MASTER Droit des affaires - Spécialité Droit du sport

MASTER Droit des affaires
Spécialité Droit du sport
Responsables
Descriptions
Informations
Jean Michel MARMAYOU
[email protected]
Type de diplôme : Spécialité à finalité
professionnelle
Droits d'inscription : 256 euros
(formation initiale en 2014)
Fabrice RIZZO
[email protected]
Domaine : Droit, Économie et Gestion
http://formations.univ-amu.fr
Nombre de crédits : 120
Composante : Faculté de Droit et de
Science Politique
CONNAISSANCES
Le sport est devenu un enjeu économique et un gisement
d’emplois en plein développement. Accompagnant les pratiques sportives ludosportives, les métiers du sport ne
cessent de se développer, même si nombre d’entre eux ont
encore des statuts mal définis. On assiste ainsi à la création
de nouvelles professions, régies à la fois par les règles du
marché et par une multitude d’organismes publics et privés,
et à la professionnalisation accélérée d’un secteur longtemps
limité par l’idéal olympique de l’amateurisme. Les perspectives qui s’ouvrent pour ces nouveaux métiers dépassent le
simple cadre des pratiques pour répondre à des besoins
émergents en termes d’organisation et de gestion.
Dans cette perspective, le Master professionnel de droit du
sport a pour objectif de donner, à travers des séminaires et
un stage, une formation spécialisée sur les problématiques
juridiques des différents marchés du spectacle sportif (financement, fiscalité, droit du travail, assurances, contentieux,
organisation des compétitions, etc.). Sa mise en place se justifie pleinement dans la mesure où la diversité des acteurs du
monde sportif et l’importance des budgets de « sponsoring »
consacrés au sport par les entreprises et les collectivités territoriales conduit à un large éventail de débouchés professionnels (Direction de la communication, Direction marketing, Direction administrative, Direction financière…) dont les étudiants de notre Faculté, spécialisés en droit du sport, doivent
profiter.
DÉBOUCHÉS
Ce professionnel travaille dans le service des sports des collectivités territoriales, les fédérations sportives nationales et
internationales, les associations sportives et clubs sportifs
professionnels, les services déconcentrés du ministère de la
jeunesse et des sports (DDRJS), au Comité international
olympique, au Comité national olympique et sportif français
et ses comités départementaux et régionaux, les entreprises
de marketing sportif, les médias liés au sport, les entreprises
de production d’événements sportifs, les entreprises de production et de distribution d’équipements sportifs.
STAGES ET PROJETS ENCADRÉS
Dans le cadre des spécialités à finalité professionnelle les étudiants doivent effectuer un stage minimum de trois mois avec
attribution de crédits ECTS.
Tous ces stages font l’objet de convention et d’un encadrement académique avec rédaction d’un rapport de stage, par-
fois avec soutenance.
ÉTUDES À L'ÉTRANGER
L’ouverture du Master professionnel de droit du sport à l’international doit être soulignée à plusieurs titres :
-les étudiants sont admis, notamment, sur la base de leur
pratique d’une ou plusieurs langues étrangères.
-des étudiants étrangers intègrent le diplôme lorsqu’ils répondent aux conditions d’admission.
-Tous les enseignements dispensés comportent une dimension internationale indispensable en raison, notamment, du
fait que le sport a été le premier secteur économique concerné par le phénomène de la mondialisation (organisation associative transnationale, grandes compétitions internationales,
règlementation transnationale, etc.).
-certains des enseignants ont une activité professionnelle essentiellement internationale (pratique du droit européen, juristes de fédérations internationales, conseillers scientifiques
du Tribunal arbitral du sport, avocats étrangers, etc.)
-les étudiants sont fortement incités à réaliser leur stage professionnel dans un pays étranger.
FORMATION ET RECHERCHE
Le laboratoire de recherche dont dépend le Master est le
centre de droit économique dirigé par le professeur Jacques
Mestre.
CONDITIONS D'ADMISSION
L’accès au M2 qui se fait par sélection est ouvert aux étudiants titulaires d’un M1 à partir de pré-requis indicatifs.
Informations pratiques candidatures et inscriptions :
http://facdedroit.univ-amu.fr
PUBLIC VISÉ
L’accès au M2 qui se fait par sélection est ouvert aux étudiants titulaires d’un M1 à partir de pré-requis indicatifs, ainsi qu’aux bénéficiaires d’une V.A.E.
Bassin de recrutement :
Faculté de Droit et des Sciences Politiques d’Aix Marseille,
autres facultés françaises et étrangères, milieu professionnel.
MASTER 2
OBJECTIFS
Le sport est devenu un enjeu économique et un gisement
d’emplois en plein développement. Accompagnant les pra-
MASTER Droit des affaires
Spécialité Droit du sport
tiques sportives ludosportives, les métiers du sport ne
cessent de se développer, même si nombre d’entre eux ont
encore des statuts mal définis. On assiste ainsi à la création
de nouvelles professions, régies à la fois par les règles du
marché et par une multitude d’organismes publics et privés,
et à la professionnalisation accélérée d’un secteur longtemps
limité par l’idéal olympique de l’amateurisme. Les perspectives qui s’ouvrent pour ces nouveaux métiers dépassent le
simple cadre des pratiques pour répondre à des besoins
émergents en termes d’organisation et de gestion.
Dans cette perspective, le Master professionnel de droit du
sport a pour objectif de donner, à travers des séminaires et
un stage, une formation spécialisée sur les problématiques
juridiques des différents marchés du spectacle sportif (financement, fiscalité, droit du travail, assurances, contentieux,
organisation des compétitions, etc.). Sa mise en place se justifie pleinement dans la mesure où la diversité des acteurs du
monde sportif et l’importance des budgets de « sponsoring »
consacrés au sport par les entreprises et les collectivités territoriales conduit à un large éventail de débouchés professionnels (Direction de la communication, Direction marketing, Direction administrative, Direction financière…) dont les étudiants de notre Faculté, spécialisés en droit du sport, doivent
profiter.
Autrement dit, dans le domaine du sport, les juristes sont
susceptibles d’exprimer leurs compétences au sein de différentes entités relevant des secteurs public et privé :
- Services des sports des collectivités territoriales
- Fédérations sportives nationales et internationales
- Associations sportives et clubs sportifs professionnels
- Services déconcentrés du ministère de la jeunesse et des
sports (DDRJS)
- Comité national olympique et sportif français et ses comités départementaux et régionaux
- Entreprises de marketing sportif
- Médias liés au sport
- Entreprises de production d’événements sportifs
- Entreprises de production et de distribution d’équipements
sportifs,…
Les étudiants diplômés en droit du sport disposeront ainsi de
la possibilité de trouver un emploi dans trois secteurs principaux : celui des emplois dans l’administration publique, largement orienté vers la gestion des institutions, celui des emplois privés, davantage lié au mouvement sportif et à l’organisation des compétitions, enfin celui des sports de loisir urbain ou de nature, liés à la fois au secteur public et au secteur privé.
Enfin, le Master professionnel de droit du sport de la Faculté
d’Aix-Marseille a acquis au fil des années une excellente réputation qui facilite grandement l’insertion des diplômés à tel
point d’ailleurs que les entreprises des secteurs du sport ou
les cabinets de recrutement spécialisés ont noué avec les responsables du diplôme des relations privilégiées permettant
une information pertinente sur les besoins du secteur et les
offres d’emplois régulièrement communiquées.
COMPÉTENCES
- analyser et traiter des données juridiques (lois, règlements,
jurisprudence…) afin de traiter le contentieux et de rédiger
tous contrats ou actes conclus par l’entreprise
- assurer la « veille » juridique afin de mettre à jour ses
connaissances pour le suivi juridique de ses dossiers
- organiser une activité ou un service juridique, financier,
commercial ou marketing
- analyser des situations juridiques, fiscales et économiques
afin d’élaborer une stratégie judiciaire, juridique et fiscale,
d’optimiser les décisions et d’accompagner toutes négociations commerciales et financières des entreprises évoluant
dans les secteurs du sport
PRÉ-REQUIS RECOMMANDÉS
Contrats spéciaux du travail ; Droit de la concurrence ; Droit
de la propriété industrielle ; Droit de la propriété littéraire et
artistique ; Droit des associations ; Droit des contrats d’affaires ; Droit économique du sport ; Fiscalité de l’entreprise I
Les étudiants doivent choisir au moins 3 des ces matières et
avoir réussi avec succès les examens de master 1.
SEMESTRE 3
• Les acteurs du sport (9 cr)
• Acteurs institutionnels
• Groupements sportifs privés
• Les sportifs salariés
• Les sportifs prestataires de services
• Les auxiliaires du sport
• Management du sport (3 cr)
• Economie du sport
• Marketing des groupements sportifs
• Communication des groupements sportifs
• Gestion des entreprises sportives
• Financement du sport (9 cr)
• Financement public
• Financement privé
• Sources du financement
• Contrats de financement
• L'organisation des évènements et manifestations spor-
•
tives (6 cr)
• Préparation des manifestations
• Déroulement des manifestations
• Dénouement des manifestations
• Dopage
• Responsabilités
• Assurances
La justice sportive (3 cr)
• Justice privée
• Justice étatique
SEMESTRE 4
• Stage professionnel et rapport de stage (30 cr)
CONTACTS ORIENTATION
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