Septembre 2012 - Morainvilliers

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Septembre 2012 - Morainvilliers
TOUTE L’ACTUALITE DE VOTRE VILLAGE DANS LE N° DE SEPTEMBRE 2012 N° 47
Morainvilliers & Bures
Les Nouvelles
L’édito du Maire
Chers tous,
Après des vacances bien méritées au soleil, vous entamez la lecture de
notre numéro de la rentrée. Son contenu est en effet très orienté vers
l’organisation de la rentrée « scolaire » à venir. Notamment vous y trouverez le panel des activités que vous allez pouvoir choisir pour occuper
vos enfants ou, pour vous-même, compenser le stress du travail en vous
adonnant à une activité sportive ou culturelle. C’est tout le sens de notre
soutien aux associations de la commune : vous permettre d’accéder à des
activités multiples et variées qui vous détendent et vous enrichissent (intellectuellement parlant bien sûr) et générer ce lien social qui fait souvent
cruellement défaut.
Vous retrouverez donc toutes les associations que vous connaissez depuis plusieurs années mais aussi vous découvrirez un petit nouveau, une
association d’athlétisme créée récemment et que la municipalité a décidé
de soutenir compte tenu du nombre croissant d’adeptes du trail et autres
footings sur la commune. Nous espérons qu’elle répondra aux attentes de
certains d’entre vous.
Autre nouveauté, la micro crèche des P’tites Bouilles qui ouvre dans les
anciens locaux de la garderie. Chaque année, le nombre de petits à garder va croissant et le nombre d’assistantes maternelles sur la commune
reste insuffisant pour tous les accueillir. C’est pourquoi, nous avons, au fur
et à mesure des années, recherché à compléter l’offre avec d’autres solutions. Ce fut d’abord l’association Camaïeu à Ecquevilly, puis la crèche
multi accueil avec les communes voisines, Orgeval, Villennes sur Seine
et les Alluets. Si une extension des possibilités d’accueil est à l’étude de
ce côté, c’est une micro crèche privée qui complétera la gamme cette
année. A chaque nouvelle ouverture, cela provoque un flottement chez
les assistantes maternelles car c’est souvent vers les solutions collectives
que s’orientent les parents dans un premier temps mais normalement cela
s’équilibre ensuite. Il se peut donc que nous ayons des remarques de ce
côté-là cette année mais je crois que nous ne pouvions éviter d’étendre
les possibilités d’accueil.
Autre changement, la Licorne installe son bureau dans les locaux de l’ancienne cantine afin de faciliter le contact avec les parents. Là aussi, les effectifs devraient croître sur Morainvilliers du fait des nouveaux habitants.
Enfin, l’inspection académique a répondu favorablement aux sollicitations conjointes de la directrice de l’école maternelle Yves Duteil et de la
commune pour ouvrir dès la rentrée de septembre une 3ème classe à
Morainvilliers. Elle sera prête en temps et en heure même si la livraison
de nouveaux matériels se fait un peu attendre.
Côté Bures, quelques nouveautés ou perspectives aussi. D’abord, les
enfants de maternelle rentreront dans des locaux que les services techniques ont continué de rénover pendant l’été. Par ailleurs, les horaires
sont légèrement modifiés (8h45 au lieu de 9h00 le matin et 11h45 au lieu
de 12h00 le midi) pour faciliter l’organisation de la journée de travail des
parents et donner une plus grande souplesse sur le temps de cantine.
Et bien sûr, nous allons entamer le grand chantier que vous êtes nombreux
à attendre, la rénovation de la rue du Centre et de la place du Château.
Quelque soit la gêne que cela va engendrer, cette voirie a besoin d’un bon
coup de neuf ce qui va être fait dans les prochaines semaines.
Je ne vous quitterai pas sans vous dire que nous vous attendons nombreux à la brocante le 9 septembre.
Bonne rentrée à tous
Le maire et l’équipe municipale toujours à votre écoute
Au sommaire ...
La Mairie vous informe
2à5
Conseil municipal du 16 juillet 2012 /
Horaires / Allocation rentrée scolaire /
Les syndicats intercommunaux en chiffres.
Dossier du mois
6 et 7
La Fabrique 21 ouvre ses portes aux acteurs de
la filière écoconstruction.
Actualités
8 à 11
Photo du Président de la République /
Le ministre chez les Petits Frères des Pauvres /
Violences scolaires, la solution c’est d’en parler /
Mise en location /
Reconnaissance en catastrophe naturelle
sécheresse /
Limitation provisoire des usages de l’eau /
La CA2RS lance son plan de prévention des
déchets /
Vos obligations en matière de taille de haies /
Démarrage du chantier de Bures fin septembre.
Zoom arrière
Bur’animations en récréation !
11
A vos agendas
12 et 13
Cinéma géant du Conseil Général des Yvelines /
Salon Propos d’Artistes du 6 au 14 octobre 2012 /
La semaine bleue / Calendrier utile /
L’agenda de la paroisse.
Petites annonces
Associations
14
15 à 27
Communiqué de la Mairie
Réunion publique.
Prochain bouclage des Nouvelles
N° 48 - Octobre
Remise textes le : 14 septembre 2012 Parution le : 1er octobre 2012
Retrouvez-nous ou écrivez-nous sur
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28
La mairie vous informe
Résumé du compte-rendu
Conseil municipal du 16 juillet 2012
> APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE :
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
> MAJORATION DROIT A BATIR ZONE UPA* : EXPOSE : La Loi n° 2009-323
du 25 mars 2009 relative à la mobilisation pour le logement et la lutte contre
les exclusions et plus particulièrement son article 40, vient réformer de nombreux aspects de la politique du logement en France. Cette loi a modifié le
code de l’urbanisme, et plus particulièrement l’article L127-1 afin de favoriser
le « développement d’une offre nouvelle de logement ». Modifié par la loi
n° 2010-788 du 12 juillet 2010 - art. 19 (V).
C’est ainsi que le conseil municipal ou l'organe délibérant de l'établissement
public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local
d'urbanisme peut, par délibération motivée, sous réserve de ne pas porter
atteinte à l'économie générale du plan d'occupation des sols ou du projet d'aménagement et de développement durables du plan local d'urbanisme, délimiter des secteurs à l'intérieur desquels la réalisation de programmes de logements comportant des logements locatifs
sociaux au sens de l'article L. 302-5 du code de la construction et de l'habitation bénéficie d'une majoration du volume constructible tel qu'il résulte du coefficient d'occupation des sols ou des règles relatives au gabarit, à la hauteur et
à l'emprise au sol. La délibération fixe, pour chaque secteur, cette majoration, qui ne peut excéder 50 %. Pour chaque opération, elle
ne peut être supérieure au rapport entre le nombre de logements locatifs sociaux et le nombre total des logements de l'opération.
Le projet de délibération comprenant l'exposé des motifs est porté à la connaissance du public en vue de lui permettre de
formuler des observations pendant un délai d'un mois préalablement à la convocation de l'assemblée délibérante.
La partie de la construction en dépassement n'est pas assujettie au versement résultant du dépassement du plafond légal
de densité.
Durant un délai d’un mois, à compter du 13 juin 2012 et en application de l’article L127-1 du code de l’urbanisme, le projet
de délibération suivant est à la disposition du public afin que ce dernier puisse présenter ses observations soit par courrier
postal ou sur un registre au service urbanisme de la Mairie
Par délibération du 21 février 2008 la commune possède une zone UPa* bénéficiant d’un COS de 0.30
Le secteur présente une superficie d’environ 16 035 m² dont près de 12 926 m² non bâtis pour des
hauteurs autorisées de 9 m. (R+C)
La Commune, afin d’inciter les aménageurs éventuels de ce secteur à la réalisation de logements
locatifs sociaux propose donc, sur le secteur UPa* du PLU révisé le 21 décembre 2009 et modifié
le 21 décembre 2009 de majorer les dispositions de l’article UPa*14 du PLU.
Le Conseil Municipal,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu le Code de l’Urbanisme et notamment les articles L 127-1 et R 127-1 à R 127-3,
- Vu la loi n°2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et de lutte contre
l’exclusion qui a modifié l’article L 127-1 du Code de l’Urbanisme,
- Vu le décret n°2010-304 du 22 mars 2010 pris pour l’application des dispositions d’urbanisme de la loi du 25 mars 2009,
- Vu le plan local d’urbanisme approuvé le 21 février 2008 modifié et révisé le 21 décembre 2009
- Considérant que dans le cadre du plan local d’urbanisme approuvé le 21 février 2008 ce secteur classé UPa* au PLU bénéficie d’une hauteur maximale de 9 mètres pour un COS applicable de 0.30 ;
- Considérant que le nombre de logements sociaux de la commune est de 83 logements, et qu’afin de répondre aux objectifs
fixés par la loi SRU, il est souhaitable de majorer les droits à bâtir (COS) afin d’encourager la réalisation de logements locatifs
sociaux sur ce secteur ;
- Considérant qu’il n’est pas nécessaire de majorer la hauteur ou l’emprise, la première étant de 9 mètres sous conditions et
la seconde non réglementée.
Les nouvelles de septembre 2012 I PAGE 2
La mairie vous informe
- Considérant que le projet de délibération a
été mis à disposition du public, par le biais
d’un affichage en mairie et sur les panneaux
administratifs de la commune ainsi que sur
le site de Morainvilliers, à compter du 13 juin
2012 en vue de lui permettre de formuler les
observations pendant un délai d’un mois préalablement à la convocation de l’assemblée délibérante.
- Considérant qu’à l’issue de cette période d’affichage aucune observation n’a été formulée de la part de la population.
DECIDE : de majorer, dans la zone UPa* située 7 rue de la Maréchale »,
le COS fixé par l’article UPa* 14 du PLU approuvé le 21 février 2008 de
l’ordre de 20% ;
La présente délibération sera publiée dans un journal local et affiché en
mairie aux lieux habituels.
La présente délibération ne sera exécutoire qu’après accomplissement des
mesures de publicité et dès réception par Mr le Préfet. Pour l’affichage, la
date à prendre en considération est celle du premier jour où il est effectué.
>REDEVANCE D’OCCUPATION PRECAIRE, PROPRIETE SISE 5 RUE DE LA
VALLEE MARIA : Mme le Maire rappelle que la commune est propriétaire
des biens cadastrés AD n° 6, sis 5 rue de la vallée Maria, comprenant une
maison d’habitation et un jardin représentant 710 m2.
Ce bien doit être démoli dans le cadre du projet d’extension de l’école
élémentaire, 3 rue de la Vallée Maria.
Cette opération ne devant pas commencer avant 2 ou 3 ans, il est proposé d’établir une convention d’occupation précaire : un particulier occuperait les lieux et par conséquent les entretiendrait.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• FIXE à 400 € TTC la redevance mensuelle d’occupation précaire de
ladite propriété
• APPROUVE et AUTORISE Mme le Maire à signer la convention s’y
rapportant
>SUBVENTION VO2 RIVES DE SEINE : VO2 RIVES DE SEINE est un
club d’athlétisme à vocation exclusive de course à pied (cross, piste sur
fond et demi-fond, course sur route), intercommunal (Villennes, Orgeval, Médan, Morainvilliers, Les Alluets-le-Roi, Triel, Chanteloup), sous
les couleurs du club d’Athlé78 (qui réunit les clubs de Carrières sous
Poissy, du Vésinet et de Maisons Laffitte).
C’est une association qui s’adresse aux
jeunes à partir de 11-12 ans (catégorie
benjamins) jusqu’à la catégorie vétérans3.
Le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré, à l’unanimité
•
DECIDE de verser 300 € à
VO2 RIVES DE SEINE au titre de
l’année 2012
NOUS CONTACTER
Le maire et les élus reçoivent sur
rendez-vous.
Par téléphone :
01 39 75 87 53 aux horaires
d’ouverture (ci-dessous)
Par courriel :
[email protected] /
www.morainvilliers-bures.fr
Par courrier :
Mairie - Place de l’église
78630 Morainvilliers
HORAIRES
D’OUVERTURE
DE LA MAIRIE
Accueil :
Lundi : de 9h00 à 12h00
et de 14h00 à 17h00
Mardi, Mercredi et Samedi :
de 9h00 à 12h00
Jeudi : de 9h00 à 12h00 et
de 14h00 à 17h30
Vendredi : 14h00 à 17h00
Service de l’urbanisme et
du cadastre :
Lundi, Mardi, Jeudi et Samedi :
de 9h00 à 12h00
Régie (cantine, location de salles ...) :
Mardi, Mercredi et Samedi :
de 9h00 à 12h00
LES NOUVELLES
Directeur de la publication :
Fabienne Devèze
Déléguée à la communication :
Stéphanie Martin
Comité de rédaction :
Equipe municipale
Mise en page : Anna Poggioli
Impression :
Ateliers Demaille, Alfortville
• DIT que les crédits nécessaires sont
prévus au budget.
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La mairie vous informe
>MISE A JOUR TABLEAU DES EMPLOIS : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier
1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant. Il appartient
donc au Conseil Municipal de modifier le tableau des emplois tel que défini ci-dessous.
Par délibération du 22 février 2005, 5 postes contractuels ont été créés à temps non
complet dans le cadre de l’encadrement des enfants à la cantine.
Ces postes ne correspondent plus à l’organisation actuelle du restaurant scolaire.
Il convient par conséquent :
•de supprimer ces 5 postes à temps non complet, respectivement à raison de
7H/hebdomadaire, 7H30/hebdomadaire, 13H30/hebdomadaire, 6H/hebdomadaire et 8H/hebdomadaire.
•Et de créer 10 postes d’adjoint technique 2ème classe contractuels à temps non
complet à raison de 6H/hebdomadaire, rémunéré sur la base de l’IB 364.
De plus, toujours en raison de l’organisation actuelle des deux sites de cantine, il convient :
- de supprimer le poste d’adjoint technique 2ème classe contractuel à temps non complet à raison de 34H/hebdomadaire, crée
par délibération du 20 octobre 2011
- de créer 1 poste d’adjoint technique 2ème classe contractuel à temps complet.
Prise d’effet de ces modifications : 4 septembre 2012
Vu l’avis du comité technique paritaire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- DECIDE les suppressions et créations de postes telles que définies ci-dessus
- DIT que les crédits nécessaires sont prévus au budget.
>AFFAIRES DIVERSES : pas de point à l’ordre du jour.
Info de la CAF des Yvelines
Versement de l’allocation de rentrée scolaire
La caisse d’Allocation familiale des Yvelines à partir du mois d’août a effectué les versements de l’allocation rentrée scolaire (Ars).
Cette année le montant de l’Allocation de rentrée scolaire est revalorisé à hauteur de 25 %.
L’Ars est versée sous conditions de ressources aux familles aux revenues modestes qui ont des enfants scolarisés
de 6 à 18 ans.
Le montant de l’Allocation de rentrée scolaire 2012 :
- enfants de 6 - 10 ans : 356.20 €
- enfants de 11 - 14 ans : 375.85 €
- enfants de 15 - 18 ans : 388.87 €
Les modalités :
- Pour les enfants âgés de 6 à 16 ans : le versement est automatique sans aucune démarche de la part des allocataires.
- Pour les enfants âgés de 16 à 18 ans : les allocataires doivent impérativement renvoyer à la CAF le justificatif de scolarité
ou d’apprentissage au moment de la rentrée scolaire.
Les conditions d’attributions :
Pour bénéficier des l’Ars, il faut avoir au moins un enfant âgé de 6 à 18 ans, écolier, étudiant ou apprenti.
Les ressources du foyer de l’année 2010 ne doivent pas dépasser les plafonds suivants :
- 1 enfant à charge : 22 300 €
- 2 enfants à charge : 28 554 €
- 3 enfants à charge : 33 908 €
- Par enfant en plus : 5 354 €
A noter : Si une famille dépasse légèrement le plafond, elle peut bénéficier d’une allocation réduite.
En 2011, la caisse d’Allocations familiales des Yvelines a versé l’Allocation de rentrée scolaire à près de 43 000 familles,
pour un total de plus de 22 millions d’euros.
Les nouvelles de septembre 2012 I PAGE 4
La mairie vous informe
Finance
Les syndicats intercommunaux en chiffres
Beaucoup des services dont
vous avez besoin ont un coût qui
dépasse largement les capacités d’une commune comme la
nôtre si elle reste isolée. C’est
pourquoi, depuis longtemps,
les communes se sont réunies
au sein de syndicats intercommunaux et leur ont confié les
missions en question. Voici un
petit rappel de leur vocation et
une représentation graphique
de l’évolution de leur coût de
fonctionnement.
Rappelons
aussi que sur vos prochaines
feuilles d’impôts, la colonne
« syndicats intercommunaux »
sera vide puisque la participation communale a été re-budgétisée c'est-à-dire, réintégrée
dans le budget communal. Les
taux d’imposition ont donc été
additionnés aux taux communaux.
PARTICIPATION AUX SYNDICATS
SIVU PETITE ENFANCE
600 M€
SIGERO
SIVU TROIS RIVIERES
500 M€
SIEHVS
400 M€
SIRE
SIDECOM
300 M€
SIVOM de ST GERMAIN
200 M€
SIDRU
SARO
100 M€
SARO
0 M€
2007
2008
2009
2010
2011
2012
SIVOM DU PINCERAIS
SIVOM du Pincerais : Activité : déchetterie, balayage des rues, bus ligne 20. A totalement disparu au 1er janvier car
toutes ses compétences sont transférées à la CA2RS.
SARO : Activité : création, gestion et maintenance de l’assainissement notamment station d’épuration, réseau collectif,
contrôle des installations individuelles.
SIDRU : Activité : traitement et élimination des déchets ménagers par incinération. Compétence transférée à la CA2RS mais
le syndicat subsiste car son périmètre est beaucoup plus grand que celui de la CA2RS.
SIVOM de St Germain : Activités multiples mais la commune n’a intégré que la compétence fourrière pour chiens et autres
animaux abandonnés.
SIDECOM : Activité : couverture numérique et participation à Yvelines Premières. La couverture numérique n’est pas effective
partout et la commune souhaite quitter ce syndicat depuis plusieurs années, sortie qui lui est refusée jusqu’à maintenant.
SIRE : Activité : Syndicat d’enfouissement des réseaux.
SIEHVS : Activité : accueil des handicapés de la Vallée de la Seine. Permet l’accueil des handicapés physiques, psychiques
originaires des communes membres.
SIVU des Trois rivières : Elaboration d’un Schéma de Cohérence Territoriale. La commune en est sortie depuis 2
ans.
SIGERO : Activité : gestion des eaux du ru d’Orgeval afin de gérer les ruissellements et de lutter contre d’éventuelles inondations.
SIVU de la Petite Enfance : Activité : Accueil des enfants de 0 à la maternelle, crèche et halte garderie. Activité effective depuis 2008.
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Dossier du mois
Inauguration de la Fabrique 21 du 25 au 29 septembre
La Fabrique 21 ouvre ses portes
aux acteurs de la filière
écoconstruction
Alors que l’agence écoconstruction Seine Aval s’est depuis
peu installée au sein de la Fabrique 21, cet hôtel d’entreprises
dédié à la filière écoconstruction ouvrira ses portes aux premiers locataires à la fin du mois d’août. L’inauguration se tiendra quant à elle à la fin du mois de septembre et s’accompagnera d’une semaine d’animations. Du 25 au 29 septembre,
l’objectif sera ainsi de présenter tous les services proposés
au sein de la Fabrique 21, que ce soit en termes de formation,
de services aux entreprises ou d’innovations.
Président de la communauté d’agglomération 2 Rives de Seine (CA2RS), Pierre Cardo rappelle que la Fabrique 21 est la
traduction d’une ambition pour le territoire : « Seine Aval est
un territoire stratégique pour les acteurs de l’éco construction
et de l’efficacité énergétique. Vitrine de cette filière pour l’Ilede-France, la Fabrique 21 s’affirme comme un lieu d’innovations, de services et de ressources pour tous les acteurs de
l’écoconstruction».
La Fabrique 21 a été financée par la CA2RS, qui a bénéficié de soutiens financiers importants de la part du
Conseil général des Yvelines, du Conseil régional d’Ile-de-France et de l’Europe (fonds FEDER). Il s’agit d’un
projet partenarial, mené avec l’EPAMSA et SEMIIC Promotion.
> Un espace adapté à tous les besoins
Située sur la RD 190 entre Triel-sur-Seine et Carrières-sous-Poissy, la Fabrique 21 offre aux écoconstructeurs un espace conçu en fonction de leurs besoins.
Aux 16 bureaux regroupés dans un seul et même bâtiment avec des services mutualisés (accueil, service
courrier, reprographie…) s’ajoutent des ateliers de
tailles diverses, dotés chacun d’un espace bureau.
A l’entrée du site, l’agence de l'écoconstruction a été
conçue comme un lieu de vie et de rencontres (accueil, cafétéria…), avec un hall d’exposition au sein
duquel les produits de l’écoconstruction sont mis en
scène à travers une matériauthèque.
Les nouvelles de septembre 2012 I PAGE 6
Dossier du mois
La Fabrique 21 a également été conçue comme un lieu dédié à la formation. Outre les deux salles de formation de 20 à 40 places équipées en visioconférence, on y trouve un plateau technique extérieur, véritable
espace de mise en situation professionnelle.
> Lancement de l’agence écoconstruction le samedi 29 septembre.
Plusieurs temps forts seront organisés à la Fabrique 21 du 25 au 29 septembre. Que l’on soit un étudiant,
un fabriquant ou même un particulier, cette semaine de rencontres et de découvertes s’adresse à tous,
avec des journées thématiques (innovation & recherche, formation, entreprises, grand public…) et la participation de plusieurs partenaires (Energies Solidaires, Espace Info Energie, Centre National du Bois, Pôle
Eco Construction Seine Aval, Maison Passive, Centre de Formation aux métiers de l'Ecoconstruction).
Le samedi 29 septembre, dès 9h30, les professionnels de l’agence de l'écoconstruction accueilleront les
particuliers à la Fabrique 21 avec une visite de la matériauthèque et la présentation des différents dispositifs
d’aides financières en matière d’écoconstructions (avec la participation du Conseil général des Yvelines).
Des ateliers et démonstrations seront également proposés, ainsi que des visites animées et commentées
l’après-midi.
RENSEIGNEMENTS AUPRES DE L’AGENCE ECOCONSTRUCTION
Tél. 01 39 70 23 06
Mail : [email protected]
Les nouvelles de septembre 2012 I PAGE 7
Actualités
Portrait officiel
Photo du Président de la République
Plusieurs d’entre vous m’ont demandé si la commune devait acheter le portrait officiel du Président de la
République. Puisque j’ai maintenant la réponse, je peux vous dire qu’un exemplaire de cette photo officielle est fourni, semble-t-il par Matignon à chaque mairie et est à retirer en sous-préfecture. Il appartient à
chaque commune de la faire encadrer. La municipalité a reçu la sienne vers la mi-juillet et elle a été mise
en place dans la salle du conseil au mois d’août.
Visite officielle
Le ministre chez les Petits Frères des Pauvres
Le 19 juillet, Madame Michèle DELAUNAY, Ministre déléguée aux personnes âgées et à l’autonomie a réservé sa première
visite officielle dans les Yvelines à l’activité de centre de vacances pour personnes âgées exercée par l’association « Les Petits
Frères des Pauvres » à Morainvilliers en présence de Monsieur Michel Jau, Préfet des Yvelines et de Monsieur Philippe Court,
Sous Préfet de St Germain en Laye et Madame le Maire. En effet, très discrète dans le château situé juste au dessus de la
mairie, l’association accueille pendant les vacances et les week-ends, toute l’année, une vingtaine de personnes âgées venues
trouver là un dépaysement à leur quotidien. Elles sont encadrées par des bénévoles parfois originaires de toute l’Europe et
partagent pendant quelques jours, les promenades, les sorties, les jeux de société. Le site est géré par Monsieur et Madame
Vantome qui organisent toute l’année le bien-être de leurs pensionnaires. Si l’association qui vit exclusivement de dons, gère
plusieurs sites en France, ces centres de vacances uniquement basés sur la solidarité restent plutôt rares et sont de ce fait
remarquables. C’est une des pépites de notre commune dont Morainvilliers peut s’enorgueillir.
 Dans l’ordre de gauche à droite, le directeur des Petits Frères
des Pauvres, Mme Michèle Delaunay ministre, le maire Fabienne
Devèze , M. Vantome gestionnaire du site, M. Philippe Court Sous
Préfet, Philippe Verdier du cabinet du ministre, Michel Jau Préfet
des Yvelines.
, racket
Violences scolaires, injures
uelle…
harcelement, agression sex
LA SOLUTION
C’EST D’EN PARLER
uis téléphones portables et
appel anonyme et gratuit dep
fixes
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Actualités
Mise en location
Occupation précaire dans l’attente
du projet d’école
Afin de concevoir un projet d’extension de l’école élémentaire de Centre cohérent, la commune a préempté le pavillon situé
dans le prolongement de la cour de l’école. Dans un souci de saine gestion, en attendant que ce projet n’aboutisse, le pavillon
a été loué par convention précaire ce qui dispensera les services techniques de l’entretien du jardin et constituera une rentrée
financière pour les finances communales.
Sécheresse
econnaissance en catastrophe
R
naturelle sécheresse pour la commune
La commission interministérielle chargée de procéder à l’examen de la demande communale de reconnaissance
de l’état de catastrophe naturelle pour la sécheresse et réhydratation des sols du 1er janvier au 31 décembre 2011
s’est prononcée favorablement lors de sa séance du 19 juillet 2012, pour la période du 01 avril au 30 juin 2011.
C’est une excellente nouvelle pour les sinistrés de la sécheresse de Morainvilliers-Bures car la consolidation par des travaux en sous-oeuvre est souvent importante et onéreuse. Le seul moyen d’une prise en
charge par son assureur est la reconnaissance en catastrophe naturelle par la commission interministérielle. C’est chose faite !
Nous avions demandé à plusieurs reprises par le biais des Nouvelles, que les propriétaires d’habitations
touchées par ce type de sinistre (apparition de fissures, problèmes d’ouvertures de portes ou fenêtres, etc…)
se manifestent auprès du service urbanisme de la mairie en déposant un dossier complet (lettre de présentation, photos et
coordonnées du propriétaire). L’objectif de ces dossiers étaient d’une part d’argumenter la demande en reconnaissance en
catastrophe naturelle auprès de la préfecture des Yvelines, et d’autre part de faciliter la communication rapide aux sinistrés, lors
de la parution de l’arrêté interministériel. En effet, rappelons une fois encore que les sinistrés n’ont que dix jours à compter de
la parution de l’arrêté pour se manifester auprès de leur assureur et c’est pourquoi il était très important de déposer un dossier
en mairie.
Les sinistrés dont nous avions connaissance ont été appelés par la mairie dès que nous avons eu connaissance de l'arrêté.
Arrêté préfectoral
Limitation provisoire des usages de l’eau
Compte tenu de la faible recharge hivernale des nappes d’eau souterraine et de précipitations très limitées
depuis le début du mois d’août, le préfet des Yvelines vient de prendre un arrêté limitant les usages de l’eau.
La commune de Morainvilliers est en zone 2 dans laquelle Monsieur le Préfet invite l’ensemble des usagers
de l’eau, entre 8 et 20 heures à :
• Ne pas laver les voitures, sauf au moyen d’un nettoyeur haute pression ou dans uns station de lavage
équipée d’un recyclage des eaux usées,
• Ne pas arroser les jardins privés d’agrément, les pelouses et les espaces verts publics, (sauf équipements sportifs) ainsi que les golfs (à l’exception des greens)
• Et de façon plus générale être attentif à la consommation d’eau potable.
• De plus, le remplissage des piscines privées est interdit sauf pour les chantiers en cours.
Au niveau agricole, la plupart des irrigants sont soumis à un dispositif spécifique de gestion volumétrique de l’eau. Ils disposent
ainsi d’un volume d’eau déterminé chaque année en fonction du contexte hydrologique et délivré par arrêté préfectoral et ne sont
donc pas soumis aux mesures de restriction des usages de l’eau contenues dans le présent arrêté. Pour les irrigants ne rentrant
pas dans ce dispositif, l’irrigation des grandes cultures est interdite entre 8 et 20 heures ainsi que le dimanche
Il est important de vous préciser que les services techniques arrosent les espaces fleuris avec de l'eau de pluie récupérée dans les
cuves prévues à cet effet lors de la construction des nouveaux ateliers techniques..
L’arrêté complet est affiché en mairie et en ligne sur le site de la préfecture des Yvelines.
Les nouvelles de septembre 2012 I PAGE 9
Actualités
Développement durable
La CA2RS lance son plan de prévention
des déchets : opération réduction !
Depuis le 13 juillet 2010, la loi Grenelle 2 rend obligatoire la mise en oeuvre de programmes locaux de prévention des déchets (PLPD) pour les collectivités disposant de cette compétence. Signé en novembre
2011 en partenariat avec l’Ademe, l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, ce programme
se décline en deux phases. Première étape : un état des lieux de la gestion des déchets sur le territoire des 2 Rives au moyen
d’enquêtes quantitatives et qualitatives. Une campagne de caractérisation des déchets s’est ainsi tenue ces derniers mois afin
de connaître le contenu des poubelles des habitants de l’agglomération. Deuxième étape : la construction d’un plan d’actions
sur 5 ans, qui détaillera l’ensemble des opérations à mettre en place sur le territoire pour répondre aux objectifs de diminution
des quantités de déchets.
« La réduction des ordures ménagères représente un enjeu clé en termes d’environnement, de santé et d’économie » rappelle Philippe Tautou, vice-président délégué au développement durable. Avec le plan local de prévention des déchets qui se déroule sur 5 ans, il s’agit de diminuer de 7 % les quantités de déchets produits par les ménages et les entreprises sur le territoire.
L’objectif est ainsi de limiter le recours à l’incinération ou l’enfouissement et donc, de diminuer les coûts de gestion.
Au-delà du simple recyclage, la prévention vise à la diminution des quantités de déchets produits par les ménages et les
entreprises. La prévention peut aussi être qualitative. Il s’agit de diminuer la nocivité des déchets au niveau de la conception des produits et par l’utilisation de produits moins dangereux. Eco-conception, consommation responsable, recours au
compost, recycleries… La prévention concerne les étapes de conception, production, distribution, consommation et fin de
vie d’un bien.
Au total, 428 kg de déchets ménagers sont produits par an et par habitant de la CA2RS. La moyenne nationale s’élève à
390 kg. On estime aujourd’hui qu’en respectant l’intégralité des gestes de prévention (compostage domestique, l’évitement
du gaspillage de produits alimentaires, la limitation des impressions bureautiques et les photocopies…), on pourrait réduire
notre production de déchets de presque 40 %, soit 150 kg de déchets/an/habitant.
> En 2012, l’état des lieux.
Avec la campagne de caractérisation des déchets menée actuellement, l’objectif est de mieux connaître les habitudes de
consommation des habitants de l’agglomération. Plusieurs « poubelles-témoins » ont ainsi été vidées et leurs contenus,
répartis selon 38 types de déchets. Ce recensement permet également d’identifier les types de déchets pouvant faire l’objet
de nouveaux traitements et d’actions spécifiques. Par exemple, si les déchets végétaux s’avèrent très présents dans les
échantillons prélevés, il faudra peut-être mieux sensibiliser les habitants au compostage. De même, un nombre élevé de
déchets alimentaires emballés pourra amener à la mise en place d’une campagne de sensibilisation pour lutter contre le
gaspillage alimentaire.
A la suite de cette campagne, le lancement du PLPD s’accompagnera d’autres temps forts : une soirée d’information destinée
aux élus concernés, ainsi qu’une enquête téléphonique auprès des habitants. Par la suite, la mise en place d’une opération
« foyers – témoins » pourrait voir le jour. L’idée est, avec quelques familles volontaires, de mesurer l’impact de nouveaux
comportements sur le volume de déchets générés.
Entretien des espaces publics
os obligations en
V
matière de taille de haies
Beaucoup de haies et d’arbres empiètent sur la voirie et les espaces publics. Trop de
riverains n'entretiennent pas régulièrement les végétaux qui débordent sur les trottoirs
et la route masquant l'éclairage public et les panneaux de rue. Nous allons à nouveau
faire un relevé des propriétaires concernés afin de les informer individuellement de leurs
obligations en la matière. Il est important que chacun comprenne qu’il en va de la sécurité
des piétons et des automobilistes. Nous vous invitons en conséquence à faire le nécessaire
d’ici ce relevé.
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Actualités
Travaux
Démarrage du chantier
de Bures fin septembre
Les travaux de la place du Château et de la rue du
Centre vont commencer dans les semaines qui viennent. Le dossier a pris un peu de retard car les délais administratifs et les réponses des entreprises ne
permettent pas de respecter les dates que nous vous
avions communiquées dans les nouvelles du mois de juin.
Maintenant que le dossier et les réponses des entreprises
sont parvenus au bureau d'études EVA, la date de démarrage
va pouvoir être figée très certainement fin septembre.
 La réunion d'information sur le déroulement du
chantier est reportée au vendredi 14 septembre
Réunion Publique
le vendredi
14 septembre 2012 à 19H00
à la garderie de Bures
Zoom arrière
BUR'ANIMATIONS
En récréation !
Nous nous sommes tous réunis le samedi 7 juillet dernier à la
garderie de Bures avant de nous séparer, juste pour le temps
des vacances. Cet après-midi s'est déroulé dans une ambiance très chaleureuse. Le goûter, les danses, le champagne, les
chapeaux, les ballons, les serpentins etc... nous ont apporté la
gaieté et la joie de nous divertir tous ensemble ! Pendant quelques heures, les petites douleurs et les soucis de chacune et
de chacun, n'existaient plus.
Ce samedi restera dans la mémoire de tous, un très bon souvenir ! Vivement le 6 septembre prochain, pour nous retrouver
et recommencer une nouvelle année d'animations et de plaisirs. Joignez-vous à nous !
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A vos agendas
Cinéma géant
Le Conseil général des Yvelines
vous invite
Le Conseil général des Yvelines organise la première édition de la manifestation « Les Yvelines font leur cinéma ». Cet évènement a pour but de faire découvrir aux Yvelinois sous un
nouvel angle l’action du Conseil général et ses propriétés départementales.
Ce projet vise à la fois à animer le territoire départemental à la fin des congés d’été et à la
rentrée en proposant des projections de films en plein air sur écran géant afin de présenter les
actions du département en faveur des communes.
 Heures de projection
 Lieux de projection
 20 h 45 Entrée Gratuite
 Samedi 8 septembre : "Les Tuche" au plateau St Marc à Orgeval
 Vendredi 14 septembre : "Les aventures de Rabbi Jacob" à la halle de la mairie de Feucherolles
 Samedi 15 septembre : "Astérix et Obélix mission Cléopâtre"
au parc des impressionnistes à Chatou
 Pour plus d'informations sur le programme complet des séances :
www.yvelines.fr/groupe/les-yvelines-font-leur-cinema/
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A vos agendas
Forum
La Semaine Bleue
La Coordination Gérontologique
Locale, le Réseau de santé
EMILE et la mairie de Meulan
vous invite à un forum sur le
thème : « Aménager son
logement pour bien vieillir
chez soi », le mercredi 17
octobre 2012 de 10 h à 17 h
à la ferme du Paradis - chemin vert – 78250 Meulan-enYvelines.
Présentation d’un appartement modèle aménagé pour les personnes en perte d’autonomie et
conférences.
Eglises d’Orgeval et
Morainvilliers-Bures
L’agenda de la paroisse
Vous pouvez contacter
le Père Thierry FAURE
au 01 39 65 31 05.
Une permanence a lieu
tous les jeudis, de 17 h à 19 h
à l’église d’Orgeval.
CALeNDRIER UTILE
> PASSAGE DE LA BALAYEUSE :
Du 10 au 14 septembre.
Pour une meilleure efficacité de balayage, il
vous est demandé de stationner vos véhicules
hors voie publique. Merci d’avance.
> PASSAGE DES ENCOMBRANTS :
12 septembre 2012.
Les objets de plus de 2.50 m et de plus de
100 kg, ainsi que les gravats, colles, peintures…
ne seront pas collectés et doivent être portés
par les habitants à la déchetterie d’Orgeval.
Les objets seront à déposer, comme les poubelles,
en bordure de rue et la veille au soir.
> TOUS TRAVAUX BRUYANTS :
ou utilisation d’engins à moteur, tondeuses
thermiques ou électriques, karchers... sont :
• Interdits les jours fériés toute la journée
• Tolérés les dimanches de 10h à 12h30
• Permis les autres jours sauf entre 22h et 7h.
> COLLECTE DE DECHETS VERTS :
3, 10, 17 et 24 septembre
Nous vous rappelons que les déchets verts qui
devront être déposés la veille au soir sur le trottoir devant votre habitation comprennent uniquement :
•L
es tontes de pelouse et les feuilles mortes
collectées dans des sacs papiers (maximum
10 sacs par propriété) ou dans des poubelles
rigides sans couvercle
•L
es branchages ficelés en fagots de moins d’1m.
>F
EUX DE BRANCHAGE :
Ils sont autorisés les jours ouvrables et les samedis uniquement de la levée du jour à midi.
 Messe de rentrée :
Samedi 22 septembre à 18 h 30
à Morainvilliers suivie d’un diner
paroissial (contacter Mme Zeller
au 01 39 75 87 55)
 Horaires des messes :
Samedi à 18 h 30 à Morainvilliers
Dimanche à 10 h à Orgeval
 Inscription au catéchisme :
Samedi 8 septembre de 9 h 30 à 16 h à l’église d’Orgeval
 Inscription aumônerie :
Mercredi 12 septembre à 20 h 30 dans la salle paroissiale de
Chambourcy. Renseignements au 06 23 20 94 40.
> RAMASSAGE DES ORDURES :
Pour tous problèmes, merci de contacter
directement la CA2RS au
01 34 01 24 40
DEchetterie
> HORAIRES D’ÉTÉ POUR LA DECHETTERIE
INTERCOMMUNALE
Elle vous accueille du 1er avril au 31 octobre le
lundi, mercredi et vendredi de 14H à 19H, le samedi de 9 h à 19 h et le dimanche de 9 h à 13 h.
Règlement : l’accès se fait maintenant grâce
à un badge informatique que vous devez demander auprès de votre mairie et retirer une
quinzaine de jours plus tard dans cette même
mairie.
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Petites annonces
Garde d’enfantS
Soutien scolaire
> Nous recherchons une personne de confiance à
compter du 3 septembre 2012 au lotissement « les
grands saules » à Morainvilliers, pour garder nos
2 filles de 4 et 6 ans les lundi, mardi et jeudi de 6
h 30 à 8 h 30 et les accompagner à l’école. Puis les
récupérer le soir à 16 h 30 et les garder à notre domicile jusqu’à 18 h 30. Merci de nous contacter au
06 09 10 30 20.
> Etudiante en troisième année de langues étrangères,
je propose mes services pour donner des cours allant
de la primaire au lycée, en français, mathématiques,
histoire/géographie, anglais et sciences.
Merci de me contacter au 06 66 22 98 83.
> Nous recherchons une personne ou assistante
maternelle pour garder notre fils de 3 ans tous
les mercredis à partir de septembre 2012, ainsi que
quelques vacances scolaires. Contactez-nous au
06 76 62 75 26.
> Je recherche une personne pouvant aller récupérer mes enfants de 9 et 6 ans à 16h30 à la sortie
de l'école de Morainvilliers pour les ramener à la
maison, qu'ils puissent goûter et commencer leurs
devoirs. Je suis de retour à 17h30 au plus tard. Merci
de me contacter au 06 60 76 02 28.
> Je cherche un enfant ou deux à garder à temps
plein ou sortie d’école entre 3 et 12 ans je suis disponible du lundi au samedi midi et disposée à aider
pour les devoirs. Je suis non agréée mais ai déjà un
petit garçon de 2 ans et demi ! A bientôt sur Morainvilliers. Merci de me contacter au 06 61 81 70 77.
> Assistante maternelle agréée en pavillon à Morainvilliers dispose d’une place pour accueillir votre
enfant sur 4 ou 5 jours et de 8 à 10 heures par jour.
Merci de me contacter au 06 27 84 59 03.
> Je suis une assistante maternelle agréée depuis
2008 et je suis libre pour accueillir vos loulous la
semaine de 8 heures le matin jusqu'à 19h15. Au
programme des journées : activités manuelles, chansons et comptines, lecture, promenade et bien sûr du
repos. A très bientôt alors ! Vous pouvez me contacter au 06 15 27 29 12.
Services à domicile
> J e recherche une personne sérieuse avec de
l'expérience, de bonnes références et non fumeuse
pour faire des heures de ménage et de repassage à
mon domicile.
Horaires: Lundi de 16H00 à 19H00 / Mercredi 14H00
à 16H30
Merci de me contacter au 06 82 95 96 09.
> Je suis disponible le mercredi toute la journée
ainsi que quelques heures dans la semaine (à
définir) pour vous aider dans vos taches ménagères ou bien m’occuper de vos enfants. Disponible à
partir du mois de septembre. Merci de me contacter
au 06 60 22 84 97.
COURS D’ANGLAIS
Rentrée 2011/2012
>
Si vous avez envie d’apprendre ou de
perfectionner votre anglais (soit pour
le travail, soit pour le plaisir), d’initier vos jeunes enfants (à partir de 3 ans) à la langue de Shakespeare ou
d’apporter un soutien scolaire à vos enfants plus grands
(jusqu’à la terminale).
N’hésitez pas à nous contacter au
01 39 75 82 46 / 06 76 93 99 81
ou par e-mail : [email protected]
Nous vous proposons :
• Des cours collectifs (4 à 6 élèves) ou particuliers à
Morainvilliers
• Des cours particuliers ou en binôme à votre domicile *
• Des cours particuliers par téléphone *
* Règlement possible par Chèque Emploi Service
Universel.
Ces cours seront dispensés par un professeur diplômé
de Cambridge et de l’Université de Londres à Paris.
Association
Et voilà, cela fait 9 Mois, que l'Opération
"Roulez Petits Bouchons" est en place sur
7 Communes : Orgeval, Morainvilliers-Bures,
Alluets-le-Roi, Villennes-sur-Seine, Médan, Chapet,
Bouafle. Et courant Septembre 2012, l'Opération "Roulez
Petits Bouchons" arrivera sur la Commune des Mureaux.
Soit 30 "Points de Collecte" dont 9 écoles, répartis sur
bientôt 8 Communes.
En 9 Mois, j'ai pu récupérer, avec votre aide précieuse,
1 230 Kgs de bouchons en plastique au profit de l'association "Handi-Cap-Prévention" !!!
Grâce à votre aide et votre soutien, nous avons contribué
à financer des séjours et du matériel pour des enfants
handicapés...
Je remercie:
Le Conseil Général des Yvelines pour son partenariat.
Les Mairies pour leur soutien. • Les Journaux (Le Parisien
& Le Courrier des Yvelines) pour leurs articles. • Le site
internet "Orgevalmag" pour son soutien et ses nombreux
articles.
MERCI à TOUS pour votre AIDE, et continuons
ENSEMBLE cette belle action...
Daniel GLAIROT, Responsable local "Handi-Cap-Prévention"
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