appel d`offre

COMMUNE DE HENRIDORFF
PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA SALLE DES FETES
MISE AUX NORMES DES SANITAIRES ET DE LA
CUISINE
rue de Waltembourg
57820 HENRIDORFF
APPEL D’OFFRE
LOT 05: MENUISERIE ALUMINIUM SERRURERIE
EQUINOXE ARCHITECTURE SARL
RUE DE L’OURS
67350 PFAFFENHOFFEN
Tél : 03.88.07.70.66
Agrandissement dela salle des fêtes
Mise aux normes des sanitaires et cuisine
57820 Henridorff
Maître d’Oeuvre
EQUINOXE Architecture
SOMMAIRE
1.
LES GENERALITES
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
1.5.
1.6
2.
LES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES SERRURERIE
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
3.
Qualité et origines des matériaux
Mise en oeuvre
Contrôle et réception des ouvrages
Obligations diverses
LES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES MENUISERIE ALUMINIUM
3.1.
3.2.
3.3.
4.
Objet du dossier
Consistance des travaux
Limites des prestations
Documents technique de base
Nettoyage du chantier
Le DPGF
Qualité et origines des matériaux
Mise en oeuvre
Obligations diverses
LE DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF
C.C.T.P.
D.P.G.F.
LOT – SERRURERIE - MENUISERIE ALUMINIUM
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1. LES GENERALITES
1.1 OBJET DU DOSSIER
Le présent dossier concerne les travaux à exécuter pour le projet d’Agrandissement de la salle des fêtes et mise
aux normes des sanitaires et de la cuisine de HENRIDORFF
1.2. CONSISTANCE DES TRAVAUX
Suivant chapitre 3
1.3. LIMITES DES PRESTATIONS
Dans le cas des limites de prestation entre les différents lots la description est détaillée dans les articles
positionnés du CCTP.
1.4. DOCUMENTS TECHNIQUE DE BASE
Les travaux et prestations du présent lot devront dans tous les cas être conformes aux D.T.U. (Documents
Techniques Unifiés) ainsi qu’aux normes en vigueur 1 mois avant la date de signature des marchés.
1.5. NETTOYAGE DU CHANTIER
Les prix unitaires indiqués dans le DPGF doivent obligatoirement comprendre pour chaque lot le nettoyage du
chantier pendant sa durée et en fin de chantier, le chargement et l’évacuation de ses déchets à la décharge.
Chaque titulaire doit laisser le chantier propre et libre de tous déchets pendant et après l’exécution des travaux
dont il est chargé.
Chaque titulaire a la charge de l’évacuation de ses propres déblais à la décharge la plus proche sans endommager
les abords.
Chaque titulaire a la charge du nettoyage, de la réparation et de la mise en état des installations qu’il a salies ou
détériorées.
En cas de non respect de ces exigences, le Maître d’œuvre se réserve la possibilité, après simple demande en
rendez-vous de chantier non suivie d’effet dans la semaine suivante, de faire intervenir, aux frais des entreprises
défaillantes, une entreprise de nettoyage extérieure.
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1.6.
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LE DPGF
Le devis quantitatif établi par le concepteur est à chiffrer article par article sans regroupement et sans
modification sous peine de non-conformité.
Il appartient à chaque entreprise de la vérifier à partir des documents graphiques figurant au dossier d’appel
d’offres.
Le fait de reproduire les mêmes quantités vaut acceptation tacite de sa part. Toutes les erreurs constatées après la
signature des marchés ne sauraient en aucun cas remettre en cause le prix global et forfaitaire de ces derniers.
Dans le cas ou des variantes ou modifications devaient être apportées par l’entreprise, ces dernières feront
l’objet d’un document séparé ;
Si proposition de variantes, le montant de ces dernières devra également figurer sur l’acte d’engagement.
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2.
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LES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES SERRURERIE
2.1 QUALITE ET ORIGINES DE MATERIAUX
Il ne sera fait emploi que de métaux neufs et de toute première qualité. Ils seront conformes aux normes D.T.U.
en vigueur, exempts de rouille adhérente, de calamine et autres défauts.
Toutes les serrureries seront exécutées, soit en fers profilés normaux, soit en tôle en tube, selon les spécifications
qui se trouvent dans le Descriptif des ouvrages.
Les aciers remployés pour l’exécution des travaux de serrurerie doivent être de qualité dite « aciers doux du
commerce » et de dimensions conformes aux normes AFNOR de la Classe A « métallurgie ».
2.1.1 Acier
Qualité : Acier doux du commerce, barres et profilés laminés à chaud ou à froid. Tôles laminées épaisseur 20/10°
2.1.2 Tubes
Tuyaux d’acier du commerce, tarif français n° 1 (diamètre inférieur à 50/60)
Tubes ronds et carrés, qualité serrurerie, définie dans les normes de la classe
2.1.3 Métal déployé et autres fabrications
Ils seront du type prévu au devis descriptif dans le cadre des catalogues des fabricants.
Ils devront être soumis à l’agrément du maître d’œuvre avant l’emploi.
2.1.4 Articles de quincaillerie et ferrage
Tous les articles de quincailleries seront conformes aux plans de détail intéressant les travaux du présent corps
d’état.
Normalisés ou non, ils seront de première qualité et devront l’estampille de garantie.
Touts les articles devront être simples, robustes et répondre aux usages auxquels ils sont destinés.
L’entreprise chiffrera son offre en tenant compte d’une quincaillerie de bonne qualité.
La marque des serrures sera définie en accord avec le maître d’ouvrage et avec les autres corps d’’état livrant des
serrures, il ne sera retenue qu’un seul fournisseur de serrures pour l’ensemble de l’établissement
Schéma de combinaison à élaborer en accord avec le maître d’ouvrage, le fabricant et les autres corpts d’état
fournissant les serrures (suivant organigramme des clés du maître d’ouvrage).
Les têtières et les gâches seront traitées contre l’oxydation.
Les carrés de serrures seront de type standard.
Les poignées mobiles comporteront un ressort de rappel pour une sensibilité parfaite, sans aucun jeu.
Les paumelles et tous les accessoires (poignées, barres de poussée, garnitures anti panique, ferme-porte…) sont
de même finition et de même teinte que les ouvrages de serrurerie, sauf indications contraires.
Portes sans pivot à frein hydraulique encastré :
- paumelles ou pivots,
- serrure sur le vantail de service
- poignées en pvc
- poignée apparente en aluminium avec crémone à réempennage automatique des loquets haut et bas pour
le vantail semi-fixe des portes à 2 vantaux,
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Cylindres et clés
- cylindre de haute sécurité modulaire, clé réversible à introduction verticale et incopiable par module
affleurant sur le champ, 15 pistons étagés sur 3 alignements avec entretoise de renfort acier ou inox
pour une protection accrue contre l’effraction,
Canons provisoires
Chaque entreprise livrant des serrures doit les canons provisoires pendant la phase chantier.
Canons définitifs
Chaque entreprise doit la fourniture, la pose et l’adaptation des canons définitifs pour l’ensemble de ses
serrures ainsi que la pose seule des cylindres de Services Concessionnaires fournis par la maître d’ouvrage,
Béquilles
- l’ensemble des béquilles et quincailleries des portes ne comporteront pas de saillies dangereuses
risquant de blesser les gens
- doubles béquilles sur plaques de propreté, l’ensemble en pvc
Divers
- les ouvrages seront réalisés parfaitement robustes eu égard leur destination, et de finition parfaite sans
aucun défaut
- aspect des ouvrages et calepinage des différents éléments suivant plans et détails de l’architecte
- le maître d’ouvre se réserve le droit de refuser les ouvrages qui ne donneraient pas satisfaction,
justificatifs à l’appui
- tous les ouvrages seront étudiés de manière à assurer leur libre dilatation par rapport aux ouvrages sur
lesquels ils seront fixés ?
- tous les j oints au mastic souple seront du type élastomère de 1ère catégorie,
- toutes les fixations utilisées à l’extérieur seront en inox
- les ouvrages extérieurs seront conçus afin d’éviter la stagnation des eaux de pluie
- tampon butoir en aluminium avec insert en caoutchouc noir à fixer au sol ou au mur pour toutes les
portes et pour chaque vantail ;
Prescriptions réglementaire complémentaires :
Tous les équipements de portes devront être conformes aux normes ci-après avec homologation :
- norme EN 1154 pour les ferme-portes
- norme EN 1158 pour les dispositifs de sélection des vantaux
De plus :
- les ferme-portes seront à frein à l’ouverture intégré / avec accélération finale à la fermeture ou
temporisation à la fermeture au choix du maître d’ouvrage (accélération et temporisation non
cumulables)
- pour toutes les parties neuves, les retenues électromagnétiques seront encastrées dans les parois
- les sélecteurs seront encastrés.
Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif et devront, en tout état de cause, être vérifiées avant
exécution.
Les schémas n’on qu’un rôle de visualisation et ne pourront servir à la fabrication.
Le sens d’ouverture des châssis pouvant chantier suivant les destinations et les façades.
2.1.5 Protection contre la corrosion
Toutes les pièces et tous es ouvrages métalliques livrés par le serrurier seront protégé contre l’oxydation par
nature (acier galvanisé – aluminium – inox – etc…)
Tous les ouvrages non protégé par nature contre l’oxydation le seront par u ne peinture antirouille appliquée à la
brosse après dégraissage, brossage de la rouille et piquage de la calamines, épaisseur du feuil 40 microns
minium.
Cette peinture antirouille est à la charge du présent lot et doit être appliquée avant la pose sur toutes les faces,
vues et cachées, des ouvrages.
Généralement, la peinture de finition est à l charge du lot « Peinture » (sauf indication contraire dans le
descriptif)
Dans le cas où les peintures définitives sont appliquées par le présent lot, elles doivent, par leur nature, asurer
aux ouvrages leur protection définitive sans intervention ultérieure du lot « Peinture ».
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Les traitements, qu’ils soient de protection ou de finition, devront être parfaitement compatibles avec les
matériaux.
2.1.6 Finition décorative
Elles sont spécifiées dans le descriptif ; les produits retenus doivent toujours être compatibles entre eux et avec la
nature du subjectile (et de ses composants, colles etc…)
2.2 MISE EN ŒUVRE
2.2.1 Scellements et réservations
Avant la date prescrite pour la pose des ouvrages de serrurerie, l’entrepreneur du présent lot devra s’assurer que
les ouvrages de gros-œuvre auxquels ils sont destinés, sont conformes ;
S’il n’en est pas ainsi il en avisera par écrit le maître d’œuvre.
Les percements et refouillements d’ouvrages de maçonnerie et les scellements de serrurerie sont à la charge de
l’entrepreneur de serrurerie. Ce dernier devra également la fixation des ouvrages de serrurerie ne nécessitant pas
de scellements.
Les réservations des feuillures et trous de scellement dans la maçonnerie sont à la charge du lot gros-œuvre, à la
condition expresse que les indications correspondantes lui soient données en temps utile par l’entrepreneur du
présent lot.
Au cas où ces indications ne seraient pas fournies en temps utile, les feuillures seraient taillées par l’entreprise de
gros-œuvre mais à la charge du titulaire du lot serrurerie.
Si les indications fournies s’avèrent inexactes par la suite, toutes les rectifications de maçonnerie seront faites par
le maçon, à la charge du serrurier. Si par contre les réservations du maçon ne sont pas conformes aux
recommandations fournies par le serrurier, ces rectifications seront à la charge du maçon.
Tous les ouvrages de maçonnerie endommagé par le serrurier lors de la pose des ouvrages seront réparés par le
maçon aux frais du serrurier.
L’entrepreneur de serrurerie devra effectuer lui-même les scellements au mortier de C.P.A Il devra également
reboucher au mortier de C.P.A. les feuillures et rainures réservées par le gros-œuvre pour l’entrepreneur de
serrurerie. Il est précisé que l’emploi du plâtre est interdit pour les scellements et rebouchages.
Il est également interdit de cou per des armatures d’ouvrages en béton armé sans avoir obtenu au préalable
l’autorisation écrite du maître d’œuvre et de l’entreprise de gros-œuvre.
En outre, l’entrepreneur devra assurer à ses frais dans ses ouvrages de serrurerie, à la demande des corps d’état
techniques, toutes entailles, ou rainures ou feuillures et les percements nécessaires au passage des canalisations,
organes de manœuvre etc… existant soit au moment de la pose ou qui peuvent être installés après la pose des
ouvrages de serrurerie, à condition que ceux-ci je nuisent pas à la solidité des ouvrages.
2.2.2 Exécution
Les assemblages, soudés électriquement, le seront par rapprochement et ne devront comporter aucune trace de
soudure en saillie.
Des dispositions spéciales devront être prévues pour permettre la libre dilatation des éléments, notamment en ce
qui concerne les garde-corps de grande longueur.
Les pattes, paumelles, etc… seront fixées par vis. Les paumelles soudées ne seront admises qu’après accord du
maître d’œuvre. Il en sera de même pour toutes les parties démontables, les vis ne devant jamais désafleurer la
pièces démontable.
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Les paumelles seront huilées.
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Le remplissage en tôle sera parfaitement dressé et constitué de façon à ne subir aucune déformation par
dilatation.
Tous les systèmes de fixation sont à prévoir par l’entrepreneur du présent lot d’une rigidité suffisante pour
garantir la conformité aux règles D.T.U et règlement de sécurité en vigueur.
Les articles de quicaillerie comportant des parties mobiles ou des mécanismes seront graissés.
2.3 CONTROLE ET RECEPTION DES OUVRAGES
Les métaux employés peuvent faire l’objet de recette et de contrôle de la part du maître d’œuvre, conformément
aux indications des D.T.U.
Des contrôles et recettes, dans les ateliers de l’entrepreneur du présent lot, peuvent être faits par le maître
d’œuvre pour la vérification de l’usinage, des soudures et des montages provisoires.
Les assemblages soudés offrant certaines difficultés de réalisation, devront être réalisés par des soudeurs agréés
dans les conditions définies par le D.T.U. n° 32.1
Révision des ouvrages avant réception
L’entrepreneur du présent lot devra, avant la date fixée pour la réception des travaux et sans y avoir été
spécialement invité, procéder à la révision complète des ouvrages de sont lot, effectuer les raccords et
remplacement qui s’imposent, mettre en jeu et graisser les ferrements des portes et autres parties ouvrantes.
2.4 OBLIGATIONS DIVERSES
2.4.1 Echantillons
Les articles de quincaillerie nécessaires à l’équipement des ouvrages du présent lot, seront conformes aux
échantillons que l’entrepreneur aura fait accepter par le maître d’œuvre
2.4.2 Protection des ouvrages
Il est rappelé que chaque entrepreneur devra assurer lui-même la protection des matériaux approvisionnés et des
ouvrages en place de son lot contre toutes dégradations ou vols pendant toute la durée des travaux.
2.4.3 Etudes – Dessins d’exécution
Les sections des fers des profils tubulaires et autres indiquées au devis descriptif ne sont données qu’à tire
indicatif et constituent des minima. L’entrepreneur devra, sous sa responsabilité, les contrôler et les augmenter
s’il y a lieu, pour livrer les ouvrages répondant aux normes françaises et aux règles de sécurité en vigueur.
Dans ce même ordre d’idées, le titulaire du présent lot devra fournir et poser à ses frais tous les fers et profils
tubulaires supplémentaires nécessaires que le maîte d’œuvre pourrait imposer sur le tas pour la consolidation des
ouvrages.
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3.
LES
PRESCRIPTIONS
ALUMINIUM
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PARTICULIERES
MENUISERIE
3.1 QUALITE ET ORIGINE DES MATERIAUX
Les marques de fabricants indiquées aux descriptifs sont données à titre indicatif de référence et de qualité.
Les quincailleries devant équiper les ouvrages métalliques seront soumises, pour approbation,
d’œuvre.
au maître
Les travaux du présent lot devront comprendre au minimum :
- fourniture et pose des menuiseries extérieures, avec meneaux et vitrages, suivant descriptifs ci-après
- les études, dessins de détail et calepin de tous types d’ouvrages, remise des plans aux corps d’état pour
information et exécution
- la fourniture, la fabrication, le transport à pied d’œuvre, le stockage, la pose et la fixation des différents
ouvrages et matériaux tels que définis au devis descriptif
- la pose dans ces ouvrages d’éléments fournis par les autres corps d’état
- les essais physiques et mécaniques des ouvrages
- le réglage et l’ajustage des ouvrages aux jeux prescrits
- la protection anticorrosion des parties en fer brut ou en acier (avant pose et avant scellement)
- la fourniture et la pose de tous les accessoires de quincaillerie, des cylindres et des serrures
- la fourniture et la pose des parecloses devant recevoir un vitrage isolant ou non
- la fourniture et la pose de joints d’étanchéité des cadres dormants ainsi que des cadres ouvrants
- toutes les parties pleins des châssis fixes et ouvrants
- l’ajustage des cadres ouvrants suivant les dimensions ré elles telles que relevées sur place
- les bavettes basses clipsées assurant l’étanchéité
- le stockage des matériaux durant les travaux
- la fourniture et la pose des couvre-joints et profils pour assurer une parfaite finition en périphérie de
chaque ouvrage côté intérieur et extérieur
- tous les percements et scellements nécessaires y compris le traçage
- les menuiseries comprendront toutes les pièces et façonnables tels que rejet d’eau, recueillement et
écoulement des eaux de condensation, etc… nécessaires pour des menuiseries traditionnelles à double
feuillure
- les échafaudages éventuels nécessaires à la pose
- le maintien en parfait état (y compris de propreté) de tous les ouvrages jusqu’à la réception des travaux
- le remplacement des verres brisés ou rayés au moment de la réception des ouvrages
- le raccords de finition de toutes natures avant la réception
- les fournitures et prestations annexes ou complémentaires ne figurant pas au devis descriptif mais
qui sont indispensables pour une bonne exécution complète des ouvrages du présent lot pour être
conformes aux normes françaises qu’aux meilleures règles de l’Art, le présent CCTP n’étant pas
limitatif.
3.1.1 L’aluminium
Alliage léger
Les profils employés pour l’exécution des travaux seront en alliage d’aluminium de préférence en A.G.S.
(aluminium magnésium silicium). Cet alliage aura des caractéristiques mécaniques élevées, ainsi qu’une
remarquable résistance à la corrosion.
Tous les accessoires auront les mêmes caractéristiques
Les autres alliages utilisés pourront être les suivants :
- alliage aluminium magnésium 5005
- alliage aluminium silicium magnésium
Les qualités seront du type :
- Profilés en alliage léger ou pièces moulées, suivant normes NF A 50-452
Tous les accessoires nécessaires aux manœuvres d’ouverture et de fermeture seront exécutés avec le même
alliage et seront encastrés.
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Finition des menuiseries aluminium (suivant CCTP)
Thermolaquage :
Les menuiseries aluminium seront laquées par Thermolaquage
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Le laquage sera effectué en atelier par poudrage électrostatique à partir de poudre polyester sur une épaisseur
d’au moins 60 microns ou par procédé équivalent
La polymérisation devra être menée par cuisson au four (pour les profilés à rupture thermique, le procéde de
cuisson doit être conforme au cahier des charges des profilés).
Le traitement de surface préparatoire après dégraissage comporte une conversion chimique afin d’assurer une
bonne adhérence de la laque
Garantie de teinte de 10 ans pour tous les coloris avec label QUALICOAT
Spécifications techniques définies par les normes NFP 34-601 et 34-602
Teinte RAL au choix de l’architecte.
Anodisation
Les menuiseries aluminium seront anodisées
Sauf spécification contraire dans le descriptif, l’aluminium utilisé subira les traitements suivants :
- satinage chimique (après dégraissage)
- anodisation
- colmatage
L’anodisation sera effectuée conformément aux prescriptions de la norme NF A 91.450 " Anodisation de
l’aluminium et de ses alliages "
Les classes d’anodisation seront :
- AA 15 pour les ouvrages intérieurs (couche d’anodisation de 15 microns d’épaisseur)
- AA 20 pour les ouvrages extérieurs (couche d’anodisation de 20 microns d’épaisseur)
La qualité de l’anodisation sera du type qualité architecturale
L’anodisation sera titulaire du labal EWAA – EURAS
Principes généraux de la menuiserie
Mise en œuvre de précadre rapporté en aluminium (si nécessaire) dans le cas de l’éloignement de la structure
porteuse, sur cales réglables pour assurer un positionnement précis du châssis, profilés en aluminium en 2 parties
(intérieure et extérieure) remplissant les fonctions de rigidité et d’es thétique, avec barrage thermique.
Cadres dormants et ouvrants en profilés tubulaires extrudés à rupture thermique en alliage d’aluminium
comprenant au minimum :
- l’utilisation de profilés ne présentant pas de continuité métallique entre l’intérieur et l’extérieur de la
menuiserie
- les profilés seront conformes à la norme en vigueur
- l’entreprise joindra à son offre une documentation technique détaillé du profil utilisé
- en tout état de cause le matériel proposé devra présenter une résistance mécanique et une durabilité au
moins équivalente à la menuiserie métallique traditionnelle
La traverse basse comporte côté extérieur les jets d’eau et larmiers nécessaires à un écoulement normal des eaux
de ruissellement
Gorge de récupération des eaux de condensation sur traverse basse du dormant côté intérieur : les eaux de
condensation accidentelle devront pouvoir s’évacuer en totalisé vers l’extérieur et être la source d’aucune
dégradation.
Feuillures auto drainantes pour vitrages et parcloses en fonction de l’épaisseur des vitrages : les parcloses
devront être maintenues solidement sur les cadres, sans possibilité de démontage de l’extérieur (parcloses côté
intérieur)
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Les feuillures pour vitrage et les feuillures entre dormants et ouvrants seront conçues de façon à rejeter vers
l’extérieur les eaux d’infiltration accidentelle.
Joints préformés en néoprène talqués entre dormants et ouvrants à placer dans rainures prévues à cet effet ; ces
joint seront continus sur toute leur longueur ainsi que dans les angles (angles soudés)
Joints d’étanchéité en partie b asse des portes par joint à lèvres et joint compressible intégrés à la traverse basse
de façon non visible.
Assemblage entre profils par dispositif non visible, y compris renforts nécessaires
Dispositif permettant la libre dilatation de la menuiserie et permettant d’absorber le fluage de la façade
Tous les ouvrages seront réalisés pour permettre leur libre dilatation entre eux et par rapport aux supports sur
lesquels ils sont fixés
La surface des produits doit être lisse exempte de paille, soufflure, criques, piqûres.
Les profilés seront du type ouvert, filé à la presse, dressé et revenu.
3.1.2 Choix de la vitrerie
Les verres employés seront neufs du 1er choix pour les verres courants dits verres à vitre et choix supérieur pour
les verres épais dits triples.
Il s seront conformes aux échantillons acceptés par le maître d’œuvre
L’entreprise est tenue d’observer les superficies maximums d’utilisation recommandées par le fabricant,
particulièrement en ce qui concerne le verre à vitre et devra donc déterminer les dimensions des ouvrages à
vitrer.
3.2 MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX
3.2.1
Pose
La pose devra être réalisée conformément aux prescriptions des fabricants, ainsi qu’aux règlements et normes en
vigueur.
La présence des volumes posés sera signalée de façon visible
La pose de la vitrerie devra se faire à la cadence de l’achèvement des menuiseries
La pose des volumes se fera dans feuillure auto-drainantes avec étanchéité avec cordon préformé.
3.2.2
Réservations
Au cours de la période de préparation l’entrepreneur du présent lot devra :
- réclamer toutes précisions utiles sur les détails nécessaires à l’établissement des plans d’exécution des
ouvrages de son lot et notamment :
o les dimensions et formes à donner aux feuillures destinées à recevoir les vitrages
o les détails des feuillures destinées à recevoir les volumes en glace trempée, en vitrage isolants
ou en verre feuilleté
o établir les plans d’exécution vitrerie à partir des plans du projet, des indications du devis
descriptif et des renseignements énumérés ci-dessus
Durant le chantier l’entrepreneur du lot devra :
- s’assurer, avant de commencer les travaux, que les éléments devant supporter les vitrages sont aptes à
recevoir ceux-ci
- s’assurer que les dimensions des feuillures ou rainures à réserver aux vitrages sont conformes aux
indications des plans d’exécution
- s’assurer que les peintures primaires, couches d’impression et d’isolement sont compatibles avec les
produits de calfeutrement et que le délai de séchage des peintures est bien écoulé
- s’assurer que les supports sont en état de recevoir les mastics exempts de graisse ou de rouille ou autres
salissures non susceptibles d’être enlevées par simple brossage.
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3.2.3
Mise en œuvre des éléments finis
Les éléments de fenêtres seront livrés terminés sur chantier.
Les façades devront être dégagées de tout échafaudage volant ou fixe de façon à ne pas gêner la pose et
permettre une cadence rapide.
Les points d’appui des menuiseries seront assurés au moyen de cales, coins, liteaux, barres d’écartement etc… et
retirés après séchage des scellements.
Le réglage des fenêtres doit être vérifié par le menuisier après exécution des points de fixations ;
3.2.4
Etanchéité et condensation
Les fenêtres doivent posséder une étanchéité à l’air, à l’eau et au vent.
Les façades et leurs joints, dans leurs conditions réelles de mise en œuvre, compte tenu des variations
dimensionnelles des matériaux constitutifs et des déformations générales, doivent assurer, entre l’extérieur et
l’intérieur, l’étanchéité à l’eau, à l’air et aux transmissions de bruits.
Classement AEV
- la menuiserie sera classée A3 E3 V2 du point de vue de l’étanchéité à l’air, à l’eau et résistance au vent
selon norme NFP 20 302
- certificat d’essais à fournir par l’entreprise et marquage NF CST bât.
Les joints d’étanchéité ne peuvent être employés qu’avec l’autorisation du maître d’œuvre.
Les ouvrages en façade devront être conçus et réalisés de manière à éviter toute stagnation d’eau et qu’ils
devront obligatoirement comporter un larmier ou une goutte d’eau afin d’éviter toute coulure en façade.
Tous les ouvrages seront conçus et réalisés de manière à empêcher toute pénétration d’eau et de neige, neige
poudreuse notamment ; cette prescription intéresse plus particulièrement les grilles de ventilation, capots et
autres accessoires à corps creux rapportés.
Toutes autre dispositions seront prises pour qu’aucune condensation ne se produise à l’intérieur des locaux, des
volumes fermés, de même qu’à l’intérieur des isolants ou entre ces derniers et leur support.
Les isolations thermiques avec de la laine de verre devront être mises en œuvre en tenant compte de réalisation
de calfeutrements soignés pour suppression de tous les ponts thermiques : un soin particulier est demandé à
l’entreprise pour éviter tous désordres d’infiltrations d’eau et de pont thermiques dans le temps.
Les isolants et calfeutrements devront être continus, parfaitement jointifs et maintenus sur les supports pour
éviter tout déplacement, glissement ou soulèvement ultérieurs ; des tôles de maintien sont à prévoir ; la finition
des tôles ou parties de tôle visibles devra être identique à la finition de la menuiserie. Ces tôles, dans le cas où
elles sont associées à l’esthétique des ouvrages, devront constituer un ensemble homogène avec ces ouvrages.
Ces tôles complémentaires d’habillage seront de même aspect et de même teinte que l’ensemble de la menuiserie
exérieure
Classement ACOTHERM :
- menuiserie avec entrées d’air
- la menuiserie sera classée AC1 correspondant à l’indice d’isolement de R > 30 dB (A) Route,
- les jonctions et calfeutrement divers sont réalisés de manière à conserver les caractéristiques imposées,
- certificat d’essais à fournir par l’entreprise.
3.2.5
Pose des vitrages
La largeur des feuillures à verre devra permettre l’emploi de double vitrage.
L’épaisseur des vitrages est sous la responsabilité de l’entreprise en fonction des dimensions des châssis, des
données et exigences règlementaires ainsi que des exigences particulières du présent devis descriptif ou autres
exigences architecturales
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Le vitrage est posé dans des feuillures auto-drainantes.
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La pose des vitrages extérieurs comprendra au minimum :
- le nettoyage des feuillures
- la dépose et repose des parcloses
- la calages des produits verriers
- les garnitures d’étanchéité comprenant :
o garniture principale : joints EDPM (élastomère)
o garniture secondaire : joints EDPM
Les joints seront continus ou vulcanisés sur toute la longueur et dans les angles.
L’entreprise n’utilisera que des produits compatibles entre eux avec les produits verriers.
Le procédé de vitrage utilisé et mise en œuvre devra bénéficier d’un avis technique du C.S.T.B.
La fourniture et pose du vitrage isolant thermique transparent devra répondre à une isolation thermique de :
U = 1.1 W / (m².K).
3.2.6
Quincailleries
Les ferrures sont du type encastré (sauf indications contraires) ; toutes les parties métalliques sont en métal non
ferreux ou protégé contre l’oxydation par galvanisation ou procédé équivalent :
- tous les ferrements sont de bonne qualité et de marques notoirement connues
- ouverture et fermeture facilement accessibles et manoeuvrables en toute sécurité
- toutes les parties visibles comportent leur revêtement de finition ou finies par nature
- les paumelles et tous les accessoires (poignées, basse de poussée, garnitures antipanique, fermeportes…) sont en alu de même finition et de même teinte que les profilés de menuiseries, sauf
indications contraires
- les gâches et têtières sont en métal inoxydable
Ferrures pour châssis ouvrant à la française :
- paumelles en aluminium avec chemise en polyamide, axes, inserts et visserie en inox
- crémone encastrée
- poignée de manœuvre en aluminium
Ferrures pour châssis ouvrant en oscillo-battant :
- paumelles en aluminium avec chemise en polyamide, axes, inserts et visserie en inox
- ferrure complète en encastré avec tous les accessoires (système anti-fausse manœuvre et compas de
verrouillage
- poignée de manœuvre unique pour les deux modes d’ouverture en aluminium
- dispositif anti-fausse manœuvre
Portes sans pivot à frein hydraulique encastré :
- paumelles ou pivots
- serrure sur le vantail de service
- poignées en nylon
- poignée apparente en aluminium avec crémone à réempennage automatique des loquets haut et bas pour
le vantail semi-fixe des portes à 2 vantaux.
Accessibilité
- les commandes à manœuvre manuelle comprendront le cas échéant, pour les châssis difficilement
accessibles ou inaccessibles, les reports de commande nécessaires, de manière à être manoeuvrables
depuis le niveau d’intervention considéré
Serrures :
- elles seront du type à mortaiser, à pêne ½ tour et à pêne dormant, sauf indication contraire du descriptif
- elles comportent un cylindre à combinaison à profil européen, tous les matériels précités bénéficient
d’une garantie décennale du fabricant
- la marque des serrures sera définie ultérieurement, en accord avec le maître d’ouvrage et les autres lots
fournissant des serrures
- schéma de combinaison à mettre au point en accord avec le maître d’ouvrage, le fabricant et les autres
lots fournissant des serrures (suivant organigramme des clés du maître d’ouvrage)
Canons provisoires :
- chaque entreprise livrant des serrures doit les canons provisoires pendant la phase chantier
LOT – SERRURERIE - MENUISERIE ALUMINIUM
12
Agrandissement dela salle des fêtes
Mise aux normes des sanitaires et cuisine
Maître d’Oeuvre
57820 Henridorff
EQUINOXE Architecture
Canons définitifs :
- chaque entreprise doit la fourniture, la pose et l’adaptation des canons définitifs pour l’ensemble de ses
serrures ainsi que la pose seule des cylindres de services concessionnaires fournis par le maître
d’ouvrage
Béquilles :
- l’ensemble des béquilles et quincailleries des portes ne comporteront pas de saillies dangereuses
risquant de blesser les enfants conformément au cahier des recommandations de l’Education Nationale
- doubles béquilles sur rosettes et rosettes pour cylindre, l’ensemble en nylon
Divers
- tampon butoir en aluminium avec insert en caoutchouc noir à fixer au sol ou au mur pour toutes les
portes et pour chaque vantail
- les poignés mobiles comporteront un ressort de rappel pour une sensibilité parfaite, sans aucun jeu
Prescriptions réglementaires complémentaires :
- tous les équipements de portes devront être conformes aux normes ci-après avec homologation :
o norme EN 1154 pour les ferme-portes
- de plus :
o les ferme-portes seront à frein à l’ouverture intégré / avec accélération finale à la fermeture ou
temporisation à la fermeture au choix du maître d’ouvrage (accélération et temporisation non
cumulables)
o pour toutes les parties neuves, les retenues électromagnétiques seront encastrées dans les
parois
o les sélecteurs seront encastrés
Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif et devront, en tout état de cause, être vérifiées avant
exécution
Les schémas n’ont qu’un rôle de visualisation et ne pourront servir à la fabrication
Le sens d’ouverture des châssis pouvant chantier suivant les destinations et les façades.
3.2.7
Calfeutrement
Le calfeutrement doit, par sa nature même et quels que soient les matériaux mis en œuvre assurer
l’imperméabilité à l’air et l’étanchéité à l’eau.
Dans certains cas, il participe à la protection thermique, acoustique et à la résistance au feu
Le calfeutrement sec est à la charge du présent lot qui doit l’étanchéité autour de tous les châssis et éléments
adjacents, les joints du type compriband seront mis en œuvre dans les règles de l’art, afin d’avoir une bonne
compression des mousses.
Les joints souples seront à base de mas tic de 1èere catégorie avec label S.N.J.F du type élastomère (sauf
indications contraires).
3.2.8
Raccords entre éléments juxtaposés
Tous les habillages, profilés et raccords nécessaires seront à la charge du présent lot, suivant indications des
plans et suivant les types d’ouvrage.
Ils seront en aluminium, de même nature et de même aspect que les menuiseries courantes (éléments d’angles,
raccords d’extrémité, habillage des précadres etc…
Des profilés et habillages de calfeutrement et de finition sont à prévoir en périphérie intérieure de tous les châssis
par le présent lot pour une finition soignée et irréprochable.
3.2.9
Liaisons équipotentielles
Les éléments métalliques (structures, parements, métallerie etc ...) du présent lot seront mis à la terre,
Pour ce faire, le titulaire du présent lot devra veiller à la continuité électrique des éléments métalliques lors du
montage
Le titulaire du lot Electricité fera la connexion des éléments métalliques sur le réseau de terre aux extrémités
ou/et tous les 25 ml environ et suivant les recommandations de la norme NF 15-100
Dans le cas où la continuité ne peut être assurée pour des raisons de mise en œuvre, le titulaire du présent lot
réalisera un pontage par conducteur adéquat.
LOT – SERRURERIE - MENUISERIE ALUMINIUM
13
Agrandissement dela salle des fêtes
Mise aux normes des sanitaires et cuisine
57820 Henridorff
Maître d’Oeuvre
EQUINOXE Architecture
3.3 OBLIGATIONS DIVERSES
3.3.1 Généralités
L’entrepreneur sera tenu avant tout commencement d’exécution de fournir tous les échantillons, modèles ou
maquettes qui seront demandés par l’architecte pour fixer leur choix.
Ces ouvrages font expressément partie du forfait, ainsi que toutes présentations, modifications ou dépose des
ouvrages ou parties d’ouvrages non acceptées.
Il devra également avant tout commencement des ouvrages du présent lot soumettre à l’approbation de
l’architecte les plans d’exécution.
Il ne pourra en aucun cas arguer en cours de travaux d’imprécisions des plans ou du devis descriptif pour ne pas
exécuter tout ou partie des ouvrages nécessaires au parfait achèvement du présent programme ou pour demander
des plus-values aux prix unitaires fixés par lui
Il devra également prendre toutes précautions nécessaire contre les risques d’accidents pouvant déprécier ou
endommager les ouvrages voisins.
3.3.2 Entretien
Pendant le délai d’un an à compter de la réception l’entrepreneur doit l’entretien à ses f rais des ouvrages
exécutés. Il sera tenu de déposer les portes, fenêtres etc… et les reposer après réparation ou réfection partielle si
les jeux indiqués étaient dépassés ou si des voilements ou gauchissements étaient constatés.
L’entretien consistera notamment à donner avec prudence des jeux suffisants aux parties mobiles, à remplacer ou
à redresser les parties gauchies ou déjetées,à graisser les articles de quincaillerie qui le demandent, à les rajuster
si besoin est, à remplacer les vitres cassées pour la même cause, à se tenir à la disposition des usagers pour les
mises au point nécessaires et pour les mettre au courant des précautions à prendre etc….
3.3.3 Projet d’exécution de l’entrepreneur
Les menuiseries, objet du présent lot, devront être fabriquées sans attendre l’exécution du gros-œuvre, afin de
pouvoir synchroniser la pose avec l’avancement du gros-œuvre ou charpente bois.
En conséquence, l’entrepreneur du présent lot établira ses dessins d’exécution en étroite relation avec les
entrepreneurs
Il surveillera de près l’exécution des ouvrages de béton armé pour s’assurer que les tolérances d’exécution
arrêtées contradictoirement entre son confrère et lui sont parfaitement respectées à l’exécution.
Le projet détaillé de l’entrepreneur du présent lot comprenant tous dessins nécessaires à grandes échelles et
grandeur, toutes spécifications, toutes présentations d’échantillons et de prototypes, devra être approuvé par
l’architecte avant tout commencement d’exécution.
Cette approbation écrite ou tacite ne pourra avoir pour effet de dégager l’entrepreneur du présent lot des
responsabilités qui pourraient lui incomber.
3.3.4 Mise en œuvre des ouvrages
Le prix forfaitaire remis par l’entrepreneur devra comprendre :
- tous les échafaudages et appareils de levage et de manutention nécessaires à la mise en œuvre des
menuiseries extérieures
En aucun cas, il ne devra compter sur les échafaudages ou appareils de levage et de manutention des autres
coprs d’état.
LOT – SERRURERIE - MENUISERIE ALUMINIUM
14
Agrandissement de la Salle des Fêtes - Mise
aux normes des Sanitaires et Cuisine
Rue Waltembourg
57820 HENRIDORFF
MAITRE D'OUVRAGE :
Commune de HENRIDORFF
Rue de l'Eglise
57820 HENRIDORFF
Lot n°5
MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
CCTP
Dossier
Date
Phase
ARCHITECTE :
Equinoxe Architecture Sarl
Rue de l'ours
67350 Pfaffenhoffen
Tél : 0388077066 Fax : 0388070775
Indice
19/11/2010
Agrandissement de la Salle des Fêtes - Mise aux normes des Sanitaires et Cuisine
Rue Waltembourg - 57820 HENRIDORFF
CCTP - Lot n°5 MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
Edition du 19/11/10
NOTA:
L'entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des plans, du site et du terrain d'implantation des ouvrages. Il
devra vérifier et s'assurer de la concordance entre les différents plans et le devis descriptif quantitatif donné à titre
indicatif.
Il devra informer immédiatement le maître d'oeuvre dans le cas où il aurait constaté une erreur ou omission.
Les entrepreneurs resteront seuls responsables des erreurs ainsi que des modifications qu'entraînerait pour eux
ou pour les autres corps d'état l' inobservation de cette clause.
Aucun supplément ne pourra être accordé pour ce motif.
5.1
MENUISERIE ALUMINIUM
GENERALITES:
Menuiserie en aluminium du type rupture de pont thermique et de marque à définir par l'entreprise. Les profils et
le type de menuiserie proposée devront obligatoirement avoir un avis technique du C.S.T.B. en cours de validité.
Constitution :
Menuiserie avec profil en aluminium anodisé, section suivant fabrication, anti-choc, coloré dans la masse, non
inflammable, stable à la chaleur et aux U.V..
- dormants : cadre dormant avec renfort métallique et pièce d'appui avec jet d'eau, largeur et épaisseur suivant
fabrication, précadre ou fourrure reprenant l'épaisseur du complexe d'isolation.
- ouvrants : du type OB ou OF à feuillure drainée et destiné à recevoir un vitrage isolant thermique compris
parecloses à verre avec joint à intérieur et extérieur.
- joint d'étanchéité Néoprène serti dans le dormant.
- couvre-joint périphérique.
- ferrage complet en aluminium anodisé (NFP 20.501) suivant type de croisée ou de châssis.
- happes ou pattes de fixation protégées contre la corrosion.
- joint d'étanchéité entre rejingot et pièce d'appui par bande préformée de 5 mm.
- joint d'étanchéité entre dormant et tableau par mastic de 1ère catégorie (5 x 8 mm minimum).
Classement de la menuiserie:
- Etanchéité à l'air : A3
- Etanchéité à l'eau : E2
- Etanchéité au vent : V2
Type de Profilés: à rupture de pont thermique.
Type de vitrage:
Les menuiseries seront fournies vitrées.
TYPE VITRAGE : certification CEKAL - vitrage isolant à gaz ARGON face intérieure et extérieure 44/2 toutes
hauteurs.
EPAISSEUR : 24
Type d'aluminium:
- FINITION : Couleur RAL au choix du maître d'oeuvre
5.1.1
Châssis 360/230
Vitrage 44/2 2 faces, y compris ferme-porte et poignée de tirage fixe de type baton de maréchal
Selon croquis n° 7
Localisation : Rez-de-chaussée: sas
5.1.2
Châssis 270/230
Vitrage 44/2 2 faces y compris ferme-porte et poignée de tirage fixe de type bâton de maréchal
Selon croquis n° 8
Localisation : Rez-de-chaussée : sas
5.1.3
Habillage poteau bois et raccords sur châssis
En tôle d'aluminium, pliée à la taille du poteau, toutes fixations, ajustage, coupes, teinte au choix de l'architecte.
5.2
SERRURERIE
Page 2/4
Agrandissement de la Salle des Fêtes - Mise aux normes des Sanitaires et Cuisine
Rue Waltembourg - 57820 HENRIDORFF
CCTP - Lot n°5 MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
Edition du 19/11/10
5.2.1
Porte métallique 110/220
2 faces tôle, gonds, serrure de sureté, béquille et barre anti-panique, cadre dormant, ferme-porte, peinture apprêt
anti-rouille, toutes fournitures et travaux annexes.
Selon croquis n° 9
Localisation : Sous-sol: réserve
5.2.2
Porte sectionnelle 350/260
Porte sectionnelle en acier, tablier composé de:
-sections horizontales en panneaux sandwichs
- face extérieure en tôle d'acier laqué RAL teinte au choix de l'architecte ou les 2 faces RAL avec injection de
mousse polyuréthane épaisseur 40 mm
- profils haut et bas en alu anodisé teinte alu nature
- rails de guidage en acier galvanisé équipés de joints d'étanchéité
Manoeuvre manuelle par treuil à chaine,parachute de sécurité.
Selon croquis n° 10
Localisation : Sous-sol: garage
5.2.3
Garde-corps 150/103
comprenant: fourniture et mise en place d'un garde-corps métallique avec une lisse basse, remplissage en treillis
maille 50/50, 1 lisse haute, 2 lisses intermédiaires, 1 lisse main courante DN 42, les lisses intermédiaires seront
en tube DN 28.
L'ensemble à poser entre tableau, potelet intermédiaire si nécessaire, toutes fixations, soudures et accessoires.
L'ensemble sera traité anti-rouille avec 2 couches de peinture glycérophtalique appliquées en atelier, toutes
fournitures et travaux annexes.
Teinte au choix de l'architecte
Selon croquis n° 11
Localisation : Fenêtres salle de motricité et réserve
5.2.4
Garde-corps 300/103
Fourniture et exécution idem position précédente
Selon croquis n° 12
Localisation : Fenêtre salle de motricité
5.2.5
Garde-corps anti chute quai de chargement haut. 1.03
Comprenant: fourniture et mise en place de potelets tous les 1.50 m, 1 lisse basse DN 48, 1 lisse haute main
courante DN 48, 2 lisses intermédiaires DN 28, toutes fournitures et travaux annexes.
Protection anti-rouille, 2 couches de finition glycérophtalique appliquées en atelier.
Teinte au choix de l'architecte.
Localisation : Sous-sol
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Agrandissement de la Salle des Fêtes - Mise aux normes des Sanitaires et Cuisine
Lot n°5 MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
RECAPITULATIF
MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
NOTA:
5.1 - MENUISERIE ALUMINIUM
5.2 - SERRURERIE
Fait à .........................................
le................................................
Bon pour accord, signature, Maître d'Ouvrage
Signature et cachet de l'Entrepreneur
Page 4/4
Agrandissement de la Salle des Fêtes - Mise
aux normes des Sanitaires et Cuisine
Rue Waltembourg
57820 HENRIDORFF
MAITRE D'OUVRAGE :
Commune de HENRIDORFF
Rue de l'Eglise
57820 HENRIDORFF
Lot n°5
MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
DPGF
Dossier
Date
Phase
ARCHITECTE :
Equinoxe Architecture Sarl
Rue de l'ours
67350 Pfaffenhoffen
Tél : 0388077066 Fax : 0388070775
Indice
19/11/2010
Agrandissement de la Salle des Fêtes - Mise aux normes des Sanitaires et Cuisine
SERRURERIE
Rue Waltembourg - 57820 HENRIDORFF
DPGF - Lot n 5 MENUISERIE ALUMINIUM Edition du 19/11/10
NOTA:
5.1
MENUISERIE ALUMINIUM
5.1.1
Châssis 360/230
Localisation : Rez-de-chaussée: sas
5.1.2
5.1.3
U
1
€
U
1
€
11,20
€
Châssis 270/230
Localisation : Rez-de-chaussée : sas
Habillage poteau bois et raccords sur châssis
ML
MENUISERIE ALUMINIUM
Total H.T. :
5.2
SERRURERIE
5.2.1
Porte métallique 110/220
Localisation : Sous-sol: réserve
5.2.2
5.2.3
5.2.4
5.2.5
____________________________€
U
1
€
U
1
€
U
3
€
U
1
€
14,10
€
Porte sectionnelle 350/260
Localisation : Sous-sol: garage
Garde-corps 150/103
Localisation : Fenêtres salle de motricité et réserve
Garde-corps 300/103
Localisation : Fenêtre salle de motricité
Garde-corps anti chute quai de chargement haut. 1.03
Localisation : Sous-sol
ML
SERRURERIE
Total H.T. :
____________________________€
Page 2/3
Agrandissement de la Salle des Fêtes - Mise aux normes des Sanitaires et Cuisine
Lot n°5 MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
19 Novembre 2010
RECAPITULATIF
MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE
RECAPITULATIF DES CHAPITRES
NOTA:
_________________________€ HT
5.1 - MENUISERIE ALUMINIUM
5.2 - SERRURERIE
_________________________€ HT
_________________________€ HT
Total du lot 'MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE'
Total H.T. :
_______________________________€
Total T.V.A. (19,6%) :
_______________________________€
Total T.T.C. :
_______________________________€
Soit en toutes lettres TTC: _____________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________
Fait à ____________________________
le _______________________________
Bon pour accord, signature, Maître d'Oeuvre
Signature et cachet de l'Entrepreneur
Page 3/3
ACTE D'ENGAGEMENT
A – Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché :
COMMUNE DE HENRIDORFF
Nom, prénom, qualité du signataire du marché : M Jean Jacques KAISER
B - Objet du marché :
Agrandissement de la Salle des Fêtes – Mise aux normes des Sanitaires et de la Cuisine
57820 HENRIDORFF
LOT N° …….. : …………………………………………..
C - Engagement du candidat :
Je soussigné...................................................................................................................................................................................
Agissant au nom et pour le compte de la Société.................................................................................................................
ayant sont siège social à (adresse complète)........................................................................................................................
..........................................................................................................................................................................................................
Téléphone..........................................................................FAX:....................................................................................................
Numéro d’identité d’établissement
(SIRET)………………………………………………………………………………………………………………………
Inscrit au Registre du Commerce (des entreprises) de.......................................................................................................
sous le n°.............................................................................Code APE...........................................................................................
Assurance Décennale et Biennale n°............................................................Compagnie...........................................................
Assurance RC n° ..............................................................................................Compagnie...........................................................
dont attestations ci-jointes.
Qualification d'activité:...............................................................................................................................................................
Après avoir pris connaissance du cahier des charges et des documents qui y sont mentionnés,
et après avoir fourni les pièces prévues à l’article 50 du Code des Marchés Publics,
m’engage sans réserve conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les travaux dans les
conditions ci-après définies.
L’offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m’est notifiée dans un délai de 90 jours à compter de la date
limite de remise des offres fixée par le Règlement de la Consultation.
Prix
Le marché est à prix unitaires. La facturation sera effectuée sur la base des prix indiqués au bordereau de prix unitaires et des
métrés assis sur la base des quantités réelles mises en œuvre. Sur la base de l’estimatif des quantités portées au détail
estimatif des travaux, le coût est
Prix du marché :
En chiffres, en euros H.T.
:………………………………………………………………..
T.V.A. 19.6 % (en chiffres)
:………………………………………………………………..
En chiffres, en euros T.T.C.
:………………………………………………………………..
En toutes lettres, T.T.C : ……………………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………………………………………………..
D - Période d’exécution
Démarrage des travaux
Fin des travaux
FEVRIER 2011
JUILLET 2011
E - Paiements
Les modalités du règlement des comptes du marché sont spécifiées au C.C.A.P
Le Maître d'ouvrage se libèrera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit
du compte ouvert au nom de
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…
sous le
numéro.....................................................................................................................................................................................
à la
banque............................................................................................................................................................................................
(joindre un relevé d'identité bancaire ou postal)
Fait à..................................................................
le...........................................................................
L'entreprise soumissionnaire :
La présente offre est acceptée
pour valoir acte d'engagement
A Henridorff, le …………………..
Le Maire :