BOURSE AUX LIVRES Règlement Intérieur

BOURSE AUX LIVRES
Règlement Intérieur
Ce règlement intérieur a pour objet de clarifier les relations entre les adhérents d’une part, et l’association des parents
d'élèves d’autre part.
Gérée par des parents bénévoles, la bourse aux livres de l’APEL FENELON - LA TRINITE n’a pas pour vocation d’être
une simple librairie : l’adhérent a des droits, mais aussi des devoirs.
Cette discipline mutuelle librement consentie permet un bon fonctionnement de ce service à des prix attractifs.
Article 1 :
La bourse aux livres est un service réservé aux seuls adhérents à l’APEL FENELON - LA TRINITE.
Pour la revente des livres d'occasion, si l’adhésion de l'année encours n’a pas été faite au début de l’année, elle devra
s'effectuer au plus tôt et au maximum pour la date fixée dans le calendrier.
Pour l'achat des livres à la rentrée prochaine, l'adhésion de l'année suivante sera nécessaire. Le bulletin d'adhésion sera
envoyé par courrier avec toutes les informations utiles sur le déroulement de la bourse aux livres. L'adhésion devra être
effectuée avant la date limite fixée dans le calendrier pour l'achat des livres d'occasion ou neuf.
Des bulletins d’adhésion sont à votre disposition sur demande par mail à l’association.
Article 2 :
La Bourse aux livres est organisée selon le mode "Revente - Achat". Chaque adhérent est propriétaire de ses livres qu'il
peut garder ou non.
Article 3 :
Les livres vendus peuvent être neufs ou d’occasion. Le prix de vente des livres d’occasion est unique pour chaque
référence de livre. Les livres neufs sont achetés par l’APEL FENELON - LA TRINITE à un tarif réduit par rapport au prix
du commerce. Le Conseil d’Administration de l’APEL de l’ensemble scolaire fixe chaque année le tarif de rachat et de
vente (calculé compte tenu d'une décote d'amortissement) pour chaque référence de livre.
Article 4 :
Lors de la journée de revente, les livres ne pourront être revendus à l’APEL uniquement :
- Si la famille est adhérente pour l’année scolaire en cours.
- S’ils sont reconduits par le lycée (seul responsable du choix).
- S’ils sont en bon état, sans rature, sans déchirure et avec le CD si inclus. Les livres ne devront pas être couverts.
En cas de litige, les membres du bureau seront seuls juges de la décision à prendre.
Article 5 :
La liste des livres reconduits se trouvera sur la fiche de revente au nom du lycéen qui devra obligatoirement être
ramenée et complétée pour la journée de revente des livres d'occasion. Le paiement s'effectuera soit par un avoir
utilisable lors de l'achat des livres soit par un chèque pour les élèves quittant l'établissement.
Article 6 :
Lors de la journée d'achat , les livres ne pourront être achetés à l'APEL FENELON - LA TRINITE uniquement :
- Si la famille est adhérente pour l'année scolaire à venir. Aucune adhésion ne sera prise lors de cette journée d'achat, la
cotisation devant être acquittée à la date prévue.
- Le montant de chaque livre acheté sera additionné puis l'avoir de la revente des livres d'occasion et le montant
disponible sur la carte M'RA seront déduits. Le montant restant devra être acquitté par chèque le jour même à l'ordre de
l'APEL FENELON - LA TRINITE.
- Un deuxième chèque de caution à l'ordre de l'APEL FENELON - LA TRINITE devra être prévu pour les cartes M'RA
manquantes ou non chargées. En septembre une permanence permettra de débiter les cartes M'RA défaillantes. En cas
de non présentation, le chèque de caution sera encaissé le 20 septembre.
Article 7 :
a - L’adhérent s’engage à respecter les dates de Revente et d’Achat, fixées par le Conseil d’Administration.
b - Pour les livres qui ne pourraient être fournis lors de la date prévue pour les Achats (rupture des stocks de l’éditeur,
choix tardif des établissements…), l’association s’engage à un suivi personnalisé pour chaque élève, ce dernier sera
contacté pour récupérer le livre manquant.
Article 8 :
Le Conseil Régional accorde chaque année une crédit "manuels scolaires" via la carte M'RA à chaque lycéen.
Pour 2016/2017, le montant accordé est de :100 € pour les secondes, 70 € pour les 1re et terminales.
L’APEL FENELON - LA TRINITE, association de parents d'élèves partenaire, est habilitée est habilitée à débiter
cette carte sous réserve que la carte soit établie et mise à jour avant la date des journées d'achat de la
bourse aux livres. Pour les lycéens entrant en seconde, la carte M'RA devra être commandée sur la site
internet (adresse ci-dessous) dès le 23 mai. La carte devra être rechargée au lycée auprès de l'accueil.
Informations : http://www.rhonealpes.fr/989-pour-qui-et-comment-l-obtenir-.htm
A noter : L’adhésion à l’APEL de l’ensemble scolaire Fénelon-La Trinité vous offre également différents services :
information, médiation, possibilité de participer à la vie des établissements (conseil de classe), Conférences, ..
Association des Parents d’Elèves FÉNELON – LA TRINITÉ
31, rue de Sèze - 69006 LYON
Tél : 04 72 83 09 90 – mail : [email protected]