Guide à l`usage des employeurs d`apprentis IDE. V3

GUIDE A L’USAGE DES EMPLOYEURS D’APPRENTIS
PREPARANT LE D.E. D’INFIRMIER.
Ce support est mis en place à titre informatif, il a pour vocation de guider et accompagner
les employeurs (direction des ressources humaines, direction des soins, maître
d’apprentissage) dans la mise en place et le suivi des contrats d’apprentissage infirmiers.
I.
CLAUSE DEDIT FORMATION :
Dans le cas où l’établissement souhaite mettre en place une « Clause dédit
formation », il est impératif que celle-ci soit signée par l’apprenti et l’employeur en
même temps que le contrat d’apprentissage, soit au démarrage du contrat.
Cf. support en PJ.
II.
LE MAITRE D’APPRENTISSAGE :
Le Maître d’apprentissage (MAP) est la personne directement responsable de la
formation de l’apprenti. Il est l’interlocuteur de l’IFSI et du CFA.
Un MAP peut encadrer au maximum deux apprentis de la même structure ; il doit
également répondre aux conditions requises pour former un apprenti. L'expérience
du Maitre d'Apprentissage (hors formation par alternance) doit être en relation
directe avec la qualification visée par l'apprenti :
- 2 ans, au minimum, si il est titulaire d'un titre ou d'un diplôme équivalent à celui
préparé par le jeune ;
- 3 ans, au minimum, si il n'est pas titulaire d'un titre ou d'un diplôme équivalent
à celui préparé par le jeune.
L'employeur doit permettre au Maître d'apprentissage (MAP) de dégager sur son
temps de travail les disponibilités nécessaires à l'accompagnement de l'apprenti et
aux relations avec l'IFSI et le CFA. Il doit pouvoir assurer la coordination avec l'équipe
et assurer la liaison avec le tuteur pédagogique de l'IFSI.
Le CFA IFIR ARL organise au démarrage des contrats une journée
d’accompagnement des MAP. A cette occasion les outils de suivi sont mis en place
et construits par l’ensemble des MAP.
III.
STAGES :
Quatre types de stages sont prévus dans le référentiel de formation (31/07/2009) :
SOINS DE COURTE DUREE : l’étudiant s’adresse à des personnes atteintes de
pathologies et hospitalisées dans des établissements publics ou privés.
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SOINS EN SANTE MENTALE ET EN PSYCHIATRIE : l’étudiant s’adresse à des personnes
hospitalisées ou non, suivies pour des problèmes de santé mentale ou de
psychiatrie.
SOINS DE LONGUE DUREE ET SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION : l’étudiant s’adresse à
des personnes qui requièrent des soins continus dans le cadre d’un traitement
ou d’une surveillance médicale, en établissement dans un but de réinsertion,
ou une surveillance constante et des soins en hébergement.
SOINS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS SUR DES LIEUX DE VIE : l’étudiant s’adresse à des
personnes ou des groupes qui se trouvent dans des lieux de vie (domicile,
travail, école…).
Le parcours de stage des étudiants en soins infirmiers comporte un stage minimum
dans chacun des types de stage décrits ci-dessus.
DUREE DES STAGES :
2ème année : Semestre 3 (10 semaines) et Semestre 4 (10 semaines).
3ème année : Semestre 5 (10 semaines) et Semestre 6 (15 semaines coupées en
2 temps).
Dans le cadre des contrats d’apprentissage et en accord avec la DGOS, il devra
être prévu par l’IFSI et l’employeur A MINIMA un stage par an par l’apprenti chez son
employeur.
Dans la mesure du possible, les stages chez l’employeur devront être organisés en
tenant compte de la date de démarrage du contrat. En effet, il est entendu que le
1er stage de la 1ère année de contrat se déroule chez l’employeur couvrant ainsi tout
ou partie de la période d’essai.
Cependant dans le cas où le stage ne pourrait avoir lieu chez l’employeur pendant
la période d’essai, le MAP devra prévoir pour son apprenti un nombre de
remplacement AS suffisants sur les samedis ou dimanches de cette période
permettant ainsi une meilleure réalisation de la période d’essai.
A. RECRUTEMENT D’UN APPRENTI EN 2EME ANNEE DE FORMATION :
Cas n°1 :
Cas n°2 :
STAGE SEMESTRE 3
STAGE SEMESTRE 4
(10 SEMAINES)
(10 SEMAINES)
Stage chez l’employeur
Stage hors employeur
Stage hors employeur
Dans ce cas, le MAP doit positionner
des remplacements AS suffisants sur les
2 mois de période d’essai pour évaluer
l’apprenti.
Stage chez l’employeur
Idem dans le cas où la première période de
stage ne correspond pas à la période
d’essai
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B. RECRUTEMENT D’UN APPRENTI EN 3EME ANNEE DE FORMATION :
STAGE SEMESTRE 5
(10 SEMAINES)
STAGE SEMESTRE 6
‐ STAGE « OPTIONNEL » : 5 OU 6 SEMAINES
‐ STAGE « PRE PRO » : 9 OU 10 SEMAINES
Cas n°1 :
Stage chez l’employeur
‐ stage « optionnel » : hors employeur
‐ stage « pré pro » : chez l’employeur
Cas n°2 :
Stage hors employeur
Dans ce cas, le MAP doit positionner
des remplacements AS suffisants sur les
2 mois de période d’essai pour évaluer
l’apprenti.
Idem dans le cas où la première
période de stage ne correspond pas à
la période d’essai
‐ stage « optionnel » : hors employeur
‐ stage « pré pro » : chez l’employeur
Les affectations de stages se font en partenariat avec chaque IFSI en prenant en
compte : le parcours de chaque apprenti, les impératifs liés au référentiel de
formation et dans la mesure du possible : le projet professionnel de l’apprenti.
Ainsi les stages pré pro peuvent être anticipés et affectés dès le début de la 3ème
année de formation.
Au démarrage de la formation, le CFA collecte l’ensemble des terrains de stage des
apprentis sur l’année auprès des IFSI afin de les transmettre aux employeurs.
IV.
LES REMPLACEMENTS AIDE-SOIGNANT :
L’apprenti doit effectuer dans le cadre de son contrat de travail : une moyenne
horaire mensuelle de 25 h 45 minutes (élément validé par la DGOS). Permettant ainsi
d’obtenir un temps de travail annuel moyen de l’apprenti de 35 heures par semaine.
RAPPEL : les heures de formation théoriques (IFSI) et les heures de stages de
l’apprenti sont considérées comme du temps de travail.
Ainsi pour un contrat signé en début de 2ème année l’apprenti devra effectuer en :
2ème année de formation (1ère année de contrat) du 01/09/n au 31/08/n+1 :
12 mois x 25h45m = 305 heures AS.
3ème année de formation (2ème année de contrat) du 01/09/n+1 au 31/07/n+2 :
11 mois x 25h45m = 280 heures AS.
Soit un total sur la durée du contrat de : 585 heures AS à effectuer par l’apprenti chez
son employeur.
Des outils de suivi de la progression professionnelle de l’apprenti sont proposés aux
maîtres d’apprentissage lors de la journée d’accompagnement.
Ils permettent au maître d’apprentissage de suivre l’apprenti y compris sur des
périodes de remplacement AS où l’apprenti n’est affecté dans le service de son
MAP.
Il convient que l’employeur prévoit une tenue AS pour les remplacements que
l’apprenti devra effectuer sur certains WE et pendant les périodes dites de vacances
scolaires.
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Le MAP est chargé d’établir avec l’apprenti et les services compétents les
remplacements AS. Il est IMPÉRATIF que les heures de remplacement soient ANTICIPEES
ET POSITIONNEES sur un calendrier prévisionnel mis en place entre l’apprenti et son MAP.
A titre d’exemple : les remplacements AS peuvent être déterminés sur des trimestres
permettant ainsi à l’apprenti d’être affecté à un service sur une période de 3 mois,
puis de changer de service à l’occasion d’une période dite de « vacances
scolaires » jusqu’à la prochaine période dite de « vacances scolaires », etc…
L’organisation des remplacements AS est laissée à la libre appréciation de
l’employeur en fonction de ses besoins, des besoins de l’apprenti et de l’organisation
des soins de l’établissement.
Les heures de remplacement AS doivent être effectuées :
- les week-ends,
Attention :
o JAMAIS de WE complet uniquement des samedis OU dimanches :
respect des 24 heures de repos hebdomadaires),
o Veiller au respect de la règle de repos de 11 heures entre 2 prises
de poste. Rappel : Les temps de stage et de formation à l’IFSI
étant considérés comme du temps de travail.
- Pendant les périodes dites de vacances scolaires.
Attention : Si l’apprenti ne travaille pas pendant les périodes dites de
« vacances scolaires » il est en congés (payés, sans solde, anticipation…).
Pour des raisons de positionnement de l’équipe, de l’apprenti, merci de veiller à ce
que les remplacements AS ne s’effectuent pas dans un service où l’apprenti évolue
en stage. Dans ce cas il convient de changer l’apprenti de service pour les
remplacements AS, pendant la durée du dit stage.
V.
LE SUIVI DE L’APPRENTI :
Les supports liés à l’accompagnement et au suivi des apprentis sont construits et
remis aux MAP lors de la journée d’accompagnement organisée par le CFA. Ils
permettent à des périodes identifiées au MAP et à l’apprenti d’évaluer la
progression professionnelle de l’apprenti pendant son contrat.
D’autre part, les MAP doivent également prévoir des temps de suivi avec les
apprentis ET les référents pédagogiques IFSI.
- Ainsi un premier bilan, qui pourra être fait par téléphone par l’IFSI, permettra
avant la fin de la période d’essai d’établir un état des lieux.
- Le 31 juillet de chaque année de formation, une visite de suivi chez
l’employeur est organisée par le référent pédagogique IFSI en présence du
MAP et de l’apprenti.
Ces suivis nécessitent en amont de la part du MAP qu’il se rapproche des différents
services au sein desquels son apprenti a effectué stages et/ou remplacements AS.
Ces bilans apparaissent avec un code couleur spécifique sur les calendriers
d’alternance remis à tous les acteurs par le CFA au début de la formation.
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