Instrument financier de droit français intégralement

Instrument financier de droit français intégralement garanti en capital à l’échéance
Durée d’investissement conseillée : 5 ans
Eligibilité : Contrats d’assurance vie et Compte Titres
Le prospectus d’émission des titres a été approuvé par la CSSF, régulateur du Luxembourg, en date du 27 avril 2010. Documentation à caractère promotionnel
communiquée à l’AMF conformément à l’article 212.28 de son règlement général. Les termes « capital », « capital investi », « capital initial » et « investissement » utilisés dans ce dépliant désignent la valeur nominale de Novi Mundi, soit 100 euros. Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette
valeur nominale, hors frais, commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement.
La visibilité sur les marchés actions reste faible mais certains marchés se comportent mieux que
d’autres depuis plusieurs années. C’est le cas des marchés émergents : leur forte croissance attire
de plus en plus d’investisseurs.
Novi Mundi est un certificat d’échéance 5 ans, intégralement garanti en capital à l’échéance, dont
l’objectif est de profiter de la surperformance potentielle des marchés actions émergents. Son indice
sous-jacent est l’indice de stratégie propriétaire SGI SLS Emerging 11%. Celui-ci est calculé et publié
quotidiennement par Dow Jones, l’un des plus grands fournisseurs mondiaux d’indices financiers.
Les marchés émergents, nouveaux moteurs de la croissance mondiale
Des économies en pleine croissance, une hausse ininterrompue des cours des matières premières et une croissance démographique
soutenue sont autant de critères qui caractérisent aujourd’hui les pays émergents. Les marchés des pays émergents se distinguent en
outre par leur volatilité plus élevée que celle des marchés occidentaux, synonyme d’un plus grand niveau de risque. Ces pays attirent
cependant de plus en plus d’investisseurs et peuvent représenter une réelle opportunité d’investissement.
.
Selon le rapport du FMI
«Perspectives de l’économie
mondiale» (Avril 2010), la
reprise de l’économie mondiale
a progressé mieux que prévu
mais à des allures différentes :
timidement dans beaucoup de pays
avancés et vigoureusement dans
la plupart des pays émergents.
Dans les pays émergents, la
croissance
devrait
dépasser
6,25% en 2010-2011 contre une
croissance de 2,25% en 2010 et
de 2,5% en 2011 pour les pays
avancés.
Source : Morgan Stanley Capital International, mai 2010
L’Indice SGI SLS Emerging 11%, un indice transparent et liquide
CAPTURER LA PERFORMANCE
Novi Mundi est indexé sur le SGI SLS Emerging 11% qui est un indice de stratégie propriétaire, c’est-à-dire qu’il est conçu de manière
à tirer parti du potentiel de surperformance des marchés émergents (à travers une position acheteuse dans l’Indice SGI WISE
Emerging) par rapport aux marchés développés (à travers une position vendeuse dans l’Indice Dow Jones Global Titans).
L’Indice SGI WISE Emerging vise à bénéficier du fort potentiel d’appréciation des actions les plus prometteuses sur les marchés
émergents.
L’Indice Dow Jones Global Titans est composé des 50 plus grandes capitalisations boursières mondiales.
MAITRISER LE RISQUE
Le SGI SLS Emerging 11% intègre par ailleurs un mécanisme automatique de contrôle du niveau de risque afin :
d’optimiser la performance en cas de faible agitation des marchés,
de se désinvestir automatiquement dans le cas contraire.
L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées
fiables. Le garant et le commercialisateur n‘assument aucune responsabilité à cet égard.
Novi Mundi
une indexation aux marchés
actions émergents
Détail du calcul de la performance annuelle
Chaque fin de mois, on observe la performance de l’Indice sur
le mois écoulé.
Au terme de chaque année, la meilleure performance mensuelle
sur l’année est neutralisée (retenue à 0).
Illustration au titre d’une année(1)
10%
0,0%
8%
La performance annuelle correspond alors à la capitalisation
des 12 performances mensuelles, en tenant compte du
mécanisme de neutralisation du meilleur mois.
6%
Exemple(1) de calcul de la performance annuelle :
0%
4%
6,6%
2,6%
2,2%
1,6%
2%
La performance annuelle est égale à +26,5%.
-2%
La meilleure performance mensuelle est observée au mois 11 (+7,9%).
On retient donc 0% au titre de ce mois.
-4%
2,8%
2,0%
-0,3%
Mois 1
La performance annuelle retenue au titre de cette année est donc
égale à +17,2%.
3,8%
3,5%
Mois 2
Mois 3
Mois 4
Mois 5
Mois 6
Mois 7
Mois 8
Mois 9
Mois 10 Mois 11 Mois 12
-1,9%
-6%
— Performance observée de l'Indice
— Performance mensuelle neutralisée
-6,3%
-8%
Illustration(1)
Détail du mécanisme de cliquet
Chaque année, on enregistre la Performance Annuelle
Capitalisée, égale à la capitalisation des performances
annuelles retenues depuis l’origine.
Exemple(1) de la capitalisation :
Performance sécurisée
au terme
90%
83%
80%
70%
70%
48%
50%
Si les performances annuelles retenues de l’Indice SGI SLS Emerging
11% sont égales à +15,0%, +28,7% et +14,9%, la performance capitalisée
à l’issue de la 3ème année sera égale à :
(1+15,0%) x (1+28,7%) x (1+14,9%) - 1 = +70,1%
Au terme de chaque année, la meilleure Performance Annuelle
Capitalisée observée depuis le lancement est sécurisée jusqu’au terme.
70%
+28%
60%
48%
55%
40%
30%
20%
15%
15%
10%
0%
Lancement
— Performance Annuelle Capitalisée
Année 1
Année 2
Année 3
Année 4
Année 5
Remboursement à l’échéance – le 28 décembre 2015
Cas favorable : la meilleure Performance Annuelle Capitalisée est positive ou nulle.
L’investisseur reçoit alors :
L’intégralité de son capital initial + la meilleure Performance Annuelle Capitalisée
Cas défavorable : la meilleure Performance Annuelle Capitalisée est négative.
L’investisseur reçoit alors :
L’intégralité de son capital initial
(1)
Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n‘ont qu‘une valeur indicative et informative, l‘objectif étant de décrire le mécanisme du produit.
Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part du garant ou du commercialisateur.
Scénarios de marché(1)
Cas favorable : hausse de l’Indice
Performance Annuelle Capitalisée
120%
100%
La meilleure Performance Annuelle Capitalisée est
enregistrée en année 3 (+60%).
L’investisseur reçoit à l’échéance, l’intégralité de son capital
initial + la meilleure Performance Annuelle Capitalisée, soit
160%.
Le Taux de Rendement Annuel sera de 8,7%.
Evolution de la Performance Annuelle Capitalisée
Niveau de la Meilleure Performance Annuelle Capitalisée
80%
Niveau de remboursement de Novi Mundi = 160% du capital initial
60%
40%
20%
0%
-20%
-40%
-60%
Lancement
Cas médian : hausse modérée de l’Indice
enregistrée en année 5 (+15%).
L’investisseur reçoit à l’échéance, l’intégralité de son capital
initial + la meilleure Performance Annuelle Capitalisée, soit
115%.
Le Taux de Rendement Annuel sera de 2,8%.
Année 2
Année 3
Année 4
Année 5
Performance Annuelle Capitalisée
120%
100%
La meilleure Performance Annuelle Capitalisée est
Année 1
80%
Evolution de la Performance Annuelle Capitalisée
Niveau de la Meilleure Performance Annuelle Capitalisée
60%
40%
Niveau de remboursement de Novi Mundi = 115% du capital initial
20%
0%
-20%
-40%
-60%
Lancement
Cas défavorable : baisse de l’Indice
La meilleure Performance Annuelle Capitalisée enregistrée
est négative et est donc retenue à hauteur de 0%.
L’investisseur reçoit à l’échéance l’intégralité de son capital
initial.
Le Taux de Rendement Annuel sera de 0%.
Année 1
Année 2
Année 3
Année 4
Année 5
Performance Annuelle Capitalisée
120%
100%
80%
Evolution de la Performance Annuelle Capitalisée
Niveau de la Meilleure Performance Annuelle Capitalisée
60%
40%
20%
Niveau de remboursement de Novi Mundi = 100% du capital initial
0%
-20%
-40%
-60%
Lancement
(1)
Année 1
Année 2
Année 3
Année 4
Année 5
Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n‘ont qu‘une valeur indicative et informative, l‘objectif étant de décrire le mécanisme du produit.
Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part du garant ou du commercialisateur.
NOVI MUNDI EN BREF : LES OBJECTIFS DU SUPPORT
1
Une garantie intégrale du capital à l’échéance des 5 ans
2
Une sécurité améliorée par un cliquet annuel sur la performance
3
Un indice lié au potentiel de surperformance des marchés émergents
A qui s’adresse ce placement ?
Ce placement s’adresse à des investisseurs :
désirant s’exposer au potentiel de surperformance des marchés actions émergents en toute sécurité à l’échéance,
souhaitant bénéficier d’une exposition innovante avec un mécanisme de cliquet en échange de l’annulation du meilleur mois
chaque année,
acceptant un risque de perte en capital en cas de revente des Certificats avant l’échéance.
Historique de l’Indice SGI SLS Emerging 11%
500
Novi Mundi est indexé
sur l’Indice SGI SLS Emerging 11%
Indice CAC 40
450
Indice MSCI Emerging
400
Indice SGI SLS Emerging 11%
350
Simulation de l'Indice SGI SLS Emerging 11%*
300
250
200
150
100
50
Méthodologie de l’Indice SGI SLS Emerging 11%
L’indice SGI SLS Emerging 11% (L’«Indice») a pour sous-jacent un panier qui vise
à profiter du potentiel de surperformance de l’indice SGI WISE Emerging sur l’indice DJ Global Titans (le «Panier»). L’exposition de l’Indice au Panier (L’«Exposition Effective») est déterminée selon un processus systématique utilisant la
volatilité comme mesure du risque : en général, lorsque la volatilité du Panier
augmente, l’Exposition de l’Indice SGI SLS Emerging 11% au Panier aura tendance
à diminuer, et inversement. Chaque jour de calcul de l’Indice, Dow Jones (l’«Agent
de Calcul de l’Indice») détermine l’Exposition Effective comme le ratio entre la
volatilité cible de 11% et le maximum 30 jours de la volatilité 60 jours du Panier
(la «Volatilité Observée du Panier»). L’Exposition Effective est comprise entre
0% et 150%. Plus la Volatilité Observée du Panier augmente et plus l’Exposition
Effective aura tendance à diminuer et inversement.
0
Mai-01
Mai-02
Mai-03
Mai-04
Mai-05
Mai-06
Mai-07
Mai-08
Mai-09
Mai-10
Source : Bloomberg, du 08/05/2001 au 26/07/2010.
* L’indice SGI SLS Emerging 11% ayant été lancé le 30/04/2008, le graphique présente ci-dessus la simulation de l’Indice sur la période du 08/05/2001 au 30/04/2008.
LES CHIFFRES RELATIFS AUX PERFORMANCES PASSéES ET AUX SIMULATIONS DE PERFORMANCES PASSéES ONT TRAIT à DES PéRIODES PASSéES ET NE SONT PAS UN
INDICATEUR FIABLE DES RéSULTATS FUTURS. Veuillez lire attentivement l’avertissement à la fin du document.
Avantages
Une garantie intégrale du capital à l’échéance des 5 ans.
Une optimisation du point de sortie : la meilleure Performance
Annuelle Capitalisée depuis le lancement est sécurisée et
reversée à l’échéance.
Une indexation au terme de 100% à la meilleure Performance
Annuelle Capitalisée.
Un mécanisme d’investissement innovant lié à l’Indice SGI SLS
Emerging 11%, calculé par Dow Jones, et visant à bénéficier du
potentiel de surperformance des marchés émergents.
L’Indice SGI SLS Emerging 11% met en place une gestion
systématique fonction de la volatilité (indicateur traditionnel
du niveau de risque) visant à augmenter l’exposition au panier
dont l’objectif est de profiter du potentiel de surperformance des
marchés émergents (le «Panier») en cas de faible volatilité de
celui-ci, ou à la diminuer en cas de forte volatilité.
Inconvénients
La garantie du capital ne profite qu’aux seuls investisseurs ayant
investi avant la date de lancement et conservant le support
jusqu’à sa date de maturité effective.
L’investisseur ne bénéficie pas de la meilleure performance
mensuelle de l’Indice observée chaque année.
La volatilité des marchés émergents est supérieure à celle des
marchés occidentaux.
Le capital garanti est reversé net de droits d’entrée.
Le produit ne bénéficiera pas pleinement de la croissance du
Panier dans le cas où la volatilité de ce Panier est supérieure
à l’objectif de volatilité de 11%. Dans le cas où, au contraire, le
niveau d’exposition au Panier est supérieur à 100%, la sensibilité
de la valeur du produit à une baisse du Panier est forte.
L’Indice SGI SLS Emerging 11% est calculé en tenant compte d’un
dividende synthétique annuel égal à 1%, quel que soit le niveau
d’exposition au Panier.
La performance calculée de l’Indice est une performance en
excès du taux sans risque : l’Indice ne bénéficie donc pas de la
rémunération au taux sans risque.
FICHE TECHNIQUE
Type
Certificat
Emetteur
SGA Société Générale Acceptance N.V.
Commercialisateur
Cortal Consors
Garant
Société Générale
(Moody’s Aa2 ; Standard & Poor’s A+)
Devise
EUR
Cotation
Bourse de Luxembourg (marché réglementé)
Valeur Nominale
100 EUR
Période de commercialisation
Du 10 septembre 2010 au 17 décembre 2010,
(ou au 3 décembre 2010 pour l’assurance vie)
le prix d’offre progressera régulièrement selon
un taux annuel de 0,40% net prorata temporis
pour atteindre 100€ le 17/12/2010
Prix d’émission le 10/09/2010
99,89 EUR
Date d’échéance
28 décembre 2015
Garantie en capital
Garantie intégrale du capital à l’échéance
Sous-jacent
L’Indice SGI SLS Emerging 11% Excess Return
(Ticker Bloomberg : SGIXSE11 Index)
Marché secondaire
Liquidité quotidienne avec une fourchette
achat/vente de 1% dans des conditions
normales de marché
Règlement / Livraison
Clearstream / Euroclear
Frais de souscription / Rachat
4% / 0%
Commission de distribution
1,5% maximum par an
Code ISIN
DE000SG8FZJ1
Code EUSIPA
1100 – Uncapped Capital Protection
Eligibilité
Assurance vie, Compte Titres
CORTAL CONSORS
Société Anonyme au capital de 57 552 960 euros – 327 787 909 RCS Paris - Intermédiaire en assurance n° ORIAS 07 023 527
Siège Social : 1 boulevard Haussmann, TSA 14000, 75318 Paris Cedex 09 - Bureaux : 24 rue des Deux Gares, 92855 Rueil-Malmaison Cedex
Téléphone : 01 47 38 93 00 - Téléphone Service Commercial : 01 47 38 95 55 - Internet : www.cortalconsors.fr
Réalisation : NSL Studio | www.nslstudio.com (100809)
D1080 (09.2010)
AvERTISSEMENT
L’émission du produit fait l’objet de « Final Terms » (en date du 8 septembre 2010) se rattachant au programme (en date du 27 avril 2010) approuvé par la CSSF formant ensemble un
prospectus conforme à la directive 2003/71/EC. Ce prospectus a fait l’objet d’un certificat d’approbation de la part de la CSSF et a été notifié à l’Autorité des Marchés Financiers. Les «
Final Terms » et la traduction du résumé du programme en langue locale sont disponibles sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers, « www.amf-france.org ». Ces mêmes documents,
le programme et les suppléments à ce programme sont disponibles sur le site « prospectus.socgen.com » ou peuvent être obtenus auprès de Société Générale ou de Cortal Consors sur
simple demande. Il est recommandé aux investisseurs de se reporter à la rubrique « facteurs de risques » du Prospectus. Lorsque l’instrument financier décrit dans ce document auprès
de Société Générale ou de Cortal Consors (ci-après l’ « Instrument Financier ») est proposé dans le cadre du contrat d‘assurance vie (ci-après le «Contrat d’Assurance Vie»), l’Instrument
Financier est un actif représentatif de l’une des unités de compte de ce contrat. Cette brochure ne constitue pas une offre d’adhésion au Contrat d’Assurance Vie. Les conditions d’adhésion
à ce contrat et de fonctionnement de l’unité de compte sont détaillées dans les conditions générales valant note d’information. Sans préjudice des obligations légales ou réglementaires à
sa charge, Société Générale ne pourra être tenue responsable des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant du produit décrit dans ce document. Les investisseurs
doivent procéder, avant la conclusion de toute opération avec Société Générale, à leur propre analyse et d’obtenir tout conseil professionnel qu’ils jugent nécessaires sur les risques et les
avantages du produit. Méthodes d’ajustement ou de substitution en cas de survenance d’événements exceptionnels, résiliation ou remboursement anticipé : la documentation relative au
produit peut prévoir soit des modalités d’ajustement ou de substitution afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter
le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du produit ou, le cas échéant, soit la résiliation ou le remboursement anticipé(e) du produit. Restrictions générales de vente : le produit peut faire
l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes ou dans ces pays. Il appartient à chaque
investisseur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit. En investissant dans ce produit, chaque investisseur est présumé garantir à Société Générale qu’il est
dûment autorisé à cette fin. Restrictions générales de vente aux Etats-Unis d’Amérique : LES CERTIFICATS ET LA GARANTIE N’ONT PAS éTé ET NE SERONT PAS ENREGISTRéS EN VERTU DU
UNITED STATES SECURITIES ACT 1933, TEL QU’AMENDé, ET LA NéGOCIATION DES CERTIFICATS N’A PAS éTé APPROUVéE PAR LA UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION
EN VERTU DU UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT. NI LES CERTIFICATS, NI AUCUN DROIT SUR CEUX-CI, NE POURRONT à AUCUN MOMENT ÊTRE OFFERTS, VENDUS, REVENDUS,
NéGOCIES OU LIVRéS, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ETATS-UNIS NI à DES RESSORTISSANTS DES ETATS-UNIS OU POUR LEUR COMPTE OU à LEUR PROFIT. SUR LA DESCRIPTION
DES RESTRICTIONS EN MATIÈRE D’OFFRE ET DE VENTE DES CERTIFICATS, VOIR LE CHAPITRE «RESTRICTIONS à L’OFFRE DES BONS D’OPTION» DU PROSPECTUS DE BASE. Risque de volatilité
: jusqu’à la date d’échéance du produit, la valeur de marché de ce produit peut faire l’objet d’une importante volatilité en raison notamment de l’évolution du prix, du (ou des) instrument(s)
sous-jacent(s) et des taux d’intérêts. Dans certaines circonstances, la valeur de marché du produit peut être substantiellement inférieure au montant initialement investi. Risques relatifs
aux conditions de marché défavorables : les variations de la valeur de marché du produit sont susceptibles d’obliger un investisseur à constituer des provisions ou à revendre partiellement
ou en totalité le produit avant maturité, pour lui permettre de respecter ses obligations contractuelles ou réglementaires. Une telle éventualité pourrait mettre l’investisseur dans l’obligation
d’avoir à liquider le produit dans des conditions de marché défavorables. Ce risque sera d’autant plus grand que le produit comporte un effet de levier. Risque de liquidité : certaines conditions
exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide. Facteurs de risque : les investisseurs doivent se
reporter au prospectus et à tout « Final Terms » avant tout investissement dans le produit et en particulier à la rubrique « facteurs de risques » du prospectus. Risque de Crédit : dans la
mesure où des sommes sont dues par Société Générale (ou toute entité venant aux droits de Société Générale) en sa qualité de garant, les investisseurs sont exposés à un risque de crédit
sur Société Générale (ou sur l’entité venant aux droits de Société Générale). Information si le produit offre une garantie totale ou partielle du capital à l’échéance : remarque sur la valorisation du produit en cours de vie : Ce produit comporte une protection totale du capital. Cette protection ne vaut qu’à la date d’échéance. La valeur du produit peut, pendant la durée de vie de
ce dernier, être inférieure au montant de la protection du capital. Avertissement relatif à l’indice SG : l’indice mentionné dans le présent document (l’« Indice ») est la propriété exclusive de
Société Générale. Société Générale ne garantit pas l’exactitude et/ou l’exhaustivité de la composition, du calcul, de la publication et de l’ajustement de l’Indice, ni des données incluses dans
l’Indice. Société Générale décline toute responsabilité du fait d’une quelconque erreur, omission, interruption ou délai relatif à l’Indice. Société Générale ne donne aucune garantie, expresse
ou tacite, quant à la valeur commerciale ou à l’adéquation à une fin donnée de l’Indice, ni aux résultats de l’utilisation de l’Indice ou des données le composant. Société Générale n’assume
aucune responsabilité du fait de pertes, dommages, coûts, dépenses (y compris les pertes de profit) liés, de façon directe ou indirecte, à l’utilisation de l’Indice ou de toute donnée comprise
dans l’Indice. Les niveaux de l’Indice ne représentent pas la valorisation ou le prix de tout produit indexé sur l’Indice. Un résumé des règles de l’Indice est disponible en ligne sur le site www.
sgindex.com ou, à défaut, sur demande écrite auprès de Société Générale. Les rôles des différentes parties impliquées dans la conception, le maintien et la réplication de l’Indice ont été
strictement définis. Lorsque Société Générale détient en compte propre le produit ou d’autres positions l’exposant à l’Indice, la réplication de l’Indice est faite de manière identique au sein
d’une équipe unique que ce soit pour les besoins de couverture du produit détenu par des investisseurs externes ou pour les besoins des positions en compte propre de Société Générale.
Société Générale peut être amenée à intervenir sur le marché des instruments financiers ou des autres actifs participant à la composition de l’Indice, y compris à titre d’apporteur de liquidité. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. Société Générale n’assume aucune responsabilité à cet égard. Données de marché : les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. Hors frais et/ou fiscalité applicable : l’ensemble des
données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais liés au cadre d’investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des
inconvénients, ne préjugent pas du cadre d’investissement choisi et notamment de l’impact que les frais liés à ce cadre d’investissement peuvent avoir sur l’économie générale de l’opération
pour l’investisseur.
Réf. (A) 710722 000783 Sept 2010
Souscription minimum pour l’assurance vie
3 000 EUR