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Archives communales de Saint-Just-et-Vacquières (1613-1921) • 1613-1921
Cotes extrêmes
E dépôt 188 1-22
Description physique
Nombre d'unités de niveau bas 22
Dépôt :
Archives départementales du Gard
Mairie de Saint-Just-et-Vacquières
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 18 juillet 2007 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Sources complémentaires
Sources internes
1 J 430 Saint-Just-et-Vacquières : mémoires pour les consuls de ce lieu, contre ceux d'Euzet, au sujet de leurs communaux (1717).
Rédacteur de la description
Nadine Audibert
Date de création de la description
mercredi 22 août 2007
Date de dernière modification de la description
vendredi 11 décembre 2015
Descripteurs
Domaine de recherche : archives communales
Producteur : commune de Saint-Just-et-Vacquières
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