Zwolle - Camelot

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Inhoud Welkomstpakket Horeca
“La gestion des immeubles municipaux fait partie intégrante de la politique du parc
immobilier de la ville de Zwolle, et en particulier, la gestion des immeubles temporairement vacants afin d’éviter tout vandalisme et dégradation naturelle dans la ville. A
Informatie
van gemeente
Zwollele plus possible une destination aux immeubles
Zwolle, nous essayons
donc de donner
Horeca exploitatievergunning
temporairement
inoccupés, en les louant par exemple comme ateliers temporaires à des
Terrasvergunning
artistes
qui se lancent. L’attribution du Prix Territoria est une superbe reconnaissance
Dranken Horecavergunning
pour
cette
approche et un encouragement pour continuer une telle gestion.”
Speelautomatenvergunning
Milieuvergunning
- Hennie Kenkhuis, adjointe au maire chargée du patrimoine immobilier
Veiligheid
Reclameregels en Gevelbeeld
Bereikbaarheid binnenstad
Welstandseisen / Monumenten
Veiligheid op straat
Informatie van Zwolle Marketing
Promotiecampagne
‘Stad
van het
goede
“En
tant que maire de
Zwolle,
c’est
pour leven’
moi un grand plaisir de recevoir ce trophée
Participatiemogelijkheden
français.
Nous oeuvrons au développement de notre ville et sommes fiers de ce que nous
arrivons à réaliser. Nous ne favorisons pas seulement un developpement
dynamique
devan
la ville,
nous protegeons
aussi
le centre-ville historique et la zone exInformatie
Koninklijke
Horeca
Nederland
traurbaine
verte.
Le
fait
que
cette
reconnaissance
soit également internationale est une
…
motivation supplémentaire. Je vous remercie pour l’attribution de ce prix et espère que
vous
viendrez un jour visiter Zwolle. Vous pourrez alors vous-même constater ce que
Bijlagen
notre
belle ville
à offrir.”
DVD Zwolle
mijnastad
BuZzer (beknopte informatie uit de Binnenstadsmonitor 2008)
-Folder
Henk ‘Parkeren
Jan Meijer,
de Zwolle
inmaire
Zwolle’
Zwolle
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Zwolle
Zwolle reçoit un prix international pour sa gestion
du patrimoine immobilier
Zwolle a reçu le Prix Territoria Europe 2009 pour la gestion innovante de ses biens immobiliers inoccupés.
L’adjointe au maire Hennie Kenkhuis, responsable de la gestion du patrimoine immobilier municipal de Zwolle,
recevra en mains propres ce prix international, le mercredi 25 novembre à Paris.
Le Prix Territoria Europe est une distinction décernée par l’Observatoire National de l’Innovation Publique Territoria.
Chaque année, une commune française ou européenne est couronnée d’un trophée Territoria pour les innovations
dans le domaine de la gestion urbaine. L’attribution du prix est basée sur un certain nombre de critères: ainsi une
gestion gagnante selon les critères français doit être innovante et le savoir sur l’approche gagnante doit être transmissible.
Après l’inspection d’une équipe de travail à Zwolle, le jury a déterminé que la gestion du parc immobilier de la commune serait nominée pour le prix Territoria. Le jury a notamment été séduit par la manière dont Zwolle gère ses biens
immobiliers temporairement inoccupés. Un nouveau texte de loi en France permet d’installer des résidents temporaires dans des immeubles à usage d’habitation (propriétés de l’Etat). Aux Pays-Bas, ce concept a été adopté depuis
beaucoup plus longtemps, par exemple par le biais d’un gestionnaire de biens inoccupés. Faire intervenir un gestionnaire de biens inoccupés présente un avantage pour la commune, car le local ou immeuble temporairement
occupé sera très vite disponible pour les nouveaux développements auxquels il est destiné.
C’est ainsi que la commune s’emploie à exécuter le plus efficacement possible les développements de l’aménagement
du territoire. L’idée de départ de ce concept, c’est que les locaux ou immeubles (re)deviennent disponibles au moment
voulu pour permettre un développement dans la ville, en limitant le plus possible les coûts. Il existe d’autres options
pour la gestion du parc immobilier vacant comme par exemple conclure un bail temporaire, un contrat de prêt à usage
ou une convention de location temporaire conformément à la loi visant à prévenir l’inoccupation d’un logement (que
les corporations utilisent notamment dans les quartiers de restructuration).
L’occupation temporaire des locaux ou immeubles vides permet d’éviter l’inoccupation d’un bien immobilier avec tous
les problèmes qui y sont liés, comme par exemple le vandalisme, le vol et la dégradation naturelle.
Note de la rédaction, pas pour la publication
Pour plus d’information, vous pouvez prendre contact avec S. Westerdiep,
téléphone 0031-38-498 20 10.
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Gestion du patrimoine immobilier en image
Le service de gestion du patrimoine immobilier dans la ville de Zwolle veille à ce que les biens immobiliers municipaux soient gérés d’une manière professionnelle, uniforme et commerciale, et exploités aux conditions du marché
pour offrir l’hébergement à des établissements commerciaux, sociaux et municipaux. La gestion du patrimoine immobilier permet des développements du territoire et soutient la politique sociale de la commune de Zwolle en proposant
des locaux ou immeubles à des institutions sociales, culturelles et de l’enseignement.
Gestion permanente
La commune a environ 140 immeubles en gestion permanente. Il s’agit d’une grande diversité d’immeubles tels que
bibliothèques, théâtres, centres commerciaux, crèches et divers locaux qui abritent des initiatives sociales et culturelles. Le loyer de ces locaux ou immeubles est fixé conformément au prix du marché. Les locataires payent un loyer
comparable au loyer qu’ils paieraient s’ils louaient un local similaire sur le marché de l’immobilier privé. On évite ainsi
que les institutions qui louent directement des locaux de la ville de Zwolle soient privilégiées pour le prix de location,
ce qui reviendrait à une subvention indirecte. Par contre, s’il s’agit d’un locataire qui présente une initiative à laquelle
la ville de Zwolle accorde beaucoup d’importance, par exemple parce que c’est un équipement valable pour la ville,
alors le locataire peut prétendre à une subvention.
Gestion temporaire
Outre les immeubles en gestion permanente, la ville de Zwolle dispose de quelque 20 locaux en gestion temporaire,
dont quatre anciens locaux d’enseignement d’une surface de 5 000m² chacun, deux anciennes écoles primaires avec
trois ou quatre classes, huit logements, plusieurs locaux d’exploitation et trois bateaux d’habitation.
La raison d’avoir en propriété des biens immobiliers temporaires repose presque toujours sur la possibilité de réaliser
des développements de l’aménagement du territoire. Il peut arriver d’une part que, à l’emplacement du local acquis,
un nouveau développement soit prévu. Dans ce cas, le local sera démoli après la période de gestion temporaire, pour
pouvoir réaliser la nouvelle construction. C’est l’exemple de l’un des locaux que le jury du Prix Territoria a inspecté le
24 septembre 2009, situé au numéro 3 rue Blaloweg à Zwolle. C’est la fondation De Oude AmbachtSchool (DOAS) qui
est temporairement établie dans ce local.
D’autre part, un immeuble peut être acquis en propriété pour ne pas frustrer les développements de l’aménagement
du territoire dans les environs du ou des immeuble(s) acquis. Dans ce cas, au moment où les procédures
d’aménagement territorial seront finalisées, le local sera de nouveau vendu tel quel. C’est le cas pour le logement que
le jury a visité rue Voorsterweg.
Formes d’une gestion temporaire
La loi néerlandaise offre différentes options de gestion temporaire d’immeubles:
1.conclure un contrat de location temporaire;
2.conclure un contrat de prêt à usage;
3.accorder l’utilisation d’un bien immobilier par le biais d’une entreprise spécialisée dans la gestion
de biens inoccupés;
4.conclure une convention de location temporaire conformément à la loi visant à prévenir
l’inoccupation d’un logement;
Le choix de l’une de ces options sera déterminé en fonction de deux aspects. Premièrement, le local doit être disponible au moment voulu, et deuxièmement la ville de Zwolle veut limiter le plus possible les frais pendant la période
de gestion. La disponibilité à temps de l’immeuble ou du local est ici un facteur décisif.
La première option, conclure un contrat de location temporaire, présente le moins de frais de gestion. On facture un
loyer pour le local/immeuble et les frais d’énergie du local/immeuble sont à la charge du locataire. Par contre, cette
option présente un inconvénient, à savoir que l’immeuble ne sera pas aussitôt disponible puisqu’il faut tenir compte
d’un préavis raisonnable. En cas de location temporaire d’un logement ou d’un local d’exploitation pour le commerce
de détail, la protection légale en faveur du locataire peut en effet présenter un risque en ce qui concerne la disponibilité à temps du logement ou du local.
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Conclure un contrat de prêt à usage (option 2) offre plus de flexibilité. On peut convenir d’un délai de préavis plus court
et il n’y a pas de protection pour le locataire. Par contre, dans ce cas, les coûts de gestion sont plus élevés du fait qu’il
n’y a pas de contrat de location.
L’option 3 consistant à faire appel à une entreprise spécialisée dans la gestion de biens inoccupés, offre le maximum de flexibilité pour la ville. Le local ou immeuble sera très vite disponible et la protection du locataire même en
cas d’habitation, n’entre pas en considération. Par contre, cette option a un gros désavantage, c’est que les coûts de
gestion sont relativement élevés: il n’y a pas de rentrées de loyer et les charges fixes sont payées par la ville.
La dernière option, la location conformément à la loi visant à prévenir l’inoccupation d’un logement, ne peut être choisie qu’en cas d’habitation temporaire. Par ailleurs, on ne peut l’utiliser que si le local ou immeuble sera finalement
démoli ou subira de gros travaux de rénovation. La location conformément à la loi tendant à prévenir l’inoccupation de
logement sera surtout utilisée par des corporations de logements dans des quartiers de restructuration. Pour les locataires de logements dont le bâtiment doit être démoli, on recherche un lieu d’habitation alternatif. Le déplacement
de tous les locataires dans un quartier de restructuration peut prendre beaucoup de temps. Dans la période intermédiaire, la corporation de logements peut louer les appartements vides, conformément à la loi tendant à prévenir
l’inoccupation de logement, par exemple à des étudiants ou autres personnes ayant besoin d’un hébergement temporaire. La protection de location ne s’appliquant pas à ce cas, la corporation ne court aucun risque que les locataires
ne s’en aillent pas au moment où la rénovation commencera réellement. Dans un certain nombre de cas, la ville de
Zwolle utilise également cette option.
Avantages pour la commune
L’utilisation temporaire de bâtiments vides évite l’inoccupation et tous les problèmes connexes, à savoir: squat, vandalisme, vol, dégradation naturelle de l’entourage. Par ailleurs, le bien immobilier inoccupé est mis à la disposition
d’importants aménagements sociaux par exemple comme atelier pour des artistes qui se lancent ou on peut aussi
parler de logement temporaire.
Il est difficile de dire si cela présente un avantage financier, la gestion temporaire ne couvre pratiquement jamais les
coûts mais elle aide quand même à limiter les coûts de gestion.
Inspection du jury du Prix Territoria
Le 24 septembre 2009, le jury du Prix Territoria s’est rendu à Zwolle pour examiner comment la commune règle sa
gestion des biens immobiliers. Le jury était particulièrement intéressé par la gestion temporaire des biens immobiliers et par la manière dont la ville de Zwolle organise l’utilisation temporaire des immeubles/bâtiments inoccupés. Le
jury a inspecté deux immeubles:
L’acquisition du logement au 58 rue Voorsterweg était une occasion à saisir. Le logement avait été mis en vente et la
commune a profité de l’occasion pour l’acheter. Dans les environs, il y a plusieurs nouveaux développements prévus
pour lesquels les procédures d’aménagement territorial ne sont pas encore terminées. Pour éviter qu’un éventuel
nouveau propriétaire de l’immeuble fasse objection à la procédure d’aménagement territorial et provoque ainsi un retard dans le projet, la commune a acheté le logement. Dès que la procédure d’aménagement territorial sera terminée,
le logement sera vendu.
Dans ce cas, on choisit de faire intervenir un gestionnaire chargé de biens inoccupés pour la gestion temporaire du logement. La location temporaire d’un logement comporte en soi beaucoup de risques, puisque le locataire du logement
jouit d’une grande protection, comme nous l’avons indiqué plus haut.
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L’ancien bâtiment scolaire rue Blaloweg a été acheté pour permettre un nouveau développement en cet endroit. Pour
cela, le bâtiment doit être démoli d’ici deux ans environ. L’immeuble est temporairement mis à la disposition de trois
organisations. La commune a conclu à cet effet un contrat de prêt à usage avec ces organisations. Il n’y a dans ce cas
aucune relation de loueur - locataire, les utilisateurs ne bénéficient alors d’aucune protection et un délai de préavis
à très court terme peut donc être appliqué. Le cas échéant, la commune a ainsi la possibilité de récupérer très vite le
logement. Puisqu’il s’agit d’un contrat de prêt à usage, les coûts de raccordements des équipements d’utilité publique
et les frais d’entretien (les plus urgents) pourront être à la charge de l’utilisateur, ce qui résultera en des coûts de
gestion relativement bas pour la commune.
Une inspection a été effectuée rue Blaloweg à la fondation DOAS qui utilise temporairement une partie de l’immeuble
pendant la période de rénovation de son propre immeuble. DOAS est un groupe d’artistes qui trouve son origine dans
le mouvement des squatteurs. Le groupe utilise l’immeuble rue Blaloweg comme atelier. Il ne s’agit pas d’une occupation de logement permanente.
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Zwolle en image
Une ville, c’est fait pour y habiter, y travailler et s’y divertir. A Zwolle, on le fait juste un peu autrement. Zwolle est une
ville où la vie, les distractions et le travail vont ensemble.
Zwolle est une ville d’inspiration et de détente. Ville charnière entre cette grande conurbation qu’est la Randstad et la
province Nord-Est des Pays-Bas. A Zwolle, il se passe beaucoup de choses et il y a beaucoup à faire. La fin 2006 a été
marquée par l’ouverture du tout nouveau théâtre De Spiegel (le miroir en français) au centre de la ville et la IJsseltoren (la tour de l’Ijssel) de 100 mètres de haut, sur l’autoroute A28. Deux édifices qui déterminent l’image de Zwolle et
qui représentent un symbole pour d’autres projets séduisants. Comme par exemple Voorsterpoort sur l’A28, le stade
de football FC Zwolle, le nouveau Collège Deltion et le nouveau quartier de la ville Stadshagen. Zwolle chérit le cœur
de sa ville monumentale mais s’oriente aussi sur son avenir. La politique de l’Etat relative à l’aménagement du territoire et notre devise font autorité: Tous ensemble pour Zwolle. Une bonne coopération avec les habitants et les partenaires de la ville est indispensable pour pouvoir tirer ensemble le meilleur de la ville. Zwolle est une ville avec des
rêves sur l’après-demain, avec des ambitions et des projets pour demain, et avec un besoin d’agir aujourd’hui. Vive
Zwolle!
La vie
Le centre historique de Zwolle est entouré par les canaux de la ville. Les nombreux monuments rappellent la richesse
de son passé comme ville de la Hanse. Le coeur de cette ville très animée offre de nombreuses possibilités pour le
shopping, la culture et les sorties, avec une sélection d’excellents restaurants, cafés, terrasses, théâtres, cinémas et
musées. Le centre de la ville constitue également le décor pour la kermesse d’été, le festival de la libération, la fête
des ballons, le salon culinaire de Zwolle et bien d’autres évènements culturels. Les ambitions et les opportunités
culinaires de Zwolle ont de plus en plus de notoriété aux Pays-Bas. Ce n’est pas pour rien que Zwolle a été proclamée
en 2008 la Capitale du Goût. La place Grote Markt récemment rénovée avec ses terrasses, est un lieu de rencontre par
excellence. Des projets séduisants comme le Maagjesbolwerk (un complexe d’habitations et de commerces avec un
port de plaisance dans une architecture particulière) et la zone d’habitations et de commerces appelée Eiland, viennent consolider le rôle du centre de la ville comme coeur battant de toute une région. Que ce soit au niveau national ou
international, Zwolle est couronnée de titres ‘verts’ référant à la nature, notamment grâce à ses parcs municipaux et à
ses canaux, le charmant paysage fluvial de l’Ijssel, la rivière Zwarte Water, l’Overijsselse Vecht et les nombreux lacs et
étangs. Avec comme grands jardins la Veluwe, la Sallande et le nord de la province d’Overijssel riche en cours d’eau,
Zwolle est un bouillon de culture idéal pour les loisirs et le tourisme.
Les distractions
De bons équipements pour la culture, l’enseignement, la santé publique et le sport contribuent à la qualité de vie. Et
cela donne une ville où il fait bon vivre et séjourner. Zwolle suit de près ces équipements et investit dans de nouveaux
aménagements tels que le théâtre De Spiegel, le parc sportif De Verbinding à Stadshagen, le stade de FC Zwolle et
le nouvel emplacement du Collège Deltion Par ailleurs, les projets de construction de l’hôpital ultramoderne Isala
Klinieken sont bien avancés. Zwolle est également un centre très important pour ce qui est de l’enseignement professionnel secondaire et supérieur, avec deux grands établissements: le ROC et l’Hogeschool Windesheim.
Le travail
Zwolle est classée dans le top dix des communes qui enregistrent les meilleures prestations économiques aux PaysBas Les zones industrielles sur l’A28, Hessenpoort et Voorsterpoort, la gare Hanzeland, le parc industriel Marslanden
et le parc de bureaux Oosterenk-Watersteeg offrent des espaces sur mesure. Avec une population de plus de 116
000 habitants, Zwolle offre plus de 82 000 emplois. Ce n’est pas pour rien que Zwolle est la ville charnière entre cette
grande conurbation qu’est la Randstad et la province Nord-Est des Pays-Bas. Zwolle, avec toutes les autres qualités
qu’une ville peut avoir, est par conséquent un lieu d’établissement séduisant pour les entreprises et les institutions.
Zwolle doit son développement favorable à sa position géographique stratégique puisqu’elle est située au carrefour
des routes nationales, des voies fluviales et des chemins de fer. L’arrivée de la nouvelle ligne de voie ferrée appelée
Hanzelijn souligne cette position stratégique de Zwolle.