ATTESTATION INSCRIPTION Vide Grenier 2016

ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIER BROCANTE
(A renvoyer obligatoirement à l’association organisatrice)
Référence emplacement 2015:
Participation au 15 ème vide grenier organisé par le Comité des fêtes de Barcelonne-du-Gers
Le Jeudi 4 Août 2016 à
Barcelonne-du-Gers 32720
Je soussigné(e), Nom :………………………….....................Prénom :………………
Né(e) le……………….
à Ville
………………
Département ………………
Adresse :……………………………………………………………………...
Code postal :………….. Ville ………………….. …………………
Tél. :……………………
Mail :…………………
Titulaire de la carte d’identité / passeport n° ………………Délivré(e) le……………………… par……………
Déclare sur l’honneur pour les non-professionnels :
ne pas être commerçant (e), ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce) et n’avoir
pas participé à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal)
Déclare sur l’honneur pour les professionnels : N° de registre du commerce
……… … …… … … …
Dont le siège est ‘adresse’ :…………………………………..
être soumis au régime L310-2 du code du commerce et tenir un registre d’inventaire prescrit pour les objets mobiliers usagés.
(article 321-7 du code pénal)
Les dates limites de réception des attestations –inscriptions sont :
au 15 juin pour les exposants préinscrits en 2015
au 31 Juillet pour les autres exposants
Pour tout renseignement complémentaire, ou spécifique vous pouvez appeler le
Votre courrier doit être adressé à
05 62 09 47 24
Jean Claude Grémiaux, 1 ch de l’aiguillon, 32720 Barcelonne-duGers
Fait à ……………………….
Le……………
Signature *
*(précédée de la mention « lu et approuvé », votre signature vaut acceptation du règlement imprimée au verso de cette page)
Ci-joint règlement
de ____ €
-pour une longueur de____ m à l’extérieur (10€ les 3 mètres puis 3€ par
mètre ))
de ____ €
-pour ………. Tables de 2 mètres de longueur dans la salle des fêtes.(9€ la table)
de ____ €
-pour ……….repas (10 € le plateau repas)
Soit un total
de ____ €
chèque à l’ordre du Comité des fêtes de Barcelonne-du-gers
Attestation à renvoyer à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de Barcelonne
3m
4m
5m
6m
7m
10€
13€
16€
19€
22€
8m
9m
10m
11m
12m
25€
28€
31€
34€
37€
exemples emplacements extérieurs:
13m
40€
14m
43€
15m
46€
16m
49€
17m
52€
18m
19m
20m
21m
22m
55€
58€
61€
64€
67€
Règlement
Art1- Les particuliers et les associations loi de 1901 et les professionnels sont autorisés à exposer, sous
condition d’inscription préalable avec cette attestation.
Art2- L’attribution des emplacements relève de la seule décision du comité des fêtes de Barcelonne-duGers et sera fonction de votre antériorité à cette manifestation et de l’ordre d’inscription.
Art3- les emplacements seront d’un minimum de 3 mètres soit 10 euros, puis 3€ par mètre, à l’extérieur
avec possibilité de garer votre voiture à l'intérieur de votre emplacement si celui-ci est d'un
minimum de 5 mètres.
Si vous avez un camion, un véhicule avec hayon, un camping- car ou une remorque vérifier auprès de
l’organisateur la possibilité de stationnement à l’intérieur du périmètre réservé. Dans le cas contraire
vous avez obligation de sortir votre véhicule de la zone de chalandise
.
Il appartiendra à chacun de prévoir son matériel de présentation (sols ou tables).
A l'intérieur de la salle des fêtes, 9 € la table 2 mètres (table et chaises fournies exclusivement dans la
salle des fêtes).
Art4- l’organisateur décline toute responsabilité en cas de vol, perte, détériorations de matériels ou
d’accidents.
Art5- les exposants devront obligatoirement s’installer le jeudi 4 Août 2016 avant 8 heures pour les
préinscrits. Un préinscrit est un vendeur qui a procédé obligatoirement à une inscription au préalable par
courrier, avec le règlement et cette attestation. L’ouverture au public se fera à partir de 5h. Tout vendeur
non préinscrit verra sa demande étudiée à partir de 8h30 le jeudi 4 août. Tout emplacement réservé non
occupé à 8h sera mis à disposition de l’organisateur.
Art6- Aucun stand de ventes: de nourriture, de boissons, d’animaux, de végétaux, de produits et
articles neufs, ne sera accepté.
Art7- La participation à cette manifestation implique la complète acceptation du présent règlement. Cette
fiche attestation-inscription, accompagnée du règlement par chèque à l’ordre du Comité des fêtes de
Barcelonne-du-gers.