L`an mil neuf cent quatre vingt quinze, le 23 Juin à

DEPARTEMENT
DE LA
HAUTE-GARONNE
COMMUNE
DE
PIBRAC
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
_____________________
Séance du 28 mars 2015
L’an deux mille quinze, le vingt-huit mars à 11 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de
PIBRAC proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 22 mars 2015, se sont réunis dans la
salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Président de la Délégation Spéciale le 23 mars
2015, conformément aux articles L 2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Monsieur Jean-Pierre PECH, Président de la Délégation Spéciale et Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux :
Mme Françoise BARBASTE – Mme Odile BASQUIN – Mme Géraldine BON GONELLA – Mme Anne
BORRIELLO – M. Jean-François BRISSONNET – Mme Rocio BURMESTER – M. Thierry ÇAMALBIDE – M.
Aurélien CASTRIC – Mme Anne-Claire CHUBERRE – Mme Denise CORTIJO – M. Bruno COSTES – M. Gérard
DIAZ – Mme Muriel DUZERT – Mme Claire FLOUR – M. Louis FORTAS – Mme Vanessa GILBERT – M.
André GOIG – M. Fabrice HENNION – M. Didier KLYSZ – M. Bruno LHOSTE – Mme Florence MAZZOLENI –
Mme Pierrette MEYERHOFF – Mme Cécile MOUTON-DUBOSC – M. Jean-Louis PIQUEPÉ – M. Gilles ROUX
– M. David SAINT-MELLION – M. Jacques THOMAS – M. Jean-Jacques URO – Mme Marie José VIVANCOS
1 INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre PECH, Président de la Délégation Spéciale, qui
a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Comme le veut la tradition le plus jeune élu, M. Aurélien CASTRIC a été désigné en qualité de secrétaire par le
Conseil Municipal (art.L.2121-15 du CGCT).
2 ELECTION DU MAIRE
2.1 Présidence de l’assemblée :
En application de l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans son alinéa 1 er, Monsieur
Jean-Pierre PECH, laisse ensuite la présidence de l’assemblée à M. Jacques THOMAS, doyen, qui après l’appel
nominal, des membres nouvellement élus, a dénombré vingt-neuf conseillers présents et a constaté que la condition
de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L.
2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du
Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est
déclaré élu.
2.2 Constitution du bureau :
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : M. Didier KLYSZ et M. Jean-Jacques URO.
2.3 Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au
président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le Président l’a
constaté, sans toucher l’enveloppe que le Conseiller Municipal a déposé lui-même dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
2.4 Résultats du scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote
Nombre de votants (enveloppes déposées)
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
Nom et Prénom des candidats
(ordre alphabétique)
Bruno COSTES
David SAINT-MELLION
0
29
0
29
15
zéro
vingt neuf
zéro
vingt neuf
quinze
Nombre des suffrages obtenus
En chiffre
En toutes lettres
22
vingt-deux
7
sept
Monsieur Bruno COSTES a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. Il prend ensuite la présidence de la
séance et procède à l’appel nominal des membres de l’assemblée et constate le quorum.
3 ELECTION DES ADJOINTS
3.1 Fixation du nombre des adjoints
Le Maire demande aux membres de l’assemblée de procéder au vote à mains levées pour déterminer le nombre
d’adjoints au Maire. Les membres du Conseil Municipal acceptent cette proposition à l’unanimité.
Délibération n° 201503DEAC01 “ELECTIONS”
Objet : Fixation du nombre des adjoints au Maire
En vertu de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine
librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif global du Conseil. Ce pourcentage
est une limite maximale. En conséquence, le nombre d’adjoints ne peut être arrondi à l’entier supérieur.
Pour un Conseil Municipal comportant 29 membres, le nombre d’adjoints ne peut excéder 8.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune dispose à ce jour de huit adjoints et invite les membres
de l’assemblée à délibérer sur ce nombre.
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède au vote à mains levées,
et, à l’unanimité :

-FIXE à huit le nombre des adjoints qu’il souhaite voir siéger en son sein.
3.2 Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire
Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote
préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats
de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si,
après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin
et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne
d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de trois minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de
candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que
d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le Maire a constaté que deux listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire avaient été
déposées.
Monsieur Jacques THOMAS pour la liste « Agissons pour Pibrac » propose : M. Jacques THOMAS, M. André
GOIG, M. Didier KLYSZ, M. Jean-Louis PIQUEPE, Mme Cécile MOUTON-DUBOSC, M. Gérard DIAZ, Mme
Anne BORRIELLO et Mme Odile BASQUIN.
Monsieur David SAINT-MELLION pour la liste « Union Action Solidarité à Pibrac » propose : M. David SAINTMELLION, Mme Denise CORTIJO, M. Jean-François BRISSONNET, Mme Marie José VIVANCOS, M. JeanJacques URO, Mme Muriel DUZERT et M. Bruno LHOSTE
Intervention de Monsieur Jean-Jacques URO pour la liste Union Action Solidarité à Pibrac
« Notre groupe UASP relève le non-respect du Code Général des Collectivités Territoriale sur la parité
Homme/Femme concernant la liste proposée par Monsieur Jacques THOMAS pour la liste« Agissons Pour
Pibrac ». En effet cette liste comporte 5 hommes pour 3 femmes, l’écart est supérieur à 1 entre le nombre de
candidats de chaque sexe.
Le Maire demande une suspension de séance.
A la reprise de la séance, Monsieur Jacques THOMAS propose une modification de sa liste comme suit : M.
Jacques THOMAS, M. André GOIG, M. Didier KLYSZ, Mme Florence MAZZOLENI, Mme Cécile MOUTONDUBOSC, M. Gérard DIAZ, Mme Anne BORRIELLO, et Mme Odile BASQUIN.
Ces listes ont été jointes au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans le tableau de résultats ci-dessous par
l’indication du nom du candidat placé en tête de liste.
Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au Maire, à bulletins secrets, sous le contrôle du bureau désigné au
2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.
3.3 Résultat du scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote
Nombre de votants (enveloppes déposées)
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
Nom et Prénom du candidat en tête de liste
(ordre alphabétique)
Jacques THOMAS
David SAINT-MELLION
0
29
1
28
15
zéro
vingt neuf
un
vingt huit
quinze
Nombre des suffrages obtenus
En chiffre
En toutes lettres
21
vingt et un
7
sept
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur
Jacques THOMAS. Ils ont pris rang dans l’ordre de la liste ci-dessous :
Premier adjoint
Jacques THOMAS
Deuxième adjoint
André GOIG
Troisième adjoint
Didier KLYSZ
Quatrième adjointe
Florence MAZZOLENI
Cinquième adjointe
Cécile MOUTON-DUBOSC
Sixième adjoint
Gérard DIAZ
Septième adjointe
Anne BORRIELLO
Huitième adjointe
Odile BASQUIN
Intervention de Madame Muriel DUZERT pour la liste Union Action Solidarité à Pibrac
« Nous trouvons regrettable que la parité des adjoints n'ait pas été envisagée par votre équipe et qu'elle doit encore
aujourd'hui vous être imposée par la loi.
Nous espérons que les femmes de cette assemblée seront toujours considérées à la hauteur de la tâche pour laquelle
les Pibracaises et les Pibracais les ont élues. »
Monsieur le Maire invite ensuite les membres de l’Assemblée Municipale à se prononcer sur le nombre de sièges à
pourvoir au sein du Conseil d’Administration du CCAS en procédant par un vote à mains levées. Les membres du
Conseil Municipal acceptent cette proposition à l’unanimité.
Délibération n° 201503DEAC02 “ELECTIONS”
Objet : Détermination du nombre de sièges à pourvoir au Conseil d’Administration du Centre Communal
d’Action Sociale
Conformément aux articles L.123-6 et R.123-7 du Code de l’Action Sociale et des Familles Monsieur le Maire
propose aux membres de l’assemblée de fixer à 16 le nombre de représentants devant siéger au Conseil
d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale, à savoir :


8 membres devant être élus au sein du Conseil Municipal,
8 représentants dont :
o 4 faisant partie d’associations qui œuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte
contre les exclusions, les associations de retraités et de personnes âgées, et les
associations de personnes handicapées du département, ainsi qu’un représentant des
associations familiales désigné sur proposition de l’UDAF.
o 4 personnes qualifiées dont 2 faisant partie du Comité des Usagers du Centre Social
Les représentants des associations du secteur social, familial, handicapés, retraités et les personnes qualifiées seront
nommés par arrêté du Maire après appel public à candidature.
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède au vote à mains levées,
et, à l’unanimité :
 FIXE à 16 le nombre de sièges à pourvoir au Conseil d’Administration du CCAS.
Questions Diverses
Intervention de Monsieur David SAINT-MELLION pour la liste « Union Action Solidarité à Pibrac »
Il communique la liste du groupe d’élus « Union Action Solidarité à Pibrac »dans le sens de l’article 30 du
règlement intérieur du Conseil Municipal.
Jean-François BRISSONNET
Denise CORTIJO
Muriel DUZERT
Bruno LHOSTE
David SAINT-MELLION
Jean-Jacques URO
Marie José VIVANCOS
Intervention de Monsieur David SAINT-MELLION pour la liste Union Action Solidarité à Pibrac
Il demande que les dates des prochains Conseil Municipaux soient connues rapidement. Ils vont être nombreux d’ici
fin avril pour terminer l’installation du Conseil Municipal et voter les différents budgets.
Réponse de Monsieur Bruno COSTES, Maire :
La prochaine date proposée est le 9 avril à 18 h 30 ; les autres dates seront ultérieurement fixées et communiquées
naturellement le plus en avance possible.
Intervention de Monsieur David SAINT-MELLION pour la liste Union Action Solidarité à Pibrac
« Monsieur le Maire, Monsieur le Président de la Délégation Spéciale, Messieurs les membres de la Délégation
Spéciale, Chers collègues membres du Conseil Municipal, Mesdames et Messieurs les habitants de Pibrac,
Je vous invite à porter une attention à la délégation spéciale qui sous la direction de M. Jean-Pierre PECH a apporté
de l’apaisement dans cette situation particulière de la commune, également au personnel communal qui est
remarquable par son professionnalisme.
Le résultat de cette élection a été encore serré : 89 voix d’écart ne nous permettent pas d’obtenir la majorité. De
manière simple, la moitié des électeurs nous a fait confiance, nous les remercions de ce choix. Notre groupe d’élus
respecte le résultat issu du mécanisme démocratique de notre République. Il ne compte pas contester le vote des
pibracais devant les tribunaux.
Nous soutenons une certaine idée de notre ville.
 Pibrac est une commune attractive, dynamique. Elle le doit à un site naturel, un patrimoine, au subtil
équilibre entre les espaces naturels et construits, mais aussi à tous les équipements et services proposés. Ce
cadre, nous le défendons
 Nous voulons un Pibrac où les habitants vivent ensemble en harmonie, pas un Pibrac où les habitants sont
divisés et suspicieux.
 Pibrac où chacun peut vivre au calme, chez lui, mais aussi une ville qui offre des services, une vie locale et
sociale où chacun trouve sa place avec des espaces de rencontre comme l’aire des Tambourettes,
l’Esplanade, le Théâtre…
 Pibrac qui agit et sait se rassembler sur des évènements.
Pibrac heureux et bienveillant, une ville rassemblée et dynamique, Pibrac où toutes les femmes et les hommes ont
leur place, c’est la conception que nous avons de notre ville.
Je rends hommage à tous les élus qui ont servi, pendant 20 ans, cette commune avec dévouement qui ont défendu
cette conception de notre ville et contribué au Pibrac que nous aimons. Nombreux, c’est pour cela que nous sommes
venus résider ici.
Les municipalités se succèdent.
Des projets sont préparés ou prêts pour participer au dynamisme de Pibrac, comme : Le Lycée, une chance pour les
familles et les jeunes, la ZAC de l’Escalette avec plus de 1000 emplois, la ZAC de Mesplé, la rénovation du centreville, l’entrée de ville avec des logements en face du lycée et la création de plus de 1000 m² de surface commerciale,
la rénovation du site internet, le PEDT,…
Notre équipe sera attentive au devenir de tous les projets lancés ainsi qu’au dynamisme porté par le milieu
associatif, les acteurs économiques, les structures paramunicipales.
Pibrac appartient à une Métropole européenne dynamique, attractive génératrice d’emplois. Métropole qui présente
aussi des difficultés. L’une est liée aux déplacements : Relativement faciles dans Toulouse, une souffrance pour les
habitants de la périphérie, comme à Pibrac où le phénomène est globalisé sous le terme « La Circulation ». La
Métropole doit absolument régler ce problème. Un Plan est voté, par toutes les communes. Il propose des solutions,
à l’échelle métropolitaine. Il projette de réaliser, 170 Km de transport en commun. Il améliore l’accès au grand pôle
industriel autour de l’aéroport, avec Airbus Industrie, où plus de 25 000 employés, techniciens, ingénieurs
travaillent, dont certains habitent à Pibrac.
Dans toutes les agglomérations apparait, à un moment, la création d’une ligne nouvelle ligne de transport en
commun. La troisième ligne de métro s’inscrit dans cette logique. Elle va appeler d’importantes ressources
financières, dans un temps où l’argent public se raréfie. Elle peut se faire par transfert de ressources, donc au
détriment de solutions pour régler les déplacements dans la périphérie. Le plan de déplacements prévoit pour Pibrac,
des pistes cyclables, des trottoirs, des routes, le ticket unique, l’augmentation de la fréquence des trains, des
parkings. C‘est aussi les déplacements autour du lycée, dont le travail est amorcé avec la Métropole par nos soins.
Il faut absolument régler les déplacements dans les communes périphériques à Toulouse qui est une condition d’un
dynamisme durable.
Nous devons conserver notre dynamisme par l’accueil des entreprises.
C’est le cas, à Pibrac, avec le parc de l’Escalette. Parc dédié aux entreprises de type artisanat, PME et PMI ; une
gamme d’entrepreneurs qui sont les plus grands pourvoyeurs d’emplois. Les conditions de réalisation sont là,
aboutissement de notre travail. La Métropole doit s’engager auprès les entrepreneurs dans des secteurs d’activités
innovants. La Métropole doit s’engager auprès des TPE, PME, PMI souhaitant grandir et les accompagner pour
s’installer sur le Parc de l’Escalette. Ce mois de janvier, j’ai sollicité M. le Président de la Métropole dans ce sens.
Un sujet spécifique à Pibrac : Un équipement sportif d’intérêt métropolitain, le patinodrome couvert, il est inscrit,
depuis octobre 2013, dans l’actuel contrat de plan Etat, Région et Métropole. Nous serons très attentifs à ce qu’il se
réalise le moment venu.
Avec notre équipe, j’invite les 2 délégués de Pibrac qui siégeront à Toulouse Métropole à s’inscrire dans la ligné de
leurs prédécesseurs pour porter et défendre ces intérêts, combattre la stratification au profit du dynamisme.
Notre assemblée va gérer ce plus petit maillon de la République, la commune, composante de notre édifice
démocratique.
 Notre commune a des atouts, il faut les consolider et les renforcer.
 Nous devons veiller à vivre dans une commune harmonieuse, solidaire où les habitants sont rassemblés.
Nous y tenons particulièrement.
 Chaque membre du Conseil Municipal est le garant de la qualité des débats.
 Chaque membre du Conseil Municipal doit veiller à travailler pour tous les habitants, c’est-à-dire l’intérêt
général.
Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et Messieurs les pibracais voilà des éléments pour éclairer le travail qui
nous attend tous. »
Intervention de Monsieur Bruno Costes, Maire
« Mesdames et Messieurs les élus,
Mesdames et Messieurs,
Chers amis,
La vie d’un homme est marquée par différentes étapes qu’il traverse au cours de son existence. Certaines sont
parfois difficiles, et doivent demander beaucoup d’engagement et de discernements ; d’autres comme celle-ci font
chaud au cœur et engage une responsabilité.
Vous venez par vos suffrages, de m’élire Maire de Pibrac. Je remercie chaleureusement tous les Pibracais qui ont
participé à cette élection.
Mes premières pensées vont nécessairement à ma famille qui m’a accompagné vers cette victoire, à mes proches,
mais aussi à tous mes colistiers, sympathisants, militants de l’ombre qui ont œuvré depuis de nombreuses années
pour arriver à ce résultat.
Je mesure la tâche que vous venez de me confier, et le travail qui doit être réalisé, à vos côtés, pour tous les
Pibracais.
Je tiens tout particulièrement à remercier Monsieur PECH, et toute la délégation spéciale, Messieurs CROCHERIE
et JULLIERE pour leur implication, et avoir assuré une transition et une continuité démocratique réussie. Merci
pour leur rigueur, leur neutralité et leur professionnalisme.
Mes remerciements s’adressent également à tous les agents de la municipalité pour leur implication et leur
dévouement au cours de cette période particulière de la vie communale.
Merci, également, à mes opposants pour la qualité et la sérénité du débat démocratique et l’engagement dont ils ont
su faire preuve, même si nous ne partageons pas toujours les mêmes approches ou les mêmes idéologies. Je tiens ici
à les saluer et leur dire que le pragmatisme, le bon sens et la raison n’ont de camp que celui de l’efficacité au service
des Pibracais.
Je ne veux pas être un Maire qui exclut, un Maire qui divise, un Maire qui fasse passer l’intérêt particulier avant
l’intérêt général.
Je veux être un Maire visionnaire, à l’écoute, qui apaise, qui rassure, qui informe, qui accompagne, un Maire qui
rassemble et qui bâtit une ville durable, où tout un chacun peut vivre convenablement, où tout un chacun trouve sa
place, des plus jeunes au plus âgés, et de toutes situations ou de tous horizons.
Mon engagement, NOTRE engagement, doit maintenant être, sans faille, dans le seul intérêt de PIBRAC.
Etre Maire, c’est impulser une politique, une vision, mais aussi être capable de résoudre les problèmes concrets des
Pibracais.
Notre équipe, je la sais solide, dynamique, compétente, capable de relever des défis, et d’agir pour moderniser
Pibrac. Je sais pouvoir compter sur son implication loyale et totale pour mettre en œuvre de manière collégiale, le
projet que nous avons porté pour PIBRAC.
Dès aujourd’hui, nous sommes aux responsabilités, et devons travailler en ce sens.
Dans cette logique, et dans un esprit de rassemblement, d’ouverture, et de co-construction, l’opposition doit aussi
avoir une place reconnue et à la place qui doit être la sienne. Comme je l’ai indiqué lors de mon discours de
victoire, l’opposition, sera associée à toutes les délibérations, sera partie prenante de toute l’action municipale.
Par ailleurs, un seul leitmotiv durant mon mandat : la transparence et l’efficacité. J’en fais ici l’engagement devant
vous.
Je vous remercie de votre attention.
Pour des raisons de conformité aux dispositions du code électoral, compte tenu des élections départementales de
demain, il ne sera pas organisé de verre de l’amitié à l’issue de ce conseil municipal.
Cependant, nous organiserons prochainement, à l’occasion d’une manifestation municipale, un moment convivial
autour d’un verre, qui nous permettra d’échanger en toute simplicité.
Je convie les membres du Conseil Municipal à se retrouver sur le parvis de l’hôtel de ville pour une photo de
groupe, et des photos individuelles. »
Remerciements de Monsieur le Maire à la Délégation spéciale
« Mesdames, Messieurs les élus,
Mesdames, Messieurs,
Chers amis,
Comme vous le savez, l’administration provisoire de la commune par la délégation spéciale présidée par Monsieur
Jean-Pierre PECH a pris fin aujourd’hui.
Nous souhaitions donc la remercier au nom de tous les Pibracais.
Nous avons cherché quelque peu.
Ce n’est pas sans une joie intérieure forte, et un grand honneur, que je remets, ce jour, la médaille de la ville de
Pibrac à Messieurs Jean-Pierre PECH, André CROCHERIE et Jean-Paul JULLIERE.
Notre ville est fière de pouvoir désormais vous compter parmi ses citoyens d’honneur.
Cette distinction n’a pas un simple caractère honorifique à mes yeux : elle est la reconnaissance de votre
engagement et de votre professionnalisme.
Durant cette période de transition, vous avez su assurer la continuité démocratique de notre commune avec rigueur,
adaptabilité, et compétence.
Nous vous en sommes, aujourd’hui, sincèrement, très reconnaissants.
Le personnel communal vous remercie également pour votre écoute et votre bienveillance durant cette période. Je
sais qu’il a pris plaisir à travailler à vos côtés dans l’intérêt des Pibracais.
Les portes de la Ville de Pibrac vous seront toujours ouvertes, et nous serons heureux de vous accueillir pour de
nouvelles occasions.
Permettez-moi de ne pas vous dire au revoir, mais à très bientôt, ici, chez vous. »
A l’issue de ce discours Monsieur le Maire remet à chacun des membres de la Délégation Spéciale la médaille de
ville en les remerciant très chaleureusement pour leur implication.
Monsieur le Maire déclare cette première séance du Conseil Municipal levée à 12 h 40.