Livret d`accueil - CH Carpentras - Centre Hospitalier de Carpentras

Mot du Directeur
• Au service de votre santé •
Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Vous venez dʼêtre admis au Centre Hospitalier de Carpentras.
Ce livret a été conçu à votre intention afin de vous faire découvrir lʼétablissement. Vous y trouverez
toutes les informations utiles sur lʼorganisation et le fonctionnement des services, sur les formalités
administratives relatives à votre séjour ainsi que sur vos droits et devoirs.
Les équipes médicales et lʼensemble du personnel mettront leur compétence à votre service pour que
votre hospitalisation se déroule dans les meilleures conditions.
Le centre hospitalier de Carpentras dispose dʼun panel important de spécialités tant en hospitalisation
quʼen consultations externes. Ses partenariats avec des structures privées complètent son offre de soins
et garantissent lʼaccès à des équipements de haute technologie.
Notre site internet (www.ch-carpentras.fr) vous fournira tous les renseignements utiles sur les différentes
activités de lʼétablissement.
Le centre hospitalier de Carpentras se veut en constante évolution afin de mieux répondre à vos besoins
et vos attentes.
La direction, les médecins et lʼensemble du personnel sont à votre écoute pour vous assurer le meilleur
séjour possible. Nʼhésitez pas à les questionner : ils vous apporteront les réponses ou les apaisements
que vous êtes en droit dʼattendre.
En remplissant le questionnaire de sortie que vous trouverez à la fin de ce livret, vous contribuerez par
vos suggestions à faire progresser la qualité du centre hospitalier de Carpentras.
Le directeur
Paul-Henri DUSSART
Sommaire
Centre hospitalier de Carpentras, vous connaissez ?
p. 5
Qui vous prend en charge
p. 6
Accueil - Formalités administratives
p. 8
Votre séjour
p. 10
Informations
p. 13
Et quels sont vos devoirs ?
p. 16
Pour toujours mieux vous satisfaire et mieux vous écouter
p. 17
Le service social
p. 19
Lʼorganisation de votre sortie
p. 20
Sécurité et vigilances
p. 21
Annexes
Questionnaire
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Le centre hospitalier
de Carpentras, vous connaissez ?
Repères sur le centre hospitalier de Carpentras
• Enfin, il existe, au sein de lʼétablissement, des
instances consultatives spécialisées :
• Le Centre Hospitalier de Carpentras est un établissement
public de santé géré selon les modalités nouvelles de
la loi votée le 23 juin 2009 dite « Hôpital, patients,
santé, territoires », par :
• Le Comité dʼHygiène de Sécurité et des Conditions de
Travail,
• Un directeur assisté dʼune équipe de direction ; il préside
le directoire et conduit la politique générale de lʼétablissement,
• La Commission des Relations avec les Usagers et de la
Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC)
• Un directoire, composé de représentants du corps médical
et notamment du président de la Commission Médicale
dʼEtablissement, vice-président du directoire et de membres
de lʼéquipe de direction.
• Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
• Un conseil de surveillance composé de représentants
des collectivités territoriales et de personnes qualifiées
désignées par le directeur de lʼagence régionale de
santé ; il se prononce sur la stratégie et exerce le
contrôle de lʼétablissement,
• Par ailleurs, divers organes représentatifs ou consultatifs
contribuent à la bonne marche de lʼétablissement :
• La Commission Médicale dʼEtablissement, instance qui
rassemble les représentants de la communauté médicale,
• Le Comité Technique dʼEtablissement, instance qui
représente les personnels non médicaux,
• La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et
Médico-Techniques, qui regroupe les représentants des
personnels participant à la mise en œuvre des soins
paramédicaux.
• Les sous-commissions médicales
• Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
• Une organisation par pôles dʼactivité :
Le Centre Hospitalier de Carpentras, comme tout établissement de santé, est organisé en pôles qui regroupent
des activités de soins et de prévention communes ou
complémentaires. Cela permet un ajustement permanent
des ressources aux besoins des patients. Le Centre
Hospitalier de Carpentras est découpé en 3 pôles médicaux :
• Pôle Médecine-Urgences
• Pôle Gynécologie-Obstétrique
• Pôle Gériatrique
Quelques chiffres clés de lʼactivité 2010 :
Nombre dʼaccouchements
Passages aux urgences
1 336
20 063 (consultations externes)
3 206 (hospitalisation)
Consultations de médecine
8 709
Consultations de gynécologie-obstétrique
12 809
Nombre total dʼentrées MCO
7 822
5
Qui vous prend en charge
Blanc : Cadre de santé, Infirmier, Sage femme,
puéricultrice, kinésithérapeute, diététicienne,
assistante sociale, secrétaire médicale
Blanc, liseré saumon : aide soignante
Blanc, liseré bleu :
agent des services hospitaliers
Vert amande :
auxiliaire de puériculture.
• Une équipe médicale :
Le praticien hospitalier chef de pôle a la responsabilité
de lʼorganisation de son service. Il en coordonne les
différentes activités et en assure la continuité.
Dans le cas où votre famille ou vos proches souhaitent
obtenir un rendez-vous avec le médecin, il leur appartient
de sʼadresser à la secrétaire médicale du service.
• Une équipe paramédicale :
Le Cadre de santé, garant de lʼorganisation et de la qualité
des soins paramédicaux, assure la gestion globale du
service. Il est à votre disposition pour répondre à vos
questions. Les soins sont assurés par des infirmiers(ères)
qui travaillent en collaboration avec des aides-soignants.
• Des équipes spécialisées :
La pharmacie, sur prescription médicale et après
vérification par les pharmaciens, délivre les médicaments
pour le patient hospitalisé.
Dans les services médicaux, les infirmières administrent
les thérapeutiques prescrites.
Une équipe de rééducation vous prend en charge
dans le domaine de la kinésithérapie et vous aide à
préserver au mieux votre autonomie.
6
La diététicienne exerce ses fonctions auprès des patients
en liaison avec les autres professionnels de santé. Ses
actes se veulent éducatifs, préventifs ou thérapeutiques.
Aussi, au cours du séjour, vous pouvez bénéficier dʼune
prise en charge nutritionnelle en accord avec le médecin.
Pour toute information, parlez-en à lʼéquipe soignante.
Le laboratoire privé, partenaire du Centre Hospitalier,
est équipé dʼautomates et de matériels sophistiqués.
Les techniciens réalisent les examens prescrits par les
médecins 24 H/24.
Le service privé dʼImagerie Médicale (radiologie
numérisée, échographie, scanner, imagerie par résonance
magnétique) fonctionne en partenariat avec le Centre
Hospitalier, sur le même site. Il assure une permanence
de soins 24 H/24.
• Une équipe administrative et technique :
Des personnels administratifs qui œuvrent quotidiennement pour assurer une bonne gestion de lʼétablissement.
Lʼéquipe de direction, les agents administratifs et les
secrétaires médicales sont à votre disposition pour
faciliter vos démarches.
Des personnels techniques œuvrent au sein de lʼétablissement pour vous offrir des conditions de séjour confortables.
Lʼentretien de vos chambres est assuré 7 jours sur 7 par
lʼéquipe dʼagents hospitaliers de lʼhôpital respectant
les procédures dʼhygiène et dʼentretien mises en place
au sein de lʼétablissement.
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Accueil
Formalités administratives
1 - Consultations
Avant toute consultation, présentez-vous à lʼaccueil
administratif, au rez-de-chaussée , ouvert de 8 H à à 17 H
du lundi au vendredi et le samedi de 8 H à 12 H.
La prise de rendez-vous se fait au niveau du secrétariat
au 04 32 85 88 96.
Si le praticien auquel vous faites appel exerce une activité
libérale à lʼhôpital, vous avez le choix entre consultation
publique ou privée.
Pour la consultation publique, le paiement (par carte
bancaire, par chèque ou en espèces) sʼeffectue auprès
du bureau des admissions et de la facturation.
Lorsque vous êtes dans lʼimpossibilité de vous rendre à
votre rendez-vous, veuillez prévenir le secrétariat des
consultations au plus tôt.
Les consultations de Gynécologie-Obstétrique sont situées
dans les locaux de la maternité.
Que faut-il apporter ?
• Pour les assurés sociaux :
- Une pièce dʼidentité,
- Le livret de famille (pour la maternité),
- Votre carte Vitale en cours de validité et lʼattestation papier
qui lʼaccompagne,
- Votre carte dʼadhérent à un organisme complémentaire
(mutuelles, assurances),
- Le volet « accident de travail » si la consultation est en
rapport avec cet accident,
- Votre carnet de santé,
- Les résultats dʼexamens récents,
8
+
- Le cas échéant, la lettre de votre médecin traitant
prescrivant la consultation,
• Pour les pensionnés de guerre :
- Le carnet de soins
• Pour les ressortissants dʼun pays de lʼUnion
Européenne :
- La carte européenne délivré par votre organisme
dʼassurance maladie.
Si vous souhaitez obtenir des renseignements complémentaires, nʼhésitez pas à contacter le Bureau des
Admissions et de la facturation au 04 32 85 88 91
Si votre état de santé ne vous permet pas de vous déplacer,
un membre de votre famille pourra effectuer ces démarches
à votre place. En lʼabsence de constitution du dossier
administratif, vous aurez à payer la totalité des frais
engagés.
II - Admissions
I.1 - Admission en urgence
Notre service des urgences assure les premiers soins.
A votre arrivée, vous-même ou vos proches devront présenter
au guichet de lʼaccueil votre carte vitale. En cas dʼhospitalisation vous devrez fournir, le plus rapidement possible
au bureau des admissions et de la facturation, hall dʼaccueil
(niveau 2), les documents indiqués ci-dessus afin dʼétablir
les formalités dʼadmission. Il est ouvert du lundi au
vendredi de 8 H à 17 H et le samedi de 8 H à 12 H.
I.2 - Admission programmée
A votre arrivée au Centre Hospitalier, vous devez vous
présenter au bureau des admissions et de la facturation
muni dʼun certificat médical prescrivant lʼhospitalisation.
Le service procédera aux formalités dʼhospitalisation et
vous remettra les documents indispensables à votre
admission dans le service dʼhospitalisation.
I.3 - Hébergement en service de soins de longue durée
Lʼhébergement dans ce service est majoritairement à la
charge du patient ou de sa famille. Des demandes dʼaide
sociale peuvent être établies sous certaines conditions
de ressources. Vous pourrez vous renseigner auprès de
lʼassistante sociale.
• Pour les femmes enceintes à partir du 6ème mois de
grossesse ;
Le forfait journalier sʼajoute au ticket modérateur si vous
êtes hospitalisé(e) à temps complet. Il nʼest pas couvert
par lʼassurance maladie.
Il représente votre participation aux frais hôteliers. Certains
organismes complémentaires (tutelles, assurances) prennent
en charge tout ou partie de ce forfait. Celui-ci est dû pour
chaque journée dʼhospitalisation, y compris le jour de sortie
sauf en cas de transfert vers un autre établissement de
soins. Vous devez en régler le montant auprès de bureau
des admissions et de la facturation le jour de votre sortie.
Cependant vous nʼêtes pas redevable du forfait journalier
dans les cas suivants :
• Si votre organisme complémentaire (mutuelles, assurances)
le prend en charge,
• Si vous êtes victime dʼun accident de travail ou dʼune
maladie professionnelle,
• En cas de maternité (femmes enceintes à partir du 6ème mois
de grossesse,
• Si vous êtes bénéficiaire de lʼarticle 115 (pensionnés de
guerre et invalides militaires),
• Les nouveau-nés durant le 1er mois suivant la naissance.
Quʼaurez-vous à payer ?
Les prix de journée sont fixés annuellement par lʼAgence
Régionale de Santé (A.R.S.) et représentent par jour lʼensemble
des frais de votre séjour à lʼhôpital, hors forfait journalier.
Pour les patients ayant des droits ouverts à lʼassurance
maladie, le taux de prise en charge par lʼassurance maladie
est en règle générale de 80 %. Les 20 % restants constituent
le ticket modérateur et sont à votre charge ou éventuellement
à celle de votre organisme complémentaire (mutuelle,
assurances).
Néanmoins, dans certains cas, le taux de prise en charge
par lʼassurance maladie passe à 100 % :
• A partir du 31ème jour dʼhospitalisation consécutif,
• Dès le premier jour si la maladie à lʼorigine de votre
hospitalisation figure sur la liste des affections de longue
durée,
• Suite à une intervention chirurgicale comportant un acte
dʼun montant égal ou supérieur à 91 €.
La chambre particulière : Outre lʼhébergement en chambre
dʼisolement (sur prescription médicale), les personnes qui
sollicitent un séjour en chambre individuelle en font la
demande lors des formalités dʼadmission.
Un supplément conventionnel sera demandé.
Un membre de votre famille ou un proche peut être autorisé
à passer la nuit auprès de vous. Cette autorisation est
accordée après avis du médecin responsable de lʼunité,
la demande étant faite auprès du cadre de santé
Lʼactivité libérale
Certains médecins peuvent recevoir dans le cadre de leur
activité privée, en consultation, des patients qui en ont
exprimé le choix. Cette possibilité qui vous est offerte nʼest
jamais une obligation. Au préalable, le praticien vous aura
informé directement de ses honoraires.
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Votre séjour au quotidien
Guide pratique
Votre accueil
Il se fait dans le service à votre arrivée.
Une infirmière vous prend en charge et
sʼentretient avec vous.
La chambre
Vous êtes installé(e) dans une chambre à
un ou deux lits équipée dʼun coin toilette
et douche.
Les effets personnels
Lorsque vous êtes hospitalisé(e), il vous
appartient de vous faire apporter vos effets
personnels et affaires de toilette.
Leur entretien et renouvellement sont à la charge de vos
proches.
Un trousseau minimum est demandé :
• Pyjama, pantoufles, robe de chambre,
• Linge de corps,
• Serviettes et gants de toilette,
• Trousse de toilette avec savon, brosse à dents, dentifrice,
rasoirs, peigne, shampooing.
Les dépôts de valeurs et bijoux
Ne conservez dans votre chambre aucun
objet de valeur, aucune somme dʼargent
importante. Le Centre Hospitalier ne peut
être tenu responsable de la perte, du vol
ou de la détérioration dʼobjets qui nʼont
pas été déposés au coffre de lʼétablissement.
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Les sommes dʼargent, titres et valeurs, livrets dʼépargne,
chéquiers, cartes de crédit et objets précieux peuvent être
déposés, par lʼintermédiaire du régisseur de lʼétablissement,
auprès du Trésorier. Le retrait sʼeffectue à la Trésorerie
principale du centre hospitalier ouverte du lundi au vendredi,
de 8 H30 à 11 H 30 et de 13 H à 16 H.
Dʼautres biens dont la nature justifie la détention pendant
le séjour (objets dʼusage courant, papiers dʼidentité, clefs…)
peuvent être déposés auprès du régisseur de lʼétablissement.
Les biens éventuellement déposés sont récupérés par
leur propriétaire, à la fin de son séjour auprès du régisseur,
sur présentation de la feuille dʼinventaire qui aura été établie
au moment du dépôt (tous les jours sauf les week-end et
jours fériés).
Les repas
Notre équipe de restauration élabore vos
repas sur place. En effet, lʼétablissement
possède sa propre unité de production
culinaire.
Les repas sont servis :
• à partir de 7 H pour le petit-déjeuner,
• à partir de 12 H pour le déjeuner,
• à partir de 19 H pour le dîner.
Les menus
Une diététicienne travaille en collaboration avec les cuisiniers
afin dʼétablir des menus variés et conformes à vos besoins
nutritionnels, dans le respect de vous goûts et de vos habitudes
alimentaires.
A lʼhôpital le repas est un soin, si vous devez suivre une
alimentation particulière nécessaire à votre état de santé,
elle est mise en place sous le contrôle de la diététicienne,
conformément aux recommandations ou prescriptions
médicales.
Des apports extérieurs pourraient compromettre lʼéquilibre
alimentaire recherché et être préjudiciable à votre état de santé.
Leur consommation reste sous votre entière responsabilité.
Le culte
Toutes les religions sont respectées à
lʼhôpital.
Des représentants des différents cultes
peuvent se rendre à votre chevet si vous le souhaitez.
Vous pouvez demander leur visite par lʼintermédiaire du
personnel soignant ou en téléphonant directement à
lʼaumônerie de lʼétablissement pour le culte catholique.
Les visites
Vos proches et amis dans la limite de
deux à trois peuvent vous rendre visite
lʼaprès midi de 13 H 30 à 20 H en
respectant le repos des autres patients.
Lʼaccès aux services des enfants de moins de dix ans nʼest
pas recommandé pour leur santé et le repos des patients.
Leur présence est sous la responsabilité de leur accompagnant. Pour raison médicale, les visites peuvent être
limitées ou interdites.
Ainsi les visites sont autorisées :
• En service de surveillance continue :
de 14 H 30 à 15 H 30 et de 17 H 30 à 19 H.
• En maternité :
de 11 H à 21 H (seuls les papas sont admis dans le service,
le matin, de 8 H30 à 12 H 30).
En lʼabsence de contre-indication et dans la mesure des
possibilités, un de vos proches peut être autorisé à passer
la nuit auprès de vous et à prendre ses repas avec vous.
Des tickets repas accompagnants sont en vente au bureau
des admissions et de la facturation (dans le hall dʼaccueil).
Les interprètes
Le Centre Hospitalier de Carpentras dispose
dʼinterprètes volontaires parlant couramment
plusieurs langues étrangères.
Le courrier
Le courrier vous est distribué chaque
jour. Si des mandats vous sont adressés,
un vaguemestre viendra vous en verser
le montant dans votre chambre.
Vous pouvez vous faire adresser votre courrier à :
M……………………………….
Service…………………………….
Centre Hospitalier de Carpentras
Rond-Point de lʼAmitié – BP 263
84208 CARPENTRAS Cedex
Bénévoles
Diverses associations de bénévoles
interviennent dans lʼétablissement. Leurs
coordonnées sont disponibles auprès du
secrétariat de la direction ou auprès des cadres de santé
dans les services de soins.
La carte Vitale
Une borne de mise à jour de vos droits
est à votre disposition, située dans le hall
dʼentrée de lʼhôpital.
Boutique/Self
Au niveau 2, dans le hall principal, vous
trouverez une cafétéria qui met à votre
disposition un espace de restauration, le
midi, du lundi au vendredi.
Des distributeurs automatiques sont à votre disposition à
proximité de lʼaccueil, 24 H/24.
Il vous est également proposé :
• En service de MCO, lʼaccès payant à la télévision et au
téléphone (se renseigner auprès de lʼaccueil),
• En unité de soins de longue durée, lʼaccès est gratuit,
tout au long du séjour, à la TNT.
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Parkings - Stationnement
Pour des raisons de sécurité, le stationnement
est interdit en dehors des parkings visiteurs.
Les parkings ne sont pas gardiennés ;
veillez à ne pas laisser dʼobjets de valeur à lʼintérieur de
votre véhicule.
Bus
Les moyens dʼaccès au Centre Hospitalier
sont les réseaux de bus départementaux
et intercommunaux. Les horaires du service
par bus avec le centre ville de Carpentras sont à votre
disposition à lʼaccueil du Centre Hospitalier.
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Animation
Les membres des associations de bénévoles
(agréées par lʼétablissement et identifiables
par un badge), ainsi que le personnel
chargé de lʼanimation proposent des évènements et des
services dans le respect des convictions et des opinions
de chacun. Pour plus de renseignements, adressez-vous
au cadre de santé du service.
Prothèses dentaires et auditives, lunettes et lentilles.
Signalez au personnel du service que vous portez une
prothèse, et veillez à la ranger dans son étui afin dʼéviter
tout risque de perte ou de casse. Elle demeure sous
votre responsabilité durant tout le séjour.
Informations
• Droit à la dignité
Toute personne hospitalisée a droit au respect de sa dignité,
de son intimité, de sa vie privée et de ses croyances.
• Respect de la confidentialité et de lʼanonymat
Lʼensemble du personnel est soumis au devoir de discrétion,
de réserve et au secret professionnel pour toutes les informations qui vous concernent et dont il a connaissance.
Ainsi, le respect du secret professionnel et médical nous
interdit de donner des informations par téléphone. Il convient
dʼen avertir votre entourage.
• Information et consentement du patient
Toute personne a le droit dʼêtre informée sur son état de
santé afin quʼelle puisse prendre avec le professionnel de
santé et compte tenu des informations et des préconisations
quʼil lui fournit, les décisions concernant sa santé.
Cette obligation doit être accessible, intelligible et loyale.
Elle porte sur :
• Les différentes investigations, traitements ou actions de
prévention proposées,
• Leur utilité, leur urgence éventuelle,
• Leurs conséquences,
• Les risques fréquents ou graves normalement prévisibles,
• Les conséquences prévisibles en cas de refus.
Lʼurgence ou lʼimpossibilité dʼinformer peuvent dispenser
les professionnels de santé de cette obligation dʼinformation.
Vous pouvez aussi exprimer la volonté dʼêtre tenu dans
lʼignorance dʼun diagnostic ou dʼun pronostic, sauf lorsque
des tiers sont exposés à un risque de transmission.
Lorsque, postérieurement à lʼexécution des investigations,
traitements ou actions de prévention, des risques nouveaux
sont identifiés, la personne concernée doit en être informée,
sauf en cas dʼimpossibilité de la retrouver. Cette information
incombe à tout professionnel de santé dans le cadre de
ses compétences et dans le respect des règles professionnelles qui lui sont applicables.
Aucun acte médical, ni aucun traitement ne pourra être
pratiqué sans votre consentement libre et éclairé.
• Personne de confiance
Vous pouvez, si vous êtes majeur, désigner une personne
de confiance, par écrit. La personne de confiance peut être
un parent, un proche, votre médecin traitant… Il vous appartient
de prévenir cette personne et de lʼinformer de son rôle.
La personne de confiance peut vous accompagner dans
vos démarches, assister aux entretiens médicaux et vous
aider dans vos décisions.
Si vous souhaitez désigner une personne de confiance,
remplissez précisément la fiche de désignation mise à votre
disposition par lʼéquipe soignante du service. La désignation
est valable pour la durée de votre hospitalisation. Elle est
toutefois révocable à tout moment.
La personne de confiance nʼa pas vocation à se substituer
à la personne malade. Elle ne dispose dʼaucun pouvoir
de décision et ne peut en conséquence consentir en ses
lieu et place. Une fois la personne de confiance consultée
ou informée et son avis, le cas échéant, recueilli, le médecin
reste libre de ses décisions.
• Directives anticipées
La loi du 22 avril 2005 vous permet, si vous êtes majeur,
de consigner par écrit vos souhaits en matière de fin de
vie concernant les conditions de limitation ou dʼarrêt dʼun
traitement et ce, dans lʼhypothèse ou vous ne pourriez
plus vous-même exprimer votre volonté. Ces directives
ont une validité de 3 ans (Art. R. 1111-18 CSP), elles sont
révocables à tout moment et seront prises en compte par
lʼéquipe médicale pour toute décision médicale vous
concernant.
13
• Personne à prévenir
Cʼest la personne que le service contactera en priorité,
en cas de besoin. La personne à prévenir est ainsi
contactée en cas dʼaggravation de lʼétat de santé du patient
ou pour tout autre événement important tel que par exemple
la sortie, le transfert ou le décès du patient. La personne
à prévenir, ainsi informée, peut le cas échéant consulter
lʼentourage et prendre les décisions appropriées.
Sa désignation se fait lors de votre accueil. Vous pouvez
choisir de désigner une seule et même personne, laquelle
sera consultée en tant que personne à prévenir ou
personne de confiance selon les circonstances.
être représenté(e) ou assisté(e) afin de sauvegarder vos
intérêts conformément à la loi du 5 mars 2007 portant
réforme de la protection juridique des majeurs. Il appartient
au médecin constatant que son patient a besoin dʼêtre
protégé dans les actions de la vie civile, dʼen faire la
déclaration au Procureur de la République.
Les associations tutélaires ou le mandataire judiciaire à la
protection de majeurs, sous le contrôle du Juge des
Tutelles, le protège dans les actes de la vie civile.
Il existe trois régimes principaux : sauvegarde de justice,
curatelle, tutelle.
• Don dʼorganes et de tissus
• Informatique et libertés
Le Centre Hospitalier dispose dʼun système informatique
destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et
à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à
usage de ses services.
Sauf opposition justifiée de votre part, les informations
recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation font lʼobjet dʼun enregistrement et dʼun traitement
informatisé dont la mise en œuvre a été déclarée à la
Commission Nationale de lʼInformatique et de Libertés
(C.N.I.L.). Ces informations sont protégées par le secret
médical et sont réservées à lʼéquipe médicale qui vous
suit, au médecin responsable de lʼinformation médicale
ainsi que, pour les données administratives, au service
de facturation.
Votre droit dʼopposition ne peut sʼexercer que pour autant
que le traitement de données nominatives mis en cause
ne réponde pas à une obligation légale.
Conformément à la déontologie médicale et aux dispositions
de la Loi Informatique et Libertés, vous pouvez avoir
accès aux informations de santé vous concernant et
demander de les rectifier en vous adressant au médecin
responsable de lʼinformation médicale de lʼétablissement,
par lʼintermédiaire du praticien ayant constitué votre dossier.
• Protection juridique des majeurs protégés
Si vous nʼêtes plus en mesure dʼassurer la gestion de vos
biens et/ou la protection de votre personne, vous devez
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Une de nos missions est de promouvoir le don dʼorganes
et de tissus au niveau du grand public.
La greffe dʼorgane, cʼest le remplacement dʼun organe défaillant
par un organe sain, appelé greffons. Le nombre de personnes
qui ont besoin dʼune greffe dʼorganes pour continuer à
vivre ou pour mieux vivre, augmente chaque année du
fait des progrès de la médecine et de lʼallongement de la
durée de vie. De ce fait, il y a un manque de greffons.
Un fascicule dʼinformation concernant le don dʼorganes
et de tissus est tenu à votre disposition. Vous y trouverez
également les modalités dʼinscription sur le registre national
des refus, qui est systématiquement consulté avant
toutes procédures de prélèvement.
Que vous soyez pour ou contre le don dʼorganes,
votre choix doit être connu de vos proches pour les
aider dans des circonstances difficiles. Cela peut aussi
sauver des vies.
• Communication du dossier médical
Toute personne a accès à lʼensemble des informations
concernant sa santé.
Toute demande de dossier médical doit être formulée par
écrit et adressée au Directeur du Centre Hospitalier
accompagnée dʼun justificatif dʼidentité.
La demande peut être formulée par :
• La personne concernée,
• Lʼayant droit dʼune personne décédée,
• Les titulaires de lʼautorité parentale (le consentement du
mineur à la communication de son dossier peut être
éventuellement réclamé dès lors quʼil est estimé capable
de pouvoir se prononcer),
• Le tuteur.
Vous pouvez accéder aux informations contenues dans le
dossier :
• Soit directement par :
1) Envoi à domicile par lettre recommandée avec accusé
de réception,
2) Retrait auprès du DIM,
3) Consultation sur place avec remise éventuelle de copies
• Soit par lʼintermédiaire dʼun médecin que vous désignez.
gnement peut par ailleurs vous être proposé en cas de
difficultés de compréhension ou dʼinterprétation des
informations transmises.
Tous renseignements concernant la procédure à suivre
peuvent être obtenus auprès du DIM.
• Archivage et conservation des dossiers patients
Conformément à lʼarticle R. 1112-7 du Code de la Santé
Publique, votre dossier médical peut être détruit dans un
délai de 20 ans suite à votre dernière hospitalisation ou
consultation dans notre établissement.
Exceptions :
• Le patient a été transfusé : le délai de conservation du
dossier est porté à 30 ans,
• Le patient est mineur au moment de lʼhospitalisation :
la durée de conservation est prorogée jusquʼà son
vingt-huitième anniversaire,
• Le patient est décédé dans lʼétablissement : le dossier
est conservé 10 ans à compter de la date du décès.
Les dossiers médicaux sont conservés, sous la responsabilité
du directeur, dans des locaux spécialement aménagés
sur le site de lʼhôpital.
• Clichés dʼimagerie médicale
A défaut de choix, la procédure retenue est lʼenvoi à
domicile en recommandé avec accusé de réception.
Les éléments du dossier sont transmis dan un délai compris
entre deux et huit jours à compter de la réception de la
demande complète. Ce délai est porté à deux mois
lorsque les informations médicales datent de plus de cinq
ans.
Les frais de reprographie et éventuellement dʼenvoi en
recommandé des éléments réclamés du dossier sont à
votre charge conformément aux tarifs en vigueur. Ils doivent
être réglés auprès de la régie préalablement à la délivrance
des éléments du dossier. La consultation sur place du
dossier est gratuite.
Lʼassistance dʼune tierce personne lors de la consultation
du dossier peut être recommandée par le médecin. Votre
refus de suivre cette recommandation ne fait pas obstacle
à la communication des informations.
Après consultation du dossier, un dispositif dʼaccompa-
Les examens dʼimagerie effectués lors de consultations
vous seront remis. Si toutefois vous ne les aviez pas eus,
vous avez un mois pour les retirer au service de radiologie :
tél. : 047 32 85 85 85). Le service dʼimagerie médicale ne
collecte pas les anciens dossiers de radiologie.
• Consultation du règlement intérieur de
lʼétablissement
Vous avez la possibilité de consulter le règlement intérieur
de lʼétablissement qui regroupe lʼensemble des droits et
devoirs applicables aux personnels et aux usagers de
lʼétablissement en vous adressant à la direction.
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Et quels sont vos devoirs ?
Le Centre Hospitalier de Carpentras est un lieu public où
le comportement respectueux de chacun doit concourir au
déroulement dʼun séjour harmonieux de tous les patients.
Evitez les conversations bruyantes et limitez le volume
sonore des appareils de radio et de télévision.
• Respect des personnes et des locaux
• Interdictions
• Les téléphones portables doivent impérativement être
maintenus en position « arrêt » dans lʼenceinte du bâtiment
en raison des risques de perturbation des dispositifs
médicaux.
• Ne vous faites pas apporter de médicaments, aliments
ou boissons, sans en avoir demandé lʼautorisation au
personnel infirmier.
• Les boissons alcoolisées et les substances ou objets
illicites sont interdits.
• Le Centre Hospitalier a pour mission première la promotion
de la santé et est un « hôpital sans tabac ». Il est strictement
interdit de fumer à lʼintérieur du bâtiment.
• Toute gratification au personnel est formellement interdite.
Manifestez votre satisfaction oralement ou par lʼintermédiaire
du questionnaire de sortie.
• Pour des raisons dʼhygiène et de salubrité, les animaux
ne peuvent être acceptés dans lʼenceinte de lʼétablissement.
• Lʼaccès des journalistes, photographes, démarcheurs,
représentants… auprès des patients est interdit dans
le cadre de leur exercice professionnel, sauf autorisation
expresse du directeur.
• Silence
Nʼoubliez pas que vous êtes dans un hôpital et quʼil
convient de préserver votre repos et celui de vos voisins.
16
Lʼensemble du personnel du Centre Hospitalier met en
œuvre tous les moyens nécessaires afin de rendre votre
séjour le plus agréable possible. Sʼil vous doit courtoisie
et prévenance, il attend aussi que vous le respectiez.
Respectez également les locaux et la propreté des lieux, tant
à lʼintérieur quʼà lʼextérieur. Le matériel de lʼétablissement
est coûteux, il est à votre disposition mais aussi sous
votre garde. Ne le détériorez pas et évitez tout gaspillage.
Toute dégradation intentionnelle fera lʼobjet de poursuites
aux fins de dédommagement.
• Respect du fonctionnement des services
Quand vous quittez votre chambre en dehors des périodes de soins ou dʼexamens, veuillez en informer le service et revêtir une tenue correcte.
• Respect du principe de laïcité
Tout agent public a un devoir de stricte neutralité et doit
traiter également toutes les personnes et respecter leur
liberté de conscience.
Le patient, quant à lui, ne peut en raison de ses convictions
récuser un agent ou exiger une adaptation du fonctionnement du service public. Cependant, le service sʼefforce
de prendre en considération les convictions des usagers
dans le respect des règles auquel il est soumis et de son
fonctionnement.
Pour toujours mieux vous
satisfaire et mieux vous écouter
Le questionnaire de sortie : votre avis nous intéresse.
Un questionnaire de sortie figure dans ce livret dʼaccueil.
Avant votre départ, nʼoubliez pas de le remettre complété
à un membre de lʼéquipe de soins, de le déposer dans la
boîte aux lettres mise à votre disposition dans le service
ou de lʼadresser à la direction.
Il permet de recueillir vos impressions sur votre séjour
dans lʼétablissement. Vos remarques et suggestions sont
analysées puis transmises aux professionnels concernés.
Elles permettent de travailler continuellement à lʼamélioration
de notre organisation et de la qualité de nos prestations,
telles que, par exemple, la prise en charge de la douleur,
le brancardage, les services hôteliers, le bio-nettoyage…
Une exploitation annuelle de ces questionnaires est réalisée
par la direction de la qualité et fait lʼobjet dʼun affichage
dans chacun des services concernés.
La procédure de certification des établissements de
santé
Elle consiste en une visite dʼexperts extérieurs à lʼétablissement, mandatés par la Haute Autorité de Santé. Elle
a pour objectif de concourir à lʼamélioration de la prise en
charge des patients dans les hôpitaux et cliniques sur
lʼensemble du territoire français.
Faisant suite à la première accréditation de 2003, le Centre
Hospitalier de Carpentras a de nouveau été certifié en
2007.
Le rapport de certification est disponible sur le site de la Haute
Autorité de Santé www.has-sante.fr dans la rubrique
« Grand Public » puis « certification des établissements
de santé ».
Les relations avec les usagers : contestations et
réclamations
En qualité dʼusager, vous avez la possibilité dʻexprimer
oralement vos griefs auprès des responsables des services
de lʼétablissement. Pour ce faire, vous pouvez vous adresser
au Médecin Chef de Pôle qui vous orientera vers le cadre
de santé si nécessaire.
En cas dʼimpossibilité ou si les explications reçues ne
vous satisfont pas, vous pouvez :
• Soit adresser vous-même une réclamation écrite auprès
de :
Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier
Rond-Point de lʼAmitié - BP 263
84208 Carpentras Cedex
Ou voir votre réclamation consignée par écrit aux mêmes
fins par le médecin ou le cadre de santé.
• Soit rencontrer la personne responsable des relations
avec les usagers (04 32 85 89 08) qui pourra vous
délivrer tous renseignements concernant la procédure
à suivre selon votre situation.
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des
malades et à la qualité du système de santé prévoit par
ailleurs un dispositif spécifique pour les relations entre
lʼhôpital et les usagers.
Cette loi crée la Commission des Relations avec les Usagers
et de la Qualité de la Prise en Charge dont les missions
sont décrites sur le document joint en annexe.
Si vous le souhaitez, vous pouvez contacter les représentants des usagers dont vous y trouverez également
les coordonnées.
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La Commission Régionale de Conciliation
et dʼIndemnisation
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des
malades et à la qualité du système de santé, institue une
procédure dʼindemnisation des préjudices éventuellement
subis dans le cadre dʼactes de prévention, de diagnostic
ou de soins dispensés par les établissements de santé.
Si vous estimez être victime dʼun dommage, vous pouvez
présenter une demande dʼindemnisation ou de conciliation
amiable auprès de la commission régionale de conciliation
et dʼindemnisation des accidents médicaux, des affections
iatrogènes et des infections nosocomiales de la région
PACA.
Vous trouverez sur le site internet
www.commissions-crci.fr
tous les renseignements utiles ainsi que le formulaire à
renseigner.
Vous pouvez également contacter la commission à
lʼadresse suivante :
Commission Régionale de Conciliation et dʼIndemnisation
des Accidents Médicaux, des Affectons iatrogènes et
des Infections Nosocomiales
Le « Rhône-Alpes »
235, cours Lafayette
69451 LYON CEDEX
Tous renseignements concernant la procédure à suivre
peuvent vous être délivrés par la personne responsable
des relations avec les usagers (04 32 85 89 08) ;
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Le service social
• Un service social à votre écoute
Les assistantes sociales conseillent, orientent les personnes
hospitalisées ainsi que leurs familles et les aident dans
leurs démarches administratives. En lien avec les équipes
soignantes, elles évaluent les besoins de la personne et
préparent lʼorientation au terme de lʼhospitalisation.
Les assistantes sociales interviennent dans chaque service.
Pour les rencontrer, vous pouvez en faire la demande
auprès du personnel soignant.
• Lʼaccès aux soins des plus démunis
Le Centre Hospitalier de Carpentras dispose dʼune
Permanence dʼAccès aux Soins de Santé (PASS), situé
au niveau 2, où vous pouvez trouver une aide et obtenir
une consultation médicale et/ou sociale si vous rencontrez
des problèmes dʼaccès aux droits sociaux et aux soins
médicaux.
Attention.
Votre dossier médical contient des informations de santé
confidentielles, couvertes par le secret médical, dont le
centre hospitalier de Carpentras assure la garde dans
des locaux sécurisés. Dès lors que vous détenez une
copie de votre dossier médical, pensez à en protéger le
contenu vis-à-vis des tiers.
Elle vous permet notamment :
• Dʼêtre aidé(e) dans les démarches dʼobtention dʼune
couverture sociale,
• De bénéficier dʼune première consultation médicale et
dʼéventuels examens spécialisés complémentaires,
• Dʼêtre accompagné(e) dans la démarche de soins,
• Dʼobtenir une délivrance de médicaments,
• Dʼêtre orienté(e) vers des structures extérieures
susceptibles de pouvoir vous aider à la sortie de lʼhôpital.
Un accueil vous est proposé du lundi au vendredi de 9 H
à 17 H, de préférence sur rendez-vous.
En dehors de ces horaires, vous pouvez laisser vos
coordonnées par message téléphonique au 04 32 85 88 39
Un membre de lʼéquipe vous contactera dès que possible.
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L’organisation de votre sortie
La décision de sortie est préparée avec vous par lʼéquipe
soignante. Elle dépend de votre état de santé et le jour de
sortie est fixé par le médecin.
Avant de quitter lʼhôpital, nous vous conseillons de vérifier
que vous nʼoubliez rien dans votre chambre.
Il vous est également demandé de vous rendre au Bureau
des Admissions et de la Facturation afin de :
• Régulariser votre situation administrative et vous éviter
ainsi une avance de frais importante. Si votre dossier
est complet à votre sortie, les frais seront directement
réglés à lʼhôpital par lʼassurance maladie et votre mutuelle.
• Régler les frais éventuels restant à votre charge (forfait
journalier et ticket modérateur) par tous moyens de
paiement (espèces, chèques, carte bancaire.). A défaut,
une facture vous sera adressée à votre domicile.
• Obtenir un bulletin de situation.
La sortie des mineurs
Elle est subordonnée à lʼaccord des parents ou du tuteur
légal sur présentation dʼune carte dʼidentité et du livret de
famille. Si les parents ou le tuteur ne peuvent procéder
eux-mêmes à la sortie du mineur, ils demandent à un tiers
majeur de le faire à leur place, avec une autorisation
écrite et une pièce dʼidentité.
La permission temporaire de sortie
Dʼune durée maximum de 48 heures, elle peut à votre demande
vous être accordée. Le médecin du service et le directeur
valident votre sortie mais les frais de transport durant la
permission sont à votre charge.
Dans le cas où vous souhaitez sortir contre avis médical,
Il vous est demandé de signer une attestation certifiant
que vous avez été informé(e) des risques encourus pour
dégager lʼhôpital de toute responsabilité quant aux suites
éventuelles.
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Le transfert
Un transfert dans un autre établissement peut être envisagé
dans les cas suivants :
• Si la discipline dont vous relevez nʼest pas pratiquée
au Centre Hospitalier de Carpentras,
• Si aucune place nʼest disponible dans lʼétablissement,
• Si vous le demandez. Dans ce cas, les frais de transport
sont à votre charge.
Transport
A la fin de votre séjour hospitalier, vous pouvez avoir besoin
dʼêtre transporté(e) par une ambulance, un véhicule
sanitaire léger (V.S.L.) ou un taxi.
La prescription du mode de ce transport est de la compétence
exclusive du médecin qui vous a soigné(e) et doit être
établie sur la base du moyen de transport le moins onéreux
adapté à votre état de santé (voiture personnelle, ambulance,
VSL ou taxi). Le choix de lʼentreprise de transport vous
appartient.
En cas dʼaggravation de lʼétat dʼun malade ou de son
décès
Le personnel du service prévient le plus rapidement possible
sa famille. En cas de décès, celle-ci peut demander que le
corps soit transporté, à ses frais, sans mise en bière, au
domicile de la personne ou dʼun membre de la famille, ou dans
une chambre funéraire après avoir rempli les formalités.
Ce transport peut avoir lieu dan les conditions suivantes :
• Dans les 24 heures suivant le décès pour un retour à
domicile ou un transport vers une chambre funéraire,
• Dans les 48 heures si des soins de conservation sont
pratiqués.
A défaut de demande particulière, le corps sera transporté
en chambre mortuaire et pourra y rester au maximum
pendant trois jours, à la charge du Centre Hospitalier. Audelà, toute journée supplémentaire donne lieu à facturation.
Sécurité et vigilances
En cas dʼincendie
Gardez votre sang-froid.
Pour éviter la propagation du feu, nʼempêchez pas la fermeture des portes coupe-feu et gardez les fenêtres fermées.
Nʼutilisez pas les ascenseurs.
Alertez le personnel soignant et suivez ses instructions.
les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.) qui a pour mission
dʼétablir un programme dʼactions préventives afin dʼen réduire
les risques.
Le service Hygiène est chargé de lʼapplication de ce
programme dʼactions et vérifie lʼapplication des précautions
particulières au sein des services de soins.
Règles de circulation
La vitesse de circulation est limitée à 30 km/h et lʼensemble
des règles du Code de la route sʼapplique à lʼétablissement.
Pour participer à la lutte contre les infections nosocomiales,
des règles simples dʼhygiène de vie et pourtant primordiales
sont à respecter :
• Effectuer une hygiène des mains dès que cela est
nécessaire,
• Avoir une hygiène corporelle correcte,
• Ne pas hésiter à faire appel au personnel soignant pour
toute information sur les précautions à prendre lors des
visites,
• Il est possible que ce que lʼon vous apporte (fleur en pot,
confiserie, gâteaux…) puisse vous être refusé par
lʼéquipe médicale pour des raisons dʼhygiène.
Vidéo sécurité
Pour votre sécurité, le Centre Hospitalier
a mis en place un dispositif de vidéo sécurité.
Vigilances sanitaires
Lʼétablissement participe à un système global de vigilances
dans le cadre de la sécurité sanitaire.
Ces dispositifs ont pour but dʼassurer la sécurité des patients :
• Lors de lʼutilisation dʼun dispositif médical,
• Lors dʼune transfusion sanguine,
• A la suite de prise de médicaments,
• Si une infection liée à lʼhospitalisation survient.
De plus, lʼétablissement a mis en place un dispositif de
signalement des événements indésirables pouvant survenir
durant votre séjour (chute, problème relationnel,
dysfonctionnement logistique…).
Infections nosocomiales
Une infection nosocomiale est une infection acquise en
établissement de soins qui peut être due à un germe provenant
de notre corps (peau, tube digestif…) ou de lʼentourage,
véhiculé par lʼenvironnement ou lors des soins.
Lʼétablissement a mis en place un Comité de Lutte contre
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Transfusion sanguine
Si vous devez être transfusé(e), sachez que de très nombreuses
précautions sont prévues pour assurer la sécurité
transfusionnelle :
• Contrôles biologiques sur chaque don du sang,
• Prescription médicale des produits les plus adaptés à
votre cas,
• Contrôles biologiques pré-transfusionnels.
Si vous avez été transfusé(e) pendant votre hospitalisation :
• Il vous est recommandé de réaliser un bilan sanguin un
mois après votre dernière transfusion,
• Il vous sera remis à lʼhôpital ou envoyé à votre domicile,
une ordonnance prescrivant lʼanalyse à réaliser dans un
laboratoire de votre choix.
Posez des questions concernant la transfusion, les médecins
du service sont à votre disposition pour y répondre.
Prévention de la maltraitance
La direction donnera les suites appropriées à tout acte
éventuel de maltraitance physique, psychique ou morale,
matérielle et financière, de négligence active ou passive
dont elle pourrait avoir connaissance. Les personnels ont
lʼobligation de dénoncer les faits de maltraitance dont ils
sont témoins dans lʼexercice de leurs fonctions.
Le personnel de lʼétablissement est formé à identifier les
facteurs de risque et à signaler et prévenir toute situation
de maltraitance.
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Les interdits pour les malades comme pour les visiteurs :
• Lʼutilisation du téléphone portable
• La visite dʼenfants de moins de 10 ans
• La consommation de tabac
• Lʼintroduction de boissons alcoolisées, dʼanimaux, de
plantes en pots.