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SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU
21 Janvier 2015
SEANCE ORDINAIRE
du 21 janvier 2015
L’an deux mil quinze, et le 21 janvier à 18h30, le conseil municipal de cette
commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur CLAUDE Jean-Luc, Maire.
PRESENTS : M.M. CLAUDE Jean-Luc – POIROT Jean-Paul - DROXLER Michel SIKORZINSKI Michel - CROIZIER Patrick - LOUSTE Gérard – LONGUET Patrick - MAHIEU
Hugues - POMMIER Jean-Louis.
Mmes PELTIEZ Valérie – NIVLET Nadine – GERARD Liliane - REMACLY Agnès - LEPAGE
Annie - ROGET Nathalie - TRASSART Alexandra - LEGER Catherine - CRESSEAUX Colette.
EXCUSE : M. MARTEAU Matthieu, absent excusé.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CROIZIER Patrick.
Après approbation du compte-rendu de la dernière séance, l'ordre du jour est abordé.
CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE :
APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL DU
PROJET ET SOLLICITATION DES FINANCEURS
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire
concernant le projet de construction d’une salle polyvalente.
Vu la délibération du 28 janvier 2013 approuvant le projet.
Considérant que le montant prévisionnel de l’opération est estimé à
2 883 491,93 € HT (travaux + frais d’ingénierie).
** Approuve le montant prévisionnel de l’opération.
** Sollicite des financeurs (Etat, Département, ……) une aide financière
d’un montant aussi élevé que possible.
** Autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à
cette affaire.
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RECOMPENSES ILLUMINATIONS DE NOEL 2014
Le conseil,
Après avoir pris connaissance de la liste des lauréats du concours des maisons
illuminées organisé par la municipalité à l'occasion des fêtes de fin d'année.
** Décide d'attribuer à chacun d'entre eux un bon d'achat à prendre chez
un commerçant de leur choix (52 bons de 25,00 €).
La liste ci-après ayant pour objet de déterminer les montants attribués :
1 M. et Mme AMBERT
2 M. et Mme ANDRY
Guy
Michel
3 M. et Mme ARNOULD/ REMY
4 Madame
BAGNAROL
5 M. et Mme BOBET
Cyril et Stéphanie
Chantal
Pascal
6 Madame
Christiane
BOUCLY
25 rue des Jonquilles
2 Place Armand Malaise
11 rue des Martyrs de la
Résistance
10 Le Buvinet
23 rue de Nancy
10 Place Albert
Villemaux
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
BOUDESOCQUE/
LONGUET
8 M. et Mme BRARD/ BOBET
Grégory et Charlène
4 B rue Gilbert Méon
25,00 €
Julien et Aurélie
25,00 €
9 M. et Mme BRAUX-MEUX
Robert et Huguette
10 M. et Mme BURTON
Brice
11 M. et Mme CHEBIEB
Mohand
12
13
14
15
16
17
Christian
Gérard
Michel
Jean-Marc
Mike
Julien
4 B rue Victor Hugo
21 rue Paul Vaillant
Couturier
8 Chemin de Rechu
4 A Place Armand
Malaise
11 rue Jean Jaurès
4 Place Albert Villemaux
14 rue Jean Meslier
14 rue Henri Couillet
27 rue de Friedrichroda
2 Trou du Loup
17 rue Paul Vaillant
Couturier
3 rue Carnot
23 Chemin de Rechu
12 B rue de l'Espérance
8 rue Étienne Dolet
2 rue Louis Lenoir
Appartement N°3
42 rue Jean Jaurès
6 A rue Henri Barbusse
2 rue Louis Lenoir
Appartement N°7
2 D rue André
Guillaume
3 A rue Henri Couillet
7 M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
CHEBIEB
COCU
COLINOT
CORDIER
COURROUX
CRETIN
18 M. et Mme DA SILVA
Michel
19
20
21
22
Claude
David
Michel
Romuald
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
EVRARD
EVRARD
EVRARD
EVRARD
23 M. et Mme GILLET
Alain
24 Monsieur
GOVAERTS
25 M. et Mme GUENIN
Olivier
Régis
26 Madame
HALATRE
Claudine
27 Madame
HALATRE
Coralie
28 M. et Mme HENRY/ EVRARD
Frédéric et Alexandra
3
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
29 M. et Mme HUBEAU
30 M. et Mme LALOUP
31 Monsieur
LANCERAUX
Denis
Éric
Damien
32 M. et Mme LEFEVRE/ GUILLAUME
François et Claudia
33 Madame
LONGUET
Noémie
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
LORENA
MARSEILLE
MARTINEZ
MARY
MASSON
MORAINE
NOIVILLE
PEIGNIER
PONSART
PORET
RICHARD
ROLET
SACRE
René
Hugues
Jean-Louis
Jean
Jean-Charles
Jean
Jean-Pierre
Romain
Cynthia
Jacques
Jean-Philippe
Ugo
Didier
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
Madame
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
M. et Mme
47 M. et Mme SIKORZINSKI
Jean-Luc
48
49
50
51
52
Valérie
Joël
Bernadette
Jordan et Laura
Jean-Pierre
Madame
M. et Mme
Madame
M. et Mme
M. et Mme
THILLOIS
TILMANT
TRASSART
VASSAN/ OUGOUADFEL
WILMIN
17 rue de Friedrichroda
16 Le Buvinet
11 rue Jean Meslier
21 rue des Martyrs de la
Résistance
2 rue Louis Lenoir
appartement N°6
4 rue des Laboureurs
6 B rue Victor Hugo
15 rue de Nancy
1 A rue Carnot
4 rue des Bleuets
19 rue de Nancy
6 rue des Bleuets
11 B rue de l'Espérance
30 rue Jean Jaurès
1 A rue Pasteur
8 rue des Bleuets
26 rue Jean Jaurès
15 rue Paul Langevin
15 rue des Martyrs de la
Résistance
9 rue Marcel Paul
30 Le Buvinet
16 rue Étienne Dolet
4 A rue Gilbert Méon
9 rue André Guillaume
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
25,00 €
1 300.00 €
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE
D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DU 25 NOVEMBRE
2014
Vu l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts.
Vu le rapport de la C.L.E.C.T. en date du 25 novembre 2014.
Considérant que les montants des évaluations visées dans le rapport de la
C.L.E.C.T. sont conformes aux données dont dispose la commune.
Considérant qu’en application des dispositions du IV de l’article 1609 nonies C
du Code général des impôts, l’évaluation des charges transférées est établie par
délibération concordante des conseils municipaux des communes membres à la
majorité qualifiée prévue par à l’alinéa 1 du II de l’article L5211-5 du CGCT.
Le conseil municipal,
** Approuve les évaluations du rapport de la C.L.E.C.T. du 25 novembre
2014.
** Prend acte du rapport de la C.L.E.C.T. ci-annexé.
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** Autorise le maire à signer tout document nécessaire à la mise en
œuvre de la présente délibération.
QUESTIONS DIVERSES
Le conseil municipal, sur proposition du Maire accepte par dérogation la mise à
disposition de la salle Jules Ferry :
le samedi 07 février 2015 à une association d’étudiantes en soins infirmiers
pour financer un stage humanitaire au Vietnam.
le mardi 03 mars 2015 à la section des retraités CGT Cheminots de Nouvion sur
Meuse pour tenue de son assemblée générale suivie d’une collation.
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