07 Avril 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 AVRIL 2014
Sous la pr€sidence de Mr PIZOT Roger, Maire.
Pr€sents : BUCHAUT Romain – POLASTRO Maryse – GOMEZ Andr€ – VANPARYS Odette (Adjoints)
CASTRO Mich‚le – BELOTTI Michel – PERARD Judith – ROUANET Christian – RUIZ Patrice – BENLAKHLEF
Omar – AZZARO Pascal – GACON Elisabeth – COQUET Karine – GOMEZ Jacqueline
Madame VANPARYS Odette est €lue secr€taire de s€ance
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A l’ouverture de la s•ance, Monsieur PIZOT Roger, Maire, donne lecture du compte rendu de la s•ance
pr•c•dente : APPROUVE ‚ l’unanimit•.
1.
Indemnit€ de fonction au Maire et aux Adjoints
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DECIDE d’attribuer ‚ compter du 29 Mars 2014,
l’indemnit• de fonction au taux maximum, au Maire et aux Adjoints, selon le barƒme en vigueur.
2.
Nomination des membres de la Commission Administrative C.C.A.S et Caisse des Ecoles
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DESIGNE
 C.C.A.S : VANPARYS Odette ; POLASTRO Maryse ; GACON Elisabeth ; GOMEZ
Jacqueline ; ROUANET Christian
 Caisse des Ecoles : BENLAKHLEF Omar ; AZZARO Pascal ; COQUET Karine
3.
Cr€ation des Commissions Communales
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DECIDE la cr€ation de 7 commissions
communales et DESIGNE les membres du Conseil de ces Commissions pr€sid€es par M. le Maire
 Commission des finances (budget)
o BUCHAUT Romain ; BENLAKHLEF Omar ; CASTRO Mich‚le ; GOMEZ Andr€
 Commission du d€veloppement durable (Eau, Agriculture, For€t, D•chets, Nouvelles
•nergies, Patrimoine)
o GOMEZ Andr€ ; VANPARYS Odette ; GACON Elisabeth ; RUIZ Patrice ;
ROUANET Christian ; CASTRO Mich‚le
 Commission Urbanisme et Am€nagement du Territoire (Voirie, Espaces Verts, POS,
Transports)
o BUCHAUT Romain ; POLASTRO Maryse ; GOMEZ Andr€ ; GOMEZ Jacqueline ;
ROUANET Christian
 Commission de la Culture et Communication (F€tes Publiques, Site Internet, Bulletin
Municipal)
o VANPARYS Odette ; BUCHAUT Romain ; GACON Elisabeth ; PERARD Judith
 Commission de la Vie Associative (Associations, Jeunesse et Sport)
o VANPARYS Odette ; PERARD Judith ; CASTRO Mich‚le ; BENLAKHLEF
Omar ; POLASTRO Maryse
 Commission de l’Insertion et de l’Emploi (Emploi, Personnel Communal)
o POLASTRO Maryse ; VANPARYS Odette ; BENLAKHLEF Omar ; GACON
Elisabeth ; PERARD Judith ; RUIZ Patrice ; GOMEZ Jacqueline ; GOMEZ Andr€
 Repr€sentants de d€l€gu€s
o APOAES (2) : Titulaire : COQUET Karine Suppl€ant : POLASTRO Maryse
o Conseil d’Ecole (2) : BENLAKHLEF Omar ; COQUET Karine
o Corps des Sapeurs Pompiers (2) : PIZOT Roger ; AZZARO Pascal
4.
D€signations des membres • la Commission d’Appel d’Offre
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DESIGNE
 Membres Titulaires : GOMEZ Andr€ ; CASTRO Mich‚le ; ROUANET Christian
 Membres suppl€ants : BELOTTI Michel ; GACON Elisabeth ; VANPARYS Odette
pour former la Commission d’Appel d’Offres qui sera pr€sid€e par Monsieur le Maire.
5.
D€signation de d€l€gu€s auprƒs du SIDEVAR
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DESIGNE
 Membres Titulaires : VANPARYS Odette ; GOMEZ Andr€
 Membre Suppl€ant : BELOTTI Michel
pour repr€senter la Commune au sein du SIDEVAR
6. D€signation de d€l€gu€s auprƒs du Comit€ Nationale d’Action Sociale (CNAS)
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DESIGNE
 1 d€l€gu€ : GOMEZ Andr€ pour repr€senter la Commune au sein du CNAS
7. D€signation de d€l€gu€s auprƒs du Syndicat Mixte d’Am€nagement de la Vall€e de la Durance
(SMAVD)
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DESIGNE
 Membre Titulaire : PIZOT Roger
 Membre Suppl€ant : ROUANET Christian
pour repr€senter la Commune au sein du SMAVD
8. D€signation de d€l€gu€s auprƒs du Syndicat Mixte d’Energie du D€partement des Bouches du
Rh„ne (S.M.E.D)
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DESIGNE
 Membre Titulaire : BELOTTI Michel
 Membre suppl€ant : GOMEZ Andr€
pour repr€senter la Commune au sein du S.M.E.D.
9. D€signation de d€l€gu€s auprƒs de la Commission Locale d’Information de Cadarache (CLI) et
ITER
A l’unanimit• des membres Pr•sents, le Conseil DESIGNE
 Membre Titulaire : BELOTTI Michel
 Membre suppl€ant : BUCHAUT Romain
pour repr€senter la Commune au sein de la CLI et ITER
L’ordre du Jour €tant €puis€, la s€ance est lev€e „ 20h00.