Conseil municipal du 4 avril 2014

Département du Bas-Rhin
Arrondissement de Haguenau
COMMUNE DE DRUSENHEIM
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseillers élus :
Conseillers en fonction :
Conseillers présents :
Conseillers absents :
29
29
27
2
dont 2 procurations
SEANCE DU 4 AVRIL 2014
Membres présents :
Mesdames, Messieurs, Jacky KELLER, Marie-Anne JULIEN, Jérôme DIETRICH,
Yolande WOLFF, Robert BERLING, Marie-Odile PETER, Valentin SCHOTT, Denise
HOCH, Nicolas KORMANN, Dominique HAMM, Bernard EICHWALD, Dominique
CHAUMONT, Michel KLEIN, Claudine MULLER, Richard KORMANN, Laurence
DIETRICH, Patrick KORMANN, Nathalie ROOS, Fernand KIENTZ, Joëlle
LETZELTER, Angèle PETER, Eric CLAUSS, Michel NONNENMACHER, Jean-Michel
KLINGLER, Véronique STEINMETZ, Sébastien LIESS, Doris ATANAZIO.
Membres absents avec procuration :
Mesdames, Messieurs, Patrick SCHWOOB, Marcel VIERLING qui ont donné
respectivement procuration à Mesdames, Messieurs, Marie-Anne JULIEN, Michel
NONNENMACHER.
Membres absents non excusés :
Secrétaire de séance : Monsieur Eric CLAUSS
1
1. OBJET : INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jacky KELLER, maire.
Il a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 30 mars 2014 :
- Liste ENSEMBLE, PROGRES et AVENIR : 1363 voix soit 51,05 % des suffrages
exprimés ;
- Liste UNIS ET ENGAGES POUR L’AVENIR DE DRUSENHEIM : 646 voix soit
24,19 % des suffrages exprimés ;
- Liste POUR UNE GESTION RESPONSABLE au service de tous : 661 voix soit
24,76 % des suffrages exprimés ;
Il a informé les membres du conseil municipal que Mesdames Maria Redento et Géraldine
Frey de la liste POUR UNE GESTION RESPONSABLE ont successivement présenté leur
démission. Il a rappelé qu’aux termes de l’article L 270 du code électoral, « le candidat venant
sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal
élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ». Il informe
donc l’assemblée que Monsieur Jean-Michel KLINGLER remplace les conseillers
démissionnaires dans la liste POUR UNE GESTION RESPONSABLE.
Il déclare installés dans leurs fonctions l’ensemble des membres du Conseil Municipal
suivants :
Prénom / Nom
1
Jacky KELLER
2
Marie-Anne JULIEN née SCHMITT
3
Jérôme DIETRICH
4
Yolande Wolff née KLEIN
5
Robert BERLING
6
Marie-Odile PETER née BREFFA
7
Valentin SCHOTT
8
Denise HOCH née KIENTZ
9
Nicolas KORMANN
10 Dominique HAMM née BURGARD
11 Bernard EICHWALD
12 Dominique CHAUMONT née MAIRE
13 Michel KLEIN
14 Claudine MULLER née MICHEL
15 Richard KORMANN
Prénom / Nom
16 Laurence DIETRICH née ROBIN
17 Patrick SCHWOOB
18 Nathalie ROOS née CLAUSS
19 Patrick KORMANN
20 Joëlle LETZELTER
21 Fernand KIENTZ
22 Angèle PETER née MOTSCH
23 Eric CLAUSS
24 Marcel VIERLING
25 Michel NONNENMACHER
26 Jean-Michel KLINGLER
27 Véronique STEINMETZ née BUNNER
28 Sébastien LIESS
29 Doris ATANAZIO née KOCHER
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Il a ensuite donné la présidence de la séance, en application de l’article L 2122-8 du code
général des collectivités territoriales, à Monsieur Fernand Kientz qui est le plus âgé des
membres présents (né le 5 décembre 1943).
2. OBJET : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Fernand Kientz a proposé, comme à l’accoutumée, de désigner en tant que
secrétaire de séance le benjamin des conseillers municipaux : Monsieur Eric Clauss
Monsieur Eric Clauss a été désigné à l’unanimité des membres secrétaire de séance.
3. OBJET : ELECTION DU MAIRE.
Monsieur Fernand Kientz a invité les membres du Conseil Municipal à procéder à l’élection
du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du code général
des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi
les membres du conseil municipal.
Il a tout d’abord proposé de constituer le bureau de vote de cette élection dont il en assume la
présidence. Il a sollicité les conseillers pour désigner deux assesseurs.
Madame Marie-Anne Julien et Monsieur Jérôme Dietrich se sont portés candidats et ont été
désignés assesseurs à la majorité des membres du Conseil (26 voix POUR, 2 voix CONTRE
et 1 abstention).
Il a ensuite appelé les membres du Conseil Municipal qui souhaitent se présenter à l’élection
de Maire à faire part de leur candidature.
Une seule candidature a été proposée : Monsieur Jacky KELLER.
Monsieur Fernand Kientz a ensuite fait procéder au vote de chaque conseiller.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 29 ;
- Nombre de suffrages déclarés nul par le bureau : 7
- Nombre de suffrages exprimés : 22 ;
- Majorité absolue : 12
A obtenu :
- Monsieur Jacky Keller : vingt-deux voix (22 voix).
Monsieur Jacky keller ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire de la commune de
Drusenheim. Il reprend la présidence de la séance.
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4. OBJET : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION DES
ADJOINTS.
a) Fixation du nombre d’adjoints
Monsieur le Maire précise qu’en application de l’article L. 2122-1 et L2122-2 du code général
des collectivités territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au
maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil
municipal, soit 8 adjoints au maximum.
Il rappelle que lors du précédent mandat, la commune comptait 5 adjoints. Toutefois, comptetenu de la charge de travail, il propose de fixer le nombre d’adjoints à 7.
Le Conseil Municipal
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
FIXE (26 voix POUR et 3 voix CONTRE)
- Le nombre d’adjoints au Maire à 7 ;
b) Election des adjoints
Monsieur le Maire rappelle qu’aux termes de l’article L.2122-7-2 du code général des
collectivités territoriales, les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue,
sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Après appel à candidature, 2 listes se portent candidates.
La liste menée par Madame Marie-Anne Julien et composée des membres suivants :
- Marie-Anne Julien ;
- Jérôme Dietrich ;
- Robert Berling ;
- Yolande Wolff ;
- Nicolas Kormann ;
- Michel Klein ;
- Denise Hoch.
La liste menée par Madame Véronique Steinmetz et composée des membres suivants :
- Véronique Steinmetz ;
- Sébastien Liess ;
- Doris Atanazio.
Monsieur le Maire invite chaque conseiller à procéder au vote.
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Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 29 ;
- Nombre de suffrages déclarés nul par le bureau : 4
- Nombre de suffrages exprimés : 25 ;
- Majorité absolue : 13
Ont obtenu :
- Liste Marie-Anne Julien : vingt-trois voix (23 voix) ;
- Liste Véronique Steinmetz : deux voix (2 voix).
Monsieur le Maire proclame les personnes figurant sur la liste conduite par Madame MarieAnne Julien adjoints au maire de la commune. Ils sont immédiatement installés et prennent le
rang dans l’ordre de la liste tel qu’ils figurent ci-après.
1er adjoint
2ème adjoint
3ème adjoint
4ème adjoint
5ème adjoint
6ème adjoint
7ème adjoint
Marie-Anne Julien ;
Jérôme Dietrich ;
Robert Berling ;
Yolande Wolff ;
Nicolas Kormann ;
Michel Klein ;
Denise Hoch.
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ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Intervention du maire Jacky KELLER
Vendredi 4 avril 2014
Mesdames et Messieurs, Chers Collègues,
Avant tout, je souhaite adresser mes salutations et mes remerciements aux nombreux électeurs
qui ont choisi, les 23 et 30 mars, de nous renouveler leur confiance. Notre bilan, la fidélité à
nos engagements, la cohérence de notre démarche, notre disponibilité et notre écoute ont sans
aucun doute été les éléments principaux dans lesquels les électeurs se sont reconnus et
retrouvés.
Ces principes et ces valeurs qui nous ont guidés durant nos deux mandats et durant la
campagne resteront notre préoccupation première pour les six prochaines années. Plus qu’un
engagement ou une promesse, c’est une évidence : je n’envisage pas notre rôle autrement que
comme un travail pour l’intérêt commun et le bien public, au service des Drusenheimois.
Je tiens également à vous remercier, mesdames et messieurs les conseillers municipaux, pour
votre confiance et pour le mandat de maire que vous venez de me confier. Je suis
extrêmement conscient des responsabilités qu’il impose et saurai m’en montrer digne.
Merci également, au nom de mes adjoints, pour la confiance que vous leur accordez. Leur rôle
continuera d’être primordial dans leurs domaines respectifs de compétences :
Mme Marie-Anne JULIEN - Vitalité et cohésion sociale.
- Seniors et dépendance des personnes âgées.
- Sécurité et tranquillité publique.
- Fleurissement et promotion de Drusenheim
M. Jérôme DIETRICH
- Urbanisme, aménagements urbains, forêt, cimetière
- Environnement, développement durable, habitat
M. Robert BERLING
- Travaux communaux, propreté, suivi des projets de
construction
Mme Yolande WOLFF
- Vie scolaire et périscolaire, soutien aux familles
- Organisation événementielle
M. Nicolas KORMANN
- Economie, commerce, tourisme
- Jeunesse, ados, citoyenneté
M. Michel KLEIN
- Culture, attractivité du Pôle Culturel
- Gestion et optimisation des équipements et des structures
communales
Mme Denise HOCH
- Vie associative, sports et loisirs
- Communication, site internet, médias
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La tâche qui nous attend est importante. C’est pour cela que j’ai décidé d’augmenter le
nombre d’adjoints en passant de 5 à 7. Ils sont expérimentés, conscients de la charge qui leur
incombe, et leurs efficacité et compétences ne sont plus à prouver. Nous sortons d’une
campagne qui fut très âpre. A titre personnel et pour le bien de la démocratie, j’aurais souhaité
privilégier les débats de fond, sur l’évolution de notre ville, sur les améliorations à réaliser
pour nos concitoyens. Malheureusement, les attaques personnelles et les actions de
dénigrement ont pollué le débat démocratique.
Cette campagne laissera des cicatrices et il faudra du temps pour effacer les traces de ces
basses altercations. Il ne tient qu’à vous, mesdames et messieurs les conseillers, d’accélérer le
processus de guérison en vous montrant à la hauteur du mandat qui vous a été confié en
faisant preuve de volonté de travailler pour le bien commun et d’esprit constructif dans
l’intérêt général.
Quant à moi et à la majorité, nous serons au service de tous les habitants. Nous avons toujours
oeuvré pour le bien-vivre ensemble et nous devons aux Drusenheimois de poursuivre les
actions qui bénéficient à tous.
La tâche à accomplir reste grande et importante. Elle exige l’engagement de chacun dans un
état d’esprit serein, d’échange et de concertation. Nous resterons, comme nous l’avons été
depuis 13 ans, proches des habitants et de leurs préoccupations.
Je n’envisage pas qu’un Maire puisse se montrer indisponible, indifférent aux problèmes
concrets des administrés, déloyal vis-à-vis de la confiance de ses électeurs. J’attends de vous
tous, mesdames et messieurs les adjoints, mesdames et messieurs les conseillers municipaux,
quel que soit le nom de la liste sur laquelle vous avez été élu, que vous oeuvriez avec les
mêmes préoccupations.
Drusenheim est une ville au charme, à l’attractivité, au dynamisme reconnus. Grâce au travail
de ce conseil et, au-delà, à l’énergie de toute la population, je sais que nous pourrons
longtemps lui garder ce statut de ville leader de la Bande Rhénane.
Le Maire,
Jacky Keller
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