CLUSAZ, MANIGOD, LE GRAND-BORNAND, SAINT-JEAN- DE

Transcription

CLUSAZ, MANIGOD, LE GRAND-BORNAND, SAINT-JEAN- DE
Le Conseil Municipal de La Clusaz a décidé de mettre en
place des Cartes de Résident, destinées aux résidents
principaux et secondaires.
Elles donnent droit à de nombreux avantages (les mêmes
que les cartes d’hôte), sur tout le Massif des Aravis : LA
CLUSAZ, MANIGOD, LE GRAND-BORNAND, SAINT-JEANDE-SIXT,
dont vous trouverez le détail en mairie.
Cette carte est délivrée gratuitement, sur simple
demande, aux propriétaires et descendants:
conjoints, enfants,
petits-enfants (jusqu'à 14 ans).
Elle ne mentionnera aucune date (excepté pour les petitsenfants) et restera valable jusqu'à une prochaine
modification par décision du Conseil Municipal.
Il vous suffit de nous transmettre la demande ci-jointe
avec une photo par personne (inscrire nom et prénom au
dos), et de nous fournir les justificatifs d'état-civil
(photocopie de livret de famille).
Si vous désirez faire votre demande par correspondance
merci de joindre une enveloppe timbrée pour le retour des
cartes.
Si votre demande est effectuée sur place, un délai de
quelques jours est à prévoir pour l’établissement des
cartes.
DEMANDE DE CARTE DE RÉSIDENT
Madame,
Monsieur,
Mademoiselle.
NOM : ………………………………..…………….…………..
Prénoms : ……………………………………………………….
Adresse à LA CLUSAZ : ……………………………………………………………………..
Adresse de la Résidence Principale : …………………………………………………………
Pièces à fournir obligatoirement pour la demande :
Une photo d'identité par personne (nom et prénom inscrits au dos)
Livret de famille.
+ Justificatif de propriété ou de domicile.
Souhaite la délivrance de la carte "Résident LA CLUSAZ" pour moi-même ainsi que pour les
membres de ma famille ci-dessous désignés (conjoint, enfants, petits-enfants jusqu'à leur 14 ans)
NOM
PRÉNOM
Lien de parenté
Réservé Mairie
Je certifie l'exactitude des renseignements ci-dessus mentionnés et prends bonne note que toute fausse
déclaration pourra entraîner le rejet des demandes pour les années suivantes.
Signature du déclarant,
Fait à :
le
Cadre réservé à la Mairie
Visa
Observations
Nombres de cartes établies : Du N°
Au N°

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