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Préparation Opérationnelle à l’Emploi Collective
Cahier des charges 2016/OPROD/12
FAF TT
OPCA de branche du Travail TEMPORAIRE
Cahier des charges
POE Collective
« Opérateur de Production »
FORMATIONS ORGANISEES AVEC LE CONCOURS DU FPSPP
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ADEFIM Midi-Pyrénées
POEC OPERATEUR DE PRODUCTION LOUISIANE
Réf. 2016/OPROD/12 - le 10 mai 2016
ADEFIM Midi-Pyrénées, 11 boulevard des Récollets, CS 97802, 31078 TOULOUSE Cedex 4,
représentée par la Directrice : Nadine HERNANDEZ,
ET
Le FAFTT 14, Rue Riquet 75940 PARIS XIXème représenté par sa Directrice Pascale
D’ARTOIS,
lancent un appel d’offre dans le cadre de la Préparation Opérationnelle à l’Emploi
Collective pour une action de formation « Opérateur de Production».
Les réponses à ce cahier des charges sont à retourner par courrier
électronique au plus tard le mardi 31 mai 2016
à l’ADEFIM Midi-Pyrénées à l’attention de Christophe ABELLA.
[email protected]

PREAMBULE
Les partenaires sociaux ont souhaité, dans l’accord national interprofessionnel (ANI) du 5
octobre 2009 dans son article 115, permettre la mise en place d’actions collectives en réponse à
des besoins identifiés par une branche professionnelle, après avis de la CPNE de la branche.
Dans la continuité de l’ANI, la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de
l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels a créé la Préparation Opérationnelle
à l'Emploi (POE) dite « collective ». L’article L. 6326-3 du code du travail précise le cadre de la
POE collective.
Les partenaires sociaux de la métallurgie, dans l’accord national du 1er juillet 2011 relatif à la
formation professionnelle tout au long de la vie, ont souhaité favoriser la mise en place de la
POE collective pour les métiers industriels en tension.
La POE collective permet à plusieurs demandeurs d'emploi inscrits de bénéficier d'une
formation nécessaire à l'acquisition des compétences requises pour occuper des emplois
correspondant à des besoins identifiés par une branche professionnelle.
De plus, un Accord en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap a été signé le
12 décembre 2013 par les partenaires sociaux de la métallurgie. Cet Accord stipule que « la
pédagogie de l’alternance (contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation) ainsi que
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POEC OPERATEUR DE PRODUCTION LOUISIANE
Réf. 2016/OPROD/12 - le 10 mai 2016
le dispositif de préparation opérationnelle à l’emploi (POE) constituent des moyens adaptés à
l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap ».
La POE collective s’est ouverte à la branche du travail temporaire en juillet 2013 avec les mêmes
objectifs que ceux du secteur de la Métallurgie ce qui nous donne un outil commun pour
construire des partenariats afin de mutualiser nos moyens et donner une réponse concertée aux
entreprises qu’elles souhaitent une embauche directe ou une embauche par le biais du travail
temporaire.
Le FAFTT est également signataire depuis avril 2014 d’une convention avec l’AGEFIPH ciblé sur
le développement de l’emploi des personnes en situation de handicap par le travail temporaire.
Vu l’article 115 de l’accord national interprofessionnel du 5 octobre 2009 relatif aux actions
mises en œuvre pour répondre à des besoins identifiés par une branche professionnelle ;
Vu la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance et la sécurisation
des parcours professionnels ;
Vu l’article L. 6326-3 du code du travail relatif à la POE collective ;
Vu la convention cadre nationale entre Pôle emploi et l’OPCAIM signée le 20 mai 2011 ;
Vu l’accord de branche du 1er juillet 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la
vie ;
Vu la décision du conseil d’administration de l’OPCAIM en vigueur ;
Vu la délibération n°2011/42 du conseil d’administration de Pôle Emploi du 16 novembre 2011
relative à la mise en place de la POE collective ;
Vu la convention cadre signée entre l’OPCAIM et Pôle Emploi ;
Vu l’appel à projets du FPSPP « favoriser l’accès des demandeurs d’emploi à des actions de
formation dans le cadre de la préparation opérationnelle à l’emploi collective » du 25 mars
2015, renouvelé le 22 juillet 2015 par voie d’avenant ;
Vu la loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la
démocratie sociale ;
Il est convenu ce qui suit :
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
CONTEXTE TERRITORIAL
L’entreprise Louisiane, appartenant au groupe FINADORM, fabrique des mobil homes sur deux
sites en France : le site de La Cavalerie (12) et celui de Loudéac (22).
Sur le site de production de La Cavalerie, l’effectif actuel est d’environ 60 personnes auxquelles
s’ajoutent pour la saison, 20 personnes en CDD et ainsi qu’une vingtaine d’intérimaires.
La clientèle de l’entreprise est composée essentiellement de campings et de quelques
particuliers. La distribution des produits se fait sur le territoire national ainsi qu’en Espagne,
Portugal, Italie et Suisse. La zone de chalandise ne peut s’étendre davantage compte tenu des
coûts engendrés par le transport des mobil homes.
L’activité est saisonnière. En effet, la période de forte activité se déroule de novembre à fin
avril. Le site de la Cavalerie produit 800 mobil homes par an. Pendant la période haute, le site
produit jusqu’à 6 mobil homes par jour.
L’entreprise connaît aujourd’hui un fort accroissement de son carnet de commandes. A ce jour,
elle a des commandes jusqu’en fin octobre 2017 principalement dues à l’intégration de
nouveaux clients ayant de gros projets d’ouverture de campings ainsi qu’au renouvellement du
parc de clients actuels.
Pour augmenter sa capacité de production l’entreprise réorganise ses équipes de production
pour passer en 2X7 heures sur la chaine actuelle et souhaite créer également une seconde
chaine de production qui sera opérationnelle début 2018.
L’entreprise doit intégrer 90 opérateurs de production formés pour septembre 2016. Le
recrutement doit se faire par l’intermédiaire de tous les partenaires d’emploi mobilisables sur le
bassin (pôle emploi, agences d’emploi, Mission locale, cap emploi, associations d’insertion….).
A l’issue de la formation, une partie des opérateurs aura un contrat de travail temporaire, une
autre partie sera en CDD.
En conséquence L’OPCAIM et le FAF TT souhaitent former sur MILLAU, 8 groupes de 10-12
demandeurs d’emploi sur ce métier d’opérateur de production.

L’ACTION DE FORMATION
Cette formation s’adresse à un public de demandeurs d’emploi (avec la possibilité d’intégrer
dans le groupe des demandeurs d’emploi reconnus travailleur handicapé) susceptibles de
présenter les aptitudes nécessaires pour intégrer cette formation et dans un second temps,
l’entreprise LOUISIANE en recrutement direct ou par l’intermédiaire d’un contrat de mise à
disposition.
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Dans ce cadre, des partenariats de longue durée sont instaurés entre nos deux branches
professionnelles et les services pour l'emploi, notamment Pôle Emploi qui propose de mettre en
œuvre la MRS (Méthode de Recrutement par Simulation) et de déceler les habiletés des
personnes à appréhender les gestes professionnels et à évoluer dans ce métier. Cette phase est
aussi l'occasion d’effectuer une présélection et d'identifier leur potentiel à se former au métier.
L’entreprise LOUISIANE est mobilisée pour la constitution des tests MRS et pour procéder à la
sélection finale des demandeurs d’emploi.

OBJET, NATURE, DURÉE ET EFFECTIF DE LA FORMATION
En exécution de ce présent cahier des charges, l’organisme s’engage à organiser l’action de
formation « Opérateur de Production » dont les objectifs attendus conformément à l’article
L.6353 -1 du code du travail, sont joints en annexe (accompagné d’une validation du Socle de
compétences industrielles minimales).
Les modalités de la formation
Le lieu de la formation :
 l’organisme de formation doit être en capacité de délocaliser son offre de formation en
Aveyron : besoin de
o 2 salles de cours minimum
o 1 atelier de250-300m2 pour le chantier école (si possible avec un pont roulant)
(Pour information, un bâtiment industriel équipé d’un pont roulant est identifié sur site
et pourrait être loué par l’organisme sélectionné si besoin)
Les dates de formation :
Première vague : 35 candidats (soit 3 groupes) du 16 août au 2 septembre 2016
Deuxième vague : 55 candidats (soit 5 groupes)
– 3 groupes du 5 au 23 septembre 2016
– 2 groupes du 12 au 30 septembre 2016
 pour une durée totale de 105 heures de formation externe dont une partie théorique et
une partie pratique
 Soit au total 8 groupes de 10/12 demandeurs d’emploi sur 2 à 3 périodes de formation
La liste des participants sera communiquée ultérieurement.
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
REPONSE DES ORGANISMES DE FORMATION
Les Organismes de formation sont informés de nos besoins au travers des cahiers des charges
publiés sur le site de l'ADEFIM Midi-Pyrénées et celui du FAF TT ainsi que dans le cadre des
relations que nous entretenons au quotidien avec l'offre de formation territoriale.
1. L’organisme de formation doit fournir dans sa proposition :
1.
Une présentation générale de l’organisme de formation (Locaux, matériel…)
2.
Un argumentaire sur ses capacités à répondre au cahier des charges
3.
Les profils des formateurs intervenant sur l’opération
4.
Les objectifs pédagogiques de l’action de formation en termes de compétences
constitutives du métier d’Opérateur de Production
5.
Les techniques et moyens pédagogiques pour atteindre ces objectifs
6.
Les moyens permettant de suivre l’exécution de l’action :
 Feuilles de présence,
 Transmission des états de présence à Pôle Emploi pour le maintien de la
rémunération,
 Suivi de l’insertion des stagiaires dans les 3 mois après la fin de la POE.
7.
La prise en compte de l’accompagnement du public
8.
Les moyens d’évaluation de l’acquisition des compétences ciblés par l’objectif de
l’action
9.
Les modalités de sanction de la formation : validation du socle de compétences
industrielles minimales.
10. Un bilan individuel de fin de formation.

MODALITES DE FINANCEMENT
En contrepartie des prestations réalisées, l’OPCAIM et le FAF TT s’engage à verser à l’organisme
sélectionné le montant du coût pédagogique (selon les règles fixées pour le dispositif POE).
L’organisme s’engage à faire une proposition mentionnant un coût pédagogique par stagiaire
pour 105 heures de formation.
Chaque OPCA établira une convention au prorata du nombre de participants rattachés à la
branche concernée.
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Par ailleurs, la ou les factures établies par le dispensateur de la formation séparément pour
chaque OPCA :
 libellée au nom de l’OPCAIM et adressée à l’ADEFIM Midi-Pyrénées, 11 boulevard des
Récollets, CS 97802, 31078 TOULOUSE Cedex 4
 Libellée et adressée eu FAF TT, service POEC, 14 Rue Riquet, 75940 PARIS
L’OPCAIM répondra à l’appel à projet du FPSPP en 2016 pour l’accompagnement des projets de
POE collective. Ainsi, les actions de POE Collective financées par l’OPCAIM seront
subventionnées par le FPSPP à hauteur de 75% des coûts pédagogiques. En conséquence, les
heures devront être facturées par année civile et devront être payées jusqu’au 31 mars de
l’année suivante au plus tard.

ENGAGEMENTS DE L’ORGANISME DE FORMATION
Au-delà des engagements du fait de la prestation, l’organisme de formation désigné aura
l’obligation de respecter les engagements induits par la POE collective, soit :
1. Faire la publicité du FPSPP auprès des bénéficiaires stagiaires
 En apposant les logos sur les feuilles de présence par demi-journée
2. Transmettre à l’ADEFIM et au FAF TT les informations utiles concernant les stagiaires,
et notamment les coordonnées mail, postales et téléphoniques pour permettre à
l’OPCAIM et le FAF TT de suivre l’insertion du stagiaire dans l’emploi à l’issue de la
POEC et six mois après.
3. Optimiser l’insertion des bénéficiaires en lien avec les OPCA.
4. Produire, en accompagnement de chaque facture émise, l’ensemble des pièces
justificatives non comptables relatives à la réalisation de l’action, telle que les feuilles
d’émargement signées par demi-journée par le formateur et les stagiaires.
5. Informations dans le cadre d’étude ou d’évaluation visant l’amélioration du dispositif.
Notamment par les actions suivantes :
 Transmission des coordonnées mail et téléphone des stagiaires
 Information auprès des stagiaires de la réalisation d’une enquête mail à l’issue
de la formation et 6 mois après la fin de la formation
6. Permettre à tout contrôleur (collaborateur du FPSPP ou organisme dûment missionné)
d’accéder, en cours de réalisation des actions, aux locaux affectés à la réalisation des
actions dans le cadre de visites sur place.
7. Archiver l’ensemble de ces pièces jusqu’au 31 décembre 2021. Il remet en complément
à l’OPCA l’ensemble de ces pièces sous forme de supports dématérialisés répondant à
des normes de sécurité conformes aux prescriptions légales nationales, selon les
dispositions de l’article 90.3 du règlement (CE) n°1083/2006 et de l’article 19 du
règlement (CE) n°1828/2006.
8. Transmettre à Pôle Emploi
 La liste nominative des participants sélectionnés ainsi que leur profil au regard
de la formation en vue de la vérification de l’inscription des bénéficiaires en tant
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que demandeurs d’emploi ainsi que l’établissement de l’indemnisation en
« AREF », en « RFPE » et du versement des « AFAF »
 Les états de présence mensuels à l’appui du versement de l’AREF et de la RFPE
 La déclaration en cas d’accident de travail.
Le financement de cette action de formation par l’OPCAIM est régi par la Charte Contrôle et
Qualité de l’OPCAIM et subordonné au respect de celle-ci.

MODALITÉS DE RÉPONSE :
Date de clôture de l’appel d’offres le : 31 mai 2016
Interlocuteurs : les réponses doivent parvenir par voie électronique à :
ADEFIM Midi-Pyrénées, à l’attention de Christophe ABELLA : [email protected]
Les organismes présélectionnés devront prévoir une « Présentation orale » de leur proposition le
2 juin matin en présence du FAFTT et de l’ADEFIM Midi-Pyrénées, du DRH de l’entreprise et sous
réserve de leur disponibilité du Directeur des Usines et du Directeur Industriel Groupe.
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
ANNEXE 1
« Opérateur de Production»
Contenu attendu de la formation :
MODULES FORMATION THEORIQUE
 Socle de compétences minimales industrielles (voir annexe 2)
- prise de poste de travail
- consignes de sécurité
- Savoir être professionnel
 Modules de Professionnalisation :
- Suivi des process de production, de contrôle et de qualité
- Lecture de plan
- Modes opératoires
- Environnement
 Spécialisations : 1 spécialisation en fonction des profils recrutés
- Habilitation électrique de base (Par défaut)
OU
- Abrasage (2 à 4 candidats) :
OU
- Pontier (1 à 2 candidats) :
OU
- Caces 1, 3, 5 (2 à 3 candidats) :
MODULES FORMATION PRATIQUE : Formation pratique sous forme de chantier école
A) Ilot de fabrication ELECTRIQUE :
- Montage électrique hors tension.
o Va et vient
o Simple allumage
o Prise de courant
o Télérupteur
- Montage électrique PIEUVRE.
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B) Ilot de fabrication PLOMBERIE:
- Montage Douche.
o Etanchéité
o Raccordement
- Montage Vasque
o Etanchéité
o Raccordement
- Montage WC
o Etanchéité
o Raccordement
C) Ilot de fabrication MODULE 1.5m² sur 2.3 m de haut maxi(avec composant MH) :
- Montage PLANCHER (1.5m²)
o Créer une Base solive (long 1.5m)
o Poser du CTBH (1.5m²)
o Poser de l’Isolation (1.5m²)
o Poser du Poliane
o Poser du Lino
- Montage PANNEAUX
o Monter des Bois de structure
o Poser de l’isolation
o Poser du CP
o Poser du Profile PVC
- Montage PLAFOND (1.5m²)
o Poser et assembler des bois de structure
o Poser et assembler du Mélaminé
o Poser de l’isolation
- Montage FENETRE (Salle de bain)
o Poser et ajuster des Fenêtres
o Poser et ajuster des Cornières
o Etanchéité
- Montage BARDAGE
o Pose de Bardage (PVC, Bois, etc…)
o Ajustement des Angles
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- Montage ELECTRIQUE
o Pose d’un système d’éclairage simple
o Pose d’un allumage simple
o Pose d’une prise de courant
o Mise en place d’un va et vient
- Montage COUVERTURE
o Pose d’une gouttière
o Pose de tôle de couverture
o Mise en place des rives
- Montage MEUBLE
o Pose d’un meuble vasque
o Pose d’un WC
o Mise en place d’un réseau d’eau
La liste des opérations ci-dessus n’est pas exhaustive, elle reprend les principales
actions de bases attendues.
Une liste complète des matériaux nécessaire à la réalisation des modules sera
transmise à l’organisme retenu.
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ANNEXE 2
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Opérateur de Production
Description de Fonction


MISSION GENERALE : Assure dans les meilleures conditions une parfaite fabrication
au poste désigné

POSITION DANS L’ORGANIGRAMME : Dépend du Responsable d’Equipe
 Sans subordonné
RESPONSABILITES ET MISSIONS PAR DOMAINE D’ACTIVITE / AUTONOMIE
Dans le cadre des missions définies pour Louisiane et la Direction Production et Administration :
Règle les moyens de fabrication
X
Respecte les modes opératoires et les contrôles qualité (auto-contrôle) qui lui sont demandés
X
Valide les fiches d’auto-contrôle
X
Contrôle la production en quantité et en qualité
X
Corrige les anomalies de fabrication de sa compétence et les signale
X
Relève les informations et rédige les documents de suivi de fabrication, de suivi de qualité ou d’exploitation
des moyens concernant son poste de travail (suivant le cas)
X
Respecte les règlements et des consignes de sécurités en vigueur, assure la propreté et le rangement de son
poste de travail.
X
Participe à la bonne intégration des nouveaux arrivants
X
RELATIONS INTERNES ET EXTERNES

Internes
: Responsable Maintenance, fonctions Magasin, Responsable de fabrication, Opérateurs

Externes
: Aucune
RESSOURCES GEREES

Aucune
COMPETENCES NECESSAIRES (profil requis)

Savoir :

Savoir-faire : Capacité à travailler en équipe
Capacité à travailler en mode dynamique
Savoir-être : Rigueur, propreté, organisation, sociabilité

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Seul
Connaissances métier du poste à responsabilité
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