Résultats Assemblée générale de la Sofia du jeudi 18 juin 2015

PROCES-VERBAL DE
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DE LA SOFIA DU JEUDI 18 JUIN 2015
réunie à l’Hôtel de Massa, 38 rue du Faubourg Saint-Jacques, 75014 Paris,
sous la présidence de M. Alain Absire, président de la Sofia.
Extraits des statuts :
Article 26 : […] Le vote sur les résolutions proposées aux Assemblées Générales s’exerce au sein de chaque collège.
Toute résolution soumise au vote de l’Assemblée doit recueillir la majorité dans chacun des collèges.
Article 27.2 : Dans le collège des auteurs de l’écrit : les auteurs stagiaires disposent chacun d'une voix ; les auteurs
adhérents disposent chacun de cinq voix ; les auteurs sociétaires disposent chacun de dix voix.
Dans le collège des éditeurs, chaque associé dispose de dix voix.
Présents ou représentés :
Collège des Auteurs : 590 représentant 4 607 voix ;
Collège des Éditeurs : 40 représentant 400 voix.
Quorum statutaire de 5% des associés : 383 auteurs sur 7 647 et 18 éditeurs sur 349.
Le quorum étant atteint dans chacun des deux collèges, l’Assemblée peut valablement délibérer.
1ère résolution : Les associés de Sofia réunis en Assemblée générale approuvent les conventions règlementées
visées à l’article L.612-5 du code de commerce, telles qu’elles leur ont été présentées dans le rapport spécial
du Commissaire aux Comptes.
Cette résolution est adoptée à l’unanimité des associés présents ou représentés.
Collège des Auteurs Pour : 4 607 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Collège des Éditeurs Pour : 400 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
2e résolution : Après avoir entendu les rapports de la gérance et du Commissaire aux Comptes, les associés de
Sofia réunis en Assemblée générale approuvent les comptes de l'exercice 2013 et affectent le résultat en report
à nouveau.
Cette résolution est adoptée à l’unanimité des associés présents ou représentés.
Collège des Auteurs Pour : 4 607 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Collège des Éditeurs Pour : 400 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
3e résolution : Les associés de Sofia réunis en Assemblée générale approuvent le taux de 9% de frais de
gestion de la copie privée pour les droits de 2014 répartis en juin 2015, soit une somme de 725 693,62 €, ainsi
qu’un taux de frais de gestion de 4,83%, soit une somme de 128 348 €, sur la part légale réservée aux actions
culturelles et de formation.
Cette résolution est adoptée à l’unanimité des associés présents ou représentés.
Collège des Auteurs Pour : 4 607 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
Collège des Éditeurs Pour : 400 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 voix
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Résultats Assemblée générale de la Sofia du jeudi 18 juin 2015
ÉLECTION PAR LE COLLÈGE DES AUTEURS DE SIX ADMINISTRATEURS AUTEURS
dont le mandat de quatre ans est arrivé à terme (article 14-1 des statuts)
Nombre d’inscrits
Nombre de votants
Nombre de suffrages exprimés
Nombre de votes nuls
7 647
625
602 représentant 5 118 voix
(465 sociétaires, 81 adhérents, 63 stagiaires et héritiers)
23
Sont élus : Mmes & MM.
François COUPRY (administrateur sortant)
Yves FRÉMION (administrateur sortant)
Cécile DENIARD (administrateur sortant)
Dominique LE BRUN (administrateur sortant)
Sophie CHAUVEAU
Viviane MOORE
avec
4 100 voix
3 734 voix
3 589 voix
3 262 voix
2 453 voix
2 202 voix
Ont obtenu : Mmes & MM.
Marc LIZANO
Daniel LACOTTE
Jean-Pierre TUSSEAU
Pierre GIRARD
Yacine BENACHENHOU
Laurent RYDER
Michel ORCEL
Georges DEPEYROT
Jean-Marie BEUZELIN
Anne-Béatrice LEYGUES
Dominique JONGBLOED
1 966 voix
1 940 voix
1 301 voix
1 224 voix
1 030 voix
701 voix
656 voix
646 voix
634 voix
562 voix
495 voix
Total des voix (suffrages exprimés)
5118 voix
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ÉLECTION DE SIX MEMBRES DE LA COMMISSION D’INFORMATION ET DE CONTRÔLE
Collège des Auteurs
Sont élus : Mmes & MM.
Marc Lizano
avec
1 231 voix
Maïca Sanconie
1 149 voix
Christiane Hérubel
1 080 voix
Ont obtenu : Mmes & MM.
Hubert Tubiana
916 voix
Collège des Éditeurs
Sont élus : Mmes & MM.
Jean-Benoît Vassogne, représentant les éditions LA DÉCOUVERTE
Michel Boucabeille, représentant les éditions ATHENA
Bruno Nougayrede, représentant les éditions ARTEGE
avec
400 voix
330 voix
320 voix
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Résultats Assemblée générale de la Sofia du jeudi 18 juin 2015