Répertoire des archives déposées d`Aspin-en

Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
Archives déposées de la
commune
d'Aspin-en-Lavedan
40 E DEPOT 1 – 17
par Guillaume Touati
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes
2011
Lieu de conservation
Cotes extrêmes
Intitulé
Date début cachée
Date fin cachée
Dates extrêmes
Niveau de description
Producteur, nom 1
Présentation du
producteur
Sources
complémentaires dans
le service des
archives
Bibliographie
Date de création
description
FRAD065
40 E DEPOT 1-17
Archives déposées de la commune d'Aspin-en-Lavedan
1701
1958
XVIIIe s.-1958
Fonds
Commune d'Aspin-en-Lavedan
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Batsurguère. Canton de Batsouriguère (cheflieu à Ségus), puis de Castelloubon et Batsouriguère (chef-lieu à Juncalas) en 1790,
devenu de Juncalas en 1801. Canton de Lourdes en 1802, de Lourdes-Ouest depuis 1873.
Aspin, appelé Aspin-ez-Angles par une aberration administrative, prend le nom d'Aspinen-Lavedan en 1962.
Archives paroissiales
Sous série 1 J
Sous série 2 O
Archives pyrénéennes sur les monographies communales
"Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources
"Les mots d'Arrens"
vendredi 2 septembre 2011
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Série CC : finances et impôts
Cadastre
Archives postérieures à 1790
Série D : administration générale de la commune
Conseil municipal
Administration de la commune
Contentieux et assurances
Série E : état civil
Registres d'état civil
Série F : population, économie sociale, statistique
Agriculture
Série G : contributions, administrations financières
Impôts directs
Série H : affaires militaires
Administration militaire
Série I : police, hygiène publique, justice
Police locale
Justice
Série L : finances de la commune
Comptabilité
Revenus et charges de la commune
Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics
Edifices du culte et cimetières
Série N : biens communaux, terres, bois, eaux
Gestion des biens communaux
Bois
Exploitation des eaux par la commune
Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières
Navigation et régime des eaux
Série P : cultes
Culte catholique
Série S : divers
ARCHIVES
ANTERIEURES A 1790
Finances et impôts
Cadastre
40 E DEPOT 1
Livre terrier, XVIIIe, 32 folios.
Dates : XVIIIe-XVIIIe
Description physique : Registre 30,5 x 21 x 1 cm sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à
32 ; feuilles vierges : versos des folios 3 et folios 15, 18, 21, 24, 27 ; en très mauvais état de
conservation.
Cote arch. comm. : CC 1
ARCHIVES
POSTERIEURES A 1790
Administration générale de la
commune
Conseil municipal
40 E DEPOT 2
Registre des délibérations.
Dates : 1845-1845
Description physique : Registre 36,5 x 25 x 1 cm, couverture carton, comprenant une page de
titre puis folioté d'origine 2 à 52 ; feuilles vierges : versos de la page de titre, recto du folio 3,
verso du folio 4 et folios 2, 5-52 ; en assez bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 1
40 E DEPOT 3
Registre des délibérations.
Dates : 1872-1958
Description physique : Registre 36 x 23,5 x 3 cm, couverture carton, folioté d'origine 2-245 ;
feuilles détachées : folios 2-23, 234-235 ; folios 216-217 absents ; en assez mauvais état de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 3
Administration de la commune
40 E DEPOT 4
Lettre du sous-préfet au maire d'Aspin.
Dates : 1861-1861
Cote arch. comm. : 3 D 1
Contentieux et assurances
40 E DEPOT 4
Pacage : lettre du maire d'Ossen au maire d'Aspin (1845). Dépaissance : arrêté du
conseil de préfecture autorisant le maire d'Aspin à plaider pour la défense de Lacaze
Capdeville poursuivi par Bernard Henry (1851).
Dates : 1845-1851
Cote arch. comm. : 4 D 1
Etat civil
Registres d'état civil
40 E DEPOT 5
Naissances.
Dates : 1793-1850
Description physique : Registre 27 x 19 x 2 cm, couverture carton, en état moyen de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 1
40 E DEPOT 6
Mariages.
Dates : 1793-1850
Description physique : Registre 27 x 20 x 2 cm, couverture carton, en état moyen de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 2
40 E DEPOT 7
Décès.
Dates : 1793-1850
Description physique : Registre 27 x 19,5 x 2 cm, couverture carton, en état moyen de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 3
Population, économie sociale,
statistique
Agriculture
40 E DEPOT 8
Récolte, questionnaire (1852). Pacage des vaches, extension : délibération (1881).
Dates : 1852-1881
Cote arch. comm. : 3 F 1
40 E DEPOT 8
Statistique agricole décennale.
Dates : 1882-1882
Cote arch. comm. : 3 F 2
Contributions, administrations
financières
Impôts directs
40 E DEPOT 9
Contributions foncières et mobilières : registres (1793). Chemins vicinaux : taxe des
prestations (1908).
Dates : 1793-1908
Cote arch. comm. : 1 G 1
Affaires militaires
Administration militaire
40 E DEPOT 10
Recensement des voitures de tourisme, motocyclettes, poids lourds, chevaux, juments,
mulets et mules : registres de déclaration et listes de recensement.
Dates : 1910-1912
Cote arch. comm. : 2 H 1
Police, hygiène publique, justice
Police locale
40 E DEPOT 11
Mesures de police pour la conservation des biens communaux : accusé de réception de
la sous-préfecture.
Dates : 1845-1845
Cote arch. comm. : 1 I 1
Justice
40 E DEPOT 11
Procès du maire d'Aspin contre le sieur Auguste Rives : notification de jugement.
Dates : 1845-1845
Cote arch. comm. : 3 I 1
Finances de la commune
Comptabilité
40 E DEPOT 12
Comptes de gestion (1899-1905, 1909).
Dates : 1900-1910
Cote arch. comm. : 1 L 1
Revenus et charges de la commune
40 E DEPOT 12
Recettes et dépenses : examens de compte (1792-1910), bordereaux détaillés (1888-1907),
taxe sur les chiens (1909). Emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations : avis de
versement (1957), délibération du conseil municipal (1958).
Dates : 1793-1958
Cote arch. comm. : 2 L 1
Edifices communaux, monuments et
établissements publics
Edifices du culte et cimetières
40 E DEPOT 13
Clocher de l'église, reconstruction : devis (1836). Cimetière, achat d'un terrain : note
technique (1955).
Dates : 1836-1955
Cote arch. comm. : 2 M 1
Biens communaux, terres, bois,
eaux
Gestion des biens communaux
40 E DEPOT 14
Autorisations de paissance sur le territoire de Lourdes (1806, 1845), arrangement avec le
maire d'Ossen au sujet des pacages (1851), vente d'une ferme (1892).
Dates : 1806-1892
Cote arch. comm. : 1 N 1
Bois
40 E DEPOT 14
Partage d'un bois : lettre du maire de Saint-Pé au maire d'Aspin.
Dates : 1820-1820
Cote arch. comm. : 2 N 1
Exploitation des eaux par la commune
40 E DEPOT 14
Fontaine, construction : devis.
Dates : 1836-1836
Cote arch. comm. : 3 N 1
Travaux publics, voirie, moyens de
transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
40 E DEPOT 15
Pont, usurpation (1824). Chemin de communication, convocation du maire d'Aspin par
le sous-préfet (1846).
Dates : 1824-1846
Cote arch. comm. : 1 O 1
Moyens de transport et travaux divers, mines et
carrières
40 E DEPOT 15
Electrification : lettre du maire à l'ingénieur en chef du génie rural.
Dates : XIXe-XIXe
Cote arch. comm. : 2 O 1
Navigation et régime des eaux
40 E DEPOT 15
Digue, construction : lettre du maire de Lourdes au maire d'Aspin.
Dates : 1850-1850
Cote arch. comm. : 3 O 1
Cultes
Culte catholique
40 E DEPOT 16
Demande auprès de l'évêque de Tarbes de rétablir l'église d'Aspin comme succursale.
Dates : 1847-1847
Cote arch. comm. : 1 P 1
Divers
40 E DEPOT 17
Acte d'achat de terres entre particuliers (an X), lettres expliquant les difficultés à payer
pour un métayer (1837), minute du greffe de la justice de paix du canton d'Argelès
(1839), accusé de réception de l'argent envoyé par le médecin d'Aspin (1847).
Dates : an X-1847
Cote arch. comm. : S 1