ASSEMBLÉE GÉNÉRALE FINANCIÈRE DU 28 NOVEMBRE 2015 A

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE FINANCIÈRE
DU 28 NOVEMBRE 2015 A SALON DE PROVENCE
Procès-verbal
Le samedi 28 novembre 2015 à 9h00, à l’auditorium Charles Trenet – Bd Aristide Briand –
13300 SALON DE PROVENCE.
Ont été convoqués :
Tous les clubs du Comité Territorial de Provence ;
Tous les membres du comité directeur du Comité Territorial du Comité de Provence ;
Tous les Présidents des Comités Départementaux du Comité Territorial du Comité de Provence ;
Les chargés de missions du Comité Territorial du Comité de Provence ;
Le DTA, son équipe et les Représentants Fédéraux du Comité Territorial de Provence ;
Les salariées du Comité Territorial de Provence.
Invités :
Le Maire de la ville de Salon de Provence représenté par son Maire adjoint Monsieur DE TAXIS ;
Monsieur TERRISSON Philippe, du Cabinet IN EXTENSO, Expert Comptable et Madame Soraya
HAMDIKEN représentant le Commissaire aux Comptes ;
Monsieur DOUCET Alain, Secrétaire Général de la Fédération Française de Rugby.
Ordre du jour :
Pages :
Page
1
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE PAR LE PRÉSIDENT DU COMITÉ : .................................................................. 2
2. RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS : ......................................................... 3
3. LECTURE DES RAPPORTS FINANCIER PRÉSENTÉS PAR LE TRÉSORIER GÉNÉRAL : ...................................... 3
4. LECTURE DES RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES : ................................................................. 3
5. VOTE SUR TROIS RÉSOLUTIONS : ........................................................................................................... 3
5.1. VOTE 1 : APPROBATION DES COMPTES ARRÊTÉS AU 30 JUIN 2015 : .......................................... 3
5.2. VOTE 2 : AFFECTATION DU RÉSULTAT EN REPORT À NOUVEAU : ............................................... 3
5.3. VOTE 3 : APPROBATION DES RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES : ............................. 3
6. INTERVENTION DE MONSIEUR ALAIN DOUCET, SECRETAIRE GENERAL DE LA FEDERATION
FRANCAISE DE RUGBY :............................................................................................................................. 4
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE PAR LE PRÉSIDENT DU COMITÉ :
Le 28 novembre 2015 à neuf heures 30, les clubs affiliés au Comité de Provence se sont réunis à
Salon de Provence sur convocation de Patrick BUISSSON et Jean-Claude LORA-RUNCO, Président
et Secrétaire Général du Comité Territorial de Provence, effectuée par lettre, conformément aux
dispositions de nos statuts.
Le Président du Comité de Provence de Rugby, Monsieur Patrick BUISSON, souhaite la
bienvenue à tous les représentants des clubs présents, aux élus du comité Directeur ainsi qu’à
toutes les personnalités invitées pour la circonstance.
En préambule, Patrick BUISSON, souhaite remercier la Mairie de Salon pour la mise à disposition
de l’auditorium et principalement son Maire adjoint chargé des Sports Monsieur DE TAXIS
présent.
Le Président dit tout le bien qu’il pense du SPORTING CLUB de SALON et de son Président,
Gérard NUC. Il remercie également Estève FERNANDEZ pour ses interventions auprès de la
Mairie et pour l’organisation de cette Assemblée Générale Financière.
La parole est donnée au représentant de la Commune, le Maire Adjoint à la Mairie de Salon,
Monsieur DE TAXIS. Ce dernier dit tout l’honneur qui est fait à sa ville de recevoir pareille
Assemblée et exprime sa joie d’accueillir les responsables du Rugby à Salon.
Pour Salon, le SPORTING est une association qui compte et à laquelle la ville est très attachée. Il
tient particulièrement à saluer la présence du Secrétaire Général de la FFR, Monsieur Alain
DOUCET, auquel il fait part de son souhait de voir Salon recevoir un Match International en
2016, année importante sur la ville car ce sera l’année du Sport sur Salon qui fêtera 40 ans de vie
sportive. Il confirme enfin au Président Buisson que le Rugby sera toujours reçu avec le même
intérêt à Salon.
Le Président BUISSON tient également à remercier M. Philippe TERRISSON du Cabinet IN
EXTENSO, ainsi que Madame Soraya HAMDIKEN représentants le Commissaire aux Comptes,
pour leur présence.
Puis, Patrick BUISSON présente à l’Assemblée Générale, Monsieur Alain DOUCET, Secrétaire
Général de la Fédération Française de Rugby. Ce dernier, pour la FFR, présentera le projet
« Ambition 2020 » et répondra aux questions que les membres présents voudront bien lui
poser. Alain DOUCET interviendra à fin des travaux de notre Assemblée Générale Financière.
Enfin Le Président dit son plaisir de compter parmi les membres présents dans la salle, Gilbert
CHEVRIER, ancien Président du Comité de Provence et actuel Président du Secteur Sud est.
Page
2
Patrick BUISSON, au nom de son Comité, remet à chaque invité le foulard ou la cravate du
Comité de Provence.
2. RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS :
Le Président demande au responsable de la commission de vérification des pouvoirs et de
gestion des scrutins, Jean COLOMBAUD de faire lecture de son rapport :
Nombre de clubs :
Nombre de clubs présents et représentés :
88, représentant, en voix :
39, représentant, en voix :
497.
302.
Le quorum (249 voix) est atteint (art. 4 et 5 des Statuts), l’Assemblée Générale Financière
peut régulièrement se tenir.
Le Président remercie Jean COLOMBAUD pour ces informations.
3. LECTURE DES RAPPORTS FINANCIER PRÉSENTÉS PAR LE TRÉSORIER GÉNÉRAL :
Le secrétaire Général du Comité de Provence, Jean-Claude LORA-RUNCO, informe que Messieurs
Pierre Édouard DETREZ et Jean COLOMBAUD sont désignés comme scrutateurs.
La parole est donnée au Trésorier Général, André MACOU, pour lecture et présentation des
rapports, moral et financier, du Comité Territorial.
André MACOU présente, sur projection de diapositives, les comptes du Comité au 30/06/2015. Il
apporte les explications utiles aux membres présents. (cf. annexe jointe).
Le Trésorier fait état d’un solde positif de 52 000 €
Aucune question n’est posée par les membres de la salle.
4. LECTURE DES RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES :
Le Président donne la Parole à Madame Soraya HAMDIKEN représentant le Commissaire aux
Comptes pour lecture du rapport de ce dernier. (cf. Rapports Commissaire aux comptes).
5. VOTE SUR TROIS RÉSOLUTIONS :
La présentation du bilan ne suscitant plus aucun commentaire, le Trésorier Général demande
aux membres présents de voter sur trois résolutions :
5.1. VOTE 1 : APPROBATION DES COMPTES ARRÊTÉS AU 30 JUIN 2015 :
Résolution votée à l’unanimité.
5.2. VOTE 2 : AFFECTATION DU RÉSULTAT EN REPORT À NOUVEAU :
Résolution votée à l’unanimité.
Page
Résolution votée à l’unanimité.
3
5.3. VOTE 3 : APPROBATION DES RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX
COMPTES :
6. INTERVENTION DE MONSIEUR ALAIN DOUCET, SECRETAIRE GENERAL DE LA
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY :
Alain DOUCET salue tous les membres présents, ceux de la tribune mais aussi tous ceux,
nombreux, présents dans la salle. Il confirme que sa présence est liée à la présentation du Projet
« Ambition 2020 », non sans rappeler que la période qui s’ouvre depuis le début de la présente
saison se clôturera par des élections qui engageront l’avenir de notre Fédération.
Il évoque rapidement les « envies » qui naissent de personnalités voulant faire avancer le débat à
la FFR. Il considère que c’est sans doute une bonne chose et formule le vœu que cela se déroule
dans le respect de chacun.
Le Secrétaire Général de la FFR dit être venu d’abord pour écouter les clubs de Provence. Il n’y a
pas d’ostracisme envers les clubs de Provence. Le choix de Patrick BUISSON ne peut avoir
d’impact sur votre quotidien. Je vais essayer, autant qu’il me sera possible, de faire accélérer des
dossiers qui m’auront été signalés ou confiés.
Il reconnaît que c’est très dur de faire évoluer la FFR.
Page
4
Il propose d’évoquer les sujets suivant :
 La sécurité sur les matches ;
 La sécurité des rencontres internationales : La proximité du Tournoi des VI nations nous y
oblige ;
 L’AG Financière FFR prochaine : ce sera énorme et difficile !!;
 La Visioconférence, dispositif qu’il a lui-même souhaité : il y a de bons retours ;
 La Communication Interne et externe de la FFR : insuffisante et peut être mal faite ? ;
 La dématérialisation des feuilles de match et de bien d’autres documents ;
 La réforme du dispositif « Oval-e» tâche désormais nécessaire ! ;
 La révision des procédures Fédérales : c’est un vaste chantier, il faut alléger les
procédures ! et donner plus de liberté aux Comités Territoriaux ;
 Le XV de France, dont les « soucis » récents ont abondement alimenté les médias et créé
des réflexions en interne ;
 La Réforme Territoriale : qui aura sans nul doute un impact sur la structure de quelques
Comités. Pour le Comité de Provence, duquel devrait, à terme, s’éloigner le Gard. peu de
choses changeront. Nous n’en sommes d’ailleurs pas encore là, il y a un processus qui court
jusqu’à la fin 2017 et nous espérons des délais ;
 Le Grand Stade : Tout reste possible, de l’abandon à la révision à la baisse du Projet ;
 Les Conventions d’objectifs ; Il convient que les Comités territoriaux bâtissent leurs
destinées en tenant compte de leur environnement ;
Au cours d’échanges cordiaux et passionnés, le Secrétaire Général Alain Doucet a répondu
ensuite aux questions posées par :
 M. Pierre TAÏNDJIS, Président du Département des Bouches du Rhône : (Clubs EDR et
équipe de quartier – des obligations trop lourdes – Aides fédérales insuffisantes –
Assurances chères) ;
 Mrs. Jean-Paul LEMAIRE, élu du Comité de Provence et dirigeant de Bédarrides, Christian
LEFEVRE, dirigeant de Bagnols-sur-Cèze, Frédéric VAUDO, Président du club d’Aubagne :
(Problématique des déplacements en Corse : le coût et l’organisation) ;
Le Secrétaire Général,
Patrick BUISSON
Jean-Claude LORA RUNCO
P.J : Annexe - Bilan au 30 juin 2015.
Page
Le Président,
5
 M. Frédéric VAUDO, Président du club d’Aubagne : (La FFR ne répond pas aux courriers réforme des catégories – délocalisation de la gestion dans les Comités) ;
La séance est levée à 12 heures 15, Patrick BUISSON invite les membres présents à se retrouver
dans la grande salle contiguë pour partager le petit buffet préparé à leur intention.
ASSOCIATION COMITE DE PROVENCE
DE RUGBY
COMPTES ANNUELS
Bilan au 30/06/2015
IMPASSE CHAMPFLEURY
84000 AVIGNON
SIRET : 78320284900023
IN EXTENSO NÎMES Parc George Besse 2 30900 NIMES
Tél : 04 66 04 75 30 - Fax : 04 66 04 75 39
COMITE DE PROVENCE DE RUGBY
Arrêté au 30/06/2015
ATTESTATION
En notre qualité d'expert-comptable, nous avons effectué une mission de présentation des comptes annuels
de ASSOCIATION COMITE DE PROVENCE DE RUGBY relatifs à la période du
01/07/2014 au 30/06/2015 qui se caractérisent par les données suivantes :
Total du bilan :
Chiffre d'affaires :
Résultat net Comptable :
2 728 033 €
1 544 161 €
52 153 €
Nos diligences ont été réalisées conformément à la norme professionnelle du Conseil Supérieur de l'Ordre
des Experts-comptables applicable à la mission de présentation de comptes qui ne constitue ni un audit ni un
examen limité.
Sur la base de nos travaux, nous n'avons pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la
vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu'ils sont joints à la présente attestation.
Fait à NIMES
Le 22/10/2015
M TERRISSON PHILIPPE
Expert Comptable
IN EXTENSO NÎMES
Page 2
COMPTES ANNUELS
COMITE DE PROVENCE DE RUGBY
Arrêté au 30/06/2015
Bilan Actif
Au
30/06/2014
Du 01/07/2014 au 30/06/2015
Bilan Actif
Brut
Amort. Prov.
Net
Net
ACTIF IMMOBILISÉ
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
Frais de développement
Concessions, brevets et droits similaires
Fonds commercial
Autres
Immobilisations en cours
Avances
Immobilisations corporelles
Terrains
Constructions
Installations tech., matériel et outillages industriels
Autres
Immobilisations en cours
Avances et acomptes
Immobilisations financières (1)
Participations
Titres immobilisés de l'activité en portefeuille
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres
TOTAL ( I )
Comptes de liaison
TOTAL ( II )
92 176
87 623
4 553
7 702
891 883
475 578
416 305
458 090
42 988
33 305
9 683
11 055
596 505
20 000
850
1 321
452 712
20 000
6 669
1 321
504 836
20 000
850
1 321
1 049 217
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en-cours
Matières premières, autres approvisionnements
En cours de production (biens et services)
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances et acomptes versés sur commandes
Créances (2)
Usagers et comptes rattachés
Autres
Valeurs mobilières de placement
Instruments de Trésorerie
Disponibilités
Charges constatées d'avance (2)
TOTAL ( III )
Frais d'émission d'emprunts à étaler( IV )
Primes de remboursement des emprunts ( V )
Ecarts de conversion actif( VI )
TOTAL GENERAL ACTIF ( I à VI )
(1) Dont à moins d'un an
(2) Dont à plus d'un an
ENGAGEMENTS RECUS
Legs net à réaliser :
- Acceptés par les organes statutairement compétents
- Autorisés par l'organisme de tutelle
Dons en nature restant à vendre
IN EXTENSO NÎMES
150
1 352 604
497 658
150
4 218
1 348 386
497 658
832 845
316 643
818 609
24 742
1 992 840
2 497 676
419 049
10 079
2 279 539
4 218
419 049
10 079
2 275 321
3 328 756
600 723
2 728 033
Page 3
COMITE DE PROVENCE DE RUGBY
Arrêté au 30/06/2015
Bilan Passif
Du 01/07/2014
Bilan Passif
Au 30/06/2015
Au 30/06/2014
FONDS PROPRES
Fonds associatifs sans droit de reprise
Ecarts de réévaluation
Réserves
Report à nouveau
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)
96 874
96 874
344 148
52 153
279 052
65 096
87 580
103 247
580 754
544 268
249 646
334 899
276 600
426 941
1 347 321
168 118
1 153 584
65 496
31 049
19 037
16 245
2 147 279
11 750
1 953 408
2 728 033
1 924 412
222 837
2 497 676
1 687 723
249 646
AUTRES FONDS ASSOCIATIFS
Fonds associatifs avec droit de reprise :
- Apports
- Legs et donations
- Résultats sous contrôle de tiers financeurs
Ecarts de réévaluation
Subventions d'investissement sur biens non renouvelables
Provisions réglementées
Droit des propriétaires commodat
TOTAL ( I )
Comptes de liaison
TOTAL ( II )
PROVISIONS ET FONDS DÉDIÉS
Provisions pour risques
Provisions pour charges
Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
Fonds dédiés sur autres ressources
TOTAL ( III )
EMPRUNTS ET DETTES (1)
Emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2)
Emprunts et dettes financières diverses
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
Dettes fiscales et sociales
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
Instruments de trésorerie
Produits constatés d'avance
TOTAL ( IV )
Ecart de conversion passif ( V )
TOTAL GENERAL PASSIF ( I à V )
(1) Dont à moins d'un an
(1) Dont à plus d'un an
(2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de
banque
ENGAGEMENTS DONNES
Legs net à réaliser :
- Acceptés par les organes statutairement compétents
- Autorisés par l'organisme de tutelle
Dons en nature restant à payer
IN EXTENSO NÎMES
Page 4
COMITE DE PROVENCE DE RUGBY
Arrêté au 30/06/2015
Compte de résultat
Compte de résultat
Produits d'exploitation
Vente de marchandises
Production vendue biens
Production vendue services
Au 30/06/2015
France
Exportation
Total
Total
226 144
226 144
222 943
1 231 142
1 231 142
767 147
86 874
86 874
182 882
1 544 161
1 172 972
480 549
8 821
99 770
100 657
2 233 958
475 223
1 800
93 570
81 668
1 825 233
289 582
153 346
1 545 729
20 117
124 982
49 572
50 653
1 267 002
24 393
132 715
50 208
66 124
Chiffre d'affaires Net
1 544 161
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d'exploitation
Reprises sur prov., amortis., dépréciation et transferts de charges
Cotisations
Autres produits (hors cotisations)
TOTAL ( I )
Charges d'exploitation
Achats de marchandises
Variation de stock de marchandises
Achats de matières premières et autres approvisionnements
Variation de stock matières premières et autres appro.
Autres achats et charges externes
Impôts, taxes et versements assimilés
Salaires et traitements
Charges sociales
Dotations aux amortissements sur immobilisations
Dotations aux dépréciations des immobilisations
Dotations aux dépréciations de l'actif circulant
Dotations aux provisions
Autres charges
TOTAL ( II )
RESULTAT D'EXPLOITATION ( I - II )
Excédent ou déficit transféré ( III )
Déficit ou excédent transféré ( IV )
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun ( III - IV )
Produits financiers
Produits financiers de participation
Produits autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé
Autres intérêts et produits assimilés
Reprise sur provisions et transferts de charges
Différence positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL ( V )
Charges financières
Dotation financières aux amortissements et dépréciations
Intérêts et charges assimilées
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions valeurs mobilières placements
TOTAL ( VI )
RESULTAT FINANCIER ( V - VI )
RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS ( I-II+III-IV+V-VI )
IN EXTENSO NÎMES
Au 30/06/2014
6 038
80 922
2 161 557
72 402
58 493
1 758 318
66 915
(2)
1 314
(2)
1 314
12 002
13 280
12 002
(12 005)
60 397
13 280
(11 966)
54 948
Page 5
COMITE DE PROVENCE DE RUGBY
Arrêté au 30/06/2015
Compte de résultat (Suite)
Compte de résultat (Suite)
Au 30/06/2015
Produits Exceptionnels
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Reprises sur provisions et transferts de charges
TOTAL ( VII )
Charges Exceptionnelles
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Dotations aux amortissements et provisions
TOTAL ( VIII )
RESULTAT EXCEPTIONNEL ( VII - VIII )
Impôts sur les bénéfices ( IX )
Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs ( X )
Engagements à réaliser sur ressources affectées ( XI )
TOTAL DES PRODUITS ( I + III + V + VII + X )
TOTAL DES CHARGES ( II + IV + VI + VIII + IX + XI )
EXCEDENT OU DEFICIT ( total des produits - total des charges)
Au 30/06/2014
15 667
19 888
15 667
19 888
4 196
9 425
4 196
11 471
19 715
9 425
10 463
315
2 249 623
2 197 470
52 153
1 846 435
1 781 339
65 096
Evaluation des contributions volontaires en nature
PRODUITS
Au 30/06/2015
Bénévolat
Au 30/06/2014
75 574
66 011
75 574
66 011
Prestations en nature
Dons en nature
TOTAL
CHARGES
Au 30/06/2015
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et
services
Personnel bénévole
TOTAL
IN EXTENSO NÎMES
Au 30/06/2014
75 574
66 011
75 574
66 011
Page 6