juin dernier à Lathuile.
Ce jour là, à l'occasion du concert de fin d'année des
ateliers chansons, nous avions choisi de proposer une
scène ouverte à tous ceux qui souhaitaient s'exprimer
musicalement devant un public. Cette idée est née à la
suite des concerts précédents, où des musiciens et
chanteurs amateurs extérieurs à l'association venaient
nous voir pendant le spectacle pour nous demander de
faire un morceau ou une chanson.
Ce fut une première et nous avons été surpris par
l'engouement des participants car nous avons bien eu du
mal à faire passer tout le monde dans le temps imparti.
Et c'est ainsi que nous avons pu découvrir de nouveaux
talents, chanteurs et musiciens, de tous âges et styles.
C'est exactement l'image que les membres de l'association
Des Ronds dans l'Eau souhaitent véhiculer, car la musique
est un moment d'écoute et de partage. L'occasion de
découvrir et d'apprécier des univers musicaux que l'on ne
soupçonnait pas. C'est d'ailleurs la base du travail des
ateliers proposés.
Pour cette première fois, nous avons voulu nous associer
aux deux autres associations de Lathuile qui proposent
elles aussi des animations au cours de l'année : « Lathuile
Animations » et « Sourire au Village ». Les spectateurs ont
ainsi pu apprécier davantage le spectacle grâce à leurs
boissons rafraîchissantes et leurs gâteaux appétissants,
car le soleil et la chaleur étaient bien au rendez-vous.
En tout cas ce fut un succès et le public fut ravi et surpris
de la qualité musicale. Evidemment, cette formule sera
reconduite l'année prochaine. Merci également à l'équipe
municipale de Lathuile pour la mise à disposition du lieu.
Nous avons inauguré le nouveau préau qui invite, d'ailleurs, à de nouvelles manifestations de ce genre, tant le lieu est
agréable. Mais d'ici là, les ateliers reprennent courant septembre avec les premiers concerts en décembre. Tout le
monde est le bienvenu. La seule direction imposée : se faire plaisir en chantant. Les deux premières séances sont sous
forme de portes ouvertes. Renseignements et inscriptions : 06 79 44 65 12 ou [email protected]. Le site internet de
l'association est : www.drdl.fr.
Céline BOUARD
(Des Ronds dans l’Eau)
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BUDGET
SITUATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE
La
commune de Lathuile se situait
ème
rang des
en 2008 au 139
communes de Haute Savoie sur 294
communes classées. La population
servant de calcul à ce classement
était de 816 pour 2008.
http://www.cg74.fr/download/siteprincipal/document/collectivites/classt2008-decroissant.pdf
Pour rappel, les impôts locaux que
vous payez sont calculés par rapport
à une base d’imposition (qui varie
d’une année sur l’autre) multipliée par
des taux qui sont au nombre de
quatre pour le niveau communal :
foncier bâti et foncier non bâti payés
par les propriétaires, taxe d’habitation
payée par les résidents, taxe
professionnelle
payée
par
les
entreprises ou les artisans. C’est
pourquoi, même si les taux ne
changent pas d’une année sur l’autre,
vous pouvez en payer plus si la base
évolue.
S’ajoutent à ces taux pour la
commune de Lathuile, les taxes
intercommunales (pour le fonctionnement de la Communauté de
Communes du Pays de Faverges),
les taxes départementales (pour le
Conseil Général) et les taxes
régionales (pour la région). Pour
l’enlèvement des ordures ménagères
(géré aussi par la Communauté de
Communes), une taxe spécifique est
prélevée
seulement
pour
les
propriétaires qui doivent la répercuter
à leur locataire si nécessaire.
Les taux d’impositions que vous trouvez sur votre feuille d’imposition pour la taxe
foncière sur le bâti ont suivi les évolutions suivantes :
Année Commune
Lathuile
1993
1994
1999
2000
2006
2007
2008
Evol 2000 / 2008
Aug. Interco.
Cumul
Ann. Faverges
7,3
7,3
7,87
7,87
7,97
7,97
7,97
0,00%
1,56%
0,00%
0,21%
0,00%
0,00%
0,16%
1,51
1,68
2,81
2,99
3,14
Aug. Depart.
Ann.
9,38
9,55
10,78
10,96
11,11
11,26%
11,21%
6,41%
5,02%
10,86%
4,27
4,27
4,56
4,56
7,65
7,65
7,65
Aug.
Ann.
Région
0,00%
1,36%
0,00%
11,29%
0,00%
0,00%
8,47%
Aug. Taxe
Ann. Enlèvement
des Ordures
Ménagères
1,05
1,68
1,68
1,68
1,92
2,07
2,12
60,00%
0,00%
0,00%
2,38%
7,81%
2,42%
3,27%
4,33
4,38
4,26
7,01
8
8,4
Aug.
Ann.
0,23%
-2,74%
10,76%
14,12%
5,00%
12,15%
EVOLUTION ANNUELLE DES TAUX D’IMPOSITION SUR TAXE FONCIÈRE
16,00%
14,00%
12,00%
10,00%
Commune
8,00%
Interco
6,00%
Departement
4,00%
Region
2,00%
Teom
0,00%
-2,00%
1999
2000
2006
2007
2008
-4,00%
Commune
Interco
Departement
Region
Teom
1999
1,56%
2000
0,00%
11,26%
1,36% 0,00%
0,00% 0,00%
0,23% -2,74%
2006
0,21%
11,21%
11,29%
2,38%
10,76%
2007
0,00%
6,41%
0,00%
7,81%
14,12%
2008
0,00%
5,02%
0,00%
2,42%
5,00%
■■■
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BUDGET (SUITE)
Il serait trop long d’expliquer dans le détail les
raisons de telles évolutions qui ont, pour la
plupart, de bonnes explications historiques. Des
transferts de compétences entre niveaux
d’organisation (Europe, Etat, région, département,
intercommunalité,
SIVOM
et
communes)
expliquent souvent bien des choses. La
simplification du mille feuilles est un des objets de
la réforme des politiques publiques en cours :
(www.rgpp.modernisation.gouv.fr).
Ce que l’on peut retenir, c’est que la fiscalité
globale des ménages ne cesse d’augmenter et
que celle de la commune est très sage. Cette
année encore, le conseil municipal a décidé, à
l’unanimité, de ne pas augmenter les taux
communaux, notamment compte tenu de la crise,
pour ne pas alourdir la pression fiscale.
Positionnement des taux communaux par rapport à la moyenne des
taux dans le département ou dans le pays :
Taux Communaux
2008 et 2009
Taux Communaux +
Taux
Intercommunalité
2008
Moyenne taux
commune +
intercommunalité sur
le département 2008
Moyenne taux
commune +
intercommunalité sur
la France
Taxe
Taxe
Taxe
Foncière
Foncière
Habitation
Bâti
Non Bâti
Taxe
Profession
nelle
7,97
39,29
6,74
11,55
11,11
57,26
9,76
14,75
14,07
62,63
12,65
14,94
18,74
44,81
14,57
15,87
RATIOS D’ANALYSE FINANCIÈRE DE LA COMMUNE
Vous trouverez ci-dessous des ratios permettant d’évaluer la santé financière de la commune. Comme vous pourrez le
constater, elle est bonne, merci. L’équipe municipale aura pour objectif, dans les années à venir, de maintenir ses bons
équilibres budgétaires.
Capacité d’autofinancement :
Capacité de remboursement du capital des emprunts et à
financer des nouveaux investissements à partir de
l’autofinancement dégagé par la section de fonctionnement.
Le taux communal se situe en dessous du seuil de fragilité
de 0,941.
2006
2007
2008
0,87
0,71
0,83
Rigidité des charges structurelles :
Ce ratio mesure le poids des charges de fonctionnement
les plus rigides et difficilement compressibles par rapport
aux produits. Le ratio communal 2008 est inférieur au seuil
de fragilité (0 ,471) :
Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal :
Il mesure l’écart entre les recettes fiscales réellement
encaissées par la commune et celles qu’elle encaisserait si
elle appliquait les taux moyens d’imposition. Le ratio
communal 2008 est inférieur au seuil de fragilité (0,884).
Surendettement :
Ce ratio présente le poids de l’encours de la dette sur les
produits de fonctionnement et donne le temps théorique
qu’il faudrait pour solder la dette si l’ensemble des produits
était consacré à son remboursement en capital. Le ratio
communal 2008 est compris entre les seuils de fragilité
(10,5 mois) et critique (1 an et 5 mois). Il est en constante
baisse depuis 3 ans.
2006
2007
2008
1 an et 4 mois
1 an et 3 mois
1 an et 1 mois
2006
0,66
2007
0,67
2008
0,67
2006
0,45
2007
0,38
2008
0,40
■■■
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BUDGET (SUITE)
BUDGET 2009
Pour ne pas risquer de vous assommer avec une
avalanche de chiffres indigestes, nous nous contenterons
cette année de résumer les grandes lignes du budget
2009. Le détail est consultable, comme la loi l’oblige, en
mairie pour ceux qui veulent en savoir plus ou sur internet
pour les budgets des années précédentes :
Une légère augmentation des charges de personnel qui
s’explique essentiellement par l’augmentation des effectifs
des classes maternelles nécessitant l’aide supplémentaire
d’une ATSEM à mi temps, et par l’embauche des deux
contrats aidés aux services techniques (300 € net par
agent et par mois sur 6 mois)
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp
_coll/comm.html
La réparation du pont de Montgellaz devrait nous permettre
de retrouver nos niveaux de ventes de bois des années
précédentes.
Ce budget 2009, prudent, suit essentiellement des objectifs
de finalisation des engagements du mandat précédent et
d’engagements environnementaux.
Une meilleure justice sociale continue d’être apportée par
la différenciation en fonction du quotient familial de certains
tarifs (cantine, garderie), les augmentations de certains
tarifs qui n’avaient pas été revus depuis longtemps
(cimetière ou location du gîte de Pontgibaud par exemple)
ou par adéquation de l’offre présentée (agrandissement de
la salle communale).
Le budget de fonctionnement 2009 s’élève à 800 000 €
environ, budget de dépenses maitrisé par rapport à 2008
puisque l’année dernière, il s’élevait à 846 000 €. La part
des impôts locaux dans ce budget est de 300 000 €
environ (292 451 € exactement), en hausse de 13% par
rapport à 2008 et les dotations s’élèvent à 223 300 € en
baisse de 25% par rapport à 2008
Le budget d’investissement s’élève à 720 000 €, dont
63 000 € de remboursement d’emprunt.
Les projets les plus importants de cette année au titre de l’investissement (budget communal et budget eau potable) sont
les suivants :
Projet
Restauration pont de Montgellaz
Enfouissement réseaux secs sur le secteur de la
Perrière
Abords de la salle communale
Réhabilitation ancienne décharge
Aménagement sécurité routière
Fin de l’agrandissement de la salle communale
Piste d’alpage de la Combe
Description
Pont d’accès aux alpages après le
hameau de Saury, déclaré en état
de péril par les services de la DDE
Le renforcement était devenu
urgent, on en profite pour enfouir
aussi les lignes
Jeux pour enfants et espace
convivial
Empêcher l’ancienne décharge de
polluer son environnement (forte
subvention non présentée dans ce
tableau)
Rond point et entrée du village
Travaux payés en partie en 2008
Fin des travaux 2009
Diagnostic Eau potable
Montant (TTC €) hors subvention
27 000 €
90 000 €
(Net - Hors participation SELEQ 74)
20 000 €
226 000 €
10 000 €
126 000 €
15 000 €
(Net)
25 000 €
Hervé BOURNE
- Page 9 -
EA U
LE PRIX DE L’EAU
En 2008, 65 389 m3 d’eau ont été distribués auprès de 490 clients (particuliers, entreprises, services publics…) .
EXEMPLE DE FACTURATION : CONSOMMATION MOYENNE D’UN FOYER DE 4 PERSONNES PENDANT UNE
ANNÉE (EN 2008)
Compteur
Adresse
000000000
Rte de la commune
N°
Emplacement
Relevé le
Ex index
Nouv.index
Conso.
Ex. conso.
17/09/2008
971
1095
124
125
Rubrique
Quantité
Prix unitaire
Montant
100
EAU
110
ABONNEMENT COMPTEUR
1.00
7,50000
7 ,5
120
M3 EAU
124.00 m3
1,00000
124,00
190
SOUS-TOTAL EAU
200
ASSAINISSEMENT
210
M3 ASSAINISSEMENT
290
SOUS-TOTAL ASSAINISSEMENT
300
ORGANISMES PUBLICS
310
Lutte contre la pollution
131,50
124.00 m3
320
Modernisation des réseaux
390
SOUS-TOTAL ORGANISMES PUBLICS
LÉGENDE
Total
1,25000
155,00
155,00
124.00 m3
0,19000
23,56
3
0,13000
16,12
124.00 m
39,68
Part fixe pour une année
La Taxe d’assainissement est perçue par la commune. Elle est ensuite reversée au SILA (Syndicat Intercommunal du Lac
d’Annecy) qui gère l’assainissement des eaux usées et le traitement en station d’épuration avant le rejet dans le milieu naturel. Il
existe aussi pour quelques foyers de la commune encore non desservis par le réseau d’assainissement (tout à l’égout), une taxe
3
perçue par la commune et reversée au SILA, le SPANC pour un montant de 0.32 € / m .
Deux redevances ont été instituées par l’Agence de l’Eau. Elles sont obligatoires. La commune les perçoit pour le compte de
3
l’Agence et les reverse à celle-ci. Le tarif au m est fixé par l’Agence de l’eau.
1° Redevance pour la lutte contre la pollution est due pour toute installation reliée au réseau de distribution d’eau potable.
2° Redevance pour modernisation des réseaux de collecte.
3
3
Le prix du m d’eau pour la facturation de 2009 passe à 1.05 € le m d’eau, décision du conseil municipal, en vue des
travaux d’amélioration du réseau. Ce tarif est une condition de l’agence de l’eau pour obtenir des subventions.
Prix de l’eau à Lathuile pour une consommation
Annuelle moyenne de 120 m3 (en 2008)
TOTAL
1,0625 € distribution de l’eau potable + part fixe
1.25
€ d’assainissement
0.32
€ de taxes
2.63
€ le m3
Sandrine VERNAY
Infos sur les propositions de service de maintenance Veolia et autres Lyonnaise
A ce jour, contrairement à la commune de
Doussard qui a confié à l'entreprise Veolia, la
gestion de la distribution et de la maintenance
des réseaux d'eaux potables, la commune de
Lathuile dispose d'une régie communale pour
ce qui la concerne. En clair, le service
technique assure la maintenance des réseaux
en collaboration avec des entreprises
extérieures comme Biggeri par exemple sous
la responsabilité directe des élus. Il assure
également le relevé des compteurs. Le service
administratif gère ensuite la partie facturation
au travers de la trésorerie de Faverges. Même
si des contacts ont été pris par les élus avec
des entreprises comme Veolia, la gestion de
l'eau reste à ce jour de la compétence de la
commune en direct. C'est pourquoi, les publicités
que vous recevez pour des propositions de
contrats de maintenance ne concernent que la
partie privative de votre alimentation en eau
potable, à savoir, entre votre compteur (situé le
plus souvent en bordure de route mais parfois
sur votre terrain) et votre installation personnelle.
La maintenance et le dépannage du réseau
avant compteur sont pris en charge par la
commune. Vous êtes libres de prendre des
contrats de maintenance avec Veolia ou la
Lyonnaise des eaux, mais elle ne concernera
que votre partie privative. Attention de ne pas
vous laisser abuser.
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Il n'est pas exclu qu'à l'avenir cette gestion de
l'eau potable soit déléguée à une entreprise
extérieure par un contrat négocié avec la
commune comme cela est déjà fait à Doussard,
ou simplement sous forme d'un contrat de
prestations de services afin de pouvoir assurer
aux abonnés un service 24h/24h et 7j/7j, mais
rien n'est décidé et nous attendons les résultats
du "Diagnostic Eau Potable" pour pouvoir
étudier réellement la question.
En attendant, pour tout problème d'eau potable
sur la partie communale, merci d'appeler la
mairie ou les services techniques au
0683268478.
INAUGURATION
INAUGURATION DE LA SALLE COMMUNALE
RÉUNION PUBLIQUE
Comme
vous avez tous pu le constater, la salle
communale a subi des travaux d'agrandissement, qui
ont abouti fin mai, à l'ajout d'un préau (apprécié lors
des événements en plein air) et d'une cuisine
(appréciée lors des soirées avec repas).
Son inauguration a eu lieu mardi 9 juin en présence
des habitants de Lathuile, et de personnalités telles
que :
M. Losserand Conseiller Général,
M. Déronzier Maire de Doussard,
M. Berthollet Maire de Chevaline,
M. Rollin Maire de Duingt,
M. Arnal Ancien Maire de Lathuile (1985 – 1995),
M. Lecoq Ancien Maire de Lathuile (1995-2001),
M. Piccone Ancien Maire de Lathuile (2001-2008),
M. Belleville, architecte des travaux de la salle
communale.
Une réunion publique animée par M. le Maire et son équipe a
suivi cette inauguration et a permis d'informer les personnes
présentes sur l'histoire de la salle et sur la gestion communale
passée et future. Elle a donné l'occasion aux habitants
d'exprimer leur point de vue et leurs remarques de vive voix.
TARIFS DE LOCATION
La salle communale est maintenant ouverte à la location, à des
tarifs établis durant la délibération du 14 mai 2009 (tarifs et
modalités de location disponibles sur le site internet de la commune).
Une enquête publique avait été menée durant les
mois de mai et juin, avec pour objectif d'associer les
habitants de Lathuile au choix d'un nom pour la salle
communale. Trop peu de propositions ayant été
transmises (17), la salle n'a donc pas été baptisée
durant son inauguration. L'enquête publique pourrait
être reconduite ultérieurement.
HISTOIRE DE LA SALLE COMMUNALE
Photo de la salle communale en 2009
Photo de l’emplacement de la salle en 1989
Construite en 1990
sous le mandant de Jean Arnal
Conçue par l’architecte Mr Coutin, Maitrise d’ouvrage SILA
Objectifs : locaux techniques, salle des fêtes, cantine
150 000 Frs de travaux à l’époque
Extensions réalisées en 2007 pour agrandir la cantine (166
000 € TTC dont 40 000 € de subvention)
Objectifs des aménagements actuels :
Utiliser l’espace libéré par l’ancienne maison Champagne
Améliorer son attractivité par l’intégration de la cuisine et
du préau (Four, frigo, lave vaisselle, pas de location de
vaisselle pour le moment)
Créer un espace de convivialité au cœur du chef lieu
Architecte : Laurent Belleville
Couts / subvention : 140 000 € / 30 000 € (conseil général)
Aménagements : Charvin Entreprise et Peintures, LCB (Charpente), Peres,
Alpes Zinguerie, B.L Menuiseries, ROC Carrelage, Contin, Beauquis, Fluidair
Isabelle CARRERA
- Page 11 -
EVÉNEMENTS
LES JEUX INTER-HAMEAUX
L'association « LATHUILE ANIMATIONS » a organisé, dimanche 14 Juin aprèsmidi, une rencontre amicale entre les Hameaux de Saury, Chevilly, Chaparon
et Chef-lieu, autour de différents jeux (Tir à la corde, Jeux d'eau, Quizz,
Concours de gâteaux, etc ...) .
Merci aux capitaines d'équipe de chaque hameau d'avoir mobilisé autant
d'enfants, d'adolescents, de parents et de grands-parents pour cette
manifestation.
En effet, plus d'une centaine de personnes ont participé à ces jeux tout au long
de l'après-midi où le bar et le coin grignotage étaient ouverts entre chaque
épreuve, sous le magnifique nouveau préau de la salle communale.
Une coupe a été remise au vainqueur (le Chef-lieu) qui la remettra en jeu l'année
prochaine.
Beau et grand succès pour cette première, sous le signe de l'amitié et de la
bonne humeur.
Bernard THOMAS
(Lathuile Animations)
INFORMATION : MARCHE D’ETE DE LATHUILE
Nous vous rappelons que le marché d'été, organisé par Lathuile Animations, se tiendra comme toutes les années, route de Marceau,
tous les vendredis de 8h00 à 12h00, du 3 Juillet au 28 Août.
Une quarantaine d'exposants vous présentent leurs produits dans les catégories suivantes : boulangerie, charcuterie, légumes,
fromager, vins, rôtisserie, vêtements, bazar, cadeaux …. Les Jardins du Taillefer, nouveaux agriculteurs bio de Lathuile, tiendront
également un stand cette année. N'oubliez pas ce rendez-vous, qui rassemble un grand nombre de gens de Lathuile, se retrouvant
très souvent autour d’un verre au bar le plus proche ...
- Page 12 -
EVÉNEMENTS
LA RONDE DES ALPES
A
l'occasion de la Ronde des Alpes, une vingtaine de belles autos toutes âgées de 30 à 50
ans ont traversé notre commune, samedi 27 juin entre 8h15 et 9h45.
La Ronde des Alpes est avant tout une épreuve de régularité d'une longueur de 500 km à
parcourir à travers les deux Savoies.
Le départ de cette épreuve a été donné de la commune de La Clusaz pour une arrivée à St
Pierre d Albigny.
Malgré une météo incertaine, l'épreuve s'est terminée par la remise de coupes pour les
meilleurs de chaque catégorie.
A l'année prochaine...peut-être.
Robert ZONI
LA FÊTE DE L’ÉCOLE
Samedi 27 Juin, comme tous les ans, enfants, enseignants, parents et amis se sont
donnés rendez-vous dans la cour de l'école pour la traditionnelle « Fête de l'Ecole »,
clôturant ainsi une nouvelle année scolaire. La fête a débuté par le spectacle des
enfants, sous le regard attendri des parents : chansons, danses, sketches se sont
enchaînés dans la joie et la bonne humeur, interprétés avec brio par les élèves de
toutes les classes.
C’est à la suite d’un « C’EST LA FÊÊÊÊÊTE !! »
scandé en chœur par tous les enfants devant leur
directeur Mr Robuschi, qu’a pris fin ce superbe
spectacle, faisant place à la buvette, au repas, puis
Les enfants de maternelle exécutent
aux jeux. La fête a battu son plein puisqu’environ 250
une danse africaine avec entrain !
repas ont été vendus.
Dans l’après-midi, les enfants ont découvert la multitude de stands de jeux mis à leur
disposition : tombola, jeu de la vache, jeu de fléchettes, jeu de la bougie, jeu des
prénoms, jeux d’adresse (« la main tranquille », « le chamboule tout »), jeu tactile,
pêche à la ligne, parcours de vélo, etc ... Ils ont également pu se lécher les babines
en goûtant aux crêpes réalisées sur place par leur directeur en personne !!
Il est important de remercier Mr Robuschi et toute l’équipe des enseignantes et
ATSEM pour le travail de préparation réalisé avec les enfants, les membres du Sou
des Ecoles pour la partie intendance (buvette, repas, installation des chapiteaux, des
tables et des stands, mise en place des jeux), ainsi que toutes les personnes
présentes. Tout ce petit monde a contribué au succès de cette belle fête !
Bonnes vacances à tous et à l’année prochaine !!
Que renferment les énigmatiques boîtes
Isabelle CARRERA
de Mme Trégouët ??
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TRAVAUX
LA PISTE DE BANC PLAT
Cette piste dessert les 4 Alpages (Planay, Rosay, Charbon et La
Combe).
La première phase des travaux a débuté fin octobre 2008 et a été
arrêtée le 21 novembre 2008 suite à l’enneigement du chantier.
Les travaux d’automne ont consisté en traitement de l’emprise,
abattage, débroussaillage et mise en andains (souches et autres
"déchets" de coupe, fréquemment regroupés en tas allongés
constituant des bandes plus ou moins régulièrement espacées, pour
faciliter le reboisement et les travaux d'entretien ultérieurs) sur
l’ensemble du tracé en forêt, terrassement déblais et remblais sur la
portion creux à la chèvre - col de la Pessette.
La nature très argileuse des terrains (terreux gras) au niveau de
l’alpage du Planay nous a imposé des empierrements (apport de
matériaux rocheux provenant de la barre du Rosay et d’une zone
d’emprunt provisoire au niveau du Planay).
Le Pessette depuis le chalet de la Combe
Reprise des travaux le 18 mai 2009 sur la partie aval, du fait de
l’enneigement résiduel (névé de plusieurs mètres au niveau du col
de la Pessette). Travaux réalisés à la descente depuis le chalet du
Rosay, Planay et progression jusqu’à la fontaine du Fayard, 8
épingles, jonction réalisée le 9 juin.
L’entreprise, lors du passage délicat de la barre du Rosay, a fait
preuve de son savoir-faire. Sa capacité a permis de minimiser au
mieux l’impact paysager de la piste tout en respectant les directives
pour en assurer la pérennité.
Epingles 11 et 12 en montant au Rosay
Tous les passages rocheux ont été traités uniquement au briseroche. Les très fortes chutes de pluie de juin ont entraîné quelques
retards, mais ont également permis de voir les problèmes et où il
fallait conforter les travaux : purge et stabilisation des talus
(soutènements), réalisation de meilleures évacuations des eaux
pluviales (fossés, traversées empierrées et drainage des zones de
rétention, etc…).
Les travaux au niveau du col de la Pessette et la descente jusqu’au
chalet de la Combe ont repris le 30 juin, les engins devraient être au
chalet de la Combe au plus tôt le 4 juillet.
Ce tronçon est maintenant prioritaire car conditionnant le démarrage
des activités pastorales et la montée en puissance des activités
d’hébergement - restauration sur l’alpage de la Combe, mais il fallait
auparavant stabiliser les secteurs posant problème. Vaches laitières,
génisses, veaux et cochons piétinent d’impatience !
Tous les travaux de finition se feront ensuite en retour de la Combe,
ils devraient être terminés dans la deuxième quinzaine de juillet.
L’engazonnement des talus (au canon) est prévu à partir de la
deuxième quinzaine d’août. L’inauguration officielle de la Piste de
Banc Plat est prévue en début de saison 2010.
Roland AUMAÎTRE
A l'attaque de la barre rocheuse de la pessette, piste
uniquement en déblais dans cette portion.
Maître d’œuvre : Office National des Forêts, Agence d’Annecy (André BRUNET)
Maître d’ouvrage : Commune de Chevaline
Entreprise : SA LATHUILLE Frères
Travaux financés dans le cadre du Plan Pastoral Territorial du PNR du Massif des Bauges par : Le Conseil Général de la Haute-Savoie (30%), la
Région Rhône-Alpes (30%), le Feader (Europe 15%), les communes de Chevaline, Doussard et Lathuile (25%).
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TRAVAUX
LE PONT DE MONTGELLAZ
AVANT
L
a réfection du pont de Montgellaz est pratiquement arrivée
à son terme, autorisant à nouveau le passage des grumiers
sur cet itinéraire stratégique, indispensable à la reprise de
l'activité forestière et à l'accès à la montagne du Charbon.
APRES
C'est l'entreprise BIGGERI de Duingt qui a assuré la remise
en état de cet ouvrage en pierre. Sa structure en forme de
voûte a été préservée et mérite d'être observée (voir photos).
AVANT
Nous vous rappelons que suite à une inspection défavorable
de la DDE, la commune avait pris un arrêté municipal
interdisant l'accès de ce pont aux plus de 19 tonnes,
bloquant du même coup l'activité des forestiers.
APRES
Jean BONHEUR
AMÉNAGEMENT DU POINT D’APPORT VOLONTAIRE DU CHEF-LIEU
Nous
vous informons que le Point d'Apport
Volontaire (conteneurs à déchets) qui était situé
route de Chevilly, a été déplacé depuis le 1er Juin.
Tous les conteneurs ont été regroupés sur le Point
d'Apport Volontaire du Chef-Lieu, situé au bout du
parking de l'école.
Vous y trouverez un ensemble de 5 conteneurs spécifiques pour chaque type de déchet : 2 conteneurs pour les
cartonnettes et les bouteilles en plastique, 1 conteneur pour les journaux et les magazines, 2 conteneurs pour le verre.
Isabelle CARRERA
POUBELLE, POINT D’APPORT VOLONTAIRE OU DÉCHÈTERIE ? QUELQUES RAPPELS DE TRI (SOURCE : SERVICE
ENVIRONNEMENT, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE FAVERGES)
Ce qui est porté dans
les Points d'Apport Ce qui est jeté dans votre poubelle
Volontaire
Ce qui est porté à la déchèterie
Les métaux / ferrailles
Les bois propres
Les déchets
Les appareils électriques et électroniques
Les ampoules usagées (sauf incandescentes)
Les cartons (pliés)
Les huiles de vidange, les huiles végétales
Les vêtements (propres et en sacs)
Les déchets dangereux (piles, batteries, peintures, solvants,
aérosols)
Les déchets verts. Pour les déchets organiques (tontes restes de
Le verre ménager
(bouteilles et
bocaux)
Les journaux,
revues et
magazines
Les emballages
propres:canettes,
briques, bouteilles,
bidons
repas), c'est encore mieux de faire son compost à la maison. Il est
plastiques,boîtes en
possible de se procurer un bac à compost dans les jardineries ou encore
aluminium ou en acier,
de fabriquer son propre bac en bois (des plans peuvent être fournis).
cartons et cartonnettes, sur
Les gravats
Les déchets incinérables car non récupérés pour le recyclage. emballages, aerosols
Collecte : 5300 Tonnes
Collecte : 1155 Tonnes
Valorisation : 85 % en matière et 85 % en énergie
Valorisation : 90 % en
matière et 8 % en énergie
Uniquement ce qu'il reste quand tout a été trié :
on les appelle d’ailleurs « Ordures ménagères
résiduelles ».
Quelques conseils : Si vous avez un doute sur
un objet à jeter, mettez-le dans votre poubelle.
Si le conteneur « déborde » déposez ailleurs (il
y a plus de 1100 conteneurs à votre disposition
sur la
Communauté
de Communes
du Pays de
Faverges)
Collecte : 4022 Tonnes
Valorisation : 70 % en énergie et 25 % en
matière
Sont les résultats de 2008 soit 750 Kg par habitant : Cout annuel du service : 1 269 000 €
- Page 15 -
CULTURE
EXPOSITION: « PEUPLE DU MONDE » PAR CHRISTOPHE NOVEL
L
a Mairie de Lathuile propose une exposition de peintures, dessins, encre de chine de
Christophe NOVEL, sur le thème "Peuple du Monde".
Cet artiste de talent réside dans notre village et excelle dans ses portraits et visages des
peuples du monde (au crayon, encre de chine, gouache...). Christophe NOVEL nous emporte
dans un voyage exceptionnel à la rencontre d'africains, d'indiens, de chinois, de japonais, de
magrébins, de péruviens, etc... C'est une belle exposition à ne pas manquer :
Du 21 au 23 Août 2009 à la salle communale de Lathuile
Le vernissage de l'exposition est prévu avec la réalisation de portraits en direct par l'artiste :
Samedi 22 Août 2009 à 20 heures
LE CIRQUE "4 QUARTI" PLANTE SON CHAPITEAU PLACE DU VILLAGE
L
a compagnie "4 Quarti" a accepté de proposer une représentation
exceptionnelle de son spectacle "Les 3 bosses du Caméléon" dans le
cadre de sa tournée d'été 2009, sur la place de notre village:
Vendredi 17 Juillet 2009 à 20h30
La compagnie "4 Quarti" est née en 2004 de la rencontre d'Alice ROMA,
Damiano FUMAGALLI (porté acrobatique) et Eva LUNARDI (tissu
aérien). Puis 2 musiciens les rejoignent : Bastien LAMBERT
(contrebasse) et Simon DESLANDES (trompette). Enfin, Alessio
POLLUTRI (trapèze) remplace Eva Lunardi en congé maternité. La
compagnie, accueillie depuis septembre 2007 au sein du Centre des
Arts du Cirque du Parmelan à Annecy, développe alors sa nouvelle
création : "Les Trois Bosses du Caméléon" qu'elle présente la première
fois le 3 mai 2008 à TURIN. Ensuite, c'est une grande tournée d'été
2008 en France et en Italie (plus d'une vingtaine de villes en 3 mois).
Le spectacle présente d'une manière très originale le parcours et les
pérégrinations d'un personnage qui doit affronter, du réveil au départ de
chez lui, les différentes étapes qui en feront le travailleur que la société
exige. Les deux musiciens et les trois circassiens racontent à leur façon
la matinée mouvementée de ce "caméléon".
Alors venez nombreux découvrir les qualités, les performances et talents
de ces artistes du cirque contemporain dans une expression originale et
poétique.
Prix des places :
5€ pour les adultes
2€ pour les enfants de moins de 12 ans
Robert MARECHAL
- Page 16 -
CULTURE
EXPOSITION ET CONCOURS PHOTOS A LATHUILE
Une exposition de
photos sera organisée à
Lathuile avec le "Numéricaphotosclub" des
Pays du Bout du Lac d'Annecy dans la salle
communale :
Du Vendredi 17 au Lundi 21 Juillet 2009
Dans le cadre de cette exposition, un concours de photos numériques est
proposé (voir règlement de participation ci-contre). Une projection des clichés
réalisés sera proposée :
Dimanche 19 Juillet 2009 à 20 heures
CONCOURS « PAYSAGES DE NOS COMMUNES »
E
n 2008, la commune de LATHUILE a participé au Concours des "Paysages
de nos Communes". Pour sa première participation, elle a reçu un prix spécial
pour le décor sur la voie publique réalisé par Yves et François, qui assurent
avec beaucoup d'imagination et de talent le fleurissement et le décor paysager
de notre village. Cette année, la commune participera de nouveau à ce
concours, en invitant aussi les habitants à s'inscrire pour le concours des
particuliers.
Pour cela, il suffit de se faire connaître à la Mairie, compléter un dossier
d'inscription avant le 15 août 2009 et prendre 5 photos maximum permettant
de visualiser au mieux la qualité du fleurissement, de la végétalisation, des
aménagements paysagers.
Voici quelques conseils pour ces photos :
uniquement des photos numériques (format jpg + haute résolution entre 3 et 5 MPixels), à
envoyer avec votre inscription par mail
les photos doivent être libres de droit
les photos doivent présenter une vue générale de la maison, de l'immeuble, ou de l'ensemble
les photos doivent présenter plusieurs points de vue pour apprécier au mieux la qualité du
fleurissement ou du décor paysager
envoyer des photos de bonne qualité en évitant véhicules ou objets disgrâcieux, ne
s'intégrant pas au décor
ne pas inscrire vos coordonnées sur l'image
Vous pourrez vous inscrire dans l'une des 12 catégories du Concours des
Particuliers:
• habitation individuelle
(traditionnelle et moderne)
• jardin paysager
• jardin potager
• décor floral sur la voie
publique (réalisé par un privé)
• balcon ou terrasse
• immeuble collectif
• commerce et
restaurant
• hébergements
touristiques
• ferme en activité
• ferme en alpage
• entreprise
patrimoine et petit
patrimoine (sites, châteaux,
chapelles, oratoires, fours,
chemins de croix...)
Les critères de notation du jury porteront sur le cadre végétal (arbres, arbustes,
pelouses...), les fleurs (plantes saisonnières, vivaces, bacs, parterres,
suspensions, prairies...) et la diversité végétale. Mais seront également pris en
compte la propreté et l’environnement, l’harmonie des couleurs et des
volumes, l’originalité, la mise en valeur du cadre bâti et du patrimoine, et les
aménagements paysagers.
La Haute-Savoie, bénéficie d'une image très forte, distinguée par le Trophée
National des départements Fleuris obtenu en 1992 et renouvelé en 1997,
2002, et 2007.
Pour conclure, rappelons que Stendhal écrivait que "Les paysages sont
comme un archet qui joue sur notre âme" et l'on peut ajouter que ces
paysages préservés ou mis en valeur, mettent notre âme en joie, car ils sont
une symphonie de beauté en formant une vraie partition du patrimoine de notre
art et de notre qualité de vie.
Robert MARECHAL
- Page 17 -
REGLEMENT
DU
CONCOURS DE
PHOTOGRAPHIES DE LATHUILE
Article 1er : La commune de Lathuile propose
l’organisation d’un concours de photographies
numériques, dans le cadre de l’exposition
organisée
avec
la
collaboration
du
« NUMERICAPHOTOSCLUB des PAYS DU
BOUT DU LAC » du vendredi 17 au lundi 20
juillet 2009 dans la salle communale de Lathuile.
Article 2 : Ce concours est ouvert à tous les
habitants, résidents, touristes et vacanciers,
adultes ou juniors de la commune de Lathuile.
Le concours n’est pas ouvert aux membres du
conseil municipal de Lathuile.
Article 3 : Les photographies seront réalisées à
partir
d’un
appareil
de
photographies
numériques.
Article 4 : Le concours a pour thème la prise de
clichés sur le village de Lathuile y compris son
territoire (alpage de la combe, plage de Lathuile,
etc…).
Article 5 : Chaque participant réalise au
maximum 5 clichés pour concourir.
Article 6 : Un jury est désigné comportant 5
membres chargés de veiller au bon déroulement
du concours, au classement des candidats et
aux éventuelles interprétations du règlement.
Article 7 : Le jury est composé :
Du Maire de la commune de Lathuile
ou de l’un de ses représentants
3 membres du Numericaphotosclub
des Pays du Bout du Lac
Un membre de « Lathuile Animations »
Article 8 : Le Jury désigne son Président et en
cas de partage des voix du jury, la voix du
Président est prépondérante.
Article 9 : Les candidats au Concours remettent
les CD, clés USB.,carte à mémoire, appareil
photos avec câble de connexion relié à un
ordinateur, aux membres du jury en salle
communale de Lathuile durant la période de
l’exposition photos du 17 au 19 juillet et au plus
tard le dimanche 19 juillet 2009 avant 12 heures.
Article 10 : Une projection des clichés est
assurée dans la salle communale le dimanche
19 juillet 2009, à partir de 20h. Cette séance est
ouverte au public.
Article 11 : Les lauréats reçoivent un diplôme et
un prix. Le cliché du Grand Prix du classement
général sera retenu pour la couverture du
bulletin municipal de janvier ou de juillet de
l’année à venir.
Article 12 : Une copie des clichés est conservée
par la commune qui peut en disposer pour un
usage exclusif d’illustration de documents
d’information et du site internet : www.lathuile.fr,
relatifs à la commune de Lathuile en citant le
nom de l’auteur du cliché.
Article 13 : Les originaux et supports des
clichés sont restitués aux candidats par la Mairie
qui les tient à leur disposition la semaine suivant
celle de l’organisation du concours.
Article 14 : Toute contestation ou interprétation
du concours est du domaine exclusif du jury.
Article 15 : La prise des photos est assurée
sous la responsabilité de leurs auteurs et en
aucun cas la commune ne saurait encourir une
responsabilité à l’égard des tiers ou pour les
sujets photographiés.
TECHNOLOGIE
LA TNT PAYS DE FAVERGES …… ENCORE UN PEU DE PATIENCE (FIN 2009)
Le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) a engagé, depuis mars 2005, le
déploiement de la télévision numérique terrestre (TNT) sur le territoire français.
Aujourd’hui, plus de 87% des foyers métropolitains peuvent recevoir la TNT.
L’objectif du CSA, conformément à la loi, est de couvrir 95 % de la population
le 30 novembre 2011. D’ici là, la diffusion analogique s’arrêtera
progressivement, région par région, selon le calendrier fixé par le Premier
ministre.
Le CSA veut assurer une couverture aussi harmonieuse que possible sur
l'ensemble du territoire national. Il a donc défini une liste de zones en tenant
compte des contraintes économiques des chaînes de télévision qui doivent
supporter le coût des émetteurs, tout en veillant à assurer une desserte
minimale dans chaque département métropolitain. Cette liste fournit une plus
grande visibilité sur la couverture TNT.
Elle sera complétée, au fur et à mesure de l’arrêt de la diffusion analogique, par
les zones que les chaînes pourront proposer après des études de terrain
complémentaires. Les dates de mise en service des émetteurs TNT seront
précisées après la fixation par le Premier Ministre du calendrier de l'arrêt de la
diffusion analogique dans chaque région.
Le CSA rappelle que les téléspectateurs non desservis par la TNT peuvent
recevoir ses chaînes gratuites par satellite grâce au service sans location d'un
terminal de réception, ni souscription d'un abonnement.
Les quilles
figurants sur
cette carte
correspondent
aux nouveaux
émetteurs
numériques qui
seront installés
d’ici fin 2009
(sud du Lac
d’Annecy)
Décodeurs Numériques
Pour recevoir la télévision numérique, l’achat
d’un
boîtier
numérique
(qui
est
nécessaire) transformera le signal numérique analogique vers votre téléviseur. Sur le marché
on trouvera une offre importante de décodeurs
qui vont permettre de recevoir la pléthore de
nouvelles chaînes gratuites. Il est difficile ici de
citer les marques et les prix pratiqués (environ
50€ pour le basique à plus de 500€ pour les plus
sophistiqués)
Les moins chers
Les premiers modèles ne disposent que d'une
seule prise péritel et ne peuvent pas être reliés
en même temps à la TV et au magnétoscope. Il
est donc impossible d'enregistrer. Certains
modèles un peu plus évolués disposent quand
même d'une connectique digne de ce nom avec 2
prises péritel. Il faut savoir qu’il est impossible de
regarder une chaîne de la TNT et d'en enregistrer
une autre. Pour cela, il faut en payer le prix pour
acquérir un décodeur ayant un double tuner.
Les décodeurs équipés de disque dur intégré
Permet de conserver la qualité numérique
pendant l'enregistrement. Autre avantage, la
possibilité d'utiliser le fameux "pause et reprise".
La lecture en léger différé d'un programme. Vous
commencez
à
regarder
votre
feuilleton
préféré, le téléphone sonne, l'enregistrement
continuant pendant ce temps- là. A la fin de la
conversation, vous reprendrez la suite de votre
feuilleton.
Le Mpeg 4
Le gouvernement a choisi une autre norme
technique : le Mpeg 4. Pour les chaînes
payantes. Les décodeurs des chaînes payantes
pourront lire les chaînes gratuites mais l'inverse
ne sera pas possible
Pour
connaître
les
18
chaînes
TNT
offertes
visitez
le
site
http://www.tntgratuite.fr/default.aspx, vous y découvrirez une
information très complète.
■■■
- Page 18 -
TECHNOLOGIE (SUITE)
PLANNING
St-Jorioz
–Talloires
: Période
indicative de mise en service : Fin
2009 (confirmé fin septembre)
St-Jorioz - Cubier : Période indicative
de mise en service : Fin 2009
Giez Le Ferrage : Période indicative
de mise en service : Sera complété
après la publication du schéma
national d'arrêt de la diffusion
analogique.
Faverges - Seythenex : Période
indicative de mise en service : Sera
complété après la publication du
schéma national d'arrêt de la diffusion
analogique.
Faverges - Chambello : Période
indicative de mise en service : Sera
complété après la publication du
schéma national d'arrêt de la diffusion
analogique.
Serraval-Marlens : Période indicative
de mise en service : Sera complété
après la publication du schéma
national d'arrêt de la diffusion
analogique.
Pour Lathuile : la TNT doit être
disponible fin 2009.
AVERTISSEMENT
De nombreux téléspectateurs ont alerté le Conseil (CSA) sur la pratique, dans plusieurs régions, de
certains installateurs qui affirment que l'arrivée de la télévision numérique se traduira par la coupure
brutale du signal analogique. Ces installateurs vont parfois jusqu'à prétendre être mandatés par le CSA
pour proposer aux téléspectateurs l'installation d'une antenne parabolique et d'un décodeur, de façon à
ce que, disent-ils, ils ne se retrouvent pas, du jour au lendemain, avec un écran noir.
Ces affirmations sont bien évidemment erronées et de telles pratiques, même si elles ne concernent
qu'une minorité d'installateurs, sont suffisamment graves pour justifier une mise au point claire du CSA,
sans préjuger des suites pénales qu'elles sont en outre susceptibles d'appeler. L'arrivée de la télévision
numérique de terre ne se traduira pas par l'interruption immédiate de la diffusion des chaînes hertziennes
en mode analogique. En effet, ces dernières (TF1, France 2, France 3, Canal+, France 5/Arte et M6)
seront proposées au public simultanément dans les modes analogique et numérique. Cette double
diffusion, à laquelle il sera progressivement mis fin zone par zone, s'achèvera au plus tard en novembre
2011, lorsque le taux d'équipement des foyers et la desserte des émetteurs numériques seront suffisants
pour procéder à l'arrêt de l'analogique.
La réception de la télévision numérique de terre s'effectue grâce à l'antenne-râteau, installée pour la
réception des chaînes hertziennes analogiques.
Les frais d'adaptation liés à la TNT sont réduits : il suffit d'acquérir un adaptateur. La plupart du temps, en
particulier en réception individuelle, aucune modification des antennes de réception n'est nécessaire pour
recevoir la télévision numérique terrestre, et la réception des chaînes analogiques restera toujours
possible avec les équipements actuels, sans adjonction ni modification.
Le Conseil tient par conséquent à souligner qu'en aucun cas l'installation, aux frais du téléspectateur,
d'une antenne parabolique n'est nécessaire pour continuer à recevoir les programmes actuellement
diffusés par voie hertzienne.
Il précise qu'il n'a mandaté aucune entreprise pour effectuer de tels travaux, et invite les téléspectateurs à
être vigilants lorsqu'ils sont démarchés à leur domicile pour l'installation de tout système de réception de
la télévision. Il est rappelé que le consommateur qui estimerait avoir été abusé a la faculté de saisir une
association de consommateurs ou la Direction de la concurrence, de la consommation et de la répression
des fraudes (DGCCRF) de son département.
Claude LARIVIERRE
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HISTOIRE
LE CHÂTEAU DE LATHUILE DES ORIGINES À NOS JOURS (1ÈRE PARTIE)
LA MAISON FORTE
On ne connaît, semble-t-il ni la date de construction du château, ni
de ses transformations (1), ni celle de sa destruction, (était-il flanqué
d’une tour carrée à l’époque médiévale ou celle-ci date-t-elle du XVI°
siècle ?).
Les informations qui suivent constituent d’importantes présomptions,
même si certaines ne sont pas absolument sûres, ce qui explique
l’emploi des verbes au conditionnel, voire des points d’interrogation.
Comme l’indiquent les textes de l’époque, il s’agit d’une maison forte,
simplement appelée « Maison de la Thuile » en 1323.
Relevant du fief de châteauvieux de Duingt, elle appartient alors à une
famille RICHARD, jusqu’à ce qu’une damoiselle Béatrix d’une branche
collatérale, épouse AMBLARD de SIONNAZ, seigneur de Vallières
(contrat dotal du 5 mai 1360). Le 9 mai 1386 Amblard reçoit des
reconnaissances féodales passées en sa faveur et au nom de Béatrix,
« Fait à la Thuile dans la maison de haute des dits époux ».
Béatrix, veuve, demande dans son testament (13 mars 1425) en
faveur des petits enfants dont Claude dit de Vallières de la Thuille, à
être enterrée dans l’église de Saint-Ours de la THUILE.
Succédant à Claude « Ainé de Sionnaz, de la paroisse de la Thuille »
puis de « Melchior-Urbain de Sionnaz seigneur de Vallières et de la
maison Forte de la Thuile ».
Ce dernier épouse en 1545, Bonaventure de CHEVRON VILLETTE,
veuve de Philippe de DERE, seigneur de Déré et Boisy. .
Leur fille Françoise de SIONNAZ (1552 + 01.03.1611) qui succède à
son frère Louis, décédé sans enfants, est fiancée (contrat du
12.05.1560) à François Co-Seigneur de SALLE et BALLEYSON,
Baron de THORENS » (15.01.1522+ 04.04.1601) et l’épouse en 1566.
Elle a reçu en dote les Seigneuries de Boisy avec obligation pour son
mari d’en porter le nom de « La THUILE ». François serait devenu
«Seigneur de La THUILE» en 1591.
Leur premier fils, François (2), naît à Thorens le 21.08.1567. Il
séjourne à plusieurs reprises dans son enfance à La Thuile et c’est là
qu’il finit par obtenir de son père l’autorisation de se faire prêtre et
c’est dans l’église paroissiale qu’il reçoit le 10 mai 1593, des mains du
curé Aimé BOUVARD la soutane.
Au cours des années 1590-1591, les combats font rage entre
catholiques et calvinistes dans le Chablais et le Genevois, et ce fût la
« guerre aux châteaux » qui commença.
Les Protestants détruisirent un certain nombre de manoirs avoisinants
Genève, et le Duc de Savoie de son côté, fit brûler quelques places
fortes pour empêcher les Genevoix de les occuper. Tandis que Louis
de SALES (un des frères du futur Saint) et les siens fuyaient le manoir
de BRENS immédiatement menacé.
La généalogie de la famille Dunant indique que le fils de Claude,
Jean-Philibert et son arrière petit fils Nicolas (1751-1781) auraient été
Châtelains de La THUILE, voire de Duingt, pour le compte de la
famille de Sales
■■■
- Page 20 -
(1) Il existe seulement un « Croquis de la ‘mayson’ de La
THUILE par Mr François fils de Jean de Sales » assez
imprécis mais faisant apparaître un bâtiment avec tourelles.
Monsieur et Madame de Boisy avaient abandonné celui de
SALES et attendaient à La THUILE le retour de la paix.
Devenu prêtre, François de Sales, seigneur de Villaroget
(petit fief dépendant de la paroisse d’EVIRES, voisine de
Thorens, et acquis à son intention dès 1570), abandonne
ce titre et son droit d’aînesse a son frère Gallois.
En ce qui concerne LA THUILE, auraient porté le titre : Son
frère Louis, comte de Sales, Baron de Thorens, Seigneur
de La THUILE, nommé dans sa jeunesse, « Mr de La
THUILLE »(1577-1654), ainsi que Charles-auguste (16061660) neveu du futur Saint, qualifié seigneur de La THUILE
en 1640 et évêque de Genève en 1645.
Dans un de ses poèmes de jeunesse, il évoque sa «
Maison de La THUILE au bout du lac d’Annecy » en ces
termes : « de là j’aperçois des monts, des vallées, des
moissons, des forêts, des fleurs, des torrents, et un lac
d’azur.... Chère maison de La THUILE, jardin de mes
délices. »
(2) François de Sales, docteur en droit en1591, ordonné
prêtre en 1598, sacré évêque de Genève en1602,décédé le
28/12/1622 ,a été canonisé en 1665 et fait’ Docteur de
l'Eglise'' en1877.Il a fondé avec Ste. Jeanne de CHANTAL,
l’Ordre de la Visitation (dont il aurait composé les
règlements et les statuts à La Thuile)et est l'auteur d'écrits
de renom comme « l'introduction à la vie dévote, le traité de
l'amour de Dieu »,etc.
Le 3 avril 1655, Madeleine de ROÜER (+1357) veuve de
louis de Sales, fait procéder à l’inventaire des meubles du
château de La THUILE.
Une certitude existe par contre pour François, en effet dans
un acte notarié d’amodiation daté du 18 février 1664, il est
indiqué « s’est établi en personne l’illustre Seigneur
Messire André de Sales Seigneur d’USILLON, lequel
agissant au présent acte au nom de l’illustre et puissant
Seigneur messire François de Sales son frère comte dudit
lieu seigneur de La THUILE, de Boisy, Groisy etc., absent
par lequel… amodie à Mr Claude DUNANT(3), Bourgeois
d’ANNECY ici présent ... les services... dépendants du
château de la dite La THUILE, ensemble les offices de
châtelain et du curial et toutes autres charges qui en
dépendent ...pour les temps de six ans ...sous la cense et
ferme annuelle de trois soixante florins..., sous telle
condition que ledit Mr Dunant amodiataire aura son usage
et habitation dans la sale du cerf et jouira du grenier joint à
icelle... ».
François devenu marquis de Sales le 12 Août 1665, par
acte notarié du 14 janvier 1673 « continue à Mr Claude
Dunant Châtelain de La THUILE (thuylle)... l’amodiation du
18 février 1664 pour le même temps de six ans ...
commencé le premier janvier 1670 ...»
Succédant à François, Joseph (+04.08.1707) « Marquis de
Sales, comte de Châteauvieux-en Duingt, Baron de Duingt
et Couvette, Seigneur de La THUILE, Déré, Trésum,
Groisy, Richemont, Villaroget, Chernier, les Alliés, coSeigneur de la Côte d’Evires et autres places... ». Puis
Jean- Henri (1683 ?+1763) » Dit comte de La THUILE et
Paul-François (+1795) marquis de Sales et de Thrézou,
comte de Duingt et de châteauvieux, Seigneur de Dérée,
Boisy, Groisy, Villy, etc. » qui figure sur la liste des émigrés
du 27 Fructidor an II (Septembre 1794).
HISTOIRE (SUITE)
DESTRUCTION DE LA MAISON FORTE
Dans l’histoire des Communes
Savoyardes, il est indiqué « Le
château de Lathuille, qui était
déjà en ruines en 1593,
demeura dans le patrimoine des
marquis de Sales jusqu’aux
affranchissements de 1791 ».
« Les restes du château de Lathuille »
La mappe Sarde de 1730 comporte sous le n° 1655
le plan de la maison du Marquis de Sales.
r
Source : M Adam
Histoires des communes Savoyardes (Tome III). Biographies de Saint François de Sales, Armorial de Savoie, Archives
municipales de Lathuile, Articles dans la presse régionale de Monsieur Georges Dangon. Archives de la famille Dunant
(dont des textes originaux des XVI° et XVII° siècle s). Familles propriétaires
Claude LARIVIERRE
QUELQUES ÉLÉMENTS DE SÉCURITÉ
SÉCURITÉ DES BIENS ET DES PERSONNES
A
fin que la saison d’été se déroule le plus tranquillement possible, la municipalité a décidé de travailler avec une équipe
de surveillance, sur le même principe que l’an dernier, en lien avec la commune de Doussard et les campings. Ces
agents de sécurité (appelés souvent vigiles), travailleront la nuit, en effectuant des rondes à des horaires variables, et
pourront, le cas échéant, s’entraider, étant donné que le coordonnateur est en lien avec l’ensemble des équipes.
Ensuite, pour gérer l’ensemble des doléances de la population, Hervé, que vous connaissez tous (je ne parle pas de
Monsieur le Maire mais du policier communal de Doussard) prend du grade, et devient policier intercommunal. La
convention signée entre les deux communes lui permettra d’intervenir sur le territoire de Lathuile et de Doussard, à la
demande de Monsieur le Maire. Cette convention est une nouveauté, le but n’étant pas de sanctionner dans un premier
temps mais bien de pouvoir répondre aux attentes de la population en sensibilisant, en prévenant, et, si besoin, de
pouvoir verbaliser.
PRÉVENTION ROUTIÈRE
La réflexion menée depuis un an sur les dispositifs de sécurité routière nous amène dans un premier temps à sécuriser le
lieu le plus accidentogène (où il y a eu le plus d’accidents) de la commune, c'est-à-dire le rond-point de la route du Bout
du Lac, où plusieurs véhicules se sont déjà retrouvés dans le jardin de particuliers, pour l’instant sans victime, mais mieux
vaut prévenir. Des essais ont été réalisés à l’aide de barrières mobiles, plus ou moins bien placées. Il faut maintenant
que nous passions à la phase de réalisation définitive, qui devrait débuter à l’automne.
Dans le même temps, les abords de notre nouvelle salle communale seront aménagés, de façon à ce que le bus scolaire
puisse s'y arrêter et que les parents d'élèves de l'école y trouvent 2 points de dépose rapide.
Bertrand DEBOËS
- Page 21 -
AGRICULTURE
METTONS DU BIO DANS NOS ASSIETTES :
LES LÉGUMES DES JARDINS DU TAILLEFER
Il est bien connu que ce que nous mettons dans nos assiettes influence non
seulement notre santé, mais également l’environnement et l’agriculture. A
l’heure où une réelle prise de conscience s’opère en matière d’écologie et de
développement durable, il est bon ton de surveiller la provenance des aliments
que nous consommons avec, en priorité, les légumes.
Les modes de consommation ont tendance à se modifier, puisque de plus en
plus de personnes se tournent vers l’agriculture biologique. La possibilité de
s’approvisionner directement auprès des producteurs pratiquant l’agriculture
biologique, est une garantie de produits frais, de qualité, cueillis à maturité, et
qui n’ont pas passé des heures à voyager dans un camion.
er
er
Cette possibilité vous est à présent offerte, puisque du 1 Juin au 1 octobre, la vente
de légumes bio a lieu directement chez le producteur à Lathuile, dans :
« Les Jardins du Taillefer »
du lundi au dimanche,
de 17h à 20h
190 route de la Porte
(situé à côté de l’aire de gardiennage de camping-cars)
Tél : 06.76.08.59.70
2
Cultivés sur une parcelle de plus de 3000 m par les frères Cyril et Benjamin Cavagnod,
ces légumes bénéficient d’un traitement 100% biologique, puisque l’engrais utilisé est
exclusivement issu de plantes (ex : purin d’ortie, purin de fougère, purin de prêle, …) sans
aucun dérivé chimique, ce qui est un gage de qualité et de respect de l’environnement.
Cette activité étant nouvelle sur la commune, la demande de certification BIO sera
effectuée fin Août.
SES LÉGUMES
Vendus en panier ou au détail, un grand choix de légumes vous est proposé :
8 variétés de tomates, 5 variétés de pommes de terre, différentes variétés de choux (frisé,
rouge, de bruxelles, fleur, rave), poireaux, oignons, ail, échalotes, courgettes, haricots,
carottes, radis, 4 variétés de salades (feuille de chêne blonde et rouge, batavia, laitue),
betteraves rouges, blettes, poivrons, aubergines, courges, potimarons…
… à des prix bien placés dans le domaine du bio (salade : 1€, pomme de terre : 1,30€/kg,
courgettes : 2€/kg, poireaux : 3€ :kg …)
SON HISTOIRE …
Ayant grandi dans le milieu agricole depuis tout petit, Cyril, menuisier
de formation, s’est reconverti dans le travail de la terre, après un
stage de 3 mois au Québec, où il a découvert des méthodes
efficaces pour cultiver de bons légumes de manière naturelle. C’est
ainsi qu’il s’est mis à fabriquer ses semis et ses engrais à base de
plantes, et qu’il a décidé de créer son jardin et monter son projet
avec son frère Benjamin et l’aide de sa famille. Ses recherches l’ont
même poussé à intégrer une ruche à bourdons en plein milieu de la
serre à tomates, pour permettre la pollinisation.
Ils accueillent ponctuellement des personnes (originaires de tous
pays), intéressées pour les aider dans leur tâche quotidienne à
raison de 4 à 5h/jour, en contrepartie du gîte et du couvert.
- Page 22 -
Benjamin & Cyril Cavagnod
■■■
HABITAT
UN ESPACE NATUREL AGRICOLE …
« Les jardins du Taillefer » sont intégrés dans un
espace agricole, dans lequel vous trouverez
également 3 cochons, un âne, une mule, des
ruches, des poules et des poulets, pour le plus
grand plaisir des enfants ! Les légumes destinés
à la vente de 17h à 20h, sont coupés juste avant.
Sont également en vente en magasin, les œufs
de la ferme, du fromage de chèvre et de vache
du canton, ainsi que des confitures faites maison.
ANECDOTE :
Aventuriers d’un jour, Cyril et Benjamin ont participé au jeu
de la Carte aux Trésors (jeu d’aventures télévisé et
présenté par Nathalie SIMON). Retenu parmi plus de 1000
dossiers, leur binôme a passé tous les castings parisiens
pour finalement se retrouver un beau jour dans le HautDoubs (à Malbuisson près de Pontarlier). Equipés d’une
carte et d’un caméraman, ils se sont mesurés à 2 autres
binômes pour tenter de déjouer les énigmes de la Carte
aux Trésors dans cette région. Sont-ils sortis vainqueurs ?
Vous le saurez en regardant l’émission qui sera diffusée
lundi 24 Août sur France 3.
Isabelle CARRERA
PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (PIG) D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT DU
BASSIN ANNÉCIEN
Dans le cadre du suivi d’animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) d'amélioration de l'habitat du bassin annécien,
cet article a pour mission d'informer les propriétaires bailleurs des aides dont ils peuvent bénéficier pour la réhabilitation
de logements anciens (plus de 15 ans).
PIG : ET SI JE RÉNOVAIS ?
Près de 140 000 € de subventions ont été accordées depuis le lancement du Programme d’Intérêt Général d’amélioration
de l’habitat (PIG) du bassin annécien, aux propriétaires bailleurs ayant des projets de réhabilitation de logements anciens
ou de transformation de vieux bâtiments en logements, situés sur les 47 communes concernées (dont Lathuile).
AVANT
« J’AI RÉNOVÉ POUR LOUER »
« Propriétaire d’une vieille ferme qui se dégradait au fil du temps, j’ai décidé de
réaliser des travaux pour créer un grand logement locatif de 140 m².
Après avoir contacté un maître d’œuvre pour évaluer le coût des travaux (plus de
144 000 € TTC), j’ai pris contact avec ACT-HABITAT pour connaître les
subventions
dont
je
pouvais
bénéficier
pour
mon
projet.
ACT-HABITAT a alors réalisé une étude de faisabilité technique et financière.
En m’engageant à louer sur 9 ans et à pratiquer un loyer modéré, j’ai pu obtenir
plus de 45 000 € de subventions et bénéficier d’une déduction fiscale de 45 % de
mes revenus locatifs pendant 9 ans ».
APRES
ACT-HABITAT, animateur de l’opération, vous informe et vous conseille gratuitement sur les possibilités techniques et financières de votre projet et vous
accompagne dans le montage de votre dossier auprès des différents partenaires.
CONTACTEZ ACT-HABITAT
par courrier :ACT-HABITAT, 70 avenue de France,74000 ANNECY
04.50.09.99.32
par téléphone : 0.800.880.985 (n° vert gratuit)
par mail : [email protected]
DES PERMANENCES
ème
A Thônes, le 2
jeudi du mois, de 10h à 11h30, à la Maison du Canton
ème
A St-Jorioz, le 3
jeudi du mois, de 10h à 11h30, à la mairie
ème
A Faverges, le 3
jeudi du mois de 13h30 à 15h, au CCAS de Faverges (près de la mairie)
ème
A St-Jean de Sixt, le 4
jeudi du mois 10h à 11h30, à la mairie.
Source :
ACT HABITAT - 70 avenue de France 74000 ANNECY
www.pact-rhone-alpes.org
www.habitatdeveloppement.fr
- Page 23 -
ECONOMIE
LE NOUVEAU STATUT DE L' AUTO-ENTREPRENEUR
La Loi de Modernisation de l'Economie (LME) du 4 août 2008 a créé un statut d'auto-entrepreneur, entré en vigueur depuis le 1er
janvier 2009. Ce dispositif est accessible à toute personne, quelle que soit sa situation (chômeur, salarié, retraité...) souhaitant créer sa
propre activité à titre individuel. Ce régime "ultra simplifié" concerne les personnes physiques exerçant à titre principal ou
complémentaire une activité commerciale, artisanale ou libérale, dès lors qu'elles remplissent les conditions pour bénéficier du régime
fiscal de la micro entreprise, le plafond du chiffre d'affaires annuel à ne pas dépasser étant fixé à 80 000€ pour les activités
commerciales et à 32 000€ pour les prestations de services.
L'objectif du gouvernement est de favoriser l'exercice d'activité professionnelle sous toutes ses formes et "la révélation" du travail
dissimulé et la légalisation des "petits boulots". En ce qui concerne la qualification, les obligations des auto-entrepreneurs sont en
principe identiques à celles devant être respectées par les autres professionnels.
De nombreuses dérogations sont consenties aux autoentrepreneurs par rapport aux obligations imposées aux
entreprises, en matière :
de paiement des cotisations avec l'instauration d'un régime
micro-social :
les auto-entrepreneurs procèdent au règlement forfaitaire et
libératoire des cotisations sociales en fonction du taux à
appliquer au chiffre d'affaires H.T. fixé à 12% pour les
activités de ventes, et 21,3% pour les prestations de
services, et l'absence de déclaration et de paiement en cas
d'absence de chiffre d'affaires réalisé
comptable avec d'importantes simplifications:
dispense d'établissement de compte de résultat et de bilan
la simple tenue d'un livre journal mentionnant
chronologiquement montant et origine des recettes perçues
la tenue d'un registre en cas de ventes de marchandises
avec le récapitulatif des achats corroboré des factures et
pièces justificatives
d'immatriculation :
dispense d'immatriculation au répertoire des métiers ou au
registre du commerce et des sociétés
de simplification des formalités :
une simple déclaration d'activité dans les centres de
formalités des entreprises (chambres de commerce ou
chambres de métiers et de l'artisanat ou URSSAF ou encore
sur le site de l'auto-entrepreneur : www.lautoentrepreneur.fr,
mais en fait rien n'oblige l'auto-entrepeneur à effectuer ces
formalités d'inscription!
aucune obligation et formalité pour la cessation d'activité
d'octroi d'un régime fiscal très favorable comportant:
l'exonération de la taxe professionnelle pendant les
2 premières années d'existence
l'exonération de T.V.A. avec la franchise en base de TVA
donc l'auto-entrepreneur ne facturera pas la TVA aux clients,
ni ne récupérera celle facturée par ses fournisseurs
le versement libératoire de l'impôt sur le revenu
Principaux désavantages de ce régime de l'auto-entrepreneur :
absence de financement de la formation professionnelle
continue
absence de droit au statut des baux commerciaux sauf si le
bailleur accepte de soumettre le bail au régime des baux
commerciaux
absence de gestion de l'entreprise et absence de comptabilité
absence de constitution d'une retraite à un niveau "normal"
distorsions graves de concurrence avec les entreprises
installées et soumises à tout un tas d'obligations
pas de limitation de la durée de ce statut
absence de tout contrôle la réalité du chiffre d'affaires réalisé
par l'auto-entrepreneur
risque de travail dissimulé
risque de détournement du statut par des employeurs pour
réduire leurs charges sociales
absence de contrôle réel de la qualification
absence de garanties pour le client
baisse des cotisations sociales perçues par les régimes
sociaux
En conclusion, ce statut de l'auto-entrepreneur peut représenter
une opportunité pour démarrer une petite entreprise sans trop de
contraintes et de formalités, mais ne peut en aucun cas constituer
une formule juridique pérenne. Le chef d'entreprise qui souhaitera
développer son activité devra très vite opter pour un vrai statut
juridique pour son entreprise.
Ce régime devrait être nécessairement limité dans la durée et
interdit pour certaines activités artisanales nécessitant notamment
une qualification obligatoire pour l'installation.
Robert MARECHAL
Rappelons que les candidats à la création ou à la reprise d'une entreprise,
disposent à la Pépinière d'entreprises de la Communauté de Communes
du Pays de Faverges d'un véritable accompagnement:
conseils, études préalables à leur création ou reprise ou même
simplement d'un projet d'entreprise
suivi régulier de l'activité
locaux à prix très avantageux (6€le m2 pour un atelier, 8€ le m2 pour des
bureaux)
services (accès ADSL, salles de réunion, espace de documentation)
POUR TOUS RENSEIGNEMENTS :
LA CLE « Pépinière d'Entreprises »
281 route de Thônes - 74210 FAVERGES
Tél : 04 50 44 51 05
www.pays-de-faverges.com
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LA CLE « Pépinière d'Entreprises » à Faverges
ADMINISTRATION
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES : LE PERMIS DE CONSTRUIRE
(CONSULTABLES SUR : HTTP://WWW.LATHUILE.FR/DEMARCHES-DURBANISME)
REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE
La réforme du permis de construire (et des autres autorisations d’urbanisme) est entrée en vigueur au 1er octobre 2007.
L’ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 relativ e au permis de construire constitue le premier acte de cette
réforme.
LES FONDAMENTAUX DE LA RÉFORME
Les éléments essentiels de la réforme du permis de construire
et des autorisations d’urbanisme sont les suivants :
DES PROCÉDURES REGROUPÉES
Face à la multiplication des régimes d’autorisation ou de
déclaration dans le code de l’urbanisme, le décret a pour effet
de fusionner les 11 autorisations et 5 régimes de déclarations
existants
en 3 permis (permis de construire, permis d’aménager,
permis de démolir)
et une déclaration préalable
DES CHAMPS D’APPLICATION PLUS PRÉCIS
La liste des travaux soumis à permis, à autorisation ou à
déclaration sera fixée de façon exhaustive.
DES DÉLAIS D’INSTRUCTION GARANTIS ET UN CONTENU
PRÉCIS DES DOSSIERS DE DEMANDE
Un “délai de base” sera fixé par le décret. Il figurera sur le
récépissé remis au demandeur lors du dépôt de son dossier en
mairie. De plus, le décret précisera de façon exhaustive la liste
des pièces qui doivent être jointes à une demande de permis
ou à une déclaration préalable.
Les délais d’instruction sont les suivants :
Permis de construire : 2 mois pour les maisons
individuelles, 3 mois pour les autres opérations
Les déclarations préalables : 1 mois
Si aucune décision n’est notifiée au demandeur à l’issue du
délai d’instruction, le permis est tacitement accordé, article
L.424-2 du Code de l’urbanisme.
UNE PLUS GRANDE RESPONSABILITÉ DES
CONSTRUCTEURS ET DE LEURS ARCHITECTES
Lors du dépôt de la demande, de nombreux éléments
deviennent déclaratifs, et le service instructeur n’a pas à
assurer de vérification préalable. Lors de l’achèvement des
travaux, la réforme modernise le régime du contrôle de la
conformité des travaux.
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ADMINISTRATION
DANS QUELS CAS DEMANDER UN PERMIS DE CONSTRUIRE, D’AMÉNAGER OU DE FAIRE UNE DÉCLARATION
PRÉALABLE ?
PERMIS DE CONSTRUIRE (ART. L.421-1)
Il sanctionne les règles d’urbanisme opposables aux particuliers.
Construction nouvelle :
L’édification d’une construction nouvelle, à usage d’habitation ou non, avec ou sans fondations (cf les mobiles homes), ouvrages ou
installations techniques (piscine, canalisations, éoliennes, antennes de plus de 12m) sont par principe soumises à un permis de
construire. Les travaux de reconstruction, bâtiment incendié, en ruine, sont assimilés à des constructions nouvelles et nécessitent un
permis. Toutefois, les constructions de petites tailles, moins de 20 m2, sont soumises à une simple déclaration préalable. Les
constructions très petites ou temporaires sont dispensées de toute formalité.
Travaux exécutés sur une construction existante :
Les travaux exécutés sur une construction existante sont en principe dispensés de formalité. Toutefois, les travaux les plus importants
doivent faire l’objet d’un permis de construire. D’autres travaux sont soumis à simple déclaration préalable.
PERMIS D’AMÉNAGER, ANCIENNE AUTORISATION DE
LOTIR (ART. L.421-2)
Il s’agit de regrouper sous une même autorisation la création d’un
lotissement, d’un terrain de camping, caravanage, parc d’habitations
légères de loisir….
DÉCLARATION PRÉALABLE ( ART L.421-4)
Sont soumis à simple déclaration préalable, les autres
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aménagements : constructions de moins de 20 m , velux, clôtures, …
PERMIS DE DÉMOLIR, (ART. L.421-3,6, L451-1)
Concerne tous les travaux qui entraîneraient la disparition totale ou
partielle d’un bâtiment ou qui rendraient l’utilisation des locaux
dangereuse ou impossible. Les permis de construire ou d’aménager
pourront valoir de permis de démolir, si les demandes ont été faites
globalement. Les articles de référence sont issus du Code de
l’Urbanisme.
LES CERTIFICATS D’URBANISME
Préalable facultatif au permis de construire.Il existe deux sortes de
certificats d’urbanisme :
le certificat d’information – certificat « neutre » ordinaire : La
demande est déposée exclusivement en vue de connaître les
dispositions applicables au terrain, (délai d’instruction : 1 mois à
compter du dépôt de la demande).
le certificat d’opération – certificat détaillé pré-opérationnel : La
demande est alors déposée en vue de connaître les dispositions
applicables au terrain et à la faisabilité d’une opération
d’aménagement ou de construction au regard de sa destination, de
sa localisation approximative et de sa desserte par les équipements
publics, (délai d’instruction : 2 mois -R.410-10).
Le certificat d’urbanisme stabilise pendant 18 mois au profit de son bénéficiaire, telles qu’elles existaient sur le terrain à la date de sa
délivrance :
les dispositions d’urbanisme et les servitudes d’utilité publique (captage…)
et les contributions d’urbanisme (taxes…)
Il peut être prorogé par périodes d’une année sur demande présentée au moins deux mois avant expiration du délai de stabilisation si
les servitudes de tous ordres et le régime des contributions d’urbanisme applicables au terrain n’ont pas changé (art. R. 410-17).
POUR TOUT SAVOIR SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE
Consultez le site du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie et du Développement Durable :
http://www.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/commune
Jean BONHEUR
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CALENDRIER
CALENDRIER
Voici quelques-uns des événements organisés à Lathuile et environs pour la fin de cette année 2009. A vos agendas !
JUILLET
DATE
EVÉNEMENT
LIEU
ASSOCIATION
Numericaphotosclub des Pays du Bout
du Lac
Du 17 au 20 juillet
Expo photos
Salle communale
Vendredi 17 juillet
Présentation exceptionnelle de cirque
contemporain avec la Cie "4 QUARTI"
Chef-Lieu à 20h30
Samedi 18 juillet
Concours de pétanque
Stade foot de Doussard
Clique
Dimanche 19 juillet
Palmarès du concours photos
Salle communale
Numericaphotosclub des Pays du Bout
du Lac
Jeudi 23 juillet
Tour de France cycliste
Epreuve contre la montre autour
du lac d’Annecy
Samedi 25 juillet
Fête du village (repas, concert, feu
d’artifice)
Chef-Lieu
Lathuile Animations
Tous les vendredis
matins
Marché d’été
Route de Marceau
Lathuile Animations
AOÛT
DATE
EVÉNEMENT
LIEU
ASSOCIATION
Samedi 8 août
Fête du lac d’Annecy (feux d’artifice)
Annecy
Dimanche 16 août
Vide-grenier
Complexe de Loisirs de
Lathuile
Complexe de Loisirs
Samedi 22 août
Vente de pizzas
Chaparon
Lathuile Animations
Du 21 au 23 août
Exposition de dessins et peintures de
Christophe NOVEL
Salle communale
Tous les vendredis
matins
Marché d’été
Route de Marceau
Lathuile Animations
SEPTEMBRE - OCTOBRE
DATE
EVÉNEMENT
LIEU
Dimanche 13 septembre
L'Ancilevienne-24ème édition : course
autour du lac par équipe de 2, à pied et à
vélo
Dimanche 11 octobre
« Lac en Partage » : découverte du lac
d’Annecy en bateau-navette
Tour du lac
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ASSOCIATION