VILLE D`AIX–EN-PROVENCE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

VILLE D'AIX–EN-PROVENCE
Ville thermale et climatique
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Lundi 20 Avril 2015 à 17h00
1.GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS
Rapports
15
2.VIE INSTITUTIONNELLE
Rapports
4
3.PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapports
4
4.AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN
Rapports
12
5.TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC
-
6.AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA MOBILITE URBAINE
-
7.DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapports
5
8.VALORISATION DU PATRIMOINE
Rapports
4
9.DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL
Rapports
2
10.PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE
-
11.RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE
Rapports
2
12.DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS
Rapports
2
13.SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 3 Rapports
14.ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES
Rapports
9
15.DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE
Rapport
1
16.DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE 3 Rapports
17.RENFORCEMENT DE LA CITOYENNETE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
-
Total : 66 Rapports
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du Lundi 20 Avril 2015
N°
Objet
Rapporteur
GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS
01.01
FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE
DE
L'ANNEE 2015
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
01.02
CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF
MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
01.03
EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA SAISON ESTIVALE 2015
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
01.04
PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA
DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT
ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS
MUNICIPAUX
POUR L'ASTREINTE DU SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
01.05
MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX
AFFERENTS AU PARC AUTOMOBILE
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
01.06
CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET
D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE
COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES
BOUCHES DU RHONE
Monsieur Gérard
BRAMOULLÉ
01.07
ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES REALISEES ET
PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES
MUNICIPAUX SUR INTERNET
Monsieur Francis TAULAN
01.08
ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DU
SECOURS POPULAIRE D'AIX EN PROVENCE
Monsieur Francis TAULAN
01.09
EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES
PAR L'ASSOCIATION "LA MARESCHALE" DANS LE SQUARE DE LA
MARESCHALE.
Monsieur Christian
ROLANDO
01.10
RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE SUR LA DELIBERATION
N°2015-17 DU 9 FÉVRIER 2015
Monsieur Maurice
CHAZEAU
N°
Objet
Rapporteur
01.11
AVENANT DE TRANSFERT MARCHE N°A14-020 :
FOURNITURE DE CARTES POUR L'ACQUISITION DE
CARBURANTS, SERVICES ET PRODUITS DIVERS - SIGNATURE
DE L'AVENANT DE
TRANSFERT
Monsieur Maurice
CHAZEAU
01.12
MARCHÉ DE FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE ET
ÉQUIPEMENTS DIVERS DESTINÉS AUX ÉCOLES MATERNELLES
ET
ÉLÉMENTAIRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 4 LOTS
Monsieur Maurice
CHAZEAU
01.13
ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATÉRIELS
INFORMATIQUES- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE
Monsieur Maurice
CHAZEAU
01.14
MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT
Monsieur Maurice
CHAZEAU
01.15
AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ A9.063 :
ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS. LOT
2
: ACHAT ET MAINTENANCE DE 68 PHOTOCOPIEURS SERVICES MUNICIPAUX
Monsieur Maurice
CHAZEAU
VIE INSTITUTIONNELLE
02.01
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES
DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE
COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS
LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
02.02
OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DE LA PARCELLE
COMMUNALE CADASTRÉE LB0120 - ENGAGEMENT
D'UNE PROCÉDURE D'EXPULSION - PRE-CX 14/234
Monsieur Maurice
CHAZEAU
02.03
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE VILLE
D'AIX-EN-PROVENCE ET BUREAU D'ÉTUDES BATTIER,
COMPAGNIE MAAF ASSURANCES - AUTORISATION
A
MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE SIGNER
Monsieur Maurice
CHAZEAU
02.04
INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES
D''UVRES SIÉGEANT DANS LES JURY DE CONCOURS OU
D'APPELS
D'OFFRES
Monsieur Maurice
CHAZEAU
N°
Objet
Rapporteur
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
03.01
REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL
MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE
COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE
DE
L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT
Monsieur Jules SUSINI
03.02
SITE CLASSE DE L'ARBOIS - POTEAUX INCENDIE - CONTRATS
ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE
D'AIX-EN-PROVENCE
Monsieur Jules SUSINI
03.03 DÉVELOPPEMENT DES COMPTAGES GAZ COMMUNIQUANTS
SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - ADOPTION
D'UNE CONVENTION CADRE
03.04
GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX
D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2015
- DECISION DU CONSEIL
Madame Odile
BONTHOUX
Madame Christine
BERNARD
AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN
04.01
ZAC DE LA CONSTANCE. MODALITES DE PUBLICITE. MISE A
DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT.
Monsieur Alexandre
GALLESE
04.02
ATELIERS CEZANNE ET JARDINS CONVENTION VILLE
D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT
N° 2.
Monsieur Alexandre
GALLESE
04.03
AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE
LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX (2015-2021)
Monsieur Alexandre
GALLESE
04.04
CONTRAT DE LOCATION, ENTRE LA COMMUNE ET M.
GEORGES PASCAL, POUR UN LOGEMENT DE FONCTION
Madame Odile
BONTHOUX
04.05
LA PIOLINE - REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN ACQUISITION DE TERRAIN
Madame Odile
BONTHOUX
04.06
SECURISATION DU CARREFOUR BEDOULE /MALIVERNY ACQUISITION DE LA PARCELLE MT N°45P AUPRES DE
LA
COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE - LANGUEDOC
Madame Odile
BONTHOUX
04.07
AMENAGEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES ACQUISITION PARCELLE OP N°627
Madame Odile
BONTHOUX
N°
Objet
Rapporteur
04.08
ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU
LOT 61
Madame Odile
BONTHOUX
04.09 SERVITUDE EN TREFOND ERDF SUR LA PARCELLE COMMUNALE
CADASTREE BH N°132 - AVENUE DES ECOLES MILITAIRES
Madame Odile
BONTHOUX
04.10
QUARTIER BEAUFORT - SERVITUDES - ASSAINISSEMENT - EAU
POTABLE - TRANCHE 1
Madame Odile
BONTHOUX
04.11
INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC POUR LES ANNÉES 2014 ET 2015 POUR
LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION
ÉLECTRONIQUE
Madame Danièle BRUNET
04.12
DÉNOMINATION DE VOIES SUR LE SECTEUR DES MILLES RUE YVES GRANON - RUE ANDRÉ GUIRAND - RUE MAURICE
ESTRANGIN - RUE JEANNOT TROTEBAS - ROND-POINT
GEORGES ZORNADA - ROND-POINT COMTESSE D'ANSELME
PLACE LOUIS THIERRE - ROND-POINT ROGER RUGGIRELLO
Monsieur
Gilles
DONATINI
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
07.01
CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU
PROGRAMME "BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE"
DU MINISTERE DE LA CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Madame Sophie
JOISSAINS
07.02
RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DEVELOPPEMENT DES LOGICIELS DE GESTION DE LA
BIBLIOTHEQUE - MISE A NIVEAU RFID - DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Madame Sophie
JOISSAINS
07.03
ADHÉSION À LA CHARTE RÉGIONALE DE CULTURE
SCIENTIFIQUE
Madame Sophie
JOISSAINS
07.04
MODIFICATION À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN TAUX
D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU
CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE
2014-2015
Madame Sophie
JOISSAINS
07.05
VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ADOPTION D'AVENANT ET DE CONVENTIONS EXERCICE 2015
Madame Sophie
JOISSAINS
N°
Objet
Rapporteur
VALORISATION DU PATRIMOINE
08.01
RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT JEAN DE MALTE TRAVAUX
D'URGENCE- -RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE ET
AUTORISATION DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- FICHE
OPERATION- DEMANDES DE SUBVENTIONS
Madame Marie-Pierre
SICARD DESNUELLE
08.02
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSÉES
Madame Marie-Pierre
SICARD - DESNUELLE
08.03
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA
RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN
Madame Marie-Pierre
SICARD - DESNUELLE
08.04
PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS
COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES
DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS
PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR
IMMEUBLES CLASSES - DÉCISION DU CONSEIL
Madame Odile
BONTHOUX
DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL
09.01
AFFAIRES EUROPEENNES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
DE FONTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PORTULAN
Madame Reine MERGER
09.02
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE
CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS
INTERNATIONALES 2015
Madame Karima
ZERKANI-RAYNAL
RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE
11.01
SERVICE CIVIQUE 2015
Madame Sophie
JOISSAINS
11.02
CONTRAT DE VILLE 2015-2020 PREMIERE PROGRAMMATION
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Madame Sophie
JOISSAINS
DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS
12.01
SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
Madame Brigitte DEVESA
N°
Objet
Rapporteur
12.02
PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
COMPLEMENTAIRE 2015 DANS LE CADRE DE L'EXTENSION
DU
RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES.
Madame Brigitte DEVESA
Pages
SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
13.01
APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE - SALON DES SPORTS
2015
Monsieur Francis TAULAN
13.02
MAISON DES SPORTS DE COMBAT - COMPLEXE SPORTIF
DU VAL DE L'ARC - CREATION D'UNE UNITÉ
FONCTIONNELLE DE
MISE EN SERVICE
Monsieur Francis TAULAN
13.03
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS /
CONVENTIONS D'OBJECTIFS
Monsieur Francis TAULAN
ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES
14.01
MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE Madame Brigitte DEVESA
SUBVENTIONS 2015
14.02
MISE EN 'UVRE D'UN PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)
14.03
ACCUEILS GARDERIES- ACTIVITES PERISCOLAIRESMadame Brigitte DEVESA
MODIFICATION DES TARIFS-MODIFICATION DES REGLEMENTS
Madame Brigitte DEVESA
14.04
CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE
D'EXONERATION DES DROITS D'INSCRIPTION DES SERVICES
PERISCOLAIRES PAYANTS
Madame Brigitte DEVESA
14.05
MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
Madame Brigitte DEVESA
14.06
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA Madame Brigitte DEVESA
CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2015
14.07
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE
L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA
SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE
LE
L'ANNEE 2015 - ADOPTION D'UNE CONVENTION
Madame Brigitte DEVESA
14.08
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A
CARACTERE EDUCATIFS - ANNEE BUDGETAIRE 2015
Madame Brigitte DEVESA
N°
Objet
Rapporteur
14.09
RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET
GOUTERS A DESTINATION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS
HEBERGEMENT SITUE AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE
COLLINE DU SERRE AUX MILLES - ADOPTION DES PRINCIPES
DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES.
Madame Brigitte DEVESA
DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE
15.01
REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS
Madame Dominique
AUGEY
DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE
16.01
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES
Monsieur Gérard
BRAMOULLÉ
16.02
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
RELEVANT DU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE
Madame Dominique
AUGEY
16.03
SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION
2015
Monsieur Gerard
DELOCHE