Adhérez ou renouvelez votre adhésion au SPELC

SPELC Centre Poitou-­‐Charentes Siège social : 6 rue de Tolbiac – 37100 TOURS  Secrétariat : BP 14 – 79800 LA MOTHE SAINT HERAY  05 49 04 91 45 -­‐ 06 14 12 56 26  08 11 38 37 12  contact@spelc-­‐centre.fr  www.spelc-­‐centre-­‐poitou-­‐charentes.fr Adhérez ou renouvelez votre adhésion au SPELC  nouvelle adhésion*  renouvellement d’adhésion* *cochez la case vous concernant Ce document permet : o d’adhérer ou de renouveler votre adhésion, o de régler votre cotisation en une seule fois par chèque, o ou de bénéficier du prélèvement automatique de votre cotisation en un ou plusieurs prélèvements. Vos coordonnées Mme, M. (rayer les mentions inutiles) Date de naissance ……………………………………………………….………. NOM ………………………………………………………..…………… Prénom …………….…………………………………………………………………. Adresse personnelle …………………………………………….………………………………………………………….………………………..……………………. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………….……………… Téléphone fixe……………………………………………… mobile…………………….………………………………………………….…………………….…. Adresse mail (1) ……………………………………………..@…………………………………………………… (1) à écrire très lisiblement, permet de recevoir de nombreuses informations En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations qui vous concernent, veuillez vous adresser à : SPELC Centre Poitou-­‐Charentes – BP 14 – 79800 LA MOTHE SAINT HERAY p. 1 / juillet 2012
Les adhérents SPELC bénéficient : o de l’abonnement à l’Educateur chrétien, revue de la fédération des SPELC et aux lettres catégorielles er
(chefs d’établissement du 1 degré, salariés des établissements, retraités) o de l’assurance responsabilité juridique, défense et recours, dans le cadre de leur activité professionnelle (et de certaines activités bénévoles pour les retraités), o de la possibilité d’une réduction de l’impôt sur le revenu égale à 66% de la cotisation versée au SPELC, o des informations envoyées régulièrement par courrier électronique, en lien avec le site du SPELC Centre Poitou-­‐Charentes www.spelc-­‐centre-­‐poitou-­‐charentes o d’un espace réservé sur le site de la fédération des SPELC o de l’exonération de droit d’entrée au Crédit Social des Fonctionnaires (CSF). Nouveau : remboursement de 50% de la cotisation aux adhérents non imposables sur le revenu (voir conditions dans le document annexe) Votre situation (cocher les cases ) Etablissement(s) :…………………… ……………………..……………………………………………………………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..……………………………….  enseignant(e)  contrat définitif  contrat provisoire  premier degré  professeur des écoles  hors classe  instituteur  ASH  chef d’établissement  DA ou Suppléant  second degré  agrégé  certifié  PLP  P.EPS  AE  PEGC  CE EPS  MA  hors classe  classe exceptionnelle échelon :……………….. depuis le…………………………………….……..…….………………………. discipline(s) (second degré) : …………………………………………………………………………………...………………………..  personnel salarié des établissements  PSAE (hors ASEM)  ASEM  Personnel d ‘éducation  Autre (précisez) ……………………………………………………………. Strate / degré ……………….. p. 2 / juillet 2012
 Pour tous (enseignant(e)s et salarié(e)s des établissements) situation particulière : temps partiel ou incomplet, congé parental, congé longue maladie ou longue durée, etc. : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….……………………………………………..  retraité(e) depuis le ………………………………………………………………………..  Retrep  Régime général Montant des cotisations Salaire net mensuel (ou pension de retraite) Cotisation annuelle (chèque ou prélèvement unique*) 57 € 63 € 69 € 75 € 81 € 87 € 93 € 99 € 105 € 111 € 117 € 123 € 129 € 135 € 141 € ou 3 prélèvements de* ou 4 prélèvements de* Jusqu’à 750 € 19 € 14,25 € De 751 à 900 € 21 € 15,75 € De 901 à 1050 € 23 € 17,25 € De 1051 à 1200 € 25 € 18,75 € De 1201 à 1350 € 27 € 20,25 € De 1351 à 1500 € 29 € 21,75 € De 1501 à 1650 € 31 € 23,25 € De 1651 à 1800 € 33 € 24,75 € De 1801 à 1950 € 35 € 26,25 € De 1951 à 2100 € 37 € 27,75 € De 2101 à 2150 € 39 € 29,25 € De 2151 à 2250 € 41 € 30,75 € De 2251 à 2350 € 43 € 32,25 € De 2351 à 2450 € 45 € 33,75 € Au delà de 2450 € 47 € 35,25 € Cotisation couple : 1 cotisation (salaire le + élevé) + 63 € (en 1, 3 ou 4 versements*) * si vous choisissez cette option et en fonction de la date de réception des documents (voir ci-­‐contre) •
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L’adhésion au SPELC par prélèvement automatique est reconduite d’année en année, sauf avis contraire signalé. Chaque année, à la date anniversaire de la première adhésion, un échéancier est envoyé. Chaque adhérent peut prétendre à une réduction d’impôts de 66% du montant de sa cotisation syndicale dans la limite de 1% de son revenu brut. Pour les adhérents aux « frais réels », la cotisation versée au SPELC est déductible des revenus. Pour les adhérents non imposables, remboursement de 50% de la cotisation (voir conditions en annexe) Le justificatif à annexer à la déclaration des revenus 2012 sera envoyé à chaque adhérent en avril 2013. Ce justificatif portera sur les sommes effectivement perçues entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012. Pour les versements effectués après le 31/12/2012, le justificatif sera adressé en avril 2014. p. 3 / juillet 2012
Votre cotisation Il vous est possible : o
De payer votre cotisation annuelle par chèque (1 seul chèque) o
De payer votre cotisation annuelle par prélèvement automatique sur votre compte bancaire en 1, 3 ou 4 prélèvements.  Je choisis de régler ma cotisation annuelle d’un montant de ……………………….. € (voir barème ci-­‐contre) en une seule fois, par chèque joint libellé à l’ordre de « SPELC ».  Je choisis de régler ma cotisation annuelle d’un montant de ……………….……….. € (voir barème ci-­‐contre) en 1*, 3* ou 4* prélèvements automatiques sur mon compte bancaire ou de Caisse d’Epargne selon le calendrier ci-­‐dessous : *merci d’encadrer votre choix : 1, 3 ou 4 prélèvements (à défaut le règlement se fera en 3 fois) Date de réception des documents Avant le 15 du mois Avant le 15 du mois Avant le 15 du mois Nombre de prélèvements 1 3 4 Dates des prélèvements er
1 prélèvement Autres prélèvements 5 du mois suivant 5 du mois suivant Tous les quatre mois 5 du mois suivant Tous les trois mois Les prélèvements seront effectués selon la date de réception des documents. Exemple : adhésion reçue avant le 15 septembre 2011 avec choix « 4 versements », premier prélèvement le 5 octobre 2011, deuxième le 5 janvier 2012, troisième le 5 avril 2012, quatrième le 5 juillet 2011. Pour adhérer ou renouveler votre adhésion 1.
Renseigner le présent document et le renvoyer, sans le découper, et après avoir signé en bas de la page 4, à : SPELC 6 rue de Tolbiac 37100 TOURS 2.
Si vous réglez votre cotisation par chèque, joindre à l’envoi du présent document votre chèque (voir montant page 3) libellé à l’ordre du SPELC. 3.
Si vous optez pour le prélèvement automatique de votre cotisation •
Remplir, dater et signer (sans les séparer) et joindre les deux documents : la demande de prélèvement et l’autorisation de prélèvement. •
Joindre obligatoirement un relevé d’identité bancaire (RIB) ou de Caisse d’Epargne (RICE) Les prélèvements seront effectués aux dates mentionnées en page 3 en fonction de la date de réception des documents. La demande de prélèvement est valable jusqu’à annulation de votre part notifiée auprès du SPELC -­‐ BP 14 79800 LA MOTHE SAINT HERAY. Je soussigné(e) (NOM et Prénom) ………………………………………………………………………………… déclare adhérer au SPELC Fait à ………………………………………… le …………………………………… Signature obligatoire p. 4 / juillet 2012