20152016 GUIDE DES LICENCES

Le
guide
des
LICENCES
Ce guide est destiné aux correspondants ou à la personne qui
saisit les licences dans son club.
SAISON 2015-2016
Le guide des licences LES LICENCES
ARTICLES 401 à 427 Annuaire F.F.B.B.
SAISIE DES LICENCES
A compter du 01/07/2015
http://extranet.ffbb.com/fbi/connexion.do
Saisie obligatoire par les associations sportives
AVANT LA SAISIE DES LICENCES
La saisie est possible :
- le Comité a saisi la ré affiliation de votre club (sous réserve du paiement de la ré affiliation)
- Vous devez modifier le mot de passe utilisé lors de la saison 2014-15
Nous vous demandons de :
- VÉRIFIER que vos dossiers soient complets : Nom – prénom et adresse du joueur ou joueuse –
n° tél – adresse messagerie électronique - certificat médical – n° d’agrément du médecin – taille
du joueur - signature du licencié – signature du président et tampon du club- choix, et signature
obligatoire pour l’assurance.
RAPPEL -1-
Vous pouvez saisir les licences
Renouvellement et création (voir en
annexe le tableau des familles de licences +
art 415 de l’annuaire de la FFBB) pour :
1. tous les joueurs mineurs (européens
et étrangers)
2. les joueurs majeurs européens
3. les joueurs majeurs étrangers
évoluant en département
Vous ne pouvez pas saisir les licences
1. les licences joueurs majeurs étrangers
évoluant en région et championnat de
France
2. les licences LOISIRS : JL
3. les MUTATIONS : C1 et C2
4. les licences JT (PRÊT de joueurs/joueuses)
5. les licences AS U20 et AS CTC
RAPPEL -2-Les groupements sportifs ne doivent en aucun cas faire participer les joueurs (ses) entraîneurs et aideentraîneurs ayant effectué une demande de licence mutation ou licence T tant que ces joueurs (es) ne
sont pas en possession de leur licence.
Le guide des licences DEPOT DES LICENCES
– IMPORTANT
Nous vous demandons de :
1. classer les demandes de licences par ordre alphabétique
2. remplir un bordereau de dépôt ou imprimer celui que vous recevez par mail après saisie
3. pour toutes les demandes à saisir par le Comité : fournir copie de pièce d’identité
4. déposer les demandes de licences au Comité dans les 8 jours qui suivent la saisie.
5. passé ce délai, le joueur ne sera plus autorisé à jouer sans licence, sous peine du retrait de
qualification à la date de saisie initiale et d’une amende de 10 euros/ licence.
MODIFICATION DES LICENCES
Si changement d’identité en cours de saison: le licencié doit fournir un justificatif à son club qui fera
remonter l’information à la commission juridique départementale.
MODIFICATION D’ADRESSES EN COURS DE SAISON
Avec le nouveau système FBIv2, c’est le club qui doit modifier l’adresse.
DEMANDE DE SURCLASSEMENT
Art. 427 et en annexe 2
Le surclassement est accordé au vu d’un certificat médical délivré par un médecin.
Le médecin compétent est un médecin de famille, un médecin agréé (voir liste ci-après), le médecin
régional ou le médecin fédéral, selon la catégorie dans laquelle le licencié demande à jouer (se
reporter au tableau des catégories et surclassement saison 2015-2016 en annexe 1
ATTENTION
Vous devez utiliser :
- IMPRIME BLEU Pour un surclassement nécessitant une visite médicale par un médecin agréé ou
régional.
- IMPRIME JAUNE Pour un surclassement exceptionnel par le médecin régional avec avis de la DTBN et
décision de la COMED.
Ces imprimés être retirés au comité ou télécharger sur le site de FFBB. En cas téléchargement respecter
les couleurs des formulaires.
Une fois rempli, cet imprimé doit être envoyé IMPERATIVEMENT et UNIQUEMENT au
Docteur Carlo WILM
Cabinet d’imagerie médicale
BALTIMORE – Résidence Baltimore
49 rue du Faubourg National
67000 STRASBOURG
Le guide des licences La liste des médecins agréés est en annexe 3
Pour tout renseignement concernant les licences, prendre contact avec :
Chantal TSCHAEN, le jour de la réunion de la commission juridique ou en cas d’urgence sur son portable
au 06.75.25.90.51
Réunion de la Commission Juridique : le Mercredi à partir de 17H00.
Le guide des licences TABLEAU RECAPITULATIF POUR L’ÉTABLISSEMENT D’UNE LICENCE
C2
JT
Mutation
Création / renouvellement
pour un joueur ou une
joueuse sans limite d’âge
VERIFICATIONS
IMPORTANTES DE LA
DEMANDE DE LICENCE
DOCUMENTS
ASSURANCE
Demande de licence (avec
la partie assurance Pour
les créations)
Joueur (se) ayant déjà joué dans
un autre club la saison précédente
1.
et MUTANT durant la période :
- du 1er au 30 juin
Demande de licence
(avec la partie
assurance)
Exemplaire rose de la
demande de mutation
Mutation
C1
DESCRIPTION
2.
Joueur (se) ayant déjà joué dans
un autre club la saison précédente
et MUTANT durant la période :
3.
du 01/07 au 30/11/14 pour
les seniors et cadets
- du 01/07 au 28/02/15 pour
les autres catégories
Prêt
JC
Création ou
renouvellemnt
TYPE de
LICENCES
Prêt de joueur(se) de moins de 21 1. Demande de licence
ans au 1/01 de la saison en cours
ou carte du licencié
licencié dans son club d'origine
2. Formulaire de licence T
prêté durant la période :
de couleur blanche
- du 01 juillet au 30 novembre
Preuve de dépôt de la
lettre recommandée
SAISIE SOUS FBI
PAR LE CLUB
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
nationalité
taille
adresse
date de naissance
signature du licencié
signature cachet du club
certificat médical de
moins de 12 mois (saison
en cours)
daté et comportant le n°
d'agrément du médecin
8. 1ère famille
9. Catégorie
10.niveau d’intervention
11.copie pièce d’identité
DEPOT DE LA
DEMANDE LICENCE
Au Comité, dans les 8
jours qui suivent la
saisie sous FBI, sous
peine du retrait de la
qualification à la date
de saisie initiale et une
amende financière de
10 €/licence sera
appliquée
3 options
A/B A+/B+
Uniquement pour
création
renouvellement
aucun changement
d’option
sauf par demande
écrite et signée
du licencié
PAR LE COMITE ET
PAR LA FFBB.
Au Comité, avec
l’exemplaire rose de la
demande de mutation et
la preuve d’envoi en AR
PAR LE COMITE
Au Comité au plus vite.
Le guide des licences TABLEAU RECAPITULATIF POUR L’ETABLISSEMENT D’UNE LICENCE
DC
Dirigeant
TYPE de
LICENCES
DESCRIPTION
VERIFICATIONS
IMPORTANTES DE LA
DEMANDE DE LICENCE
DOCUMENTS
Création/renouvellement pour
un DIRIGEANT
pas de certificat médical
demande de licence création
(avec la partie assurance
Pour les créations)
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
ASSURANCE
nationalité
taille
adresse
date de naissance
signature du licencié
signature cachet du club
1ère famille
catégorie
niveau d’intervention
copie pièce identité
pour les créations
SAISIE SOUS
FBI
PAR LE CLUB
DEPOT DE LA
DEMANDE
LICENCE
Au Comité, dans les 8
jours qui suivent la saisie
sous FBI, sous peine du
retrait de la qualification à
la date de saisie initiale et
une amende financière de
10 €/licence sera
appliquée
JL
RH
RN
JE
OE
Loisirs
3 options
-
Création/renouvellement pour
un joueur MAJEUR en
catégorie LOISIR.
Création/renouvellement pour
joueur MAJEUR et ETRANGER
art 402/408/426 F.F.B.B.
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
demande de licence (avec la
partie assurance) et un titre
de séjour en cours de validité à
la date du dépôt de la
demande pour les
ressortissants des pays hors
EEE
8.
9.
10.
11.
nationalité
taille
adresse
date de naissance
signature du licencié
signature cachet du club
certificat médical de
moins de 12 mois (saison
en cours)
daté et comportant le n°
d'agrément du médecin
1ère famille
catégorie
niveau d’intervention
copie pièce d’identité
pour les créations
A/B A+/B+
Uniquement pour
création
renouvellement
aucun changement
d’option
sauf par demande
écrite et signée
du licencié
PAR LE COMITE.
PAR COMITE s'il
joue uniquement
en département
PAR LIGUE ou
F.F.B.B. pour les
autres
compétitions
accompagnée des
droits financiers
pour NM2 NM3
CF2 CF3 Excellence
Région
M/F
Au Comité au plus vite.
Le guide des licences -
TABLEAU RECAPITULATIF POUR L’ETABLISSEMENT D’UNE LICENCE
OC
Arbitre
OC
OTM
TC
Création ou
renouvellement
TYPE de
LICENCES
DESCRIPTION
DOCUMENTS
Création / renouvellement
pour un arbitre non joueur
Demande de licence (avec la
partie assurance Pour les
créations)
IMPORTANT POUR LA SAISIE :
nationalité
taille
adresse
date de naissance
signature du licencié
signature cachet du club
certificat médical de
moins de 12 mois (saison
en cours)
daté et comportant le n°
d'agrément du médecin
8. 1ère famille
9. catégorie
10.niveau d’intervention
11.copie pièce identité pour
les créations
ASSURANCE
SAISIE SOUS FBI
DEPOT DE LA DEMANDE
LICENCE
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Création / renouvellement pour
un technicien
Création / renouvellement
pour un Officiel non joueur
VERIFICATIONS IMPORTANTES
DE LA DEMANDE DE LICENCE
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
nationalité
taille
adresse
date de naissance
signature du licencié
signature cachet du club
1ère famille
Catégorie
niveau d’intervention
copie pièce identité pour
les création
3 options
A/B A+/B+
Uniquement pour
création
renouvellement
aucun changement
d’option
sauf par demande
écrite et signée
du licencié
PAR LE CLUB
Au Comité, dans les 8
jours qui suivent la saisie
sous FBI, sous peine du
retrait de la qualification
à la date de saisie initiale
et une amende financière
de 10 €/licence sera
appliquée
Vérifier dans l'historique du club avant la création
Vérifier l’orthographe du nom, le sexe, la date de naissance –l’adresse – la ville (impérativement dans la case en dessous et PAS à la suite de
l'adresse) - la taille – le n° téléphone
Vous devez remplir OBLIGATOIREMENT en bas du document le niveau de pratique le plus élevé dans lequel le licencié souhaite évoluer pour la prochaine saison. Si aucune indication n'est
mentionnée, nous vous informons que nous indiquerons le niveau DEPARTEMENTAL
Le guide des licences La liste des 52 pays de la zone FIBA EUROPE : voir page 144 de l'annuaire fédéral
FAMILLES DES LICENCES 2015-2016
ANNEXE 1
FAMILLE
AGTSP
LIBELLE
Agent Sportif
JC
Joueur Compétition
JL
Joueur Loisirs
JE
Joueur entreprise
JC1
Joueur Compétition Mutation Normale
JC2
Joueur Compétition Mutation hors période
JT
Joueur Prêt
JAS
Joueur Compétition Autorisation Secondaire
JC1AS
Joueur Compétition Mutation Normale Autorisation Secondaire
TC
Technicien
TE
Technicien entreprise
TC1
Technicien Mutation Normale
TC2
Technicien Mutation hors période
OC
Officiel
OE
Officiel entreprise
OC1
Officiel Mutation Normale
OC2
Officiel Mutation hors période
DC
Dirigeant
DE
Officiel Mutation hors période
DC1
Dirigeant Mutation Normale
DC2
Dirigeant Mutation hors période
ANNEXE 2
TABLEAU DES CATEGORIES ET SURCLASSEMENTS
SAISON 2015-2016
LICENCE
BABY
BASKET
MASCULINS
FEMININES
OUI
Compétitions U9 : par le médecin de
famille, sous réserve d’être licencié depuis
2 ans dans la catégorie
NON
U7
2009
OUI
Compétitions U9 : par le médecin de
famille, sous réserve d’être licencié
depuis 2 ans dans la catégorie.
U8
2008
NON
U9
2007
U10
2006
U11
2005
U13 : médecin de famille
U13 REG : médecins agréé
U13 : médecin de famille
U13 : médecins agréé
U12
2004
OUI
U15 DEP : médecin de famille
U15 REG : médecin agréé
OUI
U15 DEP : médecin de famille
U15 REG : médecin agréé
2003
OUI
U15 DEP : médecin de famille
U15 REG : médecin agréé
MINIMES NAT : médecin fédéral
OUI
U15 DEP : médecin de famille
U15 REG : médecin agréé
U15 NAT : médecin fédéral
OUI
U17 DEP REG: médecin agréé
U17 NAT : médecin fédéral
OUI
U17 DEP : médecin de famille
U17 REG : médecin agréé
U17 NAT : médecin fédéral
MINIPOUSSINS
POUSSINS
BENJAMIN
S
U13
U14
2002
U11 : médecin de famille
NON
NON
U20 : NON et Séniors
départementales et régionales,
nationales
OUI
U17 DEP : médecin de famille
U17 REG : médecin agréé
U17 NAT : médecin fédéral
MINIMES
U15
2001
NON
U20 : NON et Séniors
départementales et régionales,
nationales
U11 : médecin de famille
NON
NON
JUNIORS U20 : NON et Séniors
départementales et régionales, nationales
OUI
U17 DEP: médecin de famille
U17 REG NAT: médecin agréé
U20 DEP : médecin de famille
U20 REG NAT : médecin agréé
NON
Compétition séniors départementales et
régionales
Oui
SENIORS NAT : médecin fédéral
2000
OUI
U20 : médecin de famille
SENIORS DEP-REG : NON
SENIORS NAT : médecin fédéral
OUI
U20 : médecin de famille
SENIORS DEP REG NAT: médecin
agréé
U17
1999
U20 : médecin de famille
SENIORS DEP : médecin de
famille
SENIORS REG NAT: médecin
agréé
U20 : médecin de famille
SENIORS DEP : médecin de famille
SENIORS REG NAT: médecin agréé
U18
1998
SENIORS : médecin de famille
SENIORS : médecin de famille
U19
U 20
1997
1996
SENIORS : automatique
SENIORS : automatique
U16
CADETS
JUNIORS
ANNEXE 3
LISTE DES MEDECINS AGREES
Ces médecins sont habilités à signer les surclassements spéciaux requis dans certaines catégories (voir
rubriques catégories d’âge et surclassements pour la saison). Les formulaires seront ensuite soumis au
Docteur Carlo WILM, Médecin Fédéral Chef de la Ligue d’Alsace pour avis.
COMMISSION MEDICALE DE LA LIGUE
PRESIDENT
Dr Carlo WILM
CABINET D’IMAGERIE MEDICALE
BALTIMORE - Résidence Baltimore
49 rue du Faubourg National
67000 STRASBOURG
VICE-PRESIDENT
Dr Nicolas SARBACHER
31 rue du Faubourg National
67000 STRASBOURG
03.88.22.22.33
03.88.23.53.53
MEDECINS GENERALISTES
Dr Roland ANDRE
114 rue de Pfastatt
68200 MULHOUSE
Lun et Ven de 14h00 à 16h00
Mer de 17h00 à 19h00
Jeu et Sam de 8h30 à 11h00
03.89.42.06.41
Dr Marc KLAEYLE
57 Rte de Mulhouse
68720 ILLFURTH
Mar et Sam de 8h00 à 10h00
Lun, Mer, Jeu et Ven de
10h00 à 11h00, de 14h00 à 16h00
et de 17h00 à 18h30
03.89.25.51.58
Dr Rudy MORANDINI
43 rue Kléber
68000 COLMAR
Lun au Sam de 9h00 à 11h00 et
de 16h00 à 18h30
03.89.41.31.52
Dr Pascal MORITZ
9 rue du Stade
68680 KEMBS
Lun, Mer et Ven de 7h30 à 12h00 et de 14h15 à 19h00 sur
RDV
Mar de 7h30 à 11h00 consultation libre
et de 15h00 à 19h00 sur RDV
Sam 7h30 à 11h00 consultation libre
03.89.48.31.68
03.89.60.00.83
03.89.72.78.78
03.89.33.53.33
03.89.23.89.23
03.89.41.63.22
Dr OESTERLE
ère
40 rue de la 1 Armée
68790 MORSCHWILLER BAS
Dr Marcel RUETSCH
1 rue Denis Papin
68600 DESSENHEIM
Lun au Sam de 8h00 à 11h00
Lun, Mar, Jeu et Ven de 17h00 à 19h00
Téléphoner pour RDV.
Et sur RDV Mercredi après-midi
CARDIOLOGUES
Dr Patrick ARNOLD
36 rue Paul Cézanne
68200 MUHLOUSE
Lun à Ven de 8h00 à 11h30 et de 14h00 à 17h30
Dr J-Jacques STOLL
26 rue Rapp
68000 COLMAR
KINESITHERAPEUTE
M. Jean BARTH
14 bd Champ de Mars
68000 COLMAR