AS/Bur (2013) - Conseil de l`Europe

AS/Bur (2013) OJ 9 Rév
22 août 2013
Bureau de l’Assemblée
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu à Dubrovnik, Croatie
le lundi 2 septembre 2013 à 9 h
(Dubrovnik Palace Hotel, Masarykov put 20, 20000 Dubrovnik, Croatie,
Tél: 00385 (0)20 430 830)
Points à traiter éventuellement sans débat : 15, 16, 17, 18, 19
1.
Communication du Président
[AS/Bur (2013) 65]
2.
Ordre du jour
[AS/Bur (2013) OJ 09 Rév]
Projet de décision : adopter le projet d’ordre du jour
3.
Procès-verbal
[AS/Bur (2013) PV 08]
Projet de décision : approuver le projet de procès-verbal de la réunion tenue à Strasbourg le 28 juin
2013
4.
Suivi de la troisième partie de session de 2013 (Strasbourg, 24-28 juin)
[Résolution 1941 (2013)]
Projet de décision: approuver les propositions faites par le Secrétaire Général de l’Assemblée
parlementaire sur le suivi des textes adoptés par l’Assemblée
Aux membres du Bureau de l’Assemblée
(Président et vice-présidents de l’Assemblée et
Présidents des groupes politiques et des commissions générales de l’Assemblée)
copie pour information aux secrétaires des délégations nationales et des groupes politiques et
aux chefs de secrétariat des commissions générales de l’Assemblée
Ce document tient également lieu de convocation à la réunion
F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected] | Tel: + 33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 2776
AS/Bur (2013) OJ 09 Rév
5.
Communication du Secrétaire Général du Council of Europe
[Communication écrite]
Projet de décision: prendre note de la communication du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
6.
Forum Mondial de la démocratie (Strasbourg, 27-29 novembre 2013)
[Programme ; AS/Bur (2013) 64]
Projet de décision: constituer une commission ad hoc du Bureau pour participer au Forum
7.
Quatrième partie de session de 2013 (Strasbourg, 30 septembre – 4 octobre 2013)
[AS/Bur (2013) 63]
i.
[Eventuellement] Demande de débat selon la procédure d’urgence et/ou de débat d’actualité
ii.
Elaboration du projet d’ordre du jour
Projet de décision: établir le projet d’ordre du jour pour la quatrième partie de session. A ce jour, il
n’y a pas de demande de débat selon la procédure d’urgence ni de débat d’actualité
8.
Renvois et transmissions en commissions
[AS/Bur (2013) 60]
Projet de décision: approuver les propositions contenues dans le document
9.
Observation d’élections
i.
Calendrier des élections 2013/2014
[AS/Bur (2013) 66]
Projet de décision: prendre note du document
ii.
Elections législatives en Albanie (23 juin 2013)
[AS/Bur/ALB (2013) 04]
Une mission d’observation d’élection a eu lieu du 20 au 24 juin 2013.
Projet de décision: approuver le rapport final de la commission ad hoc
iii.
Election présidentielle en Azerbaïdjan (9 octobre 2013)
[Liste des membres]
Projet de décision: approuver la composition mise à jour de la commission ad hoc
iv.
Election présidentielle en Géorgie (27 octobre 2013)
[Liste des membres]
Projet de décision: approuver la composition mise à jour de la commission ad hoc
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AS/Bur (2013) OJ 09 Rév
10.
Demande du Parlement du Royaume hachémite de Jordanie pour le statut de partenaire pour la
démocratie auprès de l’Assemblée
[Lettre jointe des Présidents du Sénat et de la Chambre des Représentants ; Article 61 du Règlement
de l’Assemblée]
Projet de décision : prendre position sur la demande et décider de renvoyer ou non cette demande à
la Commission des questions politiques et de la démocratie pour rapport, et à la Commission des
questions juridiques et des droits de l’homme et à la Commission sur l’égalité et la non-discrimination
pour avis
11.
Journée internationale de la démocratie, 15 septembre 2013 (Union interparlementaire)
[Projet de Déclaration]
Projet de décision: approuver le projet de Déclaration, à publier dans le cadre de la journée
internationale de la démocratie
12.
Prix Nord-Sud 2013 du Conseil de l’Europe: appel à candidatures
[NSC/Bur (2009) 5 final]
Les membres du Bureau sont invités à proposer des noms de candidat(e)s potentiel(le)s pour le Prix
Nord-Sud 2013
13.
Questions soulevées par les commissions
14.
Questions diverses
Points à traiter éventuellement sans débat :
15.
Composition de la Commission de suivi et de la Commission du Règlement, des Immunités et
des questions institutionnelles
[Listes des membres]
.
Projet de décision: approuver les listes des membres
16.
[Eventuellement] Désignation de représentants à des activités officielles
[AS/Bur/Inf (2013) …]
.
Projet de décision : approuver les propositions contenues dans le document
17.
Réunions en dehors de Strasbourg et Paris
[AS/Bur (2013) 62]
.
Projet de décision : approuver les propositions contenues dans le document
18.
Réunions de la Commission permanente et du Bureau en 2014
[AS/Bur (2013) 61]
.
Projet de décision : approuver les propositions contenues dans le document
19.
Dates et lieux des prochaines réunions
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Lundi 30 septembre 2013, Strasbourg à 8 h ;
Vendredi 4 octobre 2013, Strasbourg à 8 h 30 ;
Jeudi 21 novembre 2013, Vienne à 14 h 30 ;
Lundi 16 décembre 2013, Paris à 9 h 30.
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