apprentis en vaucluse - Santé et Sécurité au Travail en PACA

Transcription

apprentis en vaucluse - Santé et Sécurité au Travail en PACA
APPRENTIS EN VAUCLUSE
JUIN 2001
!"#$%&'()%*+,#-,#./0'+-,#
1.1. POURQUOI CETTE ÉTUDE
Depuis novembre 1995, à l'instigation du Dr TRAVERSE, Médecin Inspecteur Régional du
Travail région PACA, un groupe d'une quinzaine de médecins du travail de différents services du
Vaucluse a entrepris une étude sur les apprentis, étude qui entre dans le cadre du "plan activité" tel
qu'il est défini dans les missions du médecin du travail (code du travail art R241 41-1).
Le Docteur TRAVERSE avait constaté, au fil des rapports annuels des médecins du travail
de sa région, une difficulté à mettre en place des plans d’activité, introduits dans le code du Travail
par le décret du 28 décembre 1988. Il a donc suscité la création d’un groupe, qu’il voulait
départemental, pour mettre en place un plan d’activité « commun à plusieurs médecins du travail »,
comme le propose le Code du Travail.
1.2. CHOIX DU THÈME
Quatre réunions, d’octobre 1995 à janvier 1996, ont été nécessaires pour choisir le thème du
travail qui devait répondre aux critères suivants :
• Être coopté par le groupe,
• S’appliquer à un secteur d’entreprise permettant à chaque médecin du groupe d'y participer,
sachant que chacun travaillait en service interentreprises.
En juin 1996, nous avons abouti à une définition du projet et commencé notre étude. Le
thème retenu était : Perception des risques professionnels par les apprentis en Vaucluse à leur
entrée en apprentissage, puis au bout de quelques mois ; information sur ces risques au CFA
et en entreprise ; conditions de travail des apprentis. De plus nous avons souhaité avoir une idée
de l'état de santé de ces apprentis.
1.3. TROIS CATÉGORIES PROFESSIONNELLES
Les apprentis de trois secteurs d’activités ont été retenus :
!
La restauration / cuisine
!
Les travaux de plomberie, sanitaires.
!
La vente / action marchande
Ce choix répondait à divers critères :
Un nombre suffisant d’apprentis pour un intérêt statistique et une bonne répartition entre les
médecins.
• Des secteurs d’activité intéressants en terme de risques et de conditions de travail.
• Un accès au poste de travail permettant une étude suffisamment approfondie.
• Un bonne représentativité des C.F.A. du département.
•
Les apprentis : ce sont des jeunes ayant un contrat d'apprentissage, même au-delà du créneau des
âges traditionnels 16-18 ans. Toutefois nous n'avons pas inclus dans notre étude les rares apprentis
préparant un BTS.
#
#
#
#
#
#
#
#
Les premiers mois de notre travail ont été consacrés à :
choisir un thème d'étude,
contacter les centres de formation,
évaluer les effectifs,
rassembler une bibliographie,
créer des liaisons avec acteurs impliqués,
échafauder une méthodologie de l'étude,
mettre au point d'un questionnaire apprentis,
mettre au point d'une grille de visite des entreprises.
1.4. CHRONOLOGIE
♦
♦
♦
♦
♦
♦
nov 95-mai 96
juin 96-sept 98
nov. 96-nov 98
sept 98-sept 2000
sept 2000-fév 2001
mars 2001
Élaboration du questionnaire
Renseignement des "questionnaires apprentis" et "grilles en entreprise"
Saisie et exploitation informatique
Analyse des thèmes d’études et validation par le groupe
Mise en forme pour présentation et publication
Présentation à la Société de Médecine du Travail de Marseille
1.5. LES MÉDECINS AUTEURS DE L'ÉTUDE
Dix-sept médecins du Travail sur la quarantaine que compte le département du Vaucluse ont
répondu favorablement à l’appel du Docteur Gérard TRAVERSE, Médecin inspecteur régional du
travail à Marseille et ont participé à cette étude. Nous les citons ici, par ordre alphabétique :
Dr G. ARNOULD, Carpentras,
Dr A-M ASTARD, Isle sur Sorgue,
Dr A-M BAPTIST, Cavaillon,
Dr C. BESSON, Cavaillon,
Dr S. BIROT, Cavaillon,
Dr A-M BOUHNIK, Avignon,
Dr C. CAZE-CARMEILLE, Isle sur Sorgue,
Dr B. de LABRUSSE, Avignon,
Dr R. FALLERI, Carpentras,
Dr M. FALOT, Avignon,
Dr C. LAPLACE, Apt,
Dr J. LEROY, Carpentras,
Dr J. LIENS, Avignon,
Dr G. MERCADAL, Avignon,
Dr J-B POCHY, Avignon,
Dr M. PONS, Avignon,
Dr B. REYNES, Avignon.
1.6. CONTACTS AU C.F.A.
Des contacts ont été pris avec Monsieur Bernard, Inspecteur d’apprentissage. Il a pu nous
renseigner sur les contrats d’apprentissage signés dans le département (type, nombre, répartition par
métiers préparés, ruptures de contrat…). Ces renseignements nous ont été précieux dans nos choix
de thèmes d'étude, à la phase initiale.
1"#20'$(-,&#,'#23'0)%,.#
2.1. SUPPORT D’ENQUÊTE
Le but était de pouvoir comparer les connaissances sur les risques professionnels qu’ont les
apprentis à l’embauche, avec celles qu’ils acquièrent avec un peu d’expérience et de mesurer
l'évolution de ces connaissances après 6 mois d'ancienneté. Nous souhaitions aussi mettre en
parallèle leur idée des risques avec ce que constatait en entreprise le médecin du travail.
Il a été décidé de faire ce travail selon deux axes par :
$ des questionnaires auprès des apprentis,
$ une enquête dans chacune des entreprises employant les apprentis concernés.
2.1.1. QUESTIONNAIRES AUPRÈS DES APPRENTIS,
L’étude auprès des apprentis a été réalisée à l’aide d’un questionnaire, renseigné une première fois
(Q1) à l’embauche ou dans le mois suivant, puis renseigné une seconde fois par l'apprenti (Q2), à
une visite médicale ultérieure, avec une ancienneté de six à douze mois dans l'entreprise. Voir le
formulaire en annexe en fin de volume.
En pratique, les questionnaires ont été remplis au cours de la visite médicale d'embauche –
toujours réalisée puisque la "fiche d'aptitude" est exigée par les CFA– (questionnaire Q1).
Généralement les apprentis n’avaient qu’une ancienneté limitée dans l’entreprise (sauf en cas de
« préapprentissage »). Il s’agissait parfois même d’une visite préalable à l’embauche.
Le deuxième questionnaire (Q2) a été renseigné lors d'une deuxième visite, après au moins 6
mois. Cette deuxième visite est de pratique courante pour les moins de 18 ans. Nous l'avons
programmée systématiquement dans le cadre de notre enquête. Le questionnaire 2 pouvait
éventuellement succéder à un questionnaire 1 – l’apprenti a été revu – ou être isolé : il n’y a pas eu
de Q1 (le jeune pouvait avoir déjà commencé son apprentissage avant le début de l’enquête).
Tous les médecins enquêteurs ont questionné chacun des apprentis de leur effectif
appartenant aux trois professions retenues pour l'étude. La durée de renseignement du questionnaire
était d'environ 10 minutes.
2.1.2. ENQUÊTE DANS LES ENTREPRISES
Voir le formulaire en annexe en fin de volume
L’enquête en entreprise consistait en une visite par le médecin du Travail, au cours de
laquelle, en présence de l’employeur, ont été répertoriés les risques auxquels étaient exposés les
apprentis. L’objectif était de confronter l’image que se font les apprentis de leurs risques
professionnels avec celle qu’en ont les médecins du travail. Chacune des entreprises où travaillait au
moins un apprenti entrant dans l'étude a fait l’objet d’une visite. 226 "grilles" ont ainsi été remplies,
dont 81 pour les cuisiniers, 35 pour les plombiers, 110 pour les vendeurs.
2.1.3. LE QUESTIONNAIRE AUPRÈS DES APPRENTIS AYANT ROMPU LEUR CONTRAT
Voir le formulaire en annexe en fin de volume
Nous avons essayé de cerner le problème des ruptures de contrat, en envoyant à ces apprentis
« perdus de vue », un troisième questionnaire, pour en préciser les causes.
2.1.4. LES LIMITES DE L’ÉTUDE
Bien qu’elle ait porté sur 525 questionnaires correspondant à 390 apprentis différents, dans
286 entreprises, notre étude ne peut avoir la prétention d’être exhaustive : en effet, elle ne concerne
pas tous les apprentis des trois secteurs professionnels retenus, puisque le recrutement des médecins
du travail, s'est fait sur la base du volontariat.
Un examen des effectifs des C.F.A., dans ces trois domaines, et dans le même temps, nous a
permis de nous situer en pourcentage de couverture.
Les apprentis questionnés n’ont pas toujours pu l’être deux fois : apprenti non revu lors de la
seconde visite médicale, ayant quitté l’entreprise ou changé de métier.
2.2. LES POPULATIONS ÉTUDIÉES
2.2.1. LES APPRENTIS DE NOTRE ÉTUDE
Nous avons fait porter notre étude sur 390 apprentis vauclusiens :
$ 132 apprentis pour l’activité cuisine, fréquentant essentiellement le C.F.A. de la Chambre de
Commerce et d'Industrie, le C.F.A. de la Chambre des Métiers à Avignon et hors département les
C.F.A de Digne (04) et d'Aubenas (07).
$ 66 contrats dans l’activité installations sanitaires (plombiers), fréquentant le C.F.A. du B.T.P.
Florentin Mouret à Avignon et le C.F.A. de Livron (Drôme).
$ 192 Contrats dans le secteur vente / action marchande répartis sur le C.F.A. de la Chambre des
Métiers à Avignon et le C.F.A. Robert Schuman à Carpentras.
Ces chiffres sont à mettre en parallèle avec les 1729 contrats d’apprentissage dans le
Vaucluse, pour l’année 1995, tous métiers confondus, que la direction départementale du travail de
l’emploi et de la formation professionnelle, avait enregistré au 16 janvier 1996.
Nous n'avons pas pu tirer de conclusion sur la représentativité de notre population car tous les
médecins du travail du département n'ont pas participé à l'étude et celle-ci a porté sur seulement
trois métiers et s'est prolongée sur deux ans.
2.2.2. SÉLECTIONS DE POPULATIONS ÉTUDIÉES
L’ensemble des questionnaires renseignés par les différents médecins s’élève à 525. Nous
avons travaillé sur différentes sélections à l’intérieur de cet ensemble, selon les hypothèses à tester.
Nous avons donc constitué les sous-ensembles suivants :
2.2.2.1."PG" : Population Générale des apprentis.
Il s'agissait d'obtenir une population ne comprenant qu'une seule fois chaque apprenti afin
d'étudier des éléments supposés invariables tels que :
catégorie professionnelle du chef de famille
cursus scolaire
motivation de départ...
Nous avons ici privilégié les questionnaires Q1 de façon à éliminer les « doublons » en
gardant préférentiellement les questionnaires
remplis au début de l'apprentissage. Ce sousensemble
d'apprentis
comprend
390
apprentis différents, vus au moins une fois
et une seule fois.
Nous avons donc regroupé :
⇒ les questionnaires Q1 quand nous
disposions pour un même apprenti de Q1
et Q2.
⇒ les questionnaires Q1 isolés (en absence
de Q2 par la suite)
⇒ les questionnaires Q2 isolés (en absence
de Q1 préalable)
2.2.2.2. Population Inverse
C’est l’inverse de la population générale
Elle comprend aussi 390 apprentis différents et ne comprend pas non plus de «doublons».
Il s'agissait d'obtenir une population, ne comprenant qu'une seule fois chaque apprenti, mais
privilégiant l’ancienneté, donc les Q2.
Nous avons regroupé :
⇒ les questionnaires "Q2" quand nous
disposions pour un même apprenti de Q1 et Q2.
⇒ les questionnaires Q1 isolés (sans Q2 par la
suite)
⇒ les questionnaires Q2 isolés (sans Q1
préalables)
Cette « population inverse » a été utilisée,
notamment, pour étudier les accidents du travail.
En éliminant les doublons nous évitons de
prendre en compte 2 fois un même accident du
travail chez un apprenti.
2.2.2.3. Doublons
Ce sont les apprentis interrogés deux fois en Q1 et Q2. La comparaison des données de ces 2
groupes de questionnaires, réalisés à environ 6 mois d’intervalle, permet d’apprécier une éventuelle
évolution dans le temps. Ex : perception des risques en entreprise.
2.2.2.4."P1" Ancienneté > 1 mois dans l'entreprise = 389 apprentis.
2.2.2.5."P6" Ancienneté > 6 mois dans l'entreprise = 273 apprentis
L'étude de certaines variables liées aux conditions de travail demandait une sélection des
apprentis ayant déjà commencé leur activité professionnelle et ayant un minimum d'ancienneté.
2.3. STATISTIQUES
Pour le traitement statistique des données nous avons utilisé le test au Khi² de MantelHaenszel, avec un seuil de significativité de p ≤ 0,05. Dans certains cas nous mentionnons le risque
relatif (R.R.) en indiquant l’indice de confiance (I.C.) à 95%. Le traitement statistique des données
s’est fait grâce au logiciel EPI.INFO.
2.4. CRITIQUES MÉTHODOLOGIQUES ET DIFFICULTÉS RENCONTRÉES.
Un trop grand nombre de participants a été à l’origine d’un manque d’homogénéité dans la
rédaction du questionnaire, a retardé l’acquisition d’un consensus, et a obligé à l’éclatement en
petits groupe pour travailler sur les différents thèmes.
L'éloignement géographique des participants a compliqué le travail en commun.
Certains questionnaires n'ont pas été remplis complètement. De plus le questionnaire
comportait des imprécisions : en plus des réponses Oui/Non, il aurait parfois fallu avoir une case
pour « non-réponse » ou « ne sait pas ». Si bien qu’en l’absence de réponse, il a été impossible de
savoir si la question a bien été posée, si l’apprenti n’a pas répondu ou s’il ne savait pas répondre.
Pour certains items, nous nous sommes ainsi trouvés confrontés à de nombreuses non-réponses.
Si le questionnaire avait bien fait l’objet d’une validation antérieure, elle n’a pas été assez
complète. L'accord n'a donc pas été parfait sur le sens de certaines questions, entraînant une
imprécision dans les réponses. Absence de concertation suffisante entre les enquêteurs : ex Les
risques chimiques relevés en entreprise par le médecin enquêteur : S'agit-il de ce qu’a constaté le
médecin ou de ce qu’a dit l’employeur ?
45#)0&+.'3'&#"#'$62,&#0'+-%0&#
1-DESCRIPTIF DE LA POPULATION D’APPRENTIS ÉTUDIÉE
2-LE PORT DE CHARGES
3-LES HORAIRES DE TRAVAIL
4-MOTIVATION DES APPRENTIS
5-ETAT DE SANTÉ DES APPRENTIS
6-LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES INCIDENTS
7-VÉCU DE L’APPRENTISSAGE EN ENTREPRISE ET AU CFA
8-CONNAISSANCE SUBJECTIVE DES RISQUES
9-INFORMATION SUR LES RISQUES ET LEUR PRÉVENTION
10-EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
11-SYNTHÈSE CUISINIERS
12-SYNTHÈSE PLOMBIERS
13-SYNTHÈSE VENDEURS
75#8(98.+&%(9&##
Dix-sept médecins du travail de quatre services médicaux du Vaucluse ont réalisé, dans le
cadre d'un plan d'activité commun, une étude sur les apprentis vendeurs, cuisiniers, plombiers.
Cette étude a été réalisée à partir de 525 questionnaires concernant 390 apprentis et de 226 visites
d’entreprises.
De nombreux thèmes ont été étudiés pour ces trois métiers :
$ la manutention est présente dans ces trois métiers avec une législation du travail pas toujours
respectée,
$ les horaires de travail posent des problèmes en particulier chez les cuisiniers chez qui la
durée du travail est souvent excessive. Le travail de nuit chez les moins de dix-huit ans
existe, bien qu'interdit.
$ l’état de santé des apprentis est bon, mais certains points pourraient être améliorés :
tabagisme, consommation d’alcool, information sur la contraception,
$ les équipements de protection individuelle sont bien portés bien qu'insuffisamment fournis,
$ la motivation des apprentis est bonne : 83 % d’entre eux ont fait un choix personnel de leur
apprentissage,
$ globalement les apprentis sont satisfaits de leur apprentissage en entreprise et au C.F.A.,
$ ils ont dès l'embauche une assez bonne connaissance des risques de leur métier. Bien qu’ils
reçoivent une information à la sécurité au C. F. A. et souvent en entreprise, seuls 50 % se
souviennent de cette information,
$ l’étude fait apparaître un nombre important d’accidents de travail. Il existe une corrélation
entre la durée du travail et le nombre d’accidents.
Une synthèse a ensuite été réalisée pour chacun des trois métiers étudiés.
Cette étude nous a permis de systématiser la visite en entreprise pour les très petites entreprises
employant des apprentis. Elle a été aussi l'occasion d'un travail de conseil en prévention auprès de
toutes les entreprises : évaluation des risques, recensement des mesures de prévention mises en
place par l'employeur. Chacune des 226 entreprises visitées a bénéficié de conseils personnalisés en
matière d'hygiène et de sécurité, centrés sur les postes de travail des apprentis qui ont fait l'objet de
l'étude, mais ces conseils ont bénéficié également aux autres salariés de l'entreprise.
Le colloque singulier qu'est la visite médicale des apprentis, et l'établissement du questionnaire ont
été l'occasion d'un dialogue avec ces jeunes salariés sur leur santé et leurs conditions de travail. Il a
permis d'aborder la question des risques professionnels et de leur prévention.
Une réflexion de tous les intervenants appelés à faire de l'information sur les risques professionnels
auprès des apprentis est souhaitable, car on s'aperçoit que, si cette information est faite, elle est très
mal mémorisée.
Dans le cadre de ce travail, les médecins ont mesuré l'importance de leur double rôle :
$ de témoignage sur les conditions de travail des apprentis. Ils espèrent que les informations
délivrées dans ce document seront reprises et utilisées par ceux qui ont la possibilité de faire
évoluer la situation en matière de sécurité et de conditions de travail.
La mise sur le devant de la scène de certains dysfonctionnements peut mettre en lumière la
nécessité pour chaque profession d'évoluer dans la prise en compte de certains risques ou
modes d'organisation du travail.
$ d'action préventive directe en conseillant les employeurs et les salariés sur les risques et leur
prévention. Ces conseils peuvent dans certains cas être utilement formalisés dans le bulletin
de visite délivré à l'apprenti lors de sa visite médicale.