Formulaire de saisie MLS Copropriété/Appartement résidentiel

Formulaire de saisie MLS®
Copropriété/Appartement résidentiel
Numéro MLS®
Information préliminaire
Courtier(s) inscripteur(s)
Nom du courtier
Bureau
Type de bâtiment
Genre de propriété
Avis de divulgation
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Contrat de courtage
Type de copropriété
Français
Appartement
Isolé
Divise
Maison
Jumelé
Loft/Studio
En rangée
%
Indivise
(quote-part)
Style
À un étage
À étages
À paliers multiples
À un étage et demi
En rangée sur coin
Vente
Autre
Location
Autre
Anglais
Nombre total
d’unités dans le bâtiment
Quadrex
d’étages dans le bâtiment
Prix de vente demandé
+TPS/TVQ
$
Étage
Durée du bail
Prix de location demandé/mois
+TPS/TVQ
$
semaine(s)
mois
année(s)
Date d’expiration
Date de signature du contrat
Reprise
Possibilité d’échange
Oui
Non
Date de promesse d’achat et/ou de location conditionnelle
Clause de premier refus (72 heures)
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
Rétribution au courtier collaborateur
% ou
Déclaration du courtier
$
Oui
Publication sur Internet
Inscription
Non
Oui
Non
Rétribution pour la location
% ou
$ ou
Nbre mois
Rétribution supplémentaire pour la location (renouvellement)
% ou
$ ou
Nbre mois
Description légale
Région
Municipalité/Arrondissement
Numéro
Quartier
Rue
Rue privée
Intersection
Nom du plan d’eau
Code postal
Cadastre
Appartement
Québec réformé
(lot, subdivision, nom du cadastre)
Cotisation spéciale
(voir remarques)
Certificat de localisation
(partie divise)
Déclaration de
copropriété au dossier
Oui
Devis
Oui
AAAA
Non
Non
AAAA
Procès-verbal
Oui
Oui
Non
Non
États financiers
Règlements
de l’immeuble
Oui
AAAA
Non
Oui
AAAA
Non
Date ou délai de la prise de possession
ou
jours après l’acceptation PA/PL ou
selon les baux
AAAA-MM-JJ
Date ou délai de la signature de l’acte de vente
ou
jours après l’acceptation PA/PL
AAAA-MM-JJ
Rendez-vous
Courtier inscripteur
Clé au bureau
Téléphone rendez-vous
Propriétaire
poste
Avis de 24 heures minimum
Boîte à clé
Autre
Système d’alarme
Nom de la personne à contacter
1/7
Juin 2011
La présente ne constitue pas une offre ou une promesse de vente pouvant lier le vendeur à l’acheteur, mais une invitation à soumettre des
promesses d’achat.
Propriétaire 1
Français
Anglais
Langue de correspondance
M.
Mme
Nom
Prénom
Nom de la compagnie
Représentant autorisé
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Téléphone
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Code postal
Téléphone
Case postale
Résidence
poste
Cellulaire
Autre
Bureau
Aucun
Propriétaire 2
M.
Langue de correspondance
Mme
Nom
Prénom
Anglais
Français
Nom de la compagnie
Représentant autorisé
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Téléphone
Code postal
Case postale
Téléphone
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
poste
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Aucun
Prêt hypothécaire 1
AAAA
Hypothèque
Oui
Frais pour remboursement anticipé (voir CI)
Non
Solde de prix de vente
Amortissement Échéance
Assumation avec qualification
En date du
Taux %
Terme
mois
$
année(s)
AAAA-MM-JJ
AAAA
Possibilité de financement par le(s) vendeur(s)
Créancier
Solde
Paiement
$
hebdomadaire
MM
Dû
2 semaines
bimensuel
mensuel
annuel
Capital et intérêts
MM
Intérêts
Capital, intérêts et taxes
Bâtiment/Terrain
Année de construction
Particularité de la construction
À construire
ou
Date de livraison prévue
Convertie en quelle année
Centenaire
En construction
En conversion
Inconnue
AAAA-MM-JJ
AAAA
Historique
Neuve
Dimensions totales du bâtiment
Irr.
x
mètres
Dimensions du terrain
Zonage
Résidentiel
pieds carrés
Nette
mètres carrés
mètres carrés
Brute
pieds carrés
mètres
Commercial
pieds carrés
Superficie du terrain
pieds
Irr.
x
Superficie habitable
Superficie au sol
pieds
Industriel
Agricole
mètres carrés
Villégiature
Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l’acheteur
Déclaration du vendeur
Oui
Numéro du formulaire de la déclaration du vendeur DV-
Non
Avis de non-conformité
Avis de résidence familiale
Non-résident canadien
Ensemble immobilier
Protection du territoire agricole
Bien culturel, historique ou naturel
Conforme à la protection de l’environnement
Le vendeur a en sa possession des actes depuis
Facteurs se rapportant à l’immeuble
Autre déclaration du vendeur
AAAA
Certificat de conformité d’incendie
AAAA
Français (180 caractères)
Anglais (180 caractères)
2/7
Juin 2011
Description des pièces
Nombre de pièces
dont
Nombre total de chambres
Niveau Pièce
au sous-sol
Dimensions
Irr.
1
,
x
.
2
,
x
.
3
,
x
.
4
,
x
.
5
,
x
.
6
,
x
.
7
,
x
.
8
,
x
.
9
,
x
.
10
,
x
.
11
,
x
.
12
,
x
.
Nombre de salles d’eau
Nombre de salles de bains
Revêtement de sol
p
FoyerPoêle
Information supplémentaire
Français
Anglais
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
Particularité extérieure
Français
Anglais
Dimensions
Irr. Cadastre/Numéro de l’unité
1
,
x
,
2
,
x
,
3
,
x
,
4
,
x
,
5
,
x
,
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
Inclus selon bail
Chauffage
Oui
Non
Électricité
Oui
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Français
Meublé
Oui
Non
Semi-meublé
Évaluation municipale
Année
Terrain
Oui
Non
Autre
Oui
Bâtiment
Oui
Non
Anglais
Non
Total
$
$
$
Non émise
Numéro de matricule
Municipalité
Division
Section
Emplacement
Bâtiment
Local
Copropriété
3/7
Juin 2011
Taxes (annuelles)
Année
Coût
Non émise
Municipales
Échéance
$
Scolaires
$
Secteur
$
Eau
$
Anglais
Français
Autre taxe
$
Total des taxes
$
Dépenses (annuelles)
AAAA
Coût (mensuel)
AAAA
Coût (annuel)
Frais communs
$
Frais de copropriété
$
$
$
Énergie (annuelles)
Électricité
$
Mazout
$
Gaz
$
Français
Anglais
Autre
$
Total des dépenses
$
Total des taxes et dépenses annuelles
$
Caractéristiques
Système d’égouts
Fenestration
Aucun
Aluminium
Biofiltre
Bois
Champ d’épuration
PVC
Particularités du bâtiment
Bois rond
Français
Anglais
Autre
Fosse septique
Fosse septique scellée
Sous-sol
Type de fenestration
Inconnu
Municipalité
Coulissante
Privé
Guillotine
Puits sec (puisard)
Français
Anglais
6 pieds et plus
Aucun
Bas (moins de 6 pieds)
Manivelle (battant)
Entrée extérieure
Oscillo-battant
Autre
Porte-fenêtre
Approvisionnement en eau
Français
Anglais
Partiellement aménagé
Autre
Totalement aménagé
Aqueduc privé
Vide sanitaire
Énergie pour le chauffage
Aucun
Avec compteur d’eau
Biénergie
Citerne
Anglais
Français
Autre
Bois
Coopérative
Électricité
Salle de bains
Eau du lac
Énergie solaire
Inconnu
Municipalité
Gaz naturel
Puits artésien
Mazout
Puits de surface
Autre
Non aménagé
Français
Anglais
Propane
Baignoire à remous
Baignoire thermomasseur
Français
Anglais
Bidet
Douche indépendante
Autre
Revêtement
Salle d’eau attenante à la CCP
Acier
Salle de bains attenante à la CCP
Agrégat
Mode de chauffage
Aluminium
Français
Air soufflé (pulsé)
Amiante
Anglais
Autre
Eau chaude
Bardeaux d’asphalte
Bardeaux de cèdre
Plinthes à convection
Béton
Plinthes électriques
Bois
Radiant
Brique
Autre
Français
Installation laveuse-sécheuse
Anglais
Clin de cèdre
Fibre pressée
Efficacité énergétique
Papier brique
Salle d’eau
(niveau)
Salle de bains
(niveau)
Autre
(niveau)
Certification Novoclimat
Pierre
Français
Nombre
Pierre de béton
Cote énergétique
Anglais
(0 à 100)
Similibrique
Similipierre
Stucco
Vinyle
Français
Anglais
Autre
4/7
Juin 2011
Caractéristiques (suite)
Foyer-Poêle
Allée
Appareils en location (mensuel)
Adoucisseur d’eau
$
Asphalte
Appareil de chauffage
$
Aucune
Poêle au bois
Chauffe-eau
$
Avec prise extérieure
Foyer au gaz
Réservoir au propane
$
Béton
Système d’alarme
$
Double largeur ou plus
Thermopompe
$
Non pavée
$
Pavé uni
Foyer au bois
Poêle au gaz
(nombre)
Français
Foyer au mazout
Anglais
Autre
Poêle au mazout
Français
Anglais
Autre
Rénovations
Foyer aux granules
Année
Poêle aux granules
Anglais
Français
Foyer - Autre
Anglais
Français
Poêle - Autre
Armoires de cuisine
Bois
Coût
Chauffage
$
Cheminée
$
Attaché
Couverture
$
Chauffé
Cuisine
$
Détaché
Électricité
$
Double largeur ou plus
Fenestration
$
Intégré
Isolation
$
Simple largeur
Plancher
$
Tandem
Plomberie
$
Autre
Salle de bains
$
Sous-sol
$
Mélamine
Stratifié
Thermoplastique
Anglais
Français
$
Autre
Autre
Anglais
Français
Garage
Français
Anglais
Abri d’auto
Attaché
Détaché
Double largeur ou plus
Équipement/Services
Français
Adapté pour personne à mobilité réduite
Adoucisseur d’eau
Anglais
Autre
Piscine
Chauffée
Ascenseur(s)
Terrain
Creusée
Atelier de bricolage
Boisé
Hors terre
Buanderie
Bordé par des haies
Intérieure
Climatiseur central
Détecteur d’incendie
Clôturé
Spa commun
Climatiseur mural
relié
non relié
Échangeur d’air
Spa privé
Paysager
Français
Anglais
Français
Anglais
Autre
Autre
Escalier mécanique
Topographie
Gicleurs
Stationnement cadastré
Installation aspirateur central
Nombre
Abri d’auto
Interphone
En pente
Cadastre/Numéro
Ouvre-porte électrique (garage)
Escarpé
Sauna
Nombre
Système d’alarme
relié
non relié
Cadastre/Numéro
Français
Anglais
Autre
Thermopompe murale
Français
Plat
Allée
Ravin
Thermopompe centrale
Autre
Accidenté
Anglais
Nombre
Garage
Cadastre/Numéro
Particularités du site
Accès saisonnier
Aucun voisin à l’arrière
Stationnement (incluant stat. cadastré)
Nombre
Abri d’auto
Nombre
Allée
Coin de rue
Cul-de-sac
Enclavé
Français
Anglais
Autre
Nombre
Garage
Nombre
Vignette
5/7
Juin 2011
Caractéristiques (suite)
Eau (accès)
Accès
Bordé par l’eau
Navigable
Non navigable
Français
Anglais
Français
Anglais
Autre
Vue
Panoramique
Sur l’eau
Sur la montagne
Sur la ville
Autre
Proximité
Autoroute
Cégep
École primaire
École secondaire
Golf
Hôpital
Métro
Parc
Piste cyclable
Ski alpin
Ski de fond
Train de banlieue
Transport en commun
Université
Français
Anglais
Autre
6/7
Juin 2011
Information complémentaire
Inclusions (Français) (300 caractères)
Exclusions (Français) (300 caractères)
Info courtier collaborateur (300 caractères)
Remarques MLS® (350 caractères)
Remarques Internet (350 caractères)
Visites libres et caravanes
Genre
Date
Heure du début
Heure de la fin
Commentaires (français)
Commentaires (anglais)
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Signature du propriétaire : ________________________________________
7/7
Date : _____________________
Juin 2011