Les organismes sans but lucratif et la méthode du report

CHAPITRE
5
Les organismes sans but
lucratif et la méthode
du report
Note
Il peut y avoir une légère différence des montants par suite de l’arrondissement des données.
chap. 5, no 1 a)
CARREFOUR RESSOURCES
JOURNAL GÉNÉRAL
20X9
Sept. 01 Loyer
Banque — opérations
(pour enregistrer le chèque no 001 émis en paiement du loyer
de septembre)
Sept. 03 Fournitures de bureau utilisées
Banque — opérations
(pour enregistrer la facture no 22589 reçue de Fournitures
de bureau Lévesque)
Sept. 11 Banque — opérations
Ventes
(pour enregistrer les ventes au comptant de la semaine)
Sept. 22 Entretien et réparations — bâtiment
Banque — opérations
(pour enregistrer le chèque no 002 émis en paiement
de la facture no 20059 d’Entretien ménager Boileau)
790,13
790,13
84,66
84,66
125,95
125,95
62,08
62,08
Sept. 26 Électricité
Comptes fournisseurs
(pour enregistrer la facture no HQ-55289 pour l’électricité du mois)
225,70
Sept. 29 Téléphone
Comptes fournisseurs
(pour enregistrer la facture no 5688 reçue de Bell pour le service
téléphonique du mois)
202,47
225,70
202,47
© Chenelière Éducation inc.
39
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 5
chap. 5, no 1 b)
CARREFOUR RESSOURCES
JOURNAL GÉNÉRAL
20X9
Sept. 01 Loyer
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer le chèque no 001 émis en paiement
du loyer de septembre)
Sept. 03 Fournitures de bureau utilisées
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer la facture no 22589 reçue de Fournitures
de bureau Lévesque)
Sept. 11 Banque — opérations
Ventes
(pour enregistrer les ventes au comptant de la semaine)
Sept. 22 Entretien et réparations — bâtiment
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer le chèque no 002 émis en paiement
de la facture no 20059 d’Entretien ménager Boileau)
745,06
17,50
27,57
790,13
79,83
1,88
2,95
84,66
125,95
125,95
58,55
1,37
2,16
62,08
Sept. 26 Électricité
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Comptes fournisseurs
(pour enregistrer la facture no HQ-55289 reçue pour l’électricité
du mois)
212,82
5,00
7,88
Sept. 29 Téléphone
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Comptes fournisseurs
(pour enregistrer la facture no 5688 reçue de Bell pour le service
téléphonique du mois)
190,92
4,49
7,06
225,70
202,47
© Chenelière Éducation inc.
40
LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF ET LA MÉTHODE DU REPORT
chap. 5, no 1 c)
CARREFOUR RESSOURCES
JOURNAL GÉNÉRAL
20X9
Sept. 01 Loyer
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer le chèque no 001 émis en paiement du loyer
de septembre)
Sept. 03 Fournitures de bureau utilisées
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer la facture no 22589 reçue de Fournitures
de bureau Lévesque)
Sept. 11 Banque — opérations
TPS à payer
TVQ à payer
Ventes
(pour enregistrer les ventes au comptant de la semaine)
Sept. 22 Entretien et réparations — bâtiment
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer le chèque no 002 émis en paiement
de la facture no 20059 d’Entretien ménager Boileau)
700,00
35,00
55,13
790,13
75,00
3,75
5,91
84,66
142,17
6,30
9,92
125,95
55,00
2,75
4,33
62,08
Sept. 26 Électricité
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Comptes fournisseurs
(pour enregistrer la facture no HQ-55289 reçue pour l’électricité
du mois)
199,95
10,00
15,75
Sept. 29 Téléphone
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Comptes fournisseurs
(pour enregistrer la facture no 5688 reçue de Bell pour le service
téléphonique du mois)
179,37
8,97
14,13
225,70
202,47
© Chenelière Éducation inc.
41
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 5
chap. 5, no 5
LANAU-AIDE
JOURNAL GÉNÉRAL
20X5
Oct. 05 Banque — opérations
Apports reportés
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport affecté
du ministère de la Santé et des Services sociaux)
25 000,00
25 000,00
Oct. 06 Placements temporaires réservés
Banque — opérations
(pour enregistrer le placement d’un apport affecté à l’embauche
de bénéficiaires de l’aide sociale)
25 000,00
Oct. 15 Banque — opérations
Actifs nets — dotations
(pour enregistrer l’encaissement d’une dotation de la
Fondation David Chicoine)
50 000,00
Oct. 15 Placements réservés — dotations
Banque — opérations
(pour enregistrer le placement d’une dotation
de la Fondation David Chicoine)
50 000,00
Nov. 03 Banque — opérations
Produits — apports
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport non affecté
de la famille Núñez)
30 000,00
Déc. 31 Banque — opérations
Intérêts créditeurs
(pour enregistrer l’encaissement des intérêts créditeurs affectés
d’un placement relatif à la dotation de la Fondation David Chicoine)
25 000,00
50 000,00
50 000,00
30 000,00
901,20
901,20
Déc. 31 Apports reportés
Produits — apports
(pour enregistrer la constatation d’un produit de 12 000 $,
condition d’affectation partiellement remplie)
12 000,00
Déc. 31 Banque — opérations
Placements temporaires réservés
(pour enregistrer le transfert d’une partie d’un apport
reporté de 25 000 $ dans le compte Banque — opérations,
condition d’affectation partiellement remplie)
12 000,00
12 000,00
12 000,00
© Chenelière Éducation inc.
42
LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF ET LA MÉTHODE DU REPORT
chap. 5, no 9 a)
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU
JOURNAL GÉNÉRAL
20Y0
Sept. 01 Équipement
Banque — opérations
(pour enregistrer l’émission du chèque no 3325 pour
l’acquisition d’équipement sportif de Grenier sport
à même les fonds nets de l’organisme)
1 127,11
1 127,11
Sept. 05 Banque — opérations
Apports reportés — immobilisations
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport destiné à l’acquisition
d’équipement pour l’association)
2 000,00
Sept. 12 Équipement
Banque — opérations
(pour comptabiliser l’acquisition d’équipement chez Sport solution,
facture no 12889, chèque no 3402)
2 459,05
Sept. 20 Banque — opérations
Apports reportés — immobilisations
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport destiné à l’acquisition
d’un véhicule)
18 000,00
Sept. 22 Matériel roulant
Banque — opérations
(pour enregistrer l’émission du chèque no 3419 pour
l’acquisition d’une fourgonnette Dodge Caravan chez
Chrysler Dodge Saint-Jean)
24 719,63
Déc. 31 Amortissement — équipement
Amortissement cumulé — équipement
(pour enregistrer l’amortissement de l’équipement, voir la note 1)
Déc. 31 Amortissement — matériel roulant
Amortissement cumulé — matériel roulant
(pour enregistrer l’amortissement du matériel roulant :
[24 719,63 $ – 2 471,96 $] ÷ 5 ans × 101 jours / 365 jours = 1 231,24 $)
2 000,00
2 459,05
18 000,00
24 719,63
374,85
374,85
1 231,24
1 231,24
Déc. 31 Apports reportés — immobilisations
Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations
(pour enregistrer la constatation d’un produit lié à l’acquisition
de l’équipement du 12 septembre)
249,27
Déc. 31 Apports reportés — immobilisations
Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations
(pour enregistrer la constatation d’un produit lié à l’acquisition
de matériel roulant)
1 231,24
249,27
1 231,24
© Chenelière Éducation inc.
43
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 5
chap. 5, no 9 a)
(suite)
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU
JOURNAL GÉNÉRAL
Note 1 : Amortissement de l’équipement
Équipement acheté le 1er septembre :
(1 127,11 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 122 jours / 365 jours = 125,58 $
Équipement acheté le 12 septembre :
(2 459,05 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 111 jours / 365 jours = 249,27 $
Total de l’amortissement de l’équipement :
125,58 $ + 249,27 $ = 374,85 $
chap. 5, no 9 b)
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU
JOURNAL GÉNÉRAL
20Y0
Sept. 01 Équipement
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer l’émission du chèque no 3325 pour
l’acquisition d’équipement sportif de Grenier sport
à même les fonds nets de l’organisme)
1 062,82
24,97
39,32
1 127,11
Sept. 05 Banque — opérations
Apports reportés — immobilisations
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport destiné à l’acquisition
d’équipement pour le centre)
2 000,00
Sept. 12 Équipement
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour comptabiliser l’acquisition d’équipement chez Sport solution,
facture no 12889, chèque no 3402)
2 318,80
54,47
85,78
Sept. 20 Banque — opérations
Apports reportés — immobilisations
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport destiné à l’acquisition
d’un véhicule)
18 000,00
Sept. 22 Matériel roulant
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer l’émission du chèque no 3419 pour
l’acquisition d’une fourgonnette Dodge Caravan
chez Chrysler Dodge Saint-Jean)
23 309,81
547,50
862,32
2 000,00
2 459,05
18 000,00
24 719,63
© Chenelière Éducation inc.
44
LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF ET LA MÉTHODE DU REPORT
chap. 5, no 9 b)
(suite)
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU
JOURNAL GÉNÉRAL
20Y0
Déc. 31 Amortissement — équipement
Amortissement cumulé — équipement
(pour enregistrer l’amortissement de l’équipement, voir la note 1)
Déc. 31 Amortissement — matériel roulant
Amortissement cumulé — matériel roulant
(pour enregistrer l’amortissement du matériel roulant :
[23 309,81 $ – 2 330,98 $] ÷ 5 ans × 101 jours / 365 jours = 1 161,02 $)
353,47
353,47
1 161,02
1 161,02
Déc. 31 Apports reportés — immobilisations
Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations
(pour enregistrer la constatation d’un produit lié à l’acquisition
de l’équipement du 12 septembre)
235,06
Déc. 31 Apports reportés — immobilisations
Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations
(pour enregistrer la constatation d’un produit lié à l’acquisition
de matériel roulant)
1 161,02
235,06
1 161,02
Note 1 : Amortissement de l’équipement
Équipement acheté le 1er septembre :
(1 062,82 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 122 jours / 365 jours = 118,41 $
Équipement acheté le 12 septembre :
(2 318,80 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 111 jours / 365 jours = 235,06 $
Total de l’amortissement de l’équipement :
118,41 $ + 235,06 $ = 353,47 $
chap. 5, no 9 c)
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU
JOURNAL GÉNÉRAL
20Y0
Sept. 01 Équipement
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer l’émission du chèque no 3325 pour
l’acquisition d’équipement sportif de Grenier sport
à même les fonds nets de l’organisme)
Sept. 05 Banque — opérations
Apports reportés — immobilisations
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport destiné à l’acquisition
d’équipement pour le centre)
998,54
49,93
78,64
1 127,11
2 000,00
2 000,00
© Chenelière Éducation inc.
45
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 5
chap. 5, no 9 c)
(suite)
ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU
JOURNAL GÉNÉRAL
20Y0
Sept. 12 Équipement
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour comptabiliser l’acquisition d’équipement chez Sport solution,
facture no 12889, chèque no 3402)
2 178,56
108,93
171,56
2 459,05
Sept. 20 Banque — opérations
Apports reportés — immobilisations
(pour enregistrer l’encaissement d’un apport destiné à l’acquisition
d’un véhicule)
18 000,00
Sept. 22 Matériel roulant
TPS à recevoir
TVQ à recevoir
Banque — opérations
(pour enregistrer l’émission du chèque no 3419 pour
l’acquisition d’une fourgonnette Dodge Caravan
chez Chrysler Dodge Saint-Jean)
21 900,00
1 095,00
1 724,63
Déc. 31 Amortissement — équipement
Amortissement cumulé — équipement
(pour enregistrer l’amortissement de l’équipement, voir la note 1)
Déc. 31 Amortissement — matériel roulant
Amortissement cumulé — matériel roulant
(pour enregistrer l’amortissement du matériel roulant :
[21 900 $ – 2 190 $] ÷ 5 ans × 101 jours / 365 jours = 1 090,80 $)
18 000,00
24 719,63
332,09
332,09
1 090,80
1 090,80
Déc. 31 Apports reportés — immobilisations
Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations
(pour enregistrer la constatation d’un produit lié à l’acquisition
de l’équipement du 12 septembre)
220,84
Déc. 31 Apports reportés — immobilisations
Produits — apports liés à l’acquisition d’immobilisations
(pour enregistrer la constatation d’un produit lié à l’acquisition
de matériel roulant)
1 090,80
220,84
1 090,80
Note 1 : Amortissement de l’équipement
Équipement acheté le 1er septembre :
(998,54 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 122 jours / 365 jours = 111,25 $
Équipement acheté le 12 septembre :
(2 178,56 $ – 0 $) ÷ 3 ans × 111 jours / 365 jours = 220,84 $
Total de l’amortissement de l’équipement :
111,25 $ + 220,84 $ = 332,09 $
© Chenelière Éducation inc.
46
LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF ET LA MÉTHODE DU REPORT
chap. 5, no 13
SPORT-ACTION LAVAL
ÉTAT DES RÉSULTATS
POUR L’EXERCICE TERMINÉ LE
31 DÉCEMBRE 20X9
Produits d’exploitation
Services rendus
Produits — apports
Intérêts créditeurs
Total des produits d’exploitation
Charges d’exploitation
Salaires
Loyer
Publicité
Fournitures de bureau utilisées
Location d’équipement
Honoraires professionnels
Électricité
Assurance
Téléphone
Intérêts débiteurs
Total des charges d’exploitation
Excédent des produits sur les charges
85 895 $
48 425
659
134 979 $
37 259 $
42 000
3 256
1 258
9 858
7 147
6 600
6 875
4 200
3 256
121 709
13 270 $
SPORT-ACTION LAVAL
ÉTAT DE L’ÉVOLUTION DES ACTIFS NETS
POUR L’EXERCICE TERMINÉ LE
31 DÉCEMBRE 20X9
Actifs nets
(dotations)
Solde au début
Excédent des produits sur les charges
Apports reçus à titre de dotations
Apports affectés
Solde à la fin
—$
Actifs nets
affectés
—$
Actifs nets
non affectés
9 852 $
13 270
15 000
15 000 $
10 000
10 000 $
23 122 $
Total
9 852 $
13 270
15 000
10 000
48 122 $
© Chenelière Éducation inc.
47
RECUEIL DE SOLUTIONS POUR ÉTUDIANTS • CHAPITRE 5
chap. 5, no 13
(suite)
SPORT-ACTION LAVAL
BILAN
AU
31 DÉCEMBRE 20X9
ACTIF
Actif à court terme
Encaisse
Placements temporaires réservés
Fournitures de bureau
Total de l’actif à court terme
Placements
Placements réservés — dotations
Total de l’actif
23 842 $
10 000
3 985
37 827 $
15 000
52 827 $
PASSIF
Passif à court terme
Emprunt bancaire
Comptes fournisseurs
Taxes à la consommation à payer
Total du passif
ACTIFS NETS
Actifs nets — dotations
Actifs nets affectés
Actifs nets non affectés
Total du passif et des actifs nets
2 000 $
1 296
1 409
4 705 $
15 000 $
10 000
23 122
48 122
52 827 $
© Chenelière Éducation inc.
48