Le Carnet ATA
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DOSSIER BILAN Algeria Infrastructure’2014 Salon International des Transports, de la Logistique et de la Mobilité Centre de Conventions d’Oran Contact Presse Algérie : Adel Kaoula - SYMBIOSE Tél : +212 (0) 21 54 86 38 [email protected] SOMMAIRE Les partenaires .………………………………………………………………..………. P3 Communiqué de presse Algeria Infrastructure’2014 …………………………...… P4 Pourquoi Oran ? .………………………………………………………………………... P6 Programme Ateliers …………………………………………………..……………….. P7 Revue de presse …………………………………………………..……………….. P9 Communications des ateliers……………………………………………………….... P18 Informations pratiques………………………………………………………….…….. P68 Organisateur Symbiose……………………………………………………………….. P69 Liste des exposants………………………………..…………………………………. P70 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE Algeria Infrastructure’2014 est organisé Sous le Haut Patronage de Monsieur le Ministre des Transports : En partenariat : Partenaire En collaboration Avec le soutien 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 3 Communiqué de synthèse ALGERIA INFRASTRUCTURE Salon International des Transports, de la Logistique et de la Mobilité 17 au 20 février 2014 - Centre de Conventions d’Oran – Algérie Symbiose-Communication-Environnement, organise sous le Haut Patronage de Monsieur le Ministre des Transports, le Salon International des Transports, de la Logistique et de la Mobilité, ALGERIA INFRASTRUCTURE’2014. La tenue de cet événement en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris-Ile de France (CCIP) et en collaboration avec le SITL (Salon International des Transports et de la logistique, Reed Expositions France), répond aux investissements consentis durant ses dernières années dans le secteur des transports. Plus de 3000 milliards de dinars, soit environ 40 milliards de dollars, ont été consacrés aux infrastructures routières, ferroviaires, portuaires et aéroportuaires depuis 1999. Ces investissements représentent chaque année près de 3% du produit intérieur brut (PIB). Cet événement va également trouver les structures d’exposition, de congrès et d’hébergement ultra-modernes offertes par le Centre de Conventions d’Oran, qui vont contribuer à l’image du salon et à l’optimisation des conditions d’exposition et de visite de ses clients professionnels. ALGERIA INFRASTRUCTURE’2014 s’attend à recevoir 100 exposants sur près de 4000 m² de surface occupée et 4 000 visiteurs venus de différents pays à la recherche d’opportunités d’échanges et de partenariat. UNE OFFRE ELARGIE ALGERIA INFRASTRUCTURE accueille une offre riche, diversifiée et internationale, présentant une large palette de technologies adaptées aux investissements en Algérie : fournisseurs et distributeurs d’équipements et prestataires de services dans les différents domaines du transport et des infrastructures. L’offre internationale se distingue par la présence de plusieurs pavillons: Espagne, France… Présentant ainsi un savoir-faire et des innovations dans le secteur. Une présence dynamique qui illustre l’intérêt constant des acteurs internationaux pour l’Algérie. ALGERIA INFRASTRUCTURE, UN LIEU D’ECHANGES ET DE DEBATS ALGERIA INFRASTRUCTURE rassemblera des professionnels afin de débattre et d’échanger sur des problématiques liées au secteur des transports. Les thèmes déterminés lors des séminaires seront axés sur la mobilité urbaine, les transports maritimes, aériens, terrestres et ferroviaires. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 4 Le salon DES OBJECTIFS AMBITIEUX Les objectifs et ambitions de l’événement étaient clairs. Il s’agissait tout à la fois : - de réaliser un salon des infrastructures, dédié au secteur des transports, secteur focalisant en Algérie une grande partie des financements ; - d’apporter une offre diversifiée et réellement internationale de technologies concernant le secteur des transports ; - de créer, à côté de l’exposition, un contenu de qualité faisant une large place aux débats et échanges techniques ou scientifiques ainsi qu’aux présentations du contexte algérien (programmes et projets en cours, besoins et attentes en matière de partenariats….) ; - et d’offrir une vraie plateforme de business mettant en relation les exposants et visiteurs présents et les décideurs et prescripteurs algériens, publics et privés, aux commandes de la politique des transports. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 5 POURQUOI ORAN ? > Des infrastructures d’exposition et de congrès ultra-modernes Le Centre de Conventions d’Oran est un bijou architectural, d’une dimension internationale. Il est composé d’un ensemble d’ouvrages complémentaires : Le palais des congrès, le palais des expositions et l’hôtel « Le Méridien ». C’est le plus grand centre de conventions d’Afrique. Il est situé sur la façade maritime, à quelques minutes du centre-ville et à 15 mn de l’aéroport international d’Oran Ahmed Ben Bella. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 6 PROGRAMME ATELIERS « ALGERIA INFRASTRUCTURE’2014 » Lundi 17 février 2014 : 13h-13h30 M. Mohamed Ibn El Boushaki, Sous-Directeur des Ports, Ministère des Transports Perspectives de développement du secteur portuaire national Lundi 17 février 2014 : 14h-16H Forum de la délégation Autrichienne des Transports (à l'occasion du Comité Mixte Ferroviaire entre l'Autriche et l'Algérie dans le cadre de la coopération institutionnelle). Mardi 18 février 2014: 10h-12h30 Atelier sur les transports maritimes Président de Séance : Professeur Mostéfa Trari-Tani, Univeristé d’Oran 10h-10h30 : M. Farid Belbouab, CMA-CGM Les infrastructures maritimes en Algérie 10h30-11h30 : M. Koenraad Vanheusde, ICC World Chambers Federation (WCF) Incoterms: Exportation algérienne à travers le monde 11h30-12h00 : M. Xavier Fetter, CCIR/DGA-AIE Carnets ATA 12h00-12h30 : Professeur Fatima Boukhatmi, Laboratoire de Droit des Transports et des Activités Portuaires, LADMAR Les activités portuaires Mardi 18 février 2014: 14h-16h Atelier sur les transports ferroviaires Président de Séance : M. Said Isolah, Directeur de l'ISFF, Institut Supérieur de Formation Ferroviaire 14h-14h30 : Intervention d’un représentant du Ministère des transports sur les investissements, réalisations, projets, etc) dans le secteur du transport ferroviaires 14h30 – 15h00 : M. Kacem Kadi, Directeur Systra Algérie Approche sur la ligne grande vitesse 15h00 – 15h30 : M. Philippe Bertrand L’alimentation par le sol, fonctionnelle, esthétique et moderne 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 7 Mercredi 19 février 2014: 10h-12h Atelier sur la mobilité urbaine 10h-10h30 : Professeur Farès Boubakour, Directeur du Laboratoire de Mangement-Transport-Logistique Pour une mobilité urbaine durable en Algérie 10h30 – 11h00 : M. Hichem Bouayed - Responsable de Compte Ineo Systrans Les transports 2.0 : Faciliter l’exploitation et la mobilité 11h00 – 11h20 : M. Issam Farissi, Responsable Technique, Systèmes ferroviaires - Afrique du Nord Siemens France La ligne 1 du métro d’Alger : une réalisation phare au service de l’Algérie 11h20 – 11h45: M. Antoine Castetz, Directeur des ventes, Systèmes ferroviaires - Afrique du Nord Siemens France La nouvelle génération de métros Siemens : quand la haute technologie concilie confort, qualité opérationnelle et respect de l’environnement 11h45– 12h15 : M. Yves Zagli, Directeur Maghreb Systra Les tramways et Systra 12h15– 12h45: M. Salem Salhi, Chargé d’Etudes et de Synthèse, Ministère des Transports La mise en place de systèmes intelligents pour l’amélioration du trafic urbain 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 8 TRANSPORT RECOURS AU RAIL POUR DESENGORGER LES ROUTES (MINISTRE) ORAN - Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné lundi à Oran la nécessité d’encourager le recours au transport ferroviaire, un moyen plus qu’inévitable face à l’augmentation vertigineuse du nombre de véhicules en circulation à travers le territoire national. Animant un point de presse, en marge de l’ouverture du salon international des transports, le ministre a souligné que l’option pour le rail s’explique par les statistiques, indiquant qu’à l’horizon 2025 environ 20 millions de véhicules circuleront sur les routes du pays, sachant que chaque année, 600.000 nouvelles voitures s’ajoutent au parc national. A l’horizon 2025, a-t-il estimé, la circulation routière deviendra invivable avec ses inévitables embouteillages et la paralysie des axes routiers incapables de prendre en charge tout ce flux. Le ministre a fait part de l’option adoptée par les pouvoirs publics visant à encourager le recours au rail pour le transport des voyageurs et des marchandises. Un programme à court terme porte sur la réalisation de 12.500 km de voies ferrées dans toutes les régions du pays pour atténuer la tension sur les routes, a-t-il fait savoir à ce propos. Le programme comporte également la réalisation de lignes modernes électrifiées et le dédoublement de lignes actuelles pour réduire la tension sur les routes, désengorger la circulation causée par les véhicules particuliers et les camions de transport de marchandises. La vitesse des trains de voyageurs atteindra les 220 km/heure et celle des trains de transport des marchandises sera de 120 km/h. Des études ont été lancées en vue de créer des lignes, pour la période post-2025, sur lesquelles circuleront des trains à grande vitesse, soit 350 km/h, a souligné le ministre, expliquant que l’option pour le rail s’explique par l’indisponibilité des assiettes de terrain pour réaliser des routes supplémentaires. Par ailleurs, les différents ports du pays dont celui d’Oran, seront reliés aux ports secs par les lignes ferroviaires afin de faciliter le transport avec la possibilité d’étendre ces liaisons à certaines wilayas en vue de réduire des accidents de la circulation causés par les camions sur les longues distances, a soutenu M. Ghoul. Dans ce cadre, le ministre a indiqué que le port d’Oran sera relié directement au port sec de Bethioua par voie ferroviaire en vue d’améliorer son rendement et faciliter le transport des produits et marchandises. Les pouvoirs publics privilégieront d’autres modes de transport urbain comme le métro et le tramway, a ajouté M. Ghoul qui a fait état de la réalisation de tramways dans 20 wilayas du pays. A une question sur l’amélioration du service public dans le domaine des transports, le ministre a mis l’accent sur la mise en place des mesures incitatives aux personnels qui adhérent positivement à ce processus et autres répressives pouvant aller jusqu’au licenciement des contrevenants. Dans ce contexte, il a rappelé la signature d’une convention avec le secteur du textile national en vue de la confection de tenues vestimentaires unifiées à tous les personnels du secteur des transports, selon les critères en vigueur mondialement. Concernant le transport maritime urbain et des bateaux-mouches, M. Ghoul a souligné que son ministère encourage ce genre d’initiatives, tout en insistant sur la nécessité de garantir toutes mesures de sécurité et de respecter les cahiers de charges pour éviter les accidents. S’agissant des écoles de conduire, M. Ghoul a assuré qu’aucune école ne sera fermée actuellement mais il est demandé à leurs gérants d’adhérer efficacement au programme de modernisation. Par contre, les nouvelles auto-écoles seront soumises à des normes et conditions strictes pour mieux maîtriser le secteur. Le ministre a présidé, en compagnie du wali d’Oran, à l’ouverture du salon international des transports, logistique et mobilité auquel participent 100 exposants nationaux et étrangers venus de France, d’Espagne et d’Autriche. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 9 Echo d’Oran Port commercial Alors que le flux commercial a connu 10% d’augmentation Le guichet unique en service dans 6 mois Horizon Ghoul à Oran Le rail pour soulager les routes Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné, hier, à Oran la nécessité d’encourager le recours au transport ferroviaire, un moyen plus qu’inévitable face à l’augmentation vertigineuse du nombre de véhicules en circulation à travers le territoire national. Animant un point de presse, en marge de l’ouverture du salon international des transports, le ministre a souligné que l’option pour le rail s’explique par les statistiques, indiquant qu’à l’horizon 2025, environ 20 millions de véhicules circuleront sur les routes du pays, sachant que chaque année, 600.000 nouvelles voitures s’ajoutent au parc national. Le ministre a fait part de l’option adoptée par les pouvoirs publics visant à encourager le recours au rail pour le transport des voyageurs et des marchandises. Les pouvoirs publics privilégieront d’autres modes de transport urbain comme le métro et le tramway, a ajouté M. Ghoul qui a fait état de la réalisation de tramways dans 20 wilayas du pays. A une question sur l’amélioration du service public dans le domaine des transports, le ministre a mis l’accent sur la mise en place des mesures incitatives aux personnels qui adhérent positivement à ce processus et autres répressives pouvant aller jusqu’au licenciement des contrevenants. Le ministre a présidé, en compagnie du wali d’Oran, à l’ouverture du salon international des transports, logistique et mobilité auquel participent 100 exposants nationaux et étrangers venus de France, d’Espagne et d’Autriche. Nous y reviendrons dans notre prochaine édition. Dépasser les mécanismes et les procédures classiques dans la gestion du port commerciale du port d’Oran est l’objectif principal des responsables du secteur et les professionnels de la wilaya d’Oran. Dans cette optique, des budgets colossaux ont été engagés par les pouvoirs publics afin de réhabiliter le port commercial et moderniser les mécanismes de traitement des marchandises, apprend-on de sources proches de la direction du port commercial, en marge de la tenue du Salon international du transport, lundi dernier au CCO. Selon des experts dans le domaine et des responsables du port, le préalable à un grand projet de développement sectoriel de transport et du commerce dans la wilaya d’Oran passe inévitablement par le port d’Oran. Ce dernier jouissant d’une position stratégique dans l’espace euro-méditerranéen et des caractéristiques importantes en terme, en adéquation avec les normes et les paramètres connus dans les plus grands ports commerciaux dans le monde, a toutefois besoin en urgence d’une réhabilitation en profondeur qui doit porter sur des travaux de modernisation de la jetée entamés depuis décembre dernier. Les travaux menés dans ce sens, apprend-on des mêmes sources, dont la direction des travaux publics est maître de l’ouvrage, seront finalisés dans quelques mois par la société portugaise à laquelle a été confié le projet. Par ailleurs, selon des experts dans le domaine du transport maritime, rencontrés lors de ce salon, ce projet jouit d’une importance capitale au vu de son impact sur la fonctionnalité globale du port notamment, en ce qui concerne la protection des navires qui y accostent. Actuellement, le port d’Oran connaît quotidiennement l’accostage en moyenne de 20 navires commerciaux et une augmentation de trafic de 10% annuellement avec un flux de 6 millions de tonnes de marchandises supplémentaires. Cette tendance haussière a donc amené les responsables du secteur à doter le port d’Oran de tous les moyens, matériel et logistique nécessaires, dans le but de le transformer en port moderne et de le hisser à un rang supérieur. Dans le même contexte, la modernisation de l’administration portuaire demeure aussi l’un des piliers dans le développement de ce secteur. C’est pour cela que les travaux sont d’ailleurs en cours pour la création d’un guichet unique qui sera livré en l’espace de 6 mois. D’autre part, s’agissant toujours des actions en cours visant l’enceinte portuaire, d’autres structures d’accompagnement sont en voie de réalisation, indique-t-on de mêmes sources. Il est à souligner par ailleurs, que dans l’objectif d’écourter le séjour des bateaux en rade dans le port d’Oran, un autre projet très important sera lancé prochainement. Il s’agit de l’élargissement du terminal à conteneurs, dont les travaux seront exécutés par une société mixte avec l’implication d’une entreprise du Moyen-Orient, a-t-on fait savoir, en soulignant que le but assigné à cette action vise à atteindre pas moins de 500.000 conteneurs par an. Cette réalisation donnera au port d’Oran avec le port sec existant une capacité d’une envergure internationale. S. Ourabah 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 10 El MOUDJAHID Ghoul au salon international des transports à Oran : Recours au rail pour désengorger les routes Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné hier, à Oran la nécessité d’encourager le recours au transport ferroviaire, un moyen plus qu’inévitable face à l’augmentation vertigineuse du nombre de véhicules en circulation à travers le territoire national. Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné hier, à Oran la nécessité d’encourager le recours au transport ferroviaire, un moyen plus qu’inévitable face à l’augmentation vertigineuse du nombre de véhicules en circulation à travers le territoire national. Animant un point de presse, en marge de l’ouverture du salon international des transports, le ministre a souligné que l’option pour le rail s’explique par les statistiques, indiquant qu’à l’horizon 2025 environ 20 millions de véhicules circuleront sur les routes du pays, sachant que chaque année, 600.000 nouvelles voitures s’ajoutent au parc national. A l’horizon 2025, a-t-il estimé, la circulation routière deviendra invivable avec ses inévitables embouteillages et la paralysie des axes routiers incapables de prendre en charge tout ce flux. Le ministre a fait part de l’option adoptée par les pouvoirs publics visant à encourager le recours au rail pour le transport des voyageurs et des marchandises. Un programme à court terme porte sur la réalisation de 12.500 km de voies ferrées dans toutes les régions du pays pour atténuer la tension sur les routes, a-t-il fait savoir à ce propos. Le programme comporte également la réalisation de lignes modernes électrifiées et le dédoublement de lignes actuelles pour réduire la tension sur les routes, désengorger la circulation causée par les véhicules particuliers et les camions de transport de marchandises. La vitesse des trains de voyageurs atteindra les 220 km/heure et celle des trains de transport des marchandises sera de 120 km/h. Des études ont été lancées en vue de créer des lignes, pour la période post-2025, sur lesquelles circuleront des trains à grande vitesse, soit 350 km/h, a souligné le ministre, expliquant que l'option pour le rail s’explique par l’indisponibilité des assiettes de terrain pour réaliser des routes supplémentaires. Par ailleurs, les différents ports du pays dont celui d’Oran, seront reliés aux ports secs par les lignes ferroviaires afin de faciliter le transport avec la possibilité d’étendre ces liaisons à certaines wilayas en vue de réduire des accidents de la circulation causés par les camions sur les longues distances, a soutenu M. Ghoul. Dans ce cadre, le ministre a indiqué que le port d’Oran sera relié directement au port sec de Bethioua par voie ferroviaire en vue d’améliorer son rendement et faciliter le transport des produits et marchandises. Les pouvoirs publics privilégieront d’autres modes de transport urbain comme le métro et le tramway, a ajouté M. Ghoul qui a fait état de la réalisation de tramways dans 20 wilayas du pays. Dans ce contexte, il a rappelé la signature d’une convention avec le secteur du textile national en vue de la confection de tenues vestimentaires unifiées à tous les personnels du secteur des transports, selon les critères en vigueur mondialement. Concernant le transport maritime urbain et des bateaux-mouches, M. Ghoul a souligné que son ministère encourage ce genre d’initiatives. S’agissant des écoles de conduire, M. Ghoul a assuré qu’aucune école ne sera fermée actuellement mais il est demandé à leurs gérants d’adhérer efficacement au programme de modernisation. Par contre, les nouvelles auto-écoles seront soumises à des normes et conditions strictes pour mieux maîtriser le secteur. Le ministre a présidé, en compagnie du wali d’Oran, à l’ouverture du Salon international des transports, logistique et mobilité auquel participent 100 exposants nationaux et étrangers venus de France, d’Espagne et d’Autriche. Ghoul inaugure le Salon SITLM au CCO : Projets d’extension du tramway dans l’ensemble du tissus urbain d’Oran Le ministre Ammar Ghoul a inauguré hier le Salon international des transports, de la logistique et de la mobilité à Oran, en présence du wali Zaâlane et des élus locaux. Organisé par Algeria Infrastructure, cet événement se décline sous plusieurs thèmes : « Mobilité urbaine», «Transport ferroviaire» et «Transports aérien et maritime». Après une tournée exhaustive sur le plateau du centre des conventions d’Oran, le ministre s’est prononcé devant un parterre de journalistes et d’élus locaux. En matière d’infrastructure, 20 wilayas sont programmées pour bénéficier d’un projet de tramway. En effet, après les tramways d’Alger, d’Oran et de Constantine, d’autres villes auront le leur dans les prochaines années à savoir, Annaba, Sétif, Ouargla, Batna, Mostaganem et Sidi Bel-Abbès, Biskra, entre autres, et ceci au moment où il est également prévu l’extension de ce moyen de transport vers tous le tissus urbain d’Oran. Le ministre a ajouté qu’en matière de transport ferroviaires, le réseau des lignes atteindra 12.000 kilomètres à l’horizon 2017. La plus grosse partie des 47 milliards de dollars réservés aux transports sera consacrée au développement du rail, expliquent les organisateurs du Salon dans une note d’information. Concernant le transport maritime, le ministre a annoncé la mis en place d’un nouveau port sec à Bethioua, pour relier le port d’Oran. Il est impératif, selon lui, d’inter-modaliser tous les moyens et infrastructures de transports, tout en fluidifiant les itinéraires. Concernant les réalisations, le ministre a souligné les projets de développement d’envergure conçus durant ces trois plans quinquennaux, notamment 51 infrastructures maritimes, dont 41 ports de pêche et un port de plaisance, 2 ports pétroliers, 11 ports de commerce. Interroger sur le nouveau statut des autos écoles, le ministre affirmera que celui-ci, n’est point rétroactif, mais les anciens gérants doivent s’adapter à ce statut. Hadj Hamdouche 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 11 Amar Ghoul depuis Oran : Recours au rail pour désengorger les routes En marge de l'inauguration du Salon international des Transports qu'abrite le Centre des Conventions d'Oran Ahmed Benahmed', Amar Ghoul, ministre des Transports, s'est exprimé, devant la presse et les exposants, participant à cette manifestation. Son allocution a été un véritable plaidoyer pour l'option du transport ferroviaire. Le ministre a souligné que l'option pour le rail s'explique par les statistiques, indiquant qu'à l'horizon 2025 environ 20 millions de véhicules circuleront sur les routes du pays, sachant que chaque année, 600.000 nouvelles voitures s'ajoutent au parc national. A l'horizon 2025, a-t-il estimé, la circulation routière deviendra invivable avec ses inévitables embouteillages et la paralysie des axes routiers incapables de prendre en charge tout ce flux. Le ministre a fait part de l'option adoptée par les pouvoirs publics visant à encourager le recours au rail pour le transport des voyageurs et des marchandises. Un programme à court terme porte sur la réalisation de 12.500 km de voies ferrées dans toutes les régions du pays pour atténuer la tension sur les routes, a-t-il fait savoir à ce propos. Le programme comporte également la réalisation de lignes modernes électrifiées et le dédoublement de lignes actuelles pour réduire la tension sur les routes, désengorger la circulation causée par les véhicules particuliers et les camions de transport de marchandises. La vitesse des trains de voyageurs atteindra les 220 km/heure et celle des trains de transport des marchandises sera de 120 km/h. Des études ont été lancées en vue de créer des lignes, pour la période post-2025, sur lesquelles circuleront des trains à grande vitesse, soit 350 km/h, a souligné le ministre, expliquant que l'option pour le rail s'explique par l'indisponibilité des assiettes de terrain pour réaliser des routes supplémentaires. Par ailleurs, les différents ports du pays dont celui d'Oran, seront reliés aux ports secs par les lignes ferroviaires afin de faciliter le transport avec la possibilité d'étendre ces liaisons à certaines wilayas en vue de réduire des accidents de la circulation causés par les camions sur les longues distances, a soutenu M. Ghoul. Dans ce cadre, le ministre a indiqué que le port d'Oran sera relié directement au port sec de Bethioua par voie ferroviaire en vue d'améliorer son rendement et faciliter le transport des produits et marchandises. Les pouvoirs publics privilégieront d'autres modes de transport urbain comme le métro et le tramway, a ajouté M. Ghoul qui a fait état de la réalisation de tramways dans 20 wilayas du pays. A une question sur l'amélioration du service public dans le domaine des transports, le ministre a mis l'accent sur la mise en place des mesures incitatives aux personnels qui adhérent positivement à ce processus et autres répressives pouvant aller jusqu'au licenciement des contrevenants. Dans ce contexte, il a rappelé la signature d'une convention avec le secteur du textile national en vue de la confection de tenues vestimentaires unifiées à tous les personnels du secteur des transports, selon les critères en vigueur mondialement. Concernant le transport maritime urbain et des bateaux-mouches, M. Ghoul a souligné que son ministère encourage ce genre d'initiatives, tout en insistant sur la nécessité de garantir toutes les mesures de sécurité et de respecter les cahiers de charges pour éviter les accidents. S'agissant des écoles de conduite, M. Ghoul a assuré qu'aucune école ne sera fermée actuellement mais il est demandé à leurs gérants d'adhérer efficacement au programme de modernisation. Par contre, les nouvelles auto-écoles seront soumises à des normes et conditions strictes pour mieux maîtriser le secteur. Le ministre a présidé, en compagnie du wali d'Oran, l'ouverture du Salon international des transports, logistique et mobilité auquel participent 100 exposants nationaux et étrangers venus de France, d'Espagne et d'Autriche. Ouzzani S. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 12 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 13 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 14 VISITE D’INSPECTION ET DE TRAVAIL DU MINISTRE DES TRANSPORTS A ORAN : " Il faut que le port d'Oran s’ouvre à la ville’’ C'est ce qu'a déclaré le ministre des transports M.Ghoul lors d'une conférence de presse qu'il a animée au CCO devant un parterre de journalistes en compagnie du wali d 'Oran et d'une forte délégation et d'ajouter que le parc automobile roulant est de l'ordre de 8 millions de véhicules en 2014 et d 'ici l'horizon 2025 on aura plus de 20 millions de véhicules en circulation du fait que plus de 97% du transport est routier ce qui a d’ailleurs saturé le réseau routier . Actuellement il faut encourager le transport maritime urbain et il faudrait créer une armoirie entre les quatre secteurs du transport notamment celui du transport routier, aérien, maritime et ferroviaire " a indiqué M.Ghoul. Le ministre a visité l'ensemble des stands du salon international où il a eu des discussions et des présentations du port d'Oran par l'entreprise portuaire EPO. Plus de 50 exposants nationaux et étrangers ont participé à la première édition du Salon international des transports, de la logistique et de la mobilité urbaine « Algeria Infrastructure », qu’abritera le Centre de conventions d’Oran Mohamed-Benahmed . Une participation massive avait marqué ce salon dédié au secteur des transports, qui a réuni en plus des nationaux, des exposants étrangers d’Autriche, d’Espagne, de France et des Pays-Bas. Quatre pavillons leur seront consacrés. Organisé par Symbiose-Communication-Environnement et Green Orbis International sous le patronage du ministre des Transports, « Algeria Infrastructure » se veut un rendez-vous incontournable du secteur et un espace de rencontres et de rapprochement de tous les acteurs dont des fournisseurs, des distributeurs d’équipements et prestataires de services dans les différents domaines du transport et de ses infrastructures, a affirmé le directeur du salon Kaoula Adel. Il a rappelé, au passage, les efforts consentis par l’Etat pour promouvoir ce secteur névralgique. Plus de 3.000 milliards de dinars, soit environ 40 milliards de dollars ont été consacrés, selon l’organisateur de cette manifestation économique, aux infrastructures routières, ferroviaires, portuaires et aéroportuaires depuis 1999. Ces investissements représentent chaque année près de 3% du produit intérieur brut (PIB). Initié en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris-Ile de France (CCIP) et en collaboration avec le SITL (Salon International des Transports et de la logistique, Reed Expositions France), ce salon offrira la possibilité aux opérateurs nationaux et étrangers d’échanger les expériences et de nouer des partenariats. Une enveloppe globale de plus de 4 800 milliards de dinars sera affectée au secteur des transports en Algérie sur 5 ans, soit 47 milliards d'euros. Aux horizons 2016 et 2017, le réseau des lignes ferroviaires atteindra 12 000 kilomètres, à la faveur des projets destinés au secteur. L'Algérie prévoit de multiplier par 3 son réseau ferré en 15 ans, pour parvenir à 10 000 km (3 200 km actuellement) de voies ferrées. La plus grosse partie des 47 milliards de dollars réservés aux transports sera consacrée au développement du rail. L'Etat a également dégagé une enveloppe de 160 millions d'euros pour doter les différents ports nationaux d'un nouveau système de gestion de la sécurité maritime et portuaire et d'échange d'informations. Entre 2000 et 2012, 19 infrastructures portuaires (ports de commerce et de pêche) et 4 plateformes aéroportuaires (aérodromes et pistes d'atterrissage) ont été construites, répondant ainsi aux plans quinquennaux 2001-2005, et 2005-2009, en plus de l'actuel plan 2010-2014. Actuellement, le littoral national compte 51 infrastructures maritimes, dont 11 ports de commerce, 2 ports pétroliers, 41 ports de pêche et un port de plaisance. Au chapitre du transport aérien, l'accent est mis sur le programme de modernisation et de réhabilitation des aéroports du pays, comme ceux d'Alger, Houari-Boumediène, de Tlemcen, réceptionné depuis deux ans, de Jijel, d'El Goléa et de Ghardaïa. Les aéroports ouverts à la circulation aéronautique civile sont de 32 plateformes.Une enveloppe de 580 millions d'euros a été allouée pour le renouvellement de la flotte d'Air Algérie pour la période de 2012-2016. L'objectif de l'opération est de lui permettre d'arracher des parts de marché, notamment reconquérir l'Afrique. JEUNESSE D’ALGÉRIE Ghoul inaugure le salon des transports, de la logistique et de la mobilite a oran Une liaison entre le port sec de Béthioua et le port d’Oran en perspective Le ministre des transports a initié hier le Salon international des transports, de la logistique et de la mobilité à Oran, en présence du wali A/Zaâlane et es élus locaux. Organisé par Algeria Infrastructure, sous le haut patronage du ministère des Transports, cet événement se décline sous plusieurs thèmes : « Mobilité urbaine », « Transport ferroviaire » et « Transport aérien et maritime ». Après une tournée exhaustive sur le plateau du centre des conventions d’Oran, le ministre s’est prononcé devant un parterre de journaliste et des élus locaux, le ministre a annoncé qu’en matière d’infrastructure, 20 wilayas sont programmé pour bénéficier d’un projet de tramway. En effet, après les tramways d’Alger, d’Oran et de Constantine, d’autres villes auront le leur dans les prochaines années à savoir, Annaba, Sétif, Ouargla, Batna, Mostaganem et Sidi Bel-Abbès, Biskra, entre autres, et ceci au moment où il est également prévue l’extension de ce moyen de transport vers tous le tissus urbain d’Oran. Il ajoutera qu’en matière de transport ferroviaires, le réseau des lignes, atteindra 12.000 kilomètres à l'horizon 2017. La plus grosse partie des 47 milliards de dollars réservée aux transports sera consacrée au développement du rail, expliquent les organisateurs du Salon dans une note d’information. Concernant le transport maritime, le ministre a annoncé la mis en place d’un nouveau port sec à Bethioua, pour relier le port d’Oran. Il est impérative, selon lui, d’inter modaliser tous les moyens et infrastructure de transport, tout en fluidifiant les itinéraires. En matière de réalisation, le ministre a souligner les projets de développement d’envergure conçue durant ces trois plan quinquennal, notamment 51 infrastructures maritimes, dont 41 ports de pêche et un port de plaisance, 2 ports pétroliers, 11 ports de commerce. Interroger sur le nouveau statut des autos écoles, le ministre affirmera que celui-ci, n’est point rétroactive, mais les anciens gérants devront s’y conformer. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 15 Amar Ghoul à Oran - Plaidoyer pour le transport ferroviaire En marge de l'inauguration du Salon international des Transports qu'abrite le Centre des Conventions d'Oran ‘Ahmed Benahmed', Amar Ghoul, ministre des Transports s'est exprimé, devant la presse et les exposants, participant à cette manifestation. Son allocution a été un véritable plaidoyer pour l'option du transport ferroviaire. Dans ce cadre, il a commencé par deux chiffres éloquents. Le premier concerne le nombre d'engins, circulant sur le réseau routier national qui a atteint 8 millions de véhicules. Avec une augmentation se situant entre 6 et 700.000 unités par an, le parc roulant dépassera les 20 millions d'unités dès l'horizon 2020, estimera-t-il. Par ailleurs, le ministre du secteur affirme que 97% du transport des marchandises et même des personnes s'effectuent à travers le réseau routier terrestre. Ce qui l'amènera à évoquer «des mesures urgentes» à entreprendre, dès à présent. Pour Ammar Ghoul, le recours et l'encouragement du transport ferroviaire s'avère, désormais, une option incontournable. Pour ce, le réseau de la voie ferrée doit atteindre, dans les prochaines années, les 12.500 km, affirmera t-il. A titre de comparaison, il dira que ce réseau est de l'ordre de 30.000 km, pour toute la région de l'Afrique du Nord. Aussi, il rappellera que ce réseau ne dépassait pas 2.000 km, au début du siècle. Concernant les prochaines lignes de chemin de fer, il précisera qu'elles atteindront la vitesse de 220 km/h pour le train des voyageurs et 120 km/h pour le transport des marchandises. Il annoncera que des études sont lancées pour les LGV (Lignes à Grande Vitesse) qui atteindront la vitesse de 350 km/h. Il précisera que les prochaines lignes de chemin de fer doivent lier les villes du littoral à Tamanrasset, Illizi et Adrar, autrement dit le grand Sud. L'option du chemin de fer concerne même le transport urbain, souligne le ministre. Dans ce cadre, il indique que 20 projets de tram sont, soit à l'étude, soit au stade de réalisation dans 20 chefs-lieux de wilaya. Par ailleurs, pour éviter l'engorgement des voies de communication, dans les centres urbains, le premier responsable du secteur annoncera le retour et l'encouragement des moyens de transport collectif. Concernant Oran, il dira qu'elle est, en tant que centre urbain d'importance, concernée au premier chef, par tous ces projets. Il indiquera que la liaison entre le port de la ville et le port sec, programmé à Béthioua, se fera par voie de chemin de fer. Il annoncera que l'aménagement de l'aéroport Ahmed Ben Bella passera, aussi, par l'érection d'une nouvelle tour de contrôle. S'agissant du projet du métro, il annoncera que les études ont été effectuées et qu'actuellement son département est au stade d'élaboration du cahier des charges. Pour le tram, dans un proche avenir, il doit relier la ville à son aéroport et surtout avec son prolongement à l'est, notamment, avec le campus universitaire. Parmi les projets retenus pour la ville d'Oran, il citera les deux grandes aires de stationnement destinées au stationnement des voitures des particuliers pour ne pas participer à l'encombrement de la circulation intra-muros. Remarquons que certains de ces projets ont déjà été évoqués, lors des innombrables visites de son prédécesseur Amar Tou qui avait la charge de ce secteur. Ajoutons que lors des questions, au nombre de cinq, aucun journaliste n'a soulevé de question ayant un lien avec la prochaine élection présidentielle. Ghoul était à Oran en tant que membre de l'exécutif quoiqu'il ne s'est pas empêché d'user de l'effet d'annonce. Le cas du métro d'Oran, projet qui risque de mettre la ville, sens dessus-dessous, en est un exemple. EPAL RADAR 1er Salon international sur les transports à Oran Projection en temps réel des mouvements des navires en rade au port d'Alger Le stand de l'Entreprise portuaire d'Alger (Epal) sera marqué aujourd'hui par la projection en temps réel de la situation de la rade et des mouvements de navires en opération au port d'Alger. Selon le chargé de communication de l'Epal, A. Timizar, "cette application sera effectuée à partir d'un logiciel dit Epalplus confectionné entièrement par des ingénieurs de la direction de la planification et d'informatique de l'Epal". Ce logiciel très performant permettra de donner la position géographique en direct des navires, la nature des marchandises transportées ainsi que le tonnage et d'autres renseignements, notamment la provenance des navires. Les visiteurs du 1er Salon international des transports, de la logistique et de la mobilité (SITLM), qui sera inauguré aujourd'hui au Centre des conventions d'Oran, peuvent assister en direct à cette projection. Le directeur général de l'Epal, A. Guerrah, invite les autorités et l'ensemble des utilisateurs du port à venir découvrir cette nouvelle application. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 16 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 17 CONFERENCES SPECIALES ENVIRONNEMENT Algérie Incoterms presentation générale red K. Vanheusden Directeur Agence pour le Commerce extérieur [email protected] 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 18 Vous vendez des marchandises CIF Anvers, date de livraison 31 mai. Le 31 mai : A. Les marchandises doivent être chargées à Oran 17% B. Les marchandises doivent arriver à Anvers 62% C. Je ne sais pas 21% Réponse A : CIF A4: Le vendeur doit livrer les marchandises soit en les plaçant à bord du navire, soit en se procurant les marchandises ainsi livrées. Vous vendez EXW (Départ Usine). Les marchandises doivent être chargées sur le camion qui vient chercher les marchandises par : 24% A. Vous (le vendeur) B. L’acheteur 46% C. Le transporteur 18% 12% D. Je ne sais pas Réponse B : EXW A4 Le vendeur doit livrer les marchandises en les mettant à la disposition de l’acheteur à l’endroit convenu […] non chargées sur un quelconque véhicule d’enlèvement. , (…). Le transporteur n’est, sauf convention contraire, pas responsable pour le chargement (Cf. CMR) Vous vendez des marchandises CIP Moscou. Pendant le transport, les marchandises sont volées. A. Vous (le vendeur) pouvez solliciter l’assurance. 41% B. L’acheteur peut solliciter l’assurance. 19% C. L’assureur n’intervient pas. 4% 36% D. Je ne sais pas Réponse C : CIP A3,b): Le vendeur doit obtenir à ses propres frais une assurance sur facultés au moins conforme à la couverture minimale fournie par les clauses (C) de l’Institute Cargo Clauses (LMA/IUA) ou toutes autres clauses similaires. […] L’assurance ‘minimal cover’ ne couvre pas le vol. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 19 Aperçu des règles Incoterms® disparues Incoterms® 2000 équivalent Incoterms® 2010 équivalent EXW EXW FCA FCA CFR CFR CAF CIF CIF Freight or Carriage Paid to (FCP) CPT CPT Freight or Carriage and Insurance Paid to CIP CIP ex factory, ex mill, ex warehouse, ex store, etc. plantation, ex Free Carrier (FRC) FOR (Free On Rail) - FOT (Free On Truck) Franco Wagon FOB Airport (FOA) FOQ (Free on Quay) FOW (Free on Wheels) C.And F. C&F C+F CF DAF Ex Ship (EXS) DES DAP DDU Ex Quay (EXQ) DEQ DAT 5 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 20 Les 11 règles Incoterms® 2010 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 21 Incoterms® 2010 VENDEUR ACHETEUR transport risque coûts EXW FCA transporttransport risque risque coûts coûts transport CPT CIP risque transport transport risque coûts coûts fret transport transport + assurance + assurance risque risque coûts coûts fret fret fret 7 Incoterms® 2010 ACHETEUR VENDEUR DAT transport risque coûts DAP transport transport risque risque coûts coûts DDP transport risque coûts 8 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 22 Incoterms® 2010 ACHETEUR VENDEUR FAS transport risque coûts transport transport risque coûts transport CFR transport risque coûts CIF transport + assurance risque coûts fret fret 9 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 23 la classification des rÈgles incoterms 10 Marchandises sont prêtes à Marchandises partent de Avec le transporteur de l’acheteur Marchandises partent vers Avec le transporteur du vendeur Marchandises sont livrées à 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 24 Pourquoi cette classification? Conteneur FCL Inland terminal - LCL Usages portuaires Port terminal - LCL FCA – CPT - CIP Transfert des risques Bastingage FOB – CFR - CIF À bord 2010 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 25 Les marchandises ont-elles été ‘exportées”? FOB FCA Seller’s premises FCA freight forwarders terminal 14 Les 11 règles Incoterms® 2010 15 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 26 EXWEXW (ABC(ICC Tlemcen) Paris) Livraison & risque Coûts 16 EXW et FCA (locaux du vendeur) – livraisons FCL Remplacer par FCA EXW Vendeur (A4a locaux du vendeur) Vendeur A4 € Frais A6 Risque A5 A2 € A4a Frais A6 A3 sauf... Risque A5 17 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 27 EXW et FCA (locaux du vendeur) – livraisons FCL Remplacer par FCA EXW Vendeur (A4a locaux du vendeur) Vendeur A4 € Frais A6 Risque A5 A2 € A4a Frais A6 A3 sauf... Risque A5 17 FCA Adresse du vendeur Livraison & risque Coûts Booking du frêt (collect) 18 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 28 FCA Adresse du vendeur Livraison & risque Coûts Booking du frêt (collect) 18 FCA Delmas Oran Livraison & risque Coûts 19 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 29 Art. 194 Ordonnance n° 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances; Décret CPTexécutif – CIPn° 95-412 du 9 décembre 1995 fixant les marchandises et les biens d'équipements importés par voie maritime et aérienne dispensés de München l'obligation d'assurance auprès d'une société d'assurance agréée en Algérie. Livraison & risque Coûts Coûts fret Assurance 20 Limitations de responsabilité (declaration of interest/declared value) Responsabilité du transporteur CMR COTIF/CIM HAGUE VISBY HAMBURG ROTTERDAM RULES MONTREAL Convention Limites de réparation 8.33 DTS/kg 17 DTS/kg 666.67 DTS/unit or 2 DTS/kg 835 DTS/ unit or 2.5 DTS/kg 875 DTS/unit or 3 DTS/kg 19 DTS/kg Retard fret fret x 3 - fret x 2.5 fret x 2,5 19 DTS/kg immédiatement - 7 jours immédiatement - 7 jours immédiatement - 3 jours - 1 jour - 15 jours immédiatement - 7 jours - 14 jours - 14 jours Notification retard 21 jours 60 jours - 60 jours 21 jours 21 jours Prescription 1 année 1 année 1 année 1 année 2 années 2 années Notification du dommage - visible - caché http://www.imf.org/external/np/fin/rates/rms_five.cfm 1.00 DTS = 1.131260 € (05/02/2014) 21 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 30 DAT MSC Anvers Livraison & risque Coûts 22 v DAP Lyon Livraison & risque Coûts 23 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 31 DDP Varsovie Livraison & risque 24 Coûts FAS Oran Livraison & risque Coûts 25 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 32 FOB Oran Livraison & risque 26 Coûts CIF – CFR Mumbai Livraison & risque Coûts Assurance 27 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 33 POURQUOI LE CHOIX DU INCOTERM EST-IL TELLEMENT IMPORTANT 28 Commission de l’agent Calcul Î origine Valeur en douane Besoin d’assurance Calcul du prix … Planning production Contrôle & protêt conformité Régl. produit applicable Lettre de voiture Instructions de transport Lieu et date de livraison Instructions d’emballage Emballage consommateur Emballage transport Reconn. revenue Assurance Documents de livraison et paiement Transaction imposable Enregistrement douanes Enregistrement TVA Sarbanes Oxley IAS 18.14 Facturation 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 34 Le prix de vente n’intéresse Considérations pas l’acheteur … Indépendamment du choix de l’Incoterm, l’acheteur Il n’ylaatotalité; que le coût d’achat paie toujours - soit parce que le vendeur dans son prix (le budget) quil’inclut l’intéresse - soit parce que l’acheteur doit payer en plus du prix d’achat Un vendeur qui doit assumer certains frais logistiques va tout simplement ajouter un montant sur la facture finale qui sera la plupart du temps un peu plus élevée que le prix réel. Î Éviter les coûts/risques à tout prix … peut rendre la transaction trop onéreuse. 31 Considérations: Qui sait mieux où et quand les marchandises seront prêtes pour être enlevées? Qui est le mieux placé pour absorber les conséquences d’une erreur dans l’estimation du coût de transport? Compétences Î Accès au transport (bon marché) – entreposage – transbordement - … Î Expertise en commerceEst-ce international qu’on veut financer le fret Efficacité - coût dans le coût des marchandises, dans la même monnaie? Î Possibilité de consolider Î Avantages d’échelle (expérience – expertise) Î Itinéraire – facilités Type de marchandises (conteneur/vrac/breakbulk / …) Î Multimodal vs. maritime Î FCL (door-to-door) – LCL (port-to-port) Î Valeur 32 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 35 Considérations: Urgence Î Sécuriser la chaîne d’approvisionnement Assurance Î police ‘d'abonnement’ ; assurance nationale; … Facilités & simplifications administratives Î Statut préférentiel (exemptions fiscales, statut ‘green (Garantie de) paiement au line’, opérateur économique autorisé, …) départ ou à l’arrivé? Î Enregistrements & autorisations Réalité contractuelle Î Adjudications (comparaison des prix, …) vs. négociations Î Instructions HQ Garanties de paiement: • standby L/C • garantie sur première demande / payment bond (URDG) • assurance crédit 33 DAP Garanties: • advance payment bond • assurance crédit Exportateur MARCHANDISES Exportateur PAIEMENT 1 Importateur FCA 2 MARCHANDISES PAIEMENT 2 1 Importateur 34 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 36 DAT Remise documentaire: 5 Exportateur/ donneur d’ordre Banque remettante Documents 1 4 MARCHANDISES 2 Documents Importateur/Tiré 3 Banque présentatrice35 Crédit documentaire: émission Vendeur/ Bénéficiaire 4 Notification/Confirmation du crédit documentaire. Banque notificatrice/ Demande de la notification 1 Négociations 3 et éventuellement confirmation de la Lettre de Crédit Importateur demande l’ouverture du L/C Acheteur/Donneur d’ordre 2 Banque émettrice 36 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 37 Crédit documentaire 5 2 3 Documents 1 MARCHANDISES 3 Documents Importateur/ donneur d’ordre FOB CIF Banque notificatrice confirmatrice 6 Documents Exportateur/ Bénéficiaire FCA CIP 5 4 4 7 Banque émettrice 37 http://incoterms.abh-ace.be file:///C:/Users/Koen/Documents/incote rms/App/2013/Incoterms_20131004/en /index.html 38 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 38 39 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 39 Les activités portuaires a l’épreuve de la mondialisation BOUKHATMI F. Professeur Laboratoire de droit des transports et des activités portuaires Université d’ORAN [email protected] 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 40 PLAN Introduction -Le port : quelques repères juridiques -Le port : une population hétéroclite -Le port dans une perspective mondiale : une métamorphose structurelle, organisationnelle et professionnelle I- Classification des auxiliaires de transport A- Une règlementation disparate 1- Les texte généraux 2- Les textes spécifiques B- Une règlementation incomplète 1- Quelques exemples d’activités « négligées » 2- Les nouveaux métiers portuaires totalement ignorés II- la nécessaire adaptation des activités portuaires à la mutation des ports. A- Du monopole étatique à la privatisation des activités portuaires: l’article 892 du CMA. 1- La concession portuaire pour le terminal à conteneur 2- Les limites du partenariat public/privé : Le succès mitigé du port d’Alger B- Une approche globale des auxiliaires à développer : la chaîne logistique 1- Etat des lieux de la logistique en Algérie 2- L’accompagnement juridique de cette approche globale 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 41 Le port : repères juridiques Art 888 CMA (Loi 98-05 du 25 juin 1998 portant code maritime algérien) Le port est un point du rivage de la mer, aménagé et équipé pour recevoir et assurer toutes le opérations de commerce maritime de pêche et de la plaisance Art. 889 CMA Sont réputés ports de commerce, les ports destinés à assurer dans les meilleures conditions économiques et de sécurité, toutes les opérations d’embarquement et de débarquement de personnes, de marchandises et d’animaux vivants transitant du mode maritime au mode terrestre de transport et inversement ainsi que toutes les opérations liées à la navigation. Art. 890 CMA Sont exercées au niveau des ports des missions de puissance publique et de service public et des activités commerciales *C’est un maillon dans la chaine du transport *Un maillon qui comporte une multitude d’intervenants exerçant des activités spécifiques *Intervenants spécialisés dans la prise en charge administrative, commerciale et technique de la marchandise dont les activités se complètent et s’entrecroisent. *Intervenants chargés de missions de puissance publique (exploitation, gestion et sécurité). il faut recevoir, pointer, stocker charger, soigner, réexpédier la marchandise…remplir les documents et accomplir les formalités, gérer la logistique, les véhicules et le parc à conteneurs (M. REMOND-GOUILLOUD) 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 42 En résumé les intervenants portuaires -Assurent la fluidité du trafic portuaire -Veillent à la rapidité du traitement de la cargaison (le tarif portuaire peut coûter très cher) -Garantissent la sécurité et la sûreté dans l’enceinte portuaire Mutation des ports *Le paysage portuaire a changé du fait de: - La massification des échanges commerciaux - La conteneurisation - Multimodalisme - EDI et dématérialisation des documents - Les soucis sécuritaires *Les plates formes portuaires sont des sites par lesquelles les marchandises ne font que transiter pour être triées, déconditionnées ou reconditionnées pour être renvoyées vers d’autres destinations en utilisant d’autres moyens de transport. *Accompagnant la mutation des ports, les activités portuaires se sont : - transformées - diversifiées Problématique: Le port a subi de profonds changements dans sa gestion et son fonctionnement, changements dus à la globalisation des échanges commerciaux (hubs, autoroutes de la mer). Il ne peut être rentable et compétitif que si les intervenants portuaires – professionnels--font œuvre de facilitation du transit portuaire. Qui sont ces intervenants au vu de la législation algérienne ? Cette législation a-t-elle suivi la mutation des ports et par conséquent celles des activités portuaires ? 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 43 I- La classification des auxiliaires du transport *Ces intervenants sont sériés dans une règlementation qui leur est spécifique. *La législation les englobe sous le terme de « auxiliaires » du transport maritime. *MAIS cette règlementation ne touche pas toutes les activités portuaires, elle reste sélective Les auxiliaires du transport Ce sont des personnes physiques ou morales exerçant des prestations complémentaires en amont et en aval de l’activité de transport et qui concourent à en améliorer la fluidité et la productivité (Art. 40 L. 01-13 du 7 aout 2001 portant orientation et organisation des transports terrestres) I- Des activités portuaires réglementées. Dans des textes généraux et des textes spécifiques Des activités non ou insuffisamment réglementées A- Textes généraux: -Ord. 75-59 du 26 septembre 1975 portant code de commerce -Ord. 75-58 du 26 septembre 1975 portant code civil -Loi 79-07 du 21 juillet 1979 modifiée et complétée portant code des douanes. -Loi 98-05 du 25 juin 1998 portant code maritime algérien. -D.E. 02-01 du 6 janvier 2002 fixant le règlement général d’exploitation et de sécurité des ports -Loi 09-03 du 25 février relative à la protection du consommateur et à la répression des fraudes Textes spécifiques: Auxiliaires commerciaux et techniques Auxiliaires administratifs 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 44 Auxiliaires commerciaux et techniques - Arrêté interministériel du 13 mars 1989 fixant les conditions d’exercice de la fonction d’ expert dispatcheur. - D.72-196 du 5 octobre 1972 relatif à la reconnaissance des sociétés de classification dans le domaine de la marine marchande. - DE 94-231 du 27 juillet 1994 fixant les conditions et modalités de - DE 06-08 du 9 janvier 2006 fixant l’organisation du pilotage, les qualifications professionnelles du pilote et les règles d’exercice du pilotage dans les ports. - DE 08-363 du 8 novembre 2008 fixant les conditions d’exercice des activités de remorquage, d’acconage et de manutention. - DE 09-183 du 10 mai 2009 fixant les conditions d’exercice des activités des auxiliaires de transport maritime Auxiliaires administratifs - DE 05-467 du 10 décembre 2005 fixant les conditions et modalités de contrôle aux frontières des produits importés. - DE 10-288 du 14 novembre 2010 relatif aux personnes habilitées à en détail les marchandises importés ou destinées à l’exportation. - Décision du 27 mars 2011 relative aux ports secs B- Des activités non réglementées ou insuffisamment réglementées (Textes lapidaires ou inexistants) -L’expertise maritime, le lamanage, l’avitaillement des navires -Le courtier maritime assurant la conduite en douane du navire. -Les sociétés de classification. -Le prestataire de services logistiques (PSL). -Le ship planner. -L’exploitant de terminal portuaire il y a une convention internationale en la matière) 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 36 II- la nécessaire adaptation des activités portuaires à la mutation des ports. A- Du monopole étatique à la libéralisation des activités portuaires : l’article 892 du CMA. -Levée du monopole étatique sur le remorquage, la manutention et l’acconage. La consignation a été libéralisée bien avant ( 195 société de consignation) -Une approche globale des auxiliaires à développer: la chaine logistique Privatisation à travers le système de la concession - ce n’est pas une privatisation du port - c’est plutôt une technique de gestion portuaire qui vont dans le sens de l’amélioration des prestations portuaires, et de la modernisation des infrastructures portuaires longtemps négligées Un monopole de droit levé mais un monopole de fait qui perdure. - Une institution fantôme: l’Autorité portuaire Les exceptions: les joint-ventures, contrats de performance et de management - DPW Djazair, le port de Djen - BMT Bougie Le partenariat public/privé en matière portuaire à l’instar de beaucoup de ports africains Abidjan, Douala, Lomé, Cotonou). La libéralisation des services portuaires en Europe: Le paquet portuaire européen rejeté (manutention, dragage, lamanage, pilotage remorquage). 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 37 B- Une approche globale des auxiliaires à développer : La chaîne logistique -La logistique : facilitation de la circulation des marchandises en vue d’améliorer leur distribution à moindre coût. -Cela suppose un glissement vers l’intérieur des fonctions portuaires (exigüité des ports). -D’où le concept de plates-formes formes logistiques qui implique une organisation multimodale et liaisons routières, installations de manutention et une mise en place de services administratifs sur site, à proximité de zones industrielles. -La création des ports secs est un plus mais ne résout pas les problèmes d intermodalité. -En Algérie manque de disponibilité foncière conséquentes aux entraves bureaucratiques et à la spéculation sur ces terrains. -Formation insuffisante en matière de transport et logistique CONCLUSION - Sortir Du paradoxe portuaire algérien (Forte dépendance maritime et absence d’infrastructures portuaires modernes - De bouchon économique le port doit retrouver sa véritable vocation qui est d’être le poumon économique. -Cela ne peut se faire que grâce a des auxiliaires entrant dans une chaine logistique fluide et compétitive 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 38 Le Carnet ATA – Passeport des marchandises, passeport du commerce international La Chaîne internationale de garantie des Carnets ATA offre aux 73 pays qui en sont aujourd’hui membres l’avantageuse possibilité de simplifier entre eux les exportations et importations temporaires de marchandises, matériels, échantillons, etc., tout en en réduisant le coût. Véritable alternative aux déclarations douanières nationales, le Carnet ATA permet à un pays membre, selon le principe de réciprocité fondateur du système, d’admettre, non seulement, des carnets ATA étrangers sur son territoire en toute sécurité mais également, d’émettre des carnets ATA à des entreprises nationales qui doivent se rendre à l’étranger avec leur matériel. Toutefois, dans de nombreux pays, on note une différence significative entre le nombre de Carnets ATA étrangers acceptés sur le territoire national et le nombre de Carnets ATA nationaux utilisés à l’étranger. C’est le cas en Algérie où en 2012, seulement 39 carnets ont été émis. Dans le même temps, l’Allemagne en émettait environ 135 par jour (plus de 30.000 sur l’année) et la France 68 (plus de 15.000 sur l’année). C’est pour essayer d’inverser cette tendance qu’une présentation du Carnet ATA par la Cci Paris Île-de-France est programmée le 18 février 2014 à Oran dans le cadre du Salon Algéria Infrastructure ; et que quatre séminaires ATA seront organisés à Tlemcen, Alger, Sétif et Ghardaia les 10, 11, 12 et 13 mars 2014, sous l’égide de la Chambre Algérienne de Commerce et d’Industrie (CACI) et de la Fédération Mondiale des Chambres de la Chambre de Commerce Internationale (ICC WCF*). * International Chamber of Commerce / World Chambers Federation, dont le siège est à Paris. 1- Objectif des actions de promotion du Carnet ATA Les actions de promotion du Carnet ATA visent à rappeler à tous les acteurs économiques concernés, entreprises, transitaires, douanes, chambres régionales, que les piliers fondamentaux du système ATA sont la simplification et la sécurité des procédures ainsi que l’allègement des coûts. Les Carnets ATA offrent à la communauté internationale une solution douanière alternative en cohérence avec son temps. Le Carnet ATA est une réponse fiable et économique aux crises sécuritaires et financières auxquelles nous 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 45 sommes confrontés, tout en garantissant aux administrations douanières leurs revenus fiscaux en cas de réclamation. 2- Rôle d’ICC WCF et coopération internationale Le rôle d’ICC WCF est d’offrir aux chambres de commerce, aux entreprises et aux administrations douanières la coopération du réseau international pour leur permettre de tirer pleinement profit des avantages du Carnet ATA. 3- Responsabilités conjointes d’ICC WCF et des organismes garants ATA Avant l’entrée en vigueur de la Convention ATA, en 1963, l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) réfléchissait à la mise en place d’une solution permettant de couvrir l’admission temporaire de marchandises en franchise de droits et taxes. Elle en a conclu qu’un système viable devait s’appuyer sur des organismes tiers de confiance (les organisations nationales garantes) afin de permettre aux douanes de continuer à se concentrer sur la facilitation des échanges et le contrôle des marchandises. C’est ainsi que l’administration de la chaîne de garantie internationale des Carnets ATA a été confiée à la Fédération Mondiale des Chambres de la Chambre de Commerce Internationale (ICC WCF). La chaîne ATA compte aujourd’hui 73 membres qui émettent annuellement une moyenne de 175.000 carnets couvrant 25 milliards de dollars de marchandises. Chaque pays est représenté par une seule organisation nationale garante, appartenant, pour l’essentiel, au réseau des chambres de commerce. 4- Partenariat organisation nationale garante / Douanes Les administrations douanières et les chambres de commerce ont une mission commune qui consiste à faciliter les échanges internationaux. Pour ce faire, elles doivent développer des partenariats étroits et veiller à la promotion de la facilitation ATA tout en sauvegardant les intérêts de chacun : économies nationales, entreprises et autres entités qui s’engagent à l’international, douanes, et chambres de commerce. 5- Comment optimiser l’utilisation des Carnets ATA Pour que le système ATA soit pleinement attractif, il faut que les organismes garants qui sont, actuellement, uniques points d’émission dans leur pays déploient leur activité sur les pôles économiques nationaux majeurs afin de rendre le Carnet ATA plus accessible en réduisant les délais et les coûts de déplacement. 6- Bénéficiaires du carnet ATA Les carnets ATA couvrent les trois grandes catégories de marchandises qui font l’objet du commerce international : les marchandises destinées aux foires expositions, le matériel professionnel et les échantillons commerciaux. Ces différents types de marchandises sont couverts par des Conventions internationales sur l’admission temporaire régies par l’Organisation Mondiale des Douanes. Dans un souci de faciliter encore davantage l’utilisation des Carnets ATA, l’OMD a regroupé toutes les Conventions sous un seul instrument, la Convention d’Istanbul. Ces différentes Annexes couvrent les opérations ATA, à savoir: 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 46 - l’Annexe B.1 relative aux marchandises destinées à être présentées ou utilisées à une exposition, une foire, un congrès ou une manifestation similaire, englobant autant les structures de stand que les échantillons de produits ; - l’Annexe B.2 relative au matériel professionnel, concernant le matériel de presse, de radiodiffusion et de télévision ; le matériel cinématographique ; ainsi que les autres matériels nécessaires à l’exercice du métier ou de la profession d'une personne qui se rend dans un autre pays pour y accomplir un travail déterminé. Est exclu le matériel devant être utilisé pour la fabrication industrielle, le conditionnement de marchandises ou, à moins qu'il ne s'agisse d'outillage à main, l'exploitation de ressources naturelles, la construction, la réparation ou l'entretien d'immeubles, l'exécution de travaux de terrassement ou de travaux similaires. - l’Annexe B.3 relative aux échantillons commerciaux, pouvant inclure également les conteneurs, palettes, emballages et autres marchandises importés dans le cadre d’une opération commerciale. En 2012, 55% des carnets français ont couvert du matériel professionnel, 22% des marchandises destinées aux foires et expositions et 16% des échantillons commerciaux. 7- Coûts d’un carnet ATA Au-delà des coûts modiques de l’imprimé lui-même (liasse papier d’une dizaine de feuillets A4) et d’une contribution ATA prélevée par l’organisme émetteur, le coût majeur du Carnet est lié à la prime de cautionnement calculée au prorata de la valeur HT des marchandises figurant sur la liste générale dudit carnet. Les tarifs varient d’un pays à l’autre car ils sont établis, notamment, en fonction du nombre de Carnets émis et des réclamations auxquels ils donnent lieu. Généralement, la solution du Carnet ATA est économiquement largement plus avantageuse que les procédures nationales. En effet, par mutualisation du risque, les chambres de commerce sont capables de négocier des tarifs préférentiels et de les redistribuer à leurs exportateurs, leur offrant ainsi une solution alternative économique. Un volume de 15.000 carnets annuels couvrant 900 millions d’euros a permis à la France, sur la durée, de pouvoir proposer à ses exportateurs des primes de cautionnement d’environ 0,6% sur la valeur HT des marchandises, rendant ainsi la formule ATA dix fois moins chère que les procédures nationales classiques. 8- Quelques chiffres concernant les carnets ATA français émis à destination de l’Algérie En 2012, 648 Carnets ATA français ont été émis à destination de l’Algérie. Ils ont permis aux titulaires français de réaliser plus de 1.600 opérations douanières en Algérie ! 9- Chaîne de garantie internationale Quand bien même la philosophie du système ATA est d’alléger et de simplifier les procédures douanières, le Carnet ATA n’est pas une zone de non-droit, ni un alibi à la fraude. Au contraire, il devient, une fois visé par les douanes du pays de départ, un 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 47 document douanier authentique supposant des exportateurs qu’ils répondent pleinement de leurs obligations douanières. En délivrant des carnets ATA, les organismes émetteurs offrent à leurs ressortissants une véritable valeur ajoutée en termes de conseil, accompagnement, vérification des documents, simplification, couverture du risque fiscal, tarifs, etc. Cela ne signifie pas que les titulaires de carnets ATA sont exonérés de devoir se conformer aux règles douanières ; chaque feuillet détaché du Carnet par les douanes comporte les mêmes attributs juridiques qu’une déclaration douanière nationale et attribue à l’exportateur non seulement des droits mais également des devoirs. 10- Sécurité du système ATA Le Système ATA n’est pas nouveau puisqu’il a fêté, en 2013, son cinquantième anniversaire. Depuis sa création, toutes les mesures ont été prises pour qu’il fonctionne sans défaillance. Les titulaires de Carnets ATA doivent s’engager à respecter les règles de fonctionnement du Système, notamment, celle de réexporter leur marchandise dans les délais impartis par les douanes et dans la durée de validité de leur Carnet. 11- Mécanismes de garantie La chaîne ATA garantit aux administrations douanières des pays membres le paiement des droits en taxes en cas de réclamation liée à une anomalie dans l’utilisation ou la régularisation d’un Carnet ATA. Cette garantie porte sur 110% des sommes normalement applicables (les 10% supplémentaires pouvant inclure des amendes éventuelles et/ou des intérêts moratoires). Chaque organisme garant a pour obligation de se prémunir contre tout risque de défaillance de paiement de leurs titulaires. Ces systèmes de protection nationaux sont soutenus par un certain nombre de mécanismes mis en place au niveau international par la Fédération Mondiale des Chambres. 12- En cas de litige Il suffit à l’administration douanière concernée, pendant un an à compter de la fin de validité du Carnet ATA, de formuler une réclamation auprès de l’organisation nationale garante de son propre pays. Cette dernière dispose alors de 6 mois pour fournir la preuve de la réexportation des marchandises. Au terme de ces six mois, elle doit acquitter le montant des droits et taxes réclamés par la douane tout en bénéficiant de trois mois supplémentaires pour fournir la preuve de l’apurement du Carnet. Au-delà de ces neuf mois, les sommes sont définitivement acquises aux douanes réclamantes. Reste à la charge des organismes garants de recouvrer auprès des titulaires de Carnets les sommes qu’elles ont avancées pour leur compte. 13- Pourquoi le Carnet ATA ne couvre pas tous les pays Pour entrer dans le club ATA, le pays doit, en premier lieu, ratifier la Convention sur 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 48 l’admission temporaire des marchandises. Il doit ensuite nommer une organisation nationale garante qui devra obtenir son affiliation à la Fédération Mondiale des Chambres d’ICC (ICC WCF). Cette affiliation s’accompagne d’un certain nombre d’obligations attestant de la capacité de l’organisme garant à assumer ses responsabilités administratives et financières. La ratification des Conventions prend du temps tout autant que la mise en oeuvre effective du Système ATA. Néanmoins, au fil de ses 50 ans d’existence, le Carnet ATA s’est déployé de quelques pays européens à l’ensemble des continents pour fonctionner, aujourd’hui, dans 73 pays, les derniers étant l’Albanie en février et Madagascar en avril, cette année. 14- Promotion du Carnet ATA par ICC WCF Il s’agit pour les pays phares du système ATA, sous l’égide d’ICC WCF de promouvoir encore davantage cette solution auprès des états non encore adhérents, et de l’inscrire toujours plus dans la modernité par le biais notamment la dématérialisation des procédures. Le développement de la chaîne ATA dans ce sens rendra assurément encore plus attractive cette facilitation douanière. 5/5 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 49 Le Carnet ATA Atelier par Xavier FETTER CCI PARIS ÎLE-DE-FRANCE/DGA_AIE/DFCE Service Central Carnets ATA Organisation Nationale Garante Le Carnet ATA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 50 Le Carnet ATA passages de frontières EXPÉDITION DE MARCHANDISES Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon DÉCLARATIONS NATIONALES 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 51 Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon DÉCLARATIONS NATIONALES Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon DÉCLARATIONS NATIONALES 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 52 Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon DÉCLARATIONS NATIONALES Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon DÉCLARATIONS NATIONALES 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 53 Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon DÉCLARATIONS NATIONALES Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon DÉCLARATIONS NATIONALES 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 54 Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon LA PROCÉDURE DU CARNET ATA Le Carnet ATA EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES selon LA PROCÉDURE DU CARNET ATA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 55 Le Carnet ATA Le Carnet ATA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 56 Le Carnet ATA > > > > > Le Carnet ATA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 57 Le Carnet ATA 17 > LIMITATION DE VALIDITÉ DU CARNET A.T.A. À 1 AN. > LIMITATION ÉVENTUELLE D’UNE DURÉE D’ADMISSION TEMPORAIRE PAR L’ADMINISTRATION À QUELQUES MOIS, QUELQUES SEMAINES, VOIRE QUELQUES JOURS. > MARCHANDISES RÉIMPORTÉES DOIVENT ÊTRE IDENTIQUES À CELLES EXPORTÉES TEMPORAIREMENT SANS MODIFICATION NI TRANSFORMATION QUELLE QU’ELLE SOIT. > MARCHANDISES CONSOMMABLES A PRIORI EXCLUES. Le Carnet ATA simplicité et facilité d’utilisation. possibilité de réaliser jusqu’à 8 voyages ou 8 admissions temporaires avec le même carnet. absence de délai de dédouanement. assistance des chambres de commerce en cas de litige ou difficultés : réseau des O.G.N. coût très compétitif par rapport aux procédures d’admission temporaire nationales. prix de revient de l’ensemble des opérations douanières connu avant le départ. Gefi/webATA : https://www.formalites-export.com 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 58 Le Carnet ATA Le Carnet ATA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 59 Le carnet ATA Le Carnet ATA Afrique du Sud Albanie Allemagne Algérie Andorre Australie Autriche Belgique Biélorussie Bosnie Herzégovine Bulgarie Canada Chili Chine Chypre Corée Côte d’Ivoire Croatie Danemark Émirats Arabes Unis Espagne Estonie Finlande France Gibraltar Grèce Hong Kong Hongrie Ile Maurice Inde Iran Irlande Islande Israël Italie Japon Lettonie Liban Lituanie Luxembourg Macao Macédoine Madagascar Malaisie Malte Maroc Mexique Moldavie Mongolie Monténégro Norvège Nouvelle Zélande Pakistan Pays-Bas Pologne Portugal Roumanie Royaume-Uni Russie Sénégal Serbie Singapour République Slovaque Slovénie Sri Lanka Suède Suisse République Tchèque Thaïlande Tunisie Turquie Ukraine USA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 60 Le Carnet ATA Afrique du Sud Albanie Allemagne Algérie Andorre Australie Autriche Belgique Biélorussie Bosnie Herzégovine Bulgarie Canada Chili Chine Chypre Corée Côte d’Ivoire Croatie Danemark Émirats Arabes Unis Espagne Estonie Finlande France Gibraltar Grèce Hong Kong Hongrie Ile Maurice Inde Iran Irlande Islande Israël Italie Japon Lettonie Liban Lituanie Luxembourg Macao Macédoine Madagascar Malaisie Malte Maroc Mexique Moldavie Mongolie Monténégro Norvège Nouvelle Zélande Pakistan Pays-Bas Pologne Portugal Roumanie Royaume-Uni Russie Sénégal Serbie Singapour République Slovaque Slovénie Sri Lanka Suède Suisse République Tchèque Thaïlande Tunisie Turquie Ukraine USA Le Carnet ATA Le Carnet ATA en quelques mots statistiques Année Nombre de carnets Valeur (en milliards US$) 1970 1980 1990 2000 2005 2009 2010 2011 2012 85 840 186 911 286 437 194 915 151 012 150 046 163 575 165 941 176 698 3,8 3,6 12,6 11,4 13,4 14,9 20,5 20,6 24,1 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 61 Le Carnet ATA Le Carnet ATA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 62 Le Carnet ATA 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 63 Pour une mobilité urbaine durable en Algérie. Par : Prof. Farès Boubakour Economiste des transports. Faculté des sciences économiques et gestion. Université Hadj Lakhdar - Batna. Directeur du laboratoire de recherche : Management-Transports-Logistique (LMTL). Responsable du Master : Economie des transports et logistique. Responsable de la formation doctorale : Economie des transports et logistique. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 64 Introduction Parmi les plus grands problèmes dont souffrent les grandes villes du monde est indéniablement le transport. Le problème est caractérisé par l’usage de plus en plus important de la voiture particulière occasionnant de la congestion, une pollution grandissante et une insécurité routière, etc. Le tout ayant pour conséquence, en plus d’un coût économique très élevé, (en grande partie un coût externe), une dégradation de la qualité de vie en ville de plus en plus marquée. Les villes algériennes dans la même configuration …. (la capitale tout particulièrement). Il serait intéressant, pour nous, de regarder de près les bonnes pratiques en matière de mobilité urbaine durable en vue de les adapter et de les mettre en oeuvre dans nos villes. 1 – Les transports urbains : les problématiques . a) Transports, urbanisation et ville éclatée : la voiture particulière au coeur de la problématique. b) La voiture : un ennemi de la ville et de l’environnement c) La gestion par l’offre ne suffit plus ! d) Un nouveau paradigme : réfléchir mobilité ! 2- Les solutions et les bonnes pratiques pour une mobilité urbaine durable. a) Les objectifs : quel transport urbain et quelle mobilité urbaine voudrions-nous pour demain ? b) Sur certains principes et bonnes pratiques pour une mobilité urbaine durable. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 65 Les transports urbains : les problématiques Transports, urbanisation et ville éclatée : la voiture particulière au coeur de la problématique. Plus l’activité économique augmente, plus la mobilité et le besoin de déplacement augmentent ; En plus, les villes attirent de plus en plus et s’agrandissent : urbanisation et étalement urbain : le foncier moins cher en périphérie + pour un citoyen, posséder une voiture, c’est régler son problème de mobilité … aller toujours un peu plus loin. Au fur et à mesure, les villes sont devenues des villes éclatées et des aires métropolitaines. Dans cette configuration du territoire, la voiture particulière devient l’outil formidable ; mais les transports collectifs sont difficiles à mettre en place et à organiser, du coup. En réalité, la voiture est au centre de la problématique. Dès que tout le monde accède et utilise la voiture particulière pour la quasi-totalité des motifs de déplacement, elle n’est plus l’outil formidable ! De sérieux problèmes commencent à se poser. La voiture : un ennemi de la ville et de l’environnement -Congestion = coût économique élevé (perte de temps + pollution exacerbée) -Consommation d’énergie fossile = pollution, maladies, CO2 = effet de serre -Efficacité énergétique faible (une quantité de carburant à diviser sur une personne ou deux). - Consommation d’espace (rare en centre ville, notamment en hyper centre) ; - Insécurité routière ; - Cadre de vie urbain détérioré. - Etc. Les solutions de mobilité basées massivement sur la voiture particulière = solution non durable. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 66 La gestion par l’offre ne suffit plus ! Les politiques de transports menées, ici et là, ont portées, et pendant longtemps, sur le système de transport en l’agrandissant et/ou en améliorant son efficacité globale. Ceci, se traduit en gros par des actions sur : Développement des différents modes de transports, des infrastructures et extension de réseaux ; Mise à disposition de nouveaux moyens de transports mobiles (publics ou privés) ; Etablir des règles de fonctionnement du système de transport ( réglementation, organisation, financement, subvention, tarification, qualité de service, sûreté et sécurité). à partir d’un certain niveau, le coût de nouveaux investissements devient exorbitant La gestion par l’offre ne suffit plus ! Augmentation du volume des besoins en déplacement (activité économique, urbanisation, étalement urbain, etc.) taux de motorisation : Plus de voitures Résultat : Congestion et encombrement sur les grands axes et corridors Appel d’air à la voiture es pouvoirs publics répondent en mettant en place une offre de transport supplémentaire : ouverture de route, de boulevard, etc. Résultat : Les problèmes s’atténuent temporairement .. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 67 Informations pratiques ALGERIA INFRASTRUCTURE PRATIQUE SALON Dates : 17 au 20 février 2014 Lieu : Centre de conventions d’ORAN (CCO)- Oran Horaires : - Lundi 17 de 13h à 18h (avant 13h entrée réservée aux VIP et PRESSE) - Du mardi 28 au jeudi 30 de 10h à 18h Droits d’entrée : Entrée gratuite pour les visiteurs munis d’une carte d’invitation au salon, ou d’une carte de visite professionnelle ou pour les visiteurs pré-enregistrés sur le site internet du salon www.infrasture-dz.com Manifestation strictement réservée aux professionnels Venir au salon : CCO est situé à 20 mn de l’aéroport d’Oran «Es-Senia » et à 15 mn du centre-ville. ATELIERS TECHNIQUES Dates : du 18 au 19 février 2014 Horaires : - Mardi 18 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 - Mercredi 19 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 Inscription : Accès libre ALGERIA INFRASTRUCTURE SUR INTERNET www.infrastructure-dz.com INAUGURATION Inauguration officielle : lundi 17 mai entre 10h et 13h Evénements sur le salon : Atelier : à partir du mardi 18 février. 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 68 Organisation ORGANISATION S'il y a, de nos jours, une préoccupation largement médiatisée, c'est bien celle de l'Environnement avec tous les dommages qui lui sont causés, volontairement ou non. Cette préoccupation a déjà été prise en charge Communication-Environnement au début des années 90. par Symbiose Entreprise de droit privé algérien, Symbiose a été créée en 1994, juste après l'ouverture, à l'initiative privée, du champ national de l'information et de la communication, pour, justement, traiter au niveau médiatique du problème et des retombées (surtout négatives, hélas) qui commencent à poindre. Sa spécialité : Tout ce qui concerne, de près ou de loin, l'Environnement : Energie(s) Hydraulique – Industries – Transport – Habitat et Urbanisme – Travaux publics… Dans son domaine, elle fut la première du genre, elle est la plus active au niveau maghrébin, arabe et africain. Aujourd'hui, Symbiose-Communication-Environnement est une entreprise de communication spécialisée qui compte dans son effectif, de manière permanente, plus d'une dizaine de personnes et fait appel à plus d'une trentaine de consultants, universitaires, chercheurs ou experts, nationaux et internationaux, tous dotés d'une longue expérience. Symbiose-Communication-Environnement compte, aussi, un capital de réalisations appréciable dans plusieurs domaines. www.symbiose-env.com 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 69 LISTE DES EXPOSANTS AI’14 PAVILLON AUTRICHE GARAVENTA ALGERIE ADVANTAGE AUSTRIA MINSTERE AUTRICHIEN DE TRANSPORT SSL SIEMENS Autriche SCHUHFRIED GETZNER PAVILLON ESPAGNE ARVA CONSULTING BASTP INNOVA SENER ALGERIE PAVILLON FRANCE ACE INGENIERIE / MEKABOY STRAIL LAFON TECHNOLOGIES EDILON SEDRA PARKEON PROVOST AIGLE AZUR COFELY INEO AIF – ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD – PAS DE CALAIS – PICARDIE CCI Paris Ile-de-France PACATRANS AXA ASSURANCE BUREAU VERITAS CMA CGM TNT EXPRESS SYSTRA TRANSCARGO 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 70 LISTE DES EXPOSANTS AI’14 KOLIRAMA PORT DE MARSEILLE CERTIA PAVILLON ALGERIE MINISTERE DES TRANSPORTS HYUNDAI HEAVY SIEMENS ALGERIE GROUPE CHAKOUR GROUPE SNTF GROUPE SNTR SNTR ETREPRISE PORTUAIRE DJENDJEN ENTREPRISE METRO D'ALGER (EMA) UNION SHIPPING COMPANY CITAL 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 71 LISTE DES EXPOSANTS AI’14 ALGERIE / SOCIETES ET ORGANISME ENTREPRISE PORTUAIRE DE BEJAIA NUMILOG ECOLE NATIONALE DE TRANSPORT TERRESTRE, ENATT INSTITUT SUPERIUR DE FORMATION FERROVIAIRE, ISFF INSTITUT HYDROMETEROLOGIQUE, IHFR RENAULT TRUCKS SARL TELEPARTENERS SYSTEM MTA ENTREPRISE PORTUAIRE D'ALGER GROUPE LOUKIL ENTREPRISE PORTUAIRE DE GHAZAOUET HORIZONTEL GROUP EUREQUAT ALGERIE ERENAV NOLIS ENTREPRISE PORTUAIRE DE ORAN ALSTOM LAPAL PRO SPA YAPI MERZEKI (TURQUIE) OOREDOO JOURNAL DES AFFAIRES SETRAM FEROVIAL UNTCA CNAN NORD GROUPE HASNAOUI ISUZU ERICSSON SARL TIZIRI MOTOR ALGERIE 2014ORAN ALGERIA INFRASTRUCTURE 72