2013 - Communauté d`agglomération des Hauts-de

Transcription

Rapport d’activités - Édition 2014
Antony  Bourg-la-Reine  Châtenay-Malabry  Le Plessis-Robinson  Sceaux  Verrières-le-Buisson  Wissous
Hauts
de
Bièvre
Développement économique  Emploi  Transports  Développement durable  Collecte des déchets  Sport  Culture  Habitat  Eau
Édito du Président
L
a Communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre s’est
affirmée une fois de plus comme un acteur de proximité
efficace pour le développement de notre territoire et de la
qualité de vie de ses habitants.
Face au contexte économique difficile que nous connaissons, la
gestion rigoureuse de nos finances a permis le maintien de nos
investissements, reflétant notre volonté constante de poursuivre
nos actions au service des habitants et d’accroître l’attractivité des
Hauts-de-Bièvre.
A ce titre, les grands projets d’équipements, tels que la création
d’un pôle culturel au Plessis-Robinson, la reconstruction du
conservatoire à Verrières-le-Buisson, du théâtre Firmin-Gémier et
de la piscine des Iris à Antony ainsi que la réhabilitation ambitieuse
de la résidence étudiante Jean-Zay verront bientôt le jour.
Sans oublier l’ensemble de nos actions quotidiennes en matière
de gestion des déchets avec la mise en place de nouveaux points
d’apports volontaires, en matière de développement durable avec la réalisation de la thermographie aérienne
restituée aux habitants via l’Espace Info Energie et Habitat, en matière de transports avec le prolongement de
la ligne 1 du bus Le Paladin jusqu’à Wissous.
Plus largement, dans le cadre des grands projets d’infrastructures de transport, l’ouverture récente du demiéchangeur de l’A86 au niveau de Châtenay-Malabry/ Verrières-le-Buisson constitue une réelle avancée.
La réalisation prochaine d’une autre bretelle d’accès au niveau de la Boursidière et le renforcement des
réseaux de transports en commun (RER, T6 etc…) avec notamment le futur tramway Antony-Clamart, la ligne
du Grand Paris Express avec la gare Antonypôle à Antony, permettront de faciliter les déplacements des
habitants et de faire du territoire des Hauts-de-Bièvre une véritable vitrine économique.
La Communauté des Hauts-de-Bièvre maintient d’ailleurs ses efforts pour accueillir de nouvelles entreprises,
sources de recettes supplémentaires, de dynamisme et d’emploi. La diversité de l’offre en locaux d’activités
économiques est un véritable atout pour s’implanter et se développer dans un environnement exceptionnel
à quelques kilomètres de la capitale.
L’attractivité économique et la qualité des services de proximité offerts aux habitants de nos villes resteront
au cœur de notre action pour les années à venir.
Georges SIFFREDI
Président des Hauts-de-Bièvre
Vice-président du Conseil Général des Hauts-de-Seine
Maire de Châtenay-Malabry
3
Sommaire
Communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre




Carte d’identité
Les 7 villes des Hauts-de-Bièvre
Élus et instances politiques
Les moyens humains et financiers
Économie et emploi
 Accompagner le développement des entreprises
 Soutenir l’emploi
17
Transports et infrastructures
21
Habitat
23
Développement durable
26
 Améliorer le réseau Le Paladin
 Développer le covoiturage
 Soutenir les grands projets
 Renforcer la production de logements sociaux
 Améliorer le parc de logements
 Améliorer les conditions de vie des populations spécifiques





Conseiller et informer gratuitement en matière d’énergie et d’habitat
Encourager le recours aux installations durables et économes en énergie
Préserver l’environnement et le cadre de vie
Sensibiliser le public et sauvegarder le patrimoine
Être exemplaire en matière de développement durable
Collecte et traitement des déchets
30
Gestion et acheminement de l’eau
34
Culture et le sport
36
Annuaire des équipements communautaires
42
 Réduire les quantités de déchets produits
 Optimiser la collecte et faciliter le tri sélectif
 Les eaux pluviales et les eaux usées
 L’eau potable
 Les équipements culturels
 Les équipements aquatiques
4
5
A l’intérieur du document, vous trouverez des flashcodes, il suffira de les scanner à l’aide de votre smartphone (grâce à une
application que vous pouvez installer gratuitement), ils vous permettront d’accéder directement à l’information sur notre
site Internet.
La Communauté d’agglomération
des Hauts-de-Bièvre
La Communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre
a été créée le 1er janvier 2003.
Elle compte aujourd’hui 184 965 habitants et
7 villes : Antony, Bourg-la-Reine, ChâtenayMalabry, Le Plessis-Robinson et Sceaux situées
dans les Hauts-de-Seine, Verrières-le-Buisson et
Wissous dans le département de l’Essonne.
Coulée Verte à Antony
7
Carte d’identité
Le territoire des Hauts-de-Bièvre se caractérise
par un cadre de vie particulièrement agréable,
apprécié tant par les habitants du territoire que
ceux qui y travaillent.
Ils profitent, à quelques minutes de Paris
seulement, de la présence de 1 500 hectares de
parcs et de jardins, et autant de lieux de détente
et de verdure, dont certains renommés, comme
le Parc de Sceaux, la Vallée aux Loups ou la
Coulée verte.
La vie culturelle y est également riche. Avec
4 théâtres, un centre culturel, un pôle national des
arts du cirque et des centaines d’associations,
elle est rythmée tout au long de l’année par
une programmation pour tous, de qualité et des
animations variées.
Ce dynamisme se retrouve dans l’économie
du territoire, fort des 67 000 emplois et des
8 000 entreprises, parmi lesquelles de grands
groupes. Sa situation idéale aux portes de
Paris, les nombreux axes de transports qui le
desservent (A86, A6, A10, RD 920 et RD 906),
sa proximité avec les aéroports parisiens Orly et
Roissy, et son réseau de transports en commun
performant (gares RER, TGV, bus RATP et
Le Paladin), sont des atouts indéniables qui
participent à l’attractivité du territoire.
6
La Coulée Verte à Châtenay-Malabry
Chiffre clés
communes
 184 965 habitants
 44 km², dont 1 500 ha d’espaces verts
 8 000 entreprises
 67 000 emplois
 9 centres de recherche
 16 lignes de bus Le Paladin
 31 lignes de bus RATP
 9 gares RER
U ne agglomération en mouvement
Le territoire des Hauts-de-Bièvre s’inscrit dans une dynamique
territoriale, portée par de nombreux projets d’aménagement en
cours ou à venir, qui témoignent de la volonté des villes membres
d’évoluer sans cesse, cela dans le respect de l’héritage du passé et
des impératifs de développement durable.
Cela passe notamment par une ouverture sur les territoires voisins,
en privilégiant les interconnexions et en facilitant les déplacements
des habitants et des salariés du territoire, comme vont le permettre
les demi-échangeurs sur l’A86, l'un au niveau de Verrières-leBuisson et l'autre au niveau du Plessis-Robinson, le futur tramway
TAC qui desservira 3 villes de la Communauté d’agglomération
(Châtenay-Malabry, Antony et Le Plessis-Robinson), ou encore la
future gare Antonypole à Antony pour accueillir la ligne 18 du
Grand Paris Express.
L’aménagement de nouveaux quartiers, la construction de
logements, de commerces et d'équipements publics, contribuent
quant à eux à créer des conditions de développement
démographique et à stimuler l’économie, comme à ChâtenayMalabry avec les 3 secteurs économiques Appert-Justice, Allende
et Justice, à Sceaux avec la réhabilitation du quartier des 4
Chemins face à la gare RER de Robinson ou à Bourg-la-Reine avec
la rénovation du quartier en bordure de la RD 920.
L es missions
En se regroupant, les 7 villes des Hauts-de-Bièvre ont souhaité répondre plus efficacement aux besoins de leurs habitants.
En mutualisant leurs expériences, leurs moyens et en partageant une même vocation : celle d’organiser ensemble un projet
commun de développement urbain et d’aménagement du territoire.
Aujourd’hui, la Communauté d’agglomération se charge de conduire les politiques en matière de :
 Développement économique et emploi
 Assainissement et gestion de l'eau
 Transports
 Environnement et cadre de vie
 Habitat
 Développement durable
 Culture et sport (piscines)
7
A ntony
Les 7 villes
Située à seulement 20 minutes
de Paris, Antony est une
ville dynamique et fortement
résidentielle. Cette vitalité
se reflète notamment dans
les commerces, animations
et nombreux services offerts
à ses habitants. Antony
participe aussi activement au
développement économique
du Sud parisien par ses
sites
ANTONYPOLE
et
Croix-de-Berny. Avec ses nombreux espaces verts,
une vie culturelle riche et sportive, des animations
variées (la Foire aux Fromages et aux Vins, la Fête de la
Science, les rencontres internationales de la guitare, le Festival
du Jazz, le semi-marathon…), et des équipements publics de
qualité, Antony se distingue ainsi par un cadre de vie
agréable et très convivial.
Maire : Jean-Yves SÉNANT
Hôtel de Ville
61 265 habitants - 970 ha
B.P 60086
92161 Antony
 01 40 96 71 00
www.ville-antony.fr
B ourg-la-Reine
Bourg-la-Reine porte plusieurs
grands projets : rénovation
du centre-ville, construction
d’une
médiathèque
et
aménagement
de
la
RD 920. Détentrice de
3 fleurs au concours national
des Villes fleuries, elle se
distingue également par son
caractère résidentiel.
Maire : Jean-Noël CHEVREAU
Hôtel de Ville
6 boulevard Carnot
92340 Bourg-la-Reine
 01 79 71 40 00
www.bourg-la-reine.fr
V errières-le-Buisson
W issous
A 14 km de Paris, Wissous accueille
des
centaines
d’entreprises.
Tertiaire, industries, services à la
personne : une situation idéale
pour les entrepreneurs, au carrefour
de trois départements (Essonne,
Val-de-Marne et Hauts-de-Seine),
cœur d’un territoire stratégique
qui devra, dans les années à venir,
participer aux enjeux majeurs que
sont le Pôle d’Orly et le Grand Paris. Résolument tournée
vers l’avenir, Wissous peut aussi être fière de son patrimoine
vert et historique. Forte de ses 70 associations, Wissous
maintient un lien social fort au travers de 50 évènements
annuels. Pour les années à venir, de nombreux projets vont
sortir de terre : agrandissement des accueils collectifs de
mineurs, construction d’une cuisine centrale, baisse des
impôts… Wissous ne cesse d’œuvrer pour le bien-vivre
ensemble.
Maire : Richard TRINQUIER
Hôtel de Ville
Place de la Libération
91320 Wissous
 01 64 47 27 27
www.mairie-wissous.fr
8
Enracinée dans un cadre privilégié, Verrières-le-Buisson
offre une qualité de vie associant tradition et modernité.
Située en Essonne à 12 km au sud de Paris, Verrières, villearboretum, affirme son identité par une urbanisation qui
met en valeur la qualité de ses paysages et la diversité de
son patrimoine végétal : 59% de son territoire est recouvert
d’espaces verts publics, soit 350 m2 par habitant.
Grand prix de l’environnement des villes d’Île-de-France en
2006, Verrières a aussi remporté en 2012 et en 2013 les
5 @, la plus haute distinction des labels Ville-Internet, pour
son action dans le domaine des technologies numériques
mises à la disposition des citoyens. En 2013, l’AMIF l’a
primée pour son dispositif d’accessibilité au cinéma. À ces
distinctions viennent s’ajouter un réel dynamisme de la vie
associative et de nombreux rendez-vous qui en font une
ville toujours animée.
Maire : Thomas JOLY
Hôtel de Ville
Place Charles-de-Gaulle
91370 Verrières-le-Buisson
 01 69 53 78 00
www.verrieres-le-buisson.fr
des Hauts-de-Bièvre
C hâtenay-Malabry
Ville marquée par la plume de
Chateaubriand, Châtenay-Malabry
revêt tous les aspects d’une villejardins. En effet, plus de la moitié
de son territoire est constituée
d’espaces verts et de parcs,
bordés de quartiers résidentiels et
d’habitats collectifs. Fière de son
patrimoine et fortement attachée
à son identité, elle n’en est pas
moins une ville qui évolue en
modernisant ses équipements
culturels, sportifs et scolaires et
bénéficie d’un centre-ville attractif.
En créant une dynamique économique et en développant
son réseau de transport (future ligne du tramway AntonyClamart), Châtenay-Malabry évolue harmonieusement tout
en préservant ses racines, conformément aux principes de
son Agenda 21, reconnu par le label d’« Agenda local France ».
Maire : Georges SIFFREDI
Hôtel de Ville
26 rue du Docteur-le-Savoureux
92291 Châtenay-Malabry
 01 46 83 46 83
www.chatenay-malabry.fr
S ceaux
L e Plessis-Robinson
Médaillée d’or du concours européen 2005 des Villes
fleuries, le Plessis-Robinson compte près d’un tiers de
son territoire en espaces verts. Cette ville soigne son
environnement et son cadre de vie. En 2008, elle a reçu le
prix européen d’architecture Philippe Rotthier pour la plus
belle renaissance d’un quartier de banlieue, puis en 2012, le
prix européen d’urbanisme remis par le Comité des régions
de l’Union européenne. Elle est aussi très active sur le plan
économique, avec notamment le parc d’activités Noveos.
Son « Cœur de ville » commerçant et sa nouvelle « Citéjardins », alliant espaces de promenade et architecture
douce, en font une ville particulièrement attractive, qui
accueille des équipements sportifs de qualité ainsi que le
siège social et le centre d’entraînement du Racing rugby.
Maire : Philippe PÉMEZEC
Hôtel de Ville
3 place de la Mairie
92350 Le Plessis-Robinson
 01 46 01 43 21
www.plessis-robinson.com
Située à 5 km de la limite sud de Paris, Sceaux constitue
pour sa population et ses visiteurs un territoire privilégié.
Lieu de résidence apprécié par ses habitants, centre touristique
et de loisirs fréquenté, ville commerçante, pôle scolaire et
universitaire très important, Sceaux offre à sa population une
qualité de vie reconnue, donnant à chacun les moyens de son
développement personnel. La Ville entend promouvoir un
développement maîtrisé de son territoire dans une démarche
durable de solidarité, de diversité et de tolérance.
Maire : Philippe LAURENT
Hôtel de Ville
122 rue Houdan
92331 Sceaux
 01 41 13 33 00
www.sceaux.fr
9
Élus et instances politiques
La Communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre est un établissement public de coopération intercommunal (EPCI) dirigé
par un Conseil communautaire, qui se compose de 3 instances :
L e Président
Réélu en 2014, Georges Siffredi, Maire de Châtenay-Malabry et Vice-Président du Conseil général des
Hauts-de-Seine, préside l’agglomération depuis 2005.
Il élabore et propose aux Vice-présidents les stratégies de fonctionnement et d'investissement. Il veille à
la réalisation des projets et à la qualité des services proposés aux habitants des Hauts-de-Bièvre.
L e Bureau communautaire
Il se compose du Président et des Vice-présidents. Il représente le pouvoir exécutif de la Communauté d’agglomération.
Il traite les dossiers dans les différents domaines de compétence, qui seront ensuite proposés à la délibération du Conseil
communautaire. Chaque Vice-président dispose d’une délégation dans un domaine de compétence précis.
Le Bureau communautaire se réunit une fois par mois environ.
L e Conseil communautaire
Le Conseil communautaire est l'organe délibérant de la Communauté d'agglomération. Il se compose de 53 conseillers
communautaires. Il s'agit de conseillers municipaux élus au scrutin universel direct par fléchage. La représentation des
communes est proportionnelle à leur population : Antony dispose de 18 sièges, Châtenay-Malabry de 9, Le Plessis-Robinson
de 7, Bourg-la-Reine de 6, de Sceaux 6, Verrières-le-Buisson de 5 et Wissous de 2. Il se réunit au minimum chaque trimestre
en séance publique dans l'une des 7 villes de l'agglomération à tour de rôle.
Parallèlement, il existe 6 commissions thématiques, composées
de 19 membres :
 Les finances ;
 Le logement, l’urbanisme et l’aménagement urbain ;
 La culture, le sport et la recherche ;
 Le développement économique ;
 Le développement durable, l’environnement, l'assainissement
et les eaux pluviales ;
 La politique de la ville, le transport et l’eau potable ;
Ces commissions échangent avant chaque conseil sur les actions
de l’agglomération dans chacun des domaines. Leurs membres
émettent un avis sur les projets de rapport et de délibération du
Conseil.
10
En 2013, ont eu lieu :
Zoom
 6 Conseils communautaires
 6 bureaux communautaires
De plus :
 132 délibérations ont été votées
 89 décisions ont été prises par le Président par délégation
L e Président et les Vice-présidents en 2014
Zoom
Pour la première fois, conformément à la loi du 16
décembre 2010 sur la réforme des collectivités territoriales,
organisée par la loi électorale du 17 mai 2013, les
conseillers communautaires des Hauts-de-Bièvre ont été
élus au suffrage universel direct par fléchage, en même
temps que les conseillers municipaux, lors des élections
des 23 et 30 mars 2014.
L'installation du Conseil communautaire, qui s'est
déroulée le 8 avril 2014 à l'Hôtel de Ville d'Antony, a
vu la réélection de Georges Siffredi comme Président des
Hauts-de-Bièvre.
Georges SIFFREDI
Président
Maire de Châtenay-Malabry
Vice-président du Conseil général des Hauts-de-Seine
Jean-Yves SENANT
1er Vice-président
chargé des finances
Maire d’Antony
Philippe PEMEZEC
2e Vice-président chargé du
logement, de l’urbanisme et
de l’aménagement urbain
Maire du Plessis-Robinson
Vice-président du Conseil général
des Hauts-de-Seine
Jean-Noël CHEVREAU
4e Vice-président chargé
du développement économique
Maire de Bourg-la-Reine
Thomas JOLY
5e Vice-président chargé du
développement durable, de l’environnement,
de l'assainissement et des eaux pluviales
Maire de Verrières-le-Buisson
Conseiller général de l’Essonne
Philippe LAURENT
3e Vice-président chargé de
la culture, du sport
et de la recherche
Maire de Sceaux
Jean-Paul MARTINERIE
6e Vice-président chargé de
la politique de la ville, des
transports et de l'eau potable
1er Adjoint au Maire
de Châtenay-Malabry
11
L es conseillers communautaires délégués
Benoît BLOT
Délégué au traitement et à la collecte
des déchets ménagers et assimilés
Adjoint au Maire du Plessis-Robinson
Philippe LOREC
Délégué à l'emploi
1er adjoint au Maire de Bourg-la-Reine
Elie DE SAINT-JORES
Délégué aux relations avec les entreprises
Adjoint au Maire de Châtenay-Malabry
Caroline FOUCAULT
Déléguée à l'accueil des gens du voyage
1er adjoint au Maire de Verrières-le-Buisson
Bruno PHILIPPE
Délégué à la résorption de l'habitat indigne
Conseiller municipal de Sceaux
Perrine PRECETTI
Déléguée au réseau de bus Le Paladin
Adjointe au Maire d'Antony
L es conseillers communautaires
Jean-Phillipe ALLARDI
Adjoint au Maire
Sceaux
Philippe ANCELIN
Véronique CHATEAU-GILLE
Adjoint au Maire
Verrières-le-Buisson
Jean-Marc FEUILLADE
Conseiller municipal
Antony
(opposition)
12
Adjoint au Maire
Bourg-la-Reine
Pascal COLIN
Adjoint au Maire
Antony
Bernard FOISY
Adjoint au Maire
Le Plessis-Robinson
Fatma BETOUATI
Adjoint au Maire
Antony
Armelle COTTENCEAU
Adjoint au Maire
Antony
Pénélope FRAISSINET
Adjoint au Maire
Châtenay-Malabry
Chantal BRAULT
1er adjoint au Maire
Sceaux
Sylvie DELAUNE
Châtenay-Malabry
(opposition)
Taousse GUILLARD
délégué
Châtenay-Malabry
Étienne CHARRIEAU
Adjoint au Maire
Antony
Gérard DOSSMANN
Adjoint au Maire
Annie-Laure HAGEL
Antony
(opposition)
Roselyne HOLUIGUELEROUGE
Sceaux
Jacques LEGRAND
Adjoint au Maire
Antony
Pierre MEDAN
Adjoint au Maire
Antony
Isabelle ROLLAND
Maryse LANGLAIS
Adjoint au Maire
Bourg-la-Reine
Anny LEON
Conseillère municipale
Antony
Jean-Yves LE BOURHIS Nathalie LEANDRI
1er adjoint au Maire
Antony
(opposition)
Antony
(opposition)
Sophie SANSY
Adjoint au Maire
Antony
Philippe SERIN
Jean Émile STEVENON
Le Plessis-Robinson
Adjoint au Maire
Le Plessis-Robinson
Jean-Pierre LETTRON Corinne MARE-DUGUER Philippe MARTIN
Adjoint au Maire
Le Plessis-Robinson
Bourg-la-Reine
(opposition)
François MEUNIER Jean-Paul MORDEFROID
Adjoint au Maire
Antony
Adjoint au Maire
Antony
Benjamin LANIER
Sceaux
Adjoint au Maire
Linda OWENS
Adjoint au Maire
Le Plessis-Robinson
Adjoint au Maire
Antony
Marianne
PIQUET-DUCOURNEAU
Stéphanie SCHLIENGER Françoise SCHOELLER
Adjoint au Maire
Antony
Martine THIERRY
Adjoint au Maire
Wissous
Adjoint au Maire
Bourg-la-Reine
Richard TRINQUIER
Maire
Wissous
Adjoint au Maire
Châtenay-Malabry
Carl SEGAUD
Adjoint au Maire
Châtenay-Malabry
Irène TSILIKAS
Adjoint au Maire
Châtenay-Malabry
13
Les moyens humains et financiers
L e budget
Malgré la diminution des dotations de l'état (- 0,3 M€ de
dotation générale de fonctionnement), la mise en place d'une
péréquation défavorable à la Communauté d'agglomération
(-0,835 M€), et le reversement au titre du Fonds National
de Garantie des Ressources Individuelles (FNGIR), le budget
2013 des Hauts-de-Bièvre a été maîtrisé.
Les bases fiscales sont restées dynamiques et les dépenses
de fonctionnement ont été très strictement contenues.
Elles n'ont augmenté que de 3% alors que les recettes de
fonctionnement ont cru de plus de 5%.
Recettes
Dépenses
Par ailleurs, la capacité d'autofinancement de la Communauté
d'agglomération a augmenté en 2013 de 31% par rapport
à 2012 pour atteindre 12,9M€ ; l'emprunt est passé de 27
à 31 M€, ce qui est extrêmement modéré vu la baisse des
participation de l'état.
Cette gestion rigoureuse menée en 2013 a permis à
l'agglomération de continuer à financer les importants
projets et investissements en cours, tels que la construction
du conservatoire à Verrières-le-Buisson, la création d'un
théâtre au Plessis-Robinson, d'un nouveau théâtre et d'une
nouvelle piscine à Antony.
Fonctionnement
Investissement
121 580 116,61 €
109 019 943,89 €
15 952 666,19 €
19 058 749,49 €
L es recettes
En 2013, les recettes de fonctionnement de la Communauté d’agglomération se composent essentiellement de contributions
directes et de dotation de l’État. Les contributions directes correspondent à la taxe d’habitation, la taxe foncière sur les
propriétés bâties, la taxe foncière sur les propriétés non bâties, la cotisation foncière sur les entreprises, la cotisation sur la
valeur ajoutée des entreprises, l’impôt forfaitaire sur les entreprises de réseaux et la taxe sur les surfaces commerciales.
Les dotations de l’État correspondent à la Dotation Globale de Fonctionnement, composée de deux dotations : la dotation
de compensation et la dotation d’intercommunalité. La première pérennise le montant de la part salaires de la taxe
professionnelle supprimée entre 1999 et 2003. La seconde effectue une péréquation en privilégiant principalement les
communautés à fort degré d’intégration de compétences.
En 2013, les recettes de fonctionnement se sont élevées à 121 580 116,61 €, soit une progression de 5 % par rapport
à 2012. Cette progression s’explique par la bonne dynamique des bases professionnelles de l'agglomération, mais est
impactée par une forte baisse des dotations de l’État (300 K€).
14
L es dépenses
Les reversements
 L’attribution de compensation : 26 222 896,06 €
Chaque commune se voit reverser l’intégralité du montant
de la taxe professionnelle qu’elle touchait l’année précédant
son adhésion à la Communauté d’agglomération, minoré du
coût des compétences transférées.
L'attribution de compensation a augmenté de 237 211,67 €
du fait de la remunicipalisation de l'école de musique et
de danse du Plessis-Robinson intervenue le 1er juillet 2013.
Cette hausse est compensée par la suppression des dépenses
liées aux fonctions de cette structure.
 La dotation de solidarité communautaire (DSC) :
5 511 449 €
La DSC est une dotation volontairement versée aux
communes par l’agglomération. Son montant est figé pour
compenser la suppression de la taxe professionnelle.
 Le fonds de concours : 1 038 771,78 €
Il est versé par l’agglomération pour soutenir les projets
communaux dans leurs investissements. Il s’accompagne
d’une autorisation de programme de 6 200 000 € pour
l’ensemble du territoire.
 Le fond de péréquation des ressources Intercommunales
et Communales (FPIC) : 835 533 €
Le FPIC consiste à prélever une partie des ressources de
certaines intercommunalités et communes pour la reverser
à des intercommunalités et communes moins favorisées.
La loi de finances de 2012 prévoit une montée en charge
progressive pour atteindre, à partir de 2016, 2 % des
ressources fiscales communales et intercommunales, soit
plus d’1 M€.
Sont contributeurs au FPIC, les ensembles intercommunaux
dont le potentiel financier agrégé par habitant est supérieur
à 0,9 fois le potentiel financier agrégé par habitant
moyen constaté au niveau national. La Communauté
d’agglomération a choisi un mode de répartition dérogatoire
du FPIC. En 2013, elle a pris en charge 33 % de la charge
pesant sur le territoire (835 K€ sur 2,459 M€). En effet, les
textes prévoient notamment qu’elle prenne à compter de
2013 la part de Fonds de Solidarité des Communes de la
Région Ile-de-France due par les villes membres pour éviter
que celles-ci ne soient doublement prélevées.
Les dépenses de fonctionnement
En 2013, les principales dépenses de fonctionnement se composent pour 33 % des charges liées à la péréquation. La
péréquation étant composée pour la Communauté d’agglomération du FPIC et du FNGIR.
Le FNGIR est un fonds de compensation qui est alimenté par un prélèvement sur les collectivités qui ont vu leurs ressources
augmenter suite à la réforme de la taxe professionnelle pour compenser les pertes subies par les autres collectivités. La
culture (théâtres, écoles de musique et de danse communautaires) mobilise 14 % des ressources de l’agglomération après la
collecte et le traitement des déchets (24 %).
Charges financières
1%
Transports
3%
Péréquation
42%
Péréquation
33%
Ordures ménagères
Environnement
24%
Sport
4%
Service communs
15%
Dév. économique
Emploi
1%
Eaux pluviales
2%
Lutte incendie
3%
Ecoles et conservatoires
de musique
10%
Théâtres
4%
15
Les dépenses d’investissement
Le montant total alloué en 2013 à l’investissement s’élève à 19 M€.
L’essentiel des investissements a été consacré à la réhabilitation des réseaux d’eaux pluviales, à la réhabilitation et à l’extension
de la piscine des Blagis à Sceaux, à la construction du nouveau théâtre du Plessis-Robinson, ainsi qu’à l’amélioration des
infrastructures culturelles et sportives.
Par ailleurs, 11,8 M€ (contre 12,1 M€ en 2012) ont été consacrés, sur le budget annexe assainissement, au financement des
réhabilitations de canalisations d’eaux usées.
Sport
1%
Charges financières
10%
Transports
3%
Bâtiment
42%
Ordures ménagères
Environnement
7%
Eaux pluviales
20%
Dév. économique
Emploi
1%
Habitat
Logement
6%
Service communs
6%
Ecoles et conservatoires
de musique
1%
Lutte incendie
3%
L es ressources humaines
L’année 2013 a été consacrée à la consolidation
de la mise en œuvre de l’entretien professionnel
et de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des
Compétences.
Elle a également été consacrée à une étude concernant
l’harmonisation des conditions de travail, menée en
concertation avec les agents et les partenaires sociaux.
L’élaboration du document unique en concertation
avec le centre de gestion a également été un chantier
important en 2013. Il se poursuivra en 2014.
Siège de la Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre situé à Châtenay-Malabry
Une politique très volontariste concernant la formation
des agents a permis de poursuivre une formation
répondant à un plan de formation dynamique (162
agents ont participé à des journées de formation en
2013, pour un total de 669 de jours de formation
pour l’ensemble des personnels).
Enfin, au 31 décembre 2013, 380 agents occupant des postes permanents à la Communauté d'agglomération ont été
comptabilisés, la filière culturelle (professeurs et personnels des conservatoires et des théâtres) représentant la part la plus
importante du personnel (60%).
16
Économie et emploi
Favoriser les réseaux, appuyer les nouvelles
implantations d’entreprises, développer l’offre
foncière et immobilière, soutenir les projets
innovants, l’emploi et la formation…
La Communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre
s’est attachée en 2013 à soutenir le dynamisme
du territoire, en apportant une aide concrète
aux entreprises, aux demandeurs d’emploi et aux
salariés.
Accompagner le développement des entreprises
L'adoption d'une stratégie de développement économique
En raison de la nouvelle fiscalité en vigueur, suite à la
suppression de la taxe professionnelle, l’agglomération
a lancé une réflexion pour attirer des entreprises du
tertiaire, fortes productrices de valeur ajoutée, créatrices de
dynamisme et sources de recettes fiscales importantes.
des grandes opérations d’aménagement afin de mieux
promouvoir les atouts du territoire ;
 Conforter les spécificités du territoire en développant
l’innovation territoriale ;
 Renforcer le rôle d’animation.
En 2013, un plan d'action a été élaboré autour de 3
principaux objectifs :
 Accompagner grâce au marketing et à la communication
Le premier axe relatif à la promotion et à la prospection a été
jugé prioritaire.
Actions de promotion du territoire
Tout au long de l’année, la Communauté d’agglomération
part à la rencontre des entrepreneurs du territoire :
 Lors de visites d’entreprises, pour mieux appréhender
les activités et proposer des solutions adaptées aux
problématiques qu’elles rencontrent ;
 Lors des « Petits déjeuners de l’Économie » ou de la
manifestation « Entreprises à la rencontre de vos voisins »,
qui favorisent les réseaux et permettent de développer les
collaborations entre entreprises locales ;
 Dans le cadre d’actions menées en partenariat avec la
Chambre de Commerce et d’Industrie des Hauts-de-Seine
(CCI92), comme le dispositif PLATO, qui consiste au
coaching de PME par des cadres de grands groupes, ou les
« Rendez-vous de l’innovation ».
« Entreprises à la rencontre de vos voisins » à Verrières-le-Buisson
En 2013, deux nouvelles rencontres ont vu le jour :
 « Le Business Tour », un parcours qui propose de découvrir
les secteurs économiques majeurs du territoire et qui met en
valeur ses principaux atouts ;
 « Les Rendez-vous de l'immobilier d'entreprise » qui
proposent aux acteurs de l'immobilier d'entreprise de
découvrir l'offre immobilière des Hauts-de-Bièvre, les atouts
du territoire, la stratégie ainsi que les projets d'aménagement
et d'infrastructures.
En 2013 :
« Les Rendez-vous de l'immobilier d'entreprises » à Châtenay-Malabry
18
Zoom
 5 Petits déjeuners de l’économie ont été organisés,
rassemblant 40 à 70 dirigeants d’entreprises ;
 Plus de 120 dirigeants d’entreprises ont été réunis lors
d’Entreprises à la rencontre de vos voisins
 2 réunions de travail avec les clubs d'entreprises et
3 dîners interclubs ont été organisés ;
 50 professionnels de l'immobilier ont été réunis
pendant les Rendez-vous de l'immobilier d'entreprises ;
 30 responsables d'entreprises issus du Club
d'entreprises du Grand Paris ont participé au Business
Tour.
Développer l'offre foncière
 La bourse aux locaux
En partenariat avec l’ensemble des commercialisateurs intervenant sur son territoire, la
Communauté d’agglomération tient à jour une bourse des locaux disponibles.
Cet outil, qui intègre depuis 2011 une cartographie des disponibilités grâce au système
d’information géographique (SIG), permet aux entreprises ou créateurs
d’entreprises d’identifier les bureaux, locaux d’activités ou entrepôts
disponibles dans les sept communes de l’agglomération.
Scannez avec votre smartphone
Elle est accessible sur le site Internet des Hauts-de-Bièvre (www.agglohautsdebievre.fr).
 L'aménagement de nouvelles Zones d'Activités Concertées (ZAC)
La Communauté d’agglomération assure l’aménagement de la ZAC du Haut-de-Wissous, notamment la ZAC du Haut-deWissous 2 de 35 hectares. 150 000 m² de SHON sont à développer dans les activités de la logistique, de messagerie, et de
services associés à des activités, avec un projet d’hôtel pour la clientèle business des entreprises locales.
En 2013, le Programme d'Équipements Publics (PEP) a été approuvé. Des études relatives à l'archéologie préventives ont
également été menées.
Parallèlement, l’aménageur a poursuivi en 2013 l’acquisition des dernières parcelles nécessaires à la réalisation du projet.
Des études complémentaires ont été menées pour affiner les projets d’aménagement des espaces publics qui seront réalisés
par l’aménageur pour être rétrocédés à la Communauté d’agglomération.
 L'aide à la commercialisation
La Communauté d'agglomération accompagne la commercialisation
des dernières possibilités sur la ZAC du Haut-de-Wissous. Tous
les terrains ont trouvé preneurs. Le chantier de l'entreprise C
Froid s'est achevé fin 2012. Le Groupe Olano, installé en 2011,
a décidé en 2013 d'étendre son bâtiment pour atteindre 8 500 m²
de surface plancher. Le Groupe Legendre a poursuivi quant à lui la
construction de 2 500 m² de bureaux en bordure de l'autoroute A6
et plus de 9 600 m² d'activités.
Projet d’aménagement de la ZAC du Haut-de-Wissous 2
F avoriser l'innovation et la création d'entreprises
La Communauté d'agglomération a continué en 2013 à
soutenir la création d’entreprises via l’association la Maison
des Entreprises et de l’Emploi des Hauts-de-Bièvre (MDEE).
Cette dernière propose en effet aux créateurs d’entreprises
des conseils personnalisés pour mener à bien leur projet :
 Elle réalise un premier diagnostic des projets des créateurs,
les conseille puis les oriente vers les structures adaptées pour
des demandes de formation et de financement ;
 Elle organise des ateliers thématiques, des sessions
d’information, tels que les ateliers de sensibilisation à la
création d’entreprises conjointement animés par la MDEE et
Pôle Emploi pour informer sur les étapes, les aides, les points
de vigilance et l’organisation d’un projet de création ; les Matinales
des Hauts-de-Bièvre pour se forger un réseau ; les journées Top
Départ Entreprises pour rencontrer des professionnels
du secteur (expert-comptable, avocat, conseiller en
communication…).
La Communauté d'agglomération a également poursuivi
son soutien financier à l’incubateur de l’École Centrale
Paris qui héberge une quinzaine d’entreprises innovantes
en développement, ainsi qu’à l’association Hauts-de-Seine
Initiative (HDSI), qui octroie aux créateurs d'entreprises
des prêts d'honneur et/ou des garanties bancaires, leur
permettant de lever les fonds nécessaires au démarrage de
leur activité.
En 2013 :
Zoom
 17 projets ont été soutenus dans le cadre du
partenariat Hauts-de-Seine Initiative ;
 Près de 255 porteurs de projets ont été accueillis
par la MDEE (+ 2,3% par rapport à 2012) ;
 Près de 650 personnes ont participé aux sessions
d’information.
19
Soutenir l’emploi
E mploi Hauts-de-Bièvre
Cette structure, située au 42 avenue Aristide Briand à Antony,
regroupe sur un même site la Maison des Entreprises et de
l’Emploi, Pôle Emploi, la Mission locale et l’Espace Insertion
des Hauts-de-Seine et fonctionne comme un guichet unique
avec un accueil commun.
Cet accueil permet de mettre facilement en relation les
entreprises avec les demandeurs d’emploi :
1- Les besoins des entreprises sont recueillis à l’accueil par
l’un des interlocuteurs du site ;
2- Un interlocuteur unique est désigné parmi les services de
la structure ;
3- Les candidats dotés des compétences requises sont
sélectionnés ;
4- Une pré-sélection est effectuée par les organismes dédiés ;
5- Des sessions de recrutement sont organisées ;
6- Avant l’embauche, plusieurs dispositifs pour finaliser le
recrutement sont mobilisés (formation, financement…) ;
7- Un suivi du candidat est opéré dans l’entreprise, en lien
avec le recruteur.
Pôle Emploi :
 Pôle Emploi local accompagne les demandeurs d’emploi
indemnisés ou non, démarche les employeurs pour analyser
leurs besoins en recrutement et propose des candidats
 Pôle Emploi Services Spécialisés suit les demandeurs
d’emploi n’ayant pas besoin de formation, les salariés
licenciés économique, et aide à l’orientation et aux choix de
la formation
 Pôle Emploi Cadres, pour le retour à l’emploi des cadres
L’Espace Insertion : il accompagne les bénéficiaires du
Revenu de Solidarité Active (RSA) et participe à renforcer les
dynamiques de proximité autour de l’insertion.
La MDEE : elle gère la Mission locale et coordonne l'ensemble
des actions et services d'Emploi Hauts-de-Bièvre.
L a Maison des Entreprises et de l’Emploi (MDEE)
La Maison des Entreprises et de l'Emploi (MDEE) met
en œuvre une gamme complète et gratuite de services et
conseils pour les entreprises et les demandeurs d'emploi :
 Dans le cadre de la Gestion Prévisionnelle des Emplois
et des Compétences Territorialisées, elle aide les entreprises
dans la gestion de leur RH. Elle réalise aussi des sessions
de recrutements pour trouver les candidats répondant à leur
besoin. Elle développe les partenariats et les permanences
dans ses locaux (UNIRH 92, Cap Emploi 92, associations
FARAIDE, ANTRAIDE, DYNAMIQUE EMBAUCHE etc.)
ainsi que les parrainages.
 Elle accompagne les demandeurs d’emploi dans leur
recherche par des ateliers (aide à la rédaction de CV, lettre
de motivation, ateliers informatiques). Elle réalise les bilans
de compétences. Elle mène des sessions de recrutement et
de formation. Elle s’occupe aussi de publics plus spécifiques
dans le secteur des services à la personne par exemple, avec
la plateforme dédiée qu’elle a créée, ou encore les publics
discriminés, les seniors et les jeunes diplômés, notamment
via le dispositif « Nos quartiers ont des talents ».
 Elle coordonne les actions de la Mission locale et de
l'Espace Insertion.
20
La Mission locale : fusionnée avec la MDEE, elle
accompagne les jeunes de 16/25 ans déscolarisés ou en voie
de déscolarisations, souvent issus de quartiers prioritaires,
au retour à l’emploi ou à la formation. Elle les aide dans
certaines démarches d’accès à la formation, la santé, le
logement, la citoyenneté, aux droits etc.
Le Centre ressources : cet espace de 150 m² situé au
sein de la MDEE en accès libre au rez-de-chaussée du site
se compose d’un centre documentaire (informations sur
l’orientation, la formation, la création d’entreprise accès
à la presse locale et spécialisée), d’une cyber-base de 16
ordinateurs (avec scanner, imprimantes, Internet gratuit), et
un animateur dédié, ainsi qu'un point d'information et des
postes téléphoniques en accès libre. Chaque jour, près de
300 personnes fréquentent le centre.
Zoom
En 2013 :
 32 embauches ont été réalisées par 16 entreprises en
contact avec la MDEE ;
 1 722 jeunes ont contacté la Mission Locale. 40%
d'entre eux ont trouvé un emploi ou une formation ;
 2 592 allocataires du RSA ont été suivis par l’Espace
Insertion. 48% d'entre eux ont retrouvé un emploi ou
une formation ;
 55 jeunes inscrits au dispositif « Nos quartiers ont des
talents ».
Transports et infrastructures
Le réseau de bus Le Paladin, le covoiturage et le
soutien aux grands projets d’infrastructures menés
sur le territoire sont les principaux moyens mobilisés
par la Communauté d’agglomération des Hauts-deBièvre pour répondre aux besoins de déplacements
des habitants et des salariés du territoire.
Les projets sont menés en harmonie avec le cadre
de vie et dans le respect de l’environnement,
conformément à son Plan Local de Déplacements
(PLD).
Améliorer le réseau Le Paladin
Créé
en
2006
pour
désenclaver certains quartiers
et secteurs jusque-là jamais
desservis, et ainsi mieux
répondre aux besoins quotidiens des habitants et des salariés
du territoire en matière de déplacements, le réseau Le
Paladin fait régulièrement l'objet d'évolutions.
Un réseau en constante évolution
En 2013, le parcours de la ligne 1 a été modifié pour relier
les quartiers d’habitation de Wissous à la gare RER d’Antony.
Les habitants du centre-ville, du secteur de la Poste, de SaintEloi et des Vergers /Bois Charlet bénéficient désormais d’une
desserte pour rejoindre le collège et le Lycée Descartes,
l’Hôpital Privé d’Antony et la gare RER. La ligne, rebaptisée
« Wissous Concorde/Antony RER », fonctionne toute la
semaine de 6h à 20h30 avec une fréquence adaptée aux
heures de pointe.
La fréquence de la ligne 2 « Antony RER – Massy ZAC du
Moulin » a également été augmentée aux heures de pointe
pour faire face à la surcharge saisonnière.
Un avenant à la convention partenariale a été passé en
septembre 2013 pour prendre en compte ces changements.
Ces adaptations ont porté leur fruit, puisque les comptages
de l'année font état d’environ 55 000 voyages / semaine et
9 600 voyages / jour moyen de semaine, soit une progression
d’environ 6% par rapport à 2012.
Un parc de véhicules renouvellé et accessible
Les bus du réseau font aussi l'objet d'amélioration. En 2013,
5 nouveaux bus ont été achetés en renouvellement du parc
existant. Ces acquisitions ont permis de porter à 100% le
taux d’accessibilité du parc de véhicules. Chaque bus est
en effet équipé de rampes d’accès UFR, d’emplacements
réservés aux personnes à mobilité réduite et de systèmes
d’annonce sonores et visuelles d’information sur les arrêts
desservis.
Chiffres clés
 40 véhicules
 16 lignes commerciales
 72 conducteurs
 350 arrêts
 1 135 000 kilomètres parcourus / an en moyenne
Développer le covoiturage
Après la mise en place du site de covoiturage
(covoiturage.agglo-hautsdebievre.fr) en 2010,
l'agglomération a poursuivi en 2013 des
actions de communication sur ce mode
de déplacements pratique et écologique
en direction de certaines entreprises et zones d’activités : le
parc d’Affaires Novéos, certaines entreprises d’Antonypole
et des Hauts-de-Wissous.
Soutenir les grands projets
En 2013, l’agglomération a poursuivi son soutien aux
projets d’infrastructures qui participent à améliorer
l'accessibilité de son territoire, tels que les demi- échangeurs
autoroutiers sur l’A86 à hauteur de la RD63 à Verrières-leBuisson / Châtenay-Malabry et de la Boursidière au PlessisRobinson. Ces derniers vont permettre de faciliter l’accès
aux pôles d’activités, de réduire la circulation et de faciliter
l’implantation du tramway Antony-Clamart.
Les travaux du demi-échangeur sur la RD63 ont démarré fin
2012 pour une mise en service au printemps 2014. Quant
à l’échangeur de la Boursidière, l’enquête publique s’est
déroulée de novembre 2012 à janvier 2013. Le projet a été
déclaré d'utilité publique le 10 décembre 2013 par arrêté
du préfet. La maîtrise d'ouvrage du projet a été transférée au
Conseil Général des Hauts-de-Seine (CG92). Les études se
poursuivent avant le démarrage des travaux, pour une mise
en service attendue en 2018.
22
En outre, la Communauté
d’agglomération a participé
activement
aux
études
pour le tramway AntonyClamart, pilotées par le STIF
et le CG92. La concertation
préalable a eu lieu de janvier
à mars 2013. Elle a démontré
le grand intérêt des habitants
pour ce projet de tramway.
La maîtrise d’ouvrage des
études préalables a été
transférée au CG92. Les études ont redémarré en vue de la
constitution du dossier d’enquête publique.
La Communauté d’agglomération a également participé
activement aux études de restructuration des lignes de bus
en lien avec la mise en service du tramway T6 Châtillon
Montrouge-Vélizy-Viroflay. La maîtrise d’ouvrage des études
préalables a été transférée au CG92.
Habitat
L’année 2013 a été consacrée à la poursuite de
la mise en œuvre des actions du Programme
Local de l’Habitat (PLH), dont les objectifs sont
de renforcer la production de logements sociaux,
d'améliorer le parc de logements et de répondre
aux besoins des populations spécifiques.
Le Conseil communautaire a décidé en décembre
2012 d’engager l’élaboration du PLH pour la
période 2015-2020. A ce titre, le diagnostic a
été réalisé en 2013. Celui-ci révèle que sur un
objectif de 4 600 logements fixé sur 2008-2013,
4 724 logements (privés et sociaux confondus)
ont été réalisés. L’agglomération a ainsi atteint
l’ensemble des objectifs fixé dans son PLH en
seulement 5 ans.
Renforcer la production de logements sociaux
A vec le dispositif d’aides à la pierre
En complémentarité et en cohérence avec les aides versées
par d’autres financeurs, notamment le Conseil général des
Hauts-de-Seine, l’agglomération soutient les projets de
construction et d’acquisition-amélioration de logements
locatifs sociaux sur son territoire.
Elle délivre des aides financières, cumulables avec celles
d’autres financeurs, qui participent à l’équilibre financier des
opérations (jusqu’à 6 000 € par logement), et favorisent les
opérations présentant des plus-values qualitatives conformes
aux orientations du PLH (jusqu’à 3 000 € par logement),
comme la qualité environnementale, l’accessibilité aux
personnes à mobilité réduite, la superficie des logements ou
des logements très sociaux.
Zoom
En 2013, 436 000 € ont été versés pour financer 2 opérations
de construction de 78 logements au total (Wissous et Bourgla-Reine).
E n partenariat avec les organismes de logements sociaux
La Communauté d’agglomération entretient des relations
étroites avec les bailleurs sociaux de son territoire. Cela lui
permet de disposer d’une connaissance fine du parc social,
de prendre part à leur stratégie patrimoniale et locative et
d’appuyer certaines opérations.
Elle est ainsi associée à l’élaboration des Conventions
d’Utilité Sociale (CUS) des organismes d’habitat à loyer
modéré (HLM) disposant de patrimoine sur le territoire.
Elle est également actionnaire de 10 sociétés anonymes
d’HLM* et administrateur pour 6 d’entre-elles** et participe
aux travaux d’autres organismes, comme l’OPH des Hauts-
de-Seine, Antony Habitat, la SEMIDEP,
Sceaux Habitat, Bourg-la-Reine Habitat
et OSICA, qu’elle tient informés de ses
attentes dans le cadre de CUS.
*Le logement Francilien, France Habitation, Emmaüs
Habitat**, Efidis, Sogemac Habitat**, Immobilière
3F**, Résidence Le Logement des Fonctionnaires**,
Pierre et Lumières**, Toit et Joie** et la Résidence
des élèves de l’École Centrale**
Améliorer le parc de logements
L es aides financières des Hauts-de-Bièvre
La Communauté d’agglomération a mis en place son
propre dispositif d'aides à l'amélioration de l'habitat privé à
destination des particuliers.
convention avec l’ANAH ;
 L’adaptation d’un logement, suite à une perte d’autonomie
ou d’un handicap.
Opérationnel depuis 2010, il prévoit la possibilité d'octroi
d'une aide financière en cas de réalisation de travaux sur les
thématiques suivantes :
 La sécurité et la santé des habitants, notamment dans le
cadre de traitement de situation d’insalubrité ou de péril ;
 La remise sur le marché d’un logement vacant ;
 La pratique de loyers encadrés, faisant l’objet d’une
Ces aides financières s’élèvent de 10% à 20% des travaux et
peuvent atteindre entre 2 000 € et 4 000 €. Les logements
concernés doivent être achevés depuis au moins 15 ans (sauf
pour les travaux d'adaptation et de mise en accessibilité).
Les aides portent uniquement sur les travaux réalisés sur
les parties privatives et ne sont pas soumises à plafond de
ressources du demandeur.
U ne assistante technique et des conseils
Par le biais de l'Espace Info Energie et Habitat (EIEH) et l'association Pact,
la Communauté d'agglomération apporte conseil et assistance technique aux
particuliers ayant un projet d'amélioration de leur logement.
L'EIEH aide à définir les projets, prépare les dossiers de demande de
subventions, prêts ou préfinancement (notamment l'ANAH) et s'assure de
la bonne réalisation des travaux. L'agglomération vieille quant à elle à la
réalisation des objectifs et finance une partie des frais de dossiers. Elle met de
plus à disposition du Pact un fonds de roulement qui lui permet d’avancer les
frais de certains travaux urgents.
24
L'EIEH conseille également les particuliers pour les aider à réduire leur
consommation d'énergie et à s'équiper en équipements durables (lire p.27).
A ctions de résorption de l'habitat indigne
Chargée du traitement des plaintes en matière d'hygiène et de
salubrité de logements (individuels ou collectifs, privés ou sociaux,
dont le propriétaire est le bailleur ou l'occupant), la Communauté
d'agglomération missionne un technicien spécialisé pour constater
l'état d'insalubrité du logement et proposer ses solutions.
Le technicien suit également les procédures liées et met en œuvre
les actions de prévention et d'informations nécessaires.
En 2013 :
Zoom
 79 nouveaux dossiers ont été ouverts ;
 291 dossiers ont été traités. Ils concernaient le plus
souvent des problèmes de ventilation et d'humidité.
Améliorer les conditions de vie
des populations spécifiques
L es gens du voyage
L'agglomération assure l'entretien de l'aire d'accueil Tikno Pani à Verrières-le-Buisson. Elle y améliore les conditions de
vie. Elle a ainsi agrandi les locaux communs et mis aux normes les installations. Elle délivre également une aide financière
à l'association départementale « Les Gens du voyage de l'Essonne » pour assurer l'accompagnement social des habitants.
Fin 2013, un nouveau marché relatif à la gestion et à l’entretien de l’aire a été lancé. La société VAGO a été retenue à
compter du 1er janvier 2014 pour une durée d’un an, renouvelable 2 fois par période d’une année.
L es étudiants
La Communauté d’agglomération est gestionnaire de deux résidences universitaires : la résidence Vincent Fayo à ChâtenayMalabry (605 logements), et la résidence Jean-Zay à Antony (2 049 logements).
Elle agit en concordance avec le département des Hauts-de-Seine, fortement engagé dans le domaine du logement étudiant
par le biais d’une convention cadre signée avec l’État en 2008.
En juin 2013, un nouvel accord signé avec l’État, le Conseil Général des Hauts-de-Seine, la ville d’Antony donne un nouvel
élan à ce programme de requalification, notamment au projet de réhabilitation de la résidence Jean-Zay à Antony. Celuici fixe des objectifs encore plus ambitieux que ceux du protocole de 2008 et prévoit notamment la construction pour la
période 2013-2016 non plus de 3 000 logements mais 4 200 sur l’ensemble du département, en plus des 1 080 logements
qui seront reconstruits sur le site de la résidence Jean Zay.
Concernant la résidence universitaire Jean-Zay, la Communauté
d’agglomération, propriétaire, a mené les études nécessaires
à la réhabilitation du bâtiment A de la résidence, qui a été
confiée aux Ateliers de l’architecte Jean Nouvel.
Le projet prévoit la construction de 316 logements. Les
chambres vétustes de 9 m² sans aucun équipement vont laisser
place à des logements neufs de 16 m² à 54 m², équipés d’une
kitchenette et d’une salle d’eau, pour un loyer modéré. Le
bâtiment bénéficiera d'une grande salle de restauration, de
salles de détente et de salles de travail.
Ces nouveaux logements s'inscriront dans un nouveau quartier
mixte composé de logements, commerces et équipements
publics, le tout inscrit dans une démarche environnementale.
Une enquête publique a par ailleurs été menée en automne
2011.
Le démarrage des travaux est prévu à l'automne 2014.
Projet de réhabilitation du bâtiment A - Ateliers Jean Nouvel
25
Développement durable
L’année 2013 a constitué la troisième et dernière
année de mise en œuvre de l’Agenda 21 triennal
de la Communauté d'agglomération. Elle a ainsi été
consacrée à la poursuite des actions entreprises.
Le Conseil local de l’Agenda 21, rassemblant
associations du territoire et partenaires pour
le suivi de ce plan d’actions, a été réuni en juin
2014. Par ailleurs, des rencontres entre les élus
municipaux chargés du développement durable
et entre services responsables du développement
durable ont été organisées en mai et novembre
2013, autour d’un échange de bonnes pratiques.
Conseiller et informer gratuitement
en matière d’énergie et d’habitat
L’ Espace Info Énergie et Habitat des Hauts-de-Bièvre (EIEH)
Créé en octobre 2011, l’EIEH a pour vocation de
sensibiliser, d’informer et de conseiller
gratuitement et de façon personnalisée
les habitants et professionnels (les
artisans, commerçants et PME) sur les
problématiques liées aux économies
d’énergie et à l’habitat (que ce soit en
matière de rénovation, de construction,
de gestion de l’énergie, de l’eau), et
les aides financières mobilisables.
Des permanences pour rencontrer le
conseiller ont été mises en place deux
fois par mois dans chaque ville des Hauts-de-Bièvre, ainsi
qu’au siège situé à Verrières-le-Buisson.
L’année 2013 a vu la consolidation de l'EIEH dans son rôle
de conseil. Il a également joué un rôle important pour la
communication aux usagers des résultats de la thermographie
aérienne. Il a aussi été consulté pour le suivi de l’isolation du
logement (murs, toitures), sur les questions de financements,
sur l’isolation des vitrages, et enfin sur le thème des énergies
renouvelables (solaire, chauffage bois, pompes à chaleur).
Zoom
En 2013, on dénombre :
 605 contacts ;
 142 permanences et 479 personnes reçues ;
 350 personnes sensibilisées lors des manifestations
des villes dédiées au développement durable.
Par rapport à 2012, ces chiffres ont été multipliés
par 5, notamment en raison de la restitution au
public des résultats de la thermographie.
N°Vert 0 800 006 075
[email protected]
Encourager le recours aux installations
durables et économes en énergie
L a thermographie aérienne
La thermographie aérienne
infrarouge
permet
de
déterminer sur un territoire
donné, pour chaque bâtiment
public ou privé, le niveau de
déperditions de chaleur par
la toiture, sachant que ces
dernières peuvent atteindre
jusqu’à 30% des déperditions
totales.
Thermographie aérienne du territoire
En mars 2013, le survol aérien
du territoire permettant l’enregistrement des données a été
réalisé (en semaine, hors vacances scolaires, et entre 23h et
1h du matin du fait des limitations de survol imposées par
la proximité de l’aéroport de Paris-Orly). Les données ont
ensuite été analysées et restituées sous forme cartographique,
intégrées au SIG de la Communauté d'agglomération.
 Lors de la Fête de la Science à Antony, les 12 et 13 octobre
2013, 153 personnes ont pu bénéficier des résultats de la
thermographie de leur toiture, accompagnés des explications
des ingénieurs thermiciens du Laboratoire National de
Métrologique et d’Essais, avec l’appui des conseillers de
l’Espace Info Energie ;
 Lors de 3 conférences pour les copropriétaires, à Bourgla-Reine, Sceaux et au Plessis-Robinson (60 participants au
total) ;
 Lors d’une conférence sur les éco gestes en lien avec les
économies d’énergie à Bourg-la-Reine pour le grand public
(30 participants).
De plus, les agents des communes et de la Communauté
d’agglomération ont été sensibilisés, lors de séances de
« formation-action », afin qu’ils soient autonomes, à terme,
dans l’utilisation des résultats de la thermographie aérienne.
Les résultats ont été mis à disposition des habitants à partir
du 1er octobre 2013 :
 Dans le cadre des permanences de l’Espace Info Energie et
Habitat, avec un conseiller spécialisé susceptible d’informer
sur les aides financières possibles pour tous travaux
d’économies d’énergie ;
27
Fête de la Science à Antony
L es aides financières des Hauts-de-Bièvre
L’agglomération attribue depuis 2008 des aides financières
aux particuliers afin d’encourager l’utilisation de panneaux
photovoltaïques, de chauffe-eau solaires, de systèmes de
récupération et/ou de rétention des eaux de pluie, et de
dispositif de mises en conformité des réseaux d’eaux pluviales
et d’eaux usées. Cumulées avec celles d’autres financeurs
(l’ANAH, la Région, l’ADEME…), ces aides permettent de
réaliser jusqu’à 50% d’économies.
Comme en 2012, aucune aide n’a été sollicitée en 2013
pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques, en
raison de la forte baisse du tarif de rachat de
l’électricité issue de l’énergie photovoltaïque
et d’une incertitude durable quant à son
évolution.
L'agglomération attribue également des
aides financières pour l'acquisition de
composteurs (lire p.31).
Zoom
En 2013 :
16 aides ont été accordées pour un montant
total de 13 824 €.
Préserver l’environnement et le cadre de vie
L' engagement dans un plan climat-énergie territorial
L’agglomération a poursuivi en 2013
la réalisation du Plan Climat-Énergie
Territorial (PCET), qui vise à lutter contre
le changement climatique, en diminuant
les émissions de gaz à effet de serre, et
en réduisant la vulnérabilité du territoire
face à ces changements.
L’ensemble des acteurs du territoire
(économiques, institutionnels, associatifs…)
sont mobilisés.
En septembre 2013, la prestation, selon les règles de la
commande publique, a été attribuée au bureau d’études
Climat Mundi, connu pour ses références en matière de
stratégie carbone auprès des entreprises et des collectivités
locales. Ce dernier s’est engagé dans la phase de diagnostic
en réalisant le Bilan carbone Territoire (bâtiments,
déplacements, activités...) et le Bilan Carbone Patrimoine et
services.
Ce diagnostic va permettre de définir un plan d’action sur 5
ans, avec les outils nécessaires à sa mise en œuvre.
L'agglomération évalue aussi son impact, tant au niveau de
ses services que de ses actions.
É laboration d’un plan de prévention du bruit de l’environnement (PPBE)
Le PPBE est un ensemble d’actions qui permet de prévenir
les effets du bruit, de réduire les nuisances sonores dans les
zones fortement exposées et de protéger les zones calmes.
En 2013, la mise à jour de la cartographie a été réalisée,
ainsi que l’étude qui a permis d’identifier et de hiérarchiser
10 zones, pressenties comme zones à enjeux. Cette étude a
été accompagnée de mesures acoustiques complémentaires
afin de consolider le choix des zones à enjeux.
De plus, une enquête auprès des gestionnaires
d’infrastructures bruyantes (routes, voies ferrées, aéroports,
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement)
a recensé les informations disponibles sur leur gestion et
sur leur évolution à court terme. L’étude a montré que la
circulation routière (sur certaines voies) et autoroutière
s’avère le plus impactant pour la population, en matière de
dépassement de seuils de niveaux sonores.
28
Une réunion avec les services du Conseil Général des Hautsde-Seine, gestionnaire de certaines de ces infrastructures, a
donné lieu à un premier échange, le but étant de partager
l’information sur l’avancement des PPBE des deux
collectivités locales et de gérer au mieux les plaintes des
riverains.
Par ailleurs, une enquête auprès des communes membres a
permis de recueillir leur avis au sujet de la hiérarchisation
des zones à enjeux et sur le choix des zones de calme.
Mesures du sources de bruit
Sensibiliser le public et
sauvegarder le patrimoine
D écouverte du patrimoine naturel
 Sensibiliser le jeune public
Sensibiliser les enfants aux questions environnementales est
un levier essentiel pour favoriser l’émergence d’une culture
de développement durable et pour former les « écocitoyens »
de demain.
C'est dans cette optique que l'agglomération anime depuis
7 ans des ateliers thématiques au sein de classes élémentaires
volontaires du territoire, à raison de 4 séances annuelles par
classe.
Pour la deuxième fois consécutive, les ateliers se sont
adressés à des enfants handicapés de l'EMPRO de Bourg-laReine, institut d'éducation spécialisée.
 Sensibiliser le grand public
L'agglomération sensibilise également le grand public lors
des sorties nature, visites gratuites guidées par un animateur
du Centre Ornithologique d’Île-de-France (CORIF). Elles
sont organisées sur 3 sites, l’espace naturel des Godets, la
réserve naturelle régionale de la Bièvre et le Parc de Sceaux.
Les sorties « spéciales familles », inaugurées en 2012 sur la
Coulée verte des Godets, ont été reconduites en 2013 avec
deux visites guidées (en avril et en octobre). Suite au succès
rencontré l’année précédente, une découverte des espèces
botaniques, outre celle de l’avifaune, a été à nouveau
proposée.
Zoom
En 2013 :
 61 classes, soit 1 468 enfants ont été sensibilisés ;
 347 personnes ont participé aux sorties nature.
Sauvegarde du patrimoine naturel
Plusieurs actions ont été mises en œuvre dans les espaces
naturels* gérés par l’agglomération, notamment la protection
de l’avifaune du territoire. La présence d’une population
d’oiseaux variée (nombre d’espèces et d’individus
importants) est en effet un bon indicateur de la santé des
espaces naturels.
Ces nichoirs ont permis l’envol, au printemps et à l’été 2013,
d’environ 290 jeunes passereaux, dont une majorité de
mésanges, insectivores.
Ainsi, la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) a
procédé à un suivi de 44 nichoirs situés sur l’espace naturel
des Godets et sur certains parcs d’Antony, dans le cadre
d’une démarche de gestion écologique des espaces naturels.
Être exemplaire en matière de
développement durable
La Communauté d'agglomération a mis en place une
politique d'éco-exemplarité au niveau :
 Des marchés publics
Depuis 2007, une politique visant à intégrer les critères
de développement durable dans les marchés publics de
fournitures, de services et de travaux est en place.
 L'achat d'écoproduits
Les supports papier imprimés en grandes quantités
comportent des labels Imprim’Vert et/ou PEFC. Les quantités
sont réajustées en fonction des exemplaires restants. Les
objets promotionnels sont pour la plupart issus de matières
recyclées.
 La gestion des déchets
Des sacs pour la collecte du papier, du carton, des journaux,
magazines et emballages ont été distribués. Des actions de
sensibilisation ont été menées au sein des services. Pour
les réceptions, la vaisselle « en dur » est privilégiée et les
quantités sont ajustées selon le nombre d’invités confirmés.
Ces objectifs recoupent en partie celui du Programme Local
de Prévention des Déchets, qui prévoit des actions en interne
pour réduire les déchets (lire p.31).
 Formation d'un groupe « éco-responsabilité »
Ce groupe a été créé en juillet 2013 pour lancer une démarche
intégrée et durable à l'agglomération, centrée autour des
écogestes au bureau. Plusieurs actions pilotes ont d'ores et
déjà été mises en place, comme les verres réutilisables, la
sensibilisation au tri/prévention et la réduction du papier.
En 2013 :
Zoom
 73,9% des marchés intègrent le développement durable ;
 Le groupe « écoresponsabilité » s'est réuni 5 fois.
*Les Godets à Antony (la Coulée verte des Godets et la Coulée verte du Paradis), les Tuileries, le Parc de la Noisette, le Bois des couleurs et
la Coulée verte du Sud Parisien, ainsi que le lac Cambacérès à Verrières-le-Buisson.
29
Collecte et traitement
des déchets
La Communauté d'agglomération assure la
collecte et le traitement des déchets ménagers*
dans les 7 villes du territoire.
En 2013, elle a poursuivi ses actions de
prévention et de réduction des déchets, menées
dans le cadre de son Programme Local de
Prévention et de Réduction des déchets en
partenariat avec l'ADEME.
*Ordures ménagères, emballages/journaux/magazines (EJM),
verre, déchets végétaux, encombrants, déchets ménagers
spéciaux.
En 2013 :
Zoom
 69 355 tonnes de déchets ont été collectés (+2,92% par rapport à 2012) ;
 20,4 % de taux de refus (contre 26% en Île-de-France) ;
 247 nouveaux points d’apport volontaire sont implantés sur le territoire ;
 58 composteurs ont été subventionnés ;
 22 267 visites à la déchèterie communautaire (- 9% par rapport à 2012) ;
 8 780 tonnes collectées en déchèterie (+ 3% par rapport à 2012).
Réduire les quantités de déchets produits
L’ adoption d’un programme local de prévention
et de réduction des déchets (PLPD)
Depuis 2012, la Communauté d’agglomération est engagée
aux côtés de l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la
Maîtrise de l'Énergie) dans un programme local de prévention
des déchets. L’objectif est de réduire les quantités collectées
(les ordures ménagères, les emballages et le verre) de 7 %
sur 5 ans, soit une baisse d’environ 25 kg/habitant/an d’ici à
2017 (actuellement 330 kg/habitant/an).
Après une première phase de diagnostic sociodémographique
et économique estimant l’évolution des quantités théoriques
produites, la définition d'un plan d’action et d'indicateurs
de suivi, le PLPD a été validé en 2013 par les comités
techniques puis l'ADEME.
Plusieurs actions de sensibilisation ont également été menées
cette même année, notamment :
 Le spectacle « One Two tri », offert aux écoliers à l'occasion
de la semaine européenne de réduction des déchets, a
permis de sensibiliser 473 enfants et leurs accompagnateurs
sur les gestes du tri d’une façon ludique et interactive, en
chansons et musique ;
 Des ateliers de sensibilisation au gaspillage alimentaire
animés par les conseillers du tri ont été organisés en 2013.
Ils ont permis de sensibiliser 45 adultes et 21 élèves de
classe élémentaire ;
 Des ateliers sur le tri et la réduction des déchets ont
également été organisés dans 3 écoles et un centre de loisirs
du territoire. Ils ont permis de sensibiliser environ 150
enfants ;
 Des animations de type « caddie malin » sur les écoachats ont été menées dans plusieurs supermarchés, afin
d’encourager l'achat de produits générant peu de déchets,
de développer la responsabilité des consommateurs en
leur montrant qu’ils peuvent agir au quotidien, et enfin de
sensibiliser les gérants des magasins sur l’offre de produits
écoresponsables.
Atelier « Caddie Malin
»
Spectacle "One two tri"
L a promotion du compostage
La Communauté d'agglomération encourage l'utilisation de
composteurs pour les particuliers et les personnes morales.
Elle subventionne ainsi l’achat de composteurs ou de
lombricomposteurs à hauteur de 50% du prix d’achat, dans
la limite de 250 € par foyer. Le compostage constitue en
effet un moyen concret pour réduire le poids des déchets à
la source, les déchets fermentescibles représentant environ
30% du volume des ordures ménagères.
En 2013, l'agglomération a lancé à titre expérimental le
compostage partagé. Elle a ainsi équipé plusieurs sites
gratuitement, chacun d'eux comprenant 3 composteurs,
du broyat de bois et un panneau d’information. De plus,
un bioseau pour la collecte des biodéchets a été remis aux
participants, qui ont aussi bénéficié d'une formation par un
maitre composteur.
Au total, 2 sites ont été équipés en 2013 : le premier au sein
de la crèche municipale Joffre à Bourg-la-Reine et le second
dans une copropriété à Sceaux.
Site de compostage partagé à Bourg-la-Reine
31
Optimiser la collecte et faciliter le tri sélectif
E n développant de nouveaux modes de collecte
 Le points d'apport volontaire
L’agglomération a poursuivi en 2013 l’installation de points
d’apport volontaire dans les quartiers d’habitation collectifs
du territoire.
À Antony, 15 conteneurs enterrés ont été implantés sur les
quartiers de la Croix de Berny et des Bas Graviers-Crocheteurs.
Des bornes enterrées ont également été installées à ChâtenayMalabry dans le quartier de la Briaude (16 conteneurs).
Les bornes enterrées collectent les ordures ménagères, les
emballages/journaux/magazines (EJM) et le verre. Les bornes
aériennes collectent le verre et les EJM.
Au 31 décembre 2013, 247 points d'apport volontaire enterrés
et 28 colonnes aériennes étaient recensés sur l'ensemble du
territoire.
Qu’ils soient enterrés ou aériens, ces dispositifs de collecte présentent de nombreux avantages : amélioration du cadre de vie
et de la propreté des quartiers, geste du tri facilité, diminution des risques de détérioration, baisse des coûts de collecte etc.
Points d'apport volontaire enterrés à Sceaux
 La collecte des déchets végétaux par bac
Jusqu'en 2013, les déchets végétaux étaient collectés sur
l'ensemble du territoire au moyen de deux dispositifs selon
les villes : soit des bacs ; soit par sacs biodégradables.
La collecte par sacs, distribués chaque année gratuitement aux
riverains des villes concernés, s'est révélée assez coûteuse.
Elle ne permettait pas de mettre en place un ramassage
régulier des déchets de jardins. Les dépôts sauvages étaient
alors fréquents sur le territoire.
C'est pourquoi, en 2013, la Communauté d'agglomération
a souhaité généraliser l'emploi des bacs pour cette collecte.
Les sacs sont en revanche toujours collectés, mais plus
fournis.
Grâce aux économies réalisées, des collectes plus régulières
ont été mises en place, au rythme d'une fois par semaine, en
fonction des saisons, de mi-mars à mi-décembre, y compris
pendant l'été.
32
De plus, l'utilisation des bacs s'est avérée plus pratique :
 Les bacs sont plus faciles à déplacer grâce aux roulettes ;
 Les déchets végétaux sont plus faciles à stocker compte
tenu de la hauteur du bac, notamment pour les branches ;
 La contenance d’un bac de 240 litres est l’équivalent de 4
sacs, voire plus s’il s’agit de feuilles mortes ;
 Les bacs sont plus résistants et ne risquent pas d’être
renversés.
L es actions de sensibilisation
 Les conseillers du tri
Afin d’aider les habitants à mieux trier et pour les sensibiliser sur la question de
la réduction des déchets ménagers, l’agglomération a constitué une équipe de
conseillers du tri. Ces derniers interviennent prioritairement dans les quartiers aux
faibles performances de tri ou récemment équipés de points d’apport volontaire.
Ils sensibilisent les habitants en porte-à-porte sur le tri sélectif et les aident à utiliser les
bornes et les différents conteneurs. Une documentation complète leur est distribuée,
ainsi qu’un sac de pré-collecte gratuit pour le tri des emballages. En cas d’absence,
les riverains sont informés de leur passage et invités à les contacter pour convenir
d’un rendez-vous.
En 2013, des animations en milieux scolaires et extrascolaires ont été mises en place
par le biais d’ateliers pédagogiques de sensibilisation au tri sélectif à destination
des élèves en classes de CM1-CM2. En novembre, un spectacle ludique sur les
bons gestes de tri a été proposé à certaines classes du territoire pour la Semaine
européenne de réduction des déchets.
 Le signalement des erreurs de tri
Depuis 2012, les erreurs de tri sont signalées aux habitants, en particulier
celles qui concernent le bac de collecte des emballages/journaux/
magazines. Un autocollant « Attention ! Nous n’avons pas pu ramasser
ce bac car il contient des déchets non recyclables » est apposé sur leur
bac jaune. Les habitants peuvent appeler les conseillers du tri pour se
faire expliquer les raisons du refus.
En 2013, la Communauté d'agglomération a renforcé ce dispositif.
Depuis janvier, le prestataire de collecte n'est en effet plus autorisé à
collecter les bacs qui présentent des erreurs de tri.
L a déchèterie communautaire gratuite
Les habitants des Hauts-de-Bièvre disposent d’une déchèterie gratuite située à
Verrières-le-Buisson.
Elle permet la valorisation de 90% des déchets ménagers spéciaux, des ordures
ménagères, des déchets industriels banals, du papier, du verre, du carton, de la
ferraille, du bois, des déchets végétaux, des gravats, des déchets d’équipements
électriques et électroniques* (DEEE), et depuis 2011, les vêtements et textiles
usagés, en partenariat avec la société ECOTEXTILE, qui reverse une partie des
bénéfices de leur recyclage à l’association WWF.
Zoom
*On appelle DEEE tous les déchets d’équipements fonctionnant à l’électricité
(branchement sur secteur ou piles) : fours, lave-linge, réfrigérateurs, congélateurs,
climatiseurs, plaques de cuisson, chauffages, écrans (téléviseurs ou ordinateurs),
téléphones portables, petit électroménager, audio/vidéo/téléphonie, jouets à piles,
matériel de bricolage et jardinage, les tubes fluorescents (tubes fluo ou néons), les
lampes basse consommation ... avec le symbole poubelle barrée.
En 2014, la première déchèterie mobile des Hautsde-Bièvre va être lancée. Elle permettra d’offrir
un service de proximité et complémentaire à la
déchèterie communautaire située à Verrières-leBuisson, ainsi que limiter les dépôts sauvages.
33
Gestion et acheminement
de l'eau
Depuis sa distribution jusqu’à son rejet
dans la Bièvre et la Seine, la Communauté
d’agglomération est gage de la qualité et du bon
acheminement de l’eau sur le territoire.
En 2013, elle a poursuivi son programme
d’action qui vise à limiter la pollution en milieu
naturel et à éviter les risques d’inondation liés
à l’évacuation et au ruissellement des eaux
pluviales.
En 2013 :
Zoom
 465,3 km de réseau ;
 176 336 habitants desservis par le réseau ;
 24 058 branchements.
Chantier d'assainissement rue de la Garenne au Plessis-Robinson
Les eaux pluviales et les eaux usées
O pérations d’entretien du réseau
Par le biais de son délégataire Lyonnaise des eaux, la
Communauté d’agglomération assure la gestion quotidienne
du réseau d’assainissement du territoire : le nettoyage des
canalisations par des opérations de curage et de pompage,
des campagnes de dératisation ainsi que la prévention des
incidents, par des inspections préventives, des dégorgements
et des réparations mineures. Des actions de progrès sur
l’hydraulique des réseaux et les rejets des eaux domestiques
sont également réalisées.
En 2013, l'avenant au contrat d’affermage pour l’exploitation
du service public d’assainissement collectif est devenu
effectif. Il permet de développer la performance et la
qualité du service rendu aux usagers. Il prévoit notamment
d'améliorer l'accueil téléphonique et le suivi des demandes
des usagers, de développer les performances techniques, de
mettre en place un système de bonus-malus et d'intégrer de
nouveaux ouvrages dans le périmètre de délégation.
O pérations de modernisation et d’extension du réseau
Les travaux de gros entretien, de réhabilitation ou de
reconstruction des réseaux sont assurés par l’agglomération.
Elle vise à mieux protéger les quartiers des inondations et à
lutter contre la pollution, notamment en milieu naturel.
Les travaux courants* sont réalisés dans les limites d'un
accord-cadre passé en 2012 qui met en concurrence 5
entreprises (Colas Screg, Eiffage Travaux Publics, Razel
Bec Segex Parenge, Urbaine De Travaux et Valentin
Eurovia), choisies en fonction des conditions techniques,
géographiques et financières du projet.
En 2013, la Communauté d'agglomération a accompagné la
ville du Plessis-Robinson dans la réalisation de travaux de
réhabilitation des réseaux d'assainissement en coordination
avec les travaux de voiries prévus dans le contrat de
Partenariat Public et Privé passé par la ville.
*Cela comprend les études d‘exécution, les travaux préliminaires de
préparation des emprises, les sondages de reconnaissances nécessaires,
les travaux de blindage et terrassement, les travaux de génie civil
et d’assainissement de réalisation des ouvrages coulés en place ou
préfabriqués, les travaux de pose et de réhabilitation de canalisations,
les travaux de comblement, les travaux de réfection de la voirie et de
rénovation de mobilier urbain, et les tests de réception de ces ouvrages.
Zoom
En 2013 :
 2,54 km de réseaux ont été remplacés ;
 949 m linéaires de canalisation ont été chemisées ;
 188 branchements ont été repris ;
 89 boîtes de branchements ont été posés.
L e raccordement à l’égout
La Communauté d’agglomération assure la gestion administrative des dossiers d’urbanisme en instruisant le volet
assainissement des permis de construire et le traitement des demandes de raccordement à l’égout. À ce titre, elle perçoit les
recettes de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC).
L’eau potable
En tant que membre du Syndicat des Eaux d’Îlede-France (SEDIF), l’agglomération participe à la
production et à la distribution de l’eau potable.
En 2013 :
Zoom
 43 appareils ont été remplacés
pour un montant de 103 824,63 €.
Elle mène également un programme d’entretien et de
remplacement des dispositifs de protection incendie
du territoire (1 115 poteaux et bouche à incendie).
35
Culture et sport
Promouvoir l’accès aux activités, encourager la
pluridisciplinarité, soutenir la création, développer
les enseignements, moderniser les équipements,
favoriser la collaboration et la mise en réseau...
Telles ont été en 2013 les orientations politiques en
matière de culture et de sport pour l’ensemble des
établissements artistiques et aquatiques des Hautsde-Bièvre.
Les équipements culturels
En 2013 :
L es théâtres
Zoom
 100 000 spectateurs ;
 356 spectacles ;
 7 100 abonnés.
Avec 3 théâtres, dont un espace cirque, et un centre culturel,
l’agglomération propose tout au long de l’année des spectacles variés
de qualité, qui s’adressent à un large public.
Le théâtre Firmin Gémier/ La Piscine à Antony et Châtenay-Malabry
 Le théâtre La Piscine à Châtenay-Malabry, avec une salle principale
modulable de 524 à 900 places qui accueille des spectacles variés
(danse, théâtre, cirque, opéra, concert…).
 Le Pédiluve à Châtenay-Malabry, une salle de spectacles intimiste de
120 places installée au sein du théâtre La Piscine et qui accueille des
artistes confirmés et des jeunes talents.
Théâtre Firmin-Gémier / La Piscine
En février 2013, le Pôle culturel La Piscine a fêté ses 5 ans. À cette
occasion, le théâtre a convié le public à une grande fête organisée toute
la journée, et ponctuée de spectacles, rencontres, surprises en tout
genre pour des moments de convivialité partagée. Une performance
du célèbre plasticien Daniel Buren, mondialement connu pour ses
colonnes du Palais-Royal, accompagné de 5 étudiants, a également été
offerte aux spectateurs, témoins d'une œuvre unique et éphémère.
 Le théâtre Firmin-Gémier à Antony, actuellement en cours de
construction (lire p.38) ;
 L’Espace cirque à Antony, labellisé Pôle national des Arts du Cirque,
le premier en Île-de-France, qui propose des spectacles de cirque
contemporain. Il accueille plusieurs compagnies en résidence chaque
année, et apporte son soutien à la production et à la diffusion de
nouvelles créations.
Le théâtre Le Coteau
Le théâtre Les Gémeaux à Sceaux
Cette scène nationale de 2 salles (le Grand et le Petit théâtre, avec
respectivement 492 et 180 places) et le Club de jazz de 150 places,
laisse place à une programmation contemporaine et classique (théâtre,
danse, musique), avec un fort soutien à la création et à la diffusion. Elle
est également reconnue pour sa programmation jazz.
Le théâtre Le Coteau au Plessis-Robinson
Cette salle de 90 places propose une programmation tous publics, axée
sur le public jeune, avec les « Pestacles » pour les scolaires (crèche,
maternelle, primaire) et les familles. Le Coteau propose aussi des ateliers
de théâtre et de comédie musicale. Un nouveau pôle culturel avec une
nouvelle salle de théâtre est prévu fin 2015 (lire p.38).
Théâtre Les Gémeaux
Le centre culturel Saint Exupéry à Wissous
Concerts de variété et de musique du monde, pièces de théâtre
classiques ou comiques, spectacles de danse... Avec une salle de 400
places modulables, la programmation du centre culturel séduit un
public familial.
Centre culturel Saint-Exupéry
37
Un nouveau théâtre au Plessis-Robinson
Dans le cadre de la création d'un Pôle culturel municipal de
2 500m² dans le centre-ville du Plessis-Robinson, la Communauté
d'agglomération finance une nouvelle salle de théâtre de
400 places qui accueillera des spectacles de théâtre et de
diffusion de musique non amplifiée. Elle s’ouvrira sur un vaste
foyer, au cœur de l’équipement, qui comprendra également
une médiathèque, deux salles de cinéma, deux salles de cours
d’arts plastiques ainsi qu’un pôle de musiques actuelles.
La ville du Plessis-Robinson porte la maîtrise d’ouvrage
complète du projet.
Les travaux de terrassements et de gros œuvre ont été lancés en
2013. La livraison de l'équipement est prévue fin 2015.
Futur Pôle culturel au Plessis-Robinson
Un pôle culturel à Verrières-le-Buisson
La Communauté d'agglomération va construire un nouveau conservatoire qui sera installé dans le futur Pôle culturel de la
ville, sur le site actuel du cinéma municipal le Colombier.
Objectifs : accueillir plus d‘élèves (environ 500),
travailler dans de meilleures conditions et développer
les représentations au public avec la création d'un
auditorium de 120 places.
Le conservatoire, qui aura son propre accès, sera en
liaison directe avec les autres équipements du Pôle
culturel : une salle polyvalente, une salle de spectacle
(387 places), 2 salles de cinéma (123 places), un
restaurant.
Futur Pôle culturel à Verrières-le-Buisson
Le bâtiment sera entièrement accessible aux
personnes à mobilité réduite et aura des performances
énergétiques améliorées.
Au cours de l’année 2013, le Conseil communautaire a attribué le marché de maîtrise d’œuvre au groupement Atelier
Agopyan (mandataire) / Ginger Sechaud Bossuyt Ingénierie (BET TCE) / Xu Acoustique (BET Acoustique) / Changement à vue
(BET Scénographie).
La Communauté d'agglomération porte la maîtrise d’ouvrage du projet complet. La livraison est prévue en 2017.
Un nouveau théâtre à Antony
Economie de la construction), SARL Altia (BET acoustique),
Architecture&Technique (BET scénographe), RFR Elements
(BET HQE) et Atelier Tournesol (paysagiste).
L’équipement de Haute Qualité Environnementale s’étendra
sur 1 800 m², avec une salle modulable de 500 places
maximum, une salle polyvalente et un parking public de
180 places.
La livraison est prévue en 2018.
Avenue
du
Rue
lle
Bois
A.
Rio
u
de
Verrières
Le théâtre Firmin-Gémier va être entièrement reconstruit à
l’angle de la rue Maurice Labrousse et de la rue de l’Eglise
(face à la médiathèque et à proximité de la rue de l’Église).
La Communauté d’agglomération finance et assure la
maîtrise d’ouvrage du projet (la ville finance la réalisation
du parking).
ngf
+64,32
rue de l' Eglise
ngf
+64,32
ngf
+65,05
+3,05
ngf
+73,80
+11,80
ngf
+62,00
+0,00
ngf
+73,80
+11,80
ngf
+67,70
2,00
+5,70
Au cours de l’année 2013, le Conseil communautaire a
attribué le marché de maîtrise d’œuvre au groupement
Blond&Roux (architecte), Espace Temps (BET Fluides),
VP&Green (BET Structures), T.LHERITEAU (BET
38
SORTIE
PK
ARRET DE BUS
rue Maurice Labrousse
ROND-POINT
FRANCHISSABLE
6,28
62.80
ROND-POINT
FRANCHISSABLE
ARRET DE BUS
Plan du futur théâtre Firmin Gémier à Antony
construction du théâtre Firmin Gemier et d'un parking souterrain à Antony
négociation
3 Avenue Sully Prudhomme
92290 Châtenay-Malabry
plan masse
blond&roux architectes 56, rue des petites écuries 75010 paris tél : 0153341315 fax : 0153341316 [email protected]
date:
ech:
A N T O - A R C - N E G O
31/10/13
1:500
L es conservatoires
En 2013 :
Zoom
 4 519 élèves ;
 286 professeurs ;
 Environ quarante disciplines enseignées.
L’année 2013 a été consacrée à l’accompagnement et au soutien des projets
pédagogiques et musicaux des conservatoires mais aussi au renforcement
du réseau des conservatoires par la mise en œuvre des premiers chantiers
d’harmonisation musicaux.
 Vers une harmonisation des conservatoires
L'harmonisation a pour objectifs de créer un véritable réseau d’enseignement
et de développer les synergies.
Conservatoire d'Antony
Une nouvelle tarification commune
La nouvelle tarification adoptée en 2012 a été reconduite en 2013. Pour
mémoire, cette dernière prévoit : la suppression des droits d’inscription ; un
même tarif enfants/adultes ; un tarif commun à tous les habitants des Hautsde-Bièvre qui rend possible l’inscription dans n’importe quel conservatoire ;
la prise en compte du revenu des familles (par le biais du quotient CAF),
du nombre d’enfants par famille (sont pris en compte les enfants jusqu’à
25 ans), et de la domiciliation ou pas de l’usager sur le territoire des Hautsde-Bièvre.
L'application de cette nouvelle grille tarifaire se veut progressive. D'ici à
2017, la même grille tarifaire pour les cursus communs (initiation musique
et danse, le cursus diplômant musique, danse et le cursus danse non
diplômant) devrait être appliquée.
Conservatoire de Bourg-la-Reine
Conservatoire de Châtenay-Malabry
Un socle commun d'enseignements
En 2013, la réalisation d'un « document cadre » dit projet communautaire
des enseignements artistiques des conservatoires a été lancée. Celui-ci va
permettre de :
 Définir les missions communes des conservatoires en réaffirmant de
manière partagée leur rôle ;
 Harmoniser l’offre pédagogique et artistique ;
 Mutualiser les moyens ;
 Déterminer le socle commun et les spécificités de chaque établissement
pour organiser au mieux la complémentarité.
Le diagnostic des conservatoires a été réalisé entre mai et décembre 2013.
Plusieurs réunions de concertation ont été menées avec l’ensemble du
personnel. En 2014 suivront l'élaboration et la rédaction du projet commun,
puis en 2015, les projets d'établissement de chaque conservatoire.
Une gestion administrative commune
Un logiciel a été mis en place pour faciliter la gestion administrative des
conservatoires et le partage d'informations (suivi des inscriptions, de la
facturation, gestion des plannings et des prêts d’instrument etc.).
 Le festival artistique Temp'O de Bièvre
La Communauté d’agglomération a reconduit en 2013 son festival artistique
« Temp’O de Bièvre ».
Conservatoire de Verrières-le-Buisson
Les mois de mai et juin 2014 ont ainsi été ponctués par des concerts et des
spectacles gratuits programmés dans différents lieux des Hauts-de-Bièvre.
Musique, danse, art plastique, théâtre... ces représentations sont le fruit du
travail des élèves et des professeurs réalisé lors d’ateliers pédagogiques.
Au total, 6 spectacles ont été donnés avec un répertoire varié, allant du
spectacle vivant et le théâtre de rue, en passant par le Soundpainting, les
concerts de cuivres, la musique de chambre et l'orchestre d'harmonie.
Conservatoire de Wissous
39
 Faciliter l'accès à la culture
La Communauté d’agglomération a reconduit en 2013
son adhésion au dispositif départemental « P@ss92 » pour
l’ensemble des équipements culturels et sportifs des Hautsde-Bièvre situé sur les Hauts-de-Seine.
Elle a également proposé l’adhésion des associations
gestionnaires du théâtre Les Gémeaux, du Coteau et du
Théâtre Firmin Gémier-La Piscine. Par le biais de ce dispositif,
elle délivre ainsi des aides financières de 70 € pour faciliter
l’accès des collégiens aux pratiques des activités scolaires
(sportives, artistiques et culturelles) exercées de préférence
le soir ou le mercredi après-midi.
Festival Temp’Ô de Bièvre
Les équipements aquatiques
La Communauté d'agglomération est chargée de la gestion des bâtiments et des
activités d’enseignements (l’animation, les cours de natation et la surveillance
des bassins) pour 4 piscines : les Blagis à Sceaux, les Iris et le Centre Lionel
Terray à Antony et la piscine du Hameau au Plessis-Robinson.
En 2013 :
Zoom
 476 501 entrées / an ;
 1 155 636,6 M€ / an de recettes.
En 2013, elle a poursuivi ses efforts pour répondre aux besoins des usagers, en
particulier les scolaires, les associations et le grand public. Elle a notamment
apporté des améliorations en matière de gestion administrative et technique,
et a développé la complémentarité entre les différentes piscines.
 La piscine des Iris à Antony
Cette piscine dispose d’un bassin de nage de 25 m couvert et d’un solarium
gazonné. Un projet de reconstruction et d'extension est en cours (lire p.41).
Piscine des Iris à Antony
 La piscine du Centre Lionel Terray à Antony
Cette piscine dispose d’un bassin de nage de 25 m, un bassin d’apprentissage
de 15 m, l’ensemble couvert ainsi que des hammams.
 La piscine du Hameau au Plessis-Robinson
Cette piscine intègre un bassin de sportif de 25 m, un bassin d’apprentissage
de 15 m, une pataugeoire, deux solariums, deux saunas, l’ensemble couvert.
 La piscine des Blagis à Sceaux
Entièrement rénovée et agrandie, cette piscine dispose d’un bassin de nage
de 25 x 15 m, d'un bassin d’apprentissage de 12,5 x 15m et d'un bassin
d'activités de 12,5 m². Elle est aux normes d'accessibilité aux personnes à
mobilité réduite de performance énergétique. Elle dispose aussi d'un solarium
gazonné de 1 000 m².
Piscine du Centre Lionel Terray à Antony
Piscine du Hameau au Plessis-Robinson
Le même tarif s'applique à tous les habitants des Hauts-de-Bièvre, quelle que
soit la ville où ils habitent.
Piscine des Blagis à Sceaux
40
Deux nouvelles piscines
La piscine des Blagis
De 2010 à 2012, la piscine des Blagis à Sceaux a fait l’objet d'importants travaux de rénovation et de modernisation pour
répondre aux normes d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite et de performance énergétique (bâtiment de Haute
Qualité Environnementale). Un 3e bassin a été créé pour accueillir un public plus nombreux, dont les scolaires, et pour
proposer plus d'activités à tarifs préférentiels pour les habitants du territoire.
La piscine a rouvert ses portes officiellement le 7 janvier 2013. Elle propose aujourd'hui une large gamme d'activités
pour tous les habitants : aqua maternité, baby-club, jardin aquatique, cours collectifs pour enfants et adultes, aquaphobie,
aquaforme, aquatonic, aquabike, plongée et natation sportive.
Nouvelle piscine intercommunale des Blagis à Sceaux
La piscine des Iris à Antony
La piscine des Iris à Antony va être entièrement démolie pour
laisser place à un tout nouvel équipement sur le site actuel, dans
le secteur Pajeaud, limitrophe à la commune de Verrières-leBuisson.
Le projet, qui va permettre d’accueillir un public familial,
scolaire et associatif plus nombreux, prévoit la création :
 D’un bassin sportif de 21 x 25m (8 lignes d'eau) ;
 D’un bassin d'apprentissage et ludique de 180 m² ;
 D’un espace bien-être composé de 2 saunas ;
 Un solarium.
Projet de reconstruction et d'extension de la piscine des Iris à Antony
Une fosse de plongée de 20 mètres de profondeur entièrement
financée et gérée par la Ville d'Antony sera également aménagée
simultanément.
Le bâtiment Haute Qualité Environnementale (HQE) sera exemplaire en matière d’économie d’énergie, de gestion de l’eau,
de confort des usagers, d’insertion dans son environnement. Il sera aussi entièrement accessible aux personnes à mobilité
réduite.
En 2013, le conseil communautaire a attribué le marché
de maîtrise d’œuvre au groupement BVL Architecture
(mandataire) / Ethis (BET fluides) / INCET (BET structure) /
Jean-Claude BRAGEOT (BET Economie de la construction) /
Jean-Paul LAMOUREUX (BET acoustique).
La Communauté d'agglomération porte la maîtrise d’ouvrage
du projet complet.
La livraison est prévue en 2017.
Future piscine des Iris - vue depuis la voie piétonne
41
Annuaire
des équipements communautaires
C ommunauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre
3 Centrale Parc - Avenue Sully Prudhomme
92298 Châtenay-Malabry cedex
 01 41 87 82 82
Fax 01 41 87 82 83
 [email protected]
www.agglo-hautsdebievre.fr
S ervice collecte des déchets
Une question ?
Un doute, une question sur les modalités de collecte, le tri sélectif, une demande de documentation ou
pour signaler un dépôt sauvage, contactez le 01 41 87 81 61 ou par mail [email protected]
Pour toutes demandes relatives aux bacs de collecte (bacs abîmés, de taille inadaptée ou manquants)
contactez le 01 56 32 31 71 (du lundi au vendredi de 9h à 18h, tarification locale, appel non surtaxé).
Changement ou réparation et livraison gratuits.
S ervice assainissement
Standard de la Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre : 01 41 87 82 82
Une anomalie sur le réseau ou une question relative à la conformité de vos installations intérieures ?
09 77 40 30 30 (Appel non surtaxé - prix d'un appel local).
42
É quipements culturels
Théâtre La Piscine
254 avenue de la Division Leclerc  Châtenay-Malabry
 01 41 87 20 84
www.theatrefirmingemier-lapiscine.fr
Théâtre Firmin-Gémier / Espace cirque
Antony
 01 41 87 20 84
www.theatrefirmingemier-lapiscine.fr
Théâtre Les Gémeaux
49 avenue Georges Clemenceau  Sceaux
 01 46 60 05 64
www.lesgemeaux.com
Théâtre du Coteau
C onservatoires
intercommunaux
Conservatoire d’Antony
140 avenue de la Division Leclerc  Antony
 01 41 87 81 00
Conservatoire de Bourg-la-Reine / Sceaux
11/13 boulevard Carnot  Bourg-la-Reine
 01 41 87 12 84
Conservatoire de Châtenay-Malabry
Au Pôle culture
254 avenue de la Division Leclerc  Châtenay-Malabry
 01 41 87 20 70
Conservatoire de Verrières-le-Buisson
10 rue Louis Pergaud  Le Plessis-Robinson
 01 46 30 45 29
www.theatrecoteau.fr
Au Centre culturel André Malraux
13 rue d’Antony  Verrières-le-Buisson
 01 69 53 10 26
Centre culturel Saint-Exupéry
Conservatoire de Wissous
1 place René Iametti  Wissous
 01 69 93 89 04
É quipements aquatiques
Piscine des Blagis
5 rue de l’Yser  Sceaux
 01 55 59 67 90
Piscine des Iris
98 rue Adolphe Pajeau  Antony
 01 40 96 31 61
Piscine Lionel Terray
164 avenue du Président Kennedy  Antony
 01 46 68 58 50
Piscine du Hameau
5 rue Blaise Pascal  Le Plessis-Robinson
 01 46 30 35 32
E space Info Energie et
Siège
Habitat des Hauts-de-Bièvre
Place Charles de Gaulle  Verrières-le-Buisson
 0 800 006 075
15 rue Fernand Léger  Wissous
 01 60 19 70 70
M aison des Entreprises
et de l’Emploi
Emploi Hauts-de-Bièvre
42 avenue Aristide Briand  Antony
 01 55 59 44 90
Fax : 01 70 99 40 39
www.mdee-hautsdebievre.fr
D échèteries communautaires
 Verrières-le-Buisson, à l’angle de l’avenue GeorgesPompidou et de la rue du Paradis
Horaires : du lundi au samedi de 10h à 12h15 et de 13h30
à 18h30 (fermeture à 19h30 du 1er mars au 30 septembre),
le dimanche de 9h à 12h15.
Fermeture le 1er janvier, 1er mai et les 24, 25 et 31 décembre.
 Le Plessis-Robinson (déchèterie mobile)
Sur le Parking Novéos, 9bis avenue Galilée
Chaque 2e samedi du mois de 9h à 18h
Renseignements :
 01 41 87 81 61  [email protected]
 Photos © Droit réservés
Septembre 2014 - Conception / réalisation : Service communication des Hauts-de-Bièvre  Impression : Le Réveil de la Marne
3 Centrale Parc - Avenue Sully Prudhomme
92298 Châtenay-Malabry cedex
 01 41 87 82 82
Fax 01 41 87 82 83

2013 - Communauté d`agglomération des Hauts-de

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