Trust Merchant Bank - Sarl - Trust Merchant Bank

Transcription

Trust Merchant Bank (TMB)
Exercice clos le 31 décembre 2013
Rapport du Commissaire aux Comptes
STRONG NKV
8 bis, Mongala street
Kinshasa – Gombe
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Democratic Republic of Congo
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TRUST MERCHANT BANK – S.a.r.l.
A l’Assemblée Générale des Actionnaires
RAPPORT
DU
COMMISSAIRE
AUX
COMPTES
A
L’ASSEMBLEE
GENERALE
DES
ACTIONNAIRES SUR LES COMPTES DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2013
En application des articles 28 et 29 des statuts ainsi que de la disposition n° 49 de la loi bancaire de
février 2002 complétée par l’instruction n° 19 de la Banque Centrale du Congo, nous venons vous
faire rapport sur les états financiers ci-après annexés de la TRUST MERCHANT BANK (TMB)
pour l’exercice comptable 2013. Le rapport inclut notre opinion sur les comptes annuels, le compte
de résultats et d’engagements, ainsi que toute autre mention complémentaire jugée significative
pour l’exercice clos à cette même date.
ATTESTATION SANS RESERVE DES COMPTES DE LA BANQUE
Nous avons procédé à l’audit des états financiers de TMB ; ils ont été établis conformément au
Guide Comptable des Etablissements de Crédit (GCEC) recommandé par la Banque Centrale du
Congo. Le bilan examiné s’élève à CDF 449,730 milliards avec un bénéfice de
CDF 6,261 milliards.
RESPONSABILITE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA BANQUE
L’établissement des comptes relève de la responsabilité du Conseil d’Administration de la Banque.
Cette responsabilité comprend la conception, la mise en place, le suivi d’un contrôle interne ainsi
que le choix et l’application des règles d’évaluation appropriées permettant l’établissement et
la présentation sincères des états financiers.
Certified Accountants
Strong Nkv
Member firm of MGI (www.mgiworld.com)
www.mgiworld.com)
N.R.C. 25307 Kin II-N n° 27063 B
KinshasaKinshasa-BukavuBukavu-Gisenyi
MGI is a worldwide association of independent auditing, accounting and consulting firms.
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
RESPONSABILITE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Notre responsabilité consiste à exprimer, sur la base de notre contrôle, une opinion sur les états
financiers présentés. Notre contrôle a été effectué conformément aux normes de révision
comptables internationales. Ces normes requièrent que l’audit soit planifié et réalisé en vue
d’obtenir une assurance que les comptes qui sont présentés ne comportent pas d’anomalies
significatives et reflètent une image fidèle de la situation de la banque. Nous estimons que les tests
d’évaluation, les explications ainsi que les analyses d’évidence effectués constituent une base
suffisante et raisonnable à l’opinion exprimée ci-après.
OPINION SANS RESERVE
A notre avis, les comptes annuels de la banque sont conformes au rapport de gestion du Conseil
d’Administration et, les états financiers établis que nous avons examinés, par référence aux
principes comptables généralement admis au plan international, donnent une image fidèle de
la situation patrimoniale de la TRUST MERCHANT BANK, du résultat de ses opérations et des
flux de trésorerie pour l’exercice clos le 31 décembre 2013.
MENTIONS COMPLEMENTAIRES
L’établissement et le contenu du rapport de gestion de la banque relèvent de la responsabilité du
Conseil d’Administration. Nous pouvons néanmoins confirmer que les renseignements fournis ne
présentent pas d’incohérences par rapport aux informations venues à notre connaissance dans
le cadre de notre mandat.
Sur cette base, nous avons procédé à quelques vérifications spécifiques qui nous ont conduits à
inclure les mentions complémentaires ci-après, qui ne sont pas de nature à modifier la portée de
notre opinion ci-haut exprimée :
-
La TMB a respecté toutes les normes de gestion prudentielles imposées par « l’instruction
n° 14 » de la Banque Centrale du Congo ;
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BUSINESS SOLUTIONS
WORLDWIDE
2
Member firm of MGI
Lubumbashi RDC
-
31 décembre 2013
Nous n’avons eu connaissance d’aucune infraction aux dispositions du code des sociétés
commerciales, de la loi bancaire ou de la loi n° 4/016 du 19 juillet 2004 portant lutte contre
le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.
Kinshasa, le 15 mars 2014.
Danny NKUVU
Dieudonné MAMPASI
Reviseur d’Entreprises- IRE/ Belgique
Réviseur-Comptable IRC
Executive Partner
Réviseur-Comptable IRC
Associate Partner
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WORLDWIDE
3
Member firm of MGI
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
SOMMAIRE
BILANS ACTIFS RESUMES ET COMPARES 2013 ET 2012
5
BILANS PASSIFS RESUMES ET COMPARES 2013 ET 2012
6
TABLEAU DE FORMATION DU RESULTAT COMPARE 2013 ET 2012
7
TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE
8
STRUCTURE DU BILAN EN POURCENTAGE
9
NOTES EXPLICATIVES ACCOMPAGNANT LES ETATS FINANCIERS
11
1.
INFORMATIONS GENERALES
11
1.1.
CADRE JURIDIQUE ET ACTIVITES DE LA BANQUE
11
1.2.
ADMINISTRATION ET GESTION DE LA BANQUE
11
2.
RESUME DE PRINCIPALES REGLES COMPTABLES OBSERVEES
12
2.1.
BASE D’ETABLISSEMENT ET DE PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS
12
2.2.
IMMOBILISATIONS ET AMORTISSEMENTS
13
2.3.
CONSTATATION DU REVENU
13
2.4.
TRAITEMENT DES TRANSACTIONS ET SOLDES LIBELLES EN DEVISES
13
2.5.
CONSTITUTION DES PROVISIONS
14
2.6.
REGIME FISCAL
14
3.
EVOLUTION DU COURS DE CHANGE
15
4.
COMPLEMENT D'INFORMATIONS SUR LES ETATS FINANCIERS
17
4.1.
CAISSES ET BANQUE CENTRALE DU CONGO ET CORRESPONDANTS
17
4.2.
CREDITS A LA CLIENTELE
18
4.3.
AUTRES ACTIFS
18
4.4.
COMPTES DE REGULARISATIONS
19
4.5.
IMMOBILISATIONS
20
4.6.
RESSOURCES DE LA CLIENTELE
21
4.7.
AUTRES PASSIFS
21
4.8.
COMPTES DE REGULARISATION DU PASSIF
22
4.9.
FONDS PROPRES
22
4.10.
COMPTES D’ORDRES ET D’ENGAGEMENTS
23
4.11.
PRODUITS SUR OPERATIONS DE TRESORERIE ET OPERATIONS INTERBANCAIRES 23
4.12.
CHARGES SUR OPERATIONS DE TRESORERIE ET OPERATIONS INTERBANCAIRES 24
4.13.
PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE
24
4.14.
CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE
24
4.15.
AUTRES PRODUITS BANCAIRES
25
4.16.
AUTRES CHARGES BANCAIRES
25
4.17.
PRODUITS ACCESSOIRES
25
4.18.
CHARGES D’EXPLOITATION
26
4.19.
CHARGES DU PERSONNEL
26
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4
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31 décembre 2013
Trust Merchant Bank - S.a.r.l.
BILANS ACTIFS RESUMES ET COMPARES 2013 ET 2012
(Exprimés en milliers de Francs Congolais - CDF)
ACTIF
NOTE
31.12.2013
31.12.2012
51 527 101
47 903 072
TRESORERIE ET OPERATIONS INTERBANCAIRES
Caisses
Banque Centrale du Congo et BTR
43 012 321
25 436 387
111 687 815
119 338 942
4.1.
206 227 237
192 678 401
4.2.
190 401 221
119 542 912
190 401 221
119 542 912
Correspondants Nostri
Total Trésorerie et opérations interbancaires
OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE
Crédits à la clientèle
Total Opérations avec la clientèle
COMPTES DES TIERS ET REGULARISATIONS
Autres actifs à court terme
4.3.
4 362 926
3 784 464
Comptes de régularisation
4.4.
12 137 659
9 151 704
16 500 585
12 936 168
3 778 932
3 851 254
21 440
40 130
32 801 050
32 192 725
36 601 422
36 084 109
Total Comptes des tiers et régularisations
VALEURS IMMOBILISEES
Dépôts et cautionnements à long et moyen termes
Titres de participation
Immobilisations corporelles et incorporelles
4.5.
Total Valeurs immobilisées
TOTAL NET DE L'ACTIF
449 730 465
361 241 590
COMPTES D’ORDRE ET D’ENGAGEMENTS
Engagements reçus
4.10.
177 240 679
105 810 644
Engagements internes
4.10.
828 681
1 411 994
5
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
BILANS PASSIFS RESUMES ET COMPARES 2013 ET 2012
(Exprimés en milliers de Francs Congolais - CDF)
31.12.2013
31.12.2012
Correspondants lori
0
10 000 000
0
10 000 000
Dépôts et comptes courants à vue
256 551 398
201 889 516
Dépôts à terme et comptes d'épargne
Autres comptes de la clientèle
103 800 368
35 695 673
78 699 276
28 671 507
4.6.
396 047 439
309 260 299
Autres passifs
4.7.
6 924 569
3 218 955
4.8.
1 933 742
1 838 580
8 858 311
5 057 535
3 993 017
3 993 017
Réserves et primes d'émission
Report à nouveau
10 927 086
2 169 485
10 144 631
1 077 635
Résultat de l'exercice
Plus-value de réévaluation et provisions réglementées
6 260 945
17 152 307
1 067 638
17 082 225
2 008 117
1 270 673
42 510 957
34 635 819
Emprunt à long terme
2 313 758
2 287 937
Sous-total Autres ressources permanentes
2 313 758
2 287 937
44 824 715
36 923 756
449 730 465
361 241 590
7 844 303
6 832 074
PASSIF
NOTE
COMPTES DE TIERS ET REGULARISATIONS
Total Comptes de tiers et régularisations
CAPITAUX PERMANENTS
Fonds propres
Capital souscrit ou dotation en capital
Provisions pour risques, charges et pertes
Sous-total Fonds propres
4.9.
Autres ressources permanentes
Total Capitaux permanents
TOTAL PASSIF
COMPTES D’ORDRE ET D’ENGAGEMENTS
Engagements donnés
4.10.
6
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
TABLEAU DE FORMATION DU RESULTAT COMPARE 2013 ET 2012
(Exprimé en milliers de Francs Congolais - CDF)
CODE DESIGNATION
NOTE
31.12.2013
31.12.2012
134 292
376 398
2
Produits sur opérations de trésorerie et opérations
interbancaires
Charges sur opérations de trésorerie et opérations
interbancaires
4.12
-
91 104
799 800
3
Produits sur opérations avec la clientèle
4.13
+
33 803 085
17 894 981
4
Charges sur opérations avec la clientèle
4.14
-
5 501 328
4 642 594
5
Autres produits bancaires
4.15
+
14 420 767
12 320 960
6
Autres charges bancaires
4.16
-
1 899 939
1 336 229
7
Produit Net Bancaire
+
40 865 773
23 813 716
8
Produits accessoires
+
2 378 071
2 348 642
9
Subventions d'exploitation
+
0
0
10
Charges générales d'exploitation
4.18
-
17 792 289
15 779 326
11
Charges du personnel
4.19
-
9 744 831
7 196 698
12
Impôts et taxes
-
756 146
534 825
13
Résultat Brut d'Exploitation
+
14 950 578
2 651 509
14
Dotation aux amortissements
-
2 582 845
2 299 081
15
Reprises aux amortissements
+
16
Résultat courant avant impôt
+
12 367 733
352 428
17
+
0
0
18
Plus-value sur cession d'éléments d'actif
Dotation aux provisions et pertes sur créances
irrécouvrables
-
3 177 752
2 992 812
19
Résultat exceptionnel
- 265 327
-134 686
20
Reprises sur provisions
+
0
3 879 529
21
Résultat exceptionnel
+
8 924 654
1 104 459
22
Impôt sur le résultat
-
2 663 709
36 821
23
RESULTAT NET DE L'EXERCICE
+
6 260 945
1 067 638
1
4.11
+
4.17
-
0
7
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE
(Exprimé en milliers de Francs Congolais - CDF)
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Trésorerie provenant des activités opérationnelles
+
6 260 945 +
1 067 638
Dotation aux amortissements et provisions
+
5 760 597
+
5 291 893
Bénéfice de change
-
1 101 196
-
1 095 199
Produit hors exploitation
-
1 944 000
-
1 971 000
Perte de change
+
565 107
+
1 273 919
Charges hors exploitation
+
42 606
+
35 380
Variation des créances et dettes à CT
+
15 928 831
+
66 381 493
Autres
-
8 812 312
+
6 076 194
Total
+
16 700 578
+
77 060 318
Acquisition d'immobilisations
-
3 224 064
-
7 055 598
Encaissement sur cessions d'immobilisations
+
0
+
0
Variation des cautions
+
72 322
-
2 311 886
Total
-
3 151 742
-
9 367 484
Augmentation de capital en numéraire
+
0
+
0
Remboursement d'emprunts
-
0
-
0
Cession des titres
+
0
+
0
Flux de trésorerie liés aux opérations de financement (3)
+
0
+
0
Bénéfice de l'exercice
Elimination des charges et des produits sans incidence sur la trésorerie
Trésorerie provenant des opérations d'investissement
Trésorerie provenant des opérations de financement
Variation de trésorerie de la période
TRESORERIE EN COURS D'EXERCICE (1) + (2) + (3)
+
13 548 836 +
67 692 834
TRESORERIE EN DEBUT D'EXERCICE
+
192 678 401 +
124 985 567
TRESORERIE AU 31 DECEMBRE
+
206 227 237 +
192 678 401
8
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
STRUCTURE DU BILAN EN POURCENTAGE
ACTIF
31.12.2013
31.12.2012
%
%
Caisses
11
13
Banque Centrale du Congo
10
7
25
33
46
53
Crédits à la clientèle
42
33
42
33
Autres actifs à court terme
1
1
3
3
Total Comptes des tiers et régularisations
4
4
Dépôts et cautionnements à long et moyen terme
1
1
Titres de participation
0
0
Immobilisations corporelles et incorporelles
7
9
Total Valeurs immobilisées
8
10
100
100
DESIGNATION
COMPTES DES TIERS ET REGULARISATIONS
VALEURS IMMOBILISEES
TOTAL ACTIF
9
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
PASSIF
DESIGNATION
31.12.2013
%
31.12.2012
%
Correspondants lori
0
3
0
3
57
56
23
8
22
8
88
86
Autres passifs
Comptes de régularisations
2
0
1
0
Total Comptes de tiers et régularisations
2
1
1
1
Report à nouveau
2
1
3
0
1
4
1
4
0
0
Sous-total Fonds propres
9
9
Emprunt à long terme
1
1
Sous-total Autres ressources permanentes
1
1
10
10
100
100
COMPTES DE TIERS ET REGULARISATIONS
CAPITAUX PERMANENTS
Fonds propres
Autres ressources permanentes
Total Capitaux permanents
TOTAL PASSIF
10
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
NOTES EXPLICATIVES ACCOMPAGNANT LES ETATS FINANCIERS
1.
INFORMATIONS GENERALES
1.1.
CADRE JURIDIQUE ET ACTIVITES DE LA BANQUE
La Trust Merchant Bank, TMB en sigle, est une Société par Actions à Responsabilité Limitée - SARL
de droit congolais, constituée selon les statuts notariés du 15 octobre 2003 et autorisée par le Décret
Présidentiel n° 04/022 du 15 mars 2004. La TMB est agréée par la Banque Centrale du Congo suivant
notification du Gouverneur n° 03191 du 12 décembre 2003. Elle est inscrite sur la liste de banques
agréées par la Banque Centrale du Congo.
Aux termes des statuts régissant le fonctionnement de la banque, celle-ci a pour objet principal
d’effectuer, soit pour elle-même, soit pour le compte des tiers ou encore en participation avec les tiers,
toutes les opérations financières et bancaires. Les actes posés par la TMB ainsi que les opérations
conclues par elle appellent conformité à la loi 003/2002 du 02 février 2002 relative à l’activité et au
contrôle des établissements de crédit.
1.2.
ADMINISTRATION ET GESTION DE LA BANQUE
La gestion de la banque est assurée par un Conseil d’Administration et un Comité de Gestion ;
le contrôle et la surveillance sont assurés par le Commissaire aux Comptes.
L’Assemblée Générale Extraordinaire du 16 novembre 2009 a adopté le nouvel organigramme de
la banque qui se caractérise entre autre par le remplacement du Comité de Direction par un Comité de
Gestion, la cession aux directions régionales des prérogatives des anciennes structures « centrales »,
la suppression des fonctions d’Administrateur-Délégué et de Directeur Général, le remplacement de
la fonction d’Administrateur-Délégué par celle d’Administrateur-Directeur Général.
11
Lubumbashi RDC
1.2.1.
31 décembre 2013
Conseil d’Administration
Selon l’article 16, titre III, des statuts notariés du 15 octobre 2003, la Trust Merchant Bank est
administrée par un Conseil d’Administration composé de trois à sept membres choisis parmi
les personnes morales ou physiques actionnaires, nommés par l’Assemblée Générale pour une durée de
deux ans renouvelables. L’Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 20 août 2008 au siège social a
amendé cet article. Désormais, l’Assemblée Générale adopte la nomination, dans son Conseil
d’Administration, des Administrateurs non actionnaires et des Administrateurs indépendants.
1.2.2.
Comité de Gestion
Conformément à la modification apportée à l’article 23 des statuts au cours de l’AGE du 16 novembre
2009, le Conseil d’Administration délègue la gestion journalière de la banque à un Comité de Gestion.
Ce Comité est présidé par l’Administrateur-Directeur Général.
2.
2.1.
RESUME DE PRINCIPALES REGLES COMPTABLES OBSERVEES
BASE D’ETABLISSEMENT ET DE PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS
La comptabilité de la TMB s’articule en fonction des dispositions de l’instruction n° 9 de la Banque
Centrale du Congo, portant Guide Comptable des Etablissements de Crédit. Elle respecte le principe de
l’annualité de charges et de produits ainsi que celui de la non compensation de soldes. En dehors de
la réévaluation légale obligatoire (note 2.2), elle se tient selon la méthode conventionnelle du coût
historique.
Les états financiers sont exprimés en Francs Congolais (CDF). Tous les chiffres repris dans ce rapport
sont exprimés, sauf indication contraire, en milliers de Francs Congolais.
12
Lubumbashi RDC
2.2.
31 décembre 2013
IMMOBILISATIONS ET AMORTISSEMENTS
La TMB est assujettie à la réévaluation annuelle légale et obligatoire de ses actifs immobilisés et
amortissements telles que prescrites par l’ordonnance-loi n° 89-017 du 18 février 1989. Les dotations
aux amortissements sont calculées selon la méthode linéaire sur la base des valeurs réévaluées au
prorata du nombre d’années de vie restante.
Les durées de vie probables qui servent de base au calcul des dotations d’amortissement sont
les suivantes :
Immeubles d’exploitation
20 ans
Autres mobiliers et matériels
10 ans
Matériel informatique
Matériel de transport
Machines et Matériel de bureau
3 ans
3-4 ans
5 ans
Les immobilisations en cours sont évaluées à leur coût d’acquisition et ne subissent pas
d’amortissement avant leur mise en rapport.
2.3.
CONSTATATION DU REVENU
Les intérêts et commissions sur prêts et comptes débiteurs sont comptabilisés comme « revenus » aux
dates d’échéance. Les intérêts sur les crédits sont comptabilisés conformément à l’instruction 16 de
la Banque Centrale du Congo.
2.4.
TRAITEMENT DES TRANSACTIONS ET SOLDES LIBELLES EN DEVISES
Les transactions en devises sont saisies au taux du jour de l’opération. A la fin de l’année, les soldes des
actifs autres qu’immobilisations et ceux des exigibles sont convertis au cours de change moyen de
la Banque. Les pertes de change sont imputées dans le compte de charges. Les gains de change par
contre sont imputés dans le compte de produits.
En ce qui concerne les devises détenues par la T.M.B, une réévaluation complète mensuelle est faite ;
le résultat positif ou négatif est conservé momentanément en compte « Ajustement Devises » qui est
ensuite soldé à la fin de l’année par virement au compte de résultat.
13
Lubumbashi RDC
2.5.
CONSTITUTION DES PROVISIONS
2.5.1.
Provision sur crédits octroyés
31 décembre 2013
Des provisions spécifiques sur les crédits octroyés et débiteurs entretenant des impayés sont constituées
sur accord de la Direction qui apprécie les montants qu’elle estime suffisants et prudents afin de couvrir
les risques d’impayés à court terme qui sont attachés auxdites créances. L’appréciation de la Direction
est principalement fonction de l’âge de chaque créance échue et non recouvrée, conformément à
l’instruction n° 16 de la Banque Centrale du Congo, des garanties constituées par les clients et des
efforts de remboursements déployés par ces derniers.
2.5.2.
Provision générale sur crédits
Une provision générale de 1 % sur l’ensemble de crédits octroyés sains est constituée conformément à
l’instruction 16 de la Banque Centrale du Congo.
2.5.3.
Provision pour retraites et congés payés
Au titre d’engagement de retraite et de congés payés en faveur du personnel, la TMB constitue pour
les droits acquis une provision ad hoc de congés payés et de retraite.
2.5.4.
Provision pour reconstitution du capital
La TMB constitue une provision pour reconstitution du capital qui équivaut, après prise en compte de
la plus value de réévaluation de l’exercice, à la différence négative entre la contre valeur du capital au
taux de change de clôture et celle prévalant à l’ouverture.
2.6. REGIME FISCAL
La Banque est soumise au régime fiscal de droit commun à partir des revenus de l’exercice 2012. Elle a
bénéficié des exonérations partielles jusqu’en 2011.
14
Lubumbashi RDC
3.
31 décembre 2013
EVOLUTION DU COURS DE CHANGE
1 EUR C/V
CDF
1 USD C/V
CDF
Au 31 décembre 2012
1 214
915
Au 31 mars 2013
1 178
919
Au 30 juin 2013
1 195
917
Au 30 septembre 2013
1 250
922
1 266
926
DESIGNATION
15
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
COMPLEMENT D’INFORMATIONS SUR LES ETATS FINANCIERS
(Chiffres exprimés en milliers de Francs Congolais - CDF)
16
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
Trust Merchant Bank S.a.r.l.
4.
COMPLEMENT D'INFORMATIONS SUR LES ETATS FINANCIERS
(Chiffres exprimés en milliers de Francs Congolais - CDF)
4.1.
CAISSES ET BANQUE CENTRALE DU CONGO ET CORRESPONDANTS
La rubrique « caisses, Banque Centrale du Congo et correspondants » se présente comme suit :
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Caisses
51 527 101
47 903 072
111 687 815
119 338 942
43 012 321
25 436 387
206 227 237
192 678 401
Banque Centrale du Congo et BTR
Total Caisses, BCC et correspondants
Au 31 décembre 2013, les avoirs détenus en monnaie nationale et en devises se chiffrent à
CDF 51,527 milliards dont 84 % en monnaies étrangères.
Les avoirs de la TMB auprès des ses correspondants se présentent comme suit :
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Correspondants étrangers
ING
CITIBANK
CSC BANK
COMMERZ BANK
FORTIS BANK
Autres
19 927 481
66 873 172
6 077 872
13 916 408
2 041 979
2 439 891
23 950 901
41 390 532
5 050 976
19 571 452
26 048 611
1 774 557
111 276 803
117 787 029
Correspondants locaux
CITI BANK
411 012
1 551 913
Total Correspondants locaux
411 012
1 551 913
111 687 815
119 338 942
Total Correspondants étrangers
TOTAL CORRESPONDANTS
17
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
Le compte « Banque Centrale du Congo et BTR » comprend essentiellement les avoirs disponibles
constitués par la banque auprès de la BCC conformément à la note réf. D23.04120.4201/n° 000565
datant d’avril 2012.
4.2.
CREDITS A LA CLIENTELE
Cette rubrique a évolué comme suit, en milliers de CDF :
DESIGNATION
Découverts et crédits en portefeuille
Autres crédits à court terme
Chèques à recouvrer
Total crédits bruts
Provisions sur crédits
Total Crédits nets
31.12.2013
31.12.2012
108 286 743
81 162 685
85 705 635
109 915
40 963 811
173 448
194 102 293
122 299 944
(3 701 072)
(2 757 032)
190 401 221
119 542 912
Les crédits à la clientèle ont augmenté de CDF 71,802 milliards, soit 59 % par rapport à 2012. Cette
augmentation est expliquée par l’expansion de la Banque à travers la République. Les provisions
spécifiques de 3,701 milliards sur « crédits prorogés et litigieux » ont été constituées conformément à
l’instruction n° 16 de la Banque Centrale du Congo.
4.3.
AUTRES ACTIFS
Cette rubrique se détaille comme suit :
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
184 026
66 017
Avances et acomptes versés
2 118 696
1 343 841
Sommes à récupérer et valeurs à recevoir
1 146 613
2 107 697
902 931
266 909
10 660
0
4 362 926
3 784 464
Trésor public (TVA déductible)
Valeurs en recouvrement
Intersiège
Total Autres actifs
18
Lubumbashi RDC
31 décembre 2013
Le compte « avances et acomptes versées » contient les avances versées aux fournisseurs pour
les travaux de réhabilitation des immeubles de la Banque.
La rubrique « sommes à récupérer » comprend essentiellement un montant de USD 0,9 million à
récupérer sur les opérations Western Union et le fonds à récupérer sur la paie fonctionnaires pour
CDF 154 millions.
Les « valeurs en recouvrement » reprennent les chèques émis par les autres banques qui sont en attente
de confirmation avant paiement.
4.4.
COMPTES DE REGULARISATIONS
Cette rubrique se présente comme suit :
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Economat
566 788
567 245
Charges payées d'avance
124 043
356 550
10 864 273
8 220 056
Ecritures à régulariser
145 228
7 853
Créances rattachées
437 327
0
12 137 659
9 151 704
Produits à recevoir
Total Comptes de régularisations
La rubrique « Economat » comprend les imprimés de valeur ainsi que les stocks et fournitures de
bureau.
Les produits à recevoir contiennent principalement le montant à recevoir sur le bâtiment pris en location
par la Commission Electorale Nationale Indépendante, la CENI, pour le loyer du bâtiment abritant son
siège pour USD 8,7 millions, ainsi que la rémunération sur prestations de service de la paie des
fonctionnaires et agents de l’Etat pour USD 1,2 millions.
19
Lubumbashi RDC
4.5.
31 décembre 2013
IMMOBILISATIONS
DESIGNATION
Immeubles
d'exploitation
Matériels
Matériels
roulant informatiques
Machines,
matériels et
mobiliers
Matériels de
télécom
Immobilisations
en cours
Autres
immobilisations
TOTAL
IMMOBILISATIONS BRUTES
Au 1er janvier 2013
Acquisition
29 612 487
2 457 483
5 866 063
5 454 937
712 187
5 089 463
785 507
49 978 127
276 000
416 832
660 764
791 424
32 028
0
1 047 016
3 224 064
Cession
0
Régularisation
-32 894
-32 894
Réévaluation
Au 31 décembre 2013 (1)
29 888 487
2 874 315
6 526 827
6 246 361
744 215
5 056 569
1 832 523
53 169 297
6 649 519
2 201 238
4 371 005
3 262 916
517 564
0
783 160
17 785 402
790 968
179 983
830 800
483 087
56 242
0
241 765
2 582 845
7 440 487
2 381 221
5 201 805
3 746 003
573 806
0
1 024 925
20 368 247
22 448 000
493 094
1 325 022
2 500 358
170 409
5 056 569
807 598
32 801 050
22 962 968
256 245
1 495 058
2 192 021
194 623
5 089 463
2 347
32 192 725
AMORTISSEMENTS
Au 1er janvier 2013
Dotation
Reprise
Régularisation
Réévaluation
Au 31 décembre 2013 (2)
VALEUR NETTE (1) - (2)
Les acquisitions de la période se chiffrent à CDF 3,224 milliards. Elles concernent principalement l’acquisition des matériels informatiques et autres
matériels nécessaires pour l’activité bancaire.
20
Lubumbashi RDC
4.6.
31 décembre 2013
RESSOURCES DE LA CLIENTELE
Cette rubrique a évolué comme suit, en CDF :
ESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
256 551 398
201 889 516
103 800 368
78 699 276
35 695 673
28 671 507
396 047 439
309 260 299
Total Ressources de la clientèle
Au 31 décembre 2013, les ressources de la clientèle ont augmenté de CDF 85,787 millions, soit une
progression de 28 % par rapport à 2012. Cet accroissement est consécutif entre autre à l’extension du
réseau de la Banque, couplée à la confiance manifestée par les clients vis-à-vis de la TMB au cours de
l’année 2013.
4.7.
AUTRES PASSIFS
Les autres passifs se détaillent comme suit :
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
BCC, RCC à payer
Trésor public
Autres créditeurs
Comptes exigibles après encaissement-clientèle
Comptes de liaison
258 987
3 777 533
1 985 118
902 931
0
293 756
680 683
1 969 179
266 909
8 428
Total Autres passifs
6 924 569
3 218 955
Le trésor public enregistre essentiellement les différents impôts à payer, à savoir l’IBP, la TVA et
l’IPR-IER au 31 décembre 2013.
La rubrique « autres créditeurs » comprend essentiellement les chèques à payer régies financières et
autres provisions.
21
Lubumbashi RDC
4.8.
31 décembre 2013
COMPTES DE REGULARISATION DU PASSIF
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Charges à payer
Ecritures à régulariser
1 917 550
16 192
1 837 170
1 410
Total
1 933 742
1 838 580
Les charges à payer contiennent essentiellement les intérêts à payer sur les dépôts à terme ainsi que
d’autres montants à payer au 31 décembre 2013.
4.9.
FONDS PROPRES
Cette rubrique a évolué comme suit :
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Report à nouveau
3 993 017
10 927 086
2 169 485
6 260 945
17 152 307
2 008 117
3 993 017
10 144 631
1 077 635
1 067 638
17 082 225
1 270 673
Total Fonds propres
42 510 957
34 635 819
Le capital de la Banque est représenté par 85 000 actions de valeur nominale USD 100 chacune et
entièrement libellées par les actionnaires.
Au cours de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 22 décembre 2009, les actionnaires ont approuvé
l’augmentation du capital de USD 7 millions. La libération a été faite par conversion de USD 6 millions
d’emprunt subordonné, et un apport des capitaux frais de USD 1 million. Après prise en compte de cet
apport, le total d’actions s’élèvera à 155 000, de valeur nominale USD 100.
En attendant l’accomplissement des procédures administratives, ces fonds sont logés dans le compte
« Réserve pour augmentation du capital ».
Le compte « provision pour risques, charges et pertes » dont le solde s’élève à CDF 2,008 milliards,
soit 1 % de l’encours de crédits sains, contient la provision sur les créances saines constituée
conformément à l’instruction n° 16 de la Banque Centrale du Congo.
22
Lubumbashi RDC
4.10.
31 décembre 2013
COMPTES D’ORDRES ET D’ENGAGEMENTS
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
ENGAGEMENTS DONNES
7 844 303
6 832 074
Engagements de financement
Engagements de garantie
1 302 658
6 541 645
0
6 832 074
ENGAGEMENTS RECUS
177 240 679
105 810 644
Engagements de financement
Engagements de garantie
17 738 414
159 502 265
14 283 175
91 527 469
828 681
1 411 994
185 913 663
114 054 712
ENGAGEMENTS INTERNES
TOTAL ENGAGEMENTS
4.11.
PRODUITS SUR OPERATIONS DE TRESORERIE ET OPERATIONS INTERBANCAIRES
Les comptes de « produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires » se détaillent
comme suit :
DESIGNATION
Intérêts perçus sur opérations de marché monétaire et autres
Intérêts perçus sur prêts au jour le jour
Intérêts perçus sur comptes à vue auprès des correspondants étrangers
Total
31.12.2013
31.12.2012
74 355
28 495
31 442
307 558
31 147
37 693
134 292
376 398
23
Lubumbashi RDC
4.12.
31 décembre 2013
CHARGES SUR OPERATIONS DE TRESORERIE ET OPERATIONS INTERBANCAIRES
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Intérêts sur dus sur emprunts au jour le jour et opérations interbancaires
Intérêts dus sur comptes à vue auprès des correspondants étrangers
Commissions sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires
64 790
1 938
24 376
94 680
5 850
699 270
Total
91 104
799 800
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Intérêts sur comptes de la clientèle et autres produits
33 803 085
17 894 981
Total
33 803 085
17 894 981
31.12.2013
31.12.2012
Intérêts sur dépôts à terme et comptes épargne
5 501 328
4 642 594
Total
5 501 328
4 642 594
4.13.
PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE
Cette rubrique a connu l’évolution ci-après :
4.14.
CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE
DESIGNATION
24
Lubumbashi RDC
4.15.
31 décembre 2013
AUTRES PRODUITS BANCAIRES
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Bénéfice de change
Commissions sur prestation des services financiers
Autres commissions
Revenus sur titres de participation
1 101 196
12 644 559
675 012
0
1 095 199
10 384 652
833 773
7 336
Total
14 420 767
12 320 960
31.12.2013
31.12.2012
565 107
1 273 919
Charges et pertes sur gestion des moyens de paiement
1 334 832
62 310
Total
1 899 939
1 336 229
31.12.2013
31.12.2012
Revenus des immeubles hors exploitation
Revenus accessoires
1 944 000
434 071
1 971 000
377 642
Total
2 378 071
2 348 642
4.16.
AUTRES CHARGES BANCAIRES
DESIGNATION
Perte de change
4.17.
PRODUITS ACCESSOIRES
DESIGNATION
25
Lubumbashi RDC
4.18.
31 décembre 2013
CHARGES D’EXPLOITATION
Les charges d’exploitation de la TMB se détaillent comme suit :
DESIGNATION
31.12.2013
31.12.2012
Matières et fournitures consommées
Transports et déplacements consommés
Autres services consommés
Charges diverses d'exploitation
3 952 671
1 620 318
2 039 530
10 179 770
4 341 608
1 738 318
1 558 676
8 140 724
Total
17 792 289
15 779 326
31.12.2013
31.12.2012
Rémunérations
Indemnités et autres charges sociales
4 385 627
5 359 204
3 913 398
3 283 300
Total
9 744 831
7 196 698
4.19.
CHARGES DU PERSONNEL
Les charges du personnel se présentent comme suit :
DESIGNATION
26

Trust Merchant Bank - Sarl - Trust Merchant Bank

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