FONDS DES ARCHIVES ANCIENNES DU RECTORAT DE L

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FONDS DES ARCHIVES ANCIENNES
DU RECTORAT DE L’ACADEMIE DE BESANCON
I – ADMINISTRATION GENERALE
A – Instructions – Circulaires
T818
Recueil de textes (circulaires, décrets, lois avec analyse très brève.
Travail annuel.
1808-1827
T772
Recueil d’instructions, de circulaires concernant études et
discipline.
1941-1942
T115
Divers (textes, circulaires, correspondance).
1939-1945
T1019
Carton contenant circulaires et instructions en grande partie de
l’époque de Vichy.
T124
Personnel (gens de service), textes-circulaires.
1907-1940
T114
Personnel. Recueil de textes et circulaires.
1930-1939,
1942
T614
Enseignement supérieur. Instructions.
1938-1946
T609
Enseignement supérieur. Etudes et discipline, recueils
d’instruction.
1858-1928
T616
Enseignement supérieur. Etudes et discipline, recueils
d’instruction.
1931-1938
T615
Enseignement supérieur. Personnel, instructions.
1929-1941
T618
Enseignement supérieur : Matériel et comptabilité, instructions.
1937-1939
T617
Enseignement supérieur. Matériel et comptabilité, instructions.
1940-1942
T122
Enseignement secondaire. Instructions, circulaires.
1930-1937
T123
1937-1940
T125
1937-1938,
1942-1944
T116
Personnel (répétiteurs). Circulaires, textes.
1927-1947
T619
Personnel. Instructions.
1940-1941
T134
Enseignement secondaire. Etudes et disciplines, instructions et
textes.
1939-1943
T771
Recueil d’instructions, circulaires concernant le premier degré.
1940-1946
T770
Enseignement primaire. Personnel, recueil de circulaires.
1930-1941
T769
Enseignement primaire. Personnel, recueil de circulaires.
1941-1945
Enseignement primaire. Divers.
1928-1945
T773
Enseignement primaire. Etudes et discipline, recueil d’instructions,
circulaires.
1930-1940
T774
Enseignement primaire. Examens. Recueil d’instructions et divers
1939-1945
T746
Correspondance, instructions, divers concernant la gymnastique
militaire et les bataillons scolaires.
1871-1886
T1021
Education physique. Rapports, instructions, correspondance.
1917-1921
T1615
Pièces laissées par le Recteur BREDIF à son départ, instructions
rectorales concernant les trois ordres d’enseignement.
1899
Circulaires rectorales concernant :
l’enseignement primaire,
l’enseignement secondaire.
1888-1926
1889-1927
Administration académique : instructions.
1810-1939
T1288
T1233
- Correspondances.
Correspondance générale
T682
Registre départ avec copies ou analyses de lettres.
1809-1815
T70
1815-1819
T60
1819-1822
T734
1822-1826
T692
1826-1835
T688
1835-1842
T801
1842-1849
T719
1847-1853
T39
1850-1857
T36
1850-1857
T718
1851-1853
T687
1852-1856
T717
1852-1856
T802
1854-1857
T35
1855-1857
T37
1856-1857
T681
1857-1860
T733
Registre d’enregistrement de correspondance arrivée-départ.
1809-1818
T720
1818-1822
T803
1925-1930
T40
1825-1830
T66
1830-1834
T64
1834-1837
T65
1838-1842
T73
1842-1848
T46
Registre d’enregistrement des lettres reçues.
1848-1850
T715
1850-1854
T714
1854-1857
T804
Registre d’enregistrement de correspondance arrivée-départ avec
analyse des lettres.
1857-1859
Registre d’enregistrement de correspondance départ avec analyse
ou copie des lettres.
1857-1860
Registre d’enregistrement de correspondance arrivée-départ avec
analyse des lettres .
1882-1825
T805
T807
T838
1862-1864
T47
1861-1862
T57
1864-1867
T429
1859-1860
T58
1867-1871
T55
1872-1874
T56
1874-1876
T716
1876-1879
T727
1879-1882
T730
1882-1884
T732
1884-1887
T731
1888-1889
T79
1891
T1620
Registre départ concernant la correspondance échangée avec les
institutions du Doubs.
1810-1819
T1619
Registre départ avec copies de lettres.
1822-1842
T1656
Correspondance reçue diverse.
(un dossier1836-1842)
1847-1855
T1657
Correspondance reçue diverse.
1856-1871
T1659
Correspondance-rapports au Recteur pour les trois académies.
1870-1871
T1249
Registre départ avec objet des lettres.
1943-1947
Correspondance ministérielle
T808
Registre d’enregistrement des lettres du ministre (arrivée) avec
analyse des lettres.
1826-1830
T59
Registre d’enregistrement des lettres du ministre (arrivée).
1830-1834
T62
Registre d’enregistrement des lettres du ministre (arrivée).
1867-1873
T63
Registre d’enregistrement des lettres du ministre (arrivée)
1873-1880
T71
Registre d’enregistrement arrivée-départ.
1880-1886
T38
Registre d’enregistrement arrivée-départ.
1886-1891
T683
Registre de correspondance départ avec brève analyse des lettres et
sujets.
1818-1821
T809
sujets.
1821-1825
T724
sujets.
1826-1830
T722
sujets.
1830-1834
T723
sujets.
1834-1839
T689
sujets.
1838-1842
T796
sujets.
1842-1846
T806
sujets.
1849-1856
T684
Registre de correspondance générale adressée au ministre ou
répercutant des ordres du ministre.
1854-1857
T686
Registre d’enregistrement de la correspondance arrivée-départ.
1863-1867
T1329
Correspondance ministérielle avec doubles des lettres du Ministre
Mai 1941-mai
1942
Enseignement secondaire. Ecole de Médecine.
T799
Registre de correspondance départ (généralités) avec analyse des
lettres
1842-1853
T725
Registre de correspondance départ avec copie ou analyse des
lettres.
1854-1857
T726
Registre de correspondance départ avec copie ou analyse des
lettres.
1857-1860
T671
Registre de correspondance des collèges en général avec copie des
lettres et quelques copies de circulaires.
1851-1854
T795
Registre de correspondance départ avec copie ou analyse des lettres
concernant le collège de Baume-les-Dames.
1841-1842
T815
concernant le collège de Baume-les-Dames.
1842-1854
T721
Registre De correspondance départ avec copie ou analyse des
lettres concernant le lycée de Besançon.
1810-1821
T736
Registre de correspondance départ concernant le lycée de Besançon
(collège royal).
1821-1829
T825
concernant le collège de Montbéliard.
1816-1838
T673
concernant le collège de Montbéliard.
1842-1853
T668
Registre de correspondance départ ave copie ou analyse des lettres
concernant le collège de Pontarlier.
1810-1822
1822-1829
1829-1842
1842-1854
T824
T667
T680
T828
concernant le collège de Gray.
1810-1816
T829
1816-1830
T830
1830-1840
T822
1842-1850
T466
concernant le collège de Lure.
1810-1823
T467
1823-1842
T468
1842-1850
T406
Registre de correspondance départ avec copie des lettres
concernant le collège de Luxeuil.
1810-1817
T469
T470
1842-1850
concernant le collège de Vesoul.
1827-1842
concernant le collège de Vesoul.
1842-1850
T679
T678
1817-1841
T670
concernant le collège d’Arbois.
1810-1828
T835
1828-1842
T836
Registre de correspondance départ avec copie ou analyse des lettres 1842-1861
T408
concernant le collège d’Arinthod.
1810-1817
T677
concernant le collège de Dole.
1810-1814
T669
1810-1814
T826
1816-1824
T833
1828-1833
T674
1833-1842
T672
1849-1851
T342
Registre de correspondance départ concernant le collège de Lonsle-Saunier
1810-1822
T343
1821-1833
T344
1833-1842
T345
1842-1851
T407
Registre d’enregistrement de correspondance départ concernant le
collège d’Orgelet.
1810-1815
T1085
concernant le collège d’Orgelet
1810-1833
T823
concernant le collège de Poligny.
1819-1838
T675
1833-1842
T676
1842-1851
T1087
Registre de correspondance départ avec analyse ou copie des lettres
concernant le collège de Saint-Amour.
1816-1842
T1086
Registre de correspondance départ avec analyse ou copie des lettres
concernant le collège de Saint-Amour.
1842-1851
T817
concernant le collège de Saint-Claude.
1817-1828
T831
1828-1842
T819
1842-1851
T816
concernant le collège de Salins.
1810-1821
T827
1821-1838
T821
Registre de correspondance départ avec copie ou analyse des lettres 1838-1841
T820
1842-1851
T812
concernant l’Ecole de Médecine.
1841-1857
T1623
Registre de correspondance avec copies de lettres concernant les
pensions d’élèves du Doubs.
1810-1825
Registre de correspondance avec copies de lettres concernant les
pensions d’élèves du Doubs.
1825-1842
Registre de correspondance départ avec copies des lettres
concernant l’enseignement supérieur.
1852-1857
T1622
T1631
Ecoles normales
T232
T225
T226
T227
T228
T229
Registre de correspondance départ avec copie ou analyse de lettres
concernant les écoles normales en général.
1834-1839
1839-1842
1842-1855
1849-1853
Registre de correspondance départ concernant l’Ecole normale
d’instituteurs de Besançon.
1842-1852
Registre d’enregistrement de correspondance départ concernant
l’Ecole Normale de Montbéliard.
1842-1854
T1084
concernant l’Ecole normale d’institutrices (Jura).
1842-1849
T230
1842-1849
concernant les Ecoles normales du Jura (Salins, Lons-le-Saunier,
Saint-Claude).
T231
concernant l’Ecole normale de Salins.
1849-1850
Enseignement primaire
T711
Registre de correspondance générale départ avec copie ou analyse
des lettres.
1842-1847
T710
des lettres.
1842-1853
T834
des lettres.
1851-1853
T34
des lettres.
1851-1853
T42
des lettres.
1851-1853
T695
des lettres concernant les écoles primaires du département du
Doubs.
1810-1822
Doubs.
1822-1824
Doubs.
1824-1829
Doubs.
1829-1832
T702
T697
T968
1832-1834
T699
Doubs.
T700
Doubs.
1834-1838
Doubs.
1838-1842
T701
T696
T704
Doubs et de l’arrondissement de Baume.
1842-1851
des lettres concernant les écoles primaires du Jura (Lons-leSaunier ?)
T706
T705
T707
1842-1847
1847-1850
1842-1849
1842-1850
Divers
T797
Registre de correspondance départ, avec copie ou analyse de
lettres, concernant l’administration académique.
1842-1855
Registre départ avec copies des lettres adressées aux directeurs des
contributions.
1835-1842
T1618
Correspondance des agents des contributions directes.
1835-1842
T1319
Distribution des prix. Procès-verbaux. Palmarès. Discours.
1946
T1589
B.U.S. Rapport d’activité, semaines de travail, articles de presse,
subventions.
1941
T1216
B.U.S. Budgets. Comptes de gestion. Subventions.
1941-1944
T1590
B.U.S. Conférences sur les carrières.
1941-1944
T1322
B.U.S. Cotisations. Subventions.
1946-1948
T1251
Comité sportif d’académie. Compte d’administration.
1927-1933
T1253
Institut d’éducation physique : aménagement des terrains.
1933-1942
T1260
Direction régionale de l’Education générale des sports.
1942
T1220
Education physique et sportive. Accidents scolaires.
1948-1955
T1617
Congrégations religieuses. Legs et donations. Lettres d’obédience.
1841-1869
T1583
Œuvre des Pupilles du Doubs. Statuts, correspondance, rapport.
1916-1920
T703
Registre de correspondance générale départ, avec copie ou analyse
des lettres, concernant les examens en général.
1846-1853
T1621
T798
Registre de correspondance départ relative aux retenues et aux
retraites.
T712
Registre de correspondance départ concernant le service militaire,
les engagements décennaux.
1842-1849
Registre de correspondance départ concernant le service militaire,
les engagements décennaux.
1849-1857
Registre de correspondance rectorale avec les administrations.
1930
T713
T115
1842-1851
Enseignement libre
T708
des lettres.
1842-1853
T709
des lettres.
1842-1857
B – Administration académique
Conseil académique
T737
Procès-verbaux de séances.
1810-1836
T52
1820-1830
T26
1830-1840
T43
Registre de rétributions dues par l’Etablissement à leurs élèves.
1835-1844
T323
Procès-verbaux de sessions et rapports.
1826-1861
T691
Registre des procès-verbaux de séances.
1837-1854
T33
1849-1854
T29
1855-1858
T27
1859-1872
T324
1862-1884
T69
1865-1887
T953
Election et renouvellement du Conseil académique et du Conseil
supérieur de l’instruction publique.
1880-1887
T325
1885-1890
T326
1891-1900
T327
Renouvellements et sessions.
1892-1913
T937
Procès-verbaux de sessions.
1901-1910
T597
Renouvellement. Procès-verbaux
1912-1926
T328
1913-1926
T415
Procès-verbaux de sessions, correspondance.
1927-1930
T414
Enseignement supérieur. Bourses, correspondance, données
statistiques.
1929-1932
Arrêtés rectoraux
T690
Registre.
1825-1844
T485
Registre.
1845-1863
T486
Registre.
1863-1879
T121
Registre.
1880-1907
T99
Registre.
1908-1916
T750
Registre.
1917-1923
T313
Arrêtés et affaires ayant un caractère collectif.
1917-1926
T542
Registre
1924-1927
T744
Registre
1928-1930
T540
Registre
1931-1933
T539
Registre (nominations …)
1939
Administration académique
T538
Statistiques, effectifs.
1926-1931
T108
Exonération des frais d’études.
1928-1930
T412
Généralités. Personnel, inspections, correspondance.
1810-1924
T409
Affaires diverses. Correspondance, rapports trimestriels des
inspecteurs d’académie.
1853-1869
T410
Affaires diverses.
1870-1881
T411
Affaires diverses.
1882-1890
T158
Divers
1891-1901
T413
Affaires diverses
1911-1921
T1125
Comptabilité.
1810-1859
T1126
Comptabilité.
1860-1868
T1127
Comptabilité.
1869-1877
T1128
Comptabilité.
1878-1890
T1129
Comptabilité.
1891-1898
T1130
Comptabilité.
1899-1910
T1131
Comptabilité.
Dépenses.
1911-1917
1908-1915
T1132
Budgets et comptes.
1918-1923
Emplois du temps
T1295
Académie en général.
1943-1944
T1266
E .P.S. collèges. Lycées de garçons.
1940-1941
1941-1942
T1100
Lycées et collèges.
1897-1904
T1101
Enseignement primaire et secondaire.
1904-1907
T1102
Enseignement primaire et secondaire.
1916-1918
T1097
Enseignements primaire et secondaire. Année scolaire
1926-1927
T1098
Enseignements primaire et secondaire. Année scolaire
1933-1934
T167
Affaires très diverses. Enquêtes, correspondance, associations,
Croix-Rouge, éducation sexuelle de la jeunesse, congrès.
1921-1922
C – Affaires financières
Bourses
T945
Brevets de capacité et des examens de bourses.
Généralités, jurys, listes des candidats.
1915-1920
T481
Concours communs aux bourses.
1934-1936
T1534
Divers.
1880-1885
T1539
Divers.
1924-1932
T1535
Travail de fin d’année.
1890-1892
T1536
1896-1905
T1537
1912-1915
T1538
1922-1926
T1550
1934, 1935,
1936
T1542
Examens et procès-verbaux.
1890-1896
T1543
1906-1921
T1544
1926-1931
T1551
Anciens boursiers.
1933
T1552
Dossiers des boursiers. Lettres de A à B.
1939-1940
T1553
Dossiers des boursiers. Lettre C
1939-1940
T1554
Dossiers des boursiers. Lettres D à G
1939-1940
T1555
Dossiers des boursiers. Lettres P à R.
1939-1940
Ordonnance de délégation
T1613
Registre concernant la caisse académique.
1826-1834
Affaires traitées par les Conseils Généraux
T454
Affaires concernant l’enseignement soumises et traitées par les
Conseil généraux.
1901-1909
T532
Affaires concernant l’enseignement soumises et traitées par les
Conseil généraux.
1907-1921
Ordonnance de paiements
T934
Registre de paiements divers (bourses, voyages des facultés,
complément de traitement …)
1929-1933
D – Guerre de 1914-1918
T405
Etats des fonds disponibles pendant la guerre et fonctionnaires
rétribués sur ces fonds
T24
Fonctionnaires mobilisés. Traitements et indemnités
T3
Personnel mobilisé, démobilisé, sursitaire.
T23
Organisation du service du personnel. Démobilisation
T2
Enseignement secondaire. Organisation du service.
T7
Collèges de garçons. Dépenses pour remplacement du personnel
mobilisé
T5
Enseignement secondaire. Organisation du service.
T4
Enseignement secondaire. E.P.S. et E.N.
Organisation du service, locaux, inspections.
T25
Enseignement secondaire. Occupations de locaux, indemnités, affaires
contentieuses.
T6
Locaux à disposition des militaires.
T397
Etat sanitaires. Epidémie de grippe, fermeture des établissements,
aménagement des programmes.
T100
Relations avec les Universités étrangères et neutres. Correspondance
(envoi de brochures).
T22
Etudiants serbes boursiers (comptes).
1916-1919
1915-1918
1914-1915
1914-1923
1918-1919
1917-1919
T157
Université de Besançon. Armée américaine, cours spéciaux
1919
T8
Livre d’Or de l’Université. Fonctionnaires du ressort tués, blessés ou
disparus.
Fonctionnaires étrangers soignés dans les hôpitaux du ressort.
T666
Œuvres d’assistance et de secours.
1914-1920
T1
Manifestations liées à sa liquidation (démobilisation, instructions
diverses, cérémonies).
Relations avec les Neutres, mobilisation …
1914-1920
D – Guerre 1939-1945
T1297
Etat sanitaire. Rapports avec les allemands.
T1587
Divers.
1939-1946
T1259
Délégation à l’information et à la propagande.
1942
T1264
Produits pétroliers. Admission à la retraite. Enquête sur les effectifs de
fonctionnaires. Indemnités de repliement. Statut des juifs. Situation des
personnels de l’Etat.
T1265
Œuvres de guerre et d’après-guerre. Convois scolaires. Enseignement
religieux. Les jeunes et le Maréchal. Carte de la ligne de démarcation.
1942
T1270
Voyage de Pâques 1942. Correspondance. Ausweis.
T1311
Service civique rural.
1941-1943
T1578
Secours national. Travail aux champs. Journée de la mère.
1941-1944
T1584
Service du travail obligatoire.
1942-1944
T1309
Demande de produits contingentés.
1943-1945
T1316
Secours aux élèves réfugiés.
1944-1945
E – Manifestations culturelles
Bibliothèques
T811
Registre. Catalogue de la bibliothèque de l’Ecole de médecine de
Besançon.
Vers 1875
T547
Bibliothèque universitaire. Procès-verbaux de récolement, rapports avec
données statistiques, personnel, acquisitions.
1879-1895
T544
Registre. Catalogue des bibliothèques circulantes.
Vers 18801881
T548
Bibliothèque circulante. Correspondance, achats.
Vers 18801890
T832
Registre ; Catalogue des bibliothèques de l’Académie.
Vers 18971898
T757
Bibliothèque universitaire. Affaires générales, correspondance, relations
avec les bibliothèques étrangères.
1896-1923
Liste des livres classiques et ouvrages retenus par les professeurs pour
leurs élèves.
1906-1932
T478
Livres pour l’enseignement primaire.
1883-1893
T775
Livres scolaires.
Guerre
1939-1945
T1644
Sociétés savantes.
1905
T1651
65ème congrès des sociétés savantes – Besançon.
1932
T1652
65ème congrès des sociétés savantes – Besançon
1932
T743
Expositions. Sociétés savantes
T868
Sociétés savantes. Expositions.
1879-1900
T867
Sociétés savantes.
1885-1904
T855
Exposition universelle de 1900. Correspondance, plaquettes, préparation
de plaquettes et brochures.
1898-1901
T856
Cérémonies et fêtes.
1901-1924
T857
Exposition universelle de Bruxelles. Correspondance, divers, plaquettes.
1910
T858
Centenaire de Pasteur. Voyage du Président de la République.
1922-1923
T865
Société des amis de l’Université de Besançon. Statuts, rapport,
correspondance.
1926-1927
Cinquantenaire de l’Ecole laïque et centenaire de Jules Ferry.
1931
T859
T861
Fête du centenaire de Cuvier – Montbéliard.
Juillet 1932
T860
Inauguration du monument « Louis Pergaud ».
Déplacement ministériel à Besançon.
1932
T862
Semaine coloniale.
1932-1933
T863
Commémorations et centenaires en général.
1935
T864
Cinquantenaire de la mort de Victor Hugo.
1935
II - PERSONNEL
Généralités. Légions d’Honneur
T1071
Registre du personnel avec états de service, date de naissance.
1809-1824
T1070
1824-1841
T1073
1841-1854
T1069
1854-1866
T1068
1865-1874
T728
1874 vers
1890
T1075
Registre du personnel.
1876-1877
T1074
1878
T1076
1879
T791
Personnel en général.
1898-1914
T416
Administration académique, facultés, lycées de garçons et filles. Etats du
personnel.
1877-1895
T426
Enseignements supérieur, secondaire, primaire.
Personnel divers.
1896-1915
T101
Travail du personnel, notices, correspondance, mouvement du personnel. 1849-1897
T89
Personnel. Inspection académique et primaire du Jura, Doubs et Belfort.
Collèges de Baume, Montbéliard, Gray, Lure, Luxeuil, Dole, Poligny,
Pontarlier, Saint-Claude et Salins.
Ecoles normales de Vesoul, Besançon, Lons-le-Saunier.
Ecoles normales d’institutrices de Besançon, Vesoul et Lons-le-Saunier.
E.P.S. garçons de Besançon, E.P.S. de Saint-Claude, Dole, Mouchard,
Luxeuil, Champlitte, Belfort, Champagnole, Granvelle et Giromagny.
1908
T1096
Légion d’Honneur.
1891-1932
T169
Sociétés secrètes (liste des fonctionnaires et attestation de non
appartenance aux sociétés secrètes).
1940-1946
Rapports des Inspecteurs généraux sur les conseillers pédagogiques
stagiaires.
1947
Rapports des Inspecteurs généraux sur les conseillers pédagogiques
stagiaires.
1948-1949
T1222
Stages pédagogiques
1947-1954
T1269
Commission de discipline du 18.07.1942 : affaires Lamielle-Pheulpin et
Caire-Campenet.
T1655
Etats généraux du personnel de l’Académie. Ecoles primaires
supérieures. Ecoles normales.
1889-1890
T1213
Récompenses honorifiques.
1945-1954
T1363
Légion d’honneur.
1948-1950
T1582
T1271
Dossiers de fonctionnaires nés avant 1880
Voir l’inventaire spécifique à ces dossiers (classement alphabétique).
Comptabilité
T67
T249
Etat des salaires et retenues (chefs de pensions, principaux de collèges,
etc) à partir folio 67 : nouveaux gradés et domaine de l’Université de
France.
Personnel, retenues, états collectifs.
1825-1850
1825-1850
1851-1856
Anciens fonctionnaires de Strasbourg et de Colmar ayant perdu leurs
emplois (paiement des traitements).
Personnel, retenues de salaires. Collège d’Arinthod.
1871-1899
1824-1840
T128
Avis de paiement.
1906-1927
T132
Personnel ; Traitements.
1926-1930
T162
Secours.
1881-1903
T783
Caisse des dépôts et consignations. Caisse nationale de retraite pour la
vieillesse.
Environ
1911-1925
T794
Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.
Bordereaux des versements effectués.
1911-1927
T866
Œuvres sociales. Souscriptions.
1928-1932
T1582
Rapports des inspecteurs généraux sur les conseillers pédagogiques
stagiaires.
1947
T1271
Rapports des inspecteurs généraux sur les conseillers pédagogiques
stagiaires.
1948-1949
T1222
Stages pédagogiques.
1947-1954
T1269
Commission de discipline du 18/07/1942 : affaires Lamielle-Pheulpin et
Caire-Campenet.
T1655
Etats généraux du personnel de l’Académie. Ecoles primaires
supérieures. Ecoles normales.
1889-1890,
1894-1895
T1213
Récompenses honorifiques.
1945-1954
T1363
Légion d’honneur.
1948-1950
T1612
Registre des rétributions du personnel des collèges.
1822-1834
T1614
Registre des sommes dues par des chefs de pensions.
1841-1842
T1585
Enquête sur les effectifs et les rémunérations des fonctionnaires.
1942
Mouvement du personnel
T930
Arrêtés, nominations, promotions.
1810-1900
T931
Arrêtés, nominations, promotions.
1901-1916
T131
Promotions.
1926-19341935
T168
Préparation aux grades et voyage aux facultés.
1922-1930
T159
Préparation aux grades supérieurs de l’enseignement primaire.
Voyage aux facultés et répartition de crédits.
1928
Stages interdépartementaux universitaires de ski.
1930-1932
T621
T133
Mouvements.
1933-1934
T1227
Nominations rectorales dans les centres d’apprentissage. Organisation de
la rentrée.
1951-1955
Services et établissements
T135
Administration académique et inspection académique du Doubs.
Retenues de salaires.
1848-1906
T54
Administration académique. Traitements.
1907-1920
T53
Administration académique. Traitements.
1921-1929
T145
Inspection académique du Doubs. Retenues de salaires.
1891-1906
T138
Inspection académique de la Haute-Saône. Retenues de salaires.
1856-1906
T146
Inspection académique du Haut-Rhin (Belfort). Retenues de salaires.
1874-1906
T137
Inspection académique du Jura. Retenues sur salaires.
1857-1905
T1197
Inspection primaire. Circonscription, personnel. Frais de tournée.
1850-1933
T475
Inspections primaires. Personnel.
1866-1879
T139
Inspection primaire du Doubs « déléguée spéciale des salles d’asile »
(école maternelle). Retenues de salaires.
1856-1871
Inspection primaire du Doubs « déléguée spéciale des salles d’asile »
(école maternelle). Retenues de salaires.
1885-1906
T144
Inspection primaire du Doubs. Retenues de salaires.
1885-1906
T141
Inspection primaire de la Haute-Saône. Retenues de salaires.
1856-1906
T142
Inspection primaire du Haut-Rhin (Belfort). Retenues sur salaires.
1874-1878
T136
Inspection primaire du Jura. Retenues sur salaires.
1854-1878
T143
Inspection primaire du Jura. Retenues sur salaires.
1876-1906
T764
Faculté des Lettre. Arrêtés collectifs, correspondance, tableaux.
1909-1928
T627
Facultés des Lettres ; Retenues de salaires.
1848-1907
T601
Faculté des Sciences. Personnel.
1862-1927
T140
T612
Faculté des Sciences. Retenues sur salaires.
1867-1906
T154
Ecole de médecine. Retenues de salaires.
1841-1906
T613
Bibliothèque universitaire. Retenues de salaires.
1880-1905
T173
Ecoles normales en général. Etat du personnel.
1896-1913
T246
Ecole normale de garçons de Belfort. Personne, retenues de salaires.
1880-1905
T244
Ecole normale de garçons de Besançon. Retenues de salaires.
1845-1880
T233
Ecole normale de garçons de Besançon. Retenues de salaires.
1881-1906
T245
Ecole normale de filles de Besançon. Retenues de salaires.
1880-1906
T248
Ecole normale de filles de Lons-le-Saunier. Retenues de salaires.
1862-1905
T247
Ecole normale de filles de Lons-le-Saunier. Retenues de salaires.
1854-1905
T240
Ecole normale de Montbéliard. Retenues de salaires.
1856-1890
T241
Ecole normale de garçons de Vesoul. Retenues de salaires.
1839-1883
T243
Ecole normale de garçons de Vesoul. Retenues de salaires.
1884-1905
T242
Ecole Normale de filles de Vesoul. Retenues de salaires.
1884-1906
T1072
Registre des états de service des maîtres d’études des lycées et collèges.
1845-1865
T1078
Registre des états de service des répétiteurs.
1868-1878
T543
Registre des états de service des répétiteurs et des maîtres d’études.
1878-1887
T161
Personnel (répétiteurs, statistiques et travail …)
1886-1890
T68
Répétiteurs. Table d’ancienneté (répétiteurs généraux, internes,
répétiteurs divisionnaires, répétiteurs en congé ou déplacés).
1894
T163
Répétiteurs. Textes juridiques, tableaux d’ancienneté et divers
1891-1895
T166
Répétiteurs et maîtres d’internat. Mouvements de personnel,
titularisations effectifs.
1909-1931
T15
Enseignement secondaire jeunes filles. Demandes d’emploi.
1925-1932
T914
Enseignement secondaire. Personnel.
1920-1925
T452
Enseignement secondaire. Personnel.
1925-1932
T428
Lycées en général. Travail du personnel, bordereaux récapitulatifs.
Vers 18311884
T420
Lycées de garçon en général. Personnel.
1911-1925
T317
1926-1931
T419
1891-1910
T256
Lycée de garçons de Belfort. Personnel. Nominations.
1872-1889
T171
Lycée de Belfort. Retenues de salaires.
1871-1887
T172
Lycée de Belfort. Retenues de salaires.
1888-1905
T257
Lycée de garçons de Belfort. Personnel.
1886-1930
T735
Registre des noms et états de service du personnel du lycée de Besançon.
Vers 1810
T315
Lycée de garçons de Besançon. Nominations et arrêtés collectifs.
1810-1894
T86
Lycée de Besançon. Personnel.
1897-1930
T237
Lycée de garçons de Besançon. Retenues de salaires.
1842-1850
T170
1856-1879
T238
1880-1898
T239
Lycées de jeunes filles de Besançon. Retenues de salaires.
1882-1905
T280
Lycées de jeunes filles de Besançon. Personnel.
1882-1930
T352
Lycée de garçons de Lons-le-Saunier. Personnel.
1810-1894
T353
Lycée de garçons de Lons-le-Saunier. Personnel.
1895-1930
T147
Lycée de Lons-le-Saunier. Retenues de salaires.
1824-1873
T148
1874-1883
T149
1884-1897
T150
1898-1905
T361
Lycée de jeunes filles de Lons-le-Saunier. Personnel
1883-1930
T337
Lycée de garçons de Vesoul. Personnel.
1810-1895
T338
Lycée de garçons de Vesoul. Personnel.
1896-1930
T234
Collège (1862), lycée de Vesoul. Retenues de salaires
1824-1871
T235
Lycée de Vesoul. Retenues de salaires.
1871-1886
T236
Lycée de Vesoul. Retenues de salaires.
1887-1906
T392
Lycées et collèges de garçons. Personnel, mouvements du personnel,
crédits.
1897-1903
T908
Lycées et collèges. Personnel, instructions, arrêtés, notes de service.
1904-1919
T919
Collèges et cours secondaires. Etat du personnel.
1834-1895
(environ
avec trous)
T665
Collèges en général. Etat du personnel, travail du personnel.
Renseignements sur les effectifs, dépenses.
Environ
1830-1895
T421
Collèges en général. Personnel.
1891-1905
T422
Collèges en général. Personnel.
1906-1916
T 423
Collèges en général. Personnel. Généralités, arrêtés collectifs.
1917-1918
T395
Collèges de garçons en général. Personnel.
1919-1922
T396
Collèges de garçons en général. Mouvements du personnel.
1922-1931
T400
Collèges de garçons en général. Compléments de traitements.
1893-1895
T401
1896-1899
T402
1900-1905
T403
1906-1914
T404
1917-1925
T453
Collèges et cours secondaires. Compléments de traitements.
1907-1917
T424
Enseignement secondaire féminin. Personnel.
1919-1931
T276
Collège de Baume-les-Dames (garçons). Personnel avec arrêté de
création (12 décembre 1810).
1810-1932
T370
Collège de Montbéliard (garçons). Personnel.
1810-1930
T153
Collège de Montbéliard. Retenues de salaires.
1823-1885
T152
Collège de Montbéliard. Retenues de salaires.
1886-1906
T299
Collège de Pontarlier. Personnel.
1808-1830
T366
Collège de garçons de Gray. Personnel.
1810-1930
T296
Collège de garçons de Lure. Personnel.
1810-1930
T272
Collège de Luxeuil. Personnel. Généralités.
1810-1930
T302
Collège de Dole. Personnel.
1810-1930
T293
Collège de Poligny. Personnel.
1810-1829
T308
Collège de garçons de Saint-Claude. Personnel.
1810-1830
T265
Collège de Salins. Personnel.
1810-1930
T151
Collège de jeunes filles de Lons-le-Saunier. Retenues de salaires.
1882-1905
T155
Cours secondaires de jeunes filles (Baume, Pontarlier, Arbois, Belfort,
Dole, Montbéliard). Retenues de salaires.
1883-1907
T1204
Enseignement primaire. E.P.S., Ecoles normales. Personnel, comité de
patronage
1932-1937
T477
Enseignement primaire. Personnel.
1924-1930
T777
Enseignement primaire. Affaires diverses. Personnel (nominations,
titularisation
1947-1948
T1642
Ecole de médecine. Personnel.
1857-1906
T1208
Enseignement supérieur. Personnel.
1907-1923
T 1342 Faculté des Lettres. Faculté des Sciences. Académie. Personnel, tableaux
de classement.
1938-1943
T1642
Ecole de médecine. Personnel.
1857-1906
T1208
Enseignement supérieur. Personnel.
1907-1923
T1342
Faculté des Lettres. Faculté des Sciences. Académie. Personnel, tableaux
de classement.
1938-1943
III – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Conseil de l’Université
T603
Conseil général des facultés.
1886-1890
T749
Registre. Conseil général des facultés.
Conseil de l’Université.
1880-1895
1896-1905
T936
Procès-verbaux et délibérations.
1886-1918
T748
Registre des délibérations du Conseil de l’Université.
1905-1917
T747
Registre des délibérations du Conseil de l’Université.
1918-1927
T752
Délibérations du Conseil de l’Université.
1928-1938
T599
Délibérations et procès-verbaux.
1930
T929
Séances du Conseil de l’Université
1931
T636
1932
T928
1933
T541
Registre des procès-verbaux des réunions du Conseil.
1939-1947
T751
Dossiers des séances du Conseil de l’Université.
1945-1947
T129
Conseil supérieur de l’Instruction publique. Elections, renouvellement
1891-1926
T1643
Conseil général des Facultés. Affaires diverses. Elections.
1891-1922
T1635
Conseil de l’Université. Séance du 01/12/1934.
T1267
Conseil de l’Université. Séance du 06/12/1941.
T1252
Conseil de l’Université. Procès-verbaux.
1938-1939
T1301
Conseil de l’Université. Procès-verbaux.
1913-1945
T1331
Comité consultatif des Universités. Elections.
1946-1947
Affaires générales. Comptabilité
T49
Rétribution universitaire.
Environ
1810-1820
T685
Registre de paiement des droits annuels.
1827-1834
T602
Affaires diverses
1860-1865
T759
Affaires diverses
1875-1882
T758
Affaires diverses
1883-1886
T1207
Affaires diverses et générales.
1924-1929
T765
Rentrée des facultés. Correspondance, rapports.
1890-1896
T778
Université en général. Séances de rentrée. Divers.
1897-1901
T792
Rapport sur la situation de l’enseignement supérieur.
1915-1918
T780
Université. Rapport annuel.
1918-1919
T782
Rapports sur la situation de l’enseignement supérieur.
1919-1921
T761
Rapports sur la situation de l’Université.
1926-1932
T781
Facultés. Projet de reconstruction.
1840-1897
T585
Corps des facultés. Documents budgétaires.
1894-1899
T590
Université. Budgets et comptes.
1903-1904
T740
Université. Journal général des droits des créanciers.
1909-1910
T45
1911-1919
T48
1919-1925
T589
Université. Bibliothèque universitaire. Matériel, budgets.
1923-1924
T742
Université. Journal des droits des créanciers.
1926-1932
T41
Corps des facultés. Journal général des mandats délivrés.
1894-1908
T739
Université. Journal des mandats délivrés.
1908-1915
T61
Université. Journal des mandats délivrés.
1915-1930
T44
Corps des facultés. Journal général des crédits.
1894-1921
T760
Université. Budgets et comptes d’administration, matériel pour
bibliothèque et observatoire
1925-1926
T1123
Université. Préparation de l’annuaire programme des cours.
1905-1906,
1912-1913,
1919-1920
T810
Faculté des sciences. Faculté des lettres, Ecole de médecine. Comptes
administratifs.
1868-1869
T628
Faculté des lettres. Affaires diverses
1873-1881
T629
Faculté des lettres. Affaires diverses
1882-1890
T626
Faculté des lettres. Comptabilité.
1855-1864
T1103
Faculté des lettres. Comptabilité
1855-1877
T587
Faculté des lettres. Budgets et factures.
1878-1892
T588
Faculté des lettres. Exercices.
1893-1899
T625
Faculté des lettres. Documents budgétaires.
1840, 19001904
T1106
Ecole de médecine et de pharmacie. Comptabilité.
1847-1867
T631
Ecole de médecine et de pharmacie. Comptabilité.
1869-1875
T1145
Ecole de médecine et de pharmacie. Budgets
1888-1897
T1121
Ecole de médecine et de pharmacie. Budgets
1898-1904
T634
Ecole de médecine et de pharmacie. Matériel et comptabilité, études et
discipline, sages-femmes et herboristes.
1899-1906
T600
Faculté des Sciences. Divers.
1861-1873
T605
Faculté des Sciences. Affaires diverses.
1874-1883
T606
Faculté des Sciences. Affaires diverses.
1884-1900
T607
Faculté des Sciences. Etudes et discipline.
1900-1916
T630
Faculté des Sciences. Budgets et comptes d’administration.
1845-1903
T1122
Faculté des Sciences. Comptabilité.
1855-1864
T1109
Faculté des Sciences. Comptabilité.
1865-1874
T741
Faculté des Sciences. Journal des recettes et des dépenses.
1873-1883
T604
Faculté des Sciences. Documents financiers et comptables.
1875-1884
T591
Faculté des Sciences. Budgets.
1890-1893
T586
1894-1896
T584
1897-1898
T756
Faculté des Sciences. Registre de versement des droits d’examens, de
travaux pratiques et de bibliothèque.
1897-1902
T755
Faculté des Sciences. Registre de versement des droits d’examens.
1907
T754
T.P. et de bibliothèque.
1917
T753
T.P. et de bibliothèque.
1922
T535
Faculté des Sciences. Crédits (legs Boutreuil).
Environ
1914-1928
T624
Observatoire. Comptes d’administration, documents budgétaires, traités
constitutifs.
1877-1904
Faculté des Sciences. Enseignement de la chimie appliquée.
Correspondance, création de chaire.
1895-1922
Faculté des Sciences. Laboratoire de chimie appliquée. Affaire Martinet
(gestion défectueuse), correspondance, rapports, notes, dossier.
1921-1924
Faculté des Sciences. Cours de chronométrie, programmes,
correspondance, instructions.
1810-1924
Institut de chronométrie, mécanique horlogère. Correspondance,
inauguration, affaires diverses.
1911-1933
Institut de chronométrie, mécanique horlogère. Correspondance,
inauguration, affaires diverses.
1925-1928
Faculté des Sciences. Laboratoire de répression des fraudes. Electricité
industrielle, jardin botanique.
1890-1925
T762
Faculté des Sciences. Organisation d’un laboratoire d’essais industriels,
rapports, correspondance.
Environ
1917-1929
T787
Faculté des Sciences. Enseignement agronomique, botanique agricole,
divers.
1918-1927
T1616
Affaires diverses. Règlements.
1812-1847
T1556
Affaires diverses.
1851-1930
T1640
Divers.
1848-1859
T533
T785
T622
T1105
T1104
T788
T1242
Divers.
1866-1874
T1649
Divers.
1887-1905
T1639
Affaires diverses.
1896-1923
T1240
Divers
1918-1935
T1364
Divers.
1943
T1320
Université. Divers.
1946-1952
T1243
Rapports sur les établissements d’enseignement supérieur.
1905-1906
T1211
Rapports annuels. Années scolaires.
1910-1911
T1262
Rapport d’ensemble.
1939-1940
T1328
Rapport sur la situation de l’enseignement supérieur.
1941-1942
T1255
Université. Statistiques Articles de presse.
1917-1926y
T1628
Université. Instructions.
1823-1831
T1627
Université. Budgets.
T1358
T1359
T1360
T1361
T1357
T1210
T1355
T1300
T1356
T1354
T1353
T1352
T1351
T1261
T1350
T1349
T1348
Université. Budget.
Université. Budget
1811-1822,
1909-1916
1905
1906
1907
1908
1909
1910
1910
1914
1918
1919
1924
1925
1927
1928
1928
1929
1930
T1347
Université. Comptes administratifs. Subventions. Budget.
1931
T1346
Université. Budget et comptes.
1932
T1345
1933
T1258
Université. Compte d’administration.
1933
T1344
1934
T1343
1934
T1224
Registre de l’exercice du budget de l’université.
1943-1947
T1254
Contrôle des subventions de l’Etat.
1926-1931
T1274
Université. Subventions du département du Doubs et de la ville de
Besançon.
1905-1942
T1591
Droits universitaires.
1930-1941
T1597
Tarifs et instructions concernant les droits universitaires.
1931-1942
T1232
Université. Dons et legs.
1902-1943
T1330
Plans de l’Observatoire, de l’école de médecine et des ateliers de
physique. Cahier des charges concernant la rue Mégevand.
1950
T1298
Délibérations relatives à la délivrance des titres d’Université.
1900-1932
T1299
Faculté des sciences, faculté des lettres. Création d’emplois, extrait des
registres des délibérations du Conseil des Facultés.
1896-1941
T1557
Université. Restauration des bâtiments.
1894-1898
T1586
Œuvres sociales en faveur des étudiants. Rapports, correspondance.
1936-1944
T1588
Œuvres sociales en faveur des étudiants. Enquêtes. Envois de livres.
Correspondance.
1941-1946
T1548
Bourses d’enseignement supérieur. Auxiliariat. Concours. Affaires
diverses.
1877-1883
T1234
T1549
Bourses.
Bourses.
1933-1934
1934-1937
T1641
Faculté des lettres. Divers.
1826-1872
T1637
Faculté des lettres. Divers.
1826-1872
T1637
Faculté des lettres. Etudes et disciplines.
1891-1822
T1228
Faculté des lettres. Correspondance générale, plans, aménagement des
locaux.
1948-1954
T1650
Faculté des sciences. Divers.
1839-1860
T1209
Observatoire. Divers.
1891-1911
T1245
Observatoire. Construction, créations de chaires.
1886-1931
T620
T1654
T1653
T1647
T1648
Ecole de médecine. Divers.
1820-1846
1847-1863
1864-1865
1876-1887
1888-1898
T1633
Ecole de médecine. Budgets
1860-1904
T1633
Ecole de médecine. Comptes
1854-1954
T1632
Ecole de médecine. Livre-journal des recettes et dépenses.
1873-1875
T1580
Ecole de médecine. Rapports sur la situation de l’école.
1950
T1579
Médecine préventive. Décrets. Rapports.
1939-1947
Cité universitaire
T766
Correspondance diverse, règlement.
Environ
1929-1933
T789
Divers.
Environ
1928-1930
T531
Adjudications, affiches.
Environ
1929-1930
T869
Adjudications du chauffage central et du service d’eau chaude avec devis Environ
des différentes maisons.
1929-1930
T1064
Extraits du cahier des charges. Devis estimatifs et additifs.
T480
Conseil d’administration.
1931-1932
T530
Construction. Correspondance, dossiers contenant les mémoires de
l’architecte.
Environ
1931-1937,
1938
Relations internationales, étudiants étrangers
T50
Etudiants étrangers. Cours de vacances.
1902-1905
T156
Comité de patronage des étudiants étrangers. Mise en place et
correspondance.
T126
Comité de patronage des étudiants étrangers. Cours de vacances.
(rémunérations des professeurs, frais de matériel).
1903-1912
Comité de patronage des étudiants étrangers. Divers, brochures,
journaux, correspondance.
1920-1928
Comité de patronage des étudiants étrangers. Divers, coupures de presse,
correspondance.
1926-1931
Comité de patronage des étudiants étrangers. Divers, tourisme
universitaire, correspondance.
1917-1934
Etrangers. Statistiques en Franche-Comté. Le rôle de l’école dans leur
assimilation.
Vers 1925
T763
Office national des Universités et écoles françaises (échanges
internationaux).
Environ
1910-1928
T116
Office national des Universités et écoles françaises. Relations avec les
Universités étrangères.
1910-1933
T105
T102
T104
T103
1901-1919
T 608
Université. Relations avec les universités françaises, américaines.
Environ
1920-1935
T1062
Université. Relations avec les universités françaises et étrangères.
1922-1936
T1559
Documents divers.
1930-1932
T1560
Correspondance.
1930-1931
T1250
Plan. Divers.
1930
T1575
Plan.
1930-1932
T1593
Devis. Assemblée générale. Correspondance. Divers.
1934-1955
T1561
Subventions et dons.
1930-1932
T1645
Sociétés H.L.M. Devis. Cahier des charges.
1929-1932
T1562
Comptabilité. Factures.
1930-1940
T1563
Situation financière.
1930-1935
T1564
Statuts. Nouveau texte.
Juin 1941
T1565
Commission des travaux. Dossiers des séances.
1930-1937
T1567
Conseils d’administration. Procès-verbaux.
1929-1935
T1566
Conseil d’administration.
T1568
T1569
T1570
T1572
T1571
T1573
T1574
Assemblées générales. Procès-verbaux.
Assemblées générales. Procès-verbaux
Calendrier sportif.
1946-1947,
1947-1948
1931-1934
1930-1937
1936-1939
1936-1940
1940-1946
1948-1949
1933-1938
IV – ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
Enseignements primaire et secondaire : rapports et inspections
T103
Rapports mensuels d’inspections.
1854-1855
T1082
Enseignement secondaire. Rapports d’inspections.
1854-1855
T913
Enseignement secondaire et E.P.S. Réunions du conseil de discipline.
1912-1917
T635
Enseignement secondaire et E.P.S. Séances du conseil de discipline.
1917-1920
T1256
Bourses.
1937-1938
T1324
Bourses. Nominations, attributions.
1945-1947
Enseignement secondaire : généralités
T11
Examens (compositions ») : résultats. Inspections générales, rapport.
Emplois du temps, règlements intérieurs.
1850-1856
Frais d’études et pensions : remises, exemptions. Bureau
d’administration des lycées et collèges. Rapports hebdomadaires des
collèges communaux, organisation des cours.
1857-1863
T593
Affaires diverses.
1874-1875
T109
Cours spéciaux d’enseignement primaire annexés à l’enseignement
secondaire. Résultats d’enquêtes.
Avant 1864
Enseignement spécial. Comités de patronage, certificat d’études,
baccalauréat.
1864-1891
Affaires diverses, correspondance, rapports, résultats d’examens.
1864-1869
T21
T20
T112
T10
Emplois du temps, correspondance (organisation du travail scolaire)
1870-1873
T594
Affaires diverses. Correspondance, rapports, résultats.
1876-1877
T111
Affaires diverses. Correspondance, rapports, résultats.
1878-1886
T12
Effectifs scolaires. Listes de mérite. Candidats au baccalauréat (et
résultats).
1887-1890
T165
Programmes et règlements.
1882-1909
T450
Affaires diverses. Personnel, correspondance.
1893-1923
T451
Affaires diverses. Personnel, correspondance, bourses, effectifs et
exonérations d’études.
1911-1918
T595
Affaires diverses
1924-1932
T18
Etudes et discipline. Concours généraux, effectifs scolaires, examens de
passage, résultats, ligues de bonté.
1926-1927
T14
Effectifs : états.
1891-1895
T16
Effectifs : états
1895-1922
T19
Etudes et discipline.
1928-1932
T565
Matériel et comptabilité.
1920-1924
T564
1928-1929
T562
1925-1932
T566
1930-1940
T1022
Réunions mensuelles des professeurs.
1882-1921
T1020
Assemblées des professeurs et conseils d’enseignement.
1904-1915
T893
Procès-verbaux de rentrée. Procès-verbaux de fin d’année scolaire.
Organisation des distributions des prix.
1883-1886
1887-1891
1892-1894
T894
T895
T896
1895-1897
1898-1899
1900-1901
1902-1903
1904-1905
1906-1911
1919-1925
1926-1927
1928-1931
1932
T1225
Divers (collèges : révision des tarifs, avenants aux traités de création).
1935-1938
T1313
Affaires collectives (enseignants, rentrées scolaires, prix …)
1943
T1365
Affaires diverses. Effectifs.
1943
T1327
Divers.
1919-1958
T1242
Statistiques scolaires.
1939-1911
T1263
Carte scolaire.
1911
T1332
Révision de la carte scolaire.
1946-1948
T1296
Contrôle médical (pesées, mensurations).
1940-1943
T1305
T1307
T1306
T1291
Travail annuel des boursiers.
1937
1938-1939
1913-1944
1946-1947
T897
T898
T899
T907
T900
T901
T902
T903
T904
T1310
Examens des bourses. Procès-verbaux.
1945-1947
T1293
Bourses, statistiques, correspondance. Divers.
1947-1953
Lycées et collèges
T378
Lycées. Affaires diverses.
1864-1874
T379
1875-1885
T380
1886-1890
T458
T459
T460
T461
T462
T463
Lycées. Matériel et comptabilité.
1891-1892
1893-1895
1896-1899
1900-1905
1906-1910
1911-1914
T465
Lycées. Comptabilité. Fonds de réserve.
1913-1925
T471
Lycées de garçons et de jeunes filles. Comptabilité, Budgets
additionnels, comptes administratifs.
1933-1937
T367
Lycées et collèges. Conseils de discipline et réunions des professeurs.
1890-1898
T368
1898-1904
T369
1905-1915
T393
Lycées et collèges. Emplois du temps.
1890-1897
T363
Lycées et collèges. Emplois du temps.
1935-1936
T912
Lycées et collèges. Composition des bureaux et des conseils
d’administration.
1908-1929
T388
Lycées et collèges. Commissions, enquêtes parlementaires, Chambres
des députés.
1899-1902
T386
Lycées et collèges. Etudes et discipline.
1891-1896
T387
1896-1899
T389
1902-1903
T455
1904-1921
T427
1922-1925
T391
Lycées et collèges de garçons. Etudes et discipline, rapport annuel.
1924
T456
Lycées et collèges. Budgets et comptes. Affaires collectives.
1864-1905
T457
Lycées et collèges. Matériel et comptabilité.
1891-1906
T110
Lycées et collèges. Notices et renseignements divers.
1931-1932
T398
Lycées et collèges de filles et garçons. Bureau d’administration.
Nomination et renouvellement.
1888-1903
T318
Lycées de garçons. Etudes et discipline.
1891-1932
T509
Lycées de garçons. Matériel et comptabilité.
1908-1925
T510
Lycées de garçons. Matériel et comptabilité.
1926-1929
T390
Lycées de garçons. Etudes et discipline.
1910-1918
T1326
Lycées et collèges. Situation, effectifs, rapports.
1925-1944
Lycées de garçons
T258
Belfort
Rapports mensuels du proviseur.
1883-1896
T259
1896-1907
T260
1907-1933
T250
Affaires diverses. Correspondance, budgets, effectifs, achats de matériel.
1872-1876
T251
1877-1882
T252
1883-1885
T253
1886-1890
T254
Etudes et discipline. Rapports, compte-rendu, correspondance, réunion
du conseil de discipline.
1891-1924
Etudes et discipline. Rapports, compte-rendu, correspondance, réunion
du conseil de discipline.
1925-1930
T261
Bâtiments ; travaux. Accords de crédits.
1873-1884
T528
1891-1895
T501
1896-1903
T255
T500
1904-1912
T508
1913-1917
T499
1918-1929
T514
Comptes d’administration.
1870-1933
T522
Budgets.
1871-1897
T523
Budgets.
1898-1931
T1325
Incendie. Reconstruction. Plan.
1930-1937
T1279
Affaires générales
1930-1932
T1308
1946-1947
T1576
Distribution des prix.
T1325
Incendie. Reconstruction. Plan.
Besançon
Dégrèvements de frais de pension. Généralités. Correspondance. Etat du
lycée. Discipline. Examens.
1829-1859
T1009
Rapports bimensuels.
1883-1904
T1010
Rapports mensuels.
1904-1933
T314
Affaires diverses. Correspondance, bourses, emplois du temps, effectifs.
1860-1865
T76
1866-1869
T81
1870-1872
T75
Affaires diverses. Demandes de crédits supplémentaires, effectifs,
renseignements budgétaires.
1873-1874
Affaires diverses. « Complot des pilules », disciplines, tentatives de
mutinerie, effectifs, bourses, remises de frais.
1875-1877
Affaires diverses. Correspondance, généralités, bourses, effectifs, achat
de matériel.
1878-1882
Affaires diverses. Correspondance, généralités, bourses, effectifs, achat
de matériel.
1883-1884
T78
T79
T82
T83
T74
Documents généraux. Correspondance, bourses, traitements des
professeurs.
1885-1886
T84
Affaires diverses. Personnel, comptabilité, bourses, remises de frais,
effectifs.
1887-1888
T87
Affaires diverses. Correspondance, achat de matériel, bourses, personnel,
achat d’un téléphone, discipline.
1889-1890
T88
Etudes et discipline. Correspondance, séances du Conseil de discipline,
tableaux de compositions, résultats d’examens, programmes des cours,
relations avec les autorités religieuses.
1891-1903
T316
1904-1924
T91
Bâtiments. Correspondance.
1873-1894
T507
1895-1897
T284
1898-1900
T527
1901-1904
T322
1904-1911
T321
1918-1924
T320
1925-1929
T80
Comptabilité, matériel, bourses.
1891-1894
T90
Comptes (remises et retenues). Matériel.
1912-1918
T85
(Ecole d’Horlogerie). Effectifs. Convention du 31.10.1877. Conseil
d’administration et de surveillance.
1865-1892
T1325
Divers.
1937
T1294
Rapports trimestriels.
1935-1943
T1278
T1277
T1276
Affaires générales.
1933-1938
1939-1940
1941-1942
T1275
Etudes et disciplines. Personnel.
1931-1932
T1279
1930-1932
T1308
1946-1947
T1576
T1325
Divers.
1937
T1294
1935-1943
T1011
Rapports trimestriel.
Lons-le-Saunier
1882-1900
T1012
Rapports bimensuels puis mensuels.
1901-1933
T346
Affaires diverses.
1855-1872
T347
Affaires diverses.
1873-1876
T348
Affaires diverses.
1877-1880
T349
Affaires diverses.
1881-1884
T350
Affaires diverses.
1885-1886
T351
Affaires diverses.
1887-1889
T933
1891-1911
T354
1912-1924
T355
1925-1930
T356
Bâtiments.
1853-1886
T502
1890-1894
T487
1895-1897
T492
1900-1905
T490
1906-1911
T491
1912-1917
T498
1918-1923
T506
1925-1929
T515
1872-1933
T517
Budgets.
1857-1894
T518
Budgets.
1895-1909
T519
Budgets.
1910-1931
T1287
1935-1946
T1281
Affaires générales. Conseil d’administration. Crédits. Etudes et
disciplines.
1931-1938
T1279
1930-1932
T1308
1946-1947
T1576
T1013
Vesoul
1882-1904
T1014
Rapports mensuels.
1905-1933
T330
Affaires diverses.
1850-1867
T331
Affaires diverses. Effectifs, inventaires bibliothèque.
1866-1869
T332
Affaires diverses.
1870-1873
T333
Affaires diverses.
1874-1878
T334
Affaires diverses.
1879-1882
T335
Affaires diverses.
1883-1888
T336
Affaires diverses.
1889-1890
T339
1891-1906
T340
1907-1930
T329
Bâtiments.
1861-1892
T489
1891-1894
T488
1895-1898
T503
1899-1903
T493
1904-1912
T495
1913-1924
T494
1925-1929
T516
1862-1933
T520
Budgets.
1857-1897
T521
Budgets.
1898-1933
T1325
Divers.
1937
T1294
1935-1943
T1292
Personnel. Crédits. Etudes et disciplines.
1931-1940
T1279
1930-1932
T1308
1946-1947
T1576
T1325
Divers.
1937
T1294
1935-1943
Lycées de jeunes filles
Documents généraux
T425
Enseignement secondaire garçons. Affaires diverses
1820-1849
T9
Enseignement secondaire féminin. Correspondance, rapports,
subventions, enquête.
1868-1882
T13
Enseignement secondaire féminin. Affaires collectives.
1882-1890
T916
Enseignement secondaire féminin. Généralités.
1891-1909
T17
Enseignement secondaire féminin. Affaires collectives, réforme,
examens.
1910-1918
T160
Enseignement secondaire féminin. Effectifs.
1903-1907
T282
Lycées de jeunes filles en général.
1898-1932
T529
Lycées de jeunes filles en général. Matériel et comptabilité.
1896-1905
T281
Besançon
Programmes, emplois du temps.
1889-1932
T92
Comptabilité, bourses, pupilles de la nation, personnel.
1906-1929
T1018
1906-1933
T1017
1882-1905
T77
Bourses, documents budgétaires, effectifs, personnel, emplois du temps,
remises, généralités.
1886-1890
T283
1891-1912
T287
1912-1924
T289
1925-1930
T97
1891-1902
T286
1903-1911
T93
1912-1924
T288
1925-1929
T285
Locaux. Agrandissement, reconstruction.
1900-1913
T290
Exonérations de frais. Dossiers des élèves.
1923-1924
T291
Etats de présences des boursières + diverses bourses. Etats nominatifs
des boursières. Divers. Bourses vacantes.
1934-1935
T526
1882-1932
T524
Budgets.
1882-1900
T525
1901-1932
T281
Budgets.
Lons-le-Saunier
Programmes, emplois du temps.
1889-1932
T92
Comptabilité, bourses, pupilles de la nation, personnel.
1906-1929
T1016
Rapports mensuels.
1883-1904
T1015
Rapports mensuels.
1905-1933
T358
Affaires diverses.
1888-1896
T359
1897-1911
T360
1912-1930
T504
1896-1903
T496
1901-1911
T505
1912-1926
T497
1927-1929
T511
1883-1932
T512
Budgets, créances, séances du conseil d’administration.
1883-1909
T513
Budgets, créances, séances du conseil d’administration.
1910-1933
T381
Collèges de garçons
Affaires diverses.
1864-1874
T382
Affaires diverses.
1875-1882
T383
Affaires diverses.
1883-1885
T384
Affaires diverses.
1886-1888
T113
Collèges communaux. Renouvellement des engagements décennaux.
1890-1891
T319
Collèges communaux de garçons. Etudes et discipline.
1891-1902
T592
Collèges. Matériel et comptabilité.
1891-1898
T570
1899-1904
T549
1905-1910
T580
1911-1915
T576
1916-1919
T550
1919-1927
T394
Collèges. Effectifs.
1904-1923
T399
Collèges communaux. Traités constitutifs et renouvellement.
Environ
1911-1927
T1606
Collège royal de Besançon. Budget.
1828
T1598
Collège Saint-Amour. Divers.
1867-1889
T1244
Collège de Saint-Claude. Bâtiments.
1870-1938
T1289
Collège moderne de jeunes filles de Gray. Demandes de subventions,
procès-verbaux de rentrée, procès-verbaux du bureau d’administration,
procès-verbaux du comité de patronage.
1940-1949
T1625
Cours secondaires d’Arbois. Rapports bimensuels
1901-1906
T552
1924-1929
T978
Collèges de garçons. Matériel et comptabilité.
Baume-les-Dames
1884-1900
T979
Rapports bimensuels
1901-1933
T277
Affaires diverses.
1855-1890
T278
1891-1932
T562
1891-1932
T279
Bâtiments, matériel, accords de crédits.
1864-1905
T572
1863-1925
T965
Budgets et comptes d’administration.
Montbéliard
Rapports mensuels.
T966
Rapports mensuels.
1904-1933
T371
Affaires diverses.
1811-1890
T372
1890-1930
T583
1891-1905
T582
1906-1929
T578
1863-1925
T959
Pontarlier
Rapports mensuels.
T958
Rapports mensuels.
1905-1932
T300
Affaires diverses
1855-1890
T301
1891-1930
T561
1891-1929
T559
1863-1925
T980
Gray
Rapports mensuels.
1883-1900
T981
Rapports mensuels.
1901-1932
T364
Affaires diverses.
1854-1890
1883-1902
1882-1904
T365
1891-1930
T575
1891-1929
T557
1863-1925
T954
Lure
Rapports mensuels.
T957
Rapports mensuels.
1898-1933
T298
Affaires diverses.
1850-1890
T297
1891-1930
T579
1891-1929
T577
1863-1925
T270
Luxeuil
Rapports mensuels.
T271
Rapports mensuels.
1900-1933
T960
Affaires diverses.
1847-1890
T273
1891-1930
T574
1891-1929
T573
1863-1925
T969
Arbois
Rapports mensuels.
T970
Rapports mensuels.
1905-1933
T275
Affaires diverses.
1856-1890
T274
1891-1930
T556
Matériel et comptabilité
T551
1863-1925
T976
Dole
T977
1899-1898
T303
Affaires diverses.
1856-1890
T304
1891-1930
1882-1898
1883-1900
1883-1904
1882-1898
T558
1891-1930
T560
1863-1925
T967
Poligny
Rapports mensuels.
T968
Rapports mensuels.
1905-1933
T294
Affaires diverses.
1839-1879
T295
Affaires diverses.
1880-1890
T292
1891-1930
T568
1891-1929
T555
1863-1925
T956
Saint-Claude
Rapports mensuels.
T955
Rapports mensuels.
1900-1933
T309
Affaires diverses.
1855-1890
T310
1891-1913
T311
1914-1929
T567
1891-1915
T464
1919-1929
T569
1863-1925
T268
Salins
Rapports mensuels.
T269
Rapports mensuels.
1900-1933
T266
Affaires diverses.
1855-1890
T267
1891-1913
T553
1891-1914
T554
1916-1922
T571
1863-1925
Cours secondaires et collèges de jeunes filles
1882-1904
1883-1899
1883-1900
T362
Cours secondaires en général
Etats de présence.
1893-1903
T909
Affaires diverses
1891-1927
T312
Emplois du temps.
1891-1902
T262
Belfort
Rapports mensuels.
1885-1900
T263
Rapports mensuels.
1901-1933
T1117
Affaires diverses.
1883-1926
T917
Affaires diverses.
1927-1930
T1124
Affaires diverses
1931-1932
T264
Divers. Comptes, comptabilité, correspondance, personnel.
1929-1932
T306
Dole
Rapports mensuels.
1897-1914
T307
Rapports mensuels
1914-1933
T918
Affaires diverses.
1883-1919
T305
Affaires diverses. Emplois du temps, comptabilité.
1930-1932
T963
Lons-le-Saunier
Affaires diverses.
Montbéliard
Rapports mensuels
1884-1904
T964
Rapports mensuels
1905-1933
T373
Affaires diverses.
1883-1913
T375
1909-1923
T376
Etudes et discipline
1927-1932
T374
Transformation du cours secondaire en collège. Projet de construction.
1906-1910
T581
Collège. Matériel et comptabilité.
19131926T377
T377
Collège. Matériel et comptabilité (budget)
Vesoul
Rapports mensuels.
1922-1927
T357
T961
1881-1887
1886-1904
T962
Rapports mensuels.
1905-1933
T341
Affaires diverses. Enquêtes, correspondance, pièces comptables, emplois
du temps, effectifs
1882-1919
T915
Affaires diverses.
1920-1930
V- ECOLES NORMALES
Affaires générales
T174
Correspondance, retraites d’instituteurs. Programme.
1831-1867
T1107
Documents divers. Résultats, rapports, notes.
1843-1858
T175
Correspondance. Divers. Programmes.
1868-1878
T654
Affaires diverses. Comité de surveillance, comptabilité, correspondance,
études et disciplines.
1879-1883
T176
Personnel, programmes, correspondance, situation matérielle et morale.
1883-1884
T177
1885-1886
1885-1886
T178
T179
T180
Etudes et disciplines. Effectifs, résultats, rapports.
1890-1895
T183
1895-1905
T181
1896-1904
T182
Personnel, effectifs, instructions, correspondance.
1890-1896
T184
Etudes et disciplines. Personnel, conférences militaires, bibliographie.
1897-1912
T185
1913-1932
T188
Conseils d’administration. Compositions et renouvellements
1907-1928
T187
Programmes, enseignements spéciaux.
1904-1925
T1099
Emplois du temps.
1896-1906
T1237
Généralités.
1945
T1214
Généralités et divers.
1949-1954
T1218
Admission des élèves-maîtres dans les classes de mathématiques
élémentaires et de philosophie-lettres. Exclusions et redoublements de
classes. Travail annuel des écoles normales.
1946-1954
T1545
Bourses de 4ème année.
1900-1931
T1546
Bourses de 4ème année
1900-1931
T1247
Bourses.
1946-1954
T186
Effectifs des élèves.
1905-1921
T224
Divers. Rapports, enseignements spéciaux, emplois du temps, personnel.
1933-1942
T1133
1891-1892
T1134
1893-1896
T1135
1897-1900
T1138
Vérification comptabilité caisses et magasins.
1901-1904
T1136
1913-1920
T1137
1921-1929
T1139
Budgets et comptes.
1918-1920
Ecole normale d’instituteurs de Besançon
T197
Affaires diverses. Nominations, comptes, effectifs, comité de
surveillance, programmes, correspondance, résultats d’examens.
1838-1875
T198
Affaires diverses. Nominations, comptes, effectifs, comité de
surveillance, programmes, correspondance, résultats d’examens.
T199
Etudes et disciplines, situation sanitaire, inspections, rapports,
correspondance, procès-verbaux des délibérations des professeurs.
1891-1904
1905-1917
1918-1925
T200
T201
1876-1890
T1003
1883-1901
T1002
1901-1933
T195
Bâtiments. (Délibération du conseil d’administration).
1867-1923
T95
1890-1895
T96
1896-1904
T94
1904-1917
T1142
1921-1929
T196
Comptabilité. Personnel et élèves. Compte-rendu du voyage de fin
d’année 1936.
1933-1942
T1140
1859-1917
T1141
Budgets.
1860-1916
T1238
Correspondance. Personnel. Crédits. Rapports.
1945-1953
Ecole normale d’institutrices de Besançon
T190
Affaires diverses. Correspondance, rapports, tableau du personnel et des
élèves.
1840-1888
T191
Affaires diverses. Correspondance, rapports, tableau du personnel et des
élèves.
1875-1890
T192
Etudes et disciplines. Effectifs, correspondance, etc …
1891-1904
T193
Etudes et disciplines. Effectifs, correspondance, etc …
1905-1920
T1001
1886-1901
T1000
Rapports bimensuels (jusqu’en 1905) puis mensuels.
1901-1933
T662
1891-1904
T644
1905-1920
T645
T194
Comptabilité, correspondance, personnel, divers.
1933-1942
T1143
1859-1917
T663
Budgets.
1860-1917
T1238
Correspondance. Personnel. Crédits. Rapports.
1945-1953
Ecole normale d’instituteurs de Belfort
T222
Affaires diverses. Correspondance, rapports …
1880-1890
T786
Etudes et disciplines. Effectifs, correspondance.
1891-1904
T223
Etudes et disciplines. Effectifs, correspondance.
1905-1920
T995
Rapports bimensuels
1884-1906
T994
Rapports mensuels.
1906-1933
T640
1891-1904
T639
1905-1929
T652
1880-1917
T653
Budgets.
1880-1916
Ecole normale d’instituteurs de Lons-le-Saunier
T207
Affaires diverses. Effectifs, rapports, personnel, correspondance,
comptabilité.
1858-1885
Affaires diverses. Effectifs, rapports, personnel, correspondance,
comptabilité.
1880-1890
Etudes et disciplines. Conseils d’administration, matériel, notes,
correspondance.
1891-1912
Etudes et disciplines. Conseils d’administration, matériel, notes,
correspondance.
1913-1920
T998
1884-1906
T999
Rapports mensuels.
1906-1933
T648
1891-1895
T643
1896-1904
T642
1905-1929
T208
T209
T210
T651
1862-1917
T650
Budgets.
1863-1915
Ecole normale d’institutrices de Lons-le-Saunier
T202
T203
Affaires diverses. Effectifs, emplois du temps, comptes, commissions de
surveillance, inspections, installation matérielle.
1846-1877
Affaires diverses. Effectifs, emplois du temps, comptes, commissions de
surveillance, inspections, installation matérielle.
1878-1890
T204
Etudes et disciplines. Etat sanitaire, rapports, inspections, congés des
élèves.
1891-1905
T205
Etudes et disciplines. Etat sanitaire, rapports, inspections, congés des
élèves.
T993
1884-1901
T992
1901-1933
T641
1891-1904
T637
1905-1929
T646
1858-1917
T638
Budgets.
1860-1916
T206
Comptabilité. Visites médicales. Personnel.
1933-1945
Ecoles normales d’instituteurs et d’institutrices de
Lons-le-Saunier
T211
Comptabilité, ordonnancement des crédits, travaux à l’école normale de
garçons – 1934-1940
Dossier sur l’école normale d’institutrices (divers, programmes,
disciplines, personnel) – 1934-1940
1934-1954
Ecole normale d’instituteurs de Vesoul
T212
T213
Affaires diverses. Effectifs, emplois du temps, correspondance,
commissions de surveillance.
1856-1872
Affaires diverses. Effectifs, emplois du temps, correspondance,
commissions de surveillance.
1873-1890
T214
Etudes et disciplines. Etat sanitaire, rapports, inspections.
1891-1904
T215
1905-1920
T996
1884-1906
T997
Rapports mensuels.
1906-1933
T655
1891-1904
T659
1905-1929
T657
1921-1929
T216
Comptabilité, matériel. Discipline, personnel.
1933-1945
T660
1859-1917
T661
Comptes d’administration et budgets.
1860-1917
Ecole normale d’institutrices de Vesoul
T217
Affaires diverses. Effectifs, emplois du temps.
1884-1890
T218
1891-1904
T219
1905-1920
T990
Rapports mensuels.
1884-1900
T991
Rapports mensuels.
1901-1933
T656
1891-1904
T658
1905-1929
T649
1884-1917
T647
Budgets.
1884-1917
T220
Divers (documents concernant l’E.N.I. de Port-sur-Saône)
1932-1942
T221
Comptabilité, délégations de crédits, matériel.
1945-1953
Ecole normale de Montbéliard
T1605
Budgets.
1860-1869
T1599
Comptes.
1860-1880
T1604
Personnel. Correspondance.
1855-1870
T1603
Correspondance. Rapports.
1869-1876
T1602
Correspondance. Rapports.
1877-1884
T1601
Rapport concernant la commission de surveillance.
1857-1869
T1600
Divers.
1884-1890
Ecole normale de Salins
T1608
Budgets et comptes. Affaires diverses.
1835-1842
T1607
Affaires diverses. Etudes et disciplines.
1835-1850
VI – ECOLES PRIMAIRES SUPERIEURES
T448
Comités de patronage. Composition, renouvellement, correspondance.
1882-1932
T664
Rapports et réunions mensuels des professeurs
1901-1904
T435
Affaires diverses
1932-1939
T932
Rapports mensuels. Observations de M. le Recteur
1898-1901
T433
E.P.S. Garçons. Recrutement du personnel enseignant, réunion des
professeurs
1884-1914
T434
Généralités. Brevet d’enseignement primaire supérieur, sujets,
correspondance. Composition des jurys. Prix de pensions dans les
internats.
1884-1914
T1226
Correspondance. Personnel. Divers.
1915-1926
T1315
Généralités. Personnel. Heures supplémentaires, mouvements (concerne
aussi l’enseignement primaire et l’enseignement technique)
1942-1945
T1318
Répartition des élèves. Nombre d’heures d’enseignement. Bourses.
1943
T1303
Remembrement de l’Académie. E.P.S. filles de Salins. Ravitaillement.
1941-1944
T1540
Bourses.
1879-1890
T1541
Bourses. Nominations. Promotions.
1924-1929
T1547
Bourses. Divers.
1933-1934
Etablissements
T439
E.P.S. de Beaucourt. Généralités, emplois du temps, correspondance,
inspections.
1911-1921
T986
E.P.S. garçons de Beaucourt. Rapports mensuels
1911-1921
T447
E.P.S. de Belfort. Affaires diverses.
1822-1921
T985
E.P.S. filles de Belfort. Rapports mensuels
1904-1933
T481
Affaires diverses. Correspondance, délibérations des conseils de
professeurs, inspections, comités de patronage, documentation diverse,
accident du travail, travaux et aménagement.
1885-1919
T432
E.P.S. garçons de Besançon. Affaires diverses.
1920-1930
T488
E.P.S. de l’Arsenal garçons et E. pratique de commerce et d’industrie.
Rapports mensuels.
1904-1933
T429
Ecoles primaires supérieures de filles de Besançon. Affaires diverses.
Correspondance.
1883-1920
T430
E.P.S. filles de Besançon. Affaires diverses. Correspondance.
1921-1930
T989
E.P.S. Granvelle Filles. Rapports mensuels.
1904-1933
T441
E.P.S. de Champlitte. Généralités.
1893-1921
T984
E.P.S. garçons. Champlitte. Rapports mensuels.
1904-1921
T440
E.P.S. de Giromagny. Généralités.
1900-1921
T987
E.P.S. garçons – Giromagny. Rapports mensuels
1904-1921
T444
E.P.S. de Gray. Généralités.
1900-1930
T982
E.P.S. filles de Gray. Rapports mensuels.
1904-1933
T438
E.P.S. garçons Luxeuil. Généralités, emplois du temps, correspondance,
inspections, conseils des professeurs.
1905-1930
T983
E.P.S. garçons Luxeuil. Rapports mensuels.
1906-1933
T446
E.P.S. Champagnole. Affaires diverses.
1898-1930
T975
E.P.S. garçons Champagnole. Rapports mensuels avec relevés poids et
tailles.
1904-1933
T437
E.P.S. de Dole. Généralités, conseil des professeurs. Agrandissement et
construction d’un atelier (plan)
1893-1917
T436
E.P.S. de Dole. Généralités, pièces comptables, réunions trimestrielles.
1893-1930
T972
E.P.S. de Dole garçons. Rapports avec relevés de pesées et
mensurations.
1925-1933
T443
E.P.S. de Mouchard (Jura). Généralités.
1895-1930
T973
E.P.S. garçons de Mouchard. Rapports mensuels.
1906-1933
T445
E.P.S. de Saint-Claude. Généralités.
1894-1930
T971
E.P.S. de Saint-Claude (filles). Rapports mensuels avec les tableaux de
pesées et mensuration des élèves
1925-1933
T442
E.P.S. de Salins. Généralités.
1913-1930
T974
E.P.S. filles de Salins. Rapports mensuels.
1919-1933
VII – ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
T30
Comité cantonal d’instruction primaire (Nord et Sud) Besançon,
Audeux, Boussières, Marchaux, Quingey. Registre de délibérations.
1831-1843
T28
Comité d’instruction primaire de l’arrondissement de Besançon. Registre
des délibérations.
1843-1850
T482
Conseil départemental de l’enseignement primaire. Composition. Frais
de tournées pour les inspecteurs.
1850-1916
Affaires générales. Correspondance, rapports, enquêtes, inspections,
règlements, plaintes contre les instituteurs.
1836-1846
T1192
Affaires générales. Correspondance, rapports, notes.
1872-1878
T479
1879-1882
T1193
1883-1888
T473
1889-1892
T474
1893-1904
T1191
T1194
1905-1914
T1195
1914-1925
T1196
1926-1930
T478
Livres, instruments, appareils, achats, inventaires, bibliothèques.
1883-1893
T476
Programmes : morale, lecture, comptabilité.
Vers 1905
T472
Organisation pédagogique. Réunions des inspecteurs primaires,
programmes, correspondance, renseignements sur l’organisation
pédagogique dans le Pas-de-Calais. Plus dossiers sur l’enseignement
agricole (1911-1912)
1905-1908
T775
Livres scolaires
Guerre
1939-1945
T776
Affaires diverses. Personnel (nominations, titularisations).
1944-146
T1658
Tableaux de classement général, par cantons, des écoles primaires
publiques du Doubs.
1888
T1638
Inspection primaire. Correspondance.
1880-1889
T1248
Examens. Procès-verbaux. Correspondance.
1933-1936
T1229
Examens. Procès-verbaux.
1936
T1646
1930-1942
T1217
Divers.
VIII – ENSEIGNEMENTS DIVERS
Enseignement libre
T920
Affaires diverses. Correspondance, programmes des cours. Etat général
des institutions et rapports divers.
1812-1850
Affaires diverses. Correspondance, programmes des cours. Etat général
des institutions et rapports divers.
1851-1875
T924
Rapports, notice, correspondance.
1871-1889
T926
Affaires diverses.
1902-1920
T921
T925
Notices annuelles, correspondance.
1890-1905
Ou 1906
T923
Dossiers des chefs d’établissements.
Vers 1870
Vers 1910
T927
Dossiers des établissements.
T922
Dossiers des établissements.
Antérieur à
1920
T1634
Interdiction d’enseigner pour le personnel.
1870-1914
Enseignements spéciaux
T449
Cous d’adultes. Affaires diverses.
1896-1918
T98
Institut agricole de Besançon. Divers, correspondance, fonctionnement,
équipement, programmes.
1926-1935
T623
Ecole nationale d’horlogerie. Visites d’entreprises, programmes, divers.
Environ
1900-1911
Enseignement technique
T1314 Affaires diverses et collectives.
1942-1946
T1246
Plan de programme
1946-1952
T1230
Ecoles pratiques. Rapport annuel.
1937-1938
T1231
Ecole pratique de commerce et d’industrie de Belfort. Rapport annuel du
directeur.
1938-1939
T1302
Ecole pratique de Belfort. Rapports d chef d’établissement.
1941-1944
T1317
Ecole pratique de Mouchard.
1942-1944
IX – CONCOURS ET EXAMENS
Comptabilité des examens
T484 Registre. Journal des recettes et dépenses effectuées par le secrétaire-agent
comptable des jurys d’examens et de l’enseignement spécial.
T837 Registre d’enregistrement des droits d’examens et frais de diplômes
1868-1882
(diplôme d’études d’enseignement secondaire spécial, brevets,
baccalauréats.
T840 Registre d’enregistrement des certificats d’études et des brevets de
capacité et baccalauréat de l’enseignement secondaire spécial. Paiement
des frais de diplômes.
1868-1885
1868-1886
Agrégations et certificats d’aptitude à
l’enseignement secondaire
T848 Sujets. Correspondance.
1884
T841 Listes des candidats. Correspondance. Programme, statuts et règlements
divers.
Environ
1840-1873
T852 Procès-verbaux. Correspondance. Listes des candidats.
1873-1888
T854 Listes des participants. Correspondance, divers.
1889-1897
T849 Listes des candidats.
1898-1903
T842 Sujets. Listes des candidats. Correspondance. Rapports des présidents de
jurys.
1902-1908
T843 Sujets. Listes des candidats. Correspondance.
1909-1912
1913-1919
1918-1920
1920-1923
1924-1928
1929-1931
Concours d’entrée à l’Ecole normale supérieure
T883 Listes des candidats. Correspondance. Sujets, programme d’admission,
copie d’extrait de naissance.
1815-1854
1855-1890
1891-1903
copie d’extrait de naissance + dossiers des élèves non reçus.
1903-1917
copie d’extrait de naissance + dossiers des élèves non reçus.
1918-1931
T1236 Correspondance. Divers.
1939-1943
T1223 Procès-verbaux. Liste de candidats admissibles. Correspondance.
1941-1943
T1333 Sujets.
1946-1947
T1272 Rapports. Correspondance.
1949-1950
T1341 Concours d’entrée à l’E.N.S. Sujets. Correspondance.
1944
T1581 E.N.S. et bourses de licence.
1934-1935
Concours d’entrée dans les écoles normales
primaires
T1215 Correspondance, statistiques, listes des candidats et candidates, notes,
composition des jurys. Classement. Divers.
1932-1942
T1219 Procès-verbaux. Correspondance.
1946-1951
Concours de Sèvres
T905 Sujets. Pièces diverses. Programmes. Correspondance.
1881-1903
T906 Listes des candidates. Fiches personnelles. Correspondance.
1904-1930
Certificats d’aptitude divers
T417 Certificat d’aptitude à l’enseignement du dessin. Sujets. Correspondance.
T418 Certificat d’aptitude aux fonctions de secrétaire et de commis d’inspection
académique. Sujets, correspondance, listes des candidats.
Certificat d’aptitude à l’inspection primaire. Sujets, correspondance, listes
des candidats.
Certificat d’aptitude à l’inspection des écoles maternelles. Certificat
d’aptitude à l’enseignement des enfants arriérés. Certificat d’aptitude à
l’enseignement agricole. Sujets, correspondance, listes des candidats.
1883-1909
1929-1932
1929-1932
1929-1933
T1066 Certificat d’aptitude à l’inspection primaire. Sujets, correspondance, liste
des candidats.
1847-1879
T1067 Registre d’inscription au certificat d’aptitude à l’inspection primaire.
1864-1879
T1061 Certificats d’aptitude aux professorats dans les écoles normales primaires
et l’E.N.S. de Saint-Cloud. Sujets, procès-verbaux.
1887-1930
T813 Certificat d’aptitude (ou diplôme d’étude) à l’enseignement secondaire
spécial.
1880-1882
T534 Certificat d’aptitude à l’enseignement de la gymnastique. Degrés
élémentaire et supérieur.
1908-1928
T598 Certificats d’aptitude divers.
1896-1928
T850 Certificat d’aptitude pédagogique. Procès-verbaux, divers, copies,
correspondance.
1881-1887
T851 Certificat d’aptitude pédagogique. Procès-verbaux.
1903-1933
T1144 Certificat d’aptitude pédagogique. Instituteurs et institutrices.
1907-1922
T1044 Certificat d’aptitude pédagogique. Procès-verbaux, correspondance.
1895-1903
T1043 Certificat d’aptitude pédagogique. Procès-verbaux, correspondance.
1888-1894
T1223 Certificat d’aptitude au professorat des classes élémentaires.
1941-1943
T1233 Certificat d’aptitude à l’enseignement dans les collèges.
1946-1947
T1212 Certificat d’aptitude à l’inspection des écoles maternelles.
1946-1952
Licences et certificats d’études supérieures
T779 Licence ès lettres (ancien régime). Sujets.
Environ
1897-1908
T610 Licence ès lettres. Sujets, copies, notes.
T1065 Licence ès lettres. Sujets, copies, notes.
1896-1902
1903-1911
T790 Sciences. P.C.N. Procès-verbaux, candidats ajournés.
1896-1909
T768 Sciences. P.C.N. Procès-verbaux, candidats ajournés
1910-1924
T767 Licences ès sciences. Procès-verbaux et pièces diverses
1855-1897
T611 Certificats d’études supérieures sciences. Procès-verbaux individuels.
1897-1900
T1111 Certificats d’études supérieures sciences. Copies.
1899-1901
T536 Certificats d’études supérieurs sciences. Copies, résultats.
1903-1904
T545 Certificats d’études supérieurs sciences. Copies.
1905-1906
T546 Certificats d’études supérieurs sciences. Copies.
1906-1907
T1112 Certificats d’études supérieures sciences. Copies.
1908-1909
T537 Certificats d’études supérieures sciences. Copies, résultats.
1910-1911
T1323 Correspondance. Copies.
1904-1910
Diplômes chirurgien-dentiste, sage-femmes,
herboriste.
T632 Certificats d’études de chirurgien-dentiste et de pharmacien.
1887-1905
T633 Certificats d’études de chirurgien-dentiste et de pharmacien. Plus quelques
pièces antérieures (1886-1905).
1906-1911
T694 Registre des diplômes des officiers de santé, pharmaciens et sagesfemmes.
1855-1895
T1063 Sages-femmes et herboristes. Procès-verbaux des examens préalables.
1888-1904
T793 Sages-femmes. Examen pour être aspirantes, candidatures, copies.
1896-1904
T635 Sages-femmes. Examen préalable.
1904-1912
T784 Sages-femmes. Examen préalable. Procès-verbaux.
1905-1918
Baccalauréats
T130 Baccalauréat. Généralités. Affaires diverses.
1891-1904
T118 Baccalauréat. Dossiers des sessions.
1891-1901
T1120 Baccalauréat. Résultats et rapports.
1902-1904
1905-1907
1908-1911
T596 Baccalauréat. Corrections, résultats.
1912-1913
T117 Baccalauréat. Dossiers des sessions.
1922-1925
T1114 Baccalauréat, 1ère et 2ème parties. Copies : sessions juillet-octobre.
1927
T32
1868-1894
Registre d’inscription au baccalauréat d’enseignement secondaire spécial.
T800 Registre des procès-verbaux du baccalauréat d’enseignement secondaire
spécial.
1883-1894
T127 Baccalauréat d’enseignement moderne et d’enseignement spécial.
Composition des jurys. Rémunération. Instructions.
1884-1904
T120 Baccalauréat 2ème partie (latin, sciences, philosophie). Résultats et
dossiers. Rémunérations du jury.
1896-1921
T106 Baccalauréat 1914. Sessions exceptionnelles mars 1914, juillet 1914.
Session permanente septembre-octobre 1914. Session octobre 1914.
Sessions extraordinaires : mars 1915, juillet-octobre 1915.
Correspondance, dispense d’âge, listes des candidats, corrections des
copies, résultats.
Diplôme de fin d’études secondaires
T839 Diplôme d’études d’enseignement secondaire spécial. Procès-verbaux.
1868-1878
T888 Diplôme de fin d’études secondaires. Procès-verbaux, correspondance,
divers.
1886-1904
divers.
1912-1917
divers.
1918-1924
divers.
1925-1927
divers.
1928-1929
divers.
1930-1931
T1257 Diplôme de fin d’études du second degré. Divers.
1933-1950
T1581 Divers.
1935-1939
T1304 Inscriptions, résultats. Procès-verbaux. Rapports des présidents du jury
1937
T1239 Procès-verbaux. Rapports. Copies.
1938-1940
T1235 Procès-verbaux. Sujets. Correspondance.
1940-1941
T1268 Liste des inscriptions. Procès-verbaux.
1942-1943
Concours académiques et concours général
T949 Correspondance, listes des élèves admis à concourir, résultats.
1864-1885
Brevets de capacité
T1031 Brevets de capacité (institutrices). Copies avec corrections sur les copies.
1828-1830
T1199 Examens d’institutrices. Copies des candidates.
1832-1833
T951 Brevets de capacité (instituteurs et institutrices). Listes des candidats
admis.
1828-1878
T1050 Brevets de capacité (institutrices). Copies, résultats.
1829-1834
T1051 Brevets de capacité (aspirants). Copies, résultats.
1829-1830
T939 Brevets de capacité à l’enseignement primaire. Résultats, sujets et dossiers
des candidats.
1830-1832
T1189 Brevets de capacité à l’enseignement primaire (aspirants). Commission
d’examen de Besançon. Procès-verbaux individuels, résultats
1830-1831
T1053 Brevets de capacité (institutrices). Copies, résultats.
1834-1836
T1180 Brevets de capacité (aspirants). Résultats, Procès-verbaux individuels.
1833-1840
T1040 Brevets de capacité (aspirantes). Copies, résultats.
1838-1844
T1183 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire (aspirants). Procèsverbaux individuels, résultats.
1841-1847
T1184 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire (aspirantes). Procèsverbaux individuels, résultats.
1845-1848
1848-1854
1849-1851
T1032 Brevets de capacité à l’instruction primaire (filles). Diplômes et copies.
1852-1857
T1035 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire (aspirants). Copies,
résultats.
1855-1858
T1036 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire (aspirantes). Copies,
résultats ;
1856-1858
T1186 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire (aspirantes). Copies,
procès-verbaux individuels, résultats.
1859-1860
1859-1860
1861-1862
1861-1862
T1176 Brevets de capacité pour l’instruction primaire (aspirants). Procès-verbaux
individuels, résultats.
1862-1864
T1060 Brevets de capacité pour l’instruction primaire (aspirantes). Procèsverbaux individuels, résultats.
1863-1865
T1059 Brevets de capacité pour l’instruction primaire (aspirants). Procès-verbaux
1865-1866
T942 Brevets de capacité pour l’instruction primaire. Procès-verbaux.
1866-1867
T938 Brevets de capacité pour l’instruction primaire. Procès-verbaux, résultats,
sujets.
1867
T1168 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire. Procès-verbaux
1868
1868-1876
1870 (mars)
1870
1871
1871
1872 (mars)
1872
(juillet)
1873
T946 Certificat d’aptitude pour l’enseignement primaire. Procès-verbaux.
1874
T1023 Brevets de capacité pour l’instruction primaire. Procès-verbaux, questions,
résultats.
1874
T1046 Brevets de capacité et certificats d’aptitude à l’enseignement primaire.
Procès-verbaux.
1875
T1033 Brevets de capacité à l’enseignement primaire (filles). Sujets et résultats.
1875
T940 Brevets de capacité pour l’instruction primaire. Sujets, résultats.
1876
1876
T1162 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire et certificats d’aptitude.
Procès-verbaux individuels, résultats.
1877
T1058 Brevets de capacité à l’instruction primaire. Procès-verbaux, sujets.
1877
1878 (mars)
T1057 Registre des procès-verbaux des brevets de capacité à l’instruction
primaire (aspirants et aspirantes).
1878
T1146 Brevets de capacité et certificats d’aptitude. Résultats.
1879
primaire (aspirants et aspirantes). Résultats.
1879
primaire (aspirants).
1880
T1148 Brevets de capacité (certificat d’aptitude). Résultats.
1880
T1147 Brevets de capacité (certificat d’aptitude). Résultats.
1880
T1179 Brevets de capacité, certificats d’aptitude, brevets élémentaires pour
institutrices. Résultats.
primaire.
1881
1881
1881 (mars)
1882 (mars)
T1088 Registre des procès-verbaux des brevets de capacité pour l’enseignement
primaire.
1882
1882-1884
primaire.
1883
primaire.
1884
primaire.
1885
T1054 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire. Procès-verbaux.
1893-1895
1896-1898
1899-1901
T1198 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire. Sessions spéciales,
sujets, correspondance.
1918-1920
T1026 Brevets de capacité 3ème degré. Centre de Baume-les-Dames. Copies.
1822-1833
T1202 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire (aspirants). Commission
d’examen de Besançon. Procès-verbaux.
1822-1827
T1025 Brevets de capacité 3ème degré (aspirants). Copies. Centre de Besançon.
1828-1829
T1029 Brevets de capacité de 3ème degré. Centre de Besançon.
1831-1832
T1030 Brevets de capacité de 3ème degré. Centre de Besançon.
1832-1833
T1038 Brevets de capacité (aspirantes). Centre de Gray. Copies, résultats.
1822-1828
T952 Examens d’enseignement primaire. Centre de Gray.
1828-1833
T1188 Brevets de capacité pour l’enseignement primaire (aspirants). Centre de
Lure ; Procès-verbaux individuels, résultats.
1822-1827
T1027 Brevets de capacité 3ème degré. Centre de Lure. Copies
1827-1833
T1052 Brevets de capacité (aspirants). Centre de Montbéliard. Copies, résultats.
1822-1829
T1049 Brevets de capacité (aspirants). Centre de Montbéliard. Copies, résultats.
1829-1833
T1041 Brevets de capacité (aspirants). Centre de Pontarlier. Copies, résultats.
1822-1828
T1037 Brevets de capacité (aspirantes). Centre de Pontarlier. Copies, résultats.
1828-1833
T1039 Brevets de capacité (aspirants). Centre de Vesoul. Copies, résultats.
1822-1825
T1024 Examens de grammaire. Centre de Vesoul. Procès-verbaux avec copies des 1825-1827
candidats.
T1028 Brevets de capacité 3ème degré (aspirants). Centre de Vesoul. Copies.
1827-1833
primaire pour le département du Doubs.
1886-1892
primaire pour le département de la Haute-Saône.
1886-1892
primaire pour le département du Haut-Rhin (Belfort).
1886-1892
primaire pour le département du Jura.
1886-1892
T941 Brevets de capacité à l’enseignement primaire et à l’enseignement
primaire supérieur. Procès-verbaux.
1935
T944 Brevets de capacité à l’enseignement primaire supérieur, brevet
élémentaire. Sujets, correspondance.
1921-1924
T1080 Registre des procès-verbaux des brevets de capacité à l’enseignement
spécial. Résultats.
1875-1890
T1334 Brevet de capacité pour l’enseignement primaire (aspirants). Procèsverbaux.
1940
1941
1942
1943
1944
1945
1946
Concours d’entrée aux écoles normales
T870 Listes des candidats, procès-verbaux, correspondance, résultats, jurys.
1891-1894
1897-1899
1895-1896
1900-1902
1903-1905
1905-1907
1908-1910
1911-1912
1913-1914
1915-1916
1917-1919
1920-1925
1926
1927-1931
T1108 Brevets de capacité d’instituteurs. Résultats examens de fin d’année.
1838-1853
T189 Examens de passage, procès-verbaux, délibérations, résultats.
1896-1906
T1205 Certificats de fin d’études normales. Procès-verbaux d’examens,
correspondance, compositions des jurys.
1907-1913
T1206 Certificats de fin d’études normales. Procès-verbaux d’examens,
correspondance, compositions des jurys.
1914-1918
Brevets élémentaires et supérieurs
T1152
T1153
T1154
T1155
T1156
T1157
T1158
T1159
T1160
T1161
T1149
T1150
T943
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Procès-verbaux.
Brevets élémentaires et brevets élémentaires d’enseignement primaire
supérieur. Examens, généralités, sujets, correspondance, jurys.
1902-1904
1905-1906
1907-1908
1909-1111
1912-1914
1915-1916
1917-1918
1919-1920
1921-1922
1923-1924
1925-1926
1927-1928
1924-1928
T1113 Brevets d’enseignement primaire supérieur. Procès-verbaux.
1919-1925
T107 Brevets élémentaires et concours d’admission aux écoles normales.
Brevets d’enseignement primaire supérieur. Procès-verbaux des examens.
(départements du Doubs, Jura, Haute-Saône)
1929-1930
T1151 Brevets élémentaires et supérieurs. Procès-verbaux.
1931-1932
T1007 Examens. Brevet élémentaires. Brevet d’enseignement primaire supérieur.
Concours d’entrée à l’école normale (filles et garçons). Procès-verbaux.
1933
1934
1937
1938
1939
Examens primaires
T1042 Brevets enseignement primaire. Généralités, sujets.
1818-1825
T1055 Brevets primaires. Rapports, sujets, correspondance.
1885-1889
T1201 Examens primaires divers. Choix de sujets.
1911-1916
T1200 Examens primaires divers. Choix de sujets.
1896-1910
T910 Certificats d’études primaires supérieurs. Procès-verbaux.
1883-1898
T1045 Certificats d’études primaires supérieurs. Procès-verbaux, statistiques.
1898-1900
T1203 Certificat de fin d’études primaires supérieures. Procès-verbaux.
1899-1913
T911 Certificats d’études primaires supérieures. Procès-verbaux.
1901-1918
T1048 Certificats d’études primaires supérieures. Procès-verbaux.
1910-1918
Examens divers
T1610 Concours d’admission à l’Ecole de Cluny.
1866-1881
T1609 Concours d’admission à l’Ecole de Cluny.
1882-1890
T1221 Monitrice d’enseignement ménager familial. Procès-verbaux.
1943

FONDS DES ARCHIVES ANCIENNES DU RECTORAT DE L

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