Dexia Money Market
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Dexia Money Market Société d’investissement à Capital Variable de droit Luxembourgeois (la « SICAV ») 69, route d’Esch L – 1470 Luxembourg R.C.S. Luxembourg B - 26803 PRESENTATION DE LA SICAV La SICAV a été constituée à Luxembourg le 16 novembre 1987 sous la dénomination « BIL GLOBAL FUND » pour une durée illimitée sous la forme d’une société d’investissement à capital variable à compartiments multiples. La SICAV relève de la partie I de la loi du 17 décembre 2010 sur les Organismes de Placement Collectif (« OPC »); elle est soumise à la surveillance de la Commission de Surveillance du Secteur Financier. Cette surveillance ne peut être interprétée comme une appréciation positive faite par cette Autorité de Contrôle du contenu de ce prospectus simplifié ou de la qualité des titres offerts et détenus par la SICAV; toute affirmation contraire serait non autorisée et illégale. INTERVENANTS Conseil d’administration: Président: Administrateurs: M. Jean-Yves Maldague, Administrateur-délégué, Dexia Asset Management Luxembourg S.A. M. Jean-Michel Loehr, Chief Industry & Government Relations, RBC Dexia Investor Services Bank S.A. M. Jan Vergote, Head of Investment Strategy, Dexia Banque Belgique S.A. M. Vincent Hamelink, Member of the Executive Committee, Dexia Asset Management M. Koen Van de Maele, Global Head of Fixed Income Management, Dexia Asset Management; Mme. Véronique Di Maria, Head of Commercial Coordination, Dexia Banque Internationale à Luxembourg Dexia Asset Management Luxembourg S.A., représentée par M. Jean-Yves Maldague. Promoteur : Dexia Banque Internationale à Luxembourg, 69, route d’Esch, L-2953 Luxembourg Banque Dépositaire: RBC Dexia Investor Services Bank S.A., 14, Porte de France, L-4360 Esch-sur-Alzette Société de gestion : Dexia Asset Management , 136, route d’Arlon, L-1150 Luxembourg Administrateurs : M. Jean-Yves Maldague, Administrateur-délégué de Dexia Asset Management Luxembourg S.A. M. Naïm Abou-Jaoudé, Président du Comité Exécutif, Dexia Asset Management M. Thierry Delroisse, Membre du Comité de direction de Dexia Banque Internationale à Luxembourg S.A. M. Pierre Malevez, Membre du Comité de direction de Dexia Banque Internationale à Luxembourg S.A. M. Philippe Rucheton, CFO et Membre du Comité de Direction de Dexia SA An Other Look To Efficiency Sprl représentée par Mr. Olivier Lefebvre Fonctions Agent Administratif et Agent Domiciliataire confiées à: RBC Dexia Investor Services Bank S.A., 14, Porte de France, L-4360 Esch-sur-Alzette Fonctions Agent de Transfert déléguées à: RBC Dexia Investor Services Bank S.A., 14, Porte de France, L-4360 Esch-sur-Alzette Réviseur d’entreprises : PricewaterhouseCoopers, 400, route d’Esch, L – 1014 Luxembourg CARACTERISTIQUES GENERALES Date de clôture des comptes: le 31 décembre de chaque année Compartiments: Dexia Money Market Euro, Dexia Money Market USD, Dexia Money Market Euro Sustainable et Dexia Money Market Euro AAA. Classes d’actions: pour chaque compartiment, les actions des classes suivantes pourront être émises: La classe Classique est offerte aux personnes physiques et aux personnes morales, elle offre des actions de capitalisation et des actions de distribution. La classe I est réservée exclusivement aux investisseurs institutionnels dont la souscription initiale minimale est d’EUR 250.000,(ce minimum peut être modifié à la discrétion du Conseil d’Administration pourvu que le traitement égalitaire des actionnaires soit assuré un même jour d’évaluation). Elle offre des actions de capitalisation et pourra offrir des actions de distribution pour certains compartiments. La classe V est réservée exclusivement aux investisseurs institutionnels dont la souscription initiale minimale est d’EUR 30.000.000 (ce minimum peut être modifié à la discrétion du Conseil d’Administration pourvu que le traitement égalitaire des actionnaires soit assuré un même jour d’évaluation). Elle offre des actions de capitalisation et des actions de distribution. La classe Z est réservée aux investisseurs institutionnels qui ont conclu avec le groupe Dexia Asset Management un contrat de gestion de portefeuille. Cette classe a pour but d’offrir une structure de frais alternative à ces investisseurs, l’activité de gestion de portefeuille prestée par le groupe Dexia Asset Management étant directement rémunérée via le contrat de gestion dont la structure de frais est fonction, notamment, du montant investi. A ce titre, aucune commission de gestion ne sera prélevée sur les actifs de la classe Z. S’il apparaît, pour l’une ou l’autre raison et quel que soit le moment, que le détenteur de cette classe Z met fin à son contrat de gestion avec le groupe Dexia Asset Management, les administrateurs de la SICAV instruiront RBC Dexia Investor Services Bank S.A. d’opérer un transfert des actions dudit client de la classe Z à la classe Classique I ou V si l’actionnaire satisfait aux conditions requises pour investir dans cette classe. Elle offre uniquement des actions de capitalisation. Cette classe est également réservée aux OPC qui sont gérés par Dexia Asset Management, dans le cadre de la gestion de leur trésorerie. Informations d’ordre commercial Les OPC à nombre variable d’actions se caractérisent par un droit de libre entrée et de libre sortie. Les demandes de souscription, de conversion en actions d’un autre compartiment ou de rachat s’effectuent au moins deux fois par mois sur base de la valeur nette d’inventaire. Celle-ci découle de l’évaluation, en principe à la valeur de marché, du portefeuille, déduction faite des engagements. Les rémunérations, commissions et frais supportés soit par la SICAV, soit par l’investisseur, sont détaillés dans la présentation de chacun des compartiments. Objectif général de la SICAV L’objectif général de la SICAV est de faciliter aux investisseurs l’accès aux marchés monétaires tout en leur offrant une gestion professionnelle de leur portefeuille, en tenant compte du degré de risque auquel les investisseurs sont prêts à faire face. Elle vise la réalisation d’un rendement aussi élevé que possible des capitaux investis en tenant compte des critères ou objectifs de placement suivants : un haut coefficient de liquidité, la stabilité de la valeur des avoirs, la sécurité du capital. La SICAV prend les risques qu’elle juge raisonnables afin d’atteindre l’objectif assigné; toutefois, elle ne peut garantir d’y parvenir compte tenu des fluctuations boursières et des autres risques auxquels sont exposés les investissements en valeurs mobilières et instruments du marché monétaire; la valeur des actions peut aussi bien diminuer qu’augmenter. 1/22 Régime fiscal Dans le chef de la SICAV : La SICAV est régie par les lois fiscales luxembourgeoises. En vertu de la législation et des règlements actuellement en vigueur, la SICAV est soumise à la taxe d'abonnement. A la date du présent prospectus, le taux annuel est de 0,01%, conformément à l’article 174 de la Loi. Les classes I, V et Z du compartiment Dexia Money Market Euro AAA sont cependant exonérées de cette taxe d’abonnement, conformément à l’article 175 de la Loi étant donné qu’elles remplissent l’ensemble des critères fixés dans cet article. La taxe est calculée et payable trimestriellement, sur base de la valeur nette des actifs de la SICAV à la fin du trimestre considéré. Selon la loi et la pratique actuelle, aucun impôt au Luxembourg n’est payable en ce qui concerne les plus-values réalisées sur l’actif de la SICAV. Certains revenus de la SICAV en dividendes et intérêts ou plus-values en provenance d’actifs de sources extérieures au Luxembourg peuvent néanmoins être assujettis à des impôts en général perçus sous forme de retenues à la source, d’un taux variable. Ces impôts ou retenues à la source ne sont en général pas récupérables totalement ou partiellement. Dans ce contexte, l’atténuation de ces impôts et retenues à la source prévue par les Conventions internationales contre la double imposition conclues entre le Grand-Duché de Luxembourg et les pays concernés n’est pas toujours applicable Dans le chef de l’actionnaire: Les actionnaires ne sont pas soumis au Luxembourg, selon la législation actuelle, à un impôt quelconque sur les donations ou les successions à l’exception des actionnaires domiciliés, résidant ou possédant un établissement permanent au Luxembourg. A l’impôt sur le revenu, les actionnaires résidant au Luxembourg sont soumis à une imposition par voie d’assiette sur les dividendes perçus et les plus-values réalisées lors de la cession de leurs parts en cas de détention de leurs parts pendant une durée inférieure à 6 mois, ou en cas de détention de plus de 10% des actions de la société. Les actionnaires non résidant au Luxembourg, excepté dans le cadre de l’application de la Directive 2003/48 décrite ci-dessous, ne sont pas soumis à l’impôt au Luxembourg sur les dividendes perçus ou les plus-values réalisées lors de la cession de leurs parts. La loi luxembourgeoise du 21 juin 2005 a transposé en droit luxembourgeois la Directive 2003/48/EC du Conseil de l’Union Européenne en matière de fiscalité des revenus de l’épargne sous forme de paiement d’intérêts ("Directive de l’Epargne"). Cette Directive a pour objet de permettre que les revenus d’intérêts versés à un bénéficiaire effectif, qui est une personne physique résidant dans un pays de l’Union Européenne, soient imposés selon les dispositions de l’Etat de résidence du bénéficiaire effectif. Ce but doit être atteint grâce à l’échange d’informations entre les administrations fiscales de l’Union Européenne. Le Luxembourg bénéficie toutefois d’un système dérogatoire et appliquera pendant une période transitoire une retenue à la source sur les revenus d’intérêts. Le Luxembourg prélève une retenue à la source de 35% depuis le 1er juillet 2011. Les actionnaires de la SICAV, personnes physiques, résidents fiscaux d’un pays membre de l’Union Européenne sont susceptibles de supporter une retenue au Luxembourg sur leurs revenus d’intérêts payés par un agent payeur à Luxembourg au titre d’une distribution de dividendes (y compris les dividendes réinvestis) et/ou au titre d’une demande de rachat (y compris les rachats en nature) ou de conversion des actions de la SICAV. Néanmoins les actionnaires qui en font la demande peuvent se voir appliquer le système de l’échange d’informations ou du certificat fiscal. Il est recommandé aux actionnaires de se renseigner et, si nécessaire, de se faire conseiller au sujet des lois et réglementations relatives à la fiscalité et au contrôle des changes, applicables à la souscription, l’achat, la détention et la cession d’actions dans leur lieu d’origine, de résidence et/ou de domicile. Il est plus particulièrement recommandé aux actionnaires potentiels de se renseigner auprès de leurs conseillers fiscaux s’agissant des conséquences fiscales applicables dans le cadre de la Directive de l’Epargne lors des paiements d’intérêts générés tant par les distributions de dividendes que par les plus-values réalisées lors de la cession et de la conversion des actions de la SICAV. INFORMATIONS DISPONIBLES Les documents repris ci-dessous peuvent être obtenus gratuitement auprès du siège social de la SICAV: y le prospectus d'émission daté 31 décembre 2011 ; y le présent prospectus simplifié daté 31 décembre 2011 ; y les derniers rapports annuel et semestriel disponibles. La valeur nette d’inventaire par action de chaque compartiment, les prix de souscription, de rachat et de conversion sont rendus public chaque jour d’évaluation au siège social de la SICAV et de la Banque Dépositaire. Les avis financiers destinés aux actionnaires seront publiés dans le d’Wort à Luxembourg ainsi que, dans la mesure requise par la loi luxembourgeoise, dans le Mémorial. Tous renseignements ou documents complémentaires peuvent être obtenus auprès du siège social de la SICAV pendant les heures d’ouverture normales des bureaux. 31 décembre 2011. Les modifications apportées à ce prospectus entreront en vigueur le 2 janvier 2012, excepté les informations en matière de gestion des risques qui, sont, quant à elles, applicables depuis le 31 décembre 2011. 2/22 Dexia Money Market Société d’investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois 69, route d’Esch L – 1470 Luxembourg COMPARTIMENT “Dexia Money Market Euro” CARACTERISTIQUES FINANCIERES Type d’investissement: Ce compartiment est classifié compartiment monétaire. Objectifs et politique d’investissement: Le compartiment sera investi exclusivement en instruments du marché monétaire (y compris les ABS et MBS et Money Market Derivatives dont l'échéance résiduelle est inférieure à 12 mois), en obligations dont l’échéance résiduelle sera inférieure à 12 mois ou dont le taux d’intérêt sera révisable au moins annuellement, en dépôts et liquidités et en instruments financiers assimilables, de par leur rendement, à un des produits cités ci-dessus. Le compartiment pourra également recourir aux autres produits dérivés uniquement dans un but de couverture et dans le respect de la politique d’investissement décrite ci-dessus. Les instruments du marché monétaire et valeurs mobilières retenus seront émis principalement par des émetteurs de bonne qualité ou garantis par des garants de bonne qualité (investment grade BBB-/Baa3). Les investissements seront libellés en EUR ainsi qu’en devises des pays membres de l’OCDE. Le compartiment peut investir au maximum 10% de l’actif dans des OPC et des OPCVM. Appréciation du risque: Classe 0 sur une échelle de risque allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé); la classe de risque 0 signifie une volatilité très faible, mais ne signifie pas nécessairement risque zéro. Le compartiment s'adresse aux investisseurs souhaitant un investissement peu risqué qui offre des perspectives de rendement modéré et donc désireux d'optimiser la gestion de leur trésorerie à court terme. Ceci dans une optique d'investissement dans la devise du compartiment. CARACTERISTIQUES DES ACTIONS Classe d’actions: Actions de capitalisation et actions de distribution pour les classes Classique et V ; actions de capitalisation pour les classes I et Z. Forme des actions: actions nominatives ou au porteur, au choix de l’actionnaire. Les actions au porteur peuvent être détenues de deux manières : soit sous forme physique - pour la classe Classique uniquement - soit sous forme dématérialisée comptabilisées sur un compte – titre. Les actions ne sont pas cotées en Bourse de Luxembourg. VALEUR NETTE D’INVENTAIRE Monnaie d’évaluation: EUR. La valeur nette d'inventaire est calculée chaque jour ouvrable bancaire à Luxembourg (jour d’évaluation). La valeur nette d’inventaire est disponible au siège social de la SICAV et de la Banque Dépositaire. FONCTIONNEMENT DU COMPARTIMENT Les demandes de souscription, de conversion et de rachat reçues par RBC Dexia Investor Services Bank S.A. avant 12.00 heures, heure locale, le jour ouvrable bancaire précédant un jour d’évaluation, seront traitées sur base de la valeur nette d’inventaire déterminée lors de ce jour d’évaluation. Les souscriptions et les rachats sont effectués en date valeur 2 jours bancaires ouvrables suivant le jour d’évaluation applicable. REMUNERATIONS, COMMISSIONS ET FRAIS Commissions Rémunérations, commissions et frais non récurrents supportés par l’investisseur (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d’inventaire par action) Entrée Sortie 0,5% maximum Néant Changement de compartiment Néant 3/22 Rémunérations, commissions et frais récurrents supportés par le compartiment Commissions liées aux activités de société de gestion Commission de gestion Classe Classique Max. 0,50%(*) Classe I Max. 0,20%(*) Classe V Max. 0,06% (*) Commission Max. 0,065%(**) Max. Max. d’Administration 0,025%(**) 0,025%(**) (*) par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable mensuellement. (** )par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable trimestriellement Classe Z 0% Max. 0,025%(**) Commission de Banque Dépositaire Max. 0,02% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la Classe Classique ; Max. 0,005% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour les Classes I, V et Z. Autres frais (estimation) 0,01% par an de la valeur de l’actif net moyen. Total des frais de fonctionnement (TER) le ratio du coût total est égal au rapport entre le montant brut des frais du compartiment et la moyenne de ses avoirs nets. Il sera calculé une fois par an et sera indiqué dans le rapport financier annuel. HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*) Dexia Money Market Euro Classe Classique de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 3,74% 8,85% 9,13% 7,95% 5,22% 4,22% 2,62% 2,65% 3,00% 2,44% 3,64% 4,13% 2,98% 2,00% 1,64% 1,69% 2,37% 3,40% 3,80% 1,91% 0,36% 0,55% 4/22 Performances Annuelles (C - CAP) 10% 8,85% 9% 9,13% 7,95% Performance annuelle (%) 8% 7% 6% 5,22% 5% 4,22% 4,13% 4% 3,74% 3,80% 3,64% 3,00% 3% 2,62% 2,65% 3,40% 2,98% 2,44% 2,37% 2,00% 2% 1,64%1,69% 1,91% 1% 0,36% 0,55% 0% 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro Classe Classique de Distribution (EUR) Performance annuelle 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2,21% 3,63% 4,14% 2,98% 2,00% 1,53% 1,67% 2,32% 3,34% 3,76% 1,84% 0,34% 0,66% 5/22 Performances Annuelles (C - DIS) 4,5% 4,14% 4,0% 3,76% 3,63% Performance annuelle (%) 3,5% 3,34% 2,98% 3,0% 2,5% 2,32% 2,21% 2,00% 2,0% 1,84% 1,67% 1,53% 1,5% 1,0% 0,66% 0,5% 0,34% 0,0% 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro Classe I de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 1,77% 2,65% 3,70% 4,20% 2,33% 0,74% 0,84% Performances Annuelles (I - CAP) 4,5% 4,20% 4,0% 3,70% Performance annuelle (%) 3,5% 3,0% 2,65% 2,5% 2,0% 2,33% 1,77% 1,5% 1,0% 0,74% 0,84% 0,5% 0,0% 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année (*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté 31 décembre 2011. 6/22 Dexia Money Market Société d’investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois 69, route d’Esch L – 1470 Luxembourg COMPARTIMENT “Dexia Money Market USD” CARACTERISTIQUES FINANCIERES Type d’investissement: Ce compartiment est classifié compartiment monétaire. Objectifs et politique d’investissement: Le compartiment sera investi exclusivement en instruments du marché monétaire (y compris les ABS et MBS et Money Market Derivatives dont l'échéance résiduelle est inférieure à 12 mois), en obligations dont l’échéance résiduelle sera inférieure à 12 mois ou dont le taux d’intérêt sera révisable au moins annuellement, en dépôts et liquidités et en instruments financiers assimilables, de par leur rendement, à un des produits cités ci-dessus. Le compartiment pourra également recourir aux autres produits dérivés uniquement dans un but de couverture et dans le respect de la politique d’investissement décrite ci-dessus. Les instruments du marché monétaire et valeurs mobilières retenus seront émis principalement par des émetteurs de bonne qualité ou garantis par des garants de bonne qualité (investment grade BBB-/Baa3). Les investissements seront libellés en USD ainsi qu’en devises des pays membres de l’OCDE. Le compartiment peut investir au maximum 10% de l’actif dans des OPC et des OPCVM. Appréciation du risque: Classe 3 sur une échelle de risque allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé); la classe de risque 0 signifie une volatilité très faible, mais ne signifie pas nécessairement risque zéro. Le compartiment s'adresse aux investisseurs souhaitant un investissement peu risqué qui offre des perspectives de rendement modéré et donc désireux d'optimiser la gestion de leur trésorerie à court terme. Ceci dans une optique d'investissement dans la devise du compartiment. CARACTERISTIQUES DES ACTIONS Classe d’actions: Actions de capitalisation et actions de distribution pour les classes Classique, I et V. Actions de capitalisation uniquement pour la classe Z. Forme des actions: actions nominatives ou au porteur, au choix de l’actionnaire. Les actions au porteur peuvent être détenues de deux manières : soit sous forme physique - pour la classe Classique uniquement - soit sous forme dématérialisée comptabilisées sur un compte – titre. Les actions ne sont pas cotées en Bourse de Luxembourg. VALEUR NETTE D’INVENTAIRE Monnaie d’évaluation: USD. La valeur nette d'inventaire est calculée chaque jour ouvrable bancaire à Luxembourg (jour d’évaluation). La valeur nette d’inventaire est disponible au siège social de la SICAV et de la Banque Dépositaire. FONCTIONNEMENT DU COMPARTIMENT Les demandes de souscription, de conversion et de rachat reçues par RBC Dexia Investor Services Bank S.A. avant 12.00 heures, heure locale, le jour ouvrable bancaire précédant un jour d’évaluation, seront traitées sur base de la valeur nette d’inventaire déterminée lors de ce jour d’évaluation. Les souscriptions et les rachats sont effectués en date valeur 2 jours bancaires ouvrables suivant le jour d’évaluation applicable. REMUNERATIONS, COMMISSIONS ET FRAIS Commissions Rémunérations, commissions et frais non récurrents supportés par l’investisseur (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d’inventaire par action) Entrée Sortie 0,5% maximum Néant Changement de compartiment Néant Rémunérations, commissions et frais récurrents supportés par le compartiment Commissions liées aux activités de Société de Gestion Commission de gestion Commission d’Administration Classe Classique Max. 0,50%(*) Classe I Max. 0,20%(*) Max. 0,065%(**) Max. 0,025%(**) Classe V Max. 0,06%(*) Max. 0,025%(**) Classe Z 0% Max. 0,025%(**) (*) par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable mensuellement. (**) par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable trimestriellement Commissions de Banque Dépositaire Max. 0,02% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la Classe Classique ; Max. 0,005% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour les Classes I, V et Z. Autres frais (estimation) 0,01% par an de la valeur de l’actif net moyen. Total des frais de fonctionnement (TER) le ratio du coût total est égal au rapport entre le montant brut des frais du compartiment et la moyenne de ses avoirs nets. Il sera calculé une fois par an et sera indiqué dans le rapport financier annuel. 7/22 HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*) Dexia Money Market USD Classe Classique de Capitalisation (USD) Performance annuelle 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 3,31% 5,31% 3,17% 2,49% 3,53% 5,38% 4,87% 5,09% 5,03% 4,73% 6,07% 4,85% 1,81% 0,80% 0,96% 2,72% 4,48% 4,82% 2,90% 0,96% 0,19% 0,06% Performances Annuelles (C - CAP) 7% 6,07% 6% 5,38% Performance annuelle (%) 5,31% 4,87% 5% 5,09% 5,03% 4,73% 4,85% 4,82% 4,48% 4% 3,53% 3,31% 3,17% 3% 2,72% 2,90% 2,49% 1,81% 2% 0,80% 1% 0,96% 0,96% 0,19% 0,06% 0% 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année 8/22 Dexia Money Market USD Classe Classique de Distribution (USD) Performance annuelle 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 4,28% 6,07% 4,85% 1,81% 0,80% 0,89% 2,65% 4,37% 4,72% 2,81% 0,91% 0,13% 0,00% Performances Annuelles (C - DIS) 7% 6,07% 6% 4,85% Performance annuelle (%) 5% 4,72% 4,37% 4,28% 4% 3% 2,81% 2,65% 1,81% 2% 0,80% 1% 0,91% 0,89% 0,13% 0,00% 2010 2011 0% -1% 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Année Dexia Money Market USD Classe I de Capitalisation (USD) Performance annuelle 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 1,90% 4,76% 5,15% 3,30% 1,38% 0,45% 0,22% 9/22 Performances Annuelles (I - CAP) 6% 5,15% Performance annuelle (%) 5% 4,76% 4% 3,30% 3% 2% 1,90% 1,38% 1% 0,45% 0,22% 0% 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market USD Classe I de Distribution (USD) Performance annuelle 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 1,90% 4,76% 5,15% 3,22% 1,38% 0,45% 0,22% Performances Annuelles (I - DIS) 6% 5,15% Performance annuelle (%) 5% 4,76% 4% 3,22% 3% 2% 1,90% 1,38% 1% 0,45% 0,22% 0% 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année 10/22 Dexia Money Market USD Classe V de Capitalisation (USD) Performance annuelle 2010 2011 0,14% 0,28% Performances Annuelles (V - CAP) Performance annuelle (%) 1% 0,28% 0,14% 0% 2010 2011 Année (*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté 31 décembre 2011. 11/22 Dexia Money Market Société d’investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois 69, route d’Esch L – 1470 Luxembourg COMPARTIMENT “Dexia Money Market Euro Sustainable” CARACTERISTIQUES FINANCIERES Type d’investissement: Ce compartiment est classifié compartiment monétaire. Objectifs et politique d’investissement: Le compartiment sera investi exclusivement en instruments du marché monétaire (y compris les ABS et MBS et Money Market Derivatives dont l'échéance résiduelle est inférieure à 12 mois), en obligations dont l’échéance résiduelle sera inférieure à 12 mois ou dont le taux d’intérêt sera révisable au moins annuellement, en dépôts et liquidités et en instruments financiers assimilables, de par leur rendement, à un des produits cités ci-dessus. Le compartiment pourra également recourir aux autres produits dérivés uniquement dans un but de couverture et dans le respect de la politique d’investissement décrite ci-dessus. Les instruments du marché monétaire et valeurs mobilières retenus seront émis principalement par des émetteurs de bonne qualité ou garantis par des garants de bonne qualité (investment grade BBB-/Baa3, A2/P2) et répondront aux critères de l’investissement durable. Les investissements seront libellés en EUR ainsi qu’en devises des pays membres de l’OCDE. Le compartiment peut investir au maximum 10% de l’actif dans des OPC et des OPCVM. Appréciation du risque: Classe 0 sur une échelle de risque allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé); la classe de risque 0 signifie une volatilité très faible, mais ne signifie pas nécessairement risque zéro. Le compartiment s'adresse aux investisseurs souhaitant un investissement peu risqué qui offre des perspectives de rendement modéré et donc désireux d'optimiser la gestion de leur trésorerie à court terme. Ceci dans une optique d'investissement dans la devise du compartiment. CARACTERISTIQUES DES ACTIONS Classe d’actions: Actions de capitalisation et actions de distribution pour les classes Classique et V ; actions de capitalisation pour les classes I et Z. Forme des actions: actions nominatives ou au porteur, au choix de l’actionnaire. Les actions au porteur peuvent être détenues de deux manières : soit sous forme physique - pour la classe Classique uniquement - soit sous forme dématérialisée comptabilisées sur un compte – titre. Les actions ne sont pas cotées en Bourse de Luxembourg. VALEUR NETTE D’INVENTAIRE Monnaie d’évaluation: EUR. La valeur nette d'inventaire est calculée chaque jour ouvrable bancaire à Luxembourg (jour d’évaluation). La valeur nette d’inventaire est disponible au siège social de la SICAV et de la Banque Dépositaire. FONCTIONNEMENT DU COMPARTIMENT Les demandes de souscription, de conversion et de rachat reçues par RBC Dexia Investor Services Bank S.A. avant 12.00 heures, heure locale, le jour ouvrable bancaire précédant un jour d’évaluation, seront traitées sur base de la valeur nette d’inventaire déterminée lors de ce jour d’évaluation. Les souscriptions et les rachats sont effectués en date valeur 2 jours bancaires ouvrables suivant le jour d’évaluation applicable. REMUNERATIONS, COMMISSIONS ET FRAIS Commissions Rémunérations, commissions et frais non récurrents supportés par l’investisseur (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d’inventaire par action) Entrée Sortie 0,5% maximum Néant Changement de compartiment Néant Rémunérations, commissions et frais récurrents supportés par le compartiment Commissions liées aux activités de société de gestion Commission de gestion Commission d’Administration Classe Classique Max. 0,50%(*) Classe I Max. 0,15%(*) Max. 0,065%(**) Max. 0,025%(**) Classe V Max. 0,06%(*) Max. 0,025%(**) Classe Z 0% Max. 0,025%(**) (*) par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable mensuellement. (**) par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable trimestriellement Commissions de Banque Dépositaire Max. 0,02% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la Classe Classique ; Max. 0,005% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour les Classes I, V et Z. 0,01% par an de la valeur de l’actif net moyen. Autres frais (estimation) Total des frais de fonctionnement (TER) le ratio du coût total est égal au rapport entre le montant brut des frais du compartiment et la moyenne de ses avoirs nets. Il sera calculé une fois par an et sera indiqué dans le rapport financier annuel. 12/22 HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*) Dexia Money Market Euro Sustainable Classe Classique de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 1,43% 2,46% 3,50% 3,87% 1,74% 0,37% 0,52% Performances Annuelles (C - CAP) 4,5% 3,87% 4,0% 3,50% Performance annuelle (%) 3,5% 3,0% 2,46% 2,5% 2,0% 1,5% 1,74% 1,43% 1,0% 0,52% 0,37% 0,5% 0,0% 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro Sustainable Classe Classique de Distribution (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 2,91% 1,74% 0,28% 0,52% 13/22 Performances Annuelles (C - DIS) 3,5% 2,91% Performance annuelle (%) 3,0% 2,5% 2,0% 1,74% 1,5% 1,0% 0,52% 0,5% 0,28% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro Sustainable Classe I de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 1,70% 2,79% 3,81% 4,29% 2,18% 0,69% 0,83% Performances Annuelles (I - CAP) 5,0% 4,5% 4,29% Performance annuelle (%) 4,0% 3,81% 3,5% 3,0% 2,79% 2,5% 2,18% 2,0% 1,70% 1,5% 1,0% 0,69% 0,83% 0,5% 0,0% 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Année 14/22 Dexia Money Market Euro Sustainable Classe I de Distribution (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 1,49% 2,17% 0,68% 0,83% Performances Annuelles (I - DIS) 2,5% 2,17% Performance annuelle (%) 2,0% 1,5% 1,49% 1,0% 0,83% 0,68% 0,5% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro Sustainable Classe V de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2009 2010 2011 0,20% 0,78% 0,90% Performances Annuelles (V - CAP) 0,94% 0,90% 0,78% Performance annuelle (%) 0,75% 0,56% 0,38% 0,20% 0,19% 0,00% 2009 2010 2011 Année 15/22 Dexia Money Market Euro Sustainable Classe Z de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 0,60% 2,33% 0,84% 0,94% Performances Annuelles (Z - CAP) 2,5% 2,33% Performance annuelle (%) 2,0% 1,5% 0,94% 1,0% 0,84% 0,60% 0,5% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année (*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté 31 décembre 2011. 16/22 Dexia Money Market Société d’investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois 69, route d’Esch L – 1470 Luxembourg COMPARTIMENT “Dexia Money Market Euro AAA” CARACTERISTIQUES FINANCIERES Type d’investissement: Ce compartiment est classifié compartiment monétaire à court terme. Objectifs et politique d’investissement: Le compartiment sera investi exclusivement en instruments du marché monétaire, en obligations dont l’échéance résiduelle sera inférieure à 12 mois ou dont le taux d’intérêt sera révisable au moins annuellement, en dépôts et liquidités et en instruments financiers assimilables, de par leur rendement, à un des produits cités ci-dessus. Le rating des instruments court terme sera de minimum A1 (S&P) ou équivalent. L’échéance résiduelle pondérée (duration taux) du portefeuille ne dépassera pas 60 jours. Dans le cadre et dans le respect de sa politique d’investissement, le compartiment pourra également avoir recours à l’utilisation de produits dérivés, comme par exemple des options, des futures, des swaps de taux d’intérêt, de crédit et de devises et des opérations de change à terme et ce, tant dans un but d’investissement que dans un but de couverture. Le compartiment peut investir au maximum 10% de l’actif dans des OPC et des OPCVM. Appréciation du risque: Classe 0 sur une échelle de risque allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé); la classe de risque 0 signifie une volatilité très faible, mais ne signifie pas nécessairement risque zéro. Le compartiment s'adresse aux investisseurs souhaitant un investissement peu risqué qui offre des perspectives de rendement modéré et donc désireux d'optimiser la gestion de leur trésorerie à court terme. Ceci dans une optique d'investissement dans la devise du compartiment. CARACTERISTIQUES DES ACTIONS Classe d’actions: Actions de capitalisation et actions de distribution des classes Classique, I et V. Actions de capitalisation uniquement de la classe Z. Forme des actions: actions au porteur détenues sous forme dématérialisée, comptabilisées sur un compte-titre ou actions nominatives. Les actions ne sont pas cotées en Bourse de Luxembourg. VALEUR NETTE D’INVENTAIRE Monnaie d’évaluation: EUR. La valeur nette d'inventaire est calculée chaque jour ouvrable bancaire à Luxembourg (jour d’évaluation). La valeur nette d’inventaire est disponible au siège social de la SICAV et de la Banque Dépositaire. FONCTIONNEMENT DU COMPARTIMENT Les demandes de souscription, de conversion et de rachat reçues par RBC Dexia Investor Services Bank S.A. avant 11.00 heures, heure locale, le jour d’évaluation, seront traitées sur base de la valeur nette d’inventaire déterminée lors de ce jour d’évaluation. Les souscriptions seront acceptées en montants et, sur décision du Conseil d’Administration, en nombre d’actions, Le paiement des souscriptions et rachats sera effectué le jour d’évaluation applicable. REMUNERATIONS, COMMISSIONS ET FRAIS Commissions Rémunérations, commissions et frais non récurrents supportés par l’investisseur (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d’inventaire par action) Entrée Sortie 0,5% maximum Néant Changement de compartiment Néant Rémunérations, commissions et frais récurrents supportés par le compartiment Commissions liées aux activités de Société de Gestion Commission de gestion Commission d’Administration Classe Classique Max 0,50%(*) Classe I Max. 0,14%(*) Max. 0,065%(**) Max. 0,025%(**) Classe V Max. 0,10%(*) Max. 0,025%(**) Classe Z 0% Max. 0,025%(**) (*) par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable mensuellement. (**)par an de la valeur nette d’inventaire moyenne du compartiment payable trimestriellement Commissions de Banque Dépositaire Max. 0,02% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour la Classe Classique. Max. 0,005% par an de la valeur nette d’inventaire moyenne pour les Classes I, Z et V. Autres frais (estimation) 0,01% par an de la valeur de l’actif net moyen. Total des frais de fonctionnement (TER) le ratio du coût total est égal au rapport entre le montant brut des frais du compartiment et la moyenne de ses avoirs nets. Il sera calculé une fois par an et sera indiqué dans le rapport financier annuel. 17/22 HISTORIQUE DE LA VALEUR NETTE D’INVENTAIRE (*) Dexia Money Market Euro AAA Classe Classique de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 2,66% 0,96% 0,32% 0,69% Performances Annuelles (C - CAP) 3,0% 2,66% Performance annuelle (%) 2,5% 2,0% 1,5% 0,96% 1,0% 0,69% 0,5% 0,32% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro AAA Classe Classique de Distribution (EUR) Performance annuelle 2009 2010 2011 0,77% 0,32% 0,71% 18/22 Performances Annuelles (C - DIS) 1,0% 0,77% 0,8% Performance annuelle (%) 0,71% 0,6% 0,4% 0,32% 0,2% 0,0% 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro AAA Classe I de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 3,28% 1,40% 0,63% 0,89% Performances Annuelles (I - CAP) 3,5% 3,28% Performance annuelle (%) 3,0% 2,5% 2,0% 1,40% 1,5% 1,0% 0,89% 0,63% 0,5% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année 19/22 Dexia Money Market Euro AAA Classe I de Distribution (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 3,01% 1,40% 0,63% 0,88% Performances Annuelles (I - DIS) 3,5% 3,01% Performance annuelle (%) 3,0% 2,5% 2,0% 1,40% 1,5% 1,0% 0,88% 0,63% 0,5% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro AAA Classe V de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 3,03% 1,43% 0,65% 0,91% 20/22 Performances Annuelles (V - CAP) 3,5% 3,03% Performance annuelle (%) 3,0% 2,5% 2,0% 1,43% 1,5% 0,91% 1,0% 0,65% 0,5% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année Dexia Money Market Euro AAA Classe V de Distribution (EUR) Performance annuelle 2008 2009 2010 2011 2,95% 1,42% 0,64% 0,91% Performances Annuelles (V - DIS) 3,5% Performance annuelle (%) 3,0% 2,95% 2,5% 2,0% 1,42% 1,5% 0,91% 1,0% 0,64% 0,5% 0,0% 2008 2009 2010 2011 Année 21/22 Dexia Money Market Euro AAA Classe Z de Capitalisation (EUR) Performance annuelle 2009 2010 2011 1,07% 0,70% 0,96% Performances Annuelles (Z - CAP) 1,2% 1,07% Performance annuelle (%) 1,0% 0,96% 0,8% 0,70% 0,6% 0,4% 0,2% 0,0% 2009 2010 2011 Année (*) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Cette fiche technique fait partie du prospectus simplifié daté 31 décembre 2011. 22/22