solutions aifmd

SOLUTIONS AIFMD
Leader européen de la conservation et de l’administration de fonds d’investissement
alternatifs (FIA) pour près de 300 milliards d’euros, CACEIS aide les gérants de fonds
à se conformer à leurs nouvelles obligations et à saisir les opportunités créées par
la directive AIFM. CACEIS offre des solutions sur mesure pour tous les FIA, quelle que
soit leur stratégie d’investissement (hedge funds, fonds de capital-investissement
et immobiliers, fonds de dettes et autres fonds non-UCITS).
Un acteur
international de
premier plan
Banque
dépositaire
1
No.
en Europe
CHALLENGES ET OPPORTUNITES POUR LES AIFM Les gérants dont les fonds entrent dans
le champ de la directive AIFM doivent dès à présent se conformer aux exigences de la directive. Grâce
au passeport AIFM, ils peuvent étendre la distribution de leurs fonds au-delà de leur pays d’origine. Les
gérants disposant de produits domiciliés dans plusieurs juridictions européennes peuvent saisir l’opportunité du passeport AIFM pour simplifier leurs gammes de fonds et leur organisation. Ceux établis hors
de l’Union européenne bénéficieront vraisemblablement du passeport AIFM à partir de 2015 et pourront
alors gérer des FIA domiciliés au sein de l’UE et/ou distribuer des fonds alternatifs aux investisseurs
européens sous certaines conditions.
CACEIS, PARTENAIRE DES AIFM Grâce à son expérience, CACEIS propose une large gamme de
services permettant aux gérants de FIA de gagner en efficacité, de réaliser des économies d’échelle et de
s’assurer de leur conformité avec la nouvelle réglementation. Les AIFM qui choisissent de faire appel à
un partenaire spécialisé, à même de répondre à leurs besoins, disposeront d’un précieux atout pour le
lancement de nouveaux véhicules et l’administration de leurs fonds. L’enregistrement des FIA et leur
distribution transfrontalière nécessiteront inévitablement une solide expertise et une approche plus
technique. Le recours à un prestataire de services ayant une bonne connaissance de l’environnement
transfrontalier sera indispensable pour les gérants de fonds d’investissement alternatifs désireux de
profiter de nouvelles opportunités de développement au-delà de leurs frontières.
STRUCTURATION ET DISTRIBUTION DES FIA
Présent dans
les principaux pays
européens,
notamment au
Luxembourg, en
France, en Irlande
et en Allemagne
Structuration des fonds
•Evaluation de la situation actuelle du gérant et recommandation de stratégies adaptées à son cadre
juridique, en tenant compte de ses objectifs et de ses contraintes spécifiques
•Aide à la rédaction des documents contractuels (prospectus, règlements, mémorandum de
placement privé, bulletins de souscription, convention dépositaire et autres contrats) et/ou
coordination avec des experts juridiques et fiscaux
Distribution de fonds
•Enregistrement des fonds, procédure de notification, reporting fiscal, rapports statistiques et
réglementaires
•Gestion optimisée des flux opérationnels (saisie des ordres, marquage, routage et règlement livraison)
•Suivi des réseaux de distribution et calcul des rétrocessions de commissions
•Transmission des données et solutions de reporting
SOCIETE DE GESTION LUXCELLENCE
Luxcellence et les exigences de substance de la directive AIFM
•Société de gestion luxembourgeoise indépendante « clé en main » bénéficiant du passeport AIFM
•Supervision des activités déléguées (distribution, gestion d’actifs, administration)
Risk management pour les AIFM/FIA
•Autorisation d’exercer la fonction de risk management par délégation
•Evaluation du profil de risque des FIA en termes de taille, de structure de portefeuille et de stratégie ; identification,
évaluation et suivi des risques au niveau du portefeuille et de chaque ligne d’inventaire (réalisation de stress tests
et backtesting)
•Rapport aux gérants de fonds et aux autorités locales : synthèse et suivi des indicateurs, analyse détaillée de l’activité
ACCOMPAGNEMENT DES AIFM RESTRUCTURANT LEUR ORGANISATION VIA
DES HUBS OPERATIONNELS
Externalisation des activités de middle et back-office des AIFM
•Gestion des flux de règlement-livraison et tenue de positions
•Analyse de performance
•Valorisation indépendante des dérivés OTC
•Services d’administration de fonds, assistance à l’élaboration du reporting AIFM
Solutions dédiées aux hedge funds
•Réconciliations des actifs entre l’administrateur du fonds, le conservateur et les prime brokers ; connections avec
les principaux prime brokers, registrars et clearing brokers mondiaux ; claire identification des actifs en conservation
et des actifs réutilisés
•Différents modèles de relation entre le prime broker et le dépositaire en fonction de la réglementation locale
(désignation du prime broker comme sous-conservateur, transfert de responsabilité pour la restitution des actifs)
Solutions dédiées aux fonds de capital-investissement, fonds immobiliers et fonds
de dettes
•Une ligne métier dédiée présente dans les grands centres financiers européens (France, Luxembourg, Allemagne,
Irlande, Suisse) et en Amérique du Nord, dotée de l’expertise et des systèmes nécessaires à la gestion des actifs
non cotés
•Services middle-office tels que le suivi des investissements, le contrôle des restrictions d’investissement, le suivi
des engagements, le calcul du carried interest, le reporting aux autorités compétentes et aux associations
professionnelles
•Solutions d’externalisation de la gestion de trésorerie : ouverture des comptes, traitement des transactions,
couverture du risque de change, financements court terme
•Services d’administration de fonds : établissement des comptes et tenue du registre, calcul de la VL, préparation
des rapports périodiques, gestion de la vie sociale et juridique des fonds
DEPOSITAIRE ET AUTRES SERVICES BANCAIRES
Contact :
Gilles de Foucault
[email protected]
www.caceis.com
Sécurité des actifs
•Responsabilité de la restitution des actifs en conservation
•Supervision des actifs des fonds détenus par des tiers (ex. prime brokers)
•Tenue de position pour les autres actifs non détenus en conservation
•Vérification du droit de propriété du fonds sur les actifs sous-jacents dans lesquels la structure intermédiaire a investi
(à moins que cette dernière ne soit elle-même un OPC)
•Contrôle du respect des procédures légales, contractuelles et réglementaires applicables au FIA ; contrôle des flux
de trésorerie
•Les services de banque dépositaire couvrent les FIA existants qui n’étaient pas réglementés avant l’entrée en vigueur
de la directive AIFM, tels que les SCPI en France ou les fonds fermés en Allemagne, qui peuvent nommer un déposi taire à partir de 2013
Autres services bancaires
•Compensation cash action
•Compensation des dérivés listés et OTC
•Gestion de la liquidité : gestion du collatéral, prêt de titres, services de change et de trésorerie
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