contratto di noleggio

PARSEC
S.r.l.
En Italie
Via Tevere, 54 –
Tel. :+39.055.310.533
OSMANNORO
Fax. +39-055-30.22.597
I- 50019 SESTO FIORENTINO
[email protected]/
En France
Technopôle Montesquieu,
Tel :+33.(0)5.56.93.26.41
1, allée Jean Rostand
Fax: +33(0)9.58.59.15.37.
F- 33650 MARTILLAC
[email protected]
Offre de location/ vente de l’arroseur
intelligent SAEN 6010
 Location sans engagement d’achat
 Tarifs de Location attractif incluant :.
o Livraison de l’appareil,
o Installation et programmation par un technicien de la géométrie des
cuves.
o Une contre visite dans la semaine suivant le début des remontages
 Déduction de la location en cas d’achat de l’appareil au terme de la
location.
Tarifs 2012 de location
Modèles
SAEN 6010 xy Plus
Descriptions
Arroseur à double articulations synchronisées. S’installe sur tous types de
cuves (+ fonction délestage)
Prix/ 1
vinification
(HT)
€. 1.500,00
(*) Accessoire standard: Le matériel est livré avec une buse à éventail pour les remontages et une buse conique pour le
nettoyage. Le trépied prévu est celui standard (diamètre 60 ou 90, raccord Macon 50, profondeur 50 cm). Pour toute demande
de trépied sur mesure, le coût de l’adaptation du trépied à la trappes des cuves sera facturé dés la location.
Paiement de la location à la réception du matériel (par chèque à l’ordre de PARSEC Srl).
CONTRAT DE LOCATION
Entre la Société Parsec S.r.l., avec son siège social à FLORENCE (Italie), Via Jacopo Nardi 21, C.F. 02185790488,
qui est représenté en France par Mathieu de Basquiat en sa qualité de responsable commercial,
Et
La Société…………………………………………………………………………………….
Tél :……………………………………………
Fax :……………………………………………
Rue ……………………………………………………………………………………………………………
Ville…………………………..……………………………………Code postal…………………………….
N° TVA intra communautaire :……………………………………………………………..représenté par
Mr……………………………………………dans sa qualité de ……………………………., LOCATAIRE;
1) Le loueur donne en location au locataire le bien suivant: ………………………………………………………………
matricule n°: RM .
ainsi que les accessoires suivants: 1 buse à éventail, 1 buse
conique pour le nettoyage et un trépied de fixation avec coude Macon 50.
2) Le bien en possession du locataire, se trouve en parfait état de fonctionnement. Nous signaler tout dommage
constaté durant le transport dans un délai de 10 jours après l’expédition.
3) Le contrat est fixé pour la durée d’une campagne de vinification.
4) Le locataire devra s’acquitter d’un loyer de € 1. 500,00 (Facture hors taxe).
5) A la réception du matériel, le locataire devra verser un chèque correspondant au montant de la location. La
facture sera expédiée soit avec l’appareil soit dans le mois qui suit la livraison.
6) Au terme du contrat le locataire s’engage à restituer le matériel en parfait état de fonctionnement et de propreté.
En cas de détérioration ou de destruction du bien le locataire s’engage à participer aux frais de réparation.
7) Au terme de la période de location prévue, le locataire pourra également exercer un droit d’acquisition du bien.
Dans ce cas, il sera déduit du prix d’achat le(s) loyer(s) versés durant la location. Le locataire bénéficie d’un
délai d’une semaine pour faire savoir s’il souhaite exercer son droit d’acquisition. A la fin de ce délai il devra
avoir réexpédié à ses frais l’arroseur s’il ne souhaite pas en faire l’acquisition.
Date de livraison souhaitée :……/………/ 2011. Lu et approuvé, le ……/………/2011, à…………………..…….
LE LOCATAIRE
(…………..…….)
LE LOUEUR
(PARSEC)
Validation et Confirmation de la commande
Date de livraison souhaitée :………………………………..
Prix du matériel loué en cas d’achat à l’échéance de la location :
Prix du matériel neuf………….……………€ (A)
Montant de la location……….…………….€ (B)
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Au terme de la location si le locataire souhaite acquérir le bien en location il peut faire savoir sa décision en renvoyant
le présent contrat dument complété : (rayer la mention inutile)
-
Souhaite faire valoir droit d’acquisition
-
Ne souhaite pas faire valoir mon droit d’acquisition
Solde à régler (A - B)………….………………€