Guide des sources historiques du Pays de Vaud

Transcription

Guide des sources historiques du Pays de Vaud
Norbert Furrer
avec la collaboration de Gilbert Coutaz
Guide des sources historiques du Pays de Vaud
à l’époque bernoise (1536-1798)
Archives cantonales vaudoises et Archives de l’Etat de Berne
Un projet des Archives cantonales vaudoises et des Archives de l’Etat de Berne
avec le soutien de
© 2011 Archives cantonales vaudoises et Archives de l’Etat de Berne
Table des matières
Introduction
4
Considérations historiques
5
Présentation du Guide
9
Inventaires
12
Première partie : Inventaire vaudois
13
Aa : Inventaires généraux et généralités
Ba : Mandats souverains
Bb : Administration générale
Bc : Commissariat romand
Bd : Eglise et Académie
Be : Bailliages mixtes soit bailliages communs (civils et religieux)
Bf : Coutumiers, franchises, notariat, 1441-1803 (prolongement 1837-1873)
Bg : Justice civile
Bh : Justice pénale, 1524-1798
Bi : Cours de justice, 1545-1798
Bj : Hôpitaux, pauvres, secours, police, médecine, 1570-1797/1820/1946
Bk : Domaines, abergements, vignes dîmes, 1431-1821
Bl : Affaires féodales
Bm : Travaux publics : ponts et chaussées, bâtiments de l’Etat, 1583/1637-1797
Bn : Commerce et industrie, 1386-1834
Bo : Militaire, 1574-1865
Bp : Comptes et rentiers, 1477-1876
Bq : Délimitations des frontières du pays, 1342-1868
Bu : Affaires politiques, 1420-1970
Bv : Mines et salines, XVIe-XVIIIe s.
IB : Inventaire blanc, 1758-1760
D : Notaires
Ea : Rôles et recensements, statistiques de la population, quelques ordonnances d’état civil, 15401975
F : Terriers
G : Cadastres et plans
H : Archives de l’Helvétique
ZC 12 : Nouveaux titres
ZC 22/1 : Fichier Unnütze Papiere
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Seconde partie : Inventaire bernois
109
Alte Inventare (ohne Signaturen)
A I : Rats- und Kanzleibücher
A II : Protokolle und Akten der Räte
A III : Missiven und Briefe
A IV : Abschiede, eidgenössische Bücher
A V : Akten der Kanzlei
B I : Geheimer Rat
B II : Wehrwesen
B III : Kirche und Schule bis 1831
B IV : Allgemeine Volkswirtschaft (Landesökonomie, Inneres), 1692−1854
B V : Handel, Industrie und Gewerbe, 1459−1888
B VI : Landbau, Pferde- und Viehzucht, Jagd und Fischerei, Forstwesen, 13. Jh.−1884
B VII : Finanzwesen, 1375−1879
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2
B VIII : Zoll und Ohmgeld, 1279−1888
B IX : Justiz- und Polizeiwesen, 1525−1876
B X : Bauwesen, 1303−1871
B XI : Sanitätswesen, 17. Jh.−1849
B XII : Armen- und Fürsorgewesen, 15. Jh.−1869
B XIII : Gemeinde- und Niederlassungswesen, 1358−1902
Planarchiv I
Planarchiv II
Urbarien
Fach Varia Kantone : Waadt
FA : Familienarchive
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Annexes
152
Tableaux
153
Tableaux 1a-d : Plan général de classement des Archives cantonales vaudoises (1915-2011), concerné
par les sources d’archives sur le Pays de Vaud, à l’époque bernoise (1-4)
154
Tableau 2 : Commissaires généraux du Pays de Vaud − Welschoberlehenskommissare, 1542-1798
161
Tableau 3 : Chronologie des inventaires de documents transférés de Berne à Lausanne, 1798-1866
164
Tableau 4 : Vue comparative des plans généraux de classement des Archives de l’Etat de Berne et des
Archives cantonales vaudoises, concernant la période 1536 à 1798
169
Abréviations
171
Bibliographie
172
3
Introduction
4
Considérations historiques
Gilbert Coutaz
Généralités
Qui veut faire l’histoire du Pays de Vaud à l’époque bernoise doit tenir compte de la dispersion des archives, tant
entre les institutions cantonales vaudoises et bernoises qu’à l’intérieur de leurs propres organisations. Il doit également avoir à l’esprit les paramètres suivants : la constitution des archives entre 1536 et 1798, leur rétrocession
aux autorités vaudoises suite aux journées de janvier 1798, leur gestion et leur valorisation par le nouveau canton
de Vaud né en 1803, dont une des étapes majeures fut l’adoption du Plan général de classement des Archives
cantonales vaudoises en 1915, et son application dès cette date.1
Si l’on inscrit la démarche dans la longue durée, il faut d’abord clarifier le terme d’« archives bernoises ». Il peut
aussi bien désigner les archives provenant de l’administration que les archives se rapportant à l’époque bernoise.
Les premières sont le produit du fonctionnement d’un Etat souverain qui développe ses missions et attributions
au travers d’une administration plus ou moins hiérarchisée, organisée autour de conseils, de chambres spécialisées, de commissions et d’actions permanentes et ponctuelles. Les secondes se rapportent aux années de la présence bernoise dans le Pays de Vaud ; elles appartiennent aux archives d’origine privée de nature très différente
(archives personnelles, familiales, seigneuriales, associatives, corporatives, religieuses). Les archives des communautés d’habitants ou archives communales − indépendantes du pouvoir bernois du point de vue de l’organisation et de l’inventaire − sont des compléments nécessaires à la connaissance de l’époque bernoise.2
Le présent Guide part de la documentation conservée aux Archives cantonales vaudoises (ACV), qu’il enrichit et
complète avec des documents déposés aux Archives de l’Etat de Berne (AEBE). Il ne s’agit pas d’indiquer en
détail l’ensemble des sources, qui apparaît progressivement sur les sites Internet des deux institutions.3 Au sein
des sections des Archives cantonales vaudoises, nous avons pris le parti d’accorder la place principale à la section B, appelée « Epoque bernoise ». Elle est particulièrement hétérogène et moins importante que d’autres
sections du point du vue du métrage linéaire et du nombre d’articles. La section B est toutefois la plus facile à
« opposer » aux archives relatives au Pays de Vaud demeurées aux Archives de l’Etat de Berne. Les autres sections sont présentées sous forme de simples tableaux statistiques : sections D : « Notaires », E : « Mouvement de
la population », F : « Terriers », G : « Cadastres et plans » (voir Tableaux 1a-1c). Une incursion, sous forme
d’exemples, dans les fonds d’origine privée permet de souligner l’importance et la diversité des archives de ce
type pour l’étude de la période bernoise (voir Tableau 1d).
Les Bernois récupèrent en 1536 les archives au nom des droits qu’elles renferment
La Réforme introduite en 1536 dans le Pays de Vaud suite à la conquête militaire des Bernois provoqua à la fois
l’élimination, la dispersion et la récupération des archives ecclésiastiques et conventuelles. Aucun fonds d’archives ne resta en effet sur son lieu de production dans la mesure où toutes les institutions religieuses furent
sécularisées et l’évêque de Lausanne dut abandonner aux nouveaux occupants ses possessions directes ainsi
qu’une partie importante de son diocèse. Autant les Bernois détruisirent les sources d’origine ecclésiastique ou
provoquèrent leur dispersion dans les régions limitrophes restées catholiques, autant ils se préoccupèrent de récupérer l’ensemble des archives qui attestaient des droits de propriété et permettaient d’améliorer le fonctionnement de l’administration.
L’interprétation restrictive de l’usage des archives ressort des faits suivants.
1
L’ensemble des références se trouve dans Coutaz (2011a) et Coutaz (2011b). Voir la bibliographie en annexe.
Voir les sous-sections du Plan général de cassement des ACV, Br : Affaires des communes et Bt : Affaires entre particuliers
dans le Tableau 1a en annexe.
3
Consulter, pour les ACV, la base de données DAVEL (acronyme pour Description des Archives cantonales Vaudoises sous
forme ELectronique), http://www.davel.vd.ch/suchinfo.aspx et, pour les AEBE, http://www.query.sta.be.ch/suchinfo.aspx.
2
5
Dès les premiers jours de la conquête, les commissaires bernois tinrent des listes ou exigèrent des bordereaux
partout où ils furent confrontés à la récupération d’archives. Dans un premier temps, il leur importa de dresser un
état des ressources documentaires ; l’urgence dicta de fixer brièvement par écrit ce qui fut saisi et emporté.
Ensuite, les archives des possessions romandes firent l’objet d’inventaires successifs entre 1596 et la fin du
XVIIIe siècle établis par des commissaires rénovateurs.
Enfin, fait important pour la conservation des archives, ils intégrèrent des archives de l’époque médiévale à leurs
inventaires, fondant la base historique de leurs propres travaux de rénovation des biens.
Des inventaires à répétition et de qualité
Les Bernois conservèrent jusqu’en 1798 dans les archives du Commissariat romand toutes les archives recueillies auprès des autorités sujettes vaudoises (voir Tableau 2).
Si un premier inventaire de 1596 mentionne les pièces les plus importantes de la partie romande des possessions
bernoises, il faut attendre l’inventaire en 14 volumes que Michel Stettler (1629-1642), Emanuel Hermann (1642
à 1658) et Michel Gaudard (1658-1673) rédigèrent en allemand entre 1629 et 1673. Le classement est établi par
bailliage et la cote se présente sous forme d’une lettre majuscule, plus un chiffre. Le travail de classement des
titres et droits relatifs au bailliage de Lausanne qui provenaient de l’ancienne église cathédrale et qui étaient restés sur place est aujourd’hui perdu; les auteurs en étaient Jean-François Gaudard (1593-1662), lieutenant baillival, et le secrétaire substitué, François Guibaud, notaire à Lausanne entre 1643 et 1658.
Abraham Dubois, commissaire entre 1672 et 1685, classa les documents non inventoriés qui se trouvaient au
Commissariat romand entre 1673 et 1745. Il laissa trois volumes dont le premier manquait déjà à l’époque de
l’archiviste cantonal Pierre-Antoine Baron (1788-1864). Les cotes consistent en un chiffre en ordre croissant.
La plus belle réussite du classement bernois fut l’Inventaire blanc (selon la couleur de la reliure), rédigé par le
sous-commissaire Samuel Steck ; le travail recense dans l’ordre topographique les chartes du Pays de Vaud dont
les analyses fines et précises remplissent 22 volumes en double exemplaire. L’enregistrement date des années
1758 à 1760, la numérotation dorsale des documents est une numérotation interne qui respecte l’ordre chronologique par layette et par bailliage. Le premier tome inventorie les registres (protocoles, reçus, sigillations,
comptes, etc.), les suivants les titres, parchemins et papiers classés par bailliage ou région avoisinante, par
groupe de trois tiroirs ou layettes. Un vingt-troisième volume rédigé entre 1768 et 1796 fut adjoint ; il concerne
les actes d’amortissements. Les actes de l’Inventaire blanc ont été partiellement transcrits dans 112 volumes
très lisibles où figurent des pièces copiées dont les analyses correspondantes manquent dans les registres de
l’Inventaire blanc. La comparaison avec le contenu des inventaires subséquents démontre que l’Inventaire
blanc ne comprenait pas tous les documents en possession des Bernois, probablement en raison de leur intérêt
limité au moment de l’établissement de l’inventaire.
Un inventaire de pièces déclarées délaissées, connu sous le nom d’Inventaire rouge (cahiers analytiques) a été
rédigé vers 1786 sous le commissariat de Rodolphe-Gabriel Manuel. Il occupe un volume de 2’800 documents
sans structure ni ordre; la cotation propre aux paquets n’a pas été systématiquement reportée.
Albert Ris effectua en 1788 le classement des documents non retenus par les inventaires précédents en deux
volumes, l’un sous forme de cotation numérique, l’autre sous la forme alphabétique. Il s’agit de paquets à l’intérieur desquels les documents suivent un ordre chronologique approximatif. Il ne semble pas exister de cote dorsale propre à cet inventaire, connu sous le nom d’Inventaire vert, selon la couleur de la reliure.4
Les commissaires-rénovateurs
Le recours aux titres de propriété pratiqué par les Bernois s’inscrit dans le prolongement des pratiques menées
avant 1536, soit pour répondre aux exigences de rénovation des droits fonciers et féodaux, soit pour résoudre les
litiges qui surgissent. Ce sont des outils de gestion et d’affirmation de l’autorité. Les Bernois s’attachèrent à rénover régulièrement leurs droits de propriété, à les protéger et à les doter de plans-terriers ; les premiers d’entre
4
Voir Inventaire généraux et généralités, ACV, Aa 21/1-18bi, Aa 24&1-14, Aa 26/1, A 27, A 28/1-2 et Aa 32.
6
eux à être levés en Suisse, au milieu du XVIIe siècle, proviennent justement du Pays de Vaud – la ville de Lausanne étant la première ville « cadastrée » de Suisse.5
Le terrtoire vaudois est l’espace sur lequel a travaillé le plus grand nombre de géomètres de Suisse occidentale
au XVIIe siècle, à savoir une trentaine. A travers la gestion des archives, il apparaît que les Bernois ont été jusqu’au bout de leur logique idéologique. Ils demandaient l’élimination ou l’éloignement des manuscrits et des
imprimés rappelant la foi qu’ils combattaient à cause de son indigence et de ses dérives. Ils conservaient en
même temps tout ce qui leur permettait de faire perdurer la nouvelle foi et garantissait les conditions politiques,
administratives, économiques et juridiques nécessaires à l’exercice du pouvoir sur le Pays de Vaud.
Il ne faut donc pas s’étonner que les archives les plus originales et massives de la période bernoise, issues
directement de l’activité des Bernois, sont les registres de reconnaissances, « les terriers », accompagnés dès la
seconde moitié du XVIIe siècle des registres cadastraux, des plans et cartes.
La rétrocession des archives du Pays de Vaud
Dès le 7 mars 1798, les nouvelles autorités du canton du Léman évoquent le retour des archives concernant le
Pays de Vaud, alors en possession des Bernois. Il s’agit pour elles de récupérer les archives attestant les droits
sur les terres et les sources cadastrales. Sous l’influence de leur délégué, Alexandre-François-Louis Wagnon,
elles réclamèrent le transfert des titres concernant le Pays de Vaud et affirmèrent leur nouvelle souveraineté en
revendiquant le retour intégral des archives. Ce qui fut réalisé entre septembre et octobre 1798 (voir Tableau 3).
Le beffroi de la cathédrale de Lausanne offrit entre 1798 et 1955 la première adresse où les archives vaudoises
furent abritées.
Les documents revenus de Berne furent enrichis de plusieurs versements au cours du XIXe siècle.6 Mais leur
nombre et leur intégrité pâtirent de la liquidation des droits féodaux en 1804 qui suivit les destructions des
Bourla-Papey dans les communes et les châteaux vaudois. En effet, d’importants lots furent transférés aux communes sans que celles-ci puissent nécessairement garantir leur conservation ; il fallut l’adoption de l’arrêté du
10 avril 1959 pour autoriser les Archives cantonales vaudoises à collecter les cadastres, terriers et plans
cadastraux.
Parallèlement, les autorités ont dû bâtir leur indépendance cantonale sur l’organisation d’archives bien tenues,
régulièrement triées et disponibles dans les locaux des départements. Il fallut plus de cent ans pour que les archives revenues de Berne et les archives produites au XIXe siècle bénéficient d’un Plan général de classement.
Le « Plan général de classement des Archives cantonales vaudoises » de 1915
L’architecture actuelle de la répartition des fonds d’archives des Archives cantonales vaudoises dépend encore
en partie des décisions prises en 1915. D’une part, elle est l’aboutissement des essais d’organisation des archives
entrepris dans les débuts de l’existence du canton. D’autre part, elle consacre la convergence du traitement,
jusqu’alors séparé, des Archives antérieures à 1798 (dites « Archives anciennes », soit celles revenues de Berne à
la faveur de l’Indépendance vaudoise), et des Archives modernes (« dites Archives nouvelles »), en relation avec
le canton du Léman, du temps de la République helvétique, et le canton de Vaud installé en 1803. Le Plan général de classement de 1915 réunit en effet de manière structurée et globale les archives d’avant et d’après 1803,
avec des interprétations et des approches professionnelles changeantes qui portent la marque de leur époque et de
leur auteur. Il est important de comprendre les principes du plan pour juger des « notions de fonds d’archives » et
de « collections documentaires ».
Les Bernois ont su maintenir des unités d’archives pour la collecte et le traitement des archives de l’époque
médiévale en veillant à respecter leur provenance. Leurs inventaires s’appliquent à structurer les archives comme
des fonds en laissant des analyses soignées et en écartant, sans les éliminer, les documents dont les droits étaient
caducs ou sans incidences sur leurs besoins. La principale rupture est en fait causée par les archivistes ; elle
intervient lors de la mise en place du Plan général de classement de 1915.
5
6
Voir Radeff (2007).
Voir dans le Tableau 3 le détail des donations bernoises du XIXe siècle.
7
Le plan général mêle en effet les principes de pertinence et de provenance et mélange les concepts de « fonds »
et de « collections ». Il décline les sections à la fois sur des périodes historiques (de la période médiévale à la
période cantonale, sans omettre les années de la République helvétique), sur des natures de documents et des
matières. « Fondé sur la disposition des salles et sur leur contenu », il consacre l’éclatement des vieilles séries
documentaires bernoises, partiellement inventoriées, en séparant les registres (sections A, B et F), les parchemins
et papiers (C) et les plans (G). Il sépare de leur contexte documentaire, pour des questions de présentation externe, les registres de reconnaissances (F), les registres cadastraux, les plans et les cartes (G), ces deux sections
étant conçues, dès leur constitution, pour accueillir de nombreux registres et documents au fur et à mesure de
leur découverte et de leur versement aux Archives cantonales vaudoises. Il laisse un « Inventaire blanc » (IB),
fortement démantelé qui ne mentionne pas la redistribution des documents dans les autres sections.
L’unité de matière prévaut par rapport à la division temporelle, à l’instar des fonds traités dans la section B dont
le contenu dépasse amplement les dates extrêmes de 1536-1798. Si la section réunit des documents individuels et
sériels autres que les inventaires, les terriers et les registres cadastraux, les plans et les cartes, elle intègre
davantage que les archives rétrocédées en 1798, à savoir des pièces de diverses provenances dont la présence se
justifie uniquement par l’appartenance à la période bernoise. Ainsi les archives de l’Académie de Lausanne
(Bdd), entrées en 1917, se prolongent dans la période cantonale, ainsi que les textes des coutumes, des franchises
(Bf) et les registres de la justice de paix de Lausanne et des hypothèques (Bi). Le principe de pertinence a induit
à la fois à concevoir les sections comme des collections plutôt que comme des fonds et à intégrer des fonds et
documents dans des sections.
Dès lors, il vaut mieux parler de documentation sur la période bernoise que de fonds d’archives définis par des
critères de provenance et maintenus dans leur intégrité originelle. Le chercheur ne trouve pas des unités d’archives reflétant directement les activités des producteurs mais des ensembles documentaires régis par des dates,
des thèmes, des natures et des supports. Lorsqu’il aborde les archives, il importe qu’il s’interroge sur le contexte
de production, l’appartenance à des fonds et la place occupée dans le plan général de classement. Selon la qualité
de son interrogation, le chercheur est appelé à modifier et reconsidérer significativement la portée des informations contenues dans les documents.
8
Présentation du Guide
Norbert Furrer
Notre Guide consiste principalement en deux inventaires : un « Inventaire vaudois » et un « Inventaire bernois ».
Chacun des deux inventaires comporte trois colonnes. Dans la première colonne figurent les cotes que portent les
documents dans les archives qui les possèdent ; la deuxième colonne contient les descriptions des documents ;
dans la troisième sont indiquées les cotes des documents « correspondants » dans les archives de l’autre canton.
Les descriptions des documents contiennent les éléments suivants :
(1) Le titre du document : titre original, donné à l’époque − et placé par nous entre guillemets (sauf en cas de
volume publié) −, ou titre attribué ultérieurement par un archiviste
(2) Le nombre de pages ou de folios, le plus souvent possible ; les pages non numérotés étant mises entre
crochets
(3) La date ou les dates extrêmes de la production de documents ou la date de la première rédaction de documents reproduits
(4) L’aspect matériel du document : boîte, cartable, enveloppe, liasse, registre, registre d’onglets, etc.
Comparées aux descriptions des documents dans les inventaires d’archives existants et consultables sur Internet,
nos descriptions sont plus simples. Elles n’énumèrent pas une par une toutes les pièces d’une série mais les
réunissent si possible sous une seule « entrée » (par exemple : ACV, Ba 16/1-12 : Registres de mandats souverains, Lausanne et mélanges, 1624-1798). Elles sont en revanche souvent plus circonstanciées, plus cohérentes et
plus correctes.
Les inventaires sont en outre dotés d’un appareil critique qui contient soit des renvois d’une cote à une autre au
sein des mêmes archives, soit des renseignements sur le document − sa provenance, son état de conservation, sa
disparition −, soit des informations sur les personnes ou événements apparaissant dans les descriptions, soit
encore des précisions de nature linguistique. Par endroits, nous indiquons des travaux d’historiens issus des
sources inventoriées. Il serait souhaitable de prendre ainsi en compte, de manière systématique, la production
historique sur le Pays de Vaud sous le régime bernois.
Dans l’« Inventaire vaudois », nous avons laissé de côté trois sous-sections de la section B, à savoir :
Br : Affaires de communes
Bs : Savoie et Pays de Gex
Bt : Affaires entre particuliers.1
Elles renferment des pièces de provenance privée et/ou intéressant l’histoire locale (Br et Bt) ; le Bs, peu
volumineux, réunit des documents concernant les trois bailliages bernois Gex, Ternier et Thonon, territoires
conquis en 1536 et rendus à la Savoie en 1564.2
Ont également été exclus les ensembles suivants :
Archives privées (P, PP)3
Registre foncier4
R Reproductions 1-593.5
D’autres sections ou sous-sections ne sont représentées que par leur titre ou par un inventaire très sommaire,
notamment :
Bv : Mines et salines, XVIe-XVIIIe s.
1
Voir, pour les trois sous-sections, Guide (1993) 30 et Tableau 1a.
Voir Coutaz (2011a) 212
3
Cf. Tableau 1d.
4
Voir Guisolan (2007).
5
Reproductions (récentes) de sources bernoises. Voir deux classeurs aux ACV (salle de lecture).
2
9
IB : Inventaire blanc, 1758-1760
D : Notaires6
F : Terriers7
G : Cadastres et plans (GB : Plans cadastraux ; GC : Cartes des communes ; GC I-III : Cartes diverses)8
H : Archives de l’Helvétique
ZC 12 : Nouveaux titres.
L’« Inventaire bernois », pas plus que l’« Inventaire vaudois », ne saurait prétendre à l’exhaustivité. En effet, de
nombreux dossiers, séries, fonds, sections touchent l’ensemble du territoire bernois et tous ses ressortissants,
aussi bien « allemands » que « romands ». En règle générale, nous n’avons retenu que les unités dont les inventaires précisent qu’elles concernent le Pays de Vaud. A quelques exceptions près, par exemple le A II 125 à
1043 : Ratsmanuale, 1535-1798, B I 1 : Manual der Heimlichen Kammer, 1527-1630, B I 2-18: Geheimes
Manual (Geheimrats-Manual) der Stadt Bern, 1641-1797, B I 19: Minutenbuch des Ratsschreibers G[ottlieb]
Thormann, 1795-1798, B II 1301-1324 : Holländische Kompanierödel, 1701-1796.
Les Archives de l’Etat de Berne détiennent un petit nombre d’archives de famille.9 Nous avons inséré dans notre
inventaire, à titre indicatif, quelques éléments du FA (Familienarchiv) von Fischer III.10
Il est sans doute hasardeux de mettre en parallèle les deux ensembles archivistiques vaudois et bernois. D’abord,
les incohérences de classement, décrites plus haut pour Vaud, s’observent également à Berne. Ensuite, le classement − selon le principe de pertinence − n’obéissait pas aux mêmes critères à Lausanne et à Berne. Enfin, les
pièces d’origine diverse venues s’ajouter au fil des années aux fonds existants sont nombreuses de part et
d’autre, donnant aux deux ensembles des allures de collections. Nous tentons malgré tout une « vue comparative
des plans généraux de classement des Archives de l’Etat de Berne et des Archives cantonales vaudoises, concernant la période 1536 à 1798 » (voir Tableau 4). La comparaison devrait permettre une première approche, surtout
à l’historien familier des Archives cantonales vaudoises (voir Tableaux 1a-1d) qui s’initie aux archives de
Berne ; d’autant plus que celles-ci ne possèdent pas de guide publié à l’instar de celui des ACV.
Les « correspondances » que nous établissons dans nos deux inventaires, entre documents appartenant aux ACV
et documents appartenant aux AEBE sont de différents types. Nous en distinguons cinq :
(1) Les documents sont identiques, c’est-à-dire de même contenu, l’un étant la copie de l’autre ou les deux étant
des exemplaires d’une même impression.
Exemples : ACV, Bd 21 : (Etat général des cures du Pays de Vaud, revu et corrigé en 1766. Double pour le
trésorier romand, 370 p., 1766) et AEBE, B III 263 (Etat du Revenu des Cures du Païs de Vaud. Dressé en 1765.
Revû et corrigé en 1766. Et augmenté des Bonifications accordées le 23e Dec. 1765 ainsi que de leur Reparation
aprouvé le 8e Sept. 1766, [8], 335, [7] p.) ; ACV, Bdb 243 et Bf 44 et AEBE, B III 171 (Loix consistoriales de la
ville et république de Berne, Données le 25 janvier 1787. Berne : A l’Imprimerie de LL. EE., 1787, 132 p.).
(2) Les documents se recoupent partiellement, des documents identiques se retrouvant dans les deux fonds.
Exemples : ACV, Bp 66 (Verzeichnus der Welschen Amptlüthen in kummens unnd iärlichen Nutzung
[1614/15?] – Emolument-Buch aller Herren Ambtleüthen Ihr[o] Gn[aden] Weltschen Landts nach dero überschickten Verzeichnußen im Jahr 1659 – Le Livre des Emoluments et revenus de chasque Seig[neu]r Ballif du
Pays de Vaud, Anno 1659) et AEBE, B VII 2513 (Underricht Buch belangend die Besoldungen der Statt Bern
Amptlüthen Ires Weltschen Landts, welche uff die Admodiation oder hinlÿchung, so min gnädig herren Rhätt
und Burger zu befürderung der Statt und Landtschafft Bern mehreren Nutzes und Frommens, derselben Inkommens halb, hievor den 27 Nove[m]b[ri]s Ao 1614[−1628] angesechen) ; ACV, Bp 143-144 (Etat des greniers du
Pays de Vaud, 1771-1797) et AEBE, B VI 120 (Verschiedene Getreide-Etats welschen Lands, 1759−1792).
(3) Les documents appartiennent au même fonds d’origine, une partie du fonds ayant été séparée du reste − de
manière chronologique ou « thématique » − et transférée aux archives de l’autre canton.
6
Cf. Tableau 1b.
Cf. Tableau 1c.
8
Cf. Tableau 1c.
9
C’est à la Burgerbibliothek que la plupart des grandes familles bourgeoises ont déposé leurs archives. En 2002, elle comptait 75 fonds d’archives de famille. Voir Burgerbibliothek (2002) 51-55.
10
Quant aux archives privées vaudoises, voir la liste − sélective − dans le Tableau 1d.
7
10
Exemple : ACV, Bp 4/1-21 (Comptes du trésorier romand / Welsch-Seckelmeister, 1777-1798) et AEBE, B VII
692-840 (Welsche Standesrechnungen, 1536–1777).
(4) Les documents concernent la même institution étatique ou ecclésiastique, à des niveaux institutionnels différents et sans être de même provenance.
Exemple : ACV, Ba 30/4 (Mandats souverains pour le bailliage d’Yverdon. Signalements, 467, [3] p., 17771788) et AEBE, B IX 845-851 (Ausschreibungs-Protokolle der Stadt Bern, 1774-1797).
(5) Les documents, d’origine différente, se rapportent à un même sujet : thème, problème, affaire, événement.
Exemples : ACV, Bm 25/2 (Route de Lausanne à Vevey : Route de Lavaux, 1712-1777) et AEBE, B X 511
(Ba[i]lliage de Lausanne. Chemin du dit Lausanne à Vevey. Etat des dépenses de chaque semaine, tant en Journées que fournitures, employées pour construire une Muraille ès Omblières rière le Dezaley en l’année 1777).
En comparant les deux archives dans le détail et en dépouillant systématiquement les travaux des historiens, on
découvrira assez rapidement de mutiples liens ou correspondances entre pièces « vaudoises » et « bernoises » :
correspondances que nous n’avons pu établir ici dans le temps imparti à la confection de ce guide. Tout
renseignement de la part des lecteurs sera le bienvenu.
Le Guide se termine par des annexes, à savoir les quatre tableaux mentionnés ci-dessus, und liste des abréviations utilisées et une bibliographie – très sélective – des ouvrages et articles mentionnés dans les notes.
Le titre du Guide mérite une précision. Le territoire du Pays de Vaud pendant la période bernoise (1536-1798) de
l’histoire vaudoise ne se recoupe pas entièrement avec celui du canton de Vaud actuel. Les « Quatre
Mandements » du « Gouvernement d’Aigle » faisaient partie, depuis 1475, des terres allemandes de Berne, et le
Pays-d’Enhaut appartenait au bailliage « allemand » de Saanen (Gessenay). Quant aux bailliages d’OrbeEchallens et de Grandson, ils étaient des bailliages mixtes, administrés alternativement par Berne et Fribourg.11
La majeure partie de la documentation historique de nature officielle concernant ces régions se trouve aux Archives de Berne et de Fribourg. Enfin, le Traité de Lausanne du 30 octobre 1564 a permis au duc de Savoie de
recouvrer ses anciennes possessions du Chablais, les bailliages de Gaillard, Gex avec Prévessin et de Ternier que
les Bernois avaient conquises en 1536.12 En contrepartie, il renonce définitivement au Pays de Vaud.13
Notons pour terminer cette présentation que notre Guide adopte en principe les règles typographiques en vigueur
en Suisse romande.14
L’« Inventaire bernois » − à l’exception des notes (en français) qui l’accompagnent − est présenté, lui, dans la
typographie allemande.
Nous tenons à remercier de leur aide les collaborateurs des Archives de l’Etat de Berne et des Archives cantonales vaudoises, en particulier Messieurs Nicolas Barras et Pierre-Yves Favez dont les conseils ont comblé bien
des lacunes et corrigé bien des erreurs.
11
Voir les mappes dans EIPV IV 127, Furrer (2002) I 484 ; DHS II 189 : Divisions administratives de la République de
Berne au XVIIIe siècle (Pays romand), 190 : Divisions administratives de la République de Berne au XVIIIe siècle (Pays allemand).
12
Le détail des terres ressort de la taille de 1550. Voir ACV, Bs 5-7 et Stubenvoll (1994).
13
Coutaz (2011a) 212 et ACV, Bs.
14
Nous nous permettons cependant de toujours placer les appels de note après la ponctuation. Ceci pour des raisons esthétiques et pratiques, avant tout.
11
Inventaires
12
Première partie : Inventaire vaudois1
1
Cf. http://www.davel.vd.ch/suchinfo.aspx
13
ACV
→ AEBE
Cote
Description
Cotes
__________________________________________________________________________________________
Aa
Inventaires généraux et généralités2
Aa 1
Registre de copies des documents des layettes du bailliage d’Aigle,
déposés aux Archives du Commissariat romand à Berne, et décidé
par la Chambre économique de Berne en 1757, sous le commissariat
de Franz Ludwig / François-Louis Lerber III (1743/44-1762),3 [1760]
1 registre
Registres de copies des documents des layettes du bailliage d’Avenches,
[1758]
3 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Bonmont,
[1760]
6 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage d’Aubonne,
[1760]
8 registres
Registres de copies des documents des layettes des bailliages d’Echallens,
de Grandson, de Morat et de Schwarzenbourg, [1760]
1 registre
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Gessenay,
[1760]
2 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Lausanne,
[1758]
34 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Morges,
[1760]
8 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Moudon,
[1758]
4 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Nyon,
[1760]
5 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage d’Oron,
[1758]
4 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Payerne,
[1758]
8 (sic) registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de
Romainmôtier, [1759]
9 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage de Vevey,
[1758]
8 registres
Registres de copies des documents des layettes du bailliage d’Yverdon, 1759
3 registres
Aa 2/1-3
Aa 3/1-6
Aa 4/1-8
Aa 5
Aa 6/1-2
Aa 7/1-34
Aa 8/1-8
Aa 9/1-4
Aa 10/1-5
Aa 11/1-4
Aa 12/1-7
Aa 13/1-9
Aa 14/1-8
Aa 15/1-3
Alte Inventare
(ohne
Signatur)
Alte Inventare
(ohne
Signatur)
Alte Inventare
(ohne
Signatur)
Alte Inventare
(ohne
Signatur)
Alte Inventare
(ohne
Signatur)
Alte Inventare
(ohne
Signatur)
2
Cf. Guide (1993) 12, 15 : « Généalogie des fonds ‹ Pays de Vaud › aux Archives cantonales vaudoises », 36-38 : « Tableau
de la série IB » ; Coutaz (2011a) 220-222 et Coutaz (2011b).
3
Voir Tableau 3.
14
Aa 16
Aa 17/1-3
Aa 18
Aa 19
Aa 20/1-2
Aa 21/1-18 bis4
Aa 22
Aa 23
Aa 24/1-146
Aa 26/1
Aa 27
Aa 28/1-2
Aa 30
Aa 31
Registres de copies des documents des layettes de la section Neuchâtel,
[1760]
1 registre
Registres de copies des documents des layettes de la section Genève,
[1760]
3 registres
Registres de copies des documents des layettes de la section Savoie, [1760]
1 registre
Registres de copies des documents des layettes de la section Valais, [1760]
1 registre
Registres de copies des documents des layettes de la section Generalia,
[1760]
2 registres
Inventaire blanc, 1752-1797
31 registres
Inventaire des livres de reconnaissances du Chapitre de Lausanne,
[2], 188 f., 1536-1537
1 registre
« Inventaire des Actes d’Amortissem[en]ts, Tom[e] XXIII
[passés en faveur de LL. EEces de Berne rière leurs divers Bailliages
du Pays de Vaud], » [549] p.,5 1768-1796
1 registre
Vieux inventaires des titres des bailliages du Pays de Vaud, rédigés
sous les commissariats des historiens Michael Stettler (1629-1642),
Emanuel Hermann (1642-1658) et Samuel Gaudard (1658-1672),7
dits « Inventaire allemand », 1629-1673
14 registres (reliés en parchemin)
« Inventaire des actes originaux en parchemin et autres, des Archives
de la Ville de Berne, faict [par Abraham Dubois, commissaire général,
1672-1685] ès années 1673, 1674, 1675, 1676, 1677 et 1678, II. volume »,
f. 365-672, 1672-16788
1 registre
Inventaire Rouge, rédigé vers 1786 sous le commissariat de Rudolf Gabriel
Manuel (1783-1798), vraisemblablement, de titres triés dès 1684, non
utilisés pour les inventaires verts, [9] p., 451 f., [vers 1786]
1 registre
Inventaire vert, soit inventaire de titres non versés dans les layettes,
dressé sous le commissariat Rudolf Gabriel Manuel (1783-1798),
vraisemblablement, rédigé par Albert Ris, 1788-1789
2 registres
Liste des archives épiscopales emportées dans la famille de Sébastien
de Montfalcon : « Inventaires des droictz et pieces lesquelles Alexandre
de Montvuagnard, escuyer seign[eu]r de Boege, Rocheffort et des Tours,
heritier de feu Reverend Messire Sebastien de Montfalcon en son vivant
evesque de Lauzanne remet a Reverend Messire Claude Loys Alardet
evesque dud[it] Lauzanne », 37 f., [15 mai 1561]
1 cahier
Fragment du vieil inventaire des titres des bailliages du Pays de Vaud,
rédigé sous les commissariats des des historiens Michael Stettler
(1629-1642), Emanuel Hermann (1642-1658) et Samuel Gaudard
(1658-1672), [1629-1673]
1 registre (non relié)
4
Cf. ACV, IB. – Voir aussi ACV, Bc 22/4, Bc 22/4 bis.
Nombreuses pages vides.
6
Cf. ACV, Aa 31.
7
Voir Tableau 3.
8
Le premier volume manque.
5
15
Aa 32
Aa 33
Aa 34
Aa 35/1
Aa 35/2
Aa 36
Aa 37/1-2
Aa 37/3
Aa 40/1
Aa 40/2
Aa 43
Aa 47
Aa 48
« Inventaire & Récépissés des Droits & Titres du Pays de Vaud
& de Chablais, tirés tant des Archives de Berne, que de celles
de Lausanne, &c. Années 1540, 1551, 1591 & 1602 »
1 registre d’onglets
« Inventaire des Droits & Titres en faveur de LL. EExces de Berne,
trouvés à Chambéry, dans les Registres & Protocoles des Notaires,
l’an 1556 », 40 f., [1556]
1 cahier
« Sommayre recueil des tiltres necessayres a retyrer les chattres
[i. e. chartes] de Chambery », [5] p., [1537]9 – « Notte des titres
les plus intéressants qui se trouvent dans les Archives roïales
à Chambery concernant le Païs de Vaud », [21] p., [vers 1750] –
« Extrait d’un fragment de vieux Inventaire en écriture gothique
existant dans les Archives Roiales à Chambery », [24] p., [s. d.],
[1537]/ [vers 1750]
3 cahiers (dans 1 enveloppe)
Inventaire des titres de la baronnie de Vaud, comprenant des analyses
d’actes entre 1150 et 1570, 394 p., 1150-157010
1 registre
Index de l’inventaire des titres de la baronnie de Vaud déposés
aux Archives de Turin, 61 p., 1921
1 registre
Recueil de copies, portant sur la couverture la signature « Eugène Mottaz »,
242, 31 p., 1701-1800
1 registre
Inventaire des plans et autres titres retirés des archives du Pays de Vaud,
à Berne, pour le canton du Léman, le 18 juillet 1798, dit « Inventaire
Wagnon », 467 p., 179811
1 boîte contenant 2 registres en 3 volumes
Inventaire des archives de Morat, 167 p., 1685-1798
1 registre
Inventaires non signés des archives du Château de Bonay, comprenant
des analyses d’actes de 1108 à 1582 environ, dressés en 1655 et 1663,
1655/1663
1 classeur de photocopies
Inventaire des droits trouvés dans les archives du Château de Blonay,
dressé par les soins et ordres de noble Philippe de Blonay, baron du
Châtelard en 1693, vraisemblablement par Jacob Viennau, réfugié
français, 1693
1 classeur de photocopies
Inventaire (blanc) des titres, parchemins et papiers compléments
et actes d’amortissement, 15 p., 1787-1798
1 cahier
« Inventaire des droicts qui sont aux archives de Morat », 37 p.,
1628-165712
1 cahier
« Inventaire des Archives du Château de Bonmont fait en Fevrier 1744 »,
signé Abraham LeCoultre, notaire, [37] p., 1744-1779
1 registre
9
Cf. ACV, Aa 22. Voir Guide (1993) 11.
Porte sur les paquets 1 à 39, déposés à la préfecture de Turin (cote 12, 2 vol.). – Copie typoscrite effectué en mars 1921
d’après une autre copie déposée aux Archives fédérales suisses, à Berne.
11
Voir Tableau 2.
12
Concerne les archives des bailliages communs d’Orbe, Yverdon et Grandson. Signé Johannes Steck, commissaire général
(1617-1628) et [ ] Pithon. – Date : 1628 ; annotations jusqu’en 1657.
10
16
Aa 54
Aa 58
Aa 63
Aa 64
Aa 71
Aa 77
Aa 81
Aa 83
Aa 84
« Inventaire des Archives du Chateau de Romainmôtier après la Revision
faitte d’ordre des Illustres Seigneurs les Trésorier[s] du Pays de Vaud,
et Bannerets en date du 27e May 1763 », 31 p., 176313
1 cahier
« Inventaire des Archives du Chateau d’Aigle contenant tous les Livres
qui concernent le Gouvernement, tels qu’ils existent à cette datte, lesquels
ont été étiquetés et enfermés, chacuns [sic] separément dans les quatre
Buffets etablis pour chacun des quatre Mandemens, dans la Chambre
de la Tour quarrée du dit Chateau nouvellement construite à ce sujet,
par ordre souverain du 18e Mars 1763. Led[i]t Inventaire ainsi executé
par les soussignés au mois de Juin 1764 », 26 p., 1764
1 registre
« Inventaire des droits, grosses, & Plans, appartenants aux Nobles et Très
honnorés Seigneurs de la Ville de Lausanne, contenus dans leurs Archives
appellées les petittes Archives », 132 p., 1728-176714
1 registre
« Rolle des Registres de Notaires qui sont dans les petites Archives
du Chateau de Lausanne, dressé [par le notaire Jean-Abraham-Louis Gaulis]
en 8bre 1756 [et annoté jusqu’en 1797 », [61] p., 1756-179715
1 registre
« Indice des anciennes Archives Latines de la Noble Famille de Cerjat
ancienne de la ville de Moudon. Il y a 1660 Actes en parchemin, 30 Cayers
en papier, et 115 papiers volants, en Latin, quelques uns en françois,
qui commencent é l’année 1281 et vont jusques à 1564 et qui ont eté
examinés, étiquetés, rangés et empaquetez, dans le Mois d’Août, Septembre,
Octobre et Novembre 1733 par Samuel Olivier de Saint Cierge M[inistre]
du S[ain]t Ev[angile] et P[asteur] des Egl[ises] de B. F. et titulaire de R ;
qui en a eu la commission », [2], 148 p., 173316
1 registre
« Inventaire, des Livres, Papiers et Documents des Archives du Chateau
d’Avenches, qui sont au grand Garderobe neuf, de la Grande Sal[l]e dud[i]t
Chateau, suivant qu’ils y sont déposés Etage par Etage &c. pour meilleure
facilité à les trouver ». Signé : « P[ierre] Blanc, secret[aire] Ballival », 64 p.,
1758
1 cahier
Liste de documents concernant le château de Bogis-Bossey et son domaine
entre 1728 et 1967
1 enveloppe (contenant 4 pages dactylographiées)
« Inventaire des Archives du Chateau de Morges. Dressé par Ordre du Très
Noble, Magnifique, et Très Honoré Seigneur Collonel de Ryhiner, Moderne
Seigneur Baillif dudit Morges,17 en 1787 », 20 p., 1787
1 cahier
« [Rolle soit Inventaire] des Droits remis par le N[oble] & G[énéreux]
Seig[neu]r d’Estoy [Paul de Loriol à LL. EE., nos Souverains Seigneurs de
la Ville et République de Berne] le 15 Juillet 1722, concernans le seigneurial
dud[i]t lieu acquis par LL. EE. reduits aux archives du chateau d’Aubonne
le meme jour ». Signé : « Perdonnet, commiss[ai]re », 8 p., 15 juillet 1722
1 cahier
13
Non signé ; la facture rappelle l’Inventaire blanc (IB) exécuté sous le commissaire général Samuel Steck (1762-1771).
En annexe : (1) Liste et plans d’après les rénovations de 1728 et 1730 (1 cahier de 13 p.) ; (2) « Inventaire des [des droits,
Tiltres [sic], Documents et Plans qui deposent aux] Archives Neuves [de la vielle de Lausanne, verifié en may 1767]. Juillet
1767 » (1 cahier de 18 pages).
15
Porte en note : « Ce Rolle que j’ai fait faire à mes fraix, en 1756 m’apartient en propre. J.A.R. Gaulis. »
16
Sur Samuel Olivier voir Mottaz I 204, 295, II 38-39, 359, 585-586.
17
Sur Karl von Ryhiner (1744-1798), « au service du Piémont, [CC 1775], major de la ville 1780, lieutenant-colonel dans
l’expédition de Fribourg 1781, bailli de Morges 1786-1792, colonel 1792, assassiné le 4 mars 1798 », voir Holzhalb V 238,
DHBS V 628.
14
17
Ba
Mandats souverains18
Ba 1
Mandats divers de LL. EE. concernant le Pays de Vaud, [103] f.,
1536-1590
1 registre
Mandats et ordonnances souveraines, Generalia, 1575-1791
2 registres. Avec répertoire
« Generalia du Pays de Vaud, ou Recueil de plusieurs Actes
et Droits en faveur de L. Eces. de Berne concernant le Pays de Vaud
en general, commencé par moy Samuel Gaudard, J[uris] U[triusque]
Doct[or] et Commissaire-General de la Republique de Berne,21
le 15me de May 1660 », 685 f., 1404-1761
Copies d’actes de la période savoyarde. Répertoire en début
et fin de volume
« Generalia » : Suite du registre précédent, 144 p., 1765-1791
1 registre
Lettres souveraines, 1660-1798
2 boîtes de pièces non ongletées
Répertoire des registres de mandats souverains, 227 p., 1594-1795
1 registre
Mandats touchant la correction des mœurs et autres objets, 1661-1744
1 registre d’onglets comprenant 10 pièces
Mandats souverains divers, 235, [47] p., 1781-1787
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Répertoire de mandats souverains, 165, 28, 29 p., 1537-1775
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Répertoire de mandats souverains, 1769-1794
1 registre comprenant les pages 371 à 520 d’un recueil avec index
portant sur l’ensemble de ce recueil
Recueil artificiel d’ordonnances souveraines, XVIIIe siècle
1 boîte contenant 30 pièces
Recueil d’ordonnances souveraines, [XVIIIe siècle]
1 recueil artificiel d’imprimés et une boîte, sur tous objets. Avec répertoire
Mandats et ordonnances souveraines : Gouvernement d’Aigle,
1610-1797
9 registres, les huit derniers avec répertoire. Manquent 1762-1768
Mandats et ordonnances souveraines : Bailliage d’Aubonne, 1714-1798
4 registres23
Mandats et ordonnances souveraines : Bailliage d’Avenches, 1592-1795
13 registres
Mandats et ordonnances souveraines : Bailliage d’Echallens, 1621-1797
2 registres
Ba 2/1-2
Ba 2/1
Ba 2/2
Ba 3/1-2
Ba 422
Ba 5
Ba 6
Ba 6 bis
Ba 7
Ba 8
Ba 9
Ba 10/1-9
Ba 10 bis/1-5
Ba 11/1-13
Ba 12/1-2
A I 479−
−51419
Gedruckte
Mandate20
18
Cf. Guide (1993) 19.
Mandatenbücher, Bd. 1-34, 1528-1798.
20
Le fonds des « Gedruckte Mandate », en phase de restructuration est composé actuellement de trois parties : (1) Bände, (2)
Broschüren, (3) Einzelblätter. − Voir les fichiers chronologiques manuels des « Gedruckte Mandate » dans la salle de lecture
des AEBE.
21
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), « Juris utriusque Doctor », registrator des archives du Pays romand dès 1655, CC 1664,
successeur de son beau-père, Emanuel Hermann, comme commissaire général au Pays romand en 1658, destitué en 1672,
voir Leu VIII 244-245, DHBS III 334, Santschi (1975) 262-270, 438, DHS V 398.– Sur Emanuel Hermann (1608-1664/65),
auteur d’ouvrages inédits, dont « Les antiquités du pays de Vaud » (2 vol.) et une collection de notices historiques et généalogiques sur des localités, des familles et des églises des pays romands, conservés à la BBB, voir Santschi (1975) 248-262,
440, DHS VI 392.
22
Renvoie à ACV, Ba 16.
23
Volume 1 (Ba 10 bis/1) manquant.
19
18
Ba 13/1-3
Ba 14/1-15
Ba 15
Ba 16/1-12
Ba 17
Ba 18
Ba 19
Ba 20
Ba 21/1-10
Ba 22/1-7
Ba 23/1-11
Ba 24/1-8
Ba 24 bis/1-3
Ba 25/1-18
Ba 26/1-3
Ba 27
Ba 28/1-15
Ba 29
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage de Grandson,
[1644-1775]
3 registres
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage de Lausanne,
1536-1785
15 registres. Avec répertoires
Répertoires des registres 6, 7 et 8 des mandats souverains
pour le bailliage de Lausanne, [85] p.,24 1713-1754
1 registre
Registres de mandats souverains, Lausanne et mélanges, 1624-1798
12 registres. Répertoires dès le registre 7 (1746-1798)
« Eyd und Instruction für das Amt Lausanne – Instructions pour le baillif
de Lausanne recueillies en 1779 », [16] p., 117 f.25
1 registre
Registre des signalements du bailliage de Lausanne, [69] p., 150, [6] f.,
1790-1797
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Mandats souverains pour le bailliage de Morges : Signalements, Nos 1-213,
[47] p., 1784-1790
1 registre d’onglets contenant 213 pièces. Avec répertoire en fin de volume
« Mandats d’office à Morges en 1792 179[5] » : Mandats souverains
pour le bailliage de Morges, 42, [95] p., 1792-1795
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage de Morges :
Première série, 1542-1794
10 registres, 2 registres de répertoires
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage de Morges :
Seconde série, 1778-1792
7 registres
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage d’Oron, 1622-1797
11 registres
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage de Payerne,
1542-1797
8 registres
Mandats souverains adressés à la ville de Payerne, 1740-1784
3 registres
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage de Romainmôtier,
1565-1794
18 registres
Mandats souverains pour le bailliage de Rougemont, 1752-1792
3 registres
Mandats souverains pour le bailliage de Rougemont : Signalements,
1792-1795
1 registre
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage de Vevey, 1577-1797
15 registres
« Abschreifften [sic] der Beschreibungen verschiedener Lands-Verwiesenen und Contumacierten. Angefangen beÿ angehender Præfectur Mein,
Samuel von Werdt von Toffen, Landtvogt zu Vivis [Vevey]28
B VII 626
B IX 845–85127
B IX 845–851
B IX 845–851
24
Nombreuses pages vides.
« Also in folg erhaltenen hohen Befehls von M[eine]n G[nädigen] H[erren] und Oberen de dato 8. Marty 1779 aus dem
neü errichteten Venner-Reglement ausgezogen, und ausgefertiget durch Canzleÿ Bern » (f. 117). – Cf. ACV, Bb 16.
26
Revidiertes Vennerreglement von 1778 (1778-1793). − Voir aussi AEBE, B VII 6, 6a-6e.
27
Voir Furrer (2002) I 413-415, 447-468, II 134-329.
28
Sur (Georg) Samuel von Werdt von Toffen (1710-1792), bailli de Vevey de 1752 à 1758, conseiller 1769, directeur des
sels 1778, voir Holzhalb VI 374, DHBS VII 283.
25
19
Ba 30/1-3
Ba 30/3 bis
Ba 30/4
Ba 30/5
Ba 30/6
Ba 30/7
Ba 31
Ba 31 bis
Ba 32
Ba 33 a-f
Ba 33/1-20
Ba 34/1-3
Ba 35/1-4
Ba 36
Ba 37
den …29 Octob[ris] 1752 », [34], 176 p., [1752-1781]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage d’Yverdon,
1712-1764
3 registres
Mandats souverains pour le bailliage d’Yverdon. Signalements,
697 p., 1764-1777
1 registre. Avec 1 répertoire séparé (de [15] p.)
Mandats souverains pour le bailliage d’Yverdon. Signalements,
467, [3] p., 1777-1788
1 registre. Avec répertoire partiel (A-C) en fin de volume
« Receuil [sic] de Mandats, et Ordonnances souveraines
[pour le bailliage d’Yverdon] », [6] p., 191 f., 1560-1725
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Mandats et ordonnances souveraines pour le bailliage d’Yverdon,
[3] p., 181 f., 1704-1714 – En tête-bêche : Echutes des dîmes, [54] p.,
1699-1714
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Mandatbuch in wellichem alle Mandat von einer Ersammen Oberkeÿt
der Statt Bernn, sonderlich aber die so diß Ampt Ifferden [Yverdon]
betreffend innerlÿbet sind. Angevangen und mich Frantz Güder jetzigen
Landtvogt30 daselbst sidt den 26ten Octobris 1607 », [46] p., 451, [9] f.,31
[1607-1652]
1 registre. Avec répertoires en début de volume
Mandats souverains en deux langues : Bailliages divers, 85, 44, 39 f.,
1672-1792
1 registre d’onglets (recueil artificiel), comportant 3 pièces
Registre de mandats souverains, ayant appartenu à M. le conseiller
d’Etat Golaz, et cédé aux Archives par son gendre M. le conseiller
fédéral Pilet-Golaz (1929), [16], [22], 459 p., 1538-1737
1 registre. Avec « table chronologique» et «table alphabétique»
en début de volume
« Recueil de Mandats souverains, pour l’usage du soussigné :
De Chenaux, curial [à Vevey] », 668, [32] p., [1405-1767]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Décrets romands, 1554-160932
6 registres
Décrets romands, 1609-1797
20 registres33
Répertoire général par bailliages des registres des mandats soit ordonnances souveraines du Pays de Vaud (Décrets romands), [1554]-1734
3 registres (a. 1540 [i. e. 1554]-1734 ; b. 1540 [i. e. 1554]-1750 ; c. 1536
[i. e. 1554]-1570 : Décrets allemands concernant le Pays de Vaud)
Mandats souverains : Extraits, [XVIIIe siècle]
4 registres
Relation (Bericht- und Schlossbuch) die château de Rougemont, 363 p.,
1556-1758
1 registre
Dossier d’ordonnances souveraines aux cures de Saint-Livres,
Burtigny, etc., 1650-1798
1 enveloppe
B IX 845–851
B IX 845–851
29
L’indication du jour manque.
Sur Franz Güder († 1631), CC 1585, conseiller 1596 et 1606, bailli de Lenzbourg 1598, bailli d’Yverdon 1607-1613,
banneret 1615, voir Leu IX 304, DHBS III 663.
31
Nombreuses pages vides.
32
Voir aux ACV (salle de lecture) le classeur Ba 33 : Décrets romand – Répertoire.
33
Ba 33/3 (1642-1660) manquant.
30
20
Ba 38
Ba 39
Ba 40
Ba 41/1-267
Ba 42
Ba 44
Ba 45
Ba 46
Ba 47/1-102
Ba 48
Ba 49
Ba 50
Recueil de copies de mandats souverains pour le bailliage de Lausanne,
166 p., 18 juin 1790-11 janvier 1798
1 registre
Collection (incomplète) de mandats souverains (bernois et vaudois) lus
en chaire à Montreux, dès 1620, et en chaire de Denezy, plus complète
dès 1789, très complète pour les années 1798, 1803, 1804, 1620-180434
1 boîte
Ordonnances souveraines bernoises imprimées, 1613-1797
1 registre d’onglets
Bordereau de divers mandats, ordonnances et autres règlements
émanant des autorités bernoises
1 enveloppe
Recueil d’ordonnances bernoises du secrétaire baillival de Moudon
Jaques-François-Daniel Burnand,35 1718-1790
1 registre d’onglets
Tarif des émolumens pour les tribunaux civils & criminels du Pays de Vaud
[Donné le 30 juin 1769]. A Berne : De l’Imprimerie de Leurs Excellences,
1769, 59 p.
1 brochure (imprimée)
Nouveau tarif et règlement des émoluments dûs aux cours de justice
ba[i]llivales & inférieures du Pays de Vaud, pour causes civiles
& criminelles [Donné en Nôtre Grand Conseil le 13 Mars 1747].
A Berne : Dans l’Imprimerie de Leurs Excellences, 1747, 62 p.
1 brochure (imprimée)
Registre de copies d’ordonnances souveraines concernant
l’entretien des chemins, 1744-1790
1 registre avec 10 pièces annexes36
Ordonnances, mandats et autres documents émanant des autorités bernoises,
1700-1797
2 boîtes : Ba 47/1-46 (Documents en français) ; Ba 47/47-100 (Documents
en allemand) ; Ba 47/101 (Poème en italien) ; Ba 47/102 (Poème en latin)
Ordonnance souveraine relative aux avocats, 4 juin 1703
1 enveloppe37
Registre contenant diverses copies d’ordonnances souveraines bernoises
en français et en allemand, 1530-1609
1 registre. Très abîmé, hors consultation
Alexandre George Thormann, seigneur de St-Christophle, bailli de Morges,
diffuse l’ordonnance de LL. EE. du 13 septembre 1793 sur la surveillance
des étrangers, 1er décembre 1793
1 feuille imprimée (2 pages). Avec cachet du bailli
Bb
Administration générale38
Bb 1/1-12139
Manuaux de la Chambre romande des bannerets, 1563-1566, 1617-1798
121 registres. Répertoire dès le registre 15 (1671)40
34
En plus quelques arrêts subséquents allant jusqu’en 1831, lus en chaire de Denezy.
Sur Jaques-François-Daniel Burnand (1740-1796) – fils du jurisconsulte, conseiller, assesseur baillival et banneret
moudonnois Jaques David Burnand (1715-1794) et de Jeanne Sophie Dutoit –, notaire, secrétaire baillival de 1770 à 1793,
assesseur baillival de 1794 à 1796, voir RGV I 270.
36
Donation de NN. Dony, à Lausanne, en 1957.
37
Donation de M( )-L( ) Bianchi.
38
Cf. Guide (1993) 19.
39
Voir Tableau 2, sous avril 1825 (ACV, Aa 37/2, p. 378 : « G[ouvernemen]t de Berne : 29 volumes de manuaux de la
Chambre des Bannerets, dès 1564 à 1698 »).
40
Consultation sur microfilm : RM 292.110-114 et RM 293.001-068.
35
21
Bb 2/1-3
Bb 3/1-40
Bb 4
Bb 5/1-2
Bb 6
Bb 7
Bb 8
Bb 9
Bb 10
Bb 1148
Bb 12/1-2
Bb 13
Répertoire[s] chronologique[s] et alphabétique[s] des Manuaux Romands,
soit de la Chambre des bannerets, 1658-1703
3 registres
Livres de bailliages. Actes divers d’abergements, amortissements,
délimitations, acquis et autres, enregistrés par Samuel Gaudard,41
[dès 1660]
40 registres42
« Instruction-Buch, soit Livre instructif de toute sorte de Jurisdictions,
diesmes, fours, moulins, bois, usages, censes et autres droicts, riere chasque
Balliage, Seigneurie, Ville, et Village du Pays de Vaud, selon l’ordre
de l’Alphabet, commencé par moy Samuel Gaudard J[uris] U[triusque]
Doct[or] et commissaire General de la ville de Berne43 ce 10me de Maÿ
1658 », 671 p.,44 [XVIIe s.]
1 registre
Registre[s] des serments des revues de chambres de judicatures,
patentes d’emploi, etc., 1605-1760
2 registres
Dossier relatif aux droits et obligations des inspecteurs, gardes et autres
fonctionnaires de l’Etat, 131 f., 1785-1786
1 registre d’onglets
« Brevets & Patentes d’Emplois au Bailliage de Lausanne dès 1739
à 1797 », [30] p., 11 p., 12-193 f., [29] p.
1 registre
Papiers de Georges Ansel, procureur des biens du jadis évêque,45
affaires administratives et religieuses, 1600-1604
1 registre d’onglets
Correspondance baillivale, [XVIe-XVIIIe s.]46
1 boîte
Correspondance baillivale, [XVIe-XVIIIe s.]47
1 boîte
« Aelen49 Dokumenten-Buch : Verträg mit Wallis, Rhone Fluß,
Limiten, Fischezen50 u[nd] Lehen », 863, [17] p., 1501-1741
Aelen. Registres d’actes pour le bailliage d’Aigle et accords
avec l’Abbaye de Saint-Maurice, 1524-177151
2 registres
Pièces relatives à l’installation des baillis de Lausanne, [XVIIIe s.]
1 boîte
41
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), voir note de ACV, Ba 2/1.
Bb 3/1-2 : Avenches, 3-5 : Aigle, Gessenay, 6-7 : Aubonne, 8 : Bonmont, 9 : Chillon, 10-11 : Vevey, 12-13 : Morat,
Grandson, Echallens, 14-15 : Morges, 16-18 : Moudon, 19-21 : Nyon, 22 : Oron, 23-32 : Lausanne, 33-34 : Romainmôtier,
35-36 : Payerne, 37 : Villeneuve, 38-40 : Yverdon.
43
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), voir note de ACV, Ba 2/1.
44
Répertoire de décisions du gouvernement de Berne, classées par localités et concernant essentiellement les commissaires.
45
Sur Georges Ansel, « notaire à Lausanne, procureur fiscal de Berne en 1580-1600, personnage politique important, parent
et adversaire du bourgmestre Isbrand Daux », voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 8-12 ; DHBS I 341. – Sur la
conjuration d’Isbrand Daux en 1588 voir DHBS II 636, VII 60-61, EIPV IV 116, 150, Biaudet (1982) 174-176, 198, Holenstein (2006) 93, Vuilleumier (1927-1933) II 17-19.
46
Concernant : Lois, règlements ; autorités, fonctionnaires et employés publics ; le seigneur baillif de Lausanne ; le lieutenant
et le secrétaire ; la cour baillivale et autres tribunaux ; les officiers baillivaux, huissiers, le receveur du bailliage, reddition annuelle de ses comptes ; autorités de la ville de Lausanne et d’autres villes et communes ; notariat ; émoluments de justice ;
féries judiciaires ; inventaire des droits du château de Lausanne, réparations au château.
47
Concernant : Affaires territoriales, délimitations et circonscriptions : Berne et Fribourg ; bailliages et communes ; forêts ;
mines et salines ; eaux et cours d’eaux ; affaire du Flon avec la ville de Lausanne ; canaux de dérivation ; moulins et autres
usines sur les eaux.
48
Cf. ACV, Bm 34 et Bm 43.
49
Aigle.
50
Pêche.
51
Bb 12/1 : Pars I, 828, [49] p. (1524-1713); Bb 12/2 : Pars II, 62 p. (1728-1771).
42
22
Bb 14
Bb 15
Bb 16
Bb 17
Bb 18/1-6
Bb 18/7
Bb 19/1-13
Bb 20/1-11
Bb 21/1-6
Bb 22/1-11
Bb 23
Bb 24/1-3
Bb 25/1-31
Bb 25 bis
Bb 26
Bb 28/1-15
Bb 29/1-2
Bb 30/1-10
Bb 32/1-11
Recueil de divers actes, ordonnances, etc. pour Lausanne et autres lieux,
314 p., 1536-1677
1 registre. Avec répertoire. Transcription d’actes de 1536 à 1677.
Liste des commissaires romands jusqu’en 1710 (pp. 296-301)
Registre des droits de LL. EE. de Berne, rière le bailliage de Lausanne,
605 p., 1744
Extraits des livres de bailliage de Lausanne. Le répertoire initial
et la fin ont été coupés.
« Eyd und Instruction für das Amt Ifferten [Yverdon] », [16], 104 p.,
179952
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Registre d’ordonnances pour le Gessenay [Saanen] et Rougemont, 252 p.,
1477-1653
1 registre54
Onglets baillivaux. Generalia, 1456-179855
6 registres d’onglets
Annexes aux onglets baillivaux. Generalia, péages, 1697-1698
1 enveloppe
Onglets baillivaux. Aigle, [XVIe-XVIIIe s.]
12 registres et 1 boîte56
Pièces diverses pour le bailliage d’Aigle, [XVIe s.-1798]57
11 boîtes
Onglets baillivaux. Aubonne, [XVIe-XVIIIe s.]
5 registres et 1 boîte
Onglets baillivaux. Avenches, [XVIe-XVIIIe s.]
10 registres et 1 boîte
Pièces diverses non classées pour les bailliages de Payerne et d’Avenches,
[s. d.]
1 boîte
Onglets baillivaux. Bonmont, [XVIe-XVIIIe s.]
2 registres et 1 boîte
Onglets baillivaux. Lausanne, [XVIe-XVIIIe s.]58
31 registres
Répertoire analytique des 10 premiers registres [des onglets baillivaux
de Lausanne]
1 registre
Bailliage de Lausanne. Pièces diverses : routes ; traite foraine ; etc. –
Bailliage de Lausanne. Pièces diverses relatives aux villages du bailliage,
ainsi qu’à Grandvaux et à Cully, [XVIe-XVIIIe s.]59
1 boîte
Onglets baillivaux. Morges, [XVIe-XVIIIe s.]
14 registres et 1 boîte
Pièces diverses non classées pour le bailliage de Morges
2 boîtes
Onglets baillivaux. Moudon, [XVIe-XVIIIe s.]
9 registres et 1 boîte
Onglets baillivaux. Nyon, [XVIe-XVIIIe s.]
10 registres et 1 boîte
B VII 2653
52
« Also in folg erhaltenen hohen Befehls von M[eine]n G[nädigen] H[erren] und Oberen de dato 8. Marty 1779 aus dem
neü errichteten Venner-Reglement ausgezogen, und ausgefertiget durch Canzleÿ Bern » (p. 102). – Cf. ACV, Ba 17.
53
Revidiertes Vennerreglement von 1778 (1778-1793). − Voir aussi AEBE, B VII 6, 6a-6e.
54
Ancienne numérotation A.
55
Avec copies dès 1248.
56
La boîte Bb 19/13 contient des pièces relatives au Gessenay (Saanen), soit Rougemont.
57
La boîte Bb 20/10 (1795-1798) contient en outre des pièces du Tribunal de district, 1801-1805.
58
Bb 25/12 bis : Répertoires des volumes A, B, C, D, E, F (volumes Bb 25/7-12).
59
Lors du déménagement de 1956, le contenu de la boîte Bb 27 a été inséré dans le boîte Bb 26.
23
Bb 33
Bb 34/1-5
Bb 35/1-11
Bb 36/1-10
Bb 37
Bb 37 bis
Bb 38/1-11
Bb 39
Bb 40
Bb 41/1-15
Bb 42
Bb 43/1-3
Bb 44
Bb 44 bis
Bb 45
Pièces diverses non classées pour le bailliage de Nyon
1 boîte
Onglets baillivaux. Oron, [XVIe-XVIIIe s.]
4 registres et 1 boîte
Onglets baillivaux. Payerne, [XVIe-XVIIIe s.]
10 registres et 1 boîte
Onglets baillivaux. Romainmôtier, [XVIe-XVIIIe s.]
9 registres et 1 boîte
Pièces diverses non classées pour le bailliage de Romainmôtier
1 boîte
Correspondance officielle adressée à cinq baillis de Romainmôtier,60
1752-1784
Onglets baillivaux. Vevey, [XVIe-XVIIIe s.]
10 registres et 1 boîte
Pièces non classées pour les bailliages de Chillon, Vevey et l’hôpital
de Villeneuve, [XVIe-XVIIIe s.]
1 boîte
Registre d’onglets de correspondance baillivale relatif à l’hôpital
de Villeneuve, [XVIe-XVIIIe s.], 372 f.
1 registre
Onglets baillivaux. Yverdon, [XVIe-XVIIIe s.]
15 registres61
Pièces diverses non classées pour le bailliage d’Yverdon
1 boîte
« Concept-Buch, c’est-à-dire : Registre minutaire des Lettres adressées
de la part de la Chambre Romande des Trésoriers & Bannerets (WelschSeckelmeister und Venner), en 1624, 1624, 1625 & 1626 »
3 registres
« Topographie du Pays de Vaud, civile, judiciaire, féodale, ecclésiastique
& communale, par Bailliages, Sièges de Justice, Seigneuries, Paroisses
& Communes, dressée par ordre de LL. EExc[e]s de l’Etat Souverain
de Berne, depuis l’année 178262 environ ; avec un Répertoire alphabétique
en tête [i. e. à la fin] du Registre »,63 274 p., [vers 1764]64
1 registre
Pièces relatives au Regionenbuch [Topographie du Pays de Vaud],
24 avril et 9 mai 1798
1 dossier
Claudius Emanuel FABER, Quarante tables politiques de la Suisse,
dont sept sont générales, & contiennent l’Ancienne Helvétie, la Suisse
Moderne, le Plan de la République, le Gouvernement Civil, le Gouvernement Spirituël, la Rélation avec d’autres Etâts, le [sic] Héraldique de la
Suisse; Trente trois sont Particulières, & contiennent les treize Cantons,
les onze Alliés, les vingt Bailliages communs, les cinq Protections
60
Ludwig von Wattenwyl, Carolus Gross, Franz Ludwig Lerber, Samuel Jenner, Rudolf von Luernau. – Il s’agit de correspondance officielle, venue de Berne. Certaines lettres contiennent des annexes sous forme de traductions ou de « signalements » imprimés. – Pour ces derniers, cf. ACV, Ba 18, Ba 19, Ba 27, Ba 29.
61
Bb 41/15 : Répertoire général des volumes A, B, C, D, coté Bb 41/1-5 de 1536 à 1739. Porte la mention du Commissariat
romand.
62
Note en marge : « On a cependant lieu de croire que cette Topographie a été dressée antérieurement à 1782, peut-être en
1764 [voir p. ex. p. 31], année en laquelle l’Etat de Berne fit recueillir des notes statistiques sur divers points, entr’autres sur
l’état de la population, celui des mœurs, &c., qui ont été consultées lorsqu’il s’est agi de la grande question du paupérisme.
14 e sept. 1853. [Pierre-]A[ntoine] B[aron], archiv[iste]. » – Sur Pierre-Antoine Baron (1788-1864), (premier) archiviste
d’Etat, de 1838 à 1864, voir Guide (1993) 7, 12, 34, 36-39, 49, 57, 101, DHS II 34.
63
Note en bas de la page de titre : « Ce Registre est une sorte de Regionenbuch, moins détaillé, cependant, que celui qui
existe aux Archives de l’Etat de Berne, & duquel je donne une Notice ci-après [voir pp. 3-4]. Lausanne, le 12 Juin 1852.
A. B. archiv[iste] d’Etat ».
64
Voir également Hari (2004) X, XI.
24
Bb 46/1-3
Bb 47
Bb 48
Bb 49
Bb 50
Bb 51/1-2
Bb 52
Bb 53
Bb 54
Bb 55
communes. Par C. E. Faber, Bernois, pasteur à B[r]ischviller
[Beurnevésin]. Basel, 1746, [4], 55 p. (in-2)65
1 volume
Trois registres de brevets, permissions et autres actes baillivaux
pour le bailliage de Vevey, 1746-1797
3 registres
Réponses à des enquêtes de Berne concernant l’affichage de mandats
souverains, la justice, le militaire, les propriétés de LL. EE., etc.,
1782-178466
1 boîte
Griefs du bailli [Johann Anton] Herbort67 de Morges sur la rénovation
du bailliage faite par les commissaires Weber, Secretan, Tissot et Charbonnier avec leurs réponses et l’examen fait par un commissaire établi
souverainement, 1749-175168
1 boîte contenant 5 cahiers
Pièces relatives à l’administration baillivale, [XVIIIe s.]
1 enveloppe
Liste de LL. EE. du Petit et du Grand Conseil, avec leurs domiciles
à Berne, [XVIIIe s.]
1 enveloppe
Etat du Gouvernement d’Aigle et des droits de LL. EE. de Berne
(signé Abraham Dubois),69 1658
2 registres : un registre relié manuscrit avec un double incomplet,
manuscrit relié du XVIIIe siècle
Dossier (probablement laissé par le bailli [François-Rodolphe de]
Weiss70 dans les archives de Lucens, Tribunal de Moudon), concernant
le Simmental et ses franchises, [1787]
1 dossier
Registre tête-bêche relatif au bailliage d’Yverdon. Renseignements
sur l’administration civile (rentier du bailliage) et militaire (organisation
de la milice), [1691]
1 registre71
Délibératoire des assemblées du bailliage de Vevey, 1715-1798
1 registre72
Livre de registrature pour le bailliage d’Yverdon, contenant des copies
d’actes anciens relatifs aux serments, tarifs des lauds, règlements
des bateliers, métralies, dîmes, juridictions, etc. Répertoire incomplet
en tête, 209 p. plus suppléments non paginés en fin de registre, 1608-1647
1 registre
65
Edition allemande : Vierzig politische Tabellen über die XIII Cantonen Löbl[icher] Eidsgenossenschafft, deroselben Zugewandten Orthe und Unterthanen. Aus dem Französischen in das Teutsche übersetzt, und mit einer Tabelle von dem Kriegswesen der Eidsgenossen vermehret. Basel, 1757, 71 p. (in-2). – Sur Claudius – ou Claude – Emanuel Faber († ~1752), voir
Leu VII 3, DBI 847.
66
Dossier incomplet.
67
Sur Johann Anton Herbort ou Herport (1702-1757), auteur d’une Nouvelle manière de fortifier les places (1734), bailli de
Morges de 1743 à 1749, voir DHBS IV 79, DHS VI 377.
68
Contient un cahier intitulé : « Coppie du Compte qu’a rendu à LL. EEces le sieur comissaire Secrettan, de la somme de
32’811 ½ florins, pour assujettion à Fied riere Lonay et Denge au Baillage de Morge[s], de 1737 à 1740 ».
69
Provient vraisemblablement du Commissariat romand.
70
Note en début de volume : « Tout ce Rentier a été transporté dans un nouveau, et ne se conserve qu’en cas de difficultés sur
anciens interets &c. » – Sur Franz Rudolph von Weiß (1751-1818), lieutenant dans le régiment d’Erlach au service de la
France 1773-1778, puis « Landmajor », CC 1785, « Amstatthalter zu Zweysimmen » 1786, « Stadtmajor » 1787, bailli de
Moudon 1793-1798, « Oberstlieutenant » 1792, auteur de : Les principes philosophiques, politiques & moraux (Berne, 1789,
2 vol., in-8) ; Coup d’œil sur les relations politiques entre la République françoise & le Corps helvétique (1793, in-8), etc.,
voir Holzhalb VI 342, DHBS VII 265 ; Johannes STRICKLER, Franz Rudolf von Weiss (1751–1818). Bern : K. J. Wyss, 1896,
98 p. (Neujahrs-Blatt der Litterarischen Gesellschaft Bern auf das Jahr 1897).
71
Donation de NN. Chauvet, le 7 janvier 1957.
72
Donation d’André Gétaz, à Vevey, en novembre 1957.
25
Bb 56
Bb 57
Bb 58
Bb 59
Bb 60
Bb 61
Bb 62
« Urbar der ablösigen Zinßbrieffen der Landvogtey Ifferten, 1644 »,
408 f.,73 [1666]
1 registre. Répertoire en début de volume
« Le second registre de l’Urbar des Lettres de rente dependantes
du chateau d’Yverdun fait en l’an 1666 », 147 f.,74 [1666-1668]75
1 registre. Répertoire en début de volume
Livre des registrature pour le bailliage d’Yverdon, 448 p., 1703-180476
1 registre. Répertoire en tête
Livre des amortérisations des biens acquis par les communes et hôpitaux
rière le bailliage d’Yverdon. Avec les abergements et concessions accordés
par LL. EE., 139 f., 1703-1797
1 registre
Tabelles des régions du bailliage de Lausanne, 1782
1 registre
Décisions prises lors de la conférence des baillis de Lausanne, Nyon,
Vevey, Oron, Morges, Yverdon, Romainmôtier et Moudon. Signé Bergier,
25 mai 1653
1 enveloppe
Bailliage de Morges. Résumé des réponses des communes à diverses
enquêtes de LL. EE., 1744-1766
1 boîte
Bc
Commissariat romand77
Bc 1/1-3
Recueil[s] de plusieurs actes et droits concernant plusieurs choses rière
le Pays de Vaud, du temps du commissaire général Johannes Steck,78
1618-1626
3 registres. Registre 2 (Bc 1/2) avec répertoire séparé
« Concept-Buch : Concepts et minutes des choses traitées au nom
de LL. EE. de Berne », 1656-1667
3 registres numérotés 1 (1666), 2 (1656-1664), 310 p. et 3 (1659-1667),
401 p. Avec répertoires
« Fürttrag-Buch allerleÿ nohtwendigen Policeÿ-, Œconomeÿ- und
Commissionsachen wegen deß weltschen Landts Mgh. vor Raht,
oder Mgh. Weltsch-Seckelmeister und Venneren fürzubringen,
die nohtwendige Remedierung darumb zu verschaffen, angefangen
den 10. Sept. 1659. Samuel Gaudar[d] »,79 69 f., 1659
1 registre
« Receuil [sic] de plusieurs Droits du pays de Vaud, par Samuel Gaudard.
1660 », [158] p.
1 registre
Bc 2/1-3
Bc 3
Bc 4
A I 900-901
73
Titre au f. 8 : « Le premier Registre Ballifval des Lettres de Rente en faveur de Leurs Ex. nos Souverains Seigneurs, A
cause de leur chasteau et Balliage d’Yverdun, Reveu et examiné par moy Sebastian de Ruvynes, commissaire de Leursdites
Ex. Et en Apres i’y ay fait tenoriser une bonne partie des Lettres de censes y contenuës, Et c’est pendant la Renovation
Generale dudit Balliage » ; Titre au f. 9 : « Le registre de toutes les anciennes Lettres de Rente deppendantes de la Recepte du
Chasteau d’Yverdun reveu en l’année 1666. Le premier vollume ».
74
Titre intérieur : « Le second Registre Ballifval des Lettres de Rente en faveur de Leurs Excellences nos Souverains Seigneurs à cause de le Chasteau et Balliage d’Yverdon fait et dressé pendant la Renovation generale du Balliage d’Yverdon ».
75
Avec continuation jusqu’en 1686.
76
Contient des copies d’actes d’obligations de revers, de délimitations, etc., dès 1354.
77
Cf. Guide (1993) 19-20, Coutaz (2011a) 220-221. – Voir Tableau 3. − Voir également ACV, Série IB : Inventaire blanc
(Guide 1993, 34-40).
78
Sur Johannes Steck (1582-1628), professeur de philosophie, CC 1622, auteur de plusieurs ouvrages de philosophie et de
droit, commissaire général au Pays romand – « General-Commissarius der Welschen Landen » – de 1617 à 1628, voir Leu
XVII 608-610, DHBS VI 329-330.
79
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), voir note de ACV, Ba 2/1.
26
Bc 5
Bc 6
Bc 7
Bc 8/1-2
Bc 9
Bc 10
Bc 11/1-5
Bc 12
Bc 13
Bc 14/1-7
Bc 14 A
Minutes et projets d’échanges et transactions faites et passées
au nom de LL. EE. de Berne par le commissaire Samuel Gaudard,
108 f., 1670-167380
1 registre
« Recepisse-Rodel oder Verzeichnus der jänigen Gwarsammten,
Schrifften, und Sachen, so ich Samuel Gaudar[d] General-Commissarius
der Statt Bern, M[einen] H[erren] Weltschseckelmeister, Venneren,
in die Cantzleÿ, under-schidenlichen Herren Committirten zu den
Frÿburgischen und anderen Con-ferentzen, wie auch den H[errn]
Landvögten, Commissariis, Ynzücheren etc. uß Bevelch oder sonst
übergeben und vertrauwet hab: angefangen den 10. Maÿ 1658 », 35 p.,
1658-1671
1 registre
« Rodel mÿnes Einnemmens und ußgebens Innamen M[eines] H[ochgeachten] H[erren] Seckelmeister Steigers uff ein nüwes angefangen
den 1. Martii 1662 : Samuel Gaudar[d] j. u. Doctor und GeneralCommissarius », 26 f., 1662-1671
1 registre
Journal du trésorier von Wurstemberger,81 pour les reconnaissances
générales en 1672
2 registres82
Journal soit mémorial de diverses choses exploitées par le commissaire
général Abraham Dubois,83 330 f., 1673-1679
1 registre. Avec répertoire
Recueil de plusieurs négociations entre Berne et Fribourg,
par M. Abraham Dubois, 148 p. et annexes, 1675-1678
1 registre
Conceptbuch, soit concepts et minutes de choses traitées au nom
de LL. EE. de Berne par le commissaire général Abraham Dubois,
1673-1685
5 registres numérotés B à F
« Journal et memoires des choses négotiées par moy [Abraham] Du Bois
au nom et [sur] ordre de L. E. […] », 1674-1683
1 registre d’onglets
« Concepts de missives concernant Leurs Excellences, commencé
le premier jour de l’an 1680 [par le commissaire Abraham Du Bois] »,
[175] p., 1680-1684
1 registre
Concepts et minutes du commissariat romand (soit de la Chambre
des trésoriers et bannerets), 1685-1718
6 registres numérotés A à F, 1 registre de répertoire numéroté G
Concepts et minutes dressés sous le commissariat de Jean-Frédéric
Steck I,84 du 29 juillet 1693 au 21 mars 1685
1 registre. Avec répertoire
80
Annexe : griefs des communes où l’on a établi des reconnaissances générales rière les bailliages de Moudon, Oron,
Yverdon, Avenches, Romainmôtier, avec réponse du commissaire Abraham Dubois.
81
Sur Johann Rudolf Wurstemberger (1608-1693), conseiller 1657, banneret 1661, 1669, 1684, trésorier du pays romand de
1671 à 1676, voir Leu XIX 621, DHBS VII 386.
82
L’un original de 179 p., l’autre de 114 et 32 p. avec annotations du commissaire Abraham Dubois sur les reconnaissances
générales de Samuel Gaudard.
83
Sur Abraham Dubois, notaire, commissaire dans différents bailliages entre 1642 et 1670, commissaire général au Pays
romand de 1673 à 1685, voir ACV, ZC 6/18 ; ACV, Répertoire de commissaires, pp. 292-298 ; Leu VI 164, Santschi (1975)
255, Radeff (1980) 319, Guide (1993) 15, Panorama (2003) 73, 83.
84
Sur Johann Friedrich – Jean-Frédéric – Steck I (1649-1717), commissaire général au Pays romand – « General Commissarius der Welschen Landen » – de 1685 à 1702, CC 1691, bailli de Frienisberg 1702-1708, voir Leu XVII 610, DHBS VI
330. Voir aussi ACV, Répertoire des commissaires, pp. 890-893.
27
Bc 14 B
Bc 14 C-F
Bc 14 G
Bc 15
Bc 16
Bc 17
Bc 18
Bc 19
Bc 20
Bc 21
Bc 22/1
Bc 22/2
Bc 22/3
Concepts et minutes dressés sous les commissariats de Jean-Frédéric
Steck I (jusqu’en 1702) et de Daniel Fischer (1702-1709),85 janvier
1693-1709
1 registre. Avec répertoire
Concepts et minutes dressés sous le commissariat de Jean-Frédéric Steck
II,86 de mars 1709 à avril 1718
4 registres. Avec répertoires
Répertoire des anciens registres du commissariat romand registrés A-F,
[vers 1718]87
1 registre
Protocole des actes reçus par feu le commissaire général Daniel Fischer,
1702-1705
1 registre
Protocoles du commissaire général Daniel Fischer (1702-1704)
et du commissaire Jean-Frédéric Steck II (1709-1714), 1702-1714
1 registre
Livre des lettres du commissaire François-Louis Lerber II,88 393 f.,
1719-1725
1 registre. Avec répertoire
Registre des missives du commissariat romand, établi sous le commissariat
de François-Louis Lerber II, 291 p., 1725-1729
1 registre, avec répertoire en fin de volume
« Diarium der Welschlandreisen », établi sous le commissariat
de François-Louis Lerber II, 62 p., 1719-1722
1 registre
Protocoles du commissaire général Samuel Steck,89 1764-1769
1 registre
Consultations sur des questions de droit féodal, par le commissariat
romand, 292 p.
1 registre. Avec répertoire dressé sous les commissariats de François-Louis
Lerber II (1718-1731), Jean-Rodolphe Lerber (1731-1743) et FrançoisLouis Lerber III (1743-1762)
Inventaire des livres, papiers et paquets que Monsieur Jean-Frédéric
Steck I, ancien commissaire général, a remis à Monsieur François-Louis
Lerber II, en mai 1718
1 registre
Inventaire des livres, papiers et paquets que Monsieur François-Louis
Lerber II, ancien commissaire général, a remis à Monsieur Jean-Rodolphe
Lerber,90 moderne commissaire général, en avril et mai 1731
1 registre
Inventaire des livres, papiers et paquets que Monsieur Jean-Rodolphe
Lerber, ancien commissaire général, a remis à Monsieur François-Louis
A I 833
85
Sur Daniel Fischer (1668-1706), – fils de Franz Ludwig Fischer (1642-1708) –, CC 1701, commissaire général au Pays
romand de 1702 à 1706, voir Leu VII 132, Holzhalb II 284. – Manque dans le DHBS. – En 1706, Daniel Fischer est encore
en charge. Voir ACV, Bc 44.
86
Sur Johann Friedrich – Jean-Frédéric – Steck II (1673-1726), commissaire général au Pays romand de 1709 à 1718, CC
1710, bailli de Trachselwald 1718-1724, voir Leu XVII 610, DHBS VI 330.
87
Suite sous ACV, Bm 1/1-37 : Manuaux de la Chambre économique de Berne, 1718-1797.
88
Sur Franz Ludwig – François-Louis – Lerber II (1688-1733) – fils de Franz Ludwig Lerber I (1648-1720) –, CC 1718,
commissaire général au Pays romand de 1718 à 1731, « erster Salzdirektor Roche » 1731-1733, voir Leu XII 78, Holzhalb III
533.
89
Sur Samuel Steck (1720-1779), CC 1755, commissaire général au Pays romand de 1762 à 1771, bailli de Lenzbourg 17711777, « Amtsstatthalter zu Arburg 1778 », voir Holzhalb V 637, DHBS VI 330, Guide (1993) 34.
90
Sur Johann Rudolf – Jean-Rodolphe – Lerber (1692-1753), CC 1727, « General Commissarius welscher Landen » 1731 à
1743, « Sechszehnerherr zu Wäberen bey der Besatzung von 1745 », bailli de Thorberg 1745-1751, conseiller 1755 (?),
« Kirchmeyer vom Rath 1756 », voir Holzhalb III 533, DHBS IV 502.
28
Bc 22/4
Bc 22/4 bis
Bc 22/5
Bc 23
Bc 24
Bc 25
Bc 26
Bc 27
Bc 28
Bc 2999
Lerber III,91 moderne commissaire général, en mai et juin 1743
1 registre, avec introduction paginée A-E
« Inventaire des Livres, Registres, Protocoles, Journaux, Recès,
Sigillations, Comptes, Inventaires, etca. concernants le General
du Païs de Vaud. Deposés aux Archives en aoust 1758 », vraisemblablement dressé à l’initiative de François-Louis Lerber III
de 1743 à 176292 et prolongé jusqu’en 1785,93 67 p., [1758-1785]
1 registre
Double du précédent94
1 registre
« Inventaire nouveau du Bureau du Commissariat [romand]
commencé en 1761 », vraisemblablement dressé à l’initiative
de François-Louis Lerber III et prolongé jusqu’en 1783, 326 p.,
[1761-1783]95
1 registre
« Controlle Buch über die Ausfuhr der Ziegel Waar und Einfuhr
fremden Holzes in die Ämter Romainmôtier, Morsee [Morges],
Neüws [Nyon] », dressé sous le commissariat de Samuel Steck,
18 p., 1766-1770
1 registre
« Handbuch, in welchem eingeschrieben werden, alle wegen Liquidation Aubon[n]ischer Rechten und derentwegen verführte proceduren
ergangene Erkantnußen, angefangen underem Præsidio Meines
Hochgeachten Herren Seckelmeister Steigers den 25. Jenner 1712 »,
260 p., [1711-1723]
1 registre
Commissariat romand : Papiers divers (émoluments des commissaires,
établissements des reconnaissances, 1554-179796
1 boîte
Contôle de sortie et récépissés de documents des archives du commissariat
romand, 247 f., 1602-1636
1 registre
Livre de diverses annotations pour les rénovations à l’avenir
dans les bailliages du Pays de Vaud, tant pour les fiefs nobles
que pour les ruraux. Notes de Samuel Gaudard,97 1658
1 registre
Recueil de plusieurs annotations des anciennes familles nobles
du Pays de Vaud composé par Samuel Gaudard, 1656-1658
1 registre, avec la photographie d’un portrait du commissaire
Samel Gaudard98
Dossier de pièces relatives au commissaire Pierre Rebeur,100 1679-1685
1 enveloppe
91
Sur Franz Ludwig – François-Louis – Lerber III (1709-1785), commissaire général au Pays romand de 1743 (ou 1744) à
1762, CC 1745, bailli de Romainmôtier 1762-1768, conseiller 1775, « Ohmgeltner des Raths 1780, Salzdirektor des Raths
1784 », à plusieurs reprises délégué à la Diète entre 1779 et 1782, bourgeois d’honneur de Gilly en 1767, voir Holzhalb III
533-534, DHBS IV 502, DHS VII 645.
92
Voir ACV, Bc 22/3, pp. A-E.
93
Voir p. 37.
94
Le volume Bc 22/4 – et son double Bc 22/4bis – constitue le premier volume de l’« Inventaire blanc » (ACV, Section C,
sous-section IB). Voir Guide (1993) 15, 34-40.
95
Contient aux pages 325 et suivantes des adjonctions manuscrites des commissaires généraux successifs, soit Samuel Steck
en 1762, de Jean-Albert Steiger en 1771 et de Rodolphe-Gabriel Manuel en 1783.
96
Voir l’analyse sommaire dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV.
97
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), voir note de ACV, Ba 2/1.
98
Donation de NN. Gaudard à Berne, par l’intermédiaire d’Arnold Gachet, à Bioley-Orjulaz.
99
Cf. Bf 69.
100
Sur Pierre Rebeur voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 784-787 ; Voir Radeff (1980) 23-77 et passim.
29
Bc 30101
Bc 31
Bc 32
Bc 33
Bc 34
Bc 35
Bc 36
Bc 37
Bc 38
Bc 39
Bc 40
Bc 41
Mandat touchant la rénovation des fiefs du pays «novellement conquis»,
confiée au commissaire Jehan Poysat,102 de Nyon, notaire, 9 décembre
1539103
1 enveloppe
Mémoire des choses à proposer à nos redoutés seigneurs par le commissaire
[Urbain] Quisard104 rière les rénovations de Cossonay, 1556
1 enveloppe
Missive envoyée à Dominique Robin, d’Yverdon, à propos des lauds,
15 décembre 1558
1 enveloppe
Comptes des travaux du commissaire Georges Ansel,105 17 mai 1571
1 enveloppe
Remarques touchant les rénovations effectuées rière Oulens-sous-Echallens,
Poliez-Pittez et Payerne, 1598
1 enveloppe, feuillets isolés 620 et 621
Index tiré des inféodations en faveur de noble Gamaliel de Tavel,106
1601-1614
1 enveloppe. Cahier oblong, extraits isolés d’un registre folioté
4, 8, 12, 17, 24, 28, 33, 38
Extraits de reconnaissances levées par les commissaires Pierre Rebeur,
Nicolas Bulet107 et Georges Ansel touchant la levée de dîme litigieuse
sur des pièces rière Lausanne aux lieux-dits En Mornex, Aux Echelettes,
En Prélaz, Aux Bergières, Au Chabloz, 1571-1608
1 enveloppe
Perquisitions et visites domiciliaires ordonnées par le bailli de Lausanne108
des maisons abritant les commissaires [Nicolas] Bulet et [Nicolas]
Puthod,109 3 p., 1619
1 enveloppe
Copies de lettres écrites par Pierre Rebeur au commissaire général
Samuel Gaudard110 à Berne, 1661
1 enveloppe
Lettres reçues par le commissaire Pierre Rebeur, 1661
1 enveloppe
Mandat soit patente ordonnant la rénovation des fiefs nobles du Pays
de Vaud spécialement rière les bailliages de Morges, Nyon, Bonmont,
confiée aux commissaires [Jean-]Frédéric Steck, bourgeois de Berne,
et Mathieu de la Harpe,111 bourgeois de Rolle, notaires, pour les termes
des 5 ans à venir. Signé Béat-Loys Thormann, 8 juin 1680
1 enveloppe
Correspondance échangée entre le commissaire général Abraham Dubois112
et le commissaire Rebeur, 1681-1682
1 enveloppe
101
« Les cotes Bc 30 à 48 formaient un reste à analyser et à placer dans le commissariat romand comme indiqué sur une
feuille explicative sous Bc 30 » (Robert Pictet, 30 juin 1992)
102
Sur Jehan Poysat voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 751-753.
103
Au dos, porte la mention : « Copie de la commission faite à Berne ».
104
Sur Urbain Quisard voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 779-780.
105
Sur Georges Ansel, « notaire à Lausanne, procureur fiscal de Berne en 1580-1600, personnage politique important, parent
et adversaire du bourgmestre Isbrand Daux », voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 8-12 ; DHBS I 341.
106
Sur Gamaliel de Tavel (1569-1653), « banneret de Vevey, fermier des impôts bernois pour le Pays de Vaud, fermier des
douanes, lieutenant baillival de Chillon, bourgeois de Berne 1629 », voir DHBS VI 467.
107
Sur Nicolas Bulet voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 122-131.
108
Sur Beat Ludwig Michel (1580-1630), CC 1606, avoyer de Morat 1610, bailli de Lausanne de 1618 à 1624, conseiller
1625, voir Leu XI 484, XIII 183, DHBS IV 750.
109
Sur Nicolas Puthod voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 762-766.
110
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), voir note de ACV, Ba 2/1.
111
Sur Mathieu de La Harpe voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 525-529.
112
Voir note de : ACV, Bc 9.
30
Bc 42
Bc 43
Bc 44
Bc 45
Bc 46
Bc 47
Bc 48
Litige opposant le commissaire Daniel Fischer,113 bourgeois de Berne
et commissaire établi par LL. EE. pour la rénovation de leurs fiefs
rière Pully, assisté du sieur Jean Grevoulet,114 son associé, acteur,
contre Jacques Touvenin, de Lausanne, rée, 14 août 1690
1 enveloppe
« Articles restants à liquider avec le s[ieu]r [Samuel] Gaudard,
jadis commiss[ai]re General de L. E. et entre’autres rière le Balliage
de Lausanne », 1 p., [1673]115
1 enveloppe
Correspondance soit remarques du commissaire Daniel Fischer
concernant les travaux du secrétaire baillival [Etienne] De[s] Tallents,
à Lausanne, 15 novembre 1706
1 enveloppe
« Extract auß dem Rahts Manual der Statt Bern sub 14. Martii 1691 »,
touchant Claude Mayor, de Lutry,116 1 p., [1691/1729]
1 enveloppe
Lettre annonçant au commissaire Daniel Fischer, bourgeois de Berne,
le paiement de la rénovation des biens dépendant de la cure de Vufflensla-Ville, 1697
1 enveloppe
Mandats touchant les dîmes, 1750-1798
1 enveloppe
Missive envoyée au bailli de Morges concernant les citoyens Jacob
Bonjour, Daniel Borlouz, Louis Genty, François Mercet, Benjamin
Roulet, Lois Verchoz et Antoine Rochat, d’Echichens, concernant
un arriéré de comptes, 18 avril 1797117
1 enveloppe
Bd
Eglise et Académie118
Bd 1/1-9
Affaires de l’Eglise et de l’Académie – Kirche und Academie Geschäfte,
1536-1739
9 registres. Avec répertoire
Deux lettres originales de Pierre Viret,119 [XVIe siècle]
1 enveloppe
Lettre de Pierre Viret (avec l’adresse) ; « Leges scholæ lausannensis »
(fol. 1) ; signatures d’une adresse de la classe de Lausanne, [XVIe siècle]
4 photographies120
Recueil d’ordonnances souveraines de Berne relatives à la Réformation religieuse au Pays de Vaud, 268 p., [début XVIe siècle au début
XVIIe siècle]121
Avec répertoire
Registre d’onglets baillival, Lausanne, Académie et Collège,
1748-1796
1 registre
Bd 1 bis a et b
Bd 1 bis c et d
Bd 2
Bd 3
B III
113
Voir note de ACV, Bc 14 B.
Sur Jean Grevoulet voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 477-479.
115
Il s’agit d’un restat de comptes dû au commissaire Samuel Gaudard.
116
A dos : « Brevet soit arrest souverain produit à la part du seigneur commiss[ai]re g[éné]ral de LL. EE. [François-Louis
Lerber II]. Le 24 Juin 1729 ».
117
La missive porte la signature du commissariat romand.
118
Cf. Guide (1993) 20-23.
119
Sur Pierre Viret (1511-1571), voir DHBS VII 149-150, EP 1626.
120
Reproduites in Vuilleumier (1927-1933).
121
Recueil artificiel d’ordonnances sans ordre chronologique, dont quelques-unes ne concerne pas la Réforme.
114
31
Bd 4/1-2
Bd 5
Bd 6
Bd 7
Bd 8
Bd 9
Bd 10
Bd 11
Bd 12124
Bd 13
Bd 14/a-d
Bd 15
Bd 16
Bd 17
Bd 18
Generalia. Affaires ecclésiastiques en général et en particulier assemblées
de classes, mutations et postes, etc., 1759-1794122
2 registres d’onglets cotés A et B
Correspondance baillivale, Lausanne : Affaires ecclésiastiques. Constitution
de l’Eglise. Livres. Pasteurs. Pensions, logements, veuves et orphelins.
Pasteur allemand à Lausanne. Ministres hors du Pays. Ministres réfugiés
français et piémontais. Cure de Morrens. Nominations, démissions,
suspensions, destitutions, réintégrations, 1550-1798
1 boîte
Correspondance baillivale, Lausanne : Affaires ecclésiastiques. Classes
de Lausanne et Vevey. Circonscriptions paroissiales. Services religieux.
Solennités. Jeûne. St-Jaques. Orgues et organistes de la Cathédrale ;
organiste et chantre, organiste de l’Eglise de Lutry. Culte catholique
romain, célébration abjuration, 1750-1798
1 boîte
Correspondance baillivale de Lausanne : Instruction publique.
Académie de Lausanne, séminaire français, bibliothèques de l’Académie
et des étudiants, Collège de Lausanne, écoles primaires françaises ;
allemandes. Ecoles de charité pour orphelins, 1750-1798
1 boîte
Affaires ecclésiastiques. Varia. Curés. Anabaptistes. Collectes,
mandats, règlements, circulaires, 1655-1845
1 boîte
Bailliages divers, suppliques de pasteurs (1593 à propos de l’affaire
Aubery).123 Bâtiments de cures. Divers, [XVIe-XVIIIe siècle]
1 boîte
Affaires ecclésiastiques. Classes d’Orbe et de Grandson.
Nomination de pasteurs. Divers, [XVIe siècle]
1 boîte
Catalogus S. S. Ministerii Candidatorum, studiosorum et inferioris
collegii discipulorum, in Academia Lausannensi. Pro Anno 1757.
[s. l.], [s. n.], [1757], 23 f.
1 brochure (imprimée)
Exhortations religieuses de LL. EE. de Berne au peuple vaudois,
12 janvier 1708 au 16 juillet 1789
1 boîte
« Régistre pour les Bancs du Grand Temple de la Cité dès 1698 à 1797.
Lausanne », 94 f., 1698-1797125
1 registre et diverses pièces
Pensions des pasteurs du Pays de Vaud, 1558-[1734]
4 registres
Pensions viagères aux veuves des pasteurs, 1697-1719
1 registre
Registre de la direction du 3e ministère de Morges, 1715-1725
1 registre
Etat de la distribution des 17’000 livres accordées aux ministres
du Pays de Vaud pour servir de règle à la remise à faire à chaque bailli
pour les cures de son bailliage, 1710
1 registre
Ministres du Pays de Vaud, jouissance des bénéfices communaux, 137 f.,
[XVIe siècle]
1 registre d’onglets. Avec répertoire
122
Pièces sans ordre.
Sur Claude Aubery († 1594) et le scandale lié à son De fide catholica de 1587, condamné par le colloque de Berne en
1588, voir DHBS I 455, Vuilleumier (1927-1933) II 109, 129, 134-156, 160, 168, 467, IV 501.
124
Manquant depuis le 16 novembre 1984.
125
Cf. ACV, Bd 57.
123
32
Bd 18 bis
Bd 19
B 20
Bd 20 bis
Bd 21
Bd 22/1-2
Bd 23/1-2
Bd 24
Bd 25
Bd 26
Bd 27
Bd 31/1-2137
« Livre pour le V[énérable] Colloque d’Yverdon contenant l’office, Pension,
Domaine, Titres, Successions, de chaque Cure de son Ressort, dressé par
Samuel Louys Richard,126 d’Orbe, Pasteur de Brethonnieres, Diacre de
Romainmotier, Juré & actuaire du V. Colloque de Romainmotier. Commencé le 14e Janvier 1771 [et continué jusqu’en 1828] », 360 p., 1771-1828
1 registre
Affaires ecclésiastiques. Bâtiments, réparations de cures,
[XVIIe-XVIIIe siècle]127
1 boîte
Etats de biens de la cure de Begnins, soit dîmes et cens de Cottens,
Begnins, Bassins, Le Muids, 170 p., 1666128
1 registre
Rentier pour les ministres de Vufflens et Mex, 1714
1 cahier
Etat général des cures du Pays de Vaud, revu et corrigé en 1766.
B III 263
Double pour le trésorier romand, 370 p., 1766129
1 registre130
Pièces diverses relatives à l’Eglise, [surtout XVIIIe siècle]131
2 boîtes
Pièces diverses relatives aux ecclésiastiques, [1548-1796]132
2 boîtes
Pièces diverses relatives à l’Académie, [surtout XVIIIe siècle]133
1 boîte
Carnet des sermons prononcés par Isaac Dulon,134 pasteur à Vevey,
dans différentes localités du pays. Date et sujet des sermons, 1734-1753
1 carnet
Comptes du trésorier de Berne, 1536-1538
1 dossier135
Dossier provenant des archives de Moudon et concernant les obligations
des pasteurs et du corps enseignant du collège de cette ville, 1741-1770
1 dossier136
Confessio et expositio simplex orthodoxæ fidei, et dogmatum catholicorum
synceræ religionis christianæ, concorditer ab Ecclesiæ Christi ministris,
qui sunt in Helvetia, Tiguri, Bernæ, Scaphusii, Sangalli, Curiæ Rhetorum
& apud confœderatos, Mylhusii item, & Biennæ, quibus adjunxerunt se
et Genevensis Ecclesiæ ministri, edita in hoc, ut universis testentur fidelibus
[…]. [Bernæ] : Georgius Sonnleitnerus, 1676, [8], 103, [4] p. (in-8)138
2 exemplaires
126
Sur Jean-Louis Richard (~1726-1806), bourgeois d’Orbe, pasteur suffragant à Suchy de 1755 à 1764, second pasteur à
Romainmôtier (Bretonnières) de 1764 à 1774, pasteur à Ependes de 1774 à 1806, voir ACV, Eb 53/7 : Registre des décès de
la paroisse réformée d’Ependes, 1728-1821, p. 31 ; ACV, ZC 4/12 ; Mottaz I 684, II 550, 669.
127
Intéresse surtout l’année 1766.
128
Avec des copies d’actes de 1539 à 1697.
129
Voir aussi ACV, Bf 59/2. – Les Archives d’Etat de Genève signalent dans leur fonds « Bibliothèque » un volume coté
4949/10 intitulé : « Etat des Eglises des cinq classes du Païs de Vaud avec les pensions et autres bénéfices qui y sont attachés » (Manuscrit non daté du XVIIIe siècle), 12 f.
130
Manuscrit relié cuir rouge. Très belle reliure aux armes de Berne.
131
Voir l’analyse sommaire dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV.
132
Y compris une lettre (du XIXe siècle) de Philippe-Sirice Bridel. – Voir l’analyse sommaire dans l’inventaire à la salle de
lecture des ACV. – Sur le doyen Philippe-Sirice Bridel (1757-1845), voir DHS II 602.
133
Voir l’analyse sommaire dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV.
134
Sur Isaac Dulon († 1752), bourgeois de Villeneuve, pasteur à Etivaz de 1728 à 1729, second pasteur à Lutry de 1729 à
1731, diacre à Oron-la-Ville de 1731 à 1743, second pasteur à Vevey de 1743 à 1752, voir ACV, Eb 132/9 : Registre des
décès de la paroisse réformée de Vevey, 1745-1802, p. 30 ; ACV, ZC 4/6 Mottaz I 708, II 176, 378, 761.
135
Copie partielle faite en 1936, vraisemblablement à l’attention de Charles Gilliard.
136
4 pièces non datées, plus pièces de 1801 à 1817 relatives aux régents.
137
Cf. ACV, Bdb 231.
138
Contient : Decem conclusiones disputationis Bernensis et Formulaire du serment.
33
Bd 32
Bd 33139
Bd 34140
Bd 35
Bd 36
Bd 37/1-3
Bd 38/1-7145
Bd 39147
Bd 40
Confessio et expositio simplex orthodoxae fidei […]. Accedit Formula
Consensus Ecclesiarum Helveticarum circa doctrinam de gratia universali
& connexa, aliaquè nonnulla capita ; Confessioni Helveticæ inde à plurimi
jam annis annexa. Editio altera juxta Exemplar Anno 1776 editum exhibita.
[Bernæ] : Illustrissimæ Reipublicæ Bernensis Typographia, 1722, [6],
103, 12 p. (in-8)
1 volume
Confessio et expositio simplex orthodoxae fidei […]. Edita in hoc,
ut universis testentur Fidelibus, quòd in unitate veræ & antiquæ Christi
Ecclesiæ perstent, neque ulla nova aut erronea dogmata spargant, atquè
ideo etiam nihil consortii cum ullis Sectis aut Hæresibus habeant :
Hoc demum vulgata tempore, quo de ea æstimare piis omnibus liceat.
Bernæ : Ex Officina Typographica Illustr. Reipublicæ, 1759, 119 p. (in-8)
1 volume
Confession de foi des églises de la Suisse réformée. Traduite du Latin
en François. A Berne : De l’Imprimerie de Leurs Excellences, 1760,
XXVIII, 190, [4] p. (in-8)141
1 volume
Recueil des lois ecclésiastiques pour le gouvernement des églises
du Pays de Vaud, 84 f., [après 1719]
1 registre manuscrit
Les prières ecclésiastiques et la manière de célébrer le service divin
avec les liturgies du batême, de la Sainte Cène et du mariage. Pour
l’usage des églises du Païs de Vaud. A Berne : Imprimées par l’Ordre
de Leurs Excellences, 1725, 77, [2] p. (in-4)142
1 volume
Recueil d’ordonnances pour les Eglises du Pays-de-Vaud. A
Berne : De l’Imprimerie de LL. EE., 1758, 141, [17] p. (in-4)143
1 volume en 3 exemplaires144
Ordonnances ecclésiastiques pour le Pays-de-Vaud. A Berne :
De l’Imprimerie de Leurs Excellences, 1773, 136 p. (in-4)146
1 volume en 7 exemplaires
Loix, et Ordonnances du Consistoire de la Ville de Berne, tant pour
causes Matrimoniales, que chastiments d’Adultere, Paillardise & autres
vices & transgressions, Comme icelles ont esté premierement faites,
& en apres par diverses fois changées, selon les occurences, qui se sont
presentées. Et maintenant de nouveau corrigées, augmentées & esclaircies,
pour cy après estre observées tant en la Ville, que au Pays. Imprimés
à Berne : Par Estienne Fabry Imprimeur de leurs Ex[cellen]ces, 1640,
[2], 76, [4] p. (in-4)
1 volume
Der Statt Bern Chorgrichts Satzung umb Ehsachen, Hurey und EhbruchsStraff, Anstell- und Erhaltung christenlicher Zucht und Ehrbarkeit, und
was zur selben gehörig. Zu Statt und Land zugebrauchen. Bern : Georg
Sonnleitner, 1667, [3], 58, [18] p.
1 volume
B III 25
B III 167
139
Cf. ACV, Bdb 232 et 233.
Cf. ACV, Bdb 234.
141
« Préface historique du traducteur [E. Bertrand, pasteur] » (pp. III-XVI) ; « Préface des auteurs de la Confession
helvétique » (pp. XVII-XXIV).
142
Voir Panchaud (1952) 192-193.
143
Avec une « Table générale des matières » (pp. [4-17]).
144
Bd 37/4 : Copie manuscrite de 1789 avec une inscription « Pour moy que je soubsigne V. Valoton » et une autre
inscription « Frédéric Rochat demeurant en Monnaz ».
145
Cf. ACV, Bdb 241.
146
Avec une « Table générale des matières » (pp. 109-136).
147
Cf. ACV, Bd 50, Bf 5 bis.
140
34
Bd 41
Bd 42/1-2149
Bd 43
Bd 44
Bd 45
Bd 46151
Bd 47
Bd 48
Bd 49/1-3
Satzung und Ordnung deß Chor- und Ehegrichts der Statt Bern,
umb allerhandt Ehesachen, Item straff deß Ehebruchs, Hury, ouch
anderer Lasteren, und Fäleren : Wie söliche Satzung erstmals angesechen,
nachmaln zu underschidenlichen zyten in zugetragnen fälen geendert,
jetzund aber nüwlich mit etwas vermehrung und erlüterung verbesseret,
und fürhin zu Statt und Landt zegebruchen angesechen worden. Gedruckt
zu Bern : durch Jacob Stuber, der loblichen Statt Bern bestelten
Buchtrucker, 1634, [6], 46 p. (in-4)148
1 volume
Synode de Berne, ou ordonnance, de quelle maniére les Pasteurs
& Ministres de la Ville & Canton de Berne doivent se conduire dans
la vie & dans leur doctrine. Avec une Instruction, touchant Christ
& les saints Sacremens. Conclû dans le Synode, assemblé audit lieu,
le 9me. de Janvier l’année 1532. Imprimé à Berne : Chez Wagner
& Muller, 1735, 131, [4] p. (in-4)
1 volume en 7 exemplaires dont 1 broché
Loix consistoriales de la Ville et République de Berne. [Donné dans
Nôtre Conseil Souverain, en MDCCXXXIX & MDCCXLIII]. A Berne :
De l’Imprimerie de Leurs Excellences, 1746, [4], 122, [68] p. (in-4)150
1 volume
Les prières ecclésiastiques et la manière de célébrer le service divin,
avec les liturgies du baptême, de la Sainte Cène, et du mariage.
Pour l’usage des Eglises du Pays-de-Vaud. A Berne : De l’Imprimerie
de Leurs Excellences, 1761, 84, [2] p. (in-4)
1 volume
Les prières ecclésiastiques et la manière de célébrer le service divin,
avec les liturgies du baptême, de la Sainte Cène, et du mariage.
Pour l’usage des églises du Pays-de-Vaud. Berne : De l’Imprimerie
de Leurs Excellences, 1778, 84, [2] p. (in-4)
1 volume
Loix consistoriales de la Ville et République de Berne, Données le 25 Janvier 1787. Berne : De l’Imprimerie de LL. EE., 1787, 132 p. (in-4)152
1 volume
Les psaumes en vers, avec la prose et la liturgie, le catéchisme
& la confession de foi des Eglises Réformées. Nouvelle édition
retouchée une derniere fois, sur toutes celles qui ont précedé.
A Amsterdam : Chez Pierre Brunel, 1698, [13], 398 p. (in-12)
1 volume
[Bénédict PICTET], Cantiques sacrez pour les principales solemnitez
des chrétiens, avec des priéres de la communion, & pour un jour de jeûne.
Nouvelle édition. A Berne : De l’Imprimerie de Leurs Excell. chez Wagner
& Muller, 1735, 120 p. (in-12)153
1 volume
Tarif des Emolumens du Consistoire Suprême de la ville de Berne du
19 Février 1745. Réimprimé. Berne : dans l’Imprimerie de LL. EE.,
1780, 11 p., 1 tableau (in-4)
1 brochure (imprimée)154
148
Le bas de la page de titre a été coupé.
Cf. Bdb 235-240.
150
« Table générale des loix et des matières contenues dans ce code » (pp. [1-68]). – Voir aussi ACV, Bf 44. – Bd 39 bis :
Loix et Ordonnances de 1640. 1 cahier manuscrit ; Bd 39 ter : Copie manuscrites des Loix et Ordonnances de 1640 « pour
moy soussigné G. Martin, notaire ».
151
Cf. Bf 44.
152
« Table des matières, par ordre alphabétique » (pp. 113-132).
153
Voir aussi, pour l’édition veveysanne de 1790, Panchaud (1952) 191-192. − Sur Bénédict Pictet (1655-1724), « théologien
protestant », voir Leu XIV 547-550, Montet II 292-294, DHBS V 287, EP 1155.
154
Trois exemplaires.
149
35
Ba 50155
Bd 51
Bd 52
Bd 53/1157
Bd 53/2
Bd 53/3
Bd 53/8
Bd 54
Bd 55
Bd 56
Bd 57
Bd 58
Bd 59
Loix, et Ordonnances du Consistoire de la Ville de Berne […].
Imprimés à Berne : Par Estienne Fabry Imprimeur de leurs
Ex[cellen]ces, 1640, [2], 76, [4] p. (in-4)
1 volume
Sermons, requêtes, attestations diverses, de Jean de Bonivoye
(Bonivius),156 alias de Brilly, ministre à Vullierens, [vers 1540]
1 enveloppe
Etat des revenus des cures du canton, vers la Révolution.
Avec la liste des pasteurs consacrés de 1724 à 1824, [vers 1798]
1 registre relié
Prière composée par ordre de LL. EE. pour être leue tous les ans
à la fin du sermon le jour de l’anniversaire établi pour la victoire
remportée à Filmerguen le 25 Juillet 1712. A Lausanne :
Chez Gentil & Crosat, 1713, 8 p. (in-4)
1 brochure (imprimée)
[François-Albert de Crousaz],158 Sermon sur les paroles de l’« Eclesiaste
7 v. 2-3. Il vaut mieux aller dans une maison de deuil, que d’aller dans
une maison de festin, donné par Crousaz en 1777 », [14] p., 1777
1 registre
Mandat souverain contre l’incrédulité, décrétant un jeûne extraordinaire
pour le 16 mars 1794, du 31 janvier 1794, 4 p. (in-4)
1 imprimé sans titre
[Immanuel KANT], Le Philosophisme démasqué, et la philosophie vengée.
Traduit de l’allemand du célèbre Emanuel Kant, Professeur de Philosophie
à Kœnigsberg, par [Jean] D[avid] Secretan, Professeur de Philosophie
de l’Académie de Lausanne. Lausanne : [s. n.], 1798, 34 p. (in-8)159
1 volume
Ordonnance de LL. EE. de Berne, relative aux mariages mixtes
(protestants-catholiques), 1717
1 enveloppe
Etat des pensions des ministres de la baronnie d’Aubonne et supplications
pour leur augmentation, [vers 1623]
1 enveloppe contenant 10 pièces
Pièces relatives à la cure de Saint-Laurent à Lausanne, [fin XVIIe siècle]
1 enveloppe
Distribution des places dans l’église de Ste Claire à Vevey, nouvellement
rebâtie en 1780, avec deux plans signés Dufresne, [1780]160
1 registre
Livre de la Société des Musiciens de l’église de Savigny, 1766-1837
1 registre161
Règlement concernant les causes matrimoniales pour les catholiques du
bailliage d’Echallens. Avec ordonnances ecclésiastiques pour le Pays de
Vaud, 1773
1 enveloppe
155
Cf. ACV, Bd 39.
Sur Jean de Bonivoye ou Bonnevie, pasteur à Vullierens de 1537 à 1544, pasteur à Lonay vers 1544, second pasteur à
Vevey vers 1561, pasteur à Cossonay en 1570, à Nyon vers 1573, à Corcelles-près-Payerne jusqu’en 1583, voir ACV, ZC
4/2 ; Mottaz I 518, 543, II 153, 333, 761, 825.
157
Bd 53/1-196 : Affaires ecclésiastiques : brochures religieuses (classées par ordre chronologique de parution, 1713-1893.
158
Sur François-Albert de Crousaz (~1749-1797), « Citoyen de Lausanne et Bourgeois de Lutry », pasteur à Bière de 1778 à
1792, second pasteur à Nyon de 1792 à 1795, pasteur à Commugny de 1795 à 1797, voir ACV, Eb 30/6 : Registre des décès
de la paroisse réformée de Commugny, 1719-1821, p. 126 No 7 ; ACV, ZC 4/4 ; Mottaz I 230, 476, II 334.
159
« Caractéristiques d’une fausse & soi-disante philosophie, indigne de ce nom » (pp. 5-30) ; « Avis à la jeunesse » (pp. 3134). – Sur Immanuel Kant (1724-1804), voir DBE V 425-427 ; sur Jean David Secretan (1761-1822), voir DHBS VI 136,
EIPV VI 124, Furrer (2002) I 437.
160
Cf. ACV, Bd 13.
161
Donation de Jacques Burdet.
156
36
Bd 60
Bd 61/1-3162
Bd 62
Bd 63
Bd 72
Bd 73
Bd 75
Bd 76
Litige entre la paroisse de Moudon et le colloque de la ville au sujet
de la prétention de M. le premier pasteur [Jean Nicati ?] d’avoir
une chambre chauffée pour l’instruction des catéchumènes au collège.
Levé pour les 3 communes de la paroisse. Arrivé avec les terriers
de Brenles, [après 1765]
1 enveloppe
Registres du consistoire baillival de Lausanne, 1659-1794
3 registres
Consistoire baillival de Lausanne, avec discussions des biens du bailliage
de Lausanne (1615-1669), 1650-1698
1 registre
Registre des vénérables consistoires ressortissant du Chapitre de Lausanne,
1640-1708163
1 registre
Pièces consistoriales relatives à : blasphèmes et scandales ; injures envers
les consistoires et les pasteurs, désobéissance à des ordres et des sentences ;
procès contre des particuliers et entre particuliers ; ruptures de promesses
de mariage ; causes matrimoniales (mésintelligence, divorces), lettres
du Tribunal matrimonial ; varia, [XVIIIe siècle]
1 boîte
Procédures consistoriales : boîte marqué S, renfermant des pièces
relatives à diverses causes scandaleuses, [XVIIIe siècle]
1 boîte
Dossiers relatifs à Paul Jullien, des environs de Grenoble, réfugié à Vevey,
pour cause de religion, et contenant entre autres une série de documents
et ordonnances françaises imprimés concernant la religion réformée, 1669
1 enveloppe
Predicanten-Rodel, Bd. I, 1546–1607
Photocopies d’après microfilm de AEBE, B III 21
B III 21
Bda 1-140
Registres des consistoires [paroissiaux], 1574-1798164
140 registres
B III 437–831
Bdb 1-220
Classes [et colloques] de l’Eglise vaudoise, 1536-1863
220 registres
B III 21–23
Bdb 231165
Confessio et expositio simplex orthodoxæ fidei, et dogmatum catholicorum
synceræ religionis christianæ, concorditer ab Ecclesiæ Christi ministris,
qui sunt in Helvetia, Tiguri, Bernæ, Scaphusii, Sangalli, Curiæ Rhetorum
& apud confœderatos, Mylhusii item, & Biennæ, quibus adjunxerunt se
et Genevensis Ecclesiæ ministri, edita in hoc, ut universis testentur fidelibus
[…]. [Bernæ] : Georgius Sonnleitnerus, 1676, [8], 103, [4] p. (in-8)
1 volume
Confessio et expositio simplex orthodoxae fidei […]. Edita in hoc,
ut universis testentur Fidelibus, quòd in unitate veræ & antiquæ Christi
Ecclesiæ perstent, neque ulla nova aut erronea dogmata spargant, atquè
ideo etiam nihil consortii cum ullis Sectis aut Hæresibus habeant :
Hoc demum vulgata tempore, quo de ea æstimare piis omnibus liceat.
Bernæ : Ex Officina Typographica Illustr. Reipublicæ, 1759, 119 p. (in-8)
1 volume
Bdb 232166
162
Voir aussi ACV, Bi 5 bis : Manual du consistoire de Lausanne, 1728-1798, 11 volumes.
Concerne également les habitants des communes avoisinantes de Lausanne.
164
Voir Guide (1993) 20-21. – Pour « la structure et le contenu des archives consistoriales par commune de 1538 à 1798 »,
voir Bulletin généalogique vaudois, 1989, pp. 75-91.
165
Cf. ACV, Bd 31/1-2.
166
Bdb 233 : Idem. – Cf. ACV, Bd 33.
163
37
Bdb 234167
Bdb 235-240168
Bdb 241169
Bdb 242171
Bdb 243172
Bdb 250
Bdb 251
Bdd 1
Bdd 2
Bdd 2 bis
Bdd 3
Bdd 4
Bdd 5
Bdd 6
Confession de foi des églises de la Suisse réformée. Traduite du Latin
en François. A Berne : De l’Imprimerie de Leurs Excellences, 1760,
XXVIII, 190, [4] p. (in-8)
1 volume
Synode de Berne, ou ordonnance, de quelle maniére les Pasteurs & Ministres
de la Ville & Canton de Berne doivent se conduire dans la vie & dans leur
doctrine. Avec une Instruction, touchant Christ & les saints Sacremens.
Conclû dans le Synode, assemblé audit lieu, le 9me. de Janvier l’année
1532. Imprimé à Berne : Chez Wagner & Muller, 1735, 131, [4] p. (in-4)
1 volume en 6 exemplaires
Ordonnances ecclésiastiques pour le Pays-de-Vaud. A Berne :
B III 167
De l’Imprimerie de Leurs Excellences, 1773, 136 p. (in-4)170
1 volume
Loix consistoriales, pour les Trois Baillages Mediats, Morat, Grandson,
et Echallens. Berne : De l’imprimerie de LL. EE., 1758, 91, [15] p. (in-4)
1 volume
Loix consistoriales de la ville et république de Berne, Données le 25 Janvier B III 171
1787. Berne : A l’Imprimerie de LL. EE., 1787, 132 p. (in-4)
1 volume
Correspondance générale reçue par diverses classes, 1582-1774173
7 enveloppes dans 1 carton
Correspondance générale reçue par diverses classes, 1794-1827
8 enveloppes dans 1 carton
B III 21-23
Code académique,174 329 f., 1738
1 registre (in-4)
Règlements, soit copie du Code académique, de 1550 à 1764 –
Code académique, de 1788, 1550-1788
1 registre (in-4)
Règlements et pièces diverses concernant l’Académie
(Copies et photocopies), [XVIe siècle]
1 enveloppe
Code académique No 2, [après 1770]
1 registre
Code académique No 2, [après 1770]
1 registre
Liber academicus (ou Livre noir), contenant : la liste des baillis
et membres de l’Académie ; les lois de l’Académie dès 1640 ;
les rescrits et ordonnances de l’Académie, 1679-1837175
1 registre (in-4)
Livre Chavannes, soit « Recueil de Loix et d’ordonnances souveraines qui
doivent servir de regle à l’Accademie : Extrait de tous les livres et Journaux
Accademiques par le Recteur [Alexandre César] Chavannes.176 A Lausanne
167
Cf. ACV, Bd 34.
Cf. ACV, Bd 42/1-2.
169
Cf. ACV, Bd 38/1-7.
170
Avec une « Table générale des matières » (pp. 109-136).
171
Cf. ACV, Bf 30.
172
Cf. ACV, Bf 44.
173
Les années 1775 à 1793 manquent.
174
Appelé « Code Ruchat » dans un inventaire de 1747.
175
Composé en 1679 par Jacob Girard des Bergeries, la première liste ayant été continuée jusqu’en 1837. – Sur (Jean-)Jacob
Girard des Bergeries (1615-1681), médecin, professeur d’hébreu, recteur de l’Académie, voir Montet I 365, DHS V 578,
Kiener (2005) 316-317.
176
Sur Alexandre-César Chavannes (1731-1800), pasteur, professeur de théologie à l’Académie, voir Holzhalb I 515, Montet
I 161-162, DHS III 214, Kiener (2005) 114-115.
168
38
Bdd 7/1
Bdd 7/2
Bdd 7 bis
Bdd 8
Bdd 9
Bdd 12/1-4
Bdd 13
Bdd 14
Bdd 15
Bdd 51/1-11
Bdd 57
Bdd 70
Bdd 80
Bdd 81
1782. Copié par Jean-Pierre Fer Etudiant en philosophie d’Ollon
& par Samuel Frederic Besse de S[ain]te Croix proposant,
[1], 353, [53] p.1782
1 registre (in-4). Avec table des matières en fin de volume
« Recueil de Reglemens faits en différens tems par l’Accademie
[1691-1782] pour fixer l’ordre de ses operations : Extrait de tous
ses livres et Journaux par le Recteur [Alexandre César] Chavannes.
A Lausanne 1782. Copié par Samuel Frederic Besse de S[ain]te Croix
Proposant », 182, [8] p., 3 f., 1782
1 registre (in-4). Avec table des matières en fin de volume
« Projet d’une reforme pour l’Académie de Berne, par Monsieur
le Professeur [Johann Samuel] Ith,177 traduit de l’Allemand pour
l’Académie de Lausanne par un de ses membres [i. e. Jean-David
Secretan].178 Berne, 1794. Aux frais de l’Etat », 125 f., [1] p., 1794
1 registre. Avec table des matières en fin de volume
« Gutachten M[eine]r H. H. der Curatoren der Academie in Lausanne,
betreffend die Revision der dasigen oberen und unteren Schulen »,
17 p., 7 mai 1788
1 cahier
Livre blanc, soit Lettres du gouvernement. Avec la copie de quelques
actes plus anciens et remontant jusqu’à 1550 (1561, 1587, 1592, 1602) –
Liste des Livres académiques faite en 1773, continuée jusqu’en 1821 –
Copie de 1600 environ, annoté par le recteur [Jakob] Amport,179
des statuts de la « Schola lausannensis » de 1550 [i. e. 1547], 1722-1759
1 registre (in-4)
Lettres du gouvernement : Registre de copies, 1759-1806
1 registre (in-4)
Lettres souveraines de LL. EE. de Berne à l’Académie :
Originaux avec traduction, 1642-1797
4 registres d’onglets
Livre d’onglets, No 1, pour les lois, résolutions, arrêtés du gouvernement,
dit « Livre bleu », Avec une pièce de 1617, 1617/1647-1779
1 registre (in-2)
Livre d’onglets, No 2, pour les lois, résolutions, arrêtés du gouvernement,
1798-1817
1 registre
Lettres des autorités helvétiques et de la Chambre administrative
du canton du Léman à l’Académie, 1798-1803
1 registre d’onglets
Acta academica, 1636-1801
11 volumes
Actes de la commission pour la bibliothèque académique, 1795-1823
1 registre
Tableaux des cours de l’Académie, des leçons du Collège,
des questions pour les cures vacantes, 1775-1832
1 registre d’onglets
Copie de lettres écrites par l’Académie, surtout à LL. EE. de Berne,
1711-1714
1 registre
Livre de copies de lettres et témoignages, 1704-1743
1 registre broché
B III 10911092
177
Sur Johann Samuel Ith (1747-1813), voir Holzhalb III 301, DHBS IV 255, DHS VII 24.
Edition originale anonyme : Befinden über eine bessere Einrichtung des Unterrichts auf hiesiger Akademie. Bern :
gedrukt in hochobrigkeitlicher Buchdruckerey, 1794, 94 p. (in-8). – Sur Jean-David Secretan ou Secrétan (1761-1822), pasteur, professeur de philosophie à l’Académie 1794-1816, recteur 1802-1895, voir DHBS VI 136, Kiener (2005) 533-534.
179
Sur Jakob Amport / Ad Portum (1580-1636), recteur de l’Académie de Lausanne de 1610 à 1616 et de 1619 à 1626, voir
Leu I 206, DHBS I 307, DHS I 280, Kiener (2005) 35-36.
178
39
Bdd 82
Bdd 83
Bdd 84
Bdd 85
Bdd 86a
Bdd 89
Bdd 97
Bdd 98
Bdd 102
Bdd 103
Bdd 106
Bdd 108
Bdd 109
Bdd 115
Bdd 116
Bdd 118
Bdd 125
Cahier de lettres concernant les affaires de l’Académie, 1746-1749
1 registre
Ecritures concernant les affaires académiques, sous le rectorat
de M. le professeur [Jean-Alphonse] Rosset,180 1749-1756
1 registre
Copie de lettres et de témoignages, 1758-1759
1 registre broché
Ecritures concernant les affaires académiques «commencées
le 2e juillet 1765 sous le seconde rectorat de moi Professeur Rosset»
jusqu’au 5 mars 1766
1 cahier
« Copies de Lettres addressées à LL. EE. Nos Souverains Seigneurs
et aux Illustres Eigneurs Curateurs [concernant l’Académie de Lausanne] »,
437, [39] p., 1759-1797
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Correspondances diverses touchant l’Académie, 1634-1797
1 cartable
Papiers divers provenant de la famille de Mellet, dont la plupart
concernent l’Académie, 1720-1863
1 enveloppe
Tableaux synchroniques des professeurs, 1537-1869,
par Henri Vuilleumier181
1 enveloppe
Livre de succession pour les chaires, 1771-1801 ; Notes sur le rentier
de l’Académie, 1773-1774
1 registre d’onglets
Le livre du serment pour les impositionnaires dit du Consensus,
avec les signatures ou Album des candidats, 1724-1818
1 registre, relié en 1819, en veau, in-4
Le livre des matricules contenant tous les étudiants immatriculés
dès l’an 1602, et, à la tête, les anciennes loix du Collège et des auditoires
dans 14 pages. Avec la suite des recteurs (p. 258). Tome 1.
Avec répertoire182
1 registre et 1 cartable
Catalogue des étudiants et des stipendiaires de l’Académie, 1653-1743,
t. 1-4
4 registres
Catalogue des étudiants et des stipendiaires de l’Académie, 1743-1810,
t. 1-4183
4 registres
Livre des promotions des écoliers, 1626-1812, t. 1-5184
4 registres (t. 3-4 en 1 vol.)
Livres des succès des étudiants, 1770-1814, t. 1-2185
2 registres
Gages des stipendiaires, 1762-1784186
1 dossier
Libri lectionum, soit livres de présence aux cours des étudiants,
1712-1733, t. 1-3
3 registres
180
Sur Jean-Alphonse Rosset (1709-1766), « professeur de théologie à l’académie de Lausanne 1748-1766, auteur de
quelques traités religieux », voir Leu XV 439, Holzhalb V 189, Montet II 401-402, DHBS V 561, Kiener (2005) 511-512.
181
Voir Kiener (2005). – Sur Henri Vuilleumier (1846-1925), voir DHBS VII 183-184.
182
Voir Junod (1937). Egalement concernant ACV, Bdd 115, 116, 229, 230.
183
T. 5-14, 1811-1890 ; t. 15 : 1798/1804-1805 (dépareillés).
184
T. 6 : 1813-1826.
185
T. 3-11 : 1814-1878.
186
« Autographes intéressants » (remarque de l’archiviste).
40
Bdd 126
Bdd 130
Bdd 141
Bdd 142
Bdd 143
Bdd 144
Bdd 146
Bdd 150
Bdd 151
Bdd 158
Bdd 169-170
Bdd 214
Bdd 221
Bdd 222
Bdd 229
Bdd 230
Bdd 231
Bdd 232
Bdd 236
Bdd 239
Bdd 247
Livre de comptes d’Antoine Berne, étudiant à l’Académie de Lausanne,
1763-1768187
1 registre
Règlement pour le sénat des étudiants, 15 mai 1746
1 registre
Rentier de la Vénérable Académie de Lausanne, 1674-1768, 78 p.
1 registre
Comptes du boursier de l’Académie, 1668, 1674, 1680, 1684, 1690,
1707, 1724-1732 ; Huit comptes d’Abraham Ruchat,188 1735-1749
1 registre d’onglets
Rentier de l’Académie, 1749-1886
1 registre
Livre des comptes de la Vénérable Académie, 1749-1856
1 registre
Livre œcuménique de l’Académie de Lausanne, 1725-1820
1 registre
Dossier du testament du professeur [Daniel] Pavillard, fondateur
d’un prix de géographie et d’histoire en faveur des jeunes demoiselles,189
1775-1786
1 dossier
Dossier relatif aux biens de Nicolas Zehender, professeur d’hébreu,
légués à l’Académie, 1734 ; Correspondance, 1833-1834
1 enveloppe
Livre contenant le contrôle des papiers de la Vénérable Académie
et de la Bibliothèque, 1773
1 registre in-2, papier mâché et parchemin
Séminaire français, 1758-1802
Oratio inauguralis […] De Physicis experimentalis, 24 novembris 1778
1 registre d’onglets
Loix et Règlements qui concernent MM. les Etudiants de la Vénérable
Académie de Lausanne […]. Approuvés et confirmés le 26 mai 1746.
Appendice (manuscrit) : Liste des Consuls, 1719-1812
1 registre
Loix et Règlement, 1746. Petit format, manuscrit
1 registre
Registre matricule de MM. les Etudiants, 1721-1858
1 registre
Liber actorum Senatus Studiosorum, 1720-1723
1 registre
Actuarium Senatus Studiosorum Acad[emiae] Laus[annen]sis, 1736-1768
1 registre
Acta du Sénat des Etudiants – Acta Studiosorum Academiae Lausannensis,
1786-1817
1 registre
Copie de lettres et pétitions relatives aux affaires des étudiants, 1744
1 registre
Pièces diverses : Correspondance reçue par le Corps des Etudiants,
1755-1773
1 fourre
Livre de comptes à l’usage de MM. les Etudiants qui composent
le Sénat particulier (ou Comptes de Questeurs), 1743-1766
1 registre
187
Voir Junod (1941).
Sur Abraham Ruchat (1680-1750), voir DHBS V 583.
189
Sur Daniel Pavillard (1703-1775), « professeur à l’académie de Lausanne, d’histoire politique 1758, d’éloquence 17661775 », voir DHBS V 233, Kiener (2005) 453-454. − Voir également ACV, Bg 18/1, pp. 176-177.
188
41
Bdd 248
Bdd 252
Bdd 253
Bdd 254
Bdd 255
Livre du Questeur No 2 (Comptes), 1790-1811
1 registre
Livre de Prêture, soit Tabelle pour les lectures ordinaires, 1766-1786
1 registre
Livre de Prêture, soit Tabelle pour les lectures ordinaires, 1786-1839
1 registre
Livre de Prêture pour les fonctions extraordinaires des Communions,
1766-1797
1 registre
Livre de Prêture pour les fonctions extraordinaires des Communions,
1797-1834
1 registre
Be
Bailliages mixtes soit bailliages communs (civils et religieux)190
Be 1/1-21
Onglets baillivaux. [Orbe-]Echallens,191 [1476-1797]
[17] registres d’onglets et 3 boîtes192
Onglets baillivaux. Grandson,193 [1476-1797]
[17] registres d’onglets et 2 boîtes194
Affaires diverses, relatives aux bailliages indivis de Morat, Grandson,
Echallens, Schwarzenbourg, 189 p., 1423-1619
1 registre195
Instructionbuch von Tscherliz [Echallens], soit registre d’ordonnances
pour le bailliage d’Echallens, 1525-1795
2 registres
Instructionbuch von Tscherliz [Echallens] (Doppel für das Archiv),
1525-1755
1 registre
Instructionbuch von Tscherliz [Echallens], für das Archiv von Murten,
1532-1749
2 registres
Pièces diverses relatives aux bailliages d’Echallens, non classées,
[XVIe-XVIIIe s.]
6 boîtes196
Pièces diverses pour le bailliage d’Orbe, non classées, [XVIe-XVIIIe s.]
1 boîte
Instructionbuch von Grandson, 1532-1797
4 registres
« Arrêts faits à Grandson entre les Députés des deux Etats de Berne
& de Fribourg, à cause des Biens d’Eglise & autres objets, dans leurs
Be 2/1-20
Be 3
Be 4/1-2
Be 5
Be 6/1-2
Be 7/1-6
Be 8
Be 9/1-4
Be 10/1-2
A I 207,
A V 1414
B XII 123,
126, 127
190
Cf. Guide (1993) 23. – Voir également infra ACV, Bf 29-30.
En allemand : Tscherlitz.
192
Bd 1/12 manque. – Be 1/18 : Affaires consistoriales ou procédures et sentences en paternité ; Be 1/19-21 : boîtes (pièces
non ongletées).
193
En allemand : Gransee.
194
Bd 2/17 manque. – Be 2/18 : Pièces incomplètes non ongletées ; Be 2/20 : Generalia pour les bailliages mixtes d’Echallens et de Grandson. Pièces incomplètes non ongletées.
195
Papier avec filigranes à l’ours de Berne, avec couronne sur l’écu et cor de chasse pendant. Relié dans un antiphonaire.
196
Be 7/1 : Généralités. Divers ; 7/2 : Cures. Bourgeois. Délimitations ; 7/3 : Clergé. Délimitations. Demandes de secours ;
Be 7/4 : Conflits religieux ; Be 7/5 : Limitations entre les bailliages de Lausanne et d’Echallens. Rénovations ; Be 7/6 : Bois
indivis entre Berne et Fribourg.
191
42
Be 11
Be 12
Be 13/1-2
Be 14
Be 15
Be 16
Be 17
Be 18
Be 19
Be 25
4 Bailliages indivis de Grandson, d’Echallens, ou Orbe, de Morat
& de Schwartzenbourg », 1537-1596, 1632197
2 registres
Pièces diverses pour le bailliage de Grandson, [XVIe-XVIIIe s.]
1 boîte
Recès de Grandson et de Morat, [XVIe-XVIIe s.]
1 boîte
Pièces relatives à Fribourg et Morat, [XVIe-XVIIIe s.]
2 boîtes
« Abscheid [recès] der zwischen löbl[ichen] Ständen Bern und Freÿburg
gehaltenen Murtner Conferenzen, 1763 »
1 registre198
Recès de conférences entre les Etats de Berne et Fribourg, 186 f.,
août et septembre 1727
1 registre
Règlement concernant les causes matrimoniales et les châtiments
de l’adultère et de la fornication pour les catholiques du district
d’Echallens, 1730
1 registre
Cahier de procédures consistoriales aux bailliages d’Echallens
et d’Orbe [et Grandson], [XVIIIe s.]
1 registre d’onglets (recueil de 12 pièces)
« Copien, und abschrifften ettlichen artickeln uß ettlich abscheiden
gezogen » : Extraits des recès relatifs au bailliage d’Echallens,
43, [17] f., 1546-1576
1 registre
Correspondance diverse. Bailliages mixtes d’Orbe, d’Echallens
et de Grandson, [XVIIe-XVIIIe s.]
1 boîte
Pièces diverses concernant le clergé catholique de la famille Devantéry,
1733-1809
1 enveloppe
Bf
Coutumiers, franchises, notariat, 1441-1803 (prolongement
1837-1873)199
Bf 1
« Le commentaire coustumier ou soyt les franchises, privileges et libertez
du pays de Vaud en Helveties, jadis es Seigneurs de Savoye et de present
reduict soubz la presidence de Haults et Honnorez les Seigneurs de Berne
et de Fribourg. Composé par noble et Egrège Pierre Quisard,200 de Nyon,
ville du dict pays, 1562 »201
1 registre202
A I 243
A I 279
197
Be 10/1, f. 201-206 : « Inventarium Murtnerischen sachen halben. An der Sense, den 26ten April 1632 – Recès de la
Conférence tenue à la Singine entre les deux Etats de Berne & de Fribourg, concernant les affaires de Morat; les limites du
Bailliage indivis de Grandson, du côté du Comté de Neuchâtel, & celles entre les Etats de Berne & de Fribourg, du côté de la
Singine. 26 Avril 1632 ». Rongé Dans le coin supérieur droit.
198
Pièces numérotées de 1 à 46.
199
Cf. Guide (1993) 23-24, Schmidt (1957), Coutumiers.
200
Sur Pierre Quisard († av. 1591), voir Montet II 346, DHBS V 364.
201
Voir Le Commentaire Coustumier soyt des franchises, preuilleges et libertez du pays de Vaud …, composé par Pierre
Quisard, hg. von J[ohann Rudolf] Schnell und A[ndreas] Heusler, in Zeitschrift für schweizerisches Recht − Revue de droit
suisse − Rivista di diritto svizzero, 1866, pp. 3-76 ; 1867, pp. 3-139, 143-225 ; 1867 [sic], pp. 3-80, 83-141 ; ou − comme tiré
à part − Pierre QUISARD, Der Commentaire Coustumier des Waadtlandes. Hg. von J. Schnell und A. Heusler. Basel, 18661867, 2 t. en 1 vol. (Exemplaires in BCU/R 1 T 1963, 1 T 1963+1).
202
Porte à la fin du livre : « Commencé en l’an 1555 et achevé le 18 may 1562 ». Signature de J. P. Grenier. Sur le plat de la
couverture : le sceau de Pierre Quisard. Original. – Microfilmé sous la cote : RM 292.007.
43
Bf 1 bis
Bf 2204
Bf 2 bis
Bf 3207
Bf 4
Bf 5210
Bf 5 bis212
Bf 6213
Bf 6 ter
« Livre des Coustumes du Pays de Vaud avecq le plaid general de Lausanne
appartenant à moy Nathanael Auberson, not[aire], citoyen dudict Lausanne,
bourgeois d’Orbe et de Chavornex, 1612 », [277] f.
1 registre manuscrit, avec répertoire203
« Coutumier soit commentaire des franchises, privilèges et libertés
du Pays de Vaud par Quisard, 1562 », 274 f.
1 registre205
« Vieux coutumier du Païs de Vaud et feudal 1582 », 495 p.
1 registre206
« Libertez, franchises et coustumes perpetuelles et infringibles du Pays
de Vaud, reveues, concédées, augmentées et approuvées par noz très
Redoutez et très Puissants Seigneurs l’Advoyer, Petit et Grand Conseil
de Berne », 140 p., 1577
1 registre. Avec répertoire208
« Coustumier du Pays de Vaud appartenant à Jean-François Colonier,
alias de Cecy, dudit lieu et à ses amis, MDLXXXVI, F. Colonier »,
222 f., 1577
1 registre209
Der Landtschafft Waadt Satzung und Statuten – Les loyx et statuts
du Pays de Vaud. Getruckt zu Bern: by Abraham Weerli, bestellten
Buchtrucker, 1616, [4] f., 591 p., [35], [2] f. (in-2)211
1 volume
Der Landtschafft Waadt Satzung und Statuten – Les loyx et statuts
du Pays de Vaud. Getruckt zu Bern: by Abraham Weerli, bestellten
Buchtrucker, 1616, [4] f., 591 p., [35], [2] f. (in-2) – Loix, et Ordonnances
du Consistoire de la Ville de Berne […]. Imprimés à Berne : Par Estienne
Fabry Imprimeur de leurs Ex[cellen]ces, 1640, [2], 76, [4] p. (in-4)
1 volume. Précédé d’un répertoire manuscrit
Der Landtschafft Waadt Satzung und Statuten – Les loyx et statuts
du Pays de Vaud. Getruckt zu Bern: by Abraham Weerli, bestellten
Buchtrucker, 1616, [4] f., 591 p., [35], [2] f. (in-2)214
1 volume
Der Landtschafft Waadt Satzung und Statuten – Les loyx et statuts du Pays
de Vaud. Getruckt zu Bern: by Abraham Weerli, bestellten Buchtrucker,
1616, [4] f., 591 p., [35], [2] f. (in-2)
1 volume. Avec adjonctions manuscrites portées après 1723
A I 202a
A I 280
A I 280
203
Copie contemporaine de : ACV, Bf 1, suivi du plaid général de Lausanne, des statuts de la Cour de l’official de Lausanne,
de la coutume générale de Lausanne et de la concession de juridiction aux Seigneurs de Lausanne. – Relié dans un parchemin. Table des matières en tête du volume.
204
Cf. ACV, Bf 1.
205
Porte à la dernière page : « Fin du Livre Coustumier commencé en l’an 1555 et achevé le 18 mai 162 ». – Copie du
XVIIIe siècle. – Porte une note manuscrite de Maxime Reymond : « Cette copie n’est pas faite directement sur l’original [puis
biffé] ou bien le copiste n’a pas bien reproduit ce qui était d’autre main (pas toujours) ».
206
Copie du XVIIIe siècle, peut-être de la main de Jacob Viennot. – Se rapproche de Bf 2. – En mauvais état.
207
Cf. Bf 4, Bf 7-9.
208
En annexe, un feuillet d’« Observations des communes de La Tour, Villeneuve, Montreux et Blonay, en 1575 ».
209
Note manuscrite sur la première page : « A moy Jean Parissod appartenus par vigueur de donation à moy et faicte par
led[it] égrège Collonier. Ce 29e octobre 1592 ». – Ancien coutumier du Pays de Vaud et de Moudon. Copie de 1586.
210
Cf. Bf 38.
211
Autres exemplaires in BCU/D, 2 T 1965+2 (réserve VA), 2 T 1965+3 (réserve VA) ; BCU/R, 2 T 1965, 2 T 1965+1 ; ZB
Bern, H IV 38:1, H IV 41:3, Jus fol 88.
212
Cf. Bd 39.
213
Même ouvrage sous Bf 6 bis. Exemplaire provenant du Tribunal d’Avenches portant la cote de la main d’Aymon de
Crousaz « No II/3 ». En mauvais état. Hors consultation.
214
Cet exemplaire a appartenu au commissaire Pierre Rebeur. Antérieurement à lui, on a interfolié des pages manuscrites,
numérotées jusqu’à 699, contenant des transcriptions d’actes importants pour la ville de Lausanne et le Pays de Vaud, ainsi
que des extraits de chronique. Ces adjonctions ont deux répertoires. – Porte au dos le titre de la main de Pierre-Antoine
Baron.
44
Bf 6/4
Bf 7
Bf 8
Bf 9
Bf 10
Bf 11
Bf 12/1220
Bf 12/2
Bf 13/1-2
Bf 14
Bf 14 bis
Der Landtschafft Waadt Satzung und Statuten – Les loyx et statuts
du Pays de Vaud. Getruckt zu Bern : by Abraham Weerli, bestellten
Buchtrucker, 1616, [4] f., 591 p., [35], [2] f. (in-2)215
1 volume. Avec répertoire manuscrit
Coutumier de Moudon. « Livre des franchises et coutumes
du Pays de Vaud », 247 p., 1577
1 registre, avec répertoire manuscrit216
« Le coutumier du Pays de Vaud », 101, 38, 35 p., 1577
1 registre. Copies d’arrêts ou d’ordonnances souveraines (38, 35 p.)217
« Coûtumier de Moudon » – « Libertés, franchises et coutumes perpétuelles
et infringibles du Païs de Vaud renovées, concedées, augmentées et approuvées par nos très Redoutés et très Puissans Seigneurs L’advoyer petit
et Grand Conseil de Berne », [59] p., 191 f., 1577
1 registre manuscrit. Avec répertoire en début de volume218
« Le Recueil de touttes les Loix du Coustumier du Pays de Vaud,
dont les 4 bonnes villes demandent correction : Avec les Responses
de la Noblesse ou des Seigneurs Vassaux dud[i]t Pays de Vaud fait
en l’année 1650», suivi des «Articles desquels les Commis des bonnes
villes […] sont demeurés de tres bon accord […] présenté[s]
le 17 de Janvier en l’année 1662 […] », 188 f., 1650-1662
1 registre d’onglets
Commentaire du plaid général de Lausanne [de l’an 1368], 123 f.
1 registre219
« Statuts, Plaid général & Coustumes de la Ville & Cité de Lausanne,
des 4 paroisses de Lavaux, de la Ville d’Avenches, & autres lieux
dépendant jadis de l’Evêché », « Donné le mardi quinziesme Jour
du mois de Septembre l’an de salut ayant cours mille six cent et dixhuict »,
[4, 103], 1613-1618
1 registre, avec «indice alphabétique» en début de volume221
Copie manuscrite du «Plaid général ou coutumier de Lausanne», 1613-1618
1 registre. Avec répertoire en fin de volume222
Statuts. Plaid général & Coutumier de la Ville & Cité de Lausanne,
des quatre paroisses de La Vaux, de la Ville d’Avenches & autres lieux,
dépendant jadis de l’évêché, avec des remarques, 1613-1618
2 registres (408, 462 p.). Avec notes de la main du commissaire Abraham
Secretan223
Plaid général pour la ville et bailliage de Lausanne, 176 p., [s. d.]
1 registre manuscrit224
Plaid général et coutume de la Cité et Bailliage de Lausanne, du 20 avril
1613
1 cahier225
A I 202a
215
Copie de mandats et ordonnances jusqu’en 1651.
Copie manuscrite contemporaine.
217
Paraît avoir été utilisé au château d’Aigle. Titre de la main de Pierre-Antoine Baron. Reliure du XIXe siècle.
218
Copie du XVIIIe siècle.
219
Titre exact : « Coutumier ancien & Recueil des Privilèges de la Ville de Lausanne ; avec la Confirmation de l’Empereur
Sigismond en 1404. Trouvé aux archives du Château d’Aubonne, en 1760, suivant une note qui était écrite sur la vieille
couverture. N. B. Comme ce Coutumier était très délabré, je l’ai fait restaurer & relier, le 22 juillet 1844, Lausanne, A.
Baron, archiviste ». – Voir : Commentaire anonyme sur le Plaict-Général de Lausanne de l’an 1368, in Frédéric de GINGINS
(LA SARRAZ) et François FOREL, Recueil de chartes, statuts et documents concernant l’ancien évêché de Lausanne. Lausanne,
1846, pp. 314-473.
220
Cf. Bf 13/1-2.
221
Copie du XVIIIe siècle.
222
En bon état. Porte la mention « Secretan ». Relié dans un parchemin. Donation de Mme Gabriel Paillard, à Bex, le
7 octobre 1982.
223
Titre de la main de Pierre-Antoine Baron. Reliure du XIXe siècle.
224
Copie du XVIIIe siècle. Titre de la main de Pierre-Antoine Baron. Reliure du XIXe siècle.
225
Copie en un cahier ayant appartenu à J. Mandrot et Eugène Mercanton. Introduction historique.
216
45
Bf 14 ter
Bf 14 quater
Bf 15
Bf 16
Bf 17/1-2
Bf 17/3
Bf 18
Bf 19/1
Bf 19/2
« Copie du Plaid General et Coutume de la Cité & Bailliage de Lausanne
[…] présentés le 20e d’Aavril 1713 [i.e. 1613] par lesdits Commis à Leurs
Excellences les Illustres & Magnifiques Seigneurs de la Ville et Canton
de Berne […] », 1613
1 registre. Avec répertoire en fin de volume226
Le coutumier, c’est-à-dire les lois, statuts et coutumes de la Ville, Cité et
Bailliage de Lausanne […] présenté à LL. EE. de Berne le 20 avril 1613
1 registre. Avec répertoire en fin de volume227
« Code contenant le Plaict général ou le coutumier de la Ville, Cité
et Bailliage de Lausanne et de la ville et juridiction d’Avenches reduit
dans l’ordre et les titres qui sont observés dans le code du pays de Vaud,
avec des remarques sur chaque loi, par J. F. B., ancien avocat en la Chambre
des appellations du Pays de Vaud », 653 p. et annexes, [XVIIIe s.]
1 registre228
Le Coustumier et Plaict Général de Lausanne 1618. Hg. von L[ouis]
R[udolf] von Salis. Basel : Helbing & Lichtenhahn, 1903, 234 p. (in-8)229
1 volume
Les loix et statuts du Païs de Vaud, et les principales ordonnances
A I 282
& mandats souverains. Avec un Répertoire trés exact. Bernæ :
chéz Nic[laus] Emanuel Haller, 1730, 590, [37] p. (in-8)
1 volume en 2 exemplaires230
Les loix et statuts du pays de Vaud, avec un répertoire très-exact.
A I 282
A Berne : chez Nic[laus] Emanuel Haller, 1730, 590, [37] p. (in-8)231
1 volume
« Coûtumier Abregé et Substanciel du paÿs de Vaud », « fait par moy
[Isaac Monthoux] à Romainmotier et finis [sic] le 18e Juin 1727 »,
suivi d’une « Briefve Instruction Isaac Monthoux de Biere, pour poser
les fractions des graines et en faire un sommaire », 144, [6] p., 1727
1 registre232
« Plaid General et coûtume de la Cité et Bailliage de Lausanne,
A I 197
contenus es antiques et vieux droits, et Documens d’icelle Cité,
reveu de nouveau pour memoire future, & pour l’usage de la posterité
par les Commis tant de lad[i]te Cité de Lausanne, des quatre paroisses
de la Vaux, que de la Ville d’Avenche et autres lieux en dependants,
et approuvé par les Nobles Citoyens, bourgeois, et Communiers desd[i]ts
lieux, présenté le 20e Avril 1613 par lesd[i]ts Commis à L[eurs]
Ex[cellen]ces des Illustres et Magnifiques Seigneurs de la Ville
et Canton de Berne Leurs Souverains Seigneurs et Superieurs »,
203, [23, 24] p.,233 1613
1 registre
Plaid général et coutume de la Cité et Bailliage de Lausanne […]
présenté le 20 avril 1613 à LL. EE. de Berne, 1613
1 cahier (manuscrit)234
226
Copie du XVIIIe siècle signée Jean-David Davel, curial substitué du Consistoire et de la Cour des fiefs de la paroisse de
Villette.
227
Copie du XVIIIe siècle ayant appartenu à Nicolas Henry d’Oleire, justicier d’Avenches. Donation d’Olivier Dessemontet,
le 29 janvier 1979.
228
Copie du XVIIIe siècle non signée. Titre de la main de Pierre-Antoine Baron. Reliure du XIXe siècle.
229
Tiré à part de : Zeitschrift für schweizerischer Recht – Revue de droit suisse – Rivista di diritto svizzero, N. F. 21/22, 1903.
– Manque en juillet 1998. Exemplaire in ACV (salle de lecture), OA 124.
230
Dans Bf 17/2, il manque la première et la dernière page. Don de Samuel Mange, 1975.
231
Même édition que Bf 17/1-2, mais page de titre différente. – Inscription en fin de volume : « Ce present Coutumier
apartient à honnette Jean Abrãm Pache de Chappelles Régent aud[i]t lieu le 10e Juillet 1760 ».
232
Porte le tampon « Vallotton notaires Lausanne ».
233
« Points du Plaid General de Lausanne, Lequel est requis y adjoindre, reformé l’an 1630 […] » ([23] p.) ; « Indice Alphabetique de tout ce qui est contenu au present Livre » ([24] p.).
234
Copie de Théodore Aubert en 1707, puis collationné par Pierre Blanc, secrétaire du Conseil d’Avenches, le 23 juin 1764.
Frontispice ouvragé.
46
Bf 20
Bf 21
Bf 22/1-4
Bf 22/5
Bf 23
Bf 24/1-6
Bf 25
Bf 26240
Bf 26 bis
Bf 27
Bf 28
« Loix de Reformation de l’an 1613 », [8], 90 p., 1613
1 cahier (manuscrit)235
Livre de Statuts de la ville d’Avenches, successivement complétés
jusqu’en 1786, 78 p. [1613]-1786
1 registre236
Code des loix des trois Mandemens de la plaine du Gouvernement
d’Aigle. Publié par ordre de LL. EE. A Berne : De l’Imprimerie
de Leurs Excellences, 1772, [4], 610 p. (in-4)237
1 registre en 4 exemplaires238
Code des lois des trois mandements de la plaine du gouvernement
d’Aigle. Berne : de l’Imprimerie de LL. EE., 1772, 406 p. (in-4)
1 volume
Franchises pour la châtellenie d’Echallens, confirmées par les deux Etats
souverains de Berne et de Fribourg, le 25 novembre 1715
1 registre239
Franchises et libertés particulières réservées par le bailliage ou châtellenie
d’Echallens en faisant choix du coutumier du Pays de Vaud, 1717
6 exemplaires manuscrits
« Alle Handlung wie Sanen, Ösch unnd Rotschmund vom alterhar gegen
einer statt Bern gestandenn, demnach mit der statt Friburg sampt aller
graffschafft Gryers in gmeyn erkhoufft, unnd volgends die beed stett
solliche graffschafft mit einanderenn getheilt, was yeder zu irem theil,
gezigenn, unnd zu bezalenn zugstandenn Ordenlich in diß buch zesamen
vervasset durch mich Niclausen Zurkhindenn, der statt Bernn domaln in
diser sach bevelchhaber[en] und comissaren, Anno 1555 » – Livre contenant
les titres, libertés et franchises de ceux de Gessenay, [de Château] d’Oex,
Rougemont et Gruyère, item comme les deux Etats de Berne et de Frybourg
ont acheté toute cette contrée et ensuite l’ont partagé[e] entre eux, avec les
négociations à ce sujet, par [Nicolas] Zurkinden, 374 f., 1555
1 registre
« Coûtumier Nouveau de la ville, et de tout le Balliage de Gran[d]son,
A I 175-177
projetté par les subjects dudit Balliage, Reveu et corrigé par les seigneurs
Députéz des Deux Illustres Estats de Berne et de Fribourg, et ensuite
corroboré, en la Conference, tenuë à Morat au mois d’août Mille
sept Cens et deux », [2], 364, [24] p., 1702
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Coutumier [du bailliage] de Grandson »,241 276 p., [XVIe-XVIIIe s.]
1 registre242
Coutumier nouveau de la ville et de tout le bailliage de Grandson, 355 p.,
A I 175-177
1702243
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Coutumier nouveau de la ville et de tout le bailliage de Grandson.
A I 178
Projeté par les sujets du dit bailliage ; revu et corrigé par les Seigneurs
Députés des deux Illustres Etats de Berne & de Fribourg, & ensuite
235
Avec des extraits du « Coustumier ». – Cahier ayant appartenu a « [Benjamin] Dumur, président du Tribunal [de district]
de Lausanne », historien et généalogiste. – Voir DHS IV 224.
236
Notice introductive de Pierre-Antoine Baron, 1846.
237
Autres exemplaires in ACV, OB 305, OB 305+1.
238
Dans Bf 22/5, il manque les pp. 606 à 610.
239
Double original, muni des sceaux et signatures des commissaires des deux Etats Steck et Vonderweidt. Titre de la main de
Pierre-Antoine Baron. Reliure du XIXe siècle.
240
Cf. ACV, Bf 28.
241
Page de titre : « Coutumier de Grandson / Le présent Coutumier du Baillage de Grandson a été donné à la Bibliothèque de
la Société d’Histoire de la Suisse Romande par l’Abbé Adolphe Blanchet. Dans ses 276 pages, ce manuscrit contient des documents précieux sur la législation du Pays de Vaud pendant la période bernoise du XVIe au XVIIIe siècle. / Voir la préface
du Coutumier à p. 27. / Lausanne, le 20 Août 1879, fête de Saint Bernard, l’Abbé Adolphe Blanchet ».
242
Remis par Frédéric-Théodore Dubois en 1944.
243
Voir Tanner (1992).
47
Bf 29
Bf 30247
Bf 31
Bf 32
Bf 33
Bf 34
Bf 35
Bf 36
Bf 37
Bf 38256
Bf 39
corroboré en la conférence tenue à Morat, au mois d’août mille sept cent
& deux. A Yverdon : Chez J. J. Hellen Imprimeur, 1780, 268 p. (in-8)244
1 volume
« Chorgricht Sazung für die 3 Ämter Murten, Grandson, Tscherliz
für die Reformierten Kirchgemeinden »,245 [1757], 118 p.
1 registre
Loix consistoriales, pour les Trois Baillages Mediats, Morat, Grandson,
et Echallens. Berne : De l’Imprimerie de LL. EE., 1758, 91, [15] p. (in-4)
1 volume
Coutumier [ou : Recueil des Loix] d’Orbe, [10], 126, [5] p., 1733249
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Loix et statuts de la ville de Payerne, 48 p., 1608-1658
1 registre. Avec répertoire en fin de volume250
Les loix et statuts de la Ville de Payerne. Avec un repertoire exact.
Imprimé à Berne : dans l’Imprimerie de Leurs Excellences chez Wagner
& Muller, 1733, [3] f., 158 p., [15] f. (in-4)251
1 volume
Règlements de la ville de Vevey, 1616-1758
1 registre252
« Coutumier d’Ormont-Dessous »,253 111, [8] p., [avant 1653]
1 registre. Avec table des matières en fin de volume 254
Observations sur le Coutumier du Pays de Vaud, modifications
aux Lois et Statuts du Pays de Vaud, réclamées par La Tour-de-Peilz,
Villeneuve, Montreux et Blonay, 3 p., 1575
1 enveloppe255
Code des loix des trois mandemens de la Plaine du Gouvernement
d’Aigle, [181] p., 1728
1 registre
Les lois et statuts du Païs de Vaud. Reduites [sic] en Abregé.
[Berne ?], [~1725], 348 p. (in-12)257
1 volume258
« Instructif & Sommaire du Coustumier du Paÿs de Vaud Imprimé
L’an 1616 En faveur de Mouldon, Yverdon, Morges, Nion, Cossonay,
les Clées, Saincte Croix, Cudrefin, Grandcour, Vevey, Romainmostier
& la Sarra »,259 [8] p., 118 f., [6], [6], [46] p., 1616
1 registre. Avec deux répertoires en fin de volume
A I 207246
A I 207248
A I 243
A I 244
A I 131
A I 280
244
Autres exemplaires in ACV, OA 302 ; BCU/D, 1 T 1984 (réserve VA), 1 T 1984+1 (réserve VA).
Remarque sur la couverture (de la main de Pierre-Antoine Baron) : « Ce Code Consistorial doit avoir été imprimé en
allemand & en français. »
246
Version imprimée.
247
Cf. ACV, Bdb 242.
248
Version allemande.
249
« Donné ce 24e Xbre 1733 » (p. [3]).
250
Copie faite vers 1608 et continuée jusqu’en 1658 ; avec la copie du testament de la reine Berthe, morte à Payerne en 992
de l’ère chrétienne.
251
Autres exemplaires in BCU/D, 1 T 1976 (réserve VA), 1 T 1976+1 (réserve VA) ; ZB Bern, H II 35:1.
252
Commencé en 1616, successivement complété jusqu’en 1758. Note manuscrite de la main de Pierre-Antoine Baron.
253
« S’ensuit le recueil des us et coutumes de la Paroisse et chatelanie d’Ormont-dessous, tiré des anciennes ordonnances,
concessions, gratifications et de la pratique » (p. 1).
254
Copie du XIXe siècle.
255
Note manuscrite de Pierre-Antoine Baron renvoyant à Verdeil (1849-1857) II 134-152.
256
Cf. Bf 5-6.
257
« Table ou indice de l’Abregé du coutumier du Païs de Vaud, Imprimé l’an 1616 dont les chifres marquent les feuilles de
l’Imprimé in folio, & se rapportent aussi par ordre à la fin de chaque Loi du present Abrégé, où le Lecteur pourra recourir
pour voir les Matières. » (p. 267).
258
La page de titre manque. – Autres exemplaires in BCU/D, 1 T 1970 TER (réserve VA) ; ZB Bern, H II 138.
259
Précédé de : « Indice des peines consistoriales » ([6] p.) ; suivi de : « Subhastations comme [elles] se doivent suivre par
des specialles hypothecques suivant la reformation du 36me Novembre 1644 » ([6] p.).
245
48
Bf 40260
Bf 41
Bf 42
Bf 43263
Bf 44266
Bf 45
Bf 46
Bf 47
Bf 48
Bf 49
Bf 50
Bf 51
« Les statuts de la ville de Berne, renouvellés, corrigés & qui furent
imprimé[s] en allemand audit Berne l’an 1615 », 216 f., [25] p., 1615
1 registre. Avec répertoire en fin de volume261
Der Statt Bern vernüwerte Grichts-Satzung. Getruckt zu Bern,
Im Ja[h]r 1615, [2] p., 216 f., [66] p., 1 pl. (in-4)262
1 volume
« Fundamental Gesetze &c. der Stadt und Republick Bern, revidiert
im Jahr 1703 – Loix fondamentales, &c. de la Ville & République
de Berne, révisées en l’année 1703 [et suivantes] », 374, [30] p., 1703-1731
1 registre en allemand. Avec répertoire en fin de volume
« Burger[s]-Puncten »,264 [2], 131 p., 1702-1783265
1 registre en allemand
Loix consistoriales de la ville et république de Berne, Données le 25 Janvier
1787. Berne : A l’Imprimerie de LL. EE., 1787, 132 p. (in-4)267
1 volume
« Register der usszügen, Translationum, unndt abschrifften alter,
unndt neuwer geistlicher, unndt weltlicher Freÿheiten einer hochloblichen
Statt Frÿburg in der Eÿ[de]gen[ossen]schafft, wie auch der Richtungen,
Vertragen, undt Verkomnussen, so in dissem buoch vergriffen sind,
genommen aus ihrem Original, unndt ungeändert von wort zuo wort
allhier zuo samen verfast, doch nitt gar in der selben ordnung alls sÿe
in dem Original zuofinden sind » – « Registre de Copies des Franchises
de Fribourg »,268 [18], 232 f., [XIIIe-XVIe s.]
1 registre en allemand. Avec table des matières en début de volume 269
Erneuerte Gerichts-Satzung vor die Stadt Bern und derselben
teutsche Städte und Landschafften. Bern : in Hoch-Obrigkeitlicher
Druckerey, 1762, 546 p., [38] f. (in-4)
1 volume
Recueil de formules du notaire J. Gruerie de Fribourg
(1511 sur la couverture), [1441-1466]
1 registre en allemand et en latin
Recueil de formules dit Formulaire notarial du notaire Jean Muriset
de Cully, [avant 1575]
1 registre
Registre de lettres de nominations des notaires soit jurés devant la Cour
baillivale de Moudon, 1513-1579
1 registre270
Recueil de formules notariales par Claude alors clerc de notaire à Lausanne
(en 1539 ?), puis notaire à Nyon (achevé après 1544), [1538-après 1544]
1 registre271
Recueil et renouvellement des ordonnances souveraines concernant
la création et le devoir des notaires du Pays de Vaud, suivi des articles
concernant le payement des lods, 51 p., 1721
1 registre
260
Traduction française de Bf 41.
Copié en 1715 pour Gabriel Martin, de Gryon, notaire. – Don Paillard 1982.
262
Autres exemplaires in AEBE, A 4010 ; ZB Bern, H XXVII 217 et H XLIX 342.
263
Cf. Bf 84/1-2.
264
Sur les « Burgers-Puncten », voir Feller III 427.
265
« Actum vor Räthen und Burgeren den 6ten und 7ten Tag Aprilis des Siebenzehenhundert und zweiten Jahrs, 1702 »
(p. [2]); continué jusqu’en 1783.
266
Cf. ACV, Bdb 243.
267
Page de titre manquante.
268
Inscription sur le dos du volume.
269
Inscription sur la page de titre : « Nicolai Vonderweit Rathschrÿbern Ao 1677. ». – Sur (François-)Nicolas – Nicolaus –
Von der Weid (1650-1721), voir Leu XIX 230, DHBS VII 171.
270
Porte la mention : « Frossard et divers autres ».
271
Donation de Franz-Raoul Campiche.
261
49
Bf 52
Bf 53
Bf 54
Bf 55
Bf 56
Bf 57
Bf 57 bis
Bf 57 ter
Bf 57/4
Bf 58
Bf 59/1
Bf 59/2
Bf 60/1
Bf 60/3/1
Bf 60/4
Bf 60/5
Bf 60/6 a-b
Bf 61
Examen des notaires du bailliage d’Yverdon (Registre II), 158 p., 1719
1 registre
Recueil de mandats souverains, règlements et statuts qui regardent
le notariat et le civil, 110 p., 1613-1748
1 registre
Registre des signatures des notaires de Vevey, avec ordonnances
souveraines, 1535-1613
1 registre272
Registre de la Société de Messieurs les notaires du bailliage (et district)
de Nyon, 1793-1837
1 registre
Registre des institutions notariales [du bailliage d’Echallens],
signé du notaire D[avid] Mestrezat, 1698-1728
1 cahier
Registre de formules d’actes notariaux, copié par Georges Blanchet,
de Lutry, 300 p., 1794
1 registre. Avec répertoire
Registre de formules d’actes notariaux (exemples) ayant appartenu
à Benedict Joly, notaire à Nyon, 1699-1700
1 cahier
Registre de formules d’actes notariaux, [XVIIe s.]
1 cahier273
Formulaire des actes perpétuels du notaire Jean Walter, [1641-1645]
1 registre274
Registre de formules d’actes notariaux rédigé par un notaire d’Avenches
ou d’Estavayer, 87 f., 1523
1 registre
Mémoire contenant les principales fautes commises par les notaires
du bailliage de Lausanne, 14 p., 18 mars 1718
1 cahier
[a] « Etat des Revenus des Cures du Païs de Vaud », 37 p., [après 1770] –
[b] « Estat et examen des Registres et minuttaires des Nottaires du Balliage
de Lausanne en l’année 1718 et 1719 », 78 p., 1718-1719 – [c] « Cadastres
pour l’entretien de la Grande Route de Lausanne à Vevey, rière Lavaux
et pour le Chemin de Chatel S[ain]t Denis 1788 », 79 p., 1788-1789
3 cahiers reliés ensemble
« Premiers Principes sur le Notariat selon l’exercice qui s’en fait dans
le Canton de Berne. Copié par moi F. Vallotton », 141 p., [1778-1779]275
1 registre
Registre d’actes de capacité pour les notaires et réception de notaires,
suivi des notaires du bailliage de Lausanne entre 1798 et 1825, 1661-1796
1 registre
Notaires sous la République helvétique (1798-1803), avec divers papiers
(entre 1663, 1765, 1788), 1663-1803
1 boîte contenant 7 enveloppes
Etat des registres de notaires dont les registres ont été déposés
aux petites archives du château de Lausanne en 1756, octobre 1756
1 cahier
Documentation de procédure notariale, [XVIIIe s.]
2 registres
Jean Georges PILLICHODY, Essai contenant les ordonnances et l’usage
qu’ont dérogé au coûtumier du pais de Vaud, avec les interprétations
A I 763
B III 265
272
Hors consultation.
Provient des archives de la famille Du Plessis.
274
Venu de Rougemont en 1954 par l’intermédiaire des Archives communales de Rougemont, A 29.
275
Contient diverses formules notariales datées de 1778 et 1779.
273
50
Bf 62/1-2
Bf 63
Bf 64
Bf 65/1-1 bis
Bf 65/2
Bf 66
Bf 67
Bf 68
Bf 69283
Bf 70
& extensions des loix, & de nouvelles précautions contre les abus.
A quoi l’on a joint le nouveau tarif des emolumens de l’an 1747
avec quelques aditions. Neuchâtel : Sinnet, 1756, [8], 340, [47] p.,
[1] f. (in-12)276
1 volume
Gabriel OLIVIER, Cours ou explication du coutumier du Pays de Vaud
ou on raporte les loix de Lausanne, & ou on traitte toutes les matières
de droit en succint suivant l’ordre du coustumier […]. Première édition.
Lausanne : Chez Frederich Gentil Marchand Libraire, 1708, [13],
403, [6] p. (in-4)277
1 volume en 2 exemplaires
François SEIGNEUX, Système abrégé de jurisprudence criminelle,
accomodé aux lois et à la Constitution du pays. Lausanne : chez
Marc-Michel Bousquet et Cie, 1756, XXIX, 344 p., [1] f. (in-8)278
1 volume
François SEIGNEUX, Introduction à la pratique du barreau dans les cours
de justice qui sont régies par la loi du plaict général. Lausanne : chez
François Grasset et Comp., 1774, XV, [1], 186 p. (in-8)
1 volume
Jacques-François BOYVE, Remarques sur les loix et statuts
du Pays de Vaud. Neuchâtel : chez les Editeurs du Journal
Helvétique, 1756, 2 tomes en 1 vol. (in-4)279
1 volume
Jacques-François BOYVE, Remarques sur les loix et statuts
du Pays de Vaud. Neuchâtel : de l’Imprimerie de Samuel Fauche,
Libraire du Roi, 1776, 2 tomes en 1 vol. (in-4)
1 volume
Samuel PORTA, Principes sur la formalité civile-judiciaire du pays de Vaud.
Lausanne : Chez Lacombe, libraire, 1777, XX, 558 p. (in-8)280
1 volume
« Briève Instruction sur les Droits Seigneuriaux » à l’usage des commissaires-rénovateurs, précédée d’un « Traité de l’origine des Fieds [sic] »,
120, [51] p. [XVIIIe s.]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume281
« Rodel und Verzeichnuß aller Geschwohrnen Schreiberen Weltschen
Landes, aus Befelch Mrhgh[er]ren Weltsch-Seckelmeister und Venneren
zu künfftiger Controlle beÿ vorfallenden Vaccanzen aufgesezt. 1745
[bis 1758 weitergeführt] »,282 66 p., 1745-1758
1 registre
Mandat de rénovation pour le commissaire Pierre Rebeur,284 1669
1 enveloppe
Brève instruction sur les droits seigneuriaux : Extrait manuscrit
provenant des papiers du pasteur [Samuel] Olivier,285 [XVIIIe s.]
1 enveloppe
276
Sur Jean Georges Pillichody (1715-1783), voir DHBS V 297.
Sur Gabriel Olivier (1653-1715), voir Leu XIV 293, Montet II 254, DHBS V 187.
278
Sur François Seigneux (1699-1775), voir DHBS VI 147.
279
Sur Jacques-François Boyve (1692-1771), « avocat, maire de Bevaix », voir DHBS II 282, DHS II 550.
280
Sur Samuel Porta (1716-1790), « avocat et auteur d’études sur la procédure et le droit féodal », voir DHBS V 325.
281
Non signé, vraisemblablement du pasteur Samuel Olivier.
282
Rôle des notaires du pays romand.
283
Cf. Bc 29.
284
Sur Pierre Rebeur (1629-avant 1713), voir ACV, Répertoire des commissaires, pp. 784-787 ; Radeff (1980) 23-77 et
passim.
285
Sur Samuel Olivier (1675-1735), pasteur à Bullet et à Bercher, auteur d’importants recueils de généalogie, voir DHBS V
187 et ACV, P SVG (Société vaudoise de généalogie).
277
51
Bf 71
Bf 71/1
Bf 72/2
Bf 73
Bf 74
Bf 75
Bf 76
Bf 77
Bf 78
Bf 79290
Le guidon des praticiens, contenant tout le faict de pratique, comme
l’on se doibt conduire en exerceant icelle. Premierement imprimé
avec son repertoire, & avec les allegations des droictz, & est divisé
par plusieurs chapitres, comme il appert amplement en la table
de ce present livre, nouvellement reveu & corrigé oultre les precedentes
impressions. Paris, 1541, [102] p., CCCCXVI f. (in-8)
1 volume
Code criminel de l’empereur Charles V, vulgairement appellé la Caroline,
contenant les loix qui sont suivies dans les jurisdictions criminelles de
l’Empire, et à l’usage des conseils de guerre des troupes suisses. [Publié
par Franz Adam Vogel].286 A Paris : De l’Imprimerie de Claude Simon, rüe
des Massons, du côté de la rüe des Mathurins, 1734, [26], 365, [3] p. (in-4)
1 volume
Code criminel de l’empereur Charles V vulgairement apellé la Caroline,
contenant les loix qui sont suivies dans les jurisdictions criminelles
de l’Empire, et à l’usage des conseils de guerre des troupes suisses.
[Publié par Franz Adam Vogel]. La Neuveville : chez Jean-Jaques Marolf,
Imprimeur-Libraire, 1742, [19], 310 p. (in-4)
1 volume
Johann Gottlieb HEINECCIUS, Elementa iuris naturae et gentium,
commodo auditoribus methodo adornata. Halae [Halle] : Impensis
Orphanotrophei, 1738, [10], XVI, [4], 576, [23] p. (in-8)287
1 volume
[FRIEDRICH II. von Preussen], Projet du corps de droit Frédéric,
ou : Corps de droit, pour les états de sa Majesté le Roi de Prusse, fondé
sur la raison, & sur les constituions du pays ; dans lequel le Roi a disposé
le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli
les subtilités du droit romain, & pleinement éclairci les doutes & les
difficultés, que le même droit & ses commentateurs avoient introduit
dans la procédure ; établissant de cette manière un droit certain et universel.
Traduit de l’Allemand par A[lexandre] A[uguste] de C[ampagne]
Conseiller privé du Roi. Suivant l’Edition de Halle, 1751. [s. l.] :
[s. n.], [1751], XXXI, [1], 412, [4] p. (in-8)288
1 volume
Statuts de l’Abbaye des tanneurs et corroyeurs de Lausanne
(sur parchemin avec sceau), 1663-1664
1 cahier
Instructions de ce que les notaires doivent savoir et pratiquer, [XVIIIe s.]
1 registre
Règles et sentences du droit civil dans le même ordre qu’elles sont disposées
au dernier titre du digeste. Traduites en français par J. D. D’Antoine, docteur
en droits, [XVIIIe s.]
1 enveloppe
«Registre [formulaire notarial] pour moy, Pierre des Coullaÿe, commencé,
en l’année mille six cents cinquante et trois et le 29 de Janvier», [128] p.,
1653-[1741]
1 registre manuscrit289
Extrait du livre de raison de Pierre de Loys, s[ei]g[neu]r de Marnand :
« S’ensuyvent les noms des notayres et les registres qu’ils ont en en leur
puissance du balifvaige de Lausanne », 11 p., 1588
1 enveloppe (texte dactylographié)
286
Sur Franz Adam Vogel († 1749), grand juge des gardes suisses à Paris, voir DHBS VII 161.
Sur le théologien et juriste Johann Gottlieb Heineccius (1681-1741), voir BUAM XIX 575-577, ADB XI 361-363, DBE
IV 512.
288
T. 2, 1752, XL, 384, [4] p., pp. 385-780. Voir BPY (fonds ancien), 4475. – Voir aussi l’édition complète en 5 volumes
(Berlin, 1751-1755) in BCU/D, 1 T 2306/1-5. – Sur Frédéric II de Prusse (1712/40-1786), voir DBE III 468-471.
289
Provient des archives de Château-d’Œx le 5 octobre 1960.
287
52
Bf 80
Bf 81
Bf 82/1
Bf 82/2
Bf 83
Bf 84/1-2
Bf 85
Bf 86
Bf 87
Bf 88298
Statuta patriae Vallesii (1572 confecta), [XVIIIe s.]
1 registre291
« Emoluments des Notaires […] Extrait du Coutumier de Moudon
touchant l’Emolument des Notaires &c. […] », 3 p., [XVIIIe s.]
1 feuillet (manuscrit)292
[a] « Registre de l’Examen des Notaires du Bailliage de Morges
fait sous la Presidence du Magnifique & Tres Honoré Seigneur Sigismond
Berseth Seigneur Ballif du dit lieu, & commencé le 10me Fevrier 1718 » –
Liste des réceptions de notaires, 1741-1797, [63], [37] p., 1718/1741-1797
[b] Feuillets contenant des procès-verbaux d’examens de notaires, 1718
1 cahier et 1 enveloppe
« Examen des Notaires du Balliage de Morges fait en 1718.
Et jugé par LL. EEces le vingtième fevrier 1723 », 77 p., 1718[-1723]
1 cahier293
Registre de modèles de mandats émanant d’un châtelain.
Etabli par J. C. Menthonnex, fils, 1773
1 cahier manuscrit
« [Johann Friedrich von] Rÿhiners Material Register »294 – Répertoire
de la législation bernoise en matière d’institutions et d’administration
de l’Etat, extrait des registres de la Chancellerie bernoise, tels les Rote
Bücher, Ratsmanuale, Burgerspunkten, Polizeibücher, Vennerreglemente
jusqu’au 23 juin 1779, 924, [26] p., [après 1779]
2 registres (in-4). Avec une table des matières à la fin du 2e registre295
Brevets de notaires, serment des notaires, ordonnances adressées
aux notaires, liste des notaires, lettres de notaires, [XVIe-XVIIIe s.]
1 enveloppe296
« Recueil soit Formulaire ou plustost coppie de plusieurs Franchises,
libertés […] desquelles on est en usage rière le Pays de Vaud ».
J. F. Gaudard. Copie de toute une série d’actes, dont certains remontent
au Moyen Age. Avec répertoire des vassaux au Pays de Vaud en 1644, 1672
1 registre297
Exercice de rédaction d’un contrat de mariage (?), 1544
1 feuillet
« Projet dressé par commandement de Leurs Excellences de la Loüable
Ville de Berne Nos Souverains Seigneurs et de Magnifique, Puissant
et tres honnoré Seigneur Anthoine de Graffenried Bourgeois et du grand
Conseil de ladite Ville de Berne Gouverneur des Quatre Mandements
d’Aigle, par les deputés des deux Châtellenies d’Ormont, composants
le 4e Mandement, tant de plusieurs franchises, coutumes et usances
desdits Lieux que d’autres points et articles qui leur ont semblé necessaires
et utiles d’inserer dans le registre et formulaire qu’il a plû audit Magnifique
Seigneur Gouverneur permettre estre reduit à part, à cause de la grande
difference qui se rencontre entre la plus part des usances des trois autres
290
Cf. ACV, P Loys 4549 : Livre de raison de Pierre Loys, citoyen de Lausanne, coseigneur de Marnand et boursier de
Lausanne, 1584-1586, f. 158v-160v.
291
Sur la page de garde : Emmanuel Marie-Hyacinthe de Nuce, 1796. – Acquis de Pierre Ruchet, Villars-sur-Ollon, 1964.
292
Pièce trouvé dans ACV, Dg 21, 1760-1795.
293
Dépôt de Me Maurice Schmidt.
294
Sur Johann Friedrich von Ryhiner (1732-1803), « Kommissionschreiber 1758, des großen Raths 1764, Ohmgeldner 1773,
Stiftschafner zu Bern 1783, Heimlicher und des [Kleinen] Raths 1788, Geleitsherr 1789, und gleich hernach Venner », voir
Holzhalb V 238, DHBS V 628, Klöti (1994). – Sur le « Material-Register », voir Rechtsquellen (1959) XXVIII; et surtout
Klöti (1994) 34-37. Voir un résumé des institutions politiques bernoises in Strahm (1959).
295
Proviennent des archives du Tribunal de Morges, classés en 1968 aux ACV. – Autres exemplaires in BBB, Mss. h. h. XII
222 (copié en 1783) ; BBB, Mss. h. h. XLVIII 4 (Familienarchiv Wyss). Voir Klöti (1994) 34 Note 95.
296
Dossier retrouvé en 1968 dans le fonds de l’Helvétique, section H.
297
Appartenant à Elie Roulier, rénovateur de la seigneurie d’Orzens, puis à François-Gabriel Correvon. – Donation de Mme
Alfred Masset, Genève, le 4 mars 1975.
298
Cf. Bf 35.
53
Bf 89
Bf 90
mandements et les [leurs] saufves les consultations, corrections
et approbations à ce requises. Commencé en février 1674 », 278 p.,299
1674-[1693]
1 registre, annoté au XVIIIe s.
« S’ensuyvent les Nobles et louables Coustumes, Franchises et Libertés
de la Cité de Lausanne »300 – « S’ensuyt l’ordonnance des notaires
laquellent [sic] doybvent jurer d’observer aussi noz Ballifz et chastellains
aussi la soubscripte tant qu’il touche à eux », [112], [100] p., [1545-1558]
1 registre301
« Répertoire des registres des notaires du bailliage de Lausanne »,
27 mars 1573
1 feuillet302
Bg303
Justice civile304
Bg 1/1-59
Manual [Manuaux] de la Chambre des appellations romandes, 1538-1757
61 registres305
Appels à Berne (Cour des appellations romandes), 1731-1757 –
En tête-bêche : Appels des justices inférieures par devant la cour baillivale,
1732-1757
1 registre
Registre[s] d’émoluments de la Chambre des appellations romandes,
1713-1797
3 registres306
Registre[s] de la Cour baillivale de Lausanne, 1547-1798
35 registres308
Procédures et sentences baillivales de Lausanne, 1649-1714
3 registres
Procédures criminelles rière le château de Lausanne, 1685/1687-1697
1 registre
Livre[s] des relations rière le château de Lausanne soit citations juridiques,
1687-1704, 1707-1716
2 registres
Registre[s] de la Cour baillivale de Lausanne, 1688-1712
4 registres
Livre des relations rière le château de Lausanne soit citations juridiques,
1716-1762
1 registre
Registre[s] de Louis Bergier, secrétaire baillival de Lausanne,310
1602-1657
3 registres dans une boîte
Bg 2
Bg 3/1-3
Bg 4/1-34307
Bg 4/35-37
Bg 4/38
Bg 4/39-40309
Bg 4/41-44
Bg 4/45
Bg 6/1-3
299
Manquent les pages 37-38, 101-102, 251-252 ; erreur de numérotation aux pages 114 et 226.
Pages 1-112.
301
Propriété de Jean-Louis de Martines en 1571, de Spencer Dufour, syndic des Planches vers 1830. – Donation de François
Chessex, La Tour-de-Peilz, 14 novembre 1978.
302
Liste dressé par François Dumur, à Cully.
303
Voir aussi aux ACV (salle de lecture) le classeur « Bg, Bh, Bi – Index cumulatifs : lieux, lieux et matières, matières ».
304
Cf. Guide (1993) 24, 25.
305
Bg 1/25 (3 volumes dans 1 boîte) ; manquent les manuaux des années 1560-1565, 1567-1572, 1577-1601 ; à partir de
B 1/29 avec répertoire.
306
Le premier volume (Bg 3/1, 1713-1757) manque le 26 février 1986.
307
Cf. Bg 4/41-44.
308
Bg 4/11 a-b (2 volumes) ; manquent les manuaux des années 1553-1556, 1558-1560, 1606-1611, 1612-1624, 1642-1646 ;
à partir de B 4/25 avec répertoire.
309
Cf. Bg 4/45.
310
Sur Louis Bergier (1587-1662), « notaire, juge, puis secrétaire baillival [de Lausanne] », voir DHBS II 67.
300
54
Bg 7
Bg 8
Bg 9/1-2
Bg 10
Bg 11
Bg 12/1-12
Bg 13/1-7
Bg 13/8
Bg 13 bis/1-17
Bg 14/1-4
Bg 14 bis
Bg 15
Bg 15 bis
Bg 16/1-2
Bg 17
Bg 17 bis
Bg 18/1-2
Bg 19/1-2
Bg 20/1
Bg 20/2
Bg 20/3
Missives et lettres de la Cour baillivale de Lausanne, 1699-1710
1 registre
Livre des appellations du bailliage de Lausanne, 1557-1564
1 registre
Cour des appellations du bailliage de Lausanne, 1571-1658
2 registres
Appels au baillival (en cour baillivale de Lausanne). No 32, 1758-1796
1 registre
Registre d’émoluments en Cour baillivale de Lausanne, 1741-1787
1 registre
Correspondance baillivale [de Lausanne] : Affaires judiciaires, bénéfices
d’inventaires, discussions de biens, héritages, successions, testaments,
tutelles et curatelles, inventaires de biens, etc., [XVIe-XVIIIe s.]311
10 liasses, 1 pièce (Bg 12/8 bis), 2 enveloppes (Bg 12/11-12)
Mariages : Dispenses, mariages entre étrangers et filles indigènes,
entre étrangers et étrangères, entre cousins germains, mariages mixtes,
oppositions et difficultés, abandon de la femme et des enfants par le mari
et vice versa, soit désertion malicieuse, etc.), [XVIe-XVIIIe s.]312
7 liasses
« Divorces, & séparations de lit & de table », 1760-1796
1 liasse contanant 16 dossiers (en allemand)
Testaments homologués en Conseil de Lausanne, 1638-1812
17 registres. Avec répertoire313
Testaments homologués en Cour du Chapitre de Lausanne, 1590-1798
1 liasse (Bg 14/1), 3 registres
Registre des donations de la cour de Lausanne, 1779-1798
1 registre
« Memorial des subhastations et autres instances faictes riere
la jurisdiction du jadis chappitre de Lausanne encommencé
en decembre 1639 & fini à 9bre 1657 », [207] p., 1639-1657
1 registre
Livre des subhastations de la justice inférieure de Lausanne, 1754-1778
1 registre
Livres des discussions de bien rière le château de Lausanne, 1683-1798
2 registres314
Registre des inventaires de successions au décès, 1694-1736
1 registre
Registre des inventaires pour la justice de Lausanne, 1780-1785
1 registre. Avec répertoire
Registre[s] d’homologations d’inventaires, au bailliage de Lausanne,
1748-1797
2 registres. Avec répertoire
Registre[s] des homologations des testaments du gouvernement d’Aigle,
1743-1798
2 registres. Avec répertoire (Bg 19/2)
Livre des exploits315 juridiques à Saint-Saphorin, 1618-1621
1 boîte (avec Bg 20/2-3)
Acte de partage entre les beaux-fils de Jaques Piccard, à Aran, 1584
1 boîte (avec Bg 20/1 et Bg 20/3)
Comte des héritiers d’Etienne Richard, 1587
1 boîte (avec Bg 20/1-2)
311
Touchant surtout le XVIIIe siècle.
Touchant surtout le XVIIIe siècle.
313
Bg 13 bis/16 (1799-1802) ; Bg 13 bis/17 (1803-1812).
314
Bg 16/2 (1695).
315
Exploit d’huissier ou exploit : acte judiciaire rédigé et signifié par un huissier.
312
55
Bg 21
Bg 22
Bg 23/1
Bg 23/2
Bg 23/3
Bg 24
Bg 25
Bg 26317
Bg 27/1-2
Bg 28
Bg 29
Bg 30
Bg 31
Bg 32
Bg 33
Bg 34
Bg 35
Subhastations de la mayorie de Lutry, 1546-1563
1 registre
Registre de testaments rière la châtellenie de Glérolles, 1628-1630
1 registre
Testaments homologués rière la châtellenie de Glérolles,
soit Saint-Saphorin à Lavaux, 1579-1593
1 registre
Décrets de testaments, 1636-1643
1 registre316
Décrets de testaments rière la paroisse de Villette, 1579-1603
1 registre
Livre de discussions des biens rière la châtellenie de Saint-Saphorin
à Lauvaux, 147 f., 1629-1630
1 registre
Testaments reçus dans les 4 paroisses de Lavaux (Lutry, Villette,
Saint-Saphorin et Corsier), [fin XVIe s. - début XVIIe s.]
1 registre d’onglets
Procédure entre le receveur de Lausanne, Hollard,
et François-Elie Dumoulin, pour succession, 110 p., 1787
1 registre
Procédure contre Abram Mayor d’Echallens pour lauds, 1787-1789
2 registres
Procédure entre le receveur de Glérolles, au nom de LL. EE., et PierreFrançois Philippon pour affaires fiscales, 111 p., et annexes, 1789-1794
1 registre
Procédure entre le receveur Porta, au nom de LL. EE., acteur,
et le lieutenant Chapuis, défendeur, 91 p., 1783-1784
1 registre
Pièces relatives au procès du colonel [Louis] de Portes, concernant
la tutelle de Pierre-Charles Desvignes de Genolier, 27, 246, 66 p., 1760318
3 brochures (imprimées) reliées dans 1 volume
Procédure entre le S[ieu]r Meylan, Lieutenant de la Justice de la Vallée
du Lac de Joux, agissant comme Procureur Fiscal de Leurs Excellences
nos Souverains Seigneurs, Acteur & Intimé, d’une part, & le S[ieu]r
ancien Châtelain Pierre Moyse Reymond du Lieu, Défendeur
& Appellant, d’autre part. […]. Berne : chez Rodolf Albert Haller,
Imprimeur, 1796, VIII, 170 p. (in-2)
1 volume
Procédure contre le châtelain Reymond du Lieu (Vallée de Joux)
au sujet de la succession Nicole, 1788
1 registre d’onglets de copie, l’une de 260 p.
Mémoire des Députés de la ville de Vevey, contre le S[ieu]r Membriny,
Justicier de Vevey, servant de Réfutation à son Manifeste ou prétendue
Justification. [s. l.] : [s. n.], [1719], 39 p. (in-2)
1 brochure (imprimée)
Procédure civile pour une maison à Giez (achetée en 1950), [84] p., 1553
1 cahier
Information à Leurs Excellences des Deux Cent Nos Souverains Seigneurs
pour Gabriel Decombaz, Acteur, Appelant & recourant, contre la ci-devant
Société Typographique de Lausanne, Jean-Pierre Heubach & Antoine
B IX 834−844
316
Sur la fourre : 1578 – Registre et protocole de François Philippon de 1562 à 1564, apporté au château de Lausanne.
Cf. Br 9 : Lausanne. Procédure de l’affaire Dumoulin. Note(s), 1772.
318
« Ludwig [de Portes] ward auch holländischer Generalmajor den 14. Merz 1766. Dessen Schrift, betitelt: Nouveau Systême de Jurisprudence, concernant les tutelles offices des Notaires &c. introduit & pratiqué dans la ville de Berne, Avignon
1765 ; ward zu Bern als eine verachtungswürdige Schmähschrift verbothen, und den 5. Febr. 1766 öffentlich durch den
Scharfrichter verbrennt. » (Holzhalb IV 563). – Sur Louis comte de Portes, seigneur de Genolier, major général en Hollande,
voir DHBS V 326.
317
56
Bg 36
Bg 37
Bg 120/1-7
Bg 122
Saunier, Défendeurs & Intimés, de l’Arrêt rendu le 11 Mars 1786
par l’Illustre Chambre des appellations romandes […]. A Lausanne :
De l’Imprimerie d’Abraham Louis Tarin, 1787, 48 p. (in-2)
1 volume
Extrait d’un registre de procédure civile, rière Avenches,
janvier-février 1600
1 enveloppe319
Poursuites engagées contre divers débiteurs de censes et autres créances,
rière le bailliage d’Avenches, 1658-1661
1 cahier320
Yverdon : homolgations de testaments, 1648-1798
7 registres. Avec répertoire
Carrouge : homologations de testaments, 1704-1713
1 cahier
Bh321
Justice pénale, 1524-1798322
Bh 1
Correspondance baillivale : Affaires judiciaires, civiles et criminelles
en général. Procédures. Appels. Citations. Droits de juridiction. Poursuites.
Liquidations. Consistoires. Mariages, etc. Enfants. Législations criminelles.
Tortures. Aspirants au brevet d’avocat. Titulature des châtelains. Présents
aux juges. Ouverture des testaments, 1578/1756-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Autorités civiles et judiciaires. Emoulments.
Affaires judiciaires civiles et criminelles. Procédure. Jugements. Droits
de la ville de Lausanne en matière criminelle. Tribunal de la rue de Bourg,
1699/1762-1797
1 registre
Correspondance baillivale : Affaires judiciaires civiles et criminelles,
1582, 1586/87, 1623, 1629, 1670, 1756-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Affaires judiciaires civiles et criminelles,
1584-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Justice criminelle et police de sûreté.
Signalements de malfaiteurs, bandits, bannis, vagabonds, mendiants,
etc., 1755-1797
2 boîtes323
Examen des criminels détenus au château de Lausanne, 1702-1703
1 registre
Procédures criminelles, 1641-1739
1 registre. Avec répertoire signé en 1795324
Procédures criminelles, 1740-1795
78 registres. Avec répertoire
« Welsche Criminal-Proceduren in den Ämter[n] Tscherliz [Echallens]
und Gransen [Grandson], 1703-1769 », [1604-1769]325
1 registre d’onglets (en allemand et en français)
Bh 2
Bh 3
Bh 4
Bh 5/1-2
Bh 6
Bh 7
Bh 8/1-78
Bh 9/1
319
Provient des terriers d’Avenches.
Provient des terriers d’Avenches.
321
Voir aussi aux ACV (salle de lecture) le classeur « Bg, Bh, Bi – Index cumulatifs : lieux, lieux et matières, matières ».
322
Cf. Guide (1993) 24, 25.
323
Bh 5/2 contient une liasse des « Lettres en particulier aux Seigneurs Baillifs de Lausanne, a Madame la Baillive, &c, on y
lit q[uelq[ues] particularités curieuses », 1757-1791.
324
Tomes 1 à 26 réunis en un seul volume.
325
Ce volume comprend des procédures criminelles de 1604 à 1796.
320
57
Bh 9/2-6
Bh 10/1-3
Bh 11/1-3
Bh 12
Bh 13
Bh 14/3-25327
Bh 15/1-6
Bh 15 bis/1-25
Bh 16
Bh 17
Bh 18/1-4
Bh 19/1
Bh 19/2
Bh 20
Bh 21
Bh 22
Bh 23
Bh 24
Bh 25
Bh 26
Procédures criminelles, 1795-1797
5 registres
Anciennes procédures criminelles pour sorcellerie, maléfices,
empoisonnement, blasphèmes, etc., 1524-XVIIIe siècle
2 registres et 2 boîtes
« Welsche Criminal-Proceduren – Procédures criminelles Romandes :
pièces incomplètes non ongletées », [1524-1797]
3 boîtes326
Livre des relations (causes pénales) du bailliage de Lausanne, 1713
1 registre
Registre des causes sommaires du bailli de Lausanne, 1546-1555
1 registre
Registres des causes sommaires du bailli de Lausanne, 1707-1798
23 registres
Registres des causes criminelles au château de Lausanne,
1702-1706/1745-1797
6 registres
Registres des causes criminelles de la ville de Lausanne, 1756-1792
25 registres
« Liste des frais & droits de Justice dus à l’occasion des divers prisonniers
qui ont esté detenus au chasteau de Lausanne, pour faits de brigandages,
des le 27e aoust 1702 jusques au samedy 3me de fevrier 1703 », 28 f.,
1702-1703
1 cahier
Procédures criminelles pour le châtelain de Rive, procureur fiscal,
1616/1648
2 registres
Pièces relatives à des procès et des procédures, 1538-1798
4 boîtes328
Minutes de causes diverses, civiles et criminelles, 1648/1686-1725
1 boîte
Procédures civiles et criminelles, 1731, 1781-1797
1 liasse
Pièces de procédure et des procès pour faits de sorcellerie, XVIe-XVIIe s.
1 boîte
Police. Délits : Chasse. Pêche. Forêts. Duels. Presse. Ouvrages interdits.
Procédures, XVIIe-XVIIIe s.
1 boîte
Police. Brigands. Pillages. Affaires Blanchet et autres, XVIe-XVIIIe s.
1 boîte
Police. Bannissements. Abandons de familles et d’enfants. Atteintes
à la propriété. Dégâts. Vols. Coups et blessures. Meurtres. Insultes
au souverain et aux autorités. Evasions. Signalements, XVIIe-XVIIIe s.
1 boîte
Manual de la cour baillivale d’Echallens, 24 février 1643
1 cartable
Copie de discours prononcés sur l’échafaud, [XVIIIe s.]
1 enveloppe
Procès criminel contre David Manily, d’Aubonne, habitant à Lausanne,
1783-1784
1 registre. Avec répertoire des noms de personnes en fin de volume329
326
Le boîte No 2 contient beaucoup de pièces datant d’avant la Réforme.
Les deux premiers volumes (Bh 14/1-2) manquent.
328
Bh 18/1 : 1538-1699.
329
Donation aux ACV le 15 septembre 1961. – Voir aussi Junod (1946) 120.
327
58
Bi330
Cours de justice, 1545-1798331
Bi 1-48
Cours de justice du Chapitre de Lausanne, du consistoire de Lausanne
et de diverses localités, [XVIe-XVIIIe s.]332
182 registres, 31 cahiers,333 1 boîte,334 1 enveloppe335
Cours de justice du district d’Aigle, 1536/1656-1841
121 registres, 17 enveloppes
Cours de justice du district d’Aubonne, 1484-1806
Registres et boîtes336
Bia 1-139
Bib 1-625
Bic 19337
Bic 20338
Bic 21
Bic 22
Bic 23339
Bic 24
Bic 25
Bic 26
Bic 37
Bic 38
Tabelles pour une statistique détaillée du bailliage d’Avenches,
par commune, 1782
1 enveloppe
Etat de population, des mariages, naissances, décès, naturalisations,
rentrée ou sortie du pays, 1779-1797
1 liasse
Etats des hommes sortis du pays ou qui sont rentrés,
depuis le commencement du XVIIIe siècle jusqu’en 1777
1 liasse
Etats des étrangers qui ont habité le bailliage d’Avenches, 1792-1797
1 liasse
« Tabelle des incorporés habitués rière le Balliage d’Avenches,
dressée pour les années 1780, 81 et 82 »
1 feuillet
« Etat des Incorporés du Balliage d’Avenches pour 1790 et pour 1791,
[1792, 1793] »
1 liasse contenant 3 pièces
« Etat des Sujets de Leurs Excellences, qui n’ont point de Bourgeoisie,
domiciliées dans le Baillage d’Avenches» – « Informations jointes à l’Etat
des sujets […] », 16 février 1773
2 feuillets
« Etat de tous ceux que nous avons reçus et aggrêges [sic] aux membres
de nos Bourgeois à Chevroud [Chevroux] jusques à la présente dâte
15e Janvier 1787 », 1784-1787
1 feuillet double
« Etat des serviteurs de Leurs Excellences Nos Souverains Seigneurs,
portants leur livrée, dans le Balliage d’Avenches, dressé ensuitte de la lettre
addrêssée au Tres Noble et Três Honnoré Seigneur Ballif, par ordre
de Sa Grandeur, l’Illustre, Haut et Puissant Seigneur Trésorier Daxelhoffer,
en datte du … 9bre 1773 », 1773
1 feuillet double
« Controlle des Etrangers passagers, logeants dans [les auberges de] la ville
et Bailliage d’Avenches », 1794-1795
1 liasse contenant 21 pièces
330
Voir aussi aux ACV (salle de lecture) le classeur « Bg, Bh, Bi – Index cumulatifs : lieux, lieux et matières, matières ».
Cf. Guide (1993) 24, 25-26.
332
Voir le commentaire in Guide (1993) 25-26. Voir aussi Staremberg Goy (2006).
333
Bi 8, Bi 11 (3 cahiers dans une enveloppe), Bi 30 (15 cahiers réunis), Bi 31-33 (3 cahiers), Bi 34 (4 cahiers), Bi 35
(2 cahiers et quelques pièces détachées), Bi 37, Bi 41, Bi 48.
334
Bi 19.
335
Bi 46.
336
Pour le détail, voir aux ACV (salle de lecture) le classeur « Période bernoise – Bi-Bic : cours de justice », pp.
337
Bic 1-606 : Cours de justice du district d’Avenches, 1494/1551-1841. – Concernant Bic 19-26, cf. ACV, Ea 80. – Bic 4-22
dans une boîte.
338
Microfilm : RM 286.012.
339
Bic 23-69 dans une boîte.
331
59
Bic 44
Bic 45
Bic 90
Bic 91
« Etat du Négoce des Villages du Balliage d’Avenches, drêssé par ordre
des Illustres Seigneurs du Conseil de Commerce », 3 mai 1771
1 feuillet double
« Tabêlle concernant les Marchands et Merciers du Balliage d’Avenches
[pour repondre à la lettre de Mes Illustres et Tres Honnorés Seigneurs
du Conseil de Commerce, du 30e Septembre 1785] », 1785
2 feuillets
« Etat relatif aux mêdecins, chirurgiens, maiges et sages femmes
du Balliage d’Avenches drêssé pour être envoïé aux Illustres
et Tres Honnorés Seigneurs du Conseil de Santé, pour les instruire
des circonstances des Publics du Balliage quant à ces vocations », [1787 ?]
1 feuillet
« Tabelles generales des Médecins, Chirurgiens, Opérateurs, Sages femmes
ou Accoucheuses, et Médecins Véterinaires du Bailliage d’Avenches,
[dressées ensuite des ordres des Illustres Seigneurs du Conseil de Santé] »,
[vers 1789]
3 feuillets
Bic 96 bis340
« Etat des veuves et enfants de ceux qui ont été tuëz au service de Leurs
Ex[cellen]ces l’an 1712 : Pour Avenche & Oleires. Du 2 Janvier 1720 »
1 feuillet
Bid 1-889
Bie 1-184
Bif 1-279
Big 1-49
Bih 1-72
Bii 1-340
Bik 1-1663
Bil 1-572
Bim 1-2173
Bio 1-173
Bip 1-774
Biq 1-47
Bir 1-339
Bis 1-622
Bit 1-621
Cours de justice du district de Cossonay, 1616-1844
Cours de justice du district d’Echallens, 1545-1550/1623-1803
Cours de justice du district de Grandson, 1582-1598/1616-1844
Cours de justice du district de Lausanne, 1752-1848
Cours de justice du district de La Vallée, 1687-1841341
Cours de justice du district de Lavaux, 1625-1841
Cours de justice du district de Morges, 1350-1870
Cours de justice du district de Moudon, 1599-1845342
Cours de justice du district de Nyon, 1539-1803343
Cours de justice du district d’Oron, 1555-1800
Cours de justice du district de Payerne, 1418-1842
Cours de justice du district du Pays-d’Enhaut, 1654-1798
Cours de justice du district de Rolle, 1539-1803
Cours de justice du district de Vevey, 1501-1845
Cours de justice du district d’Yverdon, 1674-1841344
Bj345
Hôpitaux, pauvres, secours, police, médecine, 1570-1797/1820/1946346
Bj 1
Correspondance baillivale : Secours publics. Assistance des pauvres
de l’Etat et les communes. Maréchaussée. Mariages des pauvres,
1755-1791
1 boîte
Correspondance baillivale : Administration communale. Régime municipal.
Police urbaine et rurale. Incendies, éboulements. Avalanches. Inondations.
Bj 2
B XI 86
B XI 86
B XI, B XII
340
Bic 70-97 dans une boîte.
Bih 1-67 : 1687-1806 ; Bih 68-72 : 1812-1841.
342
Bil 420 : Registre de mandats, 1765-1798 ; Inventaire d’archives de Moudon, 1798-1884.
343
Bim 2162 : Inventaire des archives du Tribunal de Nyon versées aux ACV (avec annotations pour classement en série
Bim), 1595-1933.
344
Bit 1-618 : 1674-1803 ; Bit 619-621 : 1803-1841.
345
Cf. Br 49-64.
346
Cf. Guide (1993) 26-27. – Bj 26 : 1682-1820 ; Bj 22 : 1696-1946.
341
60
Bj 3
Bj 4
Bj 5
Bj 6
Bj 7
Bj 8
Bj 9
Bj 10
Bj 11
Bj 12
Bj 13
Bj 14
Bj 15348
Bj 16
Grêle. Naufrages. Noyades. Sauvetages. Manège de Lausanne. Chasse rière
Fribourg, 1701-1796
1 boîte
Correspondance baillivale : Secours publics. Hôpitaux communaux.
Bourse des pauvres. Assistance et société de bienfaisance. Mendicité
et vagabondage. Maréchaussée. Inspections de police. Rançons de Suisses
en esclavage au Maroc, à Alger, etc. Collectes en leur faveur. Galériens
pour cause de religion, 1670-1791
1 boîte
Correspondance baillivale : Affaires de mœurs. Police sur les mœurs
(luxe, spectacle, jeux, loterie, etc.). Emoluments et amendes consistoriales.
Abbayes interdites ou autorisées, 1593-1793
1 boîte
Correspondance baillivale : Police sanitaire : collège de médecins
à Lausanne. Empyrique. Noyés, asphyxies. Epidémies. Cimetières
et inhumations. Aliénations mentales. Santé des animaux : vétérinaires,
alpage, épizooties, assurances. Bétail. Amélioration des races, 1761-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Police sanitaire pour les hommes. Hôpitaux
centraux à Berne. Hospices pour les aveugles, pour les aliénés. Envois
aux bains, etc., 1756-1793
1 boîte
Correspondance baillivale : Police sanitaire pour les animaux.
Alpage, estivage, hivernage. Epizooties. Mesures contre les chiens enragés,
1756-1797
1 boîte
Suppliques et requêtes au bailli de Lausanne et à LL. EE., [1645-1780]
1 boîte
Etat des biens et des charges des pauvres de chaque communauté
du bailliage de Lausanne, 1753
1 registre
Conférences des châtelains, syndics : autres charge-ayant du gouvernement
d’Aigle, 1731-1743
1 registre
Registre des mandats de collectes et leur produit à Lausanne,
9 janvier 1744-fin 1797
1 registre
Registre du tirage de la loterie des pauvres Français réfugiés de Lausanne,
1743
1 registre
Aumônes pour le bailliage de Lausanne, [1759-1769]347
1 boîte
Recueil d’ordonnances et règlements sur les cas d’incendie au pays
de Vaud, 1783
1 registre
Suppliques, collectes pour les incendiés et les inondés,
1670-1690/1764-1765
1 boîte
Première minute des Lettres de rentes stipulées en faveur des pauvres
de la charitable confrérie de Bex, commencée par le curial Veillon,
1742-1760
1 registre349
347
Cf. ACV, Bj 3 : Lettre du 9 décembre 1766 (Lausanne).
Cf. ACV, Bp 147.
349
Note(s) : Voir Bp 64.
348
61
Bj 17
Bj 18
Bj 19
Bj 20
Bj 21350
Bj 22
Bj 23
Bj 24
Bj 25352
Bj 26
« Bericht[e] über Strolchen und Bettler-Gesindel im Waadtlande. 1785 » –
Rapports concernant les rôdeurs et mendiants dans le Pays de Vaud, 113 p.,
[1770-1786]
1 registre d’onglets. Textes allemands et français
« Traité de medecine chirurgie observation & pratique recuellie [sic]
des plus fameux medecin[s] qui ont brillé dans diverse[s] academie[s]
mis en lumiere pour servir de remedes au[x] gens de la campagne avec
toute la maniére de distinguer les diferente[s] maladies & la diversité
dont ont [sic] les traite dans les diferents sexe[s], temperament[s]
des personne[s] diversité des climats, des airs des païs […] recuellie
& copié par moy … &c. », [après 1733]
1 registre
Hygiène. Médecine. Hôpitaux. Pharmacie, 1570-1791
1 boîte
Police. Accidents. Chutes mortelles. Eboulements. Morts subites.
Naufrages, noyades. Scellés et inventaires, 1694-1785
1 boîte
« Mémoire sur la nécessité d’établir des réglements de police
pour la médecine, chirurgie, pharmacie et les accouchements
dans les balliages du Pays de Vaud. Avec les roôlles [sic] de Messrs.
les medecins, chirurgiens, apotiquaires, et accoucheuses et de tous
les empiriques meiges, et rabilleurs existants dans les villes, villages
et hameaux du Pays de Vaud ». « Adressé à l’Illustre Chambre de santé
de Berne en fevrier 1770 par Mr. le Boursier Sécretan », 168 p., 1770
1 cahier. Avec table des matières351
Bourse française d’Yverdon, 1696-1946
1 enveloppe
Deux mémoires du Dr J. B. Desgranges, sur des sujets médicaux
(noyés, obstétriques, maladies vénériennes), 1781/1795
1 enveloppe
Notes de Mlle Marchand réalisées au XXe siècle sur l’assistance
sous le régime bernois, 1666-1793
1 enveloppe
Enquête de 1787 : «Registre de tous les médecins, chirurgiens, empiriques,
meiges et sages-femmes du Pays de Vaud», 1765/1785/1787
1 registre d’onglets353
Livre contenant les rentes dues aux pauvres de Montcherand, 1682-1820
1 registre355
Bk
Domaines, abergements, vignes dîmes, 1431-1821356
Bk 1
Inventaire des biens ecclésiastiques du Pays de Vaud, 511 f., 1536
1 registre. Avec répertoire357
B XI 132
B XI 86354
350
Cf. Bj 25.
Donation du Dr Eugène Olivier, 1944.
352
Cf. Bj 21.
353
Note : Ouvrage cité par J[ean-Marc] Morax, [Statistique médicale du canton de Vaud, comprenant la climatologie,
l’éthnologie, la démographie, les causes de décès, les épidémies, les institutions sanitaires, les établissements hospitaliers, la
liste et la biographie des médecins du Pays et du Canton de Vaud. Lausanne : F. Rouge, 1899, VII, 191 p.] p. 170, aux
Archives du Conseil de santé (Sanitätsrat). – Arrivé aux ACV avec les archives du Service sanitaire.
354
Pages 88-96 : Verzeichnis der Medizinalpersonen (médecins, chirurgiens, accoucheuses, apoticaires, meiges) Welschen
Landes, vom 27. September 1787 ; pp. 234-249 : Verzeichnis der Medizinalpersonen (Ärzte, Wundärzte, Hebammen, Stümpelärzte) Deutschen Landes, vom 30. November 1787. – Voir Olivier (1939) 843-1123.
355
Arrivé aux ACV le 9 septembre 1959 avec les terriers de Montcherand.
356
Cf. Guide (1993) 27.
357
Registre d’abergement, marqué A.
351
62
Bk 2
Bk 3
Bk 4
Bk 5
Bk 6
Bk 7
Bk 8
Bk 9
Bk 10
Bk 11
Bk 12
Bk 13
« Prothocole et Registre de feu Egrege Jean Lando, commissaire general
de Berne, assemblé par moy soubsigné et redigé en ce present livre
ce premier de May 1551. N[iklaus] [Zur]Kind[en] », contenant
les abergements des biens ecclésiastiques du Pays de Vaud et autres
actes particuliers, 496 f., 1536-1547
1 registre. Avec répertoire358
Second registre des abergements des biens ecclésiastiques
au Pays de Vaud, Chablais et Ternier (Pays de Gex), stipulés
par Jehan Lando, 92 f., 1536-1547
1 registre. Avec répertoire359
Extraits des abergements des biens ecclésiastiques du Pays de Vaud,
tirés des protocoles de feu Jehan Lando marqués B et C, 621 f., 1536-1547
1 registre grossoyé. Avec répertoire360
Recueil des droits en faveur de LL. EE. pour la rénovation générale
du bailliage d’Yverdon, levé par Samuel Gaudard,361 l’an 1665 et 1666,
1431/1665-1666
1 registre362
« Le Livre des nouveaux acquis et eschanges riere plusieurs Balliages
du Pays de Vaud, comme riere Moudon, Lausanne, Payerne, Oron »,
« commencé le 7 d’octobre 1661 » [et continué jusqu’en 1670 par]
Samuel Gaudard», 273 f., 1661-1670
1 registre
« Projects et Minuttes d’eschanges riere le Balliage d’Yverdun, 1666 » –
« Le Livre des Eschanges & Acquis faits pendant la Renovation Generalle
du Balliage d’Yverdon ès Années 1665, 1666 et 67 », levé par Samuel
Gaudard, 299, 35 f., 1665-1667
1 registre et 1 cahier reliés ensemble
Pièces relatives à l’échange et arrangement fait entre LL. EE. de Berne
et de Fribourg des censes et dîmes rière Yvonnand, Fiez, Cheyres,
Vuissens et autres lieux, 1749
1 registre non folioté
Abergements et autres actes de M. le banneret, [Vinzenz] Stürler,363 rière les
paroisses de Corsier-sur-Vevey, Saint-Saphorin (Lavaux) et Attalens
(Fribourg), 151 f., 1663-1761
1 registre
Droits et cens relatifs au jadis prieuré d’Etoy pour LL. EE. et aux réclamations du prévôt du Grand-Saint-Bernard, 1536-1619
1 boîte
« Etat des charges des Bailliages du Pays de Vaud, dressé en 1791 »,
1788-1795
1 registre d’onglets
Registre d’amodiations pour le bailliage de Vevey, 142 p., 1747-1796
1 registre364
« Carnet pour la Reception des Dimes 1789 » pour le bailliage d’Yverdon,
[31] p. 1789
1 carnet et 1 feuillet365
358
[Registre d’abergement], marqué B.
[Registre d’abergement], marqué C.
360
[Registre d’abergement], marqué D.
361
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), « Juris utriusque Doctor », registrator des archives du Pays romand dès 1655, CC
1664, commissaire général au Pays romand en 1658, destitué en 1672, voir Leu VIII 244-245, DHBS III 334, Santschi (1975)
262-270, 438, DHS V 398
362
Comprend des cahiers depuis 1431.
363
Sur Vinzenz Stürler (1592-1670), CC 1628, bailli de Moudon 1628-1634, conseiller 1636-1670, banneret 1646, 1655,
1659, 1663, propriétaire des seigneuries de Chardonne et de Cotterd en Vully, voir Leu XVII 699, DHBS VI 399.
364
Ancienne cote : « Régistre d’Admodiations No 7 ».
365
« Etat des Benefices du Treshonnoré Seigneur le Ballif de la Dime de Champvent », [s. d.].
359
63
Bk 14
Bk 15
Bk 16
Bk 17
Bk 18
Bk 19
Bk 20
Bk 21
Bk 22/1-3367
Bk 23
Bk 24
Bk 25
Bk 26
Bk 27
Bk 28
Bk 29
Bk 30
Bk 31
Taxe et évaluation des graines, tant à Lausanne qu’à Echallens, 1639-1646
1 feuillet
« Schrifften über das Holz Geschäfft von Neüws [Nyon] – Sur l’exportation
des Bois en General. 1780 », 1675/1700/1742/1763-1784366
1 registre d’onglets. Avec table des matières en fin de volume
Documents sur les forêts du bailliage de Nyon, 1759-1821
1 registre d’onglets
Vingt procès-verbaux de débordements de terres et forêts de LL. EE.
rière les bailliages d’Yverdon, Romainmôtier, Morges, Aubonne et Nyon –
Délimitaion et règlement pour les bois des bailliages de Morges, Nyon,
Bonmont, Romainmôtier, 1700
1 enveloppe et 1 cahier
Registre des amodiations de dîmes du Chapitre de Lausanne, rière Cour
(Lausanne), Renens, Villars-Tiercelin, Ogens, Pailly, Joulens (Echichens),
Chavornay, Corcelles-sur-Yverdon (Corcelles-sur-Chavornay), Dommartin,
Dompierre-sur-Lucens, Payerne, Boulens, Chailly(-sur-Montreux), Sullens,
Essertines-sur-Yverdon, f. 132-140, 1550
1 cahier
Registre de l’écheste (échute) des dîmes appartenant à LL. EE.
dans les bailliages d’Yverdon, Moudon, Echallens, Lausanne, 1699-1738
1 registre
Livre des dîmes du Pays de Vaud, appartenant à LL. EE. de Berne, 1624
1 registre
Pièces relatives aux perceptions de dîmes dans divers bailliages, 1672-1796
1 boîte
Greniers et grains pour LL. EE. :
1. Correspondance baillivale avec renvois à Bp 138, 1611-1793
2. Correspondance allemande, 1703-1786
3. Dîmes du bailliage de Lausanne, 1703-1786
3 boîtes
Le livre des dîmes, 297 p., 1701-1719
1 registre. Avec répertoire
Echutes des dîmes pour le château de Lausanne, 1699-1717/1720
1 boîte
Rentier pour les reconnaissances des dîmes du château de Lausanne, 1740
1 registre
Délimitation des dîmes de Lonay et de Denges, 1735
1 registre
Recettes des dîmes de Gollion, Senarclens, Grancy, 1730-1788
1 registre
Délimitation du territoire de Mont-la-Ville, de la dîme de Mont-la-Ville,
et de la forêt de Petra Félix, et cense en beurre due par la Posogne
au château d’Yverdon, 1759
1 registre
Actes d’affranchissement de dîmes du prieuré de Lutry, rière la paroisse
de Villette, 1569-1570
1 registre
Rôles des dîmes du bailliage de Romainmôtier, 1625-1683
1 boîte368
Droits, censes, dîmes et autres revenus rière le bailliage de Nyon, 1648
1 registre
366
Comprenant : Reiglement des ports et joux [Donné le 4. de Mars 1675]. Imprimé à Berne, Par George Sonnleitner, L’an
1675, 14 p. (in-4).
367
Cf. ACV, Bp 143 et Bp 144.
368
Manquent les années 1635-1644, 1649-1650, 1662-1667, 1670-1671, 1678-1679.
64
Bk 32a
Bk 32b
Bk 33
Bk 34
Bk 35
Bk 36
Bk 37
Bk 38/1-3
Bk 39/1-8
Bk 40
Bk 41/1-37
Bk 42/1-77
Bk 42 bis
Bk 43/1-3
Bk 44
Bk 45
« La Designation et specification des Diesmes de Ressudens [Grandcour],
Chesar[d] [Grandcour], Vernéz, Boccard &cc. levées de mot à mot des
Droicts et Descriptions des Diesmes du Seigneur Baron de Grancourt,
faictes en l’année 1538 pour l’Abbaye de Payerne », 109 f., 1538
1 registre369
« Liquidations des Dixmes de Surpierre et Praratoud au Canton
de Frybourg, dependants du Balliage de Moudon. 1672 », 44 f.,
1668-1672
1 registre
« Livre de Charoirs pour le Chateau d’Yverdon & autres Batimens
de LL. EExces. », [131] p., 1738-1798
1 registre
Procédure, sentence et passé expédient en faveur de l’hôpital de Villeneuve
contre MM. Surdet et Veillon, au sujet de la dîme sur le parchet et vignoble
des Veillon, rière Aigle, 1736-1747
1 registre370
« Rentier du diesme du vin appelé du Tresaurier assavoir des vignes
composées, subjectes audit diesme au contenu des recognoissances
d’icelles compositions stipulées en faveur de Nos tresredoubtez
Seigneurs »371 rière Lausanne, Morges, Lonay, Belmont-sur-Lausanne,
Ecublens, Bremblens, Crissier, Pully, Lutry, Cully, Bussigny-près-Lausanne,
[9] p., [LXIII] f., vers 1584
1 registre
Rentier des vignes du château de Lausanne, 1663
1 registre
« Cottet372 du Dézalley p[our] Oron [(Puidoux)]) », 114 f., 1695-1743
1 registre
Pièces relatives aux vignes de LL. EE., procès, etc., 1771-1796
3 boîtes
Pièces relatives aux caves de LL. EE., dîmes en vin, 1703-1796
8 boîtes, non classés
Wein Buch : Über Meiner Gnädigen Herren Weltschen Wein.
Angefangen Ao 1690», 461 p., 1690-1718
1 registre373
Comptes des recettes et livrées pour les vignes du Pays de Vaud, 1573-1796
37 registres374
« Weinzeichnungs-Etat », 1720-1797
77 registres375
Etat du rendement décennal des vignes dominicales du Pays de Vaud
avec les frais qu’elles ont causés, 1767-1776
1 cahier
Comptes des vignes de Mont-sur-Rolle et de Bursins, 1657-1789/1793
3 registres
Produits ordinaires sur les vignes de Saint-Saphorin (Lavaux), 1752-1796
1 registre
Livre des vignolages du château de Lausanne, 1630-1660
1 registre
369
Copie de Samuel Gaudard vers 1660. – Sur la couverture : « Specification des Diesmes de dependans de l’Abbaye de
Payerne ».
370
Layette, Aigle 62.
371
Voir f. 1.
372
« Pour faciliter les recherches des commissaires et le paiement des redevances, il était dressé des registres accessoires,
plus aisés à manier que la grosse, connus sous le terme de cottet. » Voir p. ex. ACV (salle de lecture) dans le classeur
« Terriers Fe-Fee Vevey », [4] Glossaire sommaire (pp. [1-8]).
373
De 5 volumes (1679-1681/1690-1718/1730-1789), il n’en reste qu’un (1690-1718), relevé en 1932.
374
Manquent les années 1583, 1587-1588, 1595, 1643-1644, 1662-1663, 1694, 1708, 1715.
375
Manque l’année 1743.
65
Bk 46
Bk 47
Bk 48
Bk 49
Bk 50
Bk 51
Bk 52
Bk 53
Bk 54
Bk 55/1-16
Bk 56
Bk 57
Bk 58
Rentier d’égrège David Chastellain, à cause de la dîme du Trésorier,
à Lausanne, 225 f., 1634
1 registre
Reconnaissance des dîmes en blé et en vin dépendant du jadis Chapitre
de Lausanne, 92 f., 1571-1572
1 registre
« Dixmes dans divers lieux du Pays de Vaud » : Chailly-sur-Montreux,
Joulens (Echichens) et la Cuisinaz, Vidy (Lausanne), Renens,
Cheseaux-sur-Lausanne, Vufflens-la-Ville, Vernand (Lausanne),
Assens, Bussigny-près-Lausanne, Corsier-sur-Lutry, Jurat, etc.,
[156] p., 1673-1717
1 registre
« Grosse des Lettres de Rente en faveurs de Leurs Excellences
de Berne, Nos souverains Seigneurs, à cause de leur Advoyerie
de Paÿerne. Renovées par le s[ieu]r Daniel Jacaud, leur Commissaire,
ès années 1728 & 1729 », 41 f., 1728-1773376
1 registre
Liquidation des dîmes d’Etagnières, Assens, Malapalud, Bottens.
Signé : [Abraham] Secretan, 248 f., 1738
1 registre
Grosse de la vente des vignes de LL. EE. de Berne et Fribourg rière Orbe,
et des nouveaux abergements et accensements des dites vignes, par Odin,
158377 f., 1785
1 registre
« Livre des Liquidations du dixme de L. E. riere Gollion, faittes
par le seig[neu]r de Senarclens ès années 1680 et suyvants » – « Plans
generaux [des commissaires Rolaz et Pelichet] du terroir, confin, vignoble
& fenage de la Seigneurie & Jurisdiction de Gollion servant a la liquidation
des des dixmes dud[it] Gollion […]. 1690 »378 59, 76 f., 1680-1689/1690
1 registre
« Liquidation des Dimes du Chat[e]au de Lausanne
Par [Antoine-Michel] Gignillat »,379 345 f., 1721
1 registre
Dossier relatif à la Confrérie des Vignerons de Vevey, 1644-1789
1 enveloppe
Facture des vins de LL. EE., 1780-1795
16 cahiers
« Wein Büchlein über Meiner Gnedigen Herren Weltschen Wein
angefangen Anno 1681 »,380 [192] p., 1681-1689
1 registre
« Register über Meiner Gnädigen Herren Weltschen Wein.
Gestelt im 1688. Jahr », [41] p., 1681-1689
1 registre
« Controlle über M[einer] H[och]g[eachten] H[er]r[e]n der Weltschen
Seckelmeisteren, der Weltschen Herren AmbtLeüthen, und der Weltschen
Herren Weinschencken Rechnungen, und in summa über alles so Ihr
G[naden] deß Weltschen Seckels wegen an Ordinarien und Extraordinarien
376
Avec des adjonctions en marge jusqu’en 1793.
Les folios suivants ont été arrachés.
378
Double de GB 58/a. IW Lausanne 404.
379
Première page : « Ce second volume contient la Description, la Delimitation, les Traittés, la Reconn[aissan]ce & la Liquidation complete des Dixmes du Chateau de Lausanne riere les lieux suivants, et premierem[en]t Riere le Balliage d’Yverdun
[soit] Chavornay, [Essertines-sur-Yverdon et Epautheyres (Essertines-sur-Yverdon), Pailly, Vuarrens, Ogens, Fey, Mollodin,
Saint-Cierges, Correvon ; rière le bailli de Grandson, soit Yvonnand ; rière le bailliage de Moudon, soit Démoret]. »
380
Page de titre : « Wein Rodell über meiner Gnedigen Herren Wein Weltschen Landts, was jährlich in jedem Keller nach
Abzug der Ordinarien und Extraordinarien, Zufüllwies [?] und Gratificationen übergebliben, und für Ihr G[nade]n gezeühnet
und nacher Murten geführt worden. Angefangen Anno 1681. »
377
66
Bk 59
Bk 60
Bk 61
Bk 62
Bk 63/1-3
Bk 64
Bk 65
Bk 66
Bk 67
sol verrechnet werdne. Ernüweret in Januario 1685 », 1678-1690
1 registre
« Berichte der Herren Amtleüten wegen zu etablierenden Magazin
Kellern in W[elschen] W[aadt] Land », 1785
1 registre d’onglets
« Vermehrung des Fuhrlohns der Gemeinden für den Oberkeit[lich]en
Wein », 1791381
1 registre d’onglets
« Verzeichniß der Welschen Wein Pensionen zu Stadt, und Landt », 50 p.,
1760-1781
1 cahier
Correspondance baillivale de Lausanne au sujet des vins et caves
de LL. EE., 1755-1782
1 registre d’onglets
« Vignoble vaudois. Vieux documents », 1684-1800
3 petites boîtes
Projet pour un établissement d’entrepôts pour les vins de LL. EE.
qui passent à Moudon, [1780]
1 enveloppe382
Pièces relatives à son administration de hôpital de Villeneuve,
sous les hospitaliers Jean-Rodolphe-Hubert de Luternau383 (1776, 1782,
1788) et Jean-David de Wattenwyl (1790),384 1776-1790
1 chemise contenant 5 pièces
Registre des dîmes et censes dues à LL. EE. à cause de leur château d’Oron
(1734-1784)385 – En tête-bêche : «Registre des pensions en grains
qui se délivrent dans les greniers dudit château» (1734-1741), 1734-1784
1 registre
Produit de la dîme de Villars-sous-Yens, 1763-1772
1 enveloppe386
Bl
Affaires féodales387
Bl 1
Affaires féodales : Ordonnances et dispositions générales. Etats spécificatifs
des titres féodaux. Lods. Contributions générales. Mutations féodales
1 boîte
Correspondance baillivale : Droits féodaux. Dîmes et censes, autres redevances. Droits de lods ou de mutation. Droits d’aubaine et de traite foraine
1 boîte
Correspondance baillivale : Titres de noblesse. Droits féodaux : dîmes,
censes, acquisitions de droits, assujetissements à fief, taillabilité.
Mutations de fiefs et arrière fiefs. Lods, aubaine, abergement du grangeage
à Corrençon
1 boîte
Bl 2
Bl 3
381
Incluant des pièces portant d’autres dates.
Donation anonyme, 30 novembre 1967.
383
Sur Johann Rudolph Hubert von Luternau (1732-1789), « Spitalmeister zu Neuenburg [i. e. Neuenstadt] » dès 1765, voir
Holzhalb III 628-629 ; BBB, Mss. hist. helv. LII 9.3 : Bernhardt von Rodt, Genealogien burgerlicher Geschlechter der Stadt
Bern (Berne 1950), t. 3, p. 360 No 53.
384
Sur Johann David von Wattenwyl (1740-1804), « Herr von Malis[s]ert, ward Secretarius ad Acta bey der ökonomischen
Gesellschaft zu Bern ; und finden sich von ihm in den Sammlungen dieser Gesellschaft : Eine Abhandlung über die Ertragenheit des Guts Malisert von 1694 bis 1770 ; er ward auch 1790 Spitalmeister zu Neuenstadt », voir Holzhalb VI 316 ; BBB,
Mss. hist. helv. LII 9.6: Bernhardt von Rodt, Genealogien burgerlicher Geschlechter der Stadt Bern (Berne 1950), t. 6, p. 72
No 134.
385
Provient des Archives du Tribunal de district d’Oron.
386
Se trouvait dans le terrier Fg 225, Monnaz.
387
Cf. Guide (1993) 27.
382
67
Bl 4
Bl 5
Bl 6
Bl 7
Bl 8
Bl 9
Bl 10
Bl 11
Bl 12
Bl 13
Bl 14
Bl 14 bis
Bl 15
Bl 16
Bl 17
Bl 18
Bl 19
Bl 20
Bl 21
Bl 22
Bl 22 bis
Bl 22 ter
388
Affaires féodales : Bailliages d’Aigle et de Gessenay
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage d’Aubonne
1 boîte
Affaires féodales : Bailliages d’Avenches et de Morat
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Bonmont
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Chillon-Vevey
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage d’Echallens
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Grandson
1 boîte
Affaires féodales : Bailliages de Lausanne et d’Oron
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Morges
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Morges. Généralités, divers lieux et diverses
personnes. Droit et qualité ou titre de noble. Droit de lods de roi de Papigay
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Moudon
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Moudon
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Nyon
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage d’Oron
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Payerne
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage de Romainmôtier
1 boîte
Affaires féodales : Bailliage d’Yverdon
1 boîte
Rôle des feudataires des bailliages de Moudon, Yverdon et Morges,
vers 1580 […]
Recueil artificiel de feuillets388
Etat des fiefs nobles et hommages du Pays de Vaud : Avenches, Cudrefin et
Grandson (1585-1590), Lausanne (1583-1599), Romainmôtier (1585-1590),
Chillon (1585), Nyon (1585-1598), Moudon, Yverdon et Morges (1585)
1 registre de feuillets
Rôle des hommages du Pays de Vaud, 261 p., 1611-1660
1 registre
« Rolle de la Cavallerie du Pays de Vaud prenant la milice dressée et réformée en l’an 1628 par l’exprès commandement de L. E. – Designation
des feudataires de L. E. au Paÿs de Vaud, visités de baliage en balliage,
contenant la condition et les armes à un chacun d’iceux imposé[e]s et
commandées et quant est des chevaux legers (autrement appellés cuirassiers)
en rolles comme s’ensuit, et remis à L. E. le 6 d’Avril 1628 », 92 f., 1628
1 registre
« Pays de Vaud : Services & Equipages dûs pour les hommages à cause
des Fiefs nobles. Dressé en 1627 & autres années », [10], 266 f.,
1596/1607/1627
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Document manquant.
68
Bl 22 quater
Bl 23
Bl 24
Bl 25
Bl 26
Bl 27
Bl 28
Bl 28 bis
Bl 29
Bl 29 bis/1-2
Bl 29 ter
Bl 30
« Table de tous les Seigneurs Vassaux du Pays de Vaud pour les devoirs
qu’ils sont tenus rendre a LL. EE. suivant le livre noir de 1627 », 8 f., 1627
1 cahier
Recueil des titres de noblesse de plusieurs familles rière Vevey, 1630
1 registre de feuillets389
Etat général des vassaux de LL. EE. et des propriétaires de fiefs nobles
du Pays de Vaud, 1644
1 registre390
« Dessein ou Idée historique & genealogique de pays de Lausanne
& de Vaud, au Canton de Leurs Excellences de Berne, projetté
par Pierre Rebeur procureur de L. E., notaire, Bourgeois, Commissaire
& Secretaire des appellations audit Lausanne », ff. 215-283, vers 1673 –
« Consultation feudalle concernant les deservitions des hommages
des seigneurs vassaux du Pays de Vaud », ff. 138-146, [s. d.], vers 1673391
1 registre
« Production des Titres de Noblesse faite par ceux qui portent
& prétendent cette qualité, rière le Bailliage de Morges,
en l’année 1688 », 226 f., [1640-1689]
1 registre d’onglets392
« Production des Titres de Noblesse faite par ceux qui portent
et pretendent cette Qualité, aux Balliages de Nion et de Romainmostier
Ao 1682 », [1682-1712]
1 registre d’onglets393
« Production des Titres de Noblesse faite par ceux qui portent
& prétendent cette qualité, rière le Bailliage de bailliage d’Yverdon,
en l’année 1688 », 62, 71, [6] f, [1688-1715]
1 registre de feuillets394
« Hom[m]ages [des bailliages] de Nyon, Iverdon, Moudon 1688 »,
8 f., 1688
1 cahier
« Role des Hommages du Pays de Vaud en l’année 1702 », [35] p.
1 cahier
« Rolles des Homages » : Rôles des vassaux feudataires du Pays de Vaud,
1628-1629/1634/1644/1670-1671/1690/1708/1712
2 registres d’onglets
« Denombrements [des vassaux et feudataires, ainsi que des villes
et villages] du Balliage de Nyon », [7] p., 155 f., 1674
1 registre d’onglets. Avec répertoires en début de volume395
« Nobiliaire du Pays de Vaud » : Registre de copies d’actes concernant
les Polier, Seigneux, Cornilliat, Quisart, Mayor, Crinsoz, d’Illens,
de Morsier, Gaudard, Vasserot, Constant, 45 p.,396 1713-1725
1 registre en allemand. Avec registre en fin de volume
389
Intéresse les Fiquet, Colombier, Rambert alias Mayor, Blonay, Favre, Mayor de Montreux, Cornilliat, Mellet, Hugonin.
Document manquant.
391
Notice sur la page de titre : « Ce recueil est de nombre des documents qui furent restitués par l’Etat de Berne aux Archives
du canton de Vaud, au mois de Mars 1843. Il s’est trouvé, malheureusement, ainsi coupé au bas, en sorte qu’il y manque une
ou plusieurs lignes à la plûpart des pages. On l’a fait plus tard relier en boîte. Du reste, on voit, par la numérotation des pages,
qui commence ici par le chiffre 215, que ce recueil faisait suite à quelqu’autre, qui ne s’est pas retrouvé. / Lausanne, le
22 Juin 1846 / A. Baron, archiviste ».
392
Intéresse les de Mestral, Senarclens, Sacconay, Martines, Vuillermin, Montricher, Pesmes, Mayor de Morges, Charrière,
Marquis, Crinsoz, Darbonnier, Morsier, Dugard, Arpeau.
393
Intéresse les Quisard, Cambiague, Aubonne, la Fléchère, Gingins, Mestral de la Grange.
394
Intéresse les Masset, Hennezel, Treytorrens, Duplessis-Gouret, Thienne, Besson, Bourgeois, Monchy, Robin, Depierre,
Rolaz, Mestral de Grancy. – Pour la famille Conod, dite Pellis, ses revendications en 1787, voir Bb 41/14.
395
« Repertoire des seig[neu]rs vassaux et feudataires contenus au present Denombrement de riere Nyon » (pp. [1-2]) ; « Repertoire des villes, villages Et lieux mentionnez au present Denombrement de riere Nyon » (pp. [3-7]).
396
Les pages 9 à 32 sont vides.
390
69
Bl 31
Bl 32/1-8
Bl 33/1-2
Bl 34/1-3
Bl 35/1-2
Bl 36/1-2
Bl 37/1-2
Bl 38
Bl 39
Bl 40
Bl 41
Bl 42/1-10
« Renovation des Fiefs du château de Lausanne rière les Bailliages
de Lausanne, d’Echallens & d’Yverdon, en 1704 », [35] p., 1704-1766
1 registre
Désignation des fiefs nobles et des arrière-fiefs pour les sigillations,
1732-1782
8 registres397
Pièces relatives aux seigneuries d’Arnex, Bavois, Bière, Bioley-Magnoux,
Carrouge, Champvent et La Mothe, Chastel sur Bex, Corcelles sur
Chavornay, Cossonay, Crans, Daillens, Démoret, Dommartin, Echichens,
Grandson et Montagny, Lavigny, Martheray (Begnins), Mont-le-Grand,
Montricher, Ropraz, Saint-Christophe, Saint-Martin du Chêne,
Saint-Triphon, Syens, Villarzel-le Châtelard et Attalens, Vincy,
Vufflens-la-Ville, Vulliens, [XVIe-XVIIIe s.]398
2 boîtes
Pièces relatives aux familles Barral, Bise, Chandieu, de Charrière,
Dortans, du Gué, de Joffrey, Muller de la Mothe, de Montricher,
Praroman,399 de Saint-Cergues, de la Tour, [XVIe-XVIIIe s.]
3 boîtes
Pièces relatives aux familles d’Aubonne, de Blonay, de Cerjat,
de Champreux, Crinsoz, Dugard, d’Estavayer, Fivaz, de Gingins,
Griset, de Forel, d’Hennezel, de Lutry, de Martines, de Martigny,
de Mestral, de Mollin (du Moulin), de Pesmes, de Rovéréaz, Rolaz, de
Sacconay, de Treytorrens, Vuillermin, [XVIe-XVIIIe s.]
2 boîtes
Pièces relatives aux familles d’Arbonnier, d’Arnex, Arpeau, Bourgeois
de la Forêt, de Bellujon, de Bruel, de Carrouge, Clavel, Challon,
de Challant, de Colombier, de Duyn, Fatio, de la Fléchère, Fulot, Gantin,
de Gléresse, de Gruffy, Guat, de Lavigny, Mayor de Romainmôtier,
de Mellet, Murizet, de Pierrefleur, du Plessis, de Prez, de Rat, de Rive,
de Saint-Cierges, de Senarclens, de Tavel, de Thomasset, de Villarzel,
[XVIe-XVIIIe s.]
2 boîtes
Pièces relatives à la famille de Crousaz, [XVIe-XVIIIe s.]
2 boîtes
Pièces relatives aux familles de Bons, Constant de Rebecque, d’Illens, de
Montherond, Gimel, Polier, Rosset, de Saussure, de Seigneux, d’Yverdon,400
[XVIe-XVIIIe s.]
1 boîte
« Fieds [fiefs] Nobles de Lausanne, Morges, Vevey, et Aigle. 1651 », 21 p.,
1651
1 cahier
Copie de prétendus actes de vente et reconnaissances en faveur de Régis
de Lonay, seigneur de la Motte sur Roman, remontant aux années 749
et 847 – Cahier 7 : « Rentier instrumentif des censes appartenantes
a noble Gabriel Regis seigneur de la Motte riere Penthallaz », 1667
1 chemise contenant 7 cahiers401
« Procès feudals [procédures féodales] pour Nos Seig[neu]rs de Berne »,
622 f., 1571-1592
1 registre d’onglets. Avec répertoire en début de volume
Registres de la cour féodale de Lausanne, 1574-1798
10 registres
397
Manquent les années 1743 et 1744.
Les pièces contenues dans Bl 33-38 datent en majeure partie des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles.
399
Voir l’inventaire détaillé dans le classeur aux ACV (salle de lecture).
400
Manque : de Loys.
401
Les 6 premiers cahiers proviennent d’un registre signé Pavillard.
398
70
Bl 43
Bl 44/1-3
Bl 45
Bl 46
Bl 47
Bl 48
Bl 49
Bl 50
Bl 51
Bl 52/1
Bl 52/2409
Mémorial de la Cour féodale du bailliage de Lausanne, 1668-1684
1 registre402
Procès féodaux à Lausanne, 1574-1604
3 registres. Avec répertoires dans le vol. 1 et 2403
Registre de la Cour féodale de Moudon, 1724-1731
1 registre déchiré404
« Notariats-Protokoll – Protocole notarial, 1562 »,405 140 f., 1562-1576
1 registre en français et en allemand. Avec répertoire en début de volume
Procédure instruite devant la Noble Cour Gouvernale d’Aigle, soit dans le
cas present, Feudale neutre : entre Messieurs les vassaux du gouvernement
d’Aigle, acteurs & intimés, d’une, et d’autre part les corps publics des trois
mandements de la Plaine du dit gouvernement, rées & défenseurs de la
sentence de première instance du 29 Janvier 1759 mais par contre appellants
des sentences rendües en seconde & troisième instance, le 19 Mars 1759 &
29 Janvier 1761 au sujet de la quotité des lods en cas d’échanges rière les
dits Mandements […]. Cum Gratiâ & Privilegio Magistratûs Bernensis.
[Berne] : Imprimé chez Samuel Küpffer, [1763], 64, [2], 12, 9 p. (in-2)
1 volume
« Procédure & Sentence en faveur de LL. EExces. de Berne,
contre le Baron d’Aubonne au sujet des terres appelées St. Pierre
de Romainmôtier, rière Yens, dépendantes du Fief noble de la Maison
dudit Romainmôtier. L’an 1565 & 1569 », 1565-1569
1 registre d’onglets
« Recueil de plusieurs droits en faveur de LL. EExces de Berne
contre les S[ei]g[neu]rs Barons d’Aubonne, 10 Janvier 1661,
par le Com[missai]re gén[éra]l Sam[ue]l Gaudard », 1547-1670406
1 registre d’onglets
« Titres & Pièces relatifs à la Seigneurie de Combremont,
sur droits & différends », 1341/1533-1748
1 registre d’onglets407
Procédure devant le bailli de Morges entre noble Abraham Crinsoz,
seigneur de Cottens, contre «Esaye de Chandieu», seigneur de l’Isle,
au sujet des droits de jurisdiction, 1630
1 cahier408
« Procédure au sujet des droits de fiefs [de LL. EE. de Berne] rière Lugnore,
en Vully », contesté par LL. EE. de Fribourg, en 1762, 1663-1762
1 registre d’onglets
Procédure instruite devant la Noble & honnorable Justice de Lugnorre
entre Monsieur le Commissaire Veillon, demandeur au nom des Illustres
& Puissans Seigneurs Trésoriers du Païs de Vaud, & Banderets de la Ville
& République de Berne et Monsieur l’Avocat Mottet, défendeur au nom
des Illustres Seigneurs : Trésorier de Reiff de Cugie, Senateur
de Malliardoz, Conseillers d’Etat de la Ville & République de Fribourg,
et autres interessés només dans l’instruction de la dite procédure.
A Fribourg en Suisse, De l’imprimerie de Leurs Souveraines
Excellences, 1762, 2 tomes (de 79 et 128 p.) en 1 vol. (in-2)410
1 volume
402
Document manquant.
Le 2e volume contient des actes antérieurs à 1536.
404
Document manquant.
405
Registre de prononciations et d’actes de transfert de seigneuries du Pays de Vaud.
406
Documents datés, notamment, de : 1547/1558/1560/1561/1572/1592/1608/1618/1622/1624/1670.
407
Contient à la fin 8 parchemins des XIVe et XVe siècles.
408
Document manquant.
409
Contenu également in Bl 52/1.
410
Page de titre du tome 2 : « Volume contenant les pièces justificatives, que le Commissaire Veillon, & l’Avocat Fraymond
ont produites & employées dans la procédure qu’ils ont instruite […] ».
403
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« Estat des Hommages des Balliages de Romainmostier et de Nion comme
ils se trouvent estre deûs par l’Information prise en faisant la Renovation
des Quernets des Fieds [sic] Nobles desd[i]ts Balliages, pour estre rapporté
à Mes Illustres Seigneurs Thresorier et Banderets de la ville de Berne,
à fin d’en faire la determination Ao 1682 », 73 p., 1682
1 cahier
« Registre des Assujettissements à fief et à Dime rière Saint Martin
[-du-Chêne], passés en faveur de Leurs Excellences de Berne,
sur les mains de leurs Commissaires Renovateurs Chollet et Jaquier,
Annò 1757 & suiv[an]ts », 52 f., 1757
1 registre
Reconnaissances et autres actes concernant la seigneurie de SaintChristophe, [XVIIIe s.]
1 boîte411
« Transaction & Infeuda[ti]on concernant la seigneurie de Duillier
au Balliage de Nyon, faicte l’an 1655 », [28] p., 6 septembre 1655412
1 cahier
« Reconnaissances et sentence au sujet de la Dîme en vin du seigneur
Banneret [Vinzenz] Sturler,413 sur des pièces de champ reduites en vignes
qui appartient présentement au château d’Oron, d’acquis des N[obles]
hoirs de Wattenville », 20 f., 20 avril 1664414
1 cahier 415
« 1796. Yverdon – Minuttes de fief noble & rière fief de Leurs Excellences
pour être adressées au Haut Commissariat du Pays de Vaud le 4e 9bre 1796,
n’ayant pû l’expédier plutôt. Vulliemin Receveur », 1795-1796
1 registre d’onglets
Reconnaissance (Cottet) rière divers lieux et bailliages, contentant les biens
de feu M. de Montricher, 49 f., 1555
1 registre416
« Sigillation des Lauds rière Pully le Grand [Poliez-le-Grand], Morrens
& Colombier », [16] p., pp. 9-256, 1776-1793
1 registre417
Lauds. Bailliages divers, XVIe s.
1 boîte
« Annotations sur diverses mutations de biens-fonds au Bailliage
de Lausanne, dans la seconde moitié du XVIIe siècle », [49] p., 1655-1681
1 cahier
Procès de lauds, soit procédures de causes entre LL. EE. de Berne
et divers particuliers au sujet des lauds, 1729-1782
2 registres non foliotés, non répertoriés
« Procedure instruite devant la noble Justice de Legnorre [Lugnorre]
entre Monsieur le Commissaire Veillon, Demandeur au nom des Illustres
et puissans Seigneurs Tresoriers du Païs de Vaud et Banderets de la Ville
et Republique de Berne et Monsieur l’Avocat Mottet Defendeur au nom
des Illustres Seigneurs Tresorier de Reiff, de Cugie, Senateur de Maillardoz
de la Ville et Republique de Fribourg, & autres Interessés, nommés
dans l’instruction de la dite Procedure », 346 p., 1762
1 registre
411
Boîte de documents donnés par M. le professeur de Mülinen, à Berne. – Document hors consultation (29.9.2010).
Signé : Germany.
413
Sur Vinzenz Stürler (1592-1670), CC 1619, « bailli de Moudon 1629, du Petit Conseil 1636, banneret 1648, 1655, 1660 et
1666, propriétaire des seigneuries de Chardonne au Pays de Vaud et de Cotterd en Vully », voir Leu XVII 699, DHBS VI
399.
414
Signé : Dubois. Voir p. 17.
415
Copie de 1783, signée Bermond.
416
Document manquant.
417
Remis par la commune de Poliez-le-Grand le 10 mai 1961.
412
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« Procédure entre LL. EEces. de la V[ille] & R[épublique] de Berne
& le très-noble & généreux Seigneur de Sacconay [de Bursinel],418
relativement au lod sur la succession de la Terre de l’Isle, 1782 »,
1782-1783
1 registre d’onglets419
« Procédure instruite par devant la Noble Cour des Fiefs de La Rippe
entre Mr Samuel Fer, Receveur pour Leurs Excellences au chateau
de Bonmont, Acteur d’une part, et Noble George Rolaz Seigneur
du Rosey, Deffendeur d’autre part [au sujet d’obventions féodales
sur la succession Pelissard] », 137, 111 p., 1794-1796
1 registre
Sigillation des lauds des fiefs nobles, 1782-1797
1 boîte contenant 15 cahiers420
Relevés des sigillations des lauds, classés par districts,421 1781-1792
3 boîtes
Différend entre LL. EE. de Berne et l’abbaye de Saint-Maurice
au sujet d’un laud réclamé par elles sur les biens possédés par ledit
couvent rière les quatre mandements d’Aigle422
Pièces relatives aux droits de l’abbaye de Saint-Maurice
dans le gouvernement d’Aigle, recueillies en 1765
1 registre d’onglets
« Cahier servant à inscrire les Relations des Notaires du Bailliage
d’Avanche [Avenches] pour les Lauds depuis le commencement
du mois d’Octobre 1760 », 93, [5] p., [1760-1761]
1 cahier. Avec répertoire en fin de volume
« Einnemmen an Löberen im 10ten Pfenning : Villars le Terriaux » :
Extrait des comptes des baillis d’Echallens, renfermant des lods
payés en 1792, [8] p., 1791-1792
1 chemise
« [Bailliage de] Grandson : Relation de Lods, de 1745 à 1749 »,
[1], 233 f., 1745-1750
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Bailliage de Grandson : « Livre des Relations de Lauds du chateau
de Grandson, de la Prefecture du Noble Seigneur Ballif [François
Antoine] De Montenach,423 commencé à la St Denis [9 octobre] 1750
jusques à celle de 1755 », [1], 361 f., 1750-1755
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Bailliage de Grandson : « Livre des Relations de Lauds du Chateau
de Grandson, de la Prefecture du Noble & Magnifique Seig[neu]r
Ballif [Niklaus] Gachet,424 dès la St Denis [9 octobre] 1755 à celle
de 1760 », [1], 155 f., 1755-1760
1 registre. Avec répertoire en début de volume
418
Sur Marc-Charles-Frédéric de Sacconay (1714-1788), colonel, gouverneur de Payerne 1763-1769, voir Holzhalb V 244,
DHBS V 630.
419
Incluant : Procedur zwischen Tit. Herrn Oberst Benjamin de Chandieu und seinen beyden Fräulein Schwestern ; Klägeren
und Recurrenten : Denne Tit. Herrn Oberst Marx Carl Friedrich von Sacconay, alt-Gubernator von Petterlingen, Antworter
und Intimat […]. Der Tag des Höchstrichterlichen Abspruchs ist gebührend Hohen Orts angesezt worden, auf Freytag den
30ten Merz 1781. Bern, Gedrukt in der obern Drukerey, [1781], [1], 32, XX p. (in-4).
420 o
N 6 à double ; No 13 manquant.
421
Il manque les districts d’Avenches et de Payerne. – Les relevés ont été effectués par les receveurs de district sous la
République helvétique, en application de la loi du 17 octobre 1798.
422
Document manquant.
423
Sur Franz Anton von / François Antoine de Montenach († 1757/58), bailli de Grandson de 1750 à 1755, voir Holzhalb IV
206, DHBS IV 790.
424
Sur Niklaus Gatschet / Nicolas Gachet (1736-1817), bailli de Grandson de 1755 à 1760, voir DHS V 395.
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Bailliage de Grandson : « Livre des Relations de Lauds du chateau
de Grandson, pour les années de la Prefecture du Noble et Magnifique
Seigneur Ballif [François Antoine] De Montenach425 dès la la St Denis
[9 octobre] 1760 à celle de 1765 », [1], 235 f., 1760-1765
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Bailliage de Gessenay et Rougemont : « Extraits de tous les actes [des
notaires] tant laudables, que de ceux qui ne requierent que le s[c]eau […] ;
& ce pendant la prefecture du Noble et tres honoré Seigneur Ballif Abraham
Manuel, moderne Seigneur Ballif au Balliage de Gessenay »,426 1725-1731
1 registre
Bailliage de Gessenay et Château d’Œx : « Extraits des Notaires du Balliage
de Gessenay & Chateau d’Oex dont les Actes tant laudables que sélables
[scellables] doivent fidellement icy être inscrits pendant la Prefecture
de Notre Noble & tres honoré Seigneur Bally Gabriel De Gingins Seigneur
d’Esclepens &c.,427 commencé dès la St Gal [16 octobre] 1731 », [1], 331 f.,
1731-1737
1 registre. Avec répertoire des notaires en début de volume
« Extraits ou désignations des actes & contrats [laudables] perpétuels
du Bailliage de Rougemont [requérant le sceau du Noble, Magnifique,
Généreux & très Honoré Seigneur Bailli Alexandre Antoine Tillier]428
de 1779 à 1785 », 1779-1785
1 registre
« Extraits ou désignations d’actes [et contrats laudables] perpétuels
du Bailliage de Rougemont [qui requièrent le sceau du Noble,
Magnifique, Généreux & très Honoré Seigneur Bailli Jean Rodolphe Steck
de Gessenay,429 reçus et stipulés par …] de 1785 à 1790 », 1785-1791
1 registre
« Extraits ou désignations d’actes [et contrats laudables] perpétuels
du Bailliage de Rougemont [qui requièrent le sceau du Noble,
Magnifique, Généreux & très Honoré Seigneur Bailli Jean Rodolphe Steck
de Gessenay, reçus et stipulés par […] de 1785 à 1791 », 1785-1791
1 registre
« Löber, unndt andere Gefell, so minen G[nädigen] H[erre]n wegen
der Landschafft Waadt gehörendt : Herren Seckelmeister Fellenbergs
s[elig] Rodel der verfallenen Löberen der Edelleute in Ihr Gn[aden]
Weltschen Landt angefangen im Jahr 1625(-1651) », [44] f., 1625-1651
1 registre
« Recueil concernant les Fieds nobles de tout le Pays de Vaud, par le
commissaire Du Bois,430 dressé en 1660 », sous les ordres du commissaire
général Emanuel Hermann, bailli de Gessenay,431 et contenant la désignation
des lods des fiefs, dûs à LL. EE. échus depuis plusieurs années, et qui sont
l’objet d’oppositions des vassaux et tenanciers des dits fiefs comme aussi
tous autres liquidés et composés, 262 p., 1656-1658
1 registre. Avec répertoire au début de volume
425
Sur Franz Anton von / François Antoine de Montenach († 1766), bailli de Grandson de 1760 à 1765, voir Holzhalb IV
205, DHBS IV 790.
426
Sur Abraham Manuel (1677-1731), bailli du Gessenay de 1725 à 1730, voir DHBS IV 656.
427
Sur Gabriel de Gingins de La Sarraz (1659-1743), bailli du Gessenay de 1730 à 1736, voir DHS V 569.
428
Sur Alexander Ludwig Tillier (1732-1789), « des großen Raths 1775, Landvogt gen Sanen 1779[-1785], Oberstlieutenant », voir Holzhalb VI 56.
429
Sur Johann Rudolph Steck (1731-1802), capitaine d’artillerie, « Umgeldsschreiber 1765, des großen Raths [1785] und
Landvogt gen Sanen 1785[-1791] », Kirchmeier, voir Holzhalb V 637 ; BBB, Mss. hist. helv. LII.9.5., p. 18.
430
Sur Abraham Dubois, notaire, commissaire dans différents bailliages entre 1642 et 1670, commissaire général au Pays romand de 1673 à 1685, voir ACV, ZC 6/18 ; ACV, Répertoire de commissaires, pp. 292-298 ; Leu VI 164, Santschi (1975)
255, Radeff (1980) 319, Guide (1993) 15, Panorama (2003) 73, 83.
431
Sur Emanuel Hermann (1608-1664), « Welsch Sekelschreiber » 1640, commissaire général des fiefs romands (‹ GeneralCommissari der [Welschen] Lehen ›, 1642-1658, bailli de Gessenay 1658-1664, [auteur] de nombreuses Collectanea
historica sur Laupen, le Pays de Vaud, le Simmental », voir Leu X 107, Holzhalb III 97-98, DHBS IV 76.
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Actes et pièces divers (en partie datés), 1584-1654 – « Concept-Buch »
des Lauds des fieds nobles du Pays de Vaud, commencé par moy Samuel
Gaudard J. U. Doct. et Commissaire General de la Republique de Berne
Ao 1660[-1672]», [62] p., 17 f., 1584-1654/1660-1672
1 registre
« Registre des Lauds de fieds nobles du pays de Vaud liquidez
depuis l’establissement en charge de premier commissaire
de Leurs Excellences de moy [Abraham] Du Bois que fut
le 13 Mars 1673 soubs la prefecture de Monseigneur le Thresaurier
Wurstemberguer […] », 128 p., 1673-1677
1 registre. Avec répertoire au début de volume
« Concept des expéditions de lauds de fieds nobles expediez
par moy A[braham] Dubois soubs la prefecture de monseigneur
le Thresaurier Wurstemberger, commencé en l’année 1672 […]
et de ceux qui ont esté expediez dès l’establissement en charge
de moydit A. DuBois en qualité de premier Commissaire de L. Ex.,
qui fut le 13 mars 1673 […] item a cause des fieds nobles
du Gouvernement d’Aigle », 81 f., 1672-1683
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Livre de Compositions des lauds, des Fieds nobles du pays de Vaud
qui sont escheûs et ont esté scellez pendant la Prefecture de Magnifique
et tres honoré seigneur Jean Rodolph Sinner Thresaurier des Finances
du Pays de Vaud pour L. E. de Berne », 30, [73], [43] p., 1685-1697
1 registre
« Livre de Compositions des Lods de fiefs nobles du pays de Vaud,
avec les Sigilations d’iceux, ainsi qu’ils ont êté corroborés ensuitte
par LL. EE. des deux Cents, commencé sous la fin de la prefecture
de Sa Grandeur l’Illustre Magnifique & très honoré Seigneur Samuel
Frisching Seigneur de Rumliguen Trésorier des finances provenantes
du païs de Vaud & du Conseil Etroit de la Ville de Berne, par Jean
Friderich Steck,432 premier Commissaire de LL. EE. dudit Berne
dès le 6e Juillet 1707 et du [sic] depuis continué sous la prefecture
des Seigneurs Thresauriers suivants jusqu’au 12e May 1718 », [275] p.,433
1707-1718
1 registre
« Verzeichniß, der von M[eine]n H[och]g[eachten] H[er]ren Weltsch
Sekelmeister und Venner genehmigten Lehens-Unterwerfungen.
Angefangen den 28ten Junii 1783 »,434 12 p., 1783-1787
1 registre en allemand (en grande partie vide)
« Sigillation Buch [Daniel] Fischer »,435 [35] p., 1703-1705
1 registre en allemand et en français (en grande partie vide)436
« 4[e] & 5[e] Sigilla[ti]on [des lods de fiefs nobles et arrière-fiefs]
de Mr. [Jean-Frédéric] Steck le fils »437, 84, 89 p., 1709-1719
1 registre
432
Sur Johann Friedrich – Jean-Frédéric – Steck II (1673-1726), commissaire général au Pays romand de 1709 à 1718, CC
1710, bailli de Trachselwald 1718-1724, voir Leu XVII 610, DHBS VI 330.
433
Dont passablement vides.
434
Registre des assujettissements à fief approuvés par le trésorier romand et les bannerets, commencé le 28 juin 1783 et allant
jusqu’au 18 avril 1787.
435
Comprenant le paiement des lauds et des émoluments et sigillations. – Sur Daniel Fischer (1668-1706), – fils de Franz
Ludwig Fischer (1642-1708) –, CC 1701, commissaire général au Pays romand de 1702 à 1706, voir Leu VII 132, Holzhalb
II 284. – Manque dans le DHBS. – En 1706, Daniel Fischer est encore en charge. Voir ACV, Bc 44.
436
Avec un supplément détaché contenant les comptes des lauds payés.
437 e
4 sigillation : Yverdon, Moudon, Payerne, Morges, Romainmôtier, Nyon, Lausanne ; 5e et dernière sigillation : rière
Vevey, Lausanne, Payerne, Romainmôtier, Avenches, Moudon, Yverdon, Morges. – Sur Johann Friedrich – Jean-Frédéric –
Steck II (1673-1726), commissaire général au Pays romand de 1709 à 1718, CC 1710, bailli de Trachselwald 1718-1724, voir
Leu XVII 610, DHBS VI 330.
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« Sigillations [Nos 1-11] de M. le Comm[issai]re [Général]
Fr[ançois] Louis Lerber, 1718-1731 »,438 1718-1731
1 registre d’onglets
« Sigillations [Nos 1-9] de Mons[ieu]r le Comm[issai]re G[éné]r[al]
Jean Rodolph Lerber,439 1732-1743 », 1732-1743
1 registre d’onglets
« Sigillations [Nos 1-9] du Commissaire General François Louis Lerber
le fils,440 vol. I, 1744-1752 », 1744-1752
1 registre d’onglets
« Sigillations [Nos 10-16] du Com[missai]re General Franç[ois]
Louis Lerber le fils Sigillations du commissaire général François
Louis Lerber le fils, vol. II, 1753-1761 », 1753-1761
1 registre d’onglets
« Sigillations [Nos 1-9] du Commissaire General Samuel Steck,441
1762-1770 », 1762-1770
1 registre d’onglets
« Sigillation[s] », 175 f., 1763-1769
1 registre
« Sigillations [Nos 1-12] du Commissaire General J[ea]n Albert Steiguer,442
1771-1782 », 1771-1782
1 registre d’onglets
« Sigillations [Nos 1-3 du commissaire général Rudolf Gabriel Manuel],443
1783-1785 », 357 p., 1783-1785
1 registre
« Livre de Registrature des Amortissemens rière les Balliages de Avenches,
Payerne, Moudon, Oron, Yverdun, Romainmotier et Lausanne. Tome 1 »,
708 p., 1741-1783
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Livre de Registrature des Amortissemens rière les Balliages de Morges,
Aubonne, Nyon, Bonmont, Vevey, Villeneuve, Aigle et Gessenay,
Rougemont, Romainmot[ie]r. Tome II », 688 p., 1718-1787
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Livre de Régistrature des Amortissements rière les Balliages [sic]
de Lausanne. Tome 3 », 37 p., 1779-1787
1 registre (en grande partie vide)
« Amortérisations du Pays de Vaud. 1er registre »444 – « Urbar
über die Amortérisationen W[elschen] Lands », 388 f., 1745-1766
1 registre. Avec répertoire en début de volume
438
Sur Franz Ludwig – François-Louis – Lerber II (1688-1733) – fils de Franz Ludwig Lerber I (1648-1720) –, CC 1718,
commissaire général au Pays romand de 1718 à 1731, « erster Salzdirektor Roche » 1731-1733, voir Leu XII 78, Holzhalb III
533.
439
Sur Johann Rudolf – Jean-Rodolphe – Lerber (1692-1753), CC 1727, « General Commissarius welscher Landen » 1731 à
1743, « Sechszehnerherr zu Wäberen bey der Besatzung von 1745 », bailli de Thorberg 1745-1751, conseiller 1755 [?],
« Kirchmeyer vom Rath 1756 », voir Holzhalb III 533, DHBS IV 502.
440
Sur Franz Ludwig – François-Louis – Lerber III (1709-1785), commissaire général au Pays romand de 1743 (ou 1744) à
1762, CC 1745, bailli de Romainmôtier 1762-1768, conseiller 1775, « Ohmgeltner des Raths 1780, Salzdirektor des Raths
1784 », à plusieurs reprises délégué à la Diète entre 1779 et 1782, bourgeois d’honneur de Gilly en 1767, voir Holzhalb III
533-534, DHBS IV 502, DHS VII 645.
441
Sur Samuel Steck (1720-1779), CC 1755, commissaire général au Pays romand de 1762 à 1771, bailli de Lenzbourg 17711777, « Amtsstatthalter zu Arburg 1778 », voir Holzhalb V 637, DHBS VI 330, Guide (1993) 20.
442
Sur Johann Albrecht von Steiger (1732-1805), seigneur de Monnaz jusqu’en 1754, « Unter-Commissarius der welschen
Landen 1762, des großen Raths 1764, Großweibel 1770, Ober-Commissarius 1771[-1783], Landvogt gen Thorberg 1783 [i.
e. 1784-1790] », voir Holzhalb V 616, VI 33, DHBS VI 341, Guide (1993) 20.
443
Sur Rudolf Gabriel Manuel (1749-1829), « Unterkommissarius 1771, Oberkommissarius [der welschen Landen] 1783[1789], des großen Raths 1785 », membre actif de la Société économique de Berne et de la Société d’histoire naturelle,
historien et économiste, voir Holzhalb IV 32, DHBS IV 657, Guide (1993) 20, DHS VIII 213.
444
Inscription sur le dos du volume.
76
Bl 107
Bl 108/1
Bl 108/2
Bl 108/3
Bl 109
Bl 110
Bl 111
Bl 112
Bl 113
Bl 114
Bl 115
Bl 116
Bl 117/1-2
Bl 118
Bl 119
« Urbar über die Amortérisation[s] W[elschen] Lands, T. II », 108 f.,
1760-1770
1 registre
« Livre de sigillation ou acquis [des] Laodes riere Hermenges [Hermenches]
dès l’année [sic] depuis le 28e fevrier 1732 », [36], [52] p., 1732-1754
1 registre
« Livre pour les Lauds de rière Hermenches, & Villarmendraz
[Villars-Mendraz], No 1 », 1753-1778
1 registre
« Livre(s) pour les Lauds de rière Hermenches commencé
au 10e may 1779, No 2 », 1779-1798
1 registre
« Sigillation des Lauds dûs et composés pour le Château de La Sarra[z]
dès le 1er 7bre 1767, jusqu’à cette datte 1er 7bre 1768 », [16] p., 1767-1768
1 cahier
« Second Registre des Lodz des seigneurs de Rolle, Mont […] », [184] p.,
1578-1587
1 registre
« Registre des Laods riere les franchises de Rolle », 34 p., [1700-1743]
1 cahier
Transformation de l’hommage taillable d’honnête Nicolas fils d’Etienne
Avy, autrement Diedey, en hommage franc et libre, par les commis Jérôme
Manuel, boursier du pays dernier conquis [?], et Pierre d’Erlach, bailli
de Lausanne, 9 mars 1563
1 rotulus de 6 membranes445
« Livre de Sigilations pour la Baronnie du Châtellard. Etabli l’année 1776
par J. Rosset Recev[eu]r. Fini l’année 1779 », 195 p., 1776-1779
1 registre446
« Livre de Sigillations pour la Baronnie du Châtellard. Etabli l’année 1780
par J. Rosset Recev[eu]r. P[ou]r les années 1780, 1781, 1782, 1783, 1784,
1785, 1786, 1787 et 1788 = 9 ans », [175] p., 1780-1788
1 registre447
« Livre de Sigillation pour les Lods de rière Romanel & le Mandement
de Dommartin commencé en 1778 », 201 p.,448 1778-1797
1 registre449
« Registre de tous les Lauds écheus à Leurs Excellences à cause des fiefs
dépenda[nt] de leurs maisons de Rueyre et Desaley annexées à leur château
d’Oron depuis l’an [16]99 », 134 p., 1700-1719
1 registre. Avec répertoire en début de volume450
Registre(s) de sigillation des lauds en faveur de la ville de Lausanne,
à cause de l’Abbaye de Montheron, rière divers lieux, 1549-1568
1 cahier et 1 registre451
« Compositions faictes au village de Boulens » : Registre de sigillation
des lauds et rentier pour la commune de Boulens, 7 f., 1568-1609
1 cahier
« Compositions de Laods faictes à Vufflens La Ville es années 1671
et 1672 » : Registre de sigillation de lods fait à Vufflens-la-Ville, [19] p.,
1671-1672
1 cahier
445
Acheté par les ACV en octobre 1966.
Provenant des Archives de la commune de Montreux en 1974.
447
Provenant des Archives de la commune de Montreux en 1974.
448
Il manque les pages 1 à 6.
449
Provenant des Archives communales de Dommartin en 1972.
450
Provenant des Archives du Tribunal de district d’Orbe.
451
Provenant Archives de la commune de Cugy (Bl 117/1) et de la commune de Pailly (Bl 117/2) en 1961.
446
77
Bl 120
Bl 121
Bl 122
Bl 123
Bl 124
Bl 125
Copie d’actes touchant les villages de Begnins, de Dully, du Mont … levés
par divers notaires, [22] p.,452 1451-1463
1 cahier
Registre de sigillation des lauds rière le bailliage d’Avenches, [37] p.,
[XVIIe s.]
1 cahier453
« Affranchissement des Foccages de Villardmendraz [Villars-Mendraz]
passé par le noble Seigneur dud[i]t Lieu en faveur de ses Ressortissants
le 2e Janvier 1797 », [5] p., 1797
1 cahier454
Perception des lauds rière la baronnie de Grandcour, 1706-1726
1 enveloppe contenant 4 cahiers455
Perception des droits de mutation rière Grandcour, 1798-1803
1 enveloppe contenant 3 cahiers 456
Fragment d’un registre de lauds du notaire Jean Marcuard
rière le bailliage d’Avenches, [14] p.,457 1551-1555
1 cahier non relié458
Bm
Travaux publics : ponts et chaussées, bâtiments de l’Etat,
1583/1637-1797459
Bm 1/1-37
Manual [Manuaux] de la Chambre économique, 1718-1797
37 registres. Avec répertoire460
Reparationsbuch [Reparationsbücher], 1744-1797
6 registres461
Réparations de bâtiments publics, [1753-1787/1798]
1 boîte
Routes. Generalia du Pays de Vaud, 1698-1790
1 boîte contenant 6 liasses et 2 pièces462
Carte Topographique de la Grande Route de Berne à Genève
avec la juste distance d’une ville à l’autre & la place où les pierres
milliaires sont posées distantes de 1800 toises, mesuré par ordre
de l’Illustre Chambre des Peages, & gravé par P[ierre] Bel Ingénieur
de LL. EE. de Berne. Publié le 1er Fev[rie]r 1783. […] Se vend
chez Jean Anth[oine] Ochs à Berne, François La Combe à Lausanne,
Barthelemi Chirol à Genève & chez l’auteur à Payerne. Par Permission
& Privilège exclusif de LL. EE. de Berne. 15 planches
1 registre
Carte itinéraire et topographique de Berne à Zurich et Zurzach,
par Pierre Bel, ingénieur, 1787
1 registre
Plans et devis de corrections de rivière et ponts, 1749
1 boîte contenant 17 plans et 1 devis
Bm 2/1-5
Bm 3
Bm 4
Bm 5463
Bm 6
Bm 7
BX
Atlanten 38,
Atlanten 221
452
Folios XXXII-XLII.
Provenant des terriers d’Avenches.
454
Arrivé aux ACV avec les terriers de Villars-Mendraz.
455
Rapatrié de Grandcour en septembre 1987.
456
Rapatrié de Grandcour en septembre 1987.
457
Folios I-IV, XLV-XLVIII.
458
Retrouvé dans le C XX 309 (Grandcour) en mars 1992.
459
Cf. Guide (1993) 28.
460
Répertoires détachés pour les volumes 29-32 et 34.
461
Bm 2/1, 2/1 bis, 2/2-5. – Lacunes entre 1767 et 1769.
462
Voir la description dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV.
463
Cf. ACV, GC 1452.
453
78
Bm 8
Bm 9465
Bm 10
Bm 11
Bm 12
Bm 13466
Bm 14
Bm 15
Bm 16
Bm 17/1-2
Bm 18
Bm 19
Bm 20
Bm 21
Bm 22
Bm 23
Bm 24/1
Bm 24/2
Routes du bailliage de Lausanne, correspondance baillivale :
Ponts et chaussées. Employés et ouvriers des routes. Travaux
en général. Routes et ponts divers. Chemins vicinaux. Inspections.
Port d’Ouchy. Dragage de la Veveyse, 1698-1797
1 boîte contenant 15 liasses464
Bailliage de Lausanne, correspondance baillivale : Bâtiments et domaines
de l’Etat en général. Châteaux de Lausanne, d’Ouchy, de Glérolles.
Cathédrale et son cimetière. Bâtiments du Collège et cures des professeurs.
Presbytères et cures diverses. Granges de dixmes, 1583/1755-1797
1 boîte contenant 12 liasses
Routes du bailliage de Morges : Evaluation des propriétés frontières
de ce bailliage pour subvenir aux frais d’entretien des routes,
1744-1746/1781-1783
1 boîte contenant 2 cahiers
Routes du bailliage de Morges : Contribution aux frais de construction
et d’entretien des routes dans le bailliage de Morges. Routes LausanneGenève, dite de l’Etraz, Nyon-Yverdon et autres routes rière Morges.
Pont de la Venoge, etc., 1781-1797
1 boîte contenant 4 registres d’onglets
Routes des bailliages de Morges et d’Aubonne : Route de Lausanne
à Genève, de Morges à Yverdon. Route de Lussery à Gollion. Chemin
de La Lignière à Rolle, 1776-1797
1 boîte
Routes du bailliage de Nyon : Generalia, 1745-1765
1 boîte contenant 9 liasses
Routes du bailliage d’Aubonne : Marchairuz, Etraz, 1772-1782
1 boîte contenant 4 liasses et un plan roulé
Routes du bailliage de Morges : Route Yverdon-Morges, Mauremont,
pont de Lussery, Canal d’Entreroche, 1637/1751-1774
1 boîte contenant 6 liasses
Routes du bailliage de Morges : Grande route de Genève, 1702-1774
1 boîte contenant 17 liasses et des pièces
Route d’Orient de Lausanne-Echallens-Yverdon, 1711-1741/1751-1763
2 boîtes
Route de Vevey-Châtel-Saint-Denis, 1733-1775
1 boîte contenant 2 liasses et 1 registre
Route d’Essertes à Oron-le-Châtel, 1769-1797
1 boîte contenant 3 registres d’onglets et 1 cahier
Route de Lausanne à Berne par le Jorat : Digues de la Broye, 1743-1791
1 boîte contenant 14 cahiers et 2 registres
Route de Lausanne à Vevey, Vevey-Châtel-Saint-Denis : Digues
de la Veveyse. Cully-Cornes de Cerf. Lausanne-Belmont, 1766-1797
1 boîte contenant 16 cahiers, 1 registre d’onglets, 1 liasse et 1 pièce
Route de Moudon à Vevey, dite de Carouge aux Gonelles, 1762-1776
1 boîte contenant 14 « documents », 4 registres, 3 cahiers et 2 registres
d’onglets
Route de Moudon à Yverdon, 1766-1794
1 boîte contenant 3 cahiers et 2 registres d’onglets
Grande route du Jorat, de Lausanne à Moudon, 1698-1776
1 boîte contenant 17 liasses
Grande route du Jorat, de Lausanne à Moudon, 1730-1753
1 boîte contenant 5 cahiers, 3 liasses et 1 pièce
B X 499
B X 505-509
B X 500-503
464
Liasses numérotées de 1 à 16, la liasse No 15 manquant. – Voir la description dans l’inventaire à la salle de lecture des
ACV.
465
Concernant les cotes Bm 9 à Bm 29, voir la description dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV.
466
Voir la description dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV.
79
Bm 25/1
Bm 25/2
Bm 26
Bm 27
Bm 28
Bm 29
Bm 30
Bm 31
Bm 32
Bm 33
Bm 34467
Bm 35468
Bm 36/1-3
Bm 37
Bm 38
Bm 39/1-2
Bm 39/3
Bm 40
Bm 41
Route de Lausanne à Vevey : Route de Lavaux, 1727-1770
1 boîte contenant 9 cahiers, 5 liasses et 1 pièce
Route de Lausanne à Vevey : Route de Lavaux, 1712-1777
B X 511
1 boîte contenant 21 liasses, 2 cahiers, 4 « documents », 1 pièce et 1 rouleau
Routes du bailliage de Moudon : Routes de Moudon à Payerne, 1742-1780
1 boîte contenant 18 liasses, 3 « documents » et 1 cahier
Routes du bailliage d’Yverdon : Route Yverdon-Yvonnand, 1728-1776
1 boîte contenant 9 liasses
Route des bailliages d’Oron et de Payerne, 1698-1754
1 boîte contenant 3 liasses, 1 plan et 1 pièce
Routes du gouvernement d’Aigle, 1712-1752
1 boîte contenant 9 cahiers et 10 « documents »
Construction du grand pont de Bressonnaz, 1701
1 boîte
Mémoires et pièces du pont de Vevey sur la Veveyse, 1782-1783
1 registre d’onglets
« Comptes pour la construction du Pont de Vevey sur la Veveyse
en 1727 & 1728 », 1727-1728
1 registre d’onglets contenant 1 cahier de 42 p.
« Grand Livre pour les Journées relatives à la construction du Pont de
Salavaux, sur la Broye, à l’embouchure de cette rivière dans le Lac de
Morat, au Bailliage d’Avenches, dans les années 1751 à 1754 »,
33, 125 p., 1751-1754
1 registre
Digues et cours du Rhône entre les Etats de Berne et du Valais. Contestations entre La Tour-de-Peilz et les communes riveraines, etc., 1774
1 liasse
Dossier relatif aux travaux de correction des Bayes de Clarens
et de Montreux, par M. [Nicolas] Céard (ancien ingénieur en chef
français),469 1794
1 liasse
Compte général pour les réparations faites à la grande église [cathédrale]
de Lausanne, 1747-1749
3 registres
Compte abrégé des réparations et faits à la grande église [cathédrale]
de Lausanne pendant les années 1747, 1748, 1749, par l’architecte
[Gabriel] de la Grange, avril 1767
1 registre
Eglise cathédrale de Lausanne : Comptes des réparations, 1768-1774
1 registre
Copies de documents concernant le canal d’Entreroches, 1582-1701
2 cartables dans 1 enveloppe470
Pièces originales concernant le canal d’Entreroches, 1642-1773
1 enveloppe
Photocopie d’un document de 1707 concernant le pontenage du Pont-Morin
sur la Broye (près de Moudon). Signé Abraham Dubois, 1707
1 enveloppe471
« General-Bilanz über den Kostens-Aufwand folgender Straßenwerke
[…] : Aergäüische Landstraßen […] Milden und Vivisstraß […] Milden
nach Losanenstraß […] Straß von Milden auf Bressonaz […] der Statt
Aubone Steür an ihre Straßen […] nahmhaffte Straßenarbeit hinder Boulex
467
Cf. ACV, Bb 11, Bm 43 et GC 726 A et B.
Cf. ACV, GC 737-739.
469
Sur Nicolas Céard (1745-1821), voir DHBS II 450-451.
470
Voir la description dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV.
471
L’original se trouve aux Archives d’Etat du Valais.
468
80
Bm 42473
Bm 43
u[nd] Epalinges […] Straß von Roll nach Neüs […] Straß von Milden
nach Petterlingen […] », [6] p., 1766-1782
1 carnet472
Livre de connaissance pour la bâtie de Vuagnard (mur de protection
contre les débordements de la Baye de Montreux, construit et entretenu
par les propriétaires intéressés), 1754-1878
1 registre
Limitation du cours du Rhône, faite par ordre des deux Hauts Etats de Berne
et du Valais, conforme aux plans géométriques qui ont été dressés à ce sujet
et signés respectivement le 29 novembre 1760, 151 p., 1760
1 registre. Avec répertoire des actes en début de volume474
Bn475
Commerce et industrie, 1386-1834476
Bn 1/1
« Le Livre des Peages du Pays de Vaud », 541 p., [1537-1706]
1 registre477
« Manual(e) der Direction Weltscher Zöllen »,478 1695-1798
34 registres479
« Répertoire(s) des Registres-protocoles de la Chambre des Péages
& Routes du Pays de Vaud », [1697-1798]
2 registres480
« Urbar oder Großes Zoll-Buch der Landschafft Waadt »,481 1209 p.,
[XIVe-XVIIIe s.]
1 registre
« Urbar oder Großes Zoll-Buch der Landschafft Waadt », 916, [46] p.,483
[XIVe-XVIIIe s.]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Mandats souverains relatifs au commerce. Recueil de supplications
et d’ordonnances, 1786484
Ordonnances de Berne sur le commerce des blés et des comestibles, etc.,
53 p., 1795-1798
1 registre. Avec répertoire au début de volume
« Waaren In-, Aus- und Durchfuhr – Importation, Exportation & Transit
des Marchandises : Rapport de la Commission d’Experts, 1769 »,
41, [7], 12 p., 1769
1 registre (en allemand)
Correspondance baillivale : Police sur la presse (1759-1786). Imprimeries,
privilèges (1763-1797). Contre-façons, libelles, livres (d’église ou d’écoles,
irréligieux ou immoraux) (1698-1796). Cartes et estampes. Feuille d’Avis
de Lausanne (1781-1797), 1698-1797
1 boîte
Bn 1/2-35
Bn 2/1-2
Bn 3/1
Bn 3/2482
Bn 4
Bn 5
Bn 6
Bn 7
B VIII
472
Contient des chiffres pour les années précédentes et les routes « vaudoises ».
Cf. ACV, GC 1345/2, 18 et 19.
474
Désignation du titre par Pierre-Antoine Baron. – Signature de François de Rovéréaz.
475
Cf. ACV, Br 65-66.
476
Cf. Guide (1993) 28.
477
Inscription sur le dos : « Ce Registre n’est pas un Manual ou Protocole, mais plustôt un Recueil de Concessions & de
Tarifs des Péages & Pontonages du Pays de Vaud ».
478
Inscription sur le dos : « Welsch Zoll-Kammer Manual » (Manual de la Chambre romande des péages).
479
32 volumes avec répertoire, 3 volumes de répertoires séparés pour les registres 30, 31 et 32. – Le premier volume.
480
Les répertoires paraissent « incomplet[s], [l’archiviste] ayant trouvé les cahiers épars parmi d’autres papiers, lors de la
révision des Archives, en septembre 1848. A. Baron, archiviste ».
481
Registres de lettres relatives aux péages dans le Pays de Vaud.
482
Copie de Bn 3/1.
483
Les pages 783 à 836 sont vides.
484
Manquant depuis 2008.
473
81
Bn 8
Bn 9
Bn 10
Bn 11
Bn 12
Bn 13
Bn 14
Bn 15
Bn 16
Bn 17
Bn 18
Bn 19
Bn 20
Bn 21
Bn 22
Bn 23
Bn 24
Bn 25
Correspondance baillivale : Permissions pour les importations de vins
et liqueurs étrangers, 1758-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Péages et douanes (1758-1797). Saisies
et confiscations de marchandises. Agriculture. Commerce et industrie.
Vente de tabac (1756-1787). Colporteurs et artisans ambulants, 1756-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Monnaie et assignats. Péages et douanes
(pontonage, bureaux, employés, tarifs, contrebande). Postes et messageries
(bureaux, tarifs, diligences, courriers), 1755-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Agriculture, commerce et industrie. Arts
et métiers. Navigation et roulage. Auberges, logis, cafés, pintes, 1672-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : Subsistance (grains, denrées, pain, pommes
de terre et autres légumes, commerce). Greniers (graines, achats, ventes,
voitures, mesures). Vente du pain. Etat des récoltes, 1574-1797
1 boîte
Péages : Generalia. Fonctionnaires des péages (traitements et attributions).
Règlements. Fermes des péages. Réorganisation de 1778, 1669-1780
1 boîte
Péages : Generalia. Transit intérieur et extérieur. Sels, vins, 1695-1778
1 boîte
Péages : Generalia. Tableaux de revenus généraux. Tarifs. Saufs conduits.
Traite foraine. Franchises et exemptions. Abus et irrégularités. Ordonnances
souveraines, 1656-1776
1 boîte
Péages en général et en particulier. Transit des marchandises. Pontonage
de Saint-Maurice (Valais) et de Bressonaz (Moudon), 1569-1809
1 boîte
Péages. Bailliage d’Aubonne. Ponts Allaman et d’Aubonne, 1735-1779
1 boîte
Péages. Bailliage de Lausanne. Maison de péages et halles d’Ouchy.
Franchises de la ville de Lausanne. Exemptions prétendus de Savoyards.
Péage de Cully, 1695-1797
1 boîte
Péages. Bailliage de Lausanne. Saisies, conflits, règlements et indemnités,
1701-1777
1 boîte
Péages. Château de Lausanne, 1696-1738
1 boîte
Péages. Bailliage de Morges, cas particuliers. Péage de Cossaonay,
1548-1762
1 boîte
Péages. Bailliage de Morges. Generalia, tables de revenus du péage
de Morges, Papegay ; commis et sous-commis ; conflits au sujet des paners
ou gagne-deniers ; halles, dives, 1570-1797
1 boîte
Péages. Bailliage de Moudon. Pontonage de Bressonaz (Moudon), exemption de pontonage pour Moudon et autres communes (1707), 1698-1756
1 boîte
Péages. Generalia. Bailliages de Moudon et d’Oron, pontonages d’Oron
et de Palézieux, 1701-1776
1 boîte
Péages. Bailliage de Nyon. Bureau de Saint-Cergue et de Coppet.
Logement du commis. Contrebande, divers, 1695-1788
1 boîte
82
Bn 26
Bn 27
Bn 28
Bn 29
Bn 30
Bn 31
Bn 32
Bn 33
Bn 34
Bn 35
Bn 36
Bn 37
Bn 38
Bn 39
Bn 40
Péages. Generalia. Bailliage de Nyon. Tarifs. Halles. Commis.
Excemptions prétendues et réelles, 1571-1781
1 boîte
Péages. Bailliage de Nyon. Transit, notamment depuis la Bourgogne,
voiturages depuis Saint-Cergue. Commerce des blés et vins. Commerce
et contrebande du bois. Cas particuliers, 1695-1788
1 boîte
Péages. Bailliage de Romainmôtier (Vallorbe, La Vallée). Bailliage
médiat d’Echallens. Péage de Château-d’Oex, 1674-1776
1 boîte
Péages. Bailliage de Vevey. Cas particuliers. Péage de Villeneuve.
Transit. Exemptions (Aigle et Saint-Maurice, Valais). Consigne des bacs,
etc., 1695-1780
1 boîte
Péages. Bailliage de Vevey. Commis et sous-commis. Halles de Vevey
et droits de halage. Franchises et exemptions. Difficultés douanières
avec Fribourg, notamment au sujet du commerce des fromages, 1646-1779
1 boîte
Péages. Bailliage d’Yverdon. «Général et particulier», 1712-1779
1 boîte
Péages. Douanes et transit à l’extérieur : la France, la Savoie, le Valais
et le canton de Fribourg, 1665-1789
1 boîte
Compte général de l’administration des péages, 1782-1795
1 boîte
Port d’Ouchy, 1687-1811
1 registre d’onglets
Ports d’Ouchy et de Morges. Constructions, réparation et curage.
Bâtiments des douanes de Morges, 1760-1796
1 boîte
Navigation sur les lacs Léman et de Neuchâtel. Règlements. Pièces
concernant la batellerie. Ports de Morges et de Grandson, 1700-1788
1 boîte
Pièces diverses relatives aux péages, 1544-1797
1 boîte
Pièces relatives aux monnaies. Monnaies diverses ayant cours
ou interdites. Valeur. Trouvailles. Assignats. Procédures pour fauxmonnayeurs, 1663-1797
1 boîte
Pièces relatives (a) au commerce : mandats ; commerce des graines,
des porcs, du vin, des spiritueux ; affaires commerciales entre
particuliers ;485 (b) à l’industrie : ordonnances diverses ; fabriques
d’indiennes ; plantations de mûriers ; houillères de Paudex ;486
hauts fourneaux de la vallée de Joux, salines de Bex, 1679-1800
1 boîte
« Livre de Recueil de toutes les choses utiles qui n’ont point de livre
destiné à les contenir, comme de tous articles quelconques d’affaires,
de comerce et autres spécifiées ou à spécifier en gros, au premier feuillet
de ce livre, intitulé portatif lequel est séparé du présent livre non portatif ;
le tout pour conduitte ; et couchées par écrit attache ou couture, dans
celuÿ des deux livres séparés et formant ensemble ledit livre de recueil,
auquel elles appartiendront, et dont l’un est intitué portatif, l’autre
485
Cf. ACV, Bk 63/1-3.
Les documents concernant les houillères de Paudex ont été versés à une date inconnue (avant 1981) aux ACV, Bt 21
(Paudex, Wagner, houillères).
486
83
Bn 41
Bn 42
Bn 43
Bn 44/1-2
Bn 45
Bn 46
Bn 47
Bn 48
Bn 49/1492
Bn 49/2
Bn 49/3
Bn 49/4494
Bn 49/5
Bn 49/6
Bn 49/7
non portatif enfin dont celuÿ ci est le non portatif »,487 1779
1 registre d’onglets
« Description du Longuelt488 de riere le balliage d’Yverdon Ao 1690» –
«Remarques & Objections faittes sur cette description du Lombguelt
de riere le Balliage d’Yverdon contre les droits & franchises que quelques
communes & vassaux pretendent d’en avoir 1690 », [2], 44 f., 31 p., 1690
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Tarif des Droits489 de Leurs Excellences de Berne », [27] p., [1699-1714]
1 registre
« Instructionen Buch für das Zoll Bureau zu Vivis de Ao 1782 »,490 [99] p.,
1782-1797
1 registre en allemand et en français
« Livre(s) d’ouvrage »491 de « Monsieur Borrel », 1784-1792
2 cahiers
Livre du sel et de la poudre tenu par Georges-Benjamin Mestrezat,
commis du sel à Echallens dès 1767 – Copie de lettres et circulaires
reçues par le Tribunal du district d’Echallens, 188 p., 1802
1 registre
Rôle du bétail rière le bailliage de Moudon, 1774
1 boîte
Rôles du bétail rière le bailliage de Moudon, 1776-1797
1 boîte
Bailliage de Moudon. Pièces économiques : prix courants divers,
livres de comptes, 1742-1834
1 boîte
Pièces annexes au « Registre des causes de peages, qui ont esté
demenées au chasteau de Lausanne » (Bn 49/2), 1695-1719
1 enveloppe
« Registre des causes de peages, qui ont esté demenées au chasteau
de Lausanne »,493 [263] p., 1699-1724
1 registre
Correspondance et rapports relatifs aux péages de Vevey
et à la construction, puis à l’entretien de la route Vevey-ChillonVilleneuve, 1699-1776
1 enveloppe
Registre du Bureau des bois de Crassier au bailliage de Nyon, 1788-1789
1 enveloppe
Vidimus d’actes dépendants du Bureau des péages, 1789
1 enveloppe
Procès traités au Tribunal de Nyon entre le sieur Bégoz et le commis
des péages de Nyon, 1789-1790
1 enveloppe
Correspondances relatives aux routes et péages de Lavaux touchant
la route Vevey-Chillon-Villeneuve, 1744
1 enveloppe
487
Contient : Tarif des halles de Vevey ; règles ; règlements ; ordres ; ordonnances ; mandats ; lois ; réformes ; drois, doctrines ; hallages ; péages ; pontonages ; censes ; dixmes ; conditions ; traités ; exploitations de toutes les choses et effets
royaux de Banque, de C[ompagn]ies, de particuliers, etc. Affaires concernant Vevey.
488
Ohmgueld, ohmguelt : Droit sur la vente du vin dans les auberges et cabarets (voir Pierrehumbert 1926, 396).
489
« Petit Péage du Païs de Vaud », « Droit du Port de Morges », « Saufconduit », « Tarif pour le Bois ».
490
Instructions pour le Bureau des péages de Vevey.
491
Livres de raison, comprenant aussi le traitement des tissus (Bn 44/2).
492
Bn 49/1-3 dans une boîte. – Bn 49/1-7 : Bureau des péages, 1695-1790.
493
Inscription sur la couverture : « Livre pour inscrire les causes des Peages ».
494
Bn 49/4-7 dans une boîte.
84
Bo495
Militaire, 1574-1865496
Bo 1
« Fuhrwesen. Tom. VI. Welschland » : Militaires bernois. Service
du train et de la remonte. Dénombrement des chevaux, 1672-1775
1 registre d’onglets
Militaires bernois, 1724-1794
1 boîte contenant 1 cahier et 1 enveloppe
Militaires bernois. Service à l’intérieur ; instruction, exercices ordinaires ;
recrues, écoles, camps, etc. ; arsenaux, armements, etc. Officiers, musique,
tambours et fifres ; solde et rations. Invalides de la guerre de Villmergen
de 1712. Service à l’étranger ; capitulés en Piémont, etc. ; dates et actes
de congés et décès militaires. Pensions d’invalides, 1756-1797
1 boîte
Correspondance baillivale. Militaire bernois. Service à l’intérieur.
Organisation ; armes, invalides, soldes. Invalides de la guerre
de Villmergen de 1712. Abbayes et sociétés de tir, 1577-1797
1 boîte
Correspondance baillivale. Militaire bernois. Service à l’étranger :
Capitulés en France, en Piémont, en Hollande, etc. Service à l’étranger
non capitulé, 1699-1797
1 boîte
Abbayes. Arsenaux. Conseil de guerre ; mandats. Cordon de troupes
à la frontière. Enrôlements. Exercices militaires ; revues, prestations
des communes et des particuliers. Chambre des recrues. Armes égarées
ou échangées. Gardes. Mandats baillivaux. Prix de tir. Procédures militaires.
Officier d’Hausse-Col. Rôles. Signaux. Tambours et fifres. Pièces relatives
à la guerre de Villmergen de 1712, 1607-1797
1 boîte
Service étranger : Rôle des officiers du Régiment Ernst, 1673-1789
1 boîte
Inventaire et correspondance : Rôles des soldats du bailliage de Morges
(1613-1699) ; Rôles des hommes levés pour le «Secours de Genève»
(1699) ; Etats des chevaux du bailliage de Morges, propres à la guerre ;
Inventaire des poudres, plombs et mèches ; Lettres diverses relatives
au militaire (XVIIe s.), 1613-1699
1 boîte
Rôles des troupes : Rôles du Régiment de Morges (1751, 1768, 1770,
1772, mai 1778, 1779, 1783-1786, 1793) ; Rôle des vétérans et invalides
du Régiment de Morges (1782), 1751-1793
2 boîtes
Rôles du Régiment de Nyon, 1777-1789
1 boîte
Rôle général rière le bailliage de Lausanne, tant des trois élections
de 6000 hommes que du «Secours de Genève» de 1200 hommes,
comme aussi de tous les autres hommes et soldats capables de porter
les armes rière le bailliage, 1621
1 registre
Arsenal et garde des signaux : Registre des contributions de guerre
et de l’inventaire de l’arsenal (Lausanne, 1664-1769) ; Registre
concernant la garde des signaux, etc. (1682-1756), 1664-1769
1 registre
Rôles des soldats au service étranger enrôlés à Echallens et état
de l’argent de guerre déposé au château d’Echallens, 1700-1785
1 cartable contenant 3 cahiers
Bo 2
Bo 3
Bo 4
Bo 5
Bo 6
Bo 7
Bo 8
Bo 9/1-2
Bo 10
Bo 11/1
Bo 11/2
Bo 11/3
495
496
B II
Les cotes Bo 29-30 et 45-50 ne sont pas utilisées.
Cf. Guide (1993) 28-29.
85
Bo 12
Bo 13
Bo 14
Bo 15
Bo 16
Bo 17
Bo 18
Bo 19
Bo 20
Bo 21
Bo 22/1-2
Bo 23
Bo 24
Bo 25
Bo 26/1-4
Bo 27
Bo 28
497
498
Rôle sur le recrutement militaire fait dans le bailliage de Lausanne, 1706
1 registre
Militaire. Bailliage de Lausanne. Rôle des milices. Enrôlements.
Service étranger, 1729
1 boîte
Enrôlements dans le bailliage de Lausanne, 1730-1746
1 registre
«Registre pour les Enrollements [dans le bailliage de Lausanne]
commencé le 22e Aoust 1746», 169 f., 1746-1796
1 registre
« Régi[s]tre touchant le Gi[è]te de Guerre du Bailliage de Lausanne
commencé en 1793 », [31] f., 1793-1797
1 registre
Revue de l’argent des contributions de guerre de la paroisse de Corsier,
[34] p., 1686-1767
1 registre
Revue de l’argent des contributions de guerre de la paroisse de Glérolles,
soit Saint-Saphorin/Lavaux, [33] p., 1686-1767
1 registre
« Rolle de tous les hommes estants manants en la ville de Lustry
faict le XXVIIe may 1596 », 1596
1 registre
Livre d’enrôlement du bailliage d’Yverdon, 1739-1803
1 registre
Registre du Conseil de guerre pour le bailliage de Vevey, 1667-1668
1 registre
Militaire, mandats de revues, contributions, inventaires d’arsenal, etc. ;
bailliage de Lausanne, 1768-1798
2 registres
Documents militaires du bailliage de Moudon : revues, rôles,
réquisitions, signaux d’alarme, etc., 1791-1800
1 enveloppe
« Denombrement de l’argent militaire des quattre Mandements d’Aigle,
en l’année 1668 », 106 f., 1667-1704
1 registre
Ordre de Leurs Excellences du Conseil de Guerre à Monsieur [Ferdinand]
de Rovéréa,497 Major du Départment et du Régiment de Morges,
de communiquer aux Publics qui en relèvent le Projet par Elles approuvé
d’une nouvelle formation & réparation du Charroir militaire de ce Régiment,
contenu dans le Mémoire & la Tabelle ici annexés. [s. l.] : [s. n.], 1793,
16 p., 1 f. dépl. (in-4)
1 brochure (imprimée)
Procès-verbaux des assemblées du Département d’Aubonne et copies
de lettres émanant du chef dudit départment, 1690-1798498
4 registres
« Livre consernant [sic] le Gi[è]te de Guerre du Balliage de Moudon,
dans lequel le soussigné a transcrit toutes les pièces détachées qu’il yavoit
à ce sujet dans le Buffet de la Grand[e] Chambre du Chateau de Lucens ;
dès la formation dud[i]t Gite de Guerre jusqu’à cette datte. En foy signé
à Moudon ce 2e Juin 1766. D. Nicaty, S[ecrétaire] B[ailliva]l », 121 p.,
1766-1798
1 registre
Milices du bailliage d’Yverdon, 1706
1 cartable
Sur Ferdinand de Rovéréa (1763-1829), voir DHBS V 580.
Il manque les années 1797 à 1706.
86
Bo 31
Bo 32/1
Bo 32/2
Bo 33/1-4
Bo 34
Bo 35/1-4
Bo 36/1-4
Bo 37
Bo 38/1-2500
Bo 40
Bo 41501
Bo 42
Bo 43
Bo 44
Bo 51502
Abbaye des Fusilliers de Lausanne. Arquebusiers d’Orbe, 1654-1659
1 boîte
Abbaye des Mousquetaires de Cuarnens,499 1612-1796
1 registre
Abbaye de Cuarnens, 1717-1800
10 documents
Règlements pour le tirage du Papegay à Lutry, 1709-1797
4 registres
Papegay : Franchises accordées au Roi du Papegay, 1574-1795
1 boîte
Règlements, réceptions et comptes concernant la Compagnie
des Mousquetaires d’Orbe, 1641-1798
4 registres
Comptes concernant la Compagnie des Chasseurs d’Orbe, 1691-1798
4 registres
Manuel second de l’Abbaye des Martellets de Payerne, commencé
pour l’année 1693, 1693
1 registre
Manuel de l’Abbaye des Greandiers de Romainmôtier, 1745-1865
1 registre et 1 boîte
Morges : Tirage du Papegay, 1715-1787
1 dossier
Romainmôtier : Abbaye des Arquebusiers, 1790-1799
Abbaye des Fusilliers de Lutry, 1737
1 enveloppe
Lois et statuts de l’honorable Abbaye de Denges (photocopie), 1585-1730
1 enveloppe
Note des échutes qui sont dues à la Noble Société de l’Arc, à Vevey, 1749
1 enveloppe
Contrôle de corps, rôles, etc., Yverdon, Grandson, 1777-1784
1 cartable
Bp
Comptes et rentiers, 1477-1876503
Bp 1
Correspondance baillivale : Economie politique. Prêts de capitaux à fonds
perdus. Propriétés tombées en main morte. Avancement de la prospérité
publique, 1586-1789
1 cartable
Correspondance baillivale : Capitaux de l’Etat de Berne. Prêts à intérêts
par lettres de rente hypothécaire, 1782-1797
1 cartable
Correspondance, rapports et comptes du trésorier romand et de la Chambre
des bannerets, 1644-1797
5 boîtes
Comptes du trésorier romand (Welsch-Seckelmeister),504 1777-1798
21 registres
Caisse du trésorier romand, 1790-1798
9 registres
Bp 2
Bp 3/1-5
Bp 4/1-21
Bp 5/1-9
B VII
B VII 692–840
499
Contient : des formules de recettes, des ordonnances religieuses, etc.
Cf. ACV, PP 137.
501
Cf. ACV, PP 137.
502
Cf. ACV, P Bourgeois.
503
Cf. Guide (1993) 29.
504
Page de titre de Bp 4/1 : « Mein Bernhard Von Dießbach, der Stadt Bern Welscher Landen Sekelmeisters Erste Rechnung,
Alles deßelben meines Sekelmeister Amts wegen gehabten Einnehmens [und Ausgebens] […], so ich seith Ostern 1777 biß
Weihnachten 1777 empfangen und bezogen habe. »
500
87
Bp 6/1-2
Bp 7
Bp 8/1-2
Bp 9
Bp 10
Bp 11
Bp 12/1-2
Bp 13505
Bp 13 bis
Bp 14507
Bp 14 bis
Bp 15
Bp 15 bis
Bp 16508
Bp 17
Bp 18
Bp 19
Bp 20a
Bp 20b
Contôles des comptes baillivaux, 1732-1749
2 registres
Caisse du trésorier romand, 1570
1 registre
Ordres et directives du trésorier romand, 1652-1672
2 boîtes
Règlement des bannerets, 767 p., 1687-1778
1 registre
Livrées ordinaires en graines et en avoine dans l’ensemble
des bailliages romands, 1680-1742
1 registre
Vevey, comptes du bailliage, 1764
1 registre
Observations sur les comptes des bailliages romands, 1782-1789/1788-1797
2 registres
Livre de la taille imposée par LL. EE. de Berne rière le bailliage
de Lausanne, 219 p., 1550
1 registre506
Livre de la taille du bailliage d’Avenches, 52 p., 1550
1 registre
Livre du taux et giette de la ville et bailliage de Moudon, 148 f., 1550
1 registre
Taille du bailliage de Moudon (second exemplaire), 1550
1 registre
Livre de la taille du bailliage de Nyon, 108 f., 1550
1 registre
Livre de la taille du bailliage de Romainmôtier, 44 p., 1550
1 registre
Livre de la taille imposée par LL. EE. de Berne en leur bailliage
d’Yverdon pour débriguer le Pays de Vaud, 264 p., 1550
1 registre
« Mantel-Rodel der Weiblen und anderer Ihr Gnaden Dieneren
in dero Weltschen Landt. Angefangen den 25. Martii 1685 », 1685-1733
1 registre
Rentier limitatif des lettres de rente du Château d’Aigle, suivi des Intérêts
dont jouit un Seigneur gouverneur sans en rendre compte. Signé Virat
et Barroud, 271 f., [1765-1766] 509
1 registre
Amodiation des revenus du Pays de Vaud, 1614
1 registre
Projet d’un livre d’Instruction de tous les revenus de vin de LL. EE.
tant en dixmes qu’en censes rière le Pays de Vaud,510 1664-1670
1 registre
Rentier de plusieurs lettres de rente, obligations, cédules, etc.,
appartenant à Samuel Gaudard, commissaire général, 1660511
1 registre
505
Pour, pour Cossonay (dans le bailliage de Morges), ACV, Bp 76.
Voir la liste des localités concernées dans l’inventaire à la salle de lecture des ACV. – Même remarque pour Bp 13 bis à
Bp 16.
507
Cf. ACV, Bp 14 bis.
508
Pour les trois bailliages rendus à la Savoie en 1564, voir ACV, Bs 2, Bs 6-7.
509
Manquant le 8 juillet 1999.
510
Inscription sur la couverture : « Le Rentier du Pays de Vaud, 1656, 1660, 1666, 1668, 1670. Samuel Gaudard et Abraham
Dubois ».
511
Manquant le 26 janvier 2009.
506
88
Bp 22
Bp 23
Bp 25/1-23
Bp 25/24
Bp 26/1-17
Bp 26/18
Bp 27/1-48
Bp 28/1-34
Bp 28/35
Bp 29/1-43
Bp 29/44
Bp 29/45
Bp 30/1-27
Bp 30/28/1-7
Bp 31/1-28
Bp 31/29/1-10
Bp 32/1-43
Bp 33/1-42
Bp 33/43
Bp 34/1-40
Bp 34/41
Procurations données par les nobles du bailliage de Morges à des députés
chargés de se rendre à Payerne le 28 mai pour la liquidation des dettes
du duc de Savoie (copie moderne), 7 mai 1570
1 cartable
Pièces adressées au Trésorier romand, 1620-1797
1 boîte
Comptes du bailliage d’Aigle, 1535-1796
23 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage d’Aigle] : quittances, 1797
1 enveloppe
Comptes du bailliage d’Aubonne, 1702-1796
17 registres
Comptes des réparations au château de Rochefort, [1607 ?]
1 registre
Comptes du bailliage d’Avenches, 1536-1796
48 registres
Comptes du bailliage d’Aubonne, 1537-1796
34 registres
Pièces annexes aux comptes [du bailliage d’Aubonne], 1574-1693
3 pièces dans 1 enveloppe
Comptes du bailliage de Chillon-Vevey, 1536-1796512
1 registre d’onglets513 et 42 registres
Comptes-rendus par le receveur du bailli, 1536, 1555, 1597-1599,
1603, 1613
1 cartable
Remarques du trésorier romand au bailli Gabriel de Diesbach
sur les comptes rendus à la Saint-Michel, 1671
1 enveloppe contenant 1 feuille
Comptes du bailliage d’Echallens-Orbe, 1744-1797
5 boîtes514 et 23 registres
Doublets [des Comptes du bailliage d’Echallens-Orbe], 1562-1797
6 boîtes et 1 registre
Comptes du bailliage de Grandson, 1478-1797515
15 registres, 11 boîtes et 2 registres d’onglets
Doublets [des Comptes du bailliage de Grandson], 1735-1797
10 boîtes
Comptes du bailliage de Lausanne, 1537-1796516
43 registres
Comptes du bailliage de Morges, 1539-1796517
1 registre d’onglets518 et 41 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage de Morges] :
3 pièces (1559, 1672, 1797)
1 enveloppe
Comptes du bailliage de Moudon, 1539-1796519
1 registre d’onglets520 et 39 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage de Moudon] : lauds (1592-1602,
1601-1604), échutes et dîmes (1640, 1644), lettres de rentes, 1592-1644
1 cartable
512
Il manque les années 1540, 1550, 1557, 1575, 1593 et 1620.
Bp 29/1.
514
Bp 30/1, Bp 30/2, Bp 30/3/1-2, Bp 30/4.
515
Il manque les années 1480-1484, 1486-1492, 1495-1499, 1502-1504, 1508/09, 1511-1514, 1520-1524, 1527, 1530-1534.
516
Il manque les années 1589-1594, 1652-1657.
517
Il manque les années 1540, 1549, 1613, 1619, 1697.
518
Bp 33/1.
519
Il manque les années 1541-1552, 1557, 1595, 1657.
520
Bp 34/1.
513
89
Bp 35/1-37
Bp 35/38
Bp 36/1-44
Bp 36/45
Bp 37
Bp 38/1-46
Bp 38/47
Bp 39/1
Bp 39/2
Bp 39/3
Bp 40/1-46
Bp 40/47
Bp 40/48
Bp 41/1-3
Bp 42/1-45
Bp 42/46
Bp 43/1-22
Bp 44
Bp 44 bis
Bp 45
Bp 46
Bp 47
Comptes du bailliage de Nyon, 1539-1796521
8 registres d’onglets et 29 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage de Nyon], dont : sommaire
des censes redimables des cures de Grens, Gingins et Trélex, 1576-1796
1 enveloppe
Comptes du bailliage d’Oron-Hautcrêt, 1537-1796522
44 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage d’Oron-Hautcrêt] :
inventaires des meubles du château d’Oron (1563), liste de lettres
de censes (1732), 1563-1732
1 enveloppe
Comptes d’Oron-Hautcrêt et Palézieux, 1597-1600
1 registre
Comptes du bailliage de Payerne, 1544-1796523
46 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage de Payerne], 1787-1796
1 enveloppe
Comptes de l’avoyer de Payerne à LL. EE. de Berne, 1662-1743
1 registre d’onglets
Comptes du gouvernement de Payerne, 1685-1693
1 registre d’onglets
Comptes de l’avoyer de Payerne à LL. EE. de Berne, 1740-1794
1 registre d’onglets
Comptes du bailliage de Romainmôtier, 1538-1796524
46 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage de Romainmôtier], 1555-1717
1 enveloppe
Comptes du bailliage de Romainmôtier (doublet), 1717
1 enveloppe
Recettes et dépenses du château de Rougemont, 1743-1785
3 registres
Comptes du bailliage d’Yverdon, 1536-1796525
45 registres
Pièces annexes [aux Comptes du bailliage d’Yverdon], dont : usages
et corvées rière Ependes, 1605-1797
1 enveloppe
Comptes de l’hôpital de Villeneuve, 1552-1796526
22 registres
Dossiers d’assignats (faux), 1793-1794
1 boîte
Assignats, 1791-1792
1 enveloppe contenant 2 exemplaires
Comptes généraux des terres de Carrouge, des Cullayes
et du coseigneuriage de Mézières, 1772-1796
1 registre
Comptes de répartition des blés en 1628 pour divers bailliages, 1628
1 enveloppe
Livre pour percevoir la dîme des cantons de Fribourg et Berne et de la ville
de Morat rière Nant (Vully), 1756 – Produit des blés à Nant, 1804-1843
1 registre527
521
Il manque les années 1581, 1589, 1614-1618, 1660-1665.
Il manque les années 1540, 1553, 1568, 1581, 1585-1586, 1606, 1613-1617, 1622, 1638, 1641, 1652, 1663.
523
Il manque les années 1602-1603, 1608, 1613, 1620.
524
Il manque les années 1565, 1580, 1585, 1590, 1599-1601, 1618, 1621, 1645, 1665, 1669, 1687.
525
Il manque les années 1572-1573, 1575, 1581, 1588-1589, 1591-1592, 1604, 1613, 1616, 1625, 1672-1674.
526
Il manque les années 1545, 1550-1554, 1613, 1616-1618, 1631, 1646, 1677-1678.
527
Remis aux ACV par Louis Seylaz en 1959.
522
90
Bp 48
Bp 51/1-12
Bp 52/1-2
Bp 53
Bp 54
Bp 55
Bp 56529
Bp 57
Bp 58
Bp 59
Bp 60
Bp 61
Bp 62
Bp 63/1-2530
Bp 64
Bp 65
Compte baillival d’Aigle (photocopie d’un original des archives
de la ville de Berne [Nr. 525]), 1489
1 enveloppe
Rentiers pour LL. EE. : Aubonne, Bonmont, Morges, Nyon,
Oron, Lausanne, Chillon, Villeneuve, Lucens, Yverdon, Echallens,
Grandson, Romainmôtier, 1739
12 registres
Registre des lettres de rente du château de Romainmôtier, 1635-1780
1 registre et 1 registre de répertoire
« Rentier des Lettres de Rentes qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour leur Compte à Leur Chateau de Luçens
soit Moudon. Continué en 1741 », [22], 42 p., 1741-[1787]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rentier du Chasteau d’Aubonne antérieur à 1739 », [55] p., [1702]-1739
1 registre
Rentier pour LL. EE. à cause de l’avouerie de Payerne, 1727-1729528
« Rentier [pour le château] d’Aigle », [37] p., 160 f., 1765-1799
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Registre des Lettres de Rente par moy renouvellées en faveur
de l’illustre Seigneur Marquis du Quesne Baron d’Aubonne a cause
de son Chasteau et Baronnie dudit Aubonne riere Sainct Livres. Maurin »,
[3] p, 24 f., 1696-[1783]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Anciens titres concernant les redevances dues au château de Lausanne,
1487-1797
1 boîte
« Controlle-Buch der Einnehmen und Ausgeben [in der Waadt] », 480 p.,
1587-1718
1 registre
« Rentier & Revenus du Château d’Oron, en l’année 1537 », [124] p.
1 registre
« Registre des Lettres de Rentes Revers, Assignaux, Gardances de Damps
& autres actes portants hypothêques de fonds. Etabli en execution de mandat
souverain du 21e Xbre 1758, qui m’a été remis le 11e fevrier 1759 & lu
en chaire le Dimanche suivant. Pour servir au Grêffe de Dommartin »,
[20], 385 p., 1750-1796
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Copie de lettres écrites pour la rénovation des lettres de rente
du château de Lausanne, 1703-1707
1 registre
Rentier de divers revenus du Pays de Vaud, 1536-1537
2 registres
Minutes des lettres de rente en faveur des pauvres de la Confrérie de Bex,
1742-1760531
« Recueil sommaire de touts les revenus du Balliage de Moudon
tant en deniers et graines qu’autres revenus à cause des 4 Receptes
dud[i]t Balliage, scavoir de la recepte de Luçens, Villarzel, Moudon
et Combremont dressé au mois de Juin 1661 par Egrege François Vuilliery
Notaire et bourgeois de la ville de Moudon et ancien Receveur desd[i]tes
Receptes de Luçens, Villarzel l’Evesque et Moudon» – «Moudon :
Estat sommaire sur lequel les Recognoissances Generalles du Balliage
de Moudon ont esté fondées l’an 1662 », [3], 127, [2], 30 p., 1661-1662
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
528
Manquant le 16 juin 2007.
Cf. ACV, Bp 148/1-44.
530
Cf. ACV, Bu 1/1.
531
Manquant le 16 mai 2007.
529
91
Bp 66
Bp 67/1-2
Bp 68
Bp 69
Bp 70
Bp 71/1
Bp 71/2
Bp 72
Bp 73
Bp 74
Bp 75
Bp 76533
Bp 77/1-2
Bp 78
Bp 79
« Verzeichnus der Welschen Amptlüthen in kummens unnd iärlichen
B VII 2513
Nutzung» [1614/15?] – «Emolument-Buch aller Herren Ambtleüthen
Ihr[o] Gn[aden] Weltschen Landts nach dero überschickten Verzeichnußen
im Jahr 1659» – «Le Livre des Emoluments et revenus de chasque
Seig[neu]r Ballif du Pays de Vaud, Anno 1659 », 187 p., [1614/15?]/1659532
1 registre d’onglets en allemand. Avec « index » sur la page de couverture
« Estat des Revenus du Balliage de Lausanne, en l’année 1675 »,
[13] p., 145 f., 1675-[1714]
1 registre en 2 exemplaires. Avec répertoire en début de volume
« Comptes des Sieurs Amodiataires du Pays de Vaud, relevant
de LL. EExces de Berne, pour les années 1615, 1616, 1617 »,
[298] p., 1615-1617
1 registre
« Estat des Revenus du Chasteau de Morges, 1677 », [6] p., 39 f., 1677
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Etat des Pensions du Bailliage de Bonmont, 1713 sqs. »,
53, 46 f., [97], 54 p., 1713-[1756]
1 registre
« Livre des des Pentions du chateau de Grandson dès la St Michel
1745 à celle de 1750 », [74] p., 1745-1750
1 registre. Avec des nombreuses pièces annexes
« Pensions du Chât[eau] de Grandson de 1765 à 1770 », [88] p., 1765-1770
1 registre
« Rentier et interests au 5 pour 100. Pour le double de N[otre] S[eigneurie]
B[ailliva]le [de Romainmôtier] », [4], 158 p., [1662-1732]
1 cahier. Avec répertoire en début de volume
Registre de lettres de rente et d’actes de revers dressés par différents
notaires pour des autorités et particuliers du ressort de la ville de Lausanne,
[10], 262 p., 1758-1768
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rentier des cinq pour cent pour Leurs Excellences nos souverains
Seigneurs de la Ville et Republique de Berne a cause de leur chateau
d’Aubonne. Dressé en Avril 1746 », [12] p., 50 f., 1746-[1760]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rentier des Créances, Amortissemens et autres articles dûs à LL. EExces
pour leur Chateau de Morges. Dressé en 1787 », [9] p., 129 f., 1787-[1794]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
Comptes des dépenses faites par Pierre Sappin, syndic de Cossonay,
pour les réparations de la fortification des tours et murailles de la ville
de Cossonay – Liste des chefs de feux de la châtellenie et du ressort,
12 p., 1550
1 cahier
« Urbar über die Gültbrieffen und Obligationen zu Gunsten
der Pfründen und Schuldiensten ss. W[elschen] Lands. T. I-II »,534
[13] p., 302 f. ; [12] p., 273 f., 1677-1778
2 registres. Avec répertoire en début de volume
« Rentier du Château et des Cures du Gouvernement d’Aigle,
établi en 1766 », [47], 506 p., [1765-1797]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Régistre contenant la copie tout au long des Lettres de Rentes attachées
au chateau d’Aigle, ainsi dressé pour rester audit chateau à l’usage du Noble
Seigneur Gouverneur, tant pour la perception des Interets, que pour lui servir
a veiller au maintient [sic] des créances en elles mêmes ; les originaux
532
« Verzeichnus der Welschen Amptlüthen in kummens unnd iärlichen Nutzung » (s. d.), pp. 1-27 ; « Emolument-Buch aller
Herren Ambtleüthen Ihr. Gn[aden] Weltschen Landts nach dero überschickten Verzeichnußen im Jahr 1659 », pp. 29-187.
533
Cf., pour la taille de 1550 dans les autres bailliages, ACV, Bp 13-16.
534
Rentier du Pays de Vaud en faveur des cures et des écoles.
92
Bp 80
Bp 81
Bp 82
Bp 83
Bp 84
Bp 85
Bp 86
Bp 87
Bp 88
Bp 89
Bp 90
Bp 91
Bp 92
déposans à Berne dans las archives de Leurs Excellences. Ledit Registre
dressé en 1765 & 1766 & suivantes », [45] p., 381 f., 1765-[1797]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage d’Aubonne », 162 p., [1739-1807]
1 registre
« Rentier des Lettres de Rente qui ap[p]artiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour leur compte à Leur chateau d’Aubonne.
Renouvellé en 1792 », 122, [37] p., [1699-1799]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de rente dependentes du chasteau d’Avanche.
Renouvellé l’an 1685 », [3], [68] p., [1685-1718]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage d’Avenche[s] », 257 p. 1663-1793
1 registre
« Rentier des Lettres de Rente qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour Leur compte à Leur chateau de Bonmont.
Renouvellé en 1792 », 102, [37] p.,535 [1595-1799]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage de Bonmont », 396, [35] p., [1665-1797]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rente dependantes de l’Abbaye de Bo[n]mont.
Renouvellé l’an 1685 », [4], [100] p., [1685-1720]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes [à Leurs Excellences]
rière le Balliage d’Echallens », 68, [21] p., [1765-1805]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Bailliages d’Echallens et Grandson. Renouvellé en 1792 »,
8, [19] p., [1765-1799]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Extraict des Lettres de Rente appartenantes à L[eurs] Ex[cellen]ces
de la ville et canton de Berne tiré du Grand Urbar soit Rentier Ballifval,
pour servir à la nouvelle renovation des d[i]tes Lettres de Rente en suitte
des ordres que pour c’est [sic] effect en ont esté donnés, à Noble
Magnifique, puissant & Tres honnoré Seigneur Nicolaz Tscharner Ballif
de Lausanne536 pour en commettre lad[i]te Renovation au No[tai]re
soubsigné, le 21me aoust 1700 », [8] p., 108 f., [1543-1701]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Registre soit grosse des lettres de Rente dües sur le Rentier Ballival
du chasteau de Lausanne, ou aussi l’on a inscrit quelques abergements
& reconnoissances dont les censes sont aussi dües sur ledit Rentier
Ballival », [11] p., 255 f., [1646-1713]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage de Lausanne », 523, [19] p., [1681-1797]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rente qui ap[p]artiennent à Leurs Excellences,
dont les Intérets se payent pour Leur Compte à leur Chateau de Lausanne.
Renouvellé en 1792 », 242, [58] p.,537 [1685-1797]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
535
Nombreuses pages vides.
Sur Niclaus Tscharner (1650-1737), officier en France et aux Pays-Bas, bailli de Lausanne 1698-1702, conseiller 1708,
« Zeugherr » 1714, banneret 1715, voir Leu XVIII 317-319, DHBS VI 691-692.
537
Nombreuses pages vides.
536
93
Bp 93
Bp 94
Bp 95/1-2
Bp 96
Bp 97
Bp 98
Bp 99/1-2
Bp 100
Bp 101/1-2
Bp 102
Bp 103
Bp 104
Bp 105
« Coppie du Rentier des Lettres de Rente du Balliage de Morges.
Dressé sur les Com[p]tes rendus par le Sieur Receveur de Bergoney
en l’an 1666 », [36] p., [1655-1677]
1 cahier
« Rentier des Lettres de Rente dépendentes du chasteau de Morges.
Renouvellé l’an 1685 », [5], [143] p., [1673-1719]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences riere
le Bailliage de Morges No 1-2 », 511, [39] p. ; 6, [22] p., [1665-1797]
2 registres. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rente qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour Leur compte à Leur Chateau de Morges.
Renouvellé en 1792 », 176, [39] p.,538 [1669-1797]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Double du Rentier Ballival de Moudon pour servir de Registre
et de Contreroolle [sic] aux Lettres de Rente dont les originaux doivent
estre aux Archives de L[eurs] Ex[cellen]ces à Berne. Fait et commencé
l’An 1672 », [5], 233, [34] p., [1672-1712]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rendtier [sic] Ballival de Moudon. Renouvellé l’an 1717 »,
[19], 99 p., [1697-1734]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage de Moudon Tom. 1r-2d », 517, [37] p. ; pp. 518-787,
[35] p., [1615-1797]
2 registres. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rentes [sic] qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour Leur compte à Leur Chateau de Lucens,
soit Moudon. Renouvellé en 1792 », 160, [39] p.,539 [1655-1796]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« [Grosse de] Lettres de Rentes [sic] deües au Château de Lucens
& du Rentier Limitatif. Tomus 1-2 », [6], 623 p., [1620-1715]
2 registres. Avec répertoire en début de volume
« Rentier en faveur de Leurs Excellences [rière le bailliage de] Nyon »,540
[9], 53, 15, 26 f., [1776-1796]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse de lettres de Rente deües au chasteau de Nyon, renouvellées
ès mains d’Eg[règ]e Jehan Comte, ès années 1676 & sequ[entes] »,
[6] p., 107 f., [1676-1695]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
«Copie du Rentier Ballival de Nion dans lequel sont specifiées touttes
les censes redimables que chacque Seigneur Ballif de Nion doibt retirer
au nom de Leurs Excellences, pour en tenir com[p]te à nos Souverains
Seigneurs, faite et commencée au mois de May 1666», 48 p., [1666-1685]
1 registre
« Rentier des Lettres de Rente dependentes du Chasteau de Nyon [au cinq
pour cent]. Renouvellé l’an 1685 [par moy Emmanuel Wurstemberguer,
secretaire des Finances du Pays de Vaud] »,541 [110] p., [1685-1718]
1 registre
538
Nombreuses pages vides.
Nombreuses pages vides.
540
Comportant : « Rentier des actes obligatoires par amortissem[en]t en faveur de Leurs Excellences Nos Souverains Seigneurs de la Ville et Republique de Berne dont les interêts sont payables au cinq pour cent au chateau de Nyon » (15 f.) ;
« Rentier en faveur des pauvres refugiés du Païs de Gex » (26 f.).
541
Sur Emanuel von Wurstemberger (1649-1727), CC 1680, « welsch Sekelschreiber » 1681, bailli d’Yverdon 1690, conseiller 1706, banneret 1711 et 1723, « auch in verschiedenen Gesandschaften gebraucht », voir Leu XIX 622, Holzhalb VI 469,
DHBS VII 386.
539
94
Bp 106
Bp 107
Bp 108
Bp 109
Bp 110
Bp 111
Bp 112
Bp 113
Bp 114
Bp 115
Bp 116
Bp 117
Bp 118
Bp 119
Bp 120
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage de Nion », 439, [19] p., [1703-1797]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rente qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour Leur compte à Leur Chateau de Nyon.
Renouvellé en 1792 », 190, [37] p., [1677-1799]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Urbar soit Registre des Lettres de rente en faveur de Leurs Ex[cellen]ces
à cause de Leur Balliage d’Oron ». Rénové par Sébastien des Ruvynes
après la Rénovation générale de 1664, 353 f., 1664
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rentier du Chateau d’Oron, mis en ordre suivant l’intention
de LL. EE. l’année 1739 », [4] p., 60 f., [45] p., [1558-1797]
1 registre
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage d’Oron », 260, [37] p., [1664-1783]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rente qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour Leur compte à Leur Chateau d’Oron.
Renouvellé en 1792 », 149, [39] p.,542 [1558-1797]
1 registre
« Rentier des Lettres de Rente dependentes de la maison et Abbaye
de Payerne. Renouvellé l’an 1685 [par moy Emanuel Wurstemberguer
Secretaire des finances du Pays de Vaud] »,543 [3], 117 p., [1685-1717]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente de Leurs Excellences de Berne,
nos souverains Seigneurs, à cause de leur maison autrefois Abbaÿe
de Paÿerne », [5], 177 p., [1528-1733]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere l’Advoÿerie de Paÿerne », 32, [20] p., [1758-1793]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Gouvernement de Paÿerne », 208 p., [1700-1794]
1 registre
« Rendtier [sic] de Romainmostier [lettres de rente en faveur de Leurs
Excellences]. Renouvellé l’an 1705 », [13], 101 p., [1624-1720]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage de Romainmôtier », 285, [19] p., [1630-1796]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rente qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour Leur compte à Leur Chateau
de Romainmotier. Renouvellé en 1792 », 167, [39] p.,544 [1575-1797]
1 registre
« Zinß Rodel des Schloßes zu Rohtenberg Ao 1731 – Rentier du Château
de Rougemont 1731 »,545 [24], 116 p. / [En tête-bêche :] « Außgeben
deß Schloßes Rohtenberg Ao 1731 – Livrées du Château de Rougemont
1731 », 38 p., 1731-[1743]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rentier des Lettres de Rente, dependentes du Chasteau de Chillion
[au cinq pour cent. Renouvellé en] l’an 1685 [par moy Emmanuel
542
Nombreuses pages vides.
Note ajoutée au titre : « Où sont aussi sur la fin contenuës celles soubs la direction du sieur Advoyer de Payerne dont il en
tient compte des Interests à L[eurs] Ex[cellen]ces ».
544
Nombreuses pages vides.
545
En tête de volume : Les livrées du château de Rougemont (pour les pensions).
543
95
Bp 121
Bp 122
Bp 123
Bp 124
Bp 125
Bp 126
Bp 127
Bp 128
Bp 129
Bp 130
Bp 131
Bp 132/1-2
Bp 133
Wurstemberguer, secretaire des finances du Pays de Vaud].
[D’une autre main :] est valable jusques en l’an 1701 et non
plus outre », [5], 147 p., 1685-1701
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rentier des Let[t]res de Rente du Chasteau de Chillon. Renouvellé
en l’année 1701 », [10], [133] p., 1701-[1718]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenant à Leurs Excellences
rière le château de Chillon », [4], 479 p., [1653-1714]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere le Bailliage de Vevay », 430, [37] p., [1701-1791]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier des Lettres de Rentes qui appartiennent à Leurs Excellences
dont les Interêts se payent pour Leur compte à Leur Chateau de Vevay.
Renouvellé en 1792 », 106, [39] p.,546 [1701-1799]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Registre soit grosse des Lettres de Rente dües sur le Rentier
de l’Hopital de Villeneuve », [7], 206 p., [1641-1713]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences
riere Villeneuve », 107, [17] p., [1650-1764]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Rentier de Villeneuve des Lettres de Rente ap[p]artenantes à Leurs
Excellences, dont les Interêts se payent pour Leur compte à leur Hopital
de Villeneuve. Renouvellé en 1792 », 15, [21] p., [1597-1794]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Zinßrodel von Ifferten » – « Le Rentier des cinq pour cent deüs
à L[eurs] Ex[cellences] de Berne, en faveur de leur Château d’Yverdon
de l’année 1690 & suivantes », [6] p., 86 f., [1669-1719]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Rentier des cinq pour cent, deüs à L[eurs] Ex[cellen]ces de Berne
nos Souverains Seigneurs, en faveur de leur Château d’Yverdon,
en suite de la Renovation qui en a esté faite en l’année 1690 et suivantes »,
[46], 323 p.,547 [1636-1704]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Registre des Lettres de Rente deües au chasteau d’Yverdon
d’occident de Theylaz [(Montheron)]. Revouvées l’an 1690
par moy S[é]b[astien] De Ruvynes », 57 f., 1690-1694
1 registre
« Registre des Lettres de Rente d’orient de Theylaz au Balliage
d’Yverdon »,548 [4] p., 80 f., 1690-1695
1 registre
« Grosse des Lettres de Rente appartenantes à Leurs Excellences riere
le Bailliage d’Yverdon. T. 1-2 », 454, [41] p. ; 11, [41] p., [1690-1793]
2 registres. Avec répertoire en fin de volume549
« Rentier des Lettres de Rente qui appartiennent à Leurs Excellences,
dont les Interêts se payent pour Leur compte à leur Chateau d’Yverdon.
Renouvellé en 1792 », 221, [39] p.,550 [1683-1804]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
546
Nombreuses pages vides.
Nombreuses pages vides.
548
Titre à la p. [1] : « Registre de la Renovation faite l’an 1690 par le commiss[ai]re De Ruvynes, en faveur de L. Ex. de
Berne nos Souverains Seigneurs, des lettres de rentes qui leurs sont deües a cause de leur chasteau d’Yverdon, d’orient de
Theylaz ».
549
Dans le t. 2 est inséré un cahier de 28 pages, intitulé : « Rentier de LL. EExces de Berne rière Yverdon » (1540-1705).
550
Nombreuses pages vides.
547
96
Bp 134
Bp 135
Bp 136
Bp 137
Bp 138/1-3552
Bp 139
Bp 140
Bp 141
Bp 142
Bp 143
Bp 144/1-3
Bp 145
Bp 146
« Zinß Rodel darinn die Ihr Gnaden zuhanden dero Welschen Seckels
gehörige ablösige Jarzinsen begriffen sind. 1668 » : Rentier des lettres
de rente qui appartiennent à Leurs Excellences dont les intérêts se payent
au Trésorier romand, [9], 130, [5] p., [1654-1677]
1 registre. Avec répertoires en deébut et en fin de volume
« Rentier des Intersests au 5 p[ou]r 100 dheveubs [sic] à Leurs Excellences
à cause de Bonmont, 1665 », [122], [4] p., [1664-1681
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
« Alter Zinß Rodel. No 1 » : Rentier personnel de François-Rodolphe
de Weiss (bailli de Moudon de 1793 à 1798),551 [145] p., [1747-1796]
1 registre
« Bailliage de Moudon. Compte du Receveur dès St. Michel 1793
à Paques 1794. No 1. Précédé de la tabelle detaillée des revenus.
Double du Seigneur Baillif », 52 p., 1793-1794
1 registre
Enquête sur les graines possédées et nécessaires à chaque famille,
et celles qu’elles peuvent vendre. Avec mention du nombre de personnes
dans chaque ménage. Bailliage de Lausanne (pour la ville de Lausanne,
résumé non nominatif), 1698
3 enveloppes
Enquête sur les mesures utilisées pour les graines, en particulier sur l’usage
du «pitton» ou de la «raclette». Réponses des bailliages, 1790
1 registre d’onglets
« Registre au sujet des Informations des graines (Vente des graines,
Lausanne) », concernant l’exportation de céréales, [184] p., 1709-1719
1 cahier
« Herr Hans Sager venner und kornmeister der Stat Bern Innamen,
des korns so mÿn g[nade]n hand uß dem welschen land lassen harfüren,
und uß Bevelch miner Herren der gewindt ußtheilt worden, 1563 » : Compte
des blés sortis du Pays romand pour être amenés à Berne, [5] p., 1563
1 petit cahier
« Eschuttes des Dixmes en graines dependants du chateau de Lausanne »,
[151] p., 1660-1704
1 cahier
« General Etat über die Korn-Haüßer Welschen Lands auf Martini
[1771-1796] » : Etat des greniers du Pays de Vaud, 1771-1796
1 enveloppe contenant 26 cahiers
« Etat des greniers du bailliage de […]553 pour la St. Martin [1780-1797] »,
1780-1797
3 boîtes contenant 19 liasses en tout
« Mÿn Marx Walthers Rechnung, umb all mÿn Arbeit, so ich in mÿner
Gnädigen Herren und Oberen Kelleren Weltschen Wÿns, vom 3 Julii 1662,
uff den 22 Julii 1663 gethan und verrichtet hab » : Compte des travaux
à la cave des vins romands, [17] p., 1662-1663
1 petit cahier
« Etat des samtlichen Hochoberkeitlichen Vorraths Weltschen Weins
samt der Specification des darzugebrauchten Zufüllweins » : Etat des vins
romands, 1780-1793/1795-1797
1 enveloppe contenant 32 cahiers
B VI 121
B VI 120
B VI 120
B VIII 653a
551
Note en début de volume : « Tout ce Rentier a été transporté dans un nouveau, et ne se conserve qu’en cas de difficultés
sur anciens interets &c. » – Sur Franz Rudolph von Weiß (1751-1818), lieutenant dans le régiment d’Erlach au service de la
France 1773-1778, puis « Landmajor », CC 1785, « Amstatthalter zu Zweysimmen » 1786, « Stadtmajor » 1787, bailli de
Moudon 1793-1798, « Oberstlieutenant » 1792, auteur de : Les principes philosophiques, politiques & moraux (Berne, 1789,
2 vol., in-8) ; Coup d’œil sur les relations politiques entre la République françoise & le Corps helvétique (1793, in-8), etc.,
voir Holzhalb VI 342, DHBS VII 265, Strickler (1896).
552
Cf. ACV, Bk 22/1.
553
Cahiers annuels pour chaque bailliage du Pays de Vaud.
97
Bp 147/1-2554
Bp 148
Bp 149/1-3
Bp 150
Résultat des collectes en faveur de Montricher, à la suite de l’incendie
du bourg du 9 octobre 1770,555 1770-1771
2 enveloppes contenant 24 et 32 pièces
Lot de lettres de rente dues à Leurs Excellences à cause du château
d’Aigle, 1615-1750
1 boîte contenant 44 pièces556
Rentiers pour le collège ou la régence de Villars-Mendraz, [1750-1808]
1 enveloppe contenant 2 cahiers557 et un feuillet double558
« Rentier pour les pauvres de la commune de Villars Mendraz
ce 14me Janvier 1766. Commencé par moi Jean Pierre Jatton,
du dit Villard Mendraz secret[aire] de commune, ce 14e Janvier 1766 »,
[29] p., [1766-1781]
1 cahier559
Bq
Délimitations des frontières du pays, 1342-1868560
Bq 1
« Plusieurs Traictés et Actes concernants la delimitation du Pays de Vaud
d’avec la Bourgogne du costé de Sainct Cergue et du costé de Saincte Croix.
Avec la transaction faite en l’année 1520 », 48 f., 1518-1552
1 registre
Cartes, plans, procès-verbaux et autres pièces relatifs à la délimitation
des frontières le long du Mont Jura, entre Berne, le Pays de Gex et la
Franche-Comté, suivant le traité conclu à Lausanne en 1564, 1564-1728
1 boîte
Limitations : Copies authentiques du traité de Lausanne de 1564
et des procès-verbaux de limitation entre Nyon et Bonmont et le Pays
de Gex (1568-1574) ; Limitation entre Bonmont et Divonne (1542),
1542-1574
1 registre
« Nyon. A cause des Joux noires rière Nyon »,561 1571-1575
1 registre d’onglets
Copies d’«Actes & droits souverains rière les Bailliages de Nyon,
Bonmont & Morges» (concernant principalement les limites du Jura),
78 f., [3] p., [1301-1611]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Journal de Messeigneurs les conseillers Berset et Bundely [Bondeli]562
des visions faites sur les montagnes de Nyon et de Bonmont et des règlements et sentences ensuivies, [34], 195 p., 1673-1674
1 registre d’onglets. Avec deux répertoires en début de volume
Pièces détachées relatives aux limites entre le Pays de Vaud
et la Franche-Comté, 1729-1751
1 liasse
Bq 2
Bq 3
Bq 4
Bq 5
Bq 6
Bq 7
Planarchiv I
554
Cf. ACV, Bj 15.
« Daselbst sind den 9. Okt. 1770 54 Häuser und Bestallungen durch eine Feuersbrunst verzehret worden. » (Holzhalb IV
212); « Un incendie détruisit presque complètement le bourg de Montricher le 9 octobre 1770. 53 maisons furent détruites et
une femme resta dans les flammes. 20 maisons furent de nouveau détruites par le feu le 4 juillet 1828. » (Mottaz II 257). –
Sur Montricher, voir Mottaz II 253-258, DHS VIII 664.
556
Les pièces proviennent des Archives du Tribunal du district d’Aigle.
557
Intitulés : (1) « Livre pour marquer les Receuës et les Livrées qui regarde le payement de la Regence de Villard-Mendraz ;
commencé ce jourd’huy sept. [suite du titre arrachée] ; (2) Rentier pour le Colege de Villars Mendraz fait le 9e Mars 1794 ».
558
Arrivés avec les terriers de Villars-Mendraz.
559
Arrivé avec les terriers de Villars-Mendraz.
560
Cf. Guide (1993) 29.
561
Désignation des droits vérifiant les limites des Joux, etc. (1571-1575) ; inventaire de titres (1575).
562
Sur Samuel Bondeli († 1693), CC 1651, bailli de Wangen 1662, du Petit Conseil 1672, bailli de Lausanne 1680, voir Leu
IV 194-195, DHBS II 232.
555
98
Bq 8
Bq 9
Bq 10
Bq 11/1-2
Bq 12
Bq 13
Bq 14/1-2
Bq 17
Bq 18
Bq 19/1-2
Bq 20
Bq 21
Bq 22
« Cahier, die Invasionen und Prætentionen der Burgunderen, auff den Bergen [La] Baragne und Les Loges, hinter Neüws [Nyon] ; daherige Absendung des H[err]n General Commissary [Franz Ludwig] Lerber, an Französischen H[err]n Ambassador zu Solothurn ; und darüber verschaffete
Satisfaction und Remedur, von Seithen Franckrÿch, in Anno 1753 ;
meistens Original, samt dem Burgundischen Plan, inhaltend », 1753
1 registre d’onglets
« Délimitation entre les Balliages de Nyon, Romainmotier et Aubonne,
sur les Montagnes des grands Plats, et petits Plats, dès la Borne Angulaire,
jusques à celle des trois fichons, 1757 », [1746-1757]
1 registre d’onglets
« Procès Verbal Original du Bornage fait entre Bonmont et le Pais de Gex ;
en suite du Projet d’Arrangement, conclu à Berne avec Mons[ieu]r Fabry
subdelegué de Gex et commissaire de France, et aprouvé par Sa Majesté,
1761 », [14] p.,563 [1760-1762]
1 registre, 1 cahier de [11] pages, 3 feuillets
Procès-verbaux de délimitation entre Berne et Genève, soit les bailliages
de Nyon, de Bonmont et les enclaves de Céligny et de La Coudre,
1726-1752
1 boîte contenant 2 registres
Procès-verbaux de délimitation entre la Savoie et le Pays de Gex,
et les bailliages de Nyon et de Bonmont, 1564-1775
1 boîte
Procès-verbaux de délimitation entre la Bourgogne et le Pays de Gex
et les bailliages d’Yverdon, Romainmôtier, Nyon et Bonmont, 1606-1807
1 boîte
Territoires contestés des Joux de Nyon : Procédures entre Berne
et la Bourgogne ; sentences du Parlement de Dôle (France), 1430-1597
2 boîtes
Prononciation et délimitation entre la seigneurie de Cudrefin (Vaud)
et celle de Lugnorre (Fribourg), 1518-194
1 registre
Droits et titres concernant le bailliage d’Oron, trouvés en 1583,
et dont on s’est servi pour des conférences et des délimitations
avec Fribourg, 627 p., 1342-1583564
1 registre
Recueil des droits sur les difficultés entre les Etats de Berne et Fribourg
au sujet du bailliage d’Oron, 1624-1664
2 registres
« Delimitation entre le Territoire de Corselles [Corcelles-près-Payerne]
souveraineté de Berne, et celuy de Dompierre souveraineté de Fribourg ;
et entre le Territoire de Payerne souveraineté de Berne, et celuy de Fetigny,
souveraineté de Fribourg, 1708 », [22] p., [1708-1732]
1 registre
« Delimitations des Bois & Domaines que Leurs Excellences de Berne
Nos Souverains Seigneurs possedent riere le Balliage d’Oron »,565
[14], 105, [8] p., 1746
1 registre. Avec répertoire en début de volume, 1 cahier annexe
« Redressement des Bornes de souverainetés, entre le Balliage d’Oron,
et celuy de Rüe [Fribourg], 1748, et entre ledit Balliage d’Oron, et celui
d’Attalens [Fribourg] », 1749, [12] p., 1748-1749
1 registre
563
Remarque sur la couverture : « La Ratification du Roy, sous le Grand Scel, est dans le Silbergewölb ».
Comprend des copies de documents datant de 1342.
565
« Delimitations des Bois & Domaines que Leurs Excellences de Berne Nos Souverains Seigneurs possedent a cause de
Leur Château d’Oron. Faittes par moy Gabriel Friderich Jan notaire de Chastilliens ensuitte du Decès d’Egrege Beat Louys
Jan mon Pere qui en etoit chargé, & finies en l’année mille sept cens quarante cinq 1745 » (p. [5]).
564
99
Bq 23
Bq 24
Bq 25
Bq 26
Bq 27
Bq 28
Bq 29
Bq 30
Bq 31
Bq 32
Bq 34
Bq 35
Bq 37
« Livre contenant plusieurs Delimitations, tant rière Payerne, Missy,
Trey, Corcelles[-près-Payerne] et Sassel, 1752 », [1708-1785]
1 registre d’onglets
« Procès-Verbal de la Délimitation du Bailliage d’Oron,
d’avec les Bailliages voisins Bernois & Fribourg[eoi]s, l’an 1760 »,
24 p., 1760
1 registre
Procès-verbaux de délimitation entre Fribourg et les bailliages
de Moudon et d’Oron, y compris le lit de la Broye, 1696-1757
1 boîte
Délimitation des bailliages d’Oron et de Rue (Fribourg), 1556-1698
1 boîte
Procès-verbaux de délimitation entre Fribourg et le bailliage d’Avenches,
y compris les enclaves réciproques et le lit de la Broye, 1653-1766
1 boîte
Procès-verbaux de délimitation entre Fribourg et le bailliage de Payerne,
y compris les enclaves et le lit de la Broye, 1750-1790
1 boîte
« Livre des copies de Delimitations de souveraineté du Balliage
d’Echallens », 114 f., 1746/1750566
1 registre
Procès-verbaux de délimitation des bailliages d’Echallens,
Grandson, Morat, Avenches, Moudon, Lausanne, Yverdon,
Romainmôtier, Morges, 1703-1798
1 boîte
« Livre contenant la Delimitation des bornes d’entre le Balliage
de Grandson, celuy d’Yverdon et comté de Neufchâtel pour
la souveraineté », [48] f., 1717-1722
1 cahier
Procès-verbaux de délimitation entre Fribourg et les bailliages
de Lausanne et d’Yverdon, 1673-1748
1 boîte
Livre de « debornage », soit délimitation des franchises de Fleindruz,
de la Ritte, des pâturages de la Raye, de la forêt de Vanel, de la montagne
de Rodomont, de Rubloz et Combornu, bornage entre Berne et Fribourg,
du côté de Charmey (1772), limitation de Rougemont et de Charmey
(1796),567 [2], 66 p., 1772-1796
1 registre. Avec répertoire en début de volume
« Verbal de Limitation de la Dîme apparten[an]tes aux V[énéra]bles
Eglises Paroissiales de Villarepos ès Anciennes Terres Souveraineté
de Fribourg p[ou]r les 2/3, et de Faoug Bailliage d’Avenches Souveraineté
de Berne pour l’autre tiers riere le Territoire de Chandossel Paroisse dud[i]t
Villarepos vulgairem[en]t appellée la Dime de Chandon. Dressé et expédié
ensuite des Arrets de LL. EEces dud[i]t Fribourg par [Jacques-François]
Bochud, commis[sai]re [de Fribourg] en 1790 », [52]p., 1790
1 registre
« Délimitation entre la Métralie de Provence, Bailliage de Grandson,
souveraineté de Berne & de Fribourg, & la Baronnie de Gorgier,
au comté de Neuchâtel, 1718 & 1719, ratifiée en 1722 », [33] p.,
1718-1722
1 cahier
566
Folios 1-89v : « Copie de la Delimitation du Balliage d’Echallens, souveraineté mediate des Deux Illustres Etats de Berne
et de Frybourg » (30 octobre 1750) ; f. 90-114r : « Copie de la Delimitation de la Terre de Mex, dependante du Balliage
d’Echallens, souveraineté mediate des Deux Illustres Etats de Berne & de Frybourg » (septembre 1746).
567
« Ce livre de Debornage a été acheté par ordre du Noble Magnifique Seigneur Baillif Steiguer, pour y transcrire, tant ceux
qui se sont faits sous sa Prefecture, que ceux qui s’étoïent passés sous la précedente, puis qu’ils ne se trouvoïent pas sur les
Livres du Chateau. » (p. [1]).
100
Bq 38/1-2568
Bq 41
Bq 42
Bq 43
Bq 44
Bq 46
Bq 47
Bq 48
« Etat et situation des Bornes formant l’enceinte du Balliage d’Yverdon
dressé en 1780 », 174, [2] p., 1780
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Actes relatifs aux délimitations entre le Valais et Berne, 1551-1666
1 liasse
« Transact, et arrest entre les divers Estats de Berne et Valley, touchant
le bornage du Rhosne faict en l’an 1634 », [24] p., 1634-1659
1 registre en allemand et en français
Délimitation du Rhône entre Berne et le Valais, 1681
1 boîte
Procès-verbal de délimitation entre Berne et le Valais, entre le bailliage
d’Aigle et les dixains de Saint-Maurice et de Monthey, ainsi que le cours
du Rhône, 1556-1761
1 boîte
« Limitation du Rhone faite par ordre des deux Hauts Etats de Berne
et du Valais, conforme aux Plans geometriques, qui ont ete dressés
à ce sujet et signés respectivement le 29me 9bre [novembre] 1760 »,
139 p., 1556-1761569
1 registre
Pièces relatives à la délimitation entre Berne et Fribourg rière
le Pays de Vaud, 1697-1793
1 boîte
Procès-verbal de délimitation de la frontière entre le Royaume
de France et la République de Berne, [46] p., 1774
1 registre, 1 plan
Bu
Affaires politiques, 1420-1970570
Bu 1/1
« Manual des Zuegs wider den Herzogen von Savoÿe 1536 » –
« Journal de la guerre des Bernois contre le Duc de Savoye, en 1536 »,
[218] p., 1536571
1 registre
Reproduction photographique (vers 1936) de Bu 1/1572
Reproduction photographique (en 1936) d’extraits du Teutsch-Missivenbuch
(B–W) de 1536573
156 photographies
« Bundniß-Buch mit Kaÿser, Königen, Fürsten, Herre[n], Städten und
andere[n] Staaten. Traités avec les Etats étrangers », 925 p., 1423-1577574
1 registre (dans une boîte)
« Traité conclu à Lausanne entre l’Etat souverain de Berne & le Duc
de Savoye, le 30 octobre 1564 », 1564
2 registres575
Bu 1/2
Bu 1/3
Bu 2
Bu 3/1-2
BI
568
Bq 38/2 est le double de 38/1. – Dans Bq 38/2 est insérée une « relation » du bailli d’Yverdon Vinzenz Sinner sur sa
« tournée des bornes » de 1790 (6 p.), ainsi qu’une lettre d’accompagnement adressée au trésorier romand et aux bannerets,
datant du 2 février 1791.
569
Un exemplaire du plan est placé sous la cote GC 728, signé par François-Gamaliel de Rovéréaz et [P.] De Rivaz.
570
Cf. Guide (1993) 30-31.
571
Publié avec répertoire par Oskar Vasella sous le titre : Der Krieg Berns gegen Savoyen im Jahre 1536 und die Unterwerfung der savoyischen Territorien durch Bern nach dem amtlichen Aufzeichnungen der bernischen Kanzlei, in Revue
d’histoire ecclésiastique suisse, 29, 1935, pp. 239-274 ; 30, 1936, pp. 1-24, 81-106, 201-224, 293-319.
572
Voir ACV, T 291.
573
Les pages 57, 65-67, 69-74, 84-86, 90-92, 102-106, 110-131, 133-135, 137-148, 150-162, 172-176, 179-190, 196, 197,
201-207, 210-213, 216-221, 223-225, 227, 229-235, 239, 240, 244-247, 249, 250, 253, 256-259, 263-265, 268, 271, 274,
279, 280.
574
Copies du XVIe siècle.
575
Copies du XVIIIIe siècle, en allemand (Bu 3/1), en français (Bu 3/2).
101
Bu 4
Bu 5
Bu 6
Bu 7
Bu 8
Bu 9
Bu 11
Bu 12
Bu 13/1580
Bu 13/2-34
Bu 13/35
Bu 13/36
Bu 13/37-47
Bu 13/48
« Droits du Duc de Savoye, 1527 & alia. Traité entre le Duc & la Ville
de Berne », [42] p., 1527-1567
1 registre
Affaires politiques. Conquête du Pays de Vaud. Affaires genevoises
et autres du XVIe siècle. Affaire de Neuchâtel de 1709, 1536-1782
1 boîte
Correspondance : Correspondance relative aux affaires de Savoie ;
correspondance pour le comté de Gruyère ; politique intérieure
de Genève, traité de combourgeoisie et correspondance avec Berne ;
sentence prononcée contre Jean Bonna qui avait accusé le Conseil
de Genève d’avoir voulu livrer la ville aux Bernois (23 août 1538),
1533-1558
1 registre d’onglets
Pièces relatives à Berne, aux pays allemands, au Valais et à Neuchâtel,
aux cantons confédérés, 1507-1795576
1 enveloppe
Pièces diverses intéressant les cantons suivants : Berne (partie allemande),
Fribourg, Genève, Neuchâtel, Valais, ainsi que la France, l’Allemagne
et l’Autriche, 1572-1834
1 enveloppe
Lettres adressées à Jean-Louis de Martines, seigneur de Curtilles, dont deux
par le duc Emmanuel-Philibert de Savoie, deux lettres adressées au colonel
Hugues de Martines, seigneur de Curtilles, l’une par Willermin (1594)
et l’autre par le duc de Wurtemberg (1599), 1573-1599
1 enveloppe contenant 7 pièces577
Affaire Isbrand Daux. Discussion des biens des conjurés. Fragments
des procédures, 1531-1585578
1 boîte
Procédure et pièces authentiques relatives à l’affaire du major
Jean-Daniel-Abraham Davel, de Cully, au Pays de Vaud, pour cause
de rébellion contre Leurs Excellences de Berne, 1011 p., 1723579
1 registre d’onglets. Avec répertoire en allemand
Registre des procédures criminelles instruites contre Jean-Daniel-Abraham
Davel, de la paroisse de Villette, ci-devant major de Département aux quatre
paroisses de Lavaux, avril 1723
Dossier relatif à l’affaire Davel (1723), réuni par Henri Chastellain,
en vue de la rédaction de sa contribution à l’ouvrage «Le Major Davel»,
pp. 78-219,581 1920-1923
Lettre adressée au bailli de Lausanne Nicolas Tscharner (avec annexe
du 9 mars 1701), 1701
Photocopie d’une lettre du major Davel adressée au syndic
de La Tour-de-Peilz, 2 juin 1718
Originaux et copies en relation directe avec l’affaire du major Davel,
1718-s. d.
Sauf-conduit («Schutzbrieff») en faveur de Pierre Bourgeois,
châtelain d’Ollon, arrêté à cause de l’affaire Davel, 27 avril 1723582
576
Comprend entre autres un dossier de l’affaire Hans Jetzer (1507-1509) et une pièce relative à S. Claude. – Sur l’affaire
Jetzer (Jetzerhandel), voir DHS VII 97-98.
577
Achetées par Maxime Reymond pour 400 francs.
578
Concerne aussi Ferdinand Bouvier. – Sur la conjuration d’Isbrand Daux voir DHBS II 636, VII 60-61; DHS III 742 ;
EIPV IV 116, 150; Histoire de Lausanne 174-176, 198; Holenstein (2006) 93; Vuilleumier II 17-19. Sur Ferdinand Bouvier
(1554-1637), voir DHS II 540.
579
Sur l’affaire Davel, voir DHS III 743.
580
Les pièces cotées B 13/1-58 se trouvent dans un seule boîte.
581
Le Major Davel, 1670-1723 : étude historique écrite à l’occasion du deuxième centenaire de la mort de Davel. Lausanne :
F. Rouge, G. Bridel [etc], 1923, VIII, 278 p.
582
Traduction française en annexe.
102
Bu 13/49-53
Bu 13/54
Bu 13/55
Bu 13/56
Bu 13/57
Bu 13/58
Bu 14
Bu 15
Bu 16
Bu 17
Bu 18a589
Bu 18b
Bu 18c
Bu 18d
Dossier Davel constitué par Frédéric de Gingins-La Sarra et tiré par Maxime
Reymond du fonds P La Sarraz, D 68 (aux ACV), 1723-1850
« L’entreprise du Major Davel : Récit contemporain (inédit), 1723,
mars 31 », 1723583
Contribution de Maxime Reymond à l’ouvrage «Le Major Davel» de 1923,
pp. 29-77 (manuscrit dactylographié), 1923
Copie d’une lettre racontant l’arrestation du major Davel, écrite à son frère,
le juge et capitaine Le Coultre au Chenit, par l’un des officiers mobilisés
pour cette arrestation, [1723]584
Canevas pour un discours Davel, demandé par Jean-Pierre Pradervand
qui devra prononcer une allocution à Morrens, le dimanche 6 septembre
1970, au matin, 1970
« Relation de l’audacieuse entreprise et de la mort du Major Davel » :
Transcription faite par le professeur Henri Meylan sur le manuscrit
BCU, ms. Langin J 585 b, [s. d.]585
Procès-verbal d’information relative à l’équipee du banneret
Jean-Pierre Blanchet, de Lutry, qui, en 1706, avait attaqué
sur le lac une barque portant de l’argent français, 1706586
1 registre
Procès-verbal d’information relative à une troupe armée de Camisards
qui avaient tenté de passer le lac pour aller d’Ouchy en Savoie, 1705
1 registre
Procédure contre M. [Jean-Frédéric] Crinsoz de Colombier,
accusé de haute trahison, 1775587
1 registre
Description des villes et châteaux du Pays de Vaud, 1615-1620588
1 enveloppe
[Jaques CORNUT],590 « Histoire du Pais de Vaud, divisée en sept livres »
[des origines jusqu’au XIIIe siècle], [8], 100 p., [XVIe s.]
1 registre manuscrit591
Manuscrit du XVIe siècle – auquel il manque le commencement et la fin –
à la base des Chroniques, ou : Hisoire curieuse composée de diverses pièces
des choses plus considérables arrivées au Pays de Vaud (Lausanne :
pour David Gentil, 1672, [14] p., pp. 1-56, 9-216, in-8),592 84 p., [XVIe s.]
1 registre593
« Copie d’un vieu[x] manuscript qu’on croit avoir été écrit par l’avoyer
Jacob Lombard [de Fribourg] en 1420, qui m’a été communiqué par mon
cousin, le Banneret Feguely » : Résumé des chroniques de Vaud jusqu’à la
mort de Berthold, puis rédaction spéciale, s’arrêtant en 1455 à Fribourg,
[16] p., [XVIIIe s.]
1 cahier
Notes diverses de Maxime Reymond sur Jaques Cornut, notaire à Moudon
(1544-1567), auteur présumé de la Chronique du Pays de Vaud, 1930
1 enveloppe
583
Copie du manuscrit original.
Photocopie transmise par les Archives d’Etat de Genève.
585
Donnée aux ACV le 25 septembre 1970.
586
Voir Verdeil (1849-1857) II 522.
587
Sur Jean-Frédéric Crinsoz voir RGV I 364 No 139, DHS III 658.
588
Copie d’Alfred Millioud entre 1895 et 1913.
589
Les pièces cotées Bu 18a-d se trouvent dans une seule enveloppe.
590
Voir infra Bu 18d et Santschi (1975) 177.
591
Propriété de la Société vaudoise de généalogie 3049.
592
Exemplaire in BCU/D, 1 F 1000+3 (réserve VA). – Autre édition : Lausanne : Pour David Gentil, 1700, 131 p. (in-8). –
Exemplaire in BCU/D, 1 F 1000 BIS (réserve VA).
593
« Trouvé parmi de vieux papiers, chez Ch. L[oui]s Crisinel, à Denezy, mai 1896, et fait relier. » (Note d’Alfred Millioud
en 1896).
584
103
Bu 19
Bu 20/1
Bu 20/2
Bu 20/3
Bu 20/4
Bu 21
Bu 22
Bu 23
Bu 24
Bu 25
Bu 26/1-2600
Bu 27
« Description de la Ville de Lausanne, son antiquité, situation, gouvernem[en]t, de l’antiquité & origine de son Episcopat ; Petite Chronique de la
Ville de Lausanne ; le tout rédigé par Jean-Baptiste Plantin, Pasteur à
Château d’Oex, l’an 1656. Manuscrit autographe de Plantin »,594 94 p., 1656
1 registre (dans 1 enveloppe)
1ère page des Mémoires de [Guillaume de] Pierrefleur ; 2 pages
des comptes de Pierre de Pierrefleur (1530) ; 2 pages des comptes
de Guillaume de Pierrefleur (1534)595
1 enveloppe contenant 7 photographies
Dossier réuni par M. [Frédéric] de Gingins-La Sarra sur les troubles
de Fribourg, avec les lettres de son cousin de Watteville de Belp, 1782
1 dossier596
Brochures concernant les troubles de Neuchâtel, 1767-1768
1 enveloppe contenant 24 brochures (imprimées)597
Correspondance et brochures concernant les troubles de Genève, 1780-1782
1 dossier598
Arrestation de Samson Reymondin de Pully en 1791. Correspondance
baillivale. Evénements politiques. Révolution française 1789 et suivantes.
Réunions et clubs. Insignes. Ecrits et propos séditieux. Anniversaire célébré
les 14 et 15 juillet à Ouchy et Rolle et punition, 1789-1797
1 boîte599
Correspondance baillivale. Evénements politiques. Révolution
française 1789 et suivantes. Régiment royal italien. Régiments suisses
de Châteauvieux et D’Ernst. Dispositions militaires et de police prises
à ce sujet, 1789-1796
1 boîte
Correspondance baillivale. Evénements politiques. Révolutions française
et genevoise 1789. Emigrés et autres fugitifs, 1789-1797
1 boîte
Correspondance baillivale. Evénements politiques. Troubles à Fribourg :
insurrection de Chenaux (1781). Révolution de Genève (1778, 1781 et
suivantes). Dispositions militaires et de police prises à ce sujet, 1759-1797
1 boîte
Correspondance baillivale : princes et princesses et autres personnages
distingués à Lausanne ; étrangers divers : séjour, achats, prêts, 1778-1784
1 enveloppe
Réfugiés : ordonnaces souveraines ; dossiers complets et pièces détachées
se rapportant à un grand nombre de famille de réfugiés d’origine française.
Vaudois du Piémont : ordonnances à eux relatives et pièces se rapportant
à certaines familles. Liste des réfugiés. Lettre du Duc de Guise et une
de Voltaire, 1681-1792
2 boîtes
Lettre de Jacques Necker sur différentes affaires financières privées,
notamment l’achat de Goumoens (1792) et l’affaire Paul-Edouard Bergier
(1798-1803), 1792-1803
1 dossier
594
« Reconnus & replacés aux Archives cantonales de l’Etat de Vaud, dans les salles de la Tour du clocher de la Cathédrale
de Lausanne, le 27 octobre 1852, par A. Baron, archiviste ». – Sur Jean-Baptiste Plantin (1624-1700), voir Leu XIV 585,
Holzhalb IV 546, Montet II 311-312, DHBS V 306, DHS IX 829.
595
Sur Pierrre de Pierrefleur et Guillaume de Pierrefleur († vers 1579), voir DHBS V 292.
596
Provient des Archives du château de La Sarraz. – Sur Frédéric de Gingins-La Sarra (1790-1863), voir DHS V 569.
597
Provient des Archives du château de La Sarraz. Notes d’Henri Chastellain.
598
Provient probablement des Archives du château de La Sarraz.
599
Manquant en 1988. – Provient des Archives de Berne et de Genève. – Voir aussi ACV, H 189. – Copie dactylographiée
aux ACV, R 305 : Transcription dactylographiée de la correspondance baillivale de Lausanne classée en Bu 21 (1789-1797 :
163 p.) et en Bu 24 (1778-1805 : 101 p.).
600
Cf. ACV, H 175.
104
Bu 28
Bu 29
Bu 30
Bu 31
Lettre de M. de Montmorency à MM. du Conseil de Berne au sujet
du meurtre du fils d’Hermann de Hallwil, bourgeois de Berne, 1548
1 enveloppe
Comités de surveillances, janvier 1798
1 enveloppe
Mémoire sur les privilèges des Suisses en France. [s. l.] : [s. n.],
[entre 1779 et 1781], 8, 60 p. (in-4)601
1 volume imprimé
Extrait du registre du Conseil des Deux-Cent de la ville de Lausanne,
8 janvier 1798
1 enveloppe
Bv
Mines et salines, XVIe-XVIIIe s.602
Bv 1-200
Bv 201-500
Bv 501-600
Bv 601-700
Bv 701-800
Bv 801-900
Bv 901-1000
Contrats et acquisitions
Administration centrale : Roche
Salines d’Aigle
Salines de Bévieux
Salines de Panex et Rhône
Salines : séries mixtes
Varia
IB603
Inventaire blanc, 1758-1760604
23 registres renvoyant aux documents de la série [i. e. du Fonds] IB605
D606
Notaires607
A I 764-878608
Ea
Rôles et recensements, statistiques de la population, quelques
ordonnances d’état civil, 1540-1975609
B XIII
Ea 1610
Tableaux et mémoires relatifs à la population du Pays de Vaud, 1764
1 registre611
Cahier de la population pour les paroisses du Pays de Vaud.
Tome I : Classe de Lausanne, 1764
1 registre612
B XIII 605
Ea 2/1
BV
B XIII 605
601
Autre exemplaire in BCU/D, 1 S 762.
Cf. Guide (1993) 31. − Autres fonds sur les mines et salines de Bex aux ACV, X c 1-1500, et N 6.
603
Cf. ACV, Aa /1-18 bis.
604
Photocopies des originaux, conservés dans les magasins, déposées à salle de lecture des ACV. Voir Guide (1993) 34-40. –
Sur l’auteur de l’« Inventaire blanc », Samuel Steck (1720-1779), alors « Untercommissarius », sous-commissaire, voir
Tableau 3. Voir aussi ACV, Bm 1/14, pp. 386-400 et Bm 1/16, pp. 55-56, 519.
605
Certains volumes de l’« Inventaire blanc » de Samuel Steck ont été dispersés ; on les trouve en ACV, Bc 22/4, Aa 21/1-18
et Aa 23 (voir Guide 1993, 35). – Une bonne partie des actes de la section IB ont été copiés – à l’époque même de l’établissement de l’inventaire par Steck, et de façon très lisible – et se trouvent dans les 112 volumes cotés ACV, Aa 1-20. − Sur la
section IB voir Coutaz (2002) 42-43.
606
Cf. ACV, Bf et Bl.
607
Cf. Guide (1993) 41-42.
608
Cf. Tableau 4.
609
Cf. Guide (1993) 43-46.
610
Cf. BCU/D (Département des manuscrits), C 460 : Rapports statistiques adressés au gouvernement de Berne sur les
paroisses du Pays de Vaud (1764), 2 vol.
611
Microfilms : RM 286.5 et RM 286.6.
612
Microfilm : RM 286.6.
602
105
Ea 2/2
Ea 2/3
Ea 2/4
Ea 3
Ea 4
Ea 5618
Ea 6620
Ea 7
Ea 8/1
Ea 8/2
Ea 9
Ea 19
Cahier de la population pour les paroisses du Pays de Vaud.
B XIII 605
Tome II : Classe de Morges, 1764
1 registre613
Cahier de la population pour les paroisses du Pays de Vaud.
B XIII 605
Tome III : Classe de Payerne, 1764
1 registre614
Cahier de la population pour les paroisses du Pays de Vaud.
B XIII 605
Tome IV : Classe d’Yverdon, 1764
1 registre615
Correspondance baillivale, Lausanne : Droits d’indigénat ou de cité.
Naturalisations et bourgeoisie. Correspondance avec le chancelier
von Muttach616 en 1773, 1689-1796
1 boîte
Correspondance baillivale : Rectification de noms dans les actes, [XVIIIe s.]
1 boîte617
Correspondance baillivale : Gens sans patrie. Enfants trouvés.
Corporations bernoises. Incorporés. Réfugiés français. Corporation
française de Lausanne. Legs de Nîmes, 1698-1797
1 boîte619
« Registre contenant le Rolle General du Balliage de Lausanne :
1o Les Prozelites. 2o Les Enfans trouvés ou Exposés. 3o Les Illegitimes.
4o Les Refugiez qui ne sont pas naturalisez. Anno 1733 », 59, [3] p., 1733
1 cahier621
« Registre ou sont inscrits les estrangers qui ont esté receus sujets
de Leurs Excellences riere leur Ballyage de Lausanne », 60 f., 1605-1795
1 registre622
« Régi[s]tre pour l’inscription des Passeports [pour le bailliage de Lausanne]
commencé le 13 Juin 1792 et fini le 3 Juin 1796 »,623 519 p., 1792-1796
1 registre624
« Régistre d’inscription des Passeports dès le 4e Juin 1796 au 23e Janvier
1798. Bailliage de Lausanne », 82 f., 1796-1798
1 registre625
« Rôlle des François refugiez dans la Ville & [le] Bailliage de Lausanne,
au 1er Fevrier 1771 », 73 p., 1771
1 registre626
Régime bernois. Extraits des registres de naturalisations de 1754 à 1798
aux Archives d’Etat de Berne établis par Mme Henrioud en 1917,
avec des notes prises sur ACV, Ea 22 et ACV, Ba 21/1, p. 298 ss.,
[1542-1798]
1 enveloppe
B XIII 609619
613
Microfilms : RM 286.6 et RM 286.7.
Microfilm : RM 286.7.
615
Microfilm : RM 286.8.
616
Sur Samuel Mutach (1720-1772), « Unterschreiber 1758, Rathsschreiber 1760, Staatsschreiber 1771 », voir Holzhalb IV
301.
617
Manquant en 1966, déjà absent lors de pointages antérieurs.
618
Cf. ACV, Ea 36 : Alfred Milloud et Henri Chastellain, Réfugiés français, savoyards, etc. (1 cahier manuscrit de 18951934).
619
Manquant en 1966, déjà absent lors de pointages antérieurs.
620
Ea 6-9 dans une boîte.
621
Microfilm : RM 286.8.
622
Microfilm : RM 286.8.
623
Remarque sur la page de titre : « NB. A été établi ensuite des Lettres de LL. EE. du Conseil Secret du 16 dudit mois de
Juin 1792 ».
624
Microfilms : RM 286.8 et RM 286.9.
625
Microfilm : RM 286.9.
626
Microfilm : RM 286.9.
614
106
Ea 22627
Ea 23
Ea 24
Ea 26
Ea 28633
Ea 30/1
Ea 30/2
Ea 31
Ea 38
Ea 73
Ea 80/1640
Ea 80/2
Registre des étrangers reçus sujets de LL. EE. de Berne rière le bailliage
de Vevey, tenu par le secrétaire baillival Morel, 143, 3 f., 1624-1647
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Annonces de mariages et déclarations y relatives du curé d’Echallens,
Pierre Favre,628 et du ministre de Vullierens, Jean (de) Bonivoye,629
[vers 1540]
1 enveloppe
Copie par Hérald Jomini630 du registre des baptêmes de Gryon,
avec rôle des pasteurs et notes historiques, 1591-1652
1 registre
Recueil généalogique de toutes les familles de Saint-Cierges
par Samuel Olivier,631 88 f., 1700
1 registre632
Généalogies des familles bourgeoises de Sainte-Croix, 1500-1700, établies
par le notaire David Bornand dès 1692 et restées inachevées, 1692-1740
1 registre634
Rôle des habitants de Mex, 1774
1 cahier635
Etat de la population du bailliage de Moudon, 1778-1793
1 feuillet636
Habitants de Montreux, 1788-1796
1 enveloppe637
« Rolle des Habitans de la Banniere du Pont [à Lausanne], dressé pour
la petite Assemblée fixée au Jeudy 10e Janvier 1771 », [23], [3] p., 1771
1 cahier. Avec répertoire en fin de volume638
Lettre, datée de Vevey, du doyen Jean-Louis Muret639 adressée à la Société
oeconomique de Berne sur les statistiques de la population, 9 janvier 1762
1 enveloppe
« Etat général des Habitants du Bailliage de Nyon qui n’ont point
de Bourgeoisie dans le Canton de Berne. Dressé sur ceux pris dans châque
Lieu, designés ci-après : Conformément à la lettre de l’illustre Chambre
des Bourgeois de la Ville dudit Berne en date du 6e Septembre 1762 »,
[7] p., 20 novembre 1762
1 cahier
« Etat des Sujets de Leurs Excellences, qui n’ont point de Bourgeoisie,
domiciliés dans le Baillage de Nion », 1773
1 feuillet double
B XIII 607608
627
Cf. ACV, Ea 19.
Sur Pierre Favre, curé d’Echallens 1536-1543, voir Mottaz I 644.
629
Sur Jean (de) Bonivoye ou Bonnevie (Bonivius), alias de Brilly, pasteur de Vullierens 1537-1544, pasteur de Lonay vers
1544, second pasteur de Vevey vers 1561, pasteur de Cossonay en 1570, pasteur à Nyon vers 1573, pasteur de Corcellesprès-Payerne jusqu’en 1583, voir Mottaz I 518, 543, II 153, 333, 761, 825.
630
Sur Hérald Jomini (*1910), voir Dessemontet (1956) 40.
631
Sur Samuel Olivier (1675-1735), pasteur à Bullet et à Bercher, auteur d’importants recueils de généalogie, voir DHBS V
187, EIPV IV 154.
632
Microfilm : RM 286.11. − Acheté par l’Etat de Vaud en 1930. D’autres volumes existent ; ils appartiennent à la Société
vaudoise de généalogie (ACV, P SVG, G 2). Voir aussi ACV, P Olivier.
633
Cf. ACV, T 260/1.
634
Photographies par M. Bischoff en 1930 de l’original déposé aux Archives communales de Sainte-Croix. Microfilm : RM
292.102.
635
Microfilm : RM 286.12.
636
Microfilm : RM 286.12.
637
Microfilm : RM 286.12.
638
Microfilm : RM 286.12.
639
Sur Jean-Louis Muret (1715-1796), pasteur à Vevey de 1747 à 1796, économiste, statisticien, auteur d’une Lettre sur
l’agriculture perfectionnée (1762) et d’un Mémoire sur l’état de la population dans le Pays de Vaud (1766), voir DHBS V
59, DHS IX 15-16.
640
Les pièces cotées Ea 80/1-7 se trouvent dans une seule enveloppe. – Microfilm : RM 286.12.
628
107
Ea 80/3
Ea 80/4
Ea 80/5
Ea 80/6
Ea 80/7
« Etât des habitants de la Ville de Nyon, qui n’ont point de Bourgeoisie
dans le canton de Berne, dressé en exécution des ordres de Sa très Noble
& Magnifique Seigneurie Ballivale de Nyon, fondé sur ceux émanés
de la haute & Illustre Chambre des Bourgeois dudit Berne, pris aoust
& 7bre 1778 », [19] p., 1778
1 cahier
« Etat des Incorporés du Balliage de Nyon dressé en Juillet 1785 »,
[13] p., 1785
1 cahier
« Notes sur l’Etat des Incorporés du Bailliage de Nyon envoiée[s]
de Berne en 1785 », 1785
1 feuillet double
« Etat des Incorporés qui se trouvent dans le Bailliage de Nyon
dès la fin de Décembre 1787 », [17] p., [1787]
1 cahier
« Note des Personnes641 qui sont hors d’Etat de la Corporation », [3] p.,
1787
1 cahier
F
Terriers642
Urbarien
G
Cadastres et plans643
Planarchiv I
GB
GC
GC I-III
Plans cadastraux644
Cartes des communes645
Cartes diverses646
H
Archives de l’Helvétique647
ZC 12
Nouveaux titres648
ZC 22/1
Fichier Unnütze Papiere649
1 boîte à fiches de dépouillement650
A V 13621363651
641
Il s’agit de personnes décédées, mariés ou hors du bailliage, ou encore reconnues de la Bourse française.
Voir Guide (1993) 47-52, Coutaz (2011b) 104-105. – Consulter les 13 classeurs (Fa-Fu), les 6 classeurs « Index des lieux
A-Y » et les 8 classeurs « Répertoire des commissaires » à la salle de lecture des ACV.
643
Voir Guide (1993) 53-54, Coutaz (2011b) 105-107.
644
Voir Guide (1993) 53, Pictet (1981), Stubenvoll/Bretz (2003) 28-31, Pictet (2007) 17-23 : La période bernoise, 15361798. – Consulter les 3 classeurs à la salle de lecture des ACV.
645
Voir Guide (1993) 53. – Consulter les 2 classeurs à la salle de lecture des ACV.
646
Voir Guide (1993) 53, Stubenvoll/Bretz (2003) 31, 38, 41. – Consulter les 3 classeurs à la salle de lecture des ACV.
647
Voir Guide (1993) 55-56, Coutaz (2011b) 108.
648
Voir Coutaz (2002) 11, Coutaz (2011b) 116. – Consulter l’introduction de Pierre-Yves Favez de l’inventaire du fichier ZC
12 (à la salle de lecture des ACV).
649
Cf. Coutaz (2011b) 116.
650
Constituée vraisemblablement vers 1915-1930 par Henri Chastellain (1870-1934), archiviste aux ACV de 1917 à 1934.
651
Quelques fiches à la fin du fichier concernent AEBE, A I 1362 : Unnütze Papiere, Bd. 11.
642
108
Seconde partie : Inventaire bernois1
1
Cf. http://www.query.sta.be.ch/suchinfo.aspx.
109
AEBE
→ ACV
Cote
Description
Cotes
__________________________________________________________________________________________
Alte Inventare (ohne Signaturen)
Aa
«Inventaire des titres, Parchemins et papiers concernants le Gouvernement
d’Aigle, déposés aux Archives. Ao 1760» – «Inventaire des Titres,
parchemins et papiers concernants le Balliage de Gessenay déposés
aux Archives. Ao 1760» – «Inventaire des Titres, concernants le Balliage
de Laupen, déposés aux Archyves. Ao 1760», 40, 30, 3, [68] p., 1760
1 registre. Avec répertoire (commun) en fin de volume
«Inventaire des Titres, Parchemins et papiers etc. concernants le Balliage
d’Avenches, Deposés aux Archives. 1758», 61, [45] p., 1758
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Inventaire des Titres, Parchemins et papiers concernants le Balliage
d’Aubonne déposés aux Archives Ao 1760», 319, [176] p., 1760
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Inventaire des Titres, Parchemins et papiers etc. concernants le Balliage
de Lausanne déposés aux Archives, Ao 1758», 717, [309] p., 1758
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Inventaire des Titres, Parchemins et papiers concernants le Balliage
de Vevey, déposés aux Archives 1758», 154, [105] p., 1758
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Inventaire des Volumes de Grosses des Fiefs Nobles du Païs de Vaud
qui se trouvent aux Archives de LL: EEces en 1761», 141 p., 1761
1 registre
Aa 1, Aa 6/1-2
AI
Rats- und Kanzleibücher
A I 42
«Essay du Banneret Secretan2 de Lausanne sur le nouveau Plan
de legislation criminelle, proposé le 15e Fevrier 1777 par la Societé
Oeconomique de Berne», [6], 325, [22] S.
1 registre. Avec table des matières en fin de volume
«Enquête um 1620 im Welschland über den geistlichen Stand
und den weltlichen Stand»: I: «Der geistlich Standt», [57] S.;
II: «Der weltlich Standt», [107] S., ~1620-16263
2 cahiers
Code des lois des trois Mandements de la Plaine du Gouvernement
d’Aigle, 407 S., [1727]
1 registre, comprenant également une expertise juridique de 1769,
ainsi que divers cahiers non reliés au registre
Code des Loix des trois Mandemens de la Plaine du Gouvernement
d’Aigle. Publié par ordre de LL. EE. A Berne: De l’Imprimerie
de Leurs Excellences, 1772, [4], 610 S. (in-4)4
1 volume
A I 116
A I 131
A I 132
Aa 2/1-3
Aa 3/1-6
Aa 7/1-34
Aa 14/1-8
Ba, Bb, Bc, Bf
Bf 37
2
Sur Benjamin Daniel Secretan (1724-1789), notaire, banneret du Pont, boursier de la ville de Lausanne de 1765-1769, voir
Favez/Marion (2003) 175, 176, Secrétan (2003) 202 323, 365, 389 et passim.
3
Inscription sur le dos du document. − L’article contient également : « Enquête 1626 in dem deutschen Landesteil über
Gerichte, Gerichtskosten, Reitlöhne und Gebühren ».
4
Autres exemplaires in ACV, OB 305, OB 305+1 ; BCU/D, 2 T 1978 (réserve VA), 2 T 1978+1 (réserve VA) ; ZB Bern, Fg
Oc 87, Fg R 81, EHB Ng 7.
110
A I 151
A I 1757
A I 176
A I 177
A I 178
A I 19712
«Franchises de la Chatelanie d’Echallens: Gehört in die W[elsche]
Appellations Kammer»,5 [62] S., 17156
1 registre
«Coutumier nouveau de la ville et de tout le Balliage de Grandson Proietté
par les suiets du dit Balliage, reveu, et corrigé par les Seigneurs deputez
des deux Illustres Estats de Berne, et de Frybourg et ensuitte corroboré
en la Conference tenüe à Morat au mois d’aoust mille sept cent et deux.
Vidimé par le sieur Emanuel Pretellius secretaire, et du Grand Conseil
d’Estat de la ville et Canton du dit Berne», 452, [26] S., 1702
1 registre8
«Coutumier nouveau de la ville et de tout le Balliage de Grandson. Proietté
par les suiets du dit Balliage, reveu, et corrigé par les Seigneurs Deputés
des deux Illustres Estats de Berne, et de Frybourg, et ensuitte corroboré
en la Conference tenue à Morat au mois d’aoust, mille sept cents, et deux.
Vidimé par le sieur Emanuel Pretellius secretaire et du Grand Conseil
d’Estat de la ville, et Canton du dit Berne», 363, [36] S., 1702
1 registre. Avec répertoire en fin de volume9
«Coustumier Nouveau de la Ville et de tout le Baillage de Grandson projetté
par les Subjects du dit Baillage reveu et corrigé par les Seigneurs Deputés
des deux Illustres Estats de Berne, et de Fribourg, et ensuite corroboré
en la conference tenue a Morat au mois d’aoust, mille sept cents et deux.
1702. Vidimé par le Sieur Emanuel Pretellius, Secretaire et du Grand
Conseil d’Estat de la Ville et Canton dudit Berne», 111 Bl., 1702
1 registre10
Coutumier nouveau de la ville et de tout le bailliage de Grandson.
Projeté par les sujets du dit bailliage; revu et corrigé par les Seigneurs
Députés des deux Illustres Etats de Berne & de Fribourg, & ensuite
corroboré en la conférence tenue à Morat, au mois d’août mille sept cent
& deux. A Yverdon: Chez J. J. Hellen Imprimeur, 1780, 268 S. (in-8)11
1 volume
Plaid General et Coutumier de la Cité et Balliage [sic] de Lausanne,
contenu ès antiquités, vieux droits et documens d’icelle. Revu de nouveau
pour memoire future et pour l’usage de la posterité par les Srs Commis,
tant de la d[i]te Cité de Lausanne, et des quatre Paroisses de la Vaux,
que de la Ville d’Avanche, et Lieux en dependants. Et aprouvé par les
Nobles Citoyens, Bourgeois, et Communiers des dits Lieux. Présenté
le 20me avril 1613 par les d[i]ts Commis à Leurs Excellences des Illustres,
et Magnifiques Seigneurs de la Ville de Berne, Leurs Souverains.
[Donné le 15 septembre 1618], [235], [26] S.13
1 registre
Bf 26-27
Bf 26-27
Bf 26-27
Bf 28
Bf 19/1-2
5
Titre à la page [3] : « Franchises et Libertés particulières reservées en faveur de la Bourgeoisie, Chatelanie d’Eschallens ».
« La présente copie des Franchises et Libertés de la Chatelanie d’Echallens a été levée et düement collationnée sur le double,
deposé aux archives du Haut Commissariat ; Ce qu’atteste a Berne ce 1er fevrier 1779 / Steiger, comm[i]s[sai]re g[é]n[éra]l »
(p. [62]).
7
Cf. AEBE, A I 176-178.
8
Exemplaire bernois signé par Emmanuel Rodt, chancelier du canton de Berne (5 juillet 1703) et Nicolas von der Weid,
chancelier du canton de Fribourg (8 novembre 1703). − Sur Emanuel Rodt (1655-1728), « secrétaire de la ville 1693, du Petit
Conseil 1710, intendant des bâtiments 1715, bailli de Sumiswald 1728 », voir DHBS V 522 ; sur Nicolas Von der Weid
(1648-1731), « des Soixante 1681, des Secrets 1684-1731, secrétaire d’Etat 1675-1680, chancelier d’Etat 1680-1731 », voir
DHBS VII 172.
9
Copie de l’original, certifié conforme par le secrétaire du Conseil, Emmannuel Pretelli. − Sur Emanuel Pretelli, CC 1693,
Ratschreiber (secrétaire du Conseil) 1705, Kastlan von Wimmis (châtelain de Wimmis) 1705-1711, voir Leu XIV 654,
DHBS V 343.
10
[Exemplaire] fortement endommagé et incomplet. Restauré en 1984.
11
Autres exemplaires in ACV, OA 302 ; BCU/D, 1 T 1984 (réserve VA), 1 T 1984+1 (réserve VA).
12
Cf. AEBE, A I 198, A I 199.
13
336 « Loys » (pp. 1-235), « Indice alphabetique de ce qui est contenu au present livre » (pp. 1-26).
6
111
A I 198
A I 199
A I 202a
A I 207
A I 243
A I 244
A I 248−256
A I 279
A I 280
A I 281
«Coutumier de Lausanne, ou plaid general pour la supreme chambre
des Appellations romandes coppié par [René] Delavaranne, M[aît]re
escrivain, et aux langues»,14 176, [14] S., 161815
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Plaid General et Coutume de la Cité et Balliage de Lausanne», 262 S.,
1618
1 registre. Avec répertoire en fin de volume (pp. 235-262)
«Coutumier de Moudon [1577] Coppié par ordre de la supreme Chambre
des Appellations Romandes par leur tres humble, & tres obeissant sujet
René Delavaranne bourgeois de Palinge16 au Bailliage de Lausanne,
Maistre aux Langues Françoise, Italienne, Espagnolle, & autres,
& Maistre Escrivain. 1685»,17 269, [18] S., 1577/168518
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Chorgricht-Satzung für die drey gemeinen Ämter Murten, Grandson
und Tscherlitz. Bern: in Hoch-Oberkeitlicher Druckerey. Bern, 1757,
101 S. (in-4)19
1 volume
Recueil des Loix d’Orbe [i. e. Coutumier], [X], 126, [5] S., 173321
1 registre. Avec table des matières en fin de volume
Les loix et statuts de la Ville de Payerne. Avec un repertoire exact.
Imprimé à Berne : dans l’Imprimerie de Leurs Excellences chez
Wagner & Muller, 1733, [3] Bl., 158 S., [15] Bl. (in-4)22
1 volume
Landbuch der Landschaft Saanen [1646–1739]
9 registres
«Le commentaire coustumier ou soit: Les franchises, previleges et libertés
du pays de Vauld es Genevois, jadis es seigneurs de Savoye et de present
reduict soubs la presidence de Haults et Honnorés les seigneurs de Berne
et de Fribourg. Composé par noble et egrege personne Pierre Quisard23
de Nion, ville dudict pays. 1562», XXXIII, 954 S., 156224
1 registre. Avec table des matières en début de volume
Der Landtschafft Waadt Satzung und Statuten – Les loyx et statuts du Pays
de Vaud. Getruckt zu Bern: by Abraham Weerli, bestellten Buchtrucker,
1616, [4] Bl., 591 S., [35], [2] Bl. (in-2)25
1 volume26
Gabriel Olivier, Cours ou explication du coustumier du Pays de Vaud
où on raporte les loix de Lausanne, & où on traitte toutes les matières
Bf 19/1-2
Bf 19/1-2
Bf 3, Bf 4, Bf
7-9
Bf 29, Bf 3020
Bf 31
Bf 33
Bf 1, Bf 2
Bf 5, Bf 5 bis,
Bf 6
14
Cf. AEBE, A I 202a.
« Donné le mardy quinziesme jour de septembre mil six cents et dixhuict. » (p. 176). – René Delavaranne était bourgeois
d’Epalinges, maître de langues et maître écrivain.
16
Epalinges.
17
Cf. AEBE, A I 198.
18
Voir Jean-Georges FAVEY, Le Coutumier de Moudon de 1577. Précédé d’une notice sur le développement historique du
droit dans le Pays de Vaud pendant les périodes de Savoie et de Berne. Lausanne, Genève, 1924, 299 p. (Exemplaires aux
ACV, OB 306, OB 306+1 ; STABE, B 105 ; ZB Bern, Jus var 2719).
19
Autres exemplaires in ACV, OA 305 ; BCU/C, TH 4089 ; ZB Bern, EHB U 66, JBB 6.220/7, JBB 6.261/118.
20
Version française.
21
« Donne ce 24e Xbre [décembre] 1733 » (p. [III]).
22
Autres exemplaires in BCU/D, 1 T 1976 (réserve VA), 1 T 1976+1 (réserve VA) ; ZB Bern, H II 35:1, EHB U 68.
23
Sur Pierre Quisard († av. 1591), voir Montet II 346, DHBS V 364.
24
Voir Le Commentaire Coustumier soyt des franchises, preuilleges et libertez du pays de Vaud …, composé par Pierre
Quisard, hg. von J[ohann Rudolf] Schnell und A[ndreas] Heusler, in Zeitschrift für schweizerisches Recht − Revue de droit
suisse − Rivista di diritto svizzero, 1866, pp. 3-76 ; 1867, pp. 3-139, 143-225 ; 1867 [sic], pp. 3-80, 83-141 ; ou − comme tiré
à part − Pierre QUISARD, Der Commentaire Coustumier des Waadtlandes. Hg. von J. Schnell und A. Heusler. Basel, 18661867, 2 t. en 1 vol. (Exemplaires à la BCU/R 1 T 1963, 1 T 1963+1).
25
Autres exemplaires in BCU/D, 2 T 1965+2 (réserve VA), 2 T 1965+3 (réserve VA) ; BCU/R, 2 T 1965, 2 T 1965+1 ; ZB
Bern, H IV 38:1, H IV 41:3, Jus fol 88.
26
Exemplaire de la Suprême chambre des appellations romandes, comprenant un index manuscrit.
15
112
A I 282
A I 283
A I 284
A I 311–364
A I 365
A I 366
A I 367
A I 370
A I 372–449
A I 479−514
A I 763
de droit en succint suivant l’ordre du coustumier. Première édition.
Lausanne: chez Frédéric Gentil, marchand libraire, 1708, [13], 403,
[6] S. (in-4)27
1 volume
Les loix et statuts du Païs de Vaud, et les principales ordonnances
& mandats souverains. Avec un Répertoire trés exact. Bernæ:
chéz Nic[laus] Emanuel Haller, 1730, 590, [37] S. (in-8)
1 volume
Nouveau tarif et réglement des émoluments dûs aux cours de justice
ballivales et inférieures du Pays de Vaud pour causes civiles et criminelles.
A Berne: Dans l’Imprimerie de Leurs Excellences, MDCCXLVII [1747],
62 S. (in-4)28
1 volume
Jacques François Boyve, Remarques sur les loix et statuts du Pays de Vaud.
Par J. François Boyve, Avocat en la Suprême Chambre des Appellations
Romandes à Berne. Neuchâtel : Chez les Editeurs du Journal Helvétique,
1776, 2 Teile in 1 Bd. (in-4)29
1 volume
Deutsche Spruchbücher des oberen Gewölbes, Bd. G–LLL, 1471–161530
54 registres
Generalregister über die deutschen Spruchbücher des oberen Gewölbes,
[1411–1615]
1 registre
«Extracta Teütsch und Weltscher Spruch Buch Sachen von A[nn]o 1527
bis ad A[nnu]m 1622», 731 S., 1527–1622
1 registre
«Extracta uß den Teütsch- und Weltschen Spruch Bücheren, vom 1560.
biß 1608. [Jahr]. Vor A[nn]o 1614», [144] S.,31 1560–1608
1 registre
«Welsch Spruchbuch. Fanget an den 1ten Maÿ 1797. Endet
den [12. Januar 1798]. Nr. 21», 65, [77] S., 1797–1798
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Deutsche und welsche Spruchbücher des unteren Gewölbes,
Bd. B−HHHH, 1415–1798
62 registres
Mandatenbücher, Bd. 1−34, 1528−179832
36 registres
Verschiedene Kanzleiakten II: […] «Schreiber-Reglement[e]
über M[eine]r G[nädigen] H[erren] Teütsch und Weltsche Land»,
[1718-1786], 137 S.
S. 1−20: «Schreiber-Reglement im Weltschen Land» (10 janvier 1718)
pp. 21-30: «Translation du Mandat cy dessus, touchant les notaires
du Pays de Vaud» (10 janvier 1718)
pp. 106-111 : «An alle Weltsche Amtleüth / Mandat wie auf jedem Amt
die Schr[ei]b[e]r reduciert werden sollen (21 décembre 1758)
pp. 111-117: «Placard» (21 décembre 1758)
1 cartable (Mappe) contenant 8 pièces
Bf 17/1-3
Ba 33 a-f
Ba 33 a-f
Ba 33/1-20
Ba 33 a-f
Ba 33/1-20
Ba
Bf 53
27
Sur le juriste et magistrat Gabriel Olivier (1653-1715), voir Leu XIV 293, Montet II 254, DHBS V 187.
Autres exemplaires in BCU/R, 1 T 2013, 1 T 2013+1 ; BCU/E, ZAB 133 ; ZB Bern, H XXVII 94:7, Laut XLVIa : 23.
29
Reprint : Sierre, 1998. Autres exemplaires in ACV, OA 113 ; BCU/D, 1 T 1996 BIS (réserve VA) ; BCU/E, ZAB 14457 ;
ZB Bern, H IV 153, Jus Q 36. – Sur Ja(c)ques-François Boyve (1692-1771), voir DHBS II 282, DHS II 550.
30
Contiennent de nombreux décrets « vaudois ».
31
Nombreuses pages vides.
32
Cf. le fonds des « Gedruckte Mandate », en phase de restructuration, est composé actuellement de trois parties: (1) Bände,
(2) Broschüren, (3) Einzelblätter. − Voir les fichiers chronologiques manuels des « Gedruckte Mandate » dans la salle de lecture des AEBE. – A I 486 : Konzepte zum Mandatenbuch Nr. 7 ; A I 489 : Konzepte zum Mandatenbuch Nr. 9.
28
113
A I 833
A I 900
A I 901
«Notariatsprotokoll von Fr[ançois] Louis Lerber [III], Generalkommissär
welscher Landen»,33 [1], 55 S., 1734−1760
1 registre
«Materialien zum Region-Buch, [Bd. 10]: Waadt (Lausanne, Morges,
Aubonne)», 1782
1 cartable (Mappe) contenant 6 pièces34
«Materialien zum Region-Buch, [Bd. 11]: Waadt (Nyon, Bonmont,
Romainmôtier, Château-d’Oex, Gessenay/Saanen)», 1782
1 cartable (Mappe) contenant 9 pièces35
A II
Protokolle und Akten der Räte
A II 125−311
Ratsmanuale, Bd. 254–440, 1535/36–160036
187 registres
Ratsmanuale, Bd. 1–274, 1601–170037
275 registres
Ratsmanuale, Bd. 1–457, 1700–179838
475 registres
«Geheimes [Rats]-Manual, fängt an den 14. December 1797
und endet den 4. März 1798», 204, [90] S., 1797–1798
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
A II 312−586
A II 587–1043
A II 1044
A III
Missiven und Briefe
A III 24–157
Deutsche Missivenbücher, Bd. W–WW (3), Bd. 1–157, 1535–179839
134 registres
Welsche Missivenbücher, Bd. A–L, 1527−1700
11 registres40
A III 158−168
A IV
Abschiede, eidgenössische Bücher
A IV 189–231
Instruktionenbücher, Bd. A–TT, 1527–179841
42 registres
AV
Akten der Kanzlei
A V 270–310
Freiburg-Murten Abschiede, Bd. A–FF, 1532–179742
41 registres
Bc 22/3-5
Bb 44-44 bis
Bb 60
Bb 60
Be
33
Sur Franz Ludwig – François-Louis – Lerber III (1709-1785), « directeur des mines de sel de Roche 1731, commissaire des
terres romandes 1743-1762, bailli de Romainmôtier 1762, bourgeois de Gilly (Vaud) 1767 », voir DHBS IV 502.
34
Dont : No 74 : Justices du bailliage de Lausanne (tabelles pour les assermentés en justice) ; No 75 : Paroisses du bailliage de
Lausanne (tabelles pour Messieurs les pasteurs) ; No 76 : Justices du bailliage de Morges ; No 77 : Paroisses du bailliage de
Morges ; No 78 : Tabelle de régions, juridiction d’Aubonne ; No 79 : Paroisses du bailliage d’Aubonne.
35 o
N 80 : Cours de justice des bailliages de Nyon et de Bonmont (tabelles pour les assermentés en justice) ; No 81 : Paroisses
des bailliages de Nyon et de Bonmont (tabelles pour Messieurs les pasteurs) ; No 82 : Justices du bailliage de Romainmôtier ;
No 83 : Justices du bailliage de Château d’Œx ; No 84 : Paroisses du bailliage de Château d’Œx ; No 85 : Justices (1 tableau)
et Paroisses (2 tableaux) du bailliage de Gessenay ; No 87 : Ormont-Dessous (1 tableau).
36
A II 125 : 26.12.1535-13.3.1536 ; A II 586 : 7.9.1700-20.11.1700. – A II 128 : Bde. 257, 258 ; A II 167 : Bd. 296a.
37
A II 311 : 2.7.1600-30.12.1600. – A II 490 : Register zu Ratsmanual Nr. 178.
38
Bd. 1 : 3.1.1601-31.7.1601 ; Bd. 274 : 7.9.1700-20.11.1700. – A II 490 : Register zu Ratsmanual Nr. 178.
39
Contiennent de nombreuses lettres en allemand concernant le Pays de Vaud.
40
Contiennent des lettres et missives concernant le Pays de Vaud.
41
Contiennent de nombreuses instructions concernant les affaires vaudoises.
42
Recès des conférences de Morat concernant l’administration des bailliages communs de Berne et Fribourg.
114
A V 311–314
Register zu den Freiburg-Murten Abschiede, [1532–1797]
4 registres
A V 1167
«Roche-Buch», Band A, 959, [55] S. [1720−1777]43
1 registre d’onglets. Avec répertoire en fin de volume
Saanenbücher, [1509](–1556)–1793
15 registres
«Unnütze Papiere, No 11: K[an]t[on] Waadt I: Ämter, Orte: Älen [Aigle],
Aubonne, Wifflisburg [Avenches], Bex, Bonmont, Coppet, Cossonay,
Chillon, Yverdon, La Sarraz; Salz-Rechnungen, div. 1623–1643»,
16.–17. Jh.44
1 gros registre d’onglets contenant 149 pièces
«Unnütze Papiere, No 12: K[an]t[on] Waadt II: Orte: Lausanne (Bischof),
Lausanne (Stadt), Milden [Moudon], Montreux, Morsee [Morges], Neus
[Nyon], Orbe, Ormont, Oron, 1300-1686», 14.–17. Jh.45
1 gros registre d’onglets contenant 259 pièces
«Unnütze Papiere, No 13: K[an]t[on] Waadt III: Ämter und Orte:
Peterlingen [Payerne], Rolle, Roma[i]nmôtier, St-Saphorin, Villarzel,
Villeneuve, Vivis [Vevey]; Waadt, Allgemeines, s[ine] dato–1659»,
14.–17. Jh.46
1 gros registre d’onglets contenant 209 pièces
«Unnütze Papiere, [No] 15: Band 2: Militärwesen, [auch] Aargau
und Waadt [betreffend]; Auszug reissbarer Mannschaften, 1558,
[1559, 1560], 1569;48 Feuerstätten- oder Häuserzählung, 1558/59»,49
1558–1569
1 gros registre d’onglets contenant 169 pièces
A V 1168−1182
A V 1362
A V 1363
A V 1364
A V 136747
ZC 22/1
ZC 22/1
A V 1414
«Unnütze Papiere, No 49: Gemeine Vogteien: 1. Thurgau [15.−17. Jh.];
2. Murten, [s. d.−1785]; 3. Grandson [16.−17. Jh.]; 4. Tscherlitz
[Echallens (mit Orbe), 1558−1642]», 15.–18. Jh.
1 gros registre d’onglets contenant 141 pièces
Be 1-25
BI
Geheimer Rat
Bu
BI1
Manual der Heimlichen Kammer, 162, [8] S.,50 1527–1630
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Geheimes Manual (Geheimrats-Manual) der Stadt Bern, Bd. 1–17,
1641–1797
17 registres
«Geheimder Rath. Von [Ostern] 1795−[28. Februar 1798»: Minutenbuch
des Ratsschreibers G[ottlieb] Thormann,51 [503] S., 1795–1798
1 registre
Akten des Geheimen Rats, Bd. XIV A: (Nrn. 1–200) Unruhen
in der Waadt, 1790–1792
1 registre d’onglets
B I 2−18
B I 19
B I 48
43
« Betrifft Salzwerke [Roche, Aigle, Bévieux] ». Table des matières sur la couverture.
Voir Übersicht (1889) 12.
45
Voir Übersicht (1889) 13.
46
Voir Übersicht (1889) 13.
47
CF. AEBE, B II 283.
48 os
N 1-87. – Nos 65-87 : Vaud.
49
Pièces Nos 88-169 et Nos 147-169 : Vaud. – Voir Übersicht (1889) 13.
50
Nombreuses pages vides.
51
Sur Gottlieb Thormann (1754-1831), « secrétaire du Conseil (Ratschreiber) 1795, blessé à Neuenegg 1798, secrétaire d’Etat
de la République helvétique 1802 sous le landammann Aloys Reding (1765-1818), chancelier du canton de Berne 1803,
Oberamtmann à Wangen 1816, du Petit Conseil 1824 », voir DHBS VI 554.
44
115
B I 49
B I 59
B I 60
B I 90
B I 91
B I 92
B I 93
B I 123
B I 126
B I 127
B I 129−133
B I 139
Akten des Geheimen Rats, Bd. XIV B: (Nrn. 201–398) Unruhen
in der Waadt, 1790–1792
1 registre d’onglets
Akten des Geheimen Rats, Bd. XXII A: (Nrn. 1–225) Kantonnement
der Berner Truppen in der Waadt und des Regiments von Wattenwyl
im Seeland, 1792–1795
1 registre d’onglets
Akten des Geheimen Rats, Bd. XXII B: (Nrn. 226–461) Kantonnement
der Berner Truppen in der Waadt und des Regiments von Wattenwyl
im Seeland, 1792–1795
1 registre d’onglets
Akten des Geheimen Rats, Bd. XXXVIII A: (Nrn. 1–176)
Französische Invasion, 14. Dez. 1797 bis 24. Jan. 1798
1 registre d’onglets
Akten des Geheimen Rats, Bd. XXXVIII B: (Nrn. 177–345)
Französische Invasion, 14. Dez. 1797 bis 24. Jan. 1798
1 registre d’onglets
Akten des Geheimen Rats, Bd. XXXIX A: (Nrn. 1–179)
Französische Invasion, 24. Jan. 1798 bis 5. März 1798
1 registre d’onglets
Akten des Geheimen Rats, Bd. XXXIX B: (Nrn. 180–347)
Französische Invasion, 24. Jan. 1798 bis 5. März 1798
1 registre d’onglets
Anhang zur Aktensammlung des Geheimen Rates, Bd. 25:
(a) «Schrifften die Fr[au] Baronin Franquini ansehend,
vom 14ten Junii 1762 biß April 1763»;
(b) Marquis d’Entraignes, Schmuggler bei Nyon, 1762/63
1 cartable (Mappe) contenant 2 registres d’onglets
Anhang zur Aktensammlung des Geheimen Rates, Bd. 28:
[Nr. 1–5]: Staatsreformen, 1789/91; [Nr. 6]: «Mem[oir]e
[sur les tutelles] des H[err]n [Antoine] von Polier von Lausanne52
an die Standes Commißion. 1796 [i. e. 1793]», [82] S.
1 cartable (Mappe) contenant 6 pièces, dont 2 registres53
Anhang zur Aktensammlung des Geheimen Rates, Bd. 29:
(a) «Informationen über die zweÿ Vorfälle zu Büren am 5ten
u[nd] 17ten Aug. 1794»; (b) «Cahier über die am 1ten Aug. 1796
von einichen Burgern von Wiflisburg [Avenches] unternommene
gewaltsame Befreÿung dreÿer [i. e. vierer] ins hiesige Arbeits Haus
bestimmter Gefangenen»,54 [563] S.; (c) «Cahier der Schriften
über den Verkauf von Gütern an Fremde», 1794–1797
1 cartable (Mappe) contenant 3 registres d’onglets
Anhang zur Aktensammlung des Geheimen Rates, Bd. 31–35:
Weisungen des Geheimen Rates an Gabriel Abrecht von Erlach,
Landvogt zu Lausanne,55 I.–V. Teil, 1790–1793
5 registres
Anhang zur Aktensammlung des Geheimen Rates, Bd. 41:
«Controle Rodel über die Päß. Fangt an den 14ten Jenner 1794»,
1794–1795
1 registre
52
Sur Antoine Polier (1705-1797), seigneur de Saint-Germain, bourgmestre de Lausanne 1764-1794, membre de la Société
œconomique, auteur d’un catéchisme sur la base de l’Ancien Testament, d’un Essai de projet de paix perpétuelle (1788),
d’un Traité du gouvernement des mœurs (1783) et d’un Coup d’œil sur ma patrie, voir Holzhalb IV 556, DHBS V 313.
53
[Nr. 5] : «Versuch die Ursach deß Verfahls und mit großen Schritten herannahenden gäntzlichen Verderbens deß mehreren
Theills unserer Burgerschafft zu entdecken und die Mittel zum Anfang einer Genesung auszufinden» (117 p.).
54
Daniel Senaud, Abraham Chuard, Emanuel Fornerod, Samuel Sautier.
55
Sur Gabriel Abrecht von Erlach (1739-1802), « capitaine en France, bailli de Lausanne 1787[-1793], commandant des
troupes envoyées à Genève en 1793, du Conseil 1793, baron de Spiez et seigneur de Wilhof », voir DHBS III 8, DHS IV 529.
116
B I 140
B I 143
Anhang zur Aktensammlung des Geheimen Rates, Bd. 42:
«Paß Rodel für die nach Frankreich auszufertigende Päße, angefangen
den 20ten Christmontat MDCCCXVI (1796)», [19] S., 1796–1798
1 registre
«Abschriften von Dokumenten, die Schweiz und speziell den Kanton Bern
betreffend, aus den Archives nationales in Paris. Dem Staatsarchiv Bern
Ende 1962 vom Staatsarchiv Neuenburg geschenkt», 1709–1798
1 petit cartable (Mäppchen), contenant deux dossiers (1709-1795 et 1798).
Avec 1 table des matières
B II
Wehrwesen
B II 1−91
Manuale des Kriegsrates, 1555–1797
91 registres
Welsche Instruktionenbücher, Bd. 1: 1734–1757, [1], [159], [3] S.
1 registre
Welsche Instruktionenbücher, Bd. 2: 1754–1760, [11], 164, [39] S.
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Welsche Instruktionenbücher, Bd. 3: 1761–1782, [1], 352, [45] S.
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Deutsch- und Weltsch-Instruktionenbücher, Bd. 1: 1779–1784,56
318, [47] S.
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Deutsch- und Weltsch-Instruktionenbücher, Bd. 2: 1785–1792,
346, [4], [49] S.
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Deutsch- und Weltsch-Instruktionenbücher, Bd. 3: 1792–1797, 196 S.
1 registre
Kriegsetats (Etats der gesamten [deutschen und welschen] Miliz,
Offiziersetats), 1693–[1769]
4 registres
Manuale der Militärkommission, 1758–1797
11 registres
B II 105
B II 106
B II 107
B II 111
B II 112
B II 113
B II 126−129
B II 144−154
B II 211
B II 219
«Artillerie Rodel D[eutsch] u[nd] W[elsch] Land, 1732–1750»:
Bestandes-, Besoldungs- und Pferdeetats, [153] S.57
1 registre
«Schlaffbuch58 darinnen alle nammen und zunammen verzeÿchnett,
der 3 ußzügen»: Generaletat der drei Auszüge der welschen Lande,
[4] S., S. 18–172, 1613/14
1 registre. Avec répertoire en début de volume
B II 256
«Table de tous les Seigneurs vassaux du Païs de Vaud pour les devoirs
qu’ils sont tenus rendre à LL. EE. suivant le livre noir de 1627», [7] S.,
[1788]
1 cahier (47×33 cm)
B II 271
«General Tabelle der ganzen Miliz und [des] Fuhrwesens des Freÿstaats
Bern. Ao 1787»
1 feuillet double (45×62 cm)
«Register, worinn zu sehen, in welchem Regiment, Bataillon und
Compagnie jedes Contingentort seÿ, und an welches Amt oder Bezirk
B II 272
Bo
56
« Bis Dezember 1782 ausschliesslich deutsche Instruktionen, danach deutsche und welsche Instruktionen vereinigt ».
Nombreuses pages vides.
58
Schlafbuch : Tauf-, Kommunion-, Ehe- und Totenregister (SI IV 994). Ici dans un sens plus général : registre, rôle.
57
117
B II 273
beÿ einem allfälligen Aufbott der Bernischen Miliz sowohl der Befehl
als der Bericht abzugehen. Mit allem Fleiß verfertiget durch Carl Rudolf
Brunner,59 substitierter Kriegsrathschreiber», [63] S., [1795]
1 registre
«Über die Eintheilung, Formation und Stärke der Bernerischen Land Miliz»,
[29] S., [nach 1786]
1 cahier
B II 28360
«Feuer Stätt Verzeichnisse» des ganzen Landes (Verzeichnisse und Akten),
[1529, 1546, 1558/59–1653/54, 1685]61
1 registre d’onglets contenant 74 pièces. Avec table des matières
en début de volume
B II 298
«Pferd Rödel, alte [etc.] de Ao 1707 [i. e. 1706]–1761»: Kompanierödel /
Mannschaftsverzeichnisse, darunter Verzeichnisse von Pferden und
Fuhrwerken sowie Etats der Artillerie- und Proviantzüge etc., Bd. 1:
welscher Landesteil, 1706–1761
1 registre d’onglets contenant 23 pièces. Avec table des matières
en début de volume
«Verzeichniß und General Tabellen der in dem Deütschen und Welschen
Berngebieth und dem Mediat-Amt Grandson befindlichen Zugpferdten
und Zugstieren von Anno 1775 bis 1784. Inclusivé, wie solche alljährlich
von denen Herren Landmajoren eingegeben worden; zusammengezogen
und in Ordnung gebracht, von Albrecht von Werdt, Kriegsrathschreiber,63
1785», [26] S., 1775–1784
1 registre (52×38 cm) en 2 exemplaires
«Etat über den Tross der 23 bernischen [deutschen und welschen]
Regimenter (vor 1798)»
1 cartable contenant 8 cahiers
Kriegs- und Defensionsanstalten im Welschland; Akten, Bd. 1–2,
20. März 1792–18. Dezember 1792
2 registres
Mobilisation (Welschlandzug): Akten, 1791
1 gros registre d’onglets
«Memoire über den Zug ins Welschland Ao 1791», [35] S., 1792
1 registre
«Campagne Lausannoise 1791»: Akten des Unterquartiermeisters
Rudolf Ulrich,64 1790–1792
1 registre d’onglets
«Acten betreffend den Welschland-Zug, 22ter Sept[em]ber 1791
biß 2 Xber 1795», 1791–1795
1 gros registre d’onglets
«Cahier über den Zug [ins Welschland] im Jahr 1792», 1782–1793
1 registre d’onglets65
«Welschland: Acten vom 1. Maÿ bis Mitte Augusti 1793»66
1 registre d’onglets
B II 301–30262
B II 303
B II 342−343
B II 370
B II 371
B II 372
B II 373
B II 374
B II 375
59
Sur Carl Rudolf − ou « Rudolf Carl » − Brunner (*1765), voir BBB, Burger Taufrodel XIV Nr. 3.
Cf. AEBE, A V 1367.
61
Pièces Nos 2 (Moudon 1546), 11-14 (1559), 17 (Saanen 1559), 18 (Grandson 1685), 19 (Yverdon 1685].
62
B II 302 est le double – « Der Kriegskanzleÿ Doppel » – de B II 301.
63
Sur Albrecht von Werdt (1746-1798), « [Kriegsrats-]Schreiber 1775, des großen Raths 1785, Umgeldner 1787, Landvogt
gen Arberg 1791 », « auf dem Schlachtfeld bey Grenchen gestorben », voir Holzhalb VI 374-375 ; BBB, Burger Totenrodel
III, p. 122.
64
Il s’agit peut-être de Sigmund Rudolf Ulrich (1758-1837), CC 1795. Voir BBB, Burger Taufrodel XIV, p. 321 No 5 ;
BBB, Burger Totenrodel IV, p. 81.
65
Pièce [1] : « Concept zum Bericht des General Lentulus über den Genferzug 1782 » (19 p.).
66
« Zu den Welschlandzügen vgl. B II 342, 343, 379 und 880ff. »
60
118
B II 379
B II 38667
B II 389−392
B II 394−401
B II 409
B II 410
B II 428
B II 441
B II 442
B II 452
B II 465−467
B II 468−470
B II 471
B II 472−482
B II 484−488
B II 492
«Die Grenzzüge ins Welschland, nach Basel etc. betreffende Acten,
vom 1.5 April 1793 bis 13. October 1794», 1793–1794
1 très gros registre d’onglets
«Militairische Sperr-Anstalten: Welschland, Genfersee u[nd] Reg[iment]
v[on] Wattenwÿl 1794 & 1795»: Akten, 1794–1795»
1 registre d’onglets
Regiment von Wattenwyl; Akten und Etats, Bd. 1–4, 1792–1769
4 registres
Revolution; Akten, Bd. 1–8, 1797–1798
8 registres
«Kriegs-Ordonnanz der Bernischen Land-Miliz»,68 138 S., 1762
1 registre
«Ordonnance militaire de Guerre pour la milice du Loüable Canton
de Berne, à Berne dans l’Imprimerie de LL. EExces 1764», 158 S.,
[2] Tab., [5] S.,69 1764
1 registre (sic)70
«Lermen Ordnung [und] Wacht Feuer [Akten] Tom. III: Ober-Land,
Païs de Vaud», [1616?−1767]
1 registre d’onglets
«Essay de Tactique tiré des Sistèmes Anciens qu’on a cherché à aproprier
à l’Infanterie de la Milice de l’Etat de Berne, pour laquelle on l’a longuement reflechi ; qu’on croit luy donneroit une toute autre Existance, si on
pouvoit se determiner à l’adopter, soit Testament militaire d’un Major
de Departement A Son Souverain», 31 S., [9] Taf., 1785
1 registre
«Diverse Mémoires»: (a) Mémoire sur le service de l’infanterie
en campagne, par Seb. Gueshalter, 1752; (b) Vortrag wie zu Defension
des Lands hiesige Miliz einzurichten, 1758 ; (c) Gutachten über
die Mémoires des Generals Lentulus betreffend Feld- & Kriegssystem,
mit einer Abschrift der Mémoires, 1767; (d) Projekt eines für den Kriegsrat
zu errichtenden Regionenbuchs, 1779; (e) Versuch einer militärischen
und mechanischen Schule, 1779; (f) Mémoire militaire concernant
le régiment de Wattenwyl, ca. 1793
1 cartable (Mappe) contenant 6 pièces (a-f)
Musterungswesen, Bd. 2: «Miscellen», [1779−1794]71
1 registre d’onglets
Welsche Musterungsrelationen (mit Gutachten über die
Musterungsrelationen), Bd. 1–3, 17. Jh.–1770
3 registres
Deutsche und welsche Musterungsrelationen samt zugehörigen Akten,
Bd. 1–3, 1771–1784
3 registres
«Musterungsrelationen Gutachten, v[on] Ao 1772–10 9b[er] 1785»,
1772–1785
1 registre d’onglets
Musterungsrelationen/Musterungsrapporte, Bd. 1–11, 1780–1797
11 registres
Musterungstabellen welschen Landes, Bd. 1–5, 1701–1774
5 registres
Musterungstabellen (deutscher und welscher Landesteil), 1785–1788
1 gros registre (48×35 cm)
67
Cf. AEBE, Vgl. B II 634.
« Geben in Unser Großen Rahts Versamlung den 2ten Heümonath [Juli] 1762 » (p. 1).
69
Les pages 5-7 se trouvent en fin de volume.
70
Manuscrit destiné à l’impression.
71
« Betrifft insbesondere Musterungswesen und Verteidigung der Grenzen mit Plänen von Grenzposten im welschen Kantonsteil. »
68
119
B II 493−498
B II 500
B II 507
B II 508
B II 509
B II 514
B II 517
B II 519
B II 600
B II 60476
Musterungsrödel, [Bd. 1–6], 1789–1796
6 registres
«Musterungs Rodel 1797: Aargau und Waadt: Etats der Regimenter u[nd]
Departemente Aarau-Brugg, Lenzburg und Zofingen (Aargau) und Nyon,
Morges, Lausanne, Vevey, Moudon, Yverdon, Aigle und Avenches», 1797
1 cartable (Mappe) contenant 14 pièces (tabelles)
«Officiere so in außeren Diensten gestanden. Renoviert 1754»,
[1743–1754]72
1 registre
«Etas [sic] der Offizier Anciennitat, 23. Juni 1768», 192 S., [1726–1768]73
1 registre
«Etat de Service Buch 1769[–1785]»74
1 registre
«Proviant Fuhr für die 6 [Deutsche und Welsche] Ußzüger Regiment […]
Da zu jeder Compagney 2 Wägen, 2 Kästen mit 4, 5 und in 6 Pferdten,
sambt Bickel, Schaufel, Hauwen, Biell und Müttigen Säcken, auch etliche
mit Winden bestelt, und versechen sindt […] 1685», 145 S., 1685−171475
1 registre
«Weltsch Proviant-Buch für Mnhh. Ober-Proviant-Herren nach seiner
abenderung der Kriegs Cantzley wider einzugeben – Denombrement abregé
de tous les moulins, fours, attelages et autres choses necessaires de tout
le pais de Vaux y compris les 4 Mandements d’Aigle, avec une specification
des lieux où l’on conserve une provision de la farine dans les hopitaux
avec la quantité des sacs d’icelle pour s’en pouvoir servir en cas de necessité
– Etat de la provision et munition du pain de guerre qu’il seroit requis
dans une armée pour 1000 jusques a 20’000 homes, fait en l’année 1686»,
97 S. ; [annexé] «Bericht wegen der reduction der Mütten, Säcken, Köpffen
und Mäßen in dem Welschen Land. Seckelschreiber Hermann», [5] S., 1686
1 registre, 1 annexe
«Weltsch Proviant Buch 1686 No VIII»: «Weltsch Landt: Beschreÿbung
der Müllenen, Öffen, Züg, Hürd und Säcken in nachfolgenden [welschen]
Ämbteren», 157 S., 1686
1 registre
«Urbar der Reisgeld Verpflichtungs Schriften aller Gemeinden Deütscher
und Welscher Landen des Cantons Bern», [1], 935, [31] S., 1794−1795
1 registre. Avec table des matières en début et répertoire en fin de volume
«Mein Franz Abraham von Jenner des Großen Raths der Republik Bern,
der Zeit Vogt zu Sumiswald,77 Rechnung über die Einschmelzung
und Ausbezahlung der Reisgelder sämtlicher Gemeinden, Deütsch
und Welscher Landen des Cantons Bern, 1794 und 1795», [1], 56 S.,
1794–1795
1 registre (48×33 cm)
72
Contient : « Teütsch Lands Vorschlag zu Compagneÿ » (1746) ; « Weltsch Land, Vorschlag » (1746) ; « Subjecta auß dem
W[elsch] Land : Officierer [in fremden Diensten] » (1743-1751) ; « Verzeichnuß derjenigen Persohnen Welschen Landes so
in außeren Kriegsdiensten gestanden, und Officierer Stellen bekleidet, den Ämteren nach eingesendt in Folge Befehls
MrHhn. der Welschen Musterungs Commission de 22. Junii 1754 ».
73
Nombreuses pages vides. – Régiments (de milice) allemands et romands.
74
Régiments (de milice) allemands et romands. – Inscription de la main d’un archiviste : « Dieser Etat muss mit der Reorganisation des Heeres von 1768 (Bericht Lentulus 1767 […]) angelegt worden sein. Vgl. Kriegsratsmanual B II 66, 135. »
75
Pour les régiments vaudois voir pp. 97-144. – « Samt Tabellen über Verhältnisse und Reduktion verschiedener welscher
Masse und Tabelle über Vorratshaltung im welschen Land » (entre les pages 144 et 145).
76
B II 605 double de B II 604.
77
Sur Franz Abraham von Jenner (1756-1833), « officier en Hollande 1774, des Deux-Cents 1785, bailli de Sumiswald 1794,
membre du Conseil législatif de la République helvétique 1799, du Petit Conseil et de la Cour d’appel 1803 », voir Holzhalb
III 269, DHBS IV 275,
120
B II 622
B II 623
B II 624–625
B II 630
B II 631
B II 634
B II 635
«Schies-Gelder welschen Lands»: Akten, 750 S., [1616–1772]
1 registre d’onglets
«Schies-Gelder, Freyschiesset, Deutsche Schies-Gesellschaften,
zum Teil auch Welsche»: Akten, 803 S., [1614-1773]
1 registre d’onglets
«Schies Gesellschaften welschen Lands: Akten, Bd. 1–2, 725 und 934 S.,
[1674]–1774
2 registres d’onglets
«Bailliage de Lausanne: Réponse à plusieurs questions relatives
aux Sociétés militaires et collection des Loix des dites Sociétés. 1788»,
[1], 395 S., [1735–1788]78
1 registre d’onglets. Avec répertoire en début de volume
«Verzeichnuß sämt[liche]r Schießgelder so von der hohen Oberkeit,
auch Gemeinden und Particularen der Miliz jährlich zu Verschießen
geschenkt wird, und ihrer daherigen Eintheillung, den 1ten Novembris
1776» (S. 1–55) – «Verzeichnuß aller Schüzen Gesellschafften des ganzen
Landes, ihrer beziehenden Schießgaben, so wohl von der hohen Oberkeit,
als Gemeinden, und besizenden eigenen Fondes, den 1ten Novembris 1776»
(S. 57–91), 91 S., 1776
1 registre (52×35 cm)
«Seewesen – Marine und Defensionsanstalten 1776–1794»:
Akten, mit Abbildungen, 568 S., 1776–179479
1 registre d’onglets
«Marine s. d., 1583, 1786–1793»: Akten, 43 S., 1583/1786–1793
1 registre d’onglets
B II 699
«Trillmeister [commandants d’exercices] Tom III: Welschland», 1694−1772
1 registre d’onglets
B II 714
«Zeughaus Invent[are] aus bernisch[en] Schlössern im Welschland, 1604»,
[148] S., [1604–1606]80
1 registre
B II 718
«Verzeichnus der Armatur und Munition in Ihr Gn[ade]n Schlößeren
Teütschen und Weltschen Landen, so krafft dero Oberkeitlichen Befelchs
durch beide Zeügbuchhaltere Abraham und Samuel Stettlern den Jüngeren
in jedem derselben Schlößeren auf neben gesetztem dato inventorisiert
worden», [4], 151, [15] S., 1670−167581
1 registre. Avec répertoire en début de volume
«Armatur und Munition Teütsch und weltschen Landts [Inventar] 1685»,
393 S., 168582
1 registre
B II 720
B II 84683
«Mein Gottlieb von Diesbach,84 als von M[eine]n g[nädigen] H[er]rn
und Oberen Räht und Burgeren sub 25. Ianuarii 1743 bestelten
Unterzahlherren Dero in die Landschafft Waadt und in Genff verlegten
Kriegs-Völckern Rechnung und Bescheid. Um alles mein dißörtiges
Einnemmen und Ausgeben, von obigem dato an, biß 15. Januarii 1744»,
68, [5] S., 1743−1744
1 registre, 1 cahier (46×32 cm)
78
Contient (pp. 45-58) : Réglemens pour la Noble Abbaye des fusilliers de Lausanne […]. A Lausanne : De l’Imprimerie
d’Abr. Louis Tarin, 1788, 15 p.
79
Concerne la marine de guerre sur le lac Léman.
80
Nombreuses pages vides.
81
Les inventaires des châteaux vaudois – Bonmont, Nyon, Morges, Lausanne, Romainmôtier, Yverdon, Lucens, Payerne,
Avenches, Oron, Chillon, Aigle – se touvent aux pp. 1-51 du registre.
82
Nombreuses pages vides.
121
B II 88085
B II 88287
B II 1174−1190
B II 1301−1324
B II 1333–1334
B II 1335–1340
B II 1410−1424
B II 1432
B II 1433
«Mein Karl Ferdinand von Sinner86 Oberst-Lieutenant Rechnung,
um alles dasjenige was ich als Hochoberkeitlich verordneter Proviant-Herr
der wegen den Unruhen im Welschland aufgebottenen Kriegsvölker
im Einnehmen und Ausgeben verhandelt habe. Im Jahr 1791»,
80, 76, [1] S., 1791
1 registre
«Meiner Samuel Albrecht Müller, Alt Landvogt vom Rheinthal,
als gewesenen Oberzahlherrn, Rechnung um alle, wegen denen Unruhen
m Welschland, und daher von Mnghrn. und Oberen aufgestellten Truppen,
bestrittene Unkosten. Vom 27ten Julii 1791 bis 1ten May 1792», [2], 41 S.
1791−1792
1 registre
Französische Kompanierödel, Bd. 1−17, 1701−1791
17 registres d’onglets
Holländische Kompanierödel, Bd. 1−24, 1701–1796
24 registres d’onglets
Verhandlungen der Rekrutenkammer betreffend die Klage gegen Oberst
Constant d’Hermenches88 wegen verbotener Werbung: Akten, 1760–1761
2 registres d’onglets
Akten betreffend Oberst Juste Constant de Rebecque,89 1785–1792
1 cartable (Mappe) [1335], 5 registres d’onglets [1339–1340]
Sardinische (piemontesische) Kompanierödel, Bd. 1−15, 1738–1797
15 registres d’onglets
Kaiserliche Kompanierödel, 1735–1739
1 registre d’onglets
England. Erskinisches Werbungsgeschäft: Prozeduren wegen Werbungen
bzw. Dienstannahme für englische Regiment Erskine; Akten, 1781–1782
1 liasse contenant 6 registres90
B III
Kirche und Schule bis 1831
B III 11
«Rodel des Priorats Rougemont über anstehende Laudemien
von seinen Leuten zu Flandruz etc.», [16] p., 1464
1 cahier
B III 21
«Rodel der geleisteten Eiden neuerwählter Pfarrherren, Profeßoren etc.»:
Predicanten-Rodel, Bd. I, Nr. 1–1153, 1546–1607
1 registre. Avec répertoires de noms et de lieux en fin de volume
«Rodel der geleisteten Eiden neuerwählter Pfarrherren, Profeßoren etc.»:
Predicanten-Rodel, Bd. II, Nr. 1–2129, 1607–1766
1 registre. Avec répertoires de noms et de lieux en fin de volume
B III 22
Bd
Bd 7691
Bdb 1-220
83
B II 847 double de B II 846.
Sur Gottlieb de Diesbach (1705-1761), CC 1735, bailli de Landshut 1744, conseiller 1749, intendant des bâtiments (Bauherr) 1752, trésorier allemand (Deutschseckelmeister) 1755, voir Leu VI 83, DHBS II 672.
85
B II 881 double de B II 880.
86
Sur Carl Ferdinand von Sinner (1748-1826) CC 1785, « Hauptmann im Lande », voir Holzhalb V 530 ; BBB, Burger
Totenrodel IV, p. 11 No 27 : « [gestorben] 1826 / Maÿ 20 : Hr. Carl Ferdinand von Sinner, des Kleinen Raths, alt 78 Jahr ».
87
B II 883 et B II 884 doubles de B II 882.
88
Sur David Louis Constant d’Hermenches (1722-1785), au service des Provinces-Unies de 1736 à 1764 – « 1764 quittierte
er die holländische[n] Dienste mit Oberst Brevet » –, au service de la France à partir de 1764, commandant de La Rochelle en
1780, avec le grade de maréchal de camp, voir Holzhalb I 550-551, DHBS II 570, RGV III 213-215, DHS III 525.
89
Sur (Louis-Arnold-)Juste Constant de Rebecque (1726-1812), voir Holzhalb I 551, DHBS II 570, RGV III 220-221.
90
Vol. 4 : « [Prozeduren gegen] H. Benjamin Muret de Miéville, von Morsee […] François Louis Dunant, de Lausanne »,
89 f., 1781.
91
Photocopies d’après microfilm.
84
122
B III 23
B III 25
«Predigkanten Rodel», Bd. III, Nr. 1–312, 1764–1797
1 registre Avec répertoire de noms en fin de volume
«Formula Consensus, 1675[–1797]», [88] S.
1 registre
B III 124
«Acta Classica Gallica (R), 1652−1747»
1 gros registre d’onglets
B III 16592
Recueil d’ordonnances pour les Eglises du Pays-de-Vaud. A Berne :
De l’Imprimerie de LL. EE., 1758, 141, [17] S. (in-4)
1 volume imprimé
Ordonnances ecclésiastiques pour le Pays-de-Vaud. A Berne :
De l’Imprimerie de Leurs Excellences, 1773, 136 S. (in-4)93
1 volume imprimé
Lois consistoriales de la Ville et République de Berne, 1739–1743
manuscrit
Loix consistoriales de la ville et république de Berne, Données le 25 janvier
1787. Berne : A l’Imprimerie de LL. EE., 1787, 132 S. (in-4)
1 volume imprimé
B III 167
B III 167a
B III 171
B III 256
B III 260
B III 261
B III 262
B III 26397
B III 264
«Catalogus venerabilium Dominorum Canonicorum Insignis Ecclesiæ
Cathedralis Lausannensis, summo cum labore ex omnis generis veteribus
manuscriptis, actis, instrumentis, documentis, et authenticis originalibus
fideliter collectus per me Samuelem Gaudard J[uris] U[triusque] Doct.94
et Registratorem Archivorum du Pays de Vaud et principallem[en]t
es Anciens droits de l’Evesché et du Chappitre de Lausanne :
és années 1653, 1654, 1655, 1656 etc. […]», [94] S., 1653–1656
1 registre
«Livre des Estats et pensions de tous les mi[n]istères du pais de Vaulx
1584»,95 CXII Bl., 1584
1 registre
Sammlung von Akten über die Pfründen der welschen Pfarreien, 1631
1 liasse contenant 24 feuillets96
«Urbar darinnen enthalten, Einerseits: Das alte Einkommen der Pfründen
der Class Lausanne, in dem Ämteren Lausanne, Oron, Vivis, Ählen
und Saanen; Anderseits dann: Die Eintheillung derselben in 3 Classen
[…] verfertiget auß specialem Befelch Mrhghn. Weltsch Sekelmeister
und Venneren Ao 1743 […]», 132, [6] S., 1743
1 registre
«Etat du Revenu des Cures du Païs de Vaud. Dressé en 1765.
Revû et corrigé en 1766. Et augmenté des Bonifications accordées
le 23e Dec. 1765 ainsi que de leur Reparation aprouvé le 8e Sept. 1766»,98
[8], 335, [7] S., 1765–1766
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Etat des fonctions et du subside pour le ministère du Païs de Vaud. 1766»,
150 S., 1765–176699
1 registre
Bd 32
Bd 38/1-7
Bdb 241
Bdb 243, Bf
44
Bd 21
92
B III 166 double de B II 165.
Avec une « Table générale des matières » (pp. 109-136).
94
Sur Samuel Gaudard (1627-1693), voir Leu VIII 244-245, DHBS III 334, DHS V 398.
95
Pfrund-Etat der welschen Pfarreien.
96
Voir Furrer (2011) 89-90.
97
Cf. AEBE, B III 265.
98
Note sur la page de titre : « Cet Etat ne peut pas passer pour authentique, parce qu’il y a plusieurs Erreurs. ». – Inscription
sur la couverture : « Etat des cures du Païs de Vaud. Doppel für Ihr Gnaden Canzley ».
99
Note sur la page de titre : « Cor[am] CC passirt den 8 sept. 1766 Lerber Staat Sch[rei]b[e]r […] ». – Contient : « Etat des
Fonctions des Pasteurs du Païs de Vaud. Rédigé suivant l’arret souverain du 20e Dec. 1765 » (pp. 1-97) ; « Arrangement du
93
123
B III 265100
«Etat du Revenu des Cures du Païs de Vaud. Dressé en 1765.
Revû et corrigé en 1766», [8], 204, [5] S., 1765–1766
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Bf 59/2 [a]
B III 437
«Instructionbuch für das Obere Chorgericht der Stadt und Republik Bern,
zusammengetragen und verfertigrt im Jahre 1780», Bd. 1, 548, [193] S.,
1708−1790
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Instructionbuch für das Obere Chorgericht [der Stadt und Republik Bern,
zusammengetragen und verfertigrt im Jahre 1780]», Bd. 2, 697, [49] S.,
1790−1828
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Zwei Registerbände
2 registres
Chorgerichts-Manual, 1529–1777
568 registres, 1 cahier, 1 liasse101
Oberchorgerichts-Manual, 1777–1797
36 registres
«Oberehegerichts Manual vom 7den Xbris 1797 bis 28sten Junii 1798 No 75 −
Cantonsgericht [in Ehesachen] seit 12ten Apr[il] 1798», 676, [82] S.,
1797−1798
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Chorgerichtliche Rekursmanual[e] der Statt Bern, 1743−1767
3 registres
«Recurs-Urkund-Manual des Oberen Chorgrichts der Statt Bern. Angefangen den 24ten Aug. 1767 und endet den [1773], 523, [47] S., 1767−1773
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Ober-Chorgerichtlich[es] Recurs-Urkund Manual, 1773−1797
3 registres
Bda 1-140
«Manual der Curatel von Lausan[n]e, No 1», 697, [39] S., 1540−1773
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Manual der Cur[atel] von Lausan[n]e, No 2», 402, [49] S., 1726−1760
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Manual der Curatel von Lausanne, No 3. Angefangen den 12. Maÿ 1760»,
342, [41] S., 1760−1788
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Manual der Laus[anner] Curatel, No 4», 99, [41] S., 1788−1798
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Protokoll der Curatoren der Akademie in Lausanne über Beschlüsse,
Gutachten, Instruktionen, Vorträge der Regierung in Bern die Akademie
betreffend, 1700−1722
1 registre
Sammlung von Schriften ansehend die Deputation, welche zur Visitierung
der Akademey nach Lausanne gesandt worden, 1757
[54 pièces] en 1 registre
Beilagen zur Sammlung der Schriften betreffend die Academie
zu Lausanne, 1757
1 enveloppe
Cahier der Schriften betreffend die Revision der Akademie
und der untern Schulen in Lausanne, 1786−1787
1 cahier
Bdd
B III 438
B III 440–441
B III 442–711
B III 712–747
B III 748
B III 824–826
B III 827
B III 828−830
B III 1080
B III 1081
B III 1082
B III 1083
B III 1084
B III 1085
B III 1086
B III 1087102
Subside pour le Ministère du Païs de Vaud » (pp. 105-132) ; « Indication des principaux changemens à faire pour exécuter les
arrangemens proposés » (pp. 133-150).
100
Cf. AEBE, B III 263.
101
B III 443 : Beilagen zu B III 442 (1 Heft) ; B III 450 : Beilagen zu B III 449 (1 Mappe).
102
B III 1088 : autre exemplaire de B III 1087.
124
B III 1089103
B III 1091
B III 1092
«Copie du Code Academique de Lausanne», [3], 214 S., [um 1764]
1 registre. Avec table des matières en début de volume
Catalogus Bibliothecae Lausannensis, [141] S., nach 1784
1 registre
«Bibliothec-Rechnungen der Akademie in Lausan[n]e de 30. Juny 1785
bis [30. Juni 1794]», 1785−1794
1 registre d’onglets contenant 8 cahiers
Bdd 57
B IV
Allgemeine Volkswirtschaft (Landesökonomie, Inneres), 1692−
−1854
Bn, Bm
B IV 1
«Manual der Lands Oeconomie Commission de 10 Maÿ 1765
[bis zum 1. September 1797]», [2], [4], 495 S., [23] Bl., 1765−1797104
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Bm 1/1-37
B IV 76
Übersicht über Produktions- und Exportverhältnisse sowie
Aussenhandelsbilanz des Kantons Bern, [8] S., um 1781105
1 cahier (42×26 cm)
BV
Handel, Industrie und Gewerbe, 1459−
−1888106
B V 13–35
Manual des Commercienrates, Bd. A–Y (mit Register), 1695–1798
23 registres
B V 98
«Matricul-Buch der Land-Krämern und Tabak-Verkauff-Patenten
im ganzen Kanton vom Jenner 1789», 134, [22] S., 1789107
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Tabakverkauf-Patenten-Rodel für den ganzen Kanton − «Verzeichniß
der Juden welche Bewilligung zu Besuchung der allhiesigen Jahr-Meßen
erhalten haben» 1779−1787],108 [117], [41] S., um 1750–~1799
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Registerbuch über die abgewiesenen Patentgesuche (Krämerund Hausiererpatente), [163] S.,109 1785–1797
1 registre
«Verzeichniß aller von Mnghhrn. den Commercien-Rähten infolg
Ihr Gn[a]d[e]n Krämer- und Hausierer-Ordnung zum 3ten Brachmonat
[Juni] 1785 ertheilten Patenten, sowohl zu Besuchung der innländischen
Jahr-Märkte, als aber zum Hausieren mit unentbehrlichen Artiklen,
vom 15. Wintermonat [November] 1785 biß 13. Herbstmonat [September]
1786 mit nötigen Berichten und Anmerkungen begleitet. Samt dem vollständigen Verzeichniß aller Jahr-, Wochen- und Viehe-Märkten im ganzen
Canton Bern», 16 S., 1785–1786110
1 cahier
«Keßler Patenta und Tribut»: Rodel über die Erteilung der Kessler-Patente
in den Ämtern deutschen und welschen Landes,111 [218] S., [1715–1786]
1 registre
B V 99
B V 100
B V 101
B V 129
Bn, Bv
103
B III 1090 : autre exemplaire (incomplet) de B III 1089.
Concerne les parties allemande et romande du canton.
105
Voir Radeff (1996) 436-444, 454-460.
106
Voir Radeff (1996) passim.
107
Voir Radeff (1996) 445-446.
108
Aux pp. [108-117].
109
Nombreuses pages vides.
110
Voir Radeff (1996) 446-448.
111
« Keßler Patenten Weltschen Landts », pp. [133-218].
104
125
B V 147
B V 148
B V 303
B V 306
B V 310
B V 311
B V 317
B V 318−364
B V 365−394
B V 473
B V 477
B V 478
B V 710
«Titel aller Wihrten in M[eine]r G[nädigen] H[erren] T[eutschen]
und W[elschen] Landen Ao 1786»,112 [2] S., S. 1–712, 833–1259,
[40] S., 1786–1800
1 registre d’onglets. Avec répertoire en début de volume
Generaltabelle der Wirtschaften deutschen und welschen Landes,113
34, [3] S., [1789–1801]
1 registre
«Register über den 1ten bis 21ten [i. e. 20ten] Band [1715–1789]
der Roche Salz Direction Manualen»,114 1790
1 registre
«Reis[e] Relationen», [81] S., 1768−1780115
1 registre
«Verzeichnuß der Saltz-Bütten und Saltz-Commissen Teütschund Weltschen Lands auff 1. Julÿ 1739», [80] S., [1707–1749]
1 registre
«Inventarium der Saltz-Wercken zu Roche, Bevieux, Assongez,
Pannex [Panex] und Aigle, bÿ Eintritt M[eine]s W[ohlgeehrten]
H[errn] Saltz-Directoren Sinners116 im Julio 1725», 79 S., 1725
1 cahier
«Copier Buch, der Schreiben von Ihr Gnaden Saltzhandlungs Directorio,
angefangen uff Johannÿ 1668, 1669, 1670, 1671, 1672, 1673, 1674»,
[226] S., [1668−1690]
1 registre
«Brieffen Copeÿen Buch [der] Saltz Cammer in Bern, Anno […]»:
Ausgehende Schreiben, 1701−1798
47 registres
«Schreiben und Memorialia von Herren Saltz Directoren […]
zu Roche, denne auch von denen H[er]rn Factoren, auff Ihr Gn[a]d[en]
Saltz-Wercken, wie solche an M[ein]e H[och und] W[ohlgeehrte] H[er]rn
der Roche-Commission gelanget […]», 1731−1792117
30 registres d’onglets
Direktions-Salz-Rechnung, 1691–1692
1 registre118
Direktions-Salz-Rechnung, 1695–1696
1 registre119
Direktions-Salz-Rechnung, 1696–1697
1 registre120
«Haubt-Buch für die Große Saltz Handlung hievor in diesem Buch
für die Roche Saltz Handlung hinden in diesem Buch. Von Joahnni
1734 biß 1737», [6] S., 127, 23 Bl., 1734−1737
1 registre (51×35 cm). Avec répertoire en début de volume
112
Notice sur la couverture : « NB. Nebst denen in diesem Cahier sich befindlichen Titeln deren Resultat in Tabellen reduciert worden, kan annoch die Revision de 1743 als die vollkommenste consultiert werden. » – « Welschland », pp. 833-1259.
113
« Weltsch-Land », pp. 23-34. – En annexe : « Recapitulation aller Wihrtschafften teütschen und welschen Landen ».
114
« Die dazugehörigen Manuale befinden sich im Staatsarchiv des Kantons Waadt, Lausanne. »
115
Visites de salines en Lorraine, Bourgogne, Bavière.
116
Sur Johann Jacob Sinner (1666-1758), CC 1701, chevalier de Saint-Marc, bailli de Lausanne 1707-1713, directeur des sels
1725, voir Leu XVII 183, DHBS VI 198. – Voir aussi Leu XV 328.
117
Y compris des suppliques et requêtes émanant de particuliers et de communautés. – Textes en allemand et en français.
118
Beilagen : 2 Rechnungen über die Salzwerke zu Roche, Panex und Bévieux 1692 und 169.
119
Beilage : Salzrechnung von Roche 1695 mit zwei Journalen 1695/96.
120
Beilagen : Rechnungen des Unteraargaus 1695/96 und Roche, Bévieux, Panex 1696/97.
126
B V 756
B V 757−771
B V 772
B V 805−841
B V 842−845
B V 846
B V 847−874
B V 875
B V 876
B V 877−878
B V 879128
B V 880129
«Salz-Rechnungen de Annis 1685 biß 1721 [i. e. 1712] inclus»:
Rechnungen der drei Salzwerke in Roche, Bévieux und Panex, 1685−1712
1 gros registre d’onglets
Rechnungen der drei Salzwerke in Roche, Bévieux und Panex,
1709−1722121
15 registres
«Kurtzer Entwurff und General Etat über die acht Directions Rechnungen
Mrhhrn Saltz Directoren [Sigmund von] Steigers seelig122 so angefangen
den 1. Aprilis 1715 und sich enden den 1. Julÿ 1722», 21 S., 1715−1722
1 registre
Rechnung über die Salzwerke zu Roche, Ählen (Aigle) und Bévieux,
1754−1792123
37 registres
Rechnung der Salzwerkdirektion, 1793−1796
4 registres
«Salzhandlung [Roche]: Einzelne Quartalrechnungen»,1749−1752, 1793
1 cartable(Mappe) contenant 1 cahier ongleté et 1 cahier124
«Roche Quartal-Rechnungen»: Quartalsrechnungen über die RocheVerwaltung, abgefasst für jedes der Teilwerke Aigle, Roche und Bévieux
besonders, 1757−1787
28 registres d’onglets
«Roche, Älen [Aigle], Bexvieux [Bévieux] und Mines, 1 ½-jährliche
Detail Rechn[ung] als Beÿlagen zur Roche-Rechnung vom Jul[i] 1789
bis Dez[em]b[er] 1790», 1789–1790125
1 registre d’onglets
«Roche Rechung [von Gottlieb Rudolf Tschiffeli] von primo Julii 1788
[…] bis Dez. […] 1792: Doppel der Salzw[er]k-Dir[ektion]», 1788−1792126
1 registre d’onglets
«Beylagen zur Roche-Rechnung [von Gottlieb Rudolf Tschiffeli]»,
1791−1792127
2 registres d’onglets
Pläne und Karten über die verschiedenen Örtlichkeiten der Salzvorkommen
im Waadtland, [8], 107 S., 18. Jh.
1 registre (78×45 cm). Avec répertoire en début de volume
«Plan orictognostique de la partie orientale des mines du Fondement
comme elle se trouve au commencement de Janvier 1791, par Fr[anz]
Sam[uel] Wild»,130 1791
1 plan (40×54 cm)
121
Directeurs : Antoni von Graffenried (1709-1715), Sigmund von Steiger (1715/16-1722).
Sur Sigmund von Steiger (1653/55-1722), « percepteur de l’ohmgeld 1681, bailli de Nidau 1690, de Lausanne 1702-1707,
avoyer de Morat 170, directeur des salines à Roche 1715 », voir Holzhalb V 615, DHBS VI 341.
123
Directeurs : Gabriel Herbort (1754-1758/59), Albrecht von Haller (1758/59-1764/65), Johann Friedrich Stettler (1764/651769/70), H. G. von Diessbach (1770/71-1775/76), Albrecht von Steiger (1776/77-1781/82), David Friedrich Wild (1782/831787/88), Gottlieb Rudolf Tschiffeli (1788/89-1792). – B V 805 : « Mein Gabriel Herbort dißmaligen Directoren der Salzwerken Roche, Ählen, u[nd] Bevieux Dritte Rechnung, alles Einnemmens und Ausgebens, von promo Julii 1754 biß gleiche
Zeit 1755 » (42 p.).
124
« H. Salzdirektor [Gottlieb Rudolf] Tschiffeli, Rechnung, vom 1sten Jenner bis lezten März 1793 » (5 p.).
125
Voir AEBE, B V 839.
126
Voir AEBE, B V 828-841.
127
Voir AEBE, B V 840-841.
128
Cf. AEBE, AB I 2-7.
129
B V 880 et 881 dans le même cartable.
130
Sur Franz Samuel Wild (1743-1802), « Salzkaßirer zu Älen 1775, zu Bevieux 1779, hernach 1784 Oberberg-Ingenieur in
den oberkeitlichen Salzbergwerken, und 1789 mit Vermehrung seines Gehalts zum Oberberghauptmann ernannt », « intendant des salines d’Aigle 1775, de Bévieux 1779, ingénieur en chef des salines bernoises 1784, capitaine général des salines
1789, auteur de plusieurs ouvrages […] », voir Holzhalb VI 400, DHBS VII 321.
122
127
B V 881
B V 882
B V 883
Bild der Gebäulichkeiten der Salzwerke zu Roche, 18. Jh.
1 tableau (55×41 cm)
Pläne – 7 Gebäude- und 1 Terrainplan – der Salzwerke zu Roche.
Von [Franz] S[amuel] Wild, 1788
1 cartable (Mappe) contenant 8 plans
«Statistische Tabelle über die Salzfabrikation, den Holzverbrauch
und die Auslagen der bernischen Salzwerke im Waadtland, 1709–1790
[i. e. 1789]»
1 tableau (52×74 cm)
B VI
Landbau, Pferde- und Viehzucht, Jagd und Fischerei, Forstwesen,
13. Jh.−
−1884
B VI 77
«General Getreid Product in Mr. GHHL., Teutsch und Weltschen Landen
im Durchschnitt von 10 Ja[h]ren, als von 1762 biss 1771»: Tabellen
der Getreideerträgnisse aus Zehnten und Bodenzinsen, [33] S., 1762−1771
1 registre (37×52 cm)
B VI 113
«Wochen-[Korn-]Magazin-Etats Welscher Landen 1794»131
1 cartable (Mappe) contenant 6 dossiers
«Kurze Monatrechnungen» und Magazin Etats der GetreidemagazinVerwalter: Deutsche und welsche Lande, 1792−1796132
5 registres d’onglets
«Verschiedene Getreide-Etats welschen Lands», 1759−1792133
1 cartable (Mappe) contenant 6 pièces (2 cahiers et 4 feuillets)
«Specification was die Getreid-Zehnden in M[eine]r G[nädigen] H[er]rn
welschen Landen Anno […] ertragen haben», 1787−1789, 1791, 1793
1 cartable (Mappe) contenant 6 feuillets
«Zehenjäriger Abtrag M[eine]r G[nädigen] H[er]rn Getreÿd Zehnden
Teütsch- und Weltschen Lands de Ao 1762 biß 1771», [147] S.,
1762−1771134
1 registre
B VI 114−118
B VI 120
B VI 121
B VI 122
B VI 228
B VI 229
B VI 230
B VI 231
B VI 232
Bk, Bl
Bp 143-144
Bp 142
«Auszüge der Amts Rechnungen Welschen Landts. Getreÿd Preise
1772−1792 [i. e. 1791]», [11] S., 1772–1791
1 cartable (Mappe) contenant 2 cahiers (de même contenu)
«Kornmarkt zu Avenches: Auffuhr und Preise 1777/78»,135 1777−1778
1 registre
«Kornmärkte zu Lausanne und Morges: [Auffuhr und] Preise, 1777 u. 1778.
Feuille d’avis de Lausanne»136
1 registre d’onglets
«Kornmarkt zu Moudon: Auffuhr und Preise 1777/78»
1 registre
«Kornmarkt zu Vevey: Auffuhr und Preise 1777/78»
1 registre
131
Six dossiers concernant : Morges, Moudon, Nyon, Orbe, Vevey und Yverdon.
Pour le Pays de Vaud, états des magasins de Lausanne, Morges, Moudon, Nyon, Orbe, Vevey und Yverdon.
133
(1) « Getreide-Etat der Landvogtei Morges, 1759 » ; (2) « General Tabelle über das Einkommen aller Ämter W[elschen]
Lands in Getreid. Von dem Jahrgang 1784 deßen Ertrag dem gezogenen Durchschnitt der Zehnd Etats von 1772 biß 1792 am
nächsten gekommen ist » ; (3a) « General Etat über die Kornhäuser welschen Lands, auf Martini 1787 » ; (3b) « General Etat
über die Kornhäuser W[elschen] Lands pro Martino 1788 » ; (3c) « General Etat über die Kornhäuser W[elschen] Lands. Pro
Martinÿ, 1789 » ; (3d) « General-Etat über die Kornhäuser W[elschen] Lands, pro Martinÿ 1792 ».
134
« Zehnd Ertragenheit weltschen Lands von denen Ämteren […] von zehen Jaren her, als de Ao 1762 inc[lusive] biß 1771
inclusivé », pp. [121-147].
135
« Verzeichnisse der Kornauffuhr mit Angabe der erzielten Preise ».
136
Extraits de la Feuille d’avis de Lausanne, du mardi 28 janvier 1777 au mardi 29 décembre 1778.
132
128
B VI 233−236
«Kornmarkt zu Yverdon: Auffuhr und Preise 1777/78[−1785]»
4 registres
B VI 253
«Haubt Rechnung der Hoch Oberkeitlich geordneten Korn Cammer
über den An- und Verkauff Ausländischen Getreids zu Speisung Deütsch
und Welscher Landen vom 1ten Augusti 1770 bis 1ten Novemb[ris] 1772.
No 1», [3], 60 S., 1770−1772137
1 registre
B VI 364
«Rechnungen über den [Getreide-]Vorrahts Verkauff welscher Landen
als T. Neüs [Nyon] […], R. Bern […], S. Ifferten [Yverdon] […]
pro A[nn]o 1770»,138 1770
1 registre d’onglets composé de 3 cahiers (de 12 p., [12] f., 25 p.)
B VII
Finanzwesen, 1375−
−1879
B VII 16
«Index über die Eÿder der Herren Amt Leüte aus dem Venner
Reglem[en]t – Amtleute Instruction alph[abetisch] n[ach] Ämtern,
nach 1778», 1778[–1784]139
1 registre
B VII 26
«Welsch Amtleuten Eyd und Instruction»: Eid- und Instruktionenbuch
der Amtleute welschen Landes betreffend ihre Amtspflichten auf dem
Gebiete des Finanzwesens, 406, [4], 1778−1784
1 registre. Avec répertoire (Register) en fin de volume
B VII 292
«Verzeichniß auf welchen Tag die Herren Amtsleüte welschen Lands
auf Ihre Ämter ziehen», [58] S., 1775
1 cahier ongleté
B VII 435a
«Herren Generalen [Johannes] Stecks s[elig]140 Missiven-Buch
uß der [welschen] Venner und Appellatz Cammeren, vom 8. Aprilis 1617
biß den 23. Aprilis 1623», [62] Bl., 1617−1623141
1 cahier
«Conceptbuch Hanns Frantz Herrmanns142 burgers unnd geschwornen
schrÿbers zu Bern, nun aber Welsch Seckel Schrÿber. Angefangen
den [15.] Decembris 1657», 1657−1663
1 registre
B VII 436
B VII 692–
837143
Welsche Standesrechnungen, 1536–1777
148 registres144
Bp
Bb 16
Bp 4/1-21
137
Voir aussi B VI 364.
« Dient auch als Beilage zur Hauptrechnung betreffend fremdes Getreide (B VI 253). »
139
« Enthaltend die Instruktionen für die einzelnen Ämter deutschen und welschen Landes über die sie betreffenden Bestimmungen des Vennerreglements von 1778 ».
140
Sur Johannes Steck (1582-1628), commissaire général du Pays de Vaud de 1617 à 1628, voir Leu XVII 608-610,
Holzhalb V 636-637, DHBS VI 329-330.
141
Notice sur la première page (non foliotée) : « Uß disem Mißiven-Buch hab Ich die fürnemsten Sachen alle extrahiert in
meÿne Registratur-Bücher im Jahr 1661. S. Gaudar ».
142
Sur Hans Franz Herrmann – fils d’Emanuel Hermann (1608-1664), commissaire général de 1642-1658 – voir Leu X 107.
143
Voir en particulier B VII 723a : « Mÿn Johanns Anthoni Tilliers Alt Seckelmeisters Welschen Landts der Statt Bern Abrechnung umb das jenige, so ich theils wegen selbigen Ambts durch mÿn Zechendt Rechnung schuldig verbliben, unnd was
ich sidt selbiger gestelter Rechnung ingenommen auch ußgeben hab », [9] p., [1660–1661]. – Sur Johann Antoni Tillier
(1604-1680), CC 1627, grand sautier (Grossweibel) 1631, avoyer de Berthoud (Schultheiss zu Burgdorf) 1634, conseiller
1642, bailli de Lausanne 1648, de nouveau conseiller et trésorier du pays romand (Seckelmeister Welscher Landen) 1650,
directeur des sels (Saltz-Director) 1668, banneret (Venner) 1674, voir Leu XVIII 178, DHBS VI 611.
144
Y compris B VII 723a et B VII 740a.
138
129
B VII 838
B VII 839
B VII 840
B VII 840a
B VII 840b
B VII 841
B VII 842
B VII 843
[Welsche] Jahrrechnung, 1787
1 registre
[Welsche] Jahrrechnung, 1797
1 registre
[Welsche] Schlussrechnung, 1. Januar–30. März 1798
1 registre
«Diß ist das Nüw Rechnung Buch Gemeiner Landvögten, Ampslüten,
admodiatorenn etc. im nüw Gewunnen Lannde [Waadt] Angefangen
im 1536. Jare», [288] S., 1536−1539
1 registre
«Min Hans Steygers [Welsch-]Seckelmeysters der statt Bernn Innemen
unnd Usgebenn von Johannis Baptistæ des 1553 Jars unntz [bis] uff den
selben tage im 1554 Jar», [148] S.,147 1553−1554
1 registre
Sammlung von Rechnungen der Oberkommissare welscher Landen
(1758–1796/97) und des Welsch-Seckelmeisters Gottlieb Franz Müller
(1793, 1795), 1758−1797148
1 cartable (Mappe) contenant 16 cahiers
«[Amt] Tscherlitz [Echallens] Rechnung 1780–1781 No 1», 57 S., 1780/81
1 registre
«Dritte Rechnung [Amt] Tscherlitz [Echallens] No 3», 79 S., 1792/93
1 registre
B VII 1704–
1728
Amts-Rechnungen: Oberamt Saanen, 1556–1798
25 registres
B VII 2179
Sammlung jährlicher General-Bilanzen über die staatlichen Einkünfte
und Ausgaben deutschen und welschen Landes (in losen Bogen), 1764−1794
1 cartable (Mappe) contenant 34 pièces149
B VII 2357150
«Verlegung des Teütschen Statt Zinß-Rodels, wie auch deß Militarischen
Stipendii- und 4ten Staat-Physicat Zinß Rodells, auf verschiedene Ämbter
und Haüßer, in der Statt und auf dem teütschen und weltschen Land.
Nach M[eine]r G[nädigen] H[er]rn und Oberen Räht und Burgeren Befehl,
und der von M[eine]n H[och]g[eachten] H[er]rn teütsch Seckelmeister
und Venneren zu dem End gemachten Repartition», 46 Bl., [12] S., 1744
1 registre. Avec répertoire (Register) en fin de volume
«Urbar darinnen die Ablösigen Zinßbrieffen Ir Gnaden ze Handen
dero Welschen Seckels gehorig begriffen. Actum den 12. Augusti 1644»,
292 Bl., [9] S., 1644–[1669]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Urbar der ablösigen Zinßbrieff: Landvogteÿ Newis [Nyon]. A[nn]o 1648»,
[9] S., [1], 4, 319 Bl., 1648–[1679]
1 registre. Avec répertoires en début et en fin de volume
«Urbar der Ablösigen Pfening-Zinßen Ir[o] Gn[aden] zuhanden deß
Welschen Seckels. Actum 1. Januarii 1670» 183 Bl., [13] S., 1670−[1710]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
B VII 2362
B VII 2363
B VII 2364
Bp 4/11145
Bp 4/21146
Bp 4/21
145
« Mein Albrecht von Mülinen der Stadt Bern Welscher Landen Seckelmeisters Fünfte Rechnung […] », 1787, 66, [2] p.
« Mein Wolfgang Carl von Gingins Sekelmeisters Welscher Landen Dritte Rechnung, um dasjenige was ich verhandelt
habe, vom ersten Jenner bis Ends December 1797 », 39 p. ; « Mein Wolfgang Carl von Gingins, des gewesenen Sekelmeisters welscher Landen Schluß Rechnung um dasjenige was ich verhandelt habe, vom ersten Jenner bis Ends Merz 1798 »,
13 p.
147
Nombreuses pages vides.
148
Comptes des commissaires Franz Ludwig / François-Louis Lerber III (1), Samuel Steck (3), Johann Albrecht (von) / Jean
Albert (de) Steiger (1), Rudolf Gabriel / Rodolphe-Gabriel Manuel (7).
149
Y compris : « Rechn[u]ngs Bilanzen Oron [i. e. Billanz(en) über die Ambts Rechnung von Oron] 1766–1773 ».
150
B VII 2357a autre exemplaire de B VII 2357.
146
130
B VII 2365
B VII 2366
B VII 2367
B VII 2368
B VII 2513
B VII 2516
B VII 2517
B VII 2520
B VII 2520a
B VII 2536
B VII 2537
B VII 2538
«Urbar deß Welschen Zinß-Rodels. Renovirt A[nn]o1710»: Welsche
und deutsche Titel, 191 Bl., [24] S., 1710–[1743]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Zinß Rodel darinn die Ihr Gnaden zuhanden des Welschen Seckels
gehörige […] Jarzinsen begriffen sind. 1658», [9], 306 S., 1658−[1669]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
«Zins-Rodel über die, meiner gnädigen Herren und Oberen der Statt Bern
weltschem [und deutschem] Seckel gehörigen Gült Brieffen. Auß dem
vorgehenden Zins Rodel in Treüwen extrahiert, und in disen erneüweret,
auch angefangen den 1. Maÿ Ao 1690», [11], 279 S., 1690−[1719]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
«Zins-Rodel über die meiner gnädigen Herren und Oberen der Statt Bern
Weltsche [und deutschen] Seckel gehörigen Gült Brieffen. Auß dem
vorgehenden Zinß Rodel in Treüwen extrahirt, und in diesen erneüweret
durch Johannes Fischer151 dißmahligen Weltschen Seckelschreiber
angefangen den 5. Augusti 1720»,152 [10], 347, [10], [136] S., 1720−[1744]
1 registre. Avec répertoires en début et en milieu de volume
«Underricht Buch belangend die Besoldungen der Statt Bern Amptlüthen
Ires Weltschen Landts, welche uff die Admodiation oder hinlÿchung,
so min gnädig herren Rhätt und Burger zu befürderung der Statt und Landtschafft Bern mehreren Nutzes und Frommens, derselben Inkommens halb,
hievor den 27 Nove[m]b[ri]s Ao 1614 angesechen», [62] S., 1614–[1628]
1 registre
«Amts Bürgen Rodel [für alle Ämter deutschen und welschen Landes].
Angefangen Ao 1757», [2], 112, [97] S., 1757−[1805]
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Bürgen-Rödelin der Herren Ambt Leüten welschen Lands der Statt Bern.
Angefangen den 29. Julii Ao 1681», [87] S., 1681−[1795]
1 registre
«Cahier der General Tabellen über sämtliche Deütsch- und Welsche
Ämter, [enthaltend die Zusammenstellung aller den Ämtern in Naturalien
und Geld zukommenden Einkünfte und die Besoldungen der Beamten
und Angestellten] de 1795 bis 96», 1795–1796
1 registre d’onglets contenant 44 tableaux153
Staats- und Finanzhaushalt: Übersichten, 1750–1790
1 cartable (Mappe) contenant 3 pièces154
Bp 66
«Cahier der Departements Rechnungen wie auch der General Tabellen
über sämtliche Deütsch- u[nd] Welsche Ämter. Durchschnitt Rechnung
de 1785 ad 1794», 1785−1794
1 registre d’onglets contenant 66 tableaux
Rechnungsbuch und Passationen über die Mediat-Ämter Schwarzenburg,
Tscherlitz [Echallens], Grandson und Murten, [280] S.,155 [1766–1784]
1 registre
«Nüw Rechnung Buch aller […] in den nüw gewunnen Land, angevangen
im MDXXII [i. e. 1541]. Jar», 1541−1553
1 registre
151
Sur Johannes Fischer (1688-1753), « erstlich A. 1720 Welsch Seckel-Schreiber, [CC 1727] und 1739 Landvogt zu
St. Johannis Insul, hernach A. 1740 des täglichen Raths, und A. 1746 Bau-Herr », voir Leu VII 131, DHBS III 111.
152
En annexe : « Botten-Rodel » ([136] p.).
153
Manquant en mars 2011.
154
(1) « Tabelle über Schaz-Gewölb, außere Zins-Gelder, angewendte und abgelöste Capitals im Land [im Deütschland / im
Welschland] » (1750–1790) ; (2) « Verzeichnuß von allen Summen so seit anfangs 1750 in Ihr Gnaden Schazgewölb gelegt,
oder daraus erhoben worden » (1750–179) ; (3) « Billanz über des Hohen Standes ganze Haußhaltung von Ao 1750 biß 1770
beÿdes inclusivé ».
155
Nombreuses pages vides.
131
B VII 2540
B VII 2541
B VII 2542
B VII 2543
B VII 2546
B VII 2547
B VII 2549
Restanzenbuch der welschen Landvögte, 1590−1616
1 (gros) registre
Restanzenbuch der welschen Landvögte, 1617−1640
1 (gros) registre
Restanzenbuch der welschen Landvögte, 1638−1660
1 (gros) registre
«Der welschen ampt-Lüttenn Rechnung Rodell [enthaltend
die Passationen der Jahresrechnungen und die Abrechnungen
beim Wechsel der Amtleute] angevangen den 5. mayens 1589»,
[220] S., 1589−1595
1 registre
«Verzeichnuß der Herren Amptlühten Welschen Lands und anderer
darvon dependierender156 Rechnungen […]», 279 S.,157 [1538−1671]
1 registre. Avec répertoire en début de volume
«Passationsrodel [der Vennerkammer über Rechnungen der welschen
Amtleute] 1671−1688», 219, [146] S., 1671–1688
1 registre
«Controlle über der Herren Ambt Leüten W[elschen] Landts Rechnungen
de Anno 1697 usque ad Annum 1714», 93, [1] S.,158 1697−1714
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
B VII 5364
«[Allgemeine] Akten der Münzkommission. Oberamtliche Korrespondenz:
Deutsche und welsche Ämter, 1756−1768»
1 cartable (Mappe) contenant 2 liasses
B VII 5545–
5577
Akten des welschen Seckelmeisters, 1752–1796
33 cartables (Mappen)
B VIII
Zoll und Ohmgeld, 1279−
−1888
B VIII 3
«Großes Zoll-Buch der Landschaft Waadt mit Zollordnungen, -tarifen,
-briefen, Sprüchen etc. von 1287–1672»,159 [8], 502 S., 1287−1672
1 registre. Avec répertoire en début de volume
B VIII 5
«Abschriftliche Urkunden über Zoll & dergl[eichen] 1287 bis 1703:
Waadtland», [6], 249 S., 1287−1703
1 registre. Avec répertoire en début de volume
B VIII 127
«Zollakten allg., 18. Jhdt.»: (1) Zollakten, 1713–1788; (2) Gutachten
ansehend die Teütsch und Welsche Zollschreiber-Stell vom 1. Xbr[is] 1769»
(42 S.); (3) «Geschichte des Zollwesens als Vortrag zur Reorganisation
des Zoll-Sÿstemes des Cantons Bern de 1789» (61 S.),160 1713–1789
1 cartable (Mappe) contenant 1 liasse, 2 cahiers, 1 registre
B VIII 198–231
General-Zollrechnungen des Ober-Zollverwalters welschen Landes,
1757–1796
134 cahiers
Bn
156
Notamment les « Welsche Wÿnschencken » (intendants des caves du Pays de Vaud), aux pp. 259-263, et les « Spitallmeister » (directeurs de l’hôpital) de « Neüwenstatt bÿ Chillion » (de Villeneuve), aux pp. 273-279 ou
157
Nombreuses pages vides.
158
Nombreuses pages vides.
159
Voir le titre original complet à la page [7] : « Grosses Zollbuch der Landschafft Waadt. Darinnen begriffen ein gründtliche
unnd aussführliche Beschreibung : Erstlich […] Im 1665 Jar ».
160
Inséré dans (3) un cahier de 44 pages au contenu identique, intitulé : « Project Vortrags an MeGHh. und Obern ».
132
B VIII 316
B VIII 319
Aktensammlungen über das Zollwesen verschiedener Kantone (U−Z)161
1 cartable (Mappe) contenant 4 liasses
Aktensammlungen über die Zollverhältnisse Berns mit Genf, Luzern,
Neuenburg, Solothurn, Uri, Waadt, Wallis und Zürich (18. Jh.−um 1840)162
1 cartable (Mappe)
B VIII 338
«Weinzeichnungsreglement für Mhhr.r [sic] Herrn Welsch Sekelmeister
[und die damit zusammenhängenden Verordnungen und Dekrete]», 52 S.,
[1745−1775]
1 registre
B VIII 458
«Cahier betreffend die Contrebande mit dem frembden Wein:
[Aktensammlung enthaltend Berichte, Gutachten, Schreiben
der welschen Grenzämter und Zollkommissäre über den Handel
mit fremden, namentlich französischen Weinen und das Schmugglerwesen;
Vorschläge zur Abhilfe der Missstände], 1787», [1786–1795]
1 registre d’onglets
B VIII 653a
«Etat deß samtlichen Hochoberkeit[lichen] Vorrath Welschen-Weins,
gezogen den 18ten 8bris 1790. Samt der Spezifikation deß darzu gebrauchten
Zufüll-Weins, den 8 ten 9bris 1790, [9] S., 1790
1 cahier
Bp 146
B IX
Justiz- und Polizeiwesen, 1525−
−1876
Bg, Bh, Bi
B IX 630–655
Criminal-Manual der Stadt Bern, Bd. 1–26 (mit Register), 1715–1789
26 registres
B IX 663
«Process Buch. Angefangen den 30. Januarii 1616»: «Criminal-Manual
welschen Landes, 1616−1618», [419] S., 1616–1618163
1 registre
B IX 807
«Cahier [Aktensammlung]: Gericht zu Genollier [Waadt] wegen
der wider den Landschreiber [von Nyon François Frédéric] Aneth164
verführten Fiscal- und Criminal Procedur», [3], 254 S., 1760−1761
1 registre d’onglets. Avec répertoire en début de volume
B IX 833
«Cahier ansehend das Jurisdictions Geschäft zwischen dem Herrn Landvogt
zu Neus [Nyon]165 und dem Herrn Herrschafts Herrn zu Begnin[s].
Beurtheilt den 31. Maÿ 1759», 1758–1759
1 registre d’onglets
«Cahier über das Desvignische Tutel-Geschäft» – «Cahier du Procès
ventillant entre le mineur Charles Pier[r]e Charles Desvignes
et le secretaire ballivall Aneth», 1759–1763
8 registres d’onglets
B IX 834–841
Bg 30
161
« Uri (1818) ; Waadt (1689-1836) ; Wallis (1544, 1741-1818), Zürich (s. d., 1725-1805) ». – La liasse Waadt contient
2 pièces de la période bernoise : (1) « Tariffe [du 31 juillet] de l’année 1689 » (1 grand feuillet en parchemin) ; (2) « Tariff
pour le Saufconduit du Paÿs de Vaud de l’An 1689 et son Adjonction [du 7 avril] de l’An 1706 » (27 p.), en 2 exemplaires.
162
Contient un registre d’onglets, intitulé : « Verhandlungen mit Genff wegen Zoll-Beschwerden, etc. etc. (Zollbezug zu
Morges und Nyon, Zollbefreiungsgesuche, etc., 1701 [i. e. 1689]–1748) ».
163
Notice de la main d’un archiviste en début de volume : « Enthält hauptsächlich Prozeduren über schwere Verbrechen wie
Hexerei, Zauberei, Unholde, Diebstahl, Verweisungsbruch etc. In der Untersuchung wurde vielfach die Folter angewendet.
Bestätigungen der gefällten Todesurteile (besonders viele zum Feuertode) finden sich in den Ratsmanualen. »
164
Sur François Frédéric Anet, secrétaire baillival de Nyon 1758-1797, voir Erneuerte Regimentbüchlein.
165
Sur Daniel Tscharner (1710-1774), avoyer de l ‘Etat extérieur 1735, CC 1745, « Rathauß-Amman» 1745, bailli de Nyon
1754-1760, voir Leu XVIII 319, Holzhalb VI 112, DHBS VI 692.
133
B IX 842
B IX 843
B IX 844
B IX 845−851166
B IX 2161
B IX 2162
«Manual der Desvignischen Commission. Angefangen den 3ten December
1760. Endet den 23. Jen[n]er 1764», 522 S., 1760−1764
1 registre
«Prozess-Akten Desvigne − de Portes, 1761−1764»
1 cartable (Mappe) contenant 3 registres d’onglets
«Desvignisches Tutel-Geschäft: Sammlung gedruckter Prozess-Schriften,
1760−1764», 1761−1764»
1 cartable (Mappe) contenant 7 imprimés (volumes et brochures)
Ausschreibungs-Protokolle der Stadt Bern, Nr. 1−7, 1774−1797
7 registres
Signalementbuch Nr. 2, 306, [41] S., 1784−1798
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Einzelne Signalemente, 1766−1794
1 boîte
BX
Bauwesen, 1303−
−1871
B X 6–29
Bau- und Reparationenbücher, Nr. 1–24,167 1674–1797
24 registres et registres d’onglets, 1 cartable (Mappe)168
B X 96
«Correspondenz mit den Herren Amtleüten Deütsch und Welscher
Landen über die Anzahl und [den] Zustand sämtlicher M[eine]r
G[nädigen] H[e]rrn zustehenden Gebäüden auf dem Land», 674 S.,
1795−1796
1 registre d’onglets. Avec table des matières en début de volume
B X 494
«Strassen-Urbar welschen Lands», 359 S.,169 [1758–1784]170
1 registre
«Straßen-Verbalia Welschen Lands, gesammlet im Jahr 1784»,171
[1758–1787]
1 registre d’onglets
«Relationen M[eine]r H[ochgeachten] HH. der Straßen-Comittierten
W[elschen] Lands über die vorgenommenen Besichtigungen der Straßen
und Zollbureaux in diesem Departement: fangt an Ao 1766, endet
sich Ao 1781», [1766−1785]
1 registre d’onglets
«Relationen M[eine]r H[ochgeachten] HH. der Strassen-Comittierten
W[elschen] Lands über die vorgenommenen Besichtigungen der Strassen
u[nd] Zollbureaux in diesem Departement 1781/1790»,172 1781–1790
1 registre d’onglets
B X 495
B X 496
B X 497
Ba 18-19, 27,
29, 30/3 bis,
30/4
Bm
166
Voir Furrer (2002) I 413-415, 447-468, II 134-329.
Autres titres : Reparation- & Verdingbücher, Reparation-Bücher, Bau- & Reparations-Manuale.
168
B X 9a.
169
Pages 48-86, 135-156, 196-224, 246-353 vides.
170
« Enthält die Beschreibung der Strassen Bern−Genf, Moudon−Vevey, Route des sels und Lausanne−Vevey. Mit Abschriften älterer Verträge. »
171
« Gesammelt im Jahr 1784 ».
172
« Zu Anfang des Bandes ein Verzeichnis der Brücken im Waadtland [Tableau des Ponts du Pays de Vaud (10 p.)] und ein
solches der Römerstrassen [Les Chemins construits par les Romains dans le Pays de Vaud (6 p.)]. Verfasst vom Strassen- und
Brückeninspektor [Abram-Henri] Exchaquet. » − Sur Abram-Henri Exchaquet (1742-1814), « ingénieur et architecte à Lausanne, auteur du Dictionnaire des ponts et chaussées, contenant les règles de la construction, les usages, les ordonnances de
police, et les arrêts qui concernent l’entretien des grands chemins. Un tableau des chaussées que les Romains ont construites
dans l’Helvétie (Lausanne, Paris, 1787, VIII, 278 p.), membre de la Chambre administrative du canton de Vaud 1801-1803 »,
voir SKL I 434, DHBS III 42, DHS IV 650-651.
167
134
B X 498
B X 499
B X 500
B X 501175
B X 502
B X 503
B X 504
B X 505176
B X 506
B X 507179
B X 508180
«Com[p]te General des Fraix faits pour la reparation du Chemin a travers
le marais de Trey par Benjamin Tavel Lieut[enant] Gouvernal en 1746
et 1747», 37 S., [1745−1747]
1 cahier
«Ankauff des Canals zu Entreroches und Reparation der in selbigen
fallender Straßen ansehende Schrifften samt einschlagenden Propositionen
von seiten der Statt Orbe, und samtlichen an das große Mooß stoßendnen
und antheilnemmenden Publicia. Fangt an den 3ten Jun[i] 1772»,
[1771–1773]173
1 registre d’onglets
«Comptes des Livrées, et Reçeues, pour les portions d’une nouvelle Route;
des [dès] Lausanne au dessus de Montpreveyres éxécutées en 1769, 1770,
et jusques en juillet 1771», 77 S., 1769−1771174
1 registre
«Grande Route de Moudon à Lausanne. Etat des dépenses de chaque
semaine tant en journées que fournitures employées pour rétablir la Route,
depuis qu’elle a été remise sous la direction de l’Ingénieur [A.] Miranj [sic],
qui a commencé le 18 Juillet 1771», [122] S., 1771
1 registre
«Baillage de Lausanne. Chemin de Moudon à Lausanne. Etat des dépenses
de chaque semaine tant en journées que fournitures employées pour
[la construction du dit chemin]», [179] S., 1772–1773
1 registre
«Baillage de Lausanne. Chemin de Moudon au dit Lausanne. Etat
des dépenses de chaque semaine tant en journées que fournitures
employées pour la Construction du dit Chemin», [113] S., 1774–1775
1 registre
«Schluß Rechnung über die La Cote Straß von der Lignière
bis zu der Venoge Brük», 1781−1792
1 cartable (Mappe) contenant 4 cahiers
«Neüe Vivis Straß Cahier» : Akten zur neuen Strasse von Vevey
nach Moudon, 1770−1775177
1 registre d’onglets
«Beÿlagen und Justifikations Pieces zu dem Burnandischen Revisions
Gutachten», 1766−1777178
1 registre d’onglets
«Grande Route de Moudon à Vevey. Etat des dépenses de chaque semaine
tant en journées que fournitures employées pour rétablir la Route, depuis
qu’elle a été remise sous la direction de l’Ingénieur [A.] Miranj [sic],
qui a commencé le 27 May 1771», [114] S., 1771
1 registre
«Devis Chemin de Moudon [i. e des Gonelles] jusques à Vevey
[ou suitte de la nouvelle Route de Moudon à Vevey, qui est de 574 toises
de longueur], 1776», 17 S., [1776–1777]181
1 registre
Bm 15
Bm 24/1-2
Bm 22
173
Voir Pelet (1946), Canal (1987), DHS IV 501.
Incluant un cahier de 21 pages intitulé : « Avant Compte des Reçeues et Livrées pour l’établissement de la nouvelle Route
de Lausanne pour de 1770 ».
175
Cf. AEBE, Atlanten 38 et Atlanten 221.
176
Cf. AEBE, B X 507-509.
177
« Enthält Gutachten, Rechnungen, Bilanzen etc. betreffend die für den Strassenbau bewilligten Nachschussgelder. Plan ».
178
Concerne la nouvelle « Route ou chemin de Moudon à Vevey » par les Gonelles.
179
Cf. AEBE, B X 505.
180
Cf. AEBE, B X 505.
181
Incluant deux cahiers intitulés : « Chemin du Seyton à Vevey : Compte de l’Inspecteur Roche pour la depense faite pour
les ouvrages du d[i]t Chemin, depuis le 2e Mars, jusques au 21e Juin 1777 » (6 p.) ; « Chemin du Seyton à Vevey : Devis des
ouvrages d’augmentations faits pour l’avantage de la chaussée les campagnes 1776 et 1777 » (16 p.).
174
135
B X 509
B X 510
B X 511
B X 512
B X 513
B X 514
B X 515
B X 516
B X 517a–b
«Weg von Oron bis zur Einmündung in die neue Vevey-Moudon-Strasse,
1767−1771»: Akten, [1766–1771]
1 cartable (Mappe)
«Gouvernement d’Aigle, Chemin de Villeneuve, à Béx. Etat des dépenses
de chaque semaine, tant en journées que Fournitures, employées pour
la construction du d[i]t Chemin»,182 157 S., 1790
1 registre
«Balliage de Lausanne. Chemin du dit Lausanne à Vevey. Etat des dépenses Bm 25/1-2
de chaque semaine, tant en Journées que fournitures, employées pour
construire une Muraille ès Omblières rière le Dezaley en l’année 1777»,183
[26] S., [1777–1778]
1 registre
«Bailliage de Morges. Chemin de Morges au Pont de La Venoge.
Etat des dépenses de chaque semaine, tant en journées que fournitures
employées pour la construction du dit Chemin neuf de Morges à La Venoge,
en 1791», [25] S., 1791
1 registre
«Baillage de Morges. Devis Chemin de la Côte», 110 S., 1776
«Débornement du Grand Chemin Roïal de Rossinière, des 26, 27,
28 & 29e 7bre 1752»,184 62, [2] S., 1752
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
«Vermischte Akten über das Strassenwesen im Waadtland, 1737−1796»,
1737–1796
1 gros cartable (Mappe) contenant 1 feuillet double et 4 dossiers185
«Vermischte Akten über das Strassenwesen im Waadtland, 1763−1797»
1 cartable (Mappe) contenant 7 dossiers186
«Wasserbauten in der Waadt»: a. «Akten & Rechnung betr[effend]
den Seehafen von Morges 1734−71»; b. «Akten betr[effend] den Bau
eines Holzmagazins im Hafen von Nyon 1782», 1734−1782
1 cartable (Mappe) contenant 2 dossiers
B XI
Sanitätswesen, 17. Jh.−
−1849
Bj
B XI 86
«Sanität-Raths Manual. Angefangen den 18ten August 1787.
Endet den 28ten Decemb[er] 1787, No 74», 300, [63] S., 1787187
1 registre. Avec répertoire en fin de volume
Bic 90-91,
Bj 25
B XI 131
Akten über die Berufsausübung der Ärzte in den welschen Ämtern,
1765−1785
1 registre d’onglets
Gedanken und Vorschläge zur Bildung guter Ärzte, Chirurgen und
Hebammen für das ganze Land und zur Verbesserung der Heilkunst
B XI 132
Bj 21
182
Titre de la couverture : « Gouvernement d’Aigle. Comptes des Reparations faites au Chemin dès Béx à Villeneuve, 1790 ».
Page de titre de la couverture : « Muraille aux Omblieres riere le Dezallay. Comptes que rend l’Inspecteur [Ph.] Roche à
LL. EExes de l’Illustre Chambre des Peages, de la depense faite pour la réediffication de la sus dite muraille en l’année
1777 ».
184
Titre (à la page 1) : « Bornage du Grand Chemin dès le haut de Maumont d’Orient en Occident, soit dès la Jurisdiction de
Chateau d’oex ou environ, à travers celle de Rossinière ».
185
Concernant : Avenches (feuillet : 1737), Aubonne (1783-1788), Yverdon (1764-1788), Moudon (1744-1796), Morges
(1762-1794).
186
Concernant : Lausanne (1774-1797), Lausanne : Chemin de Cully aux Cornes de cerf (1790/91), Lausanne : Echaudens
Brück (1791-1795), Nyon (1763-1793), Rougemont (1782), Vevey (1771-1785), Vevey : Affaire [du conseiller veveysan]
Dufour (1796/97).
187
Pages 88-96 : Verzeichnis der Medizinalpersonen (médecins, chirurgiens, accoucheuses, apoticaires, meiges) Welschen
Landes, vom 27. September 1787 ; pp. 234-249 : Verzeichnis der Medizinalpersonen (Ärzte, Wundärzte, Hebammen, Stümpelärzte) Deutschen Landes, vom 30. November 1787. – Voir Olivier (1939) 843-1123.
183
136
überhaupt − Verzeichnis der praktizierenden Ärzte, Apotheker
und Hebammen im welschen Landesteil, 1765−1788188
1 registre d’onglets
B XI 147
«[Aktensammlung] das neü projectierte und publicierte weltsche Bergfahrt
Reglement ansehend, samt den Königlichen Verordnungen im Païs de Gex
und Einführung der gedrukten Gesundheits-Scheinen im Amt Pontarlier,
und Païs de Gex», 1764−1779189
1 registre d’onglets
B XI 155
«[Aktensammlung] wegen Vieh Seüchen, die sich hin und wieder im Land
haben verspühren laße, in den Ämtern von Ao 1774 biß dato», 1774–1787190
1 gros registre d’onglets dans 1 boîte
B XI 182
«[Akten betreffend] Krankheiten unter den Menschen in Ihr Gnad[en]
W[elschen] Landen», 1773−1787
1 registre d’onglets
B XI 197
«Schreiben von den H[er]rn Ambtleüten, und benachbarten Ständen,
an hiesigen Sanit[äts] Raht betreffend den Viech-Presten in Ihr Gnad[en]
[Deutschen und Welschen] Landen, vom Julio bis Novemb. inclusivé 1718»,
1718
1 gros registre d’onglets
B XI 199
«Schreiben an Mehwhrn die Sanitet-Räht abgangen. Enthaltend
underschidliche Sachen, und Viech-Presten, fürnemblich aber
die Zungen-Krankheit im Weltschland und der Enden, vom 10. Januarÿ
1730 bis 1. Februarÿ 1732», 1730–1732
1 gros registre d’onglets
B XI 215
«Betrag der so wohl in der Haubstadt als im ganzen Welsch-Land,
am Bättag 1773 aufgenommenen Steüer, für die mit [Vieh-]Presten
heimgesuchten Particularen der Ämtern Bonmont und Neüs [Nyon],
samt deren Reparation 1773 und 1774. Samt dem Beÿschuß von M[eine]n
[nädigen] H[erren] und Oberen Räht und Burgeren», 1773−1774
1 registre d’onglets
B XI 243
«Pferdt-Krankheiten von Ao 1777 bis dato in Ihr Gnaden W[elschen] Landen
No 4»: Aktensammlung betreffend die Hauptmürde191 oder Rotzkrankheit192
der Pferde in der Waadt, 1777−1787
1 gros registre d’onglets
B XI 258
Aktensammlung «1o Ansehend den Lungen Presten [des Viehs] in Savoÿ
[…] Ao 1761 ; 2o Betreffend die Milze Krankheit, oder Himtschen, wie auch
l’avant coeur, Lovat ou quartur genennet, welche im Welsch-Land unter
den Pferdten regiert hat […]; 3o Sind die Vorsorgen, so in ansehend der Pest
in der Wallacheÿ und Nider Ungarn vorgekehret worden […] im Ao 1763;
4o Endtlichen, sicht an den Viech Presten in Burgund, welcher sich dann,
188
Contenant, entre autres, un « Mémoire sur la necessité d’etablir des réglements de police pour la medecine, chirurgie,
pharmacie et les accouchements dans les Balliages du Pays de Vaud. Avec les Roôlles [sic] de Messrs les medecins, chirurgiens, apothicaires et accoucheuses et de tous les empiriques, meiges et rabilleurs existants dans les villes, villages et hameaux
du Pays de Veaud », (1766/1770), 188 p.
189
Concerne également le Pays de Vaud.
190
Seul bailliage vaudois concerné : Morges (12 pièces datant de 1780).
191
« Haupt-Murd n. m. : ansteckender, unheilbarer Rotz, ein sog. Hauptmangel bei Pferden » (SI IV 396). Cf. SI IV 399 :
« Haupt-Mördi, -Mürdi f. = Haupt-Murd ».
192
« Rotz : Pferdekrankheit » (SI VI 1932).
137
B XI 259
weilen die von Vallorbe hunder [sic] Jougne ihr Viech gesommeret
und daher Irrégulariteten vorgegangen, in hiesige Gegenden gezogen
[…] de Ao 1763 et 1764», 415 S., 1761−1764
1 registre d’onglets
«[Schrifften] 1o Ist ansehend dem Zungen Presten [bei Hornvieh
und Pferden], welcher beÿ S[ain]t Diez, und von da weiters gegen Metz,
Mumpelgard [Montbéliard], und von da in die Franche Comté in hiesige
Land sich ausgebreitet, auch daherige Vorsorgen […] Ao 1763;
2o Sehet es an die gefährliche Brust Krankheit,193 so zu Ormond [Ormont]
und Chateau d’Oex Amts Saanen regiert, und zimlich viele Menschen
hingerafft hat […] Ao 1763», 379 S./Bl., 1763
1 registre d’onglets
B XI 279
«Sanitæt Schriften vom 12ten Merz 1792 bis 7ten Maÿ 1792»194
1 registre d’onglets
B XII
Armen- und Fürsorgewesen, 15. Jh.−
−1869
B XII 2
«Bättel-Ordnungen und Mandata vom 8ten Januarii 1700 biß 7ten Julii 1740
inclusivé», 344 S., 1700−1740195
1 registre196
B XII 123
«Abregé pour le Noble, Magnifique, puissant & tres honnoré Seigneur
Senateur [Albrecht] Manuel,197 de ce qu’il s’est passé au regard
des pauvres riere les Balliages d’Yverdon, Romainmostier & Eschalens,
en suitte de la Commission donnée pour ce facit [sic] à sa N[oble]
S[eigneu]rie de Ao 1675», 12 S., 1675
1 cahier
[Niklaus Sigmund Zehender], «Reflexions sur plusieurs Desordres,
qui regnent dans ce Bailliage [d’Echallens]», 35 S., [1780]198
1 cahier
«Extract aus dem Murtnischen Abscheid de 1773» – «Extract
aus dem Murtnischen Conferenz Manual de 1773 betreffend
die Ordinari Allmosen Steüren hinter Grandson und Murten» ––
«Ehrerbietiger Bericht des Obercommissarii für Meine Hochgeacht
und Hochgeehrte Herren der Lands-Allmoßen-Cammer betreffend
das von den Hh. Amtleüthen von Tscherliz [Echallens], Murten
und Grandson jährlich zu handen der Armen des Amts, auszutheillende
Getreÿt», 7. Januar 1782
1 enveloppe contenant 3 pièces
B XII 126
B XII 127199
Bj
193
Fièvre putride mit pleuropneumonie.
« Enthält u. a. Bericht über die Ruhr in aargauischen Gemeinden ; Bericht des Collège de Médecine de Lausanne über die
Hebammenbildung und Dekret über die Einrichtung einer Hebammenschule welschen Landes. »
195
« Enthält die Sammlung aller in Bezug auf das Armenwesen und seine Verwaltung erlassenen Verordnungen und Mandate, Weisungen an die Behörden der Ämter und Gemeinden deutschen und welschen Landes ; Auszüge aus den Mandatenbüchern ; Informationen zu den Bettlerjagden. »
196
Outre 2 cahiers (de 7 et de 13 pages).
197
Sur Albrecht Manuel (1632-1685), CC 1657, bailli d’Yverdon 1664-1670, du Petit Conseil 1674, voir Leu XII 494, DHBS
IV 656.
198
Pour l’identification de l’auteur voir pp. 16, 26. – Sur Niklaus Sigmund Zehender (1723-1780), CC 1755, bailli de Laupen
1758-1763, « Amtstatthalter zu Aarberg 1773, Landvogt zu Tscherlitz [Echallens] und Orbe 1780 », voir Holzhalb VI 119,
496, DHBS VII 415.
199
Dans une liasse avec B XII 128 : Schriften ansehend die von M[einen] Gn[ädigen] Herren angeordnete Betteljägi, 1793.
194
138
B XIII
Gemeinde- und Niederlassungswesen, 1358−
−1902200
B XIII 127
«Bericht über die Incorporation der Heimatlosen in den Ämtern
Älen [Aigle] & Vivis [Vevey]. 8. Nov. 1777», [8] S., 1777
1 cahier
«Zeddelbuch betreff der Heimatlosen [in deutschen und welschen Landen],
1772/74», 157, [7] S., 1772–1774201
1 registre
«Berichte wegen Ankaufung der Burgerrechte für die Heimatlosen
[in deutschen und welschen Landen], 1776/77», [1776−1778]202
1 registre d’onglets
B XIII 133
B XIII 134
B XIII 141203
B XIII 142
B XIII 143206
B XIII 144207
B XIII 145208
B XIII 147209
B XIII 149
B XIII
150−150a211
B XIII 151212
E
«Verzeichnis der Landsassen: 8. Bezirk: [Ämter Lausanne und Oron, Stadt
Lausanne] von Johann Samuel Freudenberger»,204 112 S, [1779−1788]205
1 cahier
«Verzeichnis der Landsassen: 9. Bezirk: [Ämter Morges und Aubonne],
von Johann Samuel Freudenberger», 49 S., [1779−1788]
1 cahier
«Verzeichnis der Landsassen: 10. Bezirk: [Ämter Nyon und Bonmont],
von Johann Samuel Freudenberger», 44 S., [1779−1788]
1 cahier
«Verzeichnis der Landsassen: 11. Bezirk: [Stadt Nyon], von Johann Samuel
Freudenberger», 102 S., [1779−1788]
1 cahier
«Verzeichnis der Landsassen: 12. Bezirk: [Ämter Avenches, Payerne,
Moudon, Yverdon, Romainmôtier und die Stadt Payerne], von Johann
Samuel Freudenberger», 77 S., [1779−1788]
1 cahier
«VII. Landsassen-Corporation aus den Ämtern Älen und Vivis [Verzeichnis
der Landsassen: 7. Bezirk: Ämter Aigle und Vevey], 1777», 112 S., 1777
1 registre
«Verzeichnis der Landsassen des 5. und 7. Bezirks, 1777−1778», 194 S.,
[1777–1778]210
1 registre
«Tabelles aller Landsassen-Korporationen in Ihr Gnaden teutschen
und welschen Landen, 1779», 1779
2 registres
«Konzept zu den Tabelles aller Landsassen-Korporationen in Ihr Gnaden
teutschen und welschen Landen, 1779», 1779
1 registre d’onglets
200
Voir Holenstein (2008) 79-83.
« Enthält Heimatlosentabellen der deutschen und welschen Ämter, Abhandlungen und Memorialien über das Heimatlosenwesen, Vorschlag und Gutachten betreffend die Versorgung ; Überwachung der Heimatlosen durch Gründung einer
Heimatlosenkorporation. »
202
« Enthält zudem Gutachten des Landvogts von Lausanne betreffend die Gewährung von Burgerrechten an Heimatlose
durch die Gemeinden ; Antworten der Gemeinden deutschen und welschen Landes auf das Rundschreiben der Heimatlosenund Landsassenkommission. »
203
Cf. AEBE, B XIII 162.
204
Sur Johann Samuel Freudenberger (1744-après 1793), secrétaire de la « Chambre des habitants du pays » (Landsaßenkammer Secretarius) de 1779 à 1788, voir Furrer (2006) 11-12, 22-23.
205
Pour le Gessenay (Saanen), voir B XIII 139.
206
Cf. AEBE, B XIII 163.
207
Cf. AEBE, B XIII 163.
208
Cf. AEBE, B XIII 164.
209
Cf. AEBE, B XIII 161.
210
« Zweite Ausfertigung von B XIII 146 und 147 ».
211
B XIII 150a et le double de B XIII 150. – B XIII 150 contient 5 « tabelles » annexes, non reliées.
212
Cf. ACV B XIII 150.
201
139
B XIII 161
B XIII 162
B XIII 163
B XIII 164
B XIII 189
B XIII 190
«Landsassen-Verzeichnis: VIIter Bezirk 1791: Die ehmaligen Ämter
Älen [Aigle] und Vivis [Vevey]», 167 S., 1791213
1 registre
«Landsassen-Verzeichnis: VIIIter Bezirk 1791 und IX ter Bezirk: Stadt
und Amt Lausanne, Oron, Morges und Aubonne», 185 S., 1791
1 registre
«Landsassen-Verzeichnis: Xter und XI ter Bezirk 1791: Die Ämter
Neüs [Nyon], und die Stadt Neüs, und Bonmont», 1791
1 registre
«Landsassen-Verzeichnis 1791: XIIter Bezirk: Wiflisburg [Avenches],
Petterlingen [Payerne], Milden [Moudon], Iferten [Yverdon],
Romainmotier, Bezirk der Stadt Petterlingen [Payerne]», 182 S., 1791
1 registre
«Estat der Heimatlos- und Landsfrembden Persohnen,214 in Lobl[icher]
Statt Bern Weltschen Landen, 1733», 200, [111] S., 1733
1 registre. Avec table des matières et répertoire en fin de volume
«Estat der Heimatlos- und Landsfremden Persohnen Lobl[icher] Statt Bern
Weltschen Landen, 1762», 161, [58] S., 1762
1 registre. Avec table des matières et répertoires en fin de volume
B XIII 537
«Copulationen der Bernburger und Geistlichen in der Hauptstatt
und hin und wider im deütschen und welschen Canton, seit 1530 4 Jan.»,
147 S., [1530–1783]
1 registre
B XIII 597
«Rôle général de tous les hommes du Balliage de Nyon dépuis l’âge
de 15 ans jusques à 60 & de ceux qui sont hors du Pays, pris les 10,
13, 14, 15, 16, 20, 21, 22, 23 & 24 janvier, 1690», 84 f., 1690
1 registre
B XIII 605
«Etat der Bevölkerung in der Hauptstatt und den gesamten Deutschen
und Welschen Landen der Respublic Bern vom Ende des Jahrs 1764»,
[1] S., 15 Tabellen215
1 registre (51×72 cm)
«Populations Tabellen und Mannschaftslisten v[on] Ao 1773 bis 10. Nov.
1785»: Bevölkerungs-Tabellen und Mannschaftslisten aus dem ganzen
Kantonsgebiet mit zugehöriger Korrespondenz, 1773–1785
1 registre d’onglets
Populationstabellen: Statistische Zusammenstellungen über
die Bevölkerungsbewegungen, insbesondere über Ein- & Wegzug.
Ganzer Kanton, gemeindeweise, 1778–1784
2 registres d’onglets
Bevölkerungs-General-Tabellen, enthaltend einen General-Etat
der Bevölkerung des ganzen Landes 1764 – Tabellen aller Getauften
und Verstorbenen – Verzeichnis der Mannschaften, die ins Land gekommen
oder weggezogen sind – Verzeichnis der eingesegneten Ehen, der angenommenen Fremden & der ins Land zurückgekehrten Bürger, 1764–1784
1 registre d’onglets
Bevölkerungs-Tabellen enthaltend die Zusammenstellung der eingesegneten
Ehen, Getauften, der angenommenen Fremden, der Verstorbenen,
Weggezogenen und eingewanderten Personen, 1785–1794
10 registres d’onglets
B XIII 606
B XIII 607–608
B XIII 609
B XIII 610–619
Ea 1, Ea 2/1-4
Ea 30/2
Ea 1, Ea 2/1-4,
Ea 19
Ea 19
213
Pour le Gessenay (Saanen), voir B XIII 158.
« Heimatlose », « Proselyten », « Refugirte », « Unehliche », « Fündelkinder » « Hindersessen, so nicht immatriculirt ».
215
Titel des Einbandes : « Volkszählung von 1764 ».
214
140
B XIII 620
B XIII 621
B XIII 622
B XIII 623
B XIII 624
B XIII 625–626
B XIII 663
Populations-Tabellen der Ämter und Kirchspiele [des ganzen Landes],
55 Tabellen, 1797
1 registre
«Bevölkerungstabellen des Freÿ Staats Bern: Auszug aus denen auf Befehl
des Kriegsraths verfertigten Bevölkerungstabellen. Von 1778 bis 1783»,
[35] S., 1778–1783
1 cahier
«Tabelle aller Getauften und Verstorbenen beÿderleÿ Geschlechts
des ganzen Lands samt dm Verzeichniß der Mannschaft so in das Land
gekommen oder in selbiges [i. e. aus selbigem] gezogen. Von Anno 1782
bis 1785 [i. e. 1783] inclusivé», [36] S., 1782–1783
1 cahier
«Verzeichniß der von 1778 bis 1783 inclusivé im Canton Bern
eingesegneten Ehen und eine General-Tabelle der in gleichen Jahren
Getauften und der Verstorbenen beÿderleÿ Geschlechts ferners
der aus dem Land gezogenen und wieder darinn gekommenen
Mannspersonen. [Zusamengezogen … von Albrecht von Werdt,
Kriegsrahtschreiber]», [25] S., 1778–1783
1 cahier
«Verzeichnuß und Tabellen der in Ao 1784 im Canton Bern eingesegneten
Ehen, der Getauften, der angenommenen Fremden, und der in das Land
zurükgekommenen; der Verstorbenen, und der aus dem Land
weggezogenen, so wohl männlichen, als weiblichen Geschlechts.
Zusamengezogen durch Albrecht von Werdt, Kriegsrahtschreiber.
Bern im Jenner 1785, [25] S., 1784–1785
1 cahier
«Verzeichnisse und Tabellen der 1785–1793 im Kanton Bern eingesegneten
Ehen, [der] Getauften, der angenommenen Fremden und der in das Land
Zurückgekommenen, der Verstorbenen und der aus dem Lande
Weggezogenen, sowohl männlichen als weiblichen Geschlechts»,
1785–1796
2 cartables (Mappen) contenant 16 et 7 tabelles
«Verzeichniß der Gemeind-, Kirch- und Armen-Güter der Gemeinden
nachstehender [25] Ämteren [deutscher und welscher Landen]», 54 S.,
1770−1771
1 registre
Planarchiv I216
Atlanten 1–5
Atlanten 7
Atlanten 38219
Bq
Marchenbuch von Samuel Bodmer, Bd. 1–5, um 1710217
5 registres
Festungsatlas, Bd. III: «Befestigungs Plans und Örter im welschen
Berngebiet» – Plans de fortifications dans le Pays de Vaud, 17.–18. Jh.218
Carte Topographique de la Grande Route de Berne à Genève
avec la juste distance d’une ville à l’autre & la place où les pierres
milliaires sont posées distantes de 1800 toises, mesuré par ordre
de l’Illustre Chambre des Peages, & gravé par P[ierre] Bel Ingénieur
de LL. EE. de Berne. Publié le 1er Fev[rie]r 1783. […] Se vend
chez Jean Anth[oine] Ochs à Berne, François La Combe à Lausanne,
Bm 5
216
Voir Wälchli/Voser (1991), Holenstein (2008) 45-49. − Sur la collection Ryhiner à la BBB, voir aussi Klöti (1987), Barth
(1998).
217
« Aufgenommen 1705–1710, gezeichnet um 1714–1717 ». − Voir Holenstein (2008) 47.
218
« Die einzelnen Pläne sind aus konservatorischen Gründen nicht mehr eingebunden. »
219
Cf. AEBE, Atlanten 221 ; AEBE, B X 501-503.
141
Barthelemi Chirol à Genève & chez l’auteur à Payerne. Par Permission
& Privilège exclusif de LL. EE. de Berne. 15 planches
1 registre
Atlanten 221220
Carte Topographique de la Grande Route de Berne à Genève […].
Publié le 1er Fev[rie]r 1783. […] Se vend chez Jean Anth[oine] Ochs
à Berne […] 15 planches
1 registre
AA I 10
Bern, altes Staatsgebiet: «Inclytae urbis et ditionis Bernensis
cum locis finitimis tabula geographica et hydrographica noviter
correcta» (Albrecht Zollinger), 1684221
1 carte
AA I 15
Bern, altes Staatsgebiet: «Nova et compendiosa Inclytae Urbis et Agri
Bernensis descriptio geographica» (Plepp-Karte), 1638222
1 carte
Nova et compendiosa Inclytae Urbis et Agri Bernensis descriptio
geographica. Hg. von Goerges Grosjean, 1638
1 carte
AA I 15a
AA I 55223
Bern, altes Staatsgebiet: «Inclytae Bernaticum urbis, cum omni ditionis
suae agro et provinciis delineatio chorographica secundum cujusque
loci justiorem longitudinem et latitudinem coeli» (Schoepf-Karte
von 1577/78)224
1 carte (exemplaire non colorié)
AA I 67225
«Generaltabelle aller Wacht-Feuren [Chutzenfeuer] in Ihr Gnaden Teutsch
und Weltschen Landen, darauss zu sehen, wie solche heissen, wo sie liegen,
wohin sie zielen und mit welchen andern sie korrespondieren», [1734]
1 feuillet226
AA VII 116227
«Wacht-Feür-Tabell de Ao 1734»: «General-Tabelle aller Wacht-Feüren
[Chutzenfeuer] in Ihr Gnaden Teütsch- und Weltschen Landen,
darauß zu sehen; wie solche heißen, wo sie liegen, wohin sie zihlen,
und mit welchen anderen sie correspondieren etc.», 1734228
1 feuillet
AB I 2229
Les environs de Roche et d’Aigle avec les montagnes et le cours du Rhône,
1732
Salines de Roche: Plan des ouvrages du fondement de Roche, 1724–1746
Salines de Roche: Profil de la montagne, 1738
Plan des montagnes, bois et joux des mandements d’Aigle, Ollon et Bex,
1688
Salines de Roche: Galerie des invalides, 1788
Salines de Roche: Les galeries de Roche, 18. Jh.
Essertes-Oron: Projet d’un nouveau chemin, 1776
Payerne-Moudon: Plan de la grande route, 1778
AB I 3
AB I 4
AB I 5
AB I 6
AB I 7
AB I 8
AB I 9
220
Cf. AEBE, Atlanten 38.
Sur Joseph Plepp (1595-1642) et sa carte voir Holenstein (2006) 138-139, DHS IX 838.
222
Sur Albrecht Zollinger (1630-1694) et sa carte voir Holenstein (2006) 139, 140.
223
Cf. AEBE, A 1759 ; AEBE, DQ 725–726.
224
Sur Thomas Schöpf (1520-1577) et sa carte voir Leu XVI 459, Holenstein (2006) 137-138, 298, 344, 376, dhs.
225
Cf. l’original in AEBE, AA VII 116.
226
Tiré de : « Bern. Staatsarchiv: Lärmenordnung, Wachtfeuer. Bd. 1. Generatim Landgerichte und Seeland ».
227
Cf. la publication in AEBE, AA I 67.
228
Voir Wachtfeuer (1991).
229
Cf. AEBE, B V 879-881.
221
142
AB I 10/1–2
AB I 11/1–2
AB I 12/1–3
AB I 13
AB I 14
AB I 15
AB I 19
AB I 20
AB I 21
AB I 22
AB I 23
AB I 24
AB I 25
AB I 26
AB I 27
Pont Grenet: Bückenbauprojekt, 18. Jh.
Pont Pieraille: Bückenbauprojekt, 1776
Pont sur la Doulive: Bückenbauprojekt, 1775
Pont sur l’Etaloge: Bückenbauprojekt bei Saint-Prex, 18. Jh.
Pont Rioux de Saint-Prex: Bückenbauprojekt, 1. Jh.
Pont sur le Boyron: Projekt, Saint-Prex-Morges, um 1785
Stadt Iferten (Yverdon) und umliegendes Land: Verschiedene
Festungsbauentwürfe, 17.–18. Jh.
Yverdon: Projet de fortification de la ville, 1686
Yverdon et ses environs: Projet de fortification, 1699
Iferten (Yverdon) und Moos bis Entreroches
samt den nächsten Grenzorten, 1699
Iferten (Yverdon) und anstossendes Moos, 1699
Stadt Iferten (Yverdon) mit den projektierten Digues, 1699
Stadt Iferten (Yverdon) mit den projektierten Digues, 1699
Les Clées: Le château. Projet de fortification d’une redoute, um 1700
Les Clées: Plan géométrique du château, 1708
AB I 36a–d
La Suisse romande: Pays de Vaud, gouvernement d’Aigle,
canton de Fribourg, 1781
AB I 120/1–3
AB I 121/1–5
AB I 122/1–5
Drei Pläne der Kirche Ählen (Aigle), 1748
Fünf Pläne des Kornhauses zu Milden (Moudon), 1744
«Projet d’un Grenier de Provision, à Morges ou à Aubonne», 1784
5 plans
AB I 156
AB I 157
AB I 158
Genfersee, 18. Jh.
Genfersee, 18. Jh.
Obere Zihl: Gegend von Chavornay, Orbe, Bavois und Entreroches-Kanal,
18. Jh.
Torrent de la Grande-Eau et de ses bords rière Aigle, 1747
AB I 159
AB I 284
AB I 286
AB I 288
Plan de la ville d’Yverdon comme il est en lecture en cette année 1686, 1686
[Henri MALLET], Carte de la Suisse romande qui comprend
le Pays de Vaud et le gouvernement d’Aigle, dépendant du canton
de Berne, divisés en leurs bailliages, où l’on a distingué ceux
qui appartiennent au canton de Fribourg et ceux qui sont possédés
en commun par ces deux Républiques, ainsi que les Etats et Pays
adjacents. Levée géométriquement, sous la permission du Souverain,
par le S[ieur] H. Mallet, ingénieur géographe. [s. l.], [s. n.], 1781,
1 Karte (4 Bl.) 68×54 cm, gefaltet 19×15 cm, ganze Karte 136×109 cm230
1 carte
«Plan des Pres de Corges» (Payerne), [18. Jh.]
AB I 294
Avenches: Pagus Aventicus vulgo Wiflispurgergow, um 16.–17. Jh.
Planarchiv II
AA 1759231
Bq
Bern, altes Staatsgebiet: «Inclytae Bernaticum urbis, cum omni ditionis suae
agro et provinciis delineatio chorographica secundum cujusque loci
justiorem longitudinem et latitudinem coeli» (Schoepf-Karte von 1577/78)
1 carte (exemplaire colorié)
230
Exemplaires également à la BCU Lausanne (Dorigny, réserve ig), IGF 69, IGR 4, 3 C 73 A, 1 Z 180. – Voir Hari (2004)
XII. – Sur Henri Mallet (1727-1811), « auteur de diverses cartes établies sur des bases géométriques, telle la Carte des environs de Genève (1776), la Carte de la Suisse romande (1781) », voir Holzhalb IV 22, DHS VIII 183.
231
Cf. AEBE, AA I 55 ; AEBE, DQ 725–726.
143
Urbarien
Urbarien
Saanen 2
(1) «Ernewerung der Delimita[ti]on oder Ußmarchungen der Landtschafft
oder Castlaneÿ Sana [Saanen] von deren von Oesch [Château d’Oex]
und Rotenberg [Rougemont]: Denne Ihr Gn[ade]n Dominii und Schloßes
Vanel, wie auch deroselben Gerechtigkeiten in der Rüte, und endtlichen
einer Landtschafft Sana frisch gethane Erkandtnus, was dieselbe Ihr
Gn[ade]n schuldig, und was Ihr Gn[ade]n auch sonst hinder selbiger
Landtschafft besitzend. Beschechen im Jahr 1663 und 1664», [27] S.,
1663/64 – (2) Urbar des Amtes Saanen, betreffend Saanen, Oesch,
Rotenberg, Rossinière, 164, [21] S., 1753
1 registre d’onglets
Urbarien
Saanen 4
(1) «Verzeichnuß der Weltschen Gülltverschrÿbungen, Ir Gnaden
zustendig, zum Ampt Sa[a]nen gehörig, so mÿr Underschrÿbnem
übergeben worden, von H[er]rn Wunderli, Seckelschrÿber der Statt
Bernn, Anno 1636», [4] S. – (2) Abtretung einer Gültverschreibung
durch Moyse Perronet von Château d’Œx, 1 S., 1661
1 registre d’onglets
Fach Varia Kantone: Waadt
1556232
1571
5.12.1572
12.3.1577
26.10.1578
1.12.1585
5.11.1587
F
Bt
Schuldrodel des Vogts von Romainmôtier: «Livre des obligez faictz
pour Mons[eigneu]r le Bailly de Romainmostier233 en l’an 1556»,
[35] S., 1556
1 cahier
Kaufbrief um einen Zins von 16 pots weissen Weins zu Rivaz
in der Gemeinde Saint-Saphorin (Käufer: Pierre Leyvraz autrement
Charvoz), 1571234
1 parchemin
Kaufbrief: Daniel Vulliemin von Pomy verkauft für 23 «florins de petit
poidz de bonne monnaye courante au pays de Vuaud [sic]» an Pierre Guy
von Vuarens seinen Anteil am Zehnten («diesme des compar lionniers»)
zu Pomy. In dorso: Pierre tritt den erkauften Zehntanteil […], 5.12.1572
1 parchemin
Kaufbrief: Claude Oddet, Bürger zu Yverdon, verkauft an Hugonin Criblet,
al. Maulprouvent (?), Bürger zu Grandson, für 100 savoyische Gulden
ein Stück Reben zu Grandson, 12.3.1577
1 parchemin
Claude Figney und Theodole Piquet verkaufen als Syndics im Namen
der Gemeinde [L’]Abbaye du lac de Joux für 10 Gulden ein Stück Land
(3 Jucharten), 26.10.1578
1 parchemin
Junker Alexander von Crousaz, Kastlan zu Glérolles, stellt zusammen
mit dem Gericht zu Saint-Saphorin dem Antoine Gaudy von Chexbres
ein Zeugnis über eheliche Geburt und guten Leumund aus, 1.12.1585 /
11.12.1585
1 parchemin
Ehevertrag zwischen Antoine Détraz von Oppens und Loyse Jannyn
[Jeannin], 5.11.1587
1 parchemin
232
Cote : F. Varia Kantone Waadt 1556.
Sur Benedict – ou Bendicht – von Diesbach (1518-1577), CC 1548, bailli de Romainmôtier de 1552 à 1560, capitaine au
service du prince de Condé 1562, membre de délégations diplomatiques, bailli de Lugano 1570-1572, voir Leu VI 78, DHBS
II 670.
234
« Die Urkunde ist teilweise unleserlich. »
233
144
17.2.1596
1596/20.1.1597
16.3.1612
1624−1626
29.11.1627
5.12.1650
1679−1685
4.2.1680
17.2.1686
6.11.1689
24.4.1690
Kaufbrief: Jean Bellossat und Jacques Mestral verkaufen an Hans
(Johann) Rudolf Wurstemberger, Landvogt zu Lausanne,235 die Herrschaft
Duillier (Gemeinde Gingins, Distrikt Nyon), die 1551 ihren Vorfahren
Jean und Bernard Bellossat (Bellossatz) von François, Gabriel und Amblard
von Compois verliehen worden sind, 17.2.1596
1 parchemin
Schiedsspruch in einem Streit der Gemeinde Baumes wegen Holzrechten,
1596 oder 20.1.1597
1 parchemin
Empfehlungsbrief für zwei Brandgeschädigte aus Dommartin, 16.3.1612
1 parchemin
Kaufbrief: Simeon Leyvraz von Rivaz kauft Reben von Pierre Comfine,
21.10.1624 – Quittung für bezahltes Lod betreffend Rebenkauf der
obgenannten Personen, 8.5.1626
1 enveloppe contenant 2 parchemins
Zinskaufbrief: Jean Minot, Notar zu Château-d’Oex, als bestellter
Vormund von Pierre und Ester Brayde, Kindern des Pierre sel., verkauft
für Letztere und ihre Verlobten, Abraham Chappaley und Christe Gencet
von Rougemont als Mitschuldner, an M. G. H. zu Bern einen ins Schloss
zu Rougemont alljährlich auf Martini zu entrichtenden Zins von 25 Gulden
gegen erhaltene 500 Gulden. Als Pfänder setzen die Zinsverkäufer
Liegenschaften zu Château-d’Oex ein, 29.11.1627
1 parchemin
Gültbrief für 1500 Gulden des Claude But[t]icat von Pertit,
Kirchgemeinde Montreux, 5.12.1650
1 parchemin
Quittung für bezahltes Lod, herrührend von einem Kauf von Reben in Rivaz,
die Jacques Michaud von François de Crousaz erworben hat; Kaufbrief,
23.12.1679 – Jacques Michaud in Rivaz kauft Reben von David Salomon
Stürler, Burger zu Bern, 14.12.1685
1 enveloppe contenant 2 parchemins
Abtretung (Zession): Der Stand Bern tritt an Albert von Graffenried,
Herrn zu Carrouge, für seine Forderung aus einem früheren Gütertausch
(1662) im Betrag von 616 Gulden den Frucht- und Geldzins von der Mühle
und Säge «du Creux», gelegen in Montpreveyres und Carrouge,
für 640 Gulden ab, so dass von Graffenried dem Stand Bern 24 Gulden
herauszuzählen hat. Ferner wird ihm ein Streifen Land im Bann Vucherens,
der ihm schon 1663 zugesprochen war, endgültig für 75 Gulden abgetreten,
so dass er dem Stand Bern insgesamt 99 Gulden schuldet, 4.2.1680 –
Quittung des Welschseckelmeisters über den Empfang dieser 99 Gulden,
12.2.1680
1 parchemin
Quittung für Jacques Michaud von Rivaz für die von den Kindern
der Rose Rey, Tochter von Jacob Rey selig von Chexbres, erworbenen
Reben, 17.2.1686
1 parchemin
Kaufbrief: Beat Ludwig May, des Grossen Rats zu Bern, verkauft
an Jean François Panchaud, Burger zu Morges, für 22’000 Gulden
die Herrschaft von Rupalet (Gemeinde Mont, Amtsbezirk Rolle)
mit mehreren Zugehörden, 6.11.1689
1 parchemin
Quittung für Jean François Panchaud, Burger zu Morges, für die von Beat
Ludwig May erworbene Herrschaft zu Rupalet, 24.4.1690236
1 parchemin
235
Sur Johann Rudolf Wurstemberger (1550-1605), seigneur de Vesaney, CC 1578, bailli de Nyon 1583-1589 et de Lausanne
1594-1600, voir Leu XIX 621, DHBS VII 386.
236
« Vgl. Urkunde vom 6.11.1689. »
145
9.3.1692
2.2.1694
2.2.1694
18.5.1697
30.4.1698
17.10.1705
17.4.1706
1.11.1708
21.11.1708
25.11.1711
2.11.1715
19.11.1716
3.6.1721
12.6.1725
237
Rentenbriefe für 500 und 300 Taler des Emanuel Mandrot und seiner Frau
Jeanne, geb. Manuel, von Morges, 9.3.1692 und 10. Mai 1692
1 enveloppe contenant 2 parchemins et 1 feuillet
Burgerrechtsbrief der Stadt Yverdon für Daniel Bolle von Sainte-Croix,
wohnhaft in Payerne, 2.2.1694
1 parchemin
Quittung für Jean François Panchaud, Burger zu Morges, für ein auf dem
Gebiet von Mont gelegenes Rebstück, das er von der Witwe Marie BenoîtChaudet und deren Kindern erworben hat, 27.11.1695
1 parchemin
Tauschvertrag: Aymé Bovet, Pfarrer zu Oron-la-Ville, tauscht
mit Claude Costerd, ein Stück Land, genannt «En Bettannaz»
und der Pfarrei Oron zugehörig, gegen ein Stück Land (ca. 1 ½ Jucharten),
genannt «En Pierassillion». Der Pfarrer verspricht zudem, 100 Gulden
oder eine jährliche Rente dieses Betrages an Claude Costerd zu bezahlen.
Ausgestellt und beglaubigt am 18.5.1697 in Oron-la-Villle durch David
Destraz (Pergament), 1697
1 parchemin
Rentenbrief für 2250 weisse Taler [écus blancs] des Johann Emanuel
Mandrot von Morges, 30.4.1698
1 parchemin, avec sceau (50×70 cm), 2 feuillets
Kaufbrief: Jean Etienne Colladon, Burger zu Aubonne, verkauft
an Jean François Panchaud, Burger und Richter des Chorgerichts
von Morges, Herrschaft Rupalet, für 1300 Gulden zwei Reben
am Rebberg von Mont-le-Grand, 17.10.1705
1 parchemin
Quittung für Jean François Panchaud, Herr zu Rupalet, gegen Sigismund
de Tavel, Herr zu Denens, 17.4.1706
1 parchemin
Kaufbrief: Benedict Richart [Richard], von Mont, verkauft dem Richter
Panchaud, von Morges, für 4390 Gulden einen Rebberg in Mont, 1.11.1708
1 parchemin
Kaufbrief: Benjamin Richard, von Mont, verkauft dem Richter Panchaud,
von Morges, für 2000 Gulden einen Rebberg in Mont, 21.11.1708
1 parchemin
Vereinbarung betreffend das Strässchen zwischen Jean Leyvraz von Rivaz,
wohnhaft in Puidoux, und Etienne Chappuis, 25.11.1711
1 parchemin
Kaufbrief: Jean André Desoches, von Mont-le-Grand, verkauft Sigismund,
Burger zu Bern, für 1400 Gulden die Hälfte seines Hauses und Gartens in
Mont, 2.11.1715
1 parchemin
Quittung für Sigismund Müller, Herr zu Marnand (Distrikt Payerne),
der die Hälfte einer Hauses in Mont-le-Grand von Jean André Desoches
erworben hat, 19.11.1716237
1 parchemin
Zinsbrief der Gebrüder Paul und Michel Butticaz und ihres Neffen Elie
Butticaz für 5000 Gulden zugunsten der Witwe Jeanne Catherine de Steigerde Muralt; Unterpfand: Liegenschaften in Corsier und Chardonne, 3.6.1721
– Abtretung einer Matte zu Corsier durch Paul Butticaz an seine Schwester
Susanne, Gattin des Jacques Michaud in Saint-Saphorin, 30.4.1729
2 parchemins
Reglement der Schützengesellschaft (abaye de Saint Jacques) in Morges,
12.6.1725, vom Kriegsrat genehmigt am 11.4.1726
1 parchemin (64×57 cm)
« Vgl. Urkunde vom 2.11.1715. » Voir le document précédent.
146
29.1.1731
16.7.1731
17.9.1733
29.11.1734
20.12.1735
31.7.1736
21.5.1737
5.3.1740
28.2.1741
28.10.1741
30.12.1743
1.9.1744
Kaufbrief: Louis Layvraz von Puidoux und seine Geschwister
verkaufen an Pierre Samson zwei Äcker, mit Quittung für bezahltes
Lod vom 29.1.1731 et 19.1.1733
2 parchemins
Erbteilung zwischen den Kindern des Pierre Murisier (Murizier) von SaintSaphorin, 16.7.1731/25.11.1732 – Tauschbrief betreffend Reben zu SaintSaphorin, wobei François Murisier (Murizier) beteiligt ist, 15.1.1755
2 parchemins (51×69 cm et 31×34 cm)
Kaufbrief für Jacques Michaud und Pierre François Butticaz betreffend
ein Haus in Rivaz (Verkäufer: Pierre und Abraham de Crousaz), – 17.9.1733
– Quittung für das obgenannte Kaufobjekt, 20.1.1734 – Quittung über
Kaufgeld betreffend Reben zu Corsin, bezahlt von den Erben des Jacques
Philippe Buticaz (Verkäuferin: Witwe von Steiger-Muralt), Januar 1740
2 parchemins
Tauschbrief: Jean Noé de Crousaz von Chexbres, Kastlan der Pfarrei
zu Corsier, tritt sein Haus zu Rivaz an Jacques Michaud, Rat, Burger
zu Cremières (Gemeinde Chardonne und Puidoux) und der Pfarrei
Saint-Saphorin, und an Pierre François Butticaz, Burger von Jongny
und der Pfarreien zu Corsier und Montreux, ab und erhält dafür
eine Parzelle auf dem Rebberg zu Dezaley und ein Nachtauschgeld
von 45 kleinen Talern, 29.11.1734
1 parchemin
Quittung für Jean Noé de Crousaz, Kastlan von Corsier, für eine Parzelle
auf dem Rebberg zu Desaley, erworben von Jacques Michaud und Jacques
Butticaz, 20.12.1735
1 parchemin
Kaufbrief: Jean Pierre Dupont verkauft an François Louis Chappuis
eine Liegenschaft auf dem Berg von Saint-Sapèhori, 31.7.1736 –
Kaufbrief: Jean Pierre Blan[c] verkauft an Jean Pierre Chappuis Reben
zu Rivaz (mit Quittungen über bezahltes Lod), 15.4.1744
2 parchemins
Güterteilung zwischen Jacques Chappuis von Rivaz und seiner Schwester
Marie, 21.5.1737
1 parchemin (34×62 cm)
Kauf- und Tauschbrief zwischen Jeanne-Marie und Esther Demierre
und Pierre François Butticaz betreffend Liegenschaften zu Chardonne,
5.3.1740 – Vereinbarung zwischen Henry Demierre und David-Salomon
Butticaz betreffend eine Quelle zu Chardonne, 21.1.1779
2 parchemins
Kaufbrief: Pierre François Butticaz kauft Liegenschaften zu Corsier
und Saint-Saphorin von Jean François Penard, die dieser ein Jahr
zuvor von Jean Richard erworben hat, 28.2.1741
1 parchemin
Eheverkommnis zwischen Pierre François Butticaz zu Rivaz
und Louise Madeleine Briod von Lucens, 28.10.1741
– Eheverkomnis zwischen David Salomon Butticaz zu Jongny
und Judith Leyvraz von Rivaz, 30.11.1771
2 parchemins
Kaufbrief: Jean Benoit Leyvraz von Rivaz verkauft seinem Bruder Claude
ein Stück Reben zu Dezaley, 30.12.1743 – Kaufbrief: Marie Trottet-Leyvraz
und ihre Schwester Anne verkaufen an Pierre Samson eine Liegenschaft
zu Puidoux (mit Quittungen für bezahltes Lod), 29.11.1746
2 parchemins
Quittung für Pierre François Butticaz von Chardonne über das ihm
von Jacques Michaud zugefallene Erbe, welches mehrere Parzellen
«aux Ruyeres» und auf dem Rebberg von Dezaley umfasst, 1.9.1744
1 parchemin
147
4.3.1745
22.3.1745
23.11.1745
27.10.1746
9.12.1747
14.8.1749
14.5.1750
9.1.1751
27.1.1752
20.3.1753
Gantsteigerungs-Kaufbrief: «Aquis judiciel en faveur d’honnête
Noé f[ils de] feu Noé Corboz de S[ain]t Saphorin demeurant
à Puydoux contre les enfants de feu Jean Jaccoud demeurants à Puydoux.
Du 4e Mars 1745»
1 parchemin
«Acquis en faveur du sieur Jean Daniel f[ils de] feu Pierre Deneueaz
dit de Primmapraz de Chardonne contre le sieur Pierre François Butticaz
de Jongny, Justicier de la paroisse de Saint Saphorin, demeurant à Rivaz
[…]. Du 22e Mars 1745»
1 parchemin (32×49 cm)
«Acquis pour hon[nêt]e Pierre Sanson demeurant a Pœdoux contre honorée
Elisabect [sic] Rochonet femme du s[ieu]r Jaques Rodolphe Magnin.
Du 23e 9bre 1745» – «Acquis pour hon[nêt]e Pierre Sanson demeurant
a Pœdoux contre hon[noré]e Barbille Murisier femme de Jean François
Jonin de Rivaz. Du 21e 9bre 1747»
2 parchemins
«Laod pour le s[ieu]r Pierre François Butticaz», du 27 octobre 1746
1 parchemin
«Traitté de mariage d’entre le s[ieu]r Jean François Chapuis de Rivaz
et honorée Françoise Louyse Chapuis. Du 9e Xbre 1747» – «Echange
d’entre Noble et Genereux François Louys De Graffenried Baron de Vorbs
d’une, et honnorée Jeanne Chapuis veueve du sieur Jean Nicolas Emery
[d’autre part]. Du 28e Aoust 1748» – «Echange d’entre Monsieur
le secretaire Chappuis Bourgeois de Rivaz et le sieur Pierre François
Phillipon Bourgeois de la Paroisse de S[ain]t Saphorin», du 9 mai 1747
3 parchemins
Kaufbrief: Siméon Jaunin verkauft an Claude Leyvraz Reben
«rière le Dezaley», 14.8.1749 – Kaufbrief: Pierre Samson kauft
an der Gantsteigerung des André Leyvraz Haus und Güter zu Puidoux
(mit Quittungen für bezahltes Lod), 23.7.1750
2 parchemins
Quittung über bezahltes Laud an Pierre François betreffend eine Matte
zu Cremois, erworben von François Cochard, 14.5.1750 – Tauschbrief:
Pierre François Butticaz und Jean Chappuis tauschen Güter zu Rivaz
(mit Quittung betreffend Lod), 5.2.1754/4.5.1755
2 parchemins
Abtretungs- und Tauschbrief zwischen den Gebrüdern Jean Benoit
und Claude Leyvraz betreffend Güter zu Puidoux und Chexbres, 9.1.1751 –
Kaufbrief: Die Familie Simond von Rivaz verkauft an Claude Leyvraz
Reben in «champ Montanney», 5.2.1751
2 parchemins
«Acquis en faveur de Monsieur François Daniel Schûvachheim Bourgeois
et Docteur en medecine a Lausanne contre les sieurs Tuteurs et Conseillers
de la D[emoise]lle veuve et hoirs de feu le Sieur Chirurgien Megros
de Lutry. Le 27e Janvier 1752» – «Acquis en faveur de Monsieur François
Daniel Schwachheim, tres celebre Docteur en medecine, bourgeois
de Lausanne contre les honn[ê]tes Pierre François, & Gabriel Louis Megroz
frères, bourgeois de Lutry. Du 3me Avril 1753»
2 parchemins
«Acquis en faveur d’honnorable Pierre Samson Bourgeois de la ville
de Saint Saphorin contre honnorée Jeanne Marie Leyvraz femme
d’hon[nête] Jean Pierre Jaccoud Bourgeois de la Paroisse dudit S[ain]t
Saphorin. Du 20me Mars 1753» – «Acquis en faveur du sieur Claude
f[ils de] feu le sieur Jean Pierre Leyvraz Bourgeois de Rivaz contre le sieur
rière Conseiller Jean Pierre f[ils de] feu le sieur Conseiller Pierre François
Chappuis dudit Rivaz. Du 23e Fevrier 1760»
2 parchemins
148
4.3.1754
4.12.1756
1.1.1759
8.2.1763
13.5.1763
16.1.1764
24.9.1764
25.2.1768
10.10.1768
21.2.1771
14.1.1773
14.10.1775
«Echange pour Monsieur le Capitaine Tissot de Romainmôtier
contre Monsieur le Colonel Roy dudit lieu. Du 16e Mars 1754»
1 parchemin
«Echange d’entre Noble et Genereux François Louys De Graffenriedt
Bâron de Vorb, et Vertueux et Prudent Jean Pierre Chapuis secretaire
du conseil de la paroisse de S[ain]t Saphorin. Du 4e Xbre 1756» –
«Acquis en faveur de Mons[ieu]r le secretaire François Louïs Chapuis
contre le Noble & très honnoré Charle Emanuel De Graffenried
seigneur Baron de Vorbs. Du 16e 8bre 1775»
2 parchemins
«Acquis en faveur du sieur Claude f[ils de] feu le sieur Jean Pierre Leyvraz,
de Rivaz contre honnorée Catherine Desgraz, femme du s[ieu]r Jean Antoine
Gumoens de Chexbres. Du 1er Janvier 1759»
1 parchemin
«Acquis en faveur des sieurs Jean Isaac Dumarthheray de Rolle
et de Bugnaux secretaire du conseil d’Essertines, Jean P[ier]re
Dumartheray, justicier de Mont, Jean Louis Dumartheray, justicier
& cons[eille]r de Rolle tous trois freres […] le 8e fevrier 1763
d’un bois de hautte futaye d’environ vingt cinq poses lieud[i]t au Fayai»
1 parchemin
«Vente faite à Monsieur Joseph Bouër du conseil des deux cent[s]
de la ville & Republique de Geneve par Très Noble Magnifique
& Très honoré Gabriel De Wattenville du conseil souverain
de la ville & Republique de Berne, Ancien Seigneur Ballif de Bonmont.,
le 13e May 1763 d’un domaine consistant en maison, vigne & pré
pour le prix de 39’300 £»
1 parchemin (35×47 cm)
Abtretungsbrief: Jeanne Marie Blondet-Samson tritt ihrem Bruder
Augustin Samson zu Saint-Saphorin ihr elterliches Erbteil ab, 16.1.1764 –
Pierre François Samson tritt seinem Bruder Augustin seinen Anteil
an einer Scheune in Puidoux ab, 25.3.1769
2 parchemins
Abtretungsbrief zwischen verschiedenen Gliedern der Familie Leyvraz
in Rivaz, 24.9.1764 – Kaufbrief Jean Leyvraz kauft von Daniel Constant,
baron de Rebecque, Reben von Dezaley. Mit Lod (Quittung), 16.3.1768
2 parchemins
«Partage entre les sieurs Jaques Cristofle et François Chappuis frères
et les honnorées Françoise Marguerite, Louise, et Françoïse Marie Chappuis
leurs sœurs, tous enfans du sieur Justicier Roulet Chappuis de Rivaz […].
Du 25e fevrier 1768»
1 parchemin (45×89 cm)
Kaufbrief: Hauptmann Henry Rosset von Echandens verkauft
an Germain Pernoud von Echandens für 730 Gulden drei Grundstücke
zu Echandens, 10.10.1768
1 parchemin
Erbteilung zwischen den Kindern Jean und Judith Leyvraz,
des Claude sel., von Rivaz (zwei Exemplare), 21.2.1771
2 parchemins
«Lettre de Bourgeoisie en faveur de Spectable & Sçavant Jean François
Robert ministre du S[ain]t Evangile [natif de cette ville, fils de feu le sieur
Paul Robert & de Demoiselle Jeanne Chirouze, né à Lausanne en 1710],
accordée en conseil à Cossonay, le 14e Janvier 1773»
1 parchemin, avec sceau
Kaufbrief zugunsten von David Simond, Jean Claude
und Jean Simeon Leyvraz aus der Pfarrei Saint-Saphorin
gegen Charles Emanuel de Graffenried, Baron zu Worb,
welcher den genannten Personen für 1966 Franken 4 Schilling
149
1777
5.3.1780
28.8.1780
10.12.1781
1.4.1782
Oktober 1782
15.12.1783
3.2.1787
13.4.1789
und den Wein, eine Rebe mit Weinernte in Rivaz verkauft,
14.10.1775
1 parchemin
Akten und Pläne betreffend «Les Halles des marchandises»
in Moudon, 1777−1785238
3 feuillets, 2 plans, 1 cahier de 8 pages
Steuerbefreiungsbrief: Die Gemeinde Bex urkundet, dass Madeleine
Jeanneret Grosjean, Negotiantin von [Le] Locle, wohnhaft in Bex, von allen
Gemeindesteuern fernerhin befreit sei gegen die von ihr bezahlte einmalige
Summe von 1500 Gulden und für Anschaffung einer Feuerspritze erlegten
250 Gulden sowie der für Ausstellung und Besiegelung dieser Urkunde
entrichteten weiteren 250 Gulden, 5.3.1780
1 parchemin
«Certificat de Bourgeoisie [de la commune du Chatelard239 au bailliage
de Vevey] pour le sieur David Salomon Butticaz du 28e Aoust 1780» –
«Certificat de Bourgeoisie pour le sieur Jaques Simeon Butticaz
du 28e Aoust 1780»
2 parchemins
Kaufbrief: Susanne Marguerit Charmey und ihre Schwester M…240
Anne verkaufen ihrem Bruder Jean Daniel Charmey, alle von Oleyres,
ein Feld in Oleyres, 10.12.1781
1 parchemin
Kaufbrief: Samuel Ruchonnet, von Saint-Saphorin, verkauft an Samuel
Ruchonnet, Pfarrer zu Chexbres, und an Jean Leyvraz von Rivaz eine Wiese
in Publoz, Gemeinde Puidoux, [1.4.1782] – Samuel Ruchonnet, Pfarrer
zu Chexbres, zediert an Jean Leyvraz seinen Teil der obgenannten Wiese,
15.9.1783
1 parchemin (recto-verso)
«Laud No 34 contre M[onsieu]r le Cap[itai]ne Cuenod et les sieur[s]
David Salomon Butticaz, & François Jaunain«, [octobre 1782]
1 parchemin
«Laud No 33 contre Jean Claude Leyvraz», 15.12.1783
1 parchemin
Teilung der Domäne von Treytorrens (Gemeinde Puidoux)
zwischen François Jaunin von Rivaz einerseits und Judith Leyvraz,
Wittwe des David Salomon Butticaz und seiner Kinder anderseits,
beide wohnhaft in Treytorrens, 3.2.1787
1 parchemin (65×44 cm)
Kaufbriefe vom 13.4.1789 und 9.12.1790: a) François Louis Chappuis
kauft von Jean François Gilléran eine Matte «Aux Fornets»; b) François
Louis Chappuis kauft von Jean Pierre Bovy eine Matte «Aux Fornets»
(mit den Quittungen über bezahltes Lod); François Louis Chappuis kauft
ferner eine solche Matte von François Bovy (ebenfalls mit Lod/Quittung),
1789−1790
3 parchemins
FA
Familienarchive
FA von Fischer
III 1
Briefe von Räten und Burgern [an Johann Emanuel Fischer],241 1750-1755
14 pièces
P, PP
238
Voir Fontannaz (2006) 211, 213.
Châtelard-Montreux.
240
Lettres manquantes.
241
Voir Hari (2004). – Sur Johann Emanuel Fischer (1711-1764), CC 1745, bailli d’Yverdon 1750-1756, voir Holzhalb II
283, DHBS III 112, Hari (2004) 33-38.
239
150
FA von Fischer
III 2–3
FA von Fischer
III 4–5
FA von Fischer
III 6 (1)
FA von Fischer
III 6 (2–8)
FA von Fischer
III 7 (1–3)
FA von Fischer
III 7 (5–7)
FA von Fischer
III 7 (8)
FA von Fischer
III 7 (9)
FA von Fischer
III 7 (10)
Briefe des Kleinen Rates, 1752–1756
184 pièces
Briefe der Vennerkammer, 1750–1756
160 pièces
Briefe der Welsch-Appellationskammerm 1750–1755
12 pièces
Briefe des Sanitätsrats, 1750–1756
55 pièces
Briefe der Maréchaussée- und Polizeikammer, 1751–1756
25 pièces
Briefe der Zollkammer, 1751–1756
20 pièces
Briefe des Kommerzienrats, der Marktkommission und der Münzkammer,
1754–1756
4 pièces
Briefe der Korn-Direktion, 1751–1752
4 pièces
Briefe der Ohmgeldkammer, 1752–1754
5 pièces
151
Annexes
152
Tableaux
153
Tableau 1a : Plan général de classement des Archives cantonales vaudoises (1915-2011), concerné par les
sources d’archives sur le Pays de Vaud, à l’époque bernoise (1)1
__________________________________________________________________________________________
Cote
Section
Cote
Sous-section
Cote
Fonds
__________________________________________________________________________________________
A
Epoque
savoyarde et
épiscopale
Aa
Inventaires généraux
et généralités
B
Période bernoise
Ba
Bb
Bc
Bd
Mandats souverains
Administration générale
Commissariat romand
Eglise et académie
Be
Bailliages mixtes (civil
et religieux)
Coutumes, franchises,
notariat
Justice civile
Justice pénale
Cours de justices diverses
Bf
Bg
Bh
Bi
Bj
Bk
Bl
Bm
Bn
Bd 1-76
Bda
Bdb
Bdc
Bdd
Généralités
Consistoires
Classes de l’Eglise vaudoise
Conseil synodal2
Académie de Lausanne
Bi 1-48
Bia
Bib
Bic
Bid
Bie
Bif
Big
Bih
Bii
Bik
Bil
Bim
Bin
Bio
Bip
Biq
Bir
Bis
Bit
Cours de justice diverses
District d’Aigle
District d’Aubonne
District d’Avenches
District de Cossonay
District d’Echallens
District de Grandson
District de Lausanne
District de La Vallée
District de Lavaux
District de Morges
District de Moudon
District de Nyon
District d’Orbe
District d’Oron
District de Payerne
District du Pays-d’Enhaut
District de Rolle
District de Vevey
District d’Yverdon
Hôpitaux, pauvres, secours,
police, médecine
Domaines, abergements,
vignes, dîmes
Affaires féodales
Travaux publics
Commerces et industrie
1
Cf. Coutaz (2011b) 96-98. − La structuration des Archives cantonales vaudoises suit le modèle généralement adopté pour
ordonner le contenu d’une archive. La hiérarchie est la suivante : Archive(s) → Sections → Sous-sections et fonds → Sousfonds et séries → Dossiers → Pièces. Voir aux ACV (salle de lecture) les classeurs : Cadre de classement des Archives
cantonales vaudoises I-II ; Guide (1990).
2
Transfert sous K XIV 501-5519.
154
Bo
Bp
Bq
Militaire
Comptes et rentiers
Délimitation des frontières
du pays
Br
Affaires de communes
Bs
Savoie et Pays de Gex
Bt
Affaires entre particuliers
Bu
Affaires politiques
__________________________________________________________________________________________
155
Tableau 1b : Plan général de classement des Archives cantonales vaudoises (1915-2011), concerné par les
sources d’archives sur le Pays de Vaud, à l’époque bernoise (2)1
__________________________________________________________________________________________
Cote
Section
Cote
Sous-section
Dates extrêmes
Métrages linéaires
__________________________________________________________________________________________
D
Notaires2
Da
Db
Dc
Dd
De
Df
Dg
Dh
Di
Dk
Dl
Dm
Dn
Do
Dp
Dq
Dr
Ds
Dt
E
Mouvement de la
population3
Ea
District d’Aigle
District d’Aubonne
District d’Avenches
District de Cossonay
District d’Echallens
District de Grandson
District de Lausanne
District de La Vallée
District de Lavaux
District de Morges
District de Moudon
District de Nyon
District d’Orbe
District d’Oron
District de Payerne
District du Pays-d’Enhaut
District de Rolle
District de Vevey
District d’Yverdon
1440-1843
1567-1838
1447-1851
1522-1837
1484-1838
1585-1837
1360-1844
1670-1837
1387 -1837
1544-1848
1441-1837
1437-1837
1526-1844
1555-1838
1405-1838
1516-1837
1495-1837
1537-1837
1464-1837
20.90
17.00
8.80
14.40
17.20
15.00
53.60
4.20
21.00
32.70
20.60
25.00
27.80
8.10
20.10
11.10
8.40
29.00
11.90
Rôles et recensements,
1540-2007
statistiques de la population,
quelques ordonnances
d’état civil
Eb
Registres paroissiaux
1560-1821
jusqu’au 30 juin 1821
__________________________________________________________________________________________
1
Cf. Coutaz (2011b) 103-104.
L’ensemble des documents est consultable sur microfilm.
3
L’ensemble des registres du Eb est consultable sur microfilm.
2
156
Tableau 1c : Plan général de classement des Archives cantonales vaudoises (1915-2011), concerné par les
sources d’archives sur le Pays de Vaud, à l’époque bernoise (3) 1
__________________________________________________________________________________________
Cote
Section
Cote
Sous-section
Dates
Avant
1536Total
extrêmes
1536
1798
__________________________________________________________________________________________
F
Terriers2
Fa
Anciens inventaires des terriers
établis entre 1767 et 1792
Généralités sur les terriers
pour le Pays de Vaud
Gouvernement d’Aigle
et Gessenay
Hôpital de Villeneuve
Bailliage de Vevey et Chillon
Bailliage de Lausanne
Bailliage de Morges
Bailliage d’Aubonne
Bailliage de Nyon et Bonmont
Bailliage de Romainmôtier
Bailliage d’Yverdon
Bailliage d’Avenches
Bailliage de Payerne
Bailliage de Moudon
Bailliage d’Oron
Bailliage d’Echallens
Bailliage de Grandson
1567-1792
10
19
1550-1737
9
9
Plans visuels, géométriques,
cadastraux et d’abornement,
classés par district
Cartes ou plans isolés
(par communes)3
1-154 : District d’Aigle
16-32 : District d’Aubonne
33-45 : District d’Avenches
46 -78 : District de Cossonay
79 -106 : District d’Echallens
107-126 : District de Grandson
127-138 : District de Lausanne
139-141 : District de La Vallée
142-153 : District de Lavaux
154-188 : District de Morges
189-221 : District de Moudon
222-253 : District de Nyon
254-279 : District d’Orbe
280-302 : District d’Oron
303-322 : District de Payerne
323-325 : District du Paysd’Enhaut
326-338 : District de Rolle
339-349 : District de Vevey
1601-1798
Fb
Fc
Fd
Fe
Ff
Fg
Fh
Fi
Fj
Fk
Fl
Fm
Fn
Fo
Fp
Fq
G
Cadastres et
plans
Gb
Gc
Gc
1253-1798
91
290
381
1253-1798
1332-1798
1314-1798
1321-1798
1234-1798
1321-1798
1337-1798
1279-1798
1336-1798
1360-1798
1260-1798
1345-1745
1357-1791
1391-1798
27
74
69
82
64
80
60
81
64
30
115
14
16
27
49
218
559
363
200
324
90
503
425
184
313
13
229
130
76
292
628
445
264
404
150
584
489
214
425
27
245
157
Dès 1564
Dès 1675
Dès 1701
Dès 1701
Dès 1601
Dès 1701
Dès 1678
Dès 1688
Dès 1693
Dès 1640
Dès 1699
Dès 1551
Dès 1690
Dès 1680
Dès 1747
Dès 1680
Dès 1693
Dès 1680
Dès 1693
1
Cf. Coutaz (2011b) 104-106.
4864 registres.
3
L’ensemble des documents sous Gc fait 1098 articles.
4
A lire : Gc 1-15.
2
157
350-388 : District d’Yverdon
Dès 1680
401-999, 1401-1999, 2041 :
Cartes classées
thématiquement :
Délimitations internationales
Bailliages et districts
Glaciers
Forêts, marais, montagnes
Installations de pisciculture
Mines et salines
Route et ponts
Chemins de fer
Lacs et ports
Rivières
Domaines de l’État
Bâtiments d’État
Pénitenciers
Bains
Antiquités
__________________________________________________________________________________________
158
Tableau 1d : Plan général de classement des Archives cantonales vaudoises (1915-2011), concerné par les
sources d’archives sur le Pays de Vaud, à l’époque bernoise (4)
__________________________________________________________________________________________
Cote
Section
Cote
Sous-section
__________________________________________________________________________________________
P
Archives privées
(avec intégration
du fonds ATS)1
P alphabétique2
[par exemple]
P Beausobre (Nelty de)
P Bridel
P Cerjat (I)
P Cerjat (II)
P Charrière de Sévery
P Château de la Sarraz
P Château de Vufflens
P Constant de Rebecque
P Crousaz
P de Goumoëns
P Develey
P Du Plessis-Gouret
P Hennezel
P Jasinski
P Joffrey
P Laharpe (de)
P Laharpe (Edmond de)
P Laharpe (Richard de)
P Larguier des Bancels
P Loys
P Mestral (de)
P Mestral de Begnins (de)
P Monod (René)
P Palézieux
P Paroisse catholique
d’Echallens
P Tacheron
P Wagnon
Beausobre (famille de)
Bridel (famille)
Cerjat (famille de)
Cerjat (famille de)
Charrière de Sévery (famille)
Château de La Sarraz
Château de Vufflens
Constant (famille)
Crousaz (famille de)
Goumoëns (famille de)
Develey (famille)
Du Plessis-Gouret (famille)
Hennezel (Béat-Antoine-François de)
Jasinski (René)
Joffrey (famille de)
La Harpe (famille de)
La Harpe (Edmond de)
Laharpe (famille de)
Larguier des Bancels (famille)
Loys (famille de)
Mestral (famille de)
Mestral de Begnins (famille)
Polier (famille)
Palézieux dit Falconnet (famille de)
Paroisse et Confrérie catholique d’Echallens
Tacheron (famille)
Wagnon (Alexandre-François-Louis)
P numérique communes3
PP numérique4
[par exemple]
PP 135
Marcel (famille) [I]
1
La section P a été organisée, le 28 février 2008, autour des sous-sections suivantes : • Dossiers ATS Agence télégraphique
suisse ; • P alphabétique Archives privées entrées jusqu’en 1978 ; • P numérique communes ; • PP numérique Archives
privées entrées dès 1979.
2
Sur 871 fonds, 429 ont des documents compris dans la période bernoise.
3
Prévue à l’origine pour accueillir des dépôts d'archives communales, elle a en fait regroupé des documents originaux épars
(déposés, voire donnés par un particulier qui n'en était pas propriétaire) et des documents privés concernant telle ou telle
commune, ainsi que des reproductions. Cette sous-section demeure ouverte et remplace désormais les enregistrements de
documents d’archives communales qui étaient placés sous les cotes Br et C XX. Les documents communaux de provenance
privée sont classés désormais dans la sous-section PP numérique. − Le fonds a été intégré, le 28 février 2008, à la section Y.
4
La sous-section PP a été ouverte en 1979 pour remplacer la sous-section P alphabétique. Elle a été confirmée le 18 décembre 1995 et permet le rangement continu au rayon. − Sur les 954 fonds (5.9.2011), 318 ont des documents compris dans
la période bernoise.
159
PP 111
Société des amis du château de La Sarraz − Musée
romand
PP 112
Bibliothèque des étudiants de l’Académie de
Lausanne
PP 127
Paroisse catholique de Bottens
PP 132
Francillon et Cie S.A.
PP 213
Greyloz (famille)
PP 224
Paroisse catholique d’Assens
PP 391
Liste des réfugiés de la Révocation de l’Edit de
Nantes
PP 393
La Harpe (Amédée Emmanuel François de)
PP 410
Grand d’Hauteville (famille)
PP 416
Marcel (famille) [II]
PP 431
Cart (famille)
PP 453
Paroisse catholique de Rolle
PP 510
Roguin (famille de)
PP 530
Château de Coisins
PP 538
Dumur (famille)
PP 545
Guiguer de Prangins (François-Louis)
PP 561
Veillon (famille)
PP 578
Verrey (Pierre)
PP 614
Loriol (Jean de)
PP 628
Claude Lasserre : Séminaire protestant de
Lausanne
PP 637
Blonay (famille de)
PP 642
Nicod (famille)
PP 668
Rovéréa (famille de)
PP 669
Porta (Henri)
PP 670
Manuscrit Chastel
PP 686
Trey (famille de)
PP 756
Cugnet (famille)
PP 780
Bellerive (seigneurie)
PP 806
Bellerive (seigneurie)
PP 819
Cornaz (famille)
PP 840
Bibliothèque de la paroisse catholique de Villarsle-Terroir
PP 876
Freudenreich (famille de)
PP 910
Freudenreich II (famille et familles alliées)
PP 916
Loriol II (Jean de)
PP 949
Bourse française de Rolle
__________________________________________________________________________________________
5
Contient PP 13/4 : Copie du plan Buttet « Lausanna Civitas Equestris » (1638), milieu du XIXe siècle. – Voir [Lausanna
Civitas Equestris]. [Relevé par Charles Vuillermet d’après le plan Buttet de 1638]. Echelle [ca 1 : 600]. [Lausanne] : [s. n.],
1890, 1 carte (8 f.) ; 51×38 cm.
160
Tableau 2 : Commissaires généraux du Pays de Vaud − «General-Commissarii der Welschen Landen»,
1542-17981
__________________________________________________________________________________________
No Dates
Nom (Dates de vie)
Carrière
Sources
__________________________________________________________________________________________
1.
1542-15472
Hans / Jean LANDO I
(† 1550)3
2.
1547-15515
Johannes / Jean LANDO
II6
3.
1552-1561
Nikolaus / Nicolas
ZURKINDEN
(1506-1588)7
4.
1561-1564
Josua TILLMANN
(1530-1564)9
5.
1566-1572
6.
1574-1577
7.
1578-1588
Nikolaus ZURKINDEN
(1506-1588)
Georges MARCUARD (†
après 1593)10
Nicolas GACHET /
Niclaus GATSCHET I
(1543-1609)11
Banneret de Morat 1532, «A. 1536
der erste Welsch Seckelschreiber,
und 1542 der erste General-Commissari
der Welschen Landen worden», CC 15434
« A. 1542 [Welschseckelschreiber]
und 1547 [General-Commissari
der Welschen Landen]»
CC 1528,8 greffe (Gerichtschreiber) 1530,
secrétaire du Conseil (Ratschreiber) 1531,
économe (Schaffner) à Sumiswald 1532,
bailli de Bonmont 1537-1539, bailli
de Nyon 1544-1547, secrétaire du trésorier
allemand (Deutschseckelschreiber) 1547,
secrétaire du trésorier allemand et romand
1548, secrétaire de la ville (Stadtschreiber)
1561-1565
CC 1554, secrétaire du consistoire
et secrétaire du trésorier romand
(Chor- und Welsch Seckel-Schreiber)
1557
→ No 3
Leu XI 329,
DHBS IV 442
Leu XI 329-330,
DHBS IV 442
Leu XI 108,
DHBS VII 538
Leu XVIII 180,
DHBS VI 612
DHBS IV 662
CC 1562, secrétaire du Conseil
(Rathschreiber) 1562, secrétaire
du trésorier romand (WelschSeckelschreiber) 156512
Leu VIII 244,
DHBS III 332
1
Autres désignations : commissaire général au Pays romand, commissaire général des fiefs romands − « General » [sic],
« General Commissarius welscher Landen », « General-Commissari(us) der Welschen Lehen », « Obercommissarius »,
« Ober-Commissarius », Welschoberlehenskommissar. − Cf. la liste – incomplète – des commissaires généraux de 1536 à
1798 in Guide (1993) 19-20. Voir aussi AEBE, B VII 841.
2
Dans les comptes du trésorier romand, Lando est mentionné comme commissaire pour la première fois en 1542/43. Voir
AEBE, B VII 692g : Welsch-Seckelmeister-Rechnungen, 2.7.1542-1.7.1543, p. 19 : « Ußgeben dienstgelt […] Denne dem
commissary Lando, für sin besoldung eines gantzen Jars Ic [100] goldcronen thünd IIIcXXXIII [333] lbr VI ß VIII d ». −
Dans les comptes précédents apparaissent des rétributions trimestrielles à «Hansenn dem Seckelschreiber» (voir AEBE, B
VII 692a-f).
3
De Morat, notaire, bourgeois de Berne 1536.
4
Voir AEBE, A I 674 : Besatzungsrodel des Grossen und Kleinen Rates, 1465–1691, sub dato: «Hans Lando»; A I 668:
Besatzungsbücher Bd. C, 1191-1609, p. 105.
5
Voir AEBE, B VII 693a–h : Welsch-Seckelmeister-Rechnungen, 1547/48–1554/55.
6
Fils de Hans Lando I († 1550).
7
Fils illégitime de Nikolaus Zurkinden ou Zur Kinden († 1550), membre du Petit Conseil 1472.
8
Voir AEBE, A I 674 : Besatzungsrodel des Grossen und Kleinen Rates, 1465–1691, sub dato.
9
Fils de Bernhard Tillman(n), CC 1516, conseiller 1525, trésorier 1528. − « 1530 / Hrn Bernhard Tillmann den Sekelm[eister] ein Sohn Josua […] [getauft] den 2. Julii » (BBB, Burger Taufrodel I, p. 14 No 6).
10
Voir ACV, Ba 33e, f. 230-231 : « Nostre jadis commissaire general Egrege George Marquard » rédige un inventaire le premier juin 1593.
11
De Payerne, bourgeois de Berne 1557.
12
« Commissaire général à Genève » (Feld-Kriegs-Rath Schreiber, und General-Commissari über den geordneten Auszug zu
Hilf der Stadt Genff) 1578.
161
8.
1588-1589
Niclaus GATSCHET II
(1543-1609)13
Nicolas / Niclaus
MORATEL († 1597)14
–15
Samuel WYSS (*1557)16
9.
1590-1597
10.
1598-1601
1602-1617
11.
1617-1628
Johannes STECK
(1582-1628)
12.
1629-1642
Michael STETTLER
(1580-1642)18
13.
1642-1658
Emanuel HERMANN
(1608-1664)20
14.
1658-1672
Samuel GAUDARD
(1627-1693)22
15.
1672-1685
Abraham DUBOIS
16.
1685-1702
Johann Friedrich /
Jean-Frédéric STECK I
(1649-1717)
CC 1596
CC 1593, secrétaire du trésorier romand
(Welsch-Seckelschreiber) 1597
« A. 1577 Rahts-Expectant, A. 1579
Unterschreiber, 1580 des grossen Rahts
[CC], 1583 Deutsch-Seckelschreiber,
und A. 1584 Castellan zu Wimmis »
Professeur de philosophie, CC 1622,
auteur de plusieurs ouvrages de
philosophie et de droit
Notaire, CC 1606, secrétaire du trésorier
allemand (Deutschseckelschreiber) 1610,
bailli d’Oron 1616-1622, bailli de SaintJean 1627-1629
Secrétaire du trésorier romand (« Welsch
Sekelschreiber ») 1640, CC 1645,21
bailli de Gessenay 1658-1664
« Juris utriusque Doctor », registrator
des archives du Pays romand dès 1655,
CC 1664
Notaire, commissaire dans différents
bailliages entre 1642 et 167024
CC 1691, bailli de Frienisberg
1702-170825
Leu VIII 244,
DHBS III 332
Leu XIII 278,
DHBS V 8
Leu XIX 251
Leu XVII 608610, Holzhalb V
636-637, DHBS
VI 329-33017
Leu XVII 625,
DHBS VI 36119
Leu X 107,
Holzhalb III 9798, DHBS IV 76
Leu VIII 244245, DHBS III
334, 438, DHS
V 39823
Leu VI 164
Leu XVII 610,
DHBS VI 330
13
Fils de Nicolas Gachet (1510-1606).
De Payerne, bourgeois de Berne.
15
Voir AEBE, B VII 697a–k : Welsch-Seckelmeister-Rechnungen, 1589/90–1598/99 ; B VII 698a–k : WelschSeckelmeister-Rechnungen, 1599/1600–1608/09. – Dans les comptes de 1598 à 1601 ne figure pas de pension pour le
commissiare général, comme c’est, par exemple, le cas dans les comptes 1589/90-1596/97 (« Dem General Morattel sin
Jarlohn, an pf[ennigen] – IIc lb ») ou à partir du compte 1601/02 (« Samuel Wÿß dem General unnd welschen Seckelschrÿber
für vier Fronfasten – IIc lb »). – Dans le compte 1598/99, on lit à la place réservée à la pension du commissaire général :
« Hanns Rudolff Horn dem welschen Sekelschrÿber, sin besoldung von der Faßnacht unnd Pfingstfronfasten [1599] für jede
50 lb thutt Ic lb » ; dans les comptes 1598/1600 et 1600/01, on lit : « Hans Rudolff Horn dem welschen Sekelschrÿber, sin
besoldung für ein gantz Jar [ou : für vier Fronfasten] – IIc lb ». – Sur (Hans) Rudolf Horn († 1623), CC 1593, « welsch Sekelund Appellation-Schreiber A. 1598, Landvogt zu Romainmotier A. 1601, des Raths A. 1619 […] », voir Leu X 296, DHBS
IV 159.
16
« 1557 / Anthoni Wÿß, ein Sohn tauft, heißt Samuel. Zügen Samuel Tillmann, Hans Huber und Fr. Cathrina von Diesbach,
den 2 Martii » (BBB, Burger Taufrodel III, p. 231 No 7). – Selon DHBS VII 393: « Samuel Wyss (1557-1589), […] châtelain
de Wimmiis 1584 ».
17
Voir aussi AEBE, B VII 435a.
18
Dit le chroniqueur − fils de Hieronymus Stettler, membre du Petit Conseil de 1604 à 1624 −, « le plus grand historien
bernois de son siècle », auteur de drames et de poèmes, auteur de Schweitzer Chronic, das ist: Die gründliche und wahrhaffte
Beschreibung der fürnehmsten Jahrsgeschichten, welche sich bey löblicher Eydgnoßschafft seyt etlich hundert Jahren her
verloffen. Auf ein Newes revidirt und biß auff das 1631. Jahr vermehret (Berne, 1626-1631, 2 vol. in-2).
19
Voir aussi DBE IX 520, Holenstein (2006) 314-317, DBE 2IX 692.
20
Auteur de nombreuses Collectanea historica sur Laupen, le Pays de Vaud, le Simmental.
21
Voir AEBE, A I 674 : Besatzungsrodel des Grossen und Kleinen Rates, 1465–1691, sub dato.
22
Successeur de son beau-père, Emanuel Hermann, comme commissaire général au Pays romand en 1658, destitué en 1672.
23
Voir aussi Santschi (1975) 262-270.
24
Voir aussi ACV, ZC 6/18 ; ACV, Répertoire de commissaires, pp. 292-298 ; Santschi (1975) 255, Radeff (1980) 319,
Guide (1993) 15, Panorama (2003) 73, 83.
25
Voir aussi ACV, Répertoire des commissaires, pp. 890-893.
14
162
17.
1702-170626
18.
1709-1718
19.
1718-1731
20.
1731-1743
Daniel FISCHER
(1668-1706)27
Johann Friedrich /
Jean-Frédéric STECK II
(1673-1726)
Franz Ludwig / FrançoisLouis LERBER II
(1688-1733)28
Johann Rudolf /
Jean-Rodolphe LERBER
(1692-1753)
CC 1701
CC 1710, bailli de Trachselwald
1718-1724
Leu VII 132,
Holzhalb II 284
Leu XVII 610,
DHBS VI 330
CC 1718, « erster Salzdirektor Roche »
1731-1733
Leu XII 78,
Holzhalb III 533
CC 1727, « Sechszehnerherr zu Wäberen
Holzhalb III
bey der Besatzung von 1745 », bailli
533, DHBS IV
de Thorberg 1745-1751, conseiller 1755,
502
« Kirchmeyer vom Rath 1756 »
21. 1743/44Franz Ludwig / François- CC 1745, bailli de Romainmôtier
Holzhalb III
1762
Louis LERBER III
1762-1768, conseiller 1775, « Ohmgeltner 533-534, DHBS
(1709-1785)
des Raths 1780, Salzdirektor des Raths
IV 502, DHS
1784 »29
VII 645
22. 1762-1771
Samuel STECK
CC 1755, bailli de Lenzbourg 1771-1777,
Holzhalb V 637,
(1720-1779)
« Amtsstatthalter zu A[a]rburg 1778
DHBS VI 330,
[à 1779] », «Commissarius» 1756
Guide (1993) 34
[au plus tard]-1761, auteur de l’« Inventaire blanc »
23. 1771-1783
Johann Albrecht (von) /
« Unterkommissarius der welschen
Holzhalb V 616,
Jean Albert (de) STEIGER Landen 1762 », CC 1764, « Großweibel » DHBS VI 341
(1732-1805)30
(grand sautier) 1770, bailli de Thorberg
1784-1790
24. 1783-1798
Rudolf Gabriel /
Sous-commisaire des fiefs [romands]
Holzhalb IV 32,
Rodolphe-Gabriel
(« Unter[lehens]kommissarius
DHBS IV 657,
MANUEL
[der welschen Landen] » de 1771 à 1783,
DHS VIII 213
(1749-1829)31
CC 178532
__________________________________________________________________________________________
26
En 1706, Daniel Fischer est encore en charge. Voir ACV, Bc 44.
Fils de Franz Ludwig Fischer (1642-1708).
28
Fils de Franz Ludwig Lerber I (1648-1720).
29
A plusieurs reprises délégué à la Diète entre 1779 et 1782, bourgeois d’honneur de Gilly en 1767.
30
Fils de Niklaus Sigmund Steiger (1702-1743), bailli de Morges de 1741 à 1743, seigneur de Monnaz (jusqu’en 1754) de
part sa mère Elisabeth-Henriette de Vulliermin, de Montricher, dame de Monnaz, « mort en Brunswig ».
31
Fils de Gabriel Manuel (1720-1774), bailli de Grandson de 1763 ou 1765 à 1770.
32
Membre de la Société économique (Ökonomische Gesellschaft) et de la Société d’histoire naturelle (Naturforschende Gesellschaft) de Berne, historien et économiste.
27
163
Tableau 3 : Chronologie des inventaires de documents transférés de Berne à Lausanne, 1798-18661
__________________________________________________________________________________________
Dates
Titre des inventaires
Localisation
__________________________________________________________________________________________
1798
18 juillet-27
juillet2
22 juillet5
27-31 août
[juillet-août]
« Inventaire des Plans et autres Titres retirés
des Archives du Pays de Vaud a Berne,
pour le Canton du Leman le 18e Juillet 1798
& jours suivants [contenu des caisses
Nos 1 à 24] » (15 p.)3
« Inventaire des titres concernant les Bailliages
de Grandson et Echallens, choisis dans les
Archives de Morat, pour l’Administration
du Canton du Leman, le 22e Juillet 1798 »
(5 p.)6
Contenu des caisses Nos 25-43 et des malles
Nos 44-46 (10 p.)7
Inventaire des grosses (215 p.)9
ACV, Aa 37/1, pp. 1-17
AEBE, A 3.3.254
ACV, Aa 37/2, pp. 273-278
ACV, Aa 37/1, pp. 15-24
AEBE, A 3.3.258
ACV, Aa 37/1, pp. 27-242
1
« Après la Révolution de 1798, la Chambre administrative du canton du Léman envoya une délégation à Berne pour y retirer les archives utiles à son administration. Outre les plans et autres titres, dont les layettes de l’inventaire blanc, retirés des
‹ archives du Pays de Vaud ›, la délégation va également retirer des documents provenant des bureaux du Commissariat romand et des diverses Chambres. / Des archives de la secrétairerie des finances, ce sont les comptes baillivaux du XVIIIe
siècle et les manuaux de la Chambre romande des bannerets qui retiennent l’attention des délégués. / A la Chancellerie, on
trouve des procédures criminelles tandis qu’aux ‹ archives de Morat › (déposées à Berne sous la ‹ maison commune ›) on prélève les documents concernant les bailliages communs de Grandson et d’Echallens. / Du bureau des péages, on retire des
plans de chemins, devis et les manuaux de la Chambre des péages. / De la Chambre des bois, divers documents. / La délégation n’avait pas retiré tous les documents concernant le Pays de Vaud. En 1827, le gouvernement bernois remettait vingt-neuf
volumes de la Chambre des bannerets (1564-1698). D’autres versements viendront compléter ces séries en 1843 et 1848,
notamment les comptes baillivaux antérieurs à 1700. / Malgré tous ces versements et l’abondante documentation ainsi
conservée aux Archives cantonales, le chercheur devra tenir compte des fonds conservés aux Archives de l’Etat de Berne. »
(Guide 1993, 18).
2
« La caisse No 2 remplie des objets cy devant [pp. 3-7] inventorisés a été close le predit jour 18 Juillet 1798 a six heures du
soir. A[lexandre] F[rançois] L[ouis] Wagnon » (ACV, Aa 37/1, p. 7). – « L’inventaire en quatorze pages cy devant ecrittes
est conforme au double sur lequel le Citoyen Wagnon Dellegué de l’administration du Leman a donné recepissé des Titres
[…]. Berne le 27e Juillet 1798 / Alex. Fischer » (ACV, Aa 37/1, pp. 14-15).
3
« En foi de quoi j’ai signé, à Berne le 26e 8bre 1798, l’an 1er de la République Helvétique, une et indivisible. Signé [CharlesFrédéric] Feignoux Délégué de l’administration du Leman » (ACV, Aa 37/2, p. 369). – « Lû la lettre du Citoyen Wagnon,
datée de Berne le 22e courant, dans laquelle il annonce qu’il a adressé par le voiturier Siegenthaler les 4 premieres caisses de
titres & Plans, tirés des Archives & du Commissariat, prix convenu avec ce voiturier à 18 batz le quintal ; / Il demande s’il
doit insister sur l’extraction des recueils, des titres en parchemin, renfermés dans les layettes, ainsi que les originaux, dont
partie sont copiés dans ces recueils ; que ces titres sont des testamens, des transactions, des acquisitions &c., qu’il croit fort
utiles ; […]. » (ACV, H 111/2, p. 43 : 23.7.1798).
4
« Inventaire des Plans retirés des Archives de Berne, pour le Canton du Leman, le 18e Juillet 1798 [contenu des caisses
Nos 1 à 24] » (13 p.). – 11 cahiers concernant : Aigle (21 juillet), [16] p. ; Aubonne (24 juillet), [16] p. ; « Chillion soit Vevay
(20 juillet), [18] p. ; Gessenay [et Echallens] (5 septembre), [12] p. ; Lausanne (24 juillet), [47] p. ; Morges (24 juillet),
[14] p. ; Moudon (21 juillet), [24] p. ; Nyon [et Bonmont] (24 juillet), [20] p. ; Oron (21 juillet), [14] p. ; « Romainmoitier »
(23 juillet), [15] p. ; « Yverdun » (23 juillet), [19] p.
5
« La copie d’inventaire cy devant ecrit en trois pages et trois lignes est parfaitement conforme à l’original au pied duquel le
Citoyen Wagnon, Délégué de l’administration du Canton Leman a donné quittance & décharge des Titres y mentionnés.
Berne le 22e Juillet 1798 / Alex. Fischer » (ACV, Aa 37/2, pp. 278).
6
La page 274 manque.
7
Les caisses Nos 29-43 ont été expédiées entre le 4 et le 8 septembre 1798. Voir ACV, Aa 37/1, pp. 18-21. – Les malles
Nos 44-46 ont été expédiées le 25 octobre 1798 par « le C[itoye]n Guiot fils nég[ocian]t » (No 44) et par le « Citoyen Marcel »
(Nos 45 et 46). Voir ACV, Aa 37/1, pp. 23-24. – Sur Pierre-Albert Marcel (1769-1819), intendant général des péages et
receveur général du canton, voir Dessemontet (1956) 20.
8
4 p.
9
Voir ACV, Série F : Terriers ; Guide (1993) 47-52.
164
29 août-3 sept.10
2 septembre11
4 septembre13
5 septembre14
7-8 septembre16
10 sept.-29 sept.18
26 octobre20
« Inventaire des Livres, papiers et plans
retirés du Bureau des Péages à Berne,
le 29e août 1798 » (10 p.)
« Inventaire du contenu des Layettes
des Archives ou se trouvent déposés
la pluspart des Titres en parchemin
concernant le Pays de Vaud » (19 p.)
« Inventaire des Livres, papiers, et Plans
retirés de la Chambre des Bois du Pays
de Vaud à Berne, le 4e 7bre 1798 » (4 p.)
« Inventaire des titres et papiers, concernant
la Partie Romande du Gessenay, retirés
des Archives du cidevant Pays de Vaud
à Berne, le 5e 7bre 1798 » (16 p.) 15
« Inventaire des titres et documens, retirés
des Archives de la Chancellerie de Berne
pour l’Administration du Canton Leman,
le 7e 7bre 1798 » (5 p.)
« Inventaire des Créances retirés
des Archives du cidevant Etat de Berne
pour l’Administration du Canton du Leman
le 10e 7bre 1798 et jours suivants » (39 p.)
« Autres Créances de l’ancien Etat de Berne
qui étoient affectées aux Bailliages allemands,
mais dont les hipotheques sont situées rière le
Canton Leman, ainsi que les précédentes,
qui étoient attachées aux Bailliages Romands »
(2 p.)
ACV, Aa 37/2, pp. 301-310
ACV, Aa 37/2, pp. 249-268
AEBE, A 3.3.2512
ACV, Aa 37/2, pp. 321-324
ACV, Aa 37/2, pp. 281-296
ACV, Aa 37/2, pp. 313-317
AEBE, A 3.3.2517
ACV, Aa 37/2, pp. 329-367
AEBE, A 3.3.1619
ACV, Aa 37/2, pp. 368-369
10
« Moi soussigné en qualité de délégué et chargé de pouvoir de la Chambre administrative du Canton Leman, ai reçu du
Citoyen Ulrich ensuite de l’ordre qu’il a eû de la Chambre administrative de Berne les titres inventoriés dans les sept pages
cidevant ecrites, tirées des bureaux des péages de Berne […]. En foi de ce j’ai signé à Berne le 29e aoust 1798 / Signé
Wagnon » (ACV, Aa 37/2, pp. 309-310). – « La présente copie d’inventaire et de quittance est conforme à l’original qui m’a
été expédié par le Citoyen Wagnon delégué de l’Administration du Leman, à Berne ce 3e Septembre 1798 / Alex. Fischer »
(ACV, Aa 37/2, p. 310).
11
« Les 18 pages d’inventaire cy devant ecrit sont conformes à l’original au pied duquel le Citoyen Wagnon a donné quittance des Titres y mentionnés. Berne le 2e 7bre 1798 / Alex. Fischer » (ACV, Aa 37/2, p. 268).
12
« Inventaire du contenu des Layettes des Archives ou se trouvent déposés la plupart des titres concernant le Pays de Vaud »
(16 p.).
13
« Je soussigné declare avoir remis au Citoyen Feignoux, Delegué de l’Administration du Leman les pièces cy dessus indiquées, dont il n’exitoit aucun inventaire ancien. Ce 4e 7bre 1798. Steck » (ACV, Aa 37/2, p. 324).
14
« La présente copie d’inventaire cidevant écrite en treize pages est conforme à l’original au pied du quel le Citoyen Feignoux, délégué de l’administration du Leman a donné quittance et décharge des pièces y mentionnées, ainsi que de deux
volumes [de] copies d’anciens titres pour la Partie Romande de Gessenay. Atteste Berne ce 5e 7bre 1798 / Alex. Fischer »
(ACV, Aa 37/2, pp. 295-296).
15
La page 295 concerne Echallens et Grandson.
16
« La présente copie d’inventaire en trois pages est conforme à l’original au pied du quel le Citoyen Feignoux, délégué de
l’administration du Canton Leman m’a donné reçû des pièces y mentionnées, à l’exception des deux derniers articles, à Berne
le 8e 7bre 1798 / C. Wild, Archiviste » (ACV, Aa 37/2, pp. 295-296).
17
« Inventaire des titres, papiers, documens et autres pièces, concernant le cidevant Pays de Vaud, pour la partie formant le
canton de Leman, retirés des Archives de la Chancellerie de Berne, le 7e 7bre 1798, et vérifiés sur l’Inventaire General
desdites Archives » (3 p.).
18
« Les Créances sus mentionnées ont aussi été inscrites dans l’original du présent inventaire, qui m’a été remis par ledit
Citoyen Feignoux en sadite qualité de Délégué de la Chambre Administrative du Canton Leman & qui m’en a donnée quittance au pied d’icelui. En foi de quoi j’ai signé à Berne ledit jour 29e Septembre 1798 / Jenner secretaire en cheff de la
chambre administrative » (ACV, Aa 37/2, p. 367).
19
« Inventaire des Créances retirés des Archives de Berne pour l’Administration du Canton du Leman. Le 10e 7bre 1798, &
sequentibus. Double pour la Chambre administrative de Berne, avec la quittance au pied d’icelui » (47 p.).
20
« Je certifie que la présente copie d’inventaire et de quittance est conforme à l’original qui m’a été expedié par le Cit[oyen]
Feignoux Delegué de l’Administration du Léman, à Berne, le 26. Octobre 1798. / Hirzel, Commissaire du Gouvernement
Helv[étique] » (ACV, Aa 37/2, p. 369).
165
1804
13 février
10 avril
10-19 avril
« Inventaire des Archives rière les Baillages
d’Avenches et de Payerne qui se trouvent
a Berne en Janvier 1804 » (1 p.)21
« Inventaire des Archives du Pays de Vaud »,
[4] p.22
« Titres Originaux rière Avenches et Payerne,
1804, remis au Canton de Vaud », (10 p.)23
ACV, Aa 37/5 : 1804
AEBE, A 3.3.25
AEBE, A 3.3.25
1820
octobre24
« Inventaire des Documens tirés des Archives
de Berne, placés aux Archives de Vaud
sous l’Etiquette Miscelanea » (4 p.)
ACV, Aa 37/2, pp. 371-374
1827
8 janvier
« Département des finances : Un porte feuille
conten[an]t / 12 feuilles de cartes p[ou]r la délimitation avec la France opérée dans les années 18… à 18… / 1 canevas de la triangulation
sur laquelle est appuyée la construction de ces
cartes / plusieurs feuilles originales / un étui
de fer blanc conten[an]t 6 cartes portatives de
la même ligne frontières & plusieurs calques »
« G[ouvernemen]t de Berne : 29 volumes
de manuaux de la Chambre des Bannerets,
dès 1564 à 1698 »25
ACV, Aa 37/2, p. 377
avril
1843
16 mars
15 avril
« [2] Inventaires de divers Registres
& Documens restitués par l’Etat de Berne
aux Archives du Canton de Vaud,
le 16 Mars 1843 », signés « F[riedrich]
Stettler, commissaire général des fiefs
de la Républi[que] de Berne », [5], [13] p.26
« [14] Manuels ou protocoles de la chambre
des appellations pour le Pays de Vaud
[de 1538 à 1757]28 – « 16 volumes de manuels
ACV, Aa 37/2, p. 378
ACV, Aa 37/4
AEBE, A 3.3.2527
AEBE, A 3.3.25
21
Au dos : « Accuser réception au Canton de Berne, en lui disant que le P[etit] C[onseil] a nommé le C[itoyen] Sterchi
actuellement à Berne pour le partage des armes, commissaire pour recevoir ces titres. Ecrire en conséquence au C. Sterchi, en
lui envoyant des pouvoirs pour cet objet, et une copie de cet Inventaire. 13e Février 1804 ». – Voir aussi la lettre d’accompagnement (avec traduction française), du 8 février 1804.
22
« Les Pièces sous-mentionnées ont été déposées aux Archives du Canton comme monuments Historiques » (p. 1). – « Daß
obiges Verzeichniß richtig seÿe und diejenigen Documente enthalte die im hiesigen Archiv verblieben sind, bescheine in
Bern den 10. Aprill 1804. Der Lehens-Commißarius Kirchberger von Mont ».
23
« Je certifie que le susdit Inventaire comprend les Archives des Baillages d’Avenches & de Payerne qui ont été réunis au
Canton de Vaud, & qui se trouvent à la disposition de son gouvernement. A Bene, 10 Avril 1804. Le Commissaire Général
au c[anto]n d Berne Kirchberguer de Mont. / J’ai reçû les titres mentionnés dans l’Inventaire ci dessus. Berne 19e [?] avril
1804. Le Commissaire du Canton de Vaud Sterchi. »
24
« Inventaire dressé en 8bre 1820 ensuite de l’arrangement des archives operé cette année là / Secretan Cons[eille]r d’Etat »
(Aa 37/2, p. 374).
25
Voir sous : 15 avril 1848.
26
Le premier inventaire est intitulé : «Inventarium waadtländischer Urbarien im Lehen-Archiv» et comporte 76 numéros, répartis en deux chapitres : « A. Generalia » (Nos 1-40) et « B. Specialia » (Nos 41-76). – Le second inventaire est intitulé :
« Verzeichniß der in der Schublade Vaud I[–XI] enthaltenen waadtländischen Urkunden», et contient un «Nachtrag zu
Schublade III». A titre d’exemple: « Schublade Vaud I » contient «93 waadtländische Urkunden von Ao 1200–1711». – Voir
aussi ACV, K XIII 70/1, No 165 : 16-21 février 1843 : Lettre du commissaire général des fiefs F. Stettler, du 16 février
1843, annonçant sa volonté de remettre au canton de Vaud des documents d’archives le concernant ; décision du « département », du 21 février 1843, d’envoyer à Berne « pour recevoir les documens dont il s’agit, Messieurs [Alexandre] Baron
archiviste et Troyon [étudiant] ».
27
« General Inventarium sämtlichen, infolg Beschlußes des Finanzdepartements vom 4ten Febr. 1843, aus dem Lehen-Archiv
an die Regierung des Kantons Wadt ausgeliefferten Wadtländischen Urbarien und Urkunden » Berne, 15 mars 1843, 25 p. –
28
« Huit volumes ont été remis en août 1798 au délégué du canton de Vaud. Comme ils ne sont pas spécifiés dans la quittance, on ne connait pas leurs dates. »
166
ou protocoles de la chambre des Bannerets
pour le pays de Vaud [1686-1727]29 », 2 p.30
1848
15 novembre
1866
20 mars
« Verzeichniss der sämmtlichen im bernischen
Staats-Archive neu aufgefundenen Documente,
welche den gegenwärtigen Canton Waadt
betreffen. No 1 » (9 p.)31
ACV, Aa 37/5 : 1848
AEBE, A 3.3.25
« Verzeichniß über die von dem bernischen
ACV, Aa 37/5 : 1866
Staatsarchiv an das Staatsarchiv des Kantons
AEBE, A 3.3.25
Waadt übergebenen Bücher, Schriften etc.
der ehemaligen Salzdirection zu Roche,
Amts Älen » (2 p.)32
__________________________________________________________________________________________
Littérature : Dessemontet (1956) 7-20 ; Guide (1993) 15 : « Généalogie des fonds ‹ Pays de Vaud › aux Archives
cantonales vaudoises », 18, 35-40 : « Série IB : Inventaire blanc », 48-52 ; Classeur dans la salle de lecture des
ACV : « K XIII 67-74 », p. 1 et Coutaz (2011b) 43-44.
Sources : ACV, Aa 37/1-2 ;33 ACV, H 111/1 : Registre des délibérations de la Chambre administrative du canton
du Léman –, du 31 mars au 14 juillet 1798, pp. 521-522 (6.7.1798), p. 527 (7.7.1798), pp. 534-535 (9.7.1798) ;
ACV, H 111/2 : Registre des délibérations de la Chambre administrative du canton du Léman, du 16 juillet au
1er octobre 1798, pp. 27, 43-44, 75, 114, 125, 148, 206, 263, 266, 301, 302, 321, 329, 337, 363, 457 ; ACV, H
111/7 : Registre des délibérations de la Chambre administrative du canton du Léman, du 22 juin au 8 août 1799,
pp. 16634 ; ACV, Aa 37/5 : Bordereaux et notices de restitutions d’archives par les cantons de Berne et de Fribourg, 1803-1866 ;35 AEBE, A 3.3.16 ; AEBE, A 3.3.25.
29
« Les sept volumes du 22 octobre 1688 au 1er mai 1698 sont compris dans l’envoi de 1827. Par contre le volume du
28 mars 1716 au 13 mai 1718 ne s’est pas retrouvé. » (p. 2).
30
« L’Archiviste d’Etat du canton de Vaud certifie avoir reçû, d’envoi de la chancellerie d’Etat du louable canton de Berne,
une caisse renfermant les trente registres soit protocoles de la chambre des Appellations Romandes & de la chambre des
Bannerets du Pays Romand, lesquels registres ayant été reconnus tels, ont été immédiatement placés aux Archives cantonales
dans la tour de la cathédrale ; dont quittance, à Lausanne, le 15 Avril 1843. A. Baron, archiviste. » (p. 2).
31
« L’Archiviste d’Etat du Canton de Vaud, ayant vérifié pièce par pièce les documens indiqués dans cette liste, en certifie la
conformité, à l’exception de l’article 41 [General-Etat über die zu Gunsten des Brunstbeschädigten von Montricher im
deutschen und welschen Land gesammelten Collecten de 5 Februar 1771, in einem Pack], qui ne s’est pas trouvé, & d’un
cahier non inscrit, qu’il a porté à l’article 71. Tous ces documens ont été déposés aux Archives cantonales dans les salles de
la Cathédrale. Lausanne, le 15 Novembre 1848. A. Baron » (p. [9]).
32
Auteur : Moritz von Stürler (1807-1822). – Lettre d’accompagnement, adressée à « Monsieur Aymon de Crousaz,
Archiviste du haut Etat de Vaud, à Lausanne » : « Monsieur l’Archiviste, / Je viens de faire remettre à l’expédition du chemin
de fer Fribourg-Lausanne deux caisses renfermant les documents sur les salines de Roche, Bévieux, Bex que vous trouvez
énumérés dans l’inventaire ci-joint. Les caisses sont adressées à la Chancellerie d’Etat du canton de Vaud ; vous m’obligeriez
beaucoup en m’informant de leur arrivée et en me renvoyant un double dudit inventaire avec votre récépissé. / En attendant,
je vous prie, Monsieur l’Archiviste, d’agréer l’assurance de ma considération distinguée. / Berne, le 20 mars 1866. / Au nom
de la Chancellerie d’Etat de Berne : / Le Chancelier-Archiviste M. de Sturler». – Sur Moritz von Stürler, voir DHBS VI 400 ;
sur Aymon de Crousaz (1835-1909), voir DHS III 676.
33
378, [5] p. Aa 37/1 : pp. 1-242 ; Aa 37/2 : pp. 249-467. – Voir la « Table des deux volumes ce cet Inventaire » ([5] p.
numérotés 463-467). – Les originaux – déposés aux magasins des ACV sont exclus de la consultation. Celle-ci se fait sur des
photocopies (en 2 exemplaires) portant la même cote. – Les pp. 377-[378] mentionnent les pièces remises en 1827 (voir
infra). – Le Aa 37/1-2 est dit « Inventaire Wagnon ». Voir Dessemontet (1956) 8, Guide (1993) 48, 49. Les (principaux)
auteurs en sont : Alexandre-François-Louis Wagnon et Charles-Frédéric Feignoux. – Sur Alexandre-François-Louis Wagnon
(1749-1821), originaire de L’Isle, commissaire rénovateur des droits de la famille Gingins, membre de l’assemblée provisoire
vaudoise en 1798, premier inspecteur général des forêts du canton de Vaud, auteur d’inventaires des titres du château et de la
ville de La Sarraz, voir DHBS VII 199, Dessemontet (1956) 10 ; sur Charles-Frédéric Feignoux (1751-1812), de Gimel,
membre de l’Assemblée provisoire en 1798, commissaire et receveur, puis juge de paix à Lutry, voir ACV, P Wagnon ;
ACV, ZC 6/21 ; Dessemontet (1956) 8, Pictet (2002) 344-345.
34
L’avis de l’envoi est donné par Louis Auguste Curtat (1759-1832), précepteur à Bordeaux, pasteur de l’Eglise française de
Berne 1788, pasteur à Lausanne 1800, doyen de classe, professeur de théologie à l’académie de Lausanne 1807. Voir DHBS
II 619, Dessemontet (1956) 20, Kiener (2005) 157-158, DHS III 700. – « Le Citoyen [Louis-Auguste] Curtat Pasteur à Berne,
nous informe par sa lettre du 4e de ce mois, qu’il nous fait parvenir par le voiturier Eichelberguer, la caisse de papiers
concernant le Léman que l’archiviste de Berne avait remise au dit Citoyen Curtat ; et que ce voiturier rendra cette caisse à
167
Lausanne, a raison de 18 bats le quintal, son poid etant tout au plus 50 lb. / Renvoi au Bureau des Domaines, pour soigner
cette caisse et en acquitter le port. » (ACV, H 111/7, p. 166 : 5.7.1799).
35
Avec copies de Aa 21/13, fol. 43 et suivants.
168
Tableau 4 : Vue comparative des plans généraux de classement des Archives de l’Etat de Berne et des
Archives cantonales vaudoises, concernant la période 1536 à 1798
__________________________________________________________________________________________
Archives de l’Etat de Berne (AEBE)
Archives cantonales vaudoises (ACV)1
Cote
Intitulé des sections ou sous-sections
Cote
Intitulé des sections ou sous-sections
__________________________________________________________________________________________
Alte Inventare (ohne Signaturen)
Aa
Inventaires généraux et généralités
AI
Rats- und Kanzleibücher2
Ba
Bb
Bc
Bf
D
Mandats souverains
Administration générale
Commissariat romand
Coutumes, franchises, notariat
Notaires
A II
Protokolle und Akten der Räte


A III
Missiven und Briefe


A IV
Abschiede, eidgenössische Bücher


AV
Akten der Kanzlei
Be
Bailliages mixtes, soit bailliages
communs (civils et religieux)
BI
Geheimer Rat
Bu
Affaires politiques, 1420-1970
B II
Wehrwesen
Bo
Militaire
B III
Kirche und Schule bis 1831
Bd
Eglise et académie
B IV
Allgemeine Volkswirtschaft
(Landesökonomie, Inneres), 1692−1854
Bn
Commerces et industrie
BV
Handel, Industrie und Gewerbe, 1459−
1888
Bn
Bv
Commerces et industrie
Mines et salines, XVIe-XVIIIe s.
B VI
Landbau, Pferde- und Viehzucht, Jagd
und Fischerei, Forstwesen, 13. Jh.−1884
Bk
Bl
Domaines, abergements, vignes, dîmes
Affaires féodales
B VII
Finanzwesen, 1375−1879
Bp
Comptes et rentiers
B VIII
Zoll und Ohmgeld, 1279−1888
Bn
Commerces et industrie
B IX
Justiz- und Polizeiwesen, 1525−1876
Bg
Bh
Bi
Justice civile
Justice pénale
Cours de justices diverses
BX
Bauwesen, 1303−1871
Bm
Travaux publics
B XI
Sanitätswesen, 17. Jh.−1849
Bj
Hôpitaux, pauvres, secours, police,
médecine
B XII
Armen- und Fürsorgewesen, 15. Jh.−1869
Bj
Hôpitaux, pauvres, secours, police,
médecine
B XIII
Gemeinde- und Niederlassungswesen,
1358−1902
E
Mouvement de la population
1
Les sous-sections Br (Affaires de communes), Bs (Savoie et Pays de Gex), et Bt (Affaires entre particuliers) − voir Guide
(1993) 30 − n’ont pas été retenues dans notre inventaire dans la mesure où elles renferment des pièces de provenance privée
et/ou intéressant l’histoire locale (Br et Bt), ainsi que les trois bailliages temporairement bernois : Gex, Ternier et Thonon,
rendus à la Savoie en 1564 (Bs). Voir à ce sujet Coutaz (2011a) 212.
2
A I 764-878 : Notariat. − Allgemeines (A I 764-770), Matrikelbücher der Notare (A I 786-787, 789), Notariatsprüfungen (A
I 790-800), Notariatsprotokolle (A I 826-834), Testamentenbücher (A I 872-873), Notariatspatente und -bewilligungen (A I
874-878).
169

FA

IB
Inventaire blanc, 1758-17603
Planarchiv I
Bq
G
Délimitations des frontières du pays,
1342-1868
Cadastres et plans
Urbarien
F
Terriers
Fach Varia Kantone: Waadt
Bt
Affaires entre particuliers
Familienarchive
P
P alphabétique,
P numérique communes
PP
PP numérique
__________________________________________________________________________________________
3
Cf. ACV, Aa 21/1-18 bis.
170
Abréviations
ACV
AEBE
AVL
BBB
BCU/D
BHV
CC
LL. EE.
Archives cantonales vaudoises (Chavannes-près-Renens)
Archives de l’Etat de Berne − Staatsarchiv des Kantons Bern (Berne)
Archives de la Ville de Lausanne (Lausanne)
Burgerbibliothek Bern (Berne)
Bibliothèque cantonale et universitaire : Dorigny (Lausanne)
Bibliothèque historique vaudoise
Membre du Conseil des Deux-Cent – Zweihunderter
Leurs Excellences – Meine Gnädigen Herren
171
Bibliographie1
ADB I-LVI
Allgemeine Deutsche Biographie. Hg. durch die historische Commission
bei der Königlichen Akademie der Wissenschaften. Leipzig : Duncker & Humblot,
1875-1912, 56 vol. (Reprint : Berlin : Duncker & Humblot, 1967-1971).
Barth (1998)
BARTH, Robert, Die Sammlung Ryhiner in der Stadt- und Universitätsbibliothek
Bern (StuB), in Der Weltensammler : Eine aktuelle Sicht auf die 16 000 Landkarten
des Johann Friedrich von Ryhiner (1732-1803). Begleitheft zur Sonderausstellung
vom 10. September bis 9. Dezember 1998 im Schweizerischen Alpinen Museum Bern.
Hg. von Thomas Klöti, Markus Oehrli, Hans-Uli Feldmann. Murten : Verlag
Cartographica Helvetica, 1998, p. 3.
Berner Staatsarchiv Berner Staatsarchiv. Berne, 1940, 69 p. (Sonderheft der Berner Zeitschrift
(1940)
für Geschichte und Heimatkunde Bd. II, 1940).2
Biaudet (1982)
Histoire de Lausanne. Publiée sous la direction de Jean Charles BIAUDET.
Toulouse : Privat ; Lausanne : Payot, 1982, 456 p.
BUAM I-LXXXV Biographie universelle ancienne et moderne. Paris, 1811-1862, 85 vol.
Burgerbibliothek
Die Burgerbibliothek Bern : Archiv, Bibliothek, Dokumentationsstelle.
(2002)
Berne : Burgerbibliothek Bern, 2002, 152 p.
Canal (1987)
Canal d’Entreroches : [Créer une voie navigable de la mer du Nord à la Méditerranée
au XVIIe siècle] − [Der Bau eines Schiffahrtsweges von der Nordsee bis zum Mittelmehr
im 17. Jahrhundert]. Ed. par Klaus Grewe [et al.]. Lausanne : Bibliothèque historique
vaudoise, 1987, 135 p. (Cahiers d’archéologie vaudoise ; 33).
Coutaz (1993)
COUTAZ, Gilbert, Guide des Archives de la Ville de Lausanne. Avec la collaboration
de Jean-Jacques Eggler, Marcel Ruegg et Monique Favre. Lausanne : Archives
de la Ville de Lausanne, 1993, 168 p.
Coutaz (2002)
COUTAZ, Gilbert, Un patrimoine exceptionnel et complexe aux Archives cantonales
vaudoises : les archives médiévales. Avec la collaboration de Pierre-Yves Favez
et Sandrine Fantys. [Chavannes-près-Renens] : Archives cantonales vaudoises,
[2002], 55 p.3
Coutaz (2011a)
COUTAZ, Gilbert, Nouvel examen des fonds d’archives au moment de l’introduction
de la Réforme dans le Pays de Vaud : dispersion, rupture et continuité, in Revue
historique vaudoise, 119, 2011, pp. 205-225.
Coutaz (2011b)
COUTAZ, Gilbert, Le plan général de classement des Archives cantonales vaudoises
de 1915 : ses origines et ses développements. Deux siècles d’histoire institutionnelle,
in Archives cantonales vaudoises : Rapport d’activité 2010. Chavannes-près-Renens :
Archives cantonales vaudoises, 2011, pp. 37-139.
Coutumiers
Les Coutumiers du Pays de Vaud à l’époque bernoise 1536-1798. [Edités] par Regula
Matzinger-Pfister. Basel : Schwabe, 2010, XXII, 903 p. en 2 vol. (Les sources du droit
du canton de Vaud ; C. Epoque bernoise II).
DBE I-XIV
Deutsche Biographische Enzyklopädie (DBE). Hg. von Walther Killy und Rudolf Vierhaus.
München : Saur, 1995-2000, 14 tomes en 12 vol.4
Dessemontet
DESSEMONTET, Olivier, Histoire des Archives cantonales vaudoises, 1798-1956.
(1956)
Avec une préface de Louis Junod, Directeur des Archives. Lausanne : La Concorde,
1956, 48 p.
DHBS I-VIII
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du DHBS, 1921-1934, 8 vol.
DHS I→
Dictionnaire historique de la Suisse. Publié par la Fondation Dictionnaire historique
de la Suisse (DHS). Hauterive : Gilles Attinger, 2002→, tome 1→.
EIPV I-XII
Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud. Lausanne : 24 heures, 1970-1987, 12 vol.
EP
Encyclopédie du protestantisme. Directeur d’édition: Pierre Gisel. Paris : Edition du Cerf,
Genève : Labor et Fides, 1995, 1710 p.
1
Voir aussi : www.be.ch/onlinearchiv.
Exemplaire aux ACV, VA 42006.
3
Brochure disponible aux ACV.
4
Voir aussi : Deutsche Biographische Enzyklopädie (DBE). 2., überarbeitete und erweiterte Ausgabe. Hg. von Rudolf Vierhaus. München, 2005-2008, 12 vol.
2
172
Favez/Marion
(2003)
Fontannaz (2006)
Furrer (2002) I-II
Furrer (2006)
Furrer (2011)
Guide (1993)
Guisolan (2007)
Hari (2004)
Holenstein (2006)
Holenstein (2008)
Junod (1937)
Junod (1941)
Junod (1946)
Kiener (2005)
Klöti (1987)
Klöti (1994)
Mandats
Menne-Haritz
(2000)
Montet I-II
FAVEZ, Pierre-Yves et Gilbert MARION, Le Grand Conseil vaudois de 1803 :
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Systèmes et parités monétaires, cours d’espèces, prix, revenus et dépenses
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2e édition [1ère édition : 1990]. Chavannes-près-Renens : Archives cantonales vaudoises,
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1750–1756. Lizentiatsarbeit in Schweizer Geschichte bei Prof. Dr. André Holenstein.
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Berns mächtige Zeit : Das 16. und 17. Jahrhundert neu entdeckt. Hg. von André Holenstein
unter Mitarbeit von Claudia Engler, Norbert Furrer, Heinrich R. Schmidt, Johanna Strübin
Rindisbacher und Andreas Würgler. Redaktion Charlotte Gutscher. Bern : Schulverlag
blmv, Stämpfli, 2006, 630 p.
Berns goldene Zeit: Das 18. Jahrhundert neu entdeckt. Hg. von André Holenstein
in Verbindung mit Daniel Schläppi, Dieter Schnell, Hubert Steinke, Martin Stuber,
Andreas Würgler. Redaktion Charlotte Gutscher. Bern : Stämpfli, 2008, 606 p.
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5
Exemplaire aux ACV (salle de lecture).
Exemplaire aux ACV (salle de lecture), VB 2566.
7
Exemplaire aux ACV, VB 36/20.
6
173
Mottaz I-II
Panorama (2003)
Pelet (1987)
Pictet (1981)
Pictet (2002)
Pictet (2007)
Pierrehumbert
(1926)
Radeff (1980)
Radeff (1996)
Radeff (2007)
Rechtsquellen
(1959)
RGV I-III
Santschi (1975)
Schmidt (1957)
Secrétan (2003)
SI I→
Staremberg Goy
(2006)
Strahm (1959)
Strickler (1896)
Stubenvoll (1994)
Stubenvoll/Bretz
(2003)
8
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Panorama des Archives communales vaudoises 1401-2003. Dirigé par Gilbert Coutaz,
Beda Kupper, Robert Pictet, Frédéric Sardet. Lausanne : Bibliothèque historique vaudoise,
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PELET, Paul-Louis, Le canal d’Entreroches : Histoire d’une idée. Lausanne :
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(Separat-Abdruck aus dem «Anzeiger für Schweizerische Geschichte»).10
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1857) I-IV
Lausanne : Imprimerie de J. S. Blanchard l’aîné, 1849-1857, 4 vol.
Vuilleumier (1927- VUILLEUMIER, Henri, Histoire de l’Eglise réformée du Pays de Vaud sous le régime
1933) I-IV
bernois. Lausanne : La Concorde, 1927-1933, 4 vol.
Wachtfeuer (1991) Wachtfeuer, Chutzen – Feux d’alarme, Signaux : Karte des rekonstruierten
Wachtfeuernetzes – Carte du réseau reconstitué des feux d’alarme. Offerte
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Wälchli/Voser
WÄLCHLI, Karl F. et Guido VOSER, Die Sammlung von Karten und Plänen
(1991)
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9
Exemplaire aux ACV, Bibliothèque : TA 307.
Exemplaire aux ACV, Bibliothèque : TA 307.
11
Exemplaires aux ACV, Bibliothèque : TA 306 ; BCU (Cèdres), HIST 4400/10.
10
175

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