Plaquette Master Personne et Procès Spé. Droit des Contentieux

MASTER BAC+5
MASTER PERSONNE ET PROCÈS
Spé. Droit des contentieux
UFR Faculté de Droit
OBJECTIFS
L’objectif est l’obtention d’une compétence scientifique dans les
domaines suivants : les garanties juridictionnelles, la pratique des
procédures et les protections de la personne.
Les étudiants acquièrent les éléments nécessaires au raisonnement
proprement juridique et à l’élaboration de consultation, les outils
conceptuels et la méthodologie nécessaires à l’approche de la
INFOS GÉNÉRALES
recherche.
ƒƒ Durée des études : 2 ans
Le M1 propose deux parcours droit privé et droit public pour permettre
aux étudiants qui le souhaitent de se pré-orienter en vue du M2.
ƒƒ Lieu : Campus de Toulon (M1 + M2)
et de Draguignan (M1 + M2 Parcours
Contentieux judiciaire uniquement)
L’objectif scientifique du M2 «Droit des contentieux» permet
l’apprentissage de savoirs centrés sur les contentieux, ceux-ci
étant appréhendés à la fois dans leurs principes communs mais aussi
dans leurs développements spécifiques.
La structure de la spécialité s’articule à partir de la différenciation de
deux parcours indifférenciés, c’est-à-dire ouvrant sur une formation
professionnelle ou une formation recherche de type doctoral : le
parcours contentieux judiciaire ou le parcours contentieux administratif.
DÉBOUCHÉS PROFESSIONNELS
ƒƒ A l’issue du M1 : Avocat, Médiateur, Magistrat, Greffier et Greffier en
chef, Service juridique, Chercheur, Enseignant-Chercheur, Fonction
publique, Association.
ƒƒ A l’issue du M2 : Avocat, Médiateur, Magistrat, Greffier et Greffier en
chef, Service juridique (assurances, entreprise, fiscaliste, banque),
Chercheur, Enseignant-Chercheur.
INSCRIPTION
Renseignez-vous sur les modalités de candidatures dans la rubrique
inscriptions du site : www.univ-tln.fr
Si vous bénéficiez d’un dispositif de prise en charge au titre du code du
travail, ce diplôme vous est accessible en formation continue :
Tél. 04 94 14 26 19 ou email [email protected]
ƒƒ Formation Initiale et Formation Continue
CONDITIONS D’ACCÈS
ƒƒ Pour le M1 : accès direct pour les
titulaires d’une licence générale du
domaine juridique.
ƒƒ Pour le M2 : accès aux titulaires d’un
master 1 en Droit, aux étudiants de
grandes écoles avec cursus juridique,
aux étudiants de formations étrangères
équivalentes après validation des
acquis, aux personnes bénéficiant de la
formation continue ou professionnelle.
ƒƒ Autre accès : sur dossier de validation.
RESPONSABLE(S)
ƒƒ du M1 : à Toulon, Akila TALEB,
([email protected]), Maître de
conférences, et à Draguignan, Diane
GIANQUINTO, ([email protected]), Maître de conférences.
ƒƒ du M2 : à Toulon : Grégory
MARCHESINI, (gregory.marchesini@
univ-tln.fr), Maître de conférence et
Xavier AGOSTINELLI, (agostinelli@
univ-tln.fr), Maître de conférences; à
Draguignan, Guillaume PAYAN, MCF
Master Personne et procès • 10/11/15 • www.univ-tln.fr
Master Personne et procès • Université de Toulon
CONTENU DES ENSEIGNEMENTS
 SEMESTRE 1
›› 1 module au choix :
• Module 1 : Procédure pénale; Justice constitutionnelle;
Droit des régimes matrimoniaux; Droit des sûretés
• Module 2 : Procédure pénale; Justice constitutionnelle;
Droit de l’urbanisme; Droit administratif et approfondi
›› 1 module au choix :
• Module 1: Droit international privé, Espace judiciaire
européen, Pénologie
• Module 2 : Contentieux des relations internationales, Droit
administratif comparé; Droit de l’environnement
›› Ouveture : Langue étrangère
• Allemand, anglais, espagnol ou italien.
 SEMESTRE 2
›› 1 module au choix :
• Module 1 : Voies d’exécution; Successions et libéralités;
Procédure pénale 2
• Module 2 : Droit de la commande publique; Droit
constitutionnel comparé; Droit de la fonction publique
›› 3 matières dans un module au choix :
• Module 1 : Droit des assurances; Droit des entreprises en
difficultés; Comptabilité et analyse; Procédures familiales
• Module 2 : Histoire de la justice; Droit fiscal; Comptabilité
et analyse; Contentieux administratif comparé
›› Matière au choix
• Mémoire + TD Aide au mémoire et au rapport de stage
• ou Stage et rapport de stage + (TD) Aide au mémoire et au
rapport de stage
• ou Matière non choisie avant
›› Langue étrangère
• Allemand, anglais, espagnol ou italien.
 SEMESTRE 3
›› Parcours Contentieux administratifs et Contentieux
judiciaires
• Méthodes et langues,
• Principes de droit processuel, • Contentieux approfondis.
 SEMESTRE 4
›› Parcours Contentieux judiciaires
• Méthodes et langues,
• Contentieux spécialisés,
• Stage professionnel ou Mémoire de recherche.
›› Parcours Contentieux administratifs
• Méthodes et langues,
• Contentieux spécialisés,
• Stage professionnel ou Mémoire de recherche.
STAGE
CONTACTS
 UFR FACULTÉ DE DROIT
ƒƒ Stage en M1 : Incitation au stage en M1 avec le choix laissé à
l’étudiant entre la réalisation d’un stage et celle d’un rapport de
recherche.
35 Av. Alphonse Daudet • 83056 Toulon Cedex
ƒƒ Stage obligatoire en M2 : Le profil recherche/professionnel est la
conséquence d’un choix par l’étudiant de réaliser un mémoire ou
bien un stage (huit semaines).
Web : http://droit.univ-tln.fr
Tél. 04 94 46 75 00
Email. [email protected]
 UFR FACULTÉ DE DROIT
DRAGUIGNAN
250, rue J. Aicard
BP 182 • 83 305 Draguignan
Tél. 04 94 68 63 96
Email [email protected]
 SERVICE ACCOMPAGNEMENT EN
ORIENTATION ET INSERTION
Présentation complète de la
formation sur le site
www.univ-tln.fr
ou en scannant ce tag.
Direction des Études et de la Vie Étudiante
(DEVE) • Bâtiment V’ • Campus de La Garde
• Avenue de l’Université • 83130 LA GARDE
Tél. 04 94 14 67 61 • Email [email protected]
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Université de Toulon • 10/11/15 • Document non contractuel