Constitution de chacun des Navis_1

Transcription

Constitution de chacun des Navis_1
Adeline Godinot - Direction Marketing et Commerciale – Juillet 2013
Constitution de chacun des Navis_1
Fiscal
Mémentos
-
Mémento fiscal + Archives dep. 2004
Mémento express Réformes fisc.
Mémento TVA
Mémento Impôts sur les sociétés
Social
-
Conventions
Collectives
Mémento social + Archives dep. 2004
Mémento paie
Mémento Représentation du personnel
non-compris dans
l'offre CLCG
Actualités
-
Feuillet Rapide fiscal (dep. 2002)
Bulletin fiscal (dep. 2002)
Revue de jurisp. Fiscale (dep. 1975)
Bull. des conclusions fiscales (dep. 2001)
Codes
- Code fiscal + Archives dep. 2004
Affaires
-
Mémento Sociétés commerciales
Mé mento Sociétés civiles
Mémento Cessions de parts et actions
Mémento Assemblées Générales
Mémento Droit commercial
Mémento Baux commerciaux
Mémento Concurrence Conso.
Mémento Groupes de sociétés
Mémento Transmission d’entreprise
-
Feuillet Rapide social (dep. 2002)
Bulletin social (dep. 2002)
-
Bulletin de Droit des Affaires (dep. 2001)
Bulletin Pratique immo. (dep. 2007)
Bulletin pratique pat. (dep. 2004)
Feuillet Rapide (dep. 2006)
Bulletin fiscal (dep. 2009)
Bulletin social(dep. 2010)
-
Code de la Sécurité sociale [commenté en option]
(Dalloz)
Code du travail [commenté en option] (Dalloz)
Autres codes
Archives du code social de 2004 à 2008 puis
tables de correspondance du Code du Travail
-
Code civil [commenté en option] (Dalloz)
Code de commerce [commenté en option]
(Dalloz)
Code de la consommation[commenté en option]
(Dalloz)
Code fiscal
Code Monétaire et financier (Dalloz)
Code de la sécurité sociale (Dalloz)
Code du travail (Dalloz)
Autres codes
-
-
Doc. pratique
-
Doc. Pratique fiscale
-
Doc. Pratique sociale
Sources
-
BOFiP impôts
-
Jurisprudence Sociale (tables RJS dep. 1989 et
décisions de jurisprudence)
Texte non codifiés (lois, ordonnances, décrets,
arrêtés…)
-
-
-
Jurisprudence droit des affaires (tables RJDA dep.
1991 et décisions de jurisprudence)
Réponses ministérielles
Textes non codifiés (constitution, loi et
règlements, sources européennes…)
Formulaires
-
Formulaire Procédures fiscales
-
Formulaire Social
-
Formulaire Sociétés
Formulaire Contrats
Formulaire Baux et Fonds de commerce
Themexpress
-
Une trentaine de dossiers de la matière
-
15 dossiers de la matière
-
Environ 60 dossiers de la matière
Options
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Constitution de chacun des Navis_2
Comptable
Immobilier
op. fiscalité immobilière
Patrimoine
Associations
-
Mémento Associations
-
Mémento Patrimoine
Mémento Droit de la famille Mémento Sociétés
civiles
Mémento Transmission d'entreprise
Bulletin pratique immobilier (dep. 2000)
Bulletin du patrimoine (dep. 2006)
Feuillet Rapide fiscal (dep. 2002)
Bulletin fiscal (dep. 2002)
-
Bulletin du patrimoine (dep. 2007)
Bulletin de Droit des affaires (dep. 2011)
Feuillet Rapide fiscal (dep. 2002)
Bulletin fiscal (dep. 2002)
Bulletin social (dep. 2011)
-
Bulletin des Associations Fondations et
Congrégations (dep. 2003)
Code des baux [commenté en option] (Dalloz)
Code civil (Dalloz)
Code de commerce (Dalloz)
Code de la consommation (Dalloz)
Code la construction et de l’habitation [commenté
en option] (Dalloz)
Code fiscal
Code monétaire et financier (Dalloz)
Code de la Sécurité sociale (Dalloz)
Code de l’urbanisme [commenté en option]
(Dalloz)
Autres codes
-
Code civil [commenté en option] (Dalloz)
Code de commerce [commenté en option]
(Dalloz)
Code de la consommation (Dalloz)
Code la construction et de l’habitation
Code fiscal
Code monétaire et financier [commenté en
option] (Dalloz)
Code de la Sécurité sociale (Dalloz)
Code de l’urbanisme
Autres codes
-
Code des associations et fondations
[commenté en option] (Dalloz)
Code civil (Dalloz)
Code de commerce (Dalloz)
Code de la consommation (Dalloz)
Code fiscal
Code monétaire et financier (Dalloz)
Code de la sécurité sociale (Dalloz)
Code du travail [commenté en option]
(Dalloz)
Autres codes
-
Doc. Pratique fiscale
(immo+enr)
-
Doc. Pratique fiscale
(enr+fonc+immo+rm+irpp)
-
-
-
-
BOFiP Impôt
Textes non codifiés(sources européennes, lois
et règlements, autorités admini.)
Jurisprudence patrimoine (dep. 1961)
Réponses ministérielles
-
BOFiP Impôt
Lois et règlements (lois, ordonnances, décrets,
arrêtés , instructions)
Jurisprudence immobilière (dep. 1965 – mais pas
chaque année)
Réponses ministérielles
Formulaires
-
Formulaire Immobilier
Formulaire Baux et fonds de commerce
-
Formulaire Immobilier (non exhaustif)
Formulaire Fiscalité (non exhaustif)
Formulaire Sociétés (non exhaustif)
-
Formulaire Associations
Formulaire Social
Themexpress
-
13 dossiers de la matière
-
Thèmexpress Patrimoine - Civil
Thèmexpress Fiscalité
Thèmexpress Immobilier
Thèmexpress Affaires
-
3 dossiers de la matière
Mémento Comptable
Mémento Comptes consolidés
Mémento Fusions-Acquisitions
Mémento IFRS
Ouvrages :
Des règles françaises aux IFRS
L’essentiel des IFRS
-
Mémento Gestion immobilière
Mémento Urbanisme Construction
Mémento Vente Immobilière
Mémento Baux commerciaux
Mémento Sociétés civiles
Mémento fiscal
-
Actualités
-
Feuillet Rapide Comptable (dep. 2008)
Bulletin Comptable et Financier (de
1995 à 2008)
-
Codes
-
Code comptable
Code IFRS anglais/français
-
Mémentos
-
Doc. pratique
Sources
-
Sources comptables et d’audit France
(Règlementions et doctrine comptables,
règles d’audit)
Sources fiscales France (BOFip, code
fiscal EFL, actualités fiscales EFL…)
Autres sources France
Sources comptables Europe (traités,
règlements, directives, décisions)
-
-
-
-
Textes non codifiés (Constitution, loi et
décrets…)
Autres sources (Doc. Administrative,
réponses ministérielles, instructions)
Jurisprudence associations (dep. 1905
– mais pas chaque année)
Options
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