notre règlement intérieur

Transcription

notre règlement intérieur
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But de l’association :
L’association World Maine Coon Club a pour but de regrouper un ensemble de particuliers et éleveurs de toutes
races, soucieux du bien être et du suivi de leurs animaux.
Elle agira afin de favoriser et développer le Chat de Race, Maine Coon et autres races, en France, en Europe et dans
le monde.
L’association pourra intervenir dans tout domaine concernant les félins domestiques de quelle que race que ce soit
ainsi que tous les carnivores domestiques et ce qui y atrait.
Elle regroupera toutes les données d’évolution de lignées de ses membres.
Chaque adhérent s’engage à respecter les points suivants :
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Signer et respecter le présent règlement .
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Veiller aux intérêts et bien-être de ses chats
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Promouvoir la race qu’il élève en précisant toutes les précautions indispensables à prendre lors de l’acquisition d’un
chaton.
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Accepter les visites des futurs acquéreurs, les informer en matière de santé, leur montrer les conditions d’élevage,
la façon dont ses animaux vivent et se comportent, afin de les aider à trouver un éleveur digne de confiance avec qui
ils auront de bonnes relations.
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Le cas échéant (vente de 2 portées ou plus par an), être inscrit comme professionnel auprès des instances de son
pays (Certificat de capacité d’élevage+AFFIXE+SIRET).
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Il n’y aura pas plus de1 portée par an pour les femelles reproductrices (voir 2 portées pour des cas exceptionnels).
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Les chatons quitteront l’élevage âgés de 3 mois révolus (sauf cas exceptionnels), pucés, totalement vaccinés et de
préférence avec un passeport et un certificat de bonne santé établi dans la semaine précédent son départ.
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L’acquéreur sera informé des critères de qualité du chaton (compagnie, reproduction)
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Pour une vente en compagnie, le chaton partira obligatoirement stérilisé (sauf cas exceptionnel).
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Un certificat de filiation génétique du chaton sera fourni aux futurs acquéreurs.
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Concernant la race Maine Coon, les originaux des test ADN pour la HCM1, les échographies cardiaques datant de
moins d’un an pour les parents, une écho rénale datant de moins de 2 ans et un test FIV/FELV réalisé récemment
sur un chat de la chatterie seront fournis aux futurs acquéreurs.
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Concernant les autres races, les originaux des tests effectués propres à la race. Une liste des tests par race sera
annexée et régulièrement mise à jour en fonction des avancements des recherches médicales.
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Le dépistage de la dysplasie des hanches, de la SMA par ADN et la Patella (luxation des rotules des pattes avant)
est fortement conseillé.
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Déclarations des chatons auprès des instances, demande de Pédigrée faite et remise à l’acheteur au moment du
règlement de la totalité du prix du chaton (si le pédigrée est reçu en tant et en heure par son éleveur) ou à défaut
une copie de l’accusé de réception du LOOF de demande de pédigré.
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Il n’y aura pas de livraison de chat, l’acquéreur se déplace à la chatterie (une livraison par l’éleveur pourra être faite
de manière tout à fait exceptionnelle).
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Les chats trop âgés pour la reproduction seront stérilisés et mis à la retraite dans le souci de leur bien être. Aucun
retraité ne partira de l'élevage sans avoir été préalablement stérilisé.
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L’élevage en cage est strictement interdit.
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Les chats vivront dans un lieu propre et sain, ils seront correctement nourris avec de l’alimentation de qualité,
abreuvés avec de l’eau fraîche changée chaque jour et seront traités avec respect et amour.
Du côté éleveur :
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Au moment de la vente d’un chaton, l’éleveur s’engage à fournir au particulier:
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Son chaton de 3 mois révolus au minimum (sauf cas exceptionnel).

Carnet de santé avec la vaccination Typhus, Coryza , Leucose (Primo-vaccination et rappel) et si possible la
Rage.
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Le chaton aura été déparasité de façon internes et externes de nombreuses fois.
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Il sera identifié par puce électronique et possède sa carte d'identification.
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Un certificat de bonne santé sera établi par son vétérinaire dans la semaine précédent leur départ.

Un passeport et un contrat de vente.

Son pédigrée si celui-ci est disponible, sinon avec la copie de celui des parents ainsi que le numéro
provisoire d'enregistrement au LOOF.
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Les copies des tests ADN et échographiques des parents pour un chaton de race Maine Coon et pour les
autres races, une copie des tests qui leur sont propres.

Leur certificat d'affiliation.

Il s’engage à fournir des nouvelles et photos durant toute la période d’attente et de rester en contact avec
le futur acquéreur de façon régulière durant toute la vie du chat.
Du côté particulier :
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Au moment de la vente d’un chaton, le particulier s’engage à :

Respecter les clauses définies dans le contrat de vente, notamment au niveau de la qualité finale du chat
(compagnie, exposition, reproduction, élevage),

Dans le cas d’un achat en vue de reproduction respecter également le règlement intérieur de World Maine
Coon Club et le signer.

Transmettre à l’éleveur les résultats des test périodiques spécifiques à la race du chat (échographie,
radios, etc…).

En cas de maladie, en informer directement l’éleveur et lui communiquer tous les documents et recherches
faites au sujet de la pathologie.

En cas de mort non accidentelle, discuter avec l’éleveur de l’opportunité d’une autopsie et de ses modalités
de règlement.

Assurer un retour d’information régulier à l’éleveur sur la vie du chat (au moins une fois par an), par lettre,
courriel ou tout autre moyen, en joignant si possible une photo.

En cas de perte de capacité à assumer la responsabilité du chat (maladie, placement, incapacité physique, …)
en aviser directement l’éleveur qui aidera dans le choix d’un replacement éventuel.

Dégager l’éleveur de toute responsabilité civile vis-à-vis du chat une fois celui-ci en sa pleine possession,

Signaler au SIEV le transfert de propriété du chat si l’éleveur ne s’en est pas chargé.
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Vis-à-vis de World Maine Coon Club, nous nous engageons à :

En respecter le statut,

En appliquer le règlement, en promouvoir l’action,

Ne pas engager d’action ou tenir de propos pouvant nuire au World Maine Coon Club,

Faire son affaire personnelle du règlement de tout litige pouvant survenir avec un autre membre de
l’association ou avec l’association elle-même,
Ne pas entreprendre ou exécuter d’actions ou tenir des propos pouvant engager la responsabilité du World Maine Coon Club
sans en avoir reçu mandat du président.
En cas de non respect d’un ou plusieurs de ces différents points, l’association
prendra des mesures de radiation envers l’adhérent incriminé et s’il y avait danger pour les chats porterait également plainte
et entamerait des poursuites judiciaires.
Je déclare accepter et respecter ledit règlement et ce en toute connaissance de cause.
Nom :………………………….
Prénom :………………………
Affixe :………………………….
Date de naissance :../../….
Adresse : ………………………
…………………………………….
Fait à,
Le ……………
Visa W.M.C.C.
Signature :