VILLE d`HAZEBROUCK

VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2016
ORDRE DU JOUR
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l’Hôtel de Ville, second étage,
Salle de Conseil, le mercredi 15 juin 2016 à 19h00, afin de débattre sur les
questions portées à l’Ordre du Jour suivant :
FONCTION PUBLIQUE
Personnel
1.
Création de 2 postes d’agent de maîtrise pour la ville d’Hazebrouck
2.
Création d’1 poste d’agent de maîtrise pour la Régie des Eaux
3.
Création d’un contrat d’apprentissage au multi accueil
4.
Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique au sein
de l’école municipale de musique
DOMAINE ET PATRIMOINE
5.
Vente de la parcelle CW 354 au profit de la SCI Le Sagittaire
6.
Déclassement du Domaine Public de la CI 36
7.
Cession de parcelle au profit du Cottage des Flandres
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
8.
Dénomination de la voie desservant
« Résidence du Comté des Flandres »
l’ensemble
9.
Dénomination
des
voies
internes
desservant
d’aménagement du lotissement « Le Parc des Sens »
immobilier
l’opération
FINANCES
10.
Subventions aux associations, exercice 2016
11.
Dotation de solidarité Urbaine : utilisation de la dotation 2015
12.
Budget « Locations industrielles » : Décision Modificative 1
13.
Bibliothèque Municipale : développement de la lecture publique.
COMMANDE PUBLIQUE
14.
Travaux liés au remplacement des huisseries de l’hôtel des finances :
appel à projet du SIECF
REGIE DES EAUX - ENVIRONNEMENT
15.
Eco-pâturage : signature
Pédagogique d’Antan
d’une
convention
avec
la
Ferme
AFFAIRES CULTURELLES
16.
Opération « Boîtes à Livres » : signature de la convention avec le
LIONS CLUB
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
AFFAIRES SPORTIVES
17.
Mission d’assistance pour promouvoir la pratique du skate-park :
signature de la convention avec ABCskatepark
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Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions
prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application
des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
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Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je
vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de
mes sentiments les meilleurs.
Mairie d’HAZEBROUCK, le lundi 6 juin 2016
LE MAIRE DE LA VILLE D’HAZEBROUCK,
Bernard DEBAECKER
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66