note d`organisation - La fédération des clubs de la Défense
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note d`organisation - La fédération des clubs de la Défense
Arcueil, le 21 mai 2015 23ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L’ARC de la FCD N° 1432/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : [email protected] ou [email protected] NOTE D’ORGANISATION les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (Var) au Complexe sportif du Vabre Référence : - Règlement particulier du championnat national de tir à l’arc « fédéral » diffusé sous le n°1243/FCD/Sports du 30 avril 2015 P.J. : ▪ Annexe 1 ▪ Annexe 2 ▪ Annexe 3 ▪ Annexe 4-A : : : : ▪ Annexe 4-B : ▪ Annexe 5 : ▪ Annexe 6 : ▪ Annexe 7 : ▪ Annexe 8 ▪ Annexe 9 ▪ Annexe 10 : : : Formulaire d’engagement (selon la procédure d’inscription en ligne) Fiche de renseignements pour le séjour Programme de la manifestation Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les manifestations sportives adoptés lors du comité directeur du 20 septembre 2013 Demande de remboursement des frais de déplacement Formulaire d’autorisation parentale pour les mineurs Formulaire d’autorisation parentale pour le prélèvement lors d’un contrôle anti-dopage sur les mineurs Formulaire d’autorisation parentale pour le droit à l’image des mineurs Plan d’accès général Challenge du fair-play Charte du Sport français pour le développement durable FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE 16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300- 94114 ARCUEIL Cedex Téléphone : 01.79.86.34.89 - PNIA : 821.947.3489 - Télécopie : 01.79.86.34.84 www.lafederationdefense.fr - courriel : [email protected] agrément n° MJSK0470228A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative membre du comité national olympique et sportif français Page 1 sur 26 1. ORGANISATION GÉNÉRALE Le 23ème championnat national de tir à l’arc de la Fédération des clubs de la défense (FCD) se déroulera les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (Var), au complexe sportif du Vabre. L’organisation de cette manifestation a été confiée à la ligue Sud. Une convention est établie avec la Compagnie Brignolaise de Tir à l’ARC (CBTA) pour la partie technique. 2. ORGANISATION TECHNIQUE L’épreuve sera organisée conformément au cahier des charges validé en mars 2010 par la commission sportive de la FCD et au règlement du championnat de tir à l’arc de la FCD cité en référence, en conformité avec le règlement de la Fédération française de tir à l’arc (FFTA), distance et diamètre de cible. 2-1 Ligue organisatrice Ligue Sud de la FCD Écoles militaires de Draguignan Quartier Bonaparte - BP 400 83307 DRAGUIGNAN Cedex Président de la ligue Sud : Commission sportive Ligue Sud : Secrétariat : Monsieur Philippe HERY : 04.83.08.24.29 - : 06.35.12.68.37 Courriel : [email protected] Monsieur Claude SCHWEITZER : 06.81.91.57.93 Courriel : [email protected] Monsieur et Madame Rémy et Christiane ROSUEL : 06.19.86.39.07 Courriel : [email protected] Madame Peggy VANBESIEN : 04.83.08.24.28 Courriel : [email protected] 2-2 Club support FCD CSAM TOULON BCRM Toulon FOSIT MED - BP 901 83800 TOULON Cedex 9 Section tir à l’arc : Maître Principal DESPRES, président du CSAM Toulon Responsable de la section: Monsieur Fréderic NICOLLE Club support extérieur défense : CBTA Chez Madame Dorinne CARRET 341 Chemin de Berne 83470 Saint-Maximin La Sainte-Baume 2-3 Conseiller technique sportif national “Tir à l’arc” de la FCD (CTSN) Monsieur Alain ROUZIOUX 8, rue des Canadais 35340 LIFFRE : 02.99.68.51.27 - : 06.87.38.52.47 - Courriel : [email protected] 2-4 Conseiller technique régional “Tir à l’arc” de la ligue Sud (CTSR) Madame Marjorie CAREN 1087, Route du Val Résidence Saint Lazare - Bât. Les Acacias 1 83170 BRIGNOLES : 06.66.67.03.88 - Courriel : [email protected] 2-5 Déroulement du séjour et de la compétition Précisé en annexe 3. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 2 sur 26 3. DISPOSITIONS LOGISTIQUES 3-1 Transport Il est fortement recommandé aux archers de se déplacer par voie routière, la commune de Brignoles n’étant pas desservie par la SNCF. 3- 2 Accueil L’accueil des archers, arrivant par voie routière, aura lieu le vendredi 12 juin 2015 à partir de 11h00 sur le site de la compétition (fléchage assuré depuis la sortie l’autoroute). Pour ceux qui auront réservé leur repas, arrivée impérative avant 12h30. 3-3 Soutien 3-3-1 Dispositif prévisionnel de secours Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD (cf. titre II) et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais inférieurs (ou au plus égaux) à ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique. Ce soutien doit répondre aux conditions préconisées par : - la réglementation de la fédération délégataire ; - la réglementation de droit public ; - l’autorité d’accueil ; - le dirigeant de la ligue et/ou du club responsable de l’évènement sportif ou par le conseiller technique sportif national, en fonction des possibilités locales ou institutionnelles. Il sera assuré par les pompiers de la commune de Brignoles. 3-3-2 Lutte contre le dopage En accord avec les directives du ministère chargé des sports, et conformément à la réglementation de la FCD, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition. Conformément aux textes, les organisateurs mettent en place deux locaux nécessaires au contrôle antidopage (1 pour les féminines et 1 pour les hommes) et des équipes d’escortes. Les responsables d’équipes doivent être en possession, pour les mineurs, du formulaire d’autorisation parentale pour le prélèvement lors d’un contrôle anti-dopage (annexe 6). 3-3-3 Droits à l’image pendant la manifestation Chaque participant renonce à son droit à l’image et autorise toutes publications comportant sa photo qui pourrait être prise pendant la manifestation aux fins d’illustrer les activités de la FCD. Pour les mineurs, les parents ou responsables légaux devront impérativement remplir la fiche jointe en annexe 7 et la retourner avec le dossier d’inscription. 3-4 Hébergement et alimentation Les conditions de logement et d’alimentation sont les suivantes : Date Vendredi 12 juin 2015 Samedi 13 juin 2015 Objet Déjeuner Dîner Logement Petit-déjeuner Déjeuner Logement (le cas échéant) Lieu Salle municipale du Vabre Salle municipale du Vabre Hôtels secteur civil Brignoles Hôtels secteur civil Brignoles Salle municipale du Vabre Hôtels secteur civil Brignoles Les réservations pour le logement et la restauration seront assurées par la ligue à partir des demandes expressément effectuées par les clubs participants à l’aide de l’annexe 2 ci-jointe. Les compétiteurs ayant plus de 500 kms (1 000kms aller-retour) ne souhaitant repartir que le dimanche 14 juin 2015 au matin voudront bien signaler leur demande d’hébergement dans les colonnes ad hoc de l’annexe 2. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 3 sur 26 Il est indispensable de retourner la demande dûment remplie avant le mardi 02 juin 2015, cachet de la poste faisant foi, avec confirmation par INTERNET à la ligue organisatrice, au CTSN ainsi qu’au CTSR. Il est demandé aux clubs de mentionner les liens de parenté (couples, enfants,…) ou affinités afin de pouvoir regrouper ces personnes dans la mesure du possible. Tout club qui n’acceptera pas les propositions faites par l’organisateur ne pourra prétendre au remboursement des frais qu’il engagera de sa propre initiative. 4. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES 4-1 Conditions de participation Les conditions de participation au championnat national de tir à l’arc de la FCD sont les suivantes : - être OBLIGATOIREMENT titulaire de la licence (titre permanent) souscrite dans un club de la FCD et à jour de cotisation pour la saison 2014/2015, - être apte médicalement à la pratique de la compétition escrime, - faire partie des catégories prévues par le règlement, - avoir pris connaissance du règlement de la compétition et l’accepter, - avoir envoyé les formulaires et les droits d’inscriptions avant la date limite, - avoir été sélectionné par sa ligue (sur dossier, performance ou sélection). Aucun compétiteur ne sera admis à participer au challenge s’il n’est pas en possession des documents cités supra. Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace “Gestion des clubs”. Les membres suspendus par les instances disciplinaires de la FCD ou de la Fédération française de tir à l’arc (FFTA) ne peuvent pas concourir. 4-2 Documents à présenter par les compétiteurs Les responsables d’équipes présenteront pour leurs compétiteurs les licences de la FCD établies pour la saison en cours, avec photo, cachet du club, signature du titulaire et, au verso, la date du certificat médical. 4-3 Inscriptions - NOUVELLE PROCÉDURE Il a été mis en place à partir de cette saison 2014/2015 le module d’inscription en ligne. Chaque club affilié à la FCD a reçu mi-novembre 2014 par courriel la procédure pour inscrire ses adhérents à nos compétitions. En conséquence, les inscriptions se feront exclusivement par internet. Vous devrez adresser à la FCD, par courriel dans un premier temps, puis par voie postale, le formulaire d’engagement (cf. modèle en annexe I) avant le 02 juin 2015, terme de rigueur. Si vous réglez par chèque, le joindre à ce formulaire. Si vous réglez par virement, joindre la copie du virement. En vous connectant à votre espace, la page de toutes nos manifestations sportives s’affiche. Lorsque vous aurez inscrit vos adhérents, une icône apparaît dans la dernière colonne “A télécharger”. En cliquant sur cette icône, le formulaire s’ouvre. Vous devez l’imprimer. Pour toute précision, n'hésitez pas à nous écrire ([email protected]). 4-4 Droits d’engagement Les droits d’inscriptions s’élèvent à : 50 € par compétiteur Adultes (à partir de Senior) 25 € par compétiteur Jeunes (Juniors inclus) Les chèques seront libellés à l’ordre de la FCD et accompagneront le formulaire d’engagement (annexe 1). L’éventuel Encadrant « Jeunes » au titre du paragraphe 4.5 du règlement national de la FCD s’inscrira dans les mêmes conditions et sur la même feuille que les archers en précisant “ENCADRANT” dans la Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 4 sur 26 catégorie d’arc. Il n’acquitte pas de droit d’engagement, mais sera obligatoirement titulaire de la licence FCD 2014/2015. Les conducteurs de car éventuels devront être mentionnés nominativement sur le formulaire d’engagement (Accompagnateurs officiels). Ils n’ s’acquittent pas de droit d’engagement. Confirmation par INTERNET à la ligue organisatrice, au CTSN ainsi qu’au CTR également avant le mardi 26 mai 2015. 4-5 Forfait accompagnateur non officiel Celui-ci est fixé à 80 € pour la durée du séjour, telle qu’elle est définie dans le forfait de l’archer. Le chèque, libellé à l’ordre de la FCD, accompagnera le formulaire d’engagement (annexe 1) et devra être adressé à FCD - Bureau activités sportives - 16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 94114 ARCUEIL Cedex, avant le 02 juin 2015, cachet de la poste faisant foi. Le nombre d’accompagnateurs pourra être limité par l’organisateur en fonction des places d’hébergement disponibles. Les prestations supplémentaires, sont à la charge exclusive des demandeurs tant pour la réservation que pour le règlement des factures, font l’objet d’une réservation et sont à régler à l’organisateur. Confirmation par courriel à la ligue organisatrice, au CTSN ainsi qu’au CTR également avant le 02 juin 2015. Une copie des annexes 1 “Formulaire d’engagement” et 2 “Fiche de renseignements” sont impérativement adressées à la ligue organisatrice (les originaux accompagnés des règlements sont adressés à la FCD) : à la ligue Sud : Courriel : [email protected] et [email protected] au conseiller technique sportif national Monsieur Alain ROUZIOUX - Courriel : [email protected] au conseiller technique régional ligue Sud Madame Marjorie CAREN – courriel [email protected] 4-6 Caution relative à l’hébergement et l’alimentation des compétiteurs Un chèque de caution de 50 € par participant(e) et encadrant jeune libellé à l’ordre de la FCD, est adressé à la FCD et également joint au règlement des droits d’engagement dans l’annexe 1. Ce chèque sera retourné par la FCD au club après vérification du respect de ses demandes de repas et d’hébergement. IMPORTANT : Le chèque de caution global sera impérativement établi par le club pour ses participants. Ces derniers peuvent également établir individuellement le chèque de caution, chacun pour ce qui le concerne. Dans le cas d’un chèque de caution GLOBAL émis par un des participants, les inscriptions se verront refusées. NOTA : Le paragraphe 10 du règlement national particulier en date du 19 février 2014 précise les conditions dans lesquelles un forfait est recevable, dans le cas contraire l’archer peut être sanctionné d’une amende minimum de 80 €. Toute annulation non motivée ne fera l’objet d’aucun remboursement Les dossiers incomplets ne seront pas enregistrés. 4-7 Remboursement des frais de déplacement Les modalités de prise en charge et de remboursement des frais de déplacement sont précisées en annexe 4-A. Les frais relatifs au déplacement des clubs sont pris en charge par la FCD pour 15 concurrents (plus les champions de France défendant leur titre), éventuellement aussi l’encadrant Jeunes et éventuellement un ou deux chauffeurs de car en fonction du temps de parcours et du kilométrage, conformément à l’annexe 4 ci-jointe. Les demandes de remboursement des frais relatifs au déplacement des équipes sont à adresser aux services de la FCD, impérativement dans le mois qui suit la fin de la compétition, soit le 15 juillet 2015, sous peine de non-remboursement. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 5 sur 26 Attention : Compte tenu de l’accroissement régulier des charges supportées par la fédération en matière de remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé afin de canaliser ces charges. Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des dépenses à rembourser. Dès lors, et pas avant d’avoir l’intégralité des demandes de remboursement des compétiteurs d’un même club, le contrôle portera sur l’opportunité des moyens de transport utilisés, en fonction de l’annexe 4-A citée supra. Il est rappelé, enfin, que les frais de repas ou d’hébergement en cours de déplacement inférieur à 1.000 km aller/retour sont à la charge des clubs. Pour les parcours supérieurs à 1.000 km aller/retour, et sur présentation des factures originales, la FCD prend en charge une partie des frais d’hébergement dans la limite de 26 €, des frais de repas dans la limite de 13 € et des petits déjeuners (intégralement) par personne autorisée pendant la durée du transport une seule prise en charge, soit à l’aller, soit au retour). Le transport collectif est à privilégier. 4-8 Licence de la FCD Les participants civils extérieurs défense devront impérativement présenter la licence FCD, saison 2014/2015, validée au plus tard le 31 décembre 2014. Tous les archers doivent produire tous les documents prévus à l’article 2.2 du règlement particulier de la FCD et, éventuellement les justificatifs de leur appartenance à la Défense, ainsi qu’un certificat d’absence de contre-indication médicale à la pratique du tir à l’arc en compétition, soit par le visa de la licence FCD si codifiée « 159 » (date obligatoire sur la licence), soit par la licence FFTA avec le OUI au verso, soit enfin par présentation d’un certificat médical de moins d’un an. Tous les accompagnateurs doivent impérativement être licenciés à la FCD. Les conducteurs de transport en commun bénéficient d’un statut particulier ne sont pas concernés par cette obligation. 5. SANCTIONS Conformément au règlement de discipline de la FCD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les organes de la fédération suivants : Organe disciplinaire de première instance : Ligue Organe disciplinaire de deuxième instance : Fédération Ces organes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes : L’organe disciplinaire de ligue est compétent en première instance pour toute infraction commise par un membre licencié de la fédération sur le territoire de la ligue concernée par l’organisation de la manifestation, quelle que soit la ligue d’appartenance du membre concerné. L’organe disciplinaire de deuxième instance est compétent pour statuer sur les décisions de première instance frappées d’appel. En cas d’évènement grave, le comité directeur de la FCD peut demander l’extension des sanctions à la Fédération française de tir à l’arc (FFTA). 6. ASSURANCES Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours, ainsi que par le contrat d’assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les véhicules sont inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d’appartenance avant le départ Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat “flotte automobile” prévoit les garanties responsabilité civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur, assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la garantie dommage tous accidents ne s’applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur assureur, et à leur charge, des garanties différentielles. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 6 sur 26 7. CHALLENGE DU FAIR-PLAY Cette compétition entre dans le cadre du challenge cité en annexe 9. 8. DÉVELOPPEMENT DURABLE « Ce sont les petits gestes d'aujourd'hui qui feront les grands changements de demain ». Par quelques gestes simples, responsables et efficaces, appliquez les grands principes de la charte de développement durable de la FCD : - favoriser l’utilisation des transports collectifs et le covoiturage ; - trier (plastiques, papier et verres peuvent être recyclés) et compacter les déchets pour réduire leur volume ; - nettoyer et rendre propres les sites empruntés en organisation la collecte des déchets ; - lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ; - limiter l’édition et la diffusion papier des documents numériques (traitement de texte, tableurs, courriels, etc.). Tous nos gestes, au quotidien, ont un impact sur l’ensemble de la planète. 9. RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE A l’issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants. La ligue organisatrice, en concertation avec le CTSN et le club support, adresse : les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ; via www.lafederationdefense.fr/faites-la-une, le 1er jour ouvré après la manifestation, pour le site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers “.jpg” (compression moyenne), ainsi qu’un lien éventuel vers le site de l’organisation (cf. § “Instructions techniques”) ; via [email protected], dans les 15 jours, un article d’une demi-page avec, en fichiers attachés, des photos (format d’origine “.jpeg” > 300 ko), mettant l’accent sur un aspect particulier de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc…) destiné à paraître dans « A armes égales ». 10. COMPTE-RENDU À l’issue du championnat, le président de la ligue organisatrice adressera au président de la FCD, avec copie au CTSN, un compte-rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan financier accompagné des pièces justificatives originales. Les résultats détaillés seront remis aux responsables des clubs participants à l’issue de la compétition. Le conseiller technique sportif national, en collaboration avec le président du club support, adresse au président de la commission sportive le compte rendu technique de la compétition. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 7 sur 26 11. PROTECTION DE LA SANTÉ La délivrance d’une licence sportive est subordonnée à la production d’un certificat médical attestant l’absence de contre-indications à la pratique du tir à l’arc. En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l’attestation médicale de la discipline concernée attestant l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Veuillez bien transmettre - dès que possible - votre logo de club au secrétariat de la ligue Sud Courriel : [email protected] et [email protected] Le directeur général Pascal RAVEAU Original signé Destinataires (par courriel) : - Président(e)s des clubs/FCD (*) sous couvert des présidents de ligue - Présidents de ligues/FCD - Conseillers techniques sportifs régionaux “Tir à l’arc'”/FCD (sous couvert des présidents de ligue) Copies à (par courriel) : - Membres du comité directeur/FCD Conseiller technique sportif national “ Tir à l’arc ”/FCD Commissaire aux sports militaires commandant le Centre national des sports de la défense de Fontainebleau Bureau activités sportives/FCD Bureau finances/FCD Bureau communication/FCD (*) A l’attention des président(e)s de clubs : Vous pouvez désormais retrouver tous les courriers issus de la FCD dans la boîte aux lettres de votre espace “Gestion du club”. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 8 sur 26 ANNEXE 1 FORMULAIRE D’ENGAGEMENT 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) À retourner avant le 02 juin 2015, terme de rigueur, cachet de la poste faisant fois Destinataires : - FCD - Bureau activités sportives (avec les chèques d’engagement, de caution et, éventuellement, du forfait “Accompagnateur non officiel”) 16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - 94114 ARCUEIL Cedex Dans un premier temps, par courriel : [email protected] Copies à (IMPÉRATIVEMENT) : - Président de la ligue Sud de la FCD - Courriel : [email protected] - Ligue Sud de la FCD - Courriel : [email protected] et [email protected] - ROUZIOUX Alain, CTSN Tir à l’arc - Courriel : [email protected] - CAREN Marjorie - Courriel : [email protected] - Président de la ligue dont relève le club Merci de renseigner précisément TOUTES les rubriques lors de l’inscription en ligne. Les concurrents qui ne présenteront pas leurs licences de la FCD lors de l’accueil ne pourront prendre part à l’épreuve et ne seront pas remboursés des frais engagés. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 9 sur 26 Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 10 sur 26 Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 11 sur 26 Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 12 sur 26 ANNEXE 2 FICHE de RENSEIGNEMENTS pour le SÉJOUR 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD - Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) Club : N° d’affiliation FCD : Responsable : N° d’affiliation FFTA : Adresse club : : Fax : E-mail : État civil NOM (en lettres majuscules) et Prénom Date de naissance / / / / / / / / / / / / / / / / Ville de naissance Département Sexe (M/F ) N° licence FCD C : Compétiteur A : Accompagnateur Enc : Encadrant Ch : Chauffeur de car (mettre 1 ou 0 dans la case) Repas Hébergement Déjeuner 12/06 Dîner 120/6 Déjeuner 13/06 Nuit du 12 au 13/06 Nuit * du 13/06 au 14/06 T-Shirt / Taille Couples ou lien S-M-L-XLXXL / / / / / / / / / / / / / / / / En cas de besoin, ne pas hésiter à photocopier les documents. Nuitée du 12 au 13/06 à charge des archers ayant moins de Afin de nous permettre d’organiser l’accueil dans les meilleures conditions pour tous, merci de nous donner vos prévisions : 500 km (1.000 km A/R) et de tous les accompagnateurs Arrivée par Autocar Voiture Autre (précisez) ________________ Horaire d’arrivée prévisionnel : ___h___ SNCF Préciser l’horaire d’arrivée : ___h___ Train en provenance de : ____________________ Le nombre de personnes : ___________ L’horaire de départ du train pour le retour : ___/___ Destinataire obligatoirement par INTERNET avant le 02 juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) FCD - Bureau activités sportives [email protected] Copies obligatoirement par INTERNET avant le Alain ROUZIOUX - [email protected] Marjorie CAREN - [email protected] Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) 02 juin 2015 : Ligue SUD [email protected] Secré[email protected] Page 13 sur 26 ANNEXE 3 PROGRAMME DE LA MANIFESTATION 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) Vendredi 12 juin 2015 ➳ 11h00 : Début d’accueil des participants et ouverture du greffe sur le lieu de la compétition, ➳ 12h00 : Déjeuner (organisation + clubs ayant réservé), ➳ 13h30 : Ouverture du greffe + contrôle du matériel, ➳ 14h00 : Ouverture du terrain d’entraînement, ➳ 17h00 : Clôture de l’entraînement officiel, Réunion des capitaines d’équipes et des CTSR du tir à l’arc, et Officiels sur le terrain selon les conditions météorologiques ➳ 18h00 : Cérémonie d’ouverture, pot d’accueil puis dîner à la salle polyvalente. Samedi 13 juin 2015 ➳ 06h30 : Début du petit-déjeuner dans les hôtels respectifs sur Brignoles, ➳ 08h00 : Ouverture du greffe plus contrôle matériel, ➳ 08h30 : Début de l’entraînement 45 minutes, ➳ 9h 30 : Début des tirs, ➳ 13h : Fin des tirs, ➳ 13h45 : Pot de clôture puis déjeuner à la salle, ➳ A l’issu du repas : Cérémonie de remise des récompenses. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 14 sur 26 ANNEXE 4-A TARIFS DES REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2013 Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet “CLUB / LIEU de la MANIFESTATION” Aller-Retour MODE TRANSPORT VOIE ROUTIÈRE TYPE DE DÉPLACEMENT REMBOURSEMENT Déplacement motorisés ≤ 100 km A/R Pas de remboursement Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R 0,06 €/km à partir du 101ème kilomètre Déplacement en covoiturage > 100 km A/R (pour 2 à 5 passagers) 0,12 €/km à partir du 101ème kilomètre Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R (pour 5 à 9 passagers) 0,16 €/km à partir du 101ème kilomètre Déplacement en transport en commun > 100 km A/R (pour + de 9 passagers) Frais réels TYPE DE DÉPLACEMENT REMBOURSEMENT Déplacement en voie ferrée au tarif militaire ≤ 100 km A/R Frais réels MODE TRANSPORT VOIE FERRÉE Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF 0,07 €/km (nombre de passager > 4) 0,12 €/km (nombre de passager ≤ 4) CAS PARTICULIERS : MODE TRANSPORT REMBOURSEMENT VÉHICULE de LOCATION UCAR Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus. NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la Fédération : www.lafederationdefense.fr), Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès d’UCAR, partenaire de la Fédération. AVION Le déplacement en avion n’est pas admis pour les clubs de la métropole. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 15 sur 26 ANNEXE 4-B REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) Nom du Club (intégralement) : ___________________________________________________________ N° d’affiliation FCD : ______/____/____ Nom du responsable : _________________________________________________________________ N° de téléphone : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ N° de télécopie : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/ DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) : Voiture Minibus SNCF Date et heure de départ de l’unité ou établissement : Date et heure d’arrivée à BRIGNOLES (Var) : Date et heure de départ de BRIGNOLES (Var) : Date et heure d’arrivée de l’unité ou établissement : Kilométrage effectué (aller et retour) : NOM PRÉNOM Autre (préciser) N° licence FCD ________________ Militaire (*) Civil (*) CONSTITUTION DE L’ÉQUIPE NOMBRE TOTAL : (*) Cochez la case correspondante Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 16 sur 26 NOM PRÉNOM N° licence FCD Militaire (*) Civil (*) CONSTITUTION DE L’ÉQUIPE NOMBRE TOTAL : (*) Cochez la case correspondante Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 17 sur 26 FRAIS DE TRANSPORT Date du transport Factures (*) Montant Nombre de km parcourus TOTAL FRAIS DE TRANSPORT : FRAIS D’HÉBERGEMENT EN COURS DE DÉPLACEMENT (trajet supérieur à 1.000 km aller-retour) Date du transport Factures (*) Montant Observations TOTAL FRAIS D’HÉBERGEMENT : (*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération. TOTAL À REMBOURSER: Fait à _____________________ , le _________________ Nom et signature du président du club : NOTA : JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS DE DÉPENSES. DOCUMENT À RETOURNER DÈS LA FIN DE LA COMPÉTITION ET AU PLUS TARD LE 15 JUILLET 2015 . Destinataire : FCD - Championnat national de Tir à l’Arc 2015 16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 94114 ARCUEIL Cedex Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 18 sur 26 ANNEXE 5 FORMULAIRE D’AUTORISATION PARENTALE 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) NOM du club FCD : …………………………………………….. Enfant : NOM : ………………………………………….. PRÉNOM : ………………………………………….. ADRESSE : ………………………………………………………………………………………………. CODE POSTAL : …………………… VILLE : ………………………………………………................. N° Téléphone à joindre en cas de problème : Domicile : /___/___/___/___/___/___/___/___/___/___/ Mobile : /___/___/___/___/___/___/___/___/___/___/ Bureau : /___/___/___/___/___/___/___/___/___/___/ POUR LES MINEURS Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) : ……………………………………...………………………… Tuteur légal AUTORISE mon enfant : …………………………..……………………………………. Né (e) le : …………………..……………… à : ………………………………………………………… A participer à la compétition qui se déroulera à : FREJUS (83) Du : 13 juin 2015 Au : 14 juin 2015 J’autorise par la présente, le responsable du club, à prendre à ma place toutes les dispositions qu’il jugera nécessaire en cas de maladie ou d’accident survenant à mon enfant. Je donne mon plein accord aux médecins pour effectuer toute intervention médicale ou chirurgicale urgente qu’ils jugent nécessaire pour la préservation de sa santé. N° SS (du parent couvrant l’enfant) : ……………………………..……………………………………… Mutuelle : ………………………………………………………………………………………………….. Fait à ……………………………..le ……………………………………. Signature du tuteur légal : avec mention “lu et approuvé” manuscrite. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 19 sur 26 ANNEXE 6 AUTORISATION PARENTALE POUR TOUT PRÉLÈVEMENT NÉCESSITANT UNE TECHNIQUE INVASIVE LORS D4UN CONTRÔLE ANTIDOPAGE SUR LES MINEURS En application de l’article 7 du décret n° 2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux examens et prélèvements autorisés pour la lutte contre le dopage modifiant l’article R.232-52 du code du sport 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) : ……………………………………...………………………… Agissant en qualité de représentant(e) légal(e) de l’enfant mineur (nom et prénom de l’enfant) : ……………………………………………………………………………………………………………………… Autorise tout préleveur agréé par l’Agence Française de lutte contre le dopage, dûment mandaté à cet effet à procéder à tout prélèvement nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de cheveux, …) lors d’un contrôle antidopage sur l’enfant mineur (nom et prénom de l’enfant) : …………….……………………… Fait à ……………………………..le ……………………………………. Signature du tuteur légal : avec mention “lu et approuvé” manuscrite. N.B : L’absence d’autorisation parentale est constitutive d’un refus de se soumettre aux mesures de contrôle et est susceptible d’entraîner des sanctions disciplinaires. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 20 sur 26 ANNEXE 7 AUTORISATION PARENTALE POUR TOUT PRÉLÈVEMENT POUR LE DROIT A L’IMAGE SUR LES MINEURS 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) Je soussigné, Mme, Mr (nom et prénom) : ……………………………………...………………………… Agissant en qualité de représentant(e) légal(e) de l’enfant mineur (nom et prénom de l’enfant) : ……………………………………………………………………………………………………………………… - Autorise - N’autorise pas toutes publications comportant la photo de mon enfant qui pourrait être prise durant la compétition et renonce à son droit à l’image. Fait à ……………………………..le ……………………………………. Signature du tuteur légal : avec mention “lu et approuvé” manuscrite. FICHE A RETOURNER OBLIGATOIREMENT AVEC LE DOSSIER D’INSCRIPTION Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 21 sur 26 ANNEXE 8 PLAN D’ACCÈS GÉNÉRAL 23ème Championnat national de Tir à l’Arc de la FCD Les 12 et 13 juin 2015 à BRIGNOLES (83) Brignoles se trouve sur l’autoroute A8 (la Provençale) - Sortie 35 Il est fortement recommandé aux archers de se déplacer par voie routière, la commune de Brignoles n’étant pas desservie par la SNCF. Par voie routière ou SNCF : Préciser impérativement votre heure d’arrivée et le moyen de locomotion en annexe 2 Pour tout problème rencontré, vous pouvez contacter le CTSN ou le CTSR à l’un des numéros suivants : CTSR = 06 66 67 03 88 - CTSN = 06.87.38.52.47 Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 22 sur 26 ANNEXE 9 CHALLENGE DU FAIR-PLAY de la Fédération des clubs de la défense PRINCIPES GÉNÉRAUX ARTICLE 1 La Fédération des clubs de la défense s’engage à soutenir l’action de l’Association française pour un sport sans violence et pour le fair-play (AFSVFP). ARTICLE 2 Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code d’éthique inscrit dans ses statuts : ▪ Se conformer aux règles du jeu. ▪ Respecter les décisions de l’arbitre ou du juge. ▪ Respecter adversaires et partenaires. ▪ Refuser toute forme de violence et de tricherie. ▪ Être maître de soi en toutes circonstances. ▪ Être loyal dans l’activité fédérale et dans la vie. ▪ Être exemplaire, généreux et tolérant. ARTICLE 3 Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou exceptionnel, exemplaire au plan éthique. ARTICLE 4 Le Challenge n’honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés différemment. ARTICLE 5 Le Challenge est une récompense fédérale. Toute candidature fait l’objet d’une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d’un formulaire comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l’obtention de la récompense. ARTICLE 6 Les critères d’appréciation du comportement d’un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus humaines de justice, de loyauté, d’altruisme, de solidarité, d’équité, de courtoisie, de franchise et de respect. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 23 sur 26 ARTICLE 7 Un jury est constitué au plan national. Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l’AFSVFP est associé au jury. Le jury est souverain dans ses choix. La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante. ARTICLE 8 Le Challenge concerne l’ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d’outre-mer. ARTICLE 9 Constitué d’un trophée et d’un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l’occasion de l’assemblée générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense. Le président de l’AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée. ARTICLE 10 Le trophée n’est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année. Le lauréat en conserve une réplique. Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 24 sur 26 ANNEXE 10 CHARTE du SPORT FRANÇAIS pour le DÉVELOPPEMENT DURABLE Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 25 sur 26 Note d’organisation championnat national de ntir à l’arc de la FCD - 12 et 13 juin 2015 à Brignoles (83) Page 26 sur 26