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ordre du jour - Cagnes-sur-Mer
ORDRE DU JOUR Direction Générale des Services CONSEIL MUNICIPAL 30 OCTOBRE 2015 – 15 H 30 SOMMAIRE * FINANCES SECURITE MARCHES PUBLICS – TRAVAUX JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS DOMAINE PUBLIC EDUCATION AFFAIRES CULTURELLES SPORTS PETITE ENFANCE PERSONNEL DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR INFORMATIONS 1 PAGES 2 3 3 4 4 5 5 6 6 6 6 7 FINANCES 1. Décision Modificative n° 2 – Exercice 2015 – Budget Principal Ville Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT 2. Admission en non valeur de produits irrécouvrables Rapporteur : Mme JACQUOT 3. Budget Primitif 2015 - Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal Rapporteur : Mme JACQUOT 4. Dissolution Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal Rapporteur : Mme JACQUOT 5. Négociation des emprunts structurés - Refinancement en taux fixe des contrats de prêts MPH252285EUR et MPH273841EUR Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT 6. Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia Crédit Local Rapporteurs : M le Maire - Mme JACQUOT 7. Périodicité d’amortissement des biens renouvelables Rapporteur : Mme JACQUOT 8. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de 12 logements locatifs sociaux, 64 avenue des Tuilières Rapporteur : M le Maire 9. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de 23 logements locatifs sociaux, 160 avenue des Alpes Rapporteur : M le Maire 10. Adoption d’une convention avec le bailleur social Erilia pour l’attribution d’une subvention foncière pour la réalisation d’un immeuble de 35 logements sociaux, 12 chemin des Espartes Rapporteur : M le Maire 11. Adoption d’une convention avec le bailleur social Erilia pour l’attribution d’une subvention foncière pour financer l’acquisition de 6 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « l’Isle aux Oliviers » située chemin du Val Fleuri et 40 allée des Jacinthes Rapporteur : M le Maire 2 12. Adoption d’une convention avec le bailleur social Erilia pour l’attribution d’une subvention foncière pour l’opération de réhabilitation 10 rue du Général Bérenger Rapporteur : M le Maire 13. Adoption d’une convention avec le bailleur social ICF sud-est méditerranée pour l’attribution d’une subvention foncière pour la réalisation d’un immeuble de logements sociaux 33 rue du docteur Donat et 12 rue Jules Verne Rapporteur : M le Maire SECURITE 14. Renouvellement de la convention avec le Département pour l’exploitation des systèmes de vidéoprotection des collèges Rapporteur : M. SCHMITT 15. Question retirée 16. Hébergement de 12 militaires dans le cadre de la participation à la sécurisation des points sensibles du territoire suite aux attaques terroristes de janvier 2015 - Adoption d’une convention Rapporteur : M. SCHMITT MARCHES PUBLICS–TRAVAUX 17. Travaux d’accessibilité – Demande de prolongation du délai de dépôt de l’agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public Rapporteur : M. GUEVEL 18. Convention de partenariat avec GRDF pour l’hébergement d’équipement de télérelève – Autorisation donnée au Maire de signer une convention Rapporteur : M. GUEVEL 19. Travaux d’extension de réseaux dédiés à la Télécommunication RM 6007 – Autorisation donnée au Maire de signer une convention Rapporteur : M. GUEVEL 20. Extension du groupe scolaire du Val Fleuri – Marché de maîtrise d’œuvre – Transaction avec la SARL Atelier des Architectes PIROLLET Rapporteur : M. GUEVEL Intempéries du 3 et 4 octobre 2015 – Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide de l’Etat, de la Région et du Département Rapporteur : M. le Maire 3 JURIDIQUE-FONCIER–DROIT DES SOLS 21. Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC SUDALPARC Rapporteur : M. le Maire 22. ECO QUARTIER de La Villette – Mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC et avis du Conseil Municipal sur le dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté Rapporteur : M. le Maire 23. Dévoiement du chemin du Puy - Echange de terrains entre la commune et la copropriété « Domaine du Loup » Rapporteur : M. le Maire 24. Cession à la Métropole Nice Côte d’Azur de la parcelle communale cadastrée section BV n° 114 et de diverses emprises dépendant du domaine public situées Place Sainte Luce Rapporteur : M. le Maire 25. Projet Marcel Pagnol – Approbation du nouveau périmètre de l’opération – Avis sur le projet et mise en œuvre par la Métropole Nice Côte d’Azur de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et de cessibilité des terrains emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Rapporteur : M. le Maire 26. Renouvellement du plan d’aide au ravalement des façades du Haut de Cagnes Rapporteur : M. le Maire 27. Dénomination de quartier POLYGONE RIVIERA Rapporteur : M. le Maire DOMAINE PUBLIC 28. Reconduction de la manifestation commerciale « Journées dédiées à l’Italie – Sapore d’Italia » Rapporteur : M. SCHMITT 29. Modification du règlement unique des marchés non couverts de Cagnes-sur-Mer Rapporteur : M. SCHMITT 4 EDUCATION 30. Dérogations scolaires 2014/2015 – Participations financières Rapporteur : Mme LUPI 31. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Vallauris Golfe-Juan et Cagnes-sur-Mer Rapporteur : Mme LUPI AFFAIRES CULTURELLES 32. Musées – Vente de catalogues de l’exposition « Zones vagues » de Nicolas Rubinstein Rapporteur : M. CONSTANT 33. Modification du règlement intérieur de la Médiathèque municipale Rapporteur : M. CONSTANT 34. Animations et manifestations des Médiathèque et Ludothèque municipales Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : M. CONSTANT 35. Manifestation « Un soir chez Renoir » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : M. CONSTANT 36. Espace Solidor : Actions en faveur du bijou contemporain 2016 – Demande de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : M. CONSTANT 37. Manifestation « Festival de Musique sacrée » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : M. CONSTANT 38. Manifestation « Soirées Jazz au Château » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : M. CONSTANT 39. Manifestation « Représentations théâtrales » - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : M. CONSTANT 5 40. Animations Kiosque – Place de Gaulle - Demande de subventions 2016 auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental Rapporteur : Mme PROVENCAL SPORTS 41. Leçons de natation - Piscine municipale – Adoption d’une convention Rapporteur : M. BONNAUD 42. Utilisation réciproque des gymnases des collèges et des installations sportives municipales de Cagnes-sur-Mer – Renouvellement de la convention Rapporteur : M. BONNAUD PETITE ENFANCE 43. Règlement intérieur des structures de la petite enfance – Actualisation Rapporteur : Mme TRASTOUR PERSONNEL 44. Représentation de la commune dans le cadre du Congres des maires 2015 et du jumelage-Cagnes-Passau Rapporteur : Mme LUPI DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 45. Adhésion à la Fédération des boutiques à l’essai Rapporteur : M. le Maire 6 METROPOLE NICE CÔTE D’A Z U R 46. Contrat de ville de la Métropole Nice Côte d’Azur 2015-2020 Rapporteur : Mme TRASTOUR 47. Transport scolaire - Convention de mise à disposition de personnel de la mairie de Cagnes-sur-Mer au profit la Métropole Nice Côte d’Azur Rapporteur : M. le Maire ********************** 48. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la SEMIACS Rapporteur : M GUEVEL INFORMATIONS 7
